Avis. — Brevets d'invention.
Texte législatif (1 Articles)
DU
Grand-Duché de Luxembourg.
Memorial
des
Großherzogthums Luxemburg.
Mercredi, 9 août 1899.
N° 39.
Mittwoch, 9. August 1899.
Avis. — Brevets d'invention.
Les brevets d'invention ci-après ont été dé-
livrés pendant le mois de juillet écoulé, en
vertu de la loi du 30 juin 1880, savoir
N° 3644. Le 1er juillet. — Relais. — L. Cere-
botani à Munich et A. Silbermann à Berlin.
N° 3645. Le 4 juillet. — Turbine conjuguée
à vapeur ou à gaz. — Ch. Weichelt à Moscou.
N° 3646. Le 4 juillet. — Appareil automatique
à produire le gaz acétylène. — P. van Hamont
à Donck (Belgique).
N° 3647. Le 6 juillet. — Appareil transposi-
teur pour générateurs à gaz d'eau. — La Société
internationale du gaz d'eau, brevets Strache,
société anonyme, à Bruxelles.
N° 3648. Le 6 juillet. — Clochette de signal
pour vélocipèdes. — M.-B.-E. Sobadky et E.-R.
Berude à Dresde-Blasewitz.
N° 3649. Le 6 juillet. — Procédé de conser-
vation des substances organiques dit « Electro-
Aseptogène ». — L.-A.-M. Delfau de Belfort à
Paris.
N° 3650. Le 7 juillet. — Procédé et appareil
de laminage pour la fabrication de corps tubu-
laires pour chaudières etc. d'une seule pièce et
sans soudure. — O. Klatte à Düsseldorf.
N° 3651. Le 7 juillet. — Dispositif pour l'éli-
mination de l'air dans les moteurs à explosifs.
— Motorfahrzeugwerke Heinle & Wegelin à
Oberhausen-Augsbourg.
Bekanntmachung. — Erfindungspatente.
Nachstehende Erfindungspatente sind im Laufe
des verflossenen Monats Juli, auf Grund des
Gesetzes vom 30. Juni 1880, eitheilt worden
Nr. 3644. Am 1. Juli. — Relais. — L. Cere-
botani in München und A. Silbermann in
Berlin.
Nr. 3645. Am 4. Juli. — Verbund-Dampf-
oder Gasturbine. — C. Weichelt in Moskau.
Nr. 3646. Am 4. Juli. — Automatischer Ace-
thlengas-Apparat. — P. van Hamont in Donck
(Belgien).
Nr. 3647. Am 6. Juli. — Umschaltvorrichtung
für Wind und Gas bei Wassergas-Generatoren.
— Société Internationale du gaz d'eau, brevets
Strache (Anonyme Gesellschaft), in Brüssel.
Nr. 3648. Am 6. Juli. — Fahrrad-Glocke. —
M. A. E. Sobadky und E. R. B e r u d e in
Dresden-BIasewitz.
Nr. 3649. Am 6. Juli. — Verfahren zum Con-
serviren organischer Substanzen gen. Elektro-Asep-
togen. — L. A. M. Delfau de Belfort in
Paris.
Nr. 3650. Am 7. Juli. — Verfahren und
Walzwerk zur Herstellung von Kesselstößen,
Tubings u. dgl. aus einem Stück ohne Nach.
— O. Klatte in Düsseldorf.
Nr. 3651. Am 7. Juli. — Vorrichtung zum
Einstellen des Entlüftungsnockens zum Anlassen
der Explosionskraftmaschinen. — Motorfahr-
zeugwerke Heinle & Wegelin in Ober-
hausen-Augsburg.
N° 3652. Le 7 juillet. — Machine à écrire
à clavier avec touches oscillantes et transpo-
sables. — Rheinische Gesellschaft fur Metall-
Industrie Greve, Herzberg & C° à Cologne et
Berlin.
N° 3653. Le 7 juillet. — Procédé et appareil
de désinfection, de pu purification et de stérilisation.
(2e certificat d'addition au n° 2991 du 20 octobre
1897.) — Transportabler Dampflentwickler G.
m. b. H. à Berlin.
N° 3654. Le 8 juillet. — Perfectionnements
dans les machines à brocher les livres. — W.
Healy à Chicago.
N° 3655. Le 10 juillet. — Nouvelles traverses
métalliques. — C.-G. Vachon à Paris.
N° 3656. Le 10 juillet. — Haut-fourneau ré-
ducteur. — O. Gobbe (aîné) à Bruxelles.
N° 3657. Le 10 juillet. — Appareil à injecter
les liquides, saumures, etc. consistant en un
cylindre et en un piston mû par une vis. — C.
Baum à Mannheim.
N° 3658. Le 10 juillet. — Système de chemin
de fer électrique. — J.-J. Heilmann à Paris.
N° 3659. Le 11 juillet. — Procédé de tannage.
— F. Schedlinsky à Pintsch.
N° 3660. Le 13 juillet — Bouton de col avec
porte-cravate. — J. Panke à Berlin,
N° 3661. Le 14 juillet. — Procédé de prépa-
ration d'un remède contre les insectes nuisibles.
— Ph.-J. Kurzer à Luxembourg.
N° 3662. Le 14 juillet. — Appareil pour le
séchage à l'air de la tourbe. — Bergbau-Actien-
Gesellschaft Ilse à Niederlausitz.
N° 3663, Le 14 juillet. — Procédé de prépara-
tion d'une masse très poreuse pour la construc-
tion de cloisons, tuyaux etc. — H. Christiansen
à Neumünster et J.-H. Krone à Hambourg.
N° 3664. Le 14 juillet. — Perfectionnements
aux fours pour la fabrication de l'acier. — A.
Tropenas à Paris,
N° 3665. Le 14 juillet. — Dispositif pour
empêcher automatiquement les collisions de
trams. (Certificat d'addition au n° 3635 du 24
Nr. 3652. Am 7. Juli. — Klaviaturschreib-
maschine mit gleichzeitig schwingenden und ver-
schiebbaren Tasten. — Rheinische Gesell-
schaft fur Metall-Industrie Greve, Herz-
berg & Co. in Köln und Berlin.
Nr. 3653. Am 7. Juli. — Verfahren und
Apparat zum Desinficiren, Reinigen und Steri-
lisiren. (Zusatzpatent zu Nr. 2991 vom 20. Oktober
1897.) — Transportabler Dampfentwickler
G. m. b. H. in Berlin.
Nr. 3654. Am 8. Juli. — Verbesserungen an
den Maschinen zum Brochiren der Bucher. — W.
H e a l y in Chicago.
Nr. 3655. Am 10. Juli. — Neue Metall-
schwellen. — C. G. Vachon in Paris.
Nr. 3656. Alm 10. Juli. — Reduzirhochofen.
— O. Gobbe (der Aeltere) in Brüssel.
Nr. 3657. Am 10. Juli. — Apparat zum Ein-
spritzen von Flüssigkeiten, Mutterlauge u. s. w.,
bestehend in einem Cylinder und einem Kolben mit
Schraubenbetrieb. — K. Baum in Mannheim.
Nr. 3658. Am 10. Juli. — Elektrische Eisen-
bahn. — J. J. Heilmann in Paris.
Nr. 3659. Am 11. Juli. — Gerbverfahren. —
F. Schedlinsky in Pintsch.
Nr. 3660. Am 13. Juli. — Kragenknopf mit
Kravattenbandhalter. — J. Panke in Berlin.
Nr. 3661. Am 14. Juli. — Verfahren zur
Herstellung eines Präparates zur Vertilgung schad-
lichen Ungeziefers u. dergl. — PH. J. Kurzer
in Luxemburg.
Nr. 3662. Am 14. Juli. — Schachtförmige Vor-
richtung zum Trocknen von Torf. — Bergbau-
Actiengesellschaft
Ilse
in
Niederlausitz.
Nr. 3663. Am 14. Juli. — Verfahren zur
Herstellung einer stark porösen Masse für Wände,
Rohre u. dergl. — H. Christiansen in Neu-
münster und J. H. Krone in Hamburg.
Nr. 3664. Am 1.4. Juli. — Verbesserungen
an den Oefen zur Stahlbereitung. — A.
Tro-
penas
in Paris.
Nr. 3665. Am 14. Juli. — Einrichtung zur
automatischen Verhütung von Eisenbahnzusammen-
stößen. (Zusatzpatent zu Nr. 3635 vom 24 Juni
juin 1899.) — G.-M. Schreiber à Czestochowa
(Russie).
N° 3666. Le 14 juillet. — Contrôleur funé-
raire. — P. Desardurats à St. Agne.
N° 3667. Le 14 juillet. — Procédé de fabri-
cation des cokes de houille et de lignite. —
H. Schild à Bochum.
N° 3668. Le 15 juillet. — Procédé et appareil
pour la séparation magnétique. — G. Rentier et
F. Steinert à Cologne.
N° 3669. Le 15 juillet. — Disposition pour
maintenir le vide dans la chambre supérieure
du cylindre à piston d'un frein à vide. — Vacuum
Brake Company Limited à Londres, succursale
à Vienne.
N° 3670. Le 15 juillet. —Valve à action rapide
pour freins à vide. — Vacuum Brake Company
Limited à Londres, succursale à Vienne.
N° 3671. Le 15 juillet. — Régulateur de pres-
sion pour conduits de freins à vide et autres.
— Vacuum Brake Company Limited à Londres,
succursale à Vienne.
N° 3672. Le 15 juillet. — Dispositif pour le
graissage automatique des tiroirs et glissières
dans les aspirateurs des freins à vide. — Vacuum
Brake Company Limited à Londres, succursale
à Vienne.
N° 3673. Le 17 juillet. — Innovation aux
cylindres à piston dans les freins à vide. —
Vacuum Brake Company Limited à Londres,
succursale à Vienne.
N° 3674. Le 17 juillet. — Conduit pour l'éva-
cuation des ordures ménagères. — Ph. Maurer
et A. Becker à Wiesbaden.
N°3675. Le 17 juillet. — Procédé de fabri-
cation d'objets émaillés en fer et autres métaux,
— Anspach, Fœrderreuther & C°, Eisengiesserei
und Eisenbauanstalt à Martinlamitz (Bavière).
N° 3676. Le 17 juillet. — Procédé de fabri-
cation de mèches de lampe incombustibles. —
Petroleum-Glühlicht- und Beleuchtungs- Gesell-
schaft m. b. H. « Patent Albrecht » à Berlin.
1899.) — G. M. Schreiber in Czestochowa
(Rußland).
Nr. 3666. Am 14. Juli. — Todbestätiger. —
P.
Desardurats
in St. Agne.
Nr. 3667. Am 14. Juli. — Verkokungsver-
fahren von Steinkohle und Braunkohle. — H.
Schild in Bochum.
Nr. 3668. Am 15. Juli. — Verfahren und
Vorrichtung zur magnetischen Scheidung. — G.
Kentier u. F. Steinert in Köln.
Nr. 3669. Am 15. Juli. — Einrichtung um
die Luftverdünnung in der Oberkammer von Zwei-
kammerbremscylindern von Luftsaugbremsen con-
stant zu halten. — Vacuum Brake Company
Limited in London, Generalrepräsentanz in Wien.
Nr. 3670. Am 15. Juli. — Echnllbremsventil
für Luftsaugbremsen — Vacuum Brake Company
Limited in London, Generalrepräsentanz in Wien.
Nr. 3671. Am 15. Juli. — Druckregler für
Vacuumleitungen u. dergl. — Vacuum Brake
Company Limited in London, Generalreprasen-
tanz in Wien.
Nr. 3672. Am 15. Juli. - Vorrichtung zur
selbstthätigen Schmierung der Schieber und Spin-
delgleitflächen von Luftsaugern für Niederdruck-
oder Vacuumbremsen. — Vacuum Brake Company
Limited in London, Generalrepräsentanz in Wien.
Nr. 3673. Am 17. Juli. — Neuerung an
Bremscylindern für Luftsaugbremsen. — Vacuum
Brake Company Limited in London, General-
repräsentanz in Wien.
Nr. 3674. Am 17. Juli. — Müllabfuhrkanal.
— PH. Maureru. Aug. Becker in Wies-
baden.
Nr. 3675. Am 17. Juli. — Verfahren zur
Herstellung von glasierten Gegenständen aus Eisen
und anderen Metallen. — Anspach, Förder-
reuther & Co., Visengießerei und Eisen-
bauanstalt in Martinlamitz (Bayern).
Nr. 3676. Am 17. Juli. — Verfahren zur
Herstellung unverbrennlicher Lampendochte. —
Petroleum-Glühlicht-
und
Beleuch-
tungs-Gesellschaft m. b. H.,
„Patent
Albrecht" in Berlin.
N° 3677. Le 19 juillet. — Coupe-cigares avec
aiguille pratiquant dans le corps du cigare un
canal d'air vertical. — A. Bensch à Steglitz.
N" 3678. Le 19 juillet. — Perfectionnement
apporté dans le tissage du velours façonné double
pièces obtenues sur métiers à bras ou méca-
niques. — A. Thardy à Lyon-Villeurbanne.
N° 3679. Le 20 juillet. — Procédé de fabri-
cation d'un nouveau corps métallique appelé
«Tri-métal». — L.-M.-O Dessaigne à Paris.
N° 3680. Le 22 juillet. — Douille pour la
tenue correcte de la plume. — Th. Schroer à
Bochum.
N° 3681. Le 22 juillet. — Appareil de refoule-
ment et brûleurs intensifs pour éclairage et
chauffage par les hydrocarbures. — V.-J. Roger
à Paris.
N° 3682. Le 24 juillet. — Four à céramique.
— E.-K.-B. Rohardt et A. Teifke à Untersen-
Morrege.
N° 3683. Le 24 juillet. — Procédé de tannage
à l'aide d'acide picrique. — F.-W. Wartenberger
à Hambourg.
N° 3684. Le 24 juillet. — Appareil de con-
trôle de recette. — A. Frederiksen à Copenhague.
N° 3685. Le 24 juillet. — Procédé de fabri-
cation d'un étoupage pour machines à vapeur.
— H. Hagelstein à Hambourg.
N° 3686. Le 25 juillet. — Procédé perfectionné
pour la fabrication des vernis composés princi-
palement d'huile de lin ou d'autres huiles grasses
et de gommes copales. — A.-Ph. Bjerregaard à
Brooklyn-New-York.
N° 3687. Le 26 juillet. — Procédé de récep-
tion et d'accumulation temporaire de nouvelles,
de signaux etc. par la mise en action de corps
magnétisables. — V. Poulsen à Copenhague.
N°3688. Le 27 juillet. — Disposition d'un
placard-annonces. — F. Blindt à Strasbourg.
N° 3689. Le 29 juillet. — Pompe à membrane.
R. Rasch à Ruhrort.
Nr. 3677. Am 19. Juli. — Cigarrenabschneider
mit in demselben geführter Nadel zur Herstellung
eines vertikalen Luftkanals in Cigarren. — A.
Bensch in Steglitz.
Nr. 3678. Am 19. Juli. — Verbesserung in
der Sammtweberei auf Hand- oder mechanischen
Stühlen. — A. Thardy in Lyon-Villeurbanne
(Frankreich).
Nr. 3679. Am 20. Juli. — Verfahren zur
Herstellung eines neuen metallischen Korpers gen.
„Tri-Metall". — L. M. O. Dessaigne in Paris.
Nr. 3680. Am 22. Juli. — Schreibhülse zum
Auflegen und Gestreckthalten der Finger. — Th.
Schroer in Bochum.
Nr. 3681. Am 22. Juli. — Niederdruckappa-
rat und Intensivbrenner für Beleuchtung und
Heizung mit Kohlwasserstoffgasen. — V. J.
Roger in Paris.
Nr. 3682. Am 24. Juli. — Brennofen für
Keramik. — E. K. B. Rohardt u. A. Teifke
in Untersen-Morrege.
Nr. 3683. Am 24. Juli. — Gerbverfahren
mittelst Pikrinsäure. — F. W.
Wartenberger
in Hamburg.
Nr. 3684. Am 24. Juli. — Kassenkontroll-
Apparat. — A. Frederiksen in Kopenhagen.
Nr. 3685. Am 24. Juli. — Verfahren zur
Herstellung einer Packung für Dampfmaschinen.
— H. Hagelstein in Hamburg.
Nr. 3686. Am 25. Juli. — Verbessertes Ver-
fahren zur Herstellung von Firnissen, welche haupt-
sächlich aus Leinöl oder sonstigen fetten Oelen
und Copalharz zusammengesetzt sind. — A. PH.
Bjerregaard
in
Brooklyn-New-York.
Nr. 3687. Am 26. Juli. — Verfahren zum
Empfangen und zeitweisen Aufspeichern von Nach-
richten, Signalen oder dergl. durch magnetische
Beeinflussung von magnetisirbaren Körpern. —
W. Poulsen in Kopenhagen.
Nr. 3688. Am 27. Juli. — Annoncen-Plakat-
Anordnung. — F. Blindt in Straßburg.
Nr. 3689. Am 29. Juli. — Pumpe mit Mem-
brane. -- R. Rasch in Ruhrort.
N° 3690. Le 29 juillet. — Machine à trier le
blé. (Certificat d'addition au n° 3087 du 26 jan-
vier 1898.) — J. Mayer à Cologne.
N° 3691, Le 29 juillet. — Perfectionnements
aux moules de coulée. — E.-A. Uehling et J.-W.
Miller à Pittsbourg.
N° 3692. Le 29 juillet. — Appareil pour la
liquéfaction de l'air atmosphérique et pour
l'utilisation de l'air liquéfié. — Ch.-E. Tripler à
New-York.
Ont été transférés
Le 13 juillet 1899, le brevet n° 3417 du 2
décembre 1898 — Machine servant à la fabri-
cation des poupes ou intérieurs de cigares soit
en tabac long, moyen ou court — à la Com-
pagnie Brabo, société anonyme à Anvers.
Le 24 juillet 1899, le brevet n° 2962 du 16
septembre 1897 — Brûleur pour lampes incan-
descentes — à la Petroleum-Gluhlicht- und Be-
leuchtungs-Gesellschaft m. b. H, Patent Albrecht
à Berlin.
A été retiré par suite de renonciation
Le 24 juillet 1899, le brevet n° 3605 du 31
mai 1899 — Procédé de fabrication de museaux
de tuyères.
Les brevets ci-après sont éteints pour défaut
de paiement de la taxe annuelle
N° 1123. — Système perfectionné de généra-
teurs à vapeur, à vaporisation instantanée (sys-
tème Serpollet).
N° 2475. — Perfectionnements dans la pro-
duction de l'ozone.
N° 2480. — Perfectionnements apportés aux
lampes électriques et relatifs à ces lampes.
N°2483. — Procédé d'extraction directe du
fer et de l'acier des minerais de fer.
N° 2497 et 2508. — Générateur d'électricité.
N° 2817. — Perfectionnements aux brosses
de vélocipèdes.
Nr. 3690. Am 29. Juli. — Zuführungsvor-
richtung für Getreideauslesemaschinen. (Zusatz-
patent zu Nr. 3087 vom 26. Januar 1696) —
J. Mayer in Köln.
Nr. 3691. Am 29. Juli. — Neuerungen an
Gußformen. — E. A. Uehling u. J. W.
Miller
in
Pittsburg.
Nr. 3692. Am 29. Juli. — Apparat zum M s
sigmachen der atmosphärischen Luft und zur Nutz-
anwendung der verflüssigten Luft. — K. E.
Tripler
in
New-York.
Es sind übertragen worden
Am 13. Juli 1899, das Patent Nr. 3417 vom
2. Dezember 1898 — Maschine zur Herstellung
von Cigarrenwickel aus langem, mittelgroßem
oder kurzem Taback — an die Compagnie
Brabo,
anonyme Gesellschaft in Antwerpen.
Am 24. Juli 1899, das Patent Nr. 2962 vom
16. September 1897 — Brenner für Glühlicht-
lampen — an die
Petroleum-Glühlicht-
und Beleuchtungs-Gesellschaft m. b. H.,
Patent Albrecht in Berlin.
Von den Patentinhabern ist zurückgenommen
worden
Am 24. Juli 1899, das Patent Nr. 3605 vom
31. Mai 1899 — Verfahren zur Herstellung von
Rüsseln für Windformen.
Folgende Erfindungspatente sind erloschen man-
gels Entrichtung der jährlichen Gebühr
Nr. 1123. — Verbessertes System von Dampf-
generatoren mit unmittelbarer Dampferzeugung
(System Serpollet).
Nr. 2475. — Verbesserungen in der Herstel-
lung von Ozon.
Nr. 2480. — Verbesserungen an elektrischen
Lampen.
Nr. 2483. — Verfahren zur direkten Erzeugung
von Eisen und Stahl aus den Eisenerzen.
Nr. 2497 u. 2508. — Elektricitäts-Generator.
Nr. 2817. — Neuerungen an Fahrradbürsten.
N° 2819 et 2947. — Appareil pour la fabrica-
tion du gaz acétylène dit « La Sûreté »,
N° 2820. — Procédé pour la reproduction de
dessins, dit « Planographie ».
N° 2822. — Appareil de chauffage à alimenta-
tion hermétique.
N° 2824. — Attrape-punaises.
N° 2825. — Procédé et machine pour la fabri-
cation de cigarettes avec embouchure.
N° 2826. — Perfectionnements apportés aux
briquettes de charbon et à leur fabrication.
N° 3153. — Cadenas pour tresses de cheveux.
N° 3155. — Procédé pour augmenter à l'aide
de courants électriques la densité des métaux
et alliages au moment de leur fonte.
N° 3158.— Dispositif pour arrêter et main-
tenir à point fixe les instruments de nivellement
et autres similaires se réglant automatiquement.
N° 3163. — Nouveau procédé de conservation
et de megissage des peaux.
N° 3164. — Méthodes de mettre en mouve-
ment des turbines à vapeur et à air.
N° 3167. — Appareil graisseur à anneaux.
N° 3169 et 3241. — Perfectionnements aux
appareils de sûreté pour machines.
N° 3170. — Bélier hydraulique.
Luxembourg, le 1er août 1899.
Le Conseiller Secrétaire général,
P. RUPPERT.
Avis. — Règlement communal.
Dans sa séance du 29 juillet dernier, le con-
seil communal de Winseler a arrêté un règle-
ment de police concernant la conduite d'eau de
Grumelscheid. — Ce règlement a été dûment
publié.
Luxembourg, le 7 août 1899.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KlRPACH.
Nr. 2819 u. 2947. — Apparat zur Herstellung
von Acetylengas, gen. « La Sûreté ».
Nr. 2820. — Verfahren zur Vervielfältigung
von Zeichnungen, gen. „Planographie".
Nr. 2822. — Feuerungsanlagen für Schütt-
feuerungen.
Nr. 2824. — Fang- und Schutzvorrichtung
gegen Wanzen.
Nr. 2825. — Verfahren und Maschine zur
Herstellung von Cigaretten mit Mundstuck.
Nr. 2826 — Neuerungen an Kohlenbriquets
und deren Herstellung
Nr. 3153. -
Haarflechtenschloß.
Nr. 3155. — Verfahren zum Verdichten der
Metalle und Metallkompositionen beim Gießen
unter Verwendung elektrischer Ströme.
Nr. 3158. — Feststellvorrichtung für sich selbst-
thätig einstellende Nivellirinstrumente u dergl.
Nr. 3163. — Neues Verfahren zum Konser-
viren und Weißgerben der Felle.
Nr. 3164. — Verfahren zum Inbetriebsetzen
der Dampf- und Luftturbinen.
Nr. 3167. — Aufsetzbare Ringschmier-Vor-
kammer.
Nr. 3169 u. 3241. — Verbesserungen an Sicher-
heitsvorrichtungen für Maschinen.
Nr. 3170. — Hydraulischer Widder.
Luxemburg, den 1. August 1899.
Der Regierungsrath u. Generalsekretär,
P.
Ruppert.
Bekanntmachung. — Gemeindereglement.
In seiner Sitzung vom 29. Juli letzthin hat
der Gemeinderath von Winseier ein Polizeiregle-
ment über die Wasserleitung von Grümelscheid
erlassen. — Besagtes Reglement ist vorschrifts-
mäßig veröffentlicht worden.
Luxemburg, den 7 August 1899.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Avis. — Règlement communal.
Dans sa séance du il mars dernier, le conseil
communal de Clervaux a arrêté un règlement
au sujet des promenades publiques. — Ce rè-
glement a été dûment publié.
Luxembourg, le 7 août 1899.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Avis. — Justice.
Par délibération du tribunal d'arrondissement
de Luxembourg, en date du 13 juillet dernier,
il a été institué une chambre temporaire pour
l'expédition des affaires correctionnelles.
Cette chambre siégera à partir du 4 octobre
1899 jusqu'à la fin de l'année judiciaire 1899 —
1900, le mercredi de chaque semaine, à 9 heures
du matin et à 3 heures de relevée.
Luxembourg, le 4 août 1899.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
Avis. — Association syndicale.
Par arrêté du soussigné en date de ce jour,
l'association syndicale pour l'établissement de
chemins d'exploitation à Welscheid, dans la
commune de Bourscheid, a été autorisée.
Cet arrêté ainsi qu'un double de l'acte d'asso-
ciation sont déposés au Gouvernement et au
secrétariat communal de Bourscheid.
Luxembourg, le 4 août 1899.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
Avis. — Association syndicale.
Conformément à l'art. 10 de la loi du 28 dé-
cembre 1883, il sera ouvert du 14 au 28 sep-
tembre 1899, dans la commune de Reckange,
une enquête sur le projet et les statuts d'une
Bekanntmachung. — Gemeindereglement.
In seiner Sitzung vom 11. März letzthin hat
der Gemeinderath von Clerf ein Reglement über
die öffentlichen Anlagen erlassen. — Besagtes Re-
glement ist vorschriftsmäßig veröffentlicht worden.
Luxemburg, den 7. August 1899.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Bekanntmachung. — Justiz.
Durch Berathung des Bezirksgerichtes zu Luxem-
burg vom 13. Juli- letzthin, ist eine zeitweilige
Kammer zur Erledigung der Zuchtpolizeisachen
eingesetzt worden.
Die Sitzungen dauern vom 4. Oktober 1899
bis zu Ende des Gerichtsjahres 1899—1900, und
finden jede Woche, am Mittwoch um 9 Uhr
Morgens und um 3 Uhr Nachmittags, statt.
Luxemburg, den 4. August 1899.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft.
Durch Beschluß des Unterzeichneten vom heu-
tigen Tage ist die Syndikatsgenossenschaft für
Anlage von Feldwegen zu Welscheid, Gemeinde
Burscheid, genehmigt worden.
Dieser Beschluß sowie ein Duplikat des Genossen-
schaftsaktes sind auf der Regierung und im Ge-
meindesekretariate zu Burscheid niedergelegt.
Luxemburg, den 4. August 1399.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft.
Gemäß Art. 10 des Gesetzes vom 28. Dezember
1883 wird vom 14. auf den 28. September k. in
der Gemeinde Reckingen eine Untersuchung abge-
halten über das Projekt und die Statuten einer
association à créer pour l'établissement de deux
chemins d'exploitation à Rœdtgen.
Le plan de situation, le devis détaillé des tra-
vaux, un relevé alphabétique des propriétaires
intéressés, ainsi que le projet des statuts de
l'association sont déposés au secrétariat commu-
nal de Reckange, à partir du 14 septembre.
M. Kirsch, membre de la Commission d'agri-
culture à Wickrange, est nommé commissaire
à l'enquête. Il donnera les explications néces-
saires aux intéressés, sur le terrain, le 28 sep-
tembre prochain, de 9 à 11 heures du matin, et
recevra les réclamations le même jour, de 2 à
4 heures de relevée, à l'école communale de
Rekange.
Luxembourg, le 8 août 1899.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
zu bildenden Genossenschaft für Anlage von zwei
Feldwegen zu Rödtgen.
Der Situationsplan, der Kostenanschlag, ein
alphabetisches Verzeichniß der betherligten Eigen-
thumer sowie das Projekt des Genossenschafts-
aktes sind auf dem Gemeindesekretariat von
Reckingen, vom 14. September k. ab, hinterlegt.
Hr. Kirsch, Mitglied der Ackerbau-Commission
zu Wickringen, ist zum Untersuchungscommissar
ernannt
Die nöthigen Erklärungen wird er den
Interessenten, am 28. September k., von 9—11 Uhr
Morgens, an Ort und Stelle geben und am selben
Tage, von 2—4 Uhr Nachmittags, etwaige Ein-
sprüche im Schulsaale zu Reckingen entgegen-
nehmen.
Luxemburg, den 8. August 1899.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Luxbg Imp Lib d. I. C. V ßück; L. Bück, Succ