Loi du 6 août 1935 ayant pour objet la construction d'une route entre Bettel et Vianden.
Table des dispositions (35)
Texte législatif (35 Articles)
Mémorial
du
Grand-Duché de Luxembourg.
Memorial
des
Großherzogtums Luxemburg.
Samedi, 17 août 1935.
Samstag, 17. August 1935.
Loi du 6 août 1935 ayant pour objet la construction
d'une route entre Bettel et Vianden.
Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu
Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de
Nassau, etc., etc., etc. ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
De l'assentiment de la Chambre des députés ;
Vu la décision de la Chambre des députés du
9 juillet 1935, et celle du Conseil d'Etat du 26 du
même mois, portant qu'il n'y a pas lieu à second
vote ;
Avons ordonné et ordonnons
Es wird zum Bau einer direkten Verbin-
dungsstraße zwischen den Ortschaften Bettel und
Vianden geschritten werden.
L'ouverture de la chasse pour l'année
1935-36 est fixée au 22 août courant sous les excep-
tions et restrictions suivantes
L'exercice de la chasse est interdit
1° au perdreau et à la caille, après le 14 décembre ;
2° au coq de bruyère et à la gélinotte, avant le
15 septembre ;
3° au brocard, avant le 15 septembre et après
le 15 novembre, sauf les exceptions portées par
l'art. 2 ci-après ;
4° à la chevrette, avant le 15 octobre et après
le 15 novembre ;
5° au cerf et à la biche, avant le 1er octobre ; il
ne pourra être fait usage que d'armes chargées à
balle ;
6° au lièvre, avant le 15 septembre ;
7° à la poule de faisan, avant le 15 octobre et
après le 15 novembre ;
8° au faon, au daguet, au chevrillard, au mouflon,
au daim et à la poule de bruyère, pendant toute
l'année de chasse 1935-36 ;
9° à l'aide du chien courant, avant le 15 septem-
bre.
Die Eröffnung der Jagd für das Jahr
1935/36 ist auf den 22. August künftig festgesetzt, vor-
behaltlich nachstehender Ausnahmen und Einschrän-
kungen
Die Ausübung der Jagd ist untersagt
1) auf das Feldhuhn und die Wachtel, nach dem
14. Dezember;
2) auf den Birkhahn und das Haselhuhn, vor dem
15. September;
3) auf den Rehbock, vor dem 15. September und
nach dem 15. November, vorbehaltlich der in Art. 2
vorgesehenen Ausnahmen;
4) auf die Ricke, vor dem 15. Oktober und nach dem
15. November;
5) auf den Hirsch und die Hirschkuh, vor dem
1. Oktober, es darf nur mit der Kugel geschossen
werden;
6) auf den Hasen, vor dem 15. September;
7) auf die Fasanenhenne, vor dem 15. Oktober
und nach dem 15. November;
8) auf das Hirschkalb, den Spießer, das Rehkitz,
das Muffelwild, das Damwild und die Birkhenne
während des ganzen Jagdjahres 1935/36;
9) mit Laufhunden vor dem 15. September.
Sont nommés membres des commissions instituées pour l'examen des apprentis des métiers
pour la deuxième session 1935 ;
1 r e commission : Bijoutiers
a) Président : M. Wagner Edouard, maître-horloger, rue Bender, Luxembourg ,
b) Membres effectifs : MM. Strock Auguste, maître-horloger, place du Puits Rouge, Luxembourg ; Speller
Paul, maître-bijoutier, place d'Armes, Luxembourg ; Schwender Jules, maître-horloger, avenue de la Gare,
Luxembourg ; Harpes Auguste, maître-horloger, Mersch ;
c) Membre suppléant : M. Olsen Guillaume, maître-horloger, Grevenmacher.
2me commission : Bouchers.
a) Président : M. Cerf Maurice, maître-boucher, avenue Monterey, Luxembourg ;
b) Membres effectifs : M M . Weber François, maître-boucher, Luxembourg-Neudorf ; Horger J.-P., maître-
boucher, rue du Curé, Luxembourg ; Feller Edouard, maître-boucher, avenue de la Fayencerie, Limperts-
berg; Thiry Joseph, maître,-boucher, place du Marché, Differdange;
c) Membre suppléant : M. Schaber Jos., maître-boucher, rue Henri VII, Limpertsberg.
3me commission : Boulangers.
a) Président : M. Theisen Paul maître-boulanger, avenue de l'Arsenal, Luxembourg ;
b) Membres effectifs : MM. Neyens Paul, maître-boulanger, Grand'rue, Luxembourg ; Braun Michel,
maître-boulanger, avenue Monterey, Luxembourg ; Fritsch Nic, maître-boulanger, avenue Pasteur, Lim-
pertsberg , Bolmer Dominique, maître-boulanger, avenue de la Gare, Esch-s.-Alz.
c) Membre suppléant : M. Rausch Michel, maître-boulanger, avenue de la Gare, Pétange.
4 m e commission : Coiffeur s-coiffeuses.
a) Président: M. Irrthum
Henri, patron-coiffeur, rue Marché-aux-Herbes, Luxembourg ;
b) Membres effectifs: MM. Scheer Pierre, patron-coiffeur, rue Neyperg, Luxembourg-gare ; Madame
Pozzi-Fey, coiffeuse, rue de l'Alzette, Esch-s.-Alz. ; Wirtz Michel, patron-coiffeur, rue du Commerce, Dude-
lange ; Koster J.-P., patron-coiffeur, Grand'rue, Ettelbruck ;
c) Membre suppléant : M. Schmit Adolphe, patron-coiffeur, place Wallis, Luxembourg.
5me commission : Cordonniers-selliers.
a) Président: M. Beck Pierre, maître-cordonnier, rue de Luxembourg, Esch-s.-Alz. ;
b) Membres effectifs : MM. Glesener Jos., maître-cordonnier, rue des Artisans, Rumelange ; Pastoret
Nicolas, maître-cordonnier, Eich ; Ludwig Jean, maître-cordonnier, Itzig ; Tekes Nic, maître-sellier, rue
d'Esch, Bettembourg ;
c) Membre suppléant : M. Pesch Pierre, maître-sellier, Bascharage.
6me commission : Installations électriques.
a) Président : M. Feyen Nic, maître-électricien, rue d'Anvers, Luxembourg ;
b) Membres effectifs : MM. Medinger Ernest, maître-électricien, Eich ; Stoos Robert, maître-électricien,
rue Prince Henri, Ettelbruck; Scheid Nic, maître-électricien, route d'Arlon, Luxembourg; Wagner J.-P.,
maître-électricien, Allée Scheffer, Limpertsberg ;
c) Membre suppléant : M. Hamélius Emile, maître-électricien, rue des Girondins, Hollerich.
7me commission : Forgérons-serruriers-mécaniciens.
a) Président : M. Scholer François, maître-forgeron, Neudorf ;
b) Membres effectifs : MM. Haagen Michel, maître-serrurier, rue Guillaume Schneider, Limpertsberg ;
Jaeger Théodore, maître-forgeron, Schieren ; Beissel J.-P., maître-forgeron, Clausen ; Schieren Albert,
maître-mécanicien, boulevard de la Pétrusse, Luxembourg ;
c) Membre suppléant : M. Zinnen François, maître-serrurier, rue de là Poste, Luxembourg.
8me commission : Menuisiers-charrons.
a) Président : M. Besch Nic, maître-menuisier, rue Wiltheim, Luxembourg ;
b) Membres effectifs: MM. Emering Nic, maître-menuisier, rue St. Vincent, Esch-s.-Alz.; Schadeck
Albert, maître-menuisier, Hespérange ; Erasmy François, maître-menuisier, Hamm; Edinger Jean, maître-
charron, rue Neyperg, Luxembourg-gare ;
c) Membre suppléant : M. Steil Michel, maître-charron, rue Prince Henri, Luxembourg-gare.
9me commission : Pâtissiers.
a) Président : M. Namur Georges, maître-confiseur, Grand'rue, Luxembourg.
b) Membres effectifs: MM. Kaempff Pierre, maître-confiseur, rue du Curé, Luxembourg; Scholl Conrad,
maître-confiseur, rue de la Gare, Differdange ; Zimmer Eugène, maître-confiseur, rue de la Montagne,
Echternach ; Weber Charles, maître-confiseur, avenue de la Liberté, Luxembourg ;
c) Membre suppléant : M. Zirwes, maître-confiseur, rue du Brill, Esch-s.-Alz.
10me commission : Peintres-tapissiers.
a) Président : M. Lentz Corneille, artiste-peintre, Grand'rue, Luxembourg ;
b) Membres effectifs : MM. Thibor Nic, maître-peintre, rue Fr. Boch, Rollingergrund; Hoffmann Jos...
maître-peintre, rue Beaumont, Luxembourg ; Heisbourg Jos., maître-peintre, route de Merl, Luxembourg ;
Weisgerber Pierre, maître-tapissier, rue Beaumont, Luxembourg ;
c) Membre suppléant : M. Gaasch J.-B., maître-tapissier, rue d'Anvers, Luxembourg-gare.
11me commission : Photographes.
a) Président : M. Groff Ernest, maître-photographe, rue de la Gare, Esch-s.-Alz. ;
b) Membres effectifs : MM. Schumacher Nic, maître-photographe, Mondorf ; Wagner Al., maître-photo-
graphe, Grand'rue, Ettelbruck ; Ahnen Aloyse, maître-photographe, rue Beaumont, Luxembourg ; Linden
Pierre, maître-imprimeur, Grand'rue, Luxembourg ;
c) Membre suppléant : M .Huss Edouard, maître-imprimeur, boulevard de la Pétrusse, Luxembourg.
12me commission : Plafonneurs.
a) Président : M. Flammang Nic, maître-plafonneur, rue Adolphe Fischer, Luxembourg ;
b) Membres effectifs: MM. Wagner J.-P., maître-plafonneur, boulevard du Prince, Luxembourg; Wor
meringer Nic, maître-plafonneur, avenue Victor Hugo, Limpertsberg ; Hoffmann Nic, maître-plafonneur,
Kehlen ; Krecké Nic, maître-plafonneur, Mühlenbach ;
c) Membre suppléant: M. Wolles Nic, maître-plafonneur, rue de la Paix, Bonnevoie.
13me commission : Tailleurs-tailleuses-modistes.
a) Président : M. Kolmesch François, maître-tailleur, rue des Bains, Luxembourg ;
b) Membres effectifs : MM. Conter Nic, maître-tailleur, rue d'Anvers, Luxembourg-gare ; Schanck Etienne,
maître-tailleur, rue du Nord, Ettelbruck ; Melle Trausch Elise, modiste, rue Beck, Luxembourg; M m e Fautsch-
Muller, tailleuse, boulevard de l'Alzette, Luxembourg;
c) Membre suppléant: M m e Berweiler-Rischard, couturière, rue Glesener, Luxembourg-gare.
Une somme de 46.000 fr. est répartie, à titre de subsides inaliénables, d'après le tableau A
ci-après, entre les sociétés de secours mutuels qui allouent à leurs membres des indemnités de décès.
Une somme de 21.000 fr. est répartie, à titre de subsides inaliénables, d'après le tableau B ci-après, entre
les sociétés de secours mutuels qui allouent à leur membres des indemnités en cas de maladie.
Une somme de 3.214,05 fr. est répartie, à titre de subsides inaliénables, d'après le tableau C ci-après, entre
les sociétés de secours mutuels d'épargne.
Le numéro 13 (191) de la liste annexée
à l'arrêté grand-ducal du 1er août.1913, concernant
les aérodromes (établissements fixes ou ambulants),
est rayé et remplacé par le numéro suivant
29a (104a) — Aviation (champs de)
construction, exploitation ..
1re
classe
Aviation (écoles de)...
1re
classe
Avions (hangars pour)
1re
classe
Die Nummer 191 (13) der dem Großh.
Beschluß vom 1. August 1913 beigefügten Liste,
betreffend die Luftschiffhallen (feste oder Wander-
anlagen) ist gestrichen und durch die nachfolgende
Nummer ersetzt
104a (29a) - Flugplätze: Errichtung, Be-
trieb
1. Klasse
Flugschulen
1. Klasse
Flugzeugschuppen
1. Klasse
L'exportation par toutes les frontières
des porcs tant abattus que vivants, est soumise à
autorisation.
Les licences d'exportation des porcs
seront délivrées, au nom du Ministre d'Etat, Prési-
Großh. Beschluß vom 10. August 1935, wodurch die
Ausfuhr von Schweinen einer Ermächtigung
unterworfen wird.
Wir Charlotte, von Gottes Gnaden Großherzogin
von Luxemburg, Herzogin zu Nassau, u., u., u.;
Nach Einsicht Unseres Beschlusses vom 18. Fe-
bruar 1932, wodurch die Ausfuhr gewisser Produkte
nach Frankreich und dem Saargebiet einer Ermäch-
tigung unterworfen wird;
Nach Einsicht des Gesetzes vom 6. Juni 1923,
wodurch die Exekutivgewalt ermächtigt wird, die
Ein-, Aus- und Durchfuhr gewisser Gegenstände,
Nahrungsmittel oder Waren zu regeln;
Nach Einsicht des Art. 27 des Gesetzes vom 16. Ja-
nuar 1866, über die Einrichtung des Staatsrates,
und in Anbetracht der Dringlichkeit;
Auf den Bericht Unseres Staatsministers, Präsi-
denten der Regierung, und nach Beratung der
Regierung im Konseil;
Haben beschlossen und beschließen
Die Ausfuhr über alle Grenzen sowohl
geschlachteter als auch lebender Schweine ist einer
Ermächtigung unterworfen.
Die Ausfuhrlizenzen für Schweine werden
namens des Staatsministers, Präsidenten der Re-
dent du Gouvernement, par la Commission des
licences, instituée par arrêtés des 8 janvier et 18 fé-
vrier 1932.
Les licences d'importation de pommes
de terre, d'œufs, de pommes, d'animaux vivants
de l'espèce bovine, de la viande bovine fraîche, de
céréales non panifiables et de leurs dérivés, seront
délivrées au nom du Ministre d'Etat, Président du
Gouvernement, par la Commission des licences,
instituée par les arrêtés des 8 janvier et 18 février
1932 ; les licences d'importation de céréales pani-
fiables (froment, seigle et méteil) et de leurs dérivés,
le seront par la Commission du blé, instituée par
arrêté du 4 octobre 1932.
Die Einfuhrlizenzen für Kartoffeln, Eier,
Äpfel, lebende Tiere der Rinderrasse, frisches Rind-
fleisch, nicht
backfähige
Getreidearten und ihrer
Nebenprodukte,
werden, namens
des Staatsmi-
nisters, Präsidenten der Regierung, von der durch
die Beschlüsse vom 8. Januar und 18. Februar 1932
eingesetzten Lizenzkommission, diejenigen für Brot-
getreide (Weizen, Korn und Mischler) und dessen
Nebenprodukte,
durch
die
durch
Beschluß vom
4. Oktober
eingesetzte Getreidekommission,
ausgestellt.
A cet effet il sera mis à la disposition du
Gouvernement un crédit de 950.000 fr. à inscrire
sous l'art. 14312 du budget des dépenses de 1935.
Mandons et ordonnons que la présente loi soit
insérée au Mémorial pour être exécutée et observée
par tous ceux que la chose concerne.
Pianore, le 6 août 1935.
Le Directeur général
des travaux publics,
Et. Schmit.
Charlotte.
Gesetz vom 6. August 1935 betr. den Bau einer
Straße von Bettel nach Vianden.
Wir Charlotte, von Gottes Gnaden Großherzogin
von Luxemburg, Herzogin zu Nassau, u., u., u.;
Nach Anhörung Unseres Staatsrates;
Mit Zustimmung der Abgeordnetenkammer;
Nach Einsicht der Entscheidung der Abgeordneten-
kammer vom 9. Juli 1935, sowie derjenigen des
Staatsrates vom 26. desselben Monates, wonach eine
zweite Abstimmung nicht erfolgen wird;
Haben verordnet und verordnen
Dieser Beschluß wird im „Memorial"
veröffentlicht.
Luxemburg, den 14. August 1935.
Für den Staatsminister,
Präsidenten der Regierung,
Der General-Direktor der Finanzen,
P. Dupong.
Arrêté du 14 août 1935 concernant l'ouverture de
la chasse.
Le Directeur général de la justice
et de l'intérieur,
Vu la loi du 19 mai 1885 sur la chasse et le règle-
ment du 25 août 1893, pris en exécution de cette
loi ;
Vu la loi du 20 juillet 1925 sur l'amodiation de la
chasse et l'indemnisation des dégâts causés par le
gibier ;
Vu la loi du 24 février 1928 concernant la protec-
tion des oiseaux et les arrêtés grands-ducaux des
8 août 1928 et 6 août 1930 pris en exécution de
cette loi;
Vu le rapport de M. le Directeur des eaux et forêts ;
Arrête
i
La chasse en plaine est fermée à partir
du 15 décembre, et celle dans les bois, à partir du
1er janvier, sauf les exceptions qui suivent
Beschluß vom 14. August 1935, betreffend
die
Eröffnung der Jagd.
Der
General-Direktor
der
Justiz
und
des
Innern,
Nach Einsicht des Jagdgesetzes vom 19. Mai 1885
und des Reglmentes vom 25. August 1893, zur
Ausführung dieses Gesetzes;
Nach Einsicht des Gesetzes vom 20. Juli 1925 über
die Verpachtung der Jagd und die Entschädigung für
Wildschäden;
Nach Einsicht des Gesetzes vom 24. Februar 1928
über den Vogelschutz und der Großh. Beschlüsse
vom 8. August 1928 und 6. August 1930, zur Aus-
führung dieses Gesetzes;
Nach Einsicht des Berichtes des Hrn. Direktors der
Gewässer und Forsten;
Beschließt
Die Jagd auf dem Felde ist vom 15. De-
zember, und die Jagd im Walde vom 1. Januar
ab
geschlossen, vorbehaltlich
nachstehender
Ein-
schränkungen
Est permise la chasse
a) à la biche jusqu'au 31 janvier inclusivement ;
b) au brocard, du 1er juin au 30 juin inclusive-
ment, sous les restrictions ci-après
Il ne pourra être fait usage que de la carabine ;
l'emploi de toute autre arme est interdit.
Sont défendus les battues, l'emploi de chiens et
d'appeaux et tous engins de chasse non expressé-
ment autorisés par l'alinéa qui précède ;
c) à la bécasse jusqu'au 25 avril inclusivement ;
d) au coq de bruyère, dite à « l'affût», du 1er mai
au 30 juin inclusivement ;
e) aux oiseaux de passage, d'eau et de marais,
figurant parmi les oiseaux-gibier de l'art. 4 de la loi
du 24 février 1928 et de l'art. 1er de l'arrêté grand-
ducal du 6 août 1930, le long des cours d'eau, dans
les marais et sur les étangs, jusqu'au 25 avril inclu-
sivement, à l'exception de la chasse au canard sau-
vage qui est interdite après le 31 mars ;
f) aux oiseaux visés à l'art. 5 de la même loi du
24 février 1928, pendant toute l'année de chasse.
Sont adjoints aux commissions prédésignées à titre d'experts, avec voix consultative
MM. Bisdorf, Etienne, instituteur à l'école professionnelle de l'Etat, Esch-s.-Alz. ; Robert Aloyse, pro-
fesseur à l'institut Emile Metz, Dommeldange ; Rousseau Léon, chargé de cours à l'école d'artisans de
l'Etat, Luxembourg ; D r Ferd. Weyland, secrétaire de la Chambre des artisans, Luxembourg.
Les subsides prévus à l'article qui précède, tableaux A et B, sont fixés, pour une part, d'après le
nombre des membres affiliés aux différentes sociétés, pour une autre, d'après les cotisations versées par
les affiliés, pour une troisième, d'après les prestations des sociétés.
Les subsides au tableau C sont fixés pour une tranche en proportion du nombre des membres affiliés,
le solde en proportion de leurs versements.
Zu diesem Zwecke wird der Regierung ein
Kredit von 950.000 Fr. zur Verfügung gestellt, wel-
cher unter Art. 14312 des Ausgabenbudgets für das
Jahr 1935 eingetragen wird.
Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz im
„Memorial" veröffentlicht wird, um von Allen, die
es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden.
Pianore, den 6. August 1935.
der öffentlichen Arbeiten,
Der General-Direktor
Et. Schmit.
Charlotte.
N° 52.
Arrêté grand-ducal du 10 août 1935, portant classe-
ment des champs d'aviation, des écoles d'avia-
tion et des hangars pour avions parmi les
établissements réputés dangereux, insalubres
ou incommodes.
Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu
Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de
Nassau, etc., etc., etc. ;
Vu les arrêtés royaux grand-ducaux des 17 juin
1872 et 7 juillet 1882, concernant le régime de cer-
tains établissements industriels réputés dangereux,
insalubres ou incommodes ;
Vu l'arrêté grand-ducal du 1er août 1913, por-
tant revision de la liste des établissements indus-
triels réputés dangereux, insalubres ou incommodes ;
Vu l'art, 27 de la, loi du 16 janvier 1866, sur
l'organisation du Conseil d'Etat, et considérant qu'il
y a urgence ;
Sur le rapport de Notre Directeur général de la
justice et de l'intérieur, et après délibération du
Gouvernement en Conseil ;
Avons arrêté et arrêtons
Notre Directeur général de la justice et
de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera inséré au Mémorial.
Pianore, le 10 août 1935.
Le Directeur général de la justice
et de l'intérieur,
Norb. Dumont.
Charlotte.
Großh. Beschluß vom 10. August 1935, wodurch die
Flugplätze, -Schulen und die Flugzeugschuppen
unter die als gefährlich, gesundheitsschädlich
oder lästig geltenden gewerblichen Anstalten
klassifiziert werden.
Wir Charlofte, von Gottes Gnaden Großherzogin
von Luxemburg, Herzogin zu Nassau, u., u.. u.;
Nach Einsicht der Kgl.-Großh. Beschlüsse vom
17. Juni 1872 und 7. Juli 1882, über das Regime
gewisser als gefährlich, gesundheitsschädlich oder lästig
geltenden gewerblichem Anstalten
Nach Einsicht des Großh. Beschlusses vom 1. August
1913, betreffend Neuordnung der Liste der als gefähr-
lich, gesundheitsschädlich oder lästig geltenden gewerb-
lichen Anstalten;
Nach Einsicht des Art. 27 des Gesetzes vom 16. Ja-
nuar 1866 über die Einrichtung des Staatsrates, und
in Anbetracht der. Dringlichkeit;
Auf den Bericht Unseres General-Direktors der
Justiz und des Innern, und nach Beratung der Re-
gierung im Konseil;
Haben beschlossen und beschließen
Unser General-Direktor der Justiz und
des Innern ist mit der Ausführung dieses Beschlusses
betraut, der im „Memorial" veröffentlicht werden
soll.
Pianore, den 10. August 1935.
Charlotte.
Der General-Direktor der Justiz
und des Innern,
Norb. Dumont.
Arrêté grand-ducal du 10 août 1935, soumettant
à autorisation l'exportation des porcs.
Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu
Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de
Nassau, etc., etc., etc. ;
Vu Notre arrêté du 18 février 1932, soumettant
à autorisation l'exportation de certains produits en
France et dans le territoire de la Sarre ;
Vu la loi du 6 juin 1923, autorisant le pouvoir
exécutif à réglementer l'importation, l'exportation
et le transit de certains objets, denrées ou marchan-
dises ;
Vu l'art. 27 de la loi du 16 janvier 1866, sur l'orga-
nisation du Conseil d'Etat, et considérant qu'il y a
urgence ;
Sur le rapport de Notre Ministre d'Etat, Prési-
dent du Gouvernement, et après délibération du
Gouvernement en Conseil ;
Avons arrêté et arrêtons
Notre Ministre d'Etat, Président du
Gouvernement, est chargé de l'exécution du pré-
sent arrêté qui sera inséré au Mémorial pour entrer
en vigueur le lendemain de sa publication.
Pianore, le 10 août 1935.
Charlotte.
Pour le Ministre
d'Etat,
Président du Gouvernement,
Le Directeur général des finances,
P. Dupong.
Arrêté du 14 août 1935, concernant les licences
d'exportation des porcs.
Le Ministre d'Etat,
Président du Gouvernement.
Vu l'arrêté grand-ducal du 10 août 1935, soumet-
tant à autorisation l'exportation des porcs;
Arrête
Unser Staatsminister, Präsident der
Negierung, ist mit der Ausführung dieses Beschlusses,
der im „Memorial" veröffentlicht wird und am Tage
nach seiner Veröffentlichung in Kraft tritt, betraut.
Pianore, den 10. August 1935.
Charlotte.
Für den Staatsminister,
Präsidenten der Regierung,
Der General-Direktor der Finanzen,
P. Dupong.
Beschluß vom 14. August 1935. betreffend die
Ausfuhrlizenzen für Schweine.
Der
Staatsminister,
Präsident
der
Regierung,
Nach Einsicht des Großh. Beschlusses vom 10.
August 1935, wodurch die Ausfuhr von Schweinen
einer Ermächtigung unterworfen wird;
Beschließt
Le présent arrêté sera publié au Mémorial.
Luxembourg, le 14 août 1935.
Pour le Ministre d'Etat,
Président du Gouvernement,
Le Directeur général des finances,
P. Dupong.
Arrêté du 14 août 1935, concernant les licences
d'importation de certains produits agricoles en
provenance de la Belgique.
Le Ministre
d'Etat,
Président du Gouvernement,
Vu l'arrêté grand-ducal du 9 août 1935, concer-
nant l'importation de certains produits en prove-
nance de la Belgique ;
Revu l'arrêté du 9 août 1935, concernant les
licences d'importation de certains produits agricoles
en provenance de la Belgique ;
Arrête
Le présent arrêté sera publié au Mémorial.
Luxembourg, le 14 août 1935.
Pour le Ministre
d'Etat,
Président du Gouvernement,
Le Directeur général des finances,
P. Dupong.
gierung, von der durch die Beschlüsse vom 8. Januar
und 18. Februar 1932 eingesetzten Lizenzkommission
ausgestellt.
Dieser Beschluß wird im Memorial"
veröffentlicht.
Luxemburg, den 14. August 1935.
Für den Staatsminister,
Präsident der Regierung,
Der General-Direktor der Finanzen,
P. 2Dupong.
Beschluß vom 14. August 1935, betreffend die
Einfuhrlizenzen für
gewisse
landwirtschaft-
liche Produkte belgischer Herkunft.
Der
Staatsminister,
Präsident
der
Regierung,
Nach Einsicht des Großh. Beschlusses vom 9.
August
1935, betreffend
Regelung
der
Einfuhr
gewisser landwirtschaftlicher Produkte aus Belgien;
Nach Wiedereinsicht des Beschlusses vom 9. August
1935, betreffend die Einfuhrlizenzen für gewisse,
landwirtschaftliche Produkte aus Belgien ;
Beschließt
Les indications imprimées au verso des
permis de chasse cessent d'être valables en tant
qu'elles sont contraires aux dispositions du présent
arrêté.
Die auf der Rückseite der Jagdscheine
abgedruckten Angaben verlieren ihre Gültigkeit, inso-
fern sie den Bestimmungen des gegenwärtigen Be-
schlusses zuwiderlaufen.
Le présent arrêté sera publié au Mémorial; un extrait en sera transmis à chacun des intéressés
pour lui servir de titre.
Luxembourg, le 6 août 1935.
Le Directeur général du travail
et de la prévoyance sociale,
P. Dupong.
Tableau A
Sociétés de secours de décès
Luxemburger Lehrer-Unterstützungsverein, ès-mains de M. Guill. Frahné, Rollingergrund
Allgemeine Fürsorgekasse des Großherzogtums, Luxembourg, ès-mains de M. J. Holzma-
cher, secrétaire-trésorier à Luxembourg
Unterstützungsverein der Straßen- und Wegewärter, ès-mains de M. Jacques Clement,
trésorier, Luxembourg
Sterbekassenverein der Zollbeamten des Großherzogtums, Luxembourg, ès-mains de
• M. Albert Ziegler de Ziegleck, trésorier, Luxembourg
Unterstützungs- und Sterbekassenverein der Post- und Telegraphenbeamten, Luxembourg,
ès-mains de M. J. Majeres, trésorier, Luxembourg
Association dès voyageurs et Employés du Commerce et de l'Industrie, Luxembourg,
ès-mains de Mlle Reiter, trésorière, Mühlenbach
Sterbekassenverein des Großh. Gendarmen- und Freiwilligenkorps, Luxembourg, ès-mains
de M. Léon Klein, trésorier, Luxembourg
Sterbekassenverein der Beamten und Bediensteten der Wilhelm-Luxemburg-Eisenbahnen,
Luxembourg, ès-mains de M. J. Antun, secrétaire-trésorier à Luxembourg
Sterbekasse für den Luxemburger Landesfeuerverband, Esch-s.-Alz., ès-mains de M. J.-B.
Staudt, trésorier à Luxembourg-Eich
Luxemburger Unterstützungsverein für die Hinterbliebenen der Beamten und Arbeiter der
Eisenbahnen in Elsaß-Lothringen und Luxemburg, Luxembourg, ès-mains de M. N. Flies,
secrétaire-trésorier à Luxembourg
Sterbekassenverein für Pensionierte und Pensionsanwärter, Luxembourg, ès-mains de M.
J.-B. Staudt, trésorier à Eich
Rangierpersonalverein der Wilhelm-Luxemburg-Bahn, Luxembourg, ès-mains de M. Felten
Mich., trésorier, Luxembourg
Fahrpersonal-Unterstützungsverein, Luxembourg, ès-mains de M. Mich. Lentz, trésorier
Subsides
p. 1934.
2.180
4.060
3.160
9.300
2.000
1.060
3.070
3.150
2.825
1.290
Arrêté du 6 août 1935, portant répartition des subsides aux sociétés de secours mutuels pour l'année 1934.
Le Directeur général du travail et de la prévoyance sociale ;
Vu l'art. 288 du Budget des dépenses de l'exercice 1934;
Vu les propositions de la Commission supérieure d'encouragement des sociétés de secours mutuels ;
Arrête
Le présent arrêté sera publié au Mémorial.
Luxembourg, le 6 août 1935.
Le Directeur général du travail
et de la prévoyance sociale,
P. Dupong.
Caisse de décès des fonctionnaires et employés de la Ville, Luxembourg, ès-mains, de M. J.
Nimax, trésorier à Luxembourg-Clausen
Caisse de décès des mécaniciens et chauffeurs des chemins de fer Prince Henri, Pétange,
ès-mains de M. J.-P. Palgen, président à Pétange
Sterbekassenverein, Esch-s.-Alz., ès-mains de M. N. Langers, trésorier, Esch-s.-Alz. ..
Sterbekasse der Beamten der Steuerverwaltung, des Katasters, und der Sozialen Versicher-
ungsanstalten, Luxembourg, ès-mains de M. J.-B. Eiffes, trésorier, Luxembourg ....
Sterbekasse der Briefträger des Großherzogtums Luxemburg, ès-mains de M. P. Hellen-
brand, trésorier, Luxembourg
Sterbekasse der Mittelstandsverbände, Luxembourg, ès-mains de M. Ruckert, secrétaire à
.•'
Sterbekasse der Wirte und Wirtinnen, Luxembourg, ès-mains de M. M. Jonas, trésorier,
Sterbenkassenverein, Pétange, ès-mains de M. Schimberg, président à Pétange
Amicale des Volontaires de la Grande Guerre 1914—18, Luxembourg, ès-mains de M. N.
Koos, trésorier, Luxembourg
Unabhängige Trambahnervereinigung mit Sterbe- und Unterstützungskasse E. W., Luxem-
burg, ès-mains de M. N. Kieffer, trésorier, Luxembourg-Bonnevoie
Allgemeiner Luxemburger Dachdeckermeisterverband, Luxembourg, ès-mains de M. H.
Zoller, trésorier, Junglinster
Sterbekasse des Luxemburger Bankbeamtenvereins, Luxembourg, ès-mains de M. Bausch,
trésorier, Luxembourg
Luxemburger Ex-Militärverband, Luxembourg, ès-mains de M. Léon Klein, trésorier,
Mutualité de l'Association des Fonctionnaires des P. T. T. du Grand-Duché, Luxembourg,
ès-mains de M. A. Oestreicher, trésorier, Luxembourg
Luxemburger Telefon-Mechaniker-Verband der Post- undTelegraphen-Verwaltung, Luxem-
bourg, ès-mains de M. M. Derneden, président, Luxembourg
Total
Tableau B
Société de secours mutuels en cas de maladie
Unterstützungsverein « Freie Hilfskasse», ès-mains de M. Eilenbecker, trésorier, Differdange
Luxemburger Lehrerinnenunterstützungsverein, ès-mains de M. J Kolbach
Luxemburg-Bonneweg Handschuharbeiter-Unterstützungsverein, Luxembourg, ès-mains
de M. Aug. Dühr, Luxembourg ..
Rodinger Arbeiter-Unterstützungsverein, Rodange, ès-mains de M. J.-P. Biava, Rodange
Arbeiter-Unterstützungsverein, Esch-s.-Alz., ès-mains de M. N. Langers, trésorier, Esch-
s.-Alz.
Bergmanns-Unterstützungsverein, Esch-s.-Alz., ès-mains de M. P. Scharry, trésorier à Esch-
s.-Alz
Unterstützungsverein Niedercorn, ès-mains de M. Thirion, trésorier, Niedercorn
Handwerker Unterstützungs-und Fortbildungsverein, ès-mains de M. N. Ludovicy, tréso-
rier, Larochette
Handwerker-Verein Echternach, ès-mains de M. P. Hourth, trésorier à Echternach .......
Allgemeiner Handwerker-Verein Ettelbrück, ès-mains de M. J.-P. Krier, trésorier à Ettel-
brück
Rodinger Handwerkerunterstützungs-Verein, Rodange, ès-mains de M. J.-P. Dax, trésorier
Rodange
1.890
1.440
2.130
3.620
46.000
Subsides
p. 1934
1.245
1.020
1.475
1.255
Table;
.65
Luxemburger Arbeiter-Unterstützungsverein, Luxembourg, ès-mains de M. J. Nimax,
trésorier, Luxembourg-Clausen .......
Luxemburger Schreinerbund, Luxembourg, ès-mains de M. Alph. Schintgen, secrétaire,
Rümelinger Handwerker-Unterstützungs- und Fortbildungsverein, es-mains de M. J. Kneip,
trésorier à Rumelange
Eischener Arbeiter-Unterstützungsverein, Eischen, és-mains de M.Thill-Ravaillot, trésorier,
Eischen
Arbeiter Unterstützungsverein, Tétange, ès-mains de M. Borgmeier, trésorier, Tétange..
Unterstützuhgsverein «Terres-Rouges», Esch-s.-Alz., ès-mains de Mlle H. Reding, trésorière,
Esch-s.-Alz.
Bergmanns Unterstützungsverein « Glück auf», Differdange, ès-mains de M. Vict. Schwi-
ckert, trésorier, Differdange
Arbeiter-Unterstützungsverein, Schifflange, ès-mains de M. Fr. Jacoby, secrétaire-trésorier,
Schifflange .
« Ganymed» Société de secours mutuels des garçons de café, Luxembourg, ès-mains de
M. E. Fischer, trésorier, Luxembourg.
. : . . . . .
Arbeiter-Unterstützungsverein « Unité», Obercorn, ès-mains de M. M. Hüber, président,
Obercorn
Association professionnelle et de secours mutuels des chauffeurs d'autos, Luxembourg,
ès-mains de M. P. Diederich, trésorier, Luxembourg
: . . .
Vorarbeiter- und Obermaschinistenvereinigung, Esch-s.-Alz., ès-mains de M. L. Faha,
trésorier, Esch-s.-Alz.
Arbeiter-Unterstützungsverein in Düdelingen, ès-mains de M. Mich. Kickert, Dudelange
Vorarbeiter-und Obermaschinistenvereinigung, Dudelange, ês-mains de M. N. Besch,
trésorier, Dudelange
Interkommunale Trambahnervereinigung, Esch-s.-Alz., ès-mains de M. Bastian, trésorier,
Esch-s.-Alz
Total
au C
Associations d'Epargne
Sparverein « Biene» Larochette, ès-mains de M. N. Ludovicy, trésorier, Larochette
Sparverein Weicherdange, ès-mains de M. P. Dengler, trésorier, Weicherdange
Sparverein Brachtenbach, ès-mains de M. Fr. Zeien, trésorier, Brachtenbach
Sparverein « Biene » der Gemeinde Steinsel, ès-mains de M, P. Thill, trésorier, Steinsel..........
Sparverein «Biene», Dudelange, ès-mains de M. P. Faßbinder, trésorier, Dudelange ..
Sparverein der Stadt Ettelbrück, ès-mains de M. N. Wolter, trésorier,Ettelbrück.........
Sparverein l'Avenir de Beaufort, Beaufort, ès-mains de M. H. Parries, trésorier, Beaufort.
Sparverein Consdorf, ès-mains de M. J. Reuland, trésorier, Consdorf
Sparverein der Gemeinde Diekirch, ès-mains de M. Gœrgen, secrétaire-trésorier, Diekirch.
Sparverein Hellange, ès-mains de M. Th. Fisch, trésorier, Hellange
Sparverein der Gemeinde Vichten, ès-mains de M. l'abbé P. Ad. Schrœder, trésorier, Vichten
Sparverein « Biene», Tuntange, ès-mains de M. E. Sinnes, trésorier, Tuntange
Total
1 .150
1.080
1.290
1.325
1.855
2.950
21.000
Subsides
p.1934
114,05
3.214 05
Relevé des Compagnies d'Assurances qui sont autorisées à faire des opérations dans le Grand-D
(Le présent relevé est destiné à remplacer ceux publiés au Mémorial, n° 47 et 50 pages 719 à 724 et 85
29 juillet et 6 août 1935.)
Compagnies
Incendie.
Bâloise (La), Bâle.
Compagnies Belges d'Assurances
Générales, Bruxelles.
Compagnie de Bruxelles.
Fédérale (La), Zürich.
Foyer (Le), S. A., Luxembourg.
Gladbacher
Feuerversicherungs-
Aktien-Gesellschaft, München-
Gladbach.
Luxembourgeoise
(La), S. A.,
Luxembourg,
Magdeburger Feuerversicherungs-
Gesellschaft, Magdebourg.
Monde (Le), Paris.
Nationale Luxembourgeoise (La),
S. A., Luxembourg.
Paternelle (La), Paris.
Phénix Belge (Le), Anvers.
Phénix (Compagnie Française du),
Paris.
Préservatrice (La), Bruxelles.
Propriétaires Réunis (Les),
Bruxelles.
Providence (La), Paris.
Secours (Le), Paris.
Date de
l'autorisation.
5. 4.1933.
25. 7.1853.
15. 7.1853.
9.12.1920.
14. 2.1923.
5. 3.1934.
.5. 1.1921.
6. 6.1855.
9. 1.1922.
12. 1.1921.
30. 6.1853.
21. 7.1926.
11. 4.1922.
13. 3.1934.
14. 7.1853.
26. 1.1925.
31. 7.1926.
Mandataires
généraux
Beckius Antoine,
Luxembourg.
Prim Félix, Larochette.
Dupont Edouard,
Junglinster.
Konz François et fils,
Luxembourg.
Benemann Gauthier,
Luxembourg.
Düren Norbert,
Luxembourg.
Moris Léon,
Luxembourg.
Weher Edouard,
Luxembourg.
Stoffels Norbert,
Luxembourg.
Hastert Charles,
Luxembourg.
Prüm Norbert,
Luxembourg.
Neuman Maurice,
Neuman René et .
Neuman Pierre,
Luxembourg.
Rolling Bernard,
Luxembourg.
Küborn Emile,
Luxembourg.
Date de
l'agréation
18. 4.1933.
23.. 7.1919.
8.12.1913.
15. 1.1931.
13. 3.1934.
22.11.1913.
4. 8.1922.
12. 1.1932.
31.12.1929.
4. 8.1925.
•15. 3.1934.
22. 7.1935.
11.11.1931.
26. 8.1926.
Domicile élu dans l'arron
judiciaire dans lequel le
général n'a pas son domi
Reding Félix, notaire, F
Croisé Michel, agent
d'assurances, Diekirch
Feiten Nicolas, clerc de
Diekirch.
Schmitz Charles, receveur
communal,
Hoscheid.
Greisch Alphonse, avoca
Diekirch.
Greisch Alphonse, avoca
Diekirch.
Paquet Alex, avocat-avoué
Diekirch.
Paquet Alex, avocat-av
Diekirch.
Greisch Alphonse, avocat
Diekirch.
Clesse Gustave, hôtelier, Di
M
m e Veuve Emile Prüm
Clervaux.
Pemmers
Paul,
avocat
Diekirch.
Beck Jean, hôtelier, Ett
Pemmers Paul, avocat-av
Diekirch.
Société Générale d'Assurances et
de Crédit Foncier, Bruxelles.
Union (L'), Paris.
Union et Prévoyance, Bruxelles.
Vie.
Assurances Générales, Paris.
Bâloise (La), Bâle.
Compagnies Belges d'Assurances
Générales, Bruxelles.
Confiance (La), Paris.
Foyer (Le), S. A. Luxembourg.
Lloyd de France (Le), Paris.
Monde (Le), Paris.
Nationale (La), Paris.
Nationale Luxembourgeoise (La),
Luxembourg.
Paternelle (La), Paris.
Patrimoine (Le), Paris.
Phénix Belge (Le), Anvers.
Phénix (Le), Paris.
Prévoyance (La), Paris
Royale Belge (La), Bruxelles.
Secours (Le), Paris.
27.12.1921.
26. 9.1923.
24. 5.1934.
14. 5.1868.
21.11 1890.
31. 1.1877.
28. 1.1880.
3.12.1923.
13. 8.1934.
9. 1.1922.
30. 6.1860.
14. 5.1923.
11. 8.1860.
8. 2.1902.
21. 7.1926.
8. 7.1866.
1. 7.1922.
3. 1.1867.
5. 3.1934.
Schmit Nicolas,
Luxembourg.
Gruber Auguste,
Luxembourg.
Widung André,
Luxembourg.
Neuman Maurice,
Neuman René et
Neuman Pierre,
Luxembourg.
Schmitz Maurice,
Luxembourg.
Prim Félix,
Larochette.
Rolling Bernard,
Luxembourg.
Prüm José,
Luxembourg.
Moris Léon,
Luxembourg.
Düren Norbert,
Luxembourg.
Weber Edouard,
Luxembourg.
Konz François et fils,
Luxembourg.
Stoffels Norbert,
Luxembourg.
Hastert Charles,
Luxembourg.
Lamarque Eugène,
Luxembourg.
Mersch Eugène,
Luxembourg.
Küborn Emile,
Luxembourg.
.15. 5.1924.
7. 2.1924.
25. 5.1934.
22. 7.1935.
23. 8.1917.
23. 7.1919
17. 2.1932.
17. 8.1934.
4. 8.1922.
22.11.1913.
12. 1.1932.
15. 1.1931.
31.12.1929.
4. 8.1925.
14. 7.1922.
30. 1.1922.
9. 3.1934.
Paquet Alex, avocat-avoué,
Diekirch.
Wolff Constant, rentier, Diekirch,
Hetto Léon, avocat-avoué,
Diekirch.
Pemmers Paul, avocat-avoué,
Diekirch.
Arend N.-M., huissier, Echter-
nach.
Croisé Michel, agent principal
d'Assurances, Diekirch.
Beck Jean, hôtelier, Ettelbruck.
Schaack Charles, agent d'assu-
rances, Ettelbruck.
Paquet Alex, avocat-avoué,
Diekirch.
Greisch Alphonse, avocat-avoué,
Diekirch.
Paquet Alex, avocat-avoué,
Diekirch.
Schmitz Charles, receveur com-
munal, Hoscheid.
Greisch Alphonse, avocat-avoué,
Diekirch.
Clesse Gustave, hôtelier, Diekirch.
Melle Thérèse Raters, Diekirch.
Hoffmann Jean, agent d'assu-
rances, Diekirch.
Greisch Alphonse, avocat-avoué,
Diekirch.
Société Générale d'Assurances et
de Crédit Foncier, Bruxelles.
Terra, S. A., Luxembourg.
Union et Prévoyance,, Bruxelles.
Accidents, Responsabilité civile,
etc.
Assurances Générales, Paris.
Bâloise (La), Bâle.
Compagnies Belges d'Assurances
Générales, Bruxelles.
Foyer (Le), S. A., Luxembourg.
Gladbacher
Feuerversicherungs-
Aktien-Gesellschaft, München-
Gladbach.
Liégeoise (La), Liège.
Luxembourgeoise
(La), S. A.,
Luxembourg.
Nationale Luxembourgeoise (La),
S. A., Luxembourg.
Paix (La), Paris.
Paternelle (La), Paris.
Patrimoine (Le), Paris.
Phénix Belge (Le), Anvers.
Préservatrice (La), Bruxelles.
Providence (La), Paris.
Secours (Le), Paris.
Société Générale d'Assurances et
de Crédit Foncier, Bruxelles.
S7.42.i921.
8. 4.1935.
24. 5.1934.
25. 4.1931.
21.11.1890.
4. 5.1931.
14. 2.1923.
5. 3.1934.
29. 3.1923.
2. 8.1924.
12. 1.1921.
25. 4.1921.
5. 8.1933.
23.11.4892.
21. 7.192.6.
46. 12.1932
27.12.1924.
16. 2.1881.
27.12.1921.
Schmit Nicolas,
Luxembourg.
Widung André,
Luxembourg.
Neuman René,
Luxembourg.
Schmitz Maurice,
Luxembourg.
Prim Félix,
Larochette.
Benemann Gauthier,
Luxembourg,
Moris Léon,
Luxembourg.
Düren Norbert,
Luxembourg.
Weber Edouard,
Luxembourg.
Konz François et fils
Luxembourg.
Stoffels Norbert,
Luxembourg.
Prüm Norbert,
Luxembourg.
Rolling Bernard,
Luxembourg.
Küborn Emile,
Luxembourg.
Schmit Nicolas,
Luxembourg.
•15. 5,1924.
25. 5. 1934.
27. 4.1931.
23. 8.1917.
7. 5.1931.
13. 3.1934.
23. 5.1923.
17.12.1921.
3.11.1933.
15. 1.1931.
31.12.1929.
17.12.1932.
10.11.1931.
2. 7.1928.
15. 5.1924.
Paquet Alex, avocat-avoué,
Diekirch.
Hetto Léon, avocat-avoué,
Diekirch.
Pemmers Paul, avocat-avoué,
Diekirch.
Arend N.-M., huissier, Echter-
nach.
Croisé Michel, agent
principal
d'assurances, Diekirch.
Greisch Alphonse, avocat-avoué,
Diekirch.
Paquet Alex, avocat-avoué,
Diekirch.
Greisch Alphonse, avocat-avoué,
Diekirch.
Paquet Alex, avocat-avoué,
Diekirch.
Schmitz Charles, receveur com-
munal, Hoscheid.
Greisch Alphonse, avocat-avoué,
Diekirch.
M
m e Veuve Emile Prüm,
Clervaux.
Beck Jean, hôtelier, Ettelbruck.
Pemmers
Paul,
avocat-avoué,
Diekirch.
Paquet Alex, avocat-avoué,
Diekirch.
Union (L'), Paris.
Union et Prévoyance, Bruxelles.
Winterthur (La), Winterthur.
Zurich (La).
Transports.
Bâloise (La), Bâle.
Compagnie Européenne d'Assu-
rance des Marchandises et des
Bagages, Bruxelles.
Foyer (Le), S. A., Luxembourg.
Nationale Luxembourgeoise (La),
S. A., Luxembourg.
Nationale Suisse (La), Bâle.
Vol.
Assurances Générales, Paris.
Bâloise (La), Bâle.
Foyer (Le), S. A., Luxembourg.
Gladbacher Feuerversicherungs-
Aktien-Gesellschaft,
München-
Gladbach.
Nationale Luxembourgeoise (La),
S. A., Luxembourg.
Paix (La), Paris.
Paternelle (La), Paris.
Union (L'), Paris.
Union et Prévoyance, Bruxelles.
Bris de Glaces.
Assurances Générales, Paris.
2. 7.1934.
24. 5.1934.
10.10.1876.
14. 2.1887;.
2. 6.1933.
31. 5.1927.
23. 2.1923.
12. 1.1921.
6. 1.1922.
25. 4.1931.
8. 5.1935.
14. 2.1923.
5. 3.1934.
12. 1.1921.
25. 4.1921.
5. 8.1933.
26. 9.1923.
24. 5.1934.
25. 4.1931.
Gruber Auguste,
Luxembourg.
Widung André,
Luxembourg.
Klensch Léon,
Luxembourg.
Mayer-Neuman
Ernest, Luxembourg
Beckius Antoine,
Luxembourg.
Zitta Frédéric,
Luxembourg.
Düren Norbert,
Luxembourg.
Neuman René,
Luxembourg.
Beckius Antoine,
Luxembourg.
Benemann Gauthier,
Luxembourg.
Düren Norbert,
Luxembourg.
Weber Edouard,
Luxembourg,
Gruber Auguste,
Luxembourg. ;
Widung André,
Luxembourg.
Neuman. René,
Luxembourg.
1. 9. 1934.
25. 5.1934.
29. 7.1905.
3. 7.1907.
8. 6.1933.
4. 6.1927.
1.12.1926.
27. 4.1931.
18. 4.1933.
13. 3.1934.
17.12.1921.
3.11.1933.
26. 4.1924.
25. 5.1934.
27. 4.1931.
Wolff Constant, rentier, Diekirch.
Hetto Léon, avocat-avoué,
Diekirch.
Paquet Alex, avocat-avoué,
Diekirch.
Croisé Michel, agent principal
d'assurances, Diekirch.
Reding Félix, notaire, Feulen.
Faber Max, industriel, Wiltz.
Greisch Alphonse, avocat-avoué,
Diekirch.
Pemmers Paul, avocat-avoué,
Diekirch.
Reding Félix, notaire, Feulen.
Greisch Alphonse, avocat-avoué,
Diekirch.
Greisch Alphonse, avocat-avoué,
Diekirch.
Paquet Alex, avocat-avoué,
Diekirch.
Wolff Constant, rentier, Diekirch.
Hetto Léon, avocat-avoué,
Diekirch.
Pemmers Paul, avocat-avoué,
Diekirch.
Bâloise (La), Bâle.
Foyer (Le), S. A., Luxembourg.
Garantie Belge (La), Bruxelles.
Luxembourgeoise
(La), S. À.,
Luxembourg.
Nationale Luxembourgeoise (La),
S. A., Luxembourg.
Paix (La), Paris.
Paternelle (La), Paris.
Patrimoine (Le), Paris.
Providence (La), Paris.
Union (L'), Paris.
Mortalité du bétail.
Providence (La), Paris.
Rheinische Viehversicherungs-
Gesellschaft, Cologne.
Grêle.
Luxembourgeoise
(La), S. A.,
Luxembourg.
Dégâts d'eau.
Bâloise (La), Bâle.
8. 5.1935.
14. 2.1923.
1. 8.1930.
2. 8.1924.
22:12.1928.
25. 4.1921.
5. 8.1933.
23.11.1892.
16. 8.1932.
2. 7.1934.
21. 7.1927.
29. 5.1906.
14.11.1922.
6. 7.1935.
Beckius Antoine,
Luxembourg.
Croisé Michel.
Diekirch.
Düren Norbert,
Luxembourg.
Weber Edouard,
Luxembourg.
Konz François et fils,
Luxembourg.
Rolling Bernard,
Luxembourg.
Gruber Auguste,
Luxembourg.
Rolling Bernard,
Luxembourg.
Wolff Edouard,
Vianden.
Beckius Antoine,
Luxembourg.
18. 4.1933.
10.12.1930.
17.12.1921.
3.11.1933.
15. 1.1931.
10.11.1931.
1. 9.1934.
10.11.1931.
4. 7.1906.
18. 4.1933.
Reding Félix, notaire, Feulen.
Croisé Joseph, agent principal
d'assurances, Luxembourg.
Greisch Alphonse, avocat-avoué,
Diekirch.
Paquet Alex, avocat-avoué,
Diekirch.
Schmitz Charles, receveur com-
munal, Hoscheid.
Beck Jean, hôtelier, Ettelbruck
Wolff Constant, rentier, Diekirch
Beck Jean, hôtelier, Ettelbruck.
Koch Paul, médecin-vétérinaire,
Luxembourg.
Reding Félix, notaire, Feulen.
9 août 1935.
Avis. — Assurances.— La Commission d'agent d'assurances confiée à M. Eugène Pauly, expert-comptable,
demeurant à Flébour (Wiltz) par la Compagnie d'assurances « Union et Prévoyance» à Bruxelles et agréée
par le Gouvernement à la date du 13 juillet 1934, a été retirée. — 12 août 1935.
Imprimerie de la Cour Victor Buck, Luxembourg.
Le présent arrêté sera inséré au Mémorial,
il sera en outre publié et affiché dans toutes les
communes du Grand-Duché.
Luxembourg, le 14 août 1935.
Pour le Directeur général de la justice
et de l'intérieur,
Le Directeur général des travaux publics,
Et. Schmit.
Erlaubt ist die Jagd
a) auf die Hirschkuh bis zum 31. Januar ein-
schließlich;
b) auf den Rehbock vom 1. Juni bis zum 30. Juni
einschließlich, unter nachfolgenden Einschränkungen
Es darf nur mit der Büchse geschossen werden, alle
andern Waffen sind untersagt.
Untersagt sind Treib- und Hetzjagden, das Blatten,
sowie die Anwendung aller, durch vorhergehenden
Absatz nicht ausdrücklich erlaubten Jagdgeräte;
c) auf die Schnepfe bis zum 25. April einschließlich
d) auf den Birkhahn die sogenannte „Balzjagd"
vom 1. Mai bis zum 30. Juni einschließlich ;
e) auf Zug-, Wasser- und Sumpfvögel, die im
Art. 4 des Gesetzes vom 24. Februar 1928 und des
Art. 1 des Großh. Beschlusses vom 6. August 1930,
als Jagdvögel aufgezählt sind, längs den Wasser-
läufen, in den Süpfen und auf den Teichen, bis zum
25. April einschließlich, mit Ausnahme der Jagd auf
Wildenten, die nach dem 31. März untersagt ist ;
f) auf die in Art. 5 desselben Gesetzes vom 24. Fe-
bruar 1928 angegebenen Vögel während des ganzen
Jagdjahres.
Dieser Beschluß soll im „Memorial" ver-
öffentlicht und außerdem in allen Gemeinden des
Landes bekannt gemacht und angeschlagen werden.
Luxemburg, den 14. August 1935.
Für den General-Direktor
der Justiz und des Innern,
Der General-Direktor der öffentlichen Arbeiten,
Et. Schmit.
Arrêté du 6 août 1935, portant institution des commissions officielles pour l'examen des apprentis des
métiers pour la deuxième session 1935.
Le Directeur général du travail et de la prévoyance sociale,
Vu l'art. 22 de la loi du 5 janvier 1929 sur l'apprentissange ;
Vu les propositions de la Chambre des artisans ;
Arrête
Il sera construit une route reliant direc-
tement les localités de Bettel et de Vianden.