Legislator Jurisprudence & Législation
memorial_63aea2df23c7 LU

Arrêté grand-ducal du 2 avril 1907 portant mo- dification du règlement d'exécution de la loi du 25 septembre 1905 sur la transcription des droits réels immobiliers.

7 Articles / Dispositions · Luxembourg
Ouvrir la source officielle Version Markdown lisible par machine (.md)

Table des dispositions (7)

Texte législatif (7 Articles)

Arrêté grand-ducal du 2 avril 1907 portant mo- dification du règlement d'exécution de la loi du 25 septembre 1905 sur la transcription des droits réels immobiliers.

Grand-Duché de Luxembourg.

Samedi, 13 avril 1907.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

N° 17.

Arrêté grand-ducal du 2 avril 1907 portant mo-

dification du règlement d'exécution de la loi du

25 septembre 1905 sur la transcription des droits

réels immobiliers.

Nous GUILLAUME, par la grâce de Dieu,

Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

etc., etc., etc. ;

Vu la loi du 25 septembre 1905 sur la trans-

cription des droits réels immobiliers;

Vu l'arrête grand-ducal du 25 septembre 1905,

réglementant l'exécution de la dite loi du même

jour ;

Notre Conseil d'État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre d'Etat, Pré-

sident du Gouvernement, et de Notre Directeur

général des finances, et après délibération du

Gouvernement en conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté grand-ducal du 2 avril 1907 portant mo- dification du règlement d'exécution de la loi du 25 septembre 1905 sur la transcription des droits réels immobiliers.

La disposition suivante est ajoutée

à l'art. 7 de l'arrêté grand ducal du 25 sep-

tembre 1905, portant règlement d'exécution de

la loi du 25 septembre 1905 sur la transcription

des droits réels immobiliers

Il est alloué aux conservateurs, du chef de

cette mention additionnelle, un salaire de 25

centimes».

Arrêté du 12 avril 1907, concernant des subsides à accorder pour boucs et chèvres pendant 1907.

A l'occasion des concours commu-

naux pour taureaux et verrats dans les diffé-

rentes communes, il pourra être alloué, à litre

d'essai pour l'année 1907, à chaque commune

une somme de 55 fr., pour être distribuée par

les commissions cantonales d'examen, à titre

de subside, en faveur des plus beaux boues et

des meilleures chèvres,

Arrêté grand-ducal du 2 avril 1907 portant mo- dification du règlement d'exécution de la loi du 25 septembre 1905 sur la transcription des droits réels immobiliers.

Notre Ministre d'État, Président du

Gouvernement, et Noire Directeur général des

Großh. Beschluß vom 2. April 1907, wodurch

das Ansführungsreglement zum Gesetz vom

25 September 1905, die Überschreibung der

dinglichen Immobiliarrechte betreffend, ab-

geändert wird.

Wir Wilhelm, von Gottes Graden Groß-

herzog von Luxemburg, Herzog zu Nassau,

u.,

u.,

u.;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 25. September

1905, die Überschreibuna, der dinglichen Immo-

biliarrechte betreffend;

Nach Einsicht des Großh. Beschlusses vom 25.

September 1905, wodurch das Reglement zur

Ausfuhrung des Gesetzes von demselben Datum

erlassen wird;

Nach Anhörung Unseres Staatsrates;

Auf den Bericht Unseres Staatsministers, Prä-

sidenten der Regierung, und Unseres General-

Direktors der Finanzen, und nach Beratung der

Regierung im Conseil;

Haben beschlossen und beschließen

Art. 1 Der Art. 7 des Großh. Beschlusses

vom 25. September 1905, das Reglement zur

Ausführung des Gesetzes vom selben Datum uber

die Uberschreibung der dinglichen Immobiliar-

rechte betreffend, erhält folgenden Zusatz

„Die Hypothekenbewahrer erhalten für diese

„Ergänzungs-Eintragung eine Gebühr von 25

„Centimes."

Arrêté grand-ducal du 2 avril 1907 portant mo- dification du règlement d'exécution de la loi du 25 septembre 1905 sur la transcription des droits réels immobiliers.

Unser Staatsminister, Präsident der

Regierung, und Unser General-Direktor der F-

DU

Samstag, 13. April 1907.

finances sont chargés, chacun en ce qui le con-

cerne, de l'exécution du présent arrête, qui sera

inséré au Mémorial.

Santa Margherita, le 2 avriI 1907

GUILLAUME.

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

EYSCHEN.

Le Directeur général

des finances,

M . MONGENAST.

Circulaire aux administrations communales con-

cernant la surveillance des carrières.

Dans une circulaire du 19 octobre 1906 (Mé-

morial p. 1090), j'ai rappelé aux autorités com-

munales les devoirs qu'elles doivent remplir

pour assurer la sûreté du public sur les trajets

de la voirie d'un passage dangereux. Il a été

consisté que les autorités communales négligent

également leurs obligations par rapport à la

surveillance des carrières, et que cette incurie

a conduit dans les derniers temps à des acci

dents mortels

L'art. 130 de l'arrêté grand-ducal du 2 jan-

vier 1891, concernant l'exploitation des mines,

minières et carrières, porte ce qui suit

«L'exploitation des carrières à ciel ouvert est

surveillée, sous l'autorité du commissaire de

district, par le bourgmestre et l'administration

des mines. Les fonctionnaires de l'administra-

tion des mines visitent les carrières aussi sou-

vent qu'ils le jugent utile ; ils donnent aux

entrepreneurs, lorsqu'il y a lieu, des instruc-

tions en ce qui concerne la conduite des tra-

vaux sous le rapport de la sûreté ; s'ils trou-

vent des vices d'exploitation de nature à oc-

casionner un danger, ils provoquent les me-

sures dont ils auront reconnu la nécessité.»

Il résulte de ce texte que l'administration des

mines est chargée de la surveillance technique

des carrières. Mais cette administration est mise

dans l'impossibilité de remplir son mandat si

les autorités communales ne lui signalent pas,

en temps utile, les carrières nouvellement ou

nanzen sind, ein jeder soweit es ihn betrifft, mit

der Ausführung dieses Beschlusses, welcher in's

„Memorial" eingerückt werden soll, betraut.

Santa Margherita, den 2 April 1907.

Wilhelm.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Der General-Direktor

der Finanzen,

M.

Mongenast.

Rundschreiben an die Gemeindeverwaltungen

betr. die Beaufsichtigung der Steinbrüche.

Durch Rundschreiben vom 19. Oktober 1906

(Memorial S. 1090) sind den Gemeindebehörden

neuerdings die Schutzmaßnahmen in Erinnerung

gebracht worden, die sie im Interesse der Sicher-

heit des Verkehrs an gefährlichen Stellen anzu-

ordnen gehalten sind. Nun ist ferner festgestellt

worden, daß die Gemeindeverwaltungen auch in

Bezug auf Überwachung der Steinbrüche ihren

Verpflichtungen nicht nachkommen und daß dieser

Fahrlässigkeit in letzter Zeit Menschenleben zum

Opfer gefallen sind.

Art. 130 des Großh. Beschlusses vom 2. Ja-

nuar 1891 über den Gruben- und Tagebau und

den Steinbruchbetrieb bestimmt wie folgt

„Der Betrieb der offenen Steinbrüche wird

unter

Aufsicht des Distriktskommissärs vom

Bürgermeister und der Bergbau-Verwaltung über-

wacht. Die Beamten der Bergbau-Verwaltung be-

weisen die Steinbrüche, so oft sie es für nötig

erachten. Sie erteilen, wo es erforderlich ist,

den Unternehmern Anleitungen über den Betrieb

der Arbeiten im Interesse der Sicherheit. Finden

sie Mängel, welche eine Gefahr herbeiführen

können, so veranlassen sie diejenigen Maßregeln,

welche sie für notwendig halten."

Laut dieser Bestimmung gehört allerdings die

Aufsicht über die Steinbrüche zu den Befugnissen

der Bergbau-Verwaltung.

Diese Verwaltung ist

jedoch nicht in der Lage, diese Beaufsichtigung

wirksam durchzuführen, wenn die Gemeindever-

waltungen es unterlassen, ihr die Eröffnung neuer

vertes ou remises en exploitation. A ce sujet,

les art. 121 et 122 du prédit règlement de 1891

disposent dans les termes suivants

«Quiconque veut entreprendre l'exploitation

d'une carrière à ciel ouvert, est tenu d'en

faire la déclaration quinze jours au moins

avant le commencement des travaux.

La déclaration contiendra

1° l'énonciation des nom, prénoms, qualité

et demeure de l'entrepreneur ;

2° l'indication exacte de l'emplacement de

la carrière et de sa situation relativement aux

bâtiments et chemins les plus voisins ;

3° l'indication de la nature de la masse à

extraire.

La déclaration sera envoyée en double expé-

dition au bourgmestre de la commune où la

carrière est située.

Le bourgmestre délivrera un récépissé de

la déclaration lui remise. Il enverra l'une des

expéditions au commissaire de district, qui la

remettra à l'ingénieur des mines; la seconde

expédition sera déposée aux archives de la

commune.

Si l'exploitation d'une carrière a chômé plus

d'un an, la reprise n'en aura lieu qu'après une

nouvelle déclaration. »

J'invite MM. les bourgmestres à observer

à l'avenir très soigneusement les devoirs qui

leur sont imposés par les dispositions pro

citées Je les prie de tenir la main a ce que les

exploitants de carrières privées fassent la décla-

ration prévue par les art. 121 et 122 du règle-

ment de 1891 et de transmettre la déclaration

immédiatement à l'ingénieur des mines par l'in

termédiaire du commissaire de district. La

même déclaration est à faire par les bourg-

mestres quant aux carrières ouvertes dans des

fonds communaux, que ces carrières soient

exploitées par des entrepreneurs ou par des

habitants autorisés par l'administration commu-

nale à y extraire des pierres, du sable, du gra-

vier pour leur propre consommation. J'engage

oder die Wiederaufnahme des Betriebes alter

Steinbrüche rechtzeitig anzuzeigen In letzterer Be-

ziehung verfügen die Art. 121 und 122 vorer-

wahnten Reglementes von 1891 folgendermaßen

„Wer den Betrieb eines Steinbruches eröffnen

will, muß mindestens vierzehn Tage vor Beginn

der Arbeiten Anmeldung davon machen.

„Diese Anmeldung muß enthalten

„ 1 " Die Angabe des Namens, Vornamens,

,Standes und Wohnortes des Unternehmers;

„2" die genaue Bezeichnung der Örtlichkeit des

Steinbruches und seiner Lage gegen die nächsten

Gebäude und Wege;

3°

die Angabe der Gesteinsart des Bruches.

„Die Anmeldung ist in zwei Exemplaren an den

Bürgermeister der Gemeinde zu richten, in wel-

cher der Steinbruch gelegen ist.

„Der Bürgermeister erteilt eine Bescheinigung

über die erfolgte Anmeldung und übersendet das

eine Exemplar dem Distriktskommissär, welcher

dasselbe dem Bergbau-Ingenieur zustellt; das

andere Exemplar ist in dem Gemeindearchiv zu

verwahren.

„Hat der Betrieb eines Steinbruches länger

als ein Jahr geruht, so ist die Wiederaufnahme

des Betriebes nur auf Grund einer neuen An-

meldung statthaft."

Die HH. Bürgermeister sind ersucht, fürderhin

die in obigen Bestimmungen enthaltenen Vor-

schriften peinlichst zu beobachten und dafür Sorge

zu tragen, daß die seitens der Unternehmer von

Sondersteinbruchbetrieben durch Art. 121 und 122

des Reglementes von 1891 vorgesehenen Anmel-

dungen regelmäßig eingereicht und unverzüglich

durch Vermittlung des Distriktskommissärs dem

Bergbauingenieur überwiesen werden. Entsprech-

ende Anmeldungen haben die Bürgermeister zu

besorgen, wenn es sich um Steinbrüche handelt,

die auf Gemeindeeigentum eröffnet werden, einer-

lei, ob deren Abbau Privatunternehmern oder

denjenigen Einwohnern der Gemeinde überlassen

wird, die eine von der

Gemeindeverwaltung

ausgestellte Ermächtigung zur Entnahme von

aussi les autorités communales à présenter à

l'ingénieur des mines une personne sous la sur-

veillance et la responsabilité de laquelle se fera

l'exploitation des carrières, sablières etc. com-

munales non concédées à un entrepreneur.

Cette personne à laquelle les gardes mines don-

neront les instructions nécessaires à l'occasion

de leurs visites, sera munie de l'autorité requise

pour faire observer ces instructions par les ex-

ploitants temporaires. Enfin, j'engage les admi-

nistrations communales à prendre des mesures

pour que, dans la mesure du possible et du

nécessaire, toutes les carrières soient entourées

de clôture.

MM. les commissaires de district sont priés

de veiller à ce que les instructions qui pré-

cèdent soient strictement observées; ils auront

soin de les rappeler de temps à autre aux

autorités communales et de me signaler les

négligences qu'ils constateraient dans la suite.

Luxembourg, le 28 mars 1897.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Avis. — Télégraphes et téléphones.

Des agences téléphoniques qui s'occupent

également de la transmission et de la réception

de télégrammes, sont établies dans les localités

de Beidweiler, Betzdorf, Ernster, Hupperdange,

Lamadelaine, Rodenbourg et Senningen.

Les agences sont ouvertes les jours do la

semaine de 8 heures du matin à midi et de 2 à

7 heures du soir; les dimanches et jours léga-

lement fériés de 8 à 9 heures du matin et de

5 à 6 heures du soir.

Luxembourg, le 6 avril 1907

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Avis. — Jury d'examen.

Le jury d'examen pour la medecine, com-

posé des docteurs en médecine, chirurgie et

accouchement, MM Fonck de Luxembourg, pré-

Steinen, Sand oder Kiesel zu eigenem Gebrauche

besitzen, Ferner ersuche ich die Gemeindeverwal-

tungen, dem Bergbau-Ingenieur eine sachkundige

Person vorzuschlagen, unter deren Aussicht und

Verantwortung der Abbau der nicht in Privat-

betrieb vergebenen Gemeinde-Steinbrüche, Sand-

gruben usw. geschehen soll. Diese Person, welcher

die Bergbauaufseher bei ihren Ortsbesichtigungen

die nötigen Anweisungen geben, soll mit der erfor-

derlichen Amtsgewalt ausgestattet werden, um die

genaue Befolgung dieser Anordnungen seitens der

zeitweiligen Unternehmer zu sichern. Schließlich

ersuche ich die Gemeindeverwaltungen, dafür zu

sorgen, daß sämtliche Steinbrüche gehörig einge-

friedigt werden.

Die HH. Distriktskommissare sind gebeten, ihr

Augenmerk auf die genaue Beobachtung obiger

Vorschriften zu richten, den Gemeindeverwaltungen

diese von Zeit zu Zeit in Erinnerung zu bringen

und etwa eintretende Falle pflichtwidriger Unter-

lassungen bei mir zur Anzeige zu bringen.

Luxemburg, den 28 Marz 1907.

Der General-Direktor des Innern,

H. Kirpach.

Bekanntmachung. - Telegraphen- und

Telephonwesen.

Telephonagenturen, welche sich ebenfalls mit

der Annahme und Abgabe von Telegrammen be-

fassen, sind in den Ortschaften Beidweiler, Betz-

dorf, Ernster, Hupperdingen, Lamadelaine, Roden-

burg und Senningen errichtet worden.

Die Agenturen sind geöffnet an den Wochen-

tagen von 8 Uhr Morgens bis Mittag und von

2—7 Uhr Abends; an den Sonn- und gesetzlichen

Feiertagen von 8 bis 9 Uhr Vormittags und von

5 bis 6 Uhr Nachmittags

Luxemburg, den 6 April 1907.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. Mongenast.

Bekanntmachung — Prüfungsjury.

Die Prüfungsjury fur die Medizin, bestehend

aus den Doktoren der Medizin, Chirurgie und

Geburtshilfe, den HH. Fonck zu Luxemburg.

sident ; Alesch de Luxembourg, Flesch de

Rumelange, Giver de Luxembourg, membres,

et Praum de Luxembourg, membre secrétaire,

se réunira eu session extraordinaire des 17 au

24 avril prochain, dans la salle des séances du

Collège médical à Luxembourg, à l'effet de pro-

céder à l'examen de MM. Camille Gantenbein

de Fentange, et Jules Schanen de Luxembourg,

récipiendaires pour les doctorats en chirurgie

et en accouchement.

Les examens sont fixés comme suit : mer-

credi, 17 avril, de 9½ heures du matin à

12½ heures et de 3 à 6 heures de relevée

examen écrit pour le doctorat en chirurgie ;

jeudi, 18 avril, à 3 heureS, examen oral de M.

Gantenbein ; vendredi, 19 avril, à 3 heures,

examen oral de M. Schanen ; samedi, 20 avril,

à 3 heures, examen pratique de MM. Ganten-

bein et Schauen ; mardi, 23 avril, de 2 à 6 heures,

examen écrit pour le doctoral en accouche-

ment ; mercredi, 24 avril, à 2 heures, examen

oral et pratique de M. Gantenbein ; mercredi,

24 avril, à 4 heures, examen oral et pratique de

M. Schanen.

Luxembourg, le 10 avril 1907.

Le Directeur général des finances,

M .

MONGENAST.

Avis. — Jury d'examen.

Le jury d'examen pour la médecine vété-

rinaire, composé de MM. les médecins-vété-

rinaires Wulff de Diekirch, président ; Neyen

de Remich, Bourg de Mersch, Félix Hoffmann

d'Esch-s./Alz., membres, et Jules Diederich de

Luxembourg, membre-secrétaire, se réunira

en session extraordinaire du 6 au 10 mai pro-

chain, au local de la Commission d'agriculture,

à l'effet de procéder à l'examen de MM. Emile

Moutrier de Luxembourg, récipiendaire pour le

grade de médecin vétérinaire, et Jacq. Hoferlin

d'Esch-.s.-l'Alz., récipiendaire pour la candida-

ture en médecine-vétérinaire.

Präsident; Alesch zu Luxemburg, Flesch zu

Rümelingen; Giver zu Luxemburg, Mitglieder,

und Praum zu Luxemburg, Mitglied-Sekretär,

wird in außerordentlicher Sitzung vom 17. auf

den 24. April k. im Sitzungssaale des Medizinal-

kollegiums zu Luxemburg zusammentreten, behufs

Prüfung der HH Camille G a n t e n b e i n aus

Fentingen, und Julius Schanen aus Luxem-

burg, Rezipienden für die Doktorate der Chirurgie

und Geburtshilfe.

Die Prüfungen sind folgendermaßen festgesetzt

Mittwoch, 17. April, von 9½ Uhr Vormittags

bis 12 ½ Uhr, und von 3 bis 6 Uhr nachmit-

tags schriftliche Prüfung für das Doktorat der

Chirurgie; Donnerstag, 16. April, um 3 Uhr,

mündliche Prüfung des Hrn.

Gantenbein;

Freitag, 19. April, um 3 Uhr, mündliche Prüf-

ung des Hrn. Schanen; Samstag, 20. April,

um 3 Uhr, praktische Prüfung der HH. Ganten-

bein und Schanen; Dienstag, 23. April, von

2 bis 6 Uhr nachmittags, schriftliche Prüfung für

das Doktorat der Geburtshilfe; Mitwoch, 24.

April, um 2 Uhr, mündliche und praktische Prüfung

des Hrn. G a n t e n b e i n ; Mittwoch, 24. April,

um 4 Uhr, mündliche und praktische Prüfung des

Hrn.

Schanen.

Luxemburg, den 10. April 1907.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. Mongenast.

Bekanntmachung. — Prüfungsjury.

Die Prüfungsjury für die Tierarzneikunde, be-

stehend aus den HH. Tierärzten Wolff zu Die-

kirch, Präsident; Neyen zu Remich,

Bourg

zu Mersch, Felix Hoffmann zu Esch a. d. Alz.,

Mitglieder, und J. Diederich zu Luxemburg,

Mitglied-Sekretär, wird in außerordentlicher Sitz-

ung vom 6. aus den 10. Mai k. im Lokale der

Ackerbaukommission zu Luxemburg zusammentreten,

behufs Prüfung der HH. Emil

Moutrier

aus

Luxemburg, Rezipiend für den Grad von Tierarzt,

und Jakob

Hoferlin

aus

Esch a. d. Alzette,

Rezipiend fur die Kandidatur der Tierarzneikunde.

L'examen écrit de M. Moutrier est fixé au

lundi, 6 mai, de 9½ heures du matin à 12½ et de

2½ à 5½ heures de l'après-midi.

L'examen oral aura lieu le lendemain, 7 mai,

de 9½ heures du matin à 12½ et l'examen pra-

tique le même jour de 2½ à 5½ heures de l'après-

midi.

L'examen écrit de M. Hoferlin est fixé au

mercredi, 8 mai, de 9½ heures du matin à 12½

et de 2½ a 5½ heures de relevée ; l'examen oral

aura lieu le vendredi, 10 mai, à 2½ heures de

relevée.

Luxembourg, le 11 avril 1907.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Avis.

Jury d'examen.

Le jury d'examen pour la philosophie et les

lettres, composé de MM. Gredt, directeur hono-

raire de l'Athénée, président; Henrion, con-

seiller de Gouvernement, Zahn, directeur du

gymnase de l'Athénée, Tibesar, professeur au

gymnase de l'Athénée, membres, et Sevenig,

professeur au gymnase de Diekirch, membre-

secrétaire, se réunira en session extraordinaire

du 23 avril au 2 mai prochain, dans une des

salles de l'Athénée, pour procéder à l'examen de

MM. J.-P. Dupong de Keispelt, Emile Lœsch de

Wolwelange, Bernard Schmartz de Colbette,

récipiendaires pour la candidature en philo-

sophie et lettres préparatoire au doctorat ;

Martin Blum de Bourglinster, Alfred Schmit de

Wiltz, Hubert Stumper de Grevenmacher, Jos.

Thilges de Wiltz, Paul Thill de Luxembourg,

Ch Weber de Luxembourg, et James Risch de

Capellen, récipiendaires pour la candidature eh

philosophie et lettres préparatoire à l'étude du

droit.

L'examen écrit aura lieu pour tous les réci-

piendaires le mardi, 23 avril, de 9 heures du

matin à midi et de 3 à 6 heures du soir.

L'examen oral est fixé comme suit, chaque

Die schriftliche Prüfung d

(...)

Moutrier

ist festgesetzt auf Montag, den 6. Mai, von 9½

Uhr Morgens bis 12 ½ und von 2 ½ bis 5 ½ Uhr

Nachmittags.

Die mündliche Prüfung findet statt Tags da-

rauf, am 7. Mai, von 9½ Uhr Morgens bis

12 ½ Uhr, und die praktische Prüfung am selben

Tage, von 2 ½ bis 5 ½ Uhr Nachmittags.

Die schriftliche Prufung des Hrn. Hoferlin

findet statt am Mittwoch, den 8. Mai, von 9 ½

Uhr morgens bis 12 ½ Uhr und von 2 ½ bis

5 ½ Uhr nachmittags.

Die mündliche Prüfung ist festgesetzt auf Frei-

tag, den 10. Mai, um 2 ½ Uhr nachmittags.

Luxemburg, den 11. April 1907

Der General-Direktor der Finanzen,

M. M o n g e n a s t .

Bekanntmachung. — Prüfungsjury.

Die Prüfungsjury für die Philosophie und die

Philologie, bestehend aus den HH.

G r e d t ,

Ehrendirektor des Athenäums, Präsident; Hen-

rion,

Regierungsrat; Zahn, Direktor des Gym-

nasiums am Athenäum;

Tibesar,

Professor

am Gymnasium des Athenäums, Mitglieder, und

Sevenig,

Professor am Gymnasium zu Die-

kirch, Mitglied-Sekrekär, wird in außerordentlicher

Sitzung vom 23. April auf den 2. Mai k. in

einem der Säle des Athenäums zusammentreten,

behufs Prüfung der HH. J. P. Düpong aus

Keispelt, Emil Lösch aus Wolwelingen, Bernard

Schmartz aus Colbette, Rezipienden für die

Kandidatur der Philosophie und Philologie, als

Vorbereitung auf das Doktorat; Martin

Blum

aus Burglinster, Alfred S c h m i t

aus Wiltz,

Hubert

Stümper

aus

Grevenmacher, Josef

Thilges aus

Wiltz, Paul Thill aus Luxem-

burg, Karl Weber aus Luxemburg, und James

Risch aus Capellen, Rezipienden für die Kandi-

datur der Philosophie und Philologie als Vorbe-

reitung auf das Rechtsstudium.

Die schriftliche Prüfung findet für alle Rezi-

pienden am Dienstag, 23. April, von 9 Uhr

morgens bis mittags, und von 3—6 Uhr nach-

mittags statt.

Die mündlichen Prüfungen sind festgesetzt wie

fois dans l'après-midi : pour M. Dupong, au

mercredi, 24 avril, à 4 heures; pour M. Lœsch,

au jeudi, 25 avril, à 4 heures; pour M. Schmartz,

au vendredi, 26 avril, à 4 heures; pour M Blum,

au samedi, 27 avril, à 5 heures; pour M. Schmit,

au lundi. 29 avril, à 5 heures ; pour M. Stumper,

au mardi, 30 avril, à 3 heures; pour M. Thilges,

au même jour, à 5 heures ; pour M. Thill, au

mercredi, 1er mai, à 5 heures ; pour M. Weber,

au jeudi, 2 mai, à 3 heures; pour M Risch, au

même jour, à 5 heures.

Luxembourg, le 13 avril 1907.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Avis. — Jury d'examen.

Le jury d'examen pour la collation des grades

en sciences naturelles, composé de MM. Aug.

Mullendorff, directeur honoraire du gymnase

de Diekirch, président; Em. d'Huart, professeur

à l'école industrielle et commerciale à Luxem-

bourg, Math. Grechen, médecin à Luxembourg,

J.-P. Faber, professeur à l'école industrielle et

commerciale de Luxembourg, membres,

et

Edm.-J. Klein, professeur au gymnase de l'Athé-

née, membre-secrétaire, se réunira en session

extraordinaire du 23 avril au 2 mai crt., dans

une des salles de l'Athénée pour procéder à

l'examen de MM. Alb. Hentzen de Sandweiler,

G. Kœner d'Asselborn, récipiendaires pour le

premier examen de la candidature en sciences

naturelles ; Ch. Codrons de Luxembourg, Nic.

Ernster de Welfrange, Nicolas Fettes de Lim-

pertsberg, J.-P. Hilgert d'Olm, Em. Keller de

Schwebach, Ed. Pierret de Petange, Aug. Wag-

ner de Peppange, récipiendaires pour la seconde

épreuve de la candidature en sciences naturel-

les ; Cam. Wagner de Luxembourg, récipien-

daire pour la candidature en pharmacie.

L'examen écrit pour tous les récipiendaires

est fixé au mardi, 23 avril, de 9 heures du ma-

lin à midi, et de 3 à 6 heures du soir.

folgt, jedesmal nachmittags: für Hrn. Düpong,

am Mittwoch, 24. April, um 4 Uhr; für Hrn.

Lösch, am Donnerstag, 25. April, um 4 Uhr;

für Hrn. Schmartz, am Freitag, 26. April, um

4 Uhr; für Hrn, Blum, am Samstag, 27. April,

um 5 Uhr; für Hrn. Schmit, am Montag, 29.

April, um 5 Uhr; für Hrn,

Stümper,

am

Dienstag, 30. April, um 3 Uhr; für Hrn. Thilges,

am selben Tage, um 5 Uhr; für Hrn.

Thill,

am Mittwoch, 1. Mai, um 5 Uhr; für Hrn.

Weber, am Donnerstag, 2. Mai, um 3 Uhr;

für Hrn. Risch, am selben Tage, um 5 Uhr.

Luxemburg, dm 13. April 1907.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. M o n g e n a s t .

Bekanntmachung — Prüfungsjury

Die Prüfungsjury für die Verleihung der Grade

in den Naturwissenschaften, bestehend aus den HH.

Aug.

Müllendorf

f,

Ehrendirektor

des Gym-

nasiums zu Diekirch, Präsident; Em.

d'Hüart,

Professor an der Industrie- und Handelsschule in

Luxemburg, Math. Grechen, Arzt in Luxem-

burg, J. P. Faber, Professor an der Industrie-

und Handelsschule zu Luxemburg, Mitglieder, und

Edm J. Klein, Professor am Gymnasium des

Athenäums, Mitglied-Sekretär, wird in außer-

ordentlicher Sitzung vom 23. April auf den 2,

Mai k in einem der Säle des Athenäums zu-

sammentreten, behufs Prüfung der HH. Alb.

Hentzen aus Sandweiler, W. Koener aus

Asselborn, Rezipienden für die erste Prüfung der

Kandidatur in den Naturwissenschaften; K. Cod-

rons

aus Luxemburg, Nic.

Ernster

aus

Welfringen,

Nic.

Fettes aus

Limperts-

berg, J, P.

Hilgert

aus

Olm, Em. Ketter

aus Schwebach, Ed. Pierret aus Petingen, Aug.

Wagner

aus Peppingen, Recipienden für die

zweite Prüfung der Kandidatur in den Natur-

wissenschaften ; Cam. Wagner aus Luxemburg,

Rezipiend für die Kandidatur der Pharmazeutik.

Die schriftliche Prüfung ist für alle Rezipienden

auf Dienstag, den 23. April, von 9 Uhr morgens

bis Mittag und von 3 bis 6 Uhr nachmittags

festgesetzt.

Les examens oraux auront lieu dans l'ordre

suivant, chaque fois dans l'après-midi : celui de

M. Cochons, le mercredi, 24 avril, à 4 heures ;

celui de M. Cam. Wagner, le jeudi, 25 avril, à

2| heures ; celui de M. Hilgert, le même jour à

S heures; celui de M. Ernster, le vendredi, 26

avril, à 4 heures ; celui de M. Fettes, le samedi,

27 avril, à 4 heures; celui de M. Ketter, le

lundi, 29 avril, à 4 heures ; celui de M Hentzen,

le mardi, 30 avril, à 2½ heures; celui de M.

Pierret, le même jour, à 5 heures; celui de M.

Aug. Wagner, le mercredi, 1er mai, à 4 heures;

celui de M. Kœner, le jeudi, 2 mai, à 5 heures.

Luxembourg, le 13 avril 1907.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Avis. — Jury d'examen.

Le jury d'examen pour le droit se réunira en

session extraordinaire du 20 avril an 29 juin

prochain, dans une des salles du palais de jus-

tice à Luxembourg, à l'effet de procéder à l'exa

men de MM. Norbert Duren de Luxembourg,

Alfred Geib de Luxembourg, Pierre Jentgen

d'Ettelbruck, Eugène Kayser de Tetange, Rob.

Metz d'Esch s/Alz., Valentin Muller de Luxem-

bourg, Paul Pemmers de Diekirch,

Armand

Schœtter de Luxembourg, Conr. Stumper d'Esch

s/Alz., récipiendaires pour la candidature en

droit ; Léon Bourg de Buschrodt, Eug. Cham-

pagne de Luxembourg, Gaston Diderich

de

Luxembourg, Nicolas Kenchen de Bœvange,

Paul Reiser de Luxembourg, Joseph Schrœder

de Bettange, Léon Welschbillig d'Esch s/Alz.,

récipiendaires pour le premier doctorat en

droit; Ed. Ferrant de Luxembourg, Alphonse

Nickels d'Echternach, Jean Bech de Diekirch,

Eugène Forman de Luxembourg, et Frantz

Mongenast d'Ettelbruck, récipiendaires pour le

second doctorat en droit.

L'examen écrit pour la candidature et le pre-

mier doctorat est fixé pour tous les récipien-

daires au samedi, 20 avril prochain, de 9 heures

du matin à midi et de 3½ à 6½ heures du soir.

Die mündlichen Prüfungen finden statt, wie

folgt, jedesmal nachmittags: für Hrn. Codrons,

am Wittwoch, den 24. April, um 4 Uhr; für

Hrn. Cam. Wagner, am Donnerstag, den 25.

April, um 2½ Uhr; für Hrn.

Hilgert

am

selben Tage um 5 Uhr; für Hrn. Ernster,

am Freitag, den 26. April, um 4 Uhr; für Hrn.

Fettes,

am Samstag, den 27. April, um 4 Uhr;

fur Hrn.

Ketter,

am Montag, den 29. April,

um 4 Uhr; für Hrn.

Hentzen,

am Dienstag,

den 30. April, um 2 ½. Uhr; für Hrn. Pierret,

am selben Tage, um 5 Uhr: für Hrn. August

Wagner,

am Mittwoch, den 1. Mai, um 4

Uhr; für Hrn. Koener, am Donnerstag, den

2. Mai, um 5 Uhr.

Luxemburg, den 13 April 1907.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. M o n g e n a s t .

Bekanntmachung, — Prüfungsjury

Die Prüfungsjury für das Rechtsstudium wird

in außerordentlicher Sitzung vom 20. April auf

den 29. Juni k. in einem der Säle des Justiz-

palastes zu Luxemburg zusammentreten behufs

Prüfung der HH. Norbert Duren aus Luxem-

burg, Alfred Geib aus Luxemburg, Peter Jentgen

aus Ettelbrück, Eugen Kayser aus Tetingen,

Robert Metz aus Esch a. d. Alz., Valentin

Müller

aus Luxemburg, Paul P e m m e r s

aus Diekirch, Armand Schötter aus Luxemburg

und Konrad

Stümper

aus

Esch

a. d. Alz.,

Rezipienden für die Kandidatur der Rechte; Leo

Bourg

aus Buschrodt, Eugen C h a m p a g n e

aus Luxemburg, Gaston Diederich aus Luxem-

burg, Nik. Kerschen aus Böwingen, Paul

Reiser aus

Luxemburg, Jos.

Schröder

aus

Bettingen

und

Leo

Welschbillig

aus

lisch

a. d. Alz., Rezipienden für das erste Doktorats-

examen; Ed.

Ferrant

aus

Luxemburg, Als.

Nickels

aus

Echternach, Johann Bech aus

Diekirch, Engen Forman aus Luxemburg und

Franz Mongenast aus Ettelbrück, Rezipienden

für das zweite Doktoratsexamen.

Die schriftliche Prüfung für die Kandidatur und

das erste Doktorat ist festgesetzt für alle Rezipienden

auf Samstag, den 20. April k., von 9 Uhr morgens

bis mittag und von 3 ½ bis 6½ Uhr nachmittags

Les examens oraux auront lieu comme suit

pour M. Duren, le mardi, 23 avril; pour M.

Geib, le mercredi, 24 avril ; pour M. Jentgen, le

samedi, 27 avril ; pour M. Kayser, le mardi,

30 avril ; pour M Metz, le mercredi, 1er mai ;

pour M. Muller, le jeudi, 2 mai; pour M. Pemmers,

le samedi, 4 mai ; pour M, Schœtter, le lundi,

6 mai; pour M. Stumper, le mardi, 7 mai; pour

M. Bourg, le mercredi, 8 mai ; pour M. Cham-

pagne, le samedi, 11 mai ; pour M. Diderich, le

lundi, 13 mai; pour M. Kenchen, le mardi,

14 mai; pour M. Reiser, le mercredi, 15 mai,

chaque l'ois à 3½ h. de relevée; pour M. Schrœ-

der, le samedi, 18 mai, à 10 h. du matin ; pour

M. Welschbillig, le samedi, 18 mai, à 3½ h. de

relevée

L'examen écrit pour le second doctorat est

fixé pour tous les récipiendaires au samedi, 22

juin, de 9 h. du matin à midi, et de 3½ h. de

relevée à 6½ h. du soir.

Les examens oraux auront lieu comme suit

pour M. Ferrant, le lundi, 24 juin ; pour M.

Nickels, le mardi, 25 juin ; pour M. Bech, le

mercredi, 26 juin ; pour M. Forman, le jeudi.

27 juin; pour M. Mongenast, le samedi, 29 juin,

chaque fois à 3½ h de relevée.

Le jury d'examen sera composé comme suit

A. Pour la candidature : de MM Victor Thorn,

procureur général d'Etat, président; Mathias

Glœsener, conseiller à la Cour supérieure de jus-

tice; Camille Velter, procureur d'Etat à Luxem-

bourg ; Adolphe Schmit, avocat-avoué à Lu-

xembourg, membres, et Paul Ulveling, président

du tribunal d'arrondissement à Luxembourg,

membre-secrétaire.

B. Pour le premier doctorat : de MM. Victor

Thorn, procureur général d'Etat, président ;

Math. Glœsener et Charles Lame, conseillers à

Die mündlichen Prüfungen finden statt wie

folgt: für Hrn. Düren am Dienstag, den 23.

April; für Hrn. Geib, am Mittwoch, den 24.

April; für Hrn. Jentgen, am Samstag, den

27. April; für Hrn. Kayser, am Dienstag, den

30. April; für Hrn. Metz, am Mittwoch, den

1. Mai; für Hrn. Müller, am Donnerstag,

den 2. Mai; für Hrn. Pemmers, am Sams-

tag, den 4. Mai; für Hrn. Schötter, am

Montag, den 6. Mai; für Hrn. S t ü m p e r ,

am Dienstag, den 7. Mai; für Hrn.

Bourg,

am Mittwoch, den 8. Mai; für Hrn. C h a m -

pagne, am Samstag, den 11 Mai; für Hrn.

Diderich,

am Montag, den 13. Mai; für

Hrn. Kerschen, am Dienstag, den 14. Mai;

für Hrn. Reiser, am Mittwoch, den 15. Mai,

jedesmal um 3½ Uhr Nachmittags; für Hrn.

Schroeder, am Samstag, den 18. Mai, um

10 Uhr Morgens; für Hrn.

Welschbillig,

am Samstag, den 18. Mai, um 3 ½ Uhr Nach-

mittags.

Die schriftliche Prüfung für das zweite Dokto-

rat ist festgesetzt für alle Recipienden auf Samstag,

den 22. Juni, von 9 Uhr Morgens bis Mittag

und von 3½ bis 6½ Uhr Nachmittags.

Die mündlichen Prüfungen finden statt wie

folgt: für Hru.

Ferrant,

am

Montag, den

24. Juni; für Hrn. Nickels, am Dienstag,

den 25. Juni; für Hrn. Bech, am Mittwoch,

den 26 Juni; für Hrn. Forman, am Donners-

tag, den 27. Juni,

und für Hrn. Mongenast,

am Samstag, den 29. Juni, jedesmal um 3 ½

Uhr Nachmittags.

Die Prüfungsjury ist zusammengesetzt wie folgt

A. Für die Kandidatur: aus den HH. Viktor

Thorn,

Ober-Staatsanwalt, Präsident; Math.

Gläsener, Obergerichtsrat, Camille Velter,

Staatsanwalt zu Luxemburg, Ad.

Schmit,

Advokat-Anwalt zu Luxemburg, Mitglieder, und

Paul Ulveling, Präsident den Bezirksgerichtes

zu Luxemburg, Mitglied Sekretär.

8. Für das erste Doktoratsexamen: aus den

HH. Viktor T h o r n , Ober-Staatsanwalt, Präsi-

dent; Math. Gläsener und Karl Larue,

17a

la Cour supérieur de justice, Adolphe Schmit,

avocat-avoué à Luxembourg, membres et Cam.

Velter, procureur d'Etat à Luxembourg, membre-

secrétaire.

G. Pour le second doctorat : de MM. Victor

Thorn, procureur général d'Etat, président ;

Math. Glœsener et Charles Larue, conseillers à

la Cour supérieure de justice, Camille Velter,

procureur d'Etat à Luxembourg, membres, et

Paul Ulveling, président du tribunal d'arrondis-

sement à Luxembourg, membre-secrétaire.

Luxembourg, le 13 avril 1907.

Le Directeur général des finances,

M. MON GENAST.

Arrêté du 12 avril 1907, concernant des subsides

à accorder pour boucs et chèvres pendant 1907.

LE MINISTRE D'ETAT, PRÉSIDENT

LU GOUVERNEMENT,

Arrête

Arrêté du 12 avril 1907, concernant des subsides à accorder pour boucs et chèvres pendant 1907.

Dans chaque commune il pourra éven-

tuellement être décerné : a) deux subsides pour

boucs, à savoir: un subside de 15 fr et un

autre de 10 fr.; b) trois subsides pour chèvres,

à savoir: un subside de fr. 12,50, un autre de

fr. 10 et un troisième de fr. 7,50.

Luxembourg, le 12 avril 1907.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Obergerichtsräte, Ad. Schmit, Advokat-Anwalt,

Mitglieder, und Camille

VeIter,

Staatsanwalt

zu Luxemburg, Mitglied-Sekretär.

C. Für das zweite Doktoratsexamen: aus den

HH.

Thorn,

Ober-Staatsanwalt,

Präsident;

Math.

GIasener

und

Karl

Larue,

Ober-

gerichtsrate; Camille Velter, Staatsanwalt zu

Luxemburg, Mitglieder, und Paul

Ulveling,

Prasident des Bezirtsgerichtes zu Luxemburg,

Mitglied-Sekretär.

Luxemburg, den 13. April 1907.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. M o n g e n a s t .

Beschluß vom 12 April 1907, betreffs Bewillig-

ung von Subsidien für Böcke und Ziegen

während des Jahres 1907

D e r

Staatsminister,

Präsident

der

Regierung;

Beschließt

Art. 1 Gelegentlich der Gemeindekonkurse fur

Stiere und Eber kann versuchsweise fur das Jahr

1907, einer jeden Gemeinde eine Summe von 55

Franken zur Verfugung gestellt werden, um von

den Kantonal-Kommissionen als Subsid zu Gunsten

der schonsten Bocke und der besten Ziegen verteilt

zu werden.

Arrêté du 12 avril 1907, concernant des subsides à accorder pour boucs et chèvres pendant 1907.

In jeder. Gemeinde können eventuell

bewilligt werden: a) 2 Subsidien für Böcke, näm-

lich ein Subsid von 15 Franken und ein zweites

von 10 Fr.; b) 3 Subsidien für Ziegen, von je

12,50 Fr, 10 und 7,50 Fr.

Luxemburg, den 12. April 1907.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Avis. — Timbre.

Il résulte d'une quittance délivrée par le rece-

veur de l'enregistrement des actes civils et du

timbre à Luxembourg le 9 avril 1907, vol. 5 i

Bekanntmachung. — Stempel.

Ans einer vom Einregistrirungs-Einnehmer der

Zivil-Akten zu Luxemburg unterm 9 April 1907

Band 51, Art. 706, ausgestellten Quittung er-

art. 706, que la société anonyme « Oeuvre de

l'action populaire chrétienne», établie à Luxem-

bourg, a payé les droits de timbre à raison de

301 actions de fr. 100 chacune, portant les nos

1501 à 1801 inclusivement et émises pendant

le 1er trimestre 1907.

La présente publication est destinée à satis-

faire à la disposition de l'art. 5 de la loi du 25

janvier 1872.

Luxembourg, le 11 avril 1907.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Avis. — Actes de la Conférence de la Paix.

D'après une notification du Gouvernement

Néerlandais la République de Bolivie a adhéré

à la convention concernant les lois et coutumes

de la guerre sur terre, ainsi qu'à la convention

pour l'adaptation à la guerre maritime des prin-

cipes de la convention de Genève de 1864, con-

ventions signées à La Haye le 29 juillet 1899,

lors de la Conférence de la Paix. (V. Mém. 1901,

n° 52, p. 718 et 729)

Luxembourg, le 11 avril 1907.

Le Ministre d'Etat, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis. — Assurances.

M. Michel Pfeiffer à Luxembourg a été agréé

comme agent général dans le Grand-Duche de

la compagnie d'assurances contre l'incendie

dite « Gladbacher Feuer-Versicherungs-Gesell-

schaft», en remplacement de M Nic. Philippart.

Luxembourg, le 11 avril 1907.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Avis. — Association syndicale.

Conformément à l'art. 10 de la loi du 28 dé-

cembre 1883, il sera procédé à l'enquête sur les

projets et statuts d'associations syndicales à

hellt, daß die zu Luxemburg errichtete Aktien-

Gesellschaft „Oeuvre, de l'action populaire chré-

tienne" die Stempelgebühren entrichtet hat für

301 Aktien, Jede zu 100 Fr, Nr. 1301 bis 1801

einschl., welche während des ersten Vierteljahres

1907 zur Ausgabe gelangt sind.

Gegenwärtige Bekanntmachung soll der Be-

stimmung im Art. 5 des Gesetzes vom 25. Januar

1872 Genüge leisten.

Luxemburg, den 11. April 1907.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. Mongenast.

Bekanntmachung. — Akte der Friedenskonferenz.

Einer Notifikation der Niederländischen Re-

gierung zufolge ist die Republik

Bolivia

den

auf der Haager Friedenskonferenz am 29. Juli

1899 unterzeichneten Abkommen betreffend die

Gesetze und Gebräuche des Landkrieges und bezw.

die Anwendung der Grundsätze der Genfer Kon-

vention von 1864 auf den Seekrieg beigetreten

(S. Memorial 1901, Nr. 52, S. 718 und 729.)

Luxemburg, den 11. April 1907.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Bekanntmachung — Versicherungswesen.

Hr Michel Pfeiffer zu Luxemburg ist in

Ersetzung des Hrn. Nikolaus

Philippart

als

General-Agent der Gladbacher Feuer-Versicherungs-

Gesellschaft für das Großherzogtum bestätigt

worden.

Luxemburg, den 11. April 1907.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. Mongenast.

Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaften.

Gemäß Art. 10 des Gesetzes vom 20. Dezember

1883 erfolgt die Untersuchung über das Projekt

und die Statuten einer zu bildenden Genossenschaft

créer pour l'établissement de chemins d'exploi-

tation à : 1° Lullange, commune de Bœvange,

lieu dit «Auf Lulgerthom », (du 29 avril au 13

mai 1907); 2° Deiffelt-Donnange, commune de

Bœvange, lieux dits « Stockemerpad » et « Am

Nosselburchen », (du 2 au 16 mai 1907).

Les pièces prévues par l'art. 1er de l'arrêté

royal grand-ducal du 21 janvier 1885 seront

déposées, pendant le délai indiqué, au secre-

tariat communal intéressé.

Luxembourg, le 11 avril 1907.

Le Ministre d'Etat, President

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis. — Associations syndicales.

Conformément à l'art. 10 de la loi du 28 dé-

cembre 1882, il sera procédé a l'enquête sur les

projets des statuts d'associations syndicales à

créer pour l'établissement de chemins d'exploi-

tation à : 1° Rippweiler, commune d'Useldange,

lieux dits « Auf der Grosheck», «Bei der Lach»,

«Auf Falaze» etc. (du 29 avril au 13 mai 1907);

2° Hunsdorf, commune de Lorentzweiler, heu

dit «Im Schwanenthai», (du 2 au 16 mai 1907).

Les pièces prévues par l'art. 1er de l'arrêté

royal grand-ducal du 21 janvier 1885 seront

déposées, pendant le délai indiqué, aux secré-

tariats communaux intéressés.

Luxembourg, le 13 avril 1907

Le Ministre d'Etat, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis — Associations syndicales

Par arrête du soussigne en date de ce jour, les

associations syndicales pour l'établissement de

chemins d'exploitation à : 1° Wahl ; 2° Greisen,

commune de Dippach, lieux dits «Auf Kuobet»,

«Bei Rohlemer» etc. ont ete autorisées.

Ces arrêtés, ainsi qu'un double des actes d'as-

sociation sont déposes au Gouvernement et aux

für die Anlage von Feldwegen zu: 1° Lullingen

Gemeinde Boegen, Ort genannt „Auf Lulgerthom",

(vom 29 April aus den 13. Mai 1907); 2° Deiffelt-

Donningen, Gemeinde Boegen, Orte genannt

„Stockemerpad" und „Am Mosselbürchen", (vom

2. auf den 16. Mai 1907).

Die durch Art. 1 des Kgl -Großh. Beschlusses

vom 21. Januar 1885 bezeichneten Aktenstücke

werden während obiger Frist auf dem betreffenden

Gemeinde-Sekretariate offen liegen.

Luxemburg, den 11. April 1907.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Bekanntmachung — Syndikatsgenossenschaften

Gemäß Art. 10 des Gesetzes vom 20. Dezember

1883 erfolgt die Untersuchung uber das Projekt

und die Statuten einer zu bildenden Genossen-

schaft fur die Anlage von Feldwegen zu : 1° Ripp-

weiler, Gemeinde Useldingen, Orte genannt „Auf

der Grosheck", „Bei der Lach", „Auf

Falaze",

(vom 29. April auf den 13. Mai 1907); 2° Hüns-

dorf, Gemeinde Lorentzweiler, Ort genannt „ I m

Schwanenthal", (vom 2. auf den 16. Mai 1907.)

Die durch Art. 1 des Konigl Großh. Beschlusses

vom 21 Januar 1885 bezeichneten Aktenstucke

werden wahrend obiger Frist auf den betreffenden

Gemeinde Sekretariaten offen liegen.

Luxemburg, den 13 April 1907.

Der Staatsminister, Prasident

der Regierung,

Eyschen.

Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaften

Durch Beschluß des Unterzeichneten vom heu-

tigen Tage, sind die Syndikatsgenossenschaften für

Anlage von Feldwegen zu: 1° Wahl; 2° Greisch,

Gemeinde Simmern; 3° Schonweiler, Gemeinde

Tippach, Orte genannt „Auf Kuobet",

„Bei

Rohlemer." usw ermachtigt worden.

Diese Beschlusse sowie ein Duplikat der Ge-

nossenschaftsakten sind auf der Regierung und den

Caisse d'épargne. — A la date du 9 avril 1907, les livrets nos 90988, 107013, 117446 et 126701 ont été

annules et remplacés par des nouveaux.

Luxembourg, le 11 avril 1907.

sécrétariats communaux de Wahl, Septfontaines

et Dippach.

Luxembourg, 13 avril 1907.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Gemeindesekretariaten von Wahl, Simmern und

Dippach hinterlegt.

Luxemburg, den 13. April 1907.

Der Staätsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Bekanntmachung - Zollwesen.

Auf Boden- oder Gewerbserzeugnisse der Philippinen werden gegenwärtig die in den geltenden

Handelsverträgen zugestandenen Zollbegünstigungen bei der Einfuhr ins Zollvereinsgebiet nicht

angewendet.

Luxemburg, dm 6. April 1907.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. Mongenast.

Emprunts communaux. — Tirage d'obligations.

Communes

et

sections intéressees.

Steinfort (Kleinbettingen)

id. (Steinfort et Hagen)

Wiltz

Wiltz)

Wiltz

Grevenmacher

Redange

Betzdorf

Manternach (Berbourg)

Weiler-la-Tour (Hassel)

Bettembourg

Bech-Hemsthal-Zittig

Flaxweiler-Beyern

Manternach-Lellig

Mondorf-les-Bains

Nommern

Nommern-Schrondweiler

Désignation

des

emprunts.

16,000

12,000

141,000

50,000

425,000

30,000

5,000

30,000

8,000

90,000

12,000

15,000

10,000

24,000

4,000

9,000

Date

de l'échéance.

1er juillet 1907.

1er juin 1907.

1er juillet 1907.

id.

1er juillet 1907.

1er mars 1907.

id.

id.

1er avril 1907.

id.

id.

id.

1er juillet 1907

1er mai 1907.

1er mai 1907.

id.

Numéros sortis au tirage

à

100 fr.

9, 32.

5.

42.

11,99.

113.

6, 19, 31.

44,50

44,60.

10,24.

80, 117, 130,

184.

139.

91.

68, 72, 78, 103,

113, 160, 169.

177, 180, 233

58.

250 fr.

!

500 fr.

39,116

257.

53, 206.

1000 fr.

112, 176.

Caisse chargée

du

remboursement.

Caisse communle.

id.

id.

id.

id.

id.

Banque Werling,

Lambert & Cie.

id.

Caisse communle.

id.

Banque Werling,

Lambert & Cie.

id.

id.

id.

id.

id

Luxembourg, le 8 avril 1907.

Avis. -— Service sanitaire.

Pour l'année courante les vaccinations auront

lieu du 6 au 23 mai prochain.

La lymphe nécessaire aux vaccinations sera

envoyée aux vaccinateurs le 4 mai prochain.

Les vaccinateurs informeront les bourg-

mestres et les médecins-inspecteurs

respectifs

des jours et heures où ils procéderont à la vac-

cination et à la seconde visite. Ils prieront les

bourgmestres de désigner le local approprié

pour les vaccinations et d'être présents à la

seconde visite afin de signer avec eux les cer-

tificats à délivrer à chacun des enfants vaccinés

avec succès.

Les administrations communales informeront

individuellement, par des avis écrits ou impri-

més, les parents ou tuteurs des jours et heures

fixés pour la vaccination.

Les vaccinateurs feront savoir au directeur

du laboratoire pratique de bactériologie le

nombre exact des enfants à vacciner dans leur

ressort.

Ils adresseront au Collège médical le résumé

synoptique de leurs opérations immédiatement

après les vaccinations, d'après les formulaires

à fournir par le Gouvernement.

Luxembourg, le 13 avril 1907.

Le Directeur général des travaux publics,

CH. DE WAHA.

Circulaire. — Service sanitaire.

La loi du 27 juin 1906, sur la protection de

la santé publique, est entrée en vigueur depuis

le 6 janvier dernier. Cette loi a édicté quelques

dispositions essentielles à l'égard des étrangers

qui viennent se fixer dans le Grand-Duché, dis-

positions que je crois devoir signaler spécia-

lement à l'attention des autorités communales.

C'est ainsi que l'art. 4, alinéa 4 de la loi porte

que « les étrangers qui se proposent d'établir

leur résidence dans le Grand-Duché devront

produire, en même temps que la déclaration

prévue par l'art. 1er de la loi du 30 décembre

Bekanntmachung. — Sanitätsdienst.

Für das laufende Jahr haben die Schutzpocken-

impfungen vom 6 zum 10. Mai stattzufinden.

Die benötigte Lymphe wird den Impfarzten

am 4 Mai nächstens zugehen.

Die Impfärzte werden den betreffenden Bürger-

meistern und Sanitätsinspektoren Tag und Stunde

mitteilen, an welchen die Impfung und die Re-

vision stattfinden, sowie die Bürgermeister ersuchen,

ein geeignetes Lokal für die Impfung bereit zu

stellen und bei der Revision gegenwärtig zu sein,

um mit ihnen die Impfscheine zu unterzeichnen,

welche für jedes mit Erfolg geimpfte Kind aus-

gestellt werden.

Die Gemeindeverwaltungen werden die Eltern

oder Vormunder der Impflinge durch geschriebene

oder gedruckte Einladungen von dem Impftermin

einzeln in Kenntnis setzen.

Die Impfärzte werden dem Direktor des prak-

tischen bakteriologischen Laboratoriums die genaue

Zahl der in ihrem Bezirk zu impfenden Kinder

mitteilen.

Dem Medizinalkollegium übersenden sie gleich

nach vorgenommener Impfung ein übersichtliches

Verzeichnis ihrer Operationen, gemaß den ihnen

seitens der Regierung zugehenden Druckformularen.

Luxemburg, dm 13. April 1907.

Der General-Direktor der öffentlichen Arbeiten,

K. de W a h a .

Rundschreiben — Sanitätsdienst.

Das Gesetz vom 27. Juni 1906, betreffend die

Förderung der öffentlichen Gesundheit, ist seit dem

6. Januar letzthin in Kraft getreten. Dieses Ge-

setz hat inbetress der Fremden, welche sich im Groß-

herzogtum niederlassen wollen, verschiedene wesent-

liche Bestimmungen getroffen, auf welche ich die

Gemeinderwaltungen ganz besonders aufmerksam

machen zu müssen glaube.

So bestimmt Art. 4 Abs. 1 des Gesetzes, daß

die Fremden, welche sich im Großherzogtum

niederlassen wollen, bei Abgabe der durch Art. 1

des Gesetzes vom 30. Dezember 1903, über die

1893, concernant la police des étrangers, un

certificat de vaccination remontant à moins de

dix ans. »

D'après l'art. 7, 3° de la même loi, « seront

punis d'une amende de quinze francs à vingt-

cinq francs, les personnes qui n'auront pas

exécuté les obligations leur imposées par

l'art 4 al 1er, 3 et 4 de cette loi. »

Enfin le dernier alinéa du même art. 7 dis-

pose que « nonobstant l'application de la peine

prévue à cet article, l'entrée ou l'établisse-

ment dans le Grand-Duché pourront être

refusés, conformément à l'art. 5 de la loi du

30 décembre 1893, à l'étranger qui n'aura pas

satisfait à l'obligation lui imposée par l'art. 4

al 4 précité. »

J'invite les administrations communales à

veiller, en tant que la chose les concerne, à ce

que les dispositions ci-dessus soient observées.

Luxembourg, le 13 avril 1907.

Le Directeur général des travaux publics,

Ch. DE WAHA.

Fremdenpolizei vorgesehenen Erklärung ein nicht

mehr als zehn Jahre zurückliegendes Impfzeugnis

vorlegen müssen.

Laut Art. 7, 3° desselben Gesetzes „werden

,mit Geldstrafe von 15 Franken bis 25 Franken

bestraft, Diejenigen, welche die ihnen durch Art.

4, Abs 1, 3 und 4 dieses Gesetzes auferlegten

Verpflichtungen nicht erfüllen".

Schließlich bestimmt der letzte Abschnitt dessel-

ben Art. 7: „Unbeschadet der Anwendung der in

gegenwärtigem Artikel vorgesehenen Strafe kann

die Zulassung oder Niederlassung im Großher-

zogthum gemäß Art. 5 des Gesetzes vom 30.

Dezember 1893 solchen Fremden verweigert wer-

den, welche der ihnen durch Art. 4, Abs. 4 des

gegenwärtigen Gesetzes auferlegten Verpflicht-

ung nicht nachkommen."

Ich ersucke die Gemeindeverwaltungen, für die

genane Befolgung

vorstehender

Bestimmungen

Sorge zu tragen.

Luxemburg, den 13 April 1907.

Der General-Direktor der öffentlichen Arbeiten,

K. de Waha.

Markt- und Ladenpreise. — Monat März 1907.

Bezeichnung

ter

Lebensmitt el

u. dgl.

Weizen

Mischelfrucht

Roggen

Gerste

Hafer

Haidekorn

Drbsen

Bohnen

Linsen

Kartoffeln

Weizenmehl

Roggenmehl

Mischelmehl

Ochsenfleisch

Kuh- od. Rindfl

Echweinefl.frisch

gerauchert

Kalbfleisch

Hammelfleisch

Butter

Eier

Stroh

Heu

Klee

Buchenholz

Eichenholz

Weißholz

Maß

oder

Gewicht.

100 Kg.

per Kg.

p. Dtzd.

500 Kg.

p.Stere.

Diekirch.

23,52

22,25

21,00

23,00

22,48

19,16

25,00

35,00

30,00

8,08

0,45

0,35

0,40

1,95

1,95

1,90

2,80

2,00

2,00

2,52

1,14

25,00

37,00

30,00

17,50

8,50

6,00

Echternach.

24,00

22,50

20,00

22,00

25,00

15,00

22 00

30,00

36,00

7,50

0,50

0,35

0,40

2,00

1,80

2,00

2,50

2,20

2,20

2,46

1,05

22,50

25,00

14,00

8,00

Esch a. d Alzette

9,68

0,45

0,40

2,10

2,00

2,60

3,00

2,10

2,10

3,05

1,25

Grevenmacher.

24,00

22,00

22,00

22,00

23,00

40,00

30,00

50,00

8,00

0,45

0,38

1,80

1,80

2,00

2,50

2,00

2,50

2,65

1,25

26,25

37,50

16,00

14,00

Luxemburg.

23,00

21,00

20,00

22,00

24,00

23,00

32,00

34,00

48,00

9,00

0,50

0,30

0,40

2,05

1,80

2,00

2,72

2,30

2,00

2,85

1,21

30,00

43,50

40,00

14,00

9,00

Mersch.

25,00

24,00

21,00

50,00

0,40

0,35

0,35

1,72

1,40

1,70

2,50

1,80

2,63

1,06

30,00

35,00

30,00

13,00

Redingen.

25,00

23,00

20,00

20,00

24,00

18,00

19,00

18,00

28,00

7,00

0,55

0,30

0,40

1,95

1,85

1,85

2,50

1,85

2,00

2,69

0,89

25,00

35,00

35,00

12,00

6,00

3,50

Remich.

22,75

22,00

20,00

24,00

24,00

30,00

7,00

0,40

0,34

1,85

1,80

3,00

1,80

2,00

2,72

1,20

24,00

30,00

33,00

16,00

12,00

Ulflingen.

22,50

19,00

23,00

37,00

37,00

38,00

6,75

0,40

0,30

0,35

1,80

2,00

2,20

2,10

2,20

3,30

1,72

25,00

25,00

25,00

12,00

10,00

Vianden.

24,00

22,00

20,50

21,00

22,50

19,00

28,00

30,00

7,50

0,45

0,35

0,40

1,90

1,80

2,00

2,80

2,20

2,00

2,40

1,25

23,00

35,00

28,00

12,50

7,50

Wiltz.

25,00

22,50

20,50

19,00

21,50

19,50

25,00

6,75

0,40

0,32

0,37

2,10

1,85

2,40

3,00

2,40

2,40

2,70

0,95

25,00

35,00

35,00

12,50

5,50

5,00

Impr. d. l. C Vict. Bück Luxbg.

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →