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Arrêté du 30 septembre 1909, concernant l'exécu- tion de la loi du 24 juillet 1909, sur le régime des vins et boissons similaires.

11 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (11)

Texte législatif (11 Articles)

Arrêté du 30 septembre 1909, concernant l'exécu- tion de la loi du 24 juillet 1909, sur le régime des vins et boissons similaires.

Grand-Duché de Luxembourg.

des

Großherzogtums Luxemburg.

Samedi, 2 octobre 1909.

Arrêté du 30 septembre 1909, concernant l'exécu-

tion de la loi du 24 juillet 1909, sur le régime

des vins et boissons similaires.

LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT

DU GOUVERNEMENT ;

Vu la loi du 24 juillet 1909, sur le régime

des vins et boissons similaires ;

Vu les art. 3, al. 3 et 25, al. 3 de cette loi ;

Vu encore l'art. 3, al. 4, l'art. 4, al. 2, l'art.

11, al. 3 et les art. 15 et 25 de la même loi ;

Arrête

Arrêté du 30 septembre 1909, concernant l'exécu- tion de la loi du 24 juillet 1909, sur le régime des vins et boissons similaires.

Les régions du Grand-Duché qui

appartiennent à la culture de la vigne, com-

prennent les cantons d'Echternach, Greven-

macher, Remich, Luxembourg, Mersch, Die-

kirch et Vianden.

Arrêté du 30 septembre 1909, concernant l'exécu- tion de la loi du 24 juillet 1909, sur le régime des vins et boissons similaires.

Die am Weinbau beteiligten Gebiete

des Großherzogtums umfassen die Kantone Echter-

nach, Grevenmacher, Remich, Luxemburg, Mersch,

Diekirch und Vianden.

Arrêté du 30 septembre 1909, concernant l'exécu- tion de la loi du 24 juillet 1909, sur le régime des vins et boissons similaires.

L'intention de sucrer du moût com-

plet, du jus de raisins ou du vin devra être

déclarée à M. le commissaire du district de

Grevenmacher (art. 3, al. 4 de la loi).

Arrêté du 30 septembre 1909, concernant l'exécu- tion de la loi du 24 juillet 1909, sur le régime des vins et boissons similaires.

Die Absicht, Traubenmaische, Most oder

Wein zu zuckern, ist dem Distriktskommissar von

Grevenmacher anzuzeigen (Art. 3, Abs. 4 des Ge-

setzes).

Arrêté du 30 septembre 1909, concernant l'exécu- tion de la loi du 24 juillet 1909, sur le régime des vins et boissons similaires.

Le commissaire du district de Greven-

macher est charge en outre

a) de la surveillance du service du contrôle

des caves ;

b) de la limitation iventuelle ou de la surveil-

lance spéciale de la fabrication des boissons

domestiques (art. 11, al. 3 de la loi) ;

c) de l'octroi de l'autorisation

1° de faire les expériences prévues à l'art. 4,

al. 2 de la loi ;

Beschluß vom 30 September 1909, zur Aus-

treffend den Wein und die weinähnliche

Getränke.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung;

Nach

Einsicht des Gesetzes vom 24. Juli 1909,

betreffend den Wein und die weinähnlichen Ge-

tränke ;

Nach Einsicht der Art. 3, Abs. 3 und 36. Abs. 3

Gesehen auch die Art. 3, Abs. 4, Art. 4, Abs.

2, Art. 11, Abs. 3 und Art. 15 und 25 desselben

Gesetzes;

Beschließt

Arrêté du 30 septembre 1909, concernant l'exécu- tion de la loi du 24 juillet 1909, sur le régime des vins et boissons similaires.

Der Distriktskommissar von Greven-

macher ist außerdem befugt

a) den Dienst der Kellerkontrolle zu beauffich-

ligen;

b) die Herstellung von Haustrunk eventuel ein-

zuschränken oder zu überwachen (Art. 11, Abs. 3

des Gesetzes);

c) die Ermächtigung zu erteilen

1° zur Anstellung der in Art. 4, Abs. 2 des

Gesetzes vorgesehenen Versuche;

DU

Memorial

N° 62.

Samstag, 2. Oktober 1909.

2° de vendre, en cas de dissolution de ménage

ou de cessation de l'exploitation, le stock éven-

tuel existant en boissons de ménage (art. 11,

al. 4) ;

3° d'employer à d'autres usages les boissons

qui, en vertu de l'art. 13 de la loi, sont exclues

de la libre circulation (art. 15).

Arrêté du 30 septembre 1909, concernant l'exécu- tion de la loi du 24 juillet 1909, sur le régime des vins et boissons similaires.

En cas de préparation de boissons de

ménage, avis en sera donné au commissaire du

district de Grevenmacher ou au bourgmestre

par tous ceux qui mettent du vin en circulation

dans un but de lucre (art. 11, al. 3 de la loi).

— Les lettres d'information devront contenir les

noms, prénoms et domicile des personnes qui

préparent ces boissons, les quantités qu'elles

ont l'intention de fabriquer, les substances qui

sont destinées à l'élaboration, le nombre des

personnes composant le ménage des déclarants

ainsi que le nombre des personnes occupées

temporairement dans leurs exploitations.

Les bourgmestres transmettront le 1er et le

15 de chaque mois les avis leur parvenus au

commissaire du district de Grevenmacher.

Avis. — Enseignement supérieur et moyen, Par arrêté grand-ducal du 26 du mois ct., les nominations et promotions ci-après ont été opé- rées parmi le personnel enseignant des établis-

Wer Wein gewerbsmäßig in Verkehr

bringt, ist verpflichtet, dem Distriktskommissar von

Grevenmacher oder dem Bürgermeister die Her-

stellung von Haustrunk anzuzeigen (Art. 11, Abs.

3 des Gesetzes). — Die Anzeige hat zu enthalten-

Namen, Vornamen, Stand und Wohnort des Her-

stellers, die herzustellende Menge sowie die zur

Verarbeitung bestimmten Stoffe, die Zahl der zum

Haushalt des Deklaranten gehörigen oder auch in

seinem Betrieb zeitweilig beschäftigten Personen.

Die Bürgermeister übermitteln am 1. und 15.

jeden Monats dem Distriktskommissar von Greven-

macher die ihnen zugegangenen Anzeigen.

Arrêté du 30 septembre 1909, concernant l'exécu- tion de la loi du 24 juillet 1909, sur le régime des vins et boissons similaires.

Le présent arrête sera inséré au

Mémorial.

Luxembourg, le 30 septembre 1909.

Le Ministre d'Etat, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis. — Enseignement supérieur et moyen,

Par arrêté grand-ducal du 26 du mois ct., les

nominations et promotions ci-après ont été opé-

rées parmi le personnel enseignant des établis-

sements d'enseignement supérieur et moyen

1° MM. Mathias Esch, répétiteur de 1re classe

au gymnase de Luxembourg, et Pierre Weinach-

ter, répétiteur de 1re classe à l'école industrielle

et commerciale de Luxembourg, ont été nommés

professeurs de 3e classe au gymnase de Luxem-

bourg ;

MM. Auguste Oster et Joseph Wagener, répé-

2° zur Veräußerung, bei Auflösung des Haus-

haltes oder Aufgabe des Betriebes, des etwa vor-

handenen Vorrats von Haustrunk (Art 11, Abs. 4) ;

3° zur Verwendung zu anderen Zwecken der

Getränke, die nach Art. 13 des Gesetzes vom freien

Verkehr ausgeschlossen sind (Art. 15).

Avis. — Enseignement supérieur et moyen, Par arrêté grand-ducal du 26 du mois ct., les nominations et promotions ci-après ont été opé- rées parmi le personnel enseignant des établis-

Gegenwärtiger Beschluß soll im „Me-

morial" veroffentlicht werden.

Luxemburg, den 30. September 1909.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Bekanntmachung. — Höherer und mittlerer

Unterricht.

Durch Großh. Beschluß vom 26. September ct.

sind folgende Ernennungen und Beförderungen im

Lehrpersonal der höheren und mittleren Unter-

richtsanstalten vorgenommen worden

1° Die HH. Mach. Esch, Repetent 1. Klasse

am Gymnasium zu Luxemburg, und Peter Wei-

nachter, Repetent 1. Klasse an der Industrie-

und Handelsschule zu Luxemburg, sind zu Pro-

fessoren 3. Klasse am Gymnasium zu Luxemburg

ernannt worden;

die HH. Aug. Oster und Jos. W a g e n e r ,

titeurs de 1er classe à l'école industrielle et com-

merciale de Luxembourg, et M. Pierre Klœss,

répetiteur de 1re classe au gymnase d'Echter-

nach, ont été nommés professeurs de 3° classe

aux mêmes établissements.

2° MM. Nicolas Heirens, Jean-Pierre

Thill,

répétiteurs de 2e classe au gymnase de Luxem-

bourg, et Nicolas Wolter, répétiteur de 2e classe

à l'école industrielle et commerciale de Luxem-

bourg, ont été nommés répétiteurs de 1re classe

au gymnase de Luxembourg ;

M. Joseph Merten, répétiteur de 2e classe au

gymnase de Diekirch, a été nommé répétiteur

de 1re classe au dit établissement ;

MM. Charles Becker, Emile Schrœder et Math.

Schmit, répétiteurs de 2* classe au gymnase

d'Echternach, ont été nommés répétiteurs de

1re classe au dit établissement.

3° Ont été nommés répétiteurs de 2e classe

MM. Alphonse Wagner et Guillaume Weiwers,

docteurs en sciences physiques et mathema-

tiques, à l'école industrielle et commerciale à

Luxembourg; M. Jean- Pierre Erpelding, docteur

en philosophie et lettres, au gymnase de Die-

kirch ; MM. Théodore Kapp, Aloyse Kœtz, doc-

teurs en philosophie et lettres, et Michel Kreins,

docteur en sciences physiques et mathéma-

tiques, à l'école industrielle et commerciale

d'Esch s/Alz.

Par le même arrêté M. Nicolas Schlottert, pro-

fesseur de 3e classe à l'école industrielle et com-

merciale d'Esch s/Alz., a été déplacé, sur sa

demande, en la même qualité au gymnase de

Luxembourg.

Luxembourg, le 27 septembre 1909.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Avis. — Jury d'examen.

Le jury d'examen pour la pharmacie, com-

posé de MM. Gusenburger, pharmacien à Lu-

xembourg, président ; Knaff, médecin à Greven-

macher; Aschman, professeur à l'école agricole

à Ettelbruck ; Schommer, pharmacien à Luxem-

bourg, membres, et Kuborn, pharmacien à

Repetenten 1. Klasse an der Industrie- und Han-

delsschule zu Luxemburg, und P. Klaess, Repe-

tent 1. Klasse am Gymnasium zu Echternach, sind

zu Professoren 3. Klasse an denselben Anstalten

ernannt worden.

2° Die HH. Nik.

Heirens, J. P.

Thill,

Repetenten 2. Klasse am Gymnasium zu Luxem-

burg, und Nik. Wolter, Repetent 2. Klasse an

der Industrie- und Handelsschule zu Luxemburg,

sind zu Repetenten 1. Klasse ernannt worden am

Gymnasium zu Luxemburg;

Hr. Jos.

Merten,

Repetent 2. Klasse am

Gymnasium zu Diekirch, ist zum Repetenten 1.

Klasse an derselben Anstalt ernannt worden;

die HH. Karl Becker, Emil Schroeder und

Math. Schmit, Repetenten 2. Klasse am Gym-

nasium zu Echternach, sind zu Repetenten 1. Klasse

an derselben Anstalt ernannt worden.

3° Zu Repetenten 2. Klasse sind ernannt worden

die HH. Alph. W a g n e r und Wilhelm Weiwers,

Doktoren der physikalischen und mathematischen

Wissenschaften, an der Industrie- und Handels-

schule zu Luxemburg; Ich. Peter

Erpelding,

Doktor der Philosophie und Philologie, am Gym-

nasium zu Diekirch; Th. K a p p , Al. Koetz,

Doktoren der Philosophie und Philologie, und

Michel

Kreins,

Doktor der physikalischen und

mathematischen Wissenschaften, an der Industrie-

und Handelsschule zu Esch au der Alzette.

Durch denselben Beschluß ist Hr. Nik.

Schlot-

tert,

Professor 3. Klasse an der Industrie- und

Handelsschule zu Esch an der Alz., auf sein Er-

suchen, in derselben Eigenschaft an das Gymnasium

zu Luxemburg versetzt worden.

Luxemburg, den 27. September 1909.

Der General-Direktor der Finanzen,

M.

Mongenast.

Bekanntmachung. —

Prüfungsjury.

Die Prüfungsjury für die Pharmaceutik be-

stehend aus den HH. Gusenburger, Apothe-

ker zu Luxemburg, Präsident;

Knaff,

Arzt zu

Grevenmacher; Aschman, Professor an der

Ackerbauschule zu Ettelbrück; Schommer, Apo-

theker zu Luxemburg, Mitglieder, und

Küborn,

Apotheker zu Luxemburg, Mitglied-Sekretär, wird

in ordentlicher Sitzung vom 18.—23. Oktober k.

im chemischen Laboratorium der Industrie- und

Handelsschule zu Luxemburg zusammentreten be-

hufs Prüfung des Hrn. Ferd Fischbach aus

Esch a. d. Alzette, Rezipiend für den Grad von

Apotheker.

Die schriftliche Prüfung ist auf Montag, den

18. Oktober, von 9 Uhr Morgens bis Mittag und

von 3 bis 6 Uhr Nachmittags festgesetzt.

Die pharmaceutischen Präparate, die chemischen

Analysen und die toxikologische Operation finden

am 19., 20., 21. und 22. Oktober jedesmal von

9 Uhr Morgens bis 6 Uhr Abends statt; die

mundliche Prufung ist auf Samstag, 23. Oktober,

um 3 Uhr Nächmittags anberaumt.

Luxemburg, den 30. September 1909.

Der General-Direktor der Finazen,

M.

Mongenast.

Bekanntmachung — Prufungsjury.

Die Prufungsjury für die Philosophie und-

Philologie, bestehend aus den HH.

Henrion,

Regierungsrat, Präsident;

Zahn,

Direktor des

Gymnasiums zu Luxemburg, Mart.

d'Hüart,

Direktor des Gymnasiums zu Echternach, Jak.

Meyers,

Professor am Gymnasium zu Luxem-

burg, Mitglieder, und Michel

Meyers,

Pro-

fessor an der Industrie- und Handelsschule zu

Luxemburg, Mitglied-Sekretär, wird in ordentlicher

Sitzung vom 8. Oktober auf den 4. November k.

in einem der Sale des Athenäums zu Luxemburg

zusammentreten, behufs Prüfung der HH. Ferdinand

Adam

aus Kehlen, Moritz

AngeIsberg

aus

Godbringen, Alfons

Bervard

aus Luxemburg,

Ferd.

Crocius

aus Remich, Ludwig

Feipel

aus Wellenstein, Michel

Feltes

aus Beyren

Heinrich

Hastert

aus Luxemburg, August

Keiffer

aus Grevenmacher,

Jul.

Keiffer

aus Luxemburg, Jos. Kolbach aus Echternach,

René

Leclère

aus DüdeIingen, Anton Mar-

mann

aus Echternach, Alexis Pauly, aus Re-

Luxembourg, membre-secretaire, se réunira en

session ordinaire du 18 au 23 octobre prochain

au laboratoire de chimie de l'Ecole industrielle

et commerciale à Luxembourg, à l'effet du pro-

céder à l'examen de M. Ferd. Fischbach d'Esch

s/Alz., récipiendaire pour le grade de phar-

macien.

L'examen écrit est fixé au lundi, 18 octobre,

de 9 heures du matin à midi et de 3 à 6 heures

de l'après-midi.

Les préparations pharmaceutiques, les ana-

lyses chimiques et l'opération toxicologique au-

ront lieu les 19, 20, 21 et 22 octobre prochain,

chaque fois de 9 heures du matin à 6 heures du

soir ; l'examen oral aura lieu le samedi, 23 oc-

tobre, à 3 heures de relevée.

Luxembourg, le 30 septembre 1009.

Le Directeur général des finances,

M

MONGENAST.

Avis. — Juny d'examen.

Le jury d'examen pour la philosophie et les

lettres, composé de MM. Henrion, conseiller de

Gouvernement, président; Zahn, directeur du

gymnase de Luxembourg, Mart d'Huart, direc-

teur du gymnase d'Echternach, Jacques Meyers,

professeur au gymnase de Luxembourg,mem-

bres, et Michel Meyers, professeur à l'école

industrielle et commerciale de Luxembourg,

membre-secrétaire, se réunira en session ordi-

naire du 8 octobre au 4 novembre prochain,

dans une des salles de l'Athénée à Luxembourg,

à l'effet de proceder à l'examen de MM Ferdi-

nand Adam de Kehlen, Maurice Angelsberg de

Godbrange, Alph. Bervard de Luxembourg,

Ferdinand Crocius de Remich, Louis Feipel de

Wellenstein, Michel Feltes de Beyren, Henri

Hastert de Luxembourg, Aug. Keiffer de Gre-

venmacher, Jules Keiffer de Luxembourg, Jos.

Kolbach d'Eternach, René Leclère de Dude-

lange, Ant. Marmann d'Echternach, Alexis Pauly

de Redange, Albert Petry de Roodt s./Syr,

Pierre Schaack de Diekirch, Ferdinand Türk de

Luxembourg, Jules Ulveling de Luxembourg,

Camille Wampach de Kleinbettingen, Nic.-EIoi

Weydert d'Oberanven, récipiendaires pour la

candidature en philosophie et lettres, prépara-

toire à l'étude du droit ; Jos. Faber de Greven-

macher, Jean Hansen de Mamer, Aug. Kœnig

le Luxembourg, Jean Strommenger d'Echter-

nach, récipiendaires pour la candidature en

philosophie et lettres, préparatoire au doctorat;

Paul Medinger de Luxembourg, récipiendaire

pour le doctorat en philosophie et lettres.

I'examen écrit est fixé pour tous les récipien-

daires au vendredi, 8 octobre de 9 heures du

matin à midi et de 3 à 6 heures du soir.

Les examens oraux sont fixés comme suit

Pour M. Adam, au samedi, 9 octobre, à 5

heures; pour M. Angelsberg, au lundi, 11 oc-

tobre, à 5 heures ; pour M Bervard, au mardi,

12 octobre, à 3 heures: pour M. Crocius, au

même jour, à 5 heures ; pour M. Feipel. au mer-

credi, 13 octobre, à 5 heures ; pour M. Feltes,

au jeudi, 14 octobre, à 3 heures; pour M. Has-

tert, au même jour, à 5 heures ; pour M. Aug.

Keiffer, au vendredi, 15 octobre, à 5 heures ;

pour M. J. Keiffer, au samedi, 16 octobre, à

5 heures ; pour M. Kolbach, au lundi, 18 octo-

bre, à 5 heures ; pour M. Leclère, au mardi, 19

octobre, à 3 heures ; pour M Marmann, au

même jour, à 5 heures ; pour M. Pauly, au jeudi,

21 octobre, à 3 heures ; pour M. Petry, au même

jour, à 5 heures ; pour M. Schaack, au vendredi,

22 octobre, à 5 heures; pour M. Turk, au sa-

medi, 23 octobre, à 5 heures ; pour M. Ulveling,

au lundi, 25 octobre, à 5 heures; pour M. Wam-

pach, au mardi, 25 octobre, à 3 heures ; pour

M. Weydert, au même jour, à 5 heures ; pour

M. Faber, au mercredi, 27 octobre, à 4 heures ;

pour M. Hansen, au jeudi, 28 octobre, à 3 heures ;

pour M. Kœnig, au vendredi, 29 octobre, à 4

heures; pour M. Strommenger, au samedi, 30 oc-

dingen. Alb.

Petry

aus Roodt a. S., Peter

Schaack aus Diekirch, Ferdinand

Turk

aus

Luxemburg, Julius

Ulveling

aus Luxemburg,

Camille

Wampach

aus Kleinbettingen, Nik.

E(...)igins

Weydert

aus Oberanven, Rezipienden

fur die Kandidatur der Philosophie und Philologie

als Verbereitung auf das Rechtsstudium; Jos.

F a b e r aus Grevenmacher, Joh. Hansen aus

Mamer, August K o e n i g aus Luxemburg, Joh.

Strommenger

aus Echternach, Rezipienden

für die Kandidatur der Phiosophie und Philologie

als Berbereitung auf das Doktorat, und Paul

Medinger

aus Luxemburg, Rezipiend für das

Doktorat der Philosophie und Philologie.

Die schriftliche Prufung ist für alle Rezipienden

auf Freitag, den 8. Oktober k., von 9 Uhr morgens

bis mittag und von 3 bis 6 Uhr nachmittags fest-

gesert.

Die mimdliche Prüfung findet statt wie folgt

Für Hrn Adam, am Samstag, den 9. Oktober,

um 5 Uhr ; fur Hrn. Angelsberg, am Montag,

den 11. Oktober, um 5 Uhr; für Hrn.

Bervard,

am Dienstag, den 12. Oktober, um 3 Uhr; für

Hrn,

Crocius,

am Dienstag, den 12. Oktober,

um 5 Uhr; für Hrn. Feipel, am Mittwoch, den

13. Oktober. um 5 Uhr ; für Hrn. Feltes,

am Donnerstag, den 14 Oktober, um 3 Uhr; für

Hrn.

Hastert,

am Donnerstag, den 14. Oktober,

um 5 Uhr; für Hrn. Aug. Keiffer, am Frei-

tag, den 15. Oktober, um 5 Uhr; für Hrn. Jul.

Keiffer,

am Samstag, den 16. Oktober, um

5 Uhr; für Hrn. Kolbach , am Montag, den

18. Oktober, um 5 Uhr; für Hrn.

Leclerc,

am Dienstag, den 19 Oktober, um 3 Uhr; für

Hrn.

Marmann,

am Dienstag, den 19. Oktober,

um 5 Uhr; für Hrn.

Pauly,

am Donnerstag,

den 21. Oktober, um 5 Uhr; für Hrn.

Petry,

am Donnerstag, den 21. Oktober, um 5 Uhr; für

Hrn. Schaack, am Freitag, den 22. Oktober,

um 5 Uhr; für Hrn.

Türk,

am Samstag,

den 23. Oktober, um 5 Uhr; für Hrn.

Ulveling,

am Montag, den 25. Oktober, um 5 Uhr;

für

Hrn. W a m p a c h , am Dienstag, den 26. Oktober,

um 3 Uhr; für Hrn.

Weydert,

am Kienstag,

den 26. Oktober, um 5 Uhr; für Hrn.

Faber,

tobre, à 4 heures ; pour M. Medinger, au jeudi,

4 novembre, à 3 heures.

Luxembourg, le 30 septembre 1909.

Le Directeur général des finances,

M .

MONGENAST.

Avis. — Association syndicale.

Par arrêté du soussigné en date du 2 ct.,

l'association syndicale pour l'établissement d'un

drainage au lieu dit: « Bongertsgewann » à

Buchholtz, dans la commune de Flaxweiler, a été

autorisée.

Cet arrêté ainsi qu'un double de l'ado d'asso-

ciation sont déposés au Gouvernement et au

secrétariat communal de Flaxweiler.

Luxembourg, le 2 octobre 1909.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

E Y S C H E N .

am Mittwoch, den 27. Oktober, um 4 Uhr; für

Hrn.

Hansen,

am Donnerstag, den 28. Oktober,

um 3 Uhr; für Hrn.

König, am Freitag, den

29. Oktober, um 4 Uhr; für Hrn.

Strom-

menger,

am Samstag, den 30 Oktober, um 4

Uhr; für Hrn.

Medinger,

am Donnerstag,

den 4. November, um 3 Uhr.

Luxemburg, den 30. September 1909.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. M o n g e n a s t .

Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft.

Durch Beschluß des Hrn. Staatsministers, Prä-

sident der Regierung, vom 2. Oktober 1909, ist

die Syndikatsgenossenschaft für Anlage einer Drai-

nage, Ort genannt: „Bongerisgewann" zu Buch-

holtz, Gemeinde Flaxweiler genehmigt worden.

Dieser Beschluß sowie ein Duplikata des Genos-

senschastsaktes sind auf der Regierung und dem

Gemeindesekretariate von Flaxweiler deponirt.

Luxemburg, den 2. Oktober 1009.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung.

Eyschen.

Bekanntmachung. — Krankenversicherung.

Durch Beschluß des Unterzeichneten vom heu-

tigen Tage sind die durch die Generalversammlung

vom 18. September 1909 an den Art. 30 und

33 des Statuts der Krankenkasse der Wilhelm-

Luxemburg-Eisenbahnen zu Luxemburg vorgenom-

menen Änderungen genehmigt worden.

In Art. 30, Ziffer 2, sind die Worte «in dem Bezirk der Eisenbahn-Betriebsdirektion» durch «in den Bezirken

der Eisenbahn-Betriebsinspektionen» zu ersetzen.

Derselbe Art. 30 erhält; folgenden Schlusszusatz

«Zum Wahlbezirk einer Betriebsinspektion gehören auch die der Verkehrsinspektion und den Bauabtei-

lungen unterstellten Kassenmitglieder, soweit ihr Dienstort in dem räumlichen Bereiche der Betriebsinspektion

liegt».

Art. 33, Ziffer 1, erhält folgenden Wortlaut

«Für den Bezirk jeder Betriebsinspektion und der Maschineninspektion Luxemburg wird je ein Ausschuss

von Vertrauensmännern gebildet

u.s.w.

In demselben Art. 33 sind die Worte «ist der Betriebsdirektor oder Maschineninspektor» durch« sind die

Inspektions-vorstände» zu ersetzen.

Avis. — Assurance-maladie.

Par arrêté du soussigné en date de ce jour

les modifications apportées par l'assemblée géné-

rale du 18 septembre 1909 aux art. 30 et 33 des

statuts de la caisse de maladie des chemins de

fer Guillaume-Luxembourg à Luxembourg, ont

été approuvées.

Luxembourg, le 29 septembre 1909.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Luxemburg den 29. September 1909.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Avis. — Associations syndicales.

Conformément à l'art. 2 de la loi du 27 mars

1900, les sociétés ci-après désignées ont déposé

au secrétariat de la commune où se trouve établi

le siège social l'un des doubles de l'acte d'as-

sociation sous seing privé, dûment enregistré,

ainsi qu'une liste indiquant les noms profes-

sions et domicile des administrateurs et de tous

les associés, à savoir

1° la société locale agricole de Herborn ;

2° la société de laiterie de Hagen.

Luxembourg, le 29 septembre 1909.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis. — Règlement communal.

Dans leurs séances respectives des 1er et 21

septembre 1909 les conseils communaux de

Mertert et de Grevenmacher ont pris des règle-

ments décrétant le ban de vendange pour 1909-

— Ces règlements ont été dûment publiés.

Luxembourg, le 30 septembre 1909.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaften.

Gemäß Art. 2 des Gesetzes vom 27. März

1900, haben nachstehende Genossenschaften auf

dem Sekretariat der Gemeinde, in der sich ihr

Sitz befindet, ein Duplikat der einregistrierten

Privaturkunde betr. den Genossenschaftsakt, nebst

einem Verzeichnis hinterlegt, das Namen, Stand

und Wohnort der Verwaltungsräte sowie sämt-

licher Mitglieder angibt, nämlich

1. der landwirtschaftliche Lokalverein von Her-

born ;

2. die Molkereigenossenschaften von Hagen.

Luxemburg, den 28. September 1909.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In

ihren Sitzungen vom 10. und 21. Sep-

tember 1909 haben die Gemeinderäte von Mertert

und Grevenmacher Reglemente über die Sperre

der Weinberge für das Jahr 1909 erlassen. —

Besagte Reglemente sind vorschriftsmäßig ver-

öffentlicht worden.

Luxemburg, den 30. September 1909.

Der General-Direktor des Innern,

H. Kirpach.

Relevé des agents d'assurances agréés pendant le mais de septembre 1909.

Luxembourg, le 1er octobre 1909.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Caisse d'épargne. — A la date du 28 septembre 1909, le livret n° 78862 a été déclaré perdu. Le porteur du dit

livret est invité à le présenter dans la quinzaine à partir de ce jour, soit au bureau central, soit à un bureau

auxiliaire quelconque de la Caisse d'épargne, et à faire valoir ses droits. Faute par le porteur de ce faire dans

le dit délai, le livret en question sera déclaré annulé et remplacé par un nouveau.

Luxembourg, le 30 septembre

1909.

N°

NOMS ET DOMICILE.

Wolff, Jean, meunier, Consdorfer-

mühle.

Bettendorf, Nicolas, coiffeur, Wiltz.

QUALITÉ.

Agent.

id.

COMPAGNIES D'ASSURANCES.

1) Propriétaires réunis à Bruxelles

(incendie).

2) Assurances génér. à Paris (vie).

3) Kölnische Hagelversicherungs-

Gesellschaft.

Vaterländische Feuer-Versicher-

ungs-Aktien-Gesellschaft à Ei-

berfeld (vol et incendie).

Agréation,

9 sept.

16 id.

N°

d'ordre

CANTONS

Capellen.

Esch-sur-Alz.

Luxembourg.

Clervaux.

Diekirch.

Wiltz.

Echternach

Grevenmacher.

LOCALITES

Luxembg.-Pfaf-

fenthal.

Clemency.

Burange.

Dudelange.

Kirchberg.

Neudorf.

Strassen

Wermerskirch.

Troisvierges.

Weiswampach.

Ermsdorf.

Ettelbruck

Reisdorl.

Stegen.

Eschweiler

Merscheid

Echternach.

Consdorf.

Wecker

Total.

Fièvre

typhoide

1 1

Diph-

térie.

Coque-

luche

Scarla-

tine.

Variole.

Affections

puerpérales

Dysen-

terie.

Impr. d. l. C. Vict. Bück Luxbg

Avis. — Service sanitaire.

Tableau des maladies contagieuses observées

dans les différents cantons du 11 au 25 septem-

bre 1909.

Bekanntmachung. — Sanitätswesen.

Verzeichnis der in den verschiedenen Kantonen

vom 11. bis zum 25. September 1993 festge-

stellten ansteckenden Krankheiten.

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