LU
Les prises de cotirant pour les feu ds shgnlisation OK dz pass~enlle ou pour le raccordem~t
Texte législatif (1 Articles)
Les prises de cotirant pour les feu ds shgnlisation OK dz pass~enlle ou pour le raccordem~t
i
de conteneurs, de pompes immergées ou de chariots de pannuw d’écoutilles ne pouvent être sous
tension que si les feus de signalisationt l’éclairage de la passerelIeF les conteneurs, les pompes
immergées ou chariots sont mis en circuit. Dans la zone protigk la connesion et la déconnexion
ne peuvent être opérées que si les prises sont hors tension.
Lampes portatives
Les seules lampes portatives admises dans la zone protégée sont des lampes à source propre de
courarrt.
Elles doivent au moins être du n-pc certifié de sécurité.
I
10 360
Equipement
spécial
(31 Quand elles pénètrent dans les cales. les personnes portant l’appareil respiratoire conformément
aux marginaux21 301 (2), 31 301 (i), 41 301 (2), 43 301 (2), 52 301 (2), 61 301 (2), 81 301 (2)
ou 91 301 (2) de la IIème Partie de la prisente annexe doivent avoir cté enaaînées
à I’uMon
de cet appareil et être capables de supporter l’effort physique supplémentaire qu’il entraîne.
l
10 401
Limitation
des quantités
transportées
Le tableau du paragraphe (1) est iibe!li comme suit en ce qui concerne la classe 2
toutes les maths
des lettres
T, TF, TC, TO, TFC et TOC,
total
60 000 kg
120 000 kg _
I
I
toutes Ics matiéres de la lettre F, tobl
I
120 000 kg
I
300000kg
I
Sur ui mEmc bateau peuvent &re transportés 120 000 kg de la C!asse 3, chiflk 5 a), 60 000 @
Cc la ciassc 6.1. c!5nie 11 a) et 60 000 kg de !a classe 4.1, chifie 33 b): soit 240 GOO ks~ de
marières dangweuscs au total.
Si une seule matière de la c!asse 4.1, chifie 33 b) est trans&tée sur un bateau, la mzsse total2
‘-r
4.8 csz
rmtiire
ne dcit PZS csckder !20 000 kg..
10 411
Plan de chargement
(1) Le conducteur doit indiquer sur un plan de chargement quelles rnatiéres-dangereuses
sont pl3cé~s
d3.m les différuntes cales ou sur le Dont.
,
Les matières doivent être d&zn&
comme dans le document de transport (dénomimtion
classé,
chiffre de I’&unération, le&&,
le cas échéant.‘numéro d’identification).
0 2 Si les matières dangereuses sont transportées en conteneurs, le numéro du conteneur sufit. Dans
CC cas Ie plan de chargement doit contenir en annese une liste de tous les conteneurs avec leur
numéro et la mention des m&res qui y sont rtierxnées, avec l’indication du nom de la matière,
de la cIasse, du chiiEe. de 13 kttre e& le cas échéant, du numéro d’identification.
I
10 414
Manutention et arrimage de Ia cargaison
0 3
i
i
Les matiéres ‘doivent être chargées dans les cales. Toutefois, les mAires
chagées d&s
- des conteneurs à parois pleines étanches au jet d’eau ;
- des véhicules routiers i parois pleines étanches au jet d’eau ;
- des conteneurs-citernes et
- des véhicules-citernes routiers
peuvent être transpoRées i!zale.ment 3 I’extérieur des cales dans la zone protégée.
0 0 Les colis contenant des matières des cIasses 3,4.1,4.2, 5.i ou 8 peuvent Ztre chargés s’x le pont
dans la z&e protégée zi condition qu’ils soient contenus dans dzs fits, des conteneurs à p3rois
pleines ou des véhicules routiers à parois pleines. Lrs matières de Ia classe 2 peuvent être
chargées sur le pont à condition d’être contenues dans des boutiilles.
10 353
Eclairage
Si le chargement ou le déchargement est effectué de uuit ou par mauvaise visibilité, un iclairage
effiace doit être assuré.
L’éclairage depuis le pont doit être assuré par des lampes électriques convenable&nt fixées qui
doivent être disposées de façon a ne pas pouvoir être endommagées.
Si ces lampes sont dispos& sur le pont dans la zone protégée, elles doivent être conformes au
t)pe à risque limité d’explosion.
10 475
Risque de formation d’étincelles
Les liaisons entre le bateau et la terre conductrices d’électricité et les équipements utilisés dans la
zone protégée doivent être conçus de manière à ne pas constituer une source d’inflammation.
10 500
Signalisation
Esamie
Au paragraphe (1) le tableau est libellé comme suit en ce qui concerne la classe 2
toutes les matifizs des lettres
T, TF, TC, TO, TFC et TOC
>
1OOOkg
. toutes tes matibrcs de la lettre F
>
3000kg
i
II 370 ’
(0
i
w
(21
( 1
(3)
(1)
(2)
Antennes, paratonnerres, câbles et m5ts
!
.hxune partie d’antennes Dour aDpar& CIecnoniques et aucun paratonnerre ou &le ne doit se
trouver au&ssus des cal&
*
hxne
?ar:ic dkrxeznes de f3, diotél@one ne dcit SC trcuver à moins de 2,00 m de matières de la
cfasse 1.
Mode d’acheminement
Le trmsport des matières et objets de la classe 1 ne peut être effectué en convois pus&
OU en
formations a couple qu$ si ies dimensicins de ceus-ci n’exckdent pas 19 5 l 24 m.
L’utilisation d’un bateau motorisé de renfort temporaire est toutefois autorisée.
Ventiiation
SOUS (I), remplacer “ks krrcs h) ou c) “par
“la lettre F”
f
Sous (2), rcn#acer “lettres at, bt ou cf’par
“lettres T, TF : T’C, TO, TFC et TOC”.
Equipement spécial
La présence à bord du détecteur de gaz indiqué au marghal 10 260 (1) c) avec les consignes
d’utilisation n’est obligatoire que lorsque des matikres dangereuses de la classe 4.1, chiffre I c) ou
chifike 32 (ADhR) sont transportks sur Ie bateau en vrac ou sans emballage.
m
Accés aux caks, doubles parois et doubles fonds ; contrôles
Avant que quiconque pénètre dans les cales contenant des maths
de la ciasse 4.1, chifie 4 c)
ou chifEe 52 (ADP& en mac ou sans emballage, la concentration de gaz doit y. être mesurée au
moven de kstrument indiqué au marginal 41260 (3).
L’entrée dans les cales n’est pas autorisée pour effectuer ces mesures.
L’entrée dans les cales contez-t des matières en vrac ou sans emballage ainsi que l’entrée dans
les doubles parois et les doubles fonds n’est autorisée que
si la concentration en oxygène est suffisante et s’il n’y a pas de concentrahon dangereuse
mesurable de substances dangereuses, ou
- si la personne qui y phitre porte un appareil respiratoire autonome et les autres équipements
de protection et de secours nécessaires et si elle est assurée par une corde. L’entrée dans ces
locau n’est autorisée que si cette opération est surveillée par une deuxiéme personne avsLIlf à
sa disposition immédiate le même équipement. Deux autres personnes capables de l
rêter
&-ce
en cas d’urgence doivent être sur le bateau à portée de voix.
41 311
i
Equipement spéci3!
(2)
Le trxqmt
C!es rzl~iér:s tt objrcs dz !a c!;tssc 4.1 nt3 ?eut être &Sec& en convois poussés ou ~‘3
fomations à couple aue si 12s dimezsicjns de ceux-ci n’excédent pas 195 l 21 m.
L’utilisation d’un bat& mctcrisi ck renfort tempcraire est toutefois autorisk.
Transport en vrac
Lrre le début cm2m
suir
i
“Les matières des chiifres 30). 2~) et 3c), ..Y’
Transport en vr3c
Lire comme suif
Lz siko-aiuxntitium
en pou&,
non enrobé, iss ccndrcs de zinc et les sous-produits du traitement
de l’aluminium du chifie 13 t) aksi que le krrcsilicium du chiffre 15 c) de 13 classé
4.3 peuvent
être uansporiés en vrac.
d
Cales
Toute parie dr cale -zz Ct parzau
C ‘éccutiile susceptible d’cntrzr en contact avec des matières
Cr la ciasrz 5.1 &it <tr< 2n nhi
CE en. bois d’une densité sbéci5quz d’an moins 0,75 kgkkm~
(bois seckzj.
La présence i bord du détecteur de gaz indiqué au marginal 10 260 (1) c) avec les consignes
d’utiIisar;ion n’est obiigaroire que lorsque des matières dangereuses de la classe 5.2 sent
transportkes sur le bateau et qu’une signalisation est prescrite au marginal 10 500.
Accès aux cales, doubles parois et doubles fonds ; contrôles
Avant que quiconque pénktre dans les cales, la concentration de gaz doit y être mesurée si l’on
soupçonne que des colis ont été endommagés. Cette mesure doit être effectuée au moyen de
l’instwnent indiqué au marginai 52 260 (3).
L’en& dans les cales n’est pas autorisée pour effectuer ces mesures.
L’entrée dans les cales si l’on soupçonne des domnages ainsi que l’entrk dans les dckbles parois
et les doubles fonds n’est autorisée que
- si la concentration en oxygène est sufkmte
et s’il n’y a pas de comxntration dangereuse
mesurable de substances dangereuses, ou
si la personne qui y pénètre pofic un appareil respiratoire autonome ei les autres équipements
de protection et de secours nécessaires et si elle est assurée par une corde. L’entrée Rans ces
hcaus n’est autorisée que si cette opération est surveillée par une deuxième persgnne ayant Q
sa disposition immédiate le même équipement. Deux autres personnes capables de preter
assistance en cas d’urgence doivent être sur !e bateau à portée de voix.
(1)
(2)
Nock. d’acheminement
if
c21ls~ol
L A 61s nxtiks
et objets dz la cIass, _ ._
p 5 3 ne peut être effectué en convois poussis ou en
i’or~~~xions i cotlplc que si les dirnznsions de ,ccus-ci n’esc&dent pas 1% . 24 rn.
L’Si!isuticrî dkn bafeau motorisé de renfort temporirc
est toutefois autorisk.
Cales
Les parois internes des cales destinées 3u transport en PT~C des matières solides de la ckse
S?
chise
I3b), des emballages vides du chiffre 9 1 et des dichets solides relewnt de la lettre c) des
divers chif5es doivent être pourtues
dkne doublure ou d’un revêtement propre i exnnêcher ia
corrosion.
Transpo. b G
Ft -Il vr3c
. . . cIme 9, r,hifEe 50 c) i . . . (2 fois)
Equipement
spécial
La
Drésencz ’ a bord du détecteur de gaz indiqui au marginal 10 260 (1) c) avec les consignes
d’utksation
niest obligatoire que lorsque des polymères espansibles
en crranulés de la classe 9
u
C~C
4 c) sont transportées en vrac ou sans emballage sur le bateau.
Accés aux cales, doubles parois et doubles fonds ; contrôles
,Alant que quiconque pénètre dans les caks contenant des polymères expansibles en granulés de
la cksse 9, chiffre 4 c) transportés en trac ou sans embakge,
la concentration
de g”doit
y être
mesurk
au moyen de l’instrument indique au marginal 91 260 (3).
L’entrée dans les cales n’est pas autorisée pour effectuer ces mesures.
L’entrée dans Ics cales contenant des matières en vrac GU sans emballage ainsi que l’entrée dans
les doubles parois et les doubies fonds n’est autorisée que
. si la concentration
en oxygène est suffisante et s’il n’y a pas de concentration
dangereuse
mesurable de substances dangereuses, ou
. si la personne qui y pénètre porte un appareil respiratoire autonome et les autres éq,pements
de protection et de secours nécessaires et si elle est assurée par une corde. L’entrk dans ces
locaus n’est autorisée que si certe opération est surveillée par une deuxième personne avant à
sa disposition
immédiate le meme équipement. Deux autres personnes capables
de prêter
*r.&+-~rro IcII fia d’urrrarrra Ackw’ P+ro cwt In hztpzu &
W3r3LyIIcIY
WI
3 CIIVI CL . . CIII _CL” “__ &W
portée de voix.
Interdiction
de chargement
en commun (cales)
I..
8.. classe 9: chiffre 50 c), . . .
110 252
(11
0 2
0 3
- 110 256
(1)
0 2
0 3
LZ k Z:SJ kit &ttc ,3xni 3x1 sytéxe dkincticn
J’kcendie. Ce svskne
doit être confome a~x
psc5pcrts
ci-3pr5s
e il Crit 3re alimtzk par d:US gcmpes i incendie r>u i baIMage
indépendantes.
L’une dUes
l . -
dol L e:re prêt i. foncknncr
a tout ,moment. Ces pcn-yes ne dcivent pas être installées
dxs !c rr.Zmc locz: ;
- il doit ttre équipé d’ux conduite d’eau ccrnp-ta~~ au moins trois bouches dans la zone
pr3tëgk
sitk
au-dessus du pont. Txis rnxcks
adéquates
et suf&xnmcnt
longues,
n~unics dc lances a pclvétisaticn d’un dkmèt-l A b de 12 mm au moins, doivent Étre prévues.
On doit pouvoir
attekire
tout peint du pont dans la zone protégée avec deus jets
simultanés d’eau provhnt
de bouches cMérenty
C’ne scupape
an&refour
à ressort doit eqkher
que des zaz puissent
s’échapper de
la zone protéek
et attt=indre les Icgements
et locaus
de Service
en passant
par ;le
dystime d’zsz&ron
d’incxdie ;
- la capacité du swtéme
doit itre su5ïsanre
pour cbtenir d’un point quelconque
du bateau
un jet d’une lon&eur
3u
nains
&ale à la largeur du bareau si deus lances à puIvérisation
sont utiIisées en même temps.
A bcrd des barges de pousszge sans moyen propre de propu!sion ii sufit
d’une senfc pompz à
incendie ou à ballastage.
Type et emplacement
des équipements iiectriques
Les installatiôns éiecuiow
A.kes dans la zone protégée doivent pouvoir être mises’hors tension
par des interrupteurs
di$osCs dans un endroit central, sauf si
- ‘dans les cales elles sont du eoe certifié de sécurité correspondant au minimum à la classe de
température T3 et au grouse d’explosion II B,
dans la zone protéeée sur ie pcnt cIles sont du type pour risque limité d’explosion.
Les circuits électriqu& correspondants doivent 2tre munis de Iampes témoins indiquant s’ils sont
ou ncn sous tension.
Les interrupteurs
doivent Z;r: prcléeCs zsnvc une connesicn
inopinée ncn 3urzrisée. L:s FriSes
i5iiis~ks dans certe zone cki~2xit kg ccnques pc5 empêcher tckit’ raccordez%
sauf q’Jznd Z!kS
sont hors ltension.
Les mcreks
é!estriques dzr wctilazurs
de cales i;ui sont disposés dans le ~?US d’air doivent Sre
du ty?e certifié de skuritt.
Dans la zme protegé: ou dzns .es czies, il ne dcit y avoir aucun raccordement
ou braxhement
mobiles ni aucune prisr qui nz soir pzs verrouilk.
ent I
Les prises destinées
à alimenter des fay
de sionalisation.
I’éclairage des passerelles ou des
corte?eJrs fkzcrfiques
del
v
A A
v
xx soLdement fisYées au bateau à proximité immédiate du mât de
signalisation, & Ia passerelle ou du conteneur frigorifique.
Câbles électriques
Dans la zone protégée, les chies et les prises doivent être protégés contre les dommages
mécaniques.
Les câbles mobiles sont interdits dans la zone protéeée. sauf pour les circuits éieb*ques à
sécurité intrinsèque
ou pour alimenter les feux de ,sig&.I&ation et les appareils d’éclairage des
passerelles, les conteneurs et Ies chariots des panne3ux d’écoutilles.
Pour les câbles mobiles admis en vertu du paragraphe (2) seuls des gaines du type H 07 RN-F
selon la norme 245 CH-66 ou des câbles de caractéristiques au moins équivalentes a>at des
conducteurs d’une section minimale de 1,5 mm2, doivent être utilisés.
Ces &les doivent être aussi COU~S que pcssible et instaks de teile maniére qu’ils ne kquent par
-d’être endcmmagés accidentellementr
110 288.
Classification
(11 Les batemx à douhie coaue destinés au transport des matières dangereuses des classes 2, 3, 4.1,
’ 5.2, 6.1, S OU 9, à I’excepiion des chiffres 3 1 b), 32b), 4lb) et 42b) de la classe 4.1 et des chifEes
lb, 2b, 1 lb et 12b) de la classe 5.2, en quantités supérieures à celles indiquées dans le rnarw
10 40 1 (1) ou des matières de Ia classe 7 marginal 2704, fiches 5 à 13, Annexe A, ADR doivent-
être construits ou transfomxk sous la surveillance d’une société de classification agréée
conformkment aux rkgles ét;rbiies par elle pour sa première cote. La société de classification
délivre un certificat attes*at que le bateau est conforme i ces régies.
Stabiiité @près avarie)
,
Au stade de l’équilibre (stade fi& de l’envahissement), l’angle d’inchaisoti
ne doit pas
dtoasser 13”. Les ouvexurcs fermées de maniére non étanche à l’eau ne doivent êze envahies
qu’après atteinte du stade d%quilibrc. Si de telles ouvertures sont immergés avant ce stade les
1~~~~s corrrs;iondants son: i cansidérzr cormr,, tibA
* -~Ais lors du calcul de stabilité.
L3 maroc pot Eve de la cexbe du bras de redresse.nknt 3u delà de la positicn d’équilibre dcit
prés:&
un bras de re dressernent de > 0,05 m avec une aire sous-tendue par la courbe dans cexe
zcne 1 0,0065 m l rad. Les valeurs minimales de stabilité doivent être respectks jusqu’à
l’immersion de la première ouverture non étanche aus intempéries toutefois à un angle
d’inchnaison inkieur
ou igal à 37O. Si des ouvertures non étanches auzx intempéries sont
immergées avant ce stade. les locaux correspondants sont à considérer comme envahis lors du
calcul de stabilité.
première ouverture envahissabie non fermée 90
manière étanche aux intempéries, toutefois 5 27’
I
pcskion de stabilité
-- posr;lon ?Gale de fiot;aison
(I)
pz b- fi
,J~~US
de zkgation
kkieure
3~2~ urrt cqaiszn
dz conteneurs non E,.x& doivex respecter
les critères de stabiké
suivants
I
En position d’iquilibrr
(stade final après envahijsernent)
I?nclinaison
du bateau ne doit pas
dkasser
Y. LCS ouverwes
fermées de maniére non t*zncSe à l’eau ne doivent itre envahies
qu’aprks atteinte du stit
d’kquilibre. Si de teiles cuverwes
sent immergées avant ce stade les
_ foc3us c3rrespNL.k
l
WC sont à considérer comme ewahis !crs du calcul de stabilité.
Au delà de la pcsition à’tquiiibre la zone positive sous-tendue par la courbe du bras de levier
doit Frésznter
uny aire 2 0,0065 m
l rai. Lts vakxs
minimaies
de stabilité
dcivent être
respect&
jusqu’i I?mmersion de la premiére ouverture non itanche aux intempéries, touterois
à un angle d’incIinaison
infërieur
ou égal à 10”. Si des ouvertures
non étanches
aux
intempkies
sont immergées avant ce stade, les Iccaux correspondants.
sont à considérer
comme envahis lors du c3kul
de stabilité.
f
t
I
I
\
I
Fhi !“]
;>
Premiere ocvertute envahissable
non fermée de
mar,ière ètznch
aux intern+fies,
toutefois 2 Y 31’
/
xsiticn
de stabilité
.2csl;icn iin2E
c3 ilorzaix.7
(4) Si les ouvertures
par lesquelles les compartiments
non avariés peuvent également Etre envahis
peuvent être fermées de façon étanche, Ici dispositifs de fermetuie doivent porter une inscription
correspondante.
120 395
(2)
Stabilité
(3prEs avarie)
Au stade de l’équilibre
(stade final de l’envahissement),
l’angle d’inclinaison
ne doit pas
dépasser 13’. Les ouvertures fermées de maniére non étanche à l’eau ne doivent être envahies
qu’après atteinte du stade d’iquilibre. Si de telles ouvertures sont immergées avant ce stade les
locaux correspondants
sont à considérer comme envahis Icrs du calcul de stabilité.
La marge positive de la courbe du bras de redressement au delà de la position d’équilibre doit
présenter un bras de redxssement
de 2 OFO5 m avec une aire sous-tendue par la courbe dans cae
zone 2 0,0065 m
l rad. Les valeurs minimales
de stabilité
doivent être respectées jusqu’à
l’immersion de la prexnikre ouverture
non étanche aux intempéries,
toutefois
a un angie
d’inclinaison
inférieur
ou, égal à 27”. Si des ouvertures
non étanches aux intempéries
sont
4 w
immergées avant ce stade, les Iocaus correspondants
sont à considérer comme envahis lors du
calcul de stabilité.
i
A a 0,CCM [m . ~CC]
première ouverture envahissable
non fermée de
rzar,ière
étanche
aux intempéries,
toutefois 5 27”
pcsi:icn
de stabilité
POSitiOn
ficale ae fl0tIalSCfi
(3) Si les. ouvertures
par lesqueiles les compartiments
non avariés peuvent en plus êtie envahis
peuvent être fermées de façon étanche, les dispositifs de fermeture doivent porter une inscription
correspondante.
2. Lrs bzxaus nc.transp~r~~~~ que tes matiéres dqereuses
mentionnEts ci-desscus ne son: tenus de
réponck aus prrscrigti0r.s rz!atives a la ccnstxbon
ct à l’agrément
3. qu’à partir &J 0 1.01.2000
C!aSje 4.2
,
f
’ ‘C!asse 4.3
classe 9
2x1
. fkke Ge pcisson (déches C!C poisson) non stabilisée du chiTn_e 2b) ;
l coorah du chiSe 2c) ;
rognures, copeau% tournures ou ébarbures de m&ux feneus sous une
forme auto-échauffante du chiffre 12~) ;
1 sous-produits du traitement de l’aluminium du chifiie 1%) ;
polvntres espansibks en granulés du chifks 4c) ;
enois
au nitrate d’ammonium, OTe B, du chiffre
5Oc)
;
b. au% partir du 0 1 .O 1.3005
l
classe 3.1
chifie 42) ;
f
1350 soufie 6~ compris !a fleur de soufre) du &Ere 1 lc) ;
chsse 4.2
chiffres 3) et 16~) en vrac.
Y
i
Dans I’annen B 1, Appcnai’ce 2, le tableau des dispositions transitoires est complètè comme
suit
ma@aI
l
Objet
I
Diiai et obsen-ations
I!l 315 (2)
héc
de vdiditi de
Les a~cshons
délivrées avant le 01.0 i. ! 995 a
wtu
du
l’attes’aiicn
aargkai 12, 170 restent valables jusqu’j; lecr date d’aspiration.
marque trkxi~hire
avec tine
pointe vers lc haut,
thcImoïnhc
kougc
fond : bhnr
!
matiires
transpohes à chaud
i Si=%1 de mise en garde pour les cn@
de transport sous f’umigation
r
i
e
m l I
pannmu
tète de
I
noire sur
rcctaxyhire
avec
IIlOrt
:t
hscrip tion
fond blanc
-4ttention
Conteneur fhigé
avec des gaz
tosiqw!s
Ne pas entrer.
&
210 304
Tvps
de batzxx
’
La xession
d’krcuve
des soupapes de SC,,
;-TS
ou des soupalzes de dégagement à grande vitesse
doif 2rre indio&
dans le certificat d’agrérxnt.
La pression de conception et la pression d’tipnuve des citernes a cargaison doivent êtr;e indiquées
J
dans le crticat
ue L
13 société de classificarion prescrit au marginal 2 10 208.
Si un bateau
a des cite- rlru~ à cargaison
dont les pressions
d’ouverture
des soupapes
sont
difExntes,
?a pression d’ouverture de la soupape de chaque citerne doit être indiquée dans le
certificat d’zgrimcnt
et les pressions ;de ccnczption et d’épreuve de chaque citerne doivent être
indiquées dans le ce,rtificat de la sociétt de classification.
210 206
Instahtion
de détection de o‘az
Les captours de I’inctallaticn dz détecticn dc gaz doivent être riglés à une valeur n’escédant pas
20 % ch 13 hrirc infiricure d’esplosivité des imariéres dont le transport est autorisé sur le bateau.
‘Cet appareillage dcit avoir ité agréé par l’autorité co,mpétente ou par une sociké de-classification
agréée.
t
l
210 20s
Classification
210 219
(3) La scci&
du classificaticn
éttblira une attes*ation mentionnxt
toutes les matières dangereuses
admises au transport dans le bateau.
Convois poussés et formatior?s à couple
(3) Les bateaus utilisés pour la prcoulsion doikent satisfaire aux règles de constrution
suivantes de
la IIIème Partie dc la préstnte Akese
Marg 210 205, 210 251. 210 250 (1) et (2), 210 280 (1) et (3), 210 282 (1) bis (8). 210 283 (:)
et (2). 331 X0 (1): (3)k) et (5), 331 210 (!) et (2), 331212
(3) 2t (j), 331 2i6 (1) et (2)
331 2i7 (1) 3 (4): 331 231 (1) à (j),
33 i 232 (2), 33 1 234 (1) et (2): 33 1 240 (1) et (2),
33 1 241 (1) i (3): 33 1 253 (1)~) et (2), 33 1 25 1 (1) à (3), 33 1 252 (3)a) et b), (4) à (6): 33 I 256
(5j, 53 1 271 ct 33 1 273 (1) à (3).
Le markaI
33 1 24G (1) s’applique toutefois en ce sens qu’une seule pompe à inkendie ou de
ballas~e
sufit.
210 260
Equipement
spécial
(1) S’ils sont prescrits à la IIème Partie, les équipements suivants doivent être à bord
a) . . .
b) . . .
c) . . .
4 . . . .
e) .
f) un détecteur de gaz avec sa notice d’utilisation ;
g) un toximètrc avec sa notice d’utilisation.
. . . 260
210 283
(1)
210 307
( 1
210 320
(1)
210 325
(1)
( >
Certificat d’agrément
*
Les bateaux-citernes
transport;ult
des matiires
dangereuses et ies bateaux visés au marginai
2 10 2 19 (3) dcivenr kre munis d’un certikat
d’a&ment aooroorié.
Dég~age
des citernes a cargaison vides
Les cpirxions
de dérazxe
dcivcnt être interrompues
lorsque par suite de conditions de vent
difavcrabies
des concentr>tions
dangereuses de gaz sont à craindre en dehors de la zone de
cargaison devant Ies logements, la timonerie ou des Iocaux de service. L’état critique est atteint
dès que par des mesures au mol.en d’instruments portables des concentrations
de phs de 20 %
de la limite i.nErieure d’expIoci&
ont été constatées dans ces zones.
>
La signalisation
prescrite au marginal 2 10 300 peut être retirée lorsqu’après le dégazage des
citernes à cargaison il a été cons+até 3u moyen de l’appareil visé au marginal 2 10 260 (1) f) ou g)
que Ier citernes à cargaison
ne contiennent
plus de gaz inflarnmabIes
à une concentration
supérkure
à 10 O/n de Ia limite inférieure d’espIosion ou ne contiennent
pius de concentration
significative de gaz toxiques. r
Eau de ballastage
Les coEerdams et les espaces de caks contenant des citernes à cargaison isolées ne doivent pas
être remplis d’eau pour le baIMage.
Les caissons de double coque et les doubles fonds peuvent
être lestés avec de l’eau i condition que les citernes à cargaison soient déchargées.
Raccordements
entre tuyauteries
11 esr interdi; d’établir des raccordements entre les catégories de tuyauteries suivantes
a)
‘,
b) tuvauteries
de bailastage
et d’épuisement
des citernes
à cargaison,
des cofferdams,
dei espaces de caIes, des caissons de double coque ou des doubles fonds ;
c) . . .
(3) Les paragraphes (1) b) et c) ci-dessus ne s’appliquent pas
aux tuyauteries
destinées au baktage
et à I’assèchement des caissons latéraux et doubies
fonds qui n’ont pas de paroi commune avec les citernes à cargaison,
w
aux tuyauteries destinées au ballastage d’espaces de cales s’il est fàit usage pour cela de 13
tuyterie
de l’installation
de lutte contre l’incendie située dans la zone de cargaison.
L’assèchement des espaces de cales ne beut avoir lieu qu’au moven d’éjecteurs OU d’une
instaIIation indépendante située dans la zoie de cargaison.
d
210 381
Documents
(1) . . .
3) . . .
b) . . . “(voir margina1 6002 (6) ;”
(2) . . .
( >
3 . . .
(4) . . .
. . . “au marginal 6002 (6).”
210 314
Manutention
et arrimage
de la cargaison
Les matières dangereuses doivent itre chargées dans la zone de cargaison.
x0 43
kterdiction
de fxxr.
de feu et de lumikre non protégée
L’inrrrdic:icn de fhner n’est pas applicable dans les logem~ts et les timoneries répondant aux
preszriptks
des marginaux 3 i 1 252 (3)b, 321 252 (3)b ou 33 1 232 (3)b.
221000
Ïitrc : Gaz
2x42s
Svstérne Ce pulvérisation d’eau
(1) . . .
( 1
2 Lorsque pour des matières de la c1asse 3 une pulvérisation d’eaq est exigée dans la liste des
matières et que la pression de la phase gazeuse des citernes à cargàison risque d’atteindre 70 %
de !s pression d’ouverture des dispositifs de déchqe à grande vitesse, le conducteur doit prendre
toutes les mesures chpatibles
3vec la sécurité pour éviter que la pression n’atteigne cette valeur.
II doit notamment mettre en action l’installation de pulvérisation d’eau.
261438
Système de puivérisation d’eau
(2) Lorsque pour des matiéres de la classe 6.1 une pulvérisation d’eau est exigée dans la liste des
matiéres et que la pression de la &ase gazeuse des citernes à cargaison risque d’atteindre 70 %
de la pression d’ouverture des dispositifs de décharge à grande vitesse, le conducteur doit prendre
toutes les mesures compatioles avec la sécurité pour éviter que la pression n’atteigne cette valeur.
II doit notamment mettre en action l’installation de pulvérisation d’eau.
23143s
Système de pulvérisation d’eau
0 1 . . .
Lcrsque pour des matières de la classe 8 une pu1vérisation d’eau est exigée dans la liste des
natiéres et que 1a pression de 1a #zse gazeuse des citernes à cargaison risque d’arteindre 70 ?O
de la pression d’auverwè des dispositifs de décharge à grande vitesse, le conducteur doit ~r&re
toutes les mesures compatibles avec la sécurité pour éviter que la pression n’atteigne cette valeur.
I1 doit notamment met&re en action l’installation de pulvérisation d‘eau.
291428
Système de pulvérisation d’eau
0 ! . . .
9 0
L
Lorsque pour des maths
de la classe 9 une pulvérisation d’eau est exigée dans la liste des
matières et que la pression de la phase gazeuse des citemes à cargaison risque d’atteindre 70 %
de la pression d’ouverture des dispositifs de décharge à grande vitesse, le conducteur doit prendre
toutes les mesures compatibles avec la sécurité pour éviter que la pression n’atteigne cette valeur.
Il doit notamment mettre en action l’instailation de pulvérisation d’eau.
311211
Espaces de cales et citernes à cargaison
(8) Les espaces de cales et autres locaw accessibles dans la zone de cargaison doivent être tels que
l’on puisse les inspecter et les nettoyer compktement de manière appropriée. Les dimensions des
ouvertures d’accks, à I’exeption de celles des tisons
latéraux et des doubles fonds qui n’oti pas
de paroi commune avec les citernes à cargaison, doivent être sufhntes
pour qu’une personne
portant un appareil respiratoire puisse y pénétrer ou en sortir sans dBiculté. Ces ouvertures
doivexx avoir une section minimale
de 0,36’m2 et une longueur minimale de côté de 0,50 m. Elles
doivent &re conçues de manière que l’on puisse en extraire sans difficulté une personne bkssée ou
inconsciente, si nhssaire
a ïaide d’Zquipzments fixes. h
citemcs à cargaison pcwczt woir Aos
ouvertures circuiaires d’un diamitre minimal de 0,70 m.
311315
( >
StabiIit& (q-ès
avarie)
Au stade de L’équilibre (sxde
final de l’envahissement),
l’angle d’inchnaison
ne doit pas
”
de?asser 12”. L;rs ouveTcxzs fermées de manière non étanche i l’eau ne doivent être envahies
qu’après atteinte du strrde d’éouilibrc. Si de telles ouvertures sont immergées avant c: stade les
locaus c~iïes~Gr,ims scx i c’snsidkrc: comme envahis lors du cakul de stabilik
La marx
positive de la courbe
du bras de redressement au deià de la position d’équilibre doit
présent& un bras de redressement de 2 O:OS &m avec une aire sous-tendue par la courbe dans cure
zone 1 0,0053
m 9 rad. Lzs valeurs minimales
de stabilité doivent être respectées jusqu’à
l’immersion
de la premiere
ouverture
non étanche auzs intempéries,
toutefois
à un angle
d’inclinaison
infërieur
ou égal à .27?
Si des ouvertures non étanches aux intempéries
sont
immergées avant ce stade, les locaw correspondants
sont à considérer comme envahis lors du
calcul de stabilité.
A 3 O,GO65 [m . rcd!
/
pcsiticn de sta biiité
pos;ticr
finate ce flottaiso(7
première
ouverture envahissable
non fermge
de
manière
étanche
aux intempéries, toutefois 5 27”
(3 Si les ouvertures
par lesquelles les compartiments
non avariés peuvent en plus être envahis
’ peuvent être fermées de façon étanche, les dispositifr de fermeture doivent porter une inscription
correspondante.
Xl
L~fpncnts
2t locs~x de s27ic2
m
(6) . . .
311 221
0 7
311322
-CU
( 1
‘.
( 1
311235
w
a
la chambre des ponyes à cargaison doit ètre,pounue d’un svstème de détecticn de gaz instak
à demeure qui indique au tociatiquement !a préstnce de gaz ésplosifk ou le manque d’oxygéne
au moyen de détecteurs à mesure directe et qui actionne une alarme optique et acoustique
lorsque Ia concentration de gaz atteint 20 % dc la limite inférieure d’expiosivité. Les détecteurs
de ce slstkne doivenr ètre”@acés à des endroits appropriés au fend et directement sous le
pont.
d
La mesure doit kre continue.
r
Equipement
de contrôle et de sécurité
Lorsque !a nression ou la température dépasse une valeur donnée. les instruments de mesure de la
dépressicn ou de la surpression et de la température de la car&son doivent émettre un signal
optique et acoustique dans la timonerie et les logements. Ces instruments de mesure de la
dépression ou de la surpression doivent, au moven de la prise décrite au paragrauhe (5) cidessus,
déclencher les mesures d’interruption de l’opkration de chargement ou de dkhargement. Si la
pompe de déchargement du bateau est utilisée, elle doit Etre coupée automatiquement. Le
ck!enchzur
des aiames
swnentionné:s
peut être accouplé à I’installaticn d’Arme du
Uzc, cnckir
ïe!a cif PLI stin=rr,~lissz~e. Si la mssure de la su.Tression CU de 13 df;-És;icn es
effcctke au moyen c’un manom&,
l’échelle de ceux-ci C!Oit avoir un diaktre
mink;il de
0,14 m. La valzcr n*~~imale admissible de auvrztsion ou de dépression doit êzc indiacte par un
repère rouge. L2s manom,__,
+=s doivent powoir êrre lus à tout moment depuis le pokt d’où l’on
peut arrêter le chargement ou le déchargement.
Orifices des citernes à cargaison
Les orifices des citernes à cargaison doivent &re munis de fermetures étanches au gaz pouvant
résister & la prksion d’épreuve prévue au rnar,ainal3 11 223 (1).
Instailations
d’assèchement
et de bakstage
Les pompes d’assèchement et de ballastage pour les locaux situés dans la zone de cargaison
doivent être installées 3 l’intérieur de ladite zone.
Cet& prescription ne s’apnlique pas
a
- aux caissons lateraus et doubles fonds qui n’ont pas de paroi commune avec les crtemes a
cargaison
- ni aux espaces de cales lorsque le baktage
est effectué au moyen de la tuyauterie. de
l’installation de lutte conzre l’incendie située dans la zone de car@ison et que l’asséchexnent a
lieu au moven d’qecteurs.
d
311. 32
Tvpc et emukcxwct
des équipements
électriques
(3) b) Ccttc prcscriptkn
ne s’applique pas
2US inSE3ilZtiCXs d’kI airage d2ns les lcgemezts à l’esception
des interrupteurs
placés à
logements et dans la timonerie ;
timonerie, ou les iocaux de service en
dehcrs de I,z zone d- e
I ,ar,naiscn !orsrJue !es conditions suivantes sont remplies
a
CES iocaux doivxt
<:re équipés d’un système de ventilation maintenant une surpression
de 0.1 kPa (O$O I bar}, ~UCURC des fenêtres ne doit pouvoir être ouverte ; les entrées
d’air‘du SVS&TX de ventilation doivent ètre situées lc plus loin possible,
à 6,OO m 2u
moins de ia zone dz cargaison et i 2,OO m au moins au-dessus du pont ;
t -
e!!es dcivent tire murks
d‘un systéme de détection de gaz avec les points de mesure
suizrts
e 3~‘: oriEces d’aspiration du système de ventilation
directzment scus l’ar; & supérieure des seuils des portes d’entrée dans les logements
et dzns les 1~3~s de service ;
la rneswe doit ttre contiiue -
lors&
!2 Cxice. 1’
do&--
1 Aion atteint 21) % de la limite inférieure d’explosion,
les ventilateurs
rrL ?trc ;rrrêtts. D3ns cc cas, et lorsque la surpression n’est plus maintenue .ou en
cas de défaillance
du détecteur de gaz. les installations
électriques
qui ne sont pas
conformes aux prescriptions
du paragraphe (a) cidessus
doivent
ètre arrêtées. Ces
opérations
doivent
ètre e&ctué&
irÏun&iiatement
et automatiquement
et doivent
enclencher un éclairage de secours dans les logements, la timonerie et les locaux de
seniee, qui corresponde au minimum au type pour risque limité d’explosion. L’arrêt doit
être sig&é
dans
1~s logements
et 12 timonerie
par des avertisseurs
optiques
et
3coustiques ;
- Ic sntème
de vcn_;il=rtion, l’installation
de détection de gaz et l’akume
du dispositif
d’arkt
doivent
etre entièrement
conformes
aUx prescriptions
du paragraphe
(a) ci-
dessus *
- Ie dispositif d’azit
automatique doit ètre réglé pour que l’arrêt automatique
ne puisse
interv-enir en cours de navigation.
321311
Espaces
de cales et citernes
& cargaison
(10) ,
Pour les bateaus d’une Ioneueur jusqu’a jO,OO m la longueur d’une citerne à cargaison ne doit
u
pas dépasser 10,OO m ;
pour Ies bateaus d’une lonszueur supérieure à 50,OO m la longueur d’une citerne à cargaison ne
doit pas dtipasscr 0.20 L. Y
Cette prescription ne s’annlique pas aux bateaux avec des citernes cvlindriques
indépendantes
incorporks
dont le rapport entre la longueur et le diamètre est infëriebr ou égal à 7.
Les cofferdams, caissons lateraux doubles fonds: citernes à careaison, espaces de cales et autres
Iccaus accessibles dans la zone de cargaison
doivent être am&agés
de telle manière qu’il soit
possible de les nettover et de les inspecter complètement. Les ouvertures, à l’exception de ceiles
des caissons IatÉr&
et des doubles fonds qui n’ont pas de paroi commune avec les citernes à
cargaison doivent avoir des dimensions
suffisantes pour qu’une personne portant un appareil
respiratoire puiss e y entrer ou en sortir sans difficuké. Elles doivent avoir une section minimale
de 036 rnt et GIC dimension minima!e de côté de 0,50 m. Elles doivent aussi être conçues de
rnanierc que l’on puisse en extraire sans difficulté une personne
blessée ou inconsciente,
si
-ACI.W”*.-CI
’
1,w:rl,
lA~~b33ru&b
û.
1 UAUW
rl’.L..;mmmo”*C
F: VmC
Lb.
bYc).
-c
r4vA~~C
u
uy1UbyubbYAaU
-13
Y..“.
aa”*
P-v-
‘cep_
“,gZl”
peuvent toutefbir
avoir des
ouverntres circulaires d’un diamètre au moins égal a 0,70 m.
(2j A;1 stade de I’Cquilibrz (stadi: final de I’cnvahissement),
Ikngk
d’inclinaison
ne doit pas
ciéxs~~r 12”. Lss ouvertures
krm~es de mankc
ncn étaxhe
à l’eau ne dokent
être envahies
qu’+s
arxintc du s3L;ide d’iquiiibre.
Si de teks
ouvertures sont immergées avant ce stade les
t .xxx
corrssponknts
sont i ccnsidérer comme envahis lors du calcul de stabilité.
La maris ~ositivc de la courbe did bras 62 redressement au deià de la position d’tquiiibre doit
prixnter
un bras de redressement de 2 O,E m a*:ec une aire sous-tendue par la courbe dans cette
tant > 0.0065 m
l rad. Les valeurs minimales
de stabilité
doivent être rcspecks
jusqu’à
15mmefsion de la première
ouverture
non itanche
aux intempéries
toutefois
à un anele
d’inciinaison
inférieur
ou &.l
à 21’
Si des ouvertures
non étanches aux intempéries
sont
immergées avant ce stade, 1;s locaus ‘correspondants sont à considérer comme envahis lors du
i
caIcu1 c@ stabilité.
i
/i
/
t JL
P
i
pcsition
de s:aMité
I
posiom
fin2:e ae fiortaisûn
P!I r]
Frmière ouverture envahissable non fermée
de
rzaniére étanche aux intern+riss,
toutefois
5 27’
(3) Si les ouvertures
par lesquelles les compartiments
non avariés peuvent en plus être envahis
peuvent être fermées de façon iranche, les dispositifs de fermeture doivent porter une inscription
correspondante.
321 317
Logements et !ocauzr de service
321221
(7)
321222
la chambre des pompes à cargaison doit être pourvue d’un système de détection de gaz inwtiE
à demeure qui indique automatiquement
la présence de gaz explosifs ou le manqukoxygke
1 3u moyen de :détecteurs ti mesure directe et qui actionne une alarme optique et acopstique
lorsque la conccnPr Aon
de gaz atteint 20 ?6 de la limite infkeure
d’explosivité. Les dé:ecteurs
de ce svstbme doivent Erre placés à des endroits appropriés au fond et directement sous le
pont.
Equipement
de contrôle et de sécurité
Lorsque Ia pression ou la température dépasse une valeur donnée les instruments de mesure de la
dépression ou de la surpression
de la phase gazeuse dans la citerne à cargaison, *ou de la
température de la cargaison, doivent émettre un signal sonore et optique dans la timonerie et les
logements. Ces instruments de mesure de la dioression ou de la surpression doivent: au mo\-en de
laprise décrite au paragraphe (5) ci-dessus, dkclencher les mesures d’interruption des opékions
de chargement ou de déchargement. Si la pompe de déchargement du bateau est utilisée: elle doit
être colpée automatiquement.
L’instnrment de mesure de 13 surpression et de ia dépression doit déclencher l’alarme en cas d’une
surpression de 1,15 fois la pression d’ouverture des soupapes de digagement
à grande vitesse et
en cas de dépression de 1 Y5 kPa (O:O 15 bar). La température maximale admissible est indiquée
dans la liste
des matitres. Les déckncheurs des alarmes visées au présent paragraphe peuvent être
reliés au dispositif d’alarme du déc!encheur de niveau de surremplissage.
Si la mesure de !a
surpression ou de la dépression est eEectuée au moyen d’un manométre, l’échelle de ceus-ci dôit
avoir un diamètre minimal de 0,13 m. La valeur maximale admissible
de surpression
ou dc
dépression doit être indiquée par un repère rouge. Les manomètres doivent pouvoir être lus a tout
moment depuis ie point d’où l’on peut arrêter le chargement ou le déchargement.
Orifices
des citenes
i cargaison
(4) a) Chaque citerne à cargaison ou groupe de citernes à cargaison
raccordé à un collecteur
d’évacu;ition des gaz doit être Equipé
- de dispositifs de sécurité empêchant toute surpression
ou toute dépression excessive, la
soupape de dépression doit être munie d’un coupe-flammes
et la soupape de surpression
d’un dispositif: avec coupe-flammes, conçu pour l’éjection de gaz à grande vitesse.
Les gaz doivent être évacués vers le haut ;
- d’un raccordement peur un tuvau de retour sans danger à terre des gaz s’échappant lors du
#
chargement ;
- d’un dispositif
permettant
de décompresser
sans
danecr
les citernes
à cargaison. ,
comprenant au moins coupe-flammes et un robinet d’a&
dont la position doit ikliquer
c!aircment s’il est ouvert ou fermé.
3x235
Instzllatiocs d’assèchement et de bahstage
(1) Les pompes ‘dkskixment
et ‘de ballasse
pour les locaux situés dans la zone ‘de cargaison
doivent être insz&ks à l’inrérieur de ladite zone.
cecz mscriptig?
Ile S’qmIicp~ 73s
- a&aissons
Isltraus & doubics fonds qui n’ont pas de paroi commune avec les citernes à
csr “3ifOll
m ni iux
ESD~C~S dc cales Iorsye lc bakstage est e5ectué au mol-en de la tuyautztie dc
i’iri.stallati& de lutte contre l’incendie située dans la zone de cargaison et que l’assèche.ment a
lieu 3u movcri d’éjecteurs.
*
,
321 252
Type et emplacement des équipements électriques
(3) b) Cette prescription ne s’applique pas
- aux instaIl3tions d’échkage dans les logements à l’exception des interrupteurs placés i
proximité de l’entrée aLs logements;
- aux install3ticns de radioté!éphonie placées dans les logements et dans la timonerie ;
- aux installations électriques dans les logements, 12 timonerie, ou les locaux 5, service en
dehors de la zone de cargaison lorsque les conditions suivantes sont remplies
ces locaus doivent être équipés d’un systéme de ventilation maintenant uie surpression
de 0,l kPa (0,OO 1 bar), auwne des fenêtres ne doit pouvoir être ouverte ; les entrées
d’air du systéme de ventilation doivent être situées le plus loin possible, a 6’00 m 3u
moins de la zone de cargaison et à 2,OO m au moins au-dessus du pont ;
elles doivent être *munies d’un système de détection de gaz avec les points de mesure
suivants
- aux orifices d’aspiration du système de ventilation
- directement sous I’arêz supérieure des seuils des portes d’entrée dans les logemtnts
et dans les local de s&ce
;
- la mesure doit être continue ;
w !orsque la concentratkn atteint 20 % Ce !a limite inférieure d’esplcsion, les ventilatws
doivent être arStés. Dans ce cas, et lorsque la surpression n’est plus maintenue ou en
cas de déftiance
du détecteur de gaz, les installations électriques qui ne sont pas
conformes aux prescriptions du paragraphe (a) ci-dessus doivent être arr&es. CSS
opérations doivent être effectuées immédiatement et autom3tiquement et doivent
enclencher un éckirage de secours dans les logements, la timonerie et les locaux de
service, qui corresponde au minimum au type pour risque limité d’explosion. L’arrêt doit
être signalé dans les logements et la timonerie par des avertisseurs optiques et
acoustiques ;
- le sxtème de venti13tiont l’installation de détection de gaz et l’alarme du dispositif d’arrêt
doivent être entièrement conformes aux prescriptions du paragraphe (a) cidessus ;
le dispositif d’arrêt automatique doit être réglé pour que l’arrêt automatique ne puisse .
intervenir en cours de navigation.
331211
Espaces de cales et citernes à cargaison
Pour les bateaux d’une longueur jusqu’a 50,OO m la longueur d’une citerne à cargaison ne doit
m-m
rU dkpwser 19,OO m ;
pour les bateaux d’une longueur supérieure à 50,OO m la longueur d’une citerne à cargaison ne
doit pas dépasser 0,20 L.
Cette prescription ne s’applique pas aus bateaux avec des citernes cvlindriques indépekhntes
incorporées dont le rapport entre la longueur et le diamktre est tiériek
ou égai i 7.
(8)
331213
m superinrr
Les mots . . . _
“Y compris tn cas d’avarie”
331 217
Logements et locaux de service
331221
(7)
LLS ccEerdams, caisscns kkaus,
doubles fonds. citerrxs à cargaison, espaces de cales et autres
locaus acczssibics dans !a zcne: de cargaison doivent être am&agts
de telle manière .qu’il soit
possibk de les nettoser 21 dt les insp-•
des caissons lx&&
<t
-er
complètement. Les ouvertures, à I’exceptiozi de celles
des dcubizs fends qui n’ont pzzs de paroi commune avec les citenes à
cxgaiscn
doivent avoir des dimensions sufisantes
peur qu’une personne
portant un appzreil
res$ratcirz
puisse y *--=- au ZI johr
S~I~S di~Zku!té. Elles doiver,t avoir une section mirhaie
WbAk
“.
de 0,X rnt et xne dimxsior,
;r,ikmaie de côté de 0.50 m.’ Elles doivent aussi ètre ccncues de
manière que l’on puisse tn cxxraire sans diZicultt ‘une personne blessée ou inconsciénte,
si
nécessaire à l’aide d’&uipemexs
fixes. Les citernes à cartison
peuvent
toutefois avoir des
ouwxtures circuiaires d’un dk ri&
au moins égal à 0,70 m.
Stabiiité (généralités)
e
la chambre des pommer à cargaison doit être pourvue d’un svstème de détection de gaz instaik
à demeure qui indique automatiquement
la présence de gazœexpIosifi ou le manque d’oxygkne
au moyen de détecteu- r3 à mesure directe et qui actionnz une ahne
optique et acoustique
lorsque la concentration
de gaz atxeint 20 % de Ia limite inférieure d’esplosivité. Les dérecteurs
de ce svstème doivent Etre piac5
à des endroits appropriés au fond et directement sous le
pont.
i
Equipement
de contrôk
et de sécurité
Lorsque la pression ou la temkrature
dépasse une valeur donnée les instruments de mesure de la
dépression- ou de la surpression de la phase gazeuse dans la citerne k cargaison,
OU de la
température de la cargaison, doivent émettre un signal sonore et optique dans la timonerie et les
logements. Ces instruments àe mesure de la dépression ou de la surpression doivent, au moyen de
la prise décrite au paragraphe (5) cidessus,
déclencher les mesures d’interruption
des opékions
de chargement ou de dCchargement. Si la pompe de déchargement du bateau qui est utiliséeT el!e
doit être coupée automatiquement.
L’instrument de mesure de la surpression et de la dépression doit déclencher l’alarme en cas d’une
surpression de 1,lS fois la pression d’ouverture des soupapes de dégagement à grande vitesse et
en cas de dépression de 1:5 kPa (0,015 bar). La température maximale admissible
est indiquée
dans la liste des matières. Les déciencheurs des alarmes visées au présent paragranhe peuvent ètre
reliés au dispositif d’alarme du dédencheur
de niveau de surremplissage.
Si ia mesure de la
surpression ou de la dépression est effectuée au moyen d’un manomètre, l‘échelle de ceus-ci doit
avoir un diamètre minimal de 0: 14 m. La valeur masimale admissible de surpression
OU de
dépression doit être indiuuée par un repère rouge. Les mancmètres doivent pouvoir être lus a tout
moment depuis le point d’où I’On peut arrêter le chargement ou le déchargement.
SS1 223
Or&es
des citernes 3 cargaison
(4). a) Chaque citerne à cargaison OU goupe de citernes à cargaison raccordé à ùn collecteur
ckacuation
des gaz dcit tire équipé de dispositiç de sécurité empêchant toute surpressica
ou toute dépression exessive.
Ces dispositifs de sécurit6 ccrkstent
pour le ttpe N ouvert
w d%qu&ments de sécurité construits de manière que l’accumulation d’eau et sa pénétration
dans la citerne à cargaison soient empêchées ;
?
pour le type N ouvert avec coupe-flammes
M d’équipements de sécurité munis de coupe-flammes et construits de makière que
l‘accumulation d’eau et sa pénétration dans la citerne à cargaison soient empêchées ;
pour le type ‘I fermé
m de dispositifs de sécurité empêchant toute surpression ou toute dépression escessive, la
soupape de dépression doit &re munie d’un coupe-flammes et la soupape de surpression
d’un dispositif, avec coupe-flammes, conçu pour l’éjection de gaz à grande vitesse.
Les gaz doivent être évacués vers le haut ;
d’un raccordement pour un tuyau de retour sans danger à terre des gaz s’échàppant lors du
chargement ;
m d’un dispositif permettant de décomprimer sans danger les citernes à cargaison, comprenant
au moins un coupe-flammes et un robinet d’arrêt dont la position doit indiquer clairement
s’il est ouvert ou fermé.
331 335
Installations
d’assèchement
et de balfastage
(1) Les rompes d’assèchement
et de balIast3ge pour les locaux situks dans la zone de cargaison
doivent être instaks
à l’intérieur de ladite zone. ’
Cette prescripticn ne S’ap@ique p3s
aus caissons 1~térai.u ct doubles fonds qui n’ont pas de paroi commune avec les citernes à
c3rg3ison
ni aus espaces d: c&s
lorsque le baktage
est ef?ertG
au moyen de la tuyauterie
de
l’instalkion
de Iutte contre I’inczndie située dans la zone de cargaison et que l’assèchement a
lieu au moyen d’éjecteurs.
331252
Type et emplacement
des équipements
électriquFs
(3) b) Ceze prescription ne s’applique pas
aus installations
d’éclairage dans les logements à
protimité de l’entrée aus logements;
I’exception des intenupteurs
placés k
aux installations
de radiotiféphonie placées dans les
aux installations
électriques dans Ies logements, la
dehors de la zone de cargaison lorsque les conditions suivantes sont remplies
logements et dans la timonerie ;
timonerie, ou les ‘locaux de senice en
ces locaus doivent <tre iquipés d’un système de ventilation maintenant
une surpression
de 0, I kPa (0,OO 1 bar), aucune des fenêtres ne doit pouvoir être ouverte ; les entrées
dkir du systéme de ventilation doivent être situées le plus loin possible. à 6,OO m au
a
moins de la zone de cargaison et à 2,00 m au moins au-dessus du pont ;
eh
doivent être munies d’un système de détection de gaz avec les points de mesure
suivants
aux orifices d’aspiration du système de ventilation
directement sous l’arête supérieure des seuils des portes d’entrée dans les logements et
d;t?s les locaux de service ;
la mesure doit tue confinue J
lorsque la concentration
atteint 20 % de la limite inférieure d’explosion, les ventilateurs
doivent être arrêtés. Dans ce cas, et Iorsque la surpression n’est plus maintenue ou en
cas de défaillance
du detecteur de gaz, les installations
électriques
qui ne sont pas
conformes
aux prescriptions
du paragraphe (a) ci-dessus doivent être arrêtées. Ces
opérations
doivent
être effectuées
immédiatement
et automatiquement
et doivent
enclencher un éclairage de secours dans les logements, la timonerie et les Ioc3ux de
service, qui corresponde au minimum au type pour risque limité d’explosion. L’arrêt doit
être signalé
dans les logements et la timonerie par des avertisseurs
optiques
et
acoustiques ;
le systéme de ventilation,
l’installation de détection de gaz et l’alarme du dispositif
d’arrêt doivent &re entiirement
conformes aux prescriptions
du paragraphe
(a) ci-
dessus ;
le dispositif d’arrêt automatique doit être réglé pour que l’arrêt automatique ne puisse
intervenir en cours de navigation.
APPESDICE
LModèIe 2
Partie
ADNR
du modèle de ‘certificat unique
pour 1; certificat
provisoire
de visite et le certificat
provisoire
d’agréient
9. Transpor_t de matières
dangereuses
9.1 Tvpc de bateau-citerne
e
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..“..............................
i
9.2 Tvpcs ck citcmes à cargaison : 1. citernes à cargaison indépendantes
!
.j t
w
2. citernes à cargaison intégrales
W>
3. parois des citernes à cargaison difFérentes de la coque *12)
9.3 Etat des citernes à cargaison : 1. citernes à cargaison à pression
w>
2. citernes à cargaison fermées
W
3. citernes à cargaison ouvertes avec coupe-flammes
62)
3. citernes à cargaison ouvertes
112)
9.1 Pression d’ouverture des clapets de dégagement des gaz à grande vitesse/
des soupapes de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . i (.................................................................. wa 112)
9.5 Equipements supplémentaires
dispositif de prise d’échantillons
fermé . . . . . . . ..“~.........................................”....“.....
oui/non U2)
partiellement fermé . . . . . . . . . ..“..............“.....“.
oui/non *N
oxifke de prise d’échantiUons ._..........
. . oui/non W)
installation de pulvérisation d’eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ouilnon W)
chauffage de Ia cargaison
C&hauffage
possible à partir de la terre.. oui/non *)2)
ins’allation de chatiage à bord . . . . . . ..- oui/non W)
l
installation de rékigération de la cargaison . . . . . . ouifnon *M
l
chambre de pompes sous le pont . . . . . . . . . . . . . . . . . . ...“..... oui/non I)
9.6 Installations électriques
cfassc de température
l . . . . . . . . . ..“.._..........“..._...“..“..“I..
l
groupe d’explosion : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..“......._....
9.7 Débit de chargement : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..“.................
d/h
3.8 Masse voiumique (densité) admise
l . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
9.9 Dérogations admises : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..~...“.....................................................
..“-...................-.-.“........-...”...~.............”........~.............-.....
Prescriptions
transitoires
Annexe ’ B 3
APYEXDICE
sigzific que la prescription ne s’applique ‘pas aus bateaus en sr&ce sauf si les parties
concemies sont teïnpiacées ou transform&s, c!est-àdire que Ia prescription ne s’applique
qu’aux bateaux oeufs, aux parties Iempiacfrs et aux parties ;ransformées ;
i
, 4
Si des parties existantes sont remplacées par des pièces de rechange ou de renouielleqent, de
rzême technique et f&oricatiox~~
il ne s’agit pas d’un remplacement “R” au sens des prësentes
prescriptions transitoires.
ZK transformation on entend également la modification d’un type de bateau-citerne esis!tant en
u? autre type plus élevé.
i
Tableau des xetiptiorts
transitoires
Marginai
Dajet
Délai et dispositions compknentaires
210014
’
l
Matériel ékmique ch tge à
risque limité dkx#osion
NRT.
A bord des bateaux en smice
les prescriptions suivantes
;ioixzxt itre remplies
7% rrakriel élec*xiq::e ,j: risque limitt Seuplosion est
- scit cn maténc! électrique pour lequel le fcxtionxxm~t
ncrmal ne produit pas d’étincelles et ne c~ndzit p= à ks I
tez#ratures
de surface excédant 200 OC
- scit un materie! éhrique
à enveloppe protégk contre les
jets d’eau construit de façon à ce qui sa température de
stx.<ace n’excède pas 200 OC sous les conditions noxmales de
service.
t
210 315 (2)
Ihrk
de l-aiidité de
k
attestations déhées
avant le 01.0 1.1995 en vertu du
l’attestation
~~~_@nallO 170 restat valables jusqu’à leur date d’es@ratio~~
,
331211 (I)d
Limitation de la lorxueur
N.R.T..
des citernes à cargaiscm~
c
311 X(6)
Svstème de détection de gz
Renouveilement du certifkat d’agrément
331 217(6)
311 251(3) l
Classe de température et
321 251 (3)
groupe dksplosion
331 251 (3)
N.RT.
A I’appendicc j, ‘Trescripiocs
tr3nsitoires : matières”, : les deux tableaux sont m~d$és
comme
suit
!
kn~ro
de la
matikre
DG-atiocl
de la matiérc
Classe, cSi LEr
et !cEx
ADR’RID’
,
~,NdiméthyIq-clohexylamine
I
8, 5%)
y. 33
2 .
Amines, itiamrnablcs,
corrosives, n.s.a.
(kminobutane)
3, 22b) i
V, 35
.’
LISTE DES MATIERES 0
Subdiykicn
de la liste
Colcnne
Numéro de :a matikrc
. Dési,cwtion de 1s matiére
CIasse, chiZre ct lettre
Dangers
I
Tvpc de batew-citerne : Gy C ou Y
Eut de ia citerne à cargaison
1 citerne à cargaison & pression
2 ci:erne à cargzI.ison fermée
3 citerne à cargaison owerte a& coupe-flammes
3 citerne à cargaison ouverte
ïype de citerne à cargaison
1 citerne à cargaison indépendante
2 citerne à agaison
intégra!e
3 citerne à cargaison avec parois indépendantes de Ia coque extérieure
Equipement de la citerne à c;ugaison
1 installation de réfrigération
3 ins:aIlation de chauffage
5 instsllation de pulvérisxion d’eau
Pression d’ouverture du clapet dz dégagement à grande vitesse
en Wa
Degk maximum de rempbage
cn %
Densité à 20 “C
(les données relatives à la densité n’ont qu’un caractère informatif)
de dispositif de prise d’échantiIlons
1 fermé
2 fe*mC partiellement
3 owert
1s
Chambre de pompes admise sous le pont
Classe de température
Groupe d’e@osion
Protection contre Ies explosions esigée
Détecteur de gaz exigé
To.ximètre e.xigé
Nombre de cks/feus
bleus
LISTE .DES MATIERES
1. L’amr~~otix Mxir
peut pravqucr
dzs fisxcs
d= txrosici~
S~US contrzkxz dans les citernes (i
czry3isca c: !CS S&XIIS
de réfri_cér;tic~ ea atic: au c3rtioue-:~~ga&c
ou acier-nickel.
P~u;r lhzkcr au masimum les risques C’upFtiCcn de fissures de corrcsicn sous contra&
les
mrsurrs suivxxes dotIrent être prises
.r )
i
b)
C>
Si dr l’acier au carbone-manganc’se est utilisé, les citernes à &gaiso~
les citernes a pression des
systkes
dc réfigération
et Ic!s tuyauteries de chargement ou de déchargement doivent être
rklisés cn acier à grain avec une limite nominale minimale d’élasticité inférieure ou Gale i 355
Mn&
La limite d’élasticité actuelle ne doit pas dépasser 140 N/mm2. Une des mesures $e
csrxaction
ou de sertice suivaxes doit en outre êue prise
i
1. I! faut utiliser un matkiau :l faible résistance à Ia dilatation (R.. < 4 10 N/mr$), ou
2. Les citernes à cargaison etc. doivent ftie
l’cbjet awès les opérations, de soudure, d’un
tnitcxixnt à la chaleur cn bue de supprimer les contraintes, ou
3. La température de transport doit de priférence se situer près de la tempkature d’kvaporaticn
de Ia cargaison de - 33 OC mais en aucun cas elle ne doit être tenue supérieure à - 20 OC, ou
3. L’ammoniac ne doit pas contenir moins de 0,l % d’eau en masse.
En cas d’utilisation d’aciers au carbone-manganèse avec une limite d’élasticité supérieure i celle
qui &t mentionnée à 13 leare a) ci-dessus. les citernes, sections de tuvauteries etc. réalisées
doivent faire l’objet, après les opérations de soudure, d’un traitement i la chaleur en vue de
supprimer les contraintes.
Les citernes à pression des systèmes de rétigération et les sstémes de tuyauteries de la partie
condensation de l’installation de réfrigération’ constitués d’aiier au carbone-manganèse ou en
acier au nickel, doivent faire l’objet, après Ies opérations de soudure, d’un traitement à la chaleur
ea VX dc supprimer les contraintes,
La limite d’élasticité et la résistance à la dilatation des matériaux utilitis pour les soudures ne
peuvent dépasser que dans la plus petite mesure possible les ltieurs
Correspondant:s des
matériaru; des citernes et des tuyauteries.
Les aciers au nickel contenant plus de 5 % de nickel et d’aciers au caxbone-manganèse qui ne
remplissent pas les exigences visées aux 1e:tres a) et b) nc doivent pas être utilisés pouf les
citernes a cargaison et les systèmes de tuyauteries.
Les aciers au nickel ne contenant pas plus de 5 % de nickel peuvent être utilisés loque
la
température de transport est dans Ies limites visks à la lettre a) cidessus.
La teneur en ovgène
dissous dans l’ammoniac ne doit pas dépasser la Iraleur figurant au
takau cidessous
t en OC
0, en % vol.
- 30 et en-dessous
0,90
- 20
0,50
* 10
0,28
0,16
OJO
0,05
0,03
2. Avant le chargement l’air doit être chassé et suhamment
maintenu éloigné des citernes j, cargaison
et des tuyauteries correspondantes au moyen de 0w inerte.
3. aes mesuré Coivcnt 5t.x prises pour aswcr que la cargaison est suf&arnment stabiiisée pour hter
toute rémion cn murs de transport.
Le document dc transport doit contenir Ics indications
,
supplémentaires suivantes
a
!
a) désignation et quantité de stabilisateur ajouté ;
b) date Ii laquelle Ic stAiIisateur a é!é ajouté et dur& normale ~r~-isiIclc de son eglciencr’;
c) limites de ~enpéntures
influençant le stabilisateur.
4.
6,
7.
8.
9.
10.
La matiErc ne doit pas se scIidikr
; la température de transport doit &e maintenue au-dessus du
pic; du .Srsion.
f
l ’ ,
Les coupe-flammes selon marginai 321222 (5) ou 33 I 222 (5) peuvent être démontés si d’autres
mesures (par ex. chauffagt des coupe4ammcs) destinées àt empêcher une obturation des asmatures
ne sont pas prises.
Loque
ia tempErature extérieure atteint ou descend sous Ia vaieur mentionnée à Ia colonne 20. Ie
transport ne peut être eEectué que dans des bateaux-citernes munis d’une installation de chatiagt
conforme au mar@naI 321242 ou 33 1 242. Au lieu d’une installation de chatiage de la cargaison ii
suEt que soient installes des serpentins de chauffage dans les citernes à cargaison (possibilité de
chatiage
de Ia cargaison) pour Ies cas où il n’existe pas de danger de solidification de la cargaison
pendant Ic voyage.
i
Le collecteur de gaz ainsi que les soupapes de surpression et de dépression doivent pouvox être
&&Tés.
L:s caissons latéraux, doubles-fonds et serpentins de chauffage ne doivent pas contenir d’eau.
a) Pencknt lc transport la phase gazeuse au-dessus du niveau du liquide doit être maintenue
cowerte par un gaz hem.
b) Les tuyawries
de chargement et les wauteries
d’aération doivent être indtpexIant:s
des
tuyauteries correspondantes pur d’autres mgaisons.
c) Les soupapes de shrité
doivent être en acier inoxydable.
Protection contre Ies risques d’explosion nécessaire selon la classe de température et Ie groupe
dkxpiosion. Un détecteur de a= approprié portable doit être à bord.
Les aciers inoxydables des QHS 416 et 342 et la fonte ne peuvent être utilisés pour Ies citernes à
cargaison et les tuyauteries de chargement et de déchargement.
La cargaison ne peut être déchargée qu’au moven de pompes immergées ou au moyen de vidange
sous pression par un gaz inerte. Toute pompe doit être agencée de manière que L? cargaison ne
soit trop chaufEc en cas de fermeture ou de blocage de la tuyauterie sous pression de la pompe.
La bxgaison doit être réftigérée et maintenue à une température infkkure à 30 OC.
Les soupapes de skurité doivent être réglées à une pression non infErieure à 550 kPa (5,5 bar).
La pression de réglage masimale doit être expressément agréée.
Pendant le transport l’espace Mm audssus
de la cargaison doit être comblé avec de l’azote. Une
alimentation automatique en azote doit être installée de manière que la surpression à l’intérieur de
la citerne à cargaison ne tombe sous 7 Wa (0,07 bar) lorsque la température de Ia cargaison
baisse par suite d’une chute de la température extérieure ou pour une autre cause. Pour garantir Ia
tigulation automatique de la pression une quantité sufEsantc d’azote doit être emmenée à bord. Il
faut utiliser de l’azote avec un degré de pureté commerciale de 99,9 % en volume. Une batterie de
Ixnlteiks d’azote reliée aux citernes à car_@son par un détendeur de pression peut &re considtré
comme “automatique” a cet effet.
La courbe d’azote nécessaire doit être telle que la concentration
citernes à cargaison ne descende jamais sous 45 %.
d’azote dans la Phase gazeuse des
12.
a>
b)
C)
0 1
h)
j>
k)
La zitcme à cargaison doit être inertisé: au movcn de [‘azote avant son déchargcmcnt et aussi
longtemps qu’elle contient cette matière a l’état liquide ou gazeux.
Le système d’aspersion d’eau doit pouvoir être télécommande depuis le timonerie ou, Ie ca.~
éthkmt, de la saile de contrôle.
Une installation de trzzsbordeaent
doit être prévue permettant le transbordement d’urgence de
I’oxx-de d’ithdène en -as de réaction spontanée incontrôlable.
*
d
Les matières doivent être exemptes d’acétviène.
a
!
Avant tout nouveau chargement de telles matières, les citernes à cargaison doivent être Visité:s
pour qu’il soit assuré qu’il n’v ait pas de souillures, de formations de rouille ou de dommages de
w
construction.
Lorsque de telles matières sont transportées en permanence dans les citernes à cargiison les
visites susmentionnées doivent être effectuées dans des intervalles n’excédant pas deus ans et
demi.
Tout dispositif de sectionnement, bride, coHerette et pièce ien faisant partie doit être approprié
pour ces matières et être en acier, en acier ino*xydable ou en un autre matériau admis par la
societé de ciassifïcation agrééc. La composition chimique de tout matériau doit être communiquée
pour agrément à la société de cfassifkation agréee avant la construction. Les têtes, joints, sièges
ou autres pièces de fermeture de soupapes et de dispositifs de sectionnement doivent être en acier
inoxydable ne contenant pas moins de 11% de chrome.
Les raccords à manchons ksés ne peuvent être utilisés pour Ies wauterïes de chargement et de
déchargement.
Les tuvauteries de chargement et de déchargement dans les citernes à cargaison doivent
descende jusqu’à 0: 10 m du plancher de la citerne à cargaison ou du puisard.
Si pendant le chargement il est procédé à un retour des gaz à l’installation à terre, le collecteur de
=gaz relié à la citerne à cargaison pour ces matières doit être indépendant de toute autre citerne à
cargaison. .
Pendant le déchargement une surpression de plus de 7 kPa (0,07 bar) doit être maintenue dans les
citernes à cargaison.
La cargaison ne peut être déchargée qu’au moyen de pompes immergées, de pompes submersibles
hvckauliques ou au moyen de vidange sous pression par un gaz inerte. Toute pompe doit être
agencée de manière que la cargaison ne soit trop chauf5k en cas de fermeture ou de blocage de la
tuyauterie sous pression de Ia pompe.
Toute citerne à cargaison dmxnt transporter ces matières doit être munie d’un collecteur de gaz
indépendant de toute autre citerne.
Les citernes à wgaison,
cofferdams, caissons latéraux, doubles-fonds, espaces de cales et locau.
de service dans la zone de cargaison contigus à une citerne à cargaison devant transporter cette
matière doivent soit contenir une matière compatible soit être inertisés par gaz inerte. Ces locaux
doivent être contrôlés quant à leur teneur en de tefIes matières ct en ovgène.
La teneur en
oxygène doit être maintenue au-dessous de 2 % en volume.
II doit être assuré que I’air ne puisse pénétrer dans les pompes et tuvauteries de chargement et de
*
dc&rgcmcnt
kxsqcc 1~ s@me contient ces matière.
13.
1-t.
15.
16.
n)
?)
la wciété de ckdkation
arr&.
c
Toute disposition projet& -de la careaison doit êtfe indiquée: sur un plan de! c,haxment
=
garriculier.
I
ht
les plans de char~cmzxlt doivent figer
I’ensembie du système ds to~atixics
et /es’
emplacements pour les btidzs d’obturation csig& pour kaliscr la slpantion
.swmentionke.
U:i
esempiaire du pian de cbrgement
admis doit se trouver à bord du bateau. Le cexifkat
d’a,nrknent doit f$ire mention des plans de chargement a&~&.
Pendant le transport l’espace libr: audessus de la caroison doit Etre comblé avec de i’rrzotz. Ikc
alimentation autktiqu
c ci azcre doit 5trr installée de manikrc que la surpression a !‘!ntériex 5~
la citerne j, cargaison II: tombe sous 7 kPa (0,07 bar) lorsque la température de la zaroaiscn
baisse par suite d’une chutt de Ia tcmkature
estérieure ou pour une autre cause. Pour ~arakr k
régulation automatique de la pressioi une quanùtitk suffkante d’azote doit être emme&à
bord. Il
faut utiliser de l’azote avec un degré dz pureté commercial de 99,9 % en volume. Une batterie de
bouteilles d’azote reliée aus citernes à cargaison par un détendeur de pression peut 5tre considSti
comme “automatique” a c:t Set.
La courbe d’azote nécessaire doit 2tre telle que la concentration d’azote dans Ia phzst gazeuse des
citernes à cargaison ne descende jamais souG5 %.
La P:hase gzzusc
d:s ckxs
à carotisc~ dcir étre czntrSe
apris chaque chargexnt
peur
s’assuïx que !a zxxtzkcn
en o~~g&r est infkieure 3u 6gak à 2 % en volume.
i
Pendant le cbrgement
ou le déc.hargemrnt de la cargaison les opérations dokent pouvoir être
arrê:ées par *U intzmFre*zr depuis deux emplacements sur le bateau (à l’a-Gant et à l’tièrej
et
deux emplacements
à terre (directement à l’accès aiz bateau et deptis un emplacrment
suffisamment éloigné) c’ez&dire que le dispositif de fermeture rapide monté directement à la
tu!xutcrie mobile de liaison entre le bateau et la terre doit poticir être fermé.
La coupure doit être réalisée dans le système à courant de repO;s.
Pour le cas où la polymérkation de cette matière est empêchée par l’adjonction d’un stabilisateur, voir
l’esigence supplémentaire
3. S’il n’y a pas eu adjonction de stabilisateur ou si une quantité
hsuffhnte
de stabihateur
a été ajoutée, Ia teneur en oxygéne du gaz inerte utilisé aus fins de
kigence
supptimentaire 2 ne doit pas être supérieure j, 0,l %. Avant le début du chargement les
échantillons de gaz inerte dans les citernes et les muteries
de chargement et de déchargement
doivent être analysés. En cas de transport de ces matières une surpression doit être maintenue en
permanence dans les citernes à cargaison. Cette prescription s’applique égaIement lors des voyages à
vide avec ballast entre deus transports.
Les mélanges ne doivent pas contenir d’hydrocarbures halogénés ou du benzène. La température
d’auto-infhmmation
doit être supérieure à 200 OC. Les matières pures stabilisées et les mélanges
stabilisés ne peuvent être transportés sous ces conditions.
Il doit être assuré que des matiéres aicalines ou acides telles que la soude caustique ou l’acide
sulfurique ne puissent souiller la cargaison.
Lorsqu’en raison d’une $urchauEe locale de la cargaison dans ta citerne à cargaison ou dans Ia
tuyauterie
correspondante
la possibilité d’une réaction dangereuse se présente, teile que’par exempie
@y&&tion,
décomposition, instabilité thermique ou formation de gaz, la cargaison doit être -
chargée et transportée &îsamment
éloignée d’autres matières dont la température est suffisante
pour déclencher une teilc réaction. Les serpentins de ‘chatiage
dans les citernes à ca@son
contenant cette cargaison doivent être bridés ou protégés par un dispositif équivalent.