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Großherzogthums Luxemburg.

12 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (12)

Texte législatif (12 Articles)

Großherzogthums Luxemburg.

N°. 6.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Erster Theil.

Acte der Gesetzgebung

und der allgemeinen Verwaltung.

PREMIÈRE PARTIE.

ACTES LÉGISLATIFS

ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE.

Donnerstag, 18 Februar 1864.

JEUDI, 18 février

1864.

Königl -Großh Beschluß vom 8. Februar 1864,

wodurch das allgemeine Reglement der Staats-

Anstalten für höheren und mittleren Unter-

richt abgeändert wird.

Wir

Wilhelm

lll,

von Gottes Gnaden

König der Niederlande, Prinz von Oranien-

Nassau, Großherzog von Luxemburg, u., u., u.

Nach Einsicht des Art. 4 des allgemeinen Re-

glements der Staats-Anstalten für höheren und

mittleren Unterricht, genehmigt durch Königlich-

Großherzoglichen Beschluß vom 7. Juni 1861 ;

Auf den Bericht Unseres Staatsministers, Prä-

sidenten der Regierung, und nach Einsicht der

jenem Berichte beigefügten Conseils - Berathung

der Regierung ;

Haben beschlossen und beschließen

Großherzogthums Luxemburg.

Nachstehende Abänderungen sind eingeführt in

Dem zum Art. 4 des allgemeinen Reglements der

Staats-Anstalten für höheren und mittleren Un-

terricht gehörigen Studienplan

Dritte Classe der Industrie-Schule des Athe-

näums

Arrêté royal grand-ducal du 8 février 1864,

portant modification au règlement général pour

les établissements d'enseignement supérieur et

moyen de l'État.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,

Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.;

Vu l'art. 4 du règlement général pour les éta-

blissements d'enseignement supérieur et moyen

de l'État, approuvé par arrêté royal grand-ducal

du 7 juin 1861 ;

Sur le rapport de Notre Ministre d'État, Prési-

dent du Gouvernement, et vu la délibération y

annexée prise par le Gouvernement en conseil;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté royal grand-ducal du 8 février 1864, portant modification au règlement général pour les établissements d'enseignement supérieur et moyen de l'État.

Les modifications suivantes sont introduites au

plan d'études faisant partie de l'art. 4 du règle-

ment général en vigueur pour les établissements

d'enseignement supérieur et moyen de l'État, sa-

voir

Troisième classe de l'école industrielle de l'A-

thénée

I.

Englische Sprache 4 Stunden statt 2,

Algebra 2 Stunden statt 3,

Zeichnen 3 Stunden statt 4.

Arrêté royal grand-ducal du 8 février 1864, portant modification au règlement général pour les établissements d'enseignement supérieur et moyen de l'État.

Das durch die Milizaushebung von 1864 zu

Arrêté royal grand-ducal du 15 janvier 1864, dé-

terminant le nombre d'hommes à fournir ordi-

nairement par la levée de milice de 1864.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince

d'Orange-Nassau,

Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc. ;

Sur le rapport de Notre Ministre d'État, Prési-

sident du Gouvernement, du 13 Janvier 1864, et

vu la délibération y annexée prise par le Gouver-

nement réuni en conseil;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté royal grand-ducal du 15 janvier 1864, dé- terminant le nombre d'hommes à fournir ordi- nairement par la levée de milice de 1864.

Le nombre d'hommes à fournir, ordinairement

stellende ordentliche Contingent ist aus zweihun-

dert und zehn Mann festgesetzt.

Art. 2,

Unser Staatsminister, Präsident der Regie-

rung, ist mit der Vollziehung dieses Beschlusses

beauftragt.

Luxemburg den 15. Januar 1864.

Für den König-Großherzog

Dessen Statthalter im Großherzogthum.

Heinrich,

Prinz der Niederlande.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

Baron V. de Tornaco.

Durch den Prinzen

Der Secretär,

G. d'Olimart.

par la levée de milice de 1864, est fixé à deux

cent dix hommes.

Arrêté royal grand-ducal du 8 février 1864, portant modification au règlement général pour les établissements d'enseignement supérieur et moyen de l'État.

Die im vorhergehenden Artikel beregten Ab-

änderungen treten mit Anfang des Schuljahres

1864—1865 in Kraft.

Arrêté royal grand-ducal du 8 février 1864, portant modification au règlement général pour les établissements d'enseignement supérieur et moyen de l'État.

Les changements dont il s'agit à l'article précé-

dent seront mis en vigueur à partir du commen-

cement de l'année scolaire 1864 à 1865.

Arrêté royal grand-ducal du 15 janvier 1864, dé- terminant le nombre d'hommes à fournir ordi- nairement par la levée de milice de 1864.

Notre Ministre d'État, Président du Gouverne-

ment, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Luxembourg, le 15 janvier 1864.

Pour le Roi Grand-Duc

Son Lieutenant-Représentant

dans le Grand-Duché,

HENRI,

PRINCE DES PATS-BAS.

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

Baron V. DE TORNACO.

Par le Prince

Le Secrétaire,

G. D'OLIMART.

Berichtigung.

Im deutschen Text von Nr. 5 des Memorials d.Is., Thl. I, S. 34, Büdget von 1864,

Sect. VIll, Art. 28 und 29 ist «Vicars» zu lesen statt «Provicars».

Luxemburg. — Druck von V. Bück.

Arrêté royal grand-ducal du 8 février 1864, portant modification au règlement général pour les établissements d'enseignement supérieur et moyen de l'État.

Die Schüler der zweiten Gymnasial-Classe des

Athenäums können den Cursus der englischen

Sprache der dritten Industrie-Classe als Frei-

willige besuchen.

Arrêté royal grand-ducal du 8 février 1864, portant modification au règlement général pour les établissements d'enseignement supérieur et moyen de l'État.

Les élèves de la 2me classe du gymnase de l'A-

thénée peuvent suivre comme élèves libres le

cours d'anglais de la 3e classe de l'école indus-

trielle.

Arrêté royal grand-ducal du 8 février 1864, portant modification au règlement général pour les établissements d'enseignement supérieur et moyen de l'État.

Unser Staatsminister, Präsident der Regierung,

ist mit der Vollziehung dieses Beschlusses beauf-

tragt.

Haag dm 8. Februar 1864.

Für den König-Großherzog

Dessen Statthalter im Großherzogthum,

Heinrich,

Prinz der Niederlande.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

Baron V. de Tornaco.

Durch den Prinzen

Der Secretär,

G. d'Olimart.

Anglais, 4 heures au lieu de 2.

Algèbre, 2 heures au lieu de 3.

Dessin, 3 heures au lieu de 4.

Arrêté royal grand-ducal du 8 février 1864, portant modification au règlement général pour les établissements d'enseignement supérieur et moyen de l'État.

Notre Ministre d'État, Président du Gouverne-

ment, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

La Haye, le 8 février 1864.

Pour le Roi Grand-Duc

Son Lieutenant-Représentant

dans le Grand-Duché,

HENRI,

PRINCE DES PAYS-BAS.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

Baron V. DE TORNACO.

Par le Prince

Le Secrétaire,

G. D'OLIMART.

Königl -Großh. Beschluß vom 15. Januar 1864,

wodurch das ordentliche Contingent der Miliz-

aushebnng von 1864 festgestellt wird.

Wir

Wilhelm

III, von Gottes Gnaden

König der Niederlande, Prinz von Oranien-

Nassau, Großherzog von Luxemburg, u., u., u.

Auf den Bericht Unseres Staatsministers, Prä-

sidenten der Regierung, vom 13. Januar 1864,

und nach Einsicht der jenem Berichte beigefügten

Conseilsberathung der Regierung ;

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