Legislator Jurisprudence & Législation
memorial_5c9e945b9db3 LU

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus

1 Articles / Dispositions · Luxembourg
Ouvrir la source officielle Version Markdown lisible par machine (.md)

Texte législatif (1 Articles)

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus

de chenille à l´exclusion des articles des

nos 55.08 et 58.05

Rubanerie et rubans sans trame en fils ou

fibres parallélisés et encollés (bolducs), à

l´exclusion des articles du n° 58.06

Fils de chenille; fils guipés (autres que ceux

du n° 52.01 et que les fils de crin guipés);

tresses en pièces; autres articles de pas-

sementerie et autres articles ornemen-

taux analogues, en pièces; glands, floches,

olives, noix, pompons et similaires

Tulles et tissus à mailles nouées (filet), unis

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles

mouées (filet), façonnés; dentelles (à la

mécanique ou à la main) en pièces, en

bandes ou en motifs

Etoffes de bonneterie non élastique ni ca-

outchoutée, en pièces.

Nature du perfectionnement

Blanchissement, teinture, impression,

flocage, imprégnation, apprêtage

et autres ouvraisons qui modifient

l´aspect ou la qualité de la mar-

chandise, sans toutefois en altérer

la nature.

Tordage ou moulinage, retordage,

câblage et texturisation,

même

combinés avec le bobinage, la tein-

ture et d´autres ouvraisons qui

modifient l´aspect, la qualité ou

le conditionnement de la marchan-

dise, sans toutefois en altérer la

nature.

Blanchissement, teinture, impression,

flocage, imprégnation, apprêtage et

autres ouvraisons qui modifient

l´aspect ou la qualité de la mar-

chandise, sans toutefois en altérer

la nature.

Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →