Ces indications doivent être conformes aux dispositions des annexes.

Ces indications doivent être conformes aux dispositions des annexes.

Cette disposition ne s´applique pas aux produits délivrés aux fabricants reconnus d´aliments

composés ou à leurs fournisseurs.

2. La déclaration visée au paragraphe 1) sous b), est libellée de manière que, lors d´une utilisation

conforme, la proportion des additifs ne dépasse pas la teneur fixée pour les aliments complets.

Le présent règlement concerne la fixation de teneurs maximales pour les substances et

produits indésirables, énumérés à l´annexe, dans les aliments des animaux.

Au sens du présent règlement, on entend par

a) aliments des animaux: les substances organiques ou inorganiques, simples ou en mélange, com-

prenant ou non des additifs, destinées à la nutrition animale par voie orale;

b) aliments simples: les différents produits végétaux et animaux à l´état naturel, frais ou conservés,

et les dérivés de leurs transformations industrielles ainsi que les différentes substances organiques

ou inorganiques, destinés tels quels à l´alimentation animale par voie orale;

c) ration journalière: la quantité totale d´aliments rapportée à une teneur en humidité de 12 %,

nécessaire en moyenne par jour à un animal d´une espèce, d´une catégorie d´âge et d´un rendement

déterminés pour satisfaire l´ensemble de ses besoins;

d) aliments complets: les mélanges d´aliments des animaux qui, grâce à leur composition, suffisent

à assurer une ration journalière;

e) aliments complémentaires: les mélanges d´aliments qui contiennent des taux éléves de certaines

substances et qui, en raison de leur composition, n´assurent la ration journalière que s´ils sont

associés à d´autres aliments des animaux.

(1) Il est interdit de fabriquer, de préparer, d´importer, d´exporter dans un pays membre des

Communautés Européennes, de détenir ou de transporter en vue de la vente, d´offrir en vente, de vendre,

de céder à titre onéreux ou gratuit ou d´échanger des aliments pour animaux, dans lesquels des subs-

tances et produits énumérés à l´annexe ne répondent pas aux conditions y fixées.

(2) Sont réputés détenus en vue de la vente les aliments se trouvant dans les usines, les ateliers de

préparation, les magasins, les dépôts ou les entrepôts des fabricants, importateurs, préparateurs ou

vendeurs.

(3) Par dérogation à l´alinéa premier du présent article, les membres du Gouvernement ayant dans

leurs attributions la santé publique et l´agriculture peuvent admettre que les teneurs maximales fixées

à l´annexe soient dépassées

 si ces aliments sont destinés exclusivement aux fabricants d´aliments et répondent, après mélange,

aux dispositions de l´annexe et si une indication appropriée fait apparaître toute autre destination

comme exclue;

 si un tel dépassement s´avère nécessaire eu égard à des conditions locales particulières, et à

condition que des dispositions appropriées soient prises pour qu´aucun effet nocif ne puisse en

résulter pour la santé humaine ou animale.

Les aliments complémentaires ne peuvent contenir, compte tenu de la dilution prévue pour

leur utilisation, des teneurs en substances et produits énumérés dans le présent règlement supé-

rieures à celles qui sont fixées pour les aliments complets.

S´il existe une présomption fondée qu´une teneur maximale fixée à l´annexe ou qu´une subs-

tance ou un produit non mentionné dans cette annexe est susceptible de présenter un danger pour la

santé animale ou humaine, les membres du Gouvernement ayant dans leurs attributions la santé pu-

blique et l´agriculture peuvent par notification individuelle aux vendeurs et avant même la modification

de l´annexe réduire cette teneur, fixer une teneur maximale ou interdire la présence de cette substance

ou de ce produit dans les aliments des animaux.

L´annexe au présent règlement peut être modifiée par règlement ministériel.

Outre les expert» et agents désignés par l´arrêté grand-ducal du 7 septembre 1954 concer-

nant la dé. ignation des agents et experts chargés de l´exécution des dispositions de la loi modifiée du

25 septembre 1953, ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons

et produits usuels, tel que cet arrêté a été modifié par la suite, sont chargés de la surveillance de l´appli-

cation des dispositions du présent règlement, et, à cet effet, investis des pouvoirs spéciaux prévus aux

articles 5, 7 et 8 de la loi du 25 septembre 1953 précitée

a) en tant qu´experts

les ingénieurs de la division des laboratoires de contrôle et d´essais auprès de l´administration des

services techniques de l´agriculture;

b) en tant qu´agents

les laborantins, les techniciens-chimistes, les aides-chimistes et les appariteurs de la division des

laboratoires de contrôle et d´essais auprès de l´administration des services techniques de l´agri-

culture.

Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies des peines édictées par

l´article 2 de la loi modifiée du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des

denrées alimentaires, boissons et produits usuels, sans préjudice de celles prévues par les articles 9

et suivants de la même loi, par le code pénal ou par d´autres lois.

Les indications et mentions prévues aux articles 7 et 8 ci-dessus sont rédigées soit en langue

française, soit en langue allemande.

Les personnes qui font le commerce d´aliments des animaux disposent d´un délai de trois

mois à partir de l´entrée en vigueur du présent règlement pour écouler leurs stocks de produits non

conformes à la nouvelle réglementation, sans préjudice de l´application de l´article 5 ci-dessus.

S´il s´avère que l´emploi dans les aliments des animaux de l´un des additifs énumérés aux

annexes ou sa teneur maximale y fixée est susceptible de présenter un danger pour la santé animale

ou humaine, le Ministre de la Santé Publique peut provisoirement interdire l´emploi de cet additif

ou en réduire la teneur maximale fixée.

Notre Ministre de la Santé Publique et de l´Environnement, Notre Ministre de l´Agriculture

et de la Viticulture et Notre Ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l´exé-

cution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Cabasson, le 29 août 1976

Jean

Le Ministre de la Santé Publique

et de l´Environnement,

Emile Krieps

Le Ministre de l´Agriculture

et de la Viticulture,

Jean Hamilius

Le Ministre de la Justice,

Robert Krieps

ANNEXE

Substances, produits

A. Substances (ions ou éléments)

1. Arsenic

2. Plomb

3. Fluor

4. Mercure

Aliments pour animaux

Aliments simples

à l´exception de

 farines d´herbes, de luzerne et de

trèfle déshydratés, ainsi que pulpes de

betteraves sucrières déshydratées et

pulpes de betteraves sucrières dés-

hydratées et melassées

 phosphates et aliments des animaux

provenant de la transformation de

poissons ou d´autres animaux marins

Aliments complets

Aliments simples

à l´exception de

 phosphates

 levures

Aliments complets

Aliments simples

à l´exception de

 aliments d´origine animale

 phosphates

Aliments complets

à l´exception de

 aliments complets pour bovins, ovins,

caprins

 en lactation

 autres

 aliments complets pour porcs

 aliments complets pour volailles

 aliments complets pour poussins

Composés minéraux pour bovins, ovins

et caprins

Aliments simples

à l´exception de

 aliments des animaux provenant de

la transformation de poissons ou

d´autres animaux marins

Teneur maximale

en mg/kg (ppm),

amenée à un

taux d´humidité

de 12 %

2.000

2.000

0,1

0,5



Substances, produits

5. Nitrites

B. Produits

1. Aflatoxine B1

2. Acide cyanhydrique

3. Gossypol libre

Aliments pour animaux

Aliments complets

Farines de poisson

Aliments complets

Aliments simples

Aliments complets pour bovins, ovins et

caprins (à l´exception du bétail laitier,

des veaux et des agneaux)

Aliments complets pour porcins et vo-

lailles (à l´exception des jeunes ani-

maux)

Autres aliments complets

Aliments complémentaires pour bétail

laitier

Aliments simples

à l´exception de

 graines de lin

 tourteaux de lin

 produits de manioc et tourteaux

d´amandes

Aliments complets

à l´exception de

 aliments complets pour poussins

Aliments simples

à l´exception de

 tourteaux de coton

Aliments complets

à l´exception de

 aliments complets pour bovins, ovins

et caprins

 aliments complets pour volailles (à

l´exception des volailles de ponte) et

veaux

 aliments complets pour lapins et por-

cins (sauf porcelets)

Teneur maximale

en mg/kg (ppm),

amenée à un

taux d´humidité

de 12 %

0,1

(exprimé en

nitrite

de sodium)

(exprimé en

nitrite

de sodium)

0,05

0,05

0,02

0,01

0,02

1.200

Substances, produits

4. Théobromine

5. Essence volatile de moutarde

6. Vinylthiooxazolidone

(Vinyloxazolidine thione)

7. Ergot de seigle (Claviceps pur-

purea)

8. Graines de mauvaises herbes et

fruits non moulus ni broyés con-

tenant des alcaloïdes, des gluco-

sides ou d´autres substances toxi-

ques, isolément ou ensemble, dont

a) Lolium temulentum L.,

b) Lolium remotum Schrank

c) Datura stramonium L.

Aliments pour animaux

Aliments complets

à l´exception de

 aliments complets pour bovins adultes

Aliments simples

à l´exception de

 tourteaux de colza

Aliments complets

à l´exception de

 aliments complets pour bovins, ovins

et caprins (à l´exception des jeunes

animaux)

 aliments complets pour porcins (à

l´exception des porcelets) et volailles

Aliments complets pour volailles

à l´exception de

 aliments complets pour volailles pon-

deuses

Tous les aliments contenant des céréales

non moulues

Tous les aliments

Teneur maximale

en mg/kg (ppm),

amenée à un

taux d´humidité

de 12 %

4.000

(exprimé en

isothiocyanate

d´allyle)

(exprimé en

isothiocyanate

d´allyle)

1.000

exprimé en

isothiocyanate

d´allyle)

(exprimé en

isothiocyanate

d´allyle)

1.000

1.000

3.000

1.000

1.000

1.000

Substances, produits

9. Grains et graines et dérivés de leur

transformation

Abricot  Prunus armeniaca L.

Amande amère  Prunus amyg-

dalus Batsch var. amara (D.C.)

Focke

Faîne non décortiquée  Fagus

silvatica L.

Cameline  Camelina sativa (L.)

Crantz

Illipe, mowrah, bassia- Madhuca,

indica Gmel et Madhuca longifolia

(L.) Macbr. et autres variétés

toxiques d´illipe, de mowrah ou de

bassia

Noix de karité  Butyrosperum

parkii (G. Don) Kotschy

Purgère  Jatropha curcas L.

Croton  Croton tiglium L.

Moutarde chinoise  Brassica

cernua Forbes et Hemsl.

Moutarde indienne  Brassica

juncea (L.) Czern. et Coss. ssp.

integrifolia (West.) Thell.

Moutarde de sarepte  Brassica

juncea (L.) Czern. et Coss. ssp.

juncea

Colza éthiopien  Brassica juncea

(L.) Czern. et Coss ssp. carinata

Moutarde noire  Brassica nigra

(L.) W.D.J. Koch

10. Ricin  Ricinus communis L.

11. Crotalaria L. sp

Aliments pour animaux

Tous les aliments

Tous les aliments

Tous les aliments

Teneur maximale

en mg/kg (ppm),

amenée à un

taux d´humidité

de 12 %

zéro (1)

(exprimé en

coques de ricin)

(1) Des quantités négligeables ne dépassant pas la limite inférieure de sensibilité de la méthode de

dosage sont tolérées.

Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg

Le présent règlement ne s´applique pas aux aliments des animaux pour lesquels il est prouvé

au moins par une indication appropriée qu´ils sont destinés à l´exportation vers des pays tiers.

Outre les experts et agents désignés par l´arrêté grand-ducal du 7 septembre 1954, concer-

nant la désignation des agents et experts chargés de l´exécution des dispositions de la loi du 25 septembre

1953, ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons et produits

usuels, tel que cet arrêté a été modifié par la suite, sont chargés de l´exécution des dispositions du pré-

sent règlement et, à cet effet, investis des pouvoirs spéciaux prévus aux articles 5, 7 et 8 de la loi du

25 septembre 1953 précitée

a) en tant qu´experts

les ingénieurs de la division des laboratoires de contrôle et d´essais auprès de l´administration

des services techniques de l´agriculture;

b) en tant qu´agents

les laborantins, les techniciens-chimistes, les aides-chimistes et les appariteurs de la division des

laboratoires de contrôle et d´essais auprès de l´administration des services techniques de l´agri-

culture.

Les critères de pureté des additifs visés au présent règlement sont fixés par règlement

ministériel.

Les annexes au présent règlement peuvent être modifiées par règlement ministériel.

Le règlement grand-ducal du 8 mars 1974 concernant l´emploi et le contrôle des additifs

dans l´alimentation des animaux est abrogé.

Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies des peines édictées par

l´article 2 de la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées

alimentaires, boissons et produits usuels, sans préjudice de celles prévues par les articles 9 et suivants

de la même loi, par le code pénal ou par d´autres lois.

Notre Ministre de la Santé Publique, Notre Ministre de l´Agriculture et Notre Ministre de la

Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l´exécution du présent règlement qui sera publié

au Mémorial.

Palais de Luxembourg, le 30 juin 1976

Jean

Le Ministre de la Santé Publique

et de l´Environnement,

Emile Krieps

Le Ministre de l´Agriculture

et de la Viticulture,

Jean Hamilius

Le Ministre de la Justice,

Robert Krieps

No

E 711

E 712

Additifs

Virginiamycine

Flavophospholipol

Désignation

chimique

I C28H35N3O7

II C43H49N7O10

C70H124N6O40P

Espèce animale

Dindons(13)

Autres volailles (à

l´exception des ca-

nards, oies, poules

pondeuses, pigeons)

Porcs

Veaux

Dindons(13)

Volailles

Autres volailles (à

l´exception des ca-

nards, oies, poules

pondeuses pigeons),

Veaux

Porcs

Animaux à fourrure

Age maximal

26 semaines

16 semaines

6 mois

6 mois

26 semaines

10 semaines

16 semaines

6 mois

6 mois

ppm de l´alim.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

Aliments d´allaite-

ment seulement

Réf. (5)

Aliments d´allaite-

ment seulement

id.

B. Substances ayant des effets antioxygènes (15)

E 300 Acide l-ascorbique

E 301 l-Ascorbate de sodium

E 302 l-Ascorbate de calcium

E 303 Acide diacétyl-5,6-1-

ascorbique

E 304 Acide palmityl-6-1-

ascorbique

E 306 Extraits d´origine natu-

relle riches en toco-

phérols

E 307 Alpha-tocophérol de

synthèse

Toutes les espèces

animales

Tous les aliments









No

E 308

E 309

E 311

E 312

E 320

E 321

E 324

E 750

E 751

Désignation

Additifs

Gamma-tocophérol

de synthèse

Delta-tocophérol de

synthèse

Gallate d´octyle

Gallate de dodécyle

Butylhydroxyanisol

(BHA)

Butylhydroxytoluène

(BHT)

Ethoxyquine

C. Substances aromatiques et apéritives.

Tous les produits natu-

rels et les produits syn-

thétiques qui y corres-

pondent.

D. Coccidiostatiques.

Amprolium

Amproliuméthopabate

mélange

25 parts de a)

amprolium et 1,6 part

de b) éthopabate

chimique

Chlorhydrate du chlo-

rure de 1-(4-amino-2-n-

propyl-5-pyrimidinyl-

méthyl) -2-picolinium

a) Chlorhydrate du

chlorure de 1-(4-amino

-2-n-propyl-5-pyri mi-

dinylméthyl )-2-picoli-

nium

b) Benzoate de 4-acéta-

mido-2-éthoxyméthyle

Espèce animale

Toutes les espèces

animales

Volailles

Poules,

dindons et

pintades

Age maximal

ppm de l´alim.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

100

Isolé-

ment

ou avec

autres

gallates

150

Isolé-

ment ou

en-

semble

62,5

66,5

Autres

dispositions

Tous les aliments

Administration inter-

dite dès l´àge de la

ponte et 3 jours au

moins avant l´abattage

id.













No

E 752

E 753

E 754

E 755

E 756

E 757

E 758

E 322

E 400

E 401

E 402

E 403

Additifs

DOT

Buquinolate

Dimétridazole

Métichlorpindol

Decoquinate

Monensin-sodium

Robenidine

E. Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants. (15)

Lécithines

Acide alginique

Alginate de sodium

Alginate de potassium

Alginate d´ammonium

Désignation

chimique

3,5-Dinitro-O-toluamide

Carboxylate de éthyl-

4-hydroxy-6,7 di-isobu-

toxy 3-quinoléine

1,2-dlméthyl-S-nitro-

imidazole

3,5-dichloro-2,6-dimé-

thyl-4-pyridinol

3-Ethoxycarbonyl-4-

hydroxy-6-décyloxy-7-

éthoxy-quinoléine

Ester complexe du bu-

tyrate de sodium

C36H61O11Na

Chlorhydrate de 1,3 bis

(p-chlorobenzylidène-

amino) guanidine

Espèce animale

Volailles

Poulets d´engraisse-

ment

Dindons,

pintades

Poulets d´engraisse-

ment, pintades

Lapins

Poulets d´engraisse-

ment

Poulets d´engraisse-

ment

Poulets d´engraisse-

ment , dindons

Age maximal

Toutes les espèces

animales

Toutes les espèces

animales à l´excep-

tion des poissons

d´aquarium

ppm de l´alim.

complet

Teneur

minim.

62,5

82,5

Teneur

maxim.

82,5

Autres

dispositions

id.

id.

id.

(7)

id. (3)

Administration inter-

dite au moins 5 jours

avant l´abattage (14)

Administration inter-

dite 3 jours au moins

avant l´abattage

id. (15)

Administration inter-

dite 5 jours au moins

avant l´abattage

Tous les aliments





















No

E 404

E 405

E 406

E 407

E 408

E 410

E 411

E 412

E 413

E 414

E 420

E 421

E 422

E 440

E 460

E 461

E 462

E 463

E 464

E 465

E 466

Désignation

Additifs

Alginate de calcium

Alginate de propylène-

glycol (alginate de 1,2-

propanediol)

Agar-Agar

Carraghen, carragé-

nines, carraghénates,

carragheenan

Furcelleran ou

Furcellaran

Farine de graines de

caroube

Farine de graines de

tamarin

Farine de graines de

guar, gomme de guar

Gomme adragante,

tragacanthe

Gomme arabique

Sorbitol

Mannitol

Glycerol

Pectines

Cellulose micro-

cristalline

Méthylcellulose

Ethylcellulose

Hydroxypropylcellu-

lose

Hydroxypropylméthyl-

cellulose

Méthyléthylcellulose

Carboxyméthyl-

cellulose

(sel de sodium de

l´éther carboxyméthy-

lique de cellulose)

chimique

Espèce animale

Toutes les espèces

animales

Toutes les espèces

animales

Age maximal

ppm de l´alim.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

Tous les aliments

Tous les aliments

No

E 470

E 471

E 472

E 473

E 474

E 475

E 477

Additifs

Sels de sodium, de po-

tassium, de calcium des

acides gras alimentaires,

seuls ou en mélange,

ces sels étant obtenus à

partir soit de matières

grasses comestibles,

soit d´acides gras ali-

mentaires distillés

Mono et diglycérides

d´acides gras alimen-

taires

Esters

a) acétique

b) lactique

c) citrique

d) tartrique

e) monoacétyl-tar-

trique et diacétyl-

tartrique des mono- et

diglycérides d´acides

gras alimentaires

Sucroesters, esters de

saccharose et d´acides

gras alimentaires

Sucroglycérides, mé-

lange d´esters de sac-

charose et de mono- et

diglycérides d´acides

gras alimentaires

Esters polyglycériques

des acides gras alimen-

taires non polymérisés

Monoesters du propy-

lène-glycol (1,2 pro-

pane-diol) et des acides

gras alimentaires seuls

ou en mélange avec

diesters

Désignation

chimique

Espèce animale

Toutes les espèces

animales

Age maximal

ppm de l´alim.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

Tous les aliments

No

E 480

E 481

E 482

E 483

Désignation

Additifs

Acide stéaroyl-2-lacty-

lique

Stéaroyl-2-lactyllactate

de sodium

Stéaroyl-2-lactyllactate

de calcium

Tartrate de stéaroyle

cüimique

F. Matières colorantes, y compris les pigments.

E160c

E160e

E160f

E161b

E161c

E161e

E161g

E161h

E 131

E 142

1) Caroténoides

et xanthophylles

Capsanthéine

Bêta-apo-B´-caroténal

Ester éthylique de

l´acide bêta-apo-8´-

caroténoique

Lutéine

Cryptoxanthine

Violaxanthine

Canthaxanthine

Zéaxanthine

2.1. Bleu patenté V

2.2. Vert acide brillant

B.S. (vert lissamine)

C40H58O3

C30H40O

C32H44O2

C40H56O2

C40H56 O

C40H56O4

C40H52O2

C40H56O2

Sel calcique de l´acide

disulfonique de l´anhy-

dride m-hydroxytetra-

éthyl diamino triphényl

carbinol (9)

Sel sodique du bi

(-p-diméthylamino-

phényl) hydroxy-2-

disulfo-3,6-naphto-

fuchsonimonium

Espèce animale

Touteslesespèeces

animales

Volailles

a) Toutes les espèces

animales à l´excep-

tion des chiens et

des chats

Age maximal

ppm de l´alim.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

(au total)

Autres

dispositions

Tous les aliments

Respect des condi-

tions fixées par les

règlementstations

communautaires en

matière de coloration

des denrées alimen-

taires

Admis seulement

pour les aliments des

animaux

a) dans les produits

de transformation de

i) déchets de denrées

alimentaires

ii) céréales ou farines

de manioc dénatu-

rées, ou

iii) d´autres maté-

riaux de base déna-





No

Additifs

3) Toutes les autres

matières colorantes au-

torisées par les régle-

mentations communau-

taires pour colorer les

denrées alimentaires

Désignation

cüimique

Espèce animale

b) Chiens et chats

a) Toutes les espèces

animales à l´excep-

tion des chiens et

des chats

b) Chiens et chats

Age maximal

ppm de l´alim.

complet

ç

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

turés au moyen de

substances admises et

appropriées ou colo-

rées lors de la prépa-

ration technique pour

permettre l´identifi-

cation nécessaire en

cour de fabrication;

b) en observant les

conditions fixées pour

ces substances dans

les prescriptions

communautaires

Observations des

conditions fixées pour

cette substance dans

les prescriptions

communautaires;

Mêmes dispositions

que pour E 131 à

l´exception de il)

(6) (9)

Observations des

conditions fixées pour

ces substances dans

les prescriptions

communautaires

G. Agents conservateurs. (15)

E 200

E 201

E 202

E 203

E 236

Acide sorbique

Sorbate de sodium

Sorbate de potassium

Sorbate de calcium

Acide formique

Tous lesaliments

Toutes les èspeces

animal es

No

E 237

E 238

E 260

E 261

E 262

E 331

E 263

E 270

E 325

E 326

E 327

E 280

E 281

E 282

E 283

E 330

E 332

E 333

E 334

E 335

E 336

E 337

E 338

E 350

E 351

E 352

chimique

Formiate de sodium

Formiate de calcium

Acide acétique

Acétate de potassium

Diacétate de sodium

Acétate de calcium

Acide lactique

Lactate de sodium

Lactate de potassium

Lactate de calcium

Acide propionique

Propionate de sodium

Propionate de calcium

Propionate de potassium

Acide citrique

Citrates de sodium

Citrates de potassium

Citrates de calcium

Acide tartrique

Tartrates de sodium

Tartrates de potassium

Tartrate double de so-

dium et de potassium

Acide orthophospho-

rique

Acide chlorhydrique

Acide sulfurique

Formaldéhyde

Désignation

Additifs

Espèce animale

Toutes les espèces

animales

Age maximal

ppm de l´alim.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

Tous les aliments

Pour ensilage

seulement

H. Vitamines, Provitamines.

No

E 670

E 671

Additifs

1) Vitamine D2

Vitamine D3

2) Toutes les substances

du groupe, à l´exception

de la vitamine D

Désignation

chimique

Espèce animale

Porcs

Porcelets

Bovins

Ovins

Veaux

Chevaux

Autres espèces (à

l´exception des vo-

lailles

Porcs

Porcelets

Bovins

Ovins

Veaux

Chevaux

Poules pondeuses

Autres volailles

Autres espèces

Age maximal

Teneur maximale

en Ul/kg de

l´aliment complet

ou de la ration

journalière

2.000

10.000

4.000

4.000

10.000

4.000

2.000

2.000

10.000

4.000

4.000

10.000

4.000

3.000

5.000

5.000

Autres

dispositions

Dans aliments d´allai-

tement seulement

L´administration si-

multanée de vitamine

D3 est interdite

Dans aliments d´allai-

tement seulement

Administration si-

multanée de vitamine

D2 est interdite

(16)

(16)



No

Additifs

Désignation

chimique

Espèce animale

Age maximal

ppm de l´alim.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

I. Oligo-éléments.

E 1

E 2

E 3

E 4

Fer-Fe

Fumarate ferreux

Citrate ferreux

Carbonate ferreux

Chlorure ferreux

Chlorure ferrique

Oxyde ferrique

Sulfate ferreux

Lactate ferreux

Iode - I

lodate de calcium

lodate de calcium

anhydre

lodure de sodium

lodure de potassium

Cobalt-Co

Acétate de cobalt

Carbonate basique de

cobalt

Chlorure de cobalt

Sulfate de cobalt

Sulfate de cobalt

monohydraté

Nitrate de cobalt

Cuivre-Cu

Acétate cuivrique

Carbonate basique de

cuivre monohydraté

Chlorure cuivrique

Oxyde cuivrique

Sulfate cuivrique

FeC4H2O4

Fe3(C6H5O7)2.6H2O

FeCO3

FeCl2.4H2O

FeCl3.6H2O

Fe2O3

FeSO4.7H2O

Fe(C3H5O3)2.3H2O (8)

Ca (103)2 .6H2O

Ca (103)2

Nal

Kl

Co(CH3COO)2.4H2O

2CoCO3.3Co(OH)2.

H2O

CoCl2.6H2 O

CoSO4.7H2O

CoSO4 .H2O

Co( TO3)2 .6H2O

Cu(CH3COO)2. H2O

CuCO3. Cu(OH)2. H2O

CuCl2 .2H2O

CuO

CuSO4 .5H2O

1.250

(au total)

(au total)

(au total)

Porcs

(au total)

Autres

espèces

animales

(au total)

No

E 5

E 6

Désignation

Additifs

Manganèse-Mn

Carbonate manganeux

Chlorure manganeux

Phospate acide de

manganèse

Oxyde manganeux

Oxyde manganique

Sulfate manganeux

Sulfate manganeux

monohydraté

Zinc-Zn

Lactate de zinc

Acétate de zinc

Carbonate de zinc

Chlorure de zinc

monohydraté

Oxyde de zinc

Sulfate de zinc

Sulfate de zinc

monohydraté

chimique

MnCO3

MnCl2.4H2O

MnHPO4.3H2O

MnO

Mn2O3

MnSO4.4H2O

MnSO4.H2O

Zn(C3H5O3)2.3H2O

Zn(CH3.COO)2.2H2O

ZnCO3

ZnCl2.H2O

ZnO

ZnSO4.7H2O

ZnSO4.H2O

Espèce animale

Age maximal

ppm de l´alim.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

(au total)

(au total)

Autres

dispositions

J. Facteurs de croissance.

E 80

Nitrovine

Chlorhydrate de 1,5-

bis (5-nitro-2-furyl)-

1,4 pentadiène-3-one-

amidinohydrazone

Poulets d´engraisse-

ment

Porcelets

Porcs à l´engrais

10 semaines

11e semaine

à 6 mois

20 (a)

15 (4)

30 (a)

(13)

Administration inter-

dite 3 jours au moins

avant l´abattage

Mélange ou admi-

nistration simultanée

avec des antibio-

tiques interdit

K. Composés azotés non protéiques (12)

E 800

E 801

E 802

Biuret

Urée

Phospate d´urée

C2H5O2N3

CO(NH2)2

CO(NH2)2H3PO4

Ruminants dès le dé-

but de la rumination

a) déclaration de la

part d´azote, expri-

mée en équivalent

protéique, apportée

(a) pour aliments d´allaitement seulement



No

E 803

Additifs

Diurédoisobutane

Désignation

chimique

C6H14O2N4

Espèce animale

Age maximal

ppm de l´alim.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

par le(s) composé(s)

azoté(s) non pro-

téique(s)

b) mode d´emploi

approprié indiquant

notamment les ani-

maux auxquels l´ali-

ment est destiné

ainsi que la teneur

maximale en azote

non protéique total

à ne pas dépasser

dans la ration

journalière

ANNEXE II

No

Additifs

Désignation

chimique

Espèce animale

Age maximum

ppm de l´aliment.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

Durée (1)

de

l´autori-

sation (2)

A. Antibiotiques.

Erythromycine

Hygromycine B

Tylosine

Bacitracine-Zn, poly-

peptide contenant jus-

qu´à 20% de Zn

Flavophospholipol

Lincomycine

Bacitracine méthylène

disalicylate

C66H67O13N

(base)

macrolide

C15H28O10N2

C45H77O17N

(base)

macrolide

C66H103O16N17SZn

C70H124N6O40P

C18H34N2O6S. HCI

Sel de polypeptide

Poulets d´en-

graissement

Porcs

Poules pondeuses

Canards

Volailles, à l´ex-

ception des ca-

nards et des oies

Porcs

Veaux, agneaux

chevreaux

Animaux à

fourrure

Poules pondeuses

Volailles, à l´ex-

ception des ca-

nards ,oies,

poules pondeuses

Volailles (à l´ex-

ception des ca-

nards, oies,

poules pon-

deuses)

Porcs

jusqu´à 2 mois

de 2 à 6 mois

10 semaines

jusqu´à la fin

de la 4e se-

maine

jusqu´à la fin

de la 10e se-

maine

jusqu´à lafin

de la 16e se-

maine

10 semaines

10 semaines

6 mois

plus de

plus de

plus de

plus de

100(13)

Aliments d´al-

laitement

31.12.77(15)

31.12.76(15)

31.12.77(5)

(5)

30.06.77(5)

31.12.77(11,5)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

30.06.77(5,13)

31.12.77(5)

31.12.77

(11, 15)







No

Additifs

Oléandomycine

Spiramycine

Virginiamycine

Avorparcine

Désignation

chimique

C35H61O12N

(base)

macrolide

I. C45H78O15N2

II. C47H80O16N2

III. C48H82O16N2

(base)

Macrolide

I. C28H35N3O7

II. C43H49N7O10

Espèce animale

Volailles (à l´ex-

ception des ca-

nards et des oies)

Porcs

Volailles (à l´ex-

ception des ca-

nards et des oies)

Porcs

Veaux, agneaux

chevreaux

Animaux à

fourrure

Volailles ( à l´ex-

ception des ca-

nards et des oies]

Porcs

Veaux

Poulets d´en-

graissement

Porcelets

Porcs

Age maximum

jusqu´à la fin

de la 4ese-

maine

jusqu´à la fin

de la 10e se-

maine

jusqu´à la fin

de la 4e se-

maine

jusqu´à la fin

de la 10e se-

maine

jusqu´à la fin

de la 16e se-

maine

jusqu´à la fin

de la 4e se-

jusqu´à la fin

de la 10e se-

maine

jusqu´à la fin

de la 16e se-

maine

jusqu´à la fin

de la 10e se-

maine

plus de 10

semaines

ppm de l´aliment.

complet

Teneur

minim.

plus de

plus de

plus de

plus de

plus de

plus de

plus de

plus de

plus de

7,5

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

Durée (1)

de

l´autori-

sation (2)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)



No

Additifs

Désignation

chimique

Espèce animale

Age maximum

ppm de l´aliment.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

Durée (1)

de

l´autori-

sation (2)

B. Substances avant des effets antioxygènes.

1 Gallate de propyle

Toutes les es-

pèces animales

isolé-

ment ou

avec les

autres

gallates

Tous les aliments 31.12.77(15)

D. Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses.

Dimétridazole

Furazolidone

Nicarbazine

Nitrofurazone

Sulfaquinoxaline

Whytsin

(Sulfaquinoxaline +

Pyriméthamine)

(Sulfaquinoxaline +

Diaveridine)

Sulfadiméthoxyne

+ Diaveridine

1,2-diméthyl-5-nitro-

imidazole

N-(5 nitro-2-furfu

rylidène)-3-amino

-2-oxazolidone

4,4-dinitrocarbanilide

-2-hydroxy-4,6-dimé-

thyl-pyrimidine

5-nitro-2-furfurylidène

-semicarbazone

2-sulfanil-amido-

quinoxaline

2-sulfanil-amido-

quinoxaline-2,4-

diamino-5-4-chloro-

phényl-6-éthylpyri-

midine

2-Sulfanilamido

quinoxaline+2,4 dia-

mino-5-(3,4 dimé-

toxybenzyle-pyrimi-

dine)

2,4-diméthoxy-6-

sulfanilamide-1,3-

diazine+2,4-diamine-

5-(3,4 dimétoxyben-

zyle-pyrimidine)

A l´exception des

aliments destinés

aux dindons et

pintades

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.77(15)





No

Additifs

Ronidazole

Bifuran

(Nitrofurazone

+ Furazolidone)

Méthylbenzoquate

Métichlorpindol

méthylbenzoquate

(mélange de 100 parts

de (a) et de 8,35 parts

de (b)

Amprolium/sulfaquin-

oxaline/éthopabate

(mélange de 18 parts

de (a), 10,8 parts de (b)

et 0,9 parts de (c)

Amprolium/sulfaquin-

oxaline/éthopabate/

pyriméthamine (mé-

lange de 20 parts de (a)

12 parts de (b), 1 part

de (c) et 1 part de (d)

Désignation

chimique

(1-méthyl-5-nitro

i midazol-2-yl)-méthyl-

carbamate

5-nitro-2-furfury-

lidène-semicarbazone

+N-(5-nitro-2-furfury-

lidène)-3-amido-2-

oxazolidone

C22H23O4N

(a) 3,5-dichloro-2,6-

diméthyl-4-pyridinol

(b) 7-benzyloxy-6,

n-butyl-3-méthoxy-

carbonyl-4-quinolone

Hydrazide de l´acide

3,5 dinitro salicylique

(5-nitrofurfurylidène)

(a) Chlorhydrate de

chlorure de 1-(4-

amino-2, n-propyl-5-

pyrimidinyl-méthyl)

-2-picolinium

(b) 2-sulfanyl-amido-

quinoxaline

(c) 4-acétamido-2-

éthoxybenzoate de

méthyle

(a) voir sub 20

(b) id.

(c) id.

(d) 2,4-diamino-5-

(4-chlorophényl)

-6-éthylpyrimidine

Espèce animale

Poulets d´en-

graissement

Dindons

Poulets d´en-

graissement et

dindons

Poulets d´en-

graissement

Age maximum

ppm de l´aliment.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

110(8)

(a)100

(b) 60

(c)

(a) 100 i

(b) 60

(c)

(d)

Autres

dispositions

Administration

interdite 3 jours

au moins avant

l´abattage

Administration

interdite 5 jours

au moins avant

l´abattage

Administration

interdite 7 jours

au moins avant

l´abattage

id.

Durée (1)

de

l´autori-

sation (2)

31.12.77(15)

31.12.77(15)

31.12.78(15)

31.12.78

S

31.12.77

(11,15)

31.12.77

(11,15)

31.12.77









No

Additifs

Halofuginone

Ipronidazole

Désignation

chimique

4(3H)quinazolinone,

7-bromo-6-chloro-3-

(3-(3-hydroxy-2-pipé-

ridyl)acétonyl) dl

trans-brom-hydrate

l -méthyl-2-isopropyl-

5-nitroimidazole

Espèce animale

Poulets d´en-

graissement

Dindons

Age maximum

ppm de l´aliment.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

Administration

interdite 5 jours

au moins avant

l´abattage

id.

Durée (1)

de

l´autori-

sation (2)

31.12.77(14)

31.12.77(14)

E. Agents Emulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants.

Esters de polyethylène-

glycol

Ricinoléate de glycérine

poly-éthylène-glycol

Alcoyléther de poly-

glycérol (P.M. 650-750)

1,2-Propylèneglycol

1,3-Butanediol

Citrate de stéaroyle

Gomme Karaya

Esters partiels de poly-

glycérol d´acides gras

de ricin polycondensés

Monopalmitate de

sorbitane

Monostéarate de

sorbitane

Tristéarate de sorbitane

Monolaurate de poly-

oxyéthylène (20)

sorbitane

Monopalmitate de poly-

oxyéthylène (20)

sorbitane

Toutes les es-

pèces animales

id.

Veaux

Toutes les es-

pèces animales

1,000

5.000

Tous les aliments

Aliments d´allai-

tement seulement

Tous les aliments

31.12.77

31.12.77

id.

id.

id.

id.

18.6.1979





No

Additifs

Monostéarate de poly-

éthylène (20) sorbitane

Tristéarate de polyoxy-

éthylène (20) sorbitane

Monooléate de polyoxy-

éthylène (20) sorbitane

Stéarate de polyoxy-

éthylène (8)

Stéarate de polyoxy-

éthylène (40)

Esters glycériques

d´acides gras obtenus à

partir d´huile de soja

oxydée par chauffage

Gomme Ghatti

Gomma Xanthan

Quillaia

Esters mixtes d´acide

lactique et d´acides gras

alimentaires avec le

glycérol et le propy-

lèneglycol

Monolauratede

sorbitane

Monooléate de

sorbitane

Dioctylsulfosuccinate

de sodium

Phosphatides d´ammo-

nium (émulsifiant YN)

Désignation

chimique

Espèce animale

Toutes les es-

pèces animales

Age maximum

ppm de l´aliment.

com plet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

Durée (1)

de

l´autori-

sation (2)

Tous les aliments

18.6.1979

F. Matières colorantes y compris les pigments.

Citranaxanthine

C33H44O

Volailles



80*

31.12.77(15)

* isolément ou avec les autres caraténoïdes et Xanthophylles



No

Additifs

Désignation

chimique

Espèce animale

Age maximum

ppm de l´aliment.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

Durée (1)

de

l´autori-

sation (2)

G. Agents conservateurs.

Acide fumarique

Acide malique

HCI ac-chlorhydrique

H2SO4 ac-sulfurique

CH3-CHO ald. formique

p-Hydroxybenzoate

d´éthyle (E 214)

p-Hydroxybenzoate

d´éthyle-sodium (E 215)

p-Hydroxybenzoate de

propyle (E 216)

p-Hydroxybenzoate de

propyl-sodium (E 217)

p-Hydroxybenzoate de

méthyle (E 218)

p-Hydroxybenzoate de

méthyl-sodium (E 219)

Sulfite de sodium

(E 221)

Bisulfite de sodium

(E 222)

Metabisuifite de sodium

(E 223)

Métabisulfite de

potassium (E 224)

Nitrite de sodium (250)

I. Oligoéléments.

Molybdène

Sélénium

Cuivre

Mo

Se

Cu

Toutes les es-

pèces animales

Animaux fami-

liers à l´excep-

tion des chats

Animaux

familiers

Animaux fami-

liers à l´excep-

tion des oiseaux

et des poissons

d´aquarium

Porcs

plus de

2,5

0,5

Tous les alimnts

31.12.77

id.

id.

id.

id.

31.12.77(15)

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

(2)

(14)

31.12.77

}











No

Additifs

Désignation

cüimique

Espèce animale

Age maximum

ppm de l´aliment.

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

Durée (1)

de

l´autori-

sation (2)

J. Facteurs de croissance. (15)

Nitrovine

Carbadox

Chlorhydrate de 1,5-

bis (5-nitro-2-furyl)

-1,4-pentadiène-3-one-

amidino-hydrazone

Ester méthylique du

N,N´-dioxyde de

l´acide 3-(2-quinoxa-

linyl-méthylène) carba-

zique

Veaux, dindons

Porcs

4 mois

Mélange ou ad-

ministration si-

multanée avec

un antibiotique

interdit

Administration

interdite 4 se-

maines au moins

avant l´abattage

Mélange ou ad-

ministration si-

multanée avec

un antibiotique

interdit

31.12.77

31.12.77(15)

K. Composés azotés non protéiques. (12)

Acide cyanurique

C3H3O3N3

Ruminants dès

l´âge de la ru-

mination

a) déclaration de

la part d´azote

exprimée en

équivalent pro-

téique, apportée

par le(s) compo-

sé(s) azoté(s) non

protéiques;

b) mode d´em-

ploi approprié

indiquant notam-

ment les ani-

maux auxquels

l´aliment est

destiné ainsi que

la teneur maxi-

30.09.77



No

Additifs

Triuret

Désignation

chimique

C3H6O3N4

Espèce animale

Age maximum

ppm de l´aliment

complet

Teneur

minim.

Teneur

maxim.

Autres

dispositions

mâle en azote

non protéique

total à ne pas dé-

passer dans la

ration jour-

nalière

Duée (1)

de

l´autori-

sation (2)

30.09.77

L. Auxiliaires de fabrication. (15)

Lignosulfonates

Silice

Acide silicique

Silicates, exempts

d´amiante

Gélatine

Dextranes

Stéarate de Na, K et Ca

Toutes les es-

pèces animales

Tous les alimnts

31.12.77

id.

id.

id.

id.

id.

Références.

( 1) 1re directive 73/264/CEE J.O.L. 253/12 du 10.09.73

( 2) 2e directive 75/296/CEE J.O.L. 124/29 du 15.05.75

( 3) 3e directive 74/ 7/CEE J.O.L. 14/21 du 17.01.74

( 4) 4e directive 74/ 38/CEE J.O.L. 30/21 du 04.02.74

( 5) 5e directive 74/180/CEE J.O.L. 94/14 du 04.04.74

( 6) 6e directive 74/181/CEE J.O.L.

94/16 du 0.404.74

( 7) 7e directive 74/182/CEE J.O.L. 94/18 du 04.04.74

( 8) 8e directive 74/378/CEE J.O.L. 74/378 du 22.07.74

( 9) 9e directive 74/421/CEE J.O.L. 74/421 du 12.08.74

(10)10 e directive 75/ 50/CEE J.O.L. 19/58 du 24.01.75

(11)11e directive 75/267/CEE J.O.L. 118/45 du 08.05.75

(12)12e directive 75/696/CEE J.O.L. 299/19 du 19.11.75

(13)13e directive 76/ 13/CEE J.O.L.

4/21 du 08.01.76

(14)14 e directive 76/546/CEE J.O.L. 160/11 du 22.06.76

(15)15e directive 76/603/CEE J.O.L. 198/10 du 23.07.76

Règlement grand-ducal du 29 août 1976 concernant la fixation

de teneurs maximales pour

les substances indésirables dans les aliments des animaux.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu la loi du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation et le contrôle des denrées alimen-

taires, boissons et produits usuels, telle que cette loi a été modifiée dans la suite

Vu la directive 74/63 du Conseil des Communautés Européennes du 17 décembre 1973 concernant la

fixation de teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments des ani-

maux;

Vu la première directive 76/14 de la Commission du 15 décembre 1975 modifiant l´annexe de la direc-

tive 74/63 du Conseil du 17 décembre 1973 précitée;

Vu l´avis de la Chambre de Commerce;

Après avoir demandé l´avis de l´organisme faisant fonction de Chambre d´Agriculture;

Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il

y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Santé Publique et de l´Environnement, de Notre Ministre de

l´Agriculture et de la Viticulture et de Notre Ministre de la Justice et après délibération du Gouverne-

ment en Conseil;

Arrêtons