Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 23 septembre 1996 déterminant l’évaluation et la promotion des élèves dans le cycle inférieur de l'enseignement secondaire technique ainsi que les conditions d’admission aux classes des différents régimes du cycle moyen.

19 août 2002

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 23 septembre

1996 déterminant l’évaluation et la promotion des élèves dans le cycle inférieur de l'enseignement

secondaire technique ainsi que les conditions d’admission aux classes des différents régimes du

cycle moyen.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau ;

Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l’enseignement secondaire technique et de la formation

professionnelle continue, notamment les articles 26 et 28;

Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports et après

délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Le règlement grand-ducal du 23 septembre 1996 déterminant l’évaluation et la promotion des élèves dans

le cycle inférieur de l'enseignement secondaire technique ainsi que les conditions d’admission aux classes des différents

régimes du cycle moyen est modifié comme suit

L’article 2 paragraphe 5., tiret b) est remplacé par

«b) la moyenne générale qui est la moyenne pondérée, d’une part des notes annuelles des branches de promotion

multipliées chacune par 4, d’autre part de la note annuelle de l’Instruction religieuse et morale, respectivement de la

Formation morale et sociale.»

Au cycle supérieur de l'enseignement secondaire technique, la division technique générale du régime

technique peut comprendre

une section technique générale

une section informatique

Les coefficients des branches, des branches combinées, du projet et des épreuves;

les épreuves qui figurent à l'examen ainsi que la nature des épreuves;

la pondération des épreuves écrites, orales ou pratiques;

les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense, ainsi que le nombre maximum et le nombre

minimum de branches à dispense;

les branches fondamentales

sont fixés et arrêtés conformément aux tableaux annexés qui font partie intégrante du présent règlement.

Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2002/2003. Il abroge toutes les dispositions

qui lui sont contraires.

Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2002/2003.

Notre Ministre de l’Éducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargé de l’exécution du

présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre de l’Éducation Nationale,

Cabasson, le 30 juillet 2002.

de la Formation Professionnelle et des Sports,

Henri

Anne Brasseur

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les modalités des épreuves de l’examen de fin

d’études du régime de la formation de technicien dans les divisions administrative et commerciale,

artistique, chimique, électrotechnique, génie civil, hôtelière et touristique, informatique,

mécanique de l’enseignement secondaire technique.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire technique et de la formation

professionnelle continue;

Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence ;

Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports, et après

délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2002/2003. Il abroge toutes les dispositions

qui lui sont contraires.

Notre Ministre de l’Éducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargé de l’exécution du

présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre de l’Éducation Nationale,

Cabasson, le 30 juillet 2002.

de la Formation Professionnelle et des Sports,

Henri

Anne Brasseur

Division administrative et commerciale

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Communication professionnelle

X

X

3/4

1/4

Comptabilité et gestion

X

X

Économie politique

X

X

Initiation à l’entreprise

Allemand2) 3)

X

3/4

1/4

X

Anglais2) 3)

X

3/4

1/4

X

Français2)

X

3/4

1/4

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique4)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie orale

3) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense

4) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division agricole

Section agricole

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Agronomie

X

X

2/3

1/3

Zootechnie

X

X

2/3

1/3

Économie rurale

X

X

Actualités agricoles

X

X

Projet

X

2/3

1/3

Chimie

X

X

Physique

X

X

Allemand2) 3)

X

3/4

1/4

X

Anglais2) 3)

3/4

1/4

Français2)

X

3/4

1/4

X

Mathématiques

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique4)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

Nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant

à l’examen comporte une partie orale

3) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais

4) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division agricole

Section environnement naturel

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Étude de l’environnement forestier

X

X

Étude de l’environnement naturel

X

X

Économie et Législation forestière

X

Projet

X

2/3

1/3

Chimie

X

X

Mécanique

X

1/2

1/2

Physique

X

X

Travaux pratiques forêt et

environnement

X

X

Allemand2) 3)

X

3/4

1/4

X

Anglais2) 3)

3/4

1/4

Français2)

X

3/4

1/4

X

Mathématiques

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique4)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

Nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant

à l’examen comporte une partie orale

3) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais

4) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division agricole

Section horticole

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Cultures spéciales2)

X

X

Horticulture appliquée2)

X

X

Economie horticole

X

X

Connaissance des plantes

X

X

Biotechnologie3)

X

Phytopathologie3)

X

X

Projet

X

2/3

1/3

Chimie

X

X

Physique

X

X

Allemand4) 5)

X

3/4

1/4

X

Anglais4) 5)

3/4

1/4

Français4)

X

3/4

1/4

X

Mathématiques

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique6)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

Nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) Floristique - Plantes et ornements, Maraîchage, Pépinière et paysage – pondération (2 : 1 : 2)

3) branches regroupées sous un même coefficient - pondération (1 : 2)

4) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant

à l’examen comporte une partie orale

5) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais

6) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division artistique

Section design graphique

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Design graphique

X

X

Dessin d’observation

X

X

Histoire de l’art

X

X

3/4

1/4

Infographie

X

X

Film et audiovisuel / Photographie2)

X

X

Projet

Allemand3) 4)

X

3/4

1/4

X

Anglais3) 4)

3/4

1/4

Français3)

X

3/4

1/4

X

Mathématiques appliquées

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique5)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) selon le choix du candidat : Film et audiovisuel ou Photographie

3) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant

à l’examen comporte une partie orale

4) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais

5) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division artistique

Section expression plastique

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Dessin d’observation

X

X

Histoire de l’art

X

X

3/4

1/4

Peinture

X

X

Volumes - Espace

X

X

Film et audiovisuel / Photographie2)

X

X

Projet

Techniques d’impression

X

X

Infographie

X

Allemand3) 4)

X

3/4

1/4

X

Anglais3) 4)

3/4

1/4

Français3)

X

3/4

1/4

X

Mathématiques appliquées

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique5)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

Nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) selon le choix du candidat : Film et audiovisuel ou Photographie

3) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à

l’examen comporte une partie orale

4) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais

5) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division chimique

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Chimie organique

X

X

3/4

1/4

Travaux pratiques chimie

X

X

Chimie minérale

X

X

Chimie physique

X

X

X

Physique

X

X

Biotechnologie

X

Informatique

X

Méthodes d’analyses physico-chimiques

X

X

Allemand2) 3)

X

3/4

1/4

X

Anglais2) 3)

3/4

1/4

Français2)

X

3/4

1/4

X

Mathématique

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique4)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant

à l’examen comporte une partie orale

3) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais

4) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division électrotechnique

Section communication

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Techniques audio-video

X

X

Télécommunications

X

X

Informatique

X

X

Microélectronique

X

3/4

1/4

Systèmes d’alerte

X

X

Transmissions

X

X

Atelier électronique

X

X

Projet

*

*

*

Français2)

X

3/4

1/4

X

Anglais2)

X

3/4

1/4

X

Mathématiques

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique3)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant

à l’examen comporte une partie orale

3) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division électrotechnique

Section énergie

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Asservissements

X

X

Techniques d’entraînement

X

X

3/4

1/4

Projet

*

*

*

Machines électriques

X

X

Électrotechnique

X

X

Électronique digitale

X

X

Atelier électronique

X

X

Français2)

X

3/4

1/4

X

Anglais2)

X

3/4

1/4

X

Mathématiques

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique3)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant

à l’examen comporte une partie orale

3) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division génie civil

Section bâtiment

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Éléments de construction

X

X

Projet

X

X

1/3

2/3

Éléments d’architecture

X

X

Topographie

X

1/2

1/2

X

Atelier béton et liants

X

2/3

1/3

X

Chimie appliquée

X

X

Travaux pratiques matières plastiques

X

X

Urbanisme et infrastructure

X

Allemand2) 3)

X

3/4

1/4

X

Anglais2) 3)

3/4

1/4

Français2)

X

3/4

1/4

X

Mathématiques

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique4)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant

à l’examen comporte une partie orale

3) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais

4) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division génie civil

Section constructions civiles

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Projet

X

X

1/3

2/3

Statique appliquée

X

X

Topographie

X

X

1/2

1/2

Atelier béton et liants

X

2/3

1/3

X

Chimie appliquée

X

X

Sécurité et organisation des chantiers

X

X

Travaux pratiques matières plastiques

X

X

Urbanisme et infrastructure

X

Allemand2) 3)

X

3/4

1/4

X

Anglais2) 3)

3/4

1/4

Français2)

X

3/4

1/4

X

Mathématiques

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique4)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant

à l’examen comporte une partie orale

3) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais

4) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division hôtelière et touristique

Section hôtelière

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Comptabilité et gestion

X

X

Techniques de gestion

X

X

Technologie de réception

X

X

3/4

1/4

Informatique

X

X

Allemand2) 3)

X

3/4

1/4

X

Anglais2)

X

3/4

1/4

X

Français2)

X

3/4

1/4

X

Néerlandais2) 3)

X

3/4

1/4

X

Italien2) 3)

3/4

1/4

Mathématiques appliquées

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique4)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) deux langues au plus peuvent faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : deux des épreuves de langues

figurant à l’examen comportent une partie orale

3) selon le choix du candidat : Italien ou Néerlandais

4) la branche d’Education physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division hôtelière et touristique

Section touristique

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Histoire et Géographie

X

X

Techniques de gestion

X

X

Technologie touristique

X

X

3/4

1/4

Informatique

X

X

Comptabilité et gestion

X

Allemand2)

X

3/4

1/4

X

Anglais2)

X

3/4

1/4

X

Français2)

X

3/4

1/4

X

Espagnol2)

X

3/4

1/4

X

Mathématiques appliquées

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique3)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) deux langues au plus peuvent faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : deux des épreuves de langues

figurant à l’examen comportent une partie orale

3) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division informatique

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Architecture des ordinateurs

X

X

Informatique générale

X

X

Téléinformatique et réseaux

X

X

3/4

1/4

Informatique appliquée

X

X

Projet

Systèmes d’exploitation

X

X

Informatique industrielle2)

X

X

Techniques multimedia2)

Anglais3)

X

3/4

1/4

X

Français3)

X

3/4

1/4

X

Mathématiques

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique4)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

Nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) selon le choix du candidat : Informatique industrielle ou Techniques multimedia

3) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant

à l’examen comporte une partie orale

4) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division mécanique

Section mécanique d’automobiles

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Systèmes d’allumage et de préchauffage

X

X

1/2

1/2

Systèmes de carburation

et d’échappement

X

X

1/2

1/2

Châssis et carrosserie

X

X

1/2

1/2

X

Épreuve intégrée2)

X

1/2

1/2

Équipement de confort et de sécurité

X

1/2

1/2

X

Projet

Transmissions

X

1/2

1/2

X

Communication et service après-vente

X

Allemand3) 4)

X

3/4

1/4

X

Anglais3) 4)

3/4

1/4

Français3)

X

3/4

1/4

X

Mathématiques

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique5)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) fait uniquement l’objet d’une épreuve d’examen

3) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant

à l’examen comporte une partie orale

4) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais

5) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Division mécanique

Section mécanique générale

Nature de

Branche

C

BF

Ex

l’épreuve 1)

D

Écrit

Oral

Prat.

Asservissements

X

X

3/4

1/4

Calcul et mécanique

X

X

3/4

1/4

Communication technique

X

X

X

Technologie

X

X

X

Projet

Allemand2) 3)

X

3/4

1/4

X

Anglais2) 3)

3/4

1/4

Français2)

X

3/4

1/4

X

Mathématique

X

X

Éducation civique et sociale

X

X

Éducation physique4)

C: coefficient attribué à la branche

BF: branche fondamentale

Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen

D: branche à dispense

nombre maximum de dispenses

nombre minimum de dispenses

Remarques

1) pondération entre les différents types d’épreuves

2) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant

à l’examen comporte une partie orale

3) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais

4) la branche d’Éducation physique est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne pondérée des

notes de l’année

Editeur

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur

Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange

Notre Ministre de l'Éducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargé de

l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre de l’Éducation Nationale,

Cabasson, le 30 juillet 2002.

de la Formation Professionnelle et des Sports,

Henri

Anne Brasseur

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 portant création d'une section informatique dans le cycle

supérieur de la division technique générale du régime technique de l'enseignement secondaire

technique.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire technique et de la formation

professionnelle continue;

Vu les avis de la Chambre de Commerce, de la Chambre des Employés Privés, de la Chambre des Métiers et de la

Chambre de Travail;

Vu les demandes d’avis adressées à la Chambre d’Agriculture et à la Chambre des Fonctionnaires et Employés

Publics;

Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports et après

délibération du Gouvernement en conseil;

Arrêtons