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Arrêté grand-ducal du 13 février 1914, portant rè- glement relatif à la circulation sur les voies pu- bliques.

79 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (79)

Texte législatif (79 Articles)

Arrêté grand-ducal du 13 février 1914, portant rè- glement relatif à la circulation sur les voies pu- bliques.

Mémorial

du

Memorial

des

Jeudi, 19 février 1914.

N° 10.

Arrêté grand-ducal du 13 février 1914, portant rè-

glement relatif à la circulation sur les voies pu-

bliques.

Nous MARIE-ADÉLAÏDE, par la grâce de

Dieu Grande-Duchesse de Luxembourg, Du-

chesse de Nassau, etc., etc., etc.;

Vu la loi du 3 juillet 1897, réglant la circu-

lation des vélocipèdes, et celle du 18 mai 1902,

concernant la circulation des véhicules de toute

nature sur les voies publiques;

Notre Conseil d'Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Directeur général des

travaux publics et de Notre Directeur général

de l'intérieur et après délibération du Gouverne-

ment en conseil;

Avons arrêté et arrêtons

Art. 1

er. La circulation des véhicules de toute

nature, qu'ils soient mus par force animale ou

mécanique, sauf les tramways sur rails, ainsi

que la circulation des chevaux et bêtes de charge

sur toutes les voies publiques, est régie par les

dispositions générales qui font l'objet du pré-

sent règlement.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Der Verkehr von Fahrzeugen jeder Art,

ob dieselben durch tierische oder durch mechanische

Kraft in Bewegung gesetzt werden, mit Aus-

nahme der auf Schienen laufenden Straßenbahn-

wagen, sowie der Verkehr von Pferden und Last-

tieren auf allen öffentlichen Straßen unterliegen

den allgemeinen Bestimmungen gegenwärtigen

Reglementes.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

Les numéros d'ordre à attribuer

aux automobiles et aux motocyclettes seront

portés sur des cartes d'identité à remettre aux

intéressés.

Ces cartes seront délivrées par l'adminis-

tration des travaux publics.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

Die für die Kraftwagen und Kraft-

räder bestimmten Ordnungsnummern sind auf

Nachweiskarten, die den Interessenten ausge-

händigt werden, einzutragen.

Diese Karten werden von der Verwaltung der

öffentlichen Arbeiten ausgegeben.

Arrêté grand-ducal du 13 février 1914, portant rè- glement relatif à la circulation sur les voies pu- bliques.

Toute automobile, tout vélocipède,

toute locomotive routière et tout motocycle

devra être muni d'un appareil avertisseur.

Cet appareil avertisseur consistera

1° en ce qui concerne les automobiles, loco-

motives routières et motocycles, en une trompe

à ton grave, dont le son puisse être entendu à

Großh. Beschluß vom 13. Februar 1914, betreffend

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Wir Maria Adelheid, von Gottes Gnaden

Großherzogin von Luxemburg, Herzogin zu

Nassau, u., u., u.;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 3. Juli 1897,

über den Verkehr von Fahrrädern, und des Ge-

setzes vom 18. Mai 1902, über den Verkehr von

Fuhrwerken jeder Art

auf den öffentlichen

Straßen;

Nach Anhörung Unseres Staatsrates;

Auf den Bericht Unserer General-Direktoren

der öffentlichen Arbeiten und des Innern und

nach Beratung der Regierung im Conseil;

Haben beschlossen und beschließen

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Jeder Kraftwagen, jedes Fahrrad, jede

Straßenlokomotive und jedes Kraftrad muß mit

einem Warnapparat versehen sein.

Dieser Warnapparat besteht

1. für Kraftwagen, Straßenlokomotiven und

Krafträder in einer tief tönenden Hupe, die auf

wenigstens 150 Meter gehört werden kann ohne

Grand-Duché de Luxembourg.

Großherzogtums Luxemburg.

Donnerstag, 19. Februar 1914.

150 mètres au moins, sans incommoder le pu-

blic par son timbre criard ou trop puissant;

2° pour les vélocipèdes en un grelot ou en un

timbre dit « à roulettes », dont le son puisse être

entendu à 50 mètres au moins.

Il ne peut être fait usage, pour les véhicules

d'une de ces deux catégories, d'appareil autre

que celui dont il doit être muni en vertu des dis-

positions qui précèdent.

Il est formellement prescrit de faire fonction-

ner l'appareil avertisseur à l'approche des pié-

tons, des bêtes de trait, de charge ou de mon-

ture, des bestiaux et des troupeaux, ainsi qu'à

l'approche des croisements des rues et des

tournants des rues et des routes.

Sont défendus les signaux par sons de trompe

prolongés qui puissent incommoder le public.

Tous les autres véhicules circulant en temps

de neige et, en tout temps, les voitures dont les

roues sont garnies de bandes élastiques, seront

munis de grelots ou sonnettes avertissant les

piétons de leur approche.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

Le numéro d'ordre sera formé de

chiffres arabes. Il sera reproduit suivies plaques

d'identité en caractères blancs sur fond noir,

avec les dimensions suivantes

Automobiles

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

Die Ordnugsnummer besteht aus

arabischen Ziffern.

Sie wird auf den Erken-

nungstafeln in weißer Schrift auf schwarzem

Grunde, mit folgenden Abmessungen einge-

tragen

Kraftwagen.

Pour la plaque

Hauteur du chiffre

à l'avant.

75m/m

à l'arrière.

100m/m

Für die Tafel der

Schrifthöhe

Vorderseite

75m/m

Rückseite

100 m/m

Largeur uniforme du trait 12m/m 15m/m

Largeur du chiffre

45m/m 60m/m

Hauteur de la plaque

100m/m

120m/m

Motocycles

Pour les motocycles les dimensions ci-dessus

pourront être réduites du tiers.

Les plaques porteront une marque (Lux ou

Luxembourg).

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Tout vélocipède, motocycle et tri-

cycle doit être pourvu, depuis la chute du jour

jusqu'au matin, d'une lanterne allumée, placée à

l'avant.

Les autres véhicules servant à transporter

des personnes devront être munis de deux lan-

ternes éclairées, garnies de verres incolores,

transparents, placées de chaque côté à l'avant et

projetant la lumière dans le sens de la marche

sur une longueur d'au moins 30 mètres.

Dans la traversée des agglomérations pour-

vues d'un éclairage public suffisant pour per-

mettre aux automobilstes de voir leur chemin

et d'être vus facilement, il est interdit de faire

usage de lanternes-phares, à moins que leur puis-

sance n'ait été atténuée et ramenée à celle d'une

lanterne ordinaire.

das Publikum durch eine mißtönende oder zu

durchdringende Klangfarbe zu belästigen;

2. für Fahrräder in einer gewöhnlichen Fahr-

radglocke oder einer sogenannten Trillerglocke,

die beide auf wenigstens 50 Meter gehört wer-

den können.

Andere Signalinstrumente als die durch vor-

stehende Bestimmungen vorgeschriebenen dürfen

für die Fahrzeuge beider Kategorien nicht ver-

wendet werden.

Es wird ausdrücklich verlangt, den Warnap-

parat beim Herannahen an Fußgänger, Zug-,

Last- und Reittiere, Vieh und Viehherden, sowie

an Straßenkreuzungen und Straßenbiegungen

in Tätigkeit zu setzen.

Signale von langgezogenen Hupentönen, die

das Publikum belästigen können, sind unter-

sagt.

Alle anderen, bei Schneewetter verkehrenden

Fuhrwerke, sowie zu jeder Zeit die Fuhrwerke,

deren Räder mit Gummibändern bereift sind,

müssen mit Glocken oder Schellen versehen sein,

die die Fußgänger auf das Nahen dieser Fuhr-

werke aufmerksam machen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Vom Anbruch der Nacht bis zum

Morgen muß jedes Fahrrad, jedes Kraftzwei-

rad und jedes Kraftdreirad vorne mit einer bren-

nenden Laterne versehen sein.

An den zur Personenbeförderung dienenden

Fuhrwerken müssen vorne zu beiden Seiten zwei

brennende Laternen angebracht sein, die in farb-

loses, durchsichtiges Glas eingefaßt sind und das

Licht in der Fahrtrichtung auf eine Entfernung

von wenigstens 30 Meter ausstrahlen.

Es ist verboten, bei der Durchfahrt von Ort-

schaften, die öffentlich genügend beleuchtet sind,

um den Automobilfahrern zu ermöglichen, ihre

Fahrstraße zu sehen und leicht gesehen zu werden,

Scheinwerfer in Gebrauch zu nehmen, es sei denn,

daß deren Lichtstärke gemildert und auf die

Stärke einer gewöhnlichen Laterne herabgedrückt

worden sei.

Tous les autres véhicules seront éclairés

d'une lanterne au moins, placée à l'avant sur

le côté gauche.

Les troupeaux circulant la nuit devront être

signalés par un signe lumineux.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

Les plaques seront placées de façon

à être toujours en évidence dans les plans ver-

ticaux perpendiculaires à l'axe longitudinale

du véhicule, l'axe de la plaque étant autant

que possible dans cet axe longitudinal.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

Die Tafeln sind in vertikaler Lage,

senkrecht auf die Längsachse des Fahrzeugs an-

zubringen und zwar so, daß dieselben stets ins

Auge fallen und deren Axe tunlichst mit der Langs-

ame des Fahrzeugs übereinstimmt.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Les voitures automobiles, les moto-

cycles, les locomotives routières, ainsi que les

vélocipèdes, seront munis de freins susceptibles

d'être serrés instantanément et de caler les

roues.

Le conducteur est tenu de vérifier ou de faire

vérifier fréquemment le bon état du fonction-

nement des systèmes de freinage.

Les divers organes du mécanisme moteur,

les appareils de sûreté, la commande de la di-

rection, les freins et leur système de commande,

ainsi que les transmissions de mouvement et

les essieux seront constamment entretenus en

bon état.

Les appareils des voitures automobiles, des

locomotives routières et des motocycles,- des-

tinés à contenir des produits explosifs ou in-

flammables, devront être disposés de manière

que leur emploi ne présente aucune cause par-

ticulière de danger. Il est interdit de faire

circuler des véhicules automobiles, dont le

fonctionnement peut incommoder à raison du

bruit, du dégagement de vapeurs, de fumée,

de répandage d'huile ou de toutes autres causes.

Il est défendu de laisser fonctionner le moteur

à échappement libre.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Die Kraftwagen, Krafträder, Straßen-

lokomotiven und Fahrräder müssen mit Bremsen

versehen sein, die augenblicklich angezogen werden

und die Räder zum Stillstand bringen können.

Der Führer ist gehalten, den guten Zustand der

Bremsvorrichtungen häufig zu prüfen oder prüfen

zu lassen.

Die verschiedenen Organe des Triebmechanis-

mus, die Sicherheitsvorrichtungen, die Steue-

rung, die Bremsen mit ihrer Betätigungsvor-

richtung, sowie das Transmissionsgetriebe und

die Wagenachsen sind beständig in gutem Zustand

zu halten.

Die zur Aufnahme explosionsfähiger und ent-

zündbarer Stoffe bestimmten, Behälter der Kraft-

wagen, Straßenlokomotiven und Krafträder

sind so anzuordnen, daß deren Gebrauch keine

besondere Gefahr bietet. Es ist untersagt, Kraft-

fahrzeuge in den Verkehr zu bringen, die durch

zu große Entwickelung von Geräusch, Dampf,

Rauch oder infolge von Ölverlust oder aus an-

deren Ursachen belästigen können.

Es ist verboten, den Motor mit offenen Aus-

puffklappen laufen zu lassen.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

La plaque d'arrière sera éclairée, pen-

dant la nuit, par réflexion, avec une intensité

qui permettra de lire le numéro d'ordre aux

mêmes distances que le jour. Toutefois, on

pourra, pendant la nuit, substituer à la plaque

d'arrière une lanterne qui éclairera par trans-

parence un verre laiteux, recouvert d'une

plaque ajourée, de manière que le numéro se

détache en clair, avec les mêmes dimensions

que (telles indiquées à l'art. 2.

Il ne pourra y avoir aucun dispositif per-

mettant d'éteindre cette lanterne- soit du siège

du conducteur, soit de l'intérieur de la voiture.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

Die an der Rückseite angebrachte Tafel

muß während der Nacht durch Reflexlicht so

stark beleuchtet werden, daß das Lesen der Ord-

nungsnummer auf gleiche Entfernung wie am

Tage möglich ist. Jedoch darf nachtsüber die

Tafel an der Rückseite durch eine Laterne ersetzt

werden, die durchscheinend ein mit durchlöcherter

Tafel bedecktes Milchglas so hell erleuchtet, daß

die Nummer sich klar, mit denselben Abmessungen,

wie sie in Art. 2 angegeben sind, abzeichnet.

Es darf am Fahrzeug keine Vorrichtung ange-

bracht werden, die es ermöglichen würde, diese

Laterne, sei es vom Führersitz, sei es vom Wagen-

innern aus, zum Erlöschen zu bringen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Il est défendu d'imprimer aux véhi-

cules et aux animaux une vitesse dangereuse

pour la circulation.

Le conducteur de tout véhicule ou de tout

animal circulant sur la voie publique doit rester

constamment maître de sa vitesse, et capable

de ralentir ou même d'arrêter à tout instant, dès

qu'il se présente un obstacle ou une gêne à la

circulation.

Die Beleuchtung allen anderen Fuhrwerke

hat durch mindestens eine Laterne zu geschehen,

die vorne an der linken Seite des Fuhrwerkes

anzubringen ist

Nachts verkehrende Viehherden sind durch ein

Lichtzeichen zu signalisieren.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Es ist untersagt, Fuhrwerken und

Tieren eine die Sicherheit des Verkehrs gefähr-

dende Geschwindigkeit zu geben.

Der Führer eines jeden auf der öffentlichen

Straße verkehrenden Fuhrwerks oder Tieres

muß beständig Herr ihrer Gangart sein und es

in der Gewalt haben, deren Gang zu verlang-

samen oder selbst in jedem Augenblick anzuhalten,

sobald sich ein Verkehrshindernis bietet.

L'allure d'une voiture automobile doit être

telle qu'elle ne devienne jamais une cause par-

ticulière de dommage pour la route ou le chemin

et les ouvrages qui en dépendent.

Le conducteur de l'automobile ralentira ou

même arrêtera le mouvement toutes les fois

que le véhicule, en raison des circonstances

et des dispositions des lieux, pourra être une

cause d'accident, de désordre ou de danger

pour la circulation, et en particulier dans les

courbes, les fortes descentes, les sections de

routes bordées d'habitations, les passages et

ponts étroits et encombrés, au moment de

croiser ou de dépasser, et partout où les sinuo-

sités de la route ou des obstacles à la vue em-

pêchent le conducteur de découvrir devant lui

une longueur d'au moins 150 mètres de la

voie qu'il suit ou de celle qu'il croise.

Dans la foule les conducteurs de tout véhi-

cule et de tout animal avanceront à l'allure

d'un homme au pas et suivront la file; ils

devront se soumettre à toutes les prescriptions

des agents chargés de la police.

Il leur est défendu de couper les cortèges

ou les troupes en marche.

Il est interdit aux cyclistes de circuler sans

tenir le guidon ou en lâchant les pédales. En

cas d'embarras, ils doivent mettre pied à terre

et conduire leur machine à la main.

Tout conducteur d'un véhicule quelconque

se préparant à sortir, soit d'une cour, soit d'une

porte, soit d'une voie étroite et dissimulée,

devra s'assurer au préalable que la voie pu-

blique est libre.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

Il est défendu d'enduire les plaques

distinctives d'une matière grasse quelconque,

qui, en retenant la poussière rend la lecture du

numéro d'ordre impossible.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

Es ist verboten, die Erkennungstafeln

mit irgend welcher Fettsubstanz zu, streichen, die

durch das Ansaugen von Staub das Lesen der

Ordnungsnummer unmöglich machen kann.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

En aucun cas la vitesse de marche

d'une voiture automobile, d'un motocycle,

d'un tricycle et d'un vélocipède n'excèdera

celle de 40 km. à l'heure en rase campagne;

elle sera réduite à 12km. dans les agglomé-

rations, sauf l'exception prévue à l'art. 30.

La vitesse des camions automobiles chargés

pesant 5 tonnes et plus ne dépassera pas 12 kilo-

Die Fahrgeschwindigkeit der Kraftwagen muß

so sein, daß sie nie eine besondere Beschädigungs-

ursache für die Straße oder den Weg und die

dazu gehörigen Bauwerke werde.

Die Führer von Kraftwagen müssen die Fahrt

verlangsamen und sogar halten, so oft das Fahr-

zeug infolge der Ortsbeschaffenheit und der ört-

lichen Umstände Anlaß zu Unfall, Unordnung

oder Gefahr für den öffentlichen Verkehr geben

kann. Insbesondere sind die hierzu verpflichtet,

in Straßenkurven, starken Gefällen, bebauten

Straßenteilen, engen und versperrten Durch-

fahrten und Brücken, bei Kreuzungen und Über-

holungen, sowie überall wo Straßenbiegungen

oder Sehhindernisse es dem Führer nicht ge-

statten, die zu befahrende oder zu kreuzende

Straße auf eine Strecke von wenigstens 150

Meter vor sich zu übersehen.

Im Gedränge haben die Führer von Fuhr-

werken und Tieren im Schritt und hintereinander

zu fahren; sie müssen allen Vorschriften der mit

der Polizei betrauten Beamten nachkommen.

Das Durchqueren von öffentlichen Aufzügen

und Marschtruppen ist ihnen untersagt.

Die Radfahrer dürfen beim Fahren weder die

Lenkstange noch die Fußpedale freigeben. Bei

Verkehrshemmung müssen sie absteigen und ihre

Maschine an der Hand führen.

Vor der Ausfahrt aus einem Hof, einem Tor

oder einer engen und versteckten Gasse muß der

Führer eines jeden Fuhrwerks sich vergewissern,

ob die Straße frei ist.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

In keinem Falle darf die Fahrge-

schwindigkeit eines Kraftwagens, Kraftzweirades,

Kraftdreirades oder Fahrrades auf offener

Straße 40 Kilometer in der Stunde übersteigen;

mit Ausnahme des in Art, 30 vorgesehenen

Falles, wird dieselbe im Innern der Ortschaften

auf 12 Kilometer ermäßigt.

Die Fahrgeschwindigkeit der Kraftlastwagen,

mètres à l'heure en rase campagne et 6 kilo-

mètres à l'heure dans les agglomérations.

Les bandages métalliques striés ou à nervures

et en blocs de caoutchouc à surface de roulement

discontinuée, de même que les patins à crochets

de toute nature, sont interdits.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

La plaque des motocycles sera pa-

reillement éclairée par réflexion ou par une

lanterne à verre laiteux, établie dans les condi-

tions prescrites à l'art. 4.

Art. 7

Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial pour sortir ses effets à partir du jour

même auquel l'arrêté grand-ducal du 13 fé-

Gleichmäßige Stärke des

Trennungsstriches

Schriftstärke

Tafelhöhe

Krafträder.

Für die Krafträder können die vorstehenden

Abmessungen um ein Drittel vermindert werden.

Die Tafeln müssen ein Kennzeichen (Lux oder

Luxemburg) tragen.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

Die Tafel der Krafträder ist in gleicher

Weise durch Reflexlicht oder durch eine in Milch-

glas eingefaßte Laterne zu beleuchten, die den

Vorschriften des Art. 4 entsprechend angebracht

werden muß.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Le conducteur d'une automobile,

d'une locomotive routière ou d'un motocycle ne

devra pas quitter le véhicule, tant que le moteur

est en mouvement.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Die Führer von Kraftwagen, Straßen-

lokomotiven oder Krafträdern dürfen ihr Fahr-

zeug nicht verlassen, solange der Motor läuft.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

Gegenwärtiger Beschluß soll im „Me-

morial" veröffentlicht werden, um gleichzeitig

mit dem Großherz. Beschluß vom 13. Februar

vrier 1914, réglant la circulation sur les voies

publiques, aura acquis force obligatoire. A

partir de la même date les dispositions de

l'arrêté ministériel du 27 décembre 1900 seront

abrogés.

Luxembourg, le 14 février 1914.

Le Directeur général des travaux publics,

Ch. DE WAHA.

Arrêté du 14 février 1914 concernant le pro-

gramme des épreuves à subir par les candidats

conducteurs d'automobiles et de motocycles.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES TRAVAUX PUBLICS ;

Vu l'art. 18 de l'arrêté grand-ducal du 13

février 191.4, réglant la circulation sur les voies

publiques;

Arrête

Le programme des épreuves à subir par les

candidats conducteurs d'automobiles ou de

motocycles est fixé comme suit

L'examen des candidats conducteurs com-

prendra une partie théorique (orale) et une

partie pratique.

1° La partie théorique (orale) portera sur

les points suivants

a) connaissances générales des organes prin-

cipaux du véhicule présenté à l'épreuve, con-

naissances approfondies des organes qui peu-

vent venir en question pour la détermination

du degré de sécurité que présente le véhicule

au point de vue de la circulation (direction,

freins, changement de vitesses, marche arrière,

pneumatiques etc.);

b) mesures à prendre dans des cas particu-

liers (patinage, dérapages, mouvements de

lacets, dangers d'incendie du véhicule, manque

d'eau dans les générateurs à vapeur, etc.);

c) détermination du degré de sécurité du

véhicule au point de vue de la circulation

(opération qui sera faite avant de commencer

les courses);

1914,

über den öffentlichen Straßenverkehr in

Kraft zu treten. Vom gleichen Zeitpunlt ab sind

die Verfügungen des Beschlusses vom 27. De-

zember 1906 aufgehoben.

Luxemburg, den 14. Februar 1914.

Der General-Direktor der öffentlichen Arbeiten,

K. de Waha.

Beschluß vom 14. Februar 1914, betreffend die

Prüfungsordnung für Führer-Anwärter von Kraft-

wagen und Krafträdern.

Der General-Direktor

der öffentlichen Arbeiten;

Nach Einsicht des Art. 13 des Großh. Beschlusses

vom 13. Februar 1914, über die Regelung des

öffentlichen Straßenverkehrs;

Beschließt

Die Prüfungsordnung für Führer-Anwärter

von Kraftwagen und Krafträdern ist folgende

Die Prüfung der Führer-Anwärter zerfällt

in einen theoretischen (mündlich) und einen prak-

tischen Teil.

1. Der theoretische Teil (mündlich) erstreckt

sich auf folgende Punkte

a) Allgemeine Kenntnis der Hauptteile des

zur Prüfung vorgeführten Fahrzeugs, gründ-

liche Kenntnis der für die Beurteilung semer

Verkehrssicherheit in Betracht kommenden Teile

(Lenkvorrichtung,

Bremsen,

Geschwindigkeits-

wechsel, Rücklauf, Radbereifung, usw.)

b) Verhalten in besonderen Fällen (Gleiten,

Schleudern des Wagens, Feuersgefahr am Fahr-

zeug, Wassermangel bei Dampferzeugern, usw.);

c) Beurteilung der Verkehrssicherheit des Fahr-

zeugs (vor Antritt der Fahrt vorzunehmen);

d) connaissance parfaite du règlement sur

la circulation des automobiles et des véhicules

sur les voies publiques.

Pour les conducteurs d'autobus, l'épreuve

théorique (orale) sera plus approfondie et plus

étendue et portera en outre sur la construction,

le fonctionnement et l'entretien de tous les

organes du véhicule, ainsi que sur les mesures

à prendre dans les différents cas de panne.

2° La partie pratique portera sur les points

suivants

a) détermination du degré d'efficacité des

freins et des organes de la direction, mise en

marche du moteur après épreuve préalable des

organes de l'allumage, exercices de courses

simples à courte distance (p. ex. maintien d'une

direction donnée, évitement d'obstacles dési-

gnés à l'avance, arrêt sur courte distance avec

emploi des différents freins, marche-arrière,

virages avec ou sans emploi de la marche-

arrière, etc.);

b) course d'épreuve sur voie libre à circu-

lation moyenne avec croisement et dépasse-

ment de véhicules, sortie d'un immeuble, vi-

rages dans les rues, emploi du signal d'alarme,

changement des vitesses (si.possible également

dans les déclivités) par application des diffé-

rents moyens à la disposition, emploi des freins

dans des conditions différentes;

c) épreuve finale à long parcours d'une durée

minimum d'une heure sur des voies à circu-

lation plus intense, avec mise à profit des

conditions topographiques du terrain et' des

alentours.

Pour les motocycles, l'épreuve s'adaptera

au type de véhicule présenté, et il restera

loisible à l'examinateur de réduire la durée de

la course libre présente sub 2 c ci-dessus.

Il peut être admis plusieurs candidats à la

fois à l'examen théorique (oral).

d) Genaue Kenntnis des Reglements über

den Verkehr der Kraftwagen und Fuhrwerk-

zeuge auf den öffentlichen Straßen.

Für Autobusführer wird die theoretische Prü-

fung (mündlich) gründlicher und ausgedehnter

fein und sich außerdem auf die Konstruktion, die

Arbeitsweise und den Unterhalt aller Organe

des Fahrzeugs, sowie auf die in den verschie-

denen Panne-Fällen zu treffenden Maßnahmen

erstrecken.

2. Der praktische Teil erstreckt sich auf folgende

Punkte

a) Feststellung der Wirksamkeit der Bremsen

und Lenkvorrichtungen, Ingangsetzen des Mo-

tors nach vorheriger Prüfung der Zündvorrich-

tungen,, einfache Fahrübungen auf kurzer Strecke,

z. B. Einhalten einer gegebenen Fahrtrichtung,

Ausweichen vor angedeuteten Hindernissen,

schnelles Halten mit Benutzung der verschiedenen

Bremsen, Rückwärtsfahren, Wenden mit oder

ohne Benutzung des Rücklaufs, usw.);

b) Probefahrt auf freier Strecke in mäßigem

Verkehre mit Kreuzen und Überholen von Fuhr-

werk, Ausfahrt aus einem Grundstück, 'Ein-

biegen und Wenden in Straßen, Anwendung des

Warnungszeichens, Wechsel der Geschwindigkeit

(wenn möglich auch in Steigungen und im Ge-

falle) unter Benutzung der verschiedenen zu Ge-

bote stehenden Hilfsmittel, Handhabung der

Bremsen unter verschiedenen Verhältnissen;

c) Abschließende Prüfung in mindestens ein-

stündiger Dauerfahrt durch belebtere Verkehrs-

straßen unter Benutzung der am Prüfungsort

und in seiner näheren Umgebung zu Gebote

stehenden Geländeverhältnisse.

Für die Krafträder ist die Prüfung der Bauart

des Fahrzeuges entsprechend zu gestalten, und

es bleibt dem Ermessen des Sachverständigen

anheimgestellt, die Dauer der unter 2 c vorge-

schriebenen freien Fahrt einzuschränken.

Zur theoretischen Prüfung (mündlich) dürfen

mehrere Prüflinge gleichzeitig! zugelassen werden.

10 b

L'examen pratique est à faire subir à chaque

candidat séparément.

Il ne sera procédé à l'examen pratique

qu'après que le candidat aura subi avec succès

l'examen théorique (oral).

Le candidat ne sera admis à l'épreuve sub 2 c

que s'il a fait preuve de la sûreté, du sang-froid

et de l'habileté nécessaires dans l'épreuve

sub 2 b.

Dans les courses d'épreuve pour automobiles

(cf. 2 b et c). l'examinateur doit prendre place

sur la voiture même. (Dans les cas de voitures

monoplace, il peut être fait abstraction de cette

mesure, pourvu que l'examinateur puisse de

toute autre manière se rendre compte des capa-

cités et aptitudes du candidat, soit p. ex. en le

suivant dans un autre véhicule). Pendant la

course il s'abstiendra, autant que possible, de

donner des indications, et il portera spéciale-

ment son attention sur le point de savoir si le

candidat fait preuve de calme, de la présence

d'esprit et de la justesse du coup d'œil néces-

saires, s'il se rend compte des besoins et des

exigences de la circulation publique, s'il sait

suffisamment taxer les distances et s'adapter

aux conditions et exigences du terrain et de la

circulation, notamment en ce qui concerne les

changements de vitesses, s'il sait bien manœu-

vrer les freins et prendre les mesures pour em-

pêcher que les passants ou les bestiaux ne soient

molestés par le bruit ou la fumée.

Si le candidat possède déjà un permis de

conduire pour un type ou une catégorie déter-

minée de véhicule dont il désire faire étendre

le bénéfice sur un autre type ou une autre

catégorie de voitures, l'examen théorique et

pratique à lui faire subir pourra être réduit au

gré de l'examinateur.

L'examen portera avant tout sur les exercices

et les épreuves de courses; dès qu'il est constaté

que le candidat ne possède pas les connais-

Der praktischen Prüfung ist jeder Prüfling

einzeln zu unterziehen.

Die praktische Prüfung ist erst vorzunehmen,

wenn der Prüfling die theoretische Prüfung

(mündlich) mit Erfolg bestanden hat.

Zu der Prüfung gemäß 2 c wird der Prüfling

nur zugelassen, wenn er bei der Prüfung nach

2 b die nötige Sicherheit, Ruhe und Gewandtheit

gezeigt hat.

Bei den Fahrprüfungen für Kraftwagen (ver-

gleiche 2 b und c) muß der prüfende Sachver-

ständige auf dem Wagen selbst Platz nehmen.

(Bei einsitzigen Wagen darf von diefer Maßregel

Abstand genommen werden, sofern der Sachver-

ständige sich aus irgend eine andere Weise von,

den Fähigkeiten des Prüflings Überzeugung

verschaffen kann, sei es z. B. durch Begleiten mit

einem anderen Fahrzeug). Er hat bei der Fahrt

von Anweisungen soweit möglich abzusehen und

sein Augenmerk besonders darauf zu richten, ob

der Prüfling die nötige Ruhe und Geistesgegen-

wart und einen genügend sichern Blick an den

Tag legt, ob er Verständnis für die Bedürfnisse

des öffentlichen Verkehrs besitzt, ob er die Ent-

fernungen genügend richtig abzuschätzen, den Ge-

lände- und Verkehrsverhältnissen und Forde-

rungen sich anzubequemen weiß, besonders in

bezug auf die Geschwindigkeitswechsel, ob er die

Bremsen gut zu handhaben und Geräusch- oder

Geruchbelästigung der Vorübergehenden oder

des Viehs nach Möglichkeit zu vermeiden versteht.

Wenn der Prüfling bereits im Besitze der

Fahrerlaubnis für eine bestimmte Betriebsart

oder. Klasse von Fahrzeugen ist und die Ausdeh-

nung der Fahrerlaubnis auf eine rudere Be-

triebsart oder Klasse wünscht, kann die theoretische

und praktische Prüfung nach dem Ermessen des

Sachverständigen abgekürzt werden.

Bei der Abnahme der Prüfungen ist besonders

Gewicht auf die Fahrprüfungen zu legen; so-

bald festgestellt wird, daß der Prüfling nicht die

sauces et aptitudes requises, ni la sûreté néces-

saires, l'examen sera interrompu.

Le candidat n'aura subi l'examen avec succès

que lorsqu'il aura subi avec succès les diffé-

rente épreuves dont se compose l'examen.

Le procès-verbal de l'examen mentionnera

pour quel type ou quelle catégorie de véhicules

le candidat aura subi l'examen. Si le candidat

n'a pas subi l'examen avec succès, le certificat

de capacité lui sera refusé. Dans ce cas, il

pourra, après un délai qui ne comportera pas

moins de quatre semaines, être admis à un

nouvel examen, après qu'il en aura fait la

demande au Directeur général des travaux

publics, et rapporté la preuve qu'il a employé

ce délai à élargir ses connaissances et à perfec-

tionner ses aptitudes.

Dans le cas où, dans cette épreuve, le candidat

subira un nouvel échec, il pourra lui être ac-

cordé un dernier délai endéans lequel il devra

se présenter une dernière fois à l'examen. En

cas de nouvel insuccès, ou faute par lui de se

conformer au délai fixé, le permis de conduire

lui sera refusé définitivement et à vie.

Pour la conduite des véhicules munis de

moteur à vapeur d'eau, le candidat est tenu

de justifier de connaissances spéciales relatives

à l'emploi et l'usage, suivant les divers cas,

des appareils de sécurité, dont les générateurs

doivent être réglementairement pourvus.

Luxembourg, le 14 février 1914,

Le Directeur général des travaux publies,

Ch. DE WAHA.

nötigen Kenntnisse und Fähigkeiten, noch die

nötige Sicherheit besitzt, ist die Prüfung abzu-

brechen.

Die Prüfung wird nur dann als bestanden

angesehen, wenn der Prüfling mit Erfolg die

verschiedenen Prüfungen, in die die Gesamt-

prüfung zerfällt, bestanden haben wird.

Das Prüfungsprotokoll gibt an, für welche

Betriebsart oder welche Klasse von Fahrzeugen

der Prüfling die Prüfung bestanden hat. Hat

der Prüfling die Prüfung nicht mit Erfolg be-

standen, so wird ihm das Fähigkeitszeugnis ver-

weigert. In diesem Falle darf er nach einer

Frist, die nicht weniger als 4 Wochen betragen

kann, zu einer neuen Prüfung zugelassen werden,

nachdem er ein diesbezügliches Gesuch an den

General-Direktor der öffentlichen Arbeiten ein-

gereicht und den Beweis erbracht, daß er diese

Zeitdauer dazu benutzt hat, um seine Kenntnisse

zu erweitern und seine Fähigkeiten zu, vervoll-

kommenen.

Im Falle daß in dieser Prüfung der Prüfling

einen neuen Mißerfolg zu verzeichnen hat, kann

ihm eine letzte Frist gewahrt werden, innerhalb

welcher er sich ein letztes Mal zur Prüfung stellen

muß. Bei neuem Mißerfolg oder wenn der

Prüfling versäumt, sich innerhalb der festgesetzten

Frist zu stellen, wird die Fahrerlaubnis ihm end-

gültig und auf Lebensdauer verweigert.

Um zur Führung von mit Dampfmotor ver-

sehenen Fahrzeugen, zugelassen werden zu kön-

nen, muß der Führeranwärter den Nachweis

erbringen, daß er in bezug auf Gebrauch und

Verwendung, je nach den verschiedenen Fällen,

der Sicherheitsvorrichtungen, mit denen die

Dampferzeuger nach den reglementarischen Be-

stimmungen versehen sein müssen, über besondere

Kenntnisse verfügt.

Luxemburg, den 14. Februar 1914.

Der General-Direktor der öffentlichen Arbeiten,

K. de Waha.

Avis: — Règlement communal.

En séance du 7 novembre 1913, le conseil

communal de Walferdange a modifié le règle-

ment sur les jeux et amusements publics existant

dans cette commune. — Les dites modifica-

tions ont été dûment publiées.

Luxembourg, le 10 février 1914.

Le Directeur général de l'intérieur,

BRAUN.

Avis. — Expropriation pour cause d'utilité publique.

Par exploit de l'huissier Hommel, de Mersch, en date du 12 février 1914, l'administration communale

de Tuntange, représentée par le collège de ses bourgmestre et échevins, composé de MM. 1° Amaury comte

d'Ansembourg, bourgmestre; 2° Antoine Warnimont et 3° Emile Erpelding, ces deux derniers échevins,

tous les trois propriétaires, demeurant le premier à Ansembourg, les deux derniers à Tuntange, pour laquelle,

est constituée et occupera M e Emile Reuter, avocat-avoué, demeurant à Luxembourg;

A fait donner assignation au sieur Jean Lucius, propriétaire,' demeurant à Bour,

A comparaître, le mercredi, 4 mars 1914, à 9½ heures du matin, devant le tribunal d'arrondissement

de Luxembourg, siégeant en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique au palais de justice

à Luxembourg, pour: attendu qu'un arrêté grand-ducal du 24 octobre 1913 a décrété d'utilité publique

les travaux de redressement du chemin repris de Bour à Hobscheid à la sortie de la localité de Bour, commune

de Tuntange et a autorisé l'administration de cette commune à acquérir les immeubles nécessaires pour la

réalisation du dit redressement et à procéder à ces fins, en cas de besoin par voie d'expropriation confor-

mément aux règles tracées par la loi du 17 décembre 1859; attendu que parmi les parcelles à emprendre

sous le n° 1 du plan une parcelle sise ban de Tuntange, section de Bour, lieu dit « auf Bourheck » n° 1405 du

cadastre, comprenant un talus d'une contenance de deux ares vingt-deux centiares, une parcelle de jardin

d'une contenance de cinquante-sept centiares et une parcelle de labour d'une contenance de huit ares onze

centiares, en tout dix ares quatre-vingt-dix centiares, appartenant à l'assigné Jean Lucius; attendu que

la commune requérante offre à l'assigné pour l'indemniser du chef de l'expropriation dont il s'agit les prix

suivants, savoir: pour les 57 mètres carrés de jardin à raison de 2 fr. 50 le mètre carré, la somme de 142 fr. 50

pour le talus à raison de 25 fr. Tare, la somme de 55 fr., et pour le labour à raison de 80 fr. l'are la sommé

de 648 fr. 80, ce qui fait en tout une somme de 846 fr. 30, somme que la requérante, dans un but de conci-

liation, entend majorer au prix global de 900 fr.; attendu qu'il échet de procéder 1° au règlement de l'in-

demnité revenant à l'assigné du chef de l'expropriation de la parcelle susdécrite, 2° à l'expropriation de celle-

ci pour cause d'utilité publique, 3° à l'envoi en possession de lafrequérante; à ces causes l'assigné voir dire

que les formalités prévues par la loi pour parvenir à l'expropriation de la parcelle dont il s'agit, ont été

régulièrement remplies, voir donner acte à la requérante de l'offre formulée ci-dessus et pour le cas où

l'assigné ne l'accepterait pas, voir dire qu'il sera procédé conformément à la loi au règlement de l'indem-

nité à laquelle il prétend avoir droit; voir ordonner la mise en possession de la requérante de la parcelle

à exproprier à charge de consigner préalablement la somme offerte ou telle autre indemnité qui serait pro-

visoirement déterminée par le tribunal; s'entendre l'assigné condamner en cas de contestation, aux frais

et dépens.

Pour extrait conforme, M. Hommel.

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 7. November 1913,

hat der Gemeinderat von Walferdingen das in

dieser Gemeinde über die öffentlichen Spiele

und Belustigungen bestehende Reglement abge-

ändert. — Besagte Abänderungen sind vor-

schriftsmäßig veröffentlicht worden.

Luxemburg, den 10. Februar 1914.

Der General-Direktor des Innern,

Braun.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Tous les usagers des voies publiques

conducteurs de véhicules, cavaliers, cyclistes et

piétons croiseront à droite et dépasseront à

gauche. — La circulation des voitures est inter-

dite sur les trottoirs et les accotements. Elles

se tiendront toujours sur la chaussée et sur son

côté droit, sauf lorsque la voie est libre, auquel

cas elles pourront occuper le milieu de la

chaussée.

Lorsque deux véhicules venant en sens in-

verse se rencontrent, ils seront obligés de pren-

dre leur droite, en se cédant réciproquement la

moitié de la chaussée sur la gauche. Le véhicule

qui veut dépasser un autre, prendra à gauche de

celui-ci, qui devra également lui céder la moitié

de la chaussée à sa gauche en prenant la droite.

Les prescriptions du paragraphe qui précède

sont également à observer par le cavalier qui

croise ou veut dépasser un autre cavalier, un

véhicule ou un vélocipédiste.

Le vélocipédiste doit prendre sa droite lors-

qu'il croise des voitures, des chevaux, des vélo-

cipèdes ou des bêtes de charge et prendre sa

gauche lorsqu'il veut les dépasser. Dans ce der-

nier cas, il est tenu d'avertir le conducteur ou

le cavalier au moyen de son appareil sonore et

de modérer son allure.

Les conducteurs de voiture et les cavaliers de-

vront se ranger à leur droite à l'approche d'un

deren Gewicht in beladenem Zustande 5 Tonnen

und mehr beträgt, darf aus freier Straße 12

Kilometer und im Innern von Ortschaften 6

Kilometer in der Stunde nicht übersteigen.

Der Gebrauch von gerippten Eisenreifen und

von Gummigleitschutzreifen in Gummiklötzen mit

unterbrochener Lauffläche, sowie der Gebrauch

von mit Widerhaken versehenen Bremsschuhen

jeder Art, ist untersagt.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Alle Benutzer öffentlicher Straßen

Fahrzeugführer, Reiter, Radfahrer und Fuß-

gänger haben rechts zu kreuzen und links zu

überholen. Die Fuhrwerke dürfen auf den Bür-

gersteigen und Sommerwegen nicht verkehren.

Sie müssen immer auf der Fahrbahn bleiben

und sich auf der rechten Seite derselben halten;

die Mitte der Fahrbahn dürfen sie nur benutzen,

wenn die Straße frei ist.

Zwei in entgegengesetzter Richtung fahrende

Fuhrwerke haben sich rechts auszuweichen, indem

sie sich gegenseitig die linke Hälfte der Fahrbahn

überlassen. Das Fuhrwerk, das ein anderes über-

holen will, hat links an diesen vorbeizufahren

und das eingeholte Fuhrwerk hat die linke Harfe

der Fahrbahn freizugeben, indem es rechts fährt.

Die Vorschriften des vorhergehenden Absatzes

sind gierchsalls zu beobachten von Reiter, die

einen anderen Reiter, ein Fuhrwert oder einen

Radfahrer kreuzen oder überholen wollen.

Der Radfahrer muß rechts ausweichen, wenn

er Fuhrwerke, Pferve. Radfahrer oder Lasttiere

kreuzen, und links, wenn er sie überholen will.

Im letzteren Falle ist er gehalten, den Führer

oder Reiter durch seinen Signa-apparat zu war

nen und seine Fahrgeschn(...)moigkeit zu mäßigen.

Die Wagenführerund Reitermüssenbeim Heran-

nahen eines Radfahrers rechts ausweichen, und

vélocipède, de manière à lui laisser libre un es-

pace utilisable d'au moins 1,50 m. de largeur.

Les conducteurs de locomotives routières, de

voitures automobiles, de motocycles et les cy-

clistes sont tenus de ralentir ou même d'arrêter

la marche de leurs véhicules, lorsqu'à l'approche

de ceux-ci, les attelages, bêtes de charge ou de

monture manifestent des signes de frayeur.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

La circulation des vélocipèdes est

interdite sur les trottoirs affectés aux piétons.

Cette interdiction ne s'étend pas aux machines

conduites à la main.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Das Radfobren auf den für die Fuß-

gänger bestimmten Bürgersteigen ist untersagt.

Dieses Verbot erstreckt sich jedoch nicht auf die

an der Hand gefühlten Maschinen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Les cyclistes doivent abandonner

les accotements à l'approche des piétons. Pen-

dant la nuit la circulation sur les accotements

est interdite.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Les conducteurs ne pourront aban-

donner leur attelage sur la voie publique qu'a-

près en avoir confié la garde à un tiers en état

d'exercer une surveillance efficace, ou après avoir

attaché les chevaux ou bêtes de trait, de façon

qu'ils ne puissent s'échapper.

Les conducteurs d'attelages en marche ou de

bêtes de charge sont obligés de se tenir constam-

ment à la portée de leurs chevaux ou bêtes de

charge, afin d'être en état de pouvoir les guider

et conduire.

Un seul conducteur ne pourra être chargé de

la conduite de deux attelages, à moins qu'il ne

s'agisse de simples charettes ou tomberaux à un

cheval. Le conducteur devra se tenir à côté du

cheval du premier véhicule, et le cheval du se-

cond véhicule devra, au moyen d'un licou solide,

être attaché par la tête au véhicule de devant.

Tout véhicule stationnant sur une voie pu-

blique devra se ranger de façon à ne pas encom-

brer le passage.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Die Führer von Fuhrwerken dürfen

auf öffentlicher Sraße ihr Gespann nur dann

verlassen, wenn sie es der Obhut einer dritten

Person, die eine wirksame Aufsicht zu führen im

Stande ist, anvertraut haben, oder nachdem sie

ihre Pferde oder Zugtiere so angebunden haben,

daß sie nicht entweichen können.

Die Führer von in der Fahrt begriffenen Ge-

spannen oder von Lasttieren sind verpflichtet,

sich beständig in nächster Nähe ihrer Pferde und

Lasttiere zu halten, so daß sie dieselben stets zu

lenken und zu führen in der Lage sind.

Ein einzelner Fuhrwerkführer darf nicht gleich-

zeitig mit der Führung zweier Gespanne betraut

werden, es sei denn, daß es sich um einfache, mit

einem Pferde bespannte Karren oder Teimer

handelt. Der Führer muß sich an der Seite des

Pferdes des ersten Fuhrwerks halten, und das

Pferd des zweiten Fuhrwerks muß mittels einer

starken Halfter mit dem Kopf an das Fuhrwerk,

das die Führung hat, angebunden sein.

Jedes auf öffentlicher Straße haltende Fuhr-

werk muß sich so aus die Seite stellen, daß es die

freie Durchfahrt nicht beeinträchtigt.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Toute automobile, sans distinction

de type, sera pourvue de deux plaques d'iden-

zwarso, daß sie letztere meinen freien, wenigstens

1,50 Meter breiten, benutzbaren Raum überlassen.

Die Führer von Straßenlokomotiven, Kraft-

wagen, Krafträdern und die Radfahrer sind ge-

halten, ihre Fahrgeschwindigkeit zu mäßigen

oder sogar anzuhalten, wenn bei ihrem Heran-

nahen Zug-, Last- oder Reittiere Zeichen von

Unruhe geben.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

An jedem Kraftwagen sind, ohne jed-

weden Typenunterschied vorne und hinten, an

tité portant un numéro d'ordre, qui devront tou-

jours' être placées en évidence à l'avant et à

l'arrière du véhicule.

Les

motocycles seront pourvus d'une plaque

unique placée en évidence à l'avant.

Le Directeur général des travaux publics

fixera le modèle de ces plaques, leur mode de

pose et leur mode d'éclairage pendant la nuit.

Il est strictement interdit d'apposer d'une

manière apparente à l'avant ou à l'arrière des

véhicules automobiles de toutes catégories d'au-

tre numéro que le numéro d'ordre délivré dans

les conditions définies ci-dessus.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Tout propriétaire d'une automobile

ou d'un motocycle, résidant dans le Grand-Duché,

sera tenu, avant de les mettre en circulation

sur les voies publiques, d'adresser au Directeur

général des travaux publics une déclaration

faisant connaître les nom, profession et domi-

cile du propriétaire, le nom du fabricant, le sys-

tème du moteur, la force en chevaux-vapeur

et le poids propre du véhicule, le numéro du

moteur et du châssis et, pour les camions-auto-

mobiles, la charge maxima par essieu.

Après vérification par l'agent des travaux

publics désigné à ces fins, il sera délivré au dé-

clarant une carte d'identité munie d'un numéro

d'ordre. Elle reproduira les indications déclarées

et contiendra l'attestation que le véhicule répond

aux dispositions réglementaires en vigueur dans

le pays.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Bevor ein Kraftwagen oder Kraftrad

auf den öffentlichen Wegen in Verkehr gegeben

werden kann, muß ihr Eigentümer, wenn er

seinen Wohnsitz im Großherzogtum hat, eine

schriftliche Anzeige an den General-Direktor der

öffentlichen Arbeiten erstatten, worin er Namen,

Stand und Wohnort des Eigentümers, die Firma,

die das Fahrzeug hergestellt hat, die Art der

Kraftquelle, die Anzahl der Pferdekräfte und

das Eigengewicht des Fahrzeugs, die Nummer

des Motors und des Fahrgestells und, bei Last-

kraftwagen, den Maximalachsdruck angibt.

Nach Prüfung des Fahrzeugs durch den hierzu

bestellten Beamten der Bauverwaltung wird dem

Antragsteller eine mit einer Ordungsnummer

versehene Ausweiskarte zugestellt. Dieselbe gibt

die eingereichten Angaben wieder und trägt die

Bescheinigung, daß das Fahrzeug den im Lande

geltenden reglementarischen Bestimmungen ent-

spricht.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Toute automobile, tout motocycle

circulant dans le pays et appartenant à un pro-

priétaire non résidant dans le Grand-Duché,

devront être pourvus des signes d'identité pres-

crits par la législation étrangère afférente, et

si cette législation n'en prescrit pas, par ceux

prescrits par la législation luxembourgeoise.

leicht sichtbarer Stelle, zwei Erkennungstafeln,

die eine Ordnungsnummer tragen, anzubringen.

Krafträder sind nur mit einer einzigen Er-

kennungstafel zu versehen, die vorne an leicht

sichtbarer Stelle angebracht wird.

Der General-Direktor der öffentlichen Ar-

beiten bestimmt das Muster dieser Tafeln, die

Art und Weise ihrer Befestigung, sowie die Art

und Weise ihrer Beleuchtung während der Nacht.

Es ist streng verboten, in auffälliger Weise an

der Vorder- oder Rückseite der Kraftwagen jeder

Art eine andere als die nach vorstehenden Be-

stimmungen erteilte Nummer anzubringen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Kraftwagen und Krafträder, die im

Lande verkehren und Eigentümern angehören,

die ihren Wohnsitz nicht im Großherzogtum

haben, müssen die von der betreffenden auslän-

dischen Gesetzgebung vorgeschriebenen Kenn-

zeichen, und, falls diese solche nicht vorschreibt,

die von den luxemburgischen Gesetzen vorge-

schriebenen Kennzeichen tragen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Nul ne pourra conduire une auto-

mobile ou un motocycle s'il n'est âgé de dix-huit

ans accomplis.

Ce minimum d'âge sera porté

a) à 21 ans pour les conducteurs de voitures

automobiles dont le poids du véhicule à vide

est supérieur à deux tonnes ou dont la puissance

motrice (puissance effective) dépasse 16 HP.;

b) à 25 ans pour les conducteurs des autobus,

affectés à un service public de transport.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Niemand kann zur Führung eines

Kraftwagens oder Kraftrades zugelassen werden,

wenn er nicht volle 18 Jahre alt ist

Dieses Mindestalter wird erhöht

a) auf 21 Jahre für die Führer von Kraft-

wagen, deren Eigengewicht 2 Tonnen oder deren

Motorstärke 16 Pferdekräfte übersteigt;

d) auf 25 Jahre für Führer von Personenkraft-

wagen, die einem öffentlichen Transportunter-

nehmen dienen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Tout conducteur d'automobile, de

motocycle ou de locomotive routière, devra

être porteur d'un certificat de capacité délivré

par le Directeur général des travaux publics,

sur l'avis favorable d'un agent de son adminis-

tration délégué à cet effet.

Ce certificat de capacité devra être représenté

à toute réquisition des agents de l'autorité.

Le conducteur d'une automobile ou d'un mo-

tocycle venant d'un pays étranger et circulant

dans le Grand-Duché devra être porteur du cer-

tificat de capacité délivré par l'autorité com-

pétente de son pays d'origine.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Jeder Führer eines Kraftwagens,

Kraftrades oder einer Straßenlokomotive muß

ein Fähigkeitszeugnis bei sich führen, das ihm

vom General-Direktor der öffentlichen Arbeiten

auf das günstige Gutachten eines eigens hierzu

bestellten Beamten seiner Verwaltung hin aus-

gestellt worden ist.

Dieses Fähigkeitszeugnis muß auf jede Auf-

forderung vorgezeigt werden.

Der Führer eines aus dem Ausland kommen-

den und im Großherzogtum verkehrenden Kraft-

wagens oder Kraftrades muß Inhaber des von

seiner zuständigen Landesbehörde ausgestellten

Fähigkeitszeugnisses sein.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Tout candidat au diplôme de con-

ducteur d'automobile, motocycle ou de locomo-

tive routière devra joindre à sa demande sa pho-

tographie avec les dimensions suivantes : 46 mm.

de largeur sur 43 mm. de hauteur.

Le candidat-conducteur d'automobile join-

dra, en outre, un certificat délivré par le méde-

cin-inspecteur du ressort de sa résidence, attes-

tant

a) qu'il a une bonne constitution ;

b) qu'il a une vue normale ou anormale (myo-

pie ou hypermétropie) mais dont l'acuité vi-

suelle après correction par les verres sera d'au

moins 8/10;

c) qu'il a une ouïe normale ;

d) qu'il n'est atteint d'aucune lésion orga-

nique ni du cœur, ni de la plèvre, ni des reins,

pouvant amener une brusque syncope;

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Jeder Anwärter auf das Führerdi-

plom für Kraftwagen, Krafträder oder Straßen-

lokomotiven muß seinem Gesuch sein Brustbild

im Abmessungsverhältnis von 46 mm Breite

zu 43 mm Höhe beifügen.

Der Führer-Anwärter für Kraftwagen hat

außerdem ein vom Kantonalarzt seines Wohn-

orts ausgestelltes Zeugnis beizufügen, wodurch

bescheinigt wird

a) daß er eine gute Körperbeschaffenheit hat;

b) daß er ein normales oder ein anormales

Sehvermögen (Kurzsichtigkeit oder Übersichtig-

keit) hat, dessen Sehschärfe jedoch nach Verbesse-

rung durch Glaser wenigstens 8/10 beträgt;

c) daß er ein normales Hörvermögen hat;

d) daß er mit keinem organischen Fehler an

Herz, Brustfell oder Nieren behaftet ist, der zu

einem plötzlichen Ohnmachtsanfall Anlaß geben

kann;

e) autant qu'il sera possible de l'établir, qu'il

est exempt de toute .affection névropathique

monomanie -hystérie, épilepsie;

f) enfin qu'il ne présente aucun signe sérieux

d'alcoolisme aigu ou chronique.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Le Directeur général des travaux

publics déterminera la forme du certificat de

capacité et précisera les détails des épreuves

pratiques et théoriques que les candidats auront

à subir afin de faire la preuve qu'ils possèdent

les aptitudes nécessaires pour obtenir le brevet

de conducteur d'automobile ou de motocycle.

Le certificat de capacité délivré à la suite de

l'examen devra spécifier l'espèce de véhicule, la

nature de la source d'énergie, ainsi que, pour les

automobiles, le type, la force en chevaux-va-

peur et éventuellement le poids du véhicule.

Pour la conduite des véhicules munis de mo-

teur à vapeur d'eau, le candidat est tenu de jus-

tifier de connaissances spéciales relatives à l'em-

ploi et l'usage, suivant les divers cas, des appa-

reils de sécurité, dont les générateurs doivent

être réglementairement pourvus.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Der General-Direktor der öffent-

lichen Arbeiten bestimmt die Form des Fähig-

keitszeugnisses, sowie die Einzelheiten der prak-

tischen und theoretischen Prüfungen, denen' sich

die Führer-Anwärter zu unterwerfen haben,

um den Beweis zu erbringen, daß sie die nötigen

Fähigkeiten zur Erlangung eines Führerscheines

für Kraftwagen oder Krafträder besitzen.

Das nach bestandener Prüfung erteilte Fähig-

keitszeugnis muß die Art des Fahrzeuges und

der Kraftquelle sowie für Kraftwagen den Typus,

die Anzahl der Pferdekräfte und gegebenenfalls

das Gewicht des Fahrzeugs bekannt geben.

Für die Führung der mit Dampfmotor ver-

sehenen Fahrzeuge muß der Prüfling nach-

weisen, daß er spezielle Kenntnisse besitzt in bezug

auf Gebrauch und Verwendung, je nach den ver-

schiedenen Fällen, der Sicherheitsvorrichtungen,

mit denen die Dampferzeuger nach den regle-

mentarischen Bestimmungen ausgestattet fein

müssen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Die Radfahrer müssen beim Heran-

nahen von Fußgängern die Sommerwege frei

geben. Zur Nachtzeit ist der Fahrradverkehr auf

den Sommerwegen untersagt.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Tout aspirant conducteur d'auto-

mobile, pour être admis aux épreuves théoriques

et pratiques visées à l'art. 18 ci-avant, devra

justifier avoir fait, après avoir obtenu le certi-

ficat prévu à l'art 17, sous l'assistance et la

direction d'une personne expérimentée qui elle-

même est en possession d'un certificat de capa-

cité régulièrement délivré par l'autorité com-

pétente et qui a été agréée comme instructeur

par cette même autorité, un apprentissage d'une

durée d'au moins quatre semaines. Ce terme

est porté à deux mois au moins pour les per-

sonnes qui voudront conduire des automobiles

dont le poids propre du véhicule dépasse 2

tonnes et demie, ou dont la puissance du moteur

dépasse 10 HP.

e) daß er, soweit es sich feststellen läßt, von

jedem Nervenleiden frei ist: Monomanie, Hysterie,

Fallsucht;

f) daß er endlich kein ernsthaftes Symptom

von akuter oder chronischer Trunksucht zeigt.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Jeder Führeranwärter für Kraft-

wagen muß, um zu den in vorstehendem Art. 18

bezeichneten theoretischen und praktischen Prü-

fungen zugelassen zu werden, den Nachweis

führen, daß er nach Erlangung des in Art. 17

vorgesehenen ärztlichen Zeugnisses, unter dem

Beistand und der Leitung einer erfahrenen Per-

son, die selbst im Besitze eines regelrecht von der

zuständigen Behörde ausgestellten Fähigkeits-

zeugnisses ist und von dieser selben Behörde als

Fahrlehrer genehmigt worden ist, eine Lehrzeit

von wenigstens 4 Wochen zurückgelegt hat. Diese

Lehrzeit muß sich auf wenigstens 2 Monate er-

strecken für diejenigen Personen, die Kraftwagen

führen wollen, deren Eigengewicht 2½ Tonnen

oder deren Motorstärke 10 Pferdekräfte über-

steigt.

10a

Les conducteurs d'autobus devront être mé-

caniciens de profession, et avoir travaillé pendant

trois mois dans un atelier de construction d'au-

tomobiles. Il ne peut être dérogé à ces conditions

qu'avec l'autorisation expresse du Gouver-

nement et seulement

lorsqu'il est reconnu

que le chauffeur présenté comme conducteur

d'autobus présente les connaissances et apti-

tudes nécessaires à la conduite d'un tel véhicule.

Pour faire l'apprentissage, le candidat-con-

ducteur ne peut conduire une automobile sur

les voies publiques que s'il est accompagné d'une

personne déjà en possession d'un certificat de

capacité et qui prendra place à ses côtés.

Durant les épreuves pratiques visées à l'art.

18, l'agent examinateur peut exiger que le can-

didat se fasse, dans les mêmes conditions, ac-

compagner d'une personne déjà habilitée à con-

duire une automobile d'un poids propre ou d'une

puissance de moteur égale ou supérieure à celle

pour laquelle le candidat sollicite le permis de

conduire.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Toute personne n'ayant plus conduit

de voiture automobile pendant trois ans, est

obligée de se faire examiner à nouveau.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Jeder, der während drei Jahren kei-

nen Kraftwagen mehr geführt hat, ist verpflichtet,

sich von neuem prüfen zu lassen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Le certificat de capacité pourra être

retiré par décision du Directeur général des tra-

vaux publics

a) si le conducteur présente des signes sérieux

d'alcoolisme aigu ou chronique;

b) si en raison des infirmités survenues depuis

la délivrance du certificat il est reconnu ne plus

posséder les aptitudes nécessaires à la conduite

d'une automobile;

C) s'il a été constaté à sa charge des faits d'in-

habileté ou de maladresse commis dans la con-

duite d'une automobile ou d'un motocycle, et

qui sont suffisamment concluants pour faire la

Die Autobusführer müssen Mechaniker von

Beruf sein und drei Monate in einer Konstruk-

tionswerkstättse für Kraftwagen gearbeitet haben.

Es kann von diesen Bedingungen nur mit aus-

drücklicher Ermächtigung der Regierung Abstand

genommen werden, und nur dann, wenn er-

wiesen ist, daß der als Autobusführer vorge-

schlagene Chauffeur die zur Führung eines sol-

chen Fahrzeugs nötigen Kenntnisse und Fähig-

keiten besitzt.

Währen) der Lehrzeit darf der Führeran-

wärter auf öffentlichen Wegen einem Kraftwagen

nur führen, wenn er von einer Person begleitet

ist, die schon ein Fähigkeitszeugnis besitzt und

an seiner Seite Platz genommen hat.

Bei den in Art. 18 erwähnten, praktischen Prü-

fungen darf der prüfende Beamte vom Prüfling

verlangen, daß er sich unter gleichen, Bedingungen

von einer Person begleiten lasse, die schon in der

Führung von Kraftwagen, die ein Eigenge-

wicht oder eine Motorstärke haben, die gleich

oder größer sind als die des Kraftwagens, für

das der Prüfling den Führerschein erwerben

will, erprobt ist.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Das Fähigkeitszeugnis kann durch

Entscheid des General-Direktors der öffentlichen

Arbeiten entzogen werden

a) wenn der Führer ernsthafte Symptome

akuter oder chronischer Trunksucht zeigt;

b) wenn er anerkanntermaßen infolge von

Gebrechen, die nach Erteilung des Fähigkeits-

zeugnisses eingetreten sind, die zur Führung

eines Kraftwagens notwendigen Fähigkeiten

nicht mehr besitzt;

c) wenn in der Führung von Kraftwagen oder

Krafträdern zu seinen Lasten Fälle von Unge-

schicklichkeit festgestellt werden, die die Annahme

rechtfertigen, daß der Inhaber des Fähigkeits-

preuve que le détenteur du certificat n'offre pas

les garanties nécessaires à la sécurité publique.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Tout propriétaire d'une automobile

doit s'assurer si son conducteur est en possession

du certificat de capacité.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Jeder Kraftwagenbesitzer hat sich zu

vergewissern, daß sein Führer im Besitze des

Fähigkeitszeugnisses ist.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Le propriétaire d'une automobile,

d'une locomotive routière ou d'un motocycle,

qui vend son véhicule, doit en informer le Direc-

teur général des travaux publics dans la quin-

zaine qui suit le jour de la vente. Le nouveau

propriétaire, avant de faire circuler le véhicule

sur les voies publiques, devra se conformer aux

prescriptions de l'art. 13 ci-avant.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Der Besitzer eines Kraftwagens,

einer Sraßenlokomotive oder eines Kraftrades,

der sein Fahrzeug veräußert, muß innerhalb 14

Tagen, vom Veräußerungstage an, den General-

Direktor der öffentlichen Arbeiten davon in

Kenntnis setzen. Der neue Besitzer muß, bevor

er das Fahrzeug auf den öffentlichen Straßen

in Verkehr geben kann, den Vorschriften des vor-

stehenden Art. 13 nachkommen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Aucune automobile destinée à une

entreprise de transports de voyageurs ou des-

tinée à remorquer d'autres véhicules ne pourra

être mise en service qu'en vertu d'une autorisa-

tion du Directeur général des travaux publics.

Une personne déléguée à cet effet par le Di-

recteur général des travaux publics visitera l'au-

tomobile et procédera à des essais ayant pour

but de constater que le véhicule est apte au ser-

vice auquel il est destiné.

L'autorisation déterminera en outre les con-

ditions de sécurité particulières auxquelles le

permissionnaire sera soumis indépendamment

dos prescriptions générales du présent règlement.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Kraftwagen, die einem Personen-

beförderungsunternehmen dienen oder dazu be-

stimmt sind, andere Fahrzeuge nachzuschleppen,

können nur krast einer vom General-Direktor der

öffentlichen Arbeiten erteilten Ermächtigung in

Betrieb genommen werden.

Ein hierzu vom General-Direktor der öffent-

lichen Arbeiten bestellter Sachverständiger wird

den Kraftwagen nachsehen und denselben durch

Versuche auf seine Zweckmäßigkeit prüfen.

Die Ermächtigung wird außerdem die beson-

deren Sicherheitsmaßnahmen bestimmen, denen

sich der Gesuchsteller unbeschadet der allgemeinen

Vorschriften des gegenwärtigen Reglements

zu fügen haben wird.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Indépendamment des freins de l'au-

tomobile prévus par l'art. 4, chaque véhicule

remorqué sera muni d'un système de freins suf-

fisamment efficace et rapide, susceptible d'être

actionné soit par le mécanicien à son. poste sur

l'automobile, soit par un conducteur spécial.

Lorsque les freins des véhicules remorqués ne

sont pas actionnés par le mécanicien, leur ma-

nœuvre sera confiée à des conducteurs spéciaux,

dont le nombre sera proportionné à l'importance

zeugnisses nicht die nötige Gewähr für die öffent-

liche Sicherheit bietet.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Unbeschadet der durch Art. 4 für

Kraftwagen vorgesehenen Bremsen muß jeder

Anhängewagen mit einer genügend wirksamen

und schnell wirkenden Bremsvorrichtung ver-

sehen sein, die von dem seinen Sitz ans dem Kraft-

fahrzeng einnehmenden Mechaniker oder von

einem besonderen Führer bedient werden kann.

Werden die Bremsen der Anhängewagen nicht

vom Mechaniker bedient, so muß deren Bedienung

besonderen Führern anvertraut werden, deren

Zahl im Verhältnis zur Größe des Transport-

du convoi, aux déclivités du parcours et à la

vitesse de marche.

Des. dispositions efficaces doivent être prises

pour empêcher toute dérive en arrière des véhi-

cules remorqués.

Les véhicules remorqués porteront en carac-

tères bien apparents le nom et le domicile du

propriétaire.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Les chargements doivent être arrimés

de manière à offrir toute garantie pour la sûreté

de la circulation publique.

Leur hauteur, leur longueur et leur largeur

doivent toujours être telles qu'il n'en résulte

sur le parcours ni obstacle pour la circulation,

ni dégradation aux ouvrages d'art, aux planta-

tions et autres dépendances de la voirie.

La charge totale d'un essieu quelconque, poids

propre compris, ne peut pas dépasser 125 kg. par

centimètre de largeur de bandage et le diamètre

extérieur des bandages ne peut pas être infé-

rieur à 1 m. pour les essieux pesant 2000 kg. et

au-dessus.

Pendant les jours de dégel ou de pluie persis-

tante le Directeur général des travaux publics

a le droit

a) de suspendre la circulation des locomotives

routières, des machines locomobiles, des ca-

mions automobiles de plus de 5 tonnes en charge

et autres véhicules qui, à raison de leur propre

poids, pourraient occasionner des dommages

aux voies publiques ;

b) de réduire la charge maximum des essieux

fixée ci-dessus.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Die Ladungen müssen in sich so ab-

geschlossen und befestigt sein, daß sie volle Ge-

währ für die Sicherheit des öffentlichen Verkehrs

bieten.

Ihre Abmessungen, Höhe, Länge und Breite

müssen stets in solchen Grenzen bleiben, daß die-

selben auf der Fahrt weder ein Hindernis für den

Verkehr abgeben, noch zu Beschädigungen von

Bauwerken, Pflanzungen oder sonstigen Depen-

denzien des Straßen- und Wegenetzes Anlaß

geben können.

Die Gesamtbelastung

irgend

einer Achse,

Eigengewicht einbegriffen, darf 125 kg pro

Zentimeter Reifenbreite nicht übersteigen und

der äußere Durchmesser der Bereifung für Achsen,

deren Druck 2000 kg. und darüber beträgt, darf

nicht unter 1 Meter betragen.

Bei Tau- und anhaltendem Regenwetter ist

der General-Direktor der öffentlichen Arbeiten

befugt

a) den Verkehr von Straßenlokomotiven, Loko-

mobilen und Lastkraftwagen, deren Gewicht ein-

schließlich Ladung 5 Tonnen übersteigt, sowie den

Verkehr von anderen Fahrzeugen, die auf Grund

ihres Eigengewichtes die öffentlichen Wege be-

schädigen könnten, zeitweilig zu untersagen;

b) den vorhin festgesetzten Maximalachsdruck

zu ermäßigen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Les conducteurs d'un véhicule quel-

conque doivent s'arrêter à toute réquisition des

fonctionnaires et agents chargés de constater

les infractions au présent règlement et satisfaire

immédiatement à toute demande des dits agents

concernant leurs, nom, prénoms, profession et

domicile.

zuges, zu den Straßengefällen und zur Fahrge-

schwindigkeit stehen muß.

Es müssen wirksame Vorrichtungen getroffen

werden, um jede Rüchwärtsbewegung der An-

hängewagen zu verhindern.

Die Anhängewagen müssen in leicht sichtbarer

Schrift den Namen und den Wohnort ihres Eigen-

tümers tragen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Die Führer jedweder Fuhrwerke

haben auf erste Aufforderung durch die mit der

Feststellung der gegen gegenwärtiges Reglement

begangenen Zuwiderhandlungen betrauten Be-

amten zu halten, und allen Anforderungen der-

selben in bezug auf Namen, Vornamen, Stand

und Wohnort unverzüglich nachzukommen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Il est interdit de placer méchamment

sur la voie publique des obstacles de nature à

occasionner des accidents.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Es ist verboten, böswilligerweise

auf offene Straße Hindernisse zu legen, die Un-

glücksfälle veranlassen können.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

En cas d'interdiction de circulation

ou de barrage de routes ou rues, des signaux

placés et entretenus par l'autorité qui a décrété

la défense, à chacune des extrémités des espaces

interdits, donnent avis de l'interdiction.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Verkehrsuntersagungen oder Straßen

absperrungen werden an jedem Ende der unter-

sagten Strecke durch Signale angezeigt, die von

der Behörde, die das Verbot erlassen hat, anzu-

bringen und zu unterhalten sind.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Les courses de voitures automobiles

et motocycles ne pourront avoir lieu sur la voie

publique sans une autorisation délivrée par le

Directeur général des travaux publics.

Dans les agglomérations la vitesse ne pourra

dans ce cas dépasser celle de vingt kilomètres à

heure.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Wettrennen mit Kraftwagen und

Krafträdern auf öffentlichen Straßen dürfen nur

mit Ermächtigung des General-Direktors der

öffentlichen Arbeiten stattfinden.

In diesem Falle darf die Fahrgeschwindigkeit

im Innern der Ortschaften zwanzig Kilometer

in der Stunde nicht übersteigen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Les infractions aux dispositions régle-

mentaires qui précèdent sont punies d'une

amende de cinq francs à quinze francs, et d'un

emprisonnement d'un, jour à quatre jours, ou

d'une de ces peines seulement.

En cas de récidive, le juge pourra prononcer,

outre l'amende, un emprisonnement de sept

jours au plus.

Il y a récidive lorsque le contrevenant a

déjà été condamné, dans les douze mois pré-

cédents, pour une infraction au présent règle-

ment.

Les alinéas qui précèdent ne font pas préju-

dice à l'application des pénalités plus fortes qui

peuvent être prévues par d'autres textes légis-

latifs ou réglementaires.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Zuwiderhandlungen gegen die vor-

stehenden reglementarischen Bestimmungen wer-

den mit einer Geldstrafe von fünf bis fünfzehn

Franken und mit Gefängnisstrafe von einem bis

zu vier Tagen, oder nur mit einer dieser Strafen

bestraft.

Im

Wiederholungsfalle kann der Richter,

außer der Geldstrafe, auf eine Gefängnisstrafe

von höchstens sieben Tagen erkennen.

Wiederholungsfall liegt vor, wenn der Zu-

widerhandelnde in den zwölf vorhergehenden

Monaten bereits wegen Übertretung des gegen-

wärtigem Reglementes verurteilt worden ist.

Die Bestimmungen der vorhergenden Absätze

können die Anwendung stärkerer Strafen, die

durch andere Gesetzestexte oder Reglemente vor-

gesehen sein können, nicht beeinträchtigen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Sont abrogés

1° l'arrêté grand-ducal du 17 avril 1903, por-

tant règlement général sur la circulation des voi-

tures automobiles et des véhicules de toute na-

ture sur les voies publiques, et

2° l'arrêté grand-ducal du 24 décembre 1906,

concernant la circulation, des voitures automo-

biles et des motocycles sur les voies publiques.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Sind abgeschafft

1. Der Großh. Beschluß vom 17. April 1903,

wodurch der Verkehr der Kraftwagen und Fuhr-

werke jeder Art auf den öffentlichen Straßen all-

gemein geregelt wird,

2. der Großh. Beschluß vom 24. Dezember

1906, betreffend den Verkehr der Kraftwagen

und Krafträder auf den öffentlichen Straßen.

Reglement über den öffentlichen Straßenverkehr.

Notre Directeur général des travaux

publics et Notre Directeur général de l'intérieur

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de

l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré

au Mémorial.

Luxembourg, le 13 février 1914.

MARIE-ADÉLAÏDE.

Le Directeur général

des travaux publics,

Ch. DE WAHA.

Le Directeur général

de l'intérieur,

BRAUN.

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le

mode de pose et le mode d'éclairage des plaques

dont doivent être 'pourvues les automobiles et

motocydes circulant sur les voies publiques.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES TRAVAUX PUBLICS;

Vu l'arrêté grand-ducal du 13 février 1914,

portant règlement relatif à la circulation sur

les voies publiques, et notamment l'art. 12,

3e alinéa;

Arrête

Arrêté du 14 février 1914, fixant le modèle, le mode de pose et le mode d'éclairage des plaques dont doivent être 'pourvues les automobiles et motocydes circulant sur les voies publiques.

Unser General-Direktor der öffent-

lichen Arbeiten und Unser General-Direktor des

Innern sind, ein jeder insofern es ihn betrifft,

mit der Ausführung gegenwärtigen Beschlusses,

der ins „Memorial" eingenickt werden soll, be-

auftragt.

Luxemburg, den 13. Februar 1914.

Maria Adelheid.

Der General-Direktor

der öffentlichen Arbeiten,

K. de Waha.

Der General-Direktor

des Innern,

Braun.

Beschluß vom 14. Februar 1914, betreffend Bestim-

mung des Musters sowie der Art und Weise der

Befestigung und Beleuchtung der Erkennungs-

tafeln, mit denen die auf den öffentlichen Stra-

ßen verkehrenden Kraftwagen und Krafträder

versehen sein müssen.

Der General-Direktor

der

öffentlichen

Arbeiten;

Nach Einsicht des Großh. Beschlusses vom 13.

Februar 1914, betreffend Reglement über den

öffentlichen Straßenverkehr, und insbesondere

des Art. 12, Abs. 3 dieses Beschlusses;

Beschließt

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