LU
Protocole d'accord signé en exécution de l'article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l'union des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2003 pour les actes et services professionnels des médecins.
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
27 août 2003
Protocole d'accord signé en exécution de l'article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue
entre l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l'union
des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2003 pour les
actes et services professionnels des médecins.
Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales,
vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993,
vu la sentence du Conseil supérieur des assurances sociales du 11 juillet 2003 rendue en vertu de l'article 70 du
code des assurances sociales,
les parties soussignées, à savoir
l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président,
le docteur Joe WIRTZ et son secrétaire général le docteur Daniel MART, déclarant posséder les qualités requises au
titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part,
et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son
président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg,
d'autre part,
ont convenu ce qui suit
En application de la sentence prononcée en date du 11 juillet 2003 par le conseil supérieur des assurances
sociales, l'adaptation annuelle de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2003 s'élève à 4,8% à valoir sur la valeur de
la lettre-clé négociée pour 2002 de 2,9819.
En application de la sentence prononcée en date du 11 juillet 2003 par le conseil supérieur des assurances
sociales, l'adaptation annuelle de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2003 s'élève à 5,1% à valoir sur la valeur de
la lettre-clé négociée pour 2002 de 3,3927.
Comme en application de l'article 65 alinéa 11 du code des assurances sociales l'association des médecins
et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg a procédé au relèvement du coefficient du tarif K2 (l'indemnité
horo-kilométrique, par kilomètre, pour le servcie de nuit en médecine générale) de 0,47 à 1,0 il y lieu d'appliquer le
facteur de neutralisation de 0,998305 à la valeur de la lettre-clé pour l'exercie 2003.
Compte tenu de la mise en application de cette adaptation avec effet au 1er septembre 2003, et
conformément à l'article 64 du code des assurances sociales, la valeur de la lettre-clé est majorée et fixée à 0,59885
au nombre cent de l'indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948, pendant la période du 1er septembre 2003
au 31 décembre 2004 pour compenser la mise en vigueur différée de l'adaptation.
Compte tenu de la mise en application de cette adaptation avec effet au 1er septembre 2003, et
conformément à l'article 64 du code des assurances sociales, la valeur de la lettre-clé est majorée et fixée à 0,52534
au nombre cent de l'indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948, pendant la période du 1er septembre 2003
au 31 décembre 2004 pour compenser la mise en vigueur différée de l'adaptation.
Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l'article 66 du code des assurances
sociales est porté à l'annexe I du présent protocole d'accord.
Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l'article 66 du code des assurances
sociales est porté à l'annexe I du présent protocole d'accord.
Le présent protocole d'accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre
parties en date du 13 décembre 1993.
En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole
d'accord.
Fait à Luxembourg, le 23 juillet 2003 en deux exemplaires.
Pour l’association des médecins et médecins-dentistes,
Le président
Le président du cercle des médecins-dentistes
(s.) Dr Joe WIRTZ
(s.) Dr Nico DIEDERICH
Pour l’union des caisses de maladie
Le président
(s.) Robert Kieffer
ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D'ACCORD DU 23 JUILLET 2003 ENTRE L'ASSOCIATION
DES MEDECINS ET MEDECINS-DENTISTES, ET L'UNION DES CAISSES DE MALADIE.
PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX
Valeur lettre-clé à indice 100
0,59885
Chapitre 1er - Consultations du médecin-dentiste
1)
Consultation du médecin-dentiste
2)
Renouvellement d'ordonnance
3)
Pansements en série, par séance
4)
Consultation urgente
5)
Consultation demandée et faite le soir entre 20 et 22 heures
6)
Consultation demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
7)
Consultation demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
Chapitre 2 - Visites du médecin-dentiste
Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier
1)
Visite du médecin-dentiste
2)
Visite urgente
3)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
4)
Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures
5)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
6)
Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
Section 2 - Visite en milieu hospitalier
1)
Visite du médecin-dentiste
2)
Visite urgente
3)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
4)
Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures
5)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
6)
Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
Chapitre 3 - Déplacements du médecin-dentiste
1)
Indemnité horo-kilométrique par km
Chapitre 4 - Traitement hospitalier stationnaire du médecin-dentiste
Section 1 - Traitement stationnaire interne
1)
1er jour d'hospitalisation
2)
Du 2e jour au 14e jour; par jour
3)
Du 15e au 42e jour; par jour
4)
A partir du 43e jour, par jour
Section 2 - Traitement post-opératoire
1)
Du 1er au 7e jour post-opératoire; par jour
2)
Du 8e au 14e jour post-opératoire; par jour
3)
Du 15e au 42e jour post-opératoire; par jour
4)
A partir du 43e jour post-opératoire; par jour
Cote indice
620,75
Lettre-clé
3,7174
valable à partir du
01.09.03
Code
Coeff.
Tarif
DC1
5,65
21,00
DC2
2,95
11,00
DC3
2,95
11,00
DC4
8,15
30,30
DC6
10,70
39,80
DC7
10,70
39,80
DC8
15,85
58,90
DV1
12,00
44,60
DV4
15,25
56,70
DV5
15,25
56,70
DV6
18,00
66,90
DV7
18,00
66,90
DV8
24,35
90,50
DV11
12,00
44,60
DV14
15,25
56,70
DV15
15,25
56,70
DV16
18,00
66,90
DV17
18,00
66,90
DV18
24,35
90,50
DK1
0,42
1,60
DF10
4,95
18,40
DF11
2,90
10,80
DF12
1,45
5,40
DF13
0,80
3,00
DF20
10,00
37,20
DF21
1,35
5,00
DF22
0,90
3,30
DF23
0,80
3,00
DR1
8,70
32,30
DE1
10,70
39,80
DE2
10,70
39,80
DE3
10,70
39,80
DS1
5,45
20,30
DS2
2,80
10,40
DS3
6,60
24,50
DS4
2,80
10,40
DS5
50,00
185,90
DS6
50,00
185,90
DS7
2,80
10,40
DS8
2,80
10,40
DS9
5,45
20,30
DS10
4,50
16,70
DS11
11,00
40,90
DS12
19,35
71,90
DS13
4,00
14,90
DS14
6,60
24,50
DS15
8,30
30,90
DS16
9,35
34,80
DS18
13,25
49,30
DS19
9,35
34,80
DS20
1,95
7,20
DS21
3,25
12,10
DS22
2,80
10,40
DS33
9,35
34,80
DS34
6,60
24,50
DS35
8,30
30,90
DS36
9,35
34,80
Chapitre 5 - Rapports du Médecin-dentiste
1)
Rapport détaillé au médecin traitant concernant
- l'examen complet de la région maxillo-faciale,
- les résultats d'examens complémentaires,
- les traitements faits et les propositions de traitement ultérieur
Chapitre 6 - Examens à visée préventive du médecin-dentiste
Section 1 - Examen prénatal de la femme enceinte tel que prévu par la
loi du 20 juin 1977 et le règlement grand-ducal du 8 décembre 1977 (art.
9 modifié le 26 mai 1979)
1)
Examen dentaire au cours des 5 premiers mois de la grossesse
Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que
prévus par la loi du 15 mai 1984 et le règlement grand-ducal du 12
décembre 1984 (art. 3)
1)
Examen dentaire de l'enfant âgé de 30 à 36 mois
2)
Examen dentaire de l'enfant âgé de 42 à 48 mois
DEUXIEME PARTIE : ACTES TECHNIQUES
Chapitre 1er - Soins gingivaux et dentaires
1)
Détartrage en une ou plusieurs séances - CAC
2)
Traitement médical de la paradontose, par séance
3)
Correction de l'occlusion dentaire et meulage sélectif, par séance
4)
Consolidation de dents branlantes par ligature ou collage, ou traitement d'une
fracture limitée aux procès alvéolaires, par dent
5)
Attelle métallique dans la paradontose ou la fracture des procès alvéolaires -
DSD+ACM
6)
Prothèse attelle de contention ou gouttière occlusale - DSD+ACM
7)
Blanchissement de dents dévitalisées, par séance et par dent
8)
Coiffage pulpaire indirect, par dent et par séance
9)
Coiffage pulpaire direct, par dent et par séance
10) Pulpectomie simple (amputation coronaire) et obturation de la chambre
pulpaire (réservée à la dent de lait)
11) Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux
radiculaires, sur incisives, canines ou prémolaires inférieures
12) Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux
radiculaires, sur prémolaires supérieures ou molaires
13) Traitement de la gangrène pulpaire et de ses complications, par séance - CAC
14) Obturation, une face
15) Obturation portant sur deux faces d'une dent
16) Obturation portant sur trois faces ou plus, par dent
17) Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD
18) Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD
19) Anesthésie locale
20) Anesthésie régionale
21) Cautérisation
22) Aurification - DSD
23) Inlay, une face - DSD
24) Inlay portant sur deux faces d'une dent - DSD
25) Inlay portant sur trois faces ou onlay, par dent - DSD
DS61
3,25
12,10
DS62
4,00
14,90
DS63
4,00
14,90
DS64
5,45
20,30
DS65
3,25
12,10
DS66
6,60
24,50
DS67
10,50
39,00
DS68
6,60
24,50
DS71
3,25
12,10
DS72
2,80
10,40
DS73
4,00
14,90
DS74
6,60
24,50
DS75
20,45
76,00
DS76
10,65
39,60
DS77
5,35
19,90
DS78
14,40
53,50
DS79M
3,50
13,00
DS88
33,05
122,90
DS89
41,55
154,50
DS90
33,05
122,90
DS91
46,90
174,30
DS92
13,85
51,50
DS93
69,05
256,70
DS94
9,90
36,80
DS95
3,25
12,10
DS96
3,25
12,10
DA11
34,30
127,50
DA12
34,30
127,50
DA13
34,30
127,50
DA21
8,30
30,90
DA22
27,55
102,40
DA23
27,55
102,40
DA31
8,30
30,90
DA32
13,85
51,50
DA33
8,30
30,90
DA35
5,45
20,30
DA36
8,30
30,90
DA37
8,30
30,90
Chapitre 2 - Extractions dentaires
1)
Extraction simple d'une dent monoradiculaire ou d'une dent pluriradiculaire
supérieure
2)
Extraction simple d'une molaire inférieure
3)
Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, groupe
incisivo-canin, prémolaires, molaires supérieures
4)
Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, molaires
inférieures
5)
Extraction simple des racines d'une dent mono-ou pluriradiculaire
6)
Extraction des racines d'une dent par morcellement
7)
Extraction des racines d'une dent avec alvéolectomie
8)
Extraction d'une dent en malposition
9)
Tamponnement d'une ou plusieurs alvéoles pour hémorragie post-opératoire,
dans une séance ultérieure, par séance
10) Traitement d'alvéolite consécutive à une ou plusieurs extractions, par séance
11) Résection des bords alvéolaires après extractions multiples
12) Suture gingivale avec ou sans résection partielle d'une crête alvéolaire
13) Suture gingivale étendue à un hémimaxillaire ou à un bloc incisivo-canin avec ou
sans résection d'une crête alvéolaire
14) Enucléation chirurgicale d'un kyste de petit volume
15) Cure d'un kyste par marsupialisation
16) Excision d'un cal fibreux
17) Frais de matériel en cas de suture
Chapitre 3 - Extractions chirurgicales
1)
Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée
2)
Extraction chirurgicale d'une canine incluse
3)
Extraction chirurgicale d'odontoïdes ou de dents surnuméraires inclus ou
enclavés, germectomie
4)
Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée au cours d'accidents
inflammatoires
5)
Extraction chirurgicale d'une dent en désinclusion, non enclavée, dont la
couronne est sous-muqueuse
6)
Extraction chirurgicale d'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion,
branche montante, bord basilaire de la branche montante et du menton, sinus)
7)
Extraction par voie alvéolaire d'une racine refoulée dans le sinus
8)
Lavage du sinus maxillaire par voie alvéolaire
9)
Curetage alvéolaire, granulectomie, esquillectomie
Chapitre 4 - Prothèse dentaire adjointe
1)
Plaque base en résine synthétique
2)
Plaque base en résine injectée ou plaque renforcée ou plaque coulée -
DSD+ACM
3)
Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD+ACM
4)
Empreinte par porte-empreinte individuel
5)
Empreinte fonctionnelle, open mouth technic
6)
Empreinte fonctionnelle, closed mouth technic - DSD+ACM
7)
Dent prothétique
8)
Dent contreplaquée (métal non précieux)
9)
Facette or - DSD+ACM
10) Rétention par zone de décharge
11) Rétention par succion
12) Rétention par pesanteur, aimants, ressorts, implants ou résine molle -
DSD+ACM
DA41
6,60
24,50
DA42
8,80
32,70
DA43
8,80
32,70
DA44
8,80
32,70
DA45
8,80
32,70
DA51
11,00
40,90
DA52
11,00
40,90
DA53
11,00
40,90
DA54
5,45
20,30
DA61
15,40
57,20
DA62
8,30
30,90
DA63
16,55
61,50
DA64
16,55
61,50
DA71
11,00
40,90
DA72
5,45
20,30
DA73
11,00
40,90
DA74
16,95
63,00
DA75
34,30
127,50
DA91
5,45
20,30
DA92
8,30
30,90
DA93
27,55
102,40
DA94
27,55
102,40
DA95
11,00
40,90
DA96
8,30
30,90
DB21
44,15
164,10
DB23
44,15
164,10
DB24
49,70
184,80
DB25
52,95
196,80
DB26
8,80
32,70
DB28
13,25
49,30
DB29
55,20
205,20
DB30
38,65
143,70
DB31
13,25
49,30
DB32
55,20
205,20
DB33
55,20
205,20
DB34
6,10
22,70
DB35
5,45
20,30
DB36
5,45
20,30
DB37
8,80
32,70
DB38
13,85
51,50
DB47
38,65
143,70
DB48
38,65
143,70
DB49
38,65
143,70
13) Ancienne dent remontée sur nouvelle base, par dent
14) Crochet simple, métal non précieux
15) Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD+ACM
16) Crochet de prothèse squelettique - DSD+ACM
17) Attachements - DSD+ACM
18) Réparation de fracture sur plaque base en matière plastique
19) Réparation de fracture sur plaque base en matière métallique (remontage en
plus) - DSD
20) Réparation avec remplacement d'une dent artificielle cassée, d'un crochet ou
d'une succion
21) Réparation avec remplacement de dents artificielles cassées, de crochets ou
succions, les suivantes, par unité
22) Adjonction d'une dent après empreinte
23) Adjonction de dents après empreinte, à partir de la deuxième dent, par dent
24) Adjonction d'un crochet simple après empreinte
25) Adjonction d'un crochet compliqué après empreinte - DSD
26) Remontage d'une dent prothétique
27) Remontage de dents prothétiques, à partir de la deuxième dent, par dent
28) Remontage par crochet
29) Rebasage partiel
30) Rebasage total
Chapitre 5 - Traitement non terminé pour prothèse adjointe
1)
Empreinte par maxillaire
2)
Empreinte individuelle par maxillaire
3)
Empreinte fonctionnelle par maxillaire, open mouth technic
4)
Empreinte fonctionnelle par maxillaire, closed mouth technic - DSD+ACM
5)
Articulé
6)
Essayage par maxillaire
Chapitre 6 - Prothèse conjointe
1)
Couronne coulée
2)
Couronne à facette - DSD+ACM
3)
Couronne trois quarts
4)
Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM
5)
Articulation, glissière ou construction similaire incorporée à une couronne ou
un inlay servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM
6)
Inlay servant de pilier de bridge - DSD+ACM
7)
Dent à pivot avec anneau radiculaire (genre Richmond)
8)
Dent à pivot en porcelaine ou résine massive (genre Davis)
9)
Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD+ACM
10) Couronne jacket en résine
11) Couronne jacket en porcelaine - DSD+ACM
12) Rescellement d'une couronne, d'un inlay, d'une dent à pivot, d'une facette ou
d'un bridge; par élément scellé
13) Descellement d'une couronne, d'une facette ou d'un bridge; par élément scellé
14) Descellement d'une dent à pivot ou d'un pivot radiculaire cassé - DSD
15) Réparation d'une prothèse conjointe, descellement et rescellement non
compris - DSD
16) Remplacement d'une facette, scellement compris
17) Elément de bridge céramo-métallique - DSD+ACM
18) Elément de bridge barre (spring bridge)
19) Elément de bridge en métal massif
DB50
38,65
143,70
DB51
38,65
143,70
DB91
12,20
45,40
DB92
22,05
82,00
DB93
12,20
45,40
DT10
5,65
21,00
DT11
13,85
51,50
DT21
71,85
267,10
DT22
84,40
313,70
DT23
84,40
313,70
DT31
83,45
310,20
DT32
83,40
310,00
DT33
104,85
389,80
DT34
94,50
351,30
DT35
94,45
351,10
DT36
200,00
743,50
DT41
83,45
310,20
DT42
83,40
310,00
DT43
104,85
389,80
DT44
94,50
351,30
DT45
94,45
351,10
DT46
200,00
743,50
DT61
66,15
245,90
DT62
110,40
410,40
DN11
5,45
20,30
DN12
2,80
10,40
20) Elément de bridge en résine
21) Elément de bridge à facette ou dent à tube
Chapitre 7 - Traitement non terminé pour prothèse conjointe
1)
Décorticage pour couronne simple
2)
Décorticage pour couronne jacket
3)
Préparation pour dent à pivot
Chapitre 8 - Orthodontie
1)
Moulages d'orthodontie fournis à la caisse
2)
Examen de la position des dents avec moulages
3)
Traitement de la malposition des dents par appareils divers, avant le début du
traitement actif
4)
Traitement de la malposition des dents par plan incliné concernant plus de
deux dents, avant le début du traitement actif
5)
Réduction de l'espace interdentaire par ligature ou par traction
6a) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de
17 ans, première période de 6 mois, au placement de l'appareil - ACM
6b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de
17 ans, première période de 6 mois, à la fin de cette période - ACM
7)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, deuxième période de 9 mois, à
la fin de cette période - ACM
8a) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages
et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du
squelette, troisième période; au 21e mois du traitement - ACM
8b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages
et appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du
squelette , troisième période; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du
traitement - ACM
9)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, pour fente labiale ou labio-
maxillaire commencé avant l'âge de 17 ans, forfait annuel, à la fin de la période
annuelle - APCM
10a)Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17 ans,
première période de 6 mois, au placement de l'appareil - DSD+ ACM
10b)Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17 ans,
première période de 6 mois, à la fin de cette période - DSD+ ACM
11) Traitement orthodontique, par appareil fixe, deuxième période de 9 mois, à la
fin de cette période - DSD + ACM
12a)Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et
appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du
squelette, troisième période; au 21e mois du traitement - DSD + ACM
12b)Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et
appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du
squelette, troisième période; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du
traitement - DSD + ACM
13) Traitement orthodontique, par appareil fixe, pour fente labiale ou labio-
maxillaire commencé avant l'âge de 17 ans, forfait annuel, à la fin de la période
annuelle - APCM
14) Contention d'un groupe de dents à hémiarcade après traitement
orthodontique
15) Contention d'une arcade complète après traitement orthodontique
Chapitre 9 - Radiodiagnostic
1)
Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, première
radiographie - CAC
2)
Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, radiographies
suivantes, par film
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange
3)
Téléradiographie de la face (face ou profil) avec mesure céphalométrique, par
cliché
4)
Location d'appareil
5)
Orthopantomographie
6)
Location d'appareil
7)
Radiographie d'une articulation temporo-mandibulaire
8)
Location d'appareil
9)
Film 9/13
10) Film 12/30 à 15/34
11) Film 18/24
12) Film 24/30
Chapitre 10 - Prestations réservées à l'assurance accident
1)
Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD
2)
Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD
3)
Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD + ACM
4)
Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD + ACM
5)
Couronne à facette - DSD + ACM
6)
Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD +
ACM
7)
Inlay servant de pilier de bridge - DSD + ACM
8)
Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD + ACM
DN13
4,30
16,00
DN13X
7,65
28,40
DN14
5,80
21,60
DN14X
7,65
28,40
DN15
12,00
44,60
DN15X
7,65
28,40
DN20M
0,85
3,20
DN25M
1,20
4,50
DN30M
1,30
4,80
DN40M
1,80
6,70
DW18
14,85
55,20
DW19
26,14
97,20
DW20
106,93
397,50
DW21
11,88
44,20
DW23
112,87
419,60
DW25
93,26
346,70
DW28
20,20
75,10
DW31
20,20
75,10
Le présent protocole d'accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre
parties en date du 13 décembre 1993.
En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole
d'accord.
Fait à Luxembourg, le 23 juillet 2003 en deux exemplaires.
Pour l’association des médecins et médecins-dentistes
Le président
Le secrétaire général
(s.) Dr Joe Wirtz
(s.) Dr Daniel Mart
Pour l’union des caisses de maladie
Le président
(s.) Robert Kieffer
ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D'ACCORD DU 23 JUILLET 2003 ENTRE L'ASSOCIATION
DES MEDECINS ET MEDECINS-DENTISTES ET L'UNION DES CAISSES DE MALADIE
PREMIERE PARTIE: ACTES GENERAUX
Valeur lettre-clé à indice 100
0,52534
Chapitre 1.- Consultations
Section 1 - Consultations normales
1)
Consultation du médecin généraliste
2)
Consultation du médecin spécialiste en
- médecine interne
- endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition
- hématologie
- néphrologie
3)
Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie
4)
Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie
5)
Consultation du médecin spécialiste en pneumologie
6)
Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu'à l'âge de
14 ans accomplis
7)
Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie
8)
Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie
9)
Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile
10) Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie
11) Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie
12) Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation
fonctionnelles
13) Consultation du médecin spécialiste en
- chirurgie générale
- orthopédie
- chirurgie plastique
- chirurgie thoracique
- chirurgie vasculaire
- chirurgie pédiatrique
- neurochirurgie
- chirurgie gastro-entérologique
- chirurgie maxillo-faciale
14) Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique
15) Consultation du médecin spécialiste en urologie
16) Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie
17) Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie
18) Consultation du médecin spécialiste en stomatologie
19) Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation (non en rapport
avec un examen pré-anesthésique)
20) Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie, en
médecine nucléaire
29) Consultation faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant
pas au Luxembourg
Section 2 - Consultations majorées
1)
Consultation majorée du médecin spécialiste en
- médecine interne
- hématologie
Cote d'application: 620,75
Lettre-clé: 3,2610
valable à partir du
01.09.03
Code
Coeff.
Tarif
C1
7,41
24,20
C2
7,50
24,50
C3
5,88
19,20
C4
5,88
19,20
C5
6,25
20,40
C6
8,84
28,80
C7
5,88
19,20
C8
7,46
24,30
C9
5,88
19,20
C10
9,36
30,50
C11
6,89
22,50
C12
6,42
20,90
C13
5,88
19,20
C14
5,88
19,20
C15
5,88
19,20
C16
9,36
30,50
C17
5,88
19,20
C18
5,88
19,20
C19
5,88
19,20
C20
5,88
19,20
C29
5,88
19,20
C30
15,34
50,00
C31
14,04
45,80
C32
15,08
49,20
C33
14,04
45,80
C34
14,18
46,20
C35
14,04
45,80
C36
14,04
45,80
C37
21,06
68,70
C38
14,04
45,80
C39
15,34
50,00
C41
3,07
10,00
C42
3,07
10,00
C51
8,48
27,70
C52
11,13
36,30
C53
11,13
36,30
C54
16,48
53,70
C55
11,70
38,20
C56
14,20
46,30
C57
14,20
46,30
C58
19,50
63,60
C61
5,88
19,20
C62
11,13
36,30
C63
11,13
36,30
C64
16,48
53,70
C71
5,88
19,20
C74
5,88
19,20
- néphrologie
- endocrinologie
2)
Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie
3)
Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie
4)
Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie
5)
Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie
6)
Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation
fonctionnelles
7)
Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie
8)
Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d'université ne
résidant pas au Luxembourg
9)
Consultation majorée du médecin généraliste
10) Consultation majorée du médecin spécialiste en radiothérapie
Section 3 - Tarifs spéciaux
1)
Renouvellement d'ordonnance
2)
Injections et pansements en série, par séance (non applicable pour
médicaments non à charge, sauf vaccin)
Section 4 - Consultations spéciales
Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Consultation urgente
2)
Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures
3)
Consultation de dimanche et de jour férié légal
4)
Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Consultation urgente du pédiatre
2)
Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures du pédiatre
3)
Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre
4)
Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre
Section 5 - Examen pré-anesthésique du médecin spécialiste en
anesthésie-réanimation
1)
Examen pré-anesthésique à l'hôpital avant l'intervention
2)
Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait le soir entre 20 et 22
heures
3)
Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait le dimanche ou un jour
férié légal
4)
Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures
5)
Examen pré-anesthésique pour intervention programmée
6)
Ré-examen pré-anesthésique moins de 24 heures avant une anesthésie générale,
suite à un premier examen pré-anesthésique pour intervention programmée
Remarques
Pour l'ensemble des examens en vue d'une anesthésie générale (au sens de l'article
12) une seule des positions C61 à C71 peut être mise en compte par l'anesthésiste-
réanimateur. Le ré-examen C74 peut être mis en compte en plus si cet examen est
fait en dehors du bloc opératoire. Le protocole de ces examens est compris.
Les positions (majorées) C62 à C64 ne peuvent être mises en compte que pour des
interventions non programmées.
Pour des interventions ultérieures au cours de la même hospitalisation ou pendant
une période de 3 semaines, seule la position C74 peut être mise en compte une
nouvelle fois.
L’examen pré-anesthésique ne peut être mis en compte en cas d’hospitalisation en
réanimation par l’anesthésiste avant l’intervention nécessitant une anesthésie
V1
12,48
40,70
V2
12,48
40,70
V3
15,86
51,70
V4
18,72
61,00
V5
15,86
51,70
V6
18,72
61,00
V7
25,32
82,60
V10
14,56
47,50
V11
12,48
40,70
V12
18,41
60,00
V13
21,27
69,40
V14
18,41
60,00
V15
21,27
69,40
V16
27,72
90,40
V20
12,48
40,70
V21
12,48
40,70
V22
15,86
51,70
V23
18,72
61,00
V24
15,86
51,70
V25
18,72
61,00
V26
25,32
82,60
V30
14,56
47,50
V31
12,48
40,70
V32
18,41
60,00
V33
21,27
69,40
V34
18,41
60,00
V35
21,27
69,40
V36
27,72
90,40
K1
0,47
1,50
K2
1,00
3,30
F11
3,17
10,30
F12
3,17
10,30
F13
1,61
5,30
F14
0,78
2,50
Chapitre 2.- Visites
Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier
Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Visite du médecin généraliste
2)
Visite du médecin spécialiste
3)
Visite urgente
4)
Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
5)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
6)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
7)
Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis
2)
Visite du pédiatre
5)
Visite urgente
6)
Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
7)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
8)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
9)
Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
Section 2 - Visites en milieu hospitalier
Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Visite du médecin généraliste
2)
Visite du médecin spécialiste
3)
Visite urgente
4)
Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
5)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
6)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
7)
Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis
2)
Visite du pédiatre
3)
Visite urgente
4)
Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
5)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
6)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
7)
Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
Chapitre 3.- Déplacements
1)
Indemnité horo-kilométrique par kilomètre
2)
Indemnité horo-kilométrique, par kilomètre, pour le service de nuit en
médecine générale
Chapitre 4.- Traitement hospitalier stationnaire
Section 1 - Traitement hospitalier général
1)
1er jour d'hospitalisation
2)
2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour
3)
15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour
4)
A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour
F20
20,33
66,30
F21
7,23
23,60
F22
5,10
16,60
F23
2,65
8,60
F24
0,78
2,50
F25
20,33
66,30
F26
7,23
23,60
F27
20,33
66,30
F28
7,23
23,60
F31
2,70
8,80
F32
1,35
4,40
F33
0,88
2,90
F34
0,78
2,50
F40
0,78
2,50
F41
5,15
16,80
F42
3,28
10,70
F45
3,28
10,70
F46
3,28
10,70
F47
5,15
16,80
F51
40,09
130,70
F52
20,33
66,30
Section 2 - Traitement hospitalier interne
1)
1er jour d'hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste
2)
1er jour d'hospitalisation, (malade non transféré)
3)
2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour
4)
15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour
5)
A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour
6)
1er jour d'hospitalisation d'un malade transféré à un médecin spécialiste en
médecine interne
7)
1er jour d'hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine interne
(malade non transféré)
8)
1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans transféré à un médecin
spécialiste en pédiatrie
9)
1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans par un médecin
spécialiste en pédiatrie (malade non transféré)
Section 3 - Traitement post-opératoire
1)
1er au 7e jour d'hospitalisation, par jour
2)
8e au 14e jour d'hospitalisation, par jour
3)
15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour
4)
A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour
Section 4 - Traitement hospitalier de longue durée
1)
Traitement en cas d'hébergement reconnu, par jour
2)
Traitement stationnaire dans un centre de rééducation et réadaptation
fonctionnelle, par jour d'hospitalisation
3)
Traitement stationnaire dans un centre de rééducation gériatrique, par jour
d'hospitalisation
4)
Réhabilitation psychosociale, par jour d'hospitalisation
5)
Réhabilitation dans un centre thérapeutique pour dépendance, par jour
d'hospitalisation
6)
Réhabilitation d'une maladie psychiatrique grave instable de longue durée, par
jour d'hospitalisation
REMARQUE
La position F41 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation
fonctionnelles attaché au centre national de rééducation fonctionnelle et de
réadaptation. La position F42 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et
réadaptation fonctionnelle attaché à un service de rééducation gériatrique.
Les positions F45 à F47 sont réservées au médecin spécialiste en psychiatrie attaché
au Centre Hospitalier Neuro-Psychiatrique. Ces forfaits comprennent les actes
techniques prévus à la sous-section 2 - Psychiatrie de la section 5 du chapitre 1 de la
deuxième partie de l'annexe et ne peuvent être remplacés par ceux-ci.
Section 5 - Traitement avec soins intensifs spécifiques par les médecins
spécialistes
1)
1er et 2e jour de soins intensifs, par jour
2)
3e au 6e jour de soins intensifs, par jour
REMARQUE
A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour, voir section 2 point
3.
F61
43,37
141,40
F62
16,90
55,10
F65
26,00
84,80
F66
26,00
84,80
F68
16,90
55,10
F69
16,90
55,10
F71
98,80
322,20
F72
49,40
161,10
F73
29,59
96,50
F75
50,00
163,10
F76
50,00
163,10
F77
50,00
163,10
F80
50,49
164,60
R1
9,05
29,50
R10
9,05
29,50
R2
13,58
44,30
Section 6 - Traitement avec soins intensifs par le médecin anesthésiste-
réanimateur
Sous-section 1 - Soins intensifs non en rapport avec une intervention sous anesthésie
générale
1)
1er et 2e jour de soins intensifs, par jour
2)
A partir du 3e jour de soins intensifs, par jour
Sous-section 2 - Soins intensifs post-opératoires (moins de 96 heures après une
intervention sous anesthésie générale)
1)
1er et 2e jour de soins intensifs post-opératoires, par jour
2)
A partir du 3e jour de soins intensifs post-opératoires, par jour
Sous-section 3 - Soins intensifs par anesthésie péri-durale continue ou par anesthésie
continue d’un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise), non en rapport avec une
intervention sous anesthésie générale
1)
Traitement par anesthésie continue, par jour
Sous-section 4 - Traitement de la douleur aiguë post-opératoire d’un malade non
hospitalisé au service de réanimation, par PCA avec pompe à morphine ou anesthésie
continue d’un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise)
1)
Traitement de la douleur aiguë post-opératoire, par jour
Section 7 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par
le médecin anesthésiste-réanimateur
Sous-section 1 - Réanimation non en rapport avec une intervention sous anesthésie
générale
1)
1er et 2e jour de réanimation, par jour
2)
3e et 4e jour de réanimation, par jour
3)
A partir du 5e jour de réanimation, par jour
Sous-section 2 - Réanimation complexe post-opératoire (moins de 96 heures après une
intervention sous anesthésie générale)
1)
1er et 2e jour de réanimation post-opératoire, par jour
2)
3e et 4e jour de réanimation post-opératoire, par jour
3)
A partir du 5e jour de réanimation post-opératoire, par jour
Section 8 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par
équipe de spécialistes en pédiatrie
1)
Forfait par jour
Chapitre 5.- Rapports
Section 1 - Rapports au médecin traitant
1)
Rapport détaillé au médecin traitant concernant
- l'examen clinique général
- les résultats d'examens complémentaires
- le diagnostic positif (et différentiel)
- les propositions de traitement
2)
Rapport détaillé au médecin traitant après hospitalisation en cas de décès du
malade; rapport rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention
chirurgicale ou par un médecin ayant fait un traitement post-opératoire
dépassant 4 semaines; le contenu du rapport doit correspondre aux points
énumérés pour R1
3)
Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un médecin
n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale et portant sur les points
énumérés pour R1
R3
13,58
44,30
R4
14,30
46,60
R5
10,08
32,90
R6
11,44
37,30
R8
4,53
14,80
R9
6,24
20,30
R20
14,30
46,60
E1
19,08
62,20
E2
13,73
44,80
E3
5,88
19,20
E4
5,88
19,20
E5
5,88
19,20
E6
5,88
19,20
E7
5,88
19,20
E8
8,84
28,80
E9
8,84
28,80
E10
8,84
28,80
E11
8,84
28,80
E12
8,84
28,80
E13
8,84
28,80
E14
7,24
23,60
E15
7,24
23,60
E16
7,24
23,60
E17
7,24
23,60
4)
Rapport au médecin traitant, rédigé par un médecin; à la suite d'une
intervention chirurgicale compliquée ayant entraîné une durée d'hospitalisation
post-opératoire dépassant 4 semaines
Section 2 - Rapports au contrôle médical de la sécurité sociale
1)
Examen général et rapport dans le cadre de l'instruction d'une demande en
obtention d'une pension d'invalidité ou dans le cadre d'une incapacité de travail
prolongée à charge de l'assurance maladie
2)
Rapport dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à charge de
l'assurance accident
3)
Rapport après hospitalisation pour accident de travail
4)
Déclaration d'une maladie professionnelle par le médecin traitant
5)
Rapport médical de constitution de dossier en cas d'accident du travail
Section 3 - Rapport à la cellule d'évaluation et d'orientation
1)
Rapport du médecin traitant dans le cadre de l'instruction d'une demande en
obtention de prestations de l'assurance dépendance (non cumulable avec
consultation ou visite)
Chapitre 6.- Examens à visée préventive et de dépistage
Section 1 - Examen prénuptial
1)
Examen médical avant mariage avec établissement d'un certificat, tel que prévu
par la loi du 19 décembre 1972 et le règlement grand-ducal du 14 mars 1973
Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants
jusqu'à l'âge de deux ans, tels que prévus par la loi du 20 juin 1977 et les
règlements grand-ducaux du 8 décembre 1977
Sous-section 1 - Examens prénatals
1)
1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du
3e mois de la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété
2)
2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois)
3)
3e examen (au cours du 6e mois)
4)
4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois)
5)
5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois)
Sous-section 2 - Examen postnatal
1)
6e examen dans les 8 semaines après l'accouchement
Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre
1)
1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans
les 48 heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment
complété
2)
2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et le 10e jour de
la naissance
3)
3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines
4)
4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois
5)
5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois
6)
6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois
Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un médecin autre que le
pédiatre
1)
3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines
2)
4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois
3)
5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois
4)
6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois
E18
7,28
23,70
E19
7,28
23,70
E20
8,32
27,10
E30
7,02
22,90
G1
31,20
101,70
G2
1,48
4,80
G3
31,20
101,70
G4
1,48
4,80
G5
31,20
101,70
G6
1,48
4,80
G7
31,20
101,70
G8
1,48
4,80
G9
31,20
101,70
G10
1,48
4,80
J1
12,28
40,00
J7
2,58
8,40
J8
5,15
16,80
Section 3 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés de
deux à quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984
1)
Examen effectué entre l'âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par
un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne
2)
Examen effectué entre l'âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par
un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne
Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d'un programme de
médecine préventive élaboré par la direction de la santé en
collaboration avec l'UCM
1)
Consultation effectuée par les médecins généralistes, les médecins spécialistes
en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne dans le cadre du
programme
de
dépistage
précoce
du
cancer
du
sein
par
mammographie:communication du résultat de la mammographie, anamnèse et
examen clinique, évaluation du risque de cancer du sein et conseils spécifiques
2)
Consultation et première injection de vaccin contre l'hépatite B
Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales
1)
Foie/Rhumatisme, pour 21 jours
2)
Foie/Rhumatisme, par journée
3)
Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours
4)
Voies respiratoires inférieures, par journée
5)
Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours
6)
Voies respiratoires supérieures, par journée
7)
Stase lympho-veineuse, pour 21 jours
8)
Stase lympho-veineuse, par journée
9)
Obésité pathologique, pour 21 jours
10) Obésité pathologique, par journée
REMARQUE
Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport au médecin
traitant et, le cas échéant, au contrôle médical de la sécurité sociale
Chapitre 8 - Forfaits médicaux pour suivi dans un centre de jour
1)
Forfait par demi-journée pour un enfant présent au centre de jour du service
de psychiatrie infantile
2)
Forfait pour le traitement d'un patient présent une demi-journée dans un
centre de rééducation fonctionnelle et réadaptation, par jour
3)
Forfait pour le traitement d'un patient présent une journée entière dans un
centre de rééducation fonctionnelle et réadaptation, par jour
REMARQUE
Cette position est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie infantile
intervenant au service de jour de pédopsychiatrie du Centre Hospitalier de
Luxembourg.
Les positions J7 et J8 sont réservées au médecin spécialiste en rééducation et
réadaptation fonctionnelles intervenant au centre national de rééducation
fonctionnelle et réadaptation. Pour les jours de traitement de rééducation au centre,
les forfaits J 7 et J 8 sont à mettre en compte et ne peuvent être remplacés par un acte
général.
1M11
14,35
46,80
1M12
6,80
22,20
1M13
4,50
14,70
1M14
3,80
12,40
1M15
3,80
12,40
1M16
6,85
22,30
1M17
9,95
32,40
1M21
9,75
31,80
1M22
18,90
61,60
1M23
29,15
95,10
1M24
2,20
7,20
1M25
6,80
22,20
1M26
8,82
28,80
1M28
4,30
14,00
1M29
15,22
49,60
1M29X
5,55
18,10
1M31
5,50
17,90
1M32
6,70
21,80
1M33
5,50
17,90
1M34
6,70
21,80
1M35
91,10
297,10
1M36
70,35
229,40
1M37
65,95
215,10
1M38
26,45
86,30
DEUXIEME PARTIE: ACTES TECHNIQUES
Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales
Section 1 - Médecine Générale
Sous-section 1 - Infiltrations
REMARQUE
Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la même
région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en compte.
1)
Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique
2)
Infiltration d'un ganglion ou d'un nerf profond de la tête ou du cou
3)
Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou splanchnique - CAC
4)
Infiltration périnerveuse profonde - CAC
5)
Infiltration de tendons, de ligaments, d'apophyses osseuses, de gaines synoviales
- CAC
6)
Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l'hiatus
sacro-coccygien
7)
Infiltration péridurale
Sous-section 2 - Injections
REMARQUE
Mises en compte au maximum une fois par jour.
1)
Mise en place d'une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou
fémorale), perfusion ou transfusion comprise
2)
Dénudation d'une veine ou mise en place d'une voie veineuse centrale chez un
enfant de moins de 3 ans, perfusion ou transfusion comprise
3)
Cathétérisme d'une artère chez l'enfant, perfusion ou transfusion comprise
4)
Prise de sang ou injection intraveineuse chez l'enfant de moins de 12 mois - CAC
5)
Injection intra-artérielle
6)
Injections sclérosantes des troncs saphéniens et/ou des grosses collatérales avec
pansement compressif; contrôle échographique éventuel compris; par séance
REMARQUE
Cette position ne concerne pas les varices isolées ni les varicosités (télangiectasies)
7)
Injection intraveineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire
d'analyses médicales et de biologie clinique
8)
Injections sclérosantes d'une ou des crosses saphènes et/ou de veines
perforantes sous contrôle échographique (non cumulable à 1M26)
9)
Location d'appareil
10) Perfusion intraveineuse d'au moins 10 ml, en milieu extra-hospitalier; prise en
charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments
à indication majeure
11) Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour
réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication
majeure, pour enfants de moins de 7 ans
12) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles
avant et pendant la transfusion, en milieu extra-hospitalier
13) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles
avant et pendant la transfusion, pour enfant de moins de 7 ans en milieu extra-
hospitalier
14) Exsanguino-transfusion chez l'adulte ou l'enfant
15) Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né
16) Mise en place par voie percutanée d'un cathéter veineux central avec contrôle
radiologique et implantation d'un port sous-cutané pour injections répétées
pour chimiothérapie ou analgésie (non cumulable avec 1M21 ou 1M22)
17) Mise en place ou changement d'un cathéter veineux central avec contrôle
radiologique et raccordement à un port sous-cutané (non cumulable avec 1M21
ou 1M22)
1M39
39,50
128,80
1M41
2,75
9,00
1M42
6,80
22,20
1M45
6,80
22,20
1M46
11,25
36,70
1M47
6,85
22,30
1M51
3,65
11,90
1M52
2,75
9,00
1M53
7,00
22,80
1M61
3,80
12,40
1M62
9,05
29,50
1M63
13,05
42,60
1M64
16,15
52,70
1M65
11,80
38,50
1M71
11,45
37,30
1M72
5,65
18,40
1M73
7,95
25,90
1M74
11,80
38,50
1M75
20,75
67,70
1M80
5,65
18,40
1M80M
5,60
18,30
1M81
4,25
13,90
1M82
5,70
18,60
1M83
8,60
28,00
1M85
8,60
28,00
1M86
35,35
115,30
1M87
35,35
115,30
1E11
2,95
9,60
1E12
2,95
9,60
1S11
33,25
108,40
1S15
27,90
91,00
18) Mise en place ou changement d'un port sous-cutané avec contrôle radiologique
Sous-section 3 - Ponctions
1)
Ponction d'une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle ...) - CAC
2)
Ponction d'une collection profonde (sous-aponévrotique)
3)
Ponction d'une articulation autre que la hanche
4)
Ponction d'une hanche
5)
Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse
6)
Saignée
7)
Ponction-biopsie d'un tissu ou organe peu profond - CAC
8)
Ponction sternale ou de la crête iliaque
9)
Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC
10) Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes
quantités
11) Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour
empyème ou hémothorax
12) Ponction du péricarde
13) Ponction transcutanée d'un organe intra-abdominal
14) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première
ponction)
15) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la
ponction dans un délai de 14 jours
16) Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse
chez un enfant de moins de 7 ans
17) Ponction du sinus longitudinal
18) Ponction d'un disque avec ou sans injection de produit de contraste
Sous-section 4 - Pansements
1)
Détersion, débridement chirurgical éventuel, et pansement d’une grande plaie
souillée, d’une grande lésion ulcérée, ou d’une brûlure étendue, non cumulable
avec un autre acte sur la même région anatomique
2)
Frais de matériel
3)
Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC
4)
Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une articulation ou un
segment
5)
Pansement de fixation ou taping; plus d'un segment
Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes ostéo-articulaires,
moulage pour appareil orthopédique
1)
Immobilisation plâtrée d'un membre
2)
Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux
3)
Corset, lit plâtré ou corset minerve
Sous-section 6 - Actes techniques dans le cadre de programmes de médecine préventive
1)
Deuxième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC
2)
Troisième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC
Section 2 - Médecine Interne specialisée
Sous-section 1 - Cancérologie, chimiothérapie
1)
Cycle de chimiothérapie anti-cancéreuse intravasculaire; injection ou perfusion
avec surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours
dans le chef du patient)
2)
Cytophérèse, par séance
1S21
27,90
91,00
1S22
63,65
207,60
1S25
27,90
91,00
1S26
50,70
165,30
1S27
25,40
82,80
1S28
15,20
49,60
1S31
28,28
92,20
1S32
18,85
61,50
1S35
45,00
146,70
1S41
4,00
13,00
1S41M
1,40
4,60
1S42
6,15
20,10
1S42M
1,40
4,60
1S43
7,05
23,00
1S43M
1,40
4,60
1S44
4,30
14,00
1C11
6,60
21,50
1C11X
3,00
9,80
1C14
15,55
50,70
1C14X
39,55
129,00
1C15
9,25
30,20
1C15X
39,55
129,00
1C17
23,75
77,40
1C17X
10,15
33,10
1C19
10,20
33,30
Sous-section 2 - Néphrologie, épuration extra-rénale
REMARQUE
Est compris dans le tarif de l'épuration extra-corporelle tout appel d'urgence au
cours de la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou de
jour férié ne peuvent être mises en compte.
1)
Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale, par séance
2)
Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances pendant
une période de 15 jours; par séance
3)
Plasmaphérèse, par séance
4)
Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du
traitement; par jour
5)
Dialyse péritonéale, 3e ou 4e jour du traitement; par jour
6)
Dialyse péritonéale, à partir du 5e jour du traitement; par jour
Sous-section 3 - Pédiatrie
1)
Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration
assistée instrumentale, avec ou sans intubation et injection; mise en compte
uniquement s'il n'y a pas d'hospitalisation par le même médecin
2)
Assistance pédiatrique avant la naissance pour une situation de risque
néonatale
3)
Exploration polysomnographique chez le nourrisson en cas d'apnées ou de
malaises. Enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, ECG,
saturation en oxygène, flux aériens naso-buccaux, mouvements
respiratoires thoraco abdominaux et actimétrie, éventuellement pH-métrie
oesophagienne, avec protocole et extraits de tracé
REMARQUE
1)
Les positions 1S31 et 1S32 ne sont pas cumulables entre elles. Le cumul E8
avec une des positions 1S31 ou 1S32 est autorisé
2)
Les majorations prévues à l'article 8 ne s'appliquent pas à la position 1S35.
Sous-section 4 - Allergologie
1)
Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch)
ou par piqûre épicutanée (prick) - CAC
2)
Frais de matériel
3)
Inventaire allergologique par tests à application épicutanée
4)
Frais de matériel
5)
Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique
6)
Fourniture de matériel
7)
Injection de désensibilisation, par séance
Section 3 - Cardiologie
Sous-section 1 - Électrocardiographie
1)
Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport - CAC
2)
Location d'appareil
3)
Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec
mise en place, lecture et rapport; premier examen pour une periode de 28 jours
4)
Location d'appareil
5)
Enregistrement ECG continu de 24h; examen répété dans les 28 jours
6)
Location d'appareil
7)
Épreuve d'effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis
roulant), ECG au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance
ECG et TA continue; enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11)
8)
Location d'appareil
9)
Surveillance clinique et ECG au cours de la scintigraphie du myocarde après
effort ou après perfusion d'un médicament (position 8N22) (intervention
thérapeutique éventuelle comprise) - CAT
1C21
15,55
50,70
1C21X
24,55
80,10
1C22
15,55
50,70
1C22X
24,55
80,10
1C23
18,75
61,10
1C23X
24,55
80,10
1C24
18,75
61,10
1C24X
24,55
80,10
1C25
24,90
81,20
1C25X
24,55
80,10
1C26
27,05
88,20
1C26X
24,55
80,10
1C38
15,55
50,70
1C38X
7,80
25,40
1C41
19,80
64,60
1C42
26,45
86,30
1C45
13,20
43,00
1C46
46,10
150,30
1C51
19,80
64,60
1C52
26,45
86,30
1C55
46,10
150,30
1C56
52,70
171,90
1C61
46,10
150,30
1C62
59,30
193,40
1C65
59,30
193,40
1C66
72,50
236,40
1C67
92,20
300,70
1C71
117,60
383,50
Sous-section 2 - Échocardiographie
1)
Échocardiographie, enregistrement en time-motion
2)
Location d'appareil
3)
Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel
4)
Location d'appareil
5)
Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion
6)
Location d'appareil
7)
Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion -
CAC, à condition qu'il n'y ait pas eu de consultation mise en compte par le
même médecin dans les 7 jours précédents
8)
Location d'appareil
9)
Échocardiographie Doppler
10) Location d'appareil
11) Échocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise
12) Location d'appareil
REMARQUE
Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles.
Sous-section 3 - Enregistrement continu de la tension artérielle
1)
Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par
enregistreur portable; mise en place de l'enregistreur, lecture du tracé et
rapport d'interprétation - APCM pour répétition de cet examen dans les 6 mois
2)
Location d'appareil
Sous-section 4 - Autres enregistrements et traitements cardiaques
1)
Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum)
2)
Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de
colorant
3)
Défibrillation d'urgence et répétition dans les 24 heures
4)
Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures
Sous-section 5 - Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques
1)
Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement
des pressions
2)
Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement
des pressions et oxymétrie étagée
3)
Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par
cathétérisme cardiaque
4)
Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par
cathétérisme cardiaque avec épreuve pharmacologique
5)
Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et
ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée
6)
Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et
ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec
injection de produit de contraste et angiocardiographie
7)
Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et
ECG, enregistrement des pressions
8)
Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et
ECG, enregistrement des pressions, avec injection de produit contraste et
angiocardiographie, aortographie comprise
9)
Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et
ECG, enregistrement des pressions, injection de produit contraste,
angiocardiographie (ventriculographie et/ou aortographie) et coronarographie
sélective droite et gauche en plusieurs incidences avec cinéangiographie
10) Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et angiocardiographie
compris, non cumulable avec 1C65 à 1C67
1C75
32,95
107,40
1C81
65,95
215,10
1C83
105,45
343,90
1C85
52,70
171,90
1C86
13,20
43,00
1C88
15,00
48,90
1C88X
3,00
9,80
1P11
28,25
92,10
1P12
20,80
67,80
1P13
12,05
39,30
1P14
38,55
125,70
1P21
28,90
94,20
1P22
44,30
144,50
1P23
118,55
386,60
1P23X
23,00
75,00
1P24
50,50
164,70
1P25
124,75
406,80
1P25X
23,00
75,00
1P31
16,40
53,50
1P32
9,60
31,30
1P35
26,05
84,90
1P36
40,35
131,60
1P41
18,35
59,80
1P51
28,90
94,20
1P51X
12,75
41,60
1P52
37,75
123,10
1P52X
12,75
41,60
1P53
71,40
232,80
1P53X
12,75
41,60
1P54
65,10
212,30
1P54X
12,75
41,60
1P55
62,90
205,10
1P55X
12,75
41,60
11) Mise en place d'un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique
transitoire, sous contrôle ECG et/ou radioscopique
Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker)
1)
Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique
et ECG, avec mesures du seuil de stimulation
2)
Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique
et ECG, avec mesures du seuil de stimulation et implantation du boîtier
3)
Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de
stimulation
4)
Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier
5)
Contrôle d'un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et
contrôles techniques
6)
Location d'appareil
REMARQUE
L'assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour l'implantation du
boîtier (position 2C21) ou le changement du boîtier (position 2C22) et non pour la
mise en place des sondes
Section 4 - Pneumologie
Sous-section 1 - Examens et petites interventions
1)
Biopsie pleurale à l'aiguille
2)
Institution d'un drainage pleural continu
3)
Provocation d'une symphyse pleurale
4)
Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale
5)
Pleuroscopie exploratrice
6)
Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides
7)
Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec
supplément pour utilisation de rayons laser
8)
Location du laser
9)
Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires
10) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires
avec supplément pour utilisation de rayons laser
11) Location du laser
12) Création d'un pneumothorax
13) Réinsufflation ou exsufflation d'un pneumothorax
14) Création d'un pneumomédiastin
15) Drainage endocavitaire pulmonaire
Sous-section 2 - Bronchofibroscopie
1)
Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d'un
médicament
2)
Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice
3)
Location du bronchofibroscope
4)
Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique
5)
Location du bronchofibroscope
6)
Bronchoscopie avec ponction, biopsie ou brossage sur lésion située au-delà du
champ de visibilité
7)
Location du bronchofibroscope
8)
Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs
séances
9)
Location du bronchofibroscope
10) Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire
11) Location du bronchofibroscope
1P61
97,95
319,40
1P61X
12,75
41,60
1P62
70,90
231,20
1P62X
12,75
41,60
1P63
112,00
365,20
1P63X
12,75
41,60
1P64
151,70
494,70
1P64X
12,75
41,60
1P65
139,35
454,40
1P65X
12,75
41,60
1P66
28,90
94,20
1P71
12,60
41,10
1P71X
4,50
14,70
1P72
9,50
31,00
1P72X
4,50
14,70
1P73
30,75
100,30
1P73X
6,75
22,00
1P74
26,45
86,30
1P74X
6,75
22,00
1P75
43,35
141,40
1P75X
9,00
29,30
1P76
32,55
106,10
1P76X
9,00
29,30
1P77
21,65
70,60
1P77X
9,00
29,30
1P81
20,10
65,50
1P81X
4,50
14,70
1P82
15,85
51,70
1P82X
4,50
14,70
1P83
24,85
81,00
1P83X
4,50
14,70
1P85
25,60
83,50
1P85X
10,20
33,30
12) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons
laser, première séance
13) Location du bronchofibroscope
14) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons
laser, séances suivantes
15) Location du bronchofibroscope
16) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons
laser et prélèvement ou biopsie endobronchique
17) Location du bronchofibroscope
18) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons
laser et prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique
19) Location du bronchofibroscope
20) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons
laser et lavage bronchiolo-alvéolaire
21) Location du bronchofibroscope
22) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau trachéo-bronchique
pour curiethérapie
REMARQUE
Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de moins
de 14 ans.
Sous-section 3 - Épreuve fonctionnelle respiratoire
1)
Spirographie
2)
Frais de location
3)
Détermination du volume résiduel
4)
Frais de location
5)
Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques
6)
Frais de location
7)
Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-capillaire
8)
Frais de location
9)
Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes
débit-volume
10) Frais de location
11) Détermination des compliances par barographie oesophagienne
12) Frais de location
13) Détermination du volume de fermeture
14) Frais de location
15) Épreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux
allergènes avec mesure du seuil de réactivité
16) Frais de location
17) Épreuve d'exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable,
enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène, avant,
pendant et après l'exercice
18) Frais de location
19) Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période
témoin de 5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes,
enregistrement de la ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de
CO2 pendant l'épreuve
20) Frais de location
21) Épreuve d'effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la
fréquence cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant
et après l'effort
22) Frais de location
1N11
13,05
42,60
1N11X
6,50
21,20
1N14
50,00
163,10
1N15
54,00
176,10
1N21
70,00
228,30
1N22
100,00
326,10
1N23
100,00
326,10
1N25
50,00
163,10
1N26
50,00
163,10
1N27
50,00
163,10
1N28
50,00
163,10
1N32
19,55
63,80
1N32X
14,25
46,50
1N33
13,05
42,60
1N33X
14,25
46,50
1N34
13,05
42,60
1N34X
14,25
46,50
1N37
54,00
176,10
1N40
33,65
109,70
1N40X
14,40
47,00
1N41
33,65
109,70
1N41X
14,40
47,00
1N42
33,65
109,70
1N42X
14,40
47,00
1N43
30,00
97,80
1N43X
14,40
47,00
1N45
120,00
391,30
REMARQUE
Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72
n'est pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P75.
Section 5 - Neurologie et Psychiatrie
Sous-section 1 - Neurologie
1)
Electroencéphalogramme (EEG) - CAC
2)
Location d'appareil
3)
Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures, pose et
enlèvement de l’appareil, analyse du tracé
4)
EEG per-opératoire
5)
Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche
de troubles neuro- psychiatriques; enregistrement continu comprenant au
moins EEG, EMG, électro-oculographie (EOG) et ECG, avec protocole et
extraits des tracés
6)
Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche
d’apnées du sommeil: enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG,
EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et
mouvements respiratoires thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits des
tracés
7)
Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas
d’apnées (enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG,
d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et
mouvements respiratoires thoraco-abdominaux), et mise en route d’un
traitement par pression positive, avec protocole et extraits de tracés
8)
Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil
pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique
(EEG,EMG,EOG)
9)
Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil
pour la recherche d’apnées du sommeil, enregistrement continu des variables
cardio- respiratoires, au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens
naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux
10) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du
sommeil en cas d’apnées, enregistrement continu neurologique (EEG, EMG,
EOG) lors de la mise en route d’un traitement par pression positive
11) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil
en cas d’apnées, enregistrement des variables cardio-respiratoires (au moins
ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements
respiratoires thoraco-abdominaux) et mise en route d’un traitement par
pression positive
12) Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC
13) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
14) Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC
15) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
16) Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC
17) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
18) EMG per-opératoire
19) Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique)
20) Location d’appareil
21) Potentiels évoqués visuels
22) Location d’appareil
23) Potentiels évoqués somesthésiques
24) Location d’appareil
25) Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du cortex
26) Location d’appareil
27) Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires
1N51
13,55
44,20
1N52
39,30
128,20
1N60
7,95
25,90
1N61
7,95
25,90
1N62
6,60
21,50
1N63
16,05
52,30
1N64
13,10
42,70
1N65
32,45
105,80
1N66
26,15
85,30
1N71
7,90
25,80
1N72
6,60
21,50
1N81
7,55
24,60
1G11
60,00
195,70
1G15
31,25
101,90
1G16
37,70
122,90
1G21
6,30
20,50
1G22
8,90
29,00
1G31
37,85
123,40
REMARQUES
1)
Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section
sont réservées aux médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie.
2)
Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont
cumulables ni avec l’assistance opératoire définie à l’article 11, ni avec
l’anesthésie définie à l’article 12.
3)
Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition qu’il
s’agisse d’un enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre elles
par le même médecin. Les majorations prévues à l’article 8 ne s’appliquent pas.
4)
Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont
respectivement mises en compte par les médecins qui travaillent en équipe
pour l’enregistrement neurologique et cardiorespiratoire ainsi que, le cas
échéant, le traitement par pression positive.
Ensemble ils font l’évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits de tracés.
5)
Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles.
6)
Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables entre
elles.
Sous-section 2 - Psychiatrie
1)
Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre séances par
jour et dix séances par année
2)
Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d'une durée
minimum de 90 minutes
3)
Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15
minutes - APCM pour plus de 6 séances par an
4)
Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes;cinq premières séances,
par séance
5)
Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir de la sixième
séances, par séance
6)
Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30
minutes; cinq premières séances, par séance
7)
Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30
minutes; à partir de la sixième séance, par séance
8)
Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum
60 minutes; cinq premières séances, par séance
9)
Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum
60 minutes; à partir de la sixième séance, par séance
10) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum cinq malades,
par malade
11) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum huit malades,
par malade
12) Electrochoc, convulsivothérapie chimique
REMARQUES
Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les
médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie.
Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau
qu'après une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce
psychiatre
Section 6 - Gastro-Entérologie
1)
Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique
2)
Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale
3)
Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention
4)
Tubage gastrique ou duodénal
5)
Tamponnade de l'oesophage
6)
PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée supérieure à 12 heures,
avec épreuves de provocations éventuelles
1G31X
11,70
38,20
1G32
26,90
87,70
1G32X
8,90
29,00
1G38
14,00
45,70
1G38X
13,65
44,50
1G39
18,85
61,50
1G39X
13,65
44,50
1G40
14,00
45,70
1G41
28,90
94,20
1G41X
13,65
44,50
1G42
36,35
118,50
1G42X
13,65
44,50
1G43
42,80
139,60
1G43X
13,65
44,50
1G44
42,80
139,60
1G44X
13,65
44,50
1G45
42,80
139,60
1G45X
13,65
44,50
1G46
50,00
163,10
1G51
109,85
358,20
1G51X
13,65
44,50
1G52
109,85
358,20
1G52X
13,65
44,50
1G55
42,80
139,60
1G55X
13,65
44,50
1G56
74,30
242,30
1G56X
13,65
44,50
1G57
89,80
292,80
1G57X
13,65
44,50
1G58
109,85
358,20
1G58X
13,65
44,50
1G59
134,50
438,60
1G59X
13,65
44,50
1G61
5,00
16,30
1G62
26,90
87,70
1G62X
8,90
29,00
1G63
6,55
21,40
1G64
3,65
11,90
1G65
6,55
21,40
1G66
10,05
32,80
1G66X
2,00
6,50
1G67
17,65
57,60
1G67X
2,00
6,50
1G71
29,85
97,30
1G71X
13,65
44,50
1G72
37,70
122,90
7)
Location d'appareil
8)
Manométrie oesophagienne
9)
Location d'appareil
10) Oesophago(fibro) scopie exploratrice
11) Location d'appareil
12) Oesophagoscopie avec biopsie
13) Location d'appareil
14) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau oesophagien pour
curiethérapie
15) Oesogastroduodénoscopie
16) Location d'appareil
17) Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration vitale
18) Location d'appareil
19) Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers
20) Location d'appareil
21) Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose
22) Location d'appareil
23) Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou
ligatures de varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de
tumeurs
24) Location d'appareil
25) Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou
d'hémorragies
26) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au niveau du
tractus digestif supérieur, dilatation comprise
27) Location d'appareil
28) Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif
29) Location d'appareil
30) Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique
31) Location d'appareil
32) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice
33) Location d'appareil
34) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec
sphinctérotomie et/ou biopsie
35) Location d'appareil
36) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction
de calculs (sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie mécanique, dilatation)
37) Location d'appareil
38) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage
temporaire par sonde ou mise en place d'une prothèse
39) Location d'appareil
40) Anuscopie - CAC
41) Manométrie rectale
42) Location d'appareil
43) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance
44) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes
45) Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde
46) Rectoscopie exploratrice
47) Location d'appareil
48) Rectoscopie avec biopsie
49) Location d'appareil
50) Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise)
51) Location d'appareil
52) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie
1G72X
13,65
44,50
1G73
44,80
146,10
1G73X
13,65
44,50
1G74
49,60
161,70
1G74X
13,65
44,50
1G75
54,20
176,70
1G75X
13,65
44,50
1G76
62,00
202,20
1G76X
13,65
44,50
1G81
50,00
163,10
1G82
85,00
277,20
1R11
26,15
85,30
1R12
12,75
41,60
1R21
12,75
41,60
1R31
11,05
36,00
1R51
5,50
17,90
1R52
8,55
27,90
1R61
41,40
135,00
1R71
51,15
166,80
1D11
5,15
16,80
1D11M
3,50
11,40
1D12
7,75
25,30
1D12M
3,50
11,40
1D13
5,15
16,80
1D21
9,25
30,20
1D21M
3,50
11,40
1D22
18,50
60,30
1D22M
3,50
11,40
1D25
6,70
21,80
1D26
9,90
32,30
1D41
11,45
37,30
1D41M
3,50
11,40
1D42
14,75
48,10
1D42M
3,50
11,40
1D43
22,60
73,70
1D43M
3,50
11,40
1D51
10,50
34,20
53) Location d'appareil
54) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes
polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en
place d'une sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies
55) Location d'appareil
56) Colofibroscopie totale
57) Location d'appareil
58) Colofibroscopie totale avec biopsie
59) Location d'appareil
60) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie,
résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une
sonde, dilatation endoscopique, traitement des hémorragies
61) Location d'appareil
62) Colofibroscopie du côlon gauche et traitement par laser de sténoses ou
d'hémorragies
63) Colofibroscopie totale et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies
REMARQUES
1)
Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles.
2)
Les positions 1G66 à 1G82 ne sont pas cumulables entre elles.
Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation fonctionnelles
1)
Ponction-biopsie articulaire: coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou
2)
Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude, l'épaule, la
hanche, la sacro-iliaque, et le genou
3)
Ponction-biopsie osseuse au trocart
4)
Synoviorthèse isotopique
5)
Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique - APCM pour
plus de 6 séances
6)
Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 6 séances par an
7)
Ponction d'un disque et chimionucléolyse
8)
Arthroscopie avec ou sans biopsie
Section 8 - Dermatologie
1)
Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC
2)
Frais de matériel de suture
3)
Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC
4)
Frais de matériel de suture
5)
Capillaroscopie - CAC
6)
Destruction d'une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau, par séance
7)
Frais de matériel de suture
8)
Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une seule séance
9)
Frais de matériel de suture
10) Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse
partielle de l'ongle, par doigt
11) Destruction de végétations vénériennes, par séance
12) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-
cellulaire de moins de 4 cm2
13) Frais de matériel de suture
14) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-
cellulaire du visage de moins de 4 cm2
15) Frais de matériel de suture
16) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau; plus de 4 cm2
17) Frais de matériel de suture
18) Destruction d'un tatouage accidentel de moins de 8 cm2
1D52
20,75
67,70
1D61
6,70
21,80
1D62
6,70
21,80
1D71
2,80
9,10
1D71X
0,70
2,30
1D72
4,60
15,00
1D72X
1,85
6,00
1D81
5,15
16,80
2L11
8,60
28,00
2L12
8,60
28,00
2L13
8,60
28,00
2L14
35,35
115,30
2L15
35,35
115,30
2L17
8,60
28,00
2L18
12,75
41,60
2L19
16,80
54,80
2L21
15,20
49,60
2L22
35,35
115,30
2L23
47,60
155,20
2L24
63,45
206,90
2L31
23,55
76,80
2L32
53,10
173,20
2L33
71,40
232,80
2L34
95,10
310,10
2L41
39,40
128,50
2L42
88,30
287,90
19) Destruction d'un tatouage accidentel de plus de 8 cm2
20) Traitement exfoliant de l'épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des
collections suppurées ou kystiques; par séance
21) Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par séance;
maximum 6 séances
22) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale; par
séance
23) Frais de location
24) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique; application
générale; par séance
25) Frais de location
26) Scarification dermatologique, acte isolé
Chapitre 2.- Chirurgie
Section 1 - Traitement des lésions traumatiques
Sous-section 1 - Fractures
a)
Traitement orthopédique, y compris l'immobilisation, d'une fracture simple ne
nécessitant pas de réduction. Appareillage provisoire d'une fracture.
1)
Immobilisation d'une fracture: main, poignet, pied, cheville
2)
Immobilisation d'une fracture: jambe, avant-bras
3)
Immobilisation d'une fracture: coude, bras, épaule, genou, fémur, hanche, bassin
4)
Immobilisation d'une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux
5)
Immobilisation d'une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier plâtré
6)
Répétition d'un plâtre pour fracture
7)
Répétition d'un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia
8)
Répétition d'un plâtre pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou
du fémur
b)
Traitement d'une fracture par réduction, extension continue, ou broches de
Kirschner et contention
9)
Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour
fracture (sauf celles décrites sous 2L22 à 2L24)
10) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour
fracture: rachis, bassin, olécrane, rotule ou tarse
11) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour
fracture bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe
12) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour
fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur
c)
Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse,
réduction et contention comprises
13) Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné,
une malléole, orteil
14) Traitement sanglant de fracture: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse,
métatarse
15) Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia,
des deux os de la jambe
16) Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de l'avant-bras,
bassin, col du fémur, plateau tibial ou mortaise
d)
Traitement par ostéosynthèse
17) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane, métacarpien,
doigt, péroné, une malléole, orteil
18) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: un os de l'avant-bras, poignet,
rotule, tarse, métatarsien
2L43
119,05
388,20
2L44
158,60
517,20
2L51
7,05
23,00
2L52
17,45
56,90
2L53
28,05
91,50
2L61
13,60
44,30
2L62
58,25
190,00
2L63
89,90
293,20
2L64
116,45
379,70
2L71
8,60
28,00
2L71M
3,50
11,40
2L72
17,45
56,90
2L72M
3,50
11,40
2L73
22,25
72,60
2L76
17,45
56,90
2L76M
3,50
11,40
2L81
13,20
43,00
2L82
15,20
49,60
2G01
4,25
13,90
2G02
8,50
27,70
2G03
16,75
54,60
2G05
11,00
35,90
2G06
22,00
71,70
19) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: omoplate, côte, diaphyse du
fémur, du tibia, des deux os de la jambe
20) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: humérus, coude, deux os de
l'avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial et mortaise
Sous-section 2 – Luxations
1)
Réduction orthopédique et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil, de
la clavicule
2)
Réduction orthopédique et contention d'une luxation du poignet, carpe, bassin,
rotule, cou-de-pied
3)
Réduction orthopédique et contention d'une luxation épaule, coude, hanche,
genou, pied, colonne vertébrale
4)
Réduction sanglante et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil
5)
Réduction sanglante et contention d'une luxation clavicule, carpe, poignet,
rotule
6)
Réduction sanglante et contention d'une luxation épaule, coude, genou, cou-de-
pied
7)
Réduction sanglante et contention d'une luxation de la hanche
REMARQUE
En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des sous-
sections 1 et 2 ne sont pas cumulables.
Sous-section 3 - Plaies et brûlures
1)
Parage et suture d'une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points)
des parties molles
2)
Frais de matériel
3)
Parage et suture d'une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples (5
points au moins)
4)
Frais de matériel
5)
Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de plaies
multiples nécessitant une anesthésie générale
6)
Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture au
moins
7)
Frais de matériel
8)
Premier traitement d'une brûlure de moyenne étendue (10% au moins)
9)
Premier traitement d'une brûlure de grande étendue (deux segments de
membre ou surface totale de plus de 25%)
Section 2 - Chirurgie générale
Sous-section 1 - Chirurgie des infections
1)
Incision, drainage d'une collection superficielle, peu volumineuse (abcès,
furoncle, hématome) - CAC
2)
Incision, drainage d'une collection volumineuse sous-cutanée ou profonde
3)
Incision et drainage d'un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes,
d'un phlegmon diffus des muscles ou des parois
Sous-section 2 - Peau et tissu cellulaire sous-cutané
REMARQUE
Les positions 2G05 à 2G07 ne s'appliquent pas aux lésions inférieures à 1 cm2 au
visage et inférieures à 5 cm2 au niveau des autres parties du corps.
1)
Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; séance
test, y compris une documentation photographique avant le début du
traitement - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus
2)
Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par
séance, jusqu'à 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus
2G07
33,00
107,60
2G11
17,45
56,90
2G11M
3,50
11,40
2G12
26,20
85,40
2G12M
3,50
11,40
2G13
48,20
157,20
2G14
72,30
235,80
2G15
22,25
72,60
2G15M
3,50
11,40
2G21
14,00
45,70
2G22
21,00
68,50
2G23
28,90
94,20
2G24
43,35
141,40
2G25
48,20
157,20
2G26
67,40
219,80
2G31
55,80
182,00
2G32
57,85
188,60
2G33
48,20
157,20
2G34
38,60
125,90
2G36
105,25
343,20
2G37
131,50
428,80
2G38
105,25
343,20
2G41
57,85
188,60
2G42
86,80
283,10
2G43
96,30
314,00
2G44
144,45
471,10
2G45
38,60
125,90
2G46
57,90
188,80
2G47
144,55
471,40
2G48
57,85
188,60
2G51
8,60
28,00
2G51M
3,50
11,40
2G52
21,40
69,80
2G53
8,60
28,00
2G53M
3,50
11,40
2G55
6,55
21,40
2G55M
3,50
11,40
2G56
12,55
40,90
2G56M
3,50
11,40
2G57
26,00
84,80
2G57M
3,50
11,40
2G60
13,05
42,60
3)
Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par
séance, au-delà de 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus
4)
Excision d'une cicatrice vicieuse et suture
5)
Frais de suture
6)
Excision d'une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture
7)
Frais de suture
8)
Correction d'une bride rétractile par plastie en Z
9)
Correction d'une bride rétractile par plastie en Z, visage ou mains
10) Excision d'une fistule des parties molles
11) Frais de suture
12) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2
13) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2, visage ou mains
14) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2
15) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2, visage ou mains
16) Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2
17) Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2
18) Greffes libres de peau totale
19) Greffe dermo-pileuse - APCM
20) Greffe muqueuse, acte isolé
21) Greffe cartilagineuse, acte isolé
22) Lipectomie abdominale antérieure - APCM
23) Lipectomie abdominale totale circulaire - APCM
24) Lipectomie des parties internes des cuisses - APCM
25) Autoplastie par rotation ou par glissement
26) Autoplastie par rotation ou par glissement, visage ou mains
27) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance
28) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance, visage ou mains
29) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire; maximum
5 séances à mettre en compte
30) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains, chaque
temps opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte
31) Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps
32) Plastie cutanée hétéro-digitale, l'ensemble des temps
REMARQUE
Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris: le recouvrement de la
région donneuse, l'appareillage d'immobilisation ainsi que l'excision de tumeurs ou de
cicatrices vicieuses
33) Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision
34) Frais de suture
35) Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie
non comprise)
36) Implants de médicaments sous forme de pastilles nécessitant une incision
cutanée avec suture éventuelle comprise
37) Frais de suture
38) Excision de petites tumeurs sous-cutanées, par séance
39) Frais de suture
40) Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de diamètre)
41) Frais de suture
42) Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues
43) Frais de suture
Sous-section 3. - Muscles, tendons, synoviales
1)
Biopsie musculaire
2G61
26,55
86,60
2G65
17,45
56,90
2G66
35,35
115,30
2G67
58,25
190,00
2G68
89,90
293,20
2G71
13,05
42,60
2G72
89,90
293,20
2G73
102,95
335,70
2G74
35,35
115,30
2G75
52,95
172,70
2G76
89,90
293,20
2G81
57,85
188,60
2G82
77,05
251,30
2G83
96,30
314,00
2G84
77,05
251,30
2G85
96,30
314,00
2G86
115,60
377,00
2G91
13,60
44,30
2G92
13,05
42,60
2G93
17,45
56,90
2G94
57,85
188,60
2G95
77,05
251,30
2G96
96,30
314,00
2F11
6,70
21,80
2F12
48,20
157,20
2F13
120,00
391,30
2F14
320,00
1.043,50
2F21
17,45
56,90
2F22
35,15
114,60
2F23
35,15
114,60
2F24
91,10
297,10
2F25
50,70
165,30
2F26
50,70
165,30
2F27
50,70
165,30
2F28
70,35
229,40
2F31
273,45
891,70
2F32
273,45
891,70
1a) Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires
2)
Suture primitive ou secondaire d'un tendon extenseur
3)
Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs
4)
Suture primitive ou secondaire d'un ou de deux tendons fléchisseurs
5)
Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus
6)
Prise d'un greffon de tendon ou d'aponévrose - CAT
7)
Rétablissement de la continuité d'un tendon par prothèse
8)
Rétablissement de la continuité d'un tendon par greffe, prise du greffon
tendineux comprise
9)
Allongement, raccourcissement, réimplantation d'un tendon
10) Transplantation tendineuse simple
11) Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples
12) Ténolyse du tendon extenseur d'un doigt
13) Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts
14) Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus
15) Ténolyse de tendons fléchisseurs d'un doigt
16) Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts
17) Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus
18) Ténotomie
19) Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...)
20) Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...)
21) Exérèse d'une gaine synoviale
22) Exérèse de deux gaines synoviales
23) Exérèse de trois gaines synoviales ou plus
Sous-section 4 - Système lymphatique
1)
Extirpation d'un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique
2)
Extirpation d'une chaîne ganglionnaire
3)
Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport
opératoire): partielle cervicale, axillaire, pelvienne ou inguinale
4)
Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire)
curage cervical fonctionnel ou radical, thoracique, abdominal
Sous-section 5 - Vaisseaux
REMARQUE
Les positions de cette sous-section ne s'appliquent qu'à la chirurgie vasculaire par
abord direct, à l'exclusion des interventions sous imagerie avec abord par ponction.
1)
Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux des
membres, opération isolée
2)
Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse; opération
isolée
3)
Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen;
opération isolée
4)
Ligature de la veine cave
5)
Artériectomie des vaisseaux principaux des membres
6)
Artériectomie des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse
7)
Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen
8)
Suture vasculaire, opération isolée
9)
Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité,
des troncs supraaortiques
10) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité,
de l'aorte abdominale ou des artères abdominales
2F33
182,30
594,50
2F35
182,30
594,50
2F36
182,30
594,50
2F37
182,30
594,50
2F41
70,35
229,40
2F42
70,35
229,40
2F43
306,20
998,50
2F44
306,20
998,50
2F45
273,45
891,70
2F46
364,60
1.189,00
2F47
273,45
891,70
2F48
306,20
998,50
2F61
18,35
59,80
2F62
50,70
165,30
2F63
65,55
213,80
2F64
50,70
165,30
2F65
182,30
594,50
2F66
95,10
310,10
2F67
70,35
229,40
2F71
70,35
229,40
2F72
182,30
594,50
2P11
37,70
122,90
2P12
44,25
144,30
2P13
91,15
297,20
2P14
115,60
377,00
2P15
144,55
471,40
2P16
37,70
122,90
2P21
48,20
157,20
2P22
22,25
72,60
2P23
38,60
125,90
2P24
19,20
62,60
2P25
57,85
188,60
2P26
77,05
251,30
2P31
70,35
229,40
2P32
91,10
297,10
2P33
52,05
169,70
2P34
46,85
152,80
2K11
13,05
42,60
2K12
13,05
42,60
2K13
13,05
42,60
2K21
13,05
42,60
2K22
36,40
118,70
11) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité,
des artères des membres
12) Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques
13) Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères abdominales
14) Thrombo-endartériectomie des artères des membres
15) Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales
16) Embolectomie des artères des membres
17) Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques
18) Pontage par greffe veineuse des artères des membres
19) Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques
20) Pontage par prothèse du carrefour aortique
21) Pontage par prothèse des artères abdominales
22) Pontage par prothèse des artères des membres
23) Extirpation d'un paquet de varices
24) Extirpation complète des varices de la jambe et du pied
25) Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la crosse
de la saphène
26) Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents
27) Anastomose porto-cave
28) Pose d'un filtre cave ou d'un clip
29) Thrombectomie veineuse du bassin et des membres
30) Shunt externe pour hémodialyse
31) Shunt interne pour hémodialyse
Sous-section 6 - Nerfs
1)
Suture nerveuse primitive
2)
Suture nerveuse secondaire
3)
Ablation d'une tumeur nerveuse avec suture
4)
Greffe nerveuse
5)
Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule
vasculo-nerveux
6)
Libération d'un nerf comprimé après fracture
7)
Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse
8)
Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique
9)
Neurotomie d'un nerf de la face ou des membres
10) Dénérvation articulaire d'un doigt ou d'un orteil
11) Dénervation du poignet ou de la cheville
12) Dénervation de l'épaule
13) Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf honteux
interne
14) Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale,
lombaire ou splanchnique
15) Résection du nerf présacré
16) Sympathectomie périartérielle
Section 3 - Chirurgie des os et des articulations
Sous-section 1 - Os
1)
Ablation d'exostoses ou de chondrome
2)
Prise d'un greffon osseux - CAT
3)
Biopsie osseuse
4)
Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d'un abcès d'un petit os
5)
Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central
d'un grand os
2K23
62,45
203,60
2K31
44,25
144,30
2K32
166,55
543,10
2K33
166,55
543,10
2K34
166,55
543,10
2K35
25,55
83,30
2K36
33,05
107,80
2K41
3,90
12,70
2K42
17,45
56,90
2K44
26,55
86,60
2K45
126,90
413,80
2K46
126,90
413,80
2K47
74,15
241,80
2K51
74,15
241,80
2K52
148,10
483,00
2K53
38,60
125,90
2K54
48,20
157,20
2K55
67,35
219,60
2K61
35,35
115,30
2K62
97,85
319,10
2K63
148,10
483,00
2K64
185,25
604,10
2K65
305,00
994,60
2K71
48,20
157,20
2K72
96,30
314,00
2K73
26,00
84,80
2E11
19,20
62,60
2E12
57,85
188,60
2E13
81,85
266,90
2E14
115,60
377,00
2E15
139,60
455,20
2E21
77,05
251,30
2E22
96,30
314,00
2E25
15,05
49,10
2E28
11,00
35,90
2E31
8,80
28,70
2E32
13,20
43,00
6)
Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central
d'un grand os, suivie de greffe osseuse
7)
Transplantation ou greffe osseuse
8)
Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse
ou plastie
9)
Ostéotomie de redressement, d'allongement, de dérotation
10) Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse
11) Ablation de matériel d'ostéosynthèse par voies d'accès superficielles,
désenclouage
12) Ablation de matériel d'ostéosynthèse: hanche, fémur, épaule, humérus
Sous-section 2 - Articulations
1)
Arthrotomie de drainage des doigts et orteils
2)
Arthrotomie de drainage de toute autre articulation
3)
Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils,
appareil de fixation compris
4)
Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l'épaule ou de la
hanche, appareil de fixation compris, sauf plâtre thoraco-brachial ou pelvi-
pédieux
5)
Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du
genou, appareil de fixation compris
6)
Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations autres
que doigt, orteil, hanche, épaule, genou, articulation temporo-maxillaire
7)
Réfection d'un ligament extra-articulaire d'une articulation importante
8)
Réfection d'un ligament intra-articulaire d'une articulation importante
9)
Ligamentoplastie d'une articulation de la main
10) Ligamentoplastie de deux articulations de la main
11) Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main
12) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie des doigts ou orteils
13) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet,
coude, cheville ou tarse
14) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de l'épaule ou du genou
15) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de la hanche
15a)Triple ostéotomie du bassin
16) Arthroplastie par interposition d'une prothèse d'un doigt ou orteil
17) Arthroplastie par interposition d'une prothèse du poignet
18) Redressement articulaire progressif d'une grande articulation sous anesthésie
générale
Section 4 - Chirurgie des membres
Sous-section 1 - Membre supérieur
1)
Aponévrotomie palmaire
2)
Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire
3)
Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs
doigts
4)
Extirpation totale de l'aponévrose palmaire
5)
Extirpation totale de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs
doigts
6)
Traitement opératoire de la syndactylie d'une commissure, greffe comprise
7)
Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même
main, greffe comprise
8)
Traitement opératoire du doigt à ressort, de la camptodactylie
9)
Ablation de l'hygroma du coude
10) Amputation partielle ou totale d'un doigt
11) Amputation partielle ou totale de deux doigts
2E33
15,40
50,20
2E34
38,60
125,90
2E35
57,90
188,80
2E36
173,45
565,60
2E37
260,20
848,50
2E38
303,55
989,90
2E41
46,85
152,80
2E42
80,80
263,50
2E43
26,00
84,80
2E44
44,25
144,30
2E45
35,15
114,60
2E46
173,45
565,60
2E47
77,05
251,30
2E48
57,85
188,60
2E49
223,70
729,50
2E51
58,25
190,00
2E52
8,80
28,70
2E53
35,35
115,30
2E54
26,00
84,80
2E61
8,80
28,70
2E62
46,85
152,80
2E63
80,80
263,50
2E64
117,25
382,40
2E65
26,00
84,80
2E71
44,25
144,30
2E72
44,25
144,30
2E73
8,80
28,70
2E74
4,30
14,00
2E75
38,60
125,90
2E81
26,00
84,80
2E82
13,00
42,40
2E83
35,15
114,60
2E84
17,60
57,40
2E85
80,80
263,50
2E90
223,70
729,50
2E91
223,70
729,50
2E92
223,70
729,50
2E93
223,70
729,50
2E94
10,70
34,90
2E95
54,75
178,50
2E96
305,00
994,60
2E97
305,00
994,60
12) Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus
13) Amputation d'un doigt avec résection du métacarpien
14) Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens
15) Replantation d'un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou
tendineuse comprises)
16) Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou
tendineuse comprises)
17) Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse
ou tendineuse comprises)
18) Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse
19) Désarticulation interscapulo-thoracique
20) Réfection complète d'un moignon du membre supérieur, à l'exception des
doigts
21) Cinématisation d'un moignon d'amputation (par temps opératoire)
22) Enucléation d'un os du carpe
23) Pollicisation d'un doigt
24) Phalangisation d'un métacarpien
25) Restauration de l'opposition du pouce
26) Prothèse totale du coude
Sous-section 2 - Membre inférieur
1)
Suture du tendon d'Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion du
biceps (immobilisation comprise)
2)
Traitement opératoire d'un orteil en marteau par résection ou par amputation
3)
Opération d'alignement des métatarsiens (Clayton), par orteil
4)
Traitement chirurgical d'un hallux valgus
5)
Amputation partielle ou totale d'un orteil
6)
Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse
7)
Désarticulation de la hanche
8)
Désarticulation interilio-abdominale
9)
Réfection d'un moignon du membre inférieur, à l'exception des orteils
10) Astragalectomie
11) Patellectomie
12) Ablation d'un hygroma prérotulien
13) Ablation de l'ongle avec sa matrice - CAC
14) Extirpation d'un névrome de Morton
15) Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention
comprise
16) Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation
congénitale de la hanche, contention comprise
17) Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches
18) Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour
luxation congénitale des hanches
19) Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche, contention
comprise
20) Prothèse totale de la hanche
21) Prothèse totale du genou
22) Prothèse totale de la cheville
23) Prothèse totale de l'épaule
24) Redressement non sanglant d'un pied bot
25) Redressement sanglant d'un pied bot
26) Changement de prothèse totale de la hanche
27) Changement de prothèse totale du genou
2H11
13,60
44,30
2H12
35,35
115,30
2H13
20,75
67,70
2H21
44,25
144,30
2H31
124,45
405,80
2H32
124,45
405,80
2H33
213,45
696,10
2H41
124,45
405,80
2H42
213,45
696,10
2H43
213,45
696,10
2S11
8,50
27,70
2S21
10,50
34,20
2S22
2,75
9,00
2S31
10,50
34,20
2S32
107,55
350,70
2S41
107,55
350,70
2S42
107,55
350,70
2S43
107,55
350,70
2S61
113,90
371,40
2S62
113,90
371,40
2S71
113,90
371,40
2S72
170,90
557,30
2S73
57,00
185,90
2S74
57,00
185,90
2S75
96,30
314,00
2T11
44,25
144,30
2T12
30,75
100,30
2T21
78,10
254,70
2T22
78,10
254,70
2T23
71,40
232,80
2T31
82,00
267,40
2T41
213,45
696,10
2T42
213,45
696,10
2T51
213,45
696,10
2T52
213,45
696,10
2T53
286,10
933,00
Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou
Sous-section 1 - Cou
1)
Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée
2)
Torticolis traité par allongement à ciel ouvert
3)
Scalénotomie
4)
Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou
5)
Thyroïdectomie partielle
6)
Thyroïdectomie totale
7)
Thyroïdectomie nécessitant une sternotomie
8)
Parathyroïdectomie
9)
Parathyroïdectomie ectopique
10) Thymectomie
Sous-section 2 - Chirurgie des seins
1)
Incision et drainage d'un abcès du sein
2)
Biopsie du sein
3)
Ponction-biopsie du sein - CAC
4)
Ablation d'une tumeur bénigne du sein
5)
Excision locale d'une tumeur maligne du sein
6)
Mastectomie pour lésion bénigne
7)
Mastectomie pour lésion maligne
8)
Mastectomie pour gynécomastie de l'homme
9)
Plastie d'un sein pour hypertrophie - APCM
10) Remodelage du sein contro-latéral après amputation d'un sein
11) Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en place
éventuelle d'une prothèse mammaire
12) Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction d'une
plaque aréolo-mamelonnaire
13) Reconstruction d'une plaque aréolo-mamelonnaire après opération antérieure
- APCM
14) Implantation ou échange d'une prothèse mammaire - APCM
15) Plastie d'augmentation d'un sein par prothèse en cas d'aplasie ou en cas
d'hypoplasie unilatérale avec asymétrie importante - APCM
Sous-section 3 - Cage thoracique
1)
Résection d'une côte cervicale
2)
Résection de côtes
3)
Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir, en
carène)
4)
Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique
5)
Fracture du sternum et/ou de côte(s), traitement sanglant
Sous-section 4 - Médiastin
1)
Médiastinoscopie
2)
Extirpation d'un kyste ou d'une tumeur bénigne du médiastin
3)
Extirpation d'une tumeur maligne du médiastin
4) Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de la
continuité, sans anastomose
5)
Résection segmentaire de l'oesophage et oesophagoplastie
6)
Résection segmentaire de l'oesophage et anastomose gastrique ou entérique
REMARQUE
Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu'en cas
d'intervention avec sternotomie ou thoracotomie.
2T61
61,60
200,90
2T62
35,15
114,60
2T71
78,10
254,70
2T72
52,05
169,70
2T73
78,10
254,70
2T74
184,50
601,70
2T81
184,50
601,70
2T82
184,50
601,70
2C11
182,30
594,50
2C21
39,50
128,80
2C22
39,50
128,80
2C31
130,20
424,60
2C41
143,70
468,60
2C51
191,55
624,60
2C52
287,35
937,00
2C53
383,15
1.249,50
2C61
191,55
624,60
2C62
287,35
937,00
2A11
78,20
255,00
2A21
78,20
255,00
2A22
78,20
255,00
2A23
78,20
255,00
2A24
106,70
347,90
2A31
106,70
347,90
2A51
52,05
169,70
2A52
44,25
144,30
2A53
120,90
394,30
2A54
120,90
394,30
2A55
120,90
394,30
2A61
213,45
696,10
2A62
213,45
696,10
Sous-section 5 - Poumons et Plèvre
1)
Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale
2)
Opération de la pleurésie purulente avec résection costale
3)
Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire
4)
Pneumothorax extra-pleural
5)
Décortication pleurale
6)
Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons et
de la cage thoracique
7)
Lobectomie ou résection segmentaire
8)
Pneumonectomie
Sous-section 6 - Coeur, gros vaisseaux du médiastin
a)
Intervention sans circulation extra-corporelle
1)
Péricardectomie
2)
Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la
sonde)
3)
Changement du boîtier du stimulateur cardiaque
4)
Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin
b)
Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle
5)
Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non
applicable) - CAT
6)
Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire
7)
Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires
8)
Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires
9)
Chirurgie portant sur un orifice cardiaque
10) Chirurgie portant sur plus d'un orifice cardiaque
REMARQUE
Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des
positions 2C51, 2C52 ou 2C53.
Section 6 - Chirurgie de l'appareil digestif et de l'abdomen
Sous-section 1 - Paroi abdominale
1)
Cure de hernie ombilicale
2)
Cure de hernie inguinale, crurale ou autre
3)
Cure de hernie étranglée sans résection viscérale
4)
Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire
5)
Cure de hernie avec résection d'intestin
6)
Cure d'une grande éventration avec ou sans mise en place d'une prothèse
Sous-section 2 - Cavité péritonéale
1)
Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non cumulable avec
une autre intervention intra-abdominale
2)
Laparotomie et cure d'une collection (abcès...), non cumulable avec autre une
intervention intra-abdominale
3)
Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion,
perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose
4)
Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion,
perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec résection d'organe
5)
Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion,
perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec anastomose
6)
Cure de hernie hiatale ou éventration diaphragmatique
7)
Gastroplastie pour obésité pathologique - APCM
2D11
213,45
696,10
2D21
67,75
220,90
2D22
70,95
231,40
2D23
78,20
255,00
2D24
78,20
255,00
2D25
213,45
696,10
2D31
145,25
473,70
2D32
184,35
601,20
2D33
99,45
324,30
2D34
138,55
451,80
2D35
99,45
324,30
2D41
145,25
473,70
2D42
177,85
580,00
2D43
177,85
580,00
2D44
177,85
580,00
2D51
120,90
394,30
2D52
145,25
473,70
2D61
78,20
255,00
2D62
78,20
255,00
2D63
70,95
231,40
2D71
61,60
200,90
2D72
61,60
200,90
2D81
160,10
522,10
2D82
238,30
777,10
2D83
160,10
522,10
2D84
240,15
783,10
2D91
99,45
324,30
2B11
57,25
186,70
2B21
99,45
324,30
2B22
20,80
67,80
2B31
156,65
510,80
2B32
156,65
510,80
2B33
156,65
510,80
2B41
156,65
510,80
2B42
217,10
708,00
2B43
217,10
708,00
2B44
213,45
696,10
2B45
125,15
408,10
2B51
99,45
324,30
2B52
213,45
696,10
2B61
156,65
510,80
2B62
307,60
1.003,10
2B63
307,60
1.003,10
Sous-section 3 - Estomac et intestin
1)
Oesophagoplastie pour achalasie
2)
Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une
intervention intra-abdominale
3)
Cure de fistule ou de stomie de l'estomac ou du grèle
4)
Gastrostomie, duodénostomie
5)
Vagotomie tronculaire, acte isolé
6)
Vagotomie sélective, acte isolé
7)
Gastro-entérostomie
8)
Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire
9)
Pyloroplastie
10) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire
11) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson
12) Gastrectomie partielle
13) Dégastro-entérostomie et gastrectomie
14) Gastrectomie totale
15) Gastrectomie totale pour cancer
16) Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments de) viscères
digestifs
17) Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie,
volvulus, mésentère commun)
18) Colostomie, caecostomie, iléostomie
19) Colostomie, caecostomie, iléostomie pour cancer
20) Cure de fistule ou stomie du côlon sans laparotomie
21) Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention intra-
abdominale
22) Ablation du diverticule de Meckel, avec ou sans appendicectomie
23) Colectomie segmentaire avec anastomose
24) Colectomie segmentaire avec abouchement à la peau
25) Hémicolectomie
26) Colectomie totale
27) Opération de fixation d'un organe abdominal (pexie), non cumulable avec une
autre intervention intra-abdominale
Sous-section 4 - Foie, voies biliaires, pancréas
1)
Cholécystotomie ou cholécystostomie
2)
Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable avec une
intervention sur les voies biliaires
3)
Scopie ou radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques -
CAT
4)
Cholédocotomie ou hépaticotomie
5)
Cholédocotomie avec papillotomie
6)
Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de la continuité
7)
Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale
8)
Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire
d'une anse grêle
9)
Anastomose bilio-digestive sur canal biliaire hilaire ou intrahépatique
10) Résection des voies biliaires pour cancer
11) Cure de fistule biliaire
12) Intervention pour kyste, abcès ou fistule du foie ou de la rate
13) Résection segmentaire ou lobaire du foie et résection d'une tumeur localisée
14) Pancréatectomie partielle, excision d'une tumeur localisée
15) Duodéno-pancréatectomie
16) Duodéno-pancréatectomie pour cancer
2B64
99,45
324,30
2B91
107,80
351,50
2B92
150,00
489,20
2R11
7,00
22,80
2R12
83,40
272,00
2R13
156,25
509,50
2R21
9,30
30,30
2R22
4,50
14,70
2R23
35,50
115,80
2R24
35,50
115,80
2R31
13,05
42,60
2R32
92,40
301,30
2R41
35,50
115,80
2R42
92,40
301,30
2R43
63,10
205,80
2R51
35,50
115,80
2R52
63,10
205,80
2R53
92,40
301,30
2R61
6,55
21,40
2R71
199,15
649,40
2R72
238,25
776,90
2R73
199,15
649,40
2N11
200,60
654,20
2N12
218,80
713,50
2N13
218,80
713,50
2N14
264,60
862,90
2N15
205,40
669,80
2N21
45,75
149,20
2N22
136,90
446,40
2N23
218,80
713,50
2N24
218,80
713,50
2N31
218,80
713,50
2N32
300,95
981,40
2N33
132,40
431,80
2N34
218,80
713,50
2N35
300,95
981,40
17) Marsupialisation d'un kyste du pancréas
Sous-section 5 - Surrénales, rate
1)
Splénectomie
2)
Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection des
splanchniques, avec ou sans décapsulation, acte isolé
Sous-section 6 - Rectum et anus
1)
Intervention pour imperforation de l'anus, forme simple
2)
Imperforation anale vraie, traitement par voie basse
3)
Imperforation anale traitée par voie haute ou combinée
4)
Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection
sclérosante, première séance
5)
Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection
sclérosante, séances suivantes
6)
Hémorroïdes ou prolapsus anal, excision
7)
Hémorroïdes, résection circulaire
8)
Cerclage de l'anus, acte isolé
9)
Traitement chirurgical du prolapsus rectal (sans résection), toute voie d'abord
10) Traitement de plaies du canal anal et du périnée
11) Plaies du rectum, tumeurs bénignes du rectum, traitement par voie basse
12) Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du périnée, du
canal ano-rectal et des organes du petit bassin
13) Mise à plat des abcès de la marge de l'anus et des fistules intra-sphinctériennes
14) Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extra-sphinctériens de
l'anus
15) Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire
16) Excision de tumeurs de la marge de l'anus
17) Résection du rectum
18) Amputation du rectum et colostomie
19) Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection recto-
colique
Section 7 - Neurochirurgie, Chirurgie du rachis
Sous-section 1 - Crâne et encéphale
1)
Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la dure-mère
2)
Extraction d'un corps étranger intra-cérébral
3)
Traitement d'une plaie crânio-cérébrale avec embarrure
4)
Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse exogène
ou autoplastie)
5)
Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien
6)
Trépanation exploratrice, quelque soit le nombre des trous de trépan
7)
Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique ou
inopérable
8)
Intervention secondaire pour complications locales
9)
Chirurgie de la crânio-sténose
10) Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques
11) Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour malformation
d'Arnold-Chiari
12) Trépanation et ablation d'une tumeur de la voûte crânienne
13) Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères
cérébraux
14) Trépanation et ablation d'un méningiome
2N36
300,95
981,40
2N37
100,55
327,90
2N41
319,25
1.041,10
2N42
319,25
1.041,10
2N43
328,55
1.071,40
2N44
342,05
1.115,40
2N45
342,05
1.115,40
2N46
300,95
981,40
2N51
218,80
713,50
2N52
218,80
713,50
2N53
218,80
713,50
2N54
100,55
327,90
2N55
100,55
327,90
2N56
100,55
327,90
2N57
45,75
149,20
2N58
218,80
713,50
2N61
337,50
1.100,60
2N62
136,90
446,40
2N63
182,40
594,80
2N64
342,05
1.115,40
2N65
100,55
327,90
2N66
182,40
594,80
2N71
36,40
118,70
2N72
22,75
74,20
2N73
136,90
446,40
2N81
136,90
446,40
2N82
300,95
981,40
2N83
182,40
594,80
2N84
136,90
446,40
2N85
136,90
446,40
2N86
91,15
297,20
2N87
136,90
446,40
2V11
57,25
186,70
2V12
136,90
446,40
2V21
136,90
446,40
2V22
136,90
446,40
2V23
168,85
550,60
2V24
168,85
550,60
2V31
136,90
446,40
2V32
168,85
550,60
2V33
168,85
550,60
2V34
218,80
713,50
2V35
218,80
713,50
2V36
136,90
446,40
15) Trépanation et ablation d'une tumeur profonde para- ou intra-ventriculaire,
d'un pinéalome
16) Trépanation et évacuation d'un abcès ou d'un hématome extra-dural
17) Anastomose vasculaire extra - intracrânienne
18) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par abord
direct
19) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par volet
bifrontal
20) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne avec
dénudation des carotides
21) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire de la fosse cérébrale
postérieure
22) Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien
23) Excision d'une cicatrice cérébrale ou d'une zone épileptogène
24) Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie
25) Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale
26) Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie
27) Mise en place d'un capteur de pression intra - crânienne
28) Insertion d'un cathéter ventriculaire avec installation d'un réservoir
29) Drainage lombaire temporaire pour hypertension intra - crânienne
30) Topectomie, lobotomie, tractotomie
31) Interventions stéréotaxiques, temps opératoire et radiologique
32) Réintervention stéréotaxique homolatérale
33) Section isolée de la tente du cervelet
34) Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse
35) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du crâne
36) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du crâne
37) Trépanoponction ventriculaire
38) Ponction latérofontanellaire
39) Trépanantion décompressive (grand volet)
Sous-section 2 - Nerfs crâniens et périphériques
1)
Neurotomie intra - crânienne
2)
Neurectomie vestibulaire
3)
Gangliolyse (Taarnhoj)
4)
Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique
5)
Thermocoagulation du trijumeau
6)
Transposition d'un tronc nerveux
7)
Exploration du plexus brachial
Sous-section 3 - Chirurgie du canal rachidien
1)
Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle
2)
Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle
3)
Laminectomie avec cure d'abcès, arachnoidite, pachyméningite
4)
Laminectomie avec section des ligaments dentelés
5)
Laminectomie avec ablation d'une tumeur sous-durale, extramédullaire
6)
Cure chirurgicale d'une malformation vasculaire médullaire
7)
Laminectomie avec ponction d'une tumeur intramédullaire
8)
Laminectomie pour hématome intrarachidien
9)
Intervention pour syringomyélie ou hydromélie
10) Laminectomie avec ablation d'une tumeur intramédullaire
11) Laminectomie avec ablation d'une tumeur de la queue de cheval
12) Extraction d'un corps étranger du canal rachidien
2V41
136,90
446,40
2V42
159,70
520,80
2V43
136,90
446,40
2V44
159,70
520,80
2V51
39,50
128,80
2V52
65,95
215,10
2V53
87,50
285,30
2V54
136,95
446,60
2V55
156,70
511,00
2V61
45,75
149,20
2V62
113,85
371,30
2V63
136,90
446,40
2V64
252,15
822,30
2V65
168,85
550,60
2V66
252,15
822,30
2V67
78,10
254,70
2V71
68,50
223,40
2V72
168,85
550,60
2V73
168,85
550,60
2V75
252,15
822,30
2V81
35,35
115,30
2V82
136,90
446,40
2V83
168,85
550,60
2V84
136,90
446,40
2V85
168,85
550,60
2V86
78,10
254,70
2V91
68,50
223,40
2V92
168,85
550,60
2V93
100,55
327,90
2V94
175,95
573,80
2V95
45,75
149,20
2V96
252,15
822,30
2V97
36,20
118,00
13) Cordotomie isolée
14) Cordotomies combinées multiples
15) Myélotomie commissurale
16) Radicotomies intradurales multiples
17) Implantation du boîtier d'un stimulateur médullaire
18) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous
contrôle radiologique et stimulation de repérage
19) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous
contrôle radiologique, stimulation de repérage et implantation du boîtier
20) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation
éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués
21) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation
éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués et implantation du
boîtier
Sous-section 4 - Chirurgie des vertèbres et disques intervertébraux
REMARQUE
Sauf indication contraire prévue dans le libellé, les positions tarifaires sont
applicables par niveau respectivement segment et par voie d'abord.
a)
Rachis cervical
1)
Réduction et contention d'une fracture ou luxation cervicale par traction
transosseuse
2)
Ostéosynthèse occipito-cervicale
3)
Ostéosynthèse cervicale
4)
Ostéosynthèse cervicale par voie transorale
5)
Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales
du rachis cervical (ostéosynthèse comprise)
6)
Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales
du rachis cervical, par voie transorale (ostéosynthèse comprise)
7)
Greffe osseuse cervicale, prise du greffon comprise
8)
Laminectomie cervicale simple, un niveau
9)
Laminectomie cervicale élargie, plus d'un niveau
10) Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie
11) Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse
b)
Rachis dorsal ou lombaire
1)
Réduction et contention d'une fracture ou luxation de la colonne dorsale ou
lombaire
2)
Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure
3)
Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure
4)
Ostéosynthèse lombaire
5)
Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales
du rachis dorsal ou lombaire (ostéosynthèse comprise)
6)
Greffe osseuse dorsale ou lombaire, prise du greffon comprise
7)
Laminectomie dorsale ou lombaire simple, un niveau
8)
Laminectomie dorsale ou lombaire élargie, plus d'un niveau
9)
Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire
10) Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon comprise)
11) Traitement orthopédique d'une scoliose ou cyphose avec réduction et
contention
12) Traitement chirurgical d'une scoliose ou cyphose avec ostéosynthèse, quelle
que soit l'étendue
13) Résection du coccyx, opération pour fistule sacro-coccygienne
3R01
10,05
32,80
3R01X
2,25
7,30
3R02
15,00
48,90
3R02X
2,25
7,30
3R03
12,00
39,10
3R03X
2,25
7,30
3R06
27,75
90,50
3R08
40,00
130,40
3R11
4,00
13,00
3R11X
2,25
7,30
3R12
10,05
32,80
3R12X
2,25
7,30
3R13
4,00
13,00
3R13X
2,25
7,30
3R14
3,90
12,70
3R15
5,00
16,30
3R16
22,40
73,00
3R16X
5,95
19,40
3R17
33,65
109,70
3R17X
14,40
47,00
3R21
4,65
15,20
3R22
5,00
16,30
3R23
7,75
25,30
3R24
20,70
67,50
3R25
7,55
24,60
3R26
12,00
39,10
3R29
12,00
39,10
3R30
60,65
197,80
3R31
60,65
197,80
3R32
115,60
377,00
Chapitre 3.- Oto-Rhino-Laryngologie
Section 1 - Oreilles
Sous-section 1 - Examens
1)
Audiométrie vocale en chambre insonorisée
2)
Location d'appareil
3)
Audiométrie tonale en chambre insonorisée complétée par audiométrie vocale
et/ou par recherche du recrutement, documentation par graphique
4)
Location d'appareil
5)
Audiométrie comportementale de l'enfant de moins de 6 ans
6)
Location d'appareil
7)
Electrocochléographie
8)
(en suspens)
9)
(en suspens)
10) Electronystagmographie et tests d'oculomotricité avec épreuve rotatoire en
fauteuil pendulaire
11) Balayage audiométrique - CAC
12) Location d'appareil
13) Audiométrie tonale en chambre insonorisée, détermination des seuils de
conduction aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz,
documentation par graphique
14) Location d'appareil
15) Impédancemétrie (tympanométrie, réflexe stapédien) - CAC (non cumulable à
la position 3R02)
16) Location d'appareil
17) Otoscopie au microscope - CAC
18) Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation - CAC
19) Electronystagmographie avec épreuve de stimulation
20) Location d'appareil
21) Potentiels évoqués auditifs, en chambre insonorisée, avec recherche du seuil de
détection de l'onde V et étude des latences
22) Location d'appareil
REMARQUE
Ne sont pas cumulables entre eux
* les examens d'audiométrie (3R01, 3R02, 3R03, 3R11, 3R12)
* les examens labyrintiques (3R08, 3R15, 3R16)
Sous-section 2 - Petites interventions
1)
Cathétérisme ou bougirage de la trompe d'Eustache - CAC
2)
Extraction d'un corps étranger enclavé du conduit auditif externe - CAC
3)
Paracentèse du tympan ou injection transtympanique
4)
Drainage transtympanique
5)
Extraction d'un polype de l'oreille moyenne
6)
Traitement pré-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance
(maximum 4 séances)
7)
Traitement post-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance,
(maximum 5 séances)
Sous-section 3 - Chirurgie de l'oreille
1)
Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage en cas de
mutilation post-traumatique
2)
Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage, chirurgie
de l'oreille décollée
3)
Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe
cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés
3R41
10,70
34,90
3R42
21,80
71,10
3R43
10,70
34,90
3R44
32,60
106,30
3R50
156,25
509,50
3R51
104,10
339,50
3R52
91,10
297,10
3R53
156,25
509,50
3R61
65,00
212,00
3R64
91,10
297,10
3R67
156,25
509,50
3R68
200,00
652,20
3N10
12,30
40,10
3N10X
2,15
7,00
3N11
18,45
60,20
3N11X
2,15
7,00
3N12
29,25
95,40
3N13
5,00
16,30
3N14
39,00
127,20
3N20
60,00
195,70
3N21
13,05
42,60
3N22
3,80
12,40
3N23
4,25
13,90
3N25
5,30
17,30
3N26
12,55
40,90
3N27
7,55
24,60
3N28
60,00
195,70
3N30
5,00
16,30
3N31
8,80
28,70
3N32
6,15
20,10
3N35
12,55
40,90
3N36
7,55
24,60
3N41
35,15
114,60
3N42
16,75
54,60
4)
Ablation d'un ostéome pédiculé du conduit auditif
5)
Ablation d'un ostéome non pédiculé du conduit auditif
6)
Ablation d'une tumeur maligne de l'oreille externe par résection cunéiforme
7)
Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe
8)
Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne ossiculaire,
quelque soit le temps osseux
9)
Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie)
10) Trépanation du labyrinthe
11) Intervention pour ankylose de l'étrier
12) Mastoidectomie simple
13) Evidement pétro-mastoidien
14) Opération de libération ou de réparation du nerf facial intrapétreux
15) Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne, mastoidectomie
comprise
Section 2 - Nez et Sinus
Sous-section 1 - Examens
1)
Rhinomanométrie, mesure des débits et des pressions
2)
Location d'appareil
3)
Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmaco-dynamique (non
cumulable à la position 3N10)
4)
Location d'appareil
5)
Sinuscopie avec optique, exploration (non cumulable avec un acte de chirurgie
intrasinusale)
6)
Rhinoscopie antérieure avec optique, exploration complète des fosses nasales
et des méats (non cumulable avec un acte de chirurgie endonasale, ni avec la
sinuscopie), avec ou sans biopsie - CAC
7)
Sinuscopie avec optique et biopsie (non cumulable avec un acte de chirurgie
intrasinusale)
Sous-section 2 - Petites interventions
1)
Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur
2)
Réduction simple d'une fracture du nez, contention comprise
3)
Hémostase nasale par tamponnement antérieur - CAC
4)
Incision d'un hématome ou d'un abcès intra-nasal - CAC
5)
Traitement de lésions de la muqueuse nasale par électrocoagulation,
cautérisation, infiltration, injection sclérosante (anesthésie locale comprise) -
CAC
6)
Ablation de polypes nasaux, la première séance
7)
Ablation de polypes nasaux, séance suivante pour une période de six mois
8)
Panendoscopie naso-sinusienne de nettoyage après chirurgie de la rhino-
sinusite polypeuse, un côté
9)
Extraction de corps étrangers enclavés du nez, anesthésie locale comprise -
CAC
10) Ponction isolée du sinus maxillaire, anesthésie locale comprise
11) Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d'un sinus par un orifice
naturel ou artificiel
12) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie
du crâne, première séance
13) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie
du crâne, séance suivante
Sous-section 3 - Chirurgie du nez
1)
Réduction sanglante d'une fracture du nez ou de sinus, contention comprise
2)
Traitement chirurgical du rhinophyma, une ou plusieurs séances
3N43
35,15
114,60
3N44
11,00
35,90
3N45
35,15
114,60
3N46
44,25
144,30
3N47
65,00
212,00
3N48
78,10
254,70
3N51
31,25
101,90
3N52
78,10
254,70
3N53
15,05
49,10
3N54
65,00
212,00
3N55
15,00
48,90
3N61
30,55
99,60
3N62
80,00
260,90
3N65
80,00
260,90
3N66
44,25
144,30
3N71
60,00
195,70
3N72
120,00
391,30
3N75
100,00
326,10
3L11
9,90
32,30
3L12
15,00
48,90
3L12X
12,75
41,60
3L13
20,00
65,20
3L13X
12,75
41,60
3L18
75,00
244,60
3L21
6,30
20,50
3L22
6,30
20,50
3L23
28,60
93,30
3L24
5,15
16,80
3L25
3,50
11,40
3L31
8,50
27,70
3L32
25,15
82,00
3L33
4,00
13,00
3L34
9,05
29,50
3L35
6,15
20,10
3L41
20,00
65,20
3L42
41,70
136,00
3)
Extraction de corps étrangers par rhinotomie externe
4)
Résection d'un éperon ou d'une crête de cloison
5)
Plastie narinaire sur traumatisme, avec greffe
6)
Plastie narinaire sur cicatrice, un ou plusieurs temps
7)
Septoplastie correctrice, un ou plusieurs temps
8)
Rhinoplastie reconstructrice de la pyramide nasale - APCM
9)
Résection sous-muqueuse d'une déviation de la cloison nasale
10) Chirurgie de la rhinite atrophique
11) Traitement d'une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, une ou plusieurs
séances
12) Résection endonasale d'une oblitération choanale osseuse
13) Résection partielle ou totale d'un cornet (conchotomie, turbinectomie)
Sous-section 4 - Chirurgie des sinus
1)
Traitement d'une sinusite frontale par forage de Beck
2)
Traitement chirurgical d'une sinusite ethmoidale et/ou frontale par voie
externe ou endonasale, un côté
3)
Traitement chirurgical d'une sinusite maxillaire par la fosse canine ou par voie
endonasale avec méatotomie moyenne, un côté
4)
Méatomie inférieure, un côté
5)
Traitement chirurgical d'une sinusite sphénoidale, un côté
6)
Traitement chirurgical d'une pansinusite unilatérale
7)
Traitement chirurgical d'un ostéome ou d'un mucocèle ethmoidal et/ou frontal
Section 3 - Pharynx, Larynx, Trachée
Sous-section 1 - Examens
1)
Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique
2)
Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie
3)
Location d'appareil
4)
Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie avec biopsie
5)
Location d'appareil
6)
(en suspens)
7)
(en suspens)
8)
Panendoscopie comprenant une endoscopie des fosses nasales, du pharynx, du
larynx, de la trachée, des bronches et de l'oesophage à la recherche de lésions
cancéreuses, (sous anesthésie générale) biopsies comprises
Sous-section 2 - Petites interventions
1)
Intubation trachéale
2)
Tubage du larynx
3)
Biopsie sous laryngoscopie indirecte, anesthésie locale comprise
4)
Dilatation laryngée,première séance, anesthésie locale comprise
5)
Dilatation laryngée, séance suivante, anesthésie locale comprise
6)
Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger du pharynx ou du larynx,
sans endoscopie, anesthésie locale comprise
7)
Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger enclavé du pharynx ou
du larynx, sans endoscopie, anesthésie locale comprise
8)
Cautérisation chimique du larynx - CAC
9)
Electrocoagulation endolaryngée, anesthésie locale comprise, première séance
10) Electrocoagulation endolaryngée, anesthésie locale comprise, séance suivante
Sous-section 3 - Chirurgie
1)
Adénotomie, non cumulable avec l'amygdalectomie (3 L 42/43)
2)
Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez l'enfant de moins de 12 ans
3L43
46,85
152,80
3L44
150,00
489,20
3L45
150,00
489,20
3L51
35,15
114,60
3L52
17,45
56,90
3L54
30,00
97,80
3L56
50,00
163,10
3L57
60,00
195,70
3L58
90,00
293,50
3L61
80,00
260,90
3L63
35,15
114,60
3L64
52,05
169,70
3L66
140,65
458,70
3L71
88,45
288,40
3L72
88,45
288,40
3L73
140,65
458,70
3L74
213,45
696,10
3L75
140,65
458,70
3L76
210,30
685,80
3L77
240,00
782,60
3L81
85,90
280,10
3L82
104,10
339,50
3L91
200,00
652,20
3L95
150,00
489,20
4E11
2,00
6,50
4E12
4,00
13,00
4E13
8,50
27,70
4E14
8,50
27,70
4E15
8,10
26,40
4E16
8,80
28,70
4E17
11,25
36,70
4E18
15,00
48,90
4A11
4,25
13,90
4A12
4,25
13,90
4A13
13,90
45,30
4A14
8,80
28,70
4A15
44,25
144,30
4A16
19,60
63,90
4A17
35,15
114,60
4A21
50,20
163,70
4A22
21,80
71,10
3)
Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez personne de plus de 12 ans
4)
Extirpation d'un fibrome naso-pharyngien, un ou plusieurs temps
5)
Extirpation de tumeurs malignes de l'épipharynx
6)
Incision d'un abcès rétro- ou latéropharyngien
7)
Incision d'un abcès endo- ou périlaryngé
8)
Microlaryngoscopie, laryngoscopie directe, sous anesthésie générale, avec ou
sans biopsie
9)
Microlaryngoscopie avec résection de nodules, kystes ou polypes
10) Microlaryngoscopie avec épluchage complet d'une corde vocale
11) Microchirurgie endoscopique avec aryténoidectomie. aryténoidopexie ou
résection de cordes vocales
12) Laryngotomie, thyrotomie et traitement de lésions du larynx, y compris la
cordectomie
13) Trachéotomie ou trachéostomie
14) Pharyngotomie ou oesophagotomie
15) Traitement de la sténose laryngée
16) Laryngectomie partielle pour lésion bénigne
17) Laryngectomie partielle pour tumeur maligne
18) Laryngectomie totale ou sus-glottique pour tumeur maligne
19) Laryngectomie reconstructive pour tumeur maligne
20) Pharyngectomie pour tumeur maligne
21) Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne
22) Résection segmentaire de la trachée
23) Traitement de diverticules de l'oesophage cervical par pexie
24) Résection de diverticules de l'oesophage cervical
25) Exérèse de tumeurs de l'espace parapharyngé
26) Traitement chirurgical des troubles respiratoires du sommeil dans le cadre du
syndrome des apnées du sommeil - APCM
Chapitre 4. - Ophtalmologie
Section 1 - Examens Ophtalmiques
1)
Tonométrie - CAC
2)
Examen du fond d'oeil - CAC
3)
Examen de la vision binoculaire
4)
Détermination instrumentale et tracé du champ visuel, (périmétrie et/ou
campimétrie)
5)
Courbe d'adaptation à l'obscurité (adaptométrie)
6)
Repérage et marquage ophtalmoscopique de déchirures rétiniennes ou de
corps étrangers intraoculaires
7)
Mesure de la résistance de la barrière hématoaqueuse par tests de contraste
8)
Angiographie fluorescéinique
Section 2 - Chirurgie des paupières et des voies lacrymales
1)
Electrolyse, diathermocoagulation, cautérisation au niveau des paupières ou des
voies lacrymales - CAC
2)
Incision d'abcès ou de kystes des annexes de l'oeil, d'un orgelet - CAC
3)
Excision d'un chalazion, d'un kyste, de xanthélasmas
4)
Ablation d'une petite tumeur palpébrale (sans autoplastie)
5)
Suture de plaies compliquées des paupières avec section du tarse et/ou des
voies lacrymales
6)
Canthotomie
7)
Blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie
8)
Traitement chirurgical de l'entropion ou de l'ectropion
9)
Trichiasis, opération sans greffe
4A23
42,75
139,40
4A24
12,55
40,90
4A25
72,95
237,90
4A26
42,75
139,40
4A27
85,40
278,50
4A31
2,00
6,50
4A32
12,55
40,90
4A33
6,55
21,40
4A34
44,25
144,30
4A35
72,95
237,90
4A36
21,80
71,10
4A37
52,75
172,00
4G21
4,25
13,90
4G22
17,65
57,60
4G23
4,80
15,70
4G24
6,80
22,20
4G25
4,25
13,90
4G26
25,15
82,00
4G31
26,15
85,30
4G32
70,35
229,40
4G33
12,55
40,90
4G34
40,30
131,40
4G35
91,10
297,10
4G36
65,00
212,00
4G37
72,95
237,90
4G38
91,10
297,10
4G41
78,10
254,70
4G42
21,80
71,10
4G43
22,70
74,00
4G44
40,35
131,60
4G45
44,25
144,30
4G46
83,35
271,80
4G47
18,35
59,80
4G48
21,90
71,40
4G49
11,05
36,00
4G51
67,95
221,60
4G52
65,35
213,10
4G53
67,95
221,60
4G54
70,35
229,40
4G55
65,35
213,10
10) Trichiasis, opération avec greffe libre
11) Chirurgie de la ptose palpébrale par excision cutanée
12) Chirurgie de la ptose palpébrale, opération portant sur le tarse et/ou le muscle
releveur
13) Autoplastie palpébrale avec ou sans greffe, chaque temps
14) Ablation d'une tumeur étendue ou maligne, avec autoplastie palpébrale
15) Sondage des voies lacrymales avec injection ou lavage - CAC
16) Opération de l'imperforation des voies lacrymales chez le nourrison
17) Stricturotomie du sac lacrymal
18) Dacryocystectomie
19) Dacryocystorhinostomie
20) Ablation de la partie palpébrale de la glande lacrymale
21) Extirpation de la glande lacrymale
Section 3 - Chirurgie de la conjonctive et de la cornée
1)
Cautérisation superficielle de la conjonctive ou de la cornée; ablation de
concrétions conjonctivales - CAC
2)
Traitement de granulations trachomateuses
3)
Ablation de corps étrangers multiples de la conjonctive ou de la cornée
4)
Excision d'un corps étranger sous-conjonctival, cornéen ou sclérotique devant
le biomicroscope, y compris l'application de l'électroaimant
5)
Suture de plaie simple de la conjonctive
6)
Recouvrement conjonctival
7)
Autoplastie conjonctivale, sans greffe libre
8)
Autoplastie conjonctivale, avec greffe libre
9)
Ablation de brides conjonctivales ou de petites néoformations; péritomie
10) Excision de néoformations étendues avec autoplastie
11) Excision de néoformations étendues avec greffe libre
12) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, avec ou sans iridectomie ou
recouvrement conjonctival
13) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec
extraction d'un corps étranger de la chambre antérieure, repérage
ophtalmoscopique compris
14) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec
extraction d'un corps étranger du segment postérieur, repérage
ophtalmoscopique compris
15) Greffe de la cornée ou de la sclérotique
16) Tatouage de la cornée
17) Excision simple d'un ptérygion
18) Excision d'un symblépharon
19) Excision d'un ptérygion avec autoplastie
20) Excision d'un ptérygion ou d'un symblépharon avec greffe cornéenne
21) Paracentèse de la cornée, kératotomie
22) Photocoagulation des lésions de l'oeil, première séance pour une période de 3
mois
23) Photocoagulation des lésions de l'oeil, séances suivantes (au maximum trois)
pour une période de trois mois
Section 4 - Iris, corps ciliaires, cristallin, sclérotique
1)
Extraction de corps étrangers intraoculaires
2)
Iridotomie, iridectomie, iridopexie, enclavement
3)
Capsulectomie pour cataracte
4)
Cyclodialyse, trabéculotomie, trabéculectomie, trépanation sclérale, iridencleisis
5)
Amputation du segment antérieur
4G61
36,40
118,70
4G62
82,05
267,60
4G63
130,00
423,90
4G64
41,05
133,90
4G65
15,05
49,10
4G66
83,35
271,80
4G69
5,77
18,80
4G71
91,10
297,10
4G72
100,25
326,90
4G73
118,50
386,40
4G74
43,90
143,20
4G75
21,90
71,40
4G81
40,35
131,60
4G82
65,00
212,00
4G83
72,95
237,90
4G91
8,80
28,70
4G92
54,75
178,50
4G93
67,65
220,60
4G94
83,35
271,80
4G95
17,45
56,90
4G96
42,75
139,40
4G97
83,35
271,80
4G98
104,10
339,50
4G99
26,00
84,80
5U10
3,65
11,90
5U11
3,65
11,90
5U12
6,15
20,10
5U13
3,65
11,90
5U14
3,65
11,90
5U15
6,15
20,10
6)
Discision pour cataracte
7)
Extraction du cristallin
8)
Extraction du cristallin et pose d'un cristallin artificiel
9)
Implantation, explantation ou reposition d'un cristallin artificiel, acte isolé
10) Sclérotomie, ponction de la sclérotique
11) Sclérectomie avec ou sans iridectomie
Section 5 - Globe oculaire, segment postérieur
1)
Injection rétro-bulbaire ou para-bulbaire, aussi pour anesthésie loco-régionale
(bloc supplémentaire du VII compris) - CAT
2)
Traitement du décollement et/ou de lésions de la rétine par diathermie et
cryopexie
3)
Traitement du décollement de la rétine par indentation limitée à un quadrant
4)
Traitement du décollement de la rétine par indentation atteignant plusieurs
quadrants
5)
Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par
photocoagulation ou par laser, première séance pour une période de trois mois
6)
Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par
photocoagulation ou par laser, séances suivantes (au maximum trois) pour une
période de trois mois
REMARQUE
Pour les positions 4G74 et 4G75 le médecin doit préciser dans le libellé s'il s'agit
du traitement de l'oeil gauche ou de l'oeil droit en ajoutant les lettres OD resp. OG.
Section 6 - Orbite
1)
Ténotomie ou allongement plastique d'un muscle de l'orbite
2)
Avancement, ectomie, récession d'un muscle de l'orbite
3)
Ténotomie et avancement combinés des muscles de l'orbite
4)
Moulage du globe ou de la cavité orbitaire, matériel non compris
5)
Enucléation, éviscération du globe oculaire
6)
Enucléation ou éviscération, moignon artificiel
7)
Exentération de l'orbite
8)
Opération pour phlegmon de l'orbite
9)
Excision d'un kyste dermoïde profond intraorbitaire
10) Orbitotomie avec extractions de corps étrangers ou révision et réduction
d'une fracture de l'orbite osseuse
11) Ablation d'une tumeur intraorbitaire, opérations d'accès comprises
12) Greffe tissulaire intraorbitaire
REMARQUE
Toutes les interventions faites du même côté doivent être considérées comme
faites dans le même champ opératoire
Chapitre 5.- Urologie
Section 1 - Appareil urinaire
Sous-section 1 - Examens et interventions
1)
Petites interventions sur l'urètre: exploration instrumentale, dilatation simple,
injection ou instillation de médicaments - CAC; non cumulable avec une autre
intervention par voie urétrale
2)
Massage prostatique en vue d'un prélèvement bactériologique - CAC
3)
Extraction d'un corps étranger de l'urètre antérieur
4)
Cathétérisme de la vessie - CAC
5)
Lavage de la vessie - CAC
6)
Pose ou changement d'une sonde vésicale à demeure par voie basse, lavage
éventuel compris
5U16
19,00
62,00
5U17
6,15
20,10
5U21
6,15
20,10
5U22
7,95
25,90
5U22X
1,95
6,40
5U23
15,90
51,80
5U23X
3,95
12,90
5U24
23,80
77,60
5U24X
6,00
19,60
5U25
31,85
103,90
5U25X
7,95
25,90
5U26
39,75
129,60
5U26X
7,95
25,90
5U27
60,00
195,70
5U28
32,20
105,00
5U31
15,05
49,10
5U32
37,50
122,30
5U33
37,50
122,30
5U34
59,00
192,40
5U35
19,20
62,60
5U41
59,00
192,40
5U42
26,80
87,40
5U43
64,35
209,80
5U44
107,25
349,70
5U45
128,70
419,70
5U46
160,90
524,70
5U51
85,75
279,60
5U52
128,70
419,70
5U61
85,75
279,60
5U62
104,55
340,90
5U63
128,70
419,70
7)
Première mise en place d'une sonde vésicale sus-pubienne
8)
Changement d'une sonde de cystostomie
9)
Chimiothérapie endovésicale
10) Débitmétrie mictionnelle avec enregistrement (uroflowmétrie)
11) Location d'appareil
12) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie ou profil de
pression urétrale avec ou sans débitmétrie
13) Location d'appareil
14) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de
pression urétrale, avec ou sans débitmétrie
15) Location d'appareil
16) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et/ou profil de
pression urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec ou sans
débitmétrie
17) Location d'appareil
18) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de
pression urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec
débitmétrie et pression différentielle
19) Location d'appareil
20) Lithotritie extracorporelle des voies urinaires
21) Ponction percutanée du rein avec ou sans biopsie
REMARQUE
Les positions 5U22 à 5U26 ne sont pas cumulables entre elles
Sous-section 2 - Endoscopie exploratrice et opérationnelle
REMARQUES
Pour toutes les positions de la sous-section 2
a) L'anesthésie locale est comprise dans le coefficient de l'acte
b) Les différentes positions ne sont pas cumulables entre elles
1)
Urétrocystoscopie exploratrice
2)
Urétrocystoscopie avec cathétérisme des uretères y compris l'injection, la
dilatation, la sonde de Zeiss
3)
Urétrocystoscopie avec biopsie ou ablation de calculs ou de corps étrangers
4)
Urétrocystoscopie avec lithotritie
5)
Mise en place sous contrôle échographique d'un applicateur au niveau uro-
génital pour curiethérapie
6)
Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, première séance
7)
Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, séances suivantes
pour une période d'un mois
8)
Urétrotomie interne endoscopique
9)
Plastie endoscopique au téflon
10) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la
prostate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents
11) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la
prostate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents,
combinée à une urétrotomie interne
12) Urétéro-pyéloscopie exploratrice, dilatation de l'orifice comprise
13) Urétéro-pyéloscopie opérationnelle sur l'uretère ou le pyélon
14) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation
du canal
15) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation
du canal et urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire, montée de sonde
16) Néphroscopie percutanée opérationnelle, première séance
5U64
64,35
209,80
5U65
147,40
480,70
5R11
85,80
279,80
5R12
53,65
175,00
5R13
64,35
209,80
5R21
91,10
297,10
5R22
91,10
297,10
5R31
64,35
209,80
5R32
39,75
129,60
5R33
91,10
297,10
5R34
112,50
366,90
5R41
128,70
419,70
5R51
107,25
349,70
5R52
128,70
419,70
5R53
160,85
524,50
5R54
128,70
419,70
5R55
160,85
524,50
5R56
240,00
782,60
5R57
214,50
699,50
5R61
91,10
297,10
5R62
107,25
349,70
5R63
112,50
366,90
5R64
112,50
366,90
5R65
107,25
349,70
5R71
91,10
297,10
5R72
112,50
366,90
5R73
214,50
699,50
5R74
107,25
349,70
5R75
268,15
874,40
5R81
160,85
524,50
5R82
160,85
524,50
5R83
112,50
366,90
5R87
19,85
64,70
5R91
330,00
1.076,10
5R92
128,70
419,70
5R93
100,00
326,10
5V13
64,35
209,80
5V14
85,80
279,80
5V15
128,70
419,70
5V16
160,85
524,50
17) Néphroscopie percutanée, séance ultérieure
18) Néphroscopie percutanée opérationnelle, et urétéro-pyélographie rétrograde
peropératoire, montée de sonde
Sous-section 3 - Chirurgie des reins et uretères
1)
Traitement opératoire de l'éventration lombaire
2)
Lombotomie exploratrice
3)
Incision et drainage du phlegmon périnéphrétique
4)
Néphropexie
5)
Lombotomie avec biopsie rénale, décapsulation ou traitement conservateur
des kystes du rein
6)
Néphrostomie percutanée, y compris la dilatation du canal et la pose d'une
sonde
7)
Changement d'une sonde de néphrostomie
8)
Néphrostomie, pyélotomie (non cumulable avec une autre intervention sur le
rein)
9)
Opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale
10) Néphrolithotomie
11) Néphrectomie simple
12) Néphrectomie partielle ou section de l'isthme d'un rein en fer à cheval
13) Néphrectomie partielle pour cancer
14) Néphrectomie élargie
15) Néphro-urétérectomie totale
16) Néphrectomie pour cancer par voie abdominale ou thoraco-phréno-
abdominale
17) Néphro-urétérectomie totale pour cancer du bassinet ou de l'uretère par 2
incisions
18) Urétérotomie lombaire, urétérolyse
19) Urétérotomie pelvienne
20) Opération plastique sur l'uretère
21) Anastomose urétéro-urétérale
22) Urétérectomie secondaire totale
23) Urétérostomie cutanée
24) Cure de fistule cutanée de l'uretère
25) Urétérostomie cutanée transintestinale
26) Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place
27) Remplacement urétéral par plastie
28) Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux
29) Implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé
30) Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral
31) Supplément en cas de réintervention sur le rein ou l'uretère; pour toutes les
positions de la sous-section 3, à l'exception des positions 5R11, 5R31 et 5R32
- CAT
32) Transplantation rénale
33) Prélèvement d'un rein chez un donneur vivant en vue d'une transplantation
34) Prélèvement d'un rein chez un donneur décédé en vue d'une transplantation
Sous-section 4 - Chirurgie de la vessie
1)
Cystotomie avec ou sans extraction de calculs
2)
Cystotomie avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale
pédiculée
3)
Cystotomie avec cystectomie partielle, p. ex. pour tumeur
4)
Cystotomie avec exérèse de diverticules vésicaux, avec ou sans résection du
col vésical
5V21
160,85
524,50
5V22
214,50
699,50
5V23
268,15
874,40
5V24
321,75
1.049,20
5V25
375,35
1.224,00
5V31
200,00
652,20
5V41
91,10
297,10
5V42
56,35
183,80
5V43
44,25
144,30
5V51
107,25
349,70
5V52
321,75
1.049,20
5V53
53,65
175,00
5V55
268,15
874,40
5V61
64,35
209,80
5V71
21,40
69,80
5V72
9,90
32,30
5V73
33,90
110,50
5V74
64,35
209,80
5V75
85,80
279,80
5V81
128,70
419,70
5V82
42,90
139,90
5V91
32,20
105,00
5V92
128,70
419,70
5V93
64,35
209,80
5A11
19,85
64,70
5A12
49,70
162,10
5A21
128,70
419,70
5A22
160,90
524,70
5A31
128,70
419,70
5A41
32,20
105,00
5A42
10,75
35,10
5A43
9,90
32,30
5A51
64,35
209,80
5A52
107,25
349,70
5A53
107,25
349,70
5A55
42,90
139,90
5A61
64,35
209,80
5A62
85,80
279,80
5A65
160,85
524,50
5A66
107,25
349,70
5A67
189,95
619,40
5A68
107,25
349,70
5)
Cystectomie totale isolée
6)
Cystectomie totale avec abouchement des uretères à la peau
7)
Cystectomie totale avec réimplantation des uretères dans l'intestin
8)
Cystectomie totale avec dérivation urinaire par conduit intestinal
9)
Cystectomie totale avec dérivation urinaire par réservoir intestinal continent
10) Cure de l'incontinence d'urine chez l'homme par plastie ou par prothèse -
APCM
11) Cure de fistule urinaire par voie abdominale
12) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, premier temps
13) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, deuxième temps
14) Exstrophie vésicale: ablation simple de la plaque vésicale ou reconstitution
simple de la vessie
15) Exstrophie vésicale: reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec
dispositif antireflux et ostéotomie iliacale
16) Retouche ultérieure après intervention pour exstrophie vésicale
17) Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie
18) Intervention chirurgicale pour mise en place de matériel radioactif dans la
vessie ou la prostate
Sous-section 5 - Chirurgie de l'urètre
1)
Méatotomie
2)
Dilatation de l'urètre pour rétrécissement, par séance
3)
Urétrotomie interne non endoscopique
4)
Urétrotomie externe, urétrostomie
5)
Urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement ou section à ciel
ouvert de valvules congénitales de l'urètre postérieur
6)
Urétroplastie en un temps
7)
Urétroplastie en plusieurs temps, par temps opératoire
8)
Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral
9)
Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie, dérivation comprise
10) Traitement opératoire du phlegmon périurétral diffus gangreneux
Section 2 - Appareil génital masculin
1)
Ponction biopsie de la prostate
2)
Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale
3)
Prostatectomie pour adénome
4)
Prostatectomie totale pour cancer
5)
Opération isolée sur les vésicules séminales (non cumulable avec une
intervention sur la vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)
6)
Opération pour phimosis (circoncision simple, sans indication médicale, non à
charge)
7)
Réduction sanglante du paraphimosis
8)
Section ou plastie chirurgicale du frein
9)
Traitement chirurgical de l'hypospadias balanique
10) Traitement chirurgical de l'hypospadias pénien ou périnéal
11) Traitement chirurgical de l'épispadias
12) Réintervention pour hypospadias ou épispadias
13) Amputation partielle de la verge
14) Amputation totale de la verge
15) Intervention pour déviation pénienne en cas de malformation congénitale ou de
maladie de La Peyronie
16) Intervention pour rupture pénienne
17) Shunt pour priapisme
18) Chirurgie de l'impuissance sexuelle avec ou sans prothèse - APCM
5A71
19,85
64,70
5A81
78,10
254,70
5A82
44,25
144,30
5A83
160,90
524,70
5A84
78,10
254,70
5A91
107,25
349,70
6A11
90,00
293,50
6A12
114,00
371,80
6A13
138,00
450,00
6A14
66,80
217,80
6A31
13,35
43,50
6A32
19,80
64,60
6A33
14,85
48,40
6A34
8,55
27,90
6A35
13,55
44,20
6A41
6,60
21,50
6A41X
7,55
24,60
6A42
15,50
50,50
6A43
18,60
60,70
6A44
24,75
80,70
6A45
79,30
258,60
6A51
18,60
60,70
6A52
18,60
60,70
6A53
18,60
60,70
6A54
18,60
60,70
6A55
18,60
60,70
6A61
110,05
358,90
19) Chirurgie isolée du canal déférent, sauf opération de stérilisation ou opération
de recanalisation après ligature antérieure (non cumulable avec une
intervention sur la vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)
20) Chirurgie de l'ectopie testiculaire (cure de hernie inguinale comprise)
21) Opération sur le testicule ou le cordon spermatique (sauf varicocèle)
22) Castration pour cancer du testicule avec ablation du cordon spermatique
23) Cure de varicocèle
24) Plastie unilatérale pour stérilité sur l'épididyme et/ou le déférent - APCM
Chapitre 6.- Gynécologie
Section 1 - Obstétrique
Sous-section 1 - Forfaits d'accouchement
1)
Assistance à un accouchement
2)
Assistance à un accouchement gémellaire
3)
Assistance à un accouchement multiple (triple et plus)
4)
Anesthésie péridurale pour accouchement
Les coefficients de la sous-section 1 sont fixés par le règlement grand-ducal visé
à l'article 26 du code des assurances sociales.
Les dispositions de l'article 9, alinéa 1er, relatif au cumul de plusieurs actes
techniques, ne sont pas applicables.
Sous-section 2 - Actes effectués isolément, non cumulables avec le forfait d'accouchement
1)
Révision utérine
2)
Extraction manuelle du placenta adhérent, taponnement éventuel compris
3)
Tamponnement utérin
4)
Suture d'une épisiotomie ou d'une déchirure du périnée n'intéressant pas le
rectum
5)
Suture d'une déchirure du col utérin
Sous-section 3 - Actes non compris dans le forfait d'accouchement cumulables avec le
forfait d'accouchement
1)
Cardiotocogramme
2)
Location d'appareil
3)
Prélèvement de sang fétal in utero pendant l'accouchement
4)
Provocation de l'accouchement prématuré ou après terme
5)
Suture d'une déchirure complète du périnée étendue au rectum
6)
Réparation chirurgicale d'une inversion utérine
7)
Extraction par le siège
8)
Version par manoeuvres internes
9)
Extraction instrumentale (forceps, ventouse)
10) Incision du col et suture
11) Embryotomie, basiotripsie
REMARQUE
1)
Le cumul se fait à raison de 100% du tarif pour le premier acte cumulé et à
raison de 50% du tarif pour les deux actes suivants
2)
Les positions 6A51 à 6A55 ne sont pas cumulables entre elles
Sous-section 4 - Césarienne
1)
Opération césarienne, voie abdominale ou vaginale
6A71
24,75
80,70
6A72
49,50
161,40
6A81
7,00
22,80
6A82
15,50
50,50
6A82M
7,50
24,50
6A83
15,50
50,50
6A83M
7,50
24,50
6A85
20,65
67,30
6A86
16,50
53,80
6G11
3,85
12,60
6G12
2,00
6,50
6G13
7,05
23,00
6G14
9,55
31,10
6G15
9,55
31,10
6G21
3,85
12,60
6G22
4,45
14,50
6G23
4,20
13,70
6G24
3,85
12,60
6G31
29,65
96,70
6G32
37,70
122,90
6G33
16,10
52,50
6G33X
4,95
16,10
6G34
22,35
72,90
6G34X
7,45
24,30
6G35
32,25
105,20
6G35X
9,90
32,30
6G41
15,90
51,80
6G42
12,00
39,10
6G43
61,90
201,90
6G44
99,00
322,80
6G51
11,45
37,30
6G52
12,00
39,10
6G53
23,90
77,90
6G54
99,00
322,80
6G55
123,80
403,70
6G61
5,90
19,20
6G62
9,95
32,40
6G63
7,05
23,00
6G64
7,05
23,00
6G65
4,80
15,70
6G66
16,50
53,80
Sous-section 5 - Evacuation chirurgicale d'un utérus gravide (avant la date de viabilité
légale du foetus)
1)
Evacuation d'un utérus gravide par curetage ou aspiration, avant 14 semaines
de grossesse
2)
Evacuation d'un utérus gravide par hystérotomie ou par procédé
médicamenteux, après 14 semaines de grossesse
Sous-section 6 - Actes en relation avec la grossesse
1)
Amnioscopie
2)
Amniocentèse avec prélèvement ou injection, jusqu'à la 20e semaine de la
gestation incluse - APCM
3)
Frais de matériel
4)
Amniocentèse, avec prélèvement ou injection, à partir de la 21e semaine de la
gestation - APCM
5)
Frais de matériel
6)
Perfusion ou transfusion fétale in utero (amniocentèse comprise)
7)
Cerclage du col utérin
Section 2 - Gynécologie, actes non liés à la gestation ou à l'accouchement
1)
Colposcopie - CAC
2)
Prélèvement cervico-vaginal avec examen microscopique qualitatif direct -
CAC
3)
Biopsie du col
4)
Prélèvement ou biopsie de l'endomètre
5)
Insufflation tubo-utérine avec enregistrement ou injection
6)
Ponction du cul-de-sac de Douglas - CAC
7)
Ponction de la glande de Bartholin
8)
Incision d'un abcès de la glande de Bartholin - CAC
9)
Pose d'un pessaire
10) Coelioscopie, culdoscopie
11) Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique simple (sauf intervention sur
les trompes pour stérilisation)
12) Microhystéroscopie exploratrice avec ou sans biopsie
13) Location d'appareil
14) Microhystéroscopie avec traitement préalable de la muqueuse
15) Location d'appareil
16) Microhystéroscopie opérationnelle
17) Location d'appareil
18) Extirpation de la glande de Bartholin
19) Ablation d'une tumeur bénigne de la région vulvo-vaginale
20) Vulvectomie simple
21) Ablation d'un cancer de la vulve ou du vagin
22) Colpotomie
23) Opération de l'imperforation vulvaire
24) Opération de l'imperforation vaginale
25) Création d'un néovagin sans laparotomie
26) Création d'un néovagin par voie haute et basse
27) Dilatation non sanglante du col, acte isolé
28) Dilatation sanglante du col, acte isolé
29) Ablation d'un polype du col
30) Electrocoagulation du col, première séance
31) Electrocoagulation du col, à partir de la 2e séance pour une période de 4
semaines
32) Conisation du col ou opération analogue
6G67
24,75
80,70
6G71
24,75
80,70
6G72
32,25
105,20
6G73
53,50
174,50
6G74
69,35
226,20
6G75
104,65
341,30
6G76
116,25
379,10
6G77
75,55
246,40
6G81
79,50
259,20
6G82
122,30
398,80
6G83
160,90
524,70
6G84
81,70
266,40
6G85
39,65
129,30
6G86
22,40
73,00
6G91
37,70
122,90
6G92
81,70
266,40
6G93
81,70
266,40
6G94
122,30
398,80
6F11
9,85
32,10
7A11
13,60
44,30
7A12
9,30
30,30
7A21
95,80
312,40
7A22
16,95
55,30
7A23
19,15
62,40
7A24
19,15
62,40
7A41
10,20
33,30
7A42
16,00
52,20
33) Amputation du col
34) Colpopérinéorraphie postérieure
35) Colporraphie antérieure
36) Colporraphie antérieure et postérieure
37) Colporraphie antérieure et postérieure avec fixation utérine (Doléris, Kocher)
38) Cure de l'incontinence d'urine par voie vaginale, procédé complexe (p.ex.
plastie des bulbo-caverneux), ou par voie vaginale et abdominale combinée
39) Cure du prolapsus génital par procédés complexes (type Wertheim,
Manchester, Lefort, Labhardt)
40) Cure de fistules urinaires ou rectales par voie vaginale
41) Hystéropexie simple par voie haute
42) Hystérectomie
43) Hystérectomie totale élargie pour cancer
44) Autre intervention sur l'utérus par voie abdominale, acte isolé
45) Extirpation de tumeurs intra-utérines par voie vaginale
46) Curetage de la cavité utérine, dilatation et tamponnement compris
47) Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale - APCM
48) Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale, en post-
partum par laparotomie - APCM
49) Intervention sur les annexes, sauf la stérilisation ou la recanalisation après
ligature antérieure des trompes, non cumulable avec une intervention intra-
abdominale
50) Ovariectomie pour cancer après hystérectomie
Section 3 - Exploration et traitement de la stérilité
1)
Hétéro-insémination artificielle
Chapitre 7.- Anesthésie - Réanimation
Section 1 - Anesthésie générale
1)
Anesthésie générale de courte durée (moins de cinq minutes) par un seul
moyen d'anesthésie, faite par un médecin spécialiste en anesthésie-réanimation,
sans nécessité de soins subséquents
REMARQUE
Pour les autres anesthésies générales faites par le médecin spécialiste en anesthésie-
réanimation, voir article 12
2)
Anesthésie générale faite par un médecin non spécialiste en anesthésie-
réanimation (non cumulable avec un autre acte)
Section 2 - Actes techniques accompagnant l'anesthésie générale
1)
Surveillance de la circulation extracorporelle en chirurgie cardiaque
2)
Intubation endobronchique en chirurgie endothoracique
3)
Technique de transfusion autologue de sang par hémodilution préopératoire
4)
Technique de transfusion autologue de sang par technique type cell-saver ou
Stryker
REMARQUE
Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa
1.
Section 3 - Autres actes d'anesthésie-réanimation
1)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un
autre médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte,
acte isolé
2)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un
autre médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte,
la nuit entre 22 et 7 heures, acte isolé
7A43
32,20
105,00
7A44
20,80
67,80
7A61
41,70
136,00
7A62
41,70
136,00
7A71
70,00
228,30
7A72
30,00
97,80
7A73
45,00
146,70
7A74
15,00
48,90
7A75
18,80
61,30
7A76
17,70
57,70
7A80
41,70
136,00
7A81
70,00
228,30
7A82
30,00
97,80
7A83
45,00
146,70
7A84
15,00
48,90
7A85
18,80
61,30
7A95
66,80
217,80
8F10M
0,85
2,80
8F11M
1,10
3,60
3)
Anesthésie péridurale continue ou anesthésie continue d'un tronc ou plexus
nerveux, avec mise en place d'un cathéter permanent, pour traitement de
douleurs rebelles, en dehors de toute intervention, pour une période maximale
de cinq jours
4)
Oxygénothérapie hyperbare, séance d'au moins une heure, y compris la
surveillance par tous procédés, à une pression de 2 à 3 bares absolues;
cumulable avec le forfait journalier d'hospitalisation par le médecin spécialiste
en anesthésie-réanimation - ACM
Section 4 - Urgences extra-hospitalières
REMARQUE
Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9
alinéa 1.
1)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voiture
SAMU pour accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation
2)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voie
aérienne pour accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation
3)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert
secondaire médicalisé par route
4)
Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger du
médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, par tranche de 100 km à partir
de la frontière pour trajet aller-retour
5)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert
secondaire médicalisé par voie aérienne
6)
Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger
du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, par tranche de 100 km à
partir de la frontière pour trajet aller-retour
7)
Supplément pour transfert secondaire médicalisé au Luxembourg du médecin
spécialiste en anesthésie-réanimation, par route, au-delà de 30 km
8)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation de plus de 15
minutes après l'arrivée par SAMU à l’hôpital d’un malade non hospitalisé au
service de réanimation de cet hôpital
9)
Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire
médicalisé d'un nouveau-né, par route, pour une distance de moins de 15 km
10) Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire
médicalisé d'un nouveau-né, par route, à partir de 15 km
11) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger du
médecin spécialiste en pédiatrie, par tranche de 100 km à partir de la frontière
pour trajet aller-retour
12) Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire
médicalisé d'un nouveau-né par voie aérienne
13) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger
du médecin spécialiste en pédiatrie par tranche de 100 km à partir de la
frontière pour trajet aller-retour
14) Supplément pour transfert secondaire médicalisé au Luxembourg du médecin
spécialiste en pédiatrie, par route, au-delà de 30 km
Section 5 - Anesthésie péridurale
1)
Anesthésie péridurale pour accouchement
Chapitre
8.-
Imagerie
médicale,
radiologie
interventionnelle,
radiothérapie
Section 1 - Radiodiagnostic
Sous-section 1 - Films
a)
Films
1)
Film 9/13
2)
Film 13/18
8F12M
1,30
4,20
8F13M
1,35
4,40
8F14M
1,80
5,90
8F15M
1,80
5,90
8F16M
2,20
7,20
8F17M
2,15
7,00
8F18M
2,55
8,30
8F19M
2,20
7,20
8F31M
0,30
1,00
8F32M
0,45
1,50
8F33M
0,60
2,00
8S01
4,30
14,00
8S02
4,30
14,00
8S03
4,30
14,00
8S04
4,30
14,00
8S05
4,30
14,00
8S06
4,30
14,00
8S13
4,30
14,00
8S14
4,30
14,00
8S15
4,30
14,00
8S16
4,30
14,00
8S18
4,30
14,00
8S22
4,30
14,00
8S23
4,30
14,00
8S24
12,90
42,10
8S25
2,15
7,00
8S26
2,15
7,00
8S40
4,30
14,00
8S41
4,30
14,00
8S42
4,30
14,00
8S45
5,80
18,90
8S51
4,30
14,00
8S52
4,30
14,00
8S61
6,45
21,00
8S62
4,30
14,00
8S63
6,45
21,00
3)
Film 18/24
4)
Film 15/40
5)
Film 20/40
6)
Film 24/30
7)
Film 30/40
8)
Film 35/35
9)
Film 36/43
10) Film 40/40
b)
Supplément pour exposition multiple
11) Exposition en 2 plans
12) Exposition en 3 plans
13) Exposition en 4 plans
Sous-section 2 - Squelette
REMARQUE
Les tarifs des différentes positions de radiodiagnostic de la sous-section 2 ne
peuvent être mis en compte qu'une seule fois, sauf l'examen simultané du même
segment de deux membres ou l'examen bilatéral des rochers (8S42). Ce tarif inclut
toutes les incidences.
a)
Membres
1)
Rx doigts et/ou main - CAC
2)
Rx poignet - CAC
3)
Rx avant-bras - CAC
4)
Rx coude - CAC
5)
Rx humérus - CAC
6)
Rx épaule et/ou clavicule - CAC
7)
Rx orteils et/ou pied - CAC
8)
Rx cheville - CAC
9)
Rx jambe - CAC
10) Rx genou - CAC
11) Rx fémur - CAC
12) Rx bassin - CAC
13) Rx hanche - CAC
14) Radiomensuration ou mesure des axes des 2 membres inférieurs
15) Supplément pour épreuves dynamiques à la recherche de lésions ligamentaires
des articulations des membres - CAC
16) Radiographie comparative du segment controlatéral - CAC
b)
Tête et thorax
1)
Rx crâne - CAC
2)
Rx sinus faciaux, squelette facial - CAC
3)
Rx crâne, poses spéciales du rocher ou de l'orbite - CAC
4)
Orthopantomographie
5)
Rx sternum - CAC
6)
Rx côtes, gril costal - CAC
c)
Colonne vertébrale
1)
Rx colonne cervicale, toutes incidences - CAC
2)
Rx colonne dorsale, toutes incidences - CAC
3)
Rx colonne lombaire, toutes incidences - CAC
8S64
4,30
14,00
8S65
12,90
42,10
8S66
2,15
7,00
8S81
10,50
34,20
8S82
17,30
56,40
8S83
21,75
70,90
8S85
10,25
33,40
8S86
31,00
101,10
8V10
7,75
25,30
8V11
9,75
31,80
8V12
10,50
34,20
8V13
14,00
45,70
8V14
4,30
14,00
8V15
7,00
22,80
8V16
3,50
11,40
8V16X
0,80
2,60
8V17
4,30
14,00
8V18
7,20
23,50
8V18X
0,80
2,60
8V19
8,50
27,70
8V20
7,20
23,50
8V22
7,00
22,80
8V22X
1,10
3,60
8V23
16,15
52,70
8V23X
1,10
3,60
8V24
7,75
25,30
8V24X
1,10
3,60
8V25
16,15
52,70
8V25X
1,10
3,60
8V26
16,15
52,70
8V26X
1,25
4,10
8V31
7,10
23,20
8V32
14,35
46,80
8V34
26,55
86,60
8V35
8,55
27,90
8V41
10,50
34,20
8V42
14,75
48,10
4)
Rx sacrum et/ou coccyx et/ou articulations sacro-iliaques - CAC
5)
Rachis dans son entier en téléradiographie, face et profil
6)
Supplément pour épreuves dynamiques de la colonne cervicale, en cas de
traumatisme - CAC
d)
Arthrographie, discographie
1)
Arthrographie, ponction non comprise
2)
Arthrographie, ponction articulaire et injection comprises
3)
Arthrographie de la hanche, ponction articulaire et injection comprises
4)
Discographie, un ou plusieurs niveaux, ponction non comprise
5)
Discographie, ponction des disques et injection comprises
Sous-section 3 - Organes de la tête, du cou et du thorax
1)
Lacrymographie; injection non comprise
2)
Lacrymographie, sondage des voies lacrymales et injection compris
3)
Sialographie; injection non comprise
4)
Sialographie, sondage et injection compris
5)
Rx parties molles du cou et de la tête; sans moyen de contraste - CAC; non
cumulable à une autre radiographie de la tête (8S40 à 8S42-8V10 à 8V13 et
8V15)
6)
Laryngographie avec produit de contraste
7)
Radioscopie thoracique, opacification oesophagienne comprise; non cumulable
avec un autre examen radiologique du thorax ou de l'abdomen (8V17 à 8V33)-
CAC
8)
Location d'appareil
9)
Radiographie thoracique de face - CAC
10) Radiographie thoracique, face et profil et autres incidences éventuelles - CAC
11) Location d'appareil en cas de radioscopie associée
12) Bronchographie, médiastinographie (injection non comprise)
Sous-section 4 - Appareil digestif
1)
Radiographie de l'abdomen sans préparation, radioscopie éventuelle comprise;
non cumulable avec un autre examen radiographique de l'abdomen (8V21 à
8V49 et 8V55 à 8V58)-CAC
2)
Rx oesophage seul; non cumulable avec 8V16
3)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
4)
Transit oeso-gastro-duodénal
5)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
6)
Transit du grêle seul; non cumulable à 8V20-8V25
7)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8)
Transit oeso-gastro-duodénal et transit intestinal complet avec au moins 1
contrôle subséquent
9)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
10) Lavement baryté
11) Location d'appareil et frais pour produit de contraste
12) Cholécystographie par voie orale
13) Cholécysto-cholangiographie par voie intra-veineuse
14) Cholangiographie par voie percutanée transhépatique
15) Cholangiographie peropératoire
Sous-section 5 - Système urinaire
1)
Urographie intra-veineuse
2)
Urographie intra-veineuse avec tomographie simultanée
8V43
13,05
42,60
8V44
5,15
16,80
8V45
15,05
49,10
8V46
7,75
25,30
8V47
17,65
57,60
8V48
7,95
25,90
8V51
5,85
19,10
8V52
11,70
38,20
8V53
11,70
38,20
8V54
10,50
34,20
8V55
10,50
34,20
8V56
4,30
14,00
8V57
5,85
19,10
8V58
11,70
38,20
8V61
13,45
43,90
8V62
27,55
89,80
8V70
89,00
290,20
8V71
29,45
96,00
8V72
44,05
143,60
8V73
34,60
112,80
8V75
59,25
193,20
8V76
89,00
290,20
8V77
59,00
192,40
8V78
89,00
290,20
8V79
110,00
358,70
8V80
20,80
67,80
8V81
29,45
96,00
8V82
34,60
112,80
8V83
29,45
96,00
8V86
89,00
290,20
3)
Urétéro-pyélographie rétrograde uni-ou bilatérale; cathétérisme non compris
4)
Cystographie
5)
Urétro-cystographie rétrograde avec injection du produit de contraste
6)
Urétrographie, sans injection du produit de contraste
7)
Urétrographie rétrograde avec injection du produit de contraste
8)
Vésiculo- et/ou déférentographie
Sous-section 6 - Gynécologie
1)
Mammographie unilatérale, toutes incidences
2)
Mammographie bilatérale
3)
Mammographie bilatérale dans le cadre d'un programme de dépistage précoce
du cancer du sein
4)
Galactographie, injection comprise
5)
Hystérosalpingographie
6)
Radiopelvimétrie
7)
Mammographie unilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois pour
lésions suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce du
cancer du sein
8)
Mammographie bilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois pour
lésions suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce du
cancer du sein
Sous-section 7 - Système nerveux
1)
Myélographie, ponction non comprise
2)
Myélographie, ponction et injection comprises
Sous-section 8 - Angiographie
REMARQUES
Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent l'anesthésie locale, la
ponction respectivement le cathétérisme, l'injection du produit de contraste, la prise
des films et le rapport.
Le coefficient reste le même si les actes sont faits avec digitalisation. En cas
d'examen bilatéral, la règle générale des actes bilatéraux est applicable(article 9)
1)
Artériographie unilatérale des artères intracrâniennes (non cumulable avec
8V75 ou 8V76)
2)
Artériographie d'un membre
3)
Artériographie des deux membres inférieurs et de l'aorte abdominale par
cathétérisme unilatéral ou par ponction aortique
4)
Artériographie de l'aorte thoracique et/ou abdominale et de ses branches (non
cumulable avec 8V71, 8V72, 8V78, ou 8V79)
5)
Artériographie d'une carotide ou d'une artère vertébrale par cathétérisme
6)
Artériographie unilatérale des artères du cou (y compris la crosse aortique)
7)
Artériographie médullaire
8)
Artériographie par cathétérisme sélectif d'une branche de l'aorte thoraco-
abdominale
9)
Artériographie par cathétérisme sélectif de plusieurs branches de l'aorte
thoraco-abdominale
10) Artériographie locale par injection directe peropératoire
11) Phlébographie
12) Splénoportographie
13) Lymphographie
14) Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau des
membres ou d'organes thoraco-abdominaux pour prélèvement local ou
chimiothérapie
8V87
89,00
290,20
8V90
7,20
23,50
8V91
7,95
25,90
8V92
7,20
23,50
8V93
20,00
65,20
8V95
8,85
28,90
8A15
13,05
42,60
8A16
13,05
42,60
8A21
23,60
77,00
8A31
29,25
95,40
8A32
29,25
95,40
8A33
29,25
95,40
8A34
29,25
95,40
8A35
23,60
77,00
8A36
35,45
115,60
8A37
13,05
42,60
8A41
14,60
47,60
8A45
8,85
28,90
8T11
38,85
126,70
8T12
27,95
91,10
8T13
18,75
61,10
8T21
12,00
39,10
8T22
48,00
156,50
15) Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau crânio-
cervical ou médullaire pour prélèvement local ou chimiothérapie
Sous-section 9 - Examens divers
1)
Contrôle radiologique de bonne mise en place d'une sonde ou d'un cathéter
avec injection de produit de contraste
2)
Fistulographie sous opacification par sonde
3)
Repérage percutané de corps étrangers par marquage géométrique
4)
Repérage percutané d'une lésion focale au décours d'une séance d'imagerie
médicale (mise en compte une seule fois) CAT
5)
Amplificateur de brillance avec TV pour contrôle radioscopique d'un acte
chirurgical ou analogue- CAT (non applicable pour acte de radiologie ni pour
position à libellé spécifié" sous contrôle radioscopique")
Sous-section 10 - Tomographie, scanographie
a)
Tomographie
1)
Tomographie du squelette en présence de matériel métallique
2)
Tomographie des poumons et/ou du larynx
b)
Tomodensitométrie (TDM), scanographie
1)
TDM de la tête (cou compris)
2)
TDM du cou et/ou des organes thoraciques
3)
TDM des organes abdominaux et/ou pelviens
4)
TDM de la colonne cervicale
5)
TDM de la colonne lombaire et/ou dorsale
6)
TDM des membres
7)
TDM du corps entier
8)
TDM de l'arcade dentaire
9)
Supplément pour TDM combinée à une arthrographie, discographie ou
myélographie
10) Contrôle scanographique pour un acte diagnostique ou thérapeutique - CAT
REMARQUE
Les positions 8A21-8A45 ne sont pas applicables à l'examen d'ostéodensitométrie
réalisé à l'aide d'un scanner
Section 2 - Radiothérapie
Sous-section 1 - Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées
1)
Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, première
application
2)
Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, deuxième
application
3)
Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, troisième
application
REMARQUE
Pour les actes de cette sous-section, une application comprend l'ensemble du
traitement et les consultations de contrôle post-thérapeutiques pendant une durée de
trois mois.
Sous-section 2 - Radiothérapie externe
1)
Simulation en vue d'une radiothérapie de basse énergie ou superficielle pour
des champs simples
2)
Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie; technique simple, à
visée symptomatique sur métastase ou tumeur évoluée
8T23
96,00
313,10
8T24
144,00
469,60
8T31
3,60
11,70
8T32
14,40
47,00
8T33
28,80
93,90
8T34
43,20
140,90
8T41
1,80
5,90
8T42
2,70
8,80
8T43
6,30
20,50
8T44
10,80
35,20
8T51
33,25
108,40
8T61
40,00
130,40
8T62
160,00
521,80
8T71
11,00
35,90
8T72
16,50
53,80
8T73
11,45
37,30
8E01
12,75
41,60
8E01X
5,55
18,10
8E02
12,75
41,60
8E02X
5,55
18,10
8E03
12,75
41,60
8E03X
5,55
18,10
8E09
19,20
62,60
8E09X
5,55
18,10
8E13
19,20
62,60
8E13X
5,55
18,10
8E14
12,75
41,60
8E14X
5,55
18,10
3)
Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie, technique élaborée
avec simulateur-scanner ou scanner de simulation, repérage précis des volumes
cibles et des organes à risque, étude dosimétrique, champs complexes avec
caches personnalisés ou recours à une collimation par multilames
4)
Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie avec haute technicité
(radiothérapie conformationnelle, stéréotaxique, dynamique, corporelle ou
cutanée totale, intra-opératoire)
5)
Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une
première simulation 8T21
6)
Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une
première simulation 8T22
7)
Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une
première simulation 8T23
8)
Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une
première simulation 8T24
9)
Séance de radiothérapie de basse énergie ou radiothérapie superficielle, pour
des champs simples; radiothérapie fonctionnelle
10) Séance de radiothérapie de haute énergie, technique simple, à visée
symptomatique
11) Séance de radiothérapie de haute énergie avec technique élaborée
12) Séance de radiothérapie de haute énergie avec haute technicité
13) Chimiothérapie anticancéreuse par injection, concomitante à la radiothérapie
avec surveillance, non renouvelable avant un délai de 6 jours - CAT
Sous-section 3 - Curiethérapie
1)
Séance de curiethérapie à haut débit de dose, technique interstitielle,
endocavitaire ou endoluminale
2)
Forfait pour curiethérapie à débit de dose pulsé, technique interstitielle,
endocavitaire ou endoluminale, y compris la surveillance
3)
Mise en place sous anesthésie générale de gaines vectrices pour curiethérapie
au niveau bucco-pharyngé
4)
Mise en place d'un applicateur utéro-vaginal pour curiethérapie
5)
Mise en place percutanée de gaines vectrices pour curiethérapie interstitielle
REMARQUE
Les positions concernant la mise en place de l'applicateur ou des gaines vectrices
sont cumulables à plein tarif aux positions de curiethérapie
Section 3 - Imagerie médicale utilisant les agents physiques sans
radiations ionisantes
Sous-section 1 - Echographie (échotomographie, ultrasonographie)
1)
Examen échographique de régions ou d'organes non prévus aux positions
suivantes
2)
Location d'appareil
3)
Examen échographique de la glande thyroïde (région du cou comprise)
4)
Location d'appareil
5)
Examen échographique du crâne et/ou des hanches chez un enfant de moins de
deux ans
6)
Location d'appareil
7)
Echographie du pelvis par voie transrectale ou transvaginale
8)
Location d'appareil
9)
Examen échographique des organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens; non
applicable pour échographie en rapport avec la grossesse
10) Location d'appareil
11) Examen échographique des seins
12) Location d'appareil
8E21
12,75
41,60
8E21X
5,55
18,10
8E22
19,20
62,60
8E22X
5,55
18,10
8E25
6,40
20,90
8E25X
5,55
18,10
8E31
35,00
114,10
8E32
30,00
97,80
8E33
39,66
129,30
8E34
29,85
97,30
8E35
13,22
43,10
8E41
11,20
36,50
8E41X
5,40
17,60
8E42
24,90
81,20
8E42X
15,00
48,90
8E43
12,45
40,60
8E43X
15,00
48,90
8E45
24,90
81,20
8E45X
15,00
48,90
8E46
12,45
40,60
8E46X
15,00
48,90
8E47
24,90
81,20
8E47X
15,00
48,90
8E48
12,45
40,60
8E48X
15,00
48,90
8E61
38,00
123,90
8E62
38,00
123,90
8E63
38,00
123,90
8E64
38,00
123,90
8E65
38,00
123,90
8E66
38,00
123,90
13) Echographie obstétricale, 1er ou 3e trimestre (y compris le 1er diagnostic de la
grossesse)
14) Location d'appareil
15) Echographie obstétricale du 2e trimestre
16) Location d'appareil
17) Contrôle échographique accompagnant un acte diagnostique ou thérapeutique
- CAT (non applicable pour une position à libellé spécifié "sous contrôle
échographique")
18) Location d'appareil
19) Echoendoscopie de l'oesophage et du cardia
20) Echoendoscopie de l'estomac
21) Echoendoscopie des voies pancréatico-biliaires
22) Echoendoscopie du côlon
23) Echoendoscopie du rectum et du sigmoïde
Sous-section 2 - Echo-Doppler des vaisseaux
1)
Examen des vaisseaux par Doppler continu avec enregistrement
2)
Location d'appareil
3)
Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour
l'examen des veines du pelvis et des membres inférieurs, la première séance
4)
Location d'appareil
5)
Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour
l'examen des veines du pelvis et des membres inférieurs, séance suivante pour
une période de 6 mois
6)
Location d'appareil
7)
Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres inférieurs
et du pelvis, bilan complet pour affection des veines profondes ou bilan avant
intervention pour varices, la première séance
8)
Location d'appareil
9)
Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres inférieurs
et du pelvis, bilan complet pour affection des veines profondes ou bilan avant
intervention pour varices, séance suivante pour une période de 6 mois
10) Location d'appareil
11) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires,
des vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux foetaux pour la recherche ou
la surveillance d'une souffrance foetale, la première séance
12) Location d'appareil
13) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires,
des vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux foetaux pour la recherche ou
la surveillance d'une souffrance foetale, séance suivante pour une même
grossesse
14) Location d'appareil
REMARQUE
Les positions de cette sous-section ne sont pas cumulables entre elles.
Sous-section 3 - Imagerie par résonance magnétique (IRM)
1)
IRM de la tête (cou compris)
2)
IRM du cou et/ou des organes thoraciques
3)
IRM des organes abdominaux et/ou pelviens
4)
IRM de la colonne cervicale
5)
IRM de la colonne lombaire et/ou dorsale
6)
IRM des membres
8N01
11,10
36,20
8N02
11,10
36,20
8N11
18,75
61,10
8N12
29,85
97,30
8N15
37,50
122,30
8N17
37,50
122,30
8N18
37,50
122,30
8N19
48,50
158,20
8N21
37,50
122,30
8N22
42,50
138,60
8N25
37,50
122,30
8N31
32,50
106,00
8N33
37,50
122,30
8N36
37,50
122,30
8N38
37,50
122,30
8N41
32,50
106,00
8N42
43,50
141,90
8N51
37,50
122,30
8N52
43,50
141,90
8N55
40,00
130,40
8N61
37,50
122,30
8N63
37,50
122,30
8N71
37,50
122,30
8N72
45,00
146,70
8N75
37,50
122,30
8N78
37,50
122,30
8N81
32,50
106,00
8N85
37,50
122,30
8N91
37,50
122,30
8N95
11,10
36,20
Section 4 - Diagnostic par les isotopes radioactifs (médecine nucléaire)
1)
Courbe de fixation d'un isotope sur un organe ou sur des échantillons prélevés
(sang, urines ...), non cumulable avec l'imagerie scintigraphique du même organe
(Ne concerne pas les examens inscrits dans la nomenclature des laboratoires
d'analyses médicales)
2)
Test respiratoire par isotope (breath test)
3)
Scintigraphie de la thyroïde, sans courbe de fixation
4)
Scintigraphie de la thyroïde avec courbe de fixation, minimum 3 mesures
5)
Scintigraphie pour la recherche de tumeurs neuro-endocrines (apudomes)
6)
Scintigraphie pulmonaire (perfusion)
7)
Scintigraphie pulmonaire (ventilation)
8)
Scintigraphie pulmonaire (ventilation et perfusion)
9)
Scintigraphie du myocarde, contrôle ECG et tomoscintigraphie comprise
10) Scintigraphie du myocarde au repos et après effort ou après perfusion d'un
médicament, sous contrôle ECG, y compris tout contrôle dans les 48 heures,
tomoscintigraphie comprise
11) Ventriculographie isotopique avec calcul de la fraction d'éjection et/ou des
fractions régionales, contrôle ECG compris
12) Scintigraphie hépatique
13) Choléscintigraphie avec étude dynamique
14) Etude scintigraphique de la vidange gastrique
15) Scintigraphie pour la recherche d'un diverticule de Meckel
16) Scintigraphie rénale, uni- ou bilatérale
17) Néphrographie isotopique et clearance séparée des 2 reins
18) Scintigraphie cérébrale, tomoscintigraphie comprise
19) Scintigraphie cérébrale, examen statique et dynamique, tomoscintigraphie
comprise
20) Cisternographie isotopique, ponction lombaire et injection comprise
21) Scintigraphie pour la recherche d'un foyer infectieux (p.ex. par leucocytes
marqués)
22) Scintigraphie pour la recherche d'une hémorragie (p.ex. par érythrocytes
marqués)
23) Scintigraphie osseuse loco-régionale
24) Scintigraphie osseuse loco-régionale examen statique et dynamique,
tomoscintigraphie comprise
25) Scintigraphie osseuse du corps entier
26) Scintigraphie de la moelle osseuse
27) Lymphoscintigraphie
28) Immunoscintigraphie
29) Scintigraphie et transit par un organe deux traceurs ou plus suivie d'une
soustraction progressive des images
30) Tomoscintigraphie en complément d'un examen de la présente section - CAT
REMARQUE
1)
Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent la préparation
des traceurs, l'anesthésie locale, l'injection resp. la ponction-injection
2)
Ne sont pas cumulables entre elles les positions d'examens utilisant un même
traceur ou concernant le même organe respectivement le même système
8N11 et 8N12
8N17 à 8N19
8N21 à 8N25
8N31 et 8N33
8N41 à 8N43
8N51 à 8N55
8N71 à 8N75
8P11
130,00
423,90
8P12
110,00
358,70
8P13
130,00
423,90
8P14
130,00
423,90
8P15
110,00
358,70
8P16
130,00
423,90
8P17
130,00
423,90
8P21
195,00
635,90
8P22
165,00
538,10
8P23
195,00
635,90
8P24
195,00
635,90
8P25
290,00
945,70
8P26
165,00
538,10
8P27
195,00
635,90
8P29
165,00
538,10
8P31
235,00
766,30
8P32
220,00
717,40
8P33
195,00
635,90
8P34
195,00
635,90
8P35
220,00
717,40
8P36
165,00
538,10
8P39
165,00
538,10
8P41
205,00
668,50
Section 5 - Radiologie interventionnelle
(Interventions percutanées sous contrôle d'imagerie médicale)
REMARQUES
1)
Les coefficients des actes comprennent l'anesthésie locale, la ponction
respectivement le cathétérisme et l'imagerie de la région traitée.
2)
Les positions des sous-sections 1 à 7 sont cumulables (en appliquant l'article 9
alinéa 1er), si elles portent sur des lésions distinctes situées sur des artères
différentes.
3)
En cas de thrombolyse (sous-section 5), une angiographie de contrôle peut être
mise en compte si ce contrôle est effectué au moins deux heures après la fin
de la première séance. Ce contrôle angiographique ne peut être mis en compte
que deux fois par jour.
Par dérogation à l'art.9, alinéa final, l'accord du contrôle médical n'est pas
requis sous ces conditions.
4)
En cas d'intervention endoluminale sous imagerie (chapitre 8, section 5) suivie,
sur le même segment, d'une intervention de chirurgie vasculaire (chapitre 2,
section 2, sous-section 5) ou biliaire (chapitre 2, section 6, sous-section 4), le
cumul des tarifs pour un même médecin n'est pas possible dans la même
séance.
Sous-section 1 - Angioplastie pour sténose
1)
Angioplastie pour sténose d'un vaisseau du cou
2)
Angioplastie pour sténose d'une artère du membre supérieur
3)
Angioplastie pour sténose de l'aorte
4)
Angioplastie pour sténose d'une artère viscérale
5)
Angioplastie pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
6)
Angioplastie pour sténose d'une artère infrapoplitée
7)
Angioplastie pour sténose d'un vaisseau cérébral
Sous-section 2 - Mise en place d'une endoprothèse avec ou sans angioplastie
1)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'un vaisseau du cou à destinée
cérébrale
2)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère du membre supérieur
3)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'aorte
4)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère viscérale
5)
Angioplastie et endoprothèse bifurquée pour sténose du carrefour aorto-
iliaque
6)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou
poplitée
7)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère infrapoplitée
8)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une veine profonde
Sous-section 3 - Recanalisation mécanique pour obstruction complète avec ou sans mise
en place d'une endoprothèse
1)
Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
2)
Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du membre supérieur
3)
Recanalisation pour obstruction de l'aorte
4)
Recanalisation pour obstruction d'une artère viscérale
5)
Recanalisation pour obstruction de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
6)
Recanalisation pour obstruction d'une artère infrapoplitée
7)
Recanalisation pour obstruction d'une veine profonde
Sous-section 4 - Traitement d'un anévrisme par mise en place d'une endoprothèse ou de
coils
1)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du cou à destinée
cérébrale
8P42
190,00
619,60
8P43
274,00
893,50
8P44
365,00
1.190,30
8P45
205,00
668,50
8P46
190,00
619,60
8P47
190,00
619,60
8P48
300,00
978,30
8P51
110,00
358,70
8P52
110,00
358,70
8P53
110,00
358,70
8P54
110,00
358,70
8P55
110,00
358,70
8P56
110,00
358,70
8P58
130,00
423,90
8P59
110,00
358,70
8P61
130,00
423,90
8P63
130,00
423,90
8P64
130,00
423,90
8P68
220,00
717,40
8P69
130,00
423,90
8P71
100,00
326,10
8P72
55,00
179,40
8P73
220,00
717,40
8P74
95,00
309,80
8P78
15,00
48,90
8P79
25,00
81,50
8P81
60,00
195,70
8P82
100,00
326,10
8P83
50,00
163,10
8P84
50,00
163,10
8P91
60,00
195,70
8P95
31,45
102,60
8P98
60,00
195,70
2)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du membre supérieur
3)
Traitement endoluminal pour anévrisme de l'aorte
4)
Traitement endoluminal par prothèse bifurquée d'un anévrisme aortique sous-
rénal
5)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère viscérale
6)
Traitement endoluminal pour anévrisme de l'artère iliaque, fémorale ou
poplitée
7)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère infrapoplitée
8)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau cérébral
Sous-section 5 - Thromboaspiration ou thrombolyse endovasculaire
1)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du cou
2)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du membre supérieur
3)
Thromboaspiration au niveau de l'aorte
4)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère viscérale
5)
Thromboaspiration ou thrombolyse de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
6)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère infrapoplitée
7)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau cérébral
8)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'une veine profonde
Sous-section 6 - Embolisation d'un vaisseau pour anévrisme ou autre malformation
vasculaire ou pour traumatisme
1)
Embolisation d'un vaisseau du cou ou de la face
2)
Embolisation d'une artère iliaque, fémorale ou poplitée
3)
Embolisation d'une artère infrapoplitée
4)
Embolisation d'un vaisseau cérébral ou médullaire
5)
Embolisation d'une artère ou d'une veine viscérale
Sous-section 7 - Autres traitements endovasculaires
1)
Embolisation d'un vaisseau pour tumeur
2)
Extraction d'un corps étranger intravasculaire
3)
Shunt porto-cave par voie transhépatique ou transjugulaire, mise en place d'une
endoprothèse comprise
4)
Mise en place percutanée d'un filtre de la veine cave
5)
Prises de pression intravasculaire et/ou échographie endovasculaire au cours
d'une intervention endovasculaire - CAT (non cumulable avec 8P79)
6)
Angioscopie intravasculaire au cours d'une intervention endovasculaire - CAT
Sous-section 8 - Interventions percutanées sur les voies biliaires
1)
Drainage biliaire externe par voie percutanée transhépatique
2)
Drainage biliaire interne par voie percutanée transhépatique
3)
Mise en place d'une endoprothèse biliaire par voie percutanée transhépatique
4)
Changement d'un cathéter ou d'une endoprothèse biliaire mise en place par
voie percutanée
Sous-section 9 - Autres interventions
1)
Ponction et drainage percutané d'abcès ou de kystes intra-abdominaux ou
intra-thoraciques
2)
Microbiopsie sur un sein sous imagerie stéréotaxique digitale sur patiente en
procubitus sur table spéciale (prone table), toute imagerie locale comprise
3)
Dénudation d'un vaisseau, en cas d'impossibilité technique d'un abord par
ponction percutanée - CAT
8D01
2,15
7,00
9S11
21,80
71,10
9S12
44,25
144,30
9S13
70,35
229,40
9S14
44,25
144,30
9S15
77,55
252,90
9S16
83,35
271,80
9S18
50,80
165,70
9S19
88,30
287,90
9S21
74,45
242,80
9S22
111,60
363,90
9S31
58,35
190,30
9S32
29,20
95,20
9S33
73,35
239,20
9S34
29,75
97,00
9S35
43,45
141,70
9S36
25,55
83,30
9S41
4,00
13,00
9S42
2,80
9,10
9S43
13,40
43,70
9S44
20,45
66,70
9S51
8,30
27,10
9S52
13,40
43,70
9S53
13,40
43,70
9S55
40,90
133,40
9S56
81,70
266,40
9S57
109,70
357,70
9S61
11,00
35,90
9S62
33,65
109,70
9S65
16,55
54,00
9S71
59,55
194,20
9S72
140,65
458,70
Section 6 - Autres examens utilisant les radiations ionisantes
1)
Ostéodensitométrie par procédé DXA (absorptiométrie des rayons X à 2
énergies) effectuée par un médecin disposant d’un agrément du ministre de la
santé
REMARQUE
Par dérogation à l'article 10 la position 8D01 peut être cumulée avec la consultation
majorée
Chapitre 9. - Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie - Chirurgie
maxillo-faciale - Médecine dentaire
Section 1 - Cavité buccale et glandes salivaires
Sous-section 1 - Chirurgie des lèvres et du palais
1)
Chirurgie de la fente labiale, opération uni- ou bilatérale
2)
Chirurgie de la fente labio-maxillaire
3)
Chirurgie de la division vélo-palatine
4)
Chirurgie de la sténose vélo-pharyngée en un ou deux temps
5)
Plastie pour perforation sinusobuccale
6)
Plastie pour communication bucconasale
7)
Appareil obturateur de perforation palatine: plaque base en résine (dents et
crochets en supplément) - CAT
8)
Appareil de prothèse vélo-palatine: plaque base et voile artificiel en résine
(dents et crochets en supplément) - CAT
9)
Réfection partielle d'une lèvre
10) Réfection totale d'une lèvre
11) Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, sur toute l'étendue
12) Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, par hémi-maxillaire ou de
canine à canine
13) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, sur toute l'étendue
14) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie latérale
15) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie antérieure
16) Traitement opératoire de la double lèvre
Sous-section 2 - Chirurgie des arcades gingivo-dentaires
1)
Résection du capuchon muqueux d'une dent de sagesse
2)
Traitement local des gingivostomatites, par séance
3)
Gingivoplastie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine
4)
Gingivectomie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine
Sous-section 3 - Chirurgie de la langue et du plancher de la bouche
1)
Biopsie buccale
2)
Excision et suture d'un frein hypertrophié de la langue ou de la lèvre ou d'une
bride fibreuse
3)
Plastie d'allongement du frein de la lèvre ou de la langue
4)
Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, un côté
5)
Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, deux côtés
6)
Glossectomie large
7)
Incision d'un abcès de la cavité buccale, bucco-pharyngée ou pharyngo-laryngée
par voie buccale
8)
Incision d'un phlegmon de la base de la langue ou du plancher buccal
9)
Résection d'une lésion ou tumeur bénigne de la bouche
10) Extirpation d'une tumeur maligne des lèvres
11) Extirpation d'une tumeur maligne de l'oropharynx ou du plancher de la bouche
9S80
3,50
11,40
9S81
13,40
43,70
9S82
27,50
89,70
9S83
33,65
109,70
9S90
60,00
195,70
9S93
98,25
320,40
9S94
124,40
405,70
9S95
98,25
320,40
9F11
5,45
17,80
9F12
25,55
83,30
9F13
25,55
83,30
9F14
77,55
252,90
9F15
119,15
388,50
9F16
131,15
427,70
9F17
131,15
427,70
9F21
21,75
70,90
9F22
146,55
477,90
9F25
77,55
252,90
9F26
116,80
380,90
9F27
101,20
330,00
9F31
4,50
14,70
9F32
146,55
477,90
9F33
170,05
554,50
9F34
74,15
241,80
9F35
183,05
596,90
9F41
104,10
339,50
9F42
146,55
477,90
9F43
183,00
596,80
9F44
183,00
596,80
9F47
183,00
596,80
9F48
170,05
554,50
9F51
73,35
239,20
9F52
101,20
330,00
9F53
116,80
380,90
9F55
77,05
251,30
Sous-section 4. - Chirurgie des glandes salivaires
1)
Injection de produit de contraste pour sialographie
2)
Extirpation de calculs salivaires par incision muqueuse simple
3)
Extirpation de calculs salivaires par dissection du canal excréteur ou par voie
externe
4)
Chirurgie d'une fistule salivaire
5)
Ablation de la glande sous-maxillaire
6)
Parotidectomie partielle avec dissection du nerf facial
7)
Parotidectomie totale avec dissection du nerf facial
8)
Parotidectomie totale, sans conservation du nerf facial
Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale
1)
Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation
du traitement
2)
Fracture des maxillaires, premier appareillage de contention buccale
3)
Traitement orthopédique d'une fracture maxillaire parcellaire
4)
Traitement orthopédique d'une fracture complète simple d'un maxillaire (sans
appui)
5)
Fracture complète du maxillaire inférieur, réduction et contention avec appui
sur le maxillaire supérieur
6)
Fracture transversale du maxillaire supérieur, contention par appareillage intra-
et extra-buccal, appui péricrânien
7)
Fracture complète des deux maxillaires, contention par appareillage intra- et
extra-buccal, appui péricrânien, matériel non compris
8)
Réduction sanglante simple d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou
du zygoma, matériel non compris
9)
Ostéosynthèse d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou du zygoma,
matériel non compris
10) Ostéotomie pour fracture ancienne avec cal vicieux ou chirurgie (sans greffe)
d'une pseudarthrose du maxillaire inférieur, matériel non compris
11) Traitement chirurgical de la pseudarthrose d'un maxillaire avec greffe osseuse,
prélèvements des greffons compris
12) Ostéotomie unilatérale du maxillaire supérieur pour fracture ancienne avec cal
vicieux
13) Traitement orthopédique de la luxation temporo-maxillaire uni- ou bilatérale
14) Réduction sanglante d'une luxation temporo-maxillaire, reposition ou résection
du condyle, butée osseuse
15) Appareil de contention du maxillaire inférieur après réduction d'une luxation
par méthode sanglante - CAT
16) Arthrotomie pour corps étranger ou lésion méniscale de l'articulation
temporo-maxillaire
17) Ostéotomie pour ankylose ou arthroplastie temporo-maxillaire
18) Résection totale du maxillaire inférieur
19) Résection du corps du maxillaire inférieur
20) Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur
21) Résection large ou totale du maxillaire supérieur
22) Traitement chirurgical de la prognathie ou latérognathie, matériel non compris
23) Appareil de réduction-contention du maxillaire inférieur après correction
chirurgicale d'une prognathie ou latérognathie - CAT
24) Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires étendue à l'infrastructure
25) Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires avec vaste délabrement osseux
26) Evidement osseux d'un maxillaire nécessitant une greffe
27) Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face (hors l'orbite)
par greffe osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau
inerte (prélèvement de greffe non compris) - APCM
9F56
144,55
471,40
9F61
21,35
69,60
9F62
11,00
35,90
9F63
20,45
66,70
9F64
27,55
89,80
9F65
47,50
154,90
9F71
27,05
88,20
9F72
13,55
44,20
9F73
51,30
167,30
9F74
60,70
197,90
9F78
77,05
251,30
9F81
146,55
477,90
9F82
40,25
131,30
9F83
54,00
176,10
9F91
108,75
354,60
9F92
170,05
554,50
9F93
108,75
354,60
9F94
170,05
554,50
9F95
88,30
287,90
9F96
67,95
221,60
9F97
170,05
554,50
9F98
14,00
45,70
28) Réfection uni- ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse
ou par matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire et les maxillaires pour
lésion congénitale ou ancienne - APCM
29) Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen
histologique
30) Traitement de l'ostéite et nécrose des maxillaires, circonscrite à la région
alvéolaire; curetage et ablation de séquestres
31) Curetage péri-apical par trépanation vestibulaire avec ou sans résection apicale
32) Traitement de l'ostéite de la région basilaire, de l'ostéite corticale ou centrale,
curetage et ablation de séquestres
33) Nécrose des corps maxillaires étendue à un segment important; curetage et
ablation de séquestres
34) Enucléation d'un kyste maxillaire étendu avec trépanation osseuse
35) Cure par marsupialisation d'un kyste maxillaire avec trépanation osseuse
36) Cure d'un kyste s'étendant à un hémimaxillaire ou d'un kyste faisant saillie et
refoulant un sinus maxillaire
37) Trépanation par voie vestibulaire du sinus maxillaire pour recherche d'une
racine refoulée dans le sinus
38) Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique musculo-
cutanée
39) Insertion d'implants métalliques ou acryliques après large résection de la
mandibule
40) Réimplatation d'une dent, appareillage non compris
41) Transplantation d'une dent, apparaillage non compris
42) Appareil de contention préopératoire du maxillaire inférieur (résection
chirurgicale, greffe) - CAT
43) Appareil mobilisateur du maxillaire inférieur après traitement chirurgical d'une
construction permanente - CAT
44) Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) sans casque
péricrânien - CAT
45) Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) avec casque
péricrânien - CAT
46) Appareil porte-radium intrabuccal - CAT
47) Appareil de redressement du nez avec appui péricrânien - CAT
48) Appareil obturateur après résection du maxillaire supérieur (dents comprises)
- CAT
49) Attelle modelable, par maxillaire
Protocole d'accord signé en exécution de l'article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue
entre l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l'union
des caisses de maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2003 pour les
actes et services professionnels des médecins-dentistes.
Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales,
vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993,
vu la sentence du Conseil supérieur des assurances sociales du 11 juillet 2003 rendue en vertu de l'article 70 du
code des assurances sociales,
les parties soussignées, à savoir
l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président,
le docteur Joe WIRTZ et le docteur Nico DIEDERICH, président du cercle des médecins-dentistes, déclarant posséder
les qualités requises au titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part,
et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son
président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg,
d'autre part,
ont convenu ce qui suit