Arrêté du 20 décembre 1884, relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1885.
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
DU
GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.
Memorial
des
Großherzogthums Luxemburg.
VENDREDI, 26 décembre
1884.
Freitag, 26. December 1884.
Arrêté du 20 décembre 1884, relatif à l'examen
des étalons destinés à la monte pendant
l'année 1885.
LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT
DU GOUVERNEMENT ;
Vu le règlement du 14—21 décembre 1861,
concernant l'amélioration de la race des chevaux,
de la race des bêtes à cornes et de celle des porcs;
Vu les propositions de la Commission d'agri-
culture pour l'examen des étalons destinés à la
monte pendant l'année 1885 ;
Arrête
Il sera procédé, au chef-lieu de
chacun des deux arrondissements judiciaires,
à l'examen des étalons destinés à la monte des
juments d'autrui pendant l'année 1885,
à Luxembourg, les lundi et mardi, 29 et 30
décembre courant, et
à Diekirch, le mercredi, 31 décembre courant,
chaque fois à 9 heures précises du matin.
Sont nommés membres de la com-
mission
MM. Th. de Wacquant, membre de la Com-
mission d'agriculture à Fœtz, président ; J.-B.
Risch, membre de la Commission d'agriculture
à Cap ; F. Putz, membre de la Commission
d'agriculture à Bourglinster ; Constant Wolff,
vétérinaire du Gouvernement à Diekirch, et
N. Bourg, vétérinaire
du Gouvernement à
Mersch.
Beschluß vom 20. December 1884, die Unter-
suchung der zur Beschälung während 1885
bestimmten Hengste betreffend.
Der Staatsminister,
Präsident
der Regierung;
Nach Einsicht des Reglements vom 14.—21. De-
cember 1861, über die Veredlung der Pferde-,
Hornvieh und Schweinezucht;
Nach Einsicht der Anträge der Ackerbau-Com-
mission in Betreff der Untersuchung der zur Be-
schälung während 1885 bestimmten Hengste;
Beschließt
Art.
1. Die Untersuchung der während 1885
zur Beschälung fremder Stuten bestimmten Hengste
wird in den Hauptorten der beiden Gerichts-
bezirke
zu Luxemburg, am Montag und Dienstag, 29.
und 30. December c.,
zu Diekirch, am Mittwoch, den 31. December
jedesmal um 9 Uhr präzis Vormittags, stattfinden.
Zu Mitgliedern der Körungs-Com-
mission sind ernannt
Die HH. de Wacquant, Mitglied der Acker-
bau-Commission zu Fötz, Präsident; J. B. Risch,
Mitglied der Ackerbau Commission zu Capellen;
F. Pütz, Mitglied der Ackerbau-Commission zu
Burglinster, Constant Wolff, Staatsthierarzt zu
Diekirch, und N. Bourg, Staatsthierarzt zu
Mersch.
Nr.
60.
Le secrétaire de la Commission d'agriculture
remplira les fonctions de secrétaire de la com-
mission d'examen (art. 20 du règlement).
Les étalons reçus sont marqués sous
la crinière du côté gauche au moyen d'un fer
chaud portant le chiffre 4.
Cette réception est en outre constatée par un
permis de saillie pour un an, contenant le signa-
lement de l'étalon (art. 9 du règlement), ainsi
que l'indication du ressort dans lequel l'étalon
peut saillir (art. 3 du règlement, modifié par
arrêté royal grand-ducal du 8 février 1867).
Avant la marque au feu et avant la
délivrance du permis de saillie, le propriétaire
de chaque étalon admis paie entre les mains
du président de la commission d'examen une
somme de six francs, que celui-ci verse entre
les mains du receveur des contributions à Lu-
xembourg et resp. à Diekirch.
Les propriétaires des étalons admis
pour la ssillie des juments d'autrui présentent
ces reproducteurs, une fois par mois, durant le
temps de la monte, au vétérinaire du ressort
de leur domicile, le jour que ce dernier leur
désigne à cet effet, pour constater la situation
de ces étalons. Ils lui soumettent en même
temps leurs registres (art. 17 du règlement).
Les frais de ces visites sont à charge du
propriétaire de chaque étalon.
Die Eigenthümer der zur Beschälung
fremder Stuten angekörten Hengste sollen diese
Reproductoren einmal monatlich während der
Beschälzeit dem Thierarzt des Ressorts ihres Do-
micils an dem von ihm dazu angesetzten Tage
vorführen, damit derselbe den Zustand besagter
Hengste constatire. Auch werden die Eigenthümer
ihm zur selben Zeit ihre Register vorlegen (Art.
17 des Reglements). .
Der Eigenthümer jeden Hengstes wird die Kosten
dieser Untersuchung tragen.
Les propriétaires des étalons pré-
sentés à l'examen doivent être pourvus d'un
certificat délivré par le collège des bourgmestre
et échevins de la commune de leur domicile,
contenant le signalement de l'étalon et attestant
qu'il est la propriété de celui qui en demande
la réception (art. 19 du règlement).
Die Eigenthümer der zur Untersuchung
vorgeführten Hengste müssen Inhaber einer vom
Schöffencollegium der Gemeinde ihres Wohnsitzes
ausgestellten Bescheinigung sein, welche das Signa-
lement des Hengstes enthält und erklärt, daß letz-
terer Eigenthum desjenigen ist, der dessen Ankö-
rung verlangt (Art. 19 des Reglements).
Art.
7. Gegenwärtiger Beschluß soll in allen
Gemeinden des Großherzogthums bekannt gemacht
und angeschlagen werden; derselbe wird außerdem
ins „Memorial" eingerückt und ein Exemplar
davon jedem Mitglied der Körungs-Commission
als Ernennungsurkunde zugeschickt.
Luxemburg den 20. December 1884.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
F. de Blochausen.
Bekanntmachung. — Prämien zur Veredlung
der Pferdezucht.
Im Laufe des Monats Juli 1885 werden in
jedem der beiden Gerichtsbezirke folgende Prä-
mien vertheilt werden
A. Eine General-Prämie von 750 Fr. zu
Gunsten des Eigenthümers des besten zur Be-
schälung während 1885 zugelassenen Zughengstes.
B.
Besondere
Prämien
eine
Prämie
von 500 Fr., eine von 400 Fr., eine von 300
Fr., eine von 200 Fr, eine von 150 Fr. und eine
von 100 Fr., zu Gunsten der Eigenthümer der
besten vierjährigen, oder während des ersten Jahres
zur Beschälung zugelassenen Hengstes.
C. Beibehaltungs-Prämien: eine Prämie
von 500 Fr., eine von 400 Fr., eine von 300
Fr. und eine von 200 Fr, zu Gunsten der Eigen-
thümer der besten Hengste, welche schon früher
zur Beschälung im Großherzogthum gedient haben.
D. Eine Prämie von 100 Fr., zu Gunsten des
Eigenthümers des besten im Großherzogthum ge-
zogenen Hengstes, welcher daselbst zur Beschälung
dient.
E. Eine Prämie von 300 Fr., eine von 250
Fr,
eine von 200 Fr, eine von 150 Fr., zwei
von je 125 Fr., zwei von je 100 Fr., zwei von je
75 Fr., und vier von je 50 Fr., zu Gunsten der
Eigenthümer der besten zur Zucht geeigneten
Zugstuten.
Luxemburg den 24. December 1884.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
F. de
Blochausen.
membres de la commission d'examen, pour leur
servir de titre.
Luxembourg, le 20 décembre 1884.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
F. DE BLOCHAUSEN.
Avis. — Primes pour l'amélioration de la race
des chevaux.
Dans le courant du mois de juillet 1885, les
primes suivantes seront décernées par arron-
dissement judiciaire
A. Une prime générale de 750 fr. au proprié-
taire du meilleur étalon de trait admis pour la
monte pour 1885.
B. Primes spéciales : une prime de fr. 500,
une prime de fr. 400, une prime de fr. 300,
une prime de fr. 200, une prime de fr. 150, et
une prime de fr. 100, aux propriétaires des
meilleurs étalons âgés de quatre ans ou servant
la première année à la monte dans le Grand-
Duché.
C. Primes de conservation : une prime de
fr. 500, une prime de fr. 400, une prime de
fr. 300 et une prime de fr. 200, aux propriétaires
des meilleurs étalons ayant déjà servi anté-
rieurement à la monte dans le Grand-Duché.
D. Une prime de fr. 100, au propriétaire du
meilleur étalon élevé dans le Grand-Duché et
s'y livrant à la monte.
E. Une prime de fr. 300, une prime de
fr. 250, une prime de fr. 200, une prime de
fr. 150, deux primes de fr. 125, deux primes
de fr. 100, deux primes de fr. 75 et quatre
primes de fr. 50, aux propriétaires des meilleurs
juments poulinières de trait.
Luxembourg, le 24 décembre 1884.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
F. DE BLOCHAUSEN.
Avis. — Caisse d'épargne.
Il est porté à la connaissance du public qu'en
vertu d'une autorisation du conseil d'adminis-
tration du 20 décembre 1884, le livret n° 13634,
qui a été perdu, est déclaré annulé et a été
remplacé par un duplicata.
Luxembourg, le 23 décembre 1884.
Le Directeur général des finances,
M. MONGENAST.
Avis. — Emprunts communaux.
Les porteurs d'obligations de l'emprunt de
9,100 frs. de la commune de Wilwerwiltz sont
informés que le paiement des coupons d'in-
térêts échus et le remboursement des obliga-
tions sorties au tirage ne se fera plus comme
jusqu'à ce jour par la Banque Internationale à
Luxembourg, mais par le receveur communal,
M. Isidore Glœsener à Wiltz.
Luxembourg, le 20 décembre 1884.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Arrêté du 17 décembre 1884, relatif à la répar-
tition des subsides alloués aux communes dans
l'intérêt de la bienfaisance publique.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA JUSTICE;
Vu l'art. 206 du budget des dépenses de
l'exercice 1884;
Vu les propositions des comités cantonaux
de secours au sujet de la répartition des sub-
sides entre les communes du Grand-Duché
pour le service de la bienfaisance publique;
Arrête
Les subsides indiqués au relevé ci-après, au
montant de 31,000 francs, sont accordés aux
communes ci-après dénommées dans l'intérêt
de la bienfaisance publique.
Luxembourg, le 17 décembre 1884.
Le Directeur général de la justice,
P. EYSCHEN.
Bekanntmachung. — Sparkasse.
Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntnis ge-
bracht, daß gemäß Ermächtigung des Verwal-
tungsrathes der Sparkasse vom 20. December
1884, das verlorene Livret Nr. 13,634 für nichtig
erklärt und durch ein Duplicat ersetzt worden ist.
Luxemburg den 23. December 1884.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Bekanntmachung. — Gemeindeanleihen.
Die Inhaber von Obligationen der Anleihe
von 9,100 Franken der Gemeinde Wilwerwiltz wer-
den benachrichtigt, daß die Auszahlung der fälligen
Zinscoupons und der durch das Loos gezogenen
Obligationen nicht mehr wie bisher durch die
Internationale Bank in Luxemburg, sondern durch
den Gemeindeeinnehmer Hrn. Isidor Gläsener
zu Wiltz, besorgt wird.
Luxemburg den 20. December 1884.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Beschluß vom 17. December 1884, betreffend
die Vertheilung der den Gemeinden im In-
teresse der öffentlichen
Wohltätigkeit
be-
willigten Subsidien.
Der General-Director der Justiz;
Nach Einsicht des Art. 206 des Ausgabenbüd-
gets von 1884;
Nach Einsicht der von den Cantonal-Hülfs-
Comite's gemachten Vorschlägen, betreffend die
unter die Gemeinden des Großherzogthums zu
Nutzen der öffentlichen Wohlthätigkeit zu verthei-
lenden Subsidien;
Beschließt
Die in beifolgendem Verzeichnisse erwähnten
Subsidien, im Gesammtbetrage von 31,000 Fr.,
sind nachbenannten Gemeinden im Interesse der
öffentlichen Wohlthätigkeit bewilligt.
Luxemburg den 17. December 1884.
Der General-Director der Justiz,
P. Eyschen.
Relevé des subsides alloués sur l'art. 206 du budget de 1884 dans l'intérêt de la bienfaisance publique.
N° d'ordre.
COMMUNES.
District de Luxembourg.
Hobscheid...
Kehlen...
Kœrich...
Kopstal...
Differdange...
Dudelange...
Kayl...
Petange...
Reckange...
Sanem...
Schifflange...
Eich...
Hamm...
Hollerich...
Luxembourg (accordé par arrêté du 19
octobre)...
Niederanven...
Rollingergrund...
Walferdange...
Berg...
Bœvange...
Fischbach...
Heffingen...
Larochette...
Lorentzweiler...
Mersch...
Tuntingen...
Montant
des subsides.
(500)
District de
Diekirch.
Asselborn...
Basbellain...
Bœvange...
Clervaux...
Consthum...
Hachiville...
Heinerscheid...
Hosingen...
Munshausen...
Arsdorf...
Beckerich...
Bettborn...
Bigonville...
Beaufort...
Bech...
Consdorf...
Mompach...
District de Grevenmacher.
N° d'ordre.
COMMUNES.
Ell...
Folschette...
Perlé...
Redange...
Useldange...
Vichten...
Wahl...
Bastendorf...
Bettendorf...
Bourscheid...
Diekirch...
Ermsdorf...
Erpeldange...
Ettelbruck...
Feulen...
Hoscheid...
Mertzig...
Reisdorf...
Alscheid...
Boulaide...
Esch-sur-Sûre...
Eschweiler...
Gœsdorf...
Harlange...
Heiderscheid...
Mecher...
Neunhausen...
Oberwampach...
Wiltz...
Wilwerwitz...
Winseier...
Fouhren...
Pulscheid...
Vianden...
Montant
des subsides.
Avis. — Commission des pensions.
Par arrêté royal grand-ducal du 17 de ce
mois, la commission spéciale instituée par l'art.
27 de la loi du 16 janvier 1863 sur les pensions,
a été formée comme suit pour l'année 1885
a) Pour l'ordre judiciaire : MM. Heuardt, con-
seiller à la Cour supérieure de justice, et
Thilges, juge au tribunal d'arrondissement à
Luxembourg,
membres effectifs ; Schaack ,
conseiller à la Cour supérieure de justice, et
Lefort, juge au tribunal d'arrondissement
à
Luxembourg, membres
suppléants.
b) Pour la Chambre des députés : MM. Simons
et Breisdorff, membres effectifs ; De Muyser et
Ad. Schmit, membres suppléants.
c) Pour l'ordre administratif : 1° lorsque l'em-
ployé à mettre à la retraite appartient à l'ad-
ministration des douanes : MM. Hammerei, ins-
pecteur en chef des douanes, membre effectif;
Weber, conseiller de douane et secrétaire de la
direction, membre suppléant ; 2° pour le corps
des volontaires et de gendarmerie: MM. Trausch
et Bourgeois, membre effectif et resp. suppléant ;
3° dans tous les autres cas, MM. Lentz, con-
seiller à la Cambre des comptes, membre effec-
tif, et Leclerc, contrôleur des contributions,
membre suppléant.
Bekanntmachung — Pensions-Commission
Durch Königl.-Großh. Beschluß vom 17. d. Mts.
ist die durch Art. 27 des Gesetzes über die Pensio-
nen vom 16. Januar 1863 vorgesehene Commission
fürs Jahr 1885 zusammengesetzt, wie folgt
a) Gerichtspersonen: die HH. Heuardt,
Obergerichtsrath, und Thilges, Richter beim Be-
zirksgerichte zu Luxemburg, wirkliche Mitglieder;
Schaack, Obergerichtsrath, und Lefort, Richter
beim Bezirksgerichte, stellvertretende Mitglieder.
b) Abgeordnete: die HH. Simons und
Breisdorff, wirkliche Mitglieder; De Muyser
und Ad. Schmit, stellvertretende Mitglieder.
c) Verwaltungsbeamte: 1° wenn der zu
pensionirende Beamte der Zollverwaltung angehört,
die HH. Hammerel, Ober-Zollinspector, wirk-
liches Mitglied: Weber, Zollrath und Direc-
tionssecretär, stellvertretendes Mitglied; 2° für
das Freiwilligen-Corps und die Gendarmerie, die
HH. Trausch und Bourgeois, Hauptleute,
ersterer wirkliches, letzterer stellvertretendes Mit-
glied ; 3° in jedem andern Falle die HH Lentz,
Rechnungsrath, wirkliches Mitglied, und Leclerc,
Steuer-Controleur, stellvertretendes Mitglied.
N° d'ordre.
COMMUNES.
Rosport...
Waldbillig...
Betzdorf...
Biver...
Flaxweiler...
Grevenmacher...
Junglinster...
Mertert...
Rodenbourg...
Montant
des subsides.
N° d'ordre.
COMMUNES.
Wormeldange...
Burmerange...
Lenningen...
Mondorf-les-Bains...
Remerschen...
Remich...
Stadtbredimus...
Waldbredimus...
Wellenstein...
Montant
des subsides.
Par arrêté du Conseil de Gouvernement, en
date de ce jour, ont été adjoints à celte com-
mission, avec voix consultative et pour la durée
de l'année 1885 : MM. les docteurs Fonck et
Giver, et comme membres suppléants MM. les
docteurs Koch et Alesch, tous demeurant à
Luxembourg.
Luxembourg, le 20 décembre 1884.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
Durch Beschluß des Regierungs-Conseils vom
heutigen Tage sind vorerwähnter Commision für
das Jahr 1885 die HH. DD. Fonck und Giver,
und als Stellvertreter die HH. DD. Koch und
Alesch, aus Luxemburg, mit berathender Stimme
beigegeben.
Luxemburg den 20. December 1884.
Der General Director der Finanzen,
M. M o n g e n a s t .
Avis. — Règlement communal.
Dans sa séance du 15 novembre 1884, le
conseil communal de la ville de Luxembourg
a arrêté un règlement de police, concernant
l'exercice de la profession et du commerce de
charcuterie.—Ce règlement a été dûment publié.
Luxembourg, le 23 décembre 1884.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Avis. — Domicile.
Par arrêté royal grand-ducal du 17 décembre
courant, M.Michel Gastauer, cultivateur à Stein-
heim, originaire de Greimerath (Prusse), a été
autorisé à établir son domicile dans le Grand-
Duché.
Luxembourg, le 22 décembre 1884.
Le Directeur général de la justice,
P. EYSCHEN.
Avis. — Enseignement moyen.
Par arrêté royal grand-ducal du 17 décembre
courant, M. Bernard Krack, docteur en philo-
sophie et lettres, a été nommé répétiteur de
1re classe à l'Athénée de Luxembourg.
Luxembourg, le 23 décembre 1884.
Le Directeur général des finances,
M. MONGENAST.
Bekanntmachung — Gemeindereglement.
In seiner
Sitzung vom 15 November 1884
hat der Gemeinderath von Luxemburg ein Polizei-
Reglement beschlossen, in Betreff der Ausübung
des Geschäftes der Wurstgießerei. — Dieses Re-
glement ist gehörig veröffentlicht worden.
Luxemburg den 23. December 1884.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Bekanntmachung. — Wohnsitz.
Durch Königl.-Großh Beschluß vom 17. De-
cember c ist Hr. Michel Gastauer, Ackerer zu
Steinheim, geboren zu Greimerath (Preußen),
ermächtigt worden, seinen Wohnsitz im Großher-
zogthum zu nehmen.
Luxemburg den 22. December 1884.
Der General-Director der Justiz,
P. Eyschen.
Bekanntmachung — Mittlerer Unterricht.
Durch Königl.-Großh. Beschluß vom 17. De-
cember d. J. ist Hr. Bernard Krack, Doctor
der Philosophie und Philologie, zum Repetenten
1. Klasse am hiesigen Athenäum befördert worden.
Luxemburg den 23. December 1884.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Bezeichnung
der Lebensmittel u. dgl.
Weizen...
Mischelfrucht...
Roggen...
Gerste...
Spelz...
Heidekorn...
Hafer...
Erbsen...
Bohnen...
Linsen...
Kartoffeln...
Weizen-Mehl...
Mischel-Mehl...
Roggen-Mebl...
Geschälte Gerste...
Butter...
Eier...
Heu...
Stroh...
Buchenholz...
Eichenholz...
Weichholz...
Ochsenfleisch...
Kuh- od. Rindfleisch
Kalbfleisch...
Hammelfleisch...
Schweinefleisch...
id.
geräuchert.
Maße
oder
Gewicht.
Hektoliter
Kilogr.
Dutzend.
100 Kilo.
Stere.
Kilogr.
Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Markten von
Luxem-
burg.
17 07
16 20
14 00
8 30
4 00
0 55
0 45
0 35
0 90
2 50
1 25
7 00
14 00
9 00
1 70
1 40
1 40
1 80
1 60
2 00
Die-
kirch.
17 50
17 00
14 00
12 50
7 50
3 25
0 50
0 45
2 40
1 00
1 30
1 20
1 30
1 25
1 40
Wiltz.
15 00
11 00
6 50
3 00
0 42
0 34
0 28
2 40
1 00
1 50
1 40
1 10
1 80
1 40
Ettel-
brück.
18 00
17 00
14 00
11 00
7 00
4 00
0 45
0 44
2 50
1 00
1 50
1 20
1 40
1 50
1 40
Echter-
nach.
17 87
16 84
14 79
13 40
7 37
20 00
19 13
21 80
0 37
0 32
2 37
1 15
1 37
1 27
1 45
1 26
Remich
17 75
16 25
7 25
4 00
0 34
0 28
2 50
1 10
14 00
10 00
1 20
1 20
1 40
1 50
Mersch.
2 50
1 00
1 50
1 50
1 40
1 60
1 40
Greven-
macher.
4 50
0 45
0 34
2 80
1 40
1 40
1 40
1 40
1 50
1 60
Esch-
a. d. A.
18 00
16 00
14 00
8 50
4 50
0 55
0 45
2 50
1 25
1 50
1 40
1 40
1 40
1 40
1 70
Luxembourg. — Imprimerie de la Cour, V. Bück.
Marktpreise
— 2. Hälfte des Monats November 1884.
Le présent arrêté sera publié et
affiché dans toutes les communes du Grand-
Duché ; il sera en outre inséré au Mémorial, et
un exemplaire eu sera adressé à chacun des
Der Secretär der Ackerbau-Commission wirb
als Secretär der Körungs-Commission fungiren
(Art. 20 des Reglements).
Art.
3. Die angekörten Hengste werden auf
der linken Seite unter der Mähne mittels eines
Brenneisens mit der Ziffer 4 gezeichnet.
Die Ankörung wird außerdem durch einen
Beschälungsschein auf ein Jahr constatirt. Der-
selbe gibt das Signalement des Hengstes an
(Art 9 des Reglements), sowie dessen Beschalungs-
Ressort (Art. 3 des durch Königl.-Großh. Beschluß
vom 8. Februar 1867 abgeänderten Reglements).
Art.
4. Vor dem Brennen und vor der Aus-
stellung des Beschälungsscheines zahlt der Eigen-
thümer jeden angekörten Hengstes in die Hände
des Präsidenten der Schau-Commission den Betrag
von sechs Franken, welche letzterer an den
Steuer-Empfänger zu Luxemburg bzw. zu Diekirch
abliefert.