Acide ascorbique (vitamine C) (vitaminec)

1. Sang

CH 1

Acétone

CH 2

Acide ascorbique (vitamine C)

CH 3

Acide biliaire par méthode R.I.A.

CH 4

Acide lactique

CH 5

Acide urique

CH 6

Albumine

CH 6a

a) par dosage chimique

CH 6b

b) par détermination immunologique

CH 7

Alcool

CH 8

Aldolase

CH 9

Ammoniaque

CH 10

Acides gras estérifiés

CH 11

Amylase (diastase)

CH 12

*

Bilirubine totale

CH 13

Bilirubine directe

B.S.P. (voir épreuves fonctionnelles)

CH 14

* Calcium

CH 15

Capacité totale de fixation du fer (IBC)

Céruloplasmine cotation comme CH 35

CH

Chlore globulaire

CH 17

Chlore sérique

CH 18

* Cholestérol total

CH 19

Cholestérol H D L

CH 20

Cholinestérase

CH 21

*

Créatinine

CH 22

C P K (créatinine phosphokinase)

CH 23

C K - MB (iso C P K)

CH 24

Cryoglobulines

CH 25

Cuivre

CH 26

Déhydratase de l´acide delta amino lévulinique

CH 27

Electrophorèse des protéines ou protéinogramme avec dosage des protéines totales

CH 28

Electrophorèse des lipoprotéines ou lipidogramme avec dosage des lipides totaux

CH 29

Equilibre acido-basique comprenant pH pC02 bicarbonate

CH 30

*

Fer

CH 31

Fibrinogène

CH 32

Galactose

CH 33

*

Gamma glutamyl transpeptidase Gamma G T

CH 34

Glutamate dehydrogénase G L D H

CH 35

Détermination immunologique de fractions de globulines spécifiques telles que: alpha

antitrypsine, alpha 2 macroglobuline, céruloplasmine, complément C3, complément

C4, haptoglobine, hémépexine, IgA, IgG, IgM, orosomucoide, transferrine

CH 35a

a) une seule fraction

CH 35b

b) deux fractions

CH 35c

c) trois ou quatre fractions

CH

35d

d) cinq fractions ou plus

CH 36

Glucose 6 phophate déhydrogénase

CH 37

* Glucose

CH 38

Hydroxybutyrate déhydrogénase H B D H

Immunoglobulines IgA, IgG et IgM: cotation comme en CH35c

CH 39

Isoenzymes d´un enzyme (détermination)

CH 40

Lactate déhydrogénase L D H

CH 41

L D H et détermination des isoenzymes

CH 42

Leucine aminopeptidase L A P

CH 43

Lipase

CH 44

* Lipides totaux

Lipidogramme: voir électrophorèse

CH 45

Lipoprotéinesbêta

CH 46

Lithium

CH 47

Magnésium

CH 48

Médicaments: dosage quantitatif

CH 48a

a) par une méthode immuno-enzymatique ou radio-immunologique, ou par chro-

matographie en phase gazeuse pour carbamazépine, digoxine, diphénylhydan-

toine, ethiosuximide, phénobarbital, primidone, théophilline, méthotrexate,

valproate de sodium (Depakine) ou tout autre médicament apparenté

CH 48b

b) par une méthode chimique pour les salycilés ou tout autre médicament nécessi-

tant ce type de détermination

CH 49

Métal: dosage par absorption atomique de l´or ou tout autre métal

CH 50

Osmolarité

Oxyde de carbone (dosage voir Carboxyhémoglobine)

CH

*

Phosphatase alcaline

CH

Phosphatase acide totale

CH 53

Phosphatase prostatique et non prostatique

CH 54

Phosphor minéral

CH 55

Phospholipides

CH 56

Phosphore total

CH 57

Plomb

CH 58

p02

CH

Potassium

CH 60

Protéines totales

CH 61

Réserve alcaline

CH 62

Recherche de médicaments en toxicologie

CH 63

Sodium

CH 64

Thymol

Thyroxine ou T4 voir hormonologie

CH

*

Transaminase S G O T

CH 66

*

Transaminase S G P T

Transferrine (cotation comme CH35)

CH 67

*

Triglycérides

CH 68

*

Urée

II. Urines

CH 69

Acides aminés (Identification par chromatographie qualitative)

CH 70

Acide delta amino lévulinique

CH 71

Acide ascorbique, test de saturation de Harris et Ray

CH 72

Acide ascorbique ou vitamine C (dosage)

CH 73

Acide oxalique

CH 74

Acide urique

CH 75

Albumine de Bence-Jones

CH 75a

a) par précipitation thermique

CH 75b

b) par méthode immunologique

CH 76

Amylase

CH 77

Analyse urinaire complète comprenant obligatoirement les examens suivants

Acétone, albumine (recherche), densité, glucose qualitatif et quantitatif, bilirubine,

pH, nitrites, urobilinogène et le sédiment

CH 78

Analyse urinaire partielle comprenant: albumine, acétone et glucose qualitatif et

quantitatif

CH 79

Barbiturique (recherche)

CH 80

Calcium

CH 81

Chlorures

CH 82

Corps biréfringents

CH 83

Créatinine

CH 84

Hydroxyproline

CH 85

Cuivre

CH 86

Culot urinaire ou sédiment seul

CH 87

Cystine

CH 88

Electrophorèse des protéines

CH 89

Fer

CH 90

Hématies minute: Addis count

CH 91

Immuno électrophorèse après concentration éventuelle des urines

CH 92

Leucine et thyrosine (recherche)

CH 93

Mélanine

CH 94

Myoglobine

CH 95

Osmolarité

CH 96

Plomb

CH 97

Phosphore

CH 98

Porphobilinogène

CH 99

Porphyrines (dosage des copro et uroporphyrines)

CH 100

Potassium

CH 101

Protéines totales sur urines de 24 heures

Proteines de Bence Jones par immunologie (voir CH75)

CH 102

Recherche de médicaments en toxicologie

CH 103

Sodium

CH 104

Sucres (recherche et caractérisation par chromatographie)

CH 105

Urée

III. Autres prélèvements biologiques

Liquide céphalo-rachidien

CH 106

Chlorures

CH 107

Electrophorèse des protéines

CH 108

Glucose

Immunoglobulines IgA, IgG, IgM (cotation comme CH 35c)

CH 109

Numération cytologique

CH 110

Pandy

CH 111

Potassium

CH 112

Protéines

Recherche de la syphilis (voir Sérologie SEI)

CH

Sodium

CH 114

Urée

Suc gastrique: Etude du chimisme

CH 115

Acide lactique

CH 116

Acidité libre

CH 117

Acidité totale

Electrogastrogramme (voir épreuves fonctionnelles)

CH 118

Lipase (recherche)

CH 119

Pouvoir peptique (recherche)

CH 120

Sang (recherche)

Test à l´histamine (voir épreuves fonctionnelles)

Bile: Etude de la fonction

biliaire

CH 121

Amylase

CH 122

Cholestérol

CH 123

Lamblia

CH 124

Lipase

CH 125

Trypsine

Recherche de sang (cotation comme CH 120)

Divers

CH 126

Analyse qualitative d´un calcul

CH 127

Test à la sueur comprenant les dosages des chlorures et du sodium avec le prélève-

ment de la sueur.

IV. Selles

CH 128

Amylase

CH 129

Dosage des graisses sur les selles de 24 heures

CH 130

Examen chimique d´une selle comprenant au minimum les caractères physiques,

pigments biliaires, mucus soluble, protéines exsudatives dégradées et non dégradées,

recherche de sang, des acides organiques, de l´ammoniaque, mesure du pH, examen

microscopique des résidus de la digestion et de la flore iodophile

CH 131

Examen microscopique seul pour la recherche des graisses, de l´amidon et des fibres

musculaires

CH 132

Examen microscopique parasitologique (voir Bactériologie)

CH 133

Lipase (recherche)

CH 134

Sang (recherche)

CH

Trypsine (recherche)

CYTOGENETIQUE.

CY

Etablissement du caryotype sur les lymphocytes du sang circulant. Cette méthode

inclut l´étude du caryotype par les techniques des bandes

CY

Etablissement du caryotype selon spécification sous CYT 1 par biopsie de peau ou

d´un autre tissu ou bien sur un prélèvement d´avortement précoce spontané. Tech-

nique nécessitant l´établissement d´une culture cellulaire avec repiquages.

CY

Etablissement du caryotype selon spécification sous CYT 1 sur les cellules du liquide

amniotique obtenu par amniocenthèse.

CY

Etablissement du caryotype, selon spécification sous CYT 1 sur un prélèvement de

moelle.

CY

Recherche du corpuscule de BARR (y compris le prélèvement)

EPREUVES FONCTIONNELLES

EF

B.S.P. (Epreuve à la bromosulfonephtaléine)

EF

Clearance de l´urée

EF

Clearance de la créatinine

EF

Clearance de l´acide para aminohippurique (P.A.H.)

EF

Epreuve de Volhard de concentration et de dilution des urines

EF

Hyperglycémie provoquée sur 3 heures

EF

Hyperglycémie provoquée sur 4 heures ou plus comprenant un minimum de 10

dosages du glucose

EF

Hypoglycémie provoquée

EF

P.S.P. (Epreuve à la phénolsufonephtaléine)

EF

Test de Thorn (ACTH non compris)

EF

Test au xylose

EF

Electrogastrogramme avec stimulation à la pentagastrine (Capsule de Heidelberg non

comprise)

EF

Electrogastrogramme simple (Capsule de Heidelberg non-comprise)

HEMATOLOGIE

I. Cytologie sanguine et hématopoiétique

H

Petit hémogramme (comportant numération des érythrocytes, des leucocytes

détermination de l´hémoglobine, de l´hématocrite, des indices érythrocytaires)

H

Grand hémogramme (comportant les mêmes examens que le petit hémogramme et

en plus une formule leucocytaire)

H

Numération des érythrocytes (dans l´hémocytomètre ou à l´aide d´un compteur

électronique)

H

Détermination de l´hématocrite

H

Détermination et/ou calcul des indices érythrocytaires (MCV, MCH, MCHC)

H

Détermination de l´hémoglobine

H

Numération des hématies à ponctuations basophiles

H

Mesure de la vitesse de sédimentation des érythrocytes

H

Numération des réticulocytes

H

Recherche (et numération) des corps de HEINZ

H

10a

sans préparation

H

10b

après incubation avec un agent oxydant

H

Etude de la résistance des érythrocytes aux solutions hypotoniques

H

11 a

sur sang frais

H

11 b

méthode sensibilisée, après incubation de 24 heures

H

Etude de la résistance mécanique des érythrocytes

H

Etude de l´autohémolyse des érythrocytes sur sang défibriné (avec ou sans adjonction

de glucose)

H

Test d´hémolyse au sucrose

H

Test. d´hémolyse en présence de sérum acidifié (test de HAM)

H

Recherche de cellules falciformes (drépanocytes)

H

Recherche de parasites du paludisme sur frottis normal et/ou sur goutte épaisse

H

Recherche d´autres parasites du sang

H

Numération des leucocyctes (dans l´hémocytomètre ou à l´aide d´un compteur

électronique)

H

Numération des polynucléaires éosinophiles en nombre absolu

H

- Numération des polynucléaires basophiles en nombre absolu

H

Etablissement de la formule leucocytaire (comprenant l´appréciation de la morpholo-

gie des érythrocytes et des thrombocytes)

H

Recherche de cellules L.E. (lupus érythémateux) par immunofluorescence

H

Recherche du phénomène de HASERICK

H

Numération des thrombocytes (

électronique)

H

Etude et interprétation de frottis de moelle osseuse après coloration panoptique

(myélogramme) (interprétation réservée aux médecins)

H

Etude du splénogramme (après coloration panoptique) (interprétation réservée aux

médecins)

H

Etude de l´adénogramme (après coloration panoptique) (interprétation réservée aux

médecins)

H

Etude cytochimique et/ou cyto-enzymatique de frottis de sang et/ou de moelle

osseuse par une des méthodes suivantes

H

29a

Mise en évidence de la phosphatase alcaline des polynucléaires neutrophiles

H

29b

Coloration du fer (PERLS)

H

29c

Coloration par le noir soudan

H

29d

Coloration par l´Acide périodique-SCHIFF (PAS)

H

29e

Mise en évidence de la peroxydase

H

29f

Mise en évidence des estérases

H

29g

Mise en évidence de la phosphatase acide

H

Recherche des parasites dans le système réticulo-histiocytaire de la moelle osseuse

(Leishmania, Histoplasmes etc...)

II.

Hématologie Chimique

H

Préparation d´un hémolysat (comportant au moins un triple lavage des érythrocytes)

H

Electrophorèse de l´hémoglobine à pH alcalin avec coloration des différentes fractions

H

Electrophorèse de l´hémoglobine sur agar citraté avec coloration des différentes

fractions

H

Détermination de l´hémoglobine A2 par élution après électrophorèse

H

Détermination de l´hémoglobine A2 par microchromatographie

H

Recherche de l´hémoglobine foetale (F) sur frottis [KLEIHAUER)

H

Détermination quantitative de l´hémoglobine F

H

Détermination de l´hémoglobine glycosylée ou hémoglobine

dite rapide (fractions

Hb A1 a+b+c) par microchromatographie

H

Recherche d´un déficit enzymatique des érythrocytes

H

39a

Tests semi-quantitatifs (p.ex. G-6-PD)

H

39b

Tests quantitatifs

H

Test à l´alcool isopropylique (hémoglobines instables)

H

Mesure de la viscosité du sang complet, du plasma ou/et du sérum

H

Détermination de la ferritine sérique (méthode radio-immunologique)

H

Détermination de l´acide folique sérique ou/et érythrocytaire (méthode microbiolo-

gique ou radio-immunologique)

H

Détermination de la vitamine B 12 sérique (méthode microbiologique ou radio-

immunologique)

H

Détermination du taux de saturation de l´hémoglobine en 02

H

Détermination de la carboxyhémoglobinémie

H

Recherche d´une méthémoglobinémie

H

Recherche d´une sulfhémoglobinémie

H

Détermination de l´hémoglobine libre dans le sérum

H

Détermination de l´aptoglobine (cotation comme CH)

H

Recherche d´une hémoglobinurie

H

Recherche d´une hémosidérinurie

H

Recherche d´une myoglobinurie

III. Exploration de l´émostase et de la coagulation

H

Temps de saignement

H

Etude de la fragilité capillaire (lacet, ventouse)

Numération des thrombocytes: voir Cytologie sanguine, (H25)

H

Etude de la rétraction du caillot

H

Etude de l´adhésivité des thrombocytes

H

Etude de l´agrégabilité des thrombocytes

H

Temps de coagulation

H

Temps de récalcification du plasme (HOWELL)

H

Test de tolérance à l´héparine

H

Consommation de la prothrombine

(sur sérum)

H

Thromboélastogramme sur sang total ou plasme

H

Temps de thromboplastine (QUICK) et analyses équivalentes: Thrombotest

d´OWREN, Hépato-QUICK

H

Dosage différentiel des facteurs du complexe prothrombique (facteurs II, V, VII, X)

H

65a

dosage d´un de ces facteurs

H

65b

dosage de deux de ces facteurs

H

65c

dosage de plus de 2 de ces facteurs

H

Temps de stypven et stypven-céphaline

H

Temps de thromboplastine partielle (PTT, aPTT)

H

Test de génération de la thromboplastine

H

Détermination quantitative des facteurs antihémophiliques (facteurs VIII et IX)

H

69a

détermination de l´activité coagulante

H

69b

méthode immuno-chimique

H

Recherche d´un anticorps circulant, notamment dans l´hémophilie

H

Détermination du fibrinogène (méthodes de CLAUSS et SCHULZ en particulier)

H

Temps de thrombine ou temps de thrombine-coagulase

H

Thrombine-héparinémie

H

Temps de reptilase

H

Détermination de l´antithrombine III

H

Recherche d´un déficit en facteur XIII (FSF)

H

Examen sommaire d´exploration de l´hémostase et de la coagulation comprenant au

minimum les examens suivants

temps de saignement,

numération des thrombocytes,

temps de thromboplastine,

temps de thromboplastine partielle,

détermination du fibrinogène

H

Observation de la lyse du caillot sanguin ou/et plasmatique

H

Observation de la lyse du caillot des euglobulines

H

Recherche des produits de dégradation du fibrinogène

H

80a

test à l´alcool éthylique

H

80b

test au latex (Thrombo-WELLCOTEST)

H

80c

méthode immuno-chimique

IV. Groupes sanguins et Immuno-Hématologie

H

Détermination des Groupes Sanguins de Base

elle comportera obligatoirement

un groupage ABO

un groupage Rhésus D, C et E, ceci impliquant

une recherche de Du si D négatif;

une recherche de c ou/et e si C ou/et E positifs.

H

Détermination du facteur Kell.

H

Détermination d´autres facteurs sanguins,

H

Epreuve de Coombs direct (épreuve à l´antiglobuline) pour le dépistage des anticorps

fixés.

H

Epreuve complète de compatibilité (Cross-Matching) par au moins deux méthodes

susceptibles de dépister les anticorps incomplets, comprenant obligatoirement une

épreuve de Coombs indirect (à l´antiglobuline).

H

Epreuve rapide prétransfusionnelle de compatibilité. Test d´identification au lit du

malade (groupes A B O seulement)

Recherche d´agglutinines irrégulières (Coombs indirect) par plusieurs méthodes

susceptibles de dépister les anticorps incomplets, comportant obligatoirement une

épreuve de Coombs indirect (à l´antiglobiline) et une technique utilisant des hématies

traitées par une enzyme

H

87a

dépistage si a) est positif, procéder en b) et c)

H

87b

identification

H

87c

titrage

H

Détermination sérologique des antigènes d´histocompatibilité A B et C (HLA)

H

Détermination sérologique d´un ou de plusieurs antigènes d´histocompatibilité précis

(Dans le cadre des maladies HLA-associées)

H

Détermination sérologique des anticorps contre les antigènes d´histocompatibilité.

H

Détermination des lymphocytes T

H

Détermination des lymphocytes B

H

Epreuve complète de compatibilité dans le système HLA (Cross-Matching)

HORMONOLOGIE

HO 1

Acide vanil-mandélique

HO 2

Aldostérone (++)

HO 3

Androstanediol urinaire (++)

HO 4

Delta 4 androstènedione (++)

HO 5

Catécholamines

HO 6

17 cétostéroides urinaires

HO 7

Composé S (++)

HO 8

Cortisol (++)

HO 9

Déhydroisoandrostérone sulfate DHAS (++)

HO 10

Diagnostic immunologique de la grossesse

HO 11

Dosage des gonadotrophines totales

HO 12

- Folliculine stimulating hormone FSH (++)

HO 13

- Fractionnement des 17 cétostéroides par chromatographie en phase gazeuse donnant

au minimum 5 fractions.

HO 14

- Gastrine (++)

HO 15

- Hormone chorionique de grossesse HCG bêta (++)

HO 16

- 5 hydroxy indole actétate 5 HIA

HO 17

- Hormone lacto placentaire HPL (++)

HO 18

- 17 hydroxystéroides urinaires

HO 19

- Insuline (++)

HO 20

- Luteinizing hormone LH (++)

HO 21

- Métanéphrines

HO 22

- Oestradiol (++)

HO 23

- Oestriol plasmatique (++)

HO 24

- Oestriol urinaire (++)

HO 25

- Parathormone (++)

HO 26

- Prégnandiol urinaire

HO 27

- Prégnantriol urinaire

HO 28

- Progestérone (++)

HO 29

- 17 hydroxy progestérone (++)

HO 30

- Prolactine (++)

HO 31

- Rénine (++)

HO 32

- Somatotrope hormone STH ou hormone de croissance (++)

HO 33

- Testostérone (++)

HO 34

- Thyroxine ou T4 (++)

HO 35

- Thyréoglobine (++)

HO 36

- Thyréostimulating hormone TSH (++)

HO 37

- Triiodothyronine ou T3 vraie (++)

HO 38

- T3 uptake (++)

Les analyses suivies du signe ++ s´effectuent en principe par une méthode radio-

immunologique. Si l´une de ces analyses, sur prescription expresse, est à faire plu-

sieurs fois au cours d´une même journée, elle donne lieu à la tarification suivante

a) deux dosages

b) trois dosages

c) quatre dosages

d) cinq dosages ou plus

MYCOLOGIE et PARASITOLOGIE

I. Examens mycologiques

Lors de prescription d´un examen mycologique conjointement avec un examen

bactériologique, sur un même prélèvement, les cotations à appliquer sont celles du

chapitre de bactériologie.

Les rubriques et cotations ci-dessous ne s´appliquent qu´aux examens mycolo-

giques non accompagnés d´examen bactériologique.

MP

- Recherche d´un champignon par

MP

1) Examen qualitatif d´orientation simple, après préparation préalable si nécessaire

MP

2) Examen microscopique direct et avec coloration (y compris éventuellement

l´examen d´orientation bactériologique)

MP 2

- Recherche d´un champignon par ensemencement sur

MP

1) Milieux spéciaux

MP

2) Hémoculture mycologique (uniquement sur demande expresse) primoculture

d´isolement, examen microscopique de la culture et repiquages quel qu´en soit le

nombre.

MP 3

- Identification d´un champignon en cas de culture positive en MP2

MP

1) Identification de Candida Albicans par mise en évidence de chlamydospores et

filamentation

en sérum

MP

2) Identification d´autres champignons pathogènes, lorsque MP31 reste négatif, par

l´étude de leurs caractères d´assimilation et de fermentation (cotation non cumu-

lable avec MP31)

MP 33

3) Identifications macroscopique et microscopique de champignons filamenteux

(Dermatophytes, Aspergillus etc ...)

MP 34

4) Identifications macroscopique et microscopique après culture sur lame de champi-

gnons filamenteux (Dermatophytes, Aspergillus etc ...) Les cotations MP31,

MP33 et MP34 ne sont pas cumulables entre elles

MP 4

- Recherche de Pityriais Versicolor par la méthode de la cellophane adhésive

II. Examens parasitologiques

MP 5

- Analyses macroscopiques et microscopiques par l´examen direct d´une selle: cytolo-

gie courante, agents mycosiques, résidus de la digestion, flore iodophile, helminthes,

oeufs et kystes.

MP

- Recherche extemporanée des formes végétatives de protozoaires sur selles fraîche-

ment émises au laboratoire.

MP

- Identification des formes végétatives d´amibes et/ou d´autres protozoaires dans les

selles par coloration élective si l´examen MP5 est positif (M.I.F. et/ou hématoxyline

etc ...)

MP

- Recherche microscopique des oeufs d´helminthes et des kystes de protozoaires après

concentration

MP

- Recherche de la tête d´un ténia ou identification

d´un parasite adulte

MP

- Culture de protozoaires.

MP

- Recherche dans un liquide biologique d´un antigène parasitaire par méthodes

immuno-électrophorétiques ou immuno-enzymatiques.

PRELEVEMENTS

et INJECTIONS

A. Prélèvements réservés aux médecins

Pr

- Prise de sang au niveau d´une artère

Pr

- Ponction-aspiration de la moelle osseuse (crête iliaque, sternum, tibia, apophyse

épineuse) avec confection de frottis

Pr

- Biopsie percutanée de la moelle osseuse (crête iliaque)

Pr

- Ponction ganglionnaire avec confection de frottis

Pr

- Ponction splénique avec confection de frottis

Pr

- Ponction-biopsie du foie

B. Prélèvements effectués par le personnel paramédical

Pr

- Prise de sang au niveau d´une veine superficielle

Pr

- Prise de sang capillaire pour numération ou microméthode

Pr

- Prises de sang multiples pour une épreuve fonctionnelle

Pr

- Prise de sang en vue d´une hémoculture

Prélèvements en vue d´un examen bactériologique

Pr

a) cathétérisme ou sondage vésical

Pr

b) frottis uréthral chez l´homme

Pr

c) frottis uréthral en vue de la recherche du Treponema Pallidum

Pr

d) frottis gynécologique avec spéculum du col ou du vagin

Pr

e) frottis de gorge, nez, oreille, yeux, muqueuse, peau, plaie ouverte

Pr

- Prises de sang effectuées chez des enfants de moins de 6 ans

Pr

Tubage gastrique

Pr

- Injection intraveineuse de PSP, BSP, PAH etc... en vue d´une épreuve fonctionnelle.

C. Divers

Pr

- Prises de sang à domicile, sur prescription médicale uniquement, majorées en fonc-

tion du kilométrage parcouru pour le trajet laboratoire/domicile du patient et retour

Pr

- Prise de sang pendant la nuit, le dimanche ou jour férié, et le service de garde

SEROLOGIE et IMMUNOLOGIE APPLIQUEES

I. Section A.

- Sérodiagnostic de la syphilis

SE

a) Chaque sérum doit être soumis obligatoirement à

- une réaction d´agglutination avec un antigène cardiolipidique de type VDRL

et une réaction d´hémagglutination passive avec un antigène provenant de

Treponema pallidum (TPHA)

SE

b) Chaque sérum présentant une réaction positive ou douteuse dans l´une ou/et

l´autre des réactions précédentes

- sera examiné par une réaction d´immunofluorescence indirecte avec T. palli-

dum (FTA/ABS) après absorption des antigènes de groupe et, en cas de réac-

tion positive,

- sera titré par dilution du sérum par une réaction d´agglutination de type VDRL

et une réaction de fixation du complément avec un antigène cardiolipidique

SE

c) Test de Nelson (test d´immobilisation du T.pallidum): uniquement sur prescrip-

tion expresse

SE

- Sérodiagnostic de la toxoplasmose

La titration des anticorps doit se faire par au moins une des techniques de chacun des

groupes suivants

Groupe I: - Test de lyse ou test de Sabin-Feldmann

- Réaction d´immunofluorescence indirecte

Groupe II: - Réaction de fixation du complément

- Réaction d´agglutination directe avant et après élimination des IgM

- Réaction d´hémagglutination passive.

Tout sérum positif dans une des méthodes doit faire l´objet d´une recherche des IgM

spécifiques par IF indirecte (Test de Remington).

SE

Sérodiagnostic de la Rubéole.

Par une réaction d´inhibition de l´hémagglutination

après élimination des agglutinines

et inhibiteurs non spécifiques avec titration obligatoire.

SE

Recherche et titration des agglutinines O et H de Salmonella Typhi et paratyphi A, B,

C (ancien Widal)

SE

Sérodiagnostic de la mononucléose infectueuse

1. par agglutination rapide sur lame; si cette réaction est positive confirmation

obligatoire par la réaction suivante

2. par la réaction de Paul, Bunnel et Davidson, absorption et titration incluses.

Une seule des deux réactions peut être facturée.

SE

3. par immunofluorescence sur prescription expresse

SE

- Titration des antistreptolysines O (ASLO)

SE

- Titration d´autres anti-enzymes streptococciques. Chaque anti-enzyme doit être

mentionné sur la prescription médicale. Cotation par anti-enzyme titré

SE

- Titration de l´antistaphylolysine

SE

- Recherche du facteur rhumatoide par réaction d´agglutination au latex, y compris la

titration si la réaction est positive.

SE

- Réaction de Waaler-Rose par hémagglutination, y compris la titration si la réaction est

positive.

SE

- Recherche de la protéine C réactive

SE

- Dosage de la protéine C réactive

SE

- Sérodiagnostic de la brucellose par une réaction d´agglutination, y compris la titra-

tion. Chaque réaction négative doit faire l´objet d´une recherche par une réaction de

Coombs.

SE

- Réaction de fixation du complément (RFC) pour les affections virales ou tout autre

affection apparentée

Adénovirus

Oreillons

Herpes

Grippe A

Cytomégalie

Grippe B

Varicelle-Zona

Grippe C

Rougeole

Rubéole

Parainfluenzae

Mycoplasma pneumoniae

Fièvre Q

Virus syncitial

Ornothose-psittacose

Lymphogranulomatose

Cotation par antigène exa-

miné

- Réaction de fixation du complément pour d´autres recherches

SE

- Brucellose

SE

- Recherche anticorps anti A D N

SE

- Recherche anticorps antimitichondries

SE

- Sérodiagnostic de la litériose par une réaction d´agglutination et une réaction de

fixation du complément, chaque sérum devant être examiné avec deux antigènes

pour chacune des réactions et titré s´il y a lieu.

SE

- Titration des agglutinines froides après séparation extemporanée du sérum chaud

SE

- Analyse immuno-électrophorétique du sérum ou d´un liquide biologique, éventuelle-

ment après concentration préalable (urines, L C R) Cette technique inclut une

recherche avec un antisérum antihumain polyvalent et si nécessaire l´identification

avec des antisera spécifiques: anti IgA, anti IgG, anti IgM, anti kappa et anti lambda.

SE

- Dosage du complément par une réaction d´hémolyse

SE

- Séparation des immunoglobulines IgM par ultracentrifugation ou chromatographie, y

compris le dosage des anticorps spécifiques pour un antigène donné dans les diffé-

rentes fractions avec contrôle des différentes fractions.

SE

- Recherche et dosage du facteur antinucléaire par immunofluorescence indirecte.

SE

- Titration des anticorps antithyroidiens

1) anti microsomiaux

2) anti thyroglobuline

à effectuer simultanément par une réaction d´hémagglutination passsive

SE

- Recherche d´autoanticorps anti tissulaires par immunofluorescence indirecte; cota-

tion par autoanticorps testé pour un maximum de trois.

SE

- Recherche et dosage de l´alpha foetoprotéine par électrosynérèse.

SE

- Recherche de l´alpha foetoprotéine par une réaction radio-immunologique ou

immuno-enzymatique

SE

- Recherche de l´antigène HBs par une réaction radio-immunologique ou immunoenzy-

matique

SE

- Recherche de l´anticorps anti HBs par une réaction radio-immunologique ou immuno-

enzymatique

SE

- Recherche de l´anticorps anti HBc par une réaction radio-immunologique ou

immuno-enzymatique

SE

- Recherche de l´antigène HBe par une réaction radio-immunologique ou immuno-

enzymatique

SE

- Recherche de l´anticorps anti HBe par une réaction radio-immunologique ou

immuno-enzymatique

SE

- Dosage des IgE par une méthode radio-immunologique

SE

- Recherche des IgE spécifiques (RAST); cotation par allergène testé

SE

- Dosage de l´antigène carcino-embryonnaire (CEA) par une méthode radio-immuno-

logique

SE

- Dosage de la bêta 2 microglobuline par une méthode radio-immunologique ou

immuno-enzymatique

II. Section B. Techniques générales

Ces techniques ne peuvent être facturées que si elles ne figurent pas dans la section

qui précède. La cotation est limitée au maximum à deux, sauf accord du contrôle

médical.

SE

- Réaction d´agglutination de particules inertes sensibilisées pour la recherche d´un

antigène ou d´un anticorps; la titration éventuelle est comprise

SE

- Réaction d´hémagglutination passive pour la recherche d´un antigène ou d´un anti-

çorps; la titration éventuelle est comprise,

SE

- Réaction de fixation du complément (RFC) pour la recherche d´un antigène ou d´un

anticorps; la titration éventuelle est comprise.

SE

- Réaction d´inhibition et d´hémagglutination pour la recherche d´un antigène ou d´un

anticorps; la titration éventuelle est comprise.

SE

- Réaction de précipitation par la technique immunodiffusion d´ouchterlony pour la

recherche d´un antigène ou d´un anticorps; la titration éventuelle est comprise.

SE

- Réaction d´électrosynérèse pour la recherche d´un antigène ou d´un anticorps; la

titration éventuelle est comprise.

SE

- Technique d´immuno-électrophorèse pour la recherche d´un antigène ou d´un

anticorps; la titration éventuelle est comprise

SE

- Réaction d´immunodiffusion radiale pour la recherche d´un antigène ou d´un anti-

corps; la titration éventuelle est comprise

SE

- Réaction d´immunofluorescence directe ou indirecte pour la recherche d´un antigène

ou d´un anticorps; la titration éventuelle est comprise

SE

- Recherche et titration d´anticorps spécifiques IgA ou IgM par une réaction d´immuno-

fluorescence

SE

- Réaction de Coombs en dehors de l´immunohématologie

SE

- Dosage d´un antigène ou d´un anticorps par une méthode radio-immunologique ou

immuno-enzymatique

SE

- Dosage des anticorps par agglutination directe de l´agent pathogène

VIROLOGIE

VI

- Recherche de virus par inoculation sur plusieurs types de cultures cellulaires en

fonction des renseignements cliniques

VI

- Recherche de virus par inoculation de quatre oeufs «embryonnés» au minimum

VI

- Recherche de virus par inoculation de dix souriceaux nouveaunés au minimum

VI

- Identification du groupe d´un virus par les caractères cytopathogéniques

VI

- Identification du sérotype d´un virus

VI

- Sérodiagnostic par réaction de neutralisation en culture cellulaire. Cotation par virus

examiné

VI

- Recherche d´un virus par microscopie électronique, y compris une méthode d´immu-

noprécipitation éventuelle

VI

- Concentration virale sur un échantillon par précipitation, ultra-centrifugation etc....

VI

- Isolement sur cultures cellulaires des chlamydiae

Règlement ministériel du 24 novembre 1980 modifiant l´arrêté ministériel du 11 mai 1959

portant fixation de la nomenclature générale des actes, fournitures et services médi-

caux, prévue par l´article 308bis du code des assurances sociales, tel qu´il a été modifié

par les règlements ministériels des 31 mars 1963, 6 juin 1968, 13 janvier 1969, 16 jan-

vier 1969, 24 février 1969, 6 août 1970, 11 mai 1971, 22 mai 1979 et 1er avril 1980.

Le Ministre du Travail et de la Sécurité

sociale,

Le Ministre de la Santé,

Vu l´article 308bis du code des assurances sociales;

Vu l´article 4 de la loi modifiée du 29 août 1951 concernant l´assurance maladie des fonctionnaires et

employés;

Vu l´article 17 de la loi du 23 avril 1979 portant réforme de l´assurance maladie des professions indé-

pendantes et institution d´une indemnité pécuniaire;

Vu l´article 9 de la loi modifiée du 13 mars 1962 portant création d´une caisse de maladie agricole;

Arrêtent

L´annexe à l´arrêté ministériel du 11 mai 1959 portant fixation de la nomenclature générale

des actes, fournitures et services médicaux, prévue par l´article 308bis du code des assurances sociales, tel

qu´il a été modifié par les règlements ministériels des 31 mars 1963, 6 juin 1968, 13 janvier 1969, 16

janvier 1969, 24 février 1969, 6 août 1970, 11 mai 1971, 22 mai 1979 et 1er avril 1980, est modifiée en ses

chapitres VIII. - Cardiologie, XII.

Neuro-psychiatrie et XXII.

Médecine interne, et est complétée par

un chapitre XXV.

Rhumatologie et par un chapitre XXVI.

Endocrinologie, maladies du métabolisme

et de la nutrition, conformément à l´annexe ci-après.

Organisation de cours de formation professionnelle accélérée

Dans la branche des débits de boissons alcooliques ou non-alcooliques, des cours de formation accélé-

rée sont organisés par la chambre de commerce à l´intention des postulants, visés aux alinéas 2 et 3 de

l´article 2 du règlement grand-ducal susmentionné du 2 juillet 1980, qui désirent obtenir une dispense de

stage aux termes de l´alinéa 4 de ce même article.

Ces cours se tiennent à raison de trois cycles complets par an, dont chacun comporte quarante-huit

heures de cours au moins.

Le présent règlement est publié au Mémorial.

Luxembourg, le 24 novembre 1980.

Le Ministre du Travail

et de la Sécurité sociale,

Jacques Santer

Le Ministre de la Santé,

Emile Krieps

ANNEXE

Chapitre VIII.

Cardiologie

Ca 13

Epreuve d´effort sur cyclo-ergomètre ou tapis roulant, sous contrôle électrocardiographique,

avec surveillance de la pression artérielle, et enregistrements d´électrocardiogrammes en 3

dérivations minimum, avant, pendant et après effort, avec rapport

frais de location

Ca 14

Enregistrement électrocardiographique continu pendant 24 heures au moyen d´un enregis-

treur portable (exemple: système Holter)

1. mise en place de l´enregistreur chez le patient. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

2. lecture du tracé et rapport d´interprétation

frais de location

Ca 15

Echocardiogramme

1. enregistrement sur document de l´échocardiogramme en Time-Motion (TM), avec rapport

frais de location

2. enregistrement sur document de l´échocardiogramme

bidimensionnel, avec rapport . . .

frais de location

Ca 16

1. Evaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme

cardiaque

frais de location

2. Evaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme

cardiaque avec épreuves pharmacologiques

frais de location

Ca 17

Mesure du débit cardiaque

1. par thermodilution (trois déterminations au minimum) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

frais de location

2. par méthode de Fick

frais de location

3. par méthode de dilution de colorant

frais de location

Ca 18

1. Microcathétérisme cardiaque droit par sonde flottante sous contrôle électrocardiogra-

phique avec prises de pression

frais de location

2. Microcathétérisme cardiaque droit par sonde flottante sous contrôle électrocardiogra-

phique avec prises de pression avec oxymétrie étagée

frais de location

Ca 19

Manipulation du cathétérisme cardiaque par voie veineuse avec prises de pression, oxymétrie

étagée sous contrôle radioscopique et électrocardiographique

1. par thermodilution

frais de location

2. par méthode de Fick

frais de location

3. par méthode de dilution de colorant

frais de location

Ca 20

Manipulation du cathétérisme cardiaque par voie artérielle avec prises de pression sous con-

trôle radioscopique et électrocardiographique

1. par thermodilution

frais de location

2. par méthode de Fick

frais de location

3. par méthode de dilution de colorant

frais de location

Ca 21

Manipulations en vue d´une coronarographie sélective

Ca 22

Mise en place d´un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique transitoire

Ca 23

Implantation d´un stimulateur cardiaque

1. mise en place de la sonde sous contrôle radioscopique et électrocardiographique avec

contrôles de fonctionnement

2. implantation du générateur

Ca 24

Changement de boîtier du stimulateur avec contrôles de fonctionnement

Ca 25

Contrôle d´un stimulateur cardiaque implanté, comportant l´enregistrement électrocardio-

graphique et les techniques électroniques de contrôle

frais de location

Ca 26

Ultrasonographie vasculaire (artérielle ou veineuse) à vélocimètre directionnel

frais de location

Chapitre XII. - Neuro-Psychiatrie

Electrodiagnostic de stimulation

N 13

Examen par courant galvanique, faradique ou exito-moteur quels que soient le ou les territoi-

res examinés

Location de l´appareil

N 14

Chronaximétrie quels que soient le ou les territoires examinés

Location de l´appareil

Remarque:les deux examens, prévus par les positions N 13 et N 14, ne sont pas cumulables, s´ils sont

effectués au cours de la même séance.

N 15

Electromyogramme quels que soient le ou les territoires examinés avec rapport au contrôle

médical sur demande

1. Examen électromyographique par oscilloscopie ou enregistrement

photographique à

faible définition

2. Examen électromyographique avec enregistrement photographique à définition normale

(enregistrement continu d´au moins trois secondes permettant de discerner sur le docu-

ment final un signal sinusoïdal de 1.000 Hertz) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

3. Examen de stimulodétection avec réception musculaire et mesures chronologiques . . . .

4. Mesures de vitesse de conduction sensitive

Location de l´appareil

Chapitre XXII. - Médecine interne

Activité au cabinet du médecin

Mi 1

Consultation

1. Première consultation

2. Les suivantes

3. Simple rédaction d´une ordonnance

4. Examen de médecine interne complet (examen exhaustif) éventuellement avec rapport

sur demande du contrôle médical

Remarque: Cette prestation ne peut être fournie qu´une fois par période de six mois; elle

ne peut être cumulée avec une autre prestation.

5. Examen de médecine interne complet (examen exhaustif) à la demande du médecin

traitant avec rapport et plan de traitement détaillé au médecin traitant et copie au contrôle

médical

Activité au domicile du malade

Mi 2

1. Visite

2. Visite à domicile à la demande du médecin traitant avec examen de médecine interne

complet (examen exhaustif) avec rapport et plan de traitement détaillé au médecin traitant

et copie au contrôle médical

Remarque: Cette prestation ne peut être fournie qu´une fois par période de six mois.

3. Consultation entre plusieurs médecins au domicile du malade (visite comprise, frais de

déplacement à part) pour le médecin consultant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Activité hospitalière

Remarques générales

Lors du traitement d´un malade hospitalisé le médecin peut mettre en compte par jour, ou bien le tarif

du forfait journalier ou bien celui des actes tarifés. Au cas où plusieurs actes tarifés sont faits en une

séance, le plus fortement tarifé est compté à plein tarif, les autres, au maximum deux, subiront une

réduction de ... %.

Par dérogation à ce qui précède les médecins relevant de la spécialité de médecine interne* peuvent

porter en compte le forfait journalier et tous les actes tarifés à plein tarif pendant les deux premiers jours

de l´hospitalisation. A partir du troisième jour ces médecins peuvent porter en compte ou bien le tarif du

forfait journalier ou bien celui d´un premier acte tarifé à plein tarif et au maximum de deux actes suivants

à ... %.

Mi 3

Traitement hospitalier interne

- pour les malades transférés à un médecin spécialiste en médecine interne

1. le 1er jour

2. les 13 jours suivants

par jour

3. à partir du 15me jour

par jour

pour les autres malades

4. le 1er jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

5. les 13 jours suivants

par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

6. à partir du 15me jour

par jour

traitement des cas d´hébergement

7. en cas d´hébergement dûment constaté comme tel par le contrôle médical par semaine ..

* En attendant la mise en vigueur respectivement de nouvelles nomenclatures et de mises à jour des nomenclatures les

médecins relevant d´une des spécialités connexes à la médecine interne, à savoir: cardiologie, gastro-entériologie,

broncho-pneumo-phtisiologie, endocrinologie, hématologie, neuro-psychiatrie, rhumatologie ou pédiatrie, peuvent

porter en compte le forfait journalier et tous les actes tarifés à plein tarif pendant les deux premiers jours de l´hospita-

lisation. A partir du troisième jour ces médecins peuvent porter en compte ou bien le tarif du forfait journalier ou

bien celui d´un premier acte tarifé à plein tarif et de deux actes suivants à ... %.

Mi 4

Traitement hospitalier interne des malades nécessitant des soins intensifs spécifiques, par

exemple

les accidents cardio-vasculaires aigus et les troubles graves du rythme,

les comas relevant de la pathologie interne et neurologique et les intoxications aigües,

les syndromes infectieux graves,

les troubles métaboliques graves,

les syndromes hémorragiques et hémorragipares graves,

les détresses respiratoires graves,

le syndrome éclamptique;

1. pour les deux premiers jours

par jour

2. pour les quatre jours suivants

par jour

3. pour les huit jours suivants

par jour

4. à partir du 15me jour

par jour

Remarque: Cette prestation ne peut être portée en compte qu´une seule fois par période d´hospitalisa-

tion.

Mi 5

Examen de médecine interne complet (examen exhaustif) à la demande du médecin traitant

avec plan de traitement détaillé au médecin traitant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Mi 6

Rapport au médecin traitant avec plan de traitement détaillé et copie au contrôle médical à la

sortie du malade de l´hôpital

Mi 7

Epuration extra-rénale (cf. Chapitre XXIV.

Epuration extra-rénale) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Mi 8

1. Interprétation du myélogramme

cf nomenclature

2. Interprétation du splénogramme

des actes de

3. Interprétation de l´adénogramme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... . . .

biologie médicale

Pour ce qui est des actes de médecine interne relevant des monospécialités suivantes: cardiologie et

angiologie, endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition, gastro-entérologie, hématologie,

pneumo-phtisiologie et rhumatologie il est renvoyé aux nomenclatures des monospécialités en question.

Chapitre XXV. - Rhumatologie

Activité au cabinet du médecin

Rh 1

Consultation

1. Première consultation

2. Les suivantes

3. Simple rédaction d´une ordonnance

4. Examen rhumatologique complet (examen exhaustif) éventuellement avec rapport sur

demande du contrôle médical

Remarque: Cette prestation ne peut être fournie qu´une fois par période de six mois; elle

ne peut être cumulée avec une autre prestation.

5. Examen rhumatologique complet (examen exhaustif) à la demande du médecin traitant

avec rapport et plan de traitement détaillé du médecin traitant et copie au contrôle médical

Activité au domicile du malade

Rh 2

1. Visite

2. Visite à domicile à la demande du médecin traitant avec examen rhumatologique complet

(examen exhaustif) avec rapport et plan de traitement détaillé au médecin traitant et copie

au contrôle médical . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Remarque: Cette prestation ne peut être fournie qu´une fois par période de six mois.

3. Consultation entre plusieurs médecins au domicile du malade (visite comprise, frais de

déplacement à part) pour le médecin consultant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Activité hospitalière

Remarques générales

Lors du traitement d´un malade hospitalisé le médecin peut mettre en compte par jour, ou bien le tarif

du forfait journalier ou bien celui des actes tarifés. Au cas ou plusieurs actes tarifés sont faits en une

séance, le plus fortement tarifé est compté à plein tarif, les autres, au maximum deux, subiront une

réduction de ... %.

Par dérogation à ce qui précède les médecins relevant de la spécialité de rhumatologie peuvent porter

en compte le forfait journalier et tous les actes tarifés à plein tarif pendant les deux premiers jours de

l´hospitalisation. A partir du troisième jour les médecins peuvent porter en compte ou bien le tartif de

forfait journalier ou bien celui d´un premier acte tarifé à plein tarif et au maximum de deux actes suivants

à ... %.

Rh 3

Traitement hospitalier interne

- pour les malades transférés à un médecin spécialiste en rhumatologie

1. le 1er jour

2. les 13 jours suivants

par jour

3. à partir du 15me jour

par jour

pour les autres malades

4. le 1er jour

5. les 13 jours suivants

par jour

6. à partir du 15me jour

par jour

traitement en cas d´hébergement

7. an cas d´hébergement dûment constaté comme tel par le contrôle médical

par semaine ..

Rh 4

Traitement hospitalier interne des malades nécessitant des soins intensifs spécifiques, par

exemple les connectivites systémiques graves

1. pour les deux premiers jours

par jour

2. pour les quatre jours suivants

par jour

3. pour les huit jours suivants

par jour

4.

partir du 15me jour

par jour

Remarque: Cette prestation ne peut être portée en compte qu´une seule fois par période

d´hospitalisation.

Rh 5

Examen rhumatologique complet (examen exhaustif) à la demande du médecin traitant avec

plan de traitement détaillé au médecin traitant

Rh 6

Rapport au médecin traitant avec plan de traitement détaillé et copie au contrôle médical à la

sortie du malade de l´hôpital

Actes tarifés

Rh 7

Infiltrations et ponctions: cf. Chapitre I.

Consultations, visites, voyages, traitement à

l´hôpital, Chapitre IV.

Anesthésies et Infiltrations et Chapitre VII.

Ponctions.

Rh 8

1. Injection épidurale

2. Injection par le trou sacré et l´hiatus sacrococygien

Rh 9

1. Injection dans le canal carpien

2. Injection dans le canal tarsien

Rh 10

Ponction des gaines tendineuses

à

Rh 11

1. Ponction-biopsie articulaire, coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou . . . . . . . .. . . . . . .

2. Ponction-biopsie articulaire, autres articulations

3. Ponction-biopsie osseuse au trocart

4. Ponction-biopsie vertébrale au trocart

Rh 12

1. Synoviorthèse isotopique

2. Synoviorthèse chimique

Rh 13

Arthroscopie

1. arthroscopie sans prélèvement biopsique

2. arthroscopie avec prélèvement biopsique

Rh 14

Traction vertébrale par table mécanique par séance (maximum six séances)

Rh 15

Traction vertébrale par table à moteur électrique par séance (maximum six séances)

Rh 16

Manipulation vertébrale par séance (maximum trois séances)

Remarques générales

Les actes de radiologie sont toujours honorés à part.

Pour les positions Rh 14,15 et 16 un accord préalable du contrôle médical est requis pour toute séance

supplémentaire.

Chapitre XXVI. - Endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition

Activité au cabinet du médecin

EMN 1

Consultation

1. Première consultation

2. Les suivantes

3. Simple rédaction d´une ordonnance

4. Examen clinique complet spécialement orienté vers les maladies endocriniennes, métaboli-

ques et nutritionnelles (examen exhaustif) éventuellement avec rapport sur demande du

contrôle médical

Remarque: Cette prestation ne peut être fournie qu´une fois par période de six mois; elle

ne peut être cumulée avec une autre prestation.

5. Examen clinique complet spécialement orienté vers les maladies endocriniennes, métaboli-

ques et nutritionnelles (examen exhaustif) à la demande du médecin traitant avec rapport

et plan de traitement détaillé au médecin traitant et copie au contrôle médical . . . . . . . .

Activité au domicile du malade

EMN 2

1. Visite

2. Visite à domicile à la demande du médecin traitant avec examen clinique complet orienté

vers les maladies endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles (examen exhaustif) avec

rapport et plan de traitement détaillé au médecin traitant et copie au contrôle médical

Remarque: Cette prestation ne peut être fournie qu´une fois par période de six mois.

3. Consultation entre plusieurs médecins au domicile du malade (visite comprise, frais de

déplacement à part) pour le médecin consultant

EMN 3

Equilibration des diabétiques insulinés

1. Séance préparatoire de l´équilibration des diabétiques insulinés avec plan de traitement

initial du diabète

2. Indemnité forfaitaire pour surveillance de l´équilibration

Activité hospitalière

Remarques générales

Lors du traitement d´un malade hospitalisé le médecin peut mettre en compte par jour, ou bien le tarif

du forfait journalier ou bien celui des actes tarifés. Au cas au plusieurs actes tarifés sont faits en une

séance, le plus fortement tarifé est compté à plein tarif, les autres, au maximum deux, subiront une

réduction de ... %.

Par dérogation à ce qui précède les médecins relevant de la spécialité d´endocrinologie, de maladie du

métabolisme et de la nutrition peuvent porter en compte le forfait journalier et tous les actes tarifés à

plein tarif pendant les deux premiers jours de l´hospitalisation. A partir du troisième jour les médecins

peuvent porter en compte ou bien le tarif du forfait journalier ou bien celui d´un premier acte tarifé à

plein tarif et au maximum de deux actes suivants à ... %.

EMN 4

Traitement hospitalier interne

- pour les malades tranférés à un médecin spécialiste en endocrinologie, maladie du métabo-

lisme et de la nutrition

1. le 1er jour

2. les 13 jours suivants

par jour

3. à partir du 15me jour par jour

pour les autres malades

4. le 1er jour

5. les 13 jours suivants

par jour

6. à partir du 15me jour

par jour

traitement en cas d´hébergement

7. en cas d´hébergement dûment constaté comme tel par le contrôle médical par semaine ..

EMN 5

Traitement hospitalier interne des malades nécessitant des soins intensifs spécifiques à savoir

les comas relevant de la pathologie interne,

les troubles métaboliques et endocriniens graves.

1. pour les deux premiers jours par jour

2. pour les quatre jours suivants

par jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

3. pour les huit jours suivants

par jour

4. à partir du 15me jour

par jour

Remarque: Cette prestation ne peut être portée en compte qu´une seule fois par période

d´hospitalisation.

EMN 6

Examen spécialement orienté vers les maladies endocriniennes, métaboliques et nutrition-

nelles complet (examen exhaustif) à la demande du médecin traitant avec plan de traitement

détaillé au médecin traitant

EMN 7

Rapport au médecin traitant avec plan de traitement détaillé et copie au contrôle médical à la

sortie du malade de l´hôpital

EMN 8

Enregistrement en continu de la glycémie (pancréas artificiel) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Règlement grand-ducal du 16 décembre 1980 ayant pour objet de déterminer la matière

des cours de formation accélérée, ainsi que les modalités du test probatoire, pris en

exécution de l´article 2, alinéa 4, du règlement grand-ducal du 2 juillet 1980.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu l´article 7 de la loi du 2 juin 1962 déterminant les conditions d´accès et d´exercice de certaines

professions ainsi que celles de la constitution

et de la gestion d´entreprises;

Vu l´article III, 7

1 de la loi du 26 août 1975 portant

1) réforme de la loi du 2 juin 1962 déterminant les conditions d´accès et d´exercice de certaines

professions ainsi que celles de la constitution et de la gestion d´entreprises, à savoir modification

des articles 1er, 2, 3, 4, 5, 7, 9, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 26 et 27;

2) abrogation des articles 2 et 14 de la loi du 23 décembre 1909 sur le registre aux firmes;

Vu la loi du 25 avril 1970 modifiant et complétant la loi du 17 juillet 1960 portant institution d´un

statut de l´hôtellerie;

Vu le règlement grand-ducal du 12 avril 1963 fixant les conditions de qualification professionnelle

visées par l´article 7 de la loi du 2 juin 1962 précitée;

Vu l´article 2 du règlement grand-ducal du 2 juillet 1980 portant modification des articles 3, 4 et 5 du

règlement grand-ducal du 12 avril 1963 précité;

Vu l´avis de la Chambre de Commerce;

Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a

urgence;

Sur le rapport de Notre ministre de l´économie et des classes moyennes et après délibération du

Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

- Matières des cours

Tout en restant limitées aux éléments de base strictement nécessaires à l´exercice de la profession en

cause, les matières enseignées dans les cours portent sur

les connaissances spécifiques à la profession,

les notions d´économie et de gestion,

la base d´instruction civique,

les éléments de droit civil et commercial,

les textes légaux régissant l´exercice de la profession,

la législation sociale et le droit du travail,

la législation relative au cabaretage.

Ces matières sont spécifiées par voie de règlement ministériel à prendre par le ministre ayant dans ses

attributions

les autorisations d´établissement, sur proposition de la chambre professionnelle compé-

tente, en l´occurrence la chambre de commerce.

Notre Ministre de la Force Publique et Notre Ministre des Finances sont chargés, chacun en ce

qui le concerne, de l´exécution du présent règlement qui entre en vigueur le 1er janvier 1981.

Château de Berg, le 16 décembre 1980.

Jean

Le Ministre de la Force Publique,

Emile Krieps

Le Ministre des Finances,

Jacques Santer

Arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins ou modèles indus-

triels du 6 novembre 1925, revisé à Londres le 2 juin 1934 et à La Haye le 28 novembre

1960. - Protocole de Genève.

L´assemblée et la conférence de représentants de l´Union de La Haye, réunies à Genève en séance

extraordinaire les 24 et 25 novembre 1980, ont approuvé, avec effet au 1er janvier 1981, le barème de

taxes de l´Union tel qu´il est publié ci-après

TAXES DUES SI LE DEPOT N´EST PAS UN DEPOT RELEVANT EXCLUSIVEMENT DE L´ACTE DE 1934

Taxes

(francs suisses)

1. Taxe internationale de dépôt (règle 13.2.a)i))

1.1

Pour 1 dessin ou modèle

1.2

Pour 2 à 50 dessins et modèles compris dans le même dépôt

1.3

Pour 51 à 100 dessins et modèles compris dans le même dépôt

2. Taxe de publication internationale (règle 13.2.a)i))

2.1

Pour une publication en noir et blanc, par groupe de 4 espaces standard*

2.2 Pour une publication en couleur, par groupe de 4 espaces standard*

3. Taxe d´ajournement de la publication (règle 11.1.a))

4. Taxe étatique ordinaire (par Etat désigné visé à la règle 13.2.b)) (règle

13.2.a)iii))

4.1

Pour 1 dessin ou modèle

4.2

Pour 2 à 50 dessins et modèles compris dans le même dépôt

4.3

Pour 51 à 100 dessins et modèles compris dans le même dépôt

5. Taxe étatique d´examen de nouveauté (règle 13.2.a)iv) )

Due pour chacun des Etats qui procèdent à un examen de nouveauté; le

montant de la taxe est fixé, pour chacun de ces Etats, par l´administration

nationale ou régionale compétente; voir également règle 13.2.e).

6. Taxe internationale de renouvellement (règle 24)

6.1

Pour 1 dessin ou modèle

6.2

Pour 2 à 50 dessins et modèles compris dans le même dépôt

6.3

Pour 51 à 100 dessins et modèles compris dans le même dépôt

6.4

Surtaxe

(a)

7. Taxe étatique de renouvellement (par Etat désigné auquel s´applique l´Acte

de 1960 (règle 24.2)

7.1

Pour 1 dessin ou modèle

7.2

Pour 2 à 50 dessins et modèles compris dans le même dépôt

7.3

Pour 51 à 100 dessins et modèles compris dans le même dépôt

8. Taxe d´inscription du nom du créateur des dessins et modèles (règle 21)

TAXES COMMUNES

9. Taxe d´inscription d´un changement de titulaire (règle 19)

10. Taxe d´inscription d´une modification des indications visées à la règle

5.1.a)ii) à iv) (règle 21)

pour un seul dépôt international

pour chacun des dépôts internationaux suivants du même titulaire, si

l´inscription d´une même modification est demandée en même temps

11. Taxe d´inscription de la constitution d´un mandataire (règle 2.1.i)),

d´un changement de mandataire ou d´un changement du nom ou

de l´adresse du mandataire (règle 21)

pour un seul dépôt international

pour chacun des dépôts internationaux suivants du même titulaire, si

l´inscription d´une même constitution de mandataire ou d´un même change-

ment est demandée en même temps

12. Taxe pour le dépôt d´une procuration générale

13. Délivrance d´extraits du registre international

pour la fourniture d´un extrait relatif à un dépôt

14. Renseignements fournis par écrit au déposant ou au public

pour le premier dépôt

pour chaque dépôt appartenant au même titulaire et pour lequel le même

renseignement est demandé en même temps

*

L´espace standard est de 4x4 centimètres; la taxe est calculée selon le nombre des espaces ou groupes d´espaces

entièrement ou partiellement occupés par représentation de l´objet ou des objets auxquels les dessins et modèles

compris dans le dépôt sont destinés à être incorporés. Un même espace ne peut pas comprendre la représenta-

tion, totale ou partielle, de plusieurs objets, ni la représentation, totale ou partielle, d´un même objet vu sous des

angles différents.

(a) 50% de la taxe internationale de renouvellement.

Imprimerie de la Cour Victor Buck, s.à r.l., Luxembourg

- Commission d´examen

Chaque cycle de cours est sanctionné par un test probatoire à passer devant une commission dont les

membres sont nommés par le ministre ayant dans ses attributions les autorisations d´établissement.

Elle comprend un fonctionnaire du ministère de l´économie et des classes moyennes, un fonctionnaire

du ministère de l´éducation nationale, un représentant de la chambre de commerce, ainsi qu´un représen-

tant de chacune des organisations professionnelles représentatives des exploitants de débits de boissons,

de l´industrie brassicole et des négociants en boissons. La présidence de la commission

d´examen est

assumée par le délégué du ministère de l´économie et des classes moyennes. Chaque membre effectif

peut se faire remplacer par un membre suppléant.

Sont admis au test probatoire indistinctement les candidats ayant fréquenté tout ou partie du cours,

ainsi que tous autres postulants ne remplissant pas les conditions de stage prévues à l´article 2, alinéa 2 et

3, du règlement grand-ducal susmentionné du 2 juillet 1980.

Si le nombre des demandes le justifie, le président de la commission d´examen pourra convoquer une

ou plusieurs sessions supplémentaires de tests à l´intention des postulants susceptibles de posséder les

connaissances requises, sans avoir préalablement suivi les cours de formation ou sans pouvoir suffire aux

conditions de stage.

Réglementation du test probatoire

La commission statue sur l´admission des candidats. Elle arrête la procédure à suivre et fixe le nombre

des points à attribuer à chaque matière.

Sont éliminés les candidats qui ont obtenu moins de la moitié du total des points.

Les candidats qui ont obtenu la moitié des points du total, sans avoir atteint la moitié des points dans

une ou plusieurs des branches prévues pour l´épreuve, subissent une épreuve orale ou écrite supplémen-

taire dans ces branches devant la commission, laquelle décide de leur admissibilité à l´épreuve supplémen-

taire.

A la suite du test probatoire, la commission prononce l´admission ou le rejet des candidats. La décision

est prise à la majorité des voix, elle est sans recours.

En cas d´égalité des voix, celle du président est prépondérante.

Un certificat délivré par la chambre de commerce atteste la réussite au test probatoire.

Le candidat ayant échoué trois fois au test probatoire ne peut plus se représenter.

Exécution

Notre ministre de l´économie et des classes moyennes est chargée de l´exécution du présent règle-

ment qui sera publié au Mémorial.

Château de Berg, le 16 décembre 1980.

Jean

Le Ministre de l´Economie

et des Classes Moyennes,

Colette Flesch

Règlement grand-ducal du 20 décembre 1980 portant modification de l´article 1er du règle-

ment grand-ducal modifié du 15 juillet 1967 portant fixation de la rémunération des

volontaires de l´Armée.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu l´article 11 de la loi modifiée du 23 juillet 1952 concernant l´organisation militaire;

Vu l´article 23, 2 de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires

de l´Etat;

Vu le règlement grand-ducal modifié du 15 juillet 1967 portant fixation de la rémunération des volon-

taires de l´Armée;

Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a

urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Force Publique et de Notre Ministre des Finances et après

délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Art. 1

er. Les dispositions de l´article 1er du règlement grand-ducal modifié du 15 juillet 1967 por-

tant fixation de la rémunération des volontaires de l´Armée sont remplacées comme suit

«Art. 1er. La solde journalière des volontaires hommes de troupe est fixée comme suit

soldat

cent quarante-trois francs

soldat de 1

re classe

cent cinquante-sept francs

caporal

cent quatre-vingts francs

caporal-chef

deux cent dix francs.

La solde des soldats de 1re classe, des caporaux ainsi que des caporaux-chefs sera augmentée par année

de service dans le grade détenu de huit francs par jour.

Les volontaires qui ont réussi à l´examen d´admission au cadre des sous-officiers de carrière de l´Armée

ou aux cadres subalternes de la Gendarmerie ou de la Police bénéficient d´un supplément de solde de

quinze francs par jour.

Les aspirants-officiers qui ont fréquenté avec succès, pendant deux ans au moins, une école militaire

préparant à la carrière d´officier bénéficient d´un supplément de solde de cent soixante-trois francs par

jour.

Les indemnités mensuelles de logement et de ménage pour les volontaires hommes de troupe mariés

sont de resp. cinq cents francs et sept cent quarante-trois francs.

Les journées complètes d´absence illicite ainsi que la durée des peines privatives de liberté résultant de

l´exécution d´une décision judiciaire ne donnent pas droit à la solde journalière.»