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Großherzogthums Luxemburg.

14 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (14)

Texte législatif (14 Articles)

Großherzogthums Luxemburg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Samstag, 17. Februar 1877.

Königl.-Großh. Beschluß vom 16. Februar

1877, wodurch eine Commission zur Lei-

tung der Betheiligung des Großherzog-

thums an der Pariser Weltausstellung

ernannt wird.

Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden König

der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau,

Großherzog von Luxemburg, u., u., u.;

Auf den Bericht Unseres Staatsministers, Prä-

sidenten der Regierung, und nach Einsicht der

Conseilsberathung der Regierung;

Haben beschlossen und beschließen

Großherzogthums Luxemburg.

Eine Special-Commission zur Leitung

der Betheiligung der Einwohner des Großherzog-

thums Luxemburg bei der Weltausstellung der

Ackerbau-, Industrie-und Kunstproducte, welche

zu Paris am 1. Mai 1878 eröffnet werden soll,

ist eingesetzt.

Arrêté royal grand-ducal du 16 février 1877, concernant la nomination d'une Commission pour diriger la participation du Grand-duché à l'exposition universelle de Paris.

Il est institué une Commission spé-

ciale pour diriger la participation des habitants

du Grand-Duché de Luxembourg à l'exposition

universelle des produits de l'agriculture, de l'in-

dustrie et des beaux arts, qui doit s'ouvrir à Paris,

le 1er mai 1878.

Großherzogthums Luxemburg.

Zu Mitgliedern dieser Commisson

sind ernannt

Die HH. Anton Pescatore, Vice-Präsident

der Deputirtenkammer zu Luxemburg;

Tony Dutreux, Civil-Ingenieur zu Luxem-

burg ;

Eugen Bastin, General-Consul des Großher-

zogthums Luxemburg zu Paris;

Theodor de Wacquant, Deputirte und Prä-

sident des Luxemburger Garten- und Ackerbau-

Vereins zu Fötz;

Theodor Arthur Bouvier, Deputirte zu Clerf;

Arrêté royal grand-ducal du 16 février 1877,

concernant la nomination d'une Commission

pour diriger la participation du Grand-duché

à l'exposition universelle de Paris.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand-

Duc de Luxembourg, etc, etc., etc. ;

Sur le rapport de Notre Ministre d'État, Pré-

sident du Gouvernement, et vu la délibération

du Gouvernement réuni en conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté royal grand-ducal du 16 février 1877, concernant la nomination d'une Commission pour diriger la participation du Grand-duché à l'exposition universelle de Paris.

Sont nommés membres de cette Com-

mission

MM. Antoine Pescatore, vice-président de la

Chambre des députés à Luxembourg;

Tony Dutreux, ingénieur civil à Luxembourg;

Eugène Bastin, consul général du Grand-Duché

de Luxembourg à Paris;

Théodore de Wacquant, membre de la Chambre

des députés et président du Cercle agricole et hor-

ticole de Luxembourg, à Fœtz ;

Théodore-Arthur

Bouvier,

membre de la

Chambre des députés à Clervaux ;

N°7

SAMEDI, 17 FÉVRIER 1877

Julius Godchaux, Industrielle zu Ettelbrück ;

Emil Servais, Civil-Ingenieur zu Luxem-

burg;

Victor Tschiderer, Deputirte zu Diekirch ;

August W i l h e l m , Kunstgärtner in Clausen

bei Luxemburg.

Arrêté royal grand-ducal du 16 février 1877, concernant la nomination d'une Commission pour diriger la participation du Grand-duché à l'exposition universelle de Paris.

Diese Bestimmung ist auf die Mit-

glieder der für 1876 auf 1877 ernannten Prü-

fungsjury anwendbar.

Notre Ministre d'État, Président du Gouverne-

ment, est chargé de l'exécution du présent arrêté,

qui sera inséré au Mémorial.

Au Loo, le 16 février 1877.

GUILLAUME.

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

F. DE BLOCHAUSEN.

Arrêté

royal grand-ducal du 10 février 1877,

concernant la fixation des honoraires et frais

de voyages des membres des jurys d'examen.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand-

Duc de Luxembourg, etc., etc., etc. ;

Vu l'arrêté royal grand-ducal du 16 septembre

1856, portant fixation des honoraires et des frais

de voyages des membres des jurys d'examen ;

Vu la loi du 8 mai 1875, concernant les jurys

d'examen pour la collation des grades ;

Attendu que l'examen pour le grade de phar-

macien comprend, outre l'examen par écrit et

l'examen oral, un examen pratique, ainsi qu'une

analyse chimique ;

Notre Conseil d'État entendu ;

Sur le rapport de Notre Directeur général des

finances et après délibération du Gouvernement

réuni en conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

Art. 1 e r. Il est ajouté au § 1er de l'art. 1er de

l'arrêté royal grand-ducal du 16 septembre 1856,

susvisé, la disposition suivante

«Pour les membres du jury d'examen pour

»la

pharmacie, ces honoraires sont portés au

«double. »

Arrêté royal grand-ducal du 16 février 1877, concernant la nomination d'une Commission pour diriger la participation du Grand-duché à l'exposition universelle de Paris.

Cette disposition est rendue applicable

aux membres du jury d'examen nommé pour

1876 à 1877.

Bekanntmachung. — Indigenat.

A u s einer am 26. December 1876 vom Bürger-

meister der Gemeinde Fischbach aufgenommenen

Erklärung geht hervor, daß Hr.-Franz Müller,

wohnhaft zu Schoos, ohne Stand, geboren zu

Fischbach am 17. Juni 1855, Sohn der Eheleute

Peter Müller und Marie Kayser, die durch Art.

9 des Civilgesetzbuches vorgesehenen Formalitäten

zur Erlangung der Eigenschaft eines Luxemburgers

erfüllt hat.

Luxemburg den 6. Februar 1877.

Der General-Director der Justiz,

Paul Eyschen.

Bekanntmachung. — Forstverwaltung.

'Durch Königl.-Großh. Beschluß vom 16. d.

M t s . ist Hr. Georg Fader, Oberförster 2. Classe,

zum Oberförster 1. Classe befördert worden.

' Luxemburg den 17. Februar 1877.

Der General-Director des Innern,

N.

Salentiny.

Bekanntmachung. — Polizei-Commissar.

Durch Königl.-Großh. Beschluß vom 16. d.

M t s . ist Hr. Wenceslaus Simeon Ettinger,

penstonirter Gendarmerie-Wachtmeister, zum Po-

lizei-Commissär der Gemeinde Hollerich ernannt

worden.

Luxemburg den 17. Februar 1877.

Der General-Director des Innern,

N.

Salentiny.

Avis. — lndigénat.

Il résulte d'une déclaration reçue le 26 décembre

1876 par le bourgmestre de la commune de Fisch-

bach, que M. François Muller, demeurant à Schoos,

sans état, né à Fischbach le 17 juin 1855, fils

de Pierre Muller et de Marie Kayser, a rempli

les formalités prescrites par l'art. 9 du Code civil,

pour acquérir la qualité de luxembourgeois.

Luxembourg, le 6 février 1877.

Le Directeur général de la justice,

Paul EYSCHEN.

Avis.— Administration forestière.

Par arrêté royal grand-ducal du 16 de ce mois,

M. Georges Faber, garde-général de 2e classe, a

été promu au grade de garde-général de 1er classe.

Luxembourg, le 17 février 1877.

Le Directeur général de l'intérieur,

N- SALENTINY.

Avis. — Commissaire de police.

Par arrêté royal grand-ducal du 16 février cou-

rant, M. Venceslas-Siméon Eltinger, maréchal

des logis de la gendarmerie, en retraite, a été

nommé commissaire de police de la commune

de Hollerich.

Luxembourg, le 17 février 1877.

Le Directeur général de l'intérieur,

N. SALENTINY.

Luxemburg. — Druck von V. Bück.

Arrêté royal grand-ducal du 16 février 1877, concernant la nomination d'une Commission pour diriger la participation du Grand-duché à l'exposition universelle de Paris.

Hr. Anton Pescatore ist zum Prä-

sidenten, Hr. Bastin zum Vice-Präsidenten und

Hr. Emil Servais zum Secretär besagter Com-

mission ernannt.

Arrêté royal grand-ducal du 16 février 1877, concernant la nomination d'une Commission pour diriger la participation du Grand-duché à l'exposition universelle de Paris.

M. Antoine Pescatore est nommé pré-

sident, M. Bastin, vice-président, et M. Emile

Servais, secrétaire de la Commission.

Avis. — Commissaire de police.

Notre Directeur général des finances

est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Walferdange, le 10 février 1877.

Pour le Roi Grand-Duc

Son Lieutenant-Représentant

dans le Grand-Duché,

HENRI,

PRINCE DES PAYS-BAS.

Le Directeur général

des finances,

V . DE ROEBÉ.

Art.

3. Unser General-Director der Finanzen

ist mit der Ausführung dieses Beschlusses beauf-

tragt.

Wallferdingen den 10. Februar 1877.

Für den König Großherzog

Dessen Statthalter

im Großherzogthum,

Heinrich,

Prinz der Niederlande.

Der General-Director

der Finanzen,

V . v.

Roebe.

Arrêté royal grand-ducal du 16 février 1877, concernant la nomination d'une Commission pour diriger la participation du Grand-duché à l'exposition universelle de Paris.

Hr. Tony Dutreux ist zum dele-

girten General-Commissär beim General-Commis-

sariate der erwähnten Ausstellung ernannt.

I m Verhinderungsfalle wird derselbe durch den

Vice-Präsidenten ersetzt werden.

Arrêté royal grand-ducal du 16 février 1877, concernant la nomination d'une Commission pour diriger la participation du Grand-duché à l'exposition universelle de Paris.

M. Tony Dutreux est nommé commis-

saire général délégué auprès du Commissariat

général de ladite exposition.

En cas d'empêchement il sera remplacé par le

vice-président de la Commission.

Arrêté royal grand-ducal du 16 février 1877, concernant la nomination d'une Commission pour diriger la participation du Grand-duché à l'exposition universelle de Paris.

Unser Staatsminister, Präsident der

Regierung, ist mit der Ausführung dieses Be-

schlusses, welcher in's „Memorial" eingerückt

werden soll, beauftragt.

Loo, den 16. Februar 1877.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

F. de

Blochausen

Wilhelm.

Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden König

der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau, Groß-

herzog von Luxemburg, u., u., u.;

Auf den Bericht Unseres Staatsministers, Prä-

sidenten der Regierung;

Haben gutgefunden und beschlossen

Unsern vielgeliebten Bruder, den Prinzen

Wilhelm Friedrich Heinrich der Nieder-

lande, Unfern Statthalter im Großherzogthum

Luxemburg, zum Ehren-Präsidenten der mit der

Leitung der Betheiligung des Großherzogthums an

der Weltausstellung der Ackerbau-, Industrie-

und Kunstprodukte, welche am 1. Mai 1878 zu

Paris eröffnet werden soll, betrauten Commission

zu ernennen.

Jules Godchaux, industriel à Ettelbruck ;

Emile Servais, ingénieur civil à Luxembourg ;

Victor Tschiderer, membre de la Chambre des

députés à Diekirch ;

Auguste Wilhelm, horticulteur à Clausen lez-

Luxembourg.

Arrêté royal grand-ducal du 16 février 1877, concernant la nomination d'une Commission pour diriger la participation du Grand-duché à l'exposition universelle de Paris.

Notre Ministre d'État, Président du

Gouvernement, est chargé de l'exécution du pré-

sent arrêté, qui sera inséré au Mémorial.

Au Loo, le 16 février 1877.

GUILLAUME.

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

F. DE BLOCHAUSEN.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand-

Duc de Luxembourg, etc., etc., etc. ;

Sur le rapport de Notre Ministre d'État, Prési-

dent du Gouvernement ;

Avons trouvé bon et entendu

Notre frère bien-aimé, le Prince Guillaume-

Frédéric-Henri des Pays-Bas, Notre Lieutenant-

Représentant dans le Grand-Duché de Luxem-

bourg, est nommé Président d'honneur de la

Commission instituée pour diriger la participation

du, Grand-Duché à l'exposition universelle des

produits de l'agriculture, de l'industrie et des

beaux arts qui s'ouvrira à Paris le 1er mai 1878.

Unser Staatsminister, Präsident der Regierung,

ist mit der Ausführung gegenwärtigen Beschlusses

beauftragt.

Loo, am 16. Februar 1877.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

F. de

Blochausen.

Wilhelm.

Königl.-Großh. Beschluß vom 10. Februar

1877, die Feststellung des Honorars und der

Reisekosten der Mitglieder der Prüfungs-

jurys betreffend.

Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden König

der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau,

Großherzog von Luxemburg, u., u., u.

Nach Einsicht des Königl.-Großh. Beschlusses

vom 16. September 1856, durch welchen die

Honorare und Reisekosten der Mitglieder der

Prüfungsjurys bestimmt werden ;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 8. Mai 1875,

betreffend die Prüfungsjurys für Verleihung der

Grade ;

In Erwägung, daß die Prüfung für den Grad

von Apotheker außer der schriftlichen und der

mündlichen Prüfung noch eine praktische Prüfung

sowie eine chemische Analyse begreift;

Nach Anhörung Unseres

Staatsrates;

Auf den Bericht Unseres General-Directors

der Finanzen und nach Berathung der Regierung

im Conseil ;

Haben beschlossen und beschließen

Art.

1. Dem § 1 des Art. 1 des obener-

wähnten Königl.-Großh. Beschlusses vom 16.

September 1856 ist folgende Bestimmung beigefügt

„Für die Mitglieder der Prüfungsjury für

„ Pharmaceutik werden diese Honorare aufs Dop-

pelte gebracht.

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