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Großherzogthums Luxemburg.

8 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (8)

Texte législatif (8 Articles)

Großherzogthums Luxemburg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Grster THeil.

Acte der Gesetzgebung

und der allgemeinen Verwaltung

Donnerstag, 7. Mai 1857.

J E U D I , 7 avril 1857.

König-Groszherzogl Beschluß vom 23. April

1837, die Förmlichkeiten betreffend, denen

die zu Laude in das Königreich beider

Sicilien eingeführten Waaren unterwor-

fen sind.

Wir

Wilhelm III, von Gottes Gnaden,

König der Niederlande, Prinz von Oranien-Nas-

sau, Großherzog von Luxemburg, u., u, .u.

Haben;

Nach Einsicht des Art. 2 des Vertrags vom

8. Februar 1842, des § 8 des Schlußprotokolls

zum Vertrage vom 26/31 Dezember 1853 und

des Art. 2 des Gesetzes vom 23. Januar 1854;

Nach Einsicht des Vertrages vom 27. Januar

1847 zwischen dem Zollverein und dem König-

reich beider Sicilien (Memorial 1847 S. 319),

und der zu Neapel am 7. Juli 1856 ansge-

wechselten Deklarationen (Memorial 1856 I Thl.

S. 197);

Auf den Bericht Unsers General-Admimstra-

tors der Finanzen;

Beschlossen und beschließen

Großherzogthums Luxemburg.

Die von der Regierung beider Sicilien ge-

Arrêté royal grand-ducal du 23 avril 1857, re-

latif aux formalités auxquelles sont assujeties

les marchandises introduites par voie de terre

dans le royaume des Deux-Siciles.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi

des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand-Duc

de Luxembourg, etc., etc., etc.

Vu l'art. 2 du traité du 8 février 1842, le § 8 du

protocole final du traité du 26/31 décembre 1853

et l'art. 2 de la loi du 23 janvier 1854;

Vu aussi le traité conclu le 27 janvier 1847 entre

le Zollverein et le royaume des Deux-Siciles (Mém.

1847, page 819), et les déclarations échangées à

Naples le 7 juillet 1856 (Mém. 1856, I p. 197);

Sur le rapport de Notre Administrateur-général

des finances;

Avons arrêté et arrêtons

protocole final du traité du 26/31 décembre 1853 et l'art. 2 de la loi du 23 janvier 1854;

Les dispositions prises par le Gouvernement des

N°. 14.

PREMIÈRE PARTIE.

ACTES LÉGISLATIFS

ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE.

I.

tröftenen Bestimmungen, über die Förmlichkeiten,

denen die zu Lande in das Königreich beider

Sicilien eingeführten Waaren unterworfen sind,

sollen hinter diesem Beschlusse bekannt gemacht

werden.

Zugleich dient zur Nachricht, daß der Art. 2

der genannten Bestimmungen auf die Erzeugnisse

der Zollvereins-Staaten anwendbar ist.

protocole final du traité du 26/31 décembre 1853 et l'art. 2 de la loi du 23 janvier 1854;

Die in der folgenden wetteren Nachweisung

unter den Nummern 124 bis 151 genannten Wege

sind zu Gememdewegen 1. Classe erhoben.

Arrêté relatif à des chemins déclarés être des chemins vicinaux de 1re classe, Luxembourg, le 24 avril 1857.

Les chemins mentionnés dans l'état supplémen-

taire ci-annexé, sous les N° 124 à 151 , sont dé-

clarés être des chemins vicinaux de 1re classe.

Art. 2

Le présent arrêté et l'état prémentionné seront

insérés au Mémorial du Grand-Duché, premiere

partie.

L'Administrateur-général

de

l'intérieur,

WURTH-PAQUET.

État supplémentaire des chemins vicinaux de première classe.

District de Luxembourg.

.127

no

De Bascharage à Kleinbeving,

De Clemency à Messancy.

De Dahlem par Schouveîler à la fer-

me d'Aresdorf.

De Hobscheid à Arlon par Eischen

et Wallzing,

De Nospelt au Windhof.

De Septfontaines à Kœrich.

De Differdange à Hussigny.

De Sanem à Mondercange par la

ferme d'Aresdorf.

De Schifflange vers la route de Lu-

xembourg à Esch-sur-l'Alzette,

par Dumongshof,

De Steinsel au Rodenhof.

De Bereldange rers Ia route de Lu-

xembourg à Sæul.

Bascharage.

Clemency.

Dahlem.

Hobscheid.

Nospelt.

Septfontaines.

Differdange.

Sanem.

Schifflange.

Chemin de Berel-

dange à Steinsel.

Route de Luxem-

bourg à Die-

kirch,

Bascharage,

Clemency.

Schouveiler,

Eischen.

Waltzing,

Gœtzingen.

La rivière d'Eisch.

Differdange.

Sanem.

Ferme d'Aresdorf

Schifflange.

Dumongshof.

Rodenhof.

Bereldange.

Kleinbeving,

Messancy.

Aresdorf.

Arlon,

Windhof,

Kœrich,

Hussigny.

Mondercange.

Route d'Esch.

Route de Luxem-

bourg à Sæul.-

Chemin de Luxem-

bourg à Kop-

stal.

Bascharage.

Clemency.

Garnich.

Dippach.

Hobscheid.

Kehlen.

Kœrich.

Kœrich.

Differdange.

Sanem.

Mondercange.

Esch-sur-l'Alzette

Mondercange.

Steinsel.

Kopstal.

Walferdange.

lrnachweirung.

Bezeichnung der Wege.

Ausgangspunkt.

Durchgangs,

punkte.

End-

punkt.

Gemeinden,

welche der Weg

durchschneidet.

N° du tableau

matrice.

DÉSIGNATION DES CHEMINS.

POINT

de départ.

POINTS

intermédiaires.

POINT

d'armée.

COMMUNES

traversée

par le chemin.

N° du tableau

matrice.

DÉSIGNATION DES CHEMINS.

D' Angelsberg à Fischbach par Schoos

De Lintgen à Schœnfels par Gossel-

dange.

POINT

de départ.

Angelsberg.

Lintgen.

POINTS

intermédiaires.

Angelsberg.

Schoos.

Gosseldange.

POINT

d'arrivée.

Fischbach.

Schœnfels.

COMMUNES

traversées

par le chemin

Fischbach.

Lintgen.

District de Grevenmacher.

D'Echternach à Grevenmacher.

De Berbourg à Mompach.

De Grevenmacher à Flaxweiler.

De Bourglinster à Fischbach.

D'Ehnen à Oberdonven.

De Remich à Canach,

De Bous à Moutfort.

Echternach, porte

de Trêves.

Berbourg,au che-

min n° 63 de

Grevenmacher

à Roswinckel.

Route deTrèves,à

½ kilomètre en

amont de Gre-

venmacher.

Au chemin n°67,

de Wormeldan-

ge à Hünsdorf.

Chemin de halage

entre Ehnen et

Wormeldange.

Remich, maison

Greisch.

Route de Luxem-

bourg en amont

de Bous.

Osweiler.

Herborn.

Lellig.

Lellig.

Oberdonven.

Ferme de Buch-

holtz.

Schwagtgesmuhl,

Altlinster,

Godbrange.

Wormeldange.

Niederdonven.

Stadtbredimus,

poteau douanier

et lieu dît im

Hintgen.

Assel, Trintange à

Ersange.

En amont de Man-

ternach, au che-

min n° 63 de

Grevenmacher à

Roswinkel.

Mompach, au che-

min n°61 d'Ech-

ternach à Mer-

tert.

Au chemin n° 67,

de Wormeldan-

ge à Hünsdorf,

au lieu dit in

Rangels.

Limite du district.

Oberdonven, au

chemin de Gre-

venmacher

à

Flaxweiler.

Canach, au chemin

n° 78 d'Ehnen

à OEtrange.

Limite du district.

Echternach,

Rosport,

Mompach,

Manternach.

Manternach,

Mompach.

Grevenmacher,

Flaxweiler.

Junglinster.

Wormeldange

Flaxweiler.

Remich,

Stadtbredimus,

Lenningen.

Bous.

Waldbredimus

Die vorstehende weitere Nachweisung ist in

Vollziehung des Art. 11 des Gesetzes vom 12.

Juli 1844 über die Gemeindewege abgeschlossen.

Luxemburg, den 24. April 1857.

Der General-Administrator des Inneren,

Würth-Paquet.

Druck von V. Bück, in Luxemburg.

Ainsi arrêté l'état supplémentaire qui précède,

en exécution de l'art. 11 de la loi du 12 juillet

1844, sur les chemins vicinaux.

Luxembourg, le 24 avril 1857.

L'Administrateur-général de l'intérieur,

WURTH-PAQUET.

District de D i e k i r c h .

De Stegen à Eppeldorf.

De Fouhren à Roodt,

De Clervaux au chemin de 1re classe

de Wiltz à Hosingen, rive gauche

de la Clerf.

d'Ell à la route de Martelange.

De Rambrouch à Wiltz.

Stegen.

Fouhren.

Route de Clervaux

à Marnach.

Ell.

Rambrouch.

Folkendange,

Keiwelbach.

Bettel.

A gauche de Me-

cher, Katzfeld,

et Drauffeld.

Obercolpach,

Petit-Nobressart,

Holtz.

Eppeldorf.

L'Our, frontière.

Enscherange.

Route de Marte-

lange.

Wiltz.

Ermsdorf.

Fouhren.

Clervaux,

Munshausen,

Wilwerwiltz.

Ell,

Perlé

Arsdorf,

Neunhausen,

Mecher et Wiltz

matriéule.

DÉSIGNATION DES CHEMINS.

De Wintrange à Emerange.

D'Altwies à Filsdorf.

De Junglinster à Christnach (prolon-

gement du chemin n° 81, de Jung-

linster à Heffingen).

POINT

de départ.

Wintrange,

Chapelle.

Altwies,au chemin

n° 80, de Mou-

dorf à Frisange.

Junglinster, route

d'Etat.

POINTS

intermédiaires.

Elvange.

Chemin romain ,

dit Kiem.

Godbrange,

Heffingen..

POINT

d'arrivée.

Emerange, à la

frontière

fran-

çaise.

Filsdorf,

roule

des Trois-Can-

tons.

Christnach,

au

chemin n° 57,

d'Echlernach à

Larochette.

COMMUNES

traversées

par le chemin.

Remerschen,

Burmerange.

Mondorf,

Dalheim.

Junglinster,

Heffingen,

Waldbillig.

protocole final du traité du 26/31 décembre 1853 et l'art. 2 de la loi du 23 janvier 1854;

Unser General-Administrator der Finanzen ist

mit der Vollziehung dieses Beschlusses beauftragt.

Haag, den 23. April 1857.

Für den König-Großherzog,

Dessen Statthalter im Großherzogthum

Luxemburg,

Heinrich,

Prinz der Niederlande.

Deux-Siciles, concernant les formalités auxquelles

sont assujeties les marchandises introduites dans le

royaume des Deux-Siciles par voie de terre , seront

publiées à la suite du présent.

Information est en même temps donnée, que l'art

2 de ces dispositions est applicable aux produits des

États du Zollverein.

protocole final du traité du 26/31 décembre 1853 et l'art. 2 de la loi du 23 janvier 1854;

Notre Administrateur-général des finances est

chargé de l'exécution du présent arrêté.

La Haye, le 23 avril 1857.

Pour le Roi Grand-Duc

Son Lieutenant-Représentant dans le

Grand-Duché,

HENRI,

PRINCE DES PAYS-BAS.

über die speziellen Förmlichkeiten, denen die zu Lande in die Königlichen Sizilianischen

Staaten eingeführten Waaren unterworfen find.

1ter Artikel.

Die Waaren, welche auf dem Landwege aus den Staaten eingeführt werden, die Handels-

verträge (mit dem Königreiche beider Sicilien) haben, —müssen, um die Steuer-Ermäßigungen,

die in jenen Vertragen festgesetzt- sind, zu genießen, von Ursprungs-Zeugnissen begleitet sein,

welche die Art der Waare und die Menge derselben in Maaß, Gewicht oder Behälter wenn

es flüssige sind, angeben, und von den Behörden des Absendungs-Orts der Waaren unterzeichnet

Bestimmung

Der General-Adm. der

Finanzen,

L. J. E. Servais.

Durch den Prinzen,

Der Sekretär,

G. d'Olimart.

L'Administrateur-général

des finances,

L.-J.-E. SERVAIS.

Par le Prince;

Le Secrétaire,

G. D'OLIMART.

sein müssen, und nicht von den Consular-Agenten der Königlichen (Sicilianischen) Regierung.

Das Fehlen der Ursprungs-Zeugnisse, oder eine Verschiedenheit zwischen der Art oder der

Menge der Waaren und dem Inhalte des Zeugnisses, haben den Verlust des Rechtes auf die

Tarif-Ermäßigung zur Folge.

2ter Artikel.

Wenn von den Staaten, welche die Reciprocität für die Behandlung der indirecten Sen-

dungen versprochen haben, Waaren vom Orte der Erzeugung nach einem anderen, dazwischen

liegenden, Orte

gesendet werden, so kann, im Laufe der Sendung, dieselbe die Richtung

nach Neapel erhalten, und dennoch die Steuer-Ermäßigung genießen; immer jedoch müssen die

betreffenden Waaren-Ballen in den Steuer-Aemtern der Land-Grenze unversehrt und von Ur-

sprungs-Zeugnissen begleitet ankommen, wie es im vorhergehenden Artikel gesagt ist.

3ter Artikel.

Diejenigen Staaten, welche die Reciprocität für indirecte Sendungen nicht erklärt haben,

genießen die Steuer Ermäßigung nur für den einen Fall, wenn sie direct von dem Erzeugungs-

Orte nach den Festlaud-Besitzungen Seiner Sicilischen Majestät Waaren senden, und nicht wenn

sie es über einen dazwischen liegenden Ort thun, —und zwar unter den im Artikel 1 ausge-

sprochenen Bedingungen.

4ter Artikel.

In den Ursprungs-Zeugnissen muß, außer den im Art. 1 angegebenen Punkten, noch be-

merkt sein: ob die Sendung direct nach den Staaten Seiner Sicilischen Majestät oder über

dazwischen liegende Orte gehen soll.

Beschluß in Bezug auf Wege, welche zu Ge-

meindewegen 1. Classe erhoben find.

Luxemburg, den 24. April 1857.

Der General,Administrator des In-

neren;

Nach Einsicht der Nachweisung über die Ge-

meindewege 1. Classe, welche durch Beschluß des

vorläufig mit der Baumrwaltung. beauftragten

Hrn.

General-Administrators des Inneren, vom

13. April 1850 genehmigt und in Nr. 54 des

Verordnungs

und Verwaltungsblatt desselben

Jahres abgedruckt ist;

Nach Einsicht des Art. 11 des Gesetzes vom

12. Juli 1844;

Nach Emsichtdes Gutachlens der Cantonalrathe;

In

Betracht, daß andere Wege ebenfalls ge-

eignet sind, zu Gememdewegen 1. Classe erhoben

zu werden;

Beschließt

protocole final du traité du 26/31 décembre 1853 et l'art. 2 de la loi du 23 janvier 1854;

Dieser Beschluß und die erwähnte Nachwei-

sung sollen in das Memorial 1. Theil einge-

rückt werden.

Der General-Administrator des Inneren,

Würth.Paquet,

Arrêté relatif à des chemins déclarés être des

chemins vicinaux de 1re classe,

Luxembourg, le 24 avril 1857.

L'ADMINlSTRATEUR-GÉNÉRAL

DE L'INTERIEUR ;

Vu l'état dés chemins-vicinaux de Ite classe,

approuvé par arrêté de M. l'Administrateur-général

de l'intérieur chargé provisoirement des travaux

publics, du 13 avril 1850, inséré au N°54 du

Memorial législatif et administratif de la mémo

année;

Vu l'art. 11 de la loi du 12 juillet

Vu les avis des conseils cantonaux ;

Considérant que d'autres chemins sont dan» le

cas d'être déclarés chemins de 1re classe;

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