LU
Arrêté grand-ducal du 1er août 1913, portant révision de la liste des établissements industriels réputés dangereux, insalubres ou incommodes.
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
Mémorial
du
Grand-Duché de Luxembourg.
Memorial
des
Großherzogtums Luxemburg.
Vendredi, 5 septembre 1913.
N° 60.
Freitag, 5. September 1913.
Arrêté grand-ducal du 1er août 1913, portant
révision de la liste des établissements industriels
réputés dangereux, insalubres ou incommodes.
Nous MARIE-ADÉLAIDE, par la grâce de
Dieu, Grande-Duchesse de Luxembourg, Du-
chesse de Nassau, etc., etc., etc.;
Vu les arrêtés r. g.-d. des 17 juin 1872 et
7 juillet 1882, concernant le régime de certains
établissements industriels réputés dangereux,
insalubres ou incommodes;
Notre Conseil d'Etat entendu;
Sur le rapport de Notre Ministre d'Etat, Pré-
sident du Gouvernement, et après délibération
du Gouvernement en conseil;
Avons arrêté et arrêtons
Le classement des établissements
industriels réputés dangereux, insalubres ou in-
commodes est approuvé tel qu'il se trouve indi-
que dans la liste annexée au présent arrêté.
Die als gefährlich, gesundheitsschädlich
oder lästig geltenden gewerblichen Anstalten sind
gemäß der beigefügten Liste klassifiziert.
L'arrêté r. g.-d. du 22 juillet 1885, con-
cernant les dépôts de pulpes de betteraves, l'ar-
rêté r. g.-d. du 26 juin 1891, portant un nou-
veau classement et une nouvelle nomenclature
des établissements réputés dangereux, insalubres
ou incommodes, ainsi que les arrêtés modificatifs
des 4 juillet 1896, 4 avril 1899 et 10 décembre
1906, portant classement des conducteurs élec-
triques, des fabriques et dépôts d'acétylène et
de carbure de calcium, et respectivement des
cliniques, hospices, sanatoriums etc., sont rap-
portés.
Der Kgl.-Großh. Beschluß vom 22.
Juli 1885, über die Niederlagen der Abfälle
von Zuckerrüben, der Großh. Beschluß vom
26. Juni 1891, eine neue Klassifizierung der als
gefährlich, gesundheitsschädlich oder unbequem
geltenden Anstalten enthaltend, sowie die abän-
dernden Beschlüsse vom 4. Juli 1896, 4. April
1899 und 10. Dezember 1906, über die Klassi-
fizierung der elektrischen Leitungen, bezw. der
Fabriken und Niederlagen von Acetylen und
Calcium-Carbid, bezw. der Krankenhäuser, Spi-
täler, Sanatorien usw. sind aufgehoben.
— Cette autorisation est accordée sous les conditions et réserves suivantes
1°
2 °
3°
etc. (Voir ci-après: conditions spéciales.)
Notre Ministre d'Etat, Président du
Gouvernement, est chargé de l'exécution du
présent arrêté, qui sera inséré au Mémorial.
Château de Berg, le 1er août 1913.
MARIE-ADÉLAÏDE.
Le Ministre d'État,
Président du Gouvernement,
EYSCHEN.
Großh. Beschluß vom 1. August 1913, betreffend
Neuordnung der Lifte der als gefährlich, gesund-
heitsschädlich oder lästig geltenden gewerblichen
Anstalten.
Wir Maria Adelheid, von Gottes Gnaden
Großherzogin von Luxemburg, Herzogin zu
Nassau, u., u., u.;
Nach Einsicht der Kgl.-Großh. Beschlüsse von
17. Juni 1872 und 7. Juli 1882, über das Re-
gime gewisser als gefährlich, gesundheitsichïdlich
oder unbequem geltenden gewerblichen Anstalten;
Nach Anhörung Unseres Staatsrates ;
Auf den Bericht Unseres Staatsministers,
Präsidenten der Regierung, und nach Beratung
der Regierung im Konseil;
Haben beschlossen und beschließen
Unser Staatsminister, Präsident, der
Regierung, ist mit der Ausführung dieses Be-
schlusses beauftragt, der im „Memorial" ver-
öffentlich werden soll.
Schloß Berg, den 1. August 1913.
Maria Adelheid.
Der Staatsminister,
Präsident der Regierung,
Eyschen.
Liste des fabriques, usines, ateliers, magasins etc, qui ne peuvent être établis ni transférés d'un
lieu dans un autre qu'en vertu d'une permission de l'autorité administrative.
(Les chiffres mis entre parenthèses renvoient à la nomenclature allemande de la liste.)
N°
d'ordre.
Désignation des établissements.
Classes.
1 (245) Abattoirs particuliers (voir Tueries).
2 (246) Abattoirs publics
3 (26) Abeilles (exploitation en grand des
ruches d') dans les agglomérations de plus
de 2000 habitants
4 (71) Accumulateurs électriques (fabrica-
cation de plaques pour)
5 (82) Acétates (fabrication d')
6 (5) Acétylène comprimé à plus d'une
atmosphère et demie ou liquéfié (fabri-
cation d', dépôts d')
7 (6) Acétylène gazeux non comprimé ou
comprimé à moins d'une atmosphère et
demie pour l'usage public (fabrication d'
et dépôts d'
8 (7) Acétylène gazeux non comprimé ou
comprimé à moins d'une atmosphère et
demie pour l'usage particulier (fabrica-
tion d')
9 (83) Acide acétique concentré par la dé-
composition des acétates (fabrication d') 2
10 (93) Acides gras (extraction des huiles
et graisses)
11 (140) Acide pyroligneux, vinaigre de
bois (fabrication d') et combinaisons de
cet acide
12 (141) Acide pyroligneux (purification
de
l')
13 (191) Aérodrome, établissements fixes ou
ambulants
14 (70) Albumine (fabrication d') au moyen
du sérum frais du sang
15 (10) Alcools (dépôts ou magasins en
grand d'). (voir Matières inflammables I).
16 (11) Alcools (distillation et rectification
d'), (voir Distillation).
N°
d'ordre.
Désignation des établissements.
Classes.
17 (314; Allumettes chimiques (fabrication
d') préparées avec un mastic inflammable
ou une pâte fulminante
18 (315) Allumettes chimiques (fabrication d')
au phosphore amorphe (dites suédoises). 1
19 (316) Allumettes chimiques (dépôt de
plus de mille boîtes)
20 (8) Alun (fabrication d') par le traitement
des argiles au moyen de l'acide sulfurique 2
21 (266) Amidon (fabrication d')
22 (12) Ammoniaque liquide (fabrication d')
et concentration des eaux ammoniacales 2
23 (250) Appareils de cuisson autoclaves,
régime spécial, arrêté g.-d. du 21 juin 1898
(voir Chaudières).
24 (294) Argenture sur métaux (ateliers d') 2
25 (178) Artifices (ateliers d')
26 (179) Artifices (dépôts de pièces d'
27 (14) Asphalte (voir Bitume).
28 (173) Automobiles, motocycles et autres
véhicules du même genre munis de mo-
teurs à explosion (garages d'), où la quan-
tité totale des liquides inflammables con-
tenus dans les bidons ou dans les réservoirs
des divers véhicules est de
a) 20 à 150 litres
b) 150 à 300 litres
c) plus de 300 litres
29 (174) Automobiles, motocycles (ateliers
de réparation d')
30 (59) Battage des blés, du trèfle etc. (en-
treprises ambulantes ou fixes)
31 (16) Battage, cardage et épuration des
laines, crins et plumes de literie
32 (17) Battage des fils au moyen de battes
mécaniques
33 (18) Battage des toiles s'appliquant soit
à la teinture, soit au blanchiment des
tissus de lin et de coton
34 (23) Benzine (voir Matières inflamma-
bles II).
35 (239) Bergeries ou étables à moutons
dans les agglomérations de plus de 2000
habitants
36 (233) Betteraves (dépôt de plus de 30
mètres cubes de pulpes de) à établir à une
distance de moins de 200 mètres d'une
habitation
37 (42) Beurre (voir Laiteries).
38 (79) Bitume (refonte et mélange du)
pour son application au dallage etc
39 (80) Bitumes, asphaltes, brais et ma-
tières bitumineuses solides (dépôts de)
40 (25) Bituminage de toiles, papiers ou car-
tons etc. (voir Vernis).
41 (27) Blanchiment de fils et de toiles de
lin, de chanvre ou de coton etc. par le
chlore et les chlorures
42 (28) Blanchiment de fils et tissus de laine,
ou de soie, par l'acide sulfureux
43 (29) Blanchisseries (voir Buanderies).
44 (24) Bleu de Prusse (fabrication du) et
des autres cyanures
45 (139) Bois (dépôts de) ouvrés ou non
ouvrés dans les agglomérations de plus de
2000 habitants
46 (37) Bois à brûler (voir Sciage).
47 (137) Bois, imprégnation du (voir Im-
prégnation).
48 (103) Boucheries (étaux où la viande est
exposée en vente)
49 (270) Boues, immondices et voiries (dé-
pôts de)
50 (158) Bougies (fabrication de) et autres
objets en cire ou en acide stéarique
51 (19) Boulangeries et pâtisseries
52 (50) Boyauderies (travail des boyaux
frais pour tous usages)
53 (51) Boyaux salés destinés au commerce
de la charcuterie (dépôts de)
54 (33) Brasseries
55 (308) Briques réfractaires (voir Tuiles).
56 (309) Briqueteries permanentes de toutes
espèces avec fours
57 (92) Briqueteries flamandes ou briquete-
rie pour une saison
58 (41) Brosses (fabrication de)
59 (298) Buanderies ou blanchisseries en
grand
60 (148) Café (torréfaction en grand du).
61 (155) Caoutchouc (travail du) pour l'é-
puration et la vulcanisation
62 (156) Caoutchouc (confection d'objets
ou de tissus
en).
63 (60) Caractères d'imprimerie (fonderie
de)
64 (312) Caramels en grand (fabrication de) 3
65 (43) Carbure de calcium (fabrication de)
et carbures présentant des dangers ana-
logues
66 (44) Carbure de calcium (dépôts de) ou
autres carbures présentant des dangers.
analogues
les petits dépôts jusqu'à 200 kg
les dépôts renfermant plus de 200 kg. 2
67 (223) Carreaux (voir Tuiles).
68 (218) Carton (fabrication de)
69 (31) Céruse ou blanc de plomb (fabrica-
tion de)
70 (235) Chamoiseries
71 (158) Chandelles (fabrication de), (voir
Bougies)
72 (21) Chantiers de construction
73 (143) Chantiers ou magasins de bois près
des bâtiments
74 (128) Chanvre et lin (dépôt ou magasin
de) au centre des habitations
75 (129) Chanvre et lin (rouissage en grand
du)
76 (130) Chanvre, lin et autres matières
filamenteuses (ateliers pour le peignage,
le battage, cardage, échardonnage et la-
vage du), au centre des habitations
77 .(95) Chapeaux de feutre (fabrication de) 2
78 (271) Chapeaux de paille (fabrication de) 3
79 (286) Charbon animal (fabrication de)
par la carbonisation du vieux cuir, ou de
toute autre matière animale et revivication
du même produit
80 (138). Charbon de bois ou végétal (fabri-
cation de)
81 (254) Charcuteries et magasins de
comes-
tibles où se préparent des produits ali-
mentaires animaux
82 (310) Charpentiers (ateliers de)
83 (49) Chaudières à vapeur, régime spécial,
arr. du 21 juin 18)98 (voir également Ins-
tallations foraines).
84 (159) Chaudières (fabriques de) .et exé-
cution de travaux de chaudronneries non
spécialement classés.
85 (160) Chaudronneries pour ustensiles de
ménage
86 (251) Chaussures (fabrication de) à l'aide
d'appareils, mécaniques, actionnés par un,
moteur.
87 (150) Chaux (moulins à broyer la) (voir
Moulins).
88 (151) Chaux; (fours à) permanents
89 (152) Chaux (fours; à) ne travaillant pas
plus d'un mois par an
90 (149) Chaux (magasins de)
91 (47) Chicorée (fabrication de)
92 (126) Chiffons (dépôts ou magasins de) 2
93 (127) Chiffons (manipulation et triage de) 2
94 (46) Chlore (fabrication de chlore et de
chlorures)
95 (238) Choucroute (voir Conserves de lé-
gumes).
96 (304) Ciments (fabrication de)
97 (305) Ciments (dépôts de)
98 (162) Cinématographes (voir Théâtres).
99 (295) Cire (fusion, épuration et blanchi-
ment de la)
100 (311) Cirques (voir Théâtres).
101 (175) Cliniques, hospices, sanatoriums
et autres établissements privés du même
genre
102 (58) Clous d'épingles, pointes de Paris
(fabrication de)
103 (169) Coke (fours à
104 (288) Colle forte (fabrication de)
105 (171) Collodion (fabrication de)
106 (38) Combustibles: bois, charbon,
houille etc. (dépôts de) pour la vente dans
les parties agglomérées des communes
107 (39) Combustibles artificiels: agglomé-
rés de houille, briquettes, péras (fabrication
de)
108 (292) Combustion en grand de sub-
stances végétales ou animales" pouvant
donner lieu à un dégagement nuisible de
fumée, suie, poussière, .etc. (voir Usine
d'incinération).
109 (35) Concasseurs de pierres, cailloux,
laitier etc. (voir.Moulins broyeurs)
110 (65) Conserves de légumes et de fruits
(fabrication en grand de)
111 (198) Constructions métalliques (ate-
liers de), telles que ponts, charpentes etc.
112 (287) Cordes animales (fabrication de). 2
113 (187) Corroieries
114 (20) Coton (voir Blanchiment, Étoffes,
Filatures, Chanvre et Lin).
115 (197) Cottes de mailles (fabrication de) 3
116 (87) Couleurs (application à chaud), (voir
Vernis).
117 (53) Couvertures de laine (fabrication de) 2
118 (124) Cretons (fabrication en grand de). 1
119 (230) Crins et soies d'origine animale
(préparation de), triage, battage
pei-
gnage, lavage, désinfection, blanchiment,
teinture etc
120 (185) Cuir (fabrication de).par des pro-
cédés autres que ceux qui sont spéciale-
ment classés
121 (132) Cuirs secs ou peaux sèches (dé-
pôts de)
122 (133) Cuirs verts ou peaux fraîches ou
talées (dépôts de)
123 (186) Cuirs vernis ou laqués (fabrication
de)
124 (181) Cuivre (dérochage du) par des
acides
125 (182) Cuivre (fabrication de), grillage
des minerais, affinage etc
126 (284) Débris d'animaux (dépôts de)..
127 (76) Dégraissage (ateliers de) à l'aide de
naphte et d'autres hydrocarbures
128 (116) Dégras ou huile épaisse (fabrica-
tion de) à l'usage des tanneurs
129 (54) Désinfection (établissements de) 2
130 (56) Diamants (tailleries de) et autres
pierres fines
131 (55) Distillation et rectification de l'al-
cool
132 (36) Distilleries en général
133 (57) Dolomie (four à fritter
la)
134 (293) Dorure sur métaux (ateliers de) 2
135 (290) Draps (fabriques de)
136 (52) Drêche (four à sécher la)
137 (62) Dynamite (fabrication, dépôts de)
(voir Poudres).
138 (170) Eau de Cologne (fabrication d')
et d'autres produits analogues par distil-
lation
139 (146) Eau de Javelle (fabrication d')
par l'action directe du chlore
140 (147) Eau de Javelle (fabrication d')
par le procédé indirect de double décom-
position
141 (240) Eaux gazeuses (fabrication d') et
d'autres produits similaires
142 (180) Ebénisteries (ateliers d')
143 (1) Echaudoirs pour la préparation in-
dustrielle de toute espèce de débris d'ani-
maux
144 (2) Echaudoirs pour la préparation des
parties d'animaux propres à l'alimentation 3
145 (229) Ecorces (moulins ou battoirs à)
dans les agglomérations de plus de 2000
habitants
. 2
146 (228) Ecorces de bois (magasins d')
dans les agglomérations de plus de 2000
habitants
147 (265) Ecuries de loueurs, marchands de
chevaux et autres, établies dans un but
commercial ou industriel dans les agglomé-
mérations de plus de 2000 habitants
148 (73) Electricité, centrales électriques,
production de courant électrique pour la
lumière et la force motrice à distribuer à
distance; chargement et déchargement
d'accumulateurs
149 (74) Electricité, conduites électriques
dont la tension effective entre un conduc-
teur quelconque et la terre est égale ou sur-
passe 250 volts, à l'exception pourtant des
fils conducteurs qui se trouvent dans
le
même établissement que le générateur d'é-
lectricité
150 (75) Electromoteurs
a) de la force de 4 HP. au maximum —
b) de la force de plus de 4 HP
(Voir aussi Installations foraines).
151 (61) Engrais (dépôts d') de matières pro-
venant de vidanges ou de débris d'ani-
maux etc.
152 (3) Equarrissage (clos d')
153 (177) Etables à vaches dans les agglo-
mérations de plus de 2000 habitants.
154 (15) Ether (dépôts ou magasins d').
(Voir Matières inflammables II).
155 (306) Etoffes diverses de fils, de laine
etc. (fabrication d')
156 (317) Etoupilles de cordes (fabrication
d'), porte-feux, mèches préparées avec des
poudres ou matières détonnantes.
157 (205) Extraits alimentaires (fabrication
d')
158 (268) Faïences (fabrication de)
159 (153) Fécule de pommes de terre (fa-
briques de)
160 (164) Ferblantiers (ateliers de)
161 (262) Filatures de coton, de chanvre,
de lin ou de
laine
162 (135) Foin (magasins de) pour la vente
dans les agglomérations de plus de 2000
habitants
163 (69) Fonderies de fer
164 (119) Fonderies de cuivre, de plomb,
de laiton ou 'de bronze
165 (249) Forges
de
maréchaux-ferrants,
serruriers et taillandiers
166 (154) Fromages (dépôts de) dans les
agglomérations de plus de 2000 habitants
167 (242) Fulmicoton, fulminates d'argent
et de mercure (voir Poudres).
168 (106) Galvaniques (dépôts), extraction
et raffinage des métaux par l'électrolyse 2
169 (107) Gaz (fabrication du) pour l'éclai-
rage, le chauffage ou la production de la
force motrice
170 (108) Gaz de gazogène à l'eau ou gaz
pauvre (production de) en procédant par
aspiration
171 (109) Gaz de gazogène (production de)
ou de gaz de gazogène à l'eau, par tout
procédé autre que l'aspiration
172 (110) Gazomètres renfermant un gaz
combustible et pouvant contenir
a) 1000 à 10.000 litres de gaz
b) plus de 10.000 litres de gaz
173 (111) Gaz (ateliers pour le grillage des
tissus de coton par le gaz)..
174 (114) Gélatine (fabrication de) en gé-
néral
175 (261) Glaces (manufacture de), (voir
Verreries).
176 (68) Glace artificielle (fabrication de),
emploi d'appareils de réfrigération dans
certaines industries
177 (105) Glucose (fabrication de), (voir
Sirop).
178 (123) Glycérine (extraction de) des
huiles et graisses (voir Acides gras).
179 (280) Goudron (dépôts de) .
180 (279) Goudron (distillation d e ) . . 2
181 (281) Goudron (épuration par cuisson
du)
182 (94) Graisse (fonte en grand de) pour
la vente, la fabrication de chandelles etc. 1
183 (125) Guano (dépôts de) pour la vente 2
184 (136) Hauts-fourneaux, aciéries, lami-
noirs
185 (291) Hongroyeurs (ateliers de)
186 (263) Hospices (voir Cliniques).
187 (214) Huile épaisse (voir Dégras).
188 (215) Huileries ou moulins à huile
189 (213) Huiles (épuration des) par l'acide
sulfurique ou par tout autre procédé
190 (210) Huile (extraction de l') et des au-
tres corps gras contenus dans les eaux sa-
vonneuses des fabriques
191 (211) Huiles fixes (dépôts d')
192 (188) Huiles de lin et autres (cuisson
en grand)
193 (212) Huiles minérales lourdes pour le
graissage (dépôts ou magasins de plus de
250 litres d')
194 (163) Huile de pied de bœuf (fabrica-
tion d')
195 (221) Huile de pétrole (voir Matières
inflammables I).
196 (145)
Imprégnation (établissements
d'imprégnation du bois au goudron, aux
dérivés du goudron et autres matières).. 2
197 (22) Impressions sur tissus en général . 2
198 (67) Installations foraines, usitées aux
foires et expositions publiques, telles que
machines à vapeur ou électriques, locomo-
biles, appareils à gaz ou à gaz acétylène,
moteurs mécaniques à essences, pétrole,
alcools etc., quelle que soit leur force
en HP.
199 (157) Jeux de quilles
200 (184) Laboratoires de recherches chi-
miques (non compris les laboratoires des
pharmaciens)
201 (303) Laine (battage en grand et habi-
tuel de la)
202 (302) Laine (effilochage de
la)
203 (199) Laiteries en
grand
204 (260) Lard (ateliers à enfumer le) et la
viande (voir Viandes).
205 (299) Lavoirs à laine (établissement de) 2
206 (81) Lavoirs à minerais en communi-
cation avec des cours d'eau
207 (102) Lin (voir Chanvre).
208 (113) Liqueurs spiritueuses (fabrication
et dépôts en grand de)
209 (193) Machines (ateliers pour la fabri-
cation de), mécaniques, et appareils de tout
genre (les chaudières exceptées)
210 (192) Malt (préparation de), établisse-
ments non annexés à une brasserie ou à
une distillerie
211 (144) Maréchaux-ferrants (ateliers de)
(Voir Forges).
212 (40) Matières combustibles (dépôts ou
magasins de) non spécialement classées. 3
213 (264) Matières explosives (fabrication
ou dépôts de), (voir Poudres).
214 (85) Matières fécales (dépôts en grand
de).
215(77) Matières inflammables I (dépôts
de), telles que: pétrole, alcool ordinaire,
alcool méthylique, essence de térébenthine,
essence de résine et autres liquides analo-
gues
a) dépôts contenant plus de 50 jusqu'à
300 litres
b) dépôts contenant plus de 300 jusqu'à
1000 litres
c) dépôts contenant plus de 1000 litres 1
216 (78) Matières inflammables II (dépôts
de), telles que: éther ordinaire, éther ou
essence de pétrole, sulfure de carbone,
naphte, benzine et autres liquides ana-
logues
a) dépôts contenant plus de 20 litres jus-
qu'à 150 litres
b) dépôts contenant plus de 150 litres
jusqu'à 300 litres
c) dépôts contenant plus de 300 litres.. 1
217 (301) Mégisseries
218 (194) Ménageries
219 (289) Menuiseries (ateliers de)
220 (195) Métaux I (travail des) par outils
pneumatiques dans les établissements à
demeure fixe
221 (196) Métaux II (travail en grand des)
non renseignés
222 (72) Moteurs électriques (voir Électri-
cité).
223 (200) Moteurs à gaz, à essences, à pé-
trole, à alcool etc.
a) de la force de 2 HP. au maximum
b) de plus de 2 HP
(Voir aussi Installations foraines).
224 (201) Moteurs à vent
225 (202) Moulins à blé
226 (203) Moulins à broyer le plâtre, la
chaux, le ciment, les cailloux, le laitier etc. 2
227 (190) Moulins à tan (voir Écorces).
228 (204) Moulins à huile de graines oléagi-
neuses (voir Huileries).
229 (206) Naphte (distillation de)
230 (207) Naphte (dépôts de), (voir Ma-
tières inflammables I).
231 (208) Nitrobenzine (fabrication de)
232 (166) Noir animal (fabrication de), (voir
Charbon animal).
233 (161) Noir de fumée (fabrication de)
234 (63) Oeufs (dépôts ou magasins en
grand d')
235 (167) Os (dépôts d')
236 (165) Os (torréfaction d') pour engrais. 2
237 (272) Paille (magasin de) pour la vente,
dans les agglomérations de plus de 2000
habitants
238 (9) Papier albuminé (fabrication de).. 3
239 (216) Papier et pâtes à papier (fabrica-
tion de)
240 (217) Papiers peints et marbrés (fabri-
cation de)
241 (220) Parchemin (fabrication de)
242 (134) Peaux (sécheries de)
243 (132) Peaux sèches (dépôts de), (voir
Cuirs secs).
244 (133) Peaux fraîches ou salées (dépôts
de), (voir Cuirs verts).
245 (222) Pétrole (dépôts de), (voir Matières
inflammables II).
246 (267) Pierres (ateliers de sciage, de
taille, de polissage de)
247 (120) Plâtre (fabrication de) par calci-
nation
248 (121) Plâtre (dépôts de)
249 (30) Plombiers et fontainiers (ateliers de) 3
250 (209) Poëliers (ateliers de)
251 (100) Poisson (magasins de détaillants
de)
252 (99) Poisson (friture du poisson en
grand)
253 (101) Poisson sec (dépôts ou magasins de) 2
254 (219) Poix (poissage des tonneaux)
255 (224) Porcelaine (fabrication de)
256 (255) Porcheries dans les aggloméra-
tions de plus de 2000 habitants.
257 (225) Potasse (fabrication de).
258 (117) Poterie de fer et de fonte (émail-
lage ou étamage de la)
259 (118) Poteries de terre (fabrication de) 3
260 (226) Poudres et matières fulminantes,
détonnantes et brisantes (fabrication ou
dépôts de): régime spécial. Voir arrêté
r. g,-d. du 20 avril 1881
261 (13) Procédés de travail quelconques
non compris dans une industrie classée
pouvant occasionner un ébranlement nui-
sible ou un bruit incommode
262 (45) Produits chimiques non spéciale-
ment prévus (fabrication de)
263 (258).Puits perdus ou puisards (creuse-
ment de) pour l'absorption des résidus de
fabriques ou de liquides susceptibles de
corruption, dans les agglomérations de
plus de 2000 habitants
264 (176) Réfrigération (appareils de).
265 (131) Résine (huile de) (dépôts de).
Voir Matières inflammables I.
266 (231) Rouissage (voir Chanvre et Lin).
267 (237) Sables, sablonnières ou fosses à
sable
268 (66) Salaison des viandes (voir Viandes).
269 (241) Salles de spectacle (voir Théâtres).
270 (236) Sanatoriums (voir Cliniques).
271 (32) Sang d'animaux (dépôts et dessi-
cation
de).
272 (257) Savon (fabrication de)
273 (234) Sciage mécanique de bois de
chauffage ou autre, entreprises ambu-
lantes ou fixes
274 (247) Scories de déphosphoration (broy-
age de)
275 (142) Sculpture sur bois (ateliers de)
276 (248) Serruriers (ateliers de), (voir
Forges).
277 (259) Sirop ou sucre de fécule et glucose
(fabrication de)
278 (285) Soies d'origine animale, (voir Crins
et Soies d'origine animale).
279 (256) Soies de porcs (ateliers pour la
préparation de) par tous les procédés de
fermentation
280 (232) Sucre de betteraves (fabrication
de)
281 (313) Sucre (raffineries de)
282 (277) Suif (fonderie de),à feu nu.
283 (278) Suif (fonderie de), au bain-marie
ou à la vapeur
284 (34) Suif brun (fabrication de)
285 (168) Suif d'os (fabrication de)
286 (253) Sulfure de carbone (dépôts de).
(Voir Matières inflammables II).
287 (273) Superphosphates (fabrication de) 2
288 (274) Tabacs (manufacture de)
289 (275) Tabac (cuisson et concentration
des jus de)
290 (276) Taffetas cirés, toiles cirées ou ver-
nies (fabrication de)
291 (307) Taillandiers (ateliers de). (Voir
Forges).
292 (190) Tan (moulins à). (Voir Écorces).
293 (115) Tanneries
294 (89) Teintureries en général
295 (88) Teinturiers-dégraisseurs
296 (282) Térébenthine (dépôts de). (Voir
Matières inflammables I).
297 (283) Théâtres, salles de spectacles, ci-
nématographes, cirques
(Voir aussi Installations foraines).
298 (243) Tirs pour armes à feu
299 (244) Tirs permanents au pistolet, à la
carabine Flobert ou armes analogues
300 (300) Tisseranderies dans les agglomé-
rations de plus de 2000 habitants
301 (189) Toiles (blanchiment de). (Voir
Blanchiment de fils).
302 (296) Toiles cirées ou vernies (fabrication
de). (Voir Taffetas cirés).
303 (269) Toiles peintes (impression de)
304 (252) Tôles et fontes émaillées ou ver-
nies (fabrication de)
305 (90) Tonneliers (ateliers de)
306 (91) Tonneaux (dépôts de)
307 (183) Triperie (préparation et cuisson
des produits de la)
308 (245) Tueries, abattoirs particuliers
a) dans les agglomérations de 2000 habi-
tants et au delà
b) dans les agglomérations de moins de
2000 habitants .
309 (48) Tuiles, briques réfractaires, car-
reaux, tuyaux de drainage etc. (fabrica-
tion de)
310 (4) Tuyaux de drainage (Voir Tuiles).
311 (64) Usines d'incinération des immon-
dices
312 (227) Usines
d'épuration des
eaux-
vannes
313 (172) Vannerie (confection en grand
d'objets de) et ateliers de préparation des
matières premières: bambou, jonc, cuir,
osier, ratin
314 (86) Vélocipèdes (ateliers pour la fabri-
cation ou la réparation de)
315 (97) Vernis (fabrique de)
316 (96) Vernis (application à chaud de),
couleurs ou enduits quelconques sur pa-
pier, bois, étoffe et généralement sur toute
surface, quelle qu'en soit la nature
317 (98) Vernis (dépôts de plus de 400 1.)
318 (122) Verreries, cristalleries et manu-
factures de glaces
319 (104) Viandes, lards etc. (salaison, pré-
paration et conservation de)
320 (84) Vinaigreries
321 (270) Voiries (dépôts de). Voir Boues.
322 (297) Voitures (fabriques de)
323 (112) Volailles (engraissement en grand
de) dans les agglomérations de plus de
2000 habitants
Liste der Fabriken, Hüttenwerke, Werkstätten, Lager u. dergl., die nur auf Grund einer seitens de
Verwaltungsbehörde erteilten Ermächtigung errichtet oder verlegt werden dürfen.
(Die Ziffern in Klammern verweisen auf das französische Verzeichnis.)
Lfde.
Nr.
Bezeichnung der Anstalten.
Klassen.
1 (143) Abbrühen zur industriellen Verarbei-
tung von Tierabfällen jeder Art
2 (144) Abbrühen zur Verarbeitung tierischer
Teile zu Nahrungsmitteln
3 (152) Abdeckerei-Änger
4 (310) Abwässerungsröhren (siehe Dach-
ziegel).
5 (6)Acetylen (komprimiert auf mehr als
anderthalb Atmosphären oder flüssig ge-
macht), (Herstellung von;,Niederlagen von)
6 (7) Acetylen (gasförmig nicht komprimiert
oder komprimiert auf anderthalb Atmos-
phären, für den öffentlichen Gebrauch),
(Herstellung und Niederlagen von)
7 (8) Acetylen gasförmig nicht komprimiert,
oder komprimiert auf weniger als andert-
halb Atmosphären für den Privatgebrauch,
(Herstellung von)
8 (20) Alaun (Herstellung von), durch Be-
handlung von Tonerde durch Schwefel-
säure
9 (238) Albuminpapier Gerstellung von)
10(15)
Alkohol (Niederlagen oder Groß-
lager von) siehe Entzündliche Stoffe I.
11 (16) Alkohol (Destillation und Läuterung
von) siehe Destillation.
12 (22) Ammoniak (Herstellung von flüssigem)
und Konzentrierung der Ammoniakwässer .
13 (261) Arbeitsverfahren irgendwelcher Art,
die nicht unter einen der ausgezählten Be-
triebe fallen und eine schädliche Erschütte-
rung oder ein lästiges Geräusch verursachen.
14 (27) Asphalt (siehe Erdharze).
15 (154) Äther°Niederlagen oder Lager von
(siehe Entzündliche Stoffe II).
16 (31) Ausklopfen, Streichen und Reinigen
der Bettwolle, Betthaare und Bettfedern.
Lfde.
Nr.
Bezeichnung der Anstalten.
Klassen
17 (32) Ausklopfen der Fäden auf mechani-
schem Wege
18 (33) Ansklopfen der Stoffe entweder beim
Färben oder Bleichen der Leinen und Baum-
wolle
19 (51) Bäckereien und Zuckerbäckereien....
20 (114) Baumwolle
(siehe Bleichen, Ze(…)
Spinnereien, Hanf und Flachs).
21 (72) Banwerkstätten
22 (197) Bedrucken von Geweben im Allge-
meinen
23 (34) Benzin (siehe Entzündliche Stoffe II).
24 (44) Berlinerblau (Herstellung von) und
auderen Cyanverbindungen
25 (40) Beteeren von Leinwand, Papier oder
Pappe usw. (siehe Firnis).
26 (3) Bienenstände in Ortschaften von über
2000 Einwohnern
27 (41) Bleichen von Leinen-, Hanf- oder
Baumwollgarnen und Geweben mittels
Chlor und
Chlorverbindungen
28 (42) Bleichen von Wollen- oder Seiden-
garnen und -Geweben, mittels Schwefel-
säure
29 (43) Bleichereien (siehe Wäschereien).
30 (249) Bleigießer- und Brunnenmacher-
arbeiten (Werkstätten für)
31 (69) Bleiweiß (Herstellung von)
32 (271) Blutbehälter und
Bluttrocknen
33 (54) Brauereien
34 (284) Brauntalg (Herstellung von)
35 (109) Brecher für Steine, Kiesel, Schlacken
und dergleichen (siehe Mühlen).
36 (132) Brennereien im Allgemeinen.
37 (46) Brennholz (siehe Sägereien).
38 (106) Brennstoffe, als Holz, Kohlen, Stein-
kühlen und dergleichen (Verkaufniederlagen
in den bewohnten Bezirken der Gemeinden). 3
39 (107) Brennstoffe (Herstellung von künst-
lichen) als Steinkohlenagglomerate, Braun-
kohlen- und Steinkohlenbriketts
40 (212) Brennstoffe (Niederlagen oder Lager
von), die nicht besonders klassifiziert sind. 3
41 (58) Bürsten (Herstellung von)
42 (37) Butter (siehe Molkereien).
43 (65) Calciumkarbid (Herstellung von) und
Karbide womit ähnliche Gefahren verbun-
den sind
44 (66) Calciumkarbid (Niederlagen von) oder
anderer Karbide womit ähnliche Gefahren
verbunden find
die kleinen Niederlagen bis zu 200 kg. 3
die Niederlagen über 200
kg
45 (262) Chemische Erzengnisse, die nicht be-
sonders vorgesehen sind (Herstellung von) 1
46 (94) Chlor- (Herstellung von) und Chlor-
verbindungen
47 (91) Cichorie (Herstellung voll)
48 (309) Dachziegel, Backsteine, Platten, Ab-
wässerunlgsröhren usw. (Herstellung von) 2
49 (83) Dampfkessel, Sonderregelung: Be-
schluß vom 21. Juni 1896 (siehe ebenfalls
Einrichtungen auf Messen).
50 (52) Därme, Verarbeitung der frischen.
Därme zu jeglichen Gebrauch
51 (53) Därme (Niederlagen von gesalzenen)
für Schweineuretzgerei
52 (136) Darrmalz (Trockenöfen für)
53 (117) Decken (Herstellung wollener)
54 (129)
Desiufizierungsaustalten
55 (131) Destillation und Läuterung des
Alkohols
56 (130) Diamanten (Schleifereien für) und
andere Edelsteine
57 (133) Dolomit (Ofen zum Brennen des) 2
58 (102) Drahtstifte, Pariser Stifte (Herstel-
59 (30) Dreschen von Getreide, Klee usw.
(Wanderbetrieb oder fester Betrieb).
60 (63) Druckertypen (Gießerei von)
61 (151) Dünger (Niederlagen von), die aus
Latrinenstoffen oder Tierabfällen herrühren
62 (137) Dynamit (Herstellung, Niederlagen
von) siehe Pulver.
63 (234) Eier (Niederlagen oder Lager i m
Großen
von).
64 (311) Einäscherungsanlagen für Abfälle.
65 (110) Eingemachte Gemüse und Früchte
(Herstellung i m Großen von)
66 (268) Einpöckeln des Fleisches (siehe Fleischt )
67 (198) Einrichtungen auf Messen, wie sie
auf Jahrmärkten und öffentlichen Ausstel-
lungen gebräuchlich sind, z. B . Dampfma-
schinen oder elektrische Maschinen, Lokomo-
bile, Gas- oder Acetylengasapparate, Öl-,
Petroleum-, Alkohol- oder dergleichen Mo-
toren, ohne Rücksicht auf ihre Stärke in
Pferdekräften
68 (176) Eis (Herstellung von Kunft-), An-
wendung von Kühlapparaten in gewissen
Industrieen
69 (163) Eisengießereien
70 (14) Eiweißstoff (Herstellung von) mittels
frischen Blutwassers.
71 (4) Elektrische Akkumulatoren(Herstellung
von Platten
für)
72 (222) Elektrische Motoren (siehe Elektrizität).
73 (148) Elektrizität, elektrische Zentralen,
Erzeugung von elektrischem Strom zu
Leucht-und Kraftzwecken für Fernleitungen
Ladung'und Entladung von Akkumulatoren. 2
74 (149) Elektrizität, elektrische Leitungen
deren tatsächliche Spannung zwischen irgend
einen : Leiter und der Erde 250 Volt oder
mehr beträgt, mit Ausnahme jedoch der
Leitungsdrähte, die sich in derselben Anstalt
befinden, wie der elektrische Stromerzeuger 2
75 (150) Elektromotoren
a) mit einer Stärke von höchstens 4 Pferde-
kräften
b) mit einer Stärke von über 4 Pferde-
kräften
siehe ebenfalls Einrichtungen auf Messen.
76 (127) Entfetten mittels Naphtha und an-
derer Kohlenwasserstoffe
77 (215) Entzündliche Stoffe I (Niederlagen
von) wie Petroleum, gewöhnlicher Alkohol,
Methylalkohol, Terpentinöl oder Harzessenz
und andere ähnliche Flüssigkeiten
a) Niederlagen von über 50 Liter bis 300
Liter
b) Niederlagen von über 300 Liter bis 1000
Liter
c) Niederlagen von über 1000 Liter
78 (216) Entzündliche Stoffe II (Niederlagen
von), wie gewöhnlicher Äther, Petroleum-
Äther oder -Essenz, Schwefelkohlenstoff,
Naphtha, Benzin und andere ähnliche Flüs-
sigkeiten
a) Niederlagen von über 20 Liter bis 150
Liter
b) Niederlagen von über 150 Liter bis 300
Liter
c) Niederlagen von über 300 Liter
79 (38) Erdharze (Schmelzen und Mischen
der) zum Plattenbelag
usw.
80 (39) Erdharze, Asphalt, Schiffsteer und
feste erdharzartige Stoffe (Niederlage von). 3
81 (206) Erzwäschereien an Wasserläufen..
82 (5) Essigsaure Salze (Herstellung von)..
83 (9) Essigsäure konzentriert durch die Zer-
setzung der essigsauren Salze (Herstellung
von).
84 (320) Essigsiedereien
85 (214) Fäkalien (Großablagerung von).
86 (314) Fahrräder (Werkstätten zur Herstel-
lung und Ausbesserung von)
87 (116) Farben (warm aufgetragene) siehe
Firnis.
88 (295) Färber, Entfetter
89 (294) Färbereien im Allgemeinen
90 (305)
Faßbinderwerkstätten
91 (306) Fässer (Niederlagen von)
92 (57) Feldziegeleien
93 (10) Fettsäuren (Gewinnung aus Ölen
und Fetten)
94 (182) Fettschmelzen im Großen, für den
Handel, zur Herstellung von Kerzen usw. 1
95 (77) Filzhüte (Herstellung von)
96 (316) Firnis (warm aufgetragen), Farben
oder sonstige Anstriche auf Papier, Holz,
Stoff und überhaupt auf jede beliebige
Fläche
97 (315) Firnis (Herstellung von)
98 (317) Firnis (Niederlagen von über 400
Liter)
99 (252) Fische (Backen der — im Großen).
100 (251) Fischläden im Kleinhandel
101 (253) Fische (Niederlagen oder Lager
getrockneter)
102 (207) Flachs (siehe Hanf).
103 (48) Fleischbänke in Schlächtereien
104 (319) Fleisch, Speck usw. (Einsalzen, Zu-
bereiten und Aufbewahren von)
105 (177) Fruchtzucker (Herstellung von) siehe
Sirup.
106 (168) Galvanische Niederschläge, Gewin-
nung und Verfeinerung der Metalle durch
Elektrolyse
107 (169) Gas (Herstellung von Leucht-,
Heiz-, oder Kraft-)
108 (170) Gas aus Wassergas- oder Kohlen-
gasgeneratoren durch
Ansaugen
109 (171)Gas aus Wassergas durch jedes an-
dere Verfahren als durch Ansangen.
110 (172) Gasbehälter, enthaltend an Brenn-
gas
a) 1000 — 10.000 Liter
b) über 10.000 Liter
111 (173) Gas (Werkstätte zum Rösten der
Bamwollgewebe)
112 (323) Geflügelmast im Großen, in Ort-
schasten von über 2000 Einwohnem
113 (208) Geistige Getränke (Herstellung und
Niederlage im Großen von)
114 (174) Gelatine (Herstellung von — im
Allgemeinen)
115 (293) Gerbereien
116 (128) Gerberfett oder dickflüssiges
Öl
(Herstellung von) für Gerbereien
117(258) Geschirr (eisernes und gußeisernes.
Emaillieren und Verzinnen von)
118 (259) Geschirr (Herstellung vonirdenem). 3
119 (164) Gießereien (Kupfer-, Blei-, Mesüg-
oder Bronze-)
120 (247) Gipsbereitung durch Calcination.
121 (248) Gipsniederlagen
122 (318) Glashütten, Krystall- und Spiegel-
glasfabriken
123 (178) Glyzerin (Gewinnung von) aus
Olen und Fetten (siehe Fettsäuren).
124 (118) Griebenbereitung im Großen.
125 (183) Guano (Niederlage von) für den
Handel
126 (92) Hadernniederlagen oder -lager
127 (93) Hadern (Verarbeiten und Sortieren
der)
128 (74) Hanf und Flachs (Niederlagen oder
Lager von) inmitten von Wohngebäuden
129 (75) Hauf- und Flachsrösten im Großen 2
130 (76) Hauf-, Flachs und andere Faserstoffe
(Werkstätten zum Hecheln, Brechen, Ent-
kletten, Reinigen und Waschen derselben
inmitten von Wohngebäuden)
131 (265) Harzöl (Niederlagen von), siehe
Entzündliche Stoffe I.
132 (121) Hänte und Felle (Niederlagen von
trockenen)
133 (122) Haltte (Niederlagen voll frischen
oder grünen oder gesalzenen Häuten)
134 (242) Häute (Trockenplätze für)
135 (162) Helllager zum Berkauf in Ort-
schaften von über 2000 Einwohnern
136 (184) Hochöfen, Stahlwerke, Walzwerke.
137 (47) Holz (Imprägnieren von) siehe Im-
prägnieren.
138 (80) Holzkohle oder vegetabilische Kuhle
(Herstellung voll)
139 (45) Holzlager voll bearbeiteten oder rohen
Hölzern in Ortschaften voll über 2000 Ein-
wohnern
140 (11) Holzsäure, Holzessig (Herstellung von)
und von Verbindungen dieser Säure
141 (12) Hulzsäure (Reinigung der)
142 (275) Holzschnitzereiwerkstätten
143 (73) Holzwerkstätten oder Holzlager bei
Gebäuden
144 (211) Hufschmiedewerkstätten
(siehe
Schmieden).
145 (196) Imprägnieren (Anstalten zum Im-
prägnieren des Holzes mit Teer, Nebener-
zeugnissen des Teers und anderen Stoffen, 2
146 (139) Javellebleichwasser (Herstellung
von) mittels direkter Einwirkung des Chlor.
147 (140) Javellebleichwasser (Herstellung
voll) durch indirektes Verfahren der doppel-
ten Zersetzung
148 (60) Kaffee (Nösterei im Großbetrieb)
149 (90) Kalkniederlagen
150 (87) Kalkmühlen (siehe Mühlen).
151 (88) Kalköfen ( d a u e r u d e ) .
152 (89) Kalköfen mit nur einmonatlichem
Betrieb im
Jahr,
153 (159) Kartoffelstärkemehl (Herstellung
von)
154 (166) Käfeniederlagen in Ortschaften von
über 2000 Einwohnern .
155 (61) Kautschuk (Verarbeitung des) zwecks
Reinigung und Vulkanisierung
156 (62) Kautschnk(Verfertlgullg von Gegen-
ständen und Geweben aus)
157 (199) Kegelspiele
158 (50) Kerzen (Herstellung von) und an-
deren Gegenständen aus Wachs oder Stea-
rinsäuren
159 (84) Kessel (Herstellung von) und Aus-
führung von nicht besonders aufgezählten
Kesselfchmiedearbeiten
160 (85) Kesselwerkstätten für Haus- und
Küchengeräte
161 (233)Kienruß (Herstellung
von).
162 (98), Kinematographen (siche Theater).
163 (194) Klanenfett, (Herstellung von)
164 (160)
Klempnerwerkstätten
165 (236) Knochendarrung zu Düngungs-
zwecken
166 (232) Knochenkohle (Herstellung von)
siche Tierkahle. .
167 (235) Knochenniederlage
168 (285) Knochentalg (Herstellung von).
169 (103) Koksöfen
170 (138) Kölnisch Wasser (Herstellung von)
und anderen ähnlichen Erzengnissen durch
Destillation
171 (105) Kollodium (Herstellung von)
172 (313) Korbflechtereiarbeiten (Herstellung
im Großen von) und Werkstätten für Zu-
richtung der Rohstoffe: Bambus, Binsen,
Leder, Weiden,Ried
173 (28) Kraftfahrzeuge, Motorräder
und
andere Fahrzeuge derselben Art, die mit
Explosionsmotoren versehen sind (Schuppen
für): Falls die Gesamtmenge der in den
Kannen oder Behalten : der verschiedeilen
Fahrzeuge enthaltenen entzündlichen Flüs-
sigkeiten
a), 20—150 Liter beträgt
b) 150—300, Liter beträgt
c) über 300 Liter beträgt
174 (29) Kraftfahrzeuge, Motorräder (Werk-
stätten für Ausbesserung von)
175 (101) Krankenhäuser, Spitäler,
Sana-
torien und andere derartige Privatanstalten. 2
176 (264) Kühlapparate
177 (153) Kuhställe in Ortschaften von über
2000 Einwohnern
178 (25) Kunstfeuerwerk (Werkstätten
für)
179 (26) Kunstfeuerwerkkörper (Niederlagen
von)
180 (142)
Kunsttischlereiwerkstätten
181 (124) Kupfer (Abbeizeil des — durch
Säuren)
182 (125) Kupfer (Herstellung voll),
Rösten
der Erze, Raffinieren usw
183 (307) Kutteleien (Zubereitung und Ab-
kochen der Kutteleierzeugnisse)
184 (200) Laboratorien für chemische Unter-
suchungen (die Apothekerlaboratorien nicht
einbegriffen)
185 (120) Leder (Herstellung von) nach Ver-
fahren, die nicht schon besonders klassifiziert
sind
186 (123) Leder (Herstellung von Lack-)
187 (113) Leder-Zurichtereien
188 (192) Leinöle und andere. (Sieden im
Großen voll)
189 (301) Leinwand (Bleichen der), siehe
Bleichen
190 (227) Lohmühlen (siehe Rinden).
191 (13) Luftschiffhallen, feste oder Wander-
anlage
192 (210) Malz (Herstellung voll) in selbst-
ständigen Betrieben, deren Anlagen nicht
zu einer Brauerei oder einer Brennerei
gehöreil
193 (209) Maschinen (Werkstätten für die Her-
stellung von) und Apparaten jeder Art
(mit Ausnahme der Dampfkessel)
194 (218) Menagerien
195 (220) Metalle I (Bearbeitung der) mit-
tels pneumatischer Werkzeuge in feststehen-
den Anstalten
196 (221) Metalle II (Bearbeitung der) im
Großen, die nicht eigens aufgezählt sind.. 3
197 (115) Metallgewebe (Herstellung von) 3
198 (111) Metallkonstruktionen (Werkstätten
für), wie Brücken, Gerüste
usw
199 (203) Molkereien (Groß-)
200 (223)Motore (Gas-, Essenz-, Petroleum-,
Alkohol- usw.
a) von 2 Pferdekräften höchstens
b) von über 2 Pferdekräften
(Siehe ebenfalls Einrichtungen auf Messen).
201 (224) Motore (Wind-)
202 (225) Mühlen (Getreide-)
203 (226) Wühlen (Gips-, Kalk-, Zement-,
Kiesel- und Schlacken- usw.)
204 (228) Mühlen zur Gewinnung von Ölen
aus ölhaltigen Früchten (siehe Ölmühlen).
205(157) Nahrungsmittelextrakte (Herstel-
lung* von)
206 (229) Naphtha (Destillation des)
207 (230) Naphtha (Niederlagen von), siche
Entzündliche Stoffe I.
208 (231) Nitrobenzin (Herstellung von) —
209 (250) Öfenmacherwerkstätten
210 (190) Öl (Gewinnung des) und anderer
Fettstoffe, die in den seifehaltigen Abwäs-
sern der Fabriken vorkommen
211 (191) Öle (Niederlagen von fetten)
212 (193) Öle (Niederlagen oder Lager von
fetten Mineralölen zum Einfetten), in
Mengen von über 250 Liter
213 (189) Öle (Reinigung der) mittels Schwe-
felsäure oder durch irgend ein anderes Ver-
fahren
214 (187) Öle (schwere), siehe Gerberfette.
215 (188) Ölmühlen
216 (239) Papier und Papiermasse (Her-
stellung von)
217 (240) Papiertapeten und marmoriertes
Papier (Herstellung von)
218 (68) Pappe (Herstellung von)
219 (254) Pech (Verpichen der Fässer)
220 (241) Pergament (Herstellung von).
221 (195) Petroleum (siehe entzündliche
Stoffe I).
222 (245) Petroleumessenz.
(siehe entzündliche Stoffe II).
223 (67) Platten (siehe Dachziegel).
224 (255) Porzellan (Herstellung von)
225 (257) Pottasche (Herstellung der)
226 (260) Pulver und Schieß-, Knall- und
Sprengstoffe (Herstellung oder Niederlagen
von), Sonderregelung, siehe Kgl.-Großh.
Beschluß vom 20. April 1881.
227 (312) Reinigungsanlagen der Janchen 1
228 (146) Rinden (Lager für Holz-), in Ort-
schaften von über 2000 Einwohnern.
229 (145) Rinden (Mahl- oder Pochmühlen)
in Ortschaften von über 2000 Einwohnern 2
230 (119) Roßhaare und Borsten tierischen
Ursprungs (Verarbeitung der), deren Sor-
tieren, Klopfen, Kämmen, Waschen, Des-
infizieren, Bleichen, Färben
usw
231 (266) Rösten (siehe Hauf und Flachs).
232 (280) Rübenzucker (Herstellung von).
233 (36) Runkelrüben (Niederlagen von über
30 cbm, Wurzeln) auf weniger als 200 m
Entfernung von der nächsten Wohnung ..
234 (273)Sägereien (Mechanische) von Brenn-
holz oder anderem Holz, fester oder Wan-
derbetrieb
235 (70) Sämischgerbereien
236 (270) Sanatorien (siehe Krankenhäuser).
237 (267) Sand, Sandgruben
238 (95) Sauerkraut (siehe Eingemachte Ge-
müse).
239 (35) Schäfereien oder Schafställe in
Ortschaften von über 2000 Einwohnern
240 (141) Schaumwässer (Gashaltige Wasser)
(Herstellung von und anderen ähnlichen
Erzengnissen)
241 (269) Schaltspielräume (siehe Theater).
242 (167) Schießbaumwolle, knallsaure Salze
und Fulminate (stehe Pulver).
243 (298) Schießstände für Feuerwaffen
244 (299) Schießstände (danernde) für Pi-
stolen, Flobert-Büchfen
oder
ähnliche
Waffen
245 (308) Schlächtereien, Private Schlacht-
häuser
a) in Ortschaften von 2000 Einwohnern
und darüber
I)) in Ortschaften von unter 2000 Einwoh-
nern
246 (2) Schlachthäuser (öffentliche)
247 (274) Schlacken (Mahlen von Thomas-) 2
248 (276) Schlosserwerkstätten (siehe Schmie-
den).
249 (165) Schmieden für Hufschmiede, Schlos-
ser und Zeugschmiede
250 (23) Schnellkocherei (Sonderreglung
Kgl.-Großh. Beschluß vom 21. Juni 1898,
siehe Dampfkessel).
251 (86) Schuhwaren (Herstellung von),
durch mechanische Apparate mit Motor-
betrieb
252 (304) Schwarzblech
und
Gußwaren
(Herstellung von emailliertem oder gefir-
nißtem)
253 (286) Schwefelkohlenstoff (Niederlagen
von), siehe Entzündliche Stoffe II.
254 (81) Schweinemehgereien und Eßwaren-
geschäfte, wo Nahrungsmittel aus tierischen
Stoffen erzeugt werden
255 (256) Schweineställe in Ortschaften von
über 2000 Einwohnern
256 (279) Schweinsborsten (Werkstätten zur
Zubereitung von), durch irgend ein Gäh-
rungsverfahren
257 (272) Seife (Herstellung von)
258 (263) Senkgruben 'und Abzugslöcher,
zum Abführen durch Versenkung von Fa-
brikationsrückständen oder zersetzbaren Flüs-
sigkeiten, in Ortschaften von über 2000
Einwohnern
259 (277) Sirup, Stärkezucker und Frucht-
zucker (Herstellung von)
260 (204) Speck (Vorrichtungen zum Räu-
chern von) und Fleisch, siehe Fleisch.
261 (175) Spiegelglas (Fabriken von), siehe
Glashütten.
262 (161) Spinnereien (Baumwoll-, Hanf-
Flachs-oder Woll-)
263 (186) Spitäler (siehe Krankenhäuser)
264 (213) Sprengstoffe (Herstellung oder
Niederlagen von), siehe Pulver.
265 (147) Stallungen von Pferdevermietern,
Pferdehändlern n. a., zu Handels- oder
Industriezwecken, in Ortschaften von über
2000 Einwohnern
266 (21) Stärke (Herstellung von)
267 (246) Steine (Werkstätten zum Sägen,
Schneiden, Schleifen der)
268 (158) Steingut (Herstellung von)
269 (303) Stoffe (Bedrucken gemusterter)
270 (49) Strastzschmutz, Müll, Abfälle (Ab-
lagerung von)
271 '(78) Strohhüte (Herstellung von)
272 (237) Strohlager für den Handel, in
Ortschaften von über 2000 Einwohnern.. 3
273 (287) SuperPhosphate (Herstellung von) 2
274 (288) Tabak (Fabriken)
275 (289) Tabaklange (Kuchen und Konzen-
trierung der)
276 (290) Taft- und Wachstuchfabriken.
277 (282) Talgschmelzerei bei offenem Fener 2
278 (283) Talgschmelzerei in Wasser- oder
Dampfbad
279 (180) Teer (Destillation von)
280 (179) Teer (Niederlagen von)
281 (181) Teer (Reinigung von) durch Kochen 3
282 (296) Terpentin (Niederlagen von),
siehe Entzündliche Stoffe I.
283 (297) Theater, Schanspiekräume, Kine-
matographen, Zirkusse
Siehe ebenfalls Einrichtungen auf Messen.
284 (126) Tierabfälle (Niederlagen von)
285 (278) Tierhaare (siehe Roßhaare).
286 (79) Tierkohle (Herstellung von) durch
Verkohlung von altem Leder oder sonstigen
tierischen Stoffen sowie Wiederbelebung
dieses Erzeugnisses
287 (112) Tiersaiten (Herstellung von)
288 (104) Tischlerleim (Herstellung von)
289 (219) Tischlerwerkstätten
290 (135) Tuchfabriken
291 (185) Ungarisch-Lederbereitung (Werk-
stätten zur)
292 (108) Verbrennung im Großen von pflanz-
lichen oder tierischen Stoffen, welche schäd-
lichenNauch,Ruß, Staub u.dgl. entwickeln
können (siehe Einäscherungsanlagen).
293 (134) Vergoldung der Metalle (Wer-
statten zur)
294 (24) Versilberung der Metalle (Werk-
statten für)
295 (99) Wachs (Schmelzen, Reinigen und
Bleichen von)
296 (302) Wachstuch
(Herstellung von siehe
Taft.
297 (322) Wagenfabriken 3
298.(59) Wäschereien und Bleichereien im
Großbetrieb
299 (205) Wäschereien (Woll-)
300 (300) Webereien in Ortschaften von über
2000 Einwohnern
301 (217) Weißgerbereien
302 (202) Wolle (Auszupfen der)
303 (201) Wolle (gewerbmäßiges Ausklopfen
der — im Großen).
Circulaire. — Classement des établissements répu-
tés dangereux, insalubres ou incommodes.
L'arrêté g.-d. du 1er août 1913, qui précède,
porte un classement nouveau et une nomen-
clature nouvelle des établissements industriels
qui ne peuvent être établis ni transférés d'un
lieu dans un autre qu'en vertu d'une permission
de l'autorité administrative.
Aux établissements industriels de 1re et de 2e
classe, qui jusqu'ici n'étaient pas classés ou
rangeaient dans la 3e classe, il y a lieu d'appli-
quer les dispositions de l'art. Il de l'arrêté r. g.-d.
du 17' Juin 1872 sur le régime de certains éta-
blissements réputés dangereux, insalubres ou
incommodes, tel qu'il a'été modifié par l'arrêté
r. g.-d. du 7 juillet 1882. Ces établissements
304 (96) Zement Herstellung von)
305 (97) Zement (Niederlagen von)
306 (155) Zeug (Herstellung von verschiedenem
— aus Garn, Wolle
usw.)
307 (291) Zeugschmiedewerkstatten (siehe
Schimeden usw.)
308 (55) Ziegel (feuerfeste),sielje Dachziegel.
309 (56) Ziegeleien (Dauer — jeder Art mit
Brennofen)
310 (82) Zimmererwerkstätten
311 (100) Zirkus (siehe Theater).
312(64) Zucker (Herstellung im Großen von
gebranntem)
313 (281)
Znckersiedereien
314 (17) Zündhölzer(Herstellung chemischer)
mittels Zünd- oder
Knallmasse
315 (18) Zündhölzer (Herstellung chemischer )
mit amorphem Phosphor, genaunt Schwe-
dische
316 (19) Zündhölzer (chemische), Lager von
über 1000 Schachteln
317 (156) Ambschnür (Herstellung von), Leit-
feuer mit Pulver oder
Knallmasse
herge-
stellte Lunten
Rundschreiben. — Klassifizierung der als gefähr-
lich, gesuydheitsschädlich oder lästig geltenden
gewerblichen Anstalten.
Der vorstehende Grotzh. Beschluß vom 1. d.
Mts. enthält eine neue Klassifizierung und ein
neues Verzeichnis der gewerblichen Anstalten,
die nur auf Grund einer
behörde erteilten Ermächtigung errichtet oder
verlegt werden dürfen.
Auf die gewerblichen Anstalten erster und
zweiter Klasse, welche bis jetzt nicht klassifiziert
oder in die dritte Klasse eingereiht waren, ist der
durch den Kgl.-Großh Beschluß vom 7. Juli 1882
abgeändert Art. 11 des Kgl. Großh. Beschlusses
vom 17. Juni 1872, uber das Regime der als ge-
fährlich, Gefunheitsschädlich oder unbequem
geltenden gewerblichen Anstalten, anwendbar.
60 b
peuvent donc être maintenus tels qu'ils existent
et fonctionnent aujourd'hui, à charge par leurs
propriétaires de transmettre, dans un délai d'un
an, au membre du Gouvernement chargé de
la police générale, les plans et la description
exacte de l'établissement, dans la forme exigée
pour les demandes en autorisation. Ces docu-
ments, après que l'exactitude en aura été cons-
tatée, seront visés par le membre du Gouver-
nement, et tiendront lieu d'autorisation. Cette
permission pourra être retirée, conformément
à l'art. 7 de l'arrêté r. g.-d. du 17 juin 1872,
si le bénéficiaire refuse de se soumettre aux
obligations nouvelles que l'autorité compétente
a toujours le droit de lui imposer, si l'expérience
en démontre la nécessité.
Les établissements nouvellement classés ou
transférés dans la 1re ou dans la 2e classe par
l'arrêté g.-d. du 1er août 1913, qui sont soumis
aux prescriptions de l'art. 11 prôvisé, sont énu-
mérês ci-après
Accumulateurs électriques (fabrication de
plaques pour)
Acide pyroligneux (purification de
l')
Argenture sur métaux (ateliers d')
Automobiles, motocycles et autres véhicules
du même genre munis de moteurs à explo-
sion (garages d'), où la quantité totale des
liquides inflammables contenus dans les
bidons ou dans les réservoirs des divers
véhicules est de
150 à 300 litres
plus de 300 litres
1.
Automobiles, motocycles (ateliers de répa-
ration d')
Bitume (refonte et mélange du) pour son
application au dallage, etc
Boyaux salés destinés au commerce de la
charcuterie (dépôts de)
Caoutchouc (travail du) pour l'épuration et
la vulcanisation
Caoutchouc (confection d'objets ou de tissus
en)
Diese Anstatten dürfen demnach, sowie sie jetzt
bestehen und in Betrieb sind, beibehalten werden
vorausgesetzt, daß deren Besitzer binnen Jahres-
frist dem mit der allgemeinen Polizei beauftrag-
ten Regierungsmitglied Pläne und eine genaue
Beschreibung der Anstalt in der für die Ermäch-
tigungsgesuche
vorgeschriebenen Form über-
machen. Nachdem diese Schriftstücke gehörig auf
ihre Richtigkeit geprüft worden sind, werden die-
selben von dem zuständigen Regierungsmitglied
bescheinigt und gelten dann als Ermächtigung.
Diese kann gemäß Art. 7 des Kgl.-Großh. Be-
schlusses vom 17. Juni 1872 dem entzogen wer-
den, der sich weigert, sich etwaigen neuen, als
notwendig erkannten Verpflichtungen zu unter-
werfen, welche die zuständige Behörde ihm aus-
zuerlegen jederzeit das Recht hat..
Nachstehend die Aufzählung der Anstalten, die
durch den Großh. Beschluß vom 1. August 1913
in die erste oder zweite Klasse neu eingereiht oder
versetzt worden sind und den Bestimmungen
des vorerwähnten Art. 11 unterliegen
Carton (fabrication de)
Chaussures (fabrication de) à l'aide d'appa-
reils mécaniques actionnés par un moteur 2
Chiffons (manipulation et triage de)
Collodion (fabrication de)
Constructions métalliques (ateliers de) telles
que ponts, charpentes, etc.
Crins et soies d'origine animale (préparation
de), triage, battage, peignage, lavage, dés-
infection, blanchiment, teinture, etc
Cuivre (dérochage du) par des acides
Cuivre (fabrication de), grillage des minerais,
affinage, etc
Désinfection (établissements de).
Dolomie (four à, fritter la)
Eau de Javelle.(fabrication d') par l'action,
directe du chlore
Extraits alimentaires (fabrication
d')
Fonderies de cuivre, de plomb, de laiton ou
de bronze.
Galvaniques (dépôts), extraction et raffinage
des métaux par l'élcctrolyse
Gaz de gazogène (production de) ou de gaz
de gazogène à l'eau par tout procédé autre
que l'aspiration
Gazomètres renfermant un gaz combustible
et pouvant contenir
plus de 10.000 litres de gaz
Goudron (distillation de)
Huile de pied de bœuf (fabrication d')
Imprégnation (établissements d'imprégna-
tion du bois au goudron, aux dérivés du
goudron et autres matières)
Machines (ateliers; pour la fabrication de),
mécaniques et appareils de tout genre (les
chaudières exceptées)
Matières fécales (dépôts en grand de)
Matières inflammables I (dépôts de), telles
que : pétrole, alcool ordinaire, alcool mé-
thylique, essence de térébenthine, essence
de résine et autres liquides analogues)
dépôts contenant plus de 300 jusqu'à
1000 litres
dépôts contenant plus de 1000 litres
Matières inflammables II (dépôts de), telles
que: éther ordinaire, éther ou essence de
pétrole, sulfure de carbone, naphte, benzine
et autres liquides analogues
dépôts contenant plus de 150 litres jus-
qu'à 300 litres
dépôts contenant plus de 300
litres
Métaux I (travail des) par outils pneuma-
tiques dans les établissements à demeure
fixe
Moulins à broyer le plâtre, la chaux, le ci-
ment, les cailloux, le laitier, etc
Papiers peints et marbrés (fabrication de,.
Peaux (sécheries de)
Pierres (ateliers de sciage, de taille, de polis-
sage de)
Poterie de fer et de fonte (émaillage ou éta-
mage de la)
Réfrigération (appareils de)
Sciage mécanique de bois de chauffage ou
autre, entreprises ambulantes ou fixes
Scories de déphosphoration (broyage de)
Théâtres, salles de spectacles, cinématogra-
phes, cirques
Usines d'incinération des immondices
Usines d'épuration des eaux-vannes
Därme (Niederlagen von gesalzenen) für
Schweinemetzgerei
Desinfizierungsanstalten
Dolomit (Ofen zum Brennen des)
Emäscherungsanlagen für Abfälle
Elektrische Akkimulatoren, (Herstellung von
Platten für)
Entzündliche Stoffe I (Niederlagen von) wie
Petroleum, gewöhnlicher Alkohol , Methyl-
alkohol, Terpentinöl oder Harzessenz und an-
dere ähnliche Flüssigkeiten
Niederlagen von über 300 Liter bis 1000
Liter
Niederlagen von über 1000 Liter
Entzündliche Stoffe II (Niederlagen von), wie
gewöhnlicher Äther, Petroleum-Äther oder
-Essenz, Schwefelkohlenstoff, Naphtha, Ben-
zin und andere ähnliche Flüssigkeiten
Niederlagen von über 150 Liter bis 300
Liter
Niederlagen von über 300 Liter
Erdharze (Schmelzen und Mischen der) zum
Plattenbelag
usw
Fäkalien (Großablagerung von)
Galvanische Niederschläge, Gewinnung und
Verfeinerung der Metalle durch Elektrolyse. 2
Gas ans Wassergas durch jedes andere Ver-
fahren als durch Ansaugen
Gasbehälter, enthaltend an Brenngas
über 10.000 Liter
Geschirr (eisernes und gußeisernes, Email-
lieren, und Verzinnen von)
Hadern (Verarbeiten und Sortieren der) 2
Häute
(Trockenplätze
für)
Holzsäure
(Reinigung
der)
Imprägnieren (Anftalen zum Imprägnieren
des Holzesjmit Teer, Nebenerzuegnissen des
Teers
und
andern
Stoffen)
Javellebleich wasser (Herstellung von), mittels
Direkter Einwirkung des
Chlor
Kautschurk (Verarbeitung des (zwecks
Reini-
gung und
Bulkanifierung
Kautschuk(Verfertigung von Gegenständen
und Geweben aus)
Klauenfett
(Herstellung
von)
Kollodium Hestellung von)
Kraftfahrzeuge, Motorräder und andere Fahr.
zeuge derselben Art, die mit Explosionsmo-
toren versehen sind (Schuppen fur): Falls
die
Gesamtmenge der in den Kannen oder
Behältern der
erschiedenen Fahrzeuge
enthaltenen
entzündlichen-Flussingkeiten
150—300
Liter
beträgt
über
Liter
beträgt
Kraftfahrzeuge, Motorräder (Werkstätten für
Ausbesserung von)
Kühlapparate
Kupfer (Abbeizen des — durch Säuren)
Kupfer (Herstellung von) Röften der Erze,
Raffinieren usw
Maschinen (Werkstätten für die Herstellung
von) und Apparaten jeder Art (mit Aus-
nahme der Dampfkessel)
Metalle I (Bearbeitung der) mittels pneuma-
tischer Werkzeuge
Metallkonstruktionen (Werkstätten für), wie 2
Brücken, Gerüste usw
Mühlen (Gips-, Kalk, Zement-, Kiesel- und
Schlacken- usw.) 2
Nahrungsmittelextrakte (Herstellung von) 2
Papiertapeten und marinoriertes Papier
(Herstellung
von)
Pappe (Herstellung von) 2
2 Reigungslagen der Jauchen 1
Roßhaare und Borsten tierischen Ursprungs
(Verarbeitung der), deren Sortieren,Klop-
fen, Kämmen, Waschen, desinfizieren,
Bleichen, Färben usw 1
Sägereien (Mechanische) von Brennholz
oder anderm Holz, fester oder Wanderbetrieb 2
Schlacken (Mahlen von Thomas-)
Schuhwaren (Herstellung von), durch mecha-
nische Apparate mit Motorbetrieb
Steine (Werkstätten zum Sägen, Schneiden,
Schleifen der)
Teer (Destillation von)
Theater Schauspielräume, Kinematographen,
Zirkusse
Versilberung der Metalle (Werkstätten für). 2
Par suite du classement nouveau qui a aug-
menté considérablement la liste des établisse-
ments de 3e classe, la tâche des administrations
communales est accrue. Il a donc paru opportun
de mettre à la disposition de ces administrations
une série de formules-types dont elles pourront
se servir utilement pour les concessions qu'elles
seront dans le cas d'accorder. Une formule
d'autorisation générale est reproduite comme
annexe. Les clauses spéciales à y inséret varse-
ront suivant la nature des établissements; cer-
Durch die Neuordnung ist die Liste" der ge-
weiblichen Anstalten dritter Klasse erheblich er-
weitert worden, woraus den Gemeindeverwal-
tungen eine Mehrarbeitnerwächst. Es erscheint
somit zweckmäßig, einige Musteformulare zu-
sammenzustellen, deren diese Verwaltungen sich
bei der Erteilung von Ermächtigungen vorteil'
Haft bedienen können. Es ist zunächst nachstehend
eine allgemein gehaltene Ermächtigungsformel
abgedruckt. Die darin einzufügenden besonderen
Bedingungen sind je nach der Art der Anlagen
Gießereien (Kupfer-, Blei-, Messing- oder
Bronze- ) 2
taines de ces clauses, applicables aux établisse-
ments les plus fréquents sont également ren-
seignées ci-après.
Les administrations communales prendront
soin de prescrire aux concessionnaires, le cas
échéant, l'obligation d'observer
strictement
l'arrêté du 11 mars 1904, concernant la sécu-
rité et la santé des ouvriers, ainsi que les arrêtés
postérieurs sur la matière. Elles communique-
ront à l'Inspection du travail à Luxembourg, à
laquelle incombe plus, spécialement la surveil-
lance de l'exécution de ces arrêtés, copie de
toutes les autorisations concernant des établis-
sements mécaniques ou à moteur. Elles pour-
ront recourir à cette administration toutes les
fois que l'instruction des demandes de ce genre
présente des difficultés techniques ou que le
concessionnaire refuse de se conformer aux
prescriptions de l'arrêté du 11 mars 1904.
verschieden,, Einige der auf die besonders .Häu-
figen Anstalten anzuwendenden Klauseln sind
ebenfalls im Anhang abgedruckt.
Die Gemeindeverwaltungen werden es sich
angelegen, sein lassen, vorkommenden Falls in
der Ermächtigung die Verpflichtung genauer
Bechachtungl des Großh Beschlusses, vom 11.
März 1904, über die Gesundheit und Sicherheit
der Arbeiter, und der später erfolgten einschlä-
gigen Beschlüsse vorzuschreiben. Der Gewerbe-
inspektion zu Luxemburg, welche die Ausfuhrung
dieser Beschlüsse besonders zu überwachen hat,
sollen die Gemeindeverwaltungen eine Abschrift
aller Ermächtigungen ubermachen, welche me-
chanische oder mit Motorhetrieb versehene An-
stalten betreffen. Diese stelle hält sich den Orts-
behörden in allen Fällen dieser Art zur Verfügung,
deren Untersuchung zu Schwierigkeiten Anlaß
gibt oder wenn die Inhabern einer Ermächtigung
sich weigern, die Vorschriften des Beschlusses
vom 11. März 1904 zu beobachten.
(Annexes.)
Formule d'une autorisation accordée par le Conseil échevinal.
Le collège des bourgmestre et échevins de la ville (commune) de
Vu la demande présentée par
à l'effet d'obtenir l'autorisation
d'établir
Vu les arrêtés r. g.-d du 17 juin 1872, concernant le régime de certains) établissements réputés
dangereux, insalubres au incommodes, et l'arrêté g.-d,-du,-1er août 1913,portant revision de la
liste de ces établissements industriels ;
Vu l'affiche portant publication de l'enquête de commodo et incommodo, ensemble le rapport
de
,
délégué à l'effet de procéder à l'enquête sur la demande
prérapelée;
Arrête
Art. 1
er. — Le sieur est autorisé à
Luxemburg den 26. August 1913.
Der Staatsminister'
Präsident der Regierung,
Eyschen.
Luxembourg, le 26 août 1913
Le Ministre
d'État,
President du Gouvernement,
EYSCHEN.
— Par cette concession, il n'est pas porté préjudice aux droits des tiers de faire valoir
leurs prétentions à des dommages-intérêts à charge du concessionnaire.
— Le présent arrêté sera expédié au concessionnaire (ou au commissaire de police afin
de notification au concessionnaire et afin d'en surveiller l'exécution). Une expédition en sera trans-
mise à M. le Directeur général de la justice (et à M. l'inspecteur du travail).
,le
........19
Le Collège des Bourgmestre et Echevins,
Conditions spéciales à imposer
A. pour l'établissement d'un dépôt de matières inflammables
Cette concession est accordée aux conditions suivantes
1° Le dépôt devra être établi dans un réduit qui sera à l'abri du feu, ventilé, éclairé par la lumière
du jour et muni d'une porte incombustible s'ouvrant du dedans au dehors et se fermant au dehors.
Le réduit ne pourra être utilisé pour un autre usage et il ne pourra être emmagasiné autre chose
que les matières inflammables ci-dessus désignées.
2° Le dépôt devra être tenu en bon état d'entretien et constamment propre. Il sera défendu
d'entrer et de circuler dans la cour et dans le local du dépôt avec des lumières portatives découvertes,
d'y fumer ou d'y faire du feu.
3° Il ne pourra être employé, pour contenir le produit autorisé, que des récipients inexplosibles,
lesquels devront être placée ou dans une excavation creusée dans le so] ou dans une bâche en métal
présentant d'un côté une pente suffisante, pour que le liquide versé ou s'échappant des récipients
puisse s'amasser en un point et y être écarté facilement.
4° Il devra toujours se trouver à proximité et à portée de main une quantité suffisante de sable
soc, afin de pouvoir éteindre un commencement d'incendie.
5° L'emmagasinage des matières inflammables devra avoir lieu dès leur arrivée. Il sera défendu
de laisser séjourner des voitures chargées de ces matières dans l'intérieur de l'habitation, du jardin
ou de la cour, ainsi que de les laisser stationner sur la voie publique. Le transvasement ou dépotage
des liquides en approvisionnement ne se fera qu'à la clarté du jour et autant que possible au moyen
d'une pompe.
6° Aucun bidon contenant des matières inflammables ne pourra être déposé sur la voie publique.
Le pétitionnaire sera tenu de se conformer aux mesures de précaution et autres dispositions que
l'administration communale jugerait utile de lui prescrire par la suite dans l'intérêt de la salu-
brité ou de la sûreté publique.
7° Il devra laisser visiter en tout temps son établissement par les agents chargés de la surveil-
lance et par tout délégué de l'autorité supérieure.
8° L'exploitation commencera
B. pour l'établissement d'un dépôt de combustibles
Cette concession est accordée aux conditions suivantes
1° Les combustibles devront être déchargés dans le magasin moyennant des paniers; le char-
gement pour la vente en détail devra avoir lieu dans le magasin même;
2° Après chaque déchargement, la voie publique devra être rendue dans un état de propreté
complète;
3° Il est interdit de fumer dans le local du dépôt et d'y circuler avec des lumières non couvertes ;
4° L'accès au magasin pendant le jour ne pourra pas être refusé aux agents communaux;
5° Le concessionnaire devra se soumettre aux conditions ultérieures qui seront jugées néces-
saires selon les circonstances;
6° L'exploitation commencera
C. pour l'établissement d'un dépôt de pétrole
Cette autorisation est accordée aux conditions suivantes
1° Le local du dépôt ne pourra être qu'une pièce au rez-de-chaussée ou une cave ; il sera dallé
en pierres posées et rejointoyées en mortier de chaux et sable de ciment.
2° Les portes de communication avec les autres parties de la maison et avec la voie publique
seront garnies de seuils en pierres saillant d'un décimètre au moins sur le sol dallé, de manière
à retenir les liquides qui viendraient à se répandre.
3° Si le dépôt est établi dans une cave, celle-ci devra être bien éclairée par la lumière du jour,
convenablement ventilée est sans aucune communication avec les caves voisines, dont elle sera
séparée par des murs pleins en maçonnerie solide de 50 centimètres d'épaisseur au moins.
4° Si le local du dépôt est au rez-de-chaussée, il ne pourra être surmonté d'étages; il sera lar-
gement ventilé et éclairé par la lumière du jour; les murs seront en bonne maçonnerie et la toiture
sera sur supports en fer.
5° Dans tous les cas, le local sera d'un accès facile, et ne devra être en communication avec
aucune pièce servant à l'emmagasinage de bois ou autres matières combustibles.
6° Le liquide sera conservé soit dans des récipients métalliques clos, soit dans des fûts solides
et parfaitement étanches, cerclés en fer, dont la capacité ne dépassera pas 150 litres.
7° Le transvasement ou dépotage du liquide en approvisionnement ne se fera qu'à la clarté du
jour, et autant que possible au moyen d'une pompe.
8° Dans l'obscurité, le local sera éclairé par une ou plusieurs lanternes fixées au mur, en des points
éloignés des vases contenant le liquide inflammable, et particulièrement de ceux qui serviront
au débit courant.
9° Il est interdit d'y allumer du feu, d'y fumer et d'y garder des fûts vides, du bois ou tous autres
combustibles.
10° Une quantité de sable ou de terre, proportionnée à l'importance du dépôt sera conservée
dans le local pour servir à éteindre un commencement d'incendie.
11° Le propriétaire dû; dépôt devra toujours avoir à sa disposition une ou plusieurs lampes de
sûreté, dont on se servirait au besoin pour visiter les parties du local que les lanternes fixées aux
murs n'éclaireraient pas suffisamment.
Il est expressément interdit de circuler dans le local avec des lumières portatives découvertes
12° Le permissionnaire devra tenir constamment en état de propreté parfaite le local de son
débit, ainsi que les ustensiles destinés à être mis en contact avec le liquide.
13° Le permissionnaire pourra tenir un vase en métal solidement fermé et muni d'un robinet
en métal dans le magasin pour la vente en détail.
14° Le permissionnaire ne pourra pas s'opposer à la visite des agents de la police dans les locaux
de l'établissement.
15° L'exploitation commencera
D. pour l établissement d'un dépôt de poissons de mer et de fromage, etc.
Cette concession est accordée aux conditions suivantes
1° Le concessionnaire devra tenir constamment en état de propreté parfaite le local de son
débit, ainsi que les ustensiles destinés à être mis en contact avec la marchandise; il ne jettera, ni
ne déposera sur la voie publique aucune matière corrompue ou malpropre, provenant du commerce;
il ne laissera écouler, ni ne versera dans les rigoles l'eau et le résidu provenant de la préparation
de poissons frais ou secs. Ces matières devront être déversées directement dans les égoûts de la
commune;
2°Il est interdit d'étaler et de vendre le poisson sur la voie publique;
3° Le concessionnaire ne pourra pas s'opposer' à la visite éventuelle des locaux du débit, pendant
le jour, (par les agents communaux;
4° L'exploitation commencera
E. pour l'étàblissement d'un atelier de serrurier, de mécanicien, de ferblantier, d'une forge
Cette concession est accordée aux conditions suivantes
1° Les conditions des règlements communaux, relatives aux forges, devront être rigoureusement
observées;
2° Les heures de travail bruyant devront être limitées, en été, de
heures du matin à
heures du soir, et en hiver, de ... heures du matin à
heures du soir;
3° Les enclumes devront reposer sur des blocs en bois, afin d'amortir le choc et le bruit;
4° La souche de la cheminée devra être exhaussée de deux mètres au moins au-dessus des toits
environnants; le concussionnaire devra se soumettre à toutes les mesures ultérieures qui seront
jugées nécessaires pour empêcher que les voisins ne soient pas incommodés soit par la fumée ou
la suie s'échappant par la cheminée soit de toute autre manière ;
5° Le concessionnaire devra observer strictement les prescriptions de l'arrêté du 11 mars 1904
et des arrêtés postérieurs, concernant la sécurité et la santé des ouvriers ;
6 L'exploitation commencera
F. pour l'établissement d'un four à cuire
Cette autorisation est accordée aux conditions suivantes
1° Le four et la cheminée devront être construits dans les conditions prévues par les règlements
communaux;
2° Le massif du four devra être éloigné d'au moins 10 centimètres du mur mitoyen;
3° La cheminée du four ne devra desservir aucune autre pièce de la maison et n'avoir aucune
ouverture de nature à établir une communication avec des locaux étrangers à l'atelier de la
boulangerie;
4° La cheminée recevra une élévation telle que ni les voisins ni les locataires ou le propriétaire
de la maison occupée par le permissionnaire ne soient incommodés par la fumée ou la suie s'échap-
pant de la cheminée
5° Le ramonage de la cheminée devra être fait au moins quatre fois par an et même plus souvent,
selon les circonstances;
6° L'exploitation commencera
G. pour l'établissement d'une écurie ou d'une étable, etc.
Cette concession est accordée aux conditions suivantes
1° Le fumier devra être enlevé tous les jours;
2° Le purin de l'écurie (de l'étable) devra être conduit dans un réceptacle, pour en empêcher
l'écoulement sur la voie publique par la cour de la maison. La vidange de ce réceptacle devra avoir
lieu de grand matin et le contenu être versé dans la fosse à fumier se trouvant dans la cour et
qui devra être pourvue d'un tuyau d'aérage;
3° Il est défendu de fumer dans l'écurie (l'étable) et autres lieux où sont déposés des fourrages
et d'y circuler avec des lumières non couvertes;
4° L'exploitation commencera
H. pour l'établissement d'un moteur
Cette autorisation est accordée sous les conditions et réserves suivantes
1 Le moteur ainsi que la machine qu'il actionne devront reposer sur des fondements solides
pour éviter le bruit et les trépidations préjudiciables aux maisons voisines ;
2° Le moteur sera entouré d'un grillage pour empêcher les ouvriers de venir involontaire-
ment en contact avec les pièces en mouvement des machines, lesquelles seront en outre munies
d'organes protecteurs appropriés.
3 Pour éviter les accidents pouvant résulter de la mise en marche du moteur, ce dernier recevra
son impulsion à l'aide de procédés n'obligeant pas le personnel à agir directement sur les bras
du volant.
(A remplacer pour les moteurs électriques par la clause suivante)
3 Le moteur sera isolé électriquement. Toutes précautions seront prises pour éviter réchauf-
fement des conducteurs à l'aide de coupe-circuits et autres dispositifs analogues, ainsi que pour
soustraire les ouvriers aux dangers que peuvent présenter les courants à haute tension;
4° Les transmissions ne seront pas fixées aux murs mitoyens.
5° Le demandeur devra employer les mesures préventives nécessaires, afin que les gaz brûlés
sortant du moteur ne causent ni bruit ni-odeur préjudiciables ou incommodes au voisinage;
6° Les heures de travail bruyant sont limitées de .. heures du matin à .. heures du soir.
7° Le concessionnaire devra observer strictement les prescriptions de l'arrêté du 11 mars 1904
et des arrêtés postérieurs, concernant la sécurité et la santé des ouvriers;
8° L'exploitation commencera
(A ajouter pour les moteurs à benzine)
L'approvisionnement de benzine sera emmagasiné dans la cour et placé de manière qu'en cas
d'inflammation le feu ne puisse se communiquer aux constructions voisines.
Afin de prévenir tout danger d'incendie, le tuyau par lequel s'échappent les gaz brûlés du moteur,
devra rester écarté de 30 centimètres au moins de toute construction en bois ou d'autres maté-
riaux facilement inflammables.
Avis. — Bourses d'études.
Les bourses d'études ci-après spécifiées se-
ront vacantes à partir du 1er octobre prochain
Bekanntmachung. — Studienbörsen.
Nachstehende Studienbörsen sind vom 1. Okto-
ber k. ab vakant
Fondations.
Mareise.
Seyler.
Jos. Paquet.
Freymann.
Collateurs.
Les bourgmestre et éche-
vins de la ville de Luxem-
bourg.
Les bourgmestre et pre-
mier éçhevin de la ville de
Luxembourg.
Le directeur général des
finances sur l'avis de la
conférence des professeurs
de l'Athénée.
Le directeur et l'aumô-
nier de l'Athénée et celui
des parents du fondateur
qui. par sa position et son
éducation est à considérer
comme chef de la famille.
Études à faire.
Humanités, études
en théologie, droit
ou médecine.
Etudes universi-
taires
ou
autres
études supérieures.
Etudes à l'athé-
née, soit au gym-
nase, soit à l'école
industrielle.
Etudes à l'un des
gymnases du Grand-
Duché, au sémi-
naire et à l'univer-
sité.
Ayants droit.
a) les membres de la fa-
mille, b) un jeune homme
né de la ville de Luxem-
bourg d'une honnête fa-
mille bourgeoise.
Les
descendants
des
frères et sœurs de la fon-
datrice.
Un étudiant pauvre de
la ville de Luxembourg
ayant une bonne conduite.
La bourse sera donnée au
plus méritant.
a) les membres de la
famille du fondateur; b)
les jeunes gens de la pa-
roisse de Niederdonven,
de préférence les fils des
instituteurs en fonctions
dans la paroisse et sur-
tout d'instituteurs y dé-
cédés; c) les jeunes gens
natifs de Marner, et, à leur
défaut, ceux de Greven-
macher,
Dudelange
et
Bofferdange.,
Nombre
des
bourses.
Montant
de
chaque
bourse.
fr. 200
fr. 500
fr. 260
fr. 360
Les prétendants à la jouissance de ces bourses
sont invités à me faire parvenir leurs demandes,
accompagnées des pièces justificatives de leurs
droits, pour le .15 octobre prochain au plus tard.
Les parents du fondateur de la bourse Frey-
mann qui désirent exercer le droit de collation
de cette bourse en la qualité susindiquée. sont
invités à en faire la demande avant la fin du
mois de septembre prochain, et à m'envoyer
les pièces justificatives de leurs droits.
Luxembourg, le 30 août 1913.
Le Directeur général des finances,
M .
MONGENAST.
Avis. — Télégraphes et téléphones.
Une agence téléphonique qui s'occupe égale-
ment de la transmission et de la réception des
télégrammes, est établie dans la localité de
Blaschette.
L'agence est ouverte aux services télégra-
phique et téléphonique les jours de la semaine
de 8 heures du matin à midi et de 2 à 7 heures
du soir; les dimanches et jours légalement fériés
de 8 à 10 heures du matin; en outre pour le
service téléphonique les dimanches et jours léga-
lement fériés de 3 à 6 heures du soir.
Luxembourg, le 4 septembre 1913.
Le Directeur général des finances,
M .
MONGENAST.
Bewerber um den Genuß dieser Börsen
sind ersucht, mir ihr Gesuch nebst Belegstücken
bis zum 15. Oktober k. spätestens zukommen
zu lassen.
Verwandte
des Gründers
der
Stiftung
Frey mann, die in dieser Eigenschaft das Ver-
leihungsrecht für dieselbe beanspruchen, mögen
mir vor Ende September ein Gesuch einreichen,
dem die gehörigen Belegstücke beigefügt sein
sollen.
Luxemburg, den 30. August 1913.
Der General-Direktor der Finanzen,
M. Mongenast.
Bekanntmachung. — Telegraphen- u. Telephonwesen.
Eine sich ebenfalls mit der Annahme und
Abgabe von Telegrammen befassende Telephon-
agentur ist in der Ortschaft Blascheid errichtet
worden.
Die Agentur ist für den Telegraphen- und
Telephondienst geöffnet an den Wochentagen
von 8 Uhr morgens bis Mittag und von
2 bis 7 Uhr abends; an den Sonn- und gesetz-
lichen Feiertagen von 8 bis 10 Uhr vormittags;
außerdem für den Telefthondienst an den Sonn-
und gesetzlichen Feiertagen von 3 bis 6 Uhr
nachmittags.
Luxemburg, den 4. September 1913.
Der General-Direktor der Finanzen,
M. Mongenast.
Avis. — Association syndicale.
Par arrêté du soussigné en date du 30 août ct.,
l'association syndicale pour la construction d'un
chemin d'exploitation aux lieux dits « Boure-
flass» et «Fennwasser» à Weicherdange, dans
la commune de Clervaux, a été autorisée.
Cet arrêté, ainsi qu'un double de l'acte
d'association sont déposés au Goavernement
et au secrétariat communal de Clervaux.
Luxembourg, le 30 août 1913.
Le Ministre
d'Etat,
Président du Gouvernement,
EYSCHEN.
Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft.
Durch Beschluß des Unterzeichneten vom 30.
August ct. ist die Syndikatsgenossenschaft für
Anlage eines Feldweges, Orte genannt „Boure-
flaß" und „Fennwasser" zu Weicherdingen, Ge-
meinde Clerf, genehmigt worden.
Dieser Beschluß sowie ein Duplikat des Ge-
nossenschaftsaktes sind auf der Regierung und
dem Gemeindesekretariate von Clerf hinterlegt.
Luxemburg, den 30. August 1913.
Der Staatsminister,
Präsident der Regierung,
Eyschen.
Avis. — Jury d'examen.
Le jury d'examen pour la pharmacie, com-
posé de MM. le docteur Krombach, médecin
à Luxembourg, président ; Hubert Gusenburger,
pharmacien à Luxembourg; Henri Schrœll, père,
pharmacien à Rumelange; Camille Aschman,
professeur à l'école agricole à Ettelbruck.
membres, et Joseph Meisch, pharmacien à
Wiltz, membre-secrétaire, se réunira en session
ordinaire du 24 octobre au 4 novembre pro-
chain, au laboratoire de chimie de l'école
industrielle et commerciale de Luxembourg,
à l'effet de procéder à l'examen de MM. Alphonse
Anders de Luxembourg, Lucien Delvaux de
Weiswampach, Alexis Medinger de Rodange,
Louis Perlia d'Eich, et Charles Zimmer d'Ech-
ternach, récipiendaires
pour le grade
de
pharmacien.
L'examen écrit aura lieu vendredi, le 24 oc-
tobre, de 9 heures du matin à midi et de
3 à 6 heures de relevée.
Les analyses chimiques, l'opération toxi-
cologique et les préparations pharmaceutiques
auront lieu les 25, 27, 28 et 29 octobre,
chaque fois de 9 heures du matin à 6 heures
du soir.
Les examens oraux sont fixés comme suit
pour M. Anders, au jeudi, 30 octobre, à 9
heures du matin; pour M. Delvaux, au même
jour, à 3 heures de relevée; pour M, Medinger,
au vendredi, 31 octobre, à 9 heures du matin;
pour M. Perlia, au même jour, à 3 heures
de relevée; pour M. Zimmer, au mardi, 4 no-
vembre, à 3 heures de relevée.
Luxembourg, le 4 septembre 1913.
Le Directeur général des finances,
M .
MONGENAST.
Bekanntmachung. — Prüfungszury.
Die Prüfungsjury für die Pharmazeutik be-
stehend aus den HH. Dr Krombach, Arzt in
Luxemburg; H. Gusenburger, Apotheker in
Luxemburg; H, Schroell, Vater, Apotheker in
Rümelingen; Cam. Aschman, Professor an der
Ackerbauschule zu Ettelbrück, Mitglieder; und Jos.
Meisch, Apotheker in Wiltz, Mitglied-Sekretär
wird in ordentlicher Sitzung vom 24. Oktober auf
den 4. November k. im Chemie Laboratorium der
Industrie- und Handelsschule zu Luxemburg zu-
sammentreten, behufs Prüfung der HH. Alph.
A n d e r s aus Luxemburg Lucien Delvaux
aus Weiswampach, Alex. Medinger aus Ro-
dingen, Ludw. Perlia aus Eich und Karl Zim-
mer aus Echternach, Rezipienden für den Grad
von Apotheker.
Die schriftliche Prüfung findet statt am Freitag,
24. Oktober, von 9 Uhr morgens bis Mittag und
von 3 bis 6 Uhr nachmitags.
Die chemischen Analysen, die toxikologische Ope-
ration und die pharmazeutischen Präparate finden
statt am 25., 27., 28. und 29. Oktober, jedes Wal
von 9 Uhr morgens bis 6 Uhr abends.
Die mündlichen Prüfungen sind anberaumt
wie folgt: für Hrn. Anders, auf Donnerstag,
30. Oktober, um 9 Uhr morgens; für Hrn. Del-
vaux, auf denselben Tag, um 3 Uhr nachmit-
tags; für Hrn. Medinger, auf Freitag, 31.
Oktober, um 9 Uhr morgens; für Hrn. Perlia,
auf denselben Tag, um 3 Uhr nachmittags; für
Hrn. Z i m m e r , auf Dienstag. 4. November, um
3 Uhr nachmittags.
Luxemburg, den 4. September 1913.
Der General-Direktor der Finanzen,
M. Mongenast.
VICTOR BUCK, LUXEMBOURG.