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Arrêté grand-ducal du 20 décembre 1926 portant abrogation de l'arrêté grand-ducal du 21 août 1923 sur la réglementation de l'importation, de l'exportation et du transit des valeurs.

21 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (21)

Texte législatif (21 Articles)

Arrêté grand-ducal du 20 décembre 1926 portant abrogation de l'arrêté grand-ducal du 21 août 1923 sur la réglementation de l'importation, de l'exportation et du transit des valeurs.

Mémorial

du

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogtums Luxemburg.

Vendredi, 24 décembre 1926.

Arrêté grand-ducal du 20 décembre 1926 portant

abrogation de l'arrêté grand-ducal du 21 août

1923 sur la réglementation de l'importation,

de l'exportation et du transit des valeurs.

Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu

Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de

Nassau, etc., etc., etc.;

Vu l'arrêté grand-ducal du 21 août 1923 portant

réglementation de l'importation, de l'exportation

et du transit des valeurs;

Vu la loi du 15 mars 1915, conférant au Gouver-

nement les pouvoirs nécessaires aux fins de sauve-

garder les intérêts économiques du pays durant la

guerre ;

Vu l'art. 27 de la loi du 16 janvier 1866 sur l'orga-

nisation du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a

urgence ;

Sur le rapport de Notre Directeur général des

finances et après délibération du Gouvernement en

Conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté grand-ducal du 20 décembre 1926 portant abrogation de l'arrêté grand-ducal du 21 août 1923 sur la réglementation de l'importation, de l'exportation et du transit des valeurs.

L'arrêté susvisé du 21 août 1923 con-

cernant l'importation, l'exportation et le transit

des valeurs est rapporté.

Arrêté grand-ducal du 20 décembre 1926 portant abrogation de l'arrêté grand-ducal du 21 août 1923 sur la réglementation de l'importation, de l'exportation et du transit des valeurs.

Der oben erwähnte Beschluß vom 21. Au-

gust 1923, betreffend die Ein-, Aus- und Durchfuhr

von Wertpapieren ist abgerufen.

Arrêté du 23 décembre 1926, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1927.

Le nombre, l'emplacement et le ressort

des stations d'étalons pour le service de la monte

en 1927 sont fixés d'après les indications du tableau

annexé contenant les noms des propriétaires des

étalons admis pour la saillie des juments d'autrui

pendant 1927, ainsi que les renseignements portés

au registre, tenu par la commission chargée de les

examiner.

Art.

2. Les étalons séjourneront les samedi,

dimanche et lundi de chaque semaine à la station

leur assignée. Pour les localités rattachées à la

station principale, le service de la saillie pourra se

faire après entente entre l'étalonnier et les déten-

teurs de juments.

Arrêté du 23 décembre 1926, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1927.

Die Zahl, der Ort und der Bezirk der

Hengstestationen für den Beschäldienst während 1927

werden nach Maßgabe der Angaben der nachstehenden

Liste, welche die Namen der Eigentümer der für 1927

Zur Beschälung fremder Stuten angekörten Hengste

enthält, und auf Grund der in dem von der Körungs-

kommission geführten Register enthaltenen

Auf-

schlüsse, festgesetzt.

Arrêté du 21 décembre 1926, portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.

La rémunération annuelle moyenne

servant de base au calcul des rentes-accidents agri-

coles et forestières conformément aux dispositions

de l'art. 161 de la loi du 17 décembre 1925 est fixée

pour l'année 1926 pour toutes les communes du pays

comme suit

a) pour les ouvriers âgés de plus de 16 ans à

2400 fr., et pour les ouvriers de moins de 16 ans

à 1800 fr.;

b) pour les ouvrières âgées de plus de 16 ans à

1800 fr., et pour les ouvrières de moins de 16 ans

à 1200 fr.

Arrêté du 21 décembre 1926, portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.

Der jährliche Durchschnittsverdienst, der

laut Art. 161 des Gesetzes vom 17. Dezember 1925

zur Berechnung der land- und fortwirtschaftlichen

Unfallrenten dienen soll, wird für das Jahr 1926 für

sämtliche Gemeinden des Landes folgendermaßen

festgesetzt

a) für die Arbeiter über 16 Jahre auf 2400 Franken

und für diejenigen unter 16 Jahre auf 1800 Franken;

d) für die Arbeiterinnen über 16 Jahre auf 1800

Franken und für diejenigen unter 16 Jahre auf 1200

Franken.

Arrêté du 21 décembre 1926, concernant la police sanitaire du bétail.

Il est défendu d'exposer en vente et de

vendre des ruminants, des porcs et des porcelets à

la foire au bétail à tenir à Redange, lundi, le 27 dé-

cembre prochain.

Arrêté du 21 décembre 1926, concernant la police sanitaire du bétail.

Es ist verboten, auf dem am Montag, den

27. Dezember kf. zu Redingen stattfindenden Markte

Wiederkäuer, Schweine und Ferkel zum Verkauf

auszustellen und zu verkaufen.

Arrêté grand-ducal du 20 décembre 1926 portant abrogation de l'arrêté grand-ducal du 21 août 1923 sur la réglementation de l'importation, de l'exportation et du transit des valeurs.

Notre Directeur général des finances est

chargé de l'exécution du présent arrêté qui entrera

en vigueur le jour de sa publication.

Luxembourg, le 20 décembre 1926.

Charlotte.

Les Membres du Gouvernement,

Jos. Bech.

Norb. Dumont,

Alb. Clemang,

P. Dupong.

Großh. Beschluß vom 20. Dezember 1926, durch

den der Großh. Beschluß vom 21. August

1923, betreffend Regelung der Ein-, Äus-

und Durchfuhr von Wertpapieren abgerufen

wird.

Wir Charlotte, von Gottes Gnaden Großherzogin

von Luxemburg, Herzogin zu Nassau, u., u., u.;

Nach Einsicht des Großh. Beschlusses vom 21.

August 1923, wodurch die Ein-, Aus- und Durchfuhr

von Wertpapieren geregelt werden;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 15. März 1915,

welches der Regierung die nötigen Befugnisse erteilt

zur Wahrung der wirtschaftlichen Interessen des

Landes während des Krieges;

Nach Einsicht des Art. 27 des Gesetzes vom 16. Ja-

nuar 1866, über die Einrichtung des Staatsrates,

und in Anbetracht der Dringlichkeit;

Auf den Bericht Unseres General-Direktors der

Finanzen und nach Beratung der Regierung im

Konseil;

Haben beschlossen und beschließen

Arrêté grand-ducal du 20 décembre 1926 portant abrogation de l'arrêté grand-ducal du 21 août 1923 sur la réglementation de l'importation, de l'exportation et du transit des valeurs.

Unser General-Direktor der Finanzen ist

mit der Ausführung dieses Beschlusses beauftragt,

der mit dem Tage seiner Veröffentlichung in Kraft

tritt.

Luxemburg, den 20. Dezember 1926.

Charlotte.

Die Mitglieder der Regierung,

Jos. Bech.

Norb. Dumont,

Alb. Clemang,

P Düpong.

N° 61.

Freitag, 24. Dezember 1926.

Arrêté du 23 décembre 1926, concernant le service

de la monte des étalons admis pour 1927.

Le Ministre

d'Etat,

Président du Gouvernement,

Vu l'arrêté grand-ducal du 8 septembre 1922,

concernant l'amélioration de la race chevaline;

Vu les arrêtés des 19 juillet et 20 novembre 1926,

concernant l'examen des étalons destinés à la

monte pendant l'année 1927.

Vu le registre d'inscription des étalons examinés

et admis pour la monte pendant l'année 1927 par la

commission d'expertise;

Sur la proposition de la commission d'expertise

des étalons;

Arrête

Arrêté du 23 décembre 1926, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1927.

Samstags, Sonntags und Montags einer

jeden Woche müssen die Hengste auf dem ihnen Zuge-

wiesenen Stationsort verbleiben. Für die übrigen

Ortschaften des Stationsbezirkes kann der Beschäl-

dienst durch Vereinbarung Zwischen Hengstehalter

und Stutenbesitzer geregelt werden.

Arrêté du 21 décembre 1926, portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.

Le présent arrêté sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 21 décembre 1926.

Le Directeur général des finances,

de la prévoyance sociale et du travail.

P. Dupong.

Beschluß vom 21. Dezember 1926, betreffend Fest-

setzung des jährlichen Durchschnittsverdienstes

zur Berechnung der land- und forstwirtschaft-

lichen Unfallrenten.

Der

General-Direktor

der

Finanzen,

der

sozialen

Fürsorge

und

der

Arbeit,

Nach Einsicht des Art. 161 des Gesetzes vom 17. De-

zember 1925, betreffend die Sozialversicherungsord-

nung;

Beschließt

Arrêté du 21 décembre 1926, portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.

Dieser Beschluß soll im „Memorial" ver-

öffentlicht werden.

Luxemburg, den 21. Dezember 1926.

Der General-Direktor der Finanzen,

der sozialen Fürsorge und der Arbeit,

P. Düpong.

Schleich Em., cultivateur à

Feulen.

Majerus Théod., cultivateur-

aubergiste à Luxembourg.

Gœrrens Antoine, cultivateur à

Filsdorf.

Belge, alezan, en tête et légèrement entre

naseaux.

Indigène, alezan foncé, large liste prolongé

jusqu'entre naseaux, ladre, boit dans son

blanc de la lèvre inférieure.

Belge, alezan doré, en tête et entre naseaux.

Heffingen : localités des com-

munes de Heffingen, Laro-

chette et les sections de God-

brange et Altlinster de la com-

mune de Junglinster.

Luxembourg : localités des com-

munes de Luxembourg, Sand-

weiler et Niederkorn.

Filsdorf: localités des com-

munes de Dalheim, Frisange,

Weiler-la-Tour, Mondorf, Bur-

merange,

Stadtbredimus.

Waldbredimus et Senningen.

Arrêté du 21 décembre 1926, concernant la police

sanitaire du bétail.

Le Ministre d'Etat,

Président du Gouvernement,

Considérant que la fièvre aphteuse a fait son

apparition dans le canton de Redange, et qu'il y a

urgence de prendre les mesures nécessaires pour en

envoyer la propagation;

Vu la loi du 29 juillet 1912, sur la police sanitaire

du bétail;

Vu l'art. 94, n° 10 de l'arrêté grand-ducal du 26

juin 1913 et l'art. 77 a de l'arrêté ministériel du

14 juillet de la même année, concernant l'exécution

de cette loi;

Arrête

Arrêté du 21 décembre 1926, concernant la police sanitaire du bétail.

Les infractions à la disposition qui pré-

cède seront punies des peines prévues par l'arrêté

g.-d. du 26 juin 1913, pris en exécution de la loi

du 29 juillet 1912.

Arrêté du 21 décembre 1926, concernant la police sanitaire du bétail.

Zuwiderhandlungen gegen die vorher-

gehende Bestimmung werden mit den durch Großh.

Beschluß vom 26. Juni 1913, in Ausführung des

Gesetzes vom 29. Juli 1912, vorgesehenen Strafen

bestraft.

Arrêté du 23 décembre 1926, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1927.

Le taux des primes de station à allouer

en vertu des art. 2 et 3 du susdit arrêté du 8 sep-

tembre 1922, est fixé à 900 francs pour l'année 1927.

Art.

4, Le présent arrêté ainsi que le tableau

annexé, seront publiés au Mémorial et affichés dans

toutes les communes du Grand-Duché. Un exem-

plaire sera transmis à chaque station de gendar-

merie.

Luxembourg, le 23 décembre 1926.

Le Ministre

d'Etat,

Président du Gouvernement,

Jos. Bech.

Beschluß vom 23. Dezember 1926, betreffend den

Beschäldienst der für 1927 angekörten Hengste.

Der

Staatsminister,

Präsident

der

Regierung;

Nach Einsicht des Großh. Beschlusses vom 8. Sep-

tember 1922, über die Veredlung der Pferderasse;

Nach Einsicht der Beschlüsse vom 19. Juli und 20.

November 1926, betreffend die Untersuchung der für

das Jahr 1927 zur Beschälung bestimmten Hengste.

Nach Einsicht des Registers der Hengste, die von

der Schaukommission untersucht und zur Beschälung

während 1927 angekört worden sind;

Auf den Antrag der Schaukommission

Beschließt

Arrêté du 23 décembre 1926, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1927.

Das laut Art. 2 und 3 des vorerwähnten

Beschlusses vom 8. September 1922 zu gewährende

Stationsgeld wird für das Jahr 1927 auf 900 Franken

festgesetzt.

Arrêté du 21 décembre 1926, concernant la police sanitaire du bétail.

Le présent arrêté sera obligatoire le

lendemain de sa publication au Mémorial.

Luxembourg, le 21 décembre 1926.

Le Ministre d'Etat,

Président du Gouvernement,

Jos. Bech.

Beschluß vom 21. Dezember 1926, die Viehseuchen-

polizei betreffend.

Der

Staatsminister,

Präsident

der

Regierung,

In Anbetracht, daß die Maul- und Klauenseuche

im Kanton Redingen ausgebrochen ist, und daß es

dringend geboten ist, die nötigen Maßnahmen zu

treffen, um deren Verschleppung Zu verhindern;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 29. Juli 1912, über

die Viehseuchenpolizei.

Nach Einsicht des Art. 94, Nr. 10, des Großh.

Beschlusses vom 26. Juni 1913, und des Art. 77 a

des Beschlusses vom 14. Juli desselben Jahres, über

die Ausführung dieses Gesetzes;

Beschließt

Arrêté du 21 décembre 1926, concernant la police sanitaire du bétail.

Dieser Beschluß tritt am Tage nach seiner

Veröffentlichung im „Memorial" in Kraft.

Luxemburg, den 21. Dezember 1926.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

Jos.

Bech.

Avis. — Administration communale. — Par arrêté grand-ducal en date du 18 décembre 1926, démission

honorable a été accordée, sur sa demande, à M. Emile Ludwig, employé d'usine, à Dudelange, de ses fonc-

tions d'échevin de la ville de Dudelange.

— Par arrêté grand-ducal en date du même jour, M. Jean Forty, maître-boulanger, à Dudelange, a été

nommé aux fonctions d'échevin de cette ville. — 21 décembre 1926.

Avis. — Timbre. — II résulte d'une quittance délivrée par le receveur de l'Enregistrement à Mersch le

28 octobre 1926, vol. 43, art. 509, que la société anonyme « Fabrola » établie à Larochette a acquitté les droits

de timbre à raison de 2000 parts de fondateur, sans désignation de valeur, évaluées à un franc, portant les

N° 1 à 2000.

Il résulte d'une quittance délivrée par le receveur de l'Enregistrement à Luxembourg a. c. le 15 décembre

1926 vol. 67, art. 1289, que la société anonyme « Banque Privée », établie à Luxembourg a acquitté les droits

de timbre à raison de 1000 actions de 1000 francs chacune, portant les N° 1 à 1000.

Les présentes publications sont destinées à satisfaire aux prescriptions de l'art. 5 de la loi du 25 janvier

1872. — 18 décembre 1926.

Luxembourg. — Imprimerie de la Cour Victor Buck

Arrêté du 23 décembre 1926, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1927.

Dieser Beschluß wird nebst der beigefügten

Liste im „Memorial" veröffentlicht und in allen

Gemeinden des Großherzogtums öffentlich ange-

schlagen. Ein Exemplar wird jeder Gendarmerie-

station zugestellt.

Luxemburg, den 23. Dezember 1926.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

Jos.

Bech.

N° d'ordre

N° matriculaire

Propriétaire ou détenteur

de l'étalon.

Hosinger Michel, cultivateur à

Hoffelt.

Majerus Hubert, cultivateur à

Derenbach.

Le même.

Le même.

Majerus Nic., cultivateur à Sel-

scheid.

Schmitz J., cultivateur à Trois-

vierges.

Syndicat d'élevage, Troine.

Delaporte Jos., cultivateur à

Weiler.

Le même.

Gales Théo, cultivateur à Fischei-

terhof

Age. — Ans.

Signalement de l'étalon.

Indigène, alezan foncé, étroite liste prolongée

jusqu'entre naseaux.

Belge, alezan légèrement rubican, large liste

prolongée jusqu'entre naseaux, trois bal-

zanes dont une antérieure gauche.

Belge, alezan, large liste prolongée jusqu'entre

naseaux.

Beige, bai, liste à droite terminée par du ladre

entre naseaux, grande balzane postérieure

gauche.

Belge, bai, étoile en tête.

Belge, alezan, étoile en pointe et pelote

lèvre supérieure.

Belge, bai, en tête allongée.

Belge, alezan, étroite liste prolongée jus-

qu'entre naseaux.

Belge, aubère, étoile en tête.

Belge, noir en tête et entre naseaux.

Désignation de la station

et des localités

où l'étalon peut être

employé à la monte.

Hoffelt : localités des communes

de Hachiville, Asselborn et la

section d'Eselborn de la com-

mune de Clervaux.

Derenbach: localités des com-

munes d'Oberwampach, Bœ-

vange, Boulaide, Neunheusen,

Arsdorf, Bigonville, Perlé,

Winseler, Harlange, Wiltz et

Esch-s.-Sûre.

Selscheid: localités des com-

munes de Eschweiler, Muns-

hausen, Kautenbach, Cons-

thum et la section de Clervaux

de la commune de Clervaux.

Troisvierges : localités des com-

munes de Troisvierges et de

Weiswampach.

Troine : localités des communes

de Bœvange (Clervaux) et

d'Oberwampach.

Weiler : localités des communes

de Troisvierges, Weiswam-

pach.

Weiler: localités des communes

de Troisvierges, Heinerscheid,

et Munshausen.

Fischeiterhof : localités des com-

munes de Burscheid, Ho-

scheid, Putscheid, Erpeldange

Fouhren et Hosingen,

Relevé des étalons admis à la monte pendant l'année 1927 et marqués du chiffre 2.

Le même.

Schleich Emile, cultivateur à

Feulen.

Schintgen Edg., cultivateur à

Feulen.

Syndicat d'élevage de Diekirch.

Mathey Alphonse, cultivateur à

Stegen.

Syndicat d'élevage de Grosbous.

Syndicat d'élevage de Redange-

sur-Attert.

Ries Guillaume, cultivateur à

Schweich.

Le même.

Decker Henri, cultivateur à Ho-

velange.

Le même.

Indigène, alezan, étroite liste prolongée jus-

qu'entre naseaux.

Indigène, aubère, liste prolongée jusqu'entre

naseaux hautement chaussé aux quatre

membres.

Indigène, bai, petite étoile prolongée.

Belge, bai, étoile, pelote lèvre supérieure.

Belge, alezan, étroite liste prolongée jus-

qu'entre naseaux.

Belge, rouan, quelques poils en tête, trace

de balzane postérieure gauche.

Belge, bai, étroite liste prolongée jusqu'entre

naseaux, boit dans son blanc des deux

lèvres, petite balzane postérieure droite.

Belge, alezan, liste, balzane postérieure gauche.

Belge, alezan, liste prolongée, trois balzanes

dont une antérieure gauche.

Belge, bai, avec liste, boit dans son blanc.

Belge, bai, liste prolongée jusqu'entre naseaux

déviée à gauche, deux balzanes postéri-

eures, petite balzane antérieure gauche,

trace de balzane antérieure droite.

Fischeiterhof : localités des com-

munes de Bourscheid, Ho-

scheid, Putscheid, Erpeldange,

Fouhren et Hosingen.

Feulen : localités des communes

de Feulen et d'Ettelbruck.

Feulen : localités de la commune

de Feulen.

Brucherhof : localités des com-

munes d'Ermsdorf et de Die-

kirch.

Stegen : localités des communes

d'Ermsdorf et Bastendorf.

Grosbous : localités des com-

munes de Grosbous et Wahl,

et les localités de Bettborn et

Platten au service des mem-

bres du syndicat.

Colpach : localités de la com-

mune d'Ell.

Schweich: localités des com-

munes de Beckerich, Saeul,

Useldange, Redange et Tun-

tange.

Schweich: localités des com-

munes de Beckerich, Saeul,

Useldange, Redange et Tun-

tange.

Hovelange: localités des com-

munes de Beckerich, Saeul,

Useldange, Redange et Tun-

tange.

Hovelange: localités des com-

munes de Beckerich, Saeul,

Useldange, Redange et Tun-

tange.

Majerus Nic., cultivateur à Os-

pern.

Neu Nic., cultivateur à Prim-

scheiterhof

Pletschette Jos., cultivateur à

Rodeschhof.

Kinnen J.-P., cultivateur à

Rippig.

Syndicat d'élevage de Mompach.

Grechen Emile, cultivateur à

Wecker.

Konsbruck Jean, cultivateur à

Oberdonven.

Ries Guillaume, cultivateur à

Schweich.

Syndicat d'élevage du Rœserthal.

Laux Jules, cultivateur à Kayl.

Collart Aug., cultivateur à Bet-

tembourg.

Gaasch, cultivateur à Hivange.

Indigène, bai, petite liste, pelote lèvre supé-

rieure.

Indigène, bai, étoile en tête, pelote lèvre supé-

rieure.

Belge, alezan, liste prolongée jusqu'entre

naseaux, balzane postérieure gauche.

Belge, bai, petite en tête.

Belge, noir, balzane postérieure gauche.

Belge, alezan foncé, large liste prolongée jus-

qu'entre naseaux, traces de balzanes pos-

térieures, tisonné fesse gauche.

Belge, aubère, étoile, ladre entre naseaux,

taches blanches des deux côtés de l'encolure.

Indigène, alezan foncé, petite liste prolongée.

Belge, bai, petite liste et entre naseaux.

Belge, bai, petite en tête, principe de balzane

postérieure.

Indigène, bai, liste prolongée jusqu'entre na-

seaux.

Indigène, bai, entête, petite balzane posté-

rieure gauche, trace de balzane postérieure

droite.

Ospern : localités des communes

de Redange, Folschette et

Wahl.

Primscheiterhof : localités des

communes de Medernach,

Waldbillig et Beaufort.

Rodeschhof: localités des com-

munes de Consdorf et Berdorf.

Rippig : localités de la commune

de Bech.

Biver : localités des communes

de Biver, Manternach, Mom-

pach et Rosport.

Wecker-gare : localités des com-

munes de Biver, Rodenbour

et Betzdorf.

Oberdonven : localités des com-

munes de Flaxweiler, Schut-

trange et Contern.

Ellingen : localités des com-

munes de Dalheim, Frisange,

Weiler-la-Tour, Mondorf, Bur-

merange,

Stadtbredimus

Waldbredimus et Senningen.

Crauthem : localités des com-

munes de Rœser, de Hespe-

range et de Frisange.

Kayl: localités de la commune

de Kayl.

Bettembourg: localités de la

commune de Bettembourg.

Hivange: localités des com-

munes de Garnich, Clemency,

et Bascharage.

Hansen Jean, cultivateur à

Hivange.

Werner, cultivateur à Schleven-

hof.

Le même.

Hemes Jean, cultivateur à Neu-

maxmuhle.

Schumacher Pierre, cultivateur

à Gœtzange.

Le même.

Syndicat d'élevage de Mersch.

Syndicat d'élevage de Reckange-

sur-Messe.

Baetzel Ad., cultivateur à Berg.

Majerus Antoine, cultivateur à

Lorentzweiler.

Belge, bai, petite étoile, ventre de biche,

petite balzane postérieure gauche.

Belge, alezan foncé, petite liste interrompue.

Belge, bai foncé, rubican, pelote en tête.

Belge, rouan, sans marques.

Belge, alezan foncé, liste prolongée jusqu'entre

naseaux, boit dans son blanc de la lèvre

inférieure, balzane post. gauche, trace de

balzane postérieure droite intérieure.

Belge, bai, sans marques.

*

Belge, alezan, avec liste prolongée jusqu'entre

naseaux ladre, boit dans son blanc de la

lèvre inférieure.

Belge, alezan, étroite liste prolongée jus-

qu'entre naseaux, crinière et queue délavée.

Belge, bai, étoile en tête, deux petites balzanes

postérieures.

Belge, alezan foncé, liste prolongée, taches

blanches cicatricielles aux deux épaules.

Hivange: localités des com-

munes de Garnich, Clemency

et Bascharage.

Schlevenhof : localités des com-

munes de Leudelange, Lu-

xembourg, Strassen, Ber-

trange et Rœser.

Schlevenhof : localités des com-

munes de Leudelange, Luxem-

bourg, Strassen, Bertrange et

Rœser.

Neumaxmühle : localités des

communes de Marner et

Kehlen.

Gœtzange: localités des com-

munes de Kœrich, Septfon-

taines, Hobscheid et Stein-

fort.

Gœtzange: localités des com-

munes de Kœrich, Septfon-

taines, Hobscheid et Stein-

fort.

Mersch : Huhnerhof, localités

des communes de Mersch,

Bissen et Bœvange.

Reckange-s.-Messe : localités des

communes de Reckange, Dip-

pach, Sanem et Mondercange.

Welsdorf: localités des com-

munes de Berg, Schieren et

Vichten.

Lorentzweiler : localités des com-

munes de Lorentzweiler, Lim-

gen et Fischbach, et les loca-

lités de Burglinster, Eisen-

born, Imbringen et Junglins-

ter de la commune de Jung-

linster.

Arrêté du 21 décembre 1926, portant fixation de la

rémunération annuelle moyenne servant de

base au calcul des rentes-accidents agricoles et

forestières.

Le Directeur général des finances,

de la Prévoyance sociale et du travail,

Vu l'art. 161 de la loi du 17 décembre 1925, sur

le Code des Assurances sociales;

Arrête

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