signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993,

25 mars 2009

PROTOCOLE D'ACCORD

signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993,

conclue entre l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et

l’Union des caisses de maladie (conformément à l’article 15 de la loi du 13 mai 2008

portant introduction d’un statut unique, la Caisse nationale de santé est substituée de plein droit

dans les droits et obligations de l’Union des caisses de maladie), portant fixation de la valeur

de la lettre-clé pour les exercices 2009 et 2010 pour les actes et services professionnels des médecins.

Vu les articles 61 à 71 du Code de ia sécurité sociale;

Vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993;

les parties soussignées, à savoir

l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président,

le docteur Jean UHRIG et son secrétaire général, le docteur Claude SCHUMMER, déclarant posséder les qualités

requises au titre de l’article 62, alinéa 1er du Code de la sécurité sociale,

d’une part,

et la Caisse nationale de santé, prévue à l’article 44 du Code de la sécurité sociale, représentée par son président,

Monsieur Jean-Marie FEIDER,

d’autre part,

ont convenu ce qui suit

L’adaptation négociée de la valeur de la lettre-clé pour les exercices 2009 et 2010 conformément à l’article

67, alinéa 1er du Code de la sécurité sociale s’élève à 2,00%, à valoir sur la valeur de la lettre-clé négociée pour l’exercice

2007 de 0,51109 au nombre cent de l’indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948.

L’adaptation négociée de la valeur de la lettre-clé pour les exercices 2009 et 2010 conformément à l’article

67, alinéa 1er du Code de la sécurité sociale s’élève à 2,58%, à valoir sur la valeur de la lettre-clé négociée pour l’année

2007 de 0,60461 au nombre cent de l’indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948.

Conformément à l’article 65, alinéas 10 et 11 du Code de la sécurité sociale, l’association des médecins et

médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg a proposé de relever les coefficients des consultations C1 à C20,

C61, C71, C74 et des forfaits hospitaliers F11 à F14, F22 à F24, F31 à F34 et F42. L’effet de cette revalorisation est

neutralisé par le taux d’adaptation de 2% résultant de la négociation.

Compte tenu de la mise en application des tarifs avec effet seulement au 1er mars 2009, et conformément à

l’article 64 du Code de la sécurité sociale, la valeur de la lettre-clé est majorée et fixée à 0,62156 au nombre cent de

l’indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948, pendant la période du 1er mars 2009 au 31 décembre 2010 pour

compenser la mise en vigueur différée de l’adaptation.

Compte tenu de la mise en application des tarifs avec effet au 1er mars 2009, et conformément à l’article 64

du Code de la sécurité sociale, la valeur de la lettre-clé est majorée et fixée à 0,51202 au nombre cent de l’indice

pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948, pendant la période du 1er mars 2009 au 31 décembre 2010 pour

compenser la mise en vigueur différée de l’adaptation.

Au 1er mars 2009 la valeur de la lettre-clé à l’indice 702,29 points sera alors de 4,3652 (0,62156*7,0229).

Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l’article 66 du Code de la sécurité sociale est

porté à l’annexe du présent protocole d’accord.

Au 1er mars 2009 la valeur de la lettre-clé à l’indice 702,29 points sera alors de 3,5959 (= 0,51202*7,0229).

Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l’article 66 du Code de la sécurité sociale est

porté à l’annexe du présent protocole d’accord.

Le présent protocole d’accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre

parties en date du 13 décembre 1993.

En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole

d’accord.

Fait à Luxembourg, le 10 février 2009 en deux exemplaires.

Pour l’Association des médecins

Pour la Caisse nationale de santé

et médecins-dentistes

Le président,

Le vice-président et président de

Le président,

l’Association des médecins-dentistes,

Dr Jean Uhrig

Dr Nico Diederich

Jean-Marie Feider

Valeur lettre-clé à indice 100

0,62156

PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX

Chapitre 1er - Consultations du médecin-dentiste

Cote d'application

702,29

719,84

Lettre-clé

4,3652

4,4742

valable à partir du

01.03.2009

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

1) Consultation du médecin-dentiste

DC1

6,33

27,60

28,30

2) Renouvellement d'ordonnance

DC2

3,30

14,40

14,80

3) Pansements en série, par séance

DC3

3,30

14,40

14,80

4) Consultation urgente

DC4

9,13

39,90

40,80

5) Consultation demandée et faite le soir entre 20 et 22 heures

DC6

11,98

52,30

53,60

6) Consultation demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

DC7

11,98

52,30

53,60

7) Consultation demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures

DC8

17,75

77,50

79,40

Chapitre 2 - Visites du médecin-dentiste

Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier

1) Visite du médecin-dentiste

DV1

13,44

58,70

60,10

2) Visite urgente

DV4

17,08

74,60

76,40

3) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

DV5

17,08

74,60

76,40

4) Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures

DV6

20,16

88,00

90,20

5) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

DV7

20,16

88,00

90,20

6) Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures

DV8

27,27

119,00

122,00

Section 2 - Visite en milieu hospitalier

1) Visite du médecin-dentiste

DV11

13,44

58,70

60,10

2) Visite urgente

DV14

17,08

74,60

76,40

3) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

DV15

17,08

74,60

76,40

4) Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures

DV16

20,16

88,00

90,20

5) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

DV17

20,16

88,00

90,20

6) Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures

DV18

27,27

119,00

122,00

Chapitre 3 - Déplacements du médecin-dentiste

1) Indemnité horo-kilométrique par km

DK1

0,47

2,10

2,10

Chapitre 4 - Traitement hospitalier stationnaire du médecin-dentiste

Section 1 - Traitement stationnaire interne

1) 1er jour d'hospitalisation

DF10

5,54

24,20

24,80

2) Du 2e jour au 14e jour; par jour

DF11

3,25

14,20

14,50

3) Du 15e au 42e jour; par jour

DF12

1,62

7,10

7,20

4) A partir du 43e jour, par jour

DF13

0,90

3,90

4,00

Section 2 - Traitement post-opératoire

1) Du 1er au 7e jour post-opératoire; par jour

DF20

11,20

48,90

50,10

2) Du 8e au 14e jour post-opératoire; par jour

DF21

1,51

6,60

6,80

3) Du 15e au 42e jour post-opératoire; par jour

DF22

1,01

4,40

4,50

4) A partir du 43e jour post-opératoire; par jour

DF23

0,90

3,90

4,00

Chapitre 5 - Rapports du Médecin-dentiste

1) Rapport détaillé au médecin traitant concernant

- l'examen complet de la région maxillo-faciale,

- les résultats d'examens complémentaires,

- les traitements faits et les propositions de traitement ultérieur

DR1

9,74

42,50

43,60

ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'ASSOCIATION DES MEDECINS ET MEDECINS-DENTISTES ET LA

CAISSE NATIONALE DE SANTE, ET TENANT COMPTE DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 28 NOVEMBRE 2003

PREVUE A L'ARTICLE 6 DE LA LOI DU 22 JUILLET 2003 MODIFIANT LE CHAPITRE V "RELATIONS AVEC LES

PRESTATAIRES DE SOINS" DU LIVRE 1ER DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE.

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Chapitre 6 - Examens à visée préventive du médecin-dentiste

Section 1 - Examen prénatal de la femme enceinte tel que prévu par la loi du 20 juin

1977 et le règlement grand-ducal du 8 décembre 1977 (art. 9 modifié le 26 mai 1979)

1) Examen dentaire au cours des 5 premiers mois de la grossesse

DE1

11,98

52,30

53,60

Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi

du 15 mai 1984 et le règlement grand-ducal du 12 décembre 1984 (art. 3)

1) Examen dentaire de l'enfant âgé de 30 à 36 mois

DE2

11,98

52,30

53,60

2) Examen dentaire de l'enfant âgé de 42 à 48 mois

DE3

11,98

52,30

53,60

DEUXIEME PARTIE : ACTES TECHNIQUES

Chapitre 1er - Soins gingivaux et dentaires

1) Détartrage en une ou plusieurs séances - CAC

DS1

6,10

26,60

27,30

2) Traitement médical de la paradontose, par séance

DS2

3,14

13,70

14,00

3) Correction de l'occlusion dentaire et meulage sélectif, par séance

DS3

7,39

32,30

33,10

4) Consolidation de dents branlantes par ligature ou collage, ou traitement d'une fracture limitée

aux procès alvéolaires, par dent

DS4

3,14

13,70

14,00

5) Attelle métallique dans la paradontose ou la fracture des procès alvéolaires - DSD+ACM

DS5

56,00

244,50

250,60

6) Prothèse attelle de contention ou gouttière occlusale - DSD+ACM

DS6

56,00

244,50

250,60

7) Blanchissement de dents dévitalisées, par séance et par dent

DS7

3,14

13,70

14,00

8) Coiffage pulpaire indirect, par dent et par séance

DS8

3,14

13,70

14,00

9) Coiffage pulpaire direct, par dent et par séance

DS9

6,10

26,60

27,30

10) Pulpectomie simple (amputation coronaire) et obturation de la chambre pulpaire (réservée à la

dent de lait)

DS10

5,04

22,00

22,50

11) Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux radiculaires, sur

incisives, canines ou prémolaires inférieures

DS11

12,32

53,80

55,10

12) Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux radiculaires, sur

prémolaires supérieures ou molaires

DS12

21,67

94,60

97,00

13) Traitement de la gangrène pulpaire et de ses complications, par séance - CAC

DS13

4,48

19,60

20,00

14) Obturation, une face

DS14

7,39

32,30

33,10

15) Obturation portant sur deux faces d'une dent

DS15

9,30

40,60

41,60

16) Obturation portant sur trois faces ou plus, par dent

DS16

10,47

45,70

46,80

17) Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD

DS18

14,84

64,80

66,40

18) Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD

DS19

10,47

45,70

46,80

19) Anesthésie locale

DS20

2,18

9,50

9,80

20) Anesthésie régionale

DS21

3,64

15,90

16,30

21) Cautérisation

DS22

3,14

13,70

14,00

22) Aurification - DSD

DS33

10,47

45,70

46,80

23) Inlay, une face - DSD

DS34

7,39

32,30

33,10

24) Inlay portant sur deux faces d'une dent - DSD

DS35

9,30

40,60

41,60

25) Inlay portant sur trois faces ou onlay, par dent - DSD

DS36

10,47

45,70

46,80

Chapitre 2 - Extractions dentaires

1) Extraction simple d'une dent monoradiculaire ou d'une dent pluriradiculaire supérieure

DS61

3,64

15,90

16,30

2) Extraction simple d'une molaire inférieure

DS62

4,48

19,60

20,00

3) Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, groupe incisivo-canin,

prémolaires, molaires supérieures

DS63

4,48

19,60

20,00

4) Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, molaires inférieures

DS64

6,10

26,60

27,30

5) Extraction simple des racines d'une dent mono-ou pluriradiculaire

DS65

3,64

15,90

16,30

6) Extraction des racines d'une dent par morcellement

DS66

7,39

32,30

33,10

7) Extraction des racines d'une dent avec alvéolectomie

DS67

11,76

51,30

52,60

8) Extraction d'une dent en malposition

DS68

7,39

32,30

33,10

9) Tamponnement d'une ou plusieurs alvéoles pour hémorragie post-opératoire, dans une

séance ultérieure, par séance

DS71

3,64

15,90

16,30

10) Traitement d'alvéolite consécutive à une ou plusieurs extractions, par séance

DS72

3,14

13,70

14,00

11) Résection des bords alvéolaires après extractions multiples

DS73

4,48

19,60

20,00

12) Suture gingivale avec ou sans résection partielle d'une crête alvéolaire

DS74

7,39

32,30

33,10

13) Suture gingivale étendue à un hémimaxillaire ou à un bloc incisivo-canin avec ou sans

résection d'une crête alvéolaire

DS75

22,90

100,00

102,50

14) Enucléation chirurgicale d'un kyste de petit volume

DS76

11,93

52,10

53,40

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

15) Cure d'un kyste par marsupialisation

DS77

5,99

26,10

26,80

16) Excision d'un cal fibreux

DS78

16,13

70,40

72,20

17) Frais de matériel en cas de suture

DS79M

3,92

17,10

17,50

Chapitre 3 - Extractions chirurgicales

1) Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée

DS88

37,02

161,60

165,60

2) Extraction chirurgicale d'une canine incluse

DS89

46,54

203,20

208,20

3) Extraction chirurgicale d'odontoïdes ou de dents surnuméraires inclus ou enclavés,

germectomie

DS90

37,02

161,60

165,60

4) Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée au cours d'accidents inflammatoires

DS91

52,53

229,30

235,00

5) Extraction chirurgicale d'une dent en désinclusion, non enclavée, dont la couronne est sous-

muqueuse

DS92

15,51

67,70

69,40

6) Extraction chirurgicale d'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche montante,

bord basilaire de la branche montante et du menton, sinus)

DS93

77,34

337,60

346,00

7) Extraction par voie alvéolaire d'une racine refoulée dans le sinus

DS94

11,09

48,40

49,60

8) Lavage du sinus maxillaire par voie alvéolaire

DS95

3,64

15,90

16,30

9) Curetage alvéolaire, granulectomie, esquillectomie

DS96

3,64

15,90

16,30

Chapitre 4 - Prothèse dentaire adjointe

1) Plaque base en résine synthétique

DA11

34,30

149,70

153,50

2) Plaque base en résine injectée ou plaque renforcée ou plaque coulée - DSD+ACM

DA12

34,30

149,70

153,50

3) Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD+ACM

DA13

34,30

149,70

153,50

4) Empreinte par porte-empreinte individuel

DA21

8,30

36,20

37,10

5) Empreinte fonctionnelle, open mouth technic

DA22

27,55

120,30

123,30

6) Empreinte fonctionnelle, closed mouth technic - DSD+ACM

DA23

27,55

120,30

123,30

7) Dent prothétique

DA31

8,30

36,20

37,10

8) Dent contreplaquée (métal non précieux)

DA32

13,85

60,50

62,00

9) Facette or - DSD+ACM

DA33

8,30

36,20

37,10

10) Rétention par zone de décharge

DA35

5,45

23,80

24,40

11) Rétention par succion

DA36

8,30

36,20

37,10

12) Rétention par pesanteur, aimants, ressorts, implants ou résine molle - DSD+ACM

DA37

8,30

36,20

37,10

13) Ancienne dent remontée sur nouvelle base, par dent

DA41

6,60

28,80

29,50

14) Crochet simple, métal non précieux

DA42

8,80

38,40

39,40

15) Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD+ACM

DA43

8,80

38,40

39,40

16) Crochet de prothèse squelettique - DSD+ACM

DA44

8,80

38,40

39,40

17) Attachements - DSD+ACM

DA45

8,80

38,40

39,40

18) Réparation de fracture sur plaque base en matière plastique

DA51

11,00

48,00

49,20

19) Réparation de fracture sur plaque base en matière métallique (remontage en plus) - DSD

DA52

11,00

48,00

49,20

20) Réparation avec remplacement d'une dent artificielle cassée, d'un crochet ou d'une succion

DA53

11,00

48,00

49,20

21) Réparation avec remplacement de dents artificielles cassées, de crochets ou succions, les

suivantes, par unité

DA54

5,45

23,80

24,40

22) Adjonction d'une dent après empreinte

DA61

15,40

67,20

68,90

23) Adjonction de dents après empreinte, à partir de la deuxième dent, par dent

DA62

8,30

36,20

37,10

24) Adjonction d'un crochet simple après empreinte

DA63

16,55

72,20

74,00

25) Adjonction d'un crochet compliqué après empreinte - DSD

DA64

16,55

72,20

74,00

26) Remontage d'une dent prothétique

DA71

11,00

48,00

49,20

27) Remontage de dents prothétiques, à partir de la deuxième dent, par dent

DA72

5,45

23,80

24,40

28) Remontage par crochet

DA73

11,00

48,00

49,20

29) Rebasage partiel

DA74

16,95

74,00

75,80

30) Rebasage total

DA75

34,30

149,70

153,50

Chapitre 5 - Traitement non terminé pour prothèse adjointe

1) Empreinte par maxillaire

DA91

5,45

23,80

24,40

2) Empreinte individuelle par maxillaire

DA92

8,30

36,20

37,10

3) Empreinte fonctionnelle par maxillaire, open mouth technic

DA93

27,55

120,30

123,30

4) Empreinte fonctionnelle par maxillaire, closed mouth technic - DSD+ACM

DA94

27,55

120,30

123,30

5) Articulé

DA95

11,00

48,00

49,20

6) Essayage par maxillaire

DA96

8,30

36,20

37,10

Chapitre 6 - Prothèse conjointe

1) Couronne coulée

DB21

44,15

192,70

197,50

2) Couronne à facette - DSD+ACM

DB23

44,15

192,70

197,50

3) Couronne trois quarts

DB24

49,70

217,00

222,40

4) Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM

DB25

52,95

231,10

236,90

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

5) Articulation, glissière ou construction similaire incorporée à une couronne ou un inlay servant

d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM

DB26

8,80

38,40

39,40

6) Inlay servant de pilier de bridge - DSD+ACM

DB28

13,25

57,80

59,30

7) Dent à pivot avec anneau radiculaire (genre Richmond)

DB29

55,20

241,00

247,00

8) Dent à pivot en porcelaine ou résine massive (genre Davis)

DB30

38,65

168,70

172,90

9) Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD+ACM

DB31

13,25

57,80

59,30

10) Couronne jacket en résine

DB32

55,20

241,00

247,00

11) Couronne jacket en porcelaine - DSD+ACM

DB33

55,20

241,00

247,00

12) Rescellement d'une couronne, d'un inlay, d'une dent à pivot, d'une facette ou d'un bridge; par

élément scellé

DB34

6,10

26,60

27,30

13) Descellement d'une couronne, d'une facette ou d'un bridge; par élément scellé

DB35

5,45

23,80

24,40

14) Descellement d'une dent à pivot ou d'un pivot radiculaire cassé - DSD

DB36

5,45

23,80

24,40

15) Réparation d'une prothèse conjointe, descellement et rescellement non compris - DSD

DB37

8,80

38,40

39,40

16) Remplacement d'une facette, scellement compris

DB38

13,85

60,50

62,00

17) Elément de bridge céramo-métallique - DSD+ACM

DB47

38,65

168,70

172,90

18) Elément de bridge barre (spring bridge)

DB48

38,65

168,70

172,90

19) Elément de bridge en métal massif

DB49

38,65

168,70

172,90

20) Elément de bridge en résine

DB50

38,65

168,70

172,90

21) Elément de bridge à facette ou dent à tube

DB51

38,65

168,70

172,90

Chapitre 7 - Traitement non terminé pour prothèse conjointe

1) Décorticage pour couronne simple

DB91

12,20

53,30

54,60

2) Décorticage pour couronne jacket

DB92

22,05

96,30

98,70

3) Préparation pour dent à pivot

DB93

12,20

53,30

54,60

Chapitre 8 - Orthodontie

1) Moulages d'orthodontie fournis à la caisse

DT10

5,65

24,70

25,30

2) Examen de la position des dents avec moulages

DT11

13,85

60,50

62,00

3) Traitement de la malposition des dents par appareils divers, avant le début du traitement actif

DT21

71,85

313,60

321,50

4) Traitement de la malposition des dents par plan incliné concernant plus de deux dents, avant

le début du traitement actif

DT22

84,40

368,40

377,60

5) Réduction de l'espace interdentaire par ligature ou par traction

DT23

84,40

368,40

377,60

6a) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de 17ans, première

période de 6 mois, au placement de l'appareil - ACM

DT31

83,45

364,30

373,40

6b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de 17 ans, première

période de 6 mois, à la fin de cette période - ACM

DT32

83,40

364,10

373,10

7) Traitement orthodontique, par appareil mobile, deuxième période de 9 mois, à la fin de cette

période - ACM

DT33

104,85

457,70

469,10

8a) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et appareils

par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième

période; au 21e mois du traitement - ACM

DT34

94,50

412,50

422,80

8b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et appareils

par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette , troisième

période; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du traitement - ACM

DT35

94,45

412,30

422,60

9) Traitement orthodontique, par appareil mobile, pour fente labiale ou labio-maxillaire commencé

avant l'âge de 17ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle - APCM

DT36

200,00

873,00

894,80

10a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17 ans, première

période de 6 mois, au placement de l'appareil - DSD+ ACM

DT41

83,45

364,30

373,40

10b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17ans, première

période de 6 mois, à la fin de cette période - DSD+ ACM

DT42

83,40

364,10

373,10

11) Traitement orthodontique, par appareil fixe, deuxième période de 9 mois, à la fin de cette

période - DSD + ACM

DT43

104,85

457,70

469,10

12a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et appareils par

asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période;

au 21e mois du traitement - DSD + ACM

DT44

94,50

412,50

422,80

12b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et appareils par

asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période;

à la fin du traitement actif ou au 27e mois du traitement - DSD + ACM

DT45

94,45

412,30

422,60

13) Traitement orthodontique, par appareil fixe, pour fente labiale ou labio-maxillaire commencé

avant l'âge de 17 ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle - APCM

DT46

200,00

873,00

894,80

14) Contention d'un groupe de dents à hémiarcade après traitement orthodontique

DT61

66,15

288,80

296,00

15) Contention d'une arcade complète après traitement orthodontique

DT62

110,40

481,90

494,00

Chapitre 9 - Radiodiagnostic

1) Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, première radiographie - CAC

DN11

5,45

23,80

24,40

2) Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, radiographies suivantes, par film

DN12

2,80

12,20

12,50

3) Téléradiographie de la face (face ou profil) avec mesure céphalométrique, par cliché

DN13

4,30

18,80

19,20

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

4) Location d'appareil

DN13X

7,65

33,40

34,20

5) Orthopantomographie

DN14

5,80

25,30

26,00

6) Location d'appareil

DN14X

7,65

33,40

34,20

7) Radiographie d'une articulation temporo-mandibulaire

DN15

12,00

52,40

53,70

8) Location d'appareil

DN15X

7,65

33,40

34,20

9) Film 9/13

DN20M

0,85

3,70

3,80

10) Film 12/30 à 15/34

DN25M

1,20

5,20

5,40

11) Film 18/24

DN30M

1,30

5,70

5,80

12) Film 24/30

DN40M

1,80

7,90

8,10

Chapitre 10 - Prestations réservées à l'assurance accident

1) Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD

DW18

14,85

64,80

66,40

2) Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD

DW19

26,14

114,10

117,00

3) Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD + ACM

DW20

106,93

466,80

478,40

4) Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD + ACM

DW21

11,88

51,90

53,20

5) Couronne à facette - DSD + ACM

DW23

112,87

492,70

505,00

6) Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD + ACM

DW25

93,26

407,10

417,30

7) Inlay servant de pilier de bridge - DSD + ACM

DW28

20,20

88,20

90,40

8) Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD + ACM

DW31

20,20

88,20

90,40

Editeur

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

Le présent protocole d’accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre

parties en date du 13 décembre 1993.

En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole

d’accord.

Fait à Luxembourg, le 10 février 2009 en deux exemplaires.

Pour l’Association des médecins

Pour la Caisse nationale de santé

et médecins-dentistes

Le Président,

Le secrétaire général,

Le Président,

Dr Jean Uhrig

Dr Claude Schummer

Jean-Marie Feider

PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX

Valeur lettre-clé à indice 100

0,51202

Cote d'application

702,29

719,84

Chapitre 1 .- Consultations

Lettre-clé

3,5959

3,6857

Section 1 - Consultations normales

valable à partir du 01.03.2009

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

1) Consultation du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie

C1

9,75

35,10

35,90

2) Consultation du médecin spécialiste en

C2

9,87

35,50

36,40

- médecine interne

- endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition

- hématologie

- immunologie

- maladies contagieuses

- néphrologie

3) Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie

C3

7,73

27,80

28,50

4) Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie

C4

7,73

27,80

28,50

5) Consultation du médecin spécialiste en pneumologie

C5

8,22

29,60

30,30

6) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans

accomplis

C6

10,77

38,70

39,70

7) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie

C7

7,73

27,80

28,50

8) Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie

C8

9,93

35,70

36,60

9) Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile

C9

7,73

27,80

28,50

10) Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie

C10

12,31

44,30

45,40

11) Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie

C11

9,06

32,60

33,40

12) Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonctionnelles

C12

8,44

30,30

31,10

13) Consultation du médecin spécialiste en

C13

7,73

27,80

28,50

- chirurgie générale

- orthopédie

- chirurgie plastique

- chirurgie thoracique

- chirurgie vasculaire

- chirurgie pédiatrique

- neurochirurgie

- chirurgie gastro-entérologique

- chirurgie maxillo-faciale

14) Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique

C14

7,73

27,80

28,50

15) Consultation du médecin spécialiste en urologie

C15

7,73

27,80

28,50

16) Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie

C16

10,65

38,30

39,30

17) Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie

C17

7,73

27,80

28,50

18) Consultation du médecin spécialiste en stomatologie

C18

7,73

27,80

28,50

19) Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation (non en rapport avec un

examen pré-anesthésique)

C19

6,59

23,70

24,30

20) Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie, en médecine

nucléaire

C20

7,73

27,80

28,50

21) Consultation faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au

C29

7,20

25,90

26,50

Section 2 - Consultations majorées

1) Consultation majorée du médecin spécialiste en

C30

15,34

55,20

56,50

- médecine interne

- endocrinologie

- hématologie

- immunologie

- maladies contagieuses

- néphrologie

2) Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie

C31

14,04

50,50

51,70

ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'ASSOCIATION DES MEDECINS ET LA CAISSE NATIONALE DE

SANTE, ET TENANT COMPTE DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 28 NOVEMBRE 2003 PREVUE A L'ARTICLE 6 DE LA

LOI DU 22 JUILLET 2003 MODIFIANT LE CHAPITRE V "RELATIONS AVEC LES PRESTATAIRES DE SOINS" DU LIVRE

1ER DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE.

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

3) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie

C32

15,08

54,20

55,60

4) Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie

C33

14,04

50,50

51,70

5) Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie

C34

14,18

51,00

52,30

6) Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles

C35

14,04

50,50

51,70

7) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie

C36

14,04

50,50

51,70

8) Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas

au Luxembourg

C37

21,06

75,70

77,60

9) Consultation majorée du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie C38

14,04

50,50

51,70

10) Consultation majorée du médecin spécialiste en radiothérapie

C39

15,34

55,20

56,50

Section 3 - Tarifs spéciaux

1) Renouvellement d'ordonnance

C41

3,53

12,70

13,00

2) Injections et pansements en série, par séance ( non applicable pour médicaments non à

charge, sauf vaccin )

C42

3,53

12,70

13,00

Section 4 - Consultations spéciales

Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie

1) Consultation urgente

C51

9,75

35,10

35,90

2) Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures

C52

12,80

46,00

47,20

3) Consultation de dimanche et de jour férié légal

C53

12,80

46,00

47,20

4) Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures

C54

18,95

68,10

69,80

Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie

1) Consultation urgente du pédiatre

C55

13,46

48,40

49,60

2) Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures du pédiatre

C56

16,33

58,70

60,20

3) Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre

C57

16,33

58,70

60,20

4) Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre

C58

22,43

80,70

82,70

Sous-section 3 - Consultation dans le cadre du service d'urgence de l'hôpital

1) Consultation faite entre 7 et 20 heures

C59

9,08

32,70

33,50

Section 5 - Examen pré-anesthésique du médecin spécialiste en anesthésie-

réanimation

1) Examen pré-anesthésique à l'hôpital avant l'intervention

C61

6,51

23,40

24,00

2) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait le soir entre 20 et 22 heures

C62

11,46

41,20

42,20

3) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait le dimanche ou un jour férié légal

C63

11,46

41,20

42,20

4) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures

C64

16,97

61,00

62,50

5) Examen pré-anesthésique pour intervention programmée

C71

6,51

23,40

24,00

6) Ré-examen pré-anesthésique moins de 24 heures avant une anesthésie générale, suite à

un premier examen pré-anesthésique pour intervention programmée

C74

6,51

23,40

24,00

Remarques

Pour l'ensemble des examens en vue d'une anesthésie générale (au sens de l'article 12)

une seule des positions C61 à C71 peut être mise en compte par l'anesthésiste-

réanimateur. Le ré-examen C74 peut être mis en compte en plus si cet examen est fait en

dehors du bloc opératoire. Le protocole de ces examens est compris.

Les positions (majorées) C62 à C64 ne peuvent être mises en compte que pour des

interventions non programmées.

Pour des interventions ultérieures au cours de la même hospitalisation ou pendant une

période de 3 semaines, seule la position C74 peut être mise en compte une nouvelle fois.

L’examen pré-anesthésique ne peut être mis en compte en cas d’hospitalisation en

réanimation par l’anesthésiste avant l’intervention nécessitant une anesthésie.

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Chapitre 2 .- Visites

Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier

Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie

1) Visite du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie

V1

12,48

44,90

46,00

2) Visite du médecin spécialiste

V2

12,48

44,90

46,00

3) Visite urgente

V3

15,86

57,00

58,50

4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures

V4

18,72

67,30

69,00

5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

V5

15,86

57,00

58,50

6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

V6

18,72

67,30

69,00

7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures

V7

25,32

91,00

93,30

8) Visite majorée du médecin généraliste ou du médecin spécialiste en gériatrie

V8

17,44

62,70

64,30

Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie

1) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis

V10

14,56

52,40

53,70

2) Visite du pédiatre

V11

12,48

44,90

46,00

5) Visite urgente

V12

18,41

66,20

67,90

6) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures

V13

21,27

76,50

78,40

7) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

V14

18,41

66,20

67,90

8) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

V15

21,27

76,50

78,40

9) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures

V16

27,72

99,70

102,20

Section 2 - Visites en milieu hospitalier

Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie

1) Visite du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie

V20

12,48

44,90

46,00

2) Visite du médecin spécialiste

V21

12,48

44,90

46,00

3) Visite urgente

V22

15,86

57,00

58,50

4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures

V23

18,72

67,30

69,00

5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

V24

15,86

57,00

58,50

6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

V25

18,72

67,30

69,00

7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures

V26

25,32

91,00

93,30

Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie

1) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis

V30

14,56

52,40

53,70

2) Visite du pédiatre

V31

12,48

44,90

46,00

3) Visite urgente

V32

18,41

66,20

67,90

4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures

V33

21,27

76,50

78,40

5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

V34

18,41

66,20

67,90

6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

V35

21,27

76,50

78,40

7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures

V36

27,72

99,70

102,20

Chapitre 3 .- Déplacements

1) Indemnité horo-kilométrique par kilomètre

K1

0,47

1,70

1,70

2) Indemnité horo-kilométrique, par kilomètre, pour le service de nuit en médecine générale

K2

1,00

3,60

3,70

Chapitre 4 .- Traitement hospitalier stationnaire ou ambulatoire

Section 1 - Traitement hospitalier stationnaire général

1) 1er jour d'hospitalisation

F11

3,92

14,10

14,40

2) 2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour

F12

3,92

14,10

14,40

3) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour

F13

1,99

7,20

7,30

4) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour

F14

0,97

3,50

3,60

Section 2 - Traitement hospitalier stationnaire interne

1) 1er jour d'hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste

F20

23,38

84,10

86,20

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

2) 1er jour d'hospitalisation, (malade non transféré)

F21

8,31

29,90

30,60

3) 2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour

F22

6,30

22,70

23,20

4) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour

F23

3,27

11,80

12,10

5) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour

F24

0,97

3,50

3,60

6) 1er jour d'hospitalisation d'un malade transféré à un médecin spécialiste en médecine

interne

F25

29,26

105,20

107,80

7) 1er jour d'hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine interne (malade non

transféré)

F26

14,63

52,60

53,90

8) 1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans transféré à un médecin spécialiste

en pédiatrie

F27

23,38

84,10

86,20

9) 1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans par un médecin spécialiste en

pédiatrie (malade non transféré)

F28

8,31

29,90

30,60

Section 3 - Traitement hospitalier stationnaire post-opératoire

1) 1er au 7e jour d'hospitalisation, par jour

F31

3,34

12,00

12,30

2) 8e au 14e jour d'hospitalisation, par jour

F32

1,66

6,00

6,10

3) 15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour

F33

1,08

3,90

4,00

4) A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour

F34

0,97

3,50

3,60

Section 4 - Traitement hospitalier stationnaire de longue durée

1) Traitement en cas d'hébergement reconnu, par jour

F40

0,96

3,50

3,50

2) Traitement stationnaire dans un centre de rééducation gériatrique, par jour d'hospitalisation

F42

4,05

14,60

14,90

3) Traitement stationnaire dans un établissement spécialisé de rééducation fonctionnelle et

réadaptation, par jour d’hospitalisation

F43

9,97

35,90

36,70

4) Traitement stationnaire dans un établissement spécialisé de réhabilitation psychiatrique,

par jour d’hospitalisation en soins normaux

F48

10,57

38,00

39,00

5) Traitement stationnaire dans un établissement spécialisé de réhabilitation psychiatrique,

par jour d’hospitalisation en unité fermée

F49

13,11

47,10

48,30

REMARQUES

1) La position F42 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation

fonctionnelle attaché à un service de rééducation gériatrique.

2) La position F43 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation

fonctionnelles attaché au centre national de rééducation fonctionnelle et de réadaptation.

3) Les positions F48 et F49 sont réservées au médecin spécialiste en psychiatrie attaché

au Centre Hospitalier Neuro-Psychiatrique. Ces forfaits comprennent les actes techniques

prévus à la sous-section 2 - Psychiatrie de la section 5 du chapitre 1 de la deuxième partie

de l'annexe et ne peuvent être remplacés par ceux-ci.

Section 5 - Traitement hospitalier stationnaire avec soins intensifs spécifiques par

les médecins spécialistes

1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour

F51

46,10

165,80

169,90

2) 3e au 6e jour de soins intensifs, par jour

F52

23,38

84,10

86,20

REMARQUE

A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour, voir section 2 point 3 .

Section 6 - Traitement hospitalier stationnaire avec soins intensifs par le médecin

anesthésiste-réanimateur

Sous-section 1 - Soins intensifs non en rapport avec une intervention sous anesthésie

générale

1) 1er et 2e jour de soins intensifs, par jour

F61

49,88

179,40

183,80

2) A partir du 3e jour de soins intensifs, par jour

F62

19,44

69,90

71,70

Sous-section 2 - Soins intensifs post-opératoires (moins de 96 heures après une

intervention sous anesthésie générale)

1) 1er et 2e jour de soins intensifs post-opératoires, par jour

F65

29,90

107,50

110,20

2) A partir du 3e jour de soins intensifs post-opératoires, par jour

F66

29,90

107,50

110,20

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Sous-section 3 - Soins intensifs par anesthésie péri-durale continue ou par anesthésie

continue d’un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise), non en rapport avec une

intervention sous anesthésie au sens de l’article 12 alinéa 1

1) Traitement par anesthésie continue, par jour

F68

19,44

69,90

71,70

Sous-section 4 - Traitement de la douleur aiguë post-opératoire d’un malade non

hospitalisé au service de réanimation, par PCA avec pompe à morphine ou anesthésie

continue d’un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise)

1) Traitement de la douleur aiguë post-opératoire, par jour

F69

19,44

69,90

71,70

REMARQUE

La position F69 ne peut être mise en compte que pour les actes opératoires suivants

-2F13, 2F14, 2F46, 2F47

-2K52, 2K65

-2E41, 2E49, 2E62, 2E90 à 2E97

-2T21 à 2T23, 2T42, 2T51 à 2T53, 2T61, 2T73, 2T74, 2T81, 2T82

-2A53, 2A54, 2D43, 2D44, 2D83, 2D84, 2B42, 2B44, 2B62, 2B63, 2R32, 2R42, 2R43,

2R71 à 2R73

-2N32, 2V35, 2V65, 2V73, 2V75, 2V82 à 2V85, 2V92, 2V94 à 2V96

-3L72 à 3L77, 3L91

-5A22, 5R53 à 5R57, 5R91, 5V23 à 5V25

-6G83, 6G94

Section 7 - Traitement hospitalier stationnaire avec manoeuvres de réanimation

complexes par le médecin anesthésiste-réanimateur

Sous-section 1 - Réanimation non en rapport avec une intervention sous anesthésie

générale

1) 1er et 2e jour de réanimation, par jour

F71

113,62

408,60

418,80

2) 3e et 4e jour de réanimation, par jour

F72

56,81

204,30

209,40

3) A partir du 5e jour de réanimation, par jour

F73

34,03

122,40

125,40

Sous-section 2 - Réanimation complexe post-opératoire (moins de 96 heures après une

intervention sous anesthésie générale)

1) 1er et 2e jour de réanimation post-opératoire, par jour

F75

57,50

206,80

211,90

2) 3e et 4e jour de réanimation post-opératoire, par jour

F76

57,50

206,80

211,90

3) A partir du 5e jour de réanimation post-opératoire, par jour

F77

57,50

206,80

211,90

Section 8 - Traitement hospitalier stationnaire avec manoeuvres de réanimation

complexes par équipe de spécialistes en pédiatrie

1) Forfait par jour

F80

58,06

208,80

214,00

Section 9 - Traitement hospitalier stationnaire interne en unité ou en service de soins

palliatifs

1) Forfait par jour, jusqu’à un maximum de 35 jours

F85

15,34

55,20

56,50

REMARQUE

Ce forfait comprend les actes techniques de la deuxième partie de l’annexe et ne peut pas

être remplacé par ceux-ci. En cas d’arrêt des soins palliatifs ou en cas d’atteinte du

maximum de 35 jours, la mise en compte de la suite du traitement se fait par les forfaits

prévus au chapitre 4, section 2 de la première partie de l’annexe pour la période

d’hospitalisation restante.

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Section 10 - Traitement hospitalier ambulatoire en place de surveillance

1) Forfait par jour en cas de malade transféré à un médecin spécialiste

F90

23,38

84,10

86,20

2) Forfait par jour (malade non transféré)

F91

8,31

29,90

30,60

Chapitre 5 .- Rapports

Section 1 - Rapports au médecin traitant

1) Rapport détaillé au médecin traitant concernant

R1

9,05

32,50

33,40

- l'examen clinique général

- les résultats d'examens complémentaires

- le diagnostic positif (et différentiel)

- les propositions de traitement

2) Rapport détaillé au médecin traitant après hospitalisation en cas de décès du malade;

rapport rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale ou par un

médecin ayant fait un traitement post-opératoire dépassant

R10

9,05

32,50

33,40

4 semaines; le contenu du rapport doit correspondre aux points énumérés pour R1

3) Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un médecin n'ayant pas

pratiqué d'intervention chirurgicale et portant sur les points énumérés pour R1

R2

13,58

48,80

50,10

4) Rapport au médecin traitant, rédigé par un médecin; à la suite d'une intervention

chirurgicale compliquée ayant entraîné une durée d'hospitalisation post-opératoire

dépassant 4 semaines

R3

13,58

48,80

50,10

Section 2 - Rapports au contrôle médical de la sécurité sociale

1) Examen général et rapport dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention d'une

pension d'invalidité ou dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à charge de

l'assurance maladie

R4

14,30

51,40

52,70

2) Rapport médical dans le cadre de la fixation éventuelle d’un taux d’incapacité de travail

partielle permanente (IPP)

R5

10,08

36,20

37,20

3) Rapport après hospitalisation pour accident de travail

R6

11,44

41,10

42,20

4) Déclaration d'une maladie professionnelle par le médecin traitant

R8

6,24

22,40

23,00

5) Rapport médical de constitution de dossier en cas d'accident du travail

R9

6,24

22,40

23,00

6) Rapport médical en vue de la réouverture d’un dossier accident

R11

6,24

22,40

23,00

7) Rapport médical dans le cadre d’une demande en aggravation d’un accident du travail

consolidé

R12

6,24

22,40

23,00

Section 3 - Rapport à la cellule d'évaluation et d'orientation

1) Rapport du médecin traitant dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention de

prestations de l'assurance dépendance (non cumulable avec consultation ou visite)

R20

14,30

51,40

52,70

Chapitre 6 .- Examens à visée préventive et de dépistage

Section 1 - Examen prénuptial

1) Examen médical avant mariage avec établissement d'un certificat, tel que prévu par la loi

du 19 décembre 1972 et le règlement grand-ducal du 14 mars 1973

E1

22,13

79,60

81,60

Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu'à l'âge de

deux ans, tels que prévus par la loi du 20 juin 1977 et les règlements grand-ducaux

du 8 décembre 1977

Sous-section 1 - Examens prénatals

1) 1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3e mois de

la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété

E2

17,03

61,20

62,80

2) 2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois)

E3

7,29

26,20

26,90

3) 3e examen (au cours du 6e mois)

E4

7,29

26,20

26,90

4) 4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois)

E5

7,29

26,20

26,90

5) 5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois)

E6

7,29

26,20

26,90

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Sous-section 2 - Examen postnatal

1) 6e examen dans les 8 semaines après l'accouchement

E7

7,29

26,20

26,90

Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre

1) 1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans les 48

heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment complété

E8

10,25

36,90

37,80

2) 2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et le 10e jour de la naissance

E9

10,25

36,90

37,80

3) 3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines

E10

10,25

36,90

37,80

4) 4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois

E11

10,25

36,90

37,80

5) 5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois

E12

10,25

36,90

37,80

6) 6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois

E13

10,25

36,90

37,80

Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un médecin autre que le

pédiatre

1) 3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines

E14

8,98

32,30

33,10

2) 4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois

E15

8,98

32,30

33,10

3) 5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois

E16

8,98

32,30

33,10

4) 6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois

E17

8,98

32,30

33,10

Section 3 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés de deux à

quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984

1) Examen effectué entre l'âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par un médecin

spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne

E18

9,03

32,50

33,30

2) Examen effectué entre l'âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par un médecin

spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne

E19

9,03

32,50

33,30

Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d'un programme de médecine

préventive élaboré par la direction de la santé en collaboration avec l'UCM

1) Consultation effectuée par les médecins généralistes, les médecins spécialistes en

gériatrie, les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne

dans le cadre du programme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie

communication du résultat de la mammographie, anamnèse et examen clinique, évaluation

du risque de cancer du sein et conseils spécifiques

E20

10,32

37,10

38,00

2) Consultation et première injection de vaccin contre l'hépatite B

E30

8,70

31,30

32,10

3) Consultation suivie du traitement d'initialisation en vue du sevrage tabagique dans le cadre

du programme pilote d'aide au sevrage tabagique

E40

20,49

73,70

75,50

4) Consultation suivie du bilan final et de l'établissement de la feuille d'évaluation dans le

cadre du programme pilote d'aide au sevrage tabagique

E45

8,78

31,60

32,40

REMARQUE

La position E45 ne peut être mise en compte au plus tôt après huit mois à compter de la

date de la position E40.

Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales

1) Foie/Rhumatisme, pour 21 jours

G1

31,20

112,20

115,00

2) Foie/Rhumatisme, par journée

G2

1,48

5,30

5,50

3) Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours

G3

31,20

112,20

115,00

4) Voies respiratoires inférieures, par journée

G4

1,48

5,30

5,50

5) Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours

G5

31,20

112,20

115,00

6) Voies respiratoires supérieures, par journée

G6

1,48

5,30

5,50

7) Stase lympho-veineuse, pour 21 jours

G7

31,20

112,20

115,00

8) Stase lympho-veineuse, par journée

G8

1,48

5,30

5,50

9) Obésité pathologique, pour 21 jours

G9

31,20

112,20

115,00

10) Obésité pathologique, par journée

G10

1,48

5,30

5,50

REMARQUE

Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport au médecin traitant et,

le cas échéant, au contrôle médical de la sécurité sociale

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Chapitre 8 - Forfaits médicaux pour suivi dans un centre de jour

1) Forfait par demi-journée pour un enfant présent au centre de jour du service de psychiatrie

infantile

J1

12,28

44,20

45,30

2) Forfait par demi-journée pour un patient présent à l'hôpital de jour rattaché à l'un des

services régionaux de psychiatrie

J3

8,79

31,60

32,40

3) Forfait pour le traitement d’un patient dans un hôpital de jour psychiatrique, par jour, pour

une durée maximale de 90 jours par année

J4

8,79

31,60

32,40

4) Forfait pour le traitement d'un patient dans un établissement spécialisé de rééducation

fonctionnelle et réadaptation, par jour

J9

3,80

13,70

14,00

REMARQUES

1) La position J1 est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie infantile intervenant au

service de jour de pédopsychiatrie du Centre Hospitalier de Luxembourg.

2) La position J3 qui n'est imputable qu'une fois par jour et par patient et au maximum

quarante fois par année, est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie ou en

neuropsychiatrie intervenant à l'hôpital de jour rattaché à un service régional de

psychiatrie.

3) La position J4 qui n'est imputable qu'une fois par jour et par patient et au maximum

quatre-vingt dix fois par année, est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie ou en

neuropsychiatrie intervenant à l'hôpital de jour rattaché au Centre Hospitalier Neuro-

Psychiatrique.

4) La position J9 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation

fonctionnelles intervenant au centre national de rééducation fonctionnelle et réadaptation.

Pour les jours de traitement de rééducation au centre, le forfait J9 est à mettre en compte

et ne peut être remplacé par un acte général.

Chapitre 9 - Forfait médical pour gestion de dossier médical

1) Forfait semestriel pour la gestion du dossier médical par le médecin-généraliste ou le

médecin spécialiste en gériatrie

DMG1

24,71

88,90

91,10

REMARQUE: La position DMG1 s'applique uniquement aux médecins généralistes et aux

médecins spécialistes en gériatrie et pour les patients ayant valablement souscrit un

contrat d'adhésion au système de la gestion du dossier médical par le médecin-généraliste

ou par le médecin spécialiste en gériatrie.

DEUXIEME PARTIE: ACTES TECHNIQUES

Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales

Section 1 - Médecine Générale

Sous-section 1 - Infiltrations

REMARQUE

Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la même région

anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en compte.

1) Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique

1M11

14,35

51,60

52,90

2) Infiltration d'un ganglion ou d'un nerf profond de la tête ou du cou

1M12

6,80

24,50

25,10

3) Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou splanchnique - CAC

1M13

4,50

16,20

16,60

4) Infiltration périnerveuse profonde - CAC

1M14

3,80

13,70

14,00

5) Infiltration de tendons, de ligaments, d'apophyses osseuses, de gaines synoviales - CAC

1M15

3,80

13,70

14,00

6) Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l'hiatus sacro-

coccygien

1M16

6,85

24,60

25,20

7) Infiltration péridurale

1M17

9,95

35,80

36,70

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Sous-section 2 - Injections

REMARQUE

Mises en compte au maximum une fois par jour.

1) Mise en place d'une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou fémorale),

perfusion ou transfusion comprise

1M21

9,75

35,10

35,90

2) Dénudation d'une veine ou mise en place d'une voie veineuse centrale chez un enfant de

moins de 3 ans, perfusion ou transfusion comprise

1M22

18,90

68,00

69,70

3) Cathétérisme d'une artère chez l'enfant, perfusion ou transfusion comprise

1M23

29,15

104,80

107,40

4) Prise de sang ou injection intraveineuse chez l'enfant de moins de 12 mois - CAC

1M24

2,20

7,90

8,10

5) Injection intra-artérielle

1M25

6,80

24,50

25,10

6) Injections sclérosantes des troncs saphéniens et/ou des grosses collatérales avec

pansement compressif; contrôle échographique éventuel compris; par séance

1M26

8,82

31,70

32,50

Remarque

Cette position ne concerne pas les varices isolées ni les varicosités (télangiectasies)

7) Injection intraveineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire d'analyses

médicales et de biologie clinique

1M28

4,30

15,50

15,80

8) Injections sclérosantes d'une ou des crosses saphènes et/ou de veines perforantes sous

contrôle échographique (non cumulable à 1M26)

1M29

15,22

54,70

56,10

9) Location d'appareil

1M29X

5,55

20,00

20,50

10) Perfusion intraveineuse d'au moins 10 ml, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour

réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure

1M31

5,50

19,80

20,30

11) Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation,

alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure, pour enfants de

moins de 7 ans

1M32

6,70

24,10

24,70

12) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et

pendant la transfusion, en milieu extra-hospitalier

1M33

5,50

19,80

20,30

13) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et

pendant la transfusion, pour enfant de moins de 7 ans en milieu extra-hospitalier

1M34

6,70

24,10

24,70

14) Exsanguino-transfusion chez l'adulte ou l'enfant

1M35

91,10

327,60

335,80

15) Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né

1M36

70,35

253,00

259,30

16) Mise en place par voie percutanée d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique

et implantation d'un port sous-cutané pour injections répétées pour chimiothérapie ou

analgésie ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22)

1M37

65,95

237,10

243,10

17) Mise en place ou changement d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique et

raccordement à un port sous-cutané ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 )

1M38

26,45

95,10

97,50

18) Mise en place ou changement d'un port sous-cutané avec contrôle radiologique

1M39

39,50

142,00

145,60

Sous-section 3 - Ponctions

1) Ponction d'une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle ...) - CAC

1M41

2,75

9,90

10,10

2) Ponction d'une collection profonde (sous-aponévrotique)

1M42

6,80

24,50

25,10

3) Ponction d'une articulation autre que la hanche

1M45

6,80

24,50

25,10

4) Ponction d'une hanche

1M46

11,25

40,50

41,50

5) Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse

1M47

6,85

24,60

25,20

6) Saignée

1M51

3,65

13,10

13,50

7) Ponction-biopsie d'un tissu ou organe peu profond - CAC

1M52

2,75

9,90

10,10

8) Ponction sternale ou de la crête iliaque

1M53

7,00

25,20

25,80

9) Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC

1M61

3,80

13,70

14,00

10) Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes quantités

1M62

9,05

32,50

33,40

11) Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour empyème ou

hémothorax

1M63

13,05

46,90

48,10

12) Ponction du péricarde

1M64

16,15

58,10

59,50

13) Ponction transcutanée d'un organe intra-abdominal

1M65

11,80

42,40

43,50

14) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première ponction)

1M71

11,45

41,20

42,20

15) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la ponction dans

un délai de 14 jours

1M72

5,65

20,30

20,80

16) Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse chez un

enfant de moins de 7 ans

1M73

7,95

28,60

29,30

17) Ponction du sinus longitudinal

1M74

11,80

42,40

43,50

18) Ponction d'un disque avec ou sans injection de produit de contraste

1M75

20,75

74,60

76,50

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Sous-section 4 - Pansements

1) Détersion, débridement chirurgical éventuel, et pansement d’une grande plaie souillée,

d’une grande lésion ulcérée, ou d’une brûlure étendue, non cumulable avec un autre acte

sur la même région anatomique

1M80

5,65

20,30

20,80

2) Frais de matériel

1M80M

5,60

20,10

20,60

3) Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC

1M81

4,25

15,30

15,70

4) Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une articulation ou un segment

1M82

5,70

20,50

21,00

5) Pansement de fixation ou taping; plus d'un segment

1M83

8,60

30,90

31,70

Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes ostéo-articulaires,

moulage pour appareil orthopédique

1) Immobilisation plâtrée d'un membre

1M85

8,60

30,90

31,70

2) Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux

1M86

35,35

127,10

130,30

3) Corset, lit plâtré ou corset minerve

1M87

35,35

127,10

130,30

Sous-section 6 - Actes techniques dans le cadre de programmes de médecine préventive

1) Deuxième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC

1E11

2,95

10,60

10,90

2) Troisième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC

1E12

2,95

10,60

10,90

Section 2 - Médecine Interne specialisée

Sous-section 1 - Cancérologie, chimiothérapie

1) Cycle de chimiothérapie anti-cancéreuse intravasculaire; injection ou perfusion avec

surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef du

patient)

1S11

33,25

119,60

122,50

2) Cycle de traitement immunomodulateur intravasculaire; injection ou perfusion avec

surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef du

patient)

1S12

33,25

119,60

122,50

3) Cytophérèse, par séance

1S15

27,90

100,30

102,80

REMARQUE: Les positions de la présente sous-section ne sont pas cumulables avec les

forfaits prévus à la section 10 du chapitre 4 de la première partie de l’annexe.

Sous-section 2 - Néphrologie, épuration extra-rénale

REMARQUE

Est compris dans le tarif de l'épuration extra-corporelle tout appel d'urgence au cours de la

séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou de jour férié ne

peuvent être mises en compte.

Les positions de la présente sous-section ne sont pas cumulables avec les forfaits prévus

à la section 10 du chapitre 4 de la première partie de l’annexe.

1) Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale, par séance

1S21

27,90

100,30

102,80

2) Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances pendant une période

de 15 jours; par séance

1S22

63,65

228,90

234,60

3) Plasmaphérèse, par séance

1S25

27,90

100,30

102,80

4) Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du traitement; par

jour

1S26

50,70

182,30

186,90

5) Dialyse péritonéale, 3è ou 4è jour du traitement; par jour

1S27

25,40

91,30

93,60

6) Dialyse péritonéale, à partir du 5è jour du traitement; par jour

1S28

15,20

54,70

56,00

Sous-section 3 - Pédiatrie

1) Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration assistée

instrumentale, avec ou sans intubation et injection; mise en compte uniquement s'il n'y a

pas d'hospitalisation par le même médecin

1S31

28,28

101,70

104,20

2) Assistance pédiatrique avant la naissance pour une situation de risque néonatale

1S32

18,85

67,80

69,50

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

3) Exploration polysomnographique chez le nourrisson en cas d'apnées ou de malaises.

Enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, ECG, saturation en

oxygène, flux aériens naso-buccaux, mouvements respiratoires thoraco abdominaux et

actimétrie, éventuellement pH-métrie oesophagienne, avec protocole et extraits de tracé

1S35

45,00

161,80

165,90

REMARQUE

1) Les positions 1S31 et 1S32 ne sont pas cumulables entre elles. Le cumul E8 avec une des

positions 1S31 ou 1S32 est autorisé

2) Les majorations prévues à l'article 8 ne s'appliquent pas à la position 1S35.

Sous-section 4 - Allergologie

1) Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch) ou par

piqûre épicutanée (prick) - CAC

1S41

4,00

14,40

14,70

2) Frais de matériel

1S41M

3,00

10,80

11,10

3) Inventaire allergologique par tests à application épicutanée

1S42

6,15

22,10

22,70

4) Frais de matériel

1S42M

3,00

10,80

11,10

5) Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique

1S43

7,05

25,40

26,00

6) Fourniture de matériel

1S43M

3,00

10,80

11,10

7) Injection de désensibilisation, par séance

1S44

4,30

15,50

15,80

Section 3 - Cardiologie

Sous-section 1 - Électrocardiographie

1) Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport - CAC

1C11

6,60

23,70

24,30

2) Location d'appareil

1C11X

3,00

10,80

11,10

3) Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec mise en place,

lecture et rapport; premier examen pour une periode de 28 jours

1C14

15,55

55,90

57,30

4) Location d'appareil

1C14X

39,55

142,20

145,80

5) Enregistrement ECG continu de 24h; examen répété dans les 28 jours

1C15

9,25

33,30

34,10

6) Location d'appareil

1C15X

39,55

142,20

145,80

7) Épreuve d'effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis roulant), ECG au

repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance ECG et TA continue;

enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11)

1C17

23,75

85,40

87,50

8) Location d'appareil

1C17X

10,15

36,50

37,40

9) Surveillance clinique et ECG au cours de la scintigraphie du myocarde après effort ou

après perfusion d'un médicament (position 8N22) (intervention thérapeutique éventuelle

comprise) - CAT

1C19

10,20

36,70

37,60

Sous-section 2 - Échocardiographie

1) Échocardiographie, enregistrement en time-motion

1C21

15,55

55,90

57,30

2) Location d'appareil

1C21X

24,55

88,30

90,50

3) Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel

1C22

15,55

55,90

57,30

4) Location d'appareil

1C22X

24,55

88,30

90,50

5) Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion

1C23

18,75

67,40

69,10

6) Location d'appareil

1C23X

24,55

88,30

90,50

7) Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion - CAC, à

condition qu'il n'y ait pas eu de consultation mise en compte par le même médecin dans les

7 jours précédents

1C24

18,75

67,40

69,10

8) Location d'appareil

1C24X

24,55

88,30

90,50

9) Échocardiographie Doppler

1C25

24,90

89,50

91,80

10) Location d'appareil

1C25X

24,55

88,30

90,50

11) Échocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise

1C26

27,05

97,30

99,70

12) Location d'appareil

1C26X

24,55

88,30

90,50

REMARQUE

Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles.

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Sous-section 3 - Enregistrement continu de la tension artérielle

1) Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par enregistreur portable;

mise en place de l'enregistreur, lecture du tracé et rapport d'interprétation - APCM pour

répétition de cet examen dans les 6 mois

1C38

15,55

55,90

57,30

2) Location d'appareil

1C38X

7,80

28,00

28,70

Sous-section 4 - Autres enregistrements et traitements cardiaques

1) Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum)

1C41

19,80

71,20

73,00

2) Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de colorant

1C42

26,45

95,10

97,50

3) Défibrillation d'urgence et répétition dans les 24 heures

1C45

13,20

47,50

48,70

4) Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures

1C46

46,10

165,80

169,90

Sous-section 5 - Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques

1) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions

1C51

19,80

71,20

73,00

2) Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des pressions

et oxymétrie étagée

1C52

26,45

95,10

97,50

3) Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme

cardiaque

1C55

46,10

165,80

169,90

4) Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme

cardiaque avec épreuve pharmacologique

1C56

52,70

189,50

194,20

5) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG,

enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée

1C61

46,10

165,80

169,90

6) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG,

enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec injection de produit

de contraste et angiocardiographie

1C62

59,30

213,20

218,60

7) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG,

enregistrement des pressions

1C65

59,30

213,20

218,60

8) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG,

enregistrement des pressions, avec injection de produit contraste et angiocardiographie,

aortographie comprise

1C66

72,50

260,70

267,20

9) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG,

enregistrement des pressions, injection de produit contraste, angiocardiographie

(ventriculographie et/ou aortographie) et coronarographie sélective droite et gauche en

plusieurs incidences avec cinéangiographie

1C67

92,20

331,50

339,80

10) Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et angiocardiographie compris,

non cumulable avec 1C65 à 1C67

1C71

117,60

422,90

433,40

11) Mise en place d'un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique transitoire,

sous contrôle ECG et/ou radioscopique

1C75

32,95

118,50

121,40

Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker)

1) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG,

avec mesures du seuil de stimulation

1C81

65,95

237,10

243,10

2) Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG,

avec mesures du seuil de stimulation et implantation du boîtier

1C83

105,45

379,20

388,70

3) Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de stimulation

1C85

52,70

189,50

194,20

4) Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier

1C86

13,20

47,50

48,70

5) Contrôle d'un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et contrôles

techniques

1C88

15,00

53,90

55,30

6) Location d'appareil

1C88X

3,00

10,80

11,10

REMARQUE

L'assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour l'implantation du boîtier

(position 2C21) ou le changement du boîtier (position 2C22) et non pour la mise en place

des sondes

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Section 4 - Pneumologie

Sous-section 1 - Examens et petites interventions

1) Biopsie pleurale à l'aiguille

1P11

28,25

101,60

104,10

2) Institution d'un drainage pleural continu

1P12

20,80

74,80

76,70

3) Provocation d'une symphyse pleurale

1P13

12,05

43,30

44,40

4) Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale

1P14

38,55

138,60

142,10

5) Pleuroscopie exploratrice

1P21

28,90

103,90

106,50

6) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides

1P22

44,30

159,30

163,30

7) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec supplément

pour utilisation de rayons laser

1P23

118,55

426,30

436,90

8) Location du laser

1P23X

23,00

82,70

84,80

9) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires

1P24

50,50

181,60

186,10

10) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires avec

supplément pour utilisation de rayons laser

1P25

124,75

448,60

459,80

11) Location du laser

1P25X

23,00

82,70

84,80

12) Création d'un pneumothorax

1P31

16,40

59,00

60,40

13) Réinsufflation ou exsufflation d'un pneumothorax

1P32

9,60

34,50

35,40

14) Création d'un pneumomédiastin

1P35

26,05

93,70

96,00

15) Drainage endocavitaire pulmonaire

1P36

40,35

145,10

148,70

Sous-section 2 - Bronchofibroscopie

1) Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d'un médicament

1P41

18,35

66,00

67,60

2) Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice

1P51

28,90

103,90

106,50

3) Location du bronchofibroscope

1P51X

12,75

45,80

47,00

4) Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique

1P52

37,75

135,70

139,10

5) Location du bronchofibroscope

1P52X

12,75

45,80

47,00

6) Bronchoscopie avec ponction, biopsie ou brossage sur lésion située au-delà du champ de

visibilité

1P53

71,40

256,70

263,20

7) Location du bronchofibroscope

1P53X

12,75

45,80

47,00

8) Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs séances

1P54

65,10

234,10

239,90

9) Location du bronchofibroscope

1P54X

12,75

45,80

47,00

10) Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire

1P55

62,90

226,20

231,80

11) Location du bronchofibroscope

1P55X

12,75

45,80

47,00

12) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser,

première séance

1P61

97,95

352,20

361,00

13) Location du bronchofibroscope

1P61X

12,75

45,80

47,00

14) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser, séances

suivantes

1P62

70,90

254,90

261,30

15) Location du bronchofibroscope

1P62X

12,75

45,80

47,00

16) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et

prélèvement ou biopsie endobronchique

1P63

112,00

402,70

412,80

17) Location du bronchofibroscope

1P63X

12,75

45,80

47,00

18) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et

prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique

1P64

151,70

545,50

559,10

19) Location du bronchofibroscope

1P64X

12,75

45,80

47,00

20) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et lavage

bronchiolo-alvéolaire

1P65

139,35

501,10

513,60

21) Location du bronchofibroscope

1P65X

12,75

45,80

47,00

22) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau trachéo-bronchique pour

curiethérapie

1P66

28,90

103,90

106,50

REMARQUE

Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de moins de 14

ans.

Sous-section 3 - Épreuve fonctionnelle respiratoire

1) Spirographie

1P71

12,60

45,30

46,40

2) Frais de location

1P71X

4,50

16,20

16,60

3) Détermination du volume résiduel

1P72

9,50

34,20

35,00

4) Frais de location

1P72X

4,50

16,20

16,60

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

5) Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques

1P73

30,75

110,60

113,30

6) Frais de location

1P73X

6,75

24,30

24,90

7) Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-capillaire

1P74

26,45

95,10

97,50

8) Frais de location

1P74X

6,75

24,30

24,90

9) Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes débit-volume

1P75

43,35

155,90

159,80

10) Frais de location

1P75X

9,00

32,40

33,20

11) Détermination des compliances par barographie oesophagienne

1P76

32,55

117,00

120,00

12) Frais de location

1P76X

9,00

32,40

33,20

13) Détermination du volume de fermeture

1P77

21,65

77,90

79,80

14) Frais de location

1P77X

9,00

32,40

33,20

15) Épreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux allergènes

avec mesure du seuil de réactivité

1P81

20,10

72,30

74,10

16) Frais de location

1P81X

4,50

16,20

16,60

17) Épreuve d'exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable,

enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène, avant, pendant et après

l'exercice

1P82

15,85

57,00

58,40

18) Frais de location

1P82X

4,50

16,20

16,60

19) Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période témoin de

5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes, enregistrement de la ventilation,

de la consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve

1P83

24,85

89,40

91,60

20) Frais de location

1P83X

4,50

16,20

16,60

21) Épreuve d'effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la fréquence

cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après l'effort

1P85

25,60

92,10

94,40

22) Frais de location

1P85X

10,20

36,70

37,60

REMARQUE

Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72 n'est pas

cumulable avec les positions 1P73 à 1P75.

Section 5 - Neurologie et Psychiatrie

Sous-section 1 - Neurologie

1) Electroencéphalogramme (EEG) - CAC

1N11

13,05

46,90

48,10

2) Location d'appareil

1N11X

6,50

23,40

24,00

3) Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures, pose et enlèvement de

l’appareil, analyse du tracé

1N14

50,00

179,80

184,30

4) EEG per-opératoire

1N15

54,00

194,20

199,00

5) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche de troubles

neuro- psychiatriques; enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, électro-

oculographie (EOG) et ECG, avec protocole et extraits des tracés

1N21

70,00

251,70

258,00

6) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées du

sommeil: enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part

ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires

thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits des tracés

1N22

100,00

359,60

368,60

7) Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas d’apnées

(enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG,

saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-

abdominaux), et mise en route d’un traitement par pression positive, avec protocole et

extraits de tracés

1N23

100,00

359,60

368,60

8) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la

recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique (EEG,EMG,EOG)

1N25

50,00

179,80

184,30

9) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la

recherche d’apnées du sommeil, enregistrement continu des variables cardio-

respiratoires, au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et

mouvements respiratoires thoraco-abdominaux

1N26

50,00

179,80

184,30

10) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas

d’apnées, enregistrement continu neurologique (EEG, EMG, EOG) lors de la mise en route

d’un traitement par pression positive

1N27

50,00

179,80

184,30

11) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas

d’apnées, enregistrement des variables cardio-respiratoires (au moins: ECG, saturation en

oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux)

et mise en route d’un traitement par pression positive

1N28

50,00

179,80

184,30

12) Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC

1N32

19,55

70,30

72,10

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

13) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise

1N32X

14,25

51,20

52,50

14) Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC

1N33

13,05

46,90

48,10

15) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise

1N33X

14,25

51,20

52,50

16) Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC

1N34

13,05

46,90

48,10

17) Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise

1N34X

14,25

51,20

52,50

18) EMG per-opératoire

1N37

54,00

194,20

199,00

19) Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique)

1N40

33,65

121,00

124,00

20) Location d’appareil

1N40X

14,40

51,80

53,10

21) Potentiels évoqués visuels

1N41

33,65

121,00

124,00

22) Location d’appareil

1N41X

14,40

51,80

53,10

23) Potentiels évoqués somesthésiques

1N42

33,65

121,00

124,00

24) Location d’appareil

1N42X

14,40

51,80

53,10

25) Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du cortex

1N43

30,00

107,90

110,60

26) Location d’appareil

1N43X

14,40

51,80

53,10

27) Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires

1N45

120,00

431,50

442,30

REMARQUES

1) Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section sont

réservées aux médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie.

2) Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont cumulables ni avec

l’assistance opératoire définie à l’article 11, ni avec l’anesthésie définie à l’article 12.

3) Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition qu’il s’agisse

d’un enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre elles par le même

médecin. Les majorations prévues à l’article 8 ne s’appliquent pas.

4) Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont respectivement

mises en compte par les médecins qui travaillent en équipe pour l’enregistrement

neurologique et cardiorespiratoire ainsi que, le cas échéant, le traitement par pression

positive. Ensemble ils font l'évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits des

tracés.

5) Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles.

6) Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables entre elles.

Sous-section 2 - Psychiatrie

1) Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre séances par jour et dix

séances par année

1N51

14,91

53,60

55,00

2) Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d'une durée minimum de 90

minutes

1N52

43,23

155,50

159,30

3) Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15 minutes -

APCM pour plus de 6 séances par an

1N60

8,75

31,50

32,20

4) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes;cinq premières séances, par

séance

1N61

8,75

31,50

32,20

5) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir de la sixième séances, par

séance

1N62

7,26

26,10

26,80

6) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes;

cinq premières séances, par séance

1N63

17,66

63,50

65,10

7) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes; à

partir de la sixième séance, par séance

1N64

14,41

51,80

53,10

8) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60

minutes; cinq premières séances, par séance

1N65

35,70

128,40

131,60

9) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60

minutes; à partir de la sixième séance, par séance

1N66

28,77

103,50

106,00

10) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum cinq malades, par

malade

1N71

8,69

31,20

32,00

11) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum huit malades, par

malade

1N72

7,26

26,10

26,80

12) Electrochoc, convulsivothérapie chimique

1N81

8,31

29,90

30,60

REMARQUES

Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les

médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie.

Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau qu'après

une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce psychiatre

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Les positions 1N51 à 1N72 ne peuvent être mises en compte par les médecins-spécialistes

en neuropsychiatrie qu'avec indication de l'heure exacte du début de la séance sur le

mémoire d'honoraires.

Section 6 - Gastro-Entérologie

1) Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique

1G11

60,00

215,80

221,10

2) Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale

1G15

31,25

112,40

115,20

3) Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention

1G16

37,70

135,60

139,00

4) Tubage gastrique ou duodénal

1G21

6,30

22,70

23,20

5) Tamponnade de l'oesophage

1G22

8,90

32,00

32,80

6) PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée supérieure à 12 heures, avec épreuves

de provocations éventuelles

1G31

37,85

136,10

139,50

7) Location d'appareil

1G31X

11,70

42,10

43,10

8) Manométrie oesophagienne

1G32

26,90

96,70

99,10

9) Location d'appareil

1G32X

8,90

32,00

32,80

10) Oesophago(fibro) scopie exploratrice

1G38

14,00

50,30

51,60

11) Location d'appareil

1G38X

13,65

49,10

50,30

12) Oesophagoscopie avec biopsie

1G39

18,85

67,80

69,50

13) Location d'appareil

1G39X

13,65

49,10

50,30

14) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau oesophagien pour curiethérapie

1G40

14,00

50,30

51,60

15) Oesogastroduodénoscopie

1G41

28,90

103,90

106,50

16) Location d'appareil

1G41X

13,65

49,10

50,30

17) Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration vitale

1G42

36,35

130,70

134,00

18) Location d'appareil

1G42X

13,65

49,10

50,30

19) Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers

1G43

42,80

153,90

157,70

20) Location d'appareil

1G43X

13,65

49,10

50,30

21) Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose

1G44

42,80

153,90

157,70

22) Location d'appareil

1G44X

13,65

49,10

50,30

23) Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou ligatures de

varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de tumeurs

1G45

42,80

153,90

157,70

24) Location d'appareil

1G45X

13,65

49,10

50,30

25) Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies

1G46

50,00

179,80

184,30

26) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au niveau du tractus digestif

supérieur, dilatation comprise

1G51

109,85

395,00

404,90

27) Location d'appareil

1G51X

13,65

49,10

50,30

28) Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif

1G52

109,85

395,00

404,90

29) Location d'appareil

1G52X

13,65

49,10

50,30

30) Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique

1G55

42,80

153,90

157,70

31) Location d'appareil

1G55X

13,65

49,10

50,30

32) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice

1G56

74,30

267,20

273,80

33) Location d'appareil

1G56X

13,65

49,10

50,30

34) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie et/ou

biopsie

1G57

89,80

322,90

331,00

35) Location d'appareil

1G57X

13,65

49,10

50,30

36) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction de calculs

(sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie mécanique, dilatation)

1G58

109,85

395,00

404,90

37) Location d'appareil

1G58X

13,65

49,10

50,30

38) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage temporaire

par sonde ou mise en place d'une prothèse

1G59

134,50

483,60

495,70

39) Location d'appareil

1G59X

13,65

49,10

50,30

40) Anuscopie - CAC

1G61

5,00

18,00

18,40

41) Manométrie rectale

1G62

26,90

96,70

99,10

42) Location d'appareil

1G62X

8,90

32,00

32,80

43) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance

1G63

6,55

23,60

24,10

44) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes

1G64

3,65

13,10

13,50

45) Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde

1G65

6,55

23,60

24,10

46) Rectoscopie exploratrice

1G66

10,05

36,10

37,00

47) Location d'appareil

1G66X

2,00

7,20

7,40

48) Rectoscopie avec biopsie

1G67

17,65

63,50

65,10

49) Location d'appareil

1G67X

2,00

7,20

7,40

50) Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise)

1G71

29,85

107,30

110,00

51) Location d'appareil

1G71X

13,65

49,10

50,30

52) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie

1G72

37,70

135,60

139,00

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

53) Location d'appareil

1G72X

13,65

49,10

50,30

54) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes: polypectomie,

résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation

endoscopique, traitement des hémorragies

1G73

44,80

161,10

165,10

55) Location d'appareil

1G73X

13,65

49,10

50,30

56) Colofibroscopie totale

1G74

49,60

178,40

182,80

57) Location d'appareil

1G74X

13,65

49,10

50,30

58) Colofibroscopie totale avec biopsie

1G75

54,20

194,90

199,80

59) Location d'appareil

1G75X

13,65

49,10

50,30

60) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de

tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation

endoscopique, traitement des hémorragies

1G76

62,00

222,90

228,50

61) Location d'appareil

1G76X

13,65

49,10

50,30

62) Colofibroscopie du côlon gauche et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies

1G81

50,00

179,80

184,30

63) Colofibroscopie totale et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies

1G82

85,00

305,70

313,30

REMARQUES

1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles.

2) Les positions 1G66 à 1G82 ne sont pas cumulables entre elles.

Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation fonctionnelles

1) Ponction-biopsie articulaire: coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou

1R11

26,15

94,00

96,40

2) Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude, l'épaule, la hanche, la sacro-

iliaque, et le genou

1R12

12,75

45,80

47,00

3) Ponction-biopsie osseuse au trocart

1R21

12,75

45,80

47,00

4) Synoviorthèse isotopique

1R31

11,05

39,70

40,70

5) Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique - APCM pour plus de 6

séances

1R51

5,50

19,80

20,30

6) Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 6 séances par an

1R52

8,55

30,70

31,50

7) Ponction d'un disque et chimionucléolyse

1R61

41,40

148,90

152,60

8) Arthroscopie avec ou sans biopsie

1R71

51,15

183,90

188,50

Section 8 - Dermatologie

1) Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC

1D11

5,15

18,50

19,00

2) Frais de matériel de suture

1D11M

3,50

12,60

12,90

3) Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC

1D12

7,75

27,90

28,60

4) Frais de matériel de suture

1D12M

3,50

12,60

12,90

5) Capillaroscopie - CAC

1D13

5,15

18,50

19,00

6) Destruction d'une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau, par séance

1D21

9,25

33,30

34,10

7) Frais de matériel de suture

1D21M

3,50

12,60

12,90

8) Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une seule séance

1D22

18,50

66,50

68,20

9) Frais de matériel de suture

1D22M

3,50

12,60

12,90

10) Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse partielle de

l'ongle, par doigt

1D25

6,70

24,10

24,70

11) Destruction de végétations vénériennes, par séance

1D26

9,90

35,60

36,50

12) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-cellulaire

de moins de 4 cm2

1D41

11,45

41,20

42,20

13) Frais de matériel de suture

1D41M

3,50

12,60

12,90

14) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-cellulaire

du visage de moins de 4 cm2

1D42

14,75

53,00

54,40

15) Frais de matériel de suture

1D42M

3,50

12,60

12,90

16) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau; plus de 4 cm2

1D43

22,60

81,30

83,30

17) Frais de matériel de suture

1D43M

3,50

12,60

12,90

18) Destruction d'un tatouage accidentel de moins de 8 cm2

1D51

10,50

37,80

38,70

19) Destruction d'un tatouage accidentel de plus de 8 cm2

1D52

20,75

74,60

76,50

20) Traitement exfoliant de l'épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des collections

suppurées ou kystiques; par séance

1D61

6,70

24,10

24,70

21) Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par séance; maximum 6

séances

1D62

6,70

24,10

24,70

22) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale; par séance

1D71

2,80

10,10

10,30

23) Frais de location

1D71X

0,70

2,50

2,60

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

24) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique; application générale; par

séance

1D72

4,60

16,50

17,00

25) Frais de location

1D72X

1,85

6,70

6,80

26) Scarification dermatologique, acte isolé

1D81

5,15

18,50

19,00

27) Dermatoscopie documentée pour lésions naeviques multiples avec examen complet de

l’organe peau seulement dans le cadre de naevus atypique, à partir de 14 ans, non

renouvelable avant 6 mois - CAC

1D82

5,15

18,50

19,00

Section 9 - Gériatrie

1) Bilan d’évaluation multi-disciplinaire sur prescription du médecin traitant dans le cadre

d’institutions ou de réseaux de soins à l’exception des patients hospitalisés en secteur aigu

ou en rééducation, une fois par année, acte isolé uniquement cumulable avec les frais de

déplacement

1F11

26,00

93,50

95,80

Chapitre 2.- Chirurgie

Section 1 - Traitement des lésions traumatiques

Sous-section 1 - Fractures

a) Traitement orthopédique, y compris l'immobilisation, d'une fracture simple ne nécessitant

pas de réduction. Appareillage provisoire d'une fracture.

1) Immobilisation d'une fracture: main, poignet, pied, cheville

2L11

8,60

30,90

31,70

2) Immobilisation d'une fracture: jambe, avant-bras

2L12

8,60

30,90

31,70

3) Immobilisation d'une fracture: coude, bras, épaule, genou, fémur, hanche, bassin

2L13

8,60

30,90

31,70

4) Immobilisation d'une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux

2L14

35,35

127,10

130,30

5) Immobilisation d'une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier plâtré

2L15

35,35

127,10

130,30

6) Répétition d'un plâtre pour fracture

2L17

8,60

30,90

31,70

7) Répétition d'un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia

2L18

12,75

45,80

47,00

8) Répétition d'un plâtre pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur

2L19

16,80

60,40

61,90

b) Traitement d'une fracture par réduction, extension continue, ou broches de Kirschner et

contention

9) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture (sauf

celles décrites sous 2L22 à 2L24)

2L21

15,20

54,70

56,00

10) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture: rachis,

bassin, olécrane, rotule ou tarse

2L22

35,35

127,10

130,30

11) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture

bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe

2L23

47,60

171,20

175,40

12) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture des 2

os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur

2L24

63,45

228,20

233,90

c) Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse, réduction et

contention comprises

13) Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné, une

malléole, orteil

2L31

23,55

84,70

86,80

14) Traitement sanglant de fracture: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarse

2L32

53,10

190,90

195,70

15) Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia, des deux

os de la jambe

2L33

71,40

256,70

263,20

16) Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de l'avant-bras, bassin, col du

fémur, plateau tibial ou mortaise

2L34

95,10

342,00

350,50

d) Traitement par ostéosynthèse

17) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane, métacarpien, doigt,

péroné, une malléole, orteil

2L41

39,40

141,70

145,20

18) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse,

métatarsien

2L42

88,30

317,50

325,40

19) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: omoplate, côte, diaphyse du fémur, du tibia,

des deux os de la jambe

2L43

119,05

428,10

438,80

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

20) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: humérus, coude, deux os de l'avant-bras,

bassin, col du fémur, plateau tibial et mortaise

2L44

158,60

570,30

584,60

Sous-section 2 - Luxations

1) Réduction orthopédique et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil, de la clavicule

2L51

7,05

25,40

26,00

2) Réduction orthopédique et contention d'une luxation du poignet, carpe, bassin, rotule, cou-

de-pied

2L52

17,45

62,70

64,30

3) Réduction orthopédique et contention d'une luxation épaule, coude, hanche, genou, pied,

colonne vertébrale

2L53

28,05

100,90

103,40

4) Réduction sanglante et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil

2L61

13,60

48,90

50,10

5) Réduction sanglante et contention d'une luxation clavicule, carpe, poignet, rotule

2L62

58,25

209,50

214,70

6) Réduction sanglante et contention d'une luxation épaule, coude, genou, cou-de-pied

2L63

89,90

323,30

331,30

7) Réduction sanglante et contention d'une luxation de la hanche

2L64

116,45

418,70

429,20

REMARQUE

En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des sous-

sections 1 et 2 ne sont pas cumulables.

Sous-section 3 - Plaies et brûlures

1) Parage et suture d'une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points) des parties

molles

2L71

8,60

30,90

31,70

2) Frais de matériel

2L71M

3,50

12,60

12,90

3) Parage et suture d'une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples (5 points au moins) 2L72

17,45

62,70

64,30

4) Frais de matériel

2L72M

3,50

12,60

12,90

5) Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de plaies multiples

nécessitant une anesthésie générale

2L73

22,25

80,00

82,00

6) Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture au moins

2L76

17,45

62,70

64,30

7) Frais de matériel

2L76M

3,50

12,60

12,90

8) Premier traitement d'une brûlure de moyenne étendue (10% au moins)

2L81

13,20

47,50

48,70

9) Premier traitement d'une brûlure de grande étendue (deux segments de membre ou

surface totale de plus de 25%)

2L82

15,20

54,70

56,00

Section 2 - Chirurgie générale

Sous-section 1 - Chirurgie des infections

1) Incision, drainage d'une collection superficielle, peu volumineuse (abcès, furoncle,

hématome) - CAC

2G01

4,25

15,30

15,70

2) Incision, drainage d'une collection volumineuse sous-cutanée ou profonde

2G02

8,50

30,60

31,30

3) Incision et drainage d'un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes, d'un

phlegmon diffus des muscles ou des parois

2G03

16,75

60,20

61,70

Sous-section 2 - Peau et tissu cellulaire sous-cutané

REMARQUE

Les positions 2G05 à 2G07 ne s'appliquent pas aux lésions inférieures à 1 cm2 au visage

et inférieures à 5 cm2 au niveau des autres parties du corps.

1) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; séance test, y

compris une documentation photographique avant le début du traitement - APCM pour

personne âgée de 18 ans et plus

2G05

11,00

39,60

40,50

2) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance, jusqu'à

20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus

2G06

22,00

79,10

81,10

3) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance, au-delà

de 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus

2G07

33,00

118,70

121,60

4) Excision d'une cicatrice vicieuse et suture

2G11

17,45

62,70

64,30

5) Frais de suture

2G11M

3,50

12,60

12,90

6) Excision d'une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture

2G12

26,20

94,20

96,60

7) Frais de suture

2G12M

3,50

12,60

12,90

8) Correction d'une bride rétractile par plastie en Z

2G13

48,20

173,30

177,70

9) Correction d'une bride rétractile par plastie en Z, visage ou mains

2G14

72,30

260,00

266,50

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

10) Excision d'une fistule des parties molles

2G15

22,25

80,00

82,00

11) Frais de suture

2G15M

3,50

12,60

12,90

12) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2

2G21

14,00

50,30

51,60

13) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2, visage ou mains

2G22

21,00

75,50

77,40

14) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2

2G23

28,90

103,90

106,50

15) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2, visage ou mains

2G24

43,35

155,90

159,80

16) Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2

2G25

48,20

173,30

177,70

17) Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2

2G26

67,40

242,40

248,40

18) Greffes libres de peau totale

2G31

55,80

200,70

205,70

19) Greffe dermo-pileuse - APCM

2G32

57,85

208,00

213,20

20) Greffe muqueuse, acte isolé

2G33

48,20

173,30

177,70

21) Greffe cartilagineuse, acte isolé

2G34

38,60

138,80

142,30

22) Lipectomie abdominale antérieure - APCM

2G36

105,25

378,50

387,90

23) Lipectomie abdominale totale circulaire - APCM

2G37

131,50

472,90

484,70

24) Lipectomie des parties internes des cuisses - APCM

2G38

105,25

378,50

387,90

25) Autoplastie par rotation ou par glissement

2G41

57,85

208,00

213,20

26) Autoplastie par rotation ou par glissement, visage ou mains

2G42

86,80

312,10

319,90

27) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance

2G43

96,30

346,30

354,90

28) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance, visage ou mains

2G44

144,45

519,40

532,40

29) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire; maximum 5 séances

à mettre en compte

2G45

38,60

138,80

142,30

30) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains, chaque temps

opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte

2G46

57,90

208,20

213,40

31) Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps

2G47

144,55

519,80

532,80

32) Plastie cutanée hétéro-digitale, l'ensemble des temps

2G48

57,85

208,00

213,20

REMARQUE

Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris: le recouvrement de la région

donneuse, l'appareillage d'immobilisation ainsi que l'excision de tumeurs ou de cicatrices

vicieuses

33) Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision

2G51

8,60

30,90

31,70

34) Frais de suture

2G51M

3,50

12,60

12,90

35) Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie non

comprise)

2G52

21,40

77,00

78,90

36) Implants de médicaments sous forme de pastilles nécessitant une incision cutanée avec

suture éventuelle comprise

2G53

8,60

30,90

31,70

37) Frais de suture

2G53M

3,50

12,60

12,90

38) Excision de petites tumeurs sous-cutanées, par séance

2G55

6,55

23,60

24,10

39) Frais de suture

2G55M

3,50

12,60

12,90

40) Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de diamètre)

2G56

12,55

45,10

46,30

41) Frais de suture

2G56M

3,50

12,60

12,90

42) Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues

2G57

26,00

93,50

95,80

43) Frais de suture

2G57M

3,50

12,60

12,90

Sous-section 3 - Muscles, tendons, synoviales

1) Biopsie musculaire

2G60

13,05

46,90

48,10

1a) Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires

2G61

26,55

95,50

97,90

2) Suture primitive ou secondaire d'un tendon extenseur

2G65

17,45

62,70

64,30

3) Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs

2G66

35,35

127,10

130,30

4) Suture primitive ou secondaire d'un ou de deux tendons fléchisseurs

2G67

58,25

209,50

214,70

5) Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus

2G68

89,90

323,30

331,30

6) Prise d'un greffon de tendon ou d'aponévrose - CAT

2G71

13,05

46,90

48,10

7) Rétablissement de la continuité d'un tendon par prothèse

2G72

89,90

323,30

331,30

8) Rétablissement de la continuité d'un tendon par greffe, prise du greffon tendineux comprise 2G73

102,95

370,20

379,40

9) Allongement, raccourcissement, réimplantation d'un tendon

2G74

35,35

127,10

130,30

10) Transplantation tendineuse simple

2G75

52,95

190,40

195,20

11) Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples

2G76

89,90

323,30

331,30

12) Ténolyse du tendon extenseur d'un doigt

2G81

57,85

208,00

213,20

13) Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts

2G82

77,05

277,10

284,00

14) Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus

2G83

96,30

346,30

354,90

15) Ténolyse de tendons fléchisseurs d'un doigt

2G84

77,05

277,10

284,00

16) Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts

2G85

96,30

346,30

354,90

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

17) Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus

2G86

115,60

415,70

426,10

18) Ténotomie

2G91

13,60

48,90

50,10

19) Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...)

2G92

13,05

46,90

48,10

20) Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...)

2G93

17,45

62,70

64,30

21) Exérèse d'une gaine synoviale

2G94

57,85

208,00

213,20

22) Exérèse de deux gaines synoviales

2G95

77,05

277,10

284,00

23) Exérèse de trois gaines synoviales ou plus

2G96

96,30

346,30

354,90

Sous-section 4 - Système lymphatique

1) Extirpation d'un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique

2F11

6,70

24,10

24,70

2) Extirpation d'une chaîne ganglionnaire

2F12

48,20

173,30

177,70

3) Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport opératoire): partielle

cervicale, axillaire, pelvienne ou inguinale

2F13

120,00

431,50

442,30

4) Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire): curage

cervical fonctionnel ou radical, thoracique, abdominal

2F14

320,00

1.150,70

1.179,40

Sous-section 5 - Vaisseaux

REMARQUE

Les positions de cette sous-section ne s'appliquent qu'à la chirurgie vasculaire par abord

direct, à l'exclusion des interventions sous imagerie avec abord par ponction.

1) Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux des membres,

opération isolée

2F21

17,45

62,70

64,30

2) Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse; opération isolée

2F22

35,15

126,40

129,60

3) Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen; opération isolée

2F23

35,15

126,40

129,60

4) Ligature de la veine cave

2F24

91,10

327,60

335,80

5) Artériectomie des vaisseaux principaux des membres

2F25

50,70

182,30

186,90

6) Artériectomie des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse

2F26

50,70

182,30

186,90

7) Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen

2F27

50,70

182,30

186,90

8) Suture vasculaire, opération isolée

2F28

70,35

253,00

259,30

9) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des troncs

supraaortiques

2F31

273,45

983,30

1.007,90

10) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, de l'aorte

abdominale ou des artères abdominales

2F32

273,45

983,30

1.007,90

11) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des artères

des membres

2F33

182,30

655,50

671,90

12) Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques

2F35

182,30

655,50

671,90

13) Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères abdominales

2F36

182,30

655,50

671,90

14) Thrombo-endartériectomie des artères des membres

2F37

182,30

655,50

671,90

15) Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales

2F41

70,35

253,00

259,30

16) Embolectomie des artères des membres

2F42

70,35

253,00

259,30

17) Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques

2F43

306,20

1.101,10

1.128,60

18) Pontage par greffe veineuse des artères des membres

2F44

306,20

1.101,10

1.128,60

19) Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques

2F45

273,45

983,30

1.007,90

20) Pontage par prothèse du carrefour aortique

2F46

364,60

1.311,10

1.343,80

21) Pontage par prothèse des artères abdominales

2F47

273,45

983,30

1.007,90

22) Pontage par prothèse des artères des membres

2F48

306,20

1.101,10

1.128,60

23) Extirpation d'un paquet de varices

2F61

18,35

66,00

67,60

24) Extirpation complète des varices de la jambe et du pied

2F62

50,70

182,30

186,90

25) Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la crosse de la

saphène

2F63

65,55

235,70

241,60

26) Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents

2F64

50,70

182,30

186,90

27) Anastomose porto-cave

2F65

182,30

655,50

671,90

28) Pose d'un filtre cave ou d'un clip

2F66

95,10

342,00

350,50

29) Thrombectomie veineuse du bassin et des membres

2F67

70,35

253,00

259,30

30) Shunt externe pour hémodialyse

2F71

70,35

253,00

259,30

31) Shunt interne pour hémodialyse

2F72

182,30

655,50

671,90

Sous-section 6 - Nerfs

1) Suture nerveuse primitive

2P11

37,70

135,60

139,00

2) Suture nerveuse secondaire

2P12

44,25

159,10

163,10

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

3) Ablation d'une tumeur nerveuse avec suture

2P13

91,15

327,80

336,00

4) Greffe nerveuse

2P14

115,60

415,70

426,10

5) Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-

nerveux

2P15

144,55

519,80

532,80

6) Libération d'un nerf comprimé après fracture

2P16

37,70

135,60

139,00

7) Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse

2P21

48,20

173,30

177,70

8) Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique

2P22

22,25

80,00

82,00

9) Neurotomie d'un nerf de la face ou des membres

2P23

38,60

138,80

142,30

10) Dénérvation articulaire d'un doigt ou d'un orteil

2P24

19,20

69,00

70,80

11) Dénervation du poignet ou de la cheville

2P25

57,85

208,00

213,20

12) Dénervation de l'épaule

2P26

77,05

277,10

284,00

13) Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf honteux interne

2P31

70,35

253,00

259,30

14) Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale, lombaire

ou splanchnique

2P32

91,10

327,60

335,80

15) Résection du nerf présacré

2P33

52,05

187,20

191,80

16) Sympathectomie périartérielle

2P34

46,85

168,50

172,70

Section 3 - Chirurgie des os et des articulations

Sous-section 1 - Os

1) Ablation d'exostoses ou de chondrome

2K11

13,05

46,90

48,10

2) Prise d'un greffon osseux - CAT

2K12

13,05

46,90

48,10

3) Biopsie osseuse

2K13

13,05

46,90

48,10

4) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d'un abcès d'un petit os

2K21

13,05

46,90

48,10

5) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un grand

os

2K22

36,40

130,90

134,20

6) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un grand

os, suivie de greffe osseuse

2K23

62,45

224,60

230,20

7) Transplantation ou greffe osseuse

2K31

44,25

159,10

163,10

8) Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse ou plastie

2K32

166,55

598,90

613,90

9) Ostéotomie de redressement, d'allongement, de dérotation

2K33

166,55

598,90

613,90

10) Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse

2K34

166,55

598,90

613,90

11) Ablation de matériel d'ostéosynthèse par voies d'accès superficielles, désenclouage

2K35

25,55

91,90

94,20

12) Ablation de matériel d'ostéosynthèse: hanche, fémur, épaule, humérus

2K36

33,05

118,80

121,80

Sous-section 2 - Articulations

1) Arthrotomie de drainage des doigts et orteils

2K41

3,90

14,00

14,40

2) Arthrotomie de drainage de toute autre articulation

2K42

17,45

62,70

64,30

3) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils, appareil de fixation

compris

2K44

26,55

95,50

97,90

4) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l'épaule ou de la hanche, appareil de

fixation compris, sauf plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux

2K45

126,90

456,30

467,70

5) Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du genou, appareil

de fixation compris

2K46

126,90

456,30

467,70

6) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations autres que doigt, orteil,

hanche, épaule, genou, articulation temporo-maxillaire

2K47

74,15

266,60

273,30

7) Réfection d'un ligament extra-articulaire d'une articulation importante

2K51

74,15

266,60

273,30

8) Réfection d'un ligament intra-articulaire d'une articulation importante

2K52

148,10

532,60

545,90

9) Ligamentoplastie d'une articulation de la main

2K53

38,60

138,80

142,30

10) Ligamentoplastie de deux articulations de la main

2K54

48,20

173,30

177,70

11) Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main

2K55

67,35

242,20

248,20

12) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie des doigts ou orteils

2K61

35,35

127,10

130,30

13) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet, coude, cheville ou

tarse

2K62

97,85

351,90

360,60

14) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de l'épaule ou du genou

2K63

148,10

532,60

545,90

15) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de la hanche

2K64

185,25

666,10

682,80

5a) Triple ostéotomie du bassin

2K65

305,00

1.096,70

1.124,10

16) Arthroplastie par interposition d'une prothèse d'un doigt ou orteil

2K71

48,20

173,30

177,70

17) Arthroplastie par interposition d'une prothèse du poignet

2K72

96,30

346,30

354,90

18) Redressement articulaire progressif d'une grande articulation sous anesthésie générale

2K73

26,00

93,50

95,80

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Section 4 - Chirurgie des membres

Sous-section 1 - Membre supérieur

1) Aponévrotomie palmaire

2E11

19,20

69,00

70,80

2) Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire

2E12

57,85

208,00

213,20

3) Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts

2E13

81,85

294,30

301,70

4) Extirpation totale de l'aponévrose palmaire

2E14

115,60

415,70

426,10

5) Extirpation totale de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts

2E15

139,60

502,00

514,50

6) Traitement opératoire de la syndactylie d'une commissure, greffe comprise

2E21

77,05

277,10

284,00

7) Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même main, greffe

comprise

2E22

96,30

346,30

354,90

8) Traitement opératoire du doigt à ressort, de la camptodactylie

2E25

15,05

54,10

55,50

9) Ablation de l'hygroma du coude

2E28

11,00

39,60

40,50

10) Amputation partielle ou totale d'un doigt

2E31

8,80

31,60

32,40

11) Amputation partielle ou totale de deux doigts

2E32

13,20

47,50

48,70

12) Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus

2E33

15,40

55,40

56,80

13) Amputation d'un doigt avec résection du métacarpien

2E34

38,60

138,80

142,30

14) Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens

2E35

57,90

208,20

213,40

15) Replantation d'un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse

comprises)

2E36

173,45

623,70

639,30

16) Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse

comprises)

2E37

260,20

935,70

959,00

17) Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou

tendineuse comprises)

2E38

303,55

1.091,50

1.118,80

18) Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse

2E41

46,85

168,50

172,70

19) Désarticulation interscapulo-thoracique

2E42

80,80

290,50

297,80

20) Réfection complète d'un moignon du membre supérieur, à l'exception des doigts

2E43

26,00

93,50

95,80

21) Cinématisation d'un moignon d'amputation (par temps opératoire)

2E44

44,25

159,10

163,10

22) Enucléation d'un os du carpe

2E45

35,15

126,40

129,60

23) Pollicisation d'un doigt

2E46

173,45

623,70

639,30

24) Phalangisation d'un métacarpien

2E47

77,05

277,10

284,00

25) Restauration de l'opposition du pouce

2E48

57,85

208,00

213,20

26) Prothèse totale du coude

2E49

223,70

804,40

824,50

Sous-section 2 - Membre inférieur

1) Suture du tendon d'Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion du biceps

(immobilisation comprise)

2E51

58,25

209,50

214,70

2) Traitement opératoire d'un orteil en marteau par résection ou par amputation

2E52

8,80

31,60

32,40

3) Opération d'alignement des métatarsiens (Clayton), par orteil

2E53

35,35

127,10

130,30

4) Traitement chirurgical d'un hallux valgus

2E54

26,00

93,50

95,80

5) Amputation partielle ou totale d'un orteil

2E61

8,80

31,60

32,40

6) Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse

2E62

46,85

168,50

172,70

7) Désarticulation de la hanche

2E63

80,80

290,50

297,80

8) Désarticulation interilio-abdominale

2E64

117,25

421,60

432,10

9) Réfection d'un moignon du membre inférieur, à l'exception des orteils

2E65

26,00

93,50

95,80

10) Astragalectomie

2E71

44,25

159,10

163,10

11) Patellectomie

2E72

44,25

159,10

163,10

12) Ablation d'un hygroma prérotulien

2E73

8,80

31,60

32,40

13) Ablation de l'ongle avec sa matrice - CAC

2E74

4,30

15,50

15,80

14) Extirpation d'un névrome de Morton

2E75

38,60

138,80

142,30

15) Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise

2E81

26,00

93,50

95,80

16) Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation congénitale de la

hanche, contention comprise

2E82

13,00

46,70

47,90

17) Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches

2E83

35,15

126,40

129,60

18) Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour luxation

congénitale des hanches

2E84

17,60

63,30

64,90

19) Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise

2E85

80,80

290,50

297,80

20) Prothèse totale de la hanche

2E90

223,70

804,40

824,50

21) Prothèse totale du genou

2E91

223,70

804,40

824,50

22) Prothèse totale de la cheville

2E92

223,70

804,40

824,50

23) Prothèse totale de l'épaule

2E93

223,70

804,40

824,50

24) Redressement non sanglant d'un pied bot

2E94

10,70

38,50

39,40

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

25) Redressement sanglant d'un pied bot

2E95

54,75

196,90

201,80

26) Changement de prothèse totale de la hanche

2E96

305,00

1.096,70

1.124,10

27) Changement de prothèse totale du genou

2E97

305,00

1.096,70

1.124,10

Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou

Sous-section 1 - Cou

1) Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée

2H11

13,60

48,90

50,10

2) Torticolis traité par allongement à ciel ouvert

2H12

35,35

127,10

130,30

3) Scalénotomie

2H13

20,75

74,60

76,50

4) Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou

2H21

44,25

159,10

163,10

5) Lobo-isthmectomie

2H29

124,45

447,50

458,70

6) Thyroïdectomie subtotale bilatérale

2H30

124,45

447,50

458,70

7) Thyroïdectomie totale bilatérale

2H32

124,45

447,50

458,70

8) Thyroïdectomie nécessitant une cervico-thoracotomie

2H33

213,45

767,50

786,70

9) Monitoring du nerf récurrent lors de la chirurgie de la glande thyroïde ou parathyroïde -

CAT

2H35

27,00

97,10

99,50

10) Parathyroïdectomie

2H41

124,45

447,50

458,70

11) Parathyroïdectomie ectopique

2H42

213,45

767,50

786,70

12) Thymectomie

2H43

213,45

767,50

786,70

Sous-section 2 - Chirurgie des seins

1) Incision et drainage d'un abcès du sein

2S11

8,50

30,60

31,30

2) Biopsie du sein

2S21

10,50

37,80

38,70

3) Ponction-biopsie du sein - CAC

2S22

2,75

9,90

10,10

4) Ablation d'une tumeur bénigne du sein

2S31

10,50

37,80

38,70

5) Excision locale d'une tumeur maligne du sein

2S32

107,55

386,70

396,40

6) Mastectomie pour lésion bénigne

2S41

107,55

386,70

396,40

7) Mastectomie pour lésion maligne

2S42

107,55

386,70

396,40

8) Mastectomie pour gynécomastie de l'homme

2S43

107,55

386,70

396,40

9) Plastie d'un sein pour hypertrophie - APCM

2S61

113,90

409,60

419,80

10) Remodelage du sein contro-latéral après amputation d'un sein

2S62

113,90

409,60

419,80

11) Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en place éventuelle

d'une prothèse mammaire

2S71

113,90

409,60

419,80

12) Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction d'une plaque aréolo-

mamelonnaire

2S72

170,90

614,50

629,90

13) Reconstruction d'une plaque aréolo-mamelonnaire après opération antérieure - APCM

2S73

57,00

205,00

210,10

14) Implantation ou échange d'une prothèse mammaire - APCM

2S74

57,00

205,00

210,10

15) Plastie d'augmentation d'un sein par prothèse en cas d'aplasie ou en cas d'hypoplasie

unilatérale avec asymétrie importante - APCM

2S75

96,30

346,30

354,90

Sous-section 3 - Cage thoracique

1) Résection d'une côte cervicale

2T11

44,25

159,10

163,10

2) Résection de côtes

2T12

30,75

110,60

113,30

3) Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir, en carène)

2T21

78,10

280,80

287,90

4) Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique

2T22

78,10

280,80

287,90

5) Fracture du sternum et/ou de côte(s), traitement sanglant

2T23

71,40

256,70

263,20

Sous-section 4 - Médiastin

1) Médiastinoscopie

2T31

82,00

294,90

302,20

2) Extirpation d'un kyste ou d'une tumeur bénigne du médiastin

2T41

213,45

767,50

786,70

3) Extirpation d'une tumeur maligne du médiastin

2T42

213,45

767,50

786,70

4) Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de la continuité, sans

anastomose

2T51

213,45

767,50

786,70

5) Résection segmentaire de l'oesophage et oesophagoplastie

2T52

213,45

767,50

786,70

6) Résection segmentaire de l'oesophage et anastomose gastrique ou entérique

2T53

286,10

1.028,80

1.054,50

REMARQUE

Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu'en cas d'intervention avec

sternotomie ou thoracotomie.

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Sous-section 5 - Poumons et Plèvre

1) Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale

2T61

61,60

221,50

227,00

2) Opération de la pleurésie purulente avec résection costale

2T62

35,15

126,40

129,60

3) Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire

2T71

78,10

280,80

287,90

4) Pneumothorax extra-pleural

2T72

52,05

187,20

191,80

5) Décortication pleurale

2T73

78,10

280,80

287,90

6) Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons et de la cage

thoracique

2T74

184,50

663,40

680,00

7) Lobectomie ou résection segmentaire

2T81

184,50

663,40

680,00

8) Pneumonectomie

2T82

184,50

663,40

680,00

Sous-section 6 - Coeur, gros vaisseaux du médiastin

a) Intervention sans circulation extra-corporelle

1) Péricardectomie

2C11

182,30

655,50

671,90

2) Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la sonde)

2C21

39,50

142,00

145,60

3) Changement du boîtier du stimulateur cardiaque

2C22

39,50

142,00

145,60

4) Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin

2C31

130,20

468,20

479,90

b) Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle

5) Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non applicable) -

CAT

2C41

143,70

516,70

529,60

6) Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire

2C51

191,55

688,80

706,00

7) Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires

2C52

287,35

1.033,30

1.059,10

8) Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires

2C53

383,15

1.377,80

1.412,20

9) Chirurgie portant sur un orifice cardiaque

2C61

191,55

688,80

706,00

10) Chirurgie portant sur plus d'un orifice cardiaque

2C62

287,35

1.033,30

1.059,10

REMARQUE

Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des positions

2C51, 2C52 ou 2C53.

Section 6 - Chirurgie de l'appareil digestif et de l'abdomen

Sous-section 1 - Paroi abdominale

1) Cure de hernie ombilicale

2A11

93,06

334,60

343,00

2) Cure de hernie inguinale, crurale ou autre

2A21

93,06

334,60

343,00

3) Cure de hernie étranglée sans résection viscérale

2A22

93,06

334,60

343,00

4) Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire

2A23

93,06

334,60

343,00

5) Cure de hernie avec résection d'intestin

2A24

126,97

456,60

468,00

6) Cure d'une grande éventration avec ou sans mise en place d'une prothèse

2A31

126,97

456,60

468,00

Sous-section 2 - Cavité péritonéale

1) Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non cumulable avec une autre

intervention intra-abdominale

2A51

61,94

222,70

228,30

2) Laparotomie et cure d'une collection (abcès...), non cumulable avec autre une intervention

intra-abdominale

2A52

52,66

189,40

194,10

3) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle

de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose

2A53

143,87

517,30

530,30

4) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle

de l'appendice) ou plaie, avec résection d'organe

2A54

143,87

517,30

530,30

5) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle

de l'appendice) ou plaie, avec anastomose

2A55

143,87

517,30

530,30

6) Cure de hernie hiatale ou éventration diaphragmatique

2A61

254,01

913,40

936,20

7) Gastroplastie pour obésité pathologique - APCM

2A62

254,01

913,40

936,20

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Sous-section 3 - Estomac et intestin

1) Oesophagoplastie pour achalasie

2D11

254,01

913,40

936,20

2) Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une intervention intra-

abdominale

2D21

80,62

289,90

297,10

3) Cure de fistule ou de stomie de l'estomac ou du grèle

2D22

84,43

303,60

311,20

4) Gastrostomie, duodénostomie

2D23

93,06

334,60

343,00

5) Vagotomie tronculaire, acte isolé

2D24

93,06

334,60

343,00

6) Vagotomie sélective, acte isolé

2D25

254,01

913,40

936,20

7) Gastro-entérostomie

2D31

172,85

621,60

637,10

8) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire

2D32

219,38

788,90

808,60

9) Pyloroplastie

2D33

118,35

425,60

436,20

10) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire

2D34

164,87

592,90

607,70

11) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson

2D35

118,35

425,60

436,20

12) Gastrectomie partielle

2D41

172,85

621,60

637,10

13) Dégastro-entérostomie et gastrectomie

2D42

211,64

761,00

780,00

14) Gastrectomie totale

2D43

211,64

761,00

780,00

15) Gastrectomie totale pour cancer

2D44

211,64

761,00

780,00

16) Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments de) viscères digestifs

2D51

143,87

517,30

530,30

17) Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus,

mésentère commun)

2D52

172,85

621,60

637,10

18) Colostomie, caecostomie, iléostomie

2D61

93,06

334,60

343,00

19) Colostomie, caecostomie, iléostomie pour cancer

2D62

93,06

334,60

343,00

20) Cure de fistule ou stomie du côlon sans laparotomie

2D63

84,43

303,60

311,20

21) Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale

2D71

73,30

263,60

270,20

22) Ablation du diverticule de Meckel, avec ou sans appendicectomie

2D72

73,30

263,60

270,20

23) Colectomie segmentaire avec anastomose

2D81

190,52

685,10

702,20

24) Colectomie segmentaire avec abouchement à la peau

2D82

283,58

1.019,70

1.045,20

25) Hémicolectomie

2D83

190,52

685,10

702,20

26) Colectomie totale

2D84

285,78

1.027,60

1.053,30

27) Opération de fixation d'un organe abdominal (pexie), non cumulable avec une autre

intervention intra-abdominale

2D91

118,35

425,60

436,20

Sous-section 4 - Foie, voies biliaires, pancréas

1) Cholécystotomie ou cholécystostomie

2B11

68,13

245,00

251,10

2) Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable avec une intervention

sur les voies biliaires

2B21

118,35

425,60

436,20

3) Scopie ou radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques - CAT

2B22

24,75

89,00

91,20

4) Cholédocotomie ou hépaticotomie

2B31

186,41

670,30

687,10

5) Cholédocotomie avec papillotomie

2B32

186,41

670,30

687,10

6) Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de la continuité

2B33

186,41

670,30

687,10

7) Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale

2B41

186,41

670,30

687,10

8) Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire d'une anse grêle

2B42

258,35

929,00

952,20

9) Anastomose bilio-digestive sur canal biliaire hilaire ou intrahépatique

2B43

258,35

929,00

952,20

10) Résection des voies biliaires pour cancer

2B44

254,01

913,40

936,20

11) Cure de fistule biliaire

2B45

148,93

535,50

548,90

12) Intervention pour kyste, abcès ou fistule du foie ou de la rate

2B51

118,35

425,60

436,20

13) Résection segmentaire ou lobaire du foie et résection d'une tumeur localisée

2B52

254,01

913,40

936,20

14) Pancréatectomie partielle, excision d'une tumeur localisée

2B61

186,41

670,30

687,10

15) Duodéno-pancréatectomie

2B62

366,04

1.316,20

1.349,10

16) Duodéno-pancréatectomie pour cancer

2B63

366,04

1.316,20

1.349,10

17) Marsupialisation d'un kyste du pancréas

2B64

118,35

425,60

436,20

Sous-section 5 - Surrénales, rate

1) Splénectomie

2B91

128,28

461,30

472,80

2) Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection des splanchniques,

avec ou sans décapsulation, acte isolé

2B92

178,50

641,90

657,90

Sous-section 6 - Rectum et anus

1) Intervention pour imperforation de l'anus, forme simple

2R11

8,33

30,00

30,70

2) Imperforation anale vraie, traitement par voie basse

2R12

99,25

356,90

365,80

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

3) Imperforation anale traitée par voie haute ou combinée

2R13

185,94

668,60

685,30

4) Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante,

première séance

2R21

11,07

39,80

40,80

5) Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante,

séances suivantes

2R22

5,36

19,30

19,80

6) Hémorroïdes ou prolapsus anal, excision

2R23

42,25

151,90

155,70

7) Hémorroïdes, résection circulaire

2R24

42,25

151,90

155,70

8) Cerclage de l'anus, acte isolé

2R31

15,53

55,80

57,20

9) Traitement chirurgical du prolapsus rectal (sans résection), toute voie d'abord

2R32

109,96

395,40

405,30

10) Traitement de plaies du canal anal et du périnée

2R41

42,25

151,90

155,70

11) Plaies du rectum, tumeurs bénignes du rectum, traitement par voie basse

2R42

109,96

395,40

405,30

12) Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du périnée, du canal ano-

rectal et des organes du petit bassin

2R43

75,09

270,00

276,80

13) Mise à plat des abcès de la marge de l'anus et des fistules intra-sphinctériennes

2R51

42,25

151,90

155,70

14) Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extra-sphinctériens de l'anus

2R52

75,09

270,00

276,80

15) Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire

2R53

109,96

395,40

405,30

16) Excision de tumeurs de la marge de l'anus

2R61

7,79

28,00

28,70

17) Résection du rectum

2R71

236,99

852,20

873,50

18) Amputation du rectum et colostomie

2R72

283,52

1.019,50

1.045,00

19) Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection recto-colique

2R73

236,99

852,20

873,50

Section 7 - Neurochirurgie, Chirurgie du rachis

Sous-section 1 - Crâne et encéphale

1) Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la dure-mère

2N11

200,60

721,30

739,40

2) Extraction d'un corps étranger intra-cérébral

2N12

218,80

786,80

806,40

3) Traitement d'une plaie crânio-cérébrale avec embarrure

2N13

218,80

786,80

806,40

4) Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse exogène ou

autoplastie)

2N14

264,60

951,50

975,20

5) Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien

2N15

205,40

738,60

757,00

6) Trépanation exploratrice, quelque soit le nombre des trous de trépan

2N21

45,75

164,50

168,60

7) Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique ou inopérable

2N22

136,90

492,30

504,60

8) Intervention secondaire pour complications locales

2N23

218,80

786,80

806,40

9) Chirurgie de la crânio-sténose

2N24

218,80

786,80

806,40

10) Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques

2N31

218,80

786,80

806,40

11) Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour malformation d'Arnold-

Chiari

2N32

300,95

1.082,20

1.109,20

12) Trépanation et ablation d'une tumeur de la voûte crânienne

2N33

132,40

476,10

488,00

13) Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères cérébraux

2N34

218,80

786,80

806,40

14) Trépanation et ablation d'un méningiome

2N35

300,95

1.082,20

1.109,20

15) Trépanation et ablation d'une tumeur profonde para- ou intra-ventriculaire, d'un pinéalome

2N36

300,95

1.082,20

1.109,20

16) Trépanation et évacuation d'un abcès ou d'un hématome extra-dural

2N37

100,55

361,60

370,60

17) Anastomose vasculaire extra - intracrânienne

2N41

319,25

1.148,00

1.176,70

18) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par abord direct

2N42

319,25

1.148,00

1.176,70

19) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par volet bifrontal

2N43

328,55

1.181,40

1.210,90

20) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne avec dénudation des

carotides

2N44

342,05

1.230,00

1.260,70

21) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire de la fosse cérébrale postérieure

2N45

342,05

1.230,00

1.260,70

22) Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien

2N46

300,95

1.082,20

1.109,20

23) Excision d'une cicatrice cérébrale ou d'une zone épileptogène

2N51

218,80

786,80

806,40

24) Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie

2N52

218,80

786,80

806,40

25) Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale

2N53

218,80

786,80

806,40

26) Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie

2N54

100,55

361,60

370,60

27) Mise en place d'un capteur de pression intra - crânienne

2N55

100,55

361,60

370,60

28) Insertion d'un cathéter ventriculaire avec installation d'un réservoir

2N56

100,55

361,60

370,60

29) Drainage lombaire temporaire pour hypertension intra - crânienne

2N57

45,75

164,50

168,60

30) Topectomie, lobotomie, tractotomie

2N58

218,80

786,80

806,40

31) Interventions stéréotaxiques, temps opératoire et radiologique

2N61

337,50

1.213,60

1.243,90

32) Réintervention stéréotaxique homolatérale

2N62

136,90

492,30

504,60

33) Section isolée de la tente du cervelet

2N63

182,40

655,90

672,30

34) Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse

2N64

342,05

1.230,00

1.260,70

35) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du crâne

2N65

100,55

361,60

370,60

36) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du crâne

2N66

182,40

655,90

672,30

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

37) Trépanoponction ventriculaire

2N71

36,40

130,90

134,20

38) Ponction latérofontanellaire

2N72

22,75

81,80

83,80

39) Trépanantion décompressive (grand volet)

2N73

136,90

492,30

504,60

Sous-section 2 - Nerfs crâniens et périphériques

1) Neurotomie intra - crânienne

2N81

136,90

492,30

504,60

2) Neurectomie vestibulaire

2N82

300,95

1.082,20

1.109,20

3) Gangliolyse (Taarnhoj)

2N83

182,40

655,90

672,30

4) Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique

2N84

136,90

492,30

504,60

5) Thermocoagulation du trijumeau

2N85

136,90

492,30

504,60

6) Transposition d'un tronc nerveux

2N86

91,15

327,80

336,00

7) Exploration du plexus brachial

2N87

136,90

492,30

504,60

8) Thermocoagulation facettaire, quel que soit le nombre d'étages ou de côtés traités, une

séance pour une période de 6 mois

2N88

50,00

179,80

184,30

REMARQUE: L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour la

thermocoagulation facettaire (2N88).

Sous-section 3 - Chirurgie du canal rachidien

1) Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle

2V11

57,25

205,90

211,00

2) Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle

2V12

136,90

492,30

504,60

3) Laminectomie avec cure d'abcès, arachnoidite, pachyméningite

2V21

136,90

492,30

504,60

4) Laminectomie avec section des ligaments dentelés

2V22

136,90

492,30

504,60

5) Laminectomie avec ablation d'une tumeur sous-durale, extramédullaire

2V23

168,85

607,20

622,30

6) Cure chirurgicale d'une malformation vasculaire médullaire

2V24

168,85

607,20

622,30

7) Laminectomie avec ponction d'une tumeur intramédullaire

2V31

136,90

492,30

504,60

8) Laminectomie pour hématome intrarachidien

2V32

168,85

607,20

622,30

9) Intervention pour syringomyélie ou hydromélie

2V33

168,85

607,20

622,30

10) Laminectomie avec ablation d'une tumeur intramédullaire

2V34

218,80

786,80

806,40

11) Laminectomie avec ablation d'une tumeur de la queue de cheval

2V35

218,80

786,80

806,40

12) Extraction d'un corps étranger du canal rachidien

2V36

136,90

492,30

504,60

13) Cordotomie isolée

2V41

136,90

492,30

504,60

14) Cordotomies combinées multiples

2V42

159,70

574,30

588,60

15) Myélotomie commissurale

2V43

136,90

492,30

504,60

16) Radicotomies intradurales multiples

2V44

159,70

574,30

588,60

17) Implantation du boîtier d'un stimulateur médullaire

2V51

39,50

142,00

145,60

18) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous contrôle

radiologique et stimulation de repérage

2V52

65,95

237,10

243,10

19) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous contrôle

radiologique, stimulation de repérage et implantation du boîtier

2V53

87,50

314,60

322,50

20) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle avec

enregistrement des potentiels évoqués

2V54

136,95

492,50

504,80

21) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle avec

enregistrement des potentiels évoqués et implantation du boîtier

2V55

156,70

563,50

577,50

Sous-section 4 - Chirurgie des vertèbres et disques intervertébraux

REMARQUE: Sauf indication contraire prévue dans le libellé, les positions tarifaires sont

applicables par niveau respectivement segment et par voie d'abord.

a) Rachis cervical

1) Réduction et contention d'une fracture ou luxation cervicale par traction transosseuse

2V61

45,75

164,50

168,60

2) Ostéosynthèse occipito-cervicale

2V62

113,85

409,40

419,60

3) Ostéosynthèse cervicale

2V63

136,90

492,30

504,60

4) Ostéosynthèse cervicale par voie transorale

2V64

252,15

906,70

929,30

5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis

cervical (ostéosynthèse comprise)

2V65

168,85

607,20

622,30

6) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis

cervical, par voie transorale (ostéosynthèse comprise)

2V66

252,15

906,70

929,30

7) Greffe osseuse cervicale, prise du greffon comprise

2V67

78,10

280,80

287,90

8) Laminectomie cervicale simple, un niveau

2V71

68,50

246,30

252,50

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

9) Laminectomie cervicale élargie, plus d'un niveau

2V72

168,85

607,20

622,30

10) Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie

2V73

168,85

607,20

622,30

11) Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse

2V75

252,15

906,70

929,30

b) Rachis dorsal ou lombaire

1) Réduction et contention d'une fracture ou luxation de la colonne dorsale ou lombaire

2V81

35,35

127,10

130,30

2) Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure

2V82

136,90

492,30

504,60

3) Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure

2V83

168,85

607,20

622,30

4) Ostéosynthèse lombaire

2V84

136,90

492,30

504,60

5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis

dorsal ou lombaire (ostéosynthèse comprise)

2V85

168,85

607,20

622,30

6) Greffe osseuse dorsale ou lombaire, prise du greffon comprise

2V86

78,10

280,80

287,90

7) Laminectomie dorsale ou lombaire simple, un niveau

2V91

68,50

246,30

252,50

8) Laminectomie dorsale ou lombaire élargie, plus d'un niveau

2V92

168,85

607,20

622,30

9) Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire

2V93

100,55

361,60

370,60

10) Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon comprise)

2V94

175,95

632,70

648,50

11) Traitement orthopédique d'une scoliose ou cyphose avec réduction et contention

2V95

45,75

164,50

168,60

12) Traitement chirurgical d'une scoliose ou cyphose avec ostéosynthèse, quelle que soit

l'étendue

2V96

252,15

906,70

929,30

13) Résection du coccyx, opération pour fistule sacro-coccygienne

2V97

36,20

130,20

133,40

Chapitre 3.- Oto-Rhino-Laryngologie

Section 1 - Oreilles

Sous-section 1 - Examens

1) Audiométrie vocale en chambre insonorisée

3R01

10,05

36,10

37,00

2) Location d'appareil

3R01X

2,25

8,10

8,30

3) Audiométrie tonale en chambre insonorisée complétée par audiométrie vocale et/ou par

recherche du recrutement, documentation par graphique

3R02

15,00

53,90

55,30

4) Location d'appareil

3R02X

2,25

8,10

8,30

5) Audiométrie comportementale de l'enfant de moins de 6 ans

3R03

12,00

43,20

44,20

6) Location d'appareil

3R03X

2,25

8,10

8,30

7) Electrocochléographie

3R06

27,75

99,80

102,30

8) (en suspens)

9) (en suspens)

10) Electronystagmographie et tests d'oculomotricité avec épreuve rotatoire en fauteuil

pendulaire

3R08

40,00

143,80

147,40

11) Balayage audiométrique - CAC

3R11

4,00

14,40

14,70

12) Location d'appareil

3R11X

2,25

8,10

8,30

13) Audiométrie tonale en chambre insonorisée, détermination des seuils de conduction

aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz, documentation par graphique

3R12

10,05

36,10

37,00

14) Location d'appareil

3R12X

2,25

8,10

8,30

15) Impédancemétrie (tympanométrie, réflexe stapédien) - CAC ( non cumulable à la position

3R02)

3R13

4,00

14,40

14,70

16) Location d'appareil

3R13X

2,25

8,10

8,30

17) Otoscopie au microscope - CAC

3R14

3,90

14,00

14,40

18) Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation - CAC

3R15

5,00

18,00

18,40

19) Electronystagmographie avec épreuve de stimulation

3R16

22,40

80,50

82,60

20) Location d'appareil

3R16X

5,95

21,40

21,90

21) Potentiels évoqués auditifs, en chambre insonorisée, avec recherche du seuil de détection

de l'onde V et étude des latences

3R17

33,65

121,00

124,00

22) Location d'appareil

3R17X

14,40

51,80

53,10

REMARQUE: Ne sont pas cumulables entre eux

* les examens d'audiométrie (3R01, 3R02, 3R03, 3R11, 3R12)

* les examens labyrintiques (3R08, 3R15, 3R16)

Sous-section 2 - Petites interventions

1) Cathétérisme ou bougirage de la trompe d'Eustache - CAC

3R21

4,65

16,70

17,10

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

2) Extraction documentée d'un corps étranger enclavé du conduit auditif externe à l’exclusion

d’un bouchon de cerumen - CAC

3R22

5,00

18,00

18,40

3) Paracentèse du tympan ou injection transtympanique

3R23

7,75

27,90

28,60

4) Drainage transtympanique

3R24

20,70

74,40

76,30

5) Extraction d'un polype de l'oreille moyenne

3R25

7,55

27,10

27,80

6) Traitement pré-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance (maximum 4

séances)

3R26

12,00

43,20

44,20

7) Traitement post-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance, ( maximum 5

séances)

3R29

12,00

43,20

44,20

Sous-section 3 - Chirurgie de l'oreille

1) Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage en cas de mutilation

post-traumatique

3R30

60,65

218,10

223,50

2) Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage, chirurgie de l'oreille

décollée

3R31

60,65

218,10

223,50

3) Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe

cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés

3R32

115,60

415,70

426,10

4) Ablation d'un ostéome pédiculé du conduit auditif

3R41

10,70

38,50

39,40

5) Ablation d'un ostéome non pédiculé du conduit auditif

3R42

21,80

78,40

80,30

6) Ablation d'une tumeur maligne de l'oreille externe par résection cunéiforme

3R43

10,70

38,50

39,40

7) Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe

3R44

32,60

117,20

120,20

8) Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne ossiculaire, quelque soit le

temps osseux

3R50

156,25

561,90

575,90

9) Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie)

3R51

104,10

374,30

383,70

10) Trépanation du labyrinthe

3R52

91,10

327,60

335,80

11) Intervention pour ankylose de l'étrier

3R53

156,25

561,90

575,90

12) Mastoidectomie simple

3R61

65,00

233,70

239,60

13) Evidement pétro-mastoidien

3R64

91,10

327,60

335,80

14) Opération de libération ou de réparation du nerf facial intrapétreux

3R67

156,25

561,90

575,90

15) Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne, mastoidectomie comprise

3R68

200,00

719,20

737,10

Section 2 - Nez et Sinus

Sous-section 1 - Examens

1) Rhinomanométrie, mesure des débits et des pressions

3N10

12,30

44,20

45,30

2) Location d'appareil

3N10X

2,15

7,70

7,90

3) Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmaco-dynamique (non cumulable à la

position 3N10)

3N11

18,45

66,30

68,00

4) Location d'appareil

3N11X

2,15

7,70

7,90

5) Sinuscopie avec optique, exploration (non cumulable avec un acte de chirurgie

intrasinusale)

3N12

29,25

105,20

107,80

6) Rhinoscopie antérieure avec optique, exploration complète des fosses nasales et des

méats (non cumulable avec un acte de chirurgie endonasale, ni avec la sinuscopie), avec

ou sans biopsie - CAC

3N13

5,00

18,00

18,40

7) Sinuscopie avec optique et biopsie (non cumulable avec un acte de chirurgie intrasinusale)

3N14

39,00

140,20

143,70

Sous-section 2 - Petites interventions

1) Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur

3N20

60,00

215,80

221,10

2) Réduction simple d'une fracture du nez, contention comprise

3N21

13,05

46,90

48,10

3) Hémostase nasale par tamponnement antérieur - CAC

3N22

3,80

13,70

14,00

4) Incision d'un hématome ou d'un abcès intra-nasal - CAC

3N23

4,25

15,30

15,70

5) Traitement de lésions de la muqueuse nasale par électrocoagulation, cautérisation,

infiltration, injection sclérosante (anesthésie locale comprise) - CAC

3N25

5,30

19,10

19,50

6) Ablation de polypes nasaux, la première séance

3N26

12,55

45,10

46,30

7) Ablation de polypes nasaux, séance suivante pour une période de six mois

3N27

7,55

27,10

27,80

8) Panendoscopie naso-sinusienne de nettoyage après chirurgie de la rhino-sinusite

polypeuse, un côté

3N28

60,00

215,80

221,10

9) Extraction de corps étrangers enclavés du nez, anesthésie locale comprise - CAC

3N30

5,00

18,00

18,40

10) Ponction isolée du sinus maxillaire, anesthésie locale comprise

3N31

8,80

31,60

32,40

11) Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d'un sinus par un orifice naturel ou

artificiel

3N32

6,15

22,10

22,70

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

12) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne,

première séance

3N35

12,55

45,10

46,30

13) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne,

séance suivante

3N36

7,55

27,10

27,80

Sous-section 3 - Chirurgie du nez

1) Réduction sanglante d'une fracture du nez ou de sinus, contention comprise

3N41

35,15

126,40

129,60

2) Traitement chirurgical du rhinophyma, une ou plusieurs séances

3N42

16,75

60,20

61,70

3) Extraction de corps étrangers par rhinotomie externe

3N43

35,15

126,40

129,60

4) Résection d'un éperon ou d'une crête de cloison

3N44

11,00

39,60

40,50

5) Plastie narinaire sur traumatisme, avec greffe

3N45

35,15

126,40

129,60

6) Plastie narinaire sur cicatrice, un ou plusieurs temps

3N46

44,25

159,10

163,10

7) Septoplastie correctrice, un ou plusieurs temps

3N47

65,00

233,70

239,60

8) Rhinoplastie reconstructrice de la pyramide nasale - APCM

3N48

78,10

280,80

287,90

9) Résection sous-muqueuse d'une déviation de la cloison nasale

3N51

31,25

112,40

115,20

10) Chirurgie de la rhinite atrophique

3N52

78,10

280,80

287,90

11) Traitement d'une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, une ou plusieurs séances

3N53

15,05

54,10

55,50

12) Résection endonasale d'une oblitération choanale osseuse

3N54

65,00

233,70

239,60

13) Résection partielle ou totale d'un cornet (conchotomie, turbinectomie)

3N55

15,00

53,90

55,30

Sous-section 4 - Chirurgie des sinus

1) Traitement d'une sinusite frontale par forage de Beck

3N61

30,55

109,90

112,60

2) Traitement chirurgical d'une sinusite ethmoidale et/ou frontale par voie externe ou

endonasale, un côté

3N62

80,00

287,70

294,90

3) Traitement chirurgical d'une sinusite maxillaire par la fosse canine ou par voie endonasale

avec méatotomie moyenne, un côté

3N65

80,00

287,70

294,90

4) Méatomie inférieure, un côté

3N66

44,25

159,10

163,10

5) Traitement chirurgical d'une sinusite sphénoidale, un côté

3N71

60,00

215,80

221,10

6) Traitement chirurgical d'une pansinusite unilatérale

3N72

120,00

431,50

442,30

7) Traitement chirurgical d'un ostéome ou d'un mucocèle ethmoidal et/ou frontal

3N75

100,00

359,60

368,60

Section 3 - Pharynx, Larynx, Trachée

Sous-section 1 - Examens

1) Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique

3L11

9,90

35,60

36,50

2) Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie

3L12

15,00

53,90

55,30

3) Location d'appareil

3L12X

12,75

45,80

47,00

4) Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie avec biopsie

3L13

20,00

71,90

73,70

5) Location d'appareil

3L13X

12,75

45,80

47,00

6) (en suspens)

7) (en suspens)

8) Panendoscopie comprenant une endoscopie des fosses nasales, du pharynx, du larynx, de

la trachée, des bronches et de l'oesophage à la recherche de lésions cancéreuses, (sous

anesthésie générale) biopsies comprises

3L18

75,00

269,70

276,40

Sous-section 2 - Petites interventions

1) Intubation trachéale

3L21

6,30

22,70

23,20

2) Tubage du larynx

3L22

6,30

22,70

23,20

3) Biopsie sous laryngoscopie indirecte, anesthésie locale comprise

3L23

28,60

102,80

105,40

4) Dilatation laryngée,première séance, anesthésie locale comprise

3L24

5,15

18,50

19,00

5) Dilatation laryngée, séance suivante, anesthésie locale comprise

3L25

3,50

12,60

12,90

6) Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger du pharynx ou du larynx, sans

endoscopie, anesthésie locale comprise

3L31

8,50

30,60

31,30

7) Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger enclavé du pharynx ou du larynx,

sans endoscopie, anesthésie locale comprise

3L32

25,15

90,40

92,70

8) Cautérisation chimique du larynx - CAC

3L33

4,00

14,40

14,70

9) Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, première séance

3L34

9,05

32,50

33,40

10) Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, séance suivante

3L35

6,15

22,10

22,70

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Sous-section 3 - Chirurgie

1) Adénotomie, non cumulable avec l'amygdalectomie (3 L 42/43)

3L41

20,00

71,90

73,70

2) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez l'enfant de moins de 12 ans

3L42

41,70

149,90

153,70

3) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez personne de plus de 12 ans

3L43

46,85

168,50

172,70

4) Extirpation d'un fibrome naso-pharyngien, un ou plusieurs temps

3L44

150,00

539,40

552,90

5) Extirpation de tumeurs malignes de l'épipharynx

3L45

150,00

539,40

552,90

6) Incision d'un abcès rétro- ou latéropharyngien

3L51

35,15

126,40

129,60

7) Incision d'un abcès endo- ou périlaryngé

3L52

17,45

62,70

64,30

8) Microlaryngoscopie, laryngoscopie directe, sous anesthésie générale, avec ou sans

biopsie

3L54

30,00

107,90

110,60

9) Microlaryngoscopie avec résection de nodules, kystes ou polypes

3L56

50,00

179,80

184,30

10) Microlaryngoscopie avec épluchage complet d'une corde vocale

3L57

60,00

215,80

221,10

11) Microchirurgie endoscopique avec aryténoidectomie. aryténoidopexie ou résection de

cordes vocales

3L58

90,00

323,60

331,70

12) Laryngotomie, thyrotomie et traitement de lésions du larynx, y compris la cordectomie

3L61

80,00

287,70

294,90

13) Trachéotomie ou trachéostomie

3L63

35,15

126,40

129,60

14) Pharyngotomie ou oesophagotomie

3L64

52,05

187,20

191,80

15) Traitement de la sténose laryngée

3L66

140,65

505,80

518,40

16) Laryngectomie partielle pour lésion bénigne

3L71

88,45

318,10

326,00

17) Laryngectomie partielle pour tumeur maligne

3L72

88,45

318,10

326,00

18) Laryngectomie totale ou sus-glottique pour tumeur maligne

3L73

140,65

505,80

518,40

19) Laryngectomie reconstructive pour tumeur maligne

3L74

213,45

767,50

786,70

20) Pharyngectomie pour tumeur maligne

3L75

140,65

505,80

518,40

21) Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne

3L76

210,30

756,20

775,10

22) Résection segmentaire de la trachée

3L77

240,00

863,00

884,60

23) Traitement de diverticules de l'oesophage cervical par pexie

3L81

85,90

308,90

316,60

24) Résection de diverticules de l'oesophage cervical

3L82

104,10

374,30

383,70

25) Exérèse de tumeurs de l'espace parapharyngé

3L91

200,00

719,20

737,10

26) Traitement chirurgical des troubles respiratoires du sommeil dans le cadre du syndrome

des apnées du sommeil - APCM

3L95

150,00

539,40

552,90

Chapitre 4. - Ophtalmologie

Section 1 - Examens Ophtalmiques

1) Tonométrie - CAC

4E11

2,00

7,20

7,40

2) Examen du fond d'oeil - CAC

4E12

4,00

14,40

14,70

3) Examen de la vision binoculaire

4E13

8,50

30,60

31,30

4) Détermination instrumentale et tracé du champ visuel, (périmétrie et/ou campimétrie)

4E14

8,50

30,60

31,30

5) Courbe d'adaptation à l'obscurité (adaptométrie)

4E15

8,10

29,10

29,90

6) Repérage et marquage ophtalmoscopique de déchirures rétiniennes ou de corps étrangers

intraoculaires

4E16

8,80

31,60

32,40

7) Mesure de la résistance de la barrière hématoaqueuse par tests de contraste

4E17

11,25

40,50

41,50

8) Angiographie fluorescéinique

4E18

15,00

53,90

55,30

Section 2 - Chirurgie des paupières et des voies lacrymales

1) Electrolyse, diathermocoagulation, cautérisation au niveau des paupières ou des voies

lacrymales - CAC

4A11

4,25

15,30

15,70

2) Incision d'abcès ou de kystes des annexes de l'oeil, d'un orgelet - CAC

4A12

4,25

15,30

15,70

3) Excision d'un chalazion, d'un kyste, de xanthélasmas

4A13

13,90

50,00

51,20

4) Ablation d'une petite tumeur palpébrale (sans autoplastie)

4A14

8,80

31,60

32,40

5) Suture de plaies compliquées des paupières avec section du tarse et/ou des voies

lacrymales

4A15

44,25

159,10

163,10

6) Canthotomie

4A16

19,60

70,50

72,20

7) Blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie

4A17

35,15

126,40

129,60

8) Traitement chirurgical de l'entropion ou de l'ectropion

4A21

50,20

180,50

185,00

9) Trichiasis, opération sans greffe

4A22

21,80

78,40

80,30

10) Trichiasis, opération avec greffe libre

4A23

42,75

153,70

157,60

11) Chirurgie de la ptose palpébrale par excision cutanée

4A24

12,55

45,10

46,30

12) Chirurgie de la ptose palpébrale, opération portant sur le tarse et/ou le muscle releveur

4A25

72,95

262,30

268,90

13) Autoplastie palpébrale avec ou sans greffe, chaque temps

4A26

42,75

153,70

157,60

14) Ablation d'une tumeur étendue ou maligne, avec autoplastie palpébrale

4A27

85,40

307,10

314,80

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

15) Sondage des voies lacrymales avec injection ou lavage - CAC

4A31

2,00

7,20

7,40

16) Opération de l'imperforation des voies lacrymales chez le nourrison

4A32

12,55

45,10

46,30

17) Stricturotomie du sac lacrymal

4A33

6,55

23,60

24,10

18) Dacryocystectomie

4A34

44,25

159,10

163,10

19) Dacryocystorhinostomie

4A35

72,95

262,30

268,90

20) Ablation de la partie palpébrale de la glande lacrymale

4A36

21,80

78,40

80,30

21) Extirpation de la glande lacrymale

4A37

52,75

189,70

194,40

Section 3 - Chirurgie de la conjonctive et de la cornée

1) Cautérisation superficielle de la conjonctive ou de la cornée; ablation de concrétions

conjonctivales - CAC

4G21

4,25

15,30

15,70

2) Traitement de granulations trachomateuses

4G22

17,65

63,50

65,10

3) Ablation de corps étrangers multiples de la conjonctive ou de la cornée

4G23

4,80

17,30

17,70

4) Excision d'un corps étranger sous-conjonctival, cornéen ou sclérotique devant le

biomicroscope, y compris l'application de l'électroaimant

4G24

6,80

24,50

25,10

5) Suture de plaie simple de la conjonctive

4G25

4,25

15,30

15,70

6) Recouvrement conjonctival

4G26

25,15

90,40

92,70

7) Autoplastie conjonctivale, sans greffe libre

4G31

26,15

94,00

96,40

8) Autoplastie conjonctivale, avec greffe libre

4G32

70,35

253,00

259,30

9) Ablation de brides conjonctivales ou de petites néoformations; péritomie

4G33

12,55

45,10

46,30

10) Excision de néoformations étendues avec autoplastie

4G34

40,30

144,90

148,50

11) Excision de néoformations étendues avec greffe libre

4G35

91,10

327,60

335,80

12) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, avec ou sans iridectomie ou recouvrement

conjonctival

4G36

65,00

233,70

239,60

13) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction d'un

corps étranger de la chambre antérieure, repérage ophtalmoscopique compris

4G37

72,95

262,30

268,90

14) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction d'un

corps étranger du segment postérieur, repérage ophtalmoscopique compris

4G38

91,10

327,60

335,80

15) Greffe de la cornée ou de la sclérotique

4G41

78,10

280,80

287,90

16) Tatouage de la cornée

4G42

21,80

78,40

80,30

17) Excision simple d'un ptérygion

4G43

22,70

81,60

83,70

18) Excision d'un symblépharon

4G44

40,35

145,10

148,70

19) Excision d'un ptérygion avec autoplastie

4G45

44,25

159,10

163,10

20) Excision d'un ptérygion ou d'un symblépharon avec greffe cornéenne

4G46

83,35

299,70

307,20

21) Paracentèse de la cornée, kératotomie

4G47

18,35

66,00

67,60

22) Photocoagulation des lésions de l'oeil, première séance pour une période de 3 mois

4G48

21,90

78,80

80,70

23) Photocoagulation des lésions de l'oeil, séances suivantes (au maximum trois) pour une

période de trois mois

4G49

11,05

39,70

40,70

Section 4 - Iris, corps ciliaires, cristallin, sclérotique

1) Extraction de corps étrangers intraoculaires

4G51

67,95

244,30

250,40

2) Iridotomie, iridectomie, iridopexie, enclavement

4G52

65,35

235,00

240,90

3) Capsulectomie pour cataracte

4G53

67,95

244,30

250,40

4) Cyclodialyse, trabéculotomie, trabéculectomie, trépanation sclérale, iridencleisis

4G54

70,35

253,00

259,30

5) Amputation du segment antérieur

4G55

65,35

235,00

240,90

6) Discision pour cataracte

4G61

36,40

130,90

134,20

7) Extraction du cristallin

4G62

82,05

295,00

302,40

8) Extraction du cristallin et pose d'un cristallin artificiel

4G63

130,00

467,50

479,10

9) Implantation, explantation ou reposition d'un cristallin artificiel, acte isolé

4G64

41,05

147,60

151,30

10) Sclérotomie, ponction de la sclérotique

4G65

15,05

54,10

55,50

11) Sclérectomie avec ou sans iridectomie

4G66

83,35

299,70

307,20

12) Injection intravitréenne transsclérale, réalisée exclusivement en milieu hospitalier

4G67

83,35

299,70

307,20

Section 5 - Globe oculaire, segment postérieur

1) Injection rétro-bulbaire ou para-bulbaire, aussi pour anesthésie loco-régionale (bloc

supplémentaire du VII compris) - CAT

4G69

5,77

20,70

21,30

2) Traitement du décollement et/ou de lésions de la rétine par diathermie et cryopexie

4G71

91,10

327,60

335,80

3) Traitement du décollement de la rétine par indentation limitée à un quadrant

4G72

100,25

360,50

369,50

4) Traitement du décollement de la rétine par indentation atteignant plusieurs quadrants

4G73

118,50

426,10

436,80

5) Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation ou par

laser, première séance pour une période de trois mois

4G74

43,90

157,90

161,80

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

6) Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation ou par

laser, séances suivantes (au maximum trois) pour une période de trois mois

4G75

21,90

78,80

80,70

REMARQUE

Pour les positions 4G74 et 4G75 le médecin doit préciser dans le libellé s'il s'agit du

traitement de l'oeil gauche ou de l'oeil droit en ajoutant les lettres OD resp. OG.

Section 6 - Orbite

1) Ténotomie ou allongement plastique d'un muscle de l'orbite

4G81

40,35

145,10

148,70

2) Avancement, ectomie, récession d'un muscle de l'orbite

4G82

65,00

233,70

239,60

3) Ténotomie et avancement combinés des muscles de l'orbite

4G83

72,95

262,30

268,90

4) Moulage du globe ou de la cavité orbitaire, matériel non compris

4G91

8,80

31,60

32,40

5) Enucléation, éviscération du globe oculaire

4G92

54,75

196,90

201,80

6) Enucléation ou éviscération, moignon artificiel

4G93

67,65

243,30

249,30

7) Exentération de l'orbite

4G94

83,35

299,70

307,20

8) Opération pour phlegmon de l'orbite

4G95

17,45

62,70

64,30

9) Excision d'un kyste dermoïde profond intraorbitaire

4G96

42,75

153,70

157,60

10) Orbitotomie avec extractions de corps étrangers ou révision et réduction d'une fracture de

l'orbite osseuse

4G97

83,35

299,70

307,20

11) Ablation d'une tumeur intraorbitaire, opérations d'accès comprises

4G98

104,10

374,30

383,70

12) Greffe tissulaire intraorbitaire

4G99

26,00

93,50

95,80

REMARQUE

Toutes les interventions faites du même côté doivent être considérées comme faites dans

le même champ opératoire

Chapitre 5.- Urologie

Section 1 - Appareil urinaire

Sous-section 1 - Examens et interventions

1) Petites interventions sur l'urètre: exploration instrumentale, dilatation simple, injection ou

instillation de médicaments - CAC; non cumulable avec une autre intervention par voie

urétrale

5U10

3,65

13,10

13,50

2) Massage prostatique en vue d'un prélèvement bactériologique - CAC

5U11

3,65

13,10

13,50

3) Extraction d'un corps étranger de l'urètre antérieur

5U12

6,15

22,10

22,70

4) Cathétérisme de la vessie - CAC

5U13

3,65

13,10

13,50

5) Lavage de la vessie - CAC

5U14

3,65

13,10

13,50

6) Pose ou changement d'une sonde vésicale à demeure par voie basse, lavage éventuel

compris

5U15

6,15

22,10

22,70

7) Première mise en place d'une sonde vésicale sus-pubienne

5U16

19,00

68,30

70,00

8) Changement d'une sonde de cystostomie

5U17

6,15

22,10

22,70

9) Chimiothérapie endovésicale

5U21

6,15

22,10

22,70

10) Débitmétrie mictionnelle avec enregistrement (uroflowmétrie)

5U22

7,95

28,60

29,30

11) Location d'appareil

5U22X

1,95

7,00

7,20

12) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie ou profil de pression urétrale

avec ou sans débitmétrie

5U23

15,90

57,20

58,60

13) Location d'appareil

5U23X

3,95

14,20

14,60

14) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression urétrale,

avec ou sans débitmétrie

5U24

23,80

85,60

87,70

15) Location d'appareil

5U24X

6,00

21,60

22,10

16) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et/ou profil de pression

urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec ou sans débitmétrie

5U25

31,85

114,50

117,40

17) Location d'appareil

5U25X

7,95

28,60

29,30

18) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression urétrale

avec électromyographie des muscles périnéaux, avec débitmétrie et pression différentielle

5U26

39,75

142,90

146,50

19) Location d'appareil

5U26X

7,95

28,60

29,30

20) Lithotritie extracorporelle des voies urinaires

5U27

60,00

215,80

221,10

21) Ponction percutanée du rein avec ou sans biopsie

5U28

32,20

115,80

118,70

REMARQUE

Les positions 5U22 à 5U26 ne sont pas cumulables entre elles

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Sous-section 2 - Endoscopie exploratrice et opérationnelle

REMARQUES

Pour toutes les positions de la sous-section 2

a) L'anesthésie locale est comprise dans le coefficient de l'acte

b) Les différentes positions ne sont pas cumulables entre elles

1) Urétrocystoscopie exploratrice

5U31

15,05

54,10

55,50

2) Urétrocystoscopie avec cathétérisme des uretères y compris l'injection, la dilatation, la

sonde de Zeiss

5U32

37,50

134,80

138,20

3) Urétrocystoscopie avec biopsie ou ablation de calculs ou de corps étrangers

5U33

37,50

134,80

138,20

4) Urétrocystoscopie avec lithotritie

5U34

59,00

212,20

217,50

5) Mise en place sous contrôle échographique d'un applicateur au niveau uro-génital pour

curiethérapie

5U35

19,20

69,00

70,80

6) Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, première séance

5U41

59,00

212,20

217,50

7) Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, séances suivantes pour une

période d'un mois

5U42

26,80

96,40

98,80

8) Urétrotomie interne endoscopique

5U43

64,35

231,40

237,20

9) Plastie endoscopique au téflon

5U44

107,25

385,70

395,30

10) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate

vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents

5U45

128,70

462,80

474,30

11) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate

vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents, combinée à une

urétrotomie interne

5U46

160,90

578,60

593,00

12) Urétéro-pyéloscopie exploratrice, dilatation de l'orifice comprise

5U51

85,75

308,30

316,00

13) Urétéro-pyéloscopie opérationnelle sur l'uretère ou le pyélon

5U52

128,70

462,80

474,30

14) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal

5U61

85,75

308,30

316,00

15) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal et

urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire, montée de sonde

5U62

104,55

376,00

385,30

16) Néphroscopie percutanée opérationnelle, première séance

5U63

128,70

462,80

474,30

17) Néphroscopie percutanée, séance ultérieure

5U64

64,35

231,40

237,20

18) Néphroscopie percutanée opérationnelle, et urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire,

montée de sonde

5U65

147,40

530,00

543,30

Sous-section 3 - Chirurgie des reins et uretères

1) Traitement opératoire de l'éventration lombaire

5R11

85,80

308,50

316,20

2) Lombotomie exploratrice

5R12

53,65

192,90

197,70

3) Incision et drainage du phlegmon périnéphrétique

5R13

64,35

231,40

237,20

4) Néphropexie

5R21

91,10

327,60

335,80

5) Lombotomie avec biopsie rénale, décapsulation ou traitement conservateur des kystes du

rein

5R22

91,10

327,60

335,80

6) Néphrostomie percutanée, y compris la dilatation du canal et la pose d'une sonde

5R31

64,35

231,40

237,20

7) Changement d'une sonde de néphrostomie

5R32

39,75

142,90

146,50

8) Néphrostomie, pyélotomie (non cumulable avec une autre intervention sur le rein)

5R33

91,10

327,60

335,80

9) Opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale

5R34

112,50

404,50

414,60

10) Néphrolithotomie

5R41

128,70

462,80

474,30

11) Néphrectomie simple

5R51

107,25

385,70

395,30

12) Néphrectomie partielle ou section de l'isthme d'un rein en fer à cheval

5R52

128,70

462,80

474,30

13) Néphrectomie partielle pour cancer

5R53

160,85

578,40

592,80

14) Néphrectomie élargie

5R54

128,70

462,80

474,30

15) Néphro-urétérectomie totale

5R55

160,85

578,40

592,80

16) Néphrectomie pour cancer par voie abdominale ou thoraco-phréno-abdominale

5R56

240,00

863,00

884,60

17) Néphro-urétérectomie totale pour cancer du bassinet ou de l'uretère par 2 incisions

5R57

214,50

771,30

790,60

18) Urétérotomie lombaire, urétérolyse

5R61

91,10

327,60

335,80

19) Urétérotomie pelvienne

5R62

107,25

385,70

395,30

20) Opération plastique sur l'uretère

5R63

112,50

404,50

414,60

21) Anastomose urétéro-urétérale

5R64

112,50

404,50

414,60

22) Urétérectomie secondaire totale

5R65

107,25

385,70

395,30

23) Urétérostomie cutanée

5R71

91,10

327,60

335,80

24) Cure de fistule cutanée de l'uretère

5R72

112,50

404,50

414,60

25) Urétérostomie cutanée transintestinale

5R73

214,50

771,30

790,60

26) Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place

5R74

107,25

385,70

395,30

27) Remplacement urétéral par plastie

5R75

268,15

964,20

988,30

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

28) Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux

5R81

160,85

578,40

592,80

29) Implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé

5R82

160,85

578,40

592,80

30) Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral

5R83

112,50

404,50

414,60

31) Supplément en cas de réintervention sur le rein ou l'uretère; pour toutes les positions de la

sous-section 3, à l'exception des positions 5R11, 5R31 et 5R32 - CAT

5R87

19,85

71,40

73,20

32) Transplantation rénale

5R91

330,00

1.186,60

1.216,30

33) Prélèvement d'un rein chez un donneur vivant en vue d'une transplantation

5R92

128,70

462,80

474,30

34) Prélèvement d'un rein chez un donneur décédé en vue d'une transplantation

5R93

100,00

359,60

368,60

Sous-section 4 - Chirurgie de la vessie

1) Cystotomie avec ou sans extraction de calculs

5V13

64,35

231,40

237,20

2) Cystotomie avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée

5V14

85,80

308,50

316,20

3) Cystotomie avec cystectomie partielle, p. ex. pour tumeur

5V15

128,70

462,80

474,30

4) Cystotomie avec exérèse de diverticules vésicaux, avec ou sans résection du col vésical

5V16

160,85

578,40

592,80

5) Cystectomie totale isolée

5V21

160,85

578,40

592,80

6) Cystectomie totale avec abouchement des uretères à la peau

5V22

214,50

771,30

790,60

7) Cystectomie totale avec réimplantation des uretères dans l'intestin

5V23

268,15

964,20

988,30

8) Cystectomie totale avec dérivation urinaire par conduit intestinal

5V24

321,75

1.157,00

1.185,90

9) Cystectomie totale avec dérivation urinaire par réservoir intestinal continent

5V25

375,35

1.349,70

1.383,40

10) Cure de l'incontinence d'urine chez l'homme par plastie ou par prothèse - APCM

5V31

200,00

719,20

737,10

11) Cure de fistule urinaire par voie abdominale

5V41

91,10

327,60

335,80

12) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, premier temps

5V42

56,35

202,60

207,70

13) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, deuxième temps

5V43

44,25

159,10

163,10

14) Exstrophie vésicale: ablation simple de la plaque vésicale ou reconstitution simple de la

vessie

5V51

107,25

385,70

395,30

15) Exstrophie vésicale: reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec dispositif

antireflux et ostéotomie iliacale

5V52

321,75

1.157,00

1.185,90

16) Retouche ultérieure après intervention pour exstrophie vésicale

5V53

53,65

192,90

197,70

17) Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie

5V55

268,15

964,20

988,30

18) Intervention chirurgicale pour mise en place de matériel radioactif dans la vessie ou la

prostate

5V61

64,35

231,40

237,20

Sous-section 5 - Chirurgie de l'urètre

1) Méatotomie

5V71

21,40

77,00

78,90

2) Dilatation de l'urètre pour rétrécissement, par séance

5V72

9,90

35,60

36,50

3) Urétrotomie interne non endoscopique

5V73

33,90

121,90

124,90

4) Urétrotomie externe, urétrostomie

5V74

64,35

231,40

237,20

5) Urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement ou section à ciel ouvert de

valvules congénitales de l'urètre postérieur

5V75

85,80

308,50

316,20

6) Urétroplastie en un temps

5V81

128,70

462,80

474,30

7) Urétroplastie en plusieurs temps, par temps opératoire

5V82

42,90

154,30

158,10

8) Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral

5V91

32,20

115,80

118,70

9) Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie, dérivation comprise

5V92

128,70

462,80

474,30

10) Traitement opératoire du phlegmon périurétral diffus gangreneux

5V93

64,35

231,40

237,20

Section 2 - Appareil génital masculin

1) Ponction biopsie de la prostate

5A11

19,85

71,40

73,20

2) Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale

5A12

49,70

178,70

183,20

3) Implantation transrectale de marqueurs intra-prostatiques pour le positionnement de la

prostate en radiothérapie externe

5A13

19,85

71,40

73,20

4) Prostatectomie pour adénome

5A21

128,70

462,80

474,30

5) Prostatectomie totale pour cancer

5A22

160,90

578,60

593,00

6) Opération isolée sur les vésicules séminales (non cumulable avec une intervention sur la

vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)

5A31

128,70

462,80

474,30

7) Opération pour phimosis (circoncision simple, sans indication médicale, non à charge)

5A41

32,20

115,80

118,70

8) Réduction sanglante du paraphimosis

5A42

10,75

38,70

39,60

9) Section ou plastie chirurgicale du frein

5A43

9,90

35,60

36,50

10) Traitement chirurgical de l'hypospadias balanique

5A51

64,35

231,40

237,20

11) Traitement chirurgical de l'hypospadias pénien ou périnéal

5A52

107,25

385,70

395,30

12) Traitement chirurgical de l'épispadias

5A53

107,25

385,70

395,30

13) Réintervention pour hypospadias ou épispadias

5A55

42,90

154,30

158,10

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

14) Amputation partielle de la verge

5A61

64,35

231,40

237,20

15) Amputation totale de la verge

5A62

85,80

308,50

316,20

16) Intervention pour déviation pénienne en cas de malformation congénitale ou de maladie de

La Peyronie

5A65

160,85

578,40

592,80

17) Intervention pour rupture pénienne

5A66

107,25

385,70

395,30

18) Shunt pour priapisme

5A67

189,95

683,00

700,10

19) Chirurgie de l'impuissance sexuelle avec ou sans prothèse - APCM

5A68

107,25

385,70

395,30

20) Chirurgie isolée du canal déférent, sauf opération de stérilisation ou opération de

recanalisation après ligature antérieure (non cumulable avec une intervention sur la vessie,

l'urètre ou l'appareil génital masculin)

5A71

19,85

71,40

73,20

21) Chirurgie de l'ectopie testiculaire (cure de hernie inguinale comprise)

5A81

78,10

280,80

287,90

22) Opération sur le testicule ou le cordon spermatique (sauf varicocèle)

5A82

44,25

159,10

163,10

23) Castration pour cancer du testicule avec ablation du cordon spermatique

5A83

160,90

578,60

593,00

24) Cure de varicocèle

5A84

78,10

280,80

287,90

25) Plastie unilatérale pour stérilité sur l'épididyme et/ou le déférent - APCM

5A91

107,25

385,70

395,30

Chapitre 6.- Gynécologie

Section 1 - Obstétrique

Sous-section 1 - Forfaits d'accouchement

1) Assistance à un accouchement de jour

6A11

90,00

323,60

331,70

2) Assistance à un accouchement gémellaire de jour

6A12

114,00

409,90

420,20

3) Assistance à un accouchement multiple de jour (triple et plus)

6A13

138,00

496,20

508,60

4) Anesthésie péridurale pour accouchement

6A14

66,80

240,20

246,20

5) Assistance à un accouchement de nuit, de dimanche, de jour férié légal

6A21

157,50

566,40

580,50

6) Assistance à un accouchement gémellaire de nuit, de dimanche, de jour férié légal

6A22

199,50

717,40

735,30

7) Assistance à un accouchement multiple de nuit, de dimanche, de jour férié légal

6A23

241,50

868,40

890,10

REMARQUES

1) Les coefficients de la sous-section 1 sont fixés par le règlement grand-ducal visé à l'article

26 du Code de la sécurité sociale.

2) Les dispositions de l'article 9, alinéa 1er, relatif au cumul de plusieurs actes techniques, ne

sont pas applicables.

3) Les positions 6A11 à 6A14 et 6A21 à 6A23 ne peuvent pas être majorées en vertu de

l'article 8.

4) Par assistance à un accouchement de nuit des positions 6A21, 6A22 et 6A23, il y a lieu

d'entendre l'acte presté entre 20 heures et 7 heures.

Sous-section 2 - Actes effectués isolément, non cumulables avec le forfait

d'accouchement

1) Révision utérine

6A31

13,35

48,00

49,20

2) Extraction manuelle du placenta adhérent, taponnement éventuel compris

6A32

19,80

71,20

73,00

3) Tamponnement utérin

6A33

14,85

53,40

54,70

4) Suture d'une épisiotomie ou d'une déchirure du périnée n'intéressant pas le rectum

6A34

8,55

30,70

31,50

5) Suture d'une déchirure du col utérin

6A35

13,55

48,70

49,90

Sous-section 3 - Actes non compris dans le forfait d'accouchement cumulables avec le

forfait d'accouchement

1) Cardiotocogramme

6A41

6,60

23,70

24,30

2) Location d'appareil

6A41X

7,55

27,10

27,80

3) Prélèvement de sang fétal in utero pendant l'accouchement

6A42

15,50

55,70

57,10

4) Provocation de l'accouchement prématuré ou après terme

6A43

18,60

66,90

68,60

5) Suture d'une déchirure complète du périnée étendue au rectum

6A44

24,75

89,00

91,20

6) Réparation chirurgicale d'une inversion utérine

6A45

79,30

285,20

292,30

7) Extraction par le siège

6A51

18,60

66,90

68,60

8) Version par manoeuvres internes

6A52

18,60

66,90

68,60

9) Extraction instrumentale (forceps, ventouse)

6A53

18,60

66,90

68,60

10) Incision du col et suture

6A54

18,60

66,90

68,60

11) Embryotomie, basiotripsie

6A55

18,60

66,90

68,60

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

REMARQUES

1) Le cumul se fait à raison de 100% du tarif pour le premier acte cumulé et à raison de 50%

du tarif pour les deux actes suivants

2) Les positions 6A51 à 6A55 ne sont pas cumulables entre elles

Sous-section 4 - Césarienne

1) Opération césarienne, voie abdominale ou vaginale

6A61

110,05

395,70

405,60

Sous-section 5 - Evacuation chirurgicale d'un utérus gravide (avant la date de viabilité

légale du foetus)

1) Evacuation d'un utérus gravide par curetage ou aspiration, avant 14 semaines de

grossesse

6A71

24,75

89,00

91,20

2) Evacuation d'un utérus gravide par hystérotomie ou par procédé médicamenteux, après 14

semaines de grossesse

6A72

49,50

178,00

182,40

Sous-section 6 - Actes en relation avec la grossesse

1) Amnioscopie

6A81

7,00

25,20

25,80

2) Amniocentèse avec prélèvement ou injection, jusqu'à la 20e semaine de la gestation

incluse - APCM

6A82

15,50

55,70

57,10

3) Frais de matériel

6A82M

7,50

27,00

27,60

4) Amniocentèse, avec prélèvement ou injection, à partir de la 21e semaine de la gestation -

APCM

6A83

15,50

55,70

57,10

5) Frais de matériel

6A83M

7,50

27,00

27,60

6) Perfusion ou transfusion fétale in utero (amniocentèse comprise)

6A85

20,65

74,30

76,10

7) Cerclage du col utérin

6A86

16,50

59,30

60,80

8) Choriocentèse-biopsie de throphoblaste

6A87

17,55

63,10

64,70

9) Frais de matériel

6A87M

7,50

27,00

27,60

10) Ponction de collection liquidienne foetale

6A88

36,76

132,20

135,50

11) Frais de matériel

6A88M

7,50

27,00

27,60

12) Pose de cathéter fœtal en vue de drainage sous contrôle échographique, par pose

6A89

91,23

328,10

336,20

Section 2 - Gynécologie, actes non liés à la gestation ou à l'accouchement

1) Colposcopie - CAC

6G11

3,85

13,80

14,20

2) Prélèvement cervico-vaginal avec examen microscopique qualitatif direct - CAC

6G12

2,00

7,20

7,40

3) Biopsie du col

6G13

7,05

25,40

26,00

4) Prélèvement ou biopsie de l'endomètre

6G14

9,55

34,30

35,20

5) Insufflation tubo-utérine avec enregistrement ou injection

6G15

9,55

34,30

35,20

6) Ponction du cul-de-sac de Douglas - CAC

6G21

3,85

13,80

14,20

7) Ponction de la glande de Bartholin

6G22

4,45

16,00

16,40

8) Incision d'un abcès de la glande de Bartholin - CAC

6G23

4,20

15,10

15,50

9) Pose d'un pessaire

6G24

3,85

13,80

14,20

10) Coelioscopie, culdoscopie

6G31

35,28

126,90

130,00

11) Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique simple (sauf intervention sur les trompes

pour stérilisation)

6G32

44,86

161,30

165,30

12) Microhystéroscopie exploratrice avec ou sans biopsie

6G33

19,16

68,90

70,60

13) Location d'appareil

6G33X

5,89

21,20

21,70

14) Microhystéroscopie avec traitement préalable de la muqueuse

6G34

26,60

95,70

98,00

15) Location d'appareil

6G34X

8,87

31,90

32,70

16) Microhystéroscopie opérationnelle

6G35

38,38

138,00

141,50

17) Location d'appareil

6G35X

11,78

42,40

43,40

18) Extirpation de la glande de Bartholin

6G41

18,92

68,00

69,70

19) Ablation d'une tumeur bénigne de la région vulvo-vaginale

6G42

14,28

51,30

52,60

20) Vulvectomie simple

6G43

73,66

264,90

271,50

21) Ablation d'un cancer de la vulve ou du vagin

6G44

117,81

423,60

434,20

22) Colpotomie

6G51

13,63

49,00

50,20

23) Opération de l'imperforation vulvaire

6G52

14,28

51,30

52,60

24) Opération de l'imperforation vaginale

6G53

28,44

102,30

104,80

25) Création d'un néovagin sans laparotomie

6G54

117,81

423,60

434,20

26) Création d'un néovagin par voie haute et basse

6G55

147,32

529,70

543,00

27) Dilatation non sanglante du col, acte isolé

6G61

7,02

25,20

25,90

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

28) Dilatation sanglante du col, acte isolé

6G62

11,84

42,60

43,60

29) Ablation d'un polype du col

6G63

8,39

30,20

30,90

30) Electrocoagulation du col, première séance

6G64

8,39

30,20

30,90

31) Electrocoagulation du col, à partir de la 2e séance pour une période de 4 semaines

6G65

5,71

20,50

21,00

32) Conisation du col ou opération analogue

6G66

19,64

70,60

72,40

33) Amputation du col

6G67

29,45

105,90

108,50

34) Colpopérinéorraphie postérieure

6G71

29,45

105,90

108,50

35) Colporraphie antérieure

6G72

38,38

138,00

141,50

36) Colporraphie antérieure et postérieure

6G73

63,67

229,00

234,70

37) Colporraphie antérieure et postérieure avec fixation utérine (Doléris, Kocher)

6G74

82,53

296,80

304,20

38) Cure de l'incontinence d'urine par voie vaginale, procédé complexe ( p.ex. plastie des

bulbo-caverneux ), ou par voie vaginale et abdominale combinée

6G75

124,53

447,80

459,00

39) Cure du prolapsus génital par procédés complexes (type Wertheim, Manchester, Lefort,

Labhardt)

6G76

138,34

497,50

509,90

40) Cure de fistules urinaires ou rectales par voie vaginale

6G77

89,90

323,30

331,30

41) Hystéropexie simple par voie haute

6G81

94,61

340,20

348,70

42) Hystérectomie

6G82

145,54

523,30

536,40

43) Hystérectomie totale élargie pour cancer

6G83

191,47

688,50

705,70

44) Autre intervention sur l'utérus par voie abdominale, acte isolé

6G84

97,22

349,60

358,30

45) Extirpation de tumeurs intra-utérines par voie vaginale

6G85

47,18

169,70

173,90

46) Curetage de la cavité utérine, dilatation et tamponnement compris

6G86

26,66

95,90

98,30

47) Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale - APCM

6G91

44,86

161,30

165,30

48) Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale, en post-partum par

laparotomie - APCM

6G92

97,22

349,60

358,30

49) Intervention sur les annexes, sauf la stérilisation ou la recanalisation après ligature

antérieure des trompes, non cumulable avec une intervention intra-abdominale

6G93

97,22

349,60

358,30

50) Ovariectomie pour cancer après hystérectomie

6G94

145,54

523,30

536,40

Section 3 - Exploration et traitement de la stérilité

1) Hétéro-insémination artificielle

6F11

9,85

35,40

36,30

2) Ponction folliculaire sous contrôle échographique

6F12

66,00

237,30

243,30

3) Transfert d’embryon

6F13

34,00

122,30

125,30

Chapitre 7.- Anesthésie - Réanimation

Section 1 - Anesthésie générale

1) Anesthésie générale de courte durée (moins de cinq minutes) par un seul moyen

d'anesthésie, faite par un médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, sans nécessité

de soins subséquents

7A11

13,60

48,90

50,10

REMARQUE

Pour les autres anesthésies générales faites par le médecin spécialiste en anesthésie-

réanimation, voir article12

2) Anesthésie générale faite par un médecin non spécialiste en anesthésie-réanimation (non

cumulable avec un autre acte)

7A12

9,30

33,40

34,30

Section 2 - Actes techniques accompagnant l'anesthésie générale

1) Surveillance de la circulation extracorporelle en chirurgie cardiaque

7A21

95,80

344,50

353,10

2) Intubation endobronchique en chirurgie endothoracique

7A22

16,95

61,00

62,50

3) Technique de transfusion autologue de sang par hémodilution préopératoire

7A23

19,15

68,90

70,60

4) Technique de transfusion autologue de sang par technique type cell-saver ou Stryker

7A24

19,15

68,90

70,60

REMARQUE

Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa 1.

Section 3 - Autres actes d'anesthésie-réanimation

1) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un autre

médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte, acte isolé

7A41

10,20

36,70

37,60

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

2) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un autre

médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte, la nuit entre 22 et

7 heures, acte isolé

7A42

16,00

57,50

59,00

3) Anesthésie péridurale continue ou anesthésie continue d'un tronc ou plexus nerveux, avec

mise en place d'un cathéter permanent, pour traitement de douleurs rebelles, en dehors de

toute intervention, pour une période maximale de cinq jours

7A43

32,20

115,80

118,70

4) Oxygénothérapie hyperbare, séance d'au moins une heure, y compris la surveillance par

tous procédés, à une pression de 2 à 3 bares absolues; cumulable avec le forfait journalier

d'hospitalisation par le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation - ACM

7A44

20,80

74,80

76,70

Section 4 - Urgences extra-hospitalières

REMARQUE

Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa 1.

1) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voiture SAMU pour

accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation

7A61

41,70

149,90

153,70

2) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voie aérienne pour

accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation

7A62

41,70

149,90

153,70

3) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert secondaire

médicalisé par route

7A71

70,00

251,70

258,00

4) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger du médecin

spécialiste en anesthésie-réanimation, par tranche de 100 km à partir de la frontière pour

trajet aller-retour

7A72

30,00

107,90

110,60

5) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert secondaire

médicalisé par voie aérienne

7A73

45,00

161,80

165,90

6) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger du médecin

spécialiste en anesthésie-réanimation, par tranche de 100 km à partir de la frontière pour

trajet aller-retour

7A74

15,00

53,90

55,30

7) Supplément pour transfert secondaire médicalisé au Luxembourg du médecin spécialiste

en anesthésie-réanimation, par route, au-delà de 30 km

7A75

18,80

67,60

69,30

8) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation de plus de 15 minutes

après l'arrivée par SAMU à l’hôpital d’un malade non hospitalisé au service de réanimation

de cet hôpital

7A76

17,70

63,60

65,20

9) Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé d'un

nouveau-né, par route, pour une distance de moins de 15 km

7A80

41,70

149,90

153,70

10) Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé d'un

nouveau-né, par route, à partir de 15 km

7A81

70,00

251,70

258,00

11) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger du médecin

spécialiste en pédiatrie, par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet aller-retour

7A82

30,00

107,90

110,60

12) Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé d'un

nouveau-né par voie aérienne

7A83

45,00

161,80

165,90

13) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger du

médecin spécialiste en pédiatrie par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet

aller-retour

7A84

15,00

53,90

55,30

14) Supplément pour transfert secondaire médicalisé au Luxembourg du médecin spécialiste

en pédiatrie, par route, au-delà de 30 km

7A85

18,80

67,60

69,30

Section 5 - Anesthésie péridurale

1) Anesthésie péridurale pour accouchement

7A95

66,80

240,20

246,20

REMARQUE

La position 7A95 ne peut pas être majorée en vertu de l'article 8.

Le coefficient de la section 5 est fixé par le règlement grand-ducal visé à l'article 26 du

Code de la sécurité sociale.

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Chapitre 8.- Imagerie médicale, radiologie interventionnelle, radiothérapie

Section 1 - Radiodiagnostic

Sous-section 1 - Films

a) Films

1) Film 9/13

8F10M

0,85

3,10

3,10

2) Film 13/18

8F11M

1,10

4,00

4,10

3) Film 18/24

8F12M

1,30

4,70

4,80

4) Film 15/40

8F13M

1,35

4,90

5,00

5) Film 20/40

8F14M

1,80

6,50

6,60

6) Film 24/30

8F15M

1,80

6,50

6,60

7) Film 30/40

8F16M

2,20

7,90

8,10

8) Film 35/35

8F17M

2,15

7,70

7,90

9) Film 36/43

8F18M

2,55

9,20

9,40

10) Film 40/40

8F19M

2,20

7,90

8,10

b) Supplément pour exposition multiple

11) Exposition en 2 plans

8F31M

0,30

1,10

1,10

12) Exposition en 3 plans

8F32M

0,45

1,60

1,70

13) Exposition en 4 plans

8F33M

0,60

2,20

2,20

Sous-section 2 - Squelette

REMARQUE

Les tarifs des différentes positions de radiodiagnostic de la sous-section 2 ne peuvent être

mis en compte qu'une seule fois, sauf l'examen simultané du même segment de deux

membres ou l'examen bilatéral des rochers (8S42). Ce tarif inclut toutes les incidences.

a) Membres

1) Rx doigts et/ou main - CAC

8S01

4,30

15,50

15,80

2) Rx poignet - CAC

8S02

4,30

15,50

15,80

3) Rx avant-bras - CAC

8S03

4,30

15,50

15,80

4) Rx coude - CAC

8S04

4,30

15,50

15,80

5) Rx humérus - CAC

8S05

4,30

15,50

15,80

6) Rx épaule et/ou clavicule - CAC

8S06

4,30

15,50

15,80

7) Rx orteils et/ou pied - CAC

8S13

4,30

15,50

15,80

8) Rx cheville - CAC

8S14

4,30

15,50

15,80

9) Rx jambe - CAC

8S15

4,30

15,50

15,80

10) Rx genou - CAC

8S16

4,30

15,50

15,80

11) Rx fémur - CAC

8S18

4,30

15,50

15,80

12) Rx bassin - CAC

8S22

4,30

15,50

15,80

13) Rx hanche - CAC

8S23

4,30

15,50

15,80

14) Radiomensuration ou mesure des axes des 2 membres inférieurs

8S24

12,90

46,40

47,50

15) Supplément pour épreuves dynamiques à la recherche de lésions ligamentaires des

articulations des membres - CAC

8S25

2,15

7,70

7,90

16) Radiographie comparative du segment controlatéral - CAC

8S26

2,15

7,70

7,90

b) Tête et thorax

1) Rx crâne - CAC

8S40

4,30

15,50

15,80

2) Rx sinus faciaux, squelette facial - CAC

8S41

4,30

15,50

15,80

3) Rx crâne, poses spéciales du rocher ou de l'orbite - CAC

8S42

4,30

15,50

15,80

4) Orthopantomographie

8S45

5,80

20,90

21,40

5) Rx sternum - CAC

8S51

4,30

15,50

15,80

6) Rx côtes, gril costal - CAC

8S52

4,30

15,50

15,80

c) Colonne vertébrale

1) Rx colonne cervicale, toutes incidences - CAC

8S61

6,45

23,20

23,80

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

2) Rx colonne dorsale, toutes incidences - CAC

8S62

4,30

15,50

15,80

3) Rx colonne lombaire, toutes incidences - CAC

8S63

6,45

23,20

23,80

4) Rx sacrum et/ou coccyx et/ou articulations sacro-iliaques - CAC

8S64

4,30

15,50

15,80

5) Rachis dans son entier en téléradiographie, face et profil

8S65

12,90

46,40

47,50

6) Supplément pour épreuves dynamiques de la colonne cervicale, en cas de traumatisme -

CAC

8S66

2,15

7,70

7,90

d) Arthrographie, discographie

1) Arthrographie, ponction non comprise

8S81

10,50

37,80

38,70

2) Arthrographie, ponction articulaire et injection comprises

8S82

17,30

62,20

63,80

3) Arthrographie de la hanche, ponction articulaire et injection comprises

8S83

21,75

78,20

80,20

4) Discographie, un ou plusieurs niveaux, ponction non comprise

8S85

10,25

36,90

37,80

5) Discographie, ponction des disques et injection comprises

8S86

31,00

111,50

114,30

Sous-section 3 - Organes de la tête, du cou et du thorax

1) Lacrymographie; injection non comprise

8V10

7,75

27,90

28,60

2) Lacrymographie, sondage des voies lacrymales et injection compris

8V11

9,75

35,10

35,90

3) Sialographie; injection non comprise

8V12

10,50

37,80

38,70

4) Sialographie, sondage et injection compris

8V13

14,00

50,30

51,60

5) Rx parties molles du cou et de la tête; sans moyen de contraste- CAC; non cumulable à

une autre radiographie de la tête (8S40 à 8S42-8V10 à 8V13 et 8V15)

8V14

4,30

15,50

15,80

6) Laryngographie avec produit de contraste

8V15

7,00

25,20

25,80

7) Radioscopie thoracique, opacification oesophagienne comprise; non cumulable avec un

autre examen radiologique du thorax ou de l'abdomen (8V17 à 8V33)-CAC

8V16

3,50

12,60

12,90

8) Location d'appareil

8V16X

0,80

2,90

2,90

9) Radiographie thoracique de face - CAC

8V17

4,30

15,50

15,80

10) Radiographie thoracique, face et profil et autres incidences éventuelles - CAC

8V18

7,20

25,90

26,50

11) Location d'appareil en cas de radioscopie associée

8V18X

0,80

2,90

2,90

12) Bronchographie, médiastinographie (injection non comprise)

8V19

8,50

30,60

31,30

Sous-section 4 - Appareil digestif

1) Radiographie de l'abdomen sans préparation, radioscopie éventuelle comprise; non

cumulable avec un autre examen radiographique de l'abdomen (8V21 à 8V49 et 8V55 à

8V58)-CAC

8V20

7,20

25,90

26,50

2) Rx oesophage seul; non cumulable avec 8V16

8V22

7,00

25,20

25,80

3) Location d'appareil et frais pour produit de contraste

8V22X

1,10

4,00

4,10

4) Transit oeso-gastro-duodénal

8V23

16,15

58,10

59,50

5) Location d'appareil et frais pour produit de contraste

8V23X

1,10

4,00

4,10

6) Transit du grêle seul; non cumulable à 8V20-8V25

8V24

7,75

27,90

28,60

7) Location d'appareil et frais pour produit de contraste

8V24X

1,10

4,00

4,10

8) Transit oeso-gastro-duodénal et transit intestinal complet avec au moins 1 contrôle

subséquent

8V25

16,15

58,10

59,50

9) Location d'appareil et frais pour produit de contraste

8V25X

1,10

4,00

4,10

10) Lavement baryté

8V26

16,15

58,10

59,50

11) Location d'appareil et frais pour produit de contraste

8V26X

1,25

4,50

4,60

12) Cholécystographie par voie orale

8V31

7,10

25,50

26,20

13) Cholécysto-cholangiographie par voie intra-veineuse

8V32

14,35

51,60

52,90

14) Cholangiographie par voie percutanée transhépatique

8V34

26,55

95,50

97,90

15) Cholangiographie peropératoire

8V35

8,55

30,70

31,50

Sous-section 5 - Système urinaire

1) Urographie intra-veineuse

8V41

10,50

37,80

38,70

2) Urographie intra-veineuse avec tomographie simultanée

8V42

14,75

53,00

54,40

3) Urétéro-pyélographie rétrograde uni-ou bilatérale; cathétérisme non compris

8V43

13,05

46,90

48,10

4) Cystographie

8V44

5,15

18,50

19,00

5) Urétro-cystographie rétrograde avec injection du produit de contraste

8V45

15,05

54,10

55,50

6) Urétrographie, sans injection du produit de contraste

8V46

7,75

27,90

28,60

7) Urétrographie rétrograde avec injection du produit de contraste

8V47

17,65

63,50

65,10

8) Vésiculo- et/ou déférentographie

8V48

7,95

28,60

29,30

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Sous-section 6 - Gynécologie

1) Mammographie unilatérale, toutes incidences

8V51

5,85

21,00

21,60

2) Mammographie bilatérale

8V52

11,70

42,10

43,10

3) Mammographie bilatérale dans le cadre d'un programme de dépistage précoce du cancer

du sein

8V53

11,70

42,10

43,10

4) Galactographie, injection comprise

8V54

10,50

37,80

38,70

5) Hystérosalpingographie

8V55

10,50

37,80

38,70

6) Radiopelvimétrie

8V56

4,30

15,50

15,80

7) Mammographie unilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois pour lésions

suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce du cancer du sein

8V57

5,85

21,00

21,60

8) Mammographie bilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois pour lésions

suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce du cancer du sein

8V58

11,70

42,10

43,10

Sous-section 7 - Système nerveux

1) Myélographie, ponction non comprise

8V61

13,45

48,40

49,60

2) Myélographie, ponction et injection comprises

8V62

27,55

99,10

101,50

Sous-section 8 - Angiographie

REMARQUES

Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent l'anesthésie locale , la

ponction respectivement le cathétérisme, l'injection du produit de contraste, la prise des

films et le rapport.

Le coefficient reste le même si les actes sont faits avec digitalisation. En cas d'examen

bilatéral, la règle générale des actes bilatéraux est applicable (article 9)

1) Artériographie unilatérale des artères intracrâniennes (non cumulable avec 8V75 ou 8V76)

8V70

89,00

320,00

328,00

2) Artériographie d'un membre

8V71

29,45

105,90

108,50

3) Artériographie des deux membres inférieurs et de l'aorte abdominale par cathétérisme

unilatéral ou par ponction aortique

8V72

44,05

158,40

162,40

4) Artériographie de l'aorte thoracique et/ou abdominale et de ses branches ( non cumulable

avec 8V71, 8V72, 8V78, ou 8V79)

8V73

34,60

124,40

127,50

5) Artériographie d'une carotide ou d'une artère vertébrale par cathétérisme

8V75

59,25

213,10

218,40

6) Artériographie unilatérale des artères du cou ( y compris la crosse aortique)

8V76

89,00

320,00

328,00

7) Artériographie médullaire

8V77

59,00

212,20

217,50

8) Artériographie par cathétérisme sélectif d'une branche de l'aorte thoraco-abdominale

8V78

89,00

320,00

328,00

9) Artériographie par cathétérisme sélectif de plusieurs branches de l'aorte thoraco-

abdominale

8V79

110,00

395,50

405,40

10) Artériographie locale par injection directe peropératoire

8V80

20,80

74,80

76,70

11) Phlébographie

8V81

29,45

105,90

108,50

12) Splénoportographie

8V82

34,60

124,40

127,50

13) Lymphographie

8V83

29,45

105,90

108,50

14) Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau des membres ou

d'organes thoraco-abdominaux pour prélèvement local ou chimiothérapie

8V86

89,00

320,00

328,00

15) Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau crânio-cervical ou

médullaire pour prélèvement local ou chimiothérapie

8V87

89,00

320,00

328,00

Sous-section 9 - Examens divers

1) Contrôle radiologique de bonne mise en place d'une sonde ou d'un cathéter avec injection

de produit de contraste

8V90

7,20

25,90

26,50

2) Fistulographie sous opacification par sonde

8V91

7,95

28,60

29,30

3) Repérage percutané de corps étrangers par marquage géométrique

8V92

7,20

25,90

26,50

4) Repérage percutané d'une lésion focale au décours d'une séance d'imagerie médicale

( mise en compte une seule fois) CAT

8V93

20,00

71,90

73,70

5) Amplificateur de brillance avec TV pour contrôle radioscopique d'un acte chirurgical ou

analogue- CAT (non applicable pour acte de radiologie ni pour position à libellé spécifié

"sous contrôle radioscopique")

8V95

8,85

31,80

32,60

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Sous-section 10 - Tomographie, scanographie

a) Tomographie

1) Tomographie du squelette en présence de matériel métallique

8A15

13,05

46,90

48,10

2) Tomographie des poumons et/ou du larynx

8A16

13,05

46,90

48,10

b) Tomodensitométrie (TDM), scanographie

1) TDM de la tête (cou compris)

8A21

23,60

84,90

87,00

2) TDM du cou et/ou des organes thoraciques

8A31

29,25

105,20

107,80

3) TDM des organes abdominaux et/ou pelviens

8A32

29,25

105,20

107,80

4) TDM de la colonne cervicale

8A33

29,25

105,20

107,80

5) TDM de la colonne lombaire et/ou dorsale

8A34

29,25

105,20

107,80

6) TDM des membres

8A35

23,60

84,90

87,00

7) TDM du corps entier

8A36

35,45

127,50

130,70

8) TDM de l'arcade dentaire

8A37

13,05

46,90

48,10

9) Supplément pour TDM combinée à une arthrographie, discographie ou myélographie

8A41

14,60

52,50

53,80

10) Contrôle scanographique pour un acte diagnostique ou thérapeutique - CAT

8A45

8,85

31,80

32,60

REMARQUE

Les positions 8A21-8A45 ne sont pas applicables à l'examen d'ostéodensitométrie réalisé à

l'aide d'un scanner

Section 2 - Radiothérapie

Sous-section 1 - Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées

1) Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, première application

8T11

38,85

139,70

143,20

2) Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, deuxième application

8T12

27,95

100,50

103,00

3) Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, troisième application

8T13

18,75

67,40

69,10

REMARQUE

Pour les actes de cette sous-section, une application comprend l'ensemble du traitement

et les consultations de contrôle post-thérapeutiques pendant une durée de trois mois.

Sous-section 2 - Radiothérapie externe

1) Simulation en vue d'une radiothérapie de basse énergie ou superficielle pour des champs

simples

8T21

12,00

43,20

44,20

2) Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie; technique simple, à visée

symptomatique sur métastase ou tumeur évoluée

8T22

48,00

172,60

176,90

3) Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie, technique élaborée avec

simulateur-scanner ou scanner de simulation, repérage précis des volumes cibles et des

organes à risque, étude dosimétrique, champs complexes avec caches personnalisés ou

recours à une collimation par multilames

8T23

96,00

345,20

353,80

4) Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie avec haute technicité

(radiothérapie conformationnelle, stéréotaxique, dynamique, corporelle ou cutanée totale,

intra-opératoire)

8T24

144,00

517,80

530,70

5) Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première

simulation 8T21

8T31

3,60

12,90

13,30

6) Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première

simulation 8T22

8T32

14,40

51,80

53,10

7) Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première

simulation 8T23

8T33

28,80

103,60

106,10

8) Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première

simulation 8T24

8T34

43,20

155,30

159,20

9) Séance de radiothérapie de basse énergie ou radiothérapie superficielle, pour des champs

simples; radiothérapie fonctionnelle

8T41

1,80

6,50

6,60

10) Séance de radiothérapie de haute énergie, technique simple, à visée symptomatique

8T42

2,70

9,70

10,00

11) Séance de radiothérapie de haute énergie avec technique élaborée

8T43

6,30

22,70

23,20

12) Séance de radiothérapie de haute énergie avec haute technicité

8T44

10,80

38,80

39,80

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

13) Chimiothérapie anticancéreuse par injection, concomitante à la radiothérapie avec

surveillance, non renouvelable avant un délai de 6 jours - CAT

8T51

33,25

119,60

122,50

Sous-section 3 - Curiethérapie

1) Séance de curiethérapie à haut débit de dose, technique interstitielle, endocavitaire ou

endoluminale

8T61

40,00

143,80

147,40

2) Forfait pour curiethérapie à débit de dose pulsé, technique interstitielle, endocavitaire ou

endoluminale, y compris la surveillance

8T62

160,00

575,30

589,70

3) Mise en place sous anesthésie générale de gaines vectrices pour curiethérapie au niveau

bucco-pharyngé

8T71

11,00

39,60

40,50

4) Mise en place d'un applicateur utéro-vaginal pour curiethérapie

8T72

16,50

59,30

60,80

5) Mise en place percutanée de gaines vectrices pour curiethérapie interstitielle

8T73

11,45

41,20

42,20

REMARQUE

Les positions concernant la mise en place de l'applicateur ou des gaines vectrices sont

cumulables à plein tarif aux positions de curiethérapie

Section 3 - Imagerie médicale utilisant les agents physiques sans radiations

ionisantes

Sous-section 1 - Echographie (échotomographie, ultrasonographie)

1) Examen échographique de régions ou d'organes non prévus aux positions suivantes

8E01

12,75

45,80

47,00

2) Location d'appareil

8E01X

5,55

20,00

20,50

3) Examen échographique de la glande thyroïde (région du cou comprise)

8E02

12,75

45,80

47,00

4) Location d'appareil

8E02X

5,55

20,00

20,50

5) Examen échographique du crâne et/ou des hanches chez un enfant de moins de deux ans

8E03

12,75

45,80

47,00

6) Location d'appareil

8E03X

5,55

20,00

20,50

7) Echographie du pelvis par voie transrectale ou transvaginale

8E09

19,20

69,00

70,80

8) Location d'appareil

8E09X

5,55

20,00

20,50

9) Examen échographique des organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens; non applicable

pour échographie en rapport avec la grossesse

8E13

19,20

69,00

70,80

10) Location d'appareil

8E13X

5,55

20,00

20,50

11) Examen échographique des seins

8E14

12,75

45,80

47,00

12) Location d'appareil

8E14X

5,55

20,00

20,50

13) Echographie obstétricale, 1er ou 3e trimestre (y compris le 1er diagnostic de la grossesse)

8E21

12,75

45,80

47,00

14) Location d'appareil

8E21X

5,55

20,00

20,50

15) Echographie obstétricale du 2e trimestre

8E22

19,20

69,00

70,80

16) Location d'appareil

8E22X

5,55

20,00

20,50

17) Contrôle échographique accompagnant un acte diagnostique ou thérapeutique - CAT (non

applicable pour une position à libellé spécifié "sous contrôle échographique")

8E25

6,40

23,00

23,60

18) Location d'appareil

8E25X

5,55

20,00

20,50

19) Echoendoscopie de l'oesophage et du cardia

8E31

35,00

125,90

129,00

20) Echoendoscopie de l'estomac

8E32

30,00

107,90

110,60

21) Echoendoscopie des voies pancréatico-biliaires

8E33

39,66

142,60

146,20

22) Echoendoscopie du côlon

8E34

29,85

107,30

110,00

23) Echoendoscopie du rectum et du sigmoïde

8E35

13,22

47,50

48,70

Sous-section 2 - Echo-Doppler des vaisseaux

1) Examen des vaisseaux par Doppler continu avec enregistrement

8E41

11,20

40,30

41,30

2) Location d'appareil

8E41X

5,40

19,40

19,90

3) Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l'examen

des veines du pelvis et des membres inférieurs, la première séance

8E42

24,90

89,50

91,80

4) Location d'appareil

8E42X

15,00

53,90

55,30

5) Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l'examen

des veines du pelvis et des membres inférieurs, séance suivante pour une période de 6

mois

8E43

12,45

44,80

45,90

6) Location d'appareil

8E43X

15,00

53,90

55,30

7) Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres inférieurs et du

pelvis, bilan complet pour affection des veines profondes ou bilan avant intervention pour

varices, la première séance

8E45

24,90

89,50

91,80

8) Location d'appareil

8E45X

15,00

53,90

55,30

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

9) Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres inférieurs et du

pelvis, bilan complet pour affection des veines profondes ou bilan avant intervention pour

varices, séance suivante pour une période de 6 mois

8E46

12,45

44,80

45,90

10) Location d'appareil

8E46X

15,00

53,90

55,30

11) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires, des

vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux foetaux pour la recherche ou la surveillance

d'une souffrance foetale, la première séance

8E47

24,90

89,50

91,80

12) Location d'appareil

8E47X

15,00

53,90

55,30

13) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires, des

vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux foetaux pour la recherche ou la surveillance

d'une souffrance foetale, séance suivante pour une même grossesse

8E48

12,45

44,80

45,90

14) Location d'appareil

8E48X

15,00

53,90

55,30

REMARQUE

Les positions de cette sous-section ne sont pas cumulables entre elles.

Sous-section 3 - Imagerie par résonance magnétique (IRM)

1) IRM de la tête (cou compris)

8E61

38,00

136,60

140,10

2) IRM du cou et/ou des organes thoraciques

8E62

38,00

136,60

140,10

3) IRM des organes abdominaux et/ou pelviens

8E63

38,00

136,60

140,10

4) IRM de la colonne cervicale

8E64

38,00

136,60

140,10

5) IRM de la colonne lombaire et/ou dorsale

8E65

38,00

136,60

140,10

6) IRM des membres

8E66

38,00

136,60

140,10

Section 4 - Diagnostic par les isotopes radioactifs (médecine nucléaire)

1) Courbe de fixation d'un isotope sur un organe ou sur des échantillons prélevés (sang,

urines…), non cumulable avec l'imagerie scintigraphique du même organe

8N01

11,10

39,90

40,90

(Ne concerne pas les examens inscrits dans la nomenclature des laboratoires d'analyses

médicales)

2) Test respiratoire par isotope (breath test)

8N02

11,10

39,90

40,90

3) Scintigraphie de la thyroïde, sans courbe de fixation

8N11

18,75

67,40

69,10

4) Scintigraphie de la thyroïde avec courbe de fixation, minimum 3 mesures

8N12

29,85

107,30

110,00

5) Scintigraphie pour la recherche de tumeurs neuro-endocrines ( apudomes )

8N15

37,50

134,80

138,20

6) Scintigraphie pulmonaire ( perfusion )

8N17

37,50

134,80

138,20

7) Scintigraphie pulmonaire ( ventilation )

8N18

37,50

134,80

138,20

8) Scintigraphie pulmonaire ( ventilation et perfusion )

8N19

48,50

174,40

178,80

9) Scintigraphie du myocarde, contrôle ECG et tomoscintigraphie comprise

8N21

37,50

134,80

138,20

10) Scintigraphie du myocarde au repos et après effort ou après perfusion d'un médicament,

sous contrôle ECG, y compris tout contrôle dans les 48 heures, tomoscintigraphie

comprise

8N22

42,50

152,80

156,60

11) Ventriculographie isotopique avec calcul de la fraction d'éjection et/ou des fractions

régionales, contrôle ECG compris

8N25

37,50

134,80

138,20

12) Scintigraphie hépatique

8N31

32,50

116,90

119,80

13) Choléscintigraphie avec étude dynamique

8N33

37,50

134,80

138,20

14) Etude scintigraphique de la vidange gastrique

8N36

37,50

134,80

138,20

15) Scintigraphie pour la recherche d'un diverticule de Meckel

8N38

37,50

134,80

138,20

16) Scintigraphie rénale, uni- ou bilatérale

8N41

32,50

116,90

119,80

17) Néphrographie isotopique et clearance séparée des 2 reins

8N42

43,50

156,40

160,30

18) Scintigraphie cérébrale, tomoscintigraphie comprise

8N51

37,50

134,80

138,20

19) Scintigraphie cérébrale, examen statique et dynamique, tomoscintigraphie comprise

8N52

43,50

156,40

160,30

20) Cisternographie isotopique, ponction lombaire et injection comprise

8N55

40,00

143,80

147,40

21) Scintigraphie pour la recherche d'un foyer infectieux ( p.ex. par leucocytes marqués)

8N61

37,50

134,80

138,20

22) Scintigraphie pour la recherche d'une hémorragie ( p.ex. par érythrocytes marqués)

8N63

37,50

134,80

138,20

23) Scintigraphie osseuse loco-régionale

8N71

37,50

134,80

138,20

24) Scintigraphie osseuse loco-régionale examen statique et dynamique, tomoscintigraphie

comprise

8N72

45,00

161,80

165,90

25) Scintigraphie osseuse du corps entier

8N75

37,50

134,80

138,20

26) Scintigraphie de la moelle osseuse

8N78

37,50

134,80

138,20

27) Lymphoscintigraphie

8N81

32,50

116,90

119,80

28) Immunoscintigraphie

8N85

37,50

134,80

138,20

29) Scintigraphie et transit par un organe deux traceurs ou plus suivie d'une soustraction

progressive des images

8N91

37,50

134,80

138,20

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

30) Tomoscintigraphie en complément d'un examen de la présente section - CAT

8N95

11,10

39,90

40,90

31) Tomographie par émission de positons dans le domaine oncologique : Présentation d’un ou

de plusieurs organes, (localisation anatomique par d’autres moyens radiologiques inclus –

comme par exemple fusion des images)

8N96

25,00

89,90

92,10

REMARQUE

1) Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent la préparation des traceurs,

l'anesthésie locale, l'injection resp. la ponction-injection

2) Ne sont pas cumulables entre elles les positions d'examens utilisant un même traceur ou

concernant le même organe respectivement le même système

8N11 et 8N12

8N17 à 8N19

8N21 à 8N25

8N31 et 8N33

8N41 à 8N43

8N51 à 8N55

8N71 à 8N75

Section 5 - Radiologie interventionnelle

(Interventions percutanées sous contrôle d'imagerie médicale)

REMARQUES

1) Les coefficients des actes comprennent l'anesthésie locale, la ponction respectivement le

cathétérisme et l'imagerie de la région traitée.

2) Les positions des sous-sections 1 à 7 sont cumulables (en appliquant l'article 9 alinéa 1er),

si elles portent sur des lésions distinctes situées sur des artères différentes.

3) En cas de thrombolyse (sous-section 5), une angiographie de contrôle peut être mise en

compte si ce contrôle est effectué au moins deux heures après la fin de la première

séance. Ce contrôle angiographique ne peut être mis en compte que deux fois par jour.

Par dérogation à l'art.9, alinéa final, l'accord du contrôle médical n'est pas requis sous ces

conditions.

4) En cas d'intervention endoluminale sous imagerie (chapitre 8, section 5) suivie, sur le

même segment, d'une intervention de chirurgie vasculaire (chapitre 2, section 2, sous-

section 5) ou biliaire (chapitre 2, section 6, sous-section 4), le cumul des tarifs pour un

même médecin n'est pas possible dans la même séance.

Sous-section 1 - Angioplastie pour sténose

1) Angioplastie pour sténose d'un vaisseau du cou

8P11

130,00

467,50

479,10

2) Angioplastie pour sténose d'une artère du membre supérieur

8P12

110,00

395,50

405,40

3) Angioplastie pour sténose de l'aorte

8P13

130,00

467,50

479,10

4) Angioplastie pour sténose d'une artère viscérale

8P14

130,00

467,50

479,10

5) Angioplastie pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée

8P15

110,00

395,50

405,40

6) Angioplastie pour sténose d'une artère infrapoplitée

8P16

130,00

467,50

479,10

7) Angioplastie pour sténose d'un vaisseau cérébral

8P17

130,00

467,50

479,10

Sous-section 2 - Mise en place d'une endoprothèse avec ou sans angioplastie

1) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale

8P21

195,00

701,20

718,70

2) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère du membre supérieur

8P22

165,00

593,30

608,10

3) Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'aorte

8P23

195,00

701,20

718,70

4) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère viscérale

8P24

195,00

701,20

718,70

5) Angioplastie et endoprothèse bifurquée pour sténose du carrefour aorto-iliaque

8P25

290,00

1.042,80

1.068,90

6) Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée

8P26

165,00

593,30

608,10

7) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère infrapoplitée

8P27

195,00

701,20

718,70

8) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une veine profonde

8P29

165,00

593,30

608,10

Sous-section 3 - Recanalisation mécanique pour obstruction complète avec ou sans mise

en place d'une endoprothèse

1) Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale

8P31

235,00

845,00

866,10

2) Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du membre supérieur

8P32

220,00

791,10

810,90

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

3) Recanalisation pour obstruction de l'aorte

8P33

195,00

701,20

718,70

4) Recanalisation pour obstruction d'une artère viscérale

8P34

195,00

701,20

718,70

5) Recanalisation pour obstruction de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée

8P35

220,00

791,10

810,90

6) Recanalisation pour obstruction d'une artère infrapoplitée

8P36

165,00

593,30

608,10

7) Recanalisation pour obstruction d'une veine profonde

8P39

165,00

593,30

608,10

Sous-section 4 - Traitement d'un anévrisme par mise en place d'une endoprothèse ou de

coils

1) Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale

8P41

205,00

737,20

755,60

2) Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du membre supérieur

8P42

190,00

683,20

700,30

3) Traitement endoluminal pour anévrisme de l'aorte

8P43

274,00

985,30

1.009,90

4) Traitement endoluminal par prothèse bifurquée d'un anévrisme aortique sous-rénal

8P44

365,00

1.312,50

1.345,30

5) Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère viscérale

8P45

205,00

737,20

755,60

6) Traitement endoluminal pour anévrisme de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée

8P46

190,00

683,20

700,30

7) Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère infrapoplitée

8P47

190,00

683,20

700,30

8) Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau cérébral

8P48

300,00

1.078,80

1.105,70

Sous-section 5 - Thromboaspiration ou thrombolyse endovasculaire

1) Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du cou

8P51

110,00

395,50

405,40

2) Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du membre supérieur

8P52

110,00

395,50

405,40

3) Thromboaspiration au niveau de l'aorte

8P53

110,00

395,50

405,40

4) Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère viscérale

8P54

110,00

395,50

405,40

5) Thromboaspiration ou thrombolyse de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée

8P55

110,00

395,50

405,40

6) Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère infrapoplitée

8P56

110,00

395,50

405,40

7) Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau cérébral

8P58

130,00

467,50

479,10

8) Thromboaspiration ou thrombolyse d'une veine profonde

8P59

110,00

395,50

405,40

Sous-section 6 - Embolisation d'un vaisseau pour anévrisme ou autre malformation

vasculaire ou pour traumatisme

1) Embolisation d'un vaisseau du cou ou de la face

8P61

130,00

467,50

479,10

2) Embolisation d'une artère iliaque, fémorale ou poplitée

8P63

130,00

467,50

479,10

3) Embolisation d'une artère infrapoplitée

8P64

130,00

467,50

479,10

4) Embolisation d'un vaisseau cérébral ou médullaire

8P68

220,00

791,10

810,90

5) Embolisation d'une artère ou d'une veine viscérale

8P69

130,00

467,50

479,10

Sous-section 7 - Autres traitements endovasculaires

1) Embolisation d'un vaisseau pour tumeur

8P71

100,00

359,60

368,60

2) Extraction d'un corps étranger intravasculaire

8P72

55,00

197,80

202,70

3) Shunt porto-cave par voie transhépatique ou transjugulaire, mise en place d'une

endoprothèse comprise

8P73

220,00

791,10

810,90

4) Mise en place percutanée d'un filtre de la veine cave

8P74

95,00

341,60

350,10

5) Prises de pression intravasculaire et/ou échographie endovasculaire au cours d'une

intervention endovasculaire - CAT (non cumulable avec 8P79)

8P78

15,00

53,90

55,30

6) Angioscopie intravasculaire au cours d'une intervention endovasculaire - CAT

8P79

25,00

89,90

92,10

Sous-section 8 - Interventions percutanées sur les voies biliaires

1) Drainage biliaire externe par voie percutanée transhépatique

8P81

60,00

215,80

221,10

2) Drainage biliaire interne par voie percutanée transhépatique

8P82

100,00

359,60

368,60

3) Mise en place d'une endoprothèse biliaire par voie percutanée transhépatique

8P83

50,00

179,80

184,30

4) Changement d'un cathéter ou d'une endoprothèse biliaire mise en place par voie

percutanée

8P84

50,00

179,80

184,30

Sous-section 9 - Intervention percutanée dans le domaine ostéoarticulaire

1) Cémentation vertébrale sous contrôle radiologique pour tassement métastatique ou

ostéoporotique, un ou deux pédicules

8P87

62,00

222,90

228,50

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

Sous-section 10 - Autres interventions

1) Ponction et drainage percutané d'abcès ou de kystes intra-abdominaux ou intra-

thoraciques

8P91

60,00

215,80

221,10

2) Microbiopsie sur un sein sous imagerie stéréotaxique digitale sur patiente en procubitus

sur table spéciale (prone table), toute imagerie locale comprise

8P95

31,45

113,10

115,90

3) Dénudation d'un vaisseau, en cas d'impossibilité technique d'un abord par ponction

percutanée - CAT

8P98

60,00

215,80

221,10

Section 6 - Autres examens utilisant les radiations ionisantes

1) Ostéodensitométrie par procédé DXA (absorptiométrie des rayons X à 2 énergies)

effectuée par un médecin disposant d’un agrément du ministre de la santé

8D01

2,15

7,70

7,90

REMARQUE

Par dérogation à l'article 10 la position 8D01 peut être cumulée avec la consultation

majorée

Chapitre 9. - Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie - Chirurgie maxillo-faciale -

Médecine dentaire

Section 1 - Cavité buccale et glandes salivaires

Sous-section 1 - Chirurgie des lèvres et du palais

1) Chirurgie de la fente labiale, opération uni- ou bilatérale

9S11

21,80

78,40

80,30

2) Chirurgie de la fente labio-maxillaire

9S12

44,25

159,10

163,10

3) Chirurgie de la division vélo-palatine

9S13

70,35

253,00

259,30

4) Chirurgie de la sténose vélo-pharyngée en un ou deux temps

9S14

44,25

159,10

163,10

5) Plastie pour perforation sinusobuccale

9S15

77,55

278,90

285,80

6) Plastie pour communication bucconasale

9S16

83,35

299,70

307,20

7) Appareil obturateur de perforation palatine: plaque base en résine (dents et crochets en

supplément) - CAT

9S18

50,80

182,70

187,20

8) Appareil de prothèse vélo-palatine: plaque base et voile artificiel en résine (dents et

crochets en supplément) - CAT

9S19

88,30

317,50

325,40

9) Réfection partielle d'une lèvre

9S21

74,45

267,70

274,40

10) Réfection totale d'une lèvre

9S22

111,60

401,30

411,30

11) Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, sur toute l'étendue

9S31

58,35

209,80

215,10

12) Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, par hémi-maxillaire ou de canine à canine

9S32

29,20

105,00

107,60

13) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, sur toute l'étendue

9S33

73,35

263,80

270,30

14) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie latérale

9S34

29,75

107,00

109,60

15) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie antérieure

9S35

43,45

156,20

160,10

16) Traitement opératoire de la double lèvre

9S36

25,55

91,90

94,20

Sous-section 2 - Chirurgie des arcades gingivo-dentaires

1) Résection du capuchon muqueux d'une dent de sagesse

9S41

4,00

14,40

14,70

2) Traitement local des gingivostomatites, par séance

9S42

2,80

10,10

10,30

3) Gingivoplastie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine

9S43

13,40

48,20

49,40

4) Gingivectomie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine

9S44

20,45

73,50

75,40

Sous-section 3 - Chirurgie de la langue et du plancher de la bouche

1) Biopsie buccale

9S51

8,30

29,80

30,60

2) Excision et suture d'un frein hypertrophié de la langue ou de la lèvre ou d'une bride fibreuse 9S52

13,40

48,20

49,40

3) Plastie d'allongement du frein de la lèvre ou de la langue

9S53

13,40

48,20

49,40

4) Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, un côté

9S55

40,90

147,10

150,70

5) Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, deux côtés

9S56

81,70

293,80

301,10

6) Glossectomie large

9S57

109,70

394,50

404,30

7) Incision d'un abcès de la cavité buccale, bucco-pharyngée ou pharyngo-laryngée par voie

buccale

9S61

11,00

39,60

40,50

8) Incision d'un phlegmon de la base de la langue ou du plancher buccal

9S62

33,65

121,00

124,00

9) Résection d'une lésion ou tumeur bénigne de la bouche

9S65

16,55

59,50

61,00

10) Extirpation d'une tumeur maligne des lèvres

9S71

59,55

214,10

219,50

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

11) Extirpation d'une tumeur maligne de l'oropharynx ou du plancher de la bouche

9S72

140,65

505,80

518,40

Sous-section 4. - Chirurgie des glandes salivaires

1) Injection de produit de contraste pour sialographie

9S80

3,50

12,60

12,90

2) Extirpation de calculs salivaires par incision muqueuse simple

9S81

13,40

48,20

49,40

3) Extirpation de calculs salivaires par dissection du canal excréteur ou par voie externe

9S82

27,50

98,90

101,40

4) Chirurgie d'une fistule salivaire

9S83

33,65

121,00

124,00

5) Ablation de la glande sous-maxillaire

9S90

60,00

215,80

221,10

6) Parotidectomie partielle avec dissection du nerf facial

9S93

98,25

353,30

362,10

7) Parotidectomie totale avec dissection du nerf facial

9S94

124,40

447,30

458,50

8) Parotidectomie totale, sans conservation du nerf facial

9S95

98,25

353,30

362,10

Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale

1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du

traitement

9F11

5,45

19,60

20,10

2) Fracture des maxillaires, premier appareillage de contention buccale

9F12

25,55

91,90

94,20

3) Traitement orthopédique d'une fracture maxillaire parcellaire

9F13

25,55

91,90

94,20

4) Traitement orthopédique d'une fracture complète simple d'un maxillaire ( sans appui)

9F14

77,55

278,90

285,80

5) Fracture complète du maxillaire inférieur, réduction et contention avec appui sur le

maxillaire supérieur

9F15

119,15

428,50

439,20

6) Fracture transversale du maxillaire supérieur, contention par appareillage intra- et extra-

buccal, appui péricrânien

9F16

131,15

471,60

483,40

7) Fracture complète des deux maxillaires, contention par appareillage intra- et extra-buccal,

appui péricrânien, matériel non compris

9F17

131,15

471,60

483,40

8) Réduction sanglante simple d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou du zygoma,

matériel non compris

9F21

21,75

78,20

80,20

9) Ostéosynthèse d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou du zygoma, matériel non

compris

9F22

146,55

527,00

540,10

10) Ostéotomie pour fracture ancienne avec cal vicieux ou chirurgie (sans greffe) d'une

pseudarthrose du maxillaire inférieur, matériel non compris

9F25

77,55

278,90

285,80

11) Traitement chirurgical de la pseudarthrose d'un maxillaire avec greffe osseuse,

prélèvements des greffons compris

9F26

116,80

420,00

430,50

12) Ostéotomie unilatérale du maxillaire supérieur pour fracture ancienne avec cal vicieux

9F27

101,20

363,90

373,00

13) Traitement orthopédique de la luxation temporo-maxillaire uni- ou bilatérale

9F31

4,50

16,20

16,60

14) Réduction sanglante d'une luxation temporo-maxillaire, reposition ou résection du condyle,

butée osseuse

9F32

146,55

527,00

540,10

15) Appareil de contention du maxillaire inférieur après réduction d'une luxation par méthode

sanglante - CAT

9F33

170,05

611,50

626,80

16) Arthrotomie pour corps étranger ou lésion méniscale de l'articulation temporo-maxillaire

9F34

74,15

266,60

273,30

17) Ostéotomie pour ankylose ou arthroplastie temporo-maxillaire

9F35

183,05

658,20

674,70

18) Résection totale du maxillaire inférieur

9F41

104,10

374,30

383,70

19) Résection du corps du maxillaire inférieur

9F42

146,55

527,00

540,10

20) Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur

9F43

183,00

658,00

674,50

21) Résection large ou totale du maxillaire supérieur

9F44

183,00

658,00

674,50

22) Traitement chirurgical de la prognathie ou latérognathie, matériel non compris

9F47

183,00

658,00

674,50

23) Appareil de réduction-contention du maxillaire inférieur après correction chirurgicale d'une

prognathie ou latérognathie - CAT

9F48

170,05

611,50

626,80

24) Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires étendue à l'infrastructure

9F51

73,35

263,80

270,30

25) Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires avec vaste délabrement osseux

9F52

101,20

363,90

373,00

26) Evidement osseux d'un maxillaire nécessitant une greffe

9F53

116,80

420,00

430,50

27) Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face (hors l'orbite) par greffe

osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement de

greffe non compris) - APCM

9F55

77,05

277,10

284,00

28) Réfection uni- ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse ou par

matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire et les maxillaires pour lésion congénitale

ou ancienne - APCM

9F56

144,55

519,80

532,80

29) Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique

9F61

21,35

76,80

78,70

30) Traitement de l'ostéite et nécrose des maxillaires, circonscrite à la région alvéolaire;

curetage et ablation de séquestres

9F62

11,00

39,60

40,50

31) Curetage péri-apical par trépanation vestibulaire avec ou sans résection apicale

9F63

20,45

73,50

75,40

32) Traitement de l'ostéite de la région basilaire, de l'ostéite corticale ou centrale, curetage et

ablation de séquestres

9F64

27,55

99,10

101,50

Code

Coeff.

Tarif 1

Tarif 2

33) Nécrose des corps maxillaires étendue à un segment important; curetage et ablation de

séquestres

9F65

47,50

170,80

175,10

34) Enucléation d'un kyste maxillaire étendu avec trépanation osseuse

9F71

27,05

97,30

99,70

35) Cure par marsupialisation d'un kyste maxillaire avec trépanation osseuse

9F72

13,55

48,70

49,90

36) Cure d'un kyste s'étendant à un hémimaxillaire ou d'un kyste faisant saillie et refoulant un

sinus maxillaire

9F73

51,30

184,50

189,10

37) Trépanation par voie vestibulaire du sinus maxillaire pour recherche d'une racine refoulée

dans le sinus

9F74

60,70

218,30

223,70

38) Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique musculo-cutanée

9F78

77,05

277,10

284,00

39) Insertion d'implants métalliques ou acryliques après large résection de la mandibule

9F81

146,55

527,00

540,10

40) Réimplatation d'une dent, appareillage non compris

9F82

40,25

144,70

148,30

41) Transplantation d'une dent, apparaillage non compris

9F83

54,00

194,20

199,00

42) Appareil de contention préopératoire du maxillaire inférieur (résection chirurgicale, greffe) -

CAT

9F91

108,75

391,10

400,80

43) Appareil mobilisateur du maxillaire inférieur après traitement chirurgical d'une construction

permanente - CAT

9F92

170,05

611,50

626,80

44) Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) sans casque péricrânien -

CAT

9F93

108,75

391,10

400,80

45) Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) avec casque péricrânien -

CAT

9F94

170,05

611,50

626,80

46) Appareil porte-radium intrabuccal - CAT

9F95

88,30

317,50

325,40

47) Appareil de redressement du nez avec appui péricrânien - CAT

9F96

67,95

244,30

250,40

48) Appareil obturateur après résection du maxillaire supérieur (dents comprises) - CAT

9F97

170,05

611,50

626,80

49) Attelle modelable, par maxillaire

9F98

14,00

50,30

51,60

PROTOCOLE D’ACCORD

signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993,

conclue entre l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et

l’Union des caisses de maladie (conformément à l’article 15 de la loi du 13 mai 2008

portant introduction d’un statut unique, la Caisse nationale de santé est substituée de plein droit

dans les droits et obligations de l’Union des caisses de maladie), portant fixation de la valeur

de la lettre-clé pour les exercices 2009 et 2010 pour les actes et services professionnels

des médecins-dentistes.

Vu les articles 61 à 71 du Code de la sécurité sociale;

Vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993;

les parties soussignées, à savoir

l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président,

le docteur Jean UHRIG et le docteur Nico DIEDERICH, vice-président et président de l’Association des médecins-

dentistes, déclarant posséder les qualités requises au titre de l’article 62, alinéa 1er du Code de la sécurité sociale

d’une part,

et la Caisse nationale de santé, prévue à l’article 44 du Code de la sécurité sociale, représentée par son président,

Monsieur Jean-Marie FEIDER

d’autre part,

ont convenu ce qui suit