Avis.  Relations extérieures.  Le 13 juillet 1957 S.A. R. Madame la Grande-Duchesse a reçu en audience pour la remise de ses lettres de créance S. Exc. Monsieur Otto Lauri Mikael Hjelt, Envoyé extra- ordinaire et Ministre plénipotentiaire de Finlande. (memorial_3a7d24da9c89) | LU

Avis.  Relations extérieures.  Le 13 juillet 1957 S.A. R. Madame la Grande-Duchesse a reçu en audience pour la remise de ses lettres de créance S. Exc. Monsieur Otto Lauri Mikael Hjelt, Envoyé extra- ordinaire et Ministre plénipotentiaire de Finlande.

Art. 0 (préambule) — Avis.  Relations extérieures.  Le 13 juillet 1957 S.A. R. Madame la Grande-Duchesse a reçu en audience pour la remise de ses lettres de créance S. Exc. Monsieur Otto Lauri Mikael Hjelt, Envoyé extra- ordinaire et Ministre plénipotentiaire de Finlande. Ouvrir la source officielle

N° 45

Vendredi, le 2 août 1957.

Mémorial

du

Grand-Duché de Luxembourg

Memorial

des

Großherzogtums

Luxemburg.

Freitag,

den 2. August 1957.

Avis.  Relations extérieures.  Le 13 juillet 1957 S.A. R. Madame la Grande-Duchesse a reçu en

audience pour la remise de ses lettres de créance S. Exc. Monsieur Otto Lauri Mikael Hjelt, Envoyé extra-

ordinaire et Ministre plénipotentiaire de Finlande.

A la même occasion S. Exc. Monsieur Otto Lauri Mikael Hjelt a présenté les lettres de rappel de son

prédécesseur.

 Le 13 juillet 1957 S. A. R. Madame la Grande-Duchesse a reçu en audience pour la remise de ses

lettres de créance S. Exc. Monsieur Rifki Rüstü Zorlu, Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire

de Turquie.  15 juillet 1957.

Arrêté grand-ducal du 15 juillet 1957 concernant

Avons arrêté et arrêtons

la création d´un fonds de repeuplement des

Arrêté grand-ducal du 15 juillet 1957 concernant Avons arrêté et arrêtons

Art. 1 — Arrêté grand-ducal du 15 juillet 1957 concernant Avons arrêté et arrêtons Ouvrir la source officielle

A partir de l´année cynégétique 1957/58

chasses et la fixation des droits supplémentaires

il sera perçu un droit supplémentaire de 200,

à percevoir sur le permis de chasse.

francs pour le permis de chasse d´un an.

Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu,

Arrêté ministériel du 11 juillet 1957, fixant le revenu limite pour l´allocation de la prime de ménage de 25%.

Art. 1 — Arrêté ministériel du 11 juillet 1957, fixant le revenu limite pour l´allocation de la prime de ménage de 25%. Ouvrir la source officielle

Pour la période du 1er août 1957 au 31 juillet 1958, le montant du revenu annuel imposable

servant de limite pour l´allocation de la prime de 25% reste fixé à 100.000 francs.

Arrêté ministériel du 20 juillet 1957 fixant les conditions des contrats d´assurances garantissant la respon- sabilité comme chasseur et organisateur de chasse.

Art. 1 — Arrêté ministériel du 20 juillet 1957 fixant les conditions des contrats d´assurances garantissant la respon- sabilité comme chasseur et organisateur de chasse. Ouvrir la source officielle

Les contrats d´assurance garantissant la responsabilité civile des chasseurs et des organisateurs

de chasse, doivent satisfaire aux conditions reproduites à l´annexe du présent arrêté.

Arrêté grand-ducal du 15 juillet 1957 concernant Avons arrêté et arrêtons

Art. 2 — Arrêté grand-ducal du 15 juillet 1957 concernant Avons arrêté et arrêtons Ouvrir la source officielle

Le montant de ces droits supplémentaires

Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de

sera versé au fonds de repeuplement.

Nassau, etc., etc., etc. ;

Arrêté ministériel du 11 juillet 1957, fixant le revenu limite pour l´allocation de la prime de ménage de 25%.

Art. 2 — Arrêté ministériel du 11 juillet 1957, fixant le revenu limite pour l´allocation de la prime de ménage de 25%. Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 11 juillet 1957.

Le Commissaire Général aux Affaires Economiques,

Membre du Gouvernement,

Paul Wilwertz.

Arrêté ministériel du 20 juillet 1957 fixant les conditions des contrats d´assurances garantissant la respon-

sabilité comme chasseur et organisateur de chasse.

Le Ministre de l´Intérieur,

Vu l´article I de la loi du 24 août 1956, modifiant la loi du 20 juillet 1925, et rendant obligatoire la sous-

cription d´un contrat d´assurance garantissant la responsabilité comme chasseur et organisateur de chasse ;

Arrête

Arrêté ministériel du 20 juillet 1957 fixant les conditions des contrats d´assurances garantissant la respon- sabilité comme chasseur et organisateur de chasse.

Art. 2 — Arrêté ministériel du 20 juillet 1957 fixant les conditions des contrats d´assurances garantissant la respon- sabilité comme chasseur et organisateur de chasse. Ouvrir la source officielle

Les contrats d´assurances actuellement en vigueur garantissant la responsabilité civile des chas-

seurs et des organisateurs de chasse qui ne répondent pas aux conditions minima arrêtées à l´article précé-

dent devront y être rendus conformes lors de la présentation de la demande en obtention d´un permis de

chasse.

Arrêté grand-ducal du 15 juillet 1957 concernant Avons arrêté et arrêtons

Art. 3 — Arrêté grand-ducal du 15 juillet 1957 concernant Avons arrêté et arrêtons Ouvrir la source officielle

Notre Ministre de l´Intérieur est chargé

Vu l´art. IX de la loi du 24 août 1956 ayant

de l´exécution du présent arrêté, qui sera publié

pour objet de modifier et de compléter la législation

au Mémorial.

sur la chasse ;

Vu l´art. 27 de la loi du 16 janvier 1866 sur

Palais de Luxembourg, le 15 juillet 1957.

l´organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il

Charlotte.

y a urgence ;

Le Ministre de l´Intérieur.

Sur le rapport de Notre Ministre de l´Intérieur

Pierre Frieden.

et après délibération du Gouvernement en Conseil ;

Arrêté ministériel du 11 juillet 1957, fixant le revenu limite pour l´allocation de la prime de ménage de 25%.

Le Commissaire Général aux Affaires Economiques,

Membre du Gouvernement,

Vu l´article 1er, alinéa final de l´arrêté ministériel du 28 juillet 1954, complétant les arrêtés des 22 janvier

et 14 avril 1951, concernant l´allocation de primes de ménage ;

Arrête

Arrêté ministériel du 20 juillet 1957 fixant les conditions des contrats d´assurances garantissant la respon- sabilité comme chasseur et organisateur de chasse.

Art. 3 — Arrêté ministériel du 20 juillet 1957 fixant les conditions des contrats d´assurances garantissant la respon- sabilité comme chasseur et organisateur de chasse. Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 20 juillet 1957.

Le Ministre de l´Intérieur,

Pierre Frieden.

CONDITIONS D´ASSURANCE.

Le contrat d´assurance visé à l´article II de la loi du 24 août 1956 ayant pour objet de modifier et de

compléter la législation sur la chasse, doit correspondre au moins aux conditions suivantes

1) La Compagnie d´Assurance doit assurer le titulaire du permis de chasse contre les conséquences pécu-

niaires de la responsabilité civile qu´il peut encourir aux termes des articles 1382 à 1384 du Code Civil ou

par application de l´article 116 de la loi du 17 décembre 1925, (modifié par la loi du 24 avril 1954) à raison

d´accidents corporels et matériels causés par son fait à des tiers avec des armes à feu pendant la chasse,

par maladresse ou imprudence.

Par tiers il faut entendre toute personne autre que les suivantes

a) le preneur d´assurance et tous ceux dont la responsabilité civile est couverte par le contrat R.C. Chasse ;

b) le conjoint des personnes visées à l´alinéa qui précède, non séparé de corps ou de fait, ainsi que les

parents et alliés en ligne directe des mêmes personnes, à la condition qu´ils habitent sous leur toit et soient

entretenus de leurs deniers ;

c) les personnes bénéficiant de lois spéciales sur la réparation des dommages résultant d´accidents de

travail, sauf dans la mesure où ces personnes conservent une action en responsabilité civile contre l´assuré.

2) Le contrat d´Assurance doit stipuler en outre

a) que le preneur d´assurance est également couvert contre les conséquences pécuniaires de la respon-

sabilité civile qu´il peut encourir en sa qualité d´organisateur de chasse à raison d´accidents causés par les

invités ou par des personnes inconnues pour lesquelles il serait civilement responsable ;

b) que la garantie de la compagnie s´étend aux accidents causés à l´occasion de la chasse par le personnel

de chasse non armé du preneur d´assurance ;

c) que la garantie de la Compagnie est acquise pour les accidents survenus non seulement pendant la

période officielle d´ouverture de la chasse, mais également à l´occasion de battues qui seraient autorisées par

les autorités compétentes.

3) La garantie minimum du contrat d´assurance doit être de fr. 5.000.000 par événement assuré avec

limitation à fr. 250.000, pour les dégâts matériels.

4) Aucune déchéance n´est opposable aux victimes d´accidents ou à leurs ayants droit sauf celle résul-

tant de la suspension ou de l´annulation du contrat conformément à l´article II de la loi du 20 juillet 1925

modifié par l´article 1er de la loi du 24 août 1956.

Avis.  Emprunt grand-ducal 3,5% de 1935.

L´amortissement à la date du 15 août 1957, de l´emprunt grand-ducal 3,5% de 1935 pour lequel une

somme de 640.000 francs nom. est prévue, a été fait partiellement par rachats en bourse. Pour le rembourse-

ment du reste il a été procédé à un tirage au sort.

Ont été rachetées

Litt. A.  104 obligations à 1.000 francs.

Litt. B.  6 obligations à 5.000 francs.

Litt. C. 

35 obligations à 10.000 francs.

Le tirage au sort a donné le résultat suivant

Litt. A.  46 obligations à 1.000 francs.

Litt. B.  16 obligations à 5.000 francs.

Litt. C.  3 obligations à 10.000 francs.

Les obligations suivantes n´ont pas encore été présentées au remboursement

Litt. A. à 1000 francs.

3065 (2)

3066 (2)

4710 (3)

4980 (4)

5297 (1)

5298 (1)

5299 (1)

1) obligations amorties le 15 août 1942.

2) obligations amorties le 15 août 1944.

3) obligations amorties le 15 août 1946.

4) obligations amorties le 15 août 1955.

Toutes les obligations remboursables ne peuvent être remboursées que lorsqu´elles sont dûment munies

du certificat d´identification luxembourgeois.

Les obligations pourront être présentées directement à la Caisse Générale de l´Etat à Luxembourg.

Les intérêts cesseront de courir à partir du jour de l´échéance des titres.  13 juillet 1957.

Avis.  Emprunt grand-ducal 4% 1949.

Le tirage au sort des obligations de l´emprunt grand-ducal 4% de 1949 remboursables le 1er septembre

1957 par 1.925.000, francs a donné le résultat suivant

Litt. A.  65 obligations à 1.000 francs.

Litt. B.  32 obligations à 5.000 francs.

Litt. C.  30 obligations à 10.000 francs.

Litt. D.  28 obligations à 50.000 francs.

Les obligations suivantes n´ont pas encore été présentées au remboursement

Litt. A à 1.000 francs.

884 (2)

2731 (1)

2751 (1)

2871 (1)

2984 (1)

3041 (1)

3111 (1)

Litt. B à 5.000 francs.

1024 (2)

1082 (1)

1141 (1)

1199 (1)

Litt. C à 10.000 francs.

1466 (1)

1) obligations amorties le 1er septembre 1950.

2) obligations amorties le 1er septembre 1956.

Le remboursement se fera sans frais, entre les mains du porteur à Luxembourg, à la Caisse Générale

de l´Etat, en espèces ayant cours dans les caisses publiques de l´Etat.

Les intérêts des obligations sorties au tirage du 11 juillet 1957 cesseront de courir à partir du 1er sep-

tembre.  13 juillet 1957.

Faillite prononcée par le tribunal de commerce pendant le mois de mal 1957.

La décision du tribunal de commerce de Luxembourg du 16.5.1957, déclarant en état de faillite le sieur

Lenertz Joseph, entrepreneur de construction et représentant de commerce, demeurant à Luxembourg,

78, Boulevard de la Pétrusse, a été rapportée par arrêté rendu contradictoirement par la Cour Supérieure

de Justice à Luxembourg à la date du 11.7.1957.

Agents d´assurances agréés pendant le mois de juillet 1957.

N°

Nom et Domicile

Compagnies d´Assurances

Date

d´ordre

Baum Jean-Pierre, Dudelange

L´Helvétia

6. 7.57

Bruck Albert, Dudelange

L´Helvétia

6. 7.57

Cresson Jean, Tétange

L´Helvétia

6. 7.57

Hilger Victor, Beggen

L´Assurance Liégeoise

6. 7.57

Leonardy Félix, Tandel

La Luxembourgeoise

6. 7.57

Musmann Hubert, Luxembourg

La Bâloise (Vie et Incendie) ; la Rotterdam

6. 7.57

Nilles Fernand, Weimerskirch

Le Phénix Français

6. 7.57

Rausch Henri, Esch-sur-Alzette

Le Foyer

6. 7.57

Ries Pierre, Esch-sur-Alzette

La Fédérale ; le Patrimoine

6. 7.57

Schmeler Camille, Dudelange

Le Phénix Français

6. 7.57

Mme Schmit Georges, née Klein Marguerite,

Belvaux

Le Phénix Français

6. 7.57

Schmitz Nicolas, Schifflange

Le Foyer

6. 7.57

Schrœder Pierre, Reckange/Mersch

La Bâloise (Vie et Incendie) ; la Rotterdam

6. 7.57

Terzi Romain, Esch-sur-Alzette

Le Phénix Français

6. 7.57

Thies Théo, Livange

L´Assurance Liégeoise

6. 7.57

Tockert André, Pétange

La Zurich ; le Foyer

6. 7.57

Wagner Léopold-Charles, Luxembourg

L´Helvétia

6. 7.57

Wanderscheid Léopold, Wolvelange

Le Foyer

6. 7.57

Commissions d´agents d´assurances

annulées pendant les mois de juin et de juillet 1957.

N°

Nom et Domicile

Compagnies d´Assurances

Date

d´ordre

Kempkens Pierre, Rumelange

La Winterthur

26. 6.57

Neumann Marcel, Heisdorf

La Winterthur

26. 6.57

Stoffel Michel, Walferdange

La Luxembourgeoise

28. 6.57

 31 juillet 1957.

Avis.  Titres au porteur.  Opposition.  Il résulte d´un exploit de l´huissier N. Wennmacher à Luxem-

bourg, en date du 19 juillet 1957, qu´il a été fait opposition au paiement du capital de deux obligations de

l´Etat du Grand-Duché de Luxembourg, émission 4% de 1946, première tranche, savoir: Litt. C. Nos 1545

et 10380 d´une valeur nominale de cinq mille francs chacune.

L´opposant prétend qu´il détient encore les feuilles de coupons mais que les manteaux des titres en question

ont disparu.

Le présent avis est inséré au Mémorial en exécution de l´article 4 de la loi du 16 mai 1891 concernant

la perte de titres au porteur.  20 juillet 1957.

Relevé des foires et marchés à tenir dans le Grand-Duché de Luxembourg pendant l´année 1958.

Verzeichnis der im Grossherzogtum im Jahre 1958 stattfindenden

Jahrmärkte und Messen.

Abréviations.  Abkürzungen.

F = Foire  Krammarkt.

mB = Marché aux bestiaux  Viehmarkt.

FmB = Foire et Marché aux bestiaux  Kram- und Viehmarkt.

FmGmB = Foire, Marché aux grains et marché aux bestiaux  Kram-, Getreide- und Viehmarkt.

mCH = Marché aux chevaux  Pferdemarkt.

mP = Marché aux Porcs  Schweinemarkt.

FOIRES ET MARCHES POUR 1958.

Localités  Ortschaften.

Bascharage : . . . . . . . 3 mars (FmB) ; 20 mai (FmB) ; 6 octobre (FmB).

Bettborn : . . . . . . . . . . 3 février (FmB) ; 7 avril (FmB) ; 12 mai (FmB) ; 21 juillet (FmB) ; 16 septembre

(FmB) ; 20 octobre (FmB).

Bettembourg : . . . . . . .

13 mars (FmB) ; 2 mai (FmB) ; 22 juillet (FmB) ; 2 octobre (FmB).

Bissen : . . . . . . . . . . . .

2 juin (FmB).

Bous : . . . . . . . . . . . . . 30 juin (F).

Clemency : . . . . . . . . . . 7 avril (FmB) ; 27 mai (FmB) ; 15 septembre (FmB).

Clervaux : . . . . . . . . . . . janvier (FmB) ; 6 février (FmB) ; 20 février (FmBCH) ; 6 mars (FmB) ; 3 avril

(FmB) ; 2 mai (FmB) ; 5 juin (FmB) ; 3 juillet (FmB) ; 7 août (FmB) ; 4 sep-

tembre (FmB) ; 2 octobre (FmB) ; 16 octobre (FmBCH) ; 6 novembre (FmB) ; 4

décembre (FmB) ; 27 décembre (FmB).

Dalheim : . . . . . . . . . . 7 avril (FmB) ; 11 novembre (FmB).

Derenbach : . . . . . . . . .

13 février (FmB); 11 septembre (FmB).

Diekirch : . . . . . . . . . . 14 janvier (FmB) ; 18 février (FmB) ; 18 mars (FmB) ; 15 avril (FmB) ; 20 mai

(FmB) ; 17 juin (FmB) ; 15 juillet (FmB) ; 12 août (FmB) ; 16 septembre (FmB) ;

21 octobre (FmB) ; 18 novembre (FmB); 16 décembre (FmB).

Differdange : . . . . . . . . 3 février (FmB) ; 11 mars (FmB) ; 6 mai (FmB) ; 8 juillet (FmB) ; 3 septembre

(FmB) ; 11 novembre (FmB).

Dudelange : . . . . . . . . . 2 janvier (mB) ; 6 février (mB) ; 6 mars (FmB) ; 3 avril (mB) ; 2 mai (mB) ; 5

juin (mB) ; 3 juillet (mB) ; 7 août (mB) ; 4 septembre (FmB) ; 2 octobre (mB) ;

6 novembre (mB) ; 4 décembre (FmB).

Echternach : . . . . . . . 8 janvier (mB) ; 12 février (mB) ; 12 mars (mB) ; 9 avril (mB) ; 14 mai (mB) ;

26 mai ( F) ; 27 mai ( F) ; 28 mai (F) ; 29 mai (F) ; 11 juin (mB) ; 9 juillet (mB) ;

13 août (mB) ; 10 septembre (mB) ; 8 octobre (mB) ; 12 novembre (mB) ; 10

décembre (mB).

Esch-s.-Alzette : . . . . 28 janvier (FmB) ; 25 février (FmB) ; 25 mars (FmB) ; 22 avril (FmB) ; 27 mai

(FmB) ; 24 juin (FmB) ; 22 juillet (FmB); 26 août (FmB) ; 23 septembre (FmB) ;

28 octobre (FmB); 25 novembre (FmB); 23 décembre (FmB).

Esch-s.-Sûre : . . . . . . . .

13 mars (FmB) ; 12 juin (FmB) ; 14 août (FmB) ; 13 novembre (FmB).

Ettelbruck

7 janvier (FmGmB) ; 21 janvier (FmGmB) ; 4 février (FmGmB) ; 4 mars (FmGmB);

1er avril (FmGmB) ; 6 mai (FmGmB) ; 3 juin (FmGmB) ; 1er juillet (FmGmB) ;

5 août (FmGmB) ; 2 septembre (FmGmB) ; 7 octobre (FmGmB) ; 4 novembre

(FmGmB); 2 décembre (FmGmB).

Grevenmacher : . . . . . 6 janvier (mB) ; 3 février (mB) ; 3 mars (mB) ; 7 avril (mB) ; 10 avril (F vins) ;

5 mai (mB) ; 2 juin (mB) ; 7 juillet (mB) ; 4 août (mB) ; 1er septembre (mB) ;

6 octobre (mB) ; 3 novembre (mB) ; 1er décembre (mB).

Hautbellain : . . . . . . . .

29 septembre (FmB).

Heiderscheid : . . . . . . . 4 août (FmB).

Heinerscheid. : . . . . . . .

10 mars (FmB) ; 30 juin (FmB) ; 25 août (FmB) ; 10 novembre (FmB).

Hosingen

. . . . . . . . . 3 mars (FmB) ; 14 avril (FmB) ; 26 mai (FmB) ; 11 août (FmB) ; 6 octobre (FmB) ;

1er décembre (FmB).

Junglinster :. . . . . . . . .

29 septembre (FmB).

Kehlen : . . . . . . . . . . . 20 février (FmB) ; 17 avril (FmB) ; 10 juillet (FmB) ; 13 septembre (FmB) ;

20 novembre (FmB).

Larochette : . . . . . . . . . 13 février (FmB) ; 7 avril (FmB) ; 7 août (FmB) ; 25 septembre (FmB) ; 30 octobre

(FmB).

Lintgen : . . . . . . . . . . .

17 mars (FmB) ; 21 avril (FmB).

Luxembourg : . . . . . . . 13 janvier (mB) ; 19 février (mB) ; la mars (mB) ; 14 avril (mB) ; 12 mai (mB) ;

31 mai (Foire Internationale de Luxembourg : quinze jours); 9 juin (mB) ; 14

juillet (mB) ; 11 août (mB) ; 25 août (FmGmB) ; (14 jours Schobermess) ; 1er

septembre (FmGmB) ; 13 octobre (mB) ; 10 novembre (mB) ; 8 décembre (mB).

Mamer : . . . . . . . . . . . .

20 mars (mB) ; 19 juin (mB) ; 16 octobre (mB).

Marxberg (Fouhren) : . 28 avril (FmB).

Mersch : . . . . . . . . . . . . 27 janvier (FmB) ; 24 février (FmB) ; 24 mars (FmB) ; 28 avril (FmB) ; 5 mai

(FmB) ; 26 mai (FmB) ; 23 juin (FmB) ; 28 juillet (FmB) ; 18 août (FmB) ;

22 septembre (FmB) ; 27 octobre (FmB) ; 24 novembre (FmB) ; 22 décembre (FmB).

Mondoff-les-Bains

7 avril (FmB) ; 26 mai (FmB) ; 29 septembre (FmB) ; 26 décembre (FmB).

Munshausen : . . . . . . . .

3 novembre (FmB).

Niederwampach : . . . . .

10 avril (FmB) ; 12 juin (FmB) ; 9 octobre (FmB).

Perlé : . . . . . . . . . . . . . 21 janvier (FmB) ; 18 mars (FmB) ; 17 juin (FmB) ; 16 septembre (FmB) ; 18

novembre (FmB).

Pétange : . . . . . . . . . . 24 mars (FmB) ; 24 juin (FmB) ; 20 octobre (FmB).

Rambrouch : . . . . . . . . 8 janvier (FmB) ; 12 février (FmB) ; 12 mars (FmB) ; 9 avril (FmB) ; 14 mai

(FmB) ; 11 juin (FmB) ; 9 juillet (FmB) ; 13 août (FmB) ; 10 septembre (FmB) ;

8 octobre (FmB) ; 12 novembre (FmB) ; 10 décembre (FmB).

Rédange : . . . . . . . . . . 29 janvier (FmG) ; 26 février (FmB) ; 26 mars (FmB) ; 30 avril (FmB) ; 28 mai

(FmB) ; 25 juin (FmB) ; 30 juillet (FmB) ; 27 août (FmB); 24 septembre (FmB) ;

29 octobre (FmB) ; 26 novembre (FmB) ; 31 décembre (FmB).

Remich : . . . . . . . . . . .

20 janvier (FmB) ; 17 février (FmB) ; 17 mars (FmB) ; 8 avril (FmB) ; 5 mai

(FmB) ; 26 mai (mB) ; 30 juin (FmB) ; 15 juillet (FmB) ; 21 juillet (F vins) ; 18

août (FmB) ; 22 septembre (FmB) ; 21 octobre (FmB) ; 13 novembre (FmB) ;

24 novembre (mB) ; 15 décembre (FmB).

: . . .

Roodt (Betzdorf )

. . 17 mars (FmB) ; 13 septembre (FmB).

Saeul : . . . . . . . . . . . . .

16 avril (FmB) ; 17 septembre (FmB).

Soleuvre : . . . . . . . . . . 3 mars (FmB) ; 6 octobre (FmB).

Steinfort

21 avril (FmB) ; 4 août (FmB).

Troisvierges : . . . . . . . 20 janvier (FmB) ; 17 février (FmB) ; 5 mars (FmB) ; 17 mars (FmB) ; 2 avril

(FmB) ; 21 avril (FmB) ; 7 mai (FmB) ; 19 mai (FmB) ; 16 juin (FmB) ; 21 juillet

(FmB) ; 2 août (FmB) ; 18 août (FmB) ; 15 septembre (FmB) ; 1er octobre (FmB) ;

20 octobre (FmB) ; 17 novembre (FmB) ; 15 décembre (FmB).

Useldange :. . . . . . . . . . 16 janvier (FmB) ; 30 mars (FmB) ; 17 avril (FmB) ; 17 juillet (FmB) ; 16 octobre

(FmB) ; 20 novembre (FmB) ; 18 décembre (FmB).

Vianden : . . . . . . . . . .

6 mars (FmB) ; 10 avril (FmB) ; 11 septembre (FmB) ; 6 novembre (FmB).

Wasserbillig : . . . . . . . 8 septembre (FmB).

Weiswampach : . . . . . 12 mars (FmB) ; 9 avril (mB) ; 14 mai (mB) ; 4 juin (FmB) ; 9 juillet (mB) ; 20

août (FmB) ; 10 septembre (mB) ; 15 octobre (FmB).

Wellenstein : . . . . . . .

28 juillet (F).

Wiltz : . . . . . . . . . . . . .

28 janvier (FmB); 25 février (FmB); 11 mars (mP) ; 25 mars (FmB) ; 29 avril

(FmB) ; 13 mai (mP) ; 27 mai (FmB) ; 24 juin (FmB) ; 8 juillet (FmB) ; 29 juillet

(FmB); 26 août (FmB); 30 septembre (FmB); 28 octobre (FmB) ; 11 novembre

(FmB) ; 25 novembre (FmB); 26 décembre (FmB).

Wilwerwiltz : . . . . . .

13 mars (FmB) ; 10 juillet (FmB) ; 9 octobre (FmB).

Windhof (Koerich)

7 avril (mB) ; 25 juin (FmB) ; 28 août (FmB).

Wormeldange : . . . . . . 7 avril (mB) ; 29 mai (F vins) ; 8 septembre (FmB).

Janvier :  2 Clervaux (FmB) ; 2 Dudelange (mB) ; 6 Grevenmacher (mB) ; 7 Ettelbruck (FmGmB) ;

8 Echternach (mB) ; 8 Rambrouch (FmB) ; 13 Luxembourg (mB) ; 14 Diekirch (FmB) ; 16 Useldange

(FmB) ; 20 Remich (FmB) ; 20 Troisvierges (FmB) ; 21 Ettelbruck (FmGmB) ; 21 Perlé (FmB) ;

27 Mersch (FmB) ; 28 Esch-sur-Alzette (FmB) ; 28 Wiltz (FmB) ; 29 Rédange (FmB).

Février :  3 Bettborn (FmB) ; 3 Differdange (FmB) ; 3 Grevenmacher (mB) ; 4 Ettelbruck (FmGmB) ;

6 Clervaux (FmB) ; 6 Dudelange (mB) ; 12 Echternach (mB) ; 12 Rambrouch (FmB) ; 13 Derenbach

(FmB) ; 13 Larochette (FmB) ; 17 Remich (FmB) ; 17 Troisvierges (FmB) ; 18 Diekirch (FmB) ;

19 Luxembourg (mB) ; 20 Clervaux (FmBCH) ; 20 Kehlen (FmB) ; 24 Mersch (FmB) ; 25 Esches.-Alz.

(FmB) ; 25 Wiltz (FmB) ; 26 Rédange (FmB) ;

Mars :  3 Bascharage (FmB) ; 3 Grevenmacher (mB) ; 3 Hosingen (FmB) ; 3 Soleuvre (FmB) ; 4 Ettel-

bruck (FmGmB) ; 5 Troisvierges (FmB) ; 6 Clervaux (FmB) ; 6 Dudelange (FmB) ; 6 Vianden (FmB) ;

10 Luxembourg (mB); 10 Heinerscheid (FmB); 11 Differdange (FmB) ; 11 Wiltz (mP) ; 12 Ech-

ternach (mB) ; 12 Rambrouch (FmB); 12 Weiswampach (FmB); 13 Bettembourg (FmB); 13 Esch-

sur-Sûre (FmB) ; 13 Wilwerwiltz (FmB) ; 17 Lintgen (FmB) ; 17 Remich (FmB) ; 17 Roodt (Betzdorf)

(FmB) ; 17 Troisvierges (FmB) ; 18 Diekirch (FmB) ; 18 Perlé (FmB) ; 20 Mamer (mB) ; 20 Useldange

(FmB) ; 24 Mersch (FmB) ; 24 Pétange (FmB) ; 25 Esch-sur-Alzette (FmB) ; 25 Wiltz (FmB) ;

26 Rédange (FmB).

Avril :  1 Ettelbruck (FmGmB) ; 2 Troisvierges (FmB) ; 3 Clervaux (FmB) ; 3 Dudelange (mB) ; 7 Bett-

born (FmB) ; 7 Clemency (FmB) ; 7 Dalheim (FmB) ; 7 Grevenmacher (mB) ; 7 Larochette (FmB) ;

7 Mondorf-les-Bains (FmB) ; 7 Windhof (Kœrich) (mB) ; 7 Wormeldange (mB) ; 8 Remich (FmB) ;

9 Echternach (mB) ; 9 Rambrouch (FmB) ; 9 Weiswampach (mB) ; 10 Grevenmacher (F vins);

10 Niederwampach (FmB) ; 10 Vianden (FmB) ; 14 Hosingen (FmB) ; 14 Luxembourg (mB) ; 15

Diekirch (FmB) ; 16 Saeul (FmB) ; 17 Kehlen (FmB) ; 17 Useldange (FmB) ; 21 Lintgen (FmB) ;

21 Steinfort (FmB) ; 21 Troisvierges (FmB) ; 22 Esch-sur-Alzette (FmB) ; 28 Marxberg (Fouhren)

(FmB) ; 28 Mersch (FmB) ; 29 Wiltz (FmB) ; 30 Rédange (FmB).

Mai :  2 Bettembourg (FmB) ; 2 Clervaux (FmB) ; 2 Dudelange (mB) ; 5 Grevenmacher (mB) ; 5 Mersch

(FmB) ; 5 Remich (FmB) ; 6 Ettelbruck (FmGmB) ; 6 Differdange (FmB) ; 7 Troisvierges (FmB) ;

12 Bettborn (FmB) ; 12 Luxembourg (mB) ; 13 Wiltz (mP) ; 14 Echternach (mB) ; 14 Rambrouch

(FmB) ; 14 Weiswampach (mB) ; 19 Troisvierges (FmB) ; 20 Bascharage (FmB) ; 20 Diekirch (FmB) ;

26 Echternach (F) ; 26 Hosingen (FmB) ; 26 Mersch (FmB) ; 26 Mondorf-les-Bains (FmB) ; 26 Remich

(mB) ; 27 Clemency (FmB) ; 27 Echternach (F); 27 Esch-sur-Alzette (FmB) ; 27 Wiltz (FmB) ;

28 Echternach (F) ; 28 Rédange (FmB) ; 29 Echternach (F) ; 29 Wormeldange (F vins) ; 31 Luxem-

bourg (Foire Internationale: quinze jours).

Juin :  2 Bissen (FmB) ; 2 Grevenmacher (mB) ; 3 Ettelbruck (FmGmB) ; 4 Weiswampach (FmB) ;

5 Clervaux (FmB) ; 5 Dudelange (mB) ; 9 Luxembourg (mB) ; 11 Echternach (mB) ; 11 Rambrouch

(FmB) ; 12 Esch-sur-Sûre (FmB) ; 12 Niederwampach (FmB) ; 16 Troisvierges (FmB) ; 17 Diekirch

(FmB) ; 17 Perlé (FmB) ; 19 Mamer (mB) ; 23 Mersch (FmB) ; 24 Esch-sur-Alzette (FmB) ; 24

Pétange (FmB) ; 24 Wiltz (FmB) ; 25 Rédange (FmB) ; 25 Windhof (Kœrich) (FmB) ; 30 Bous

(F) ; 30 Dudelange (FmB) ; 30 Heinerscheid (FmB) ; 30 Remich (FmB).

Juillet :  1 Ettelbruck (FmGmB) ; 3 Clervaux (FmB) ; 3 Dudelange (mB) ; 7 Grevenmacher (mB) ; 8

Differdange (FmB) ; 8 Wiltz (FmB) ; 9 Echternach (mB) ; 9 Rambrouch (FmB) ; 9 Weiswampach

(mB) ; 10 Kehlen (FmB) ; 10 Wilwerwiltz (FmB) ; 14 Luxembourg (mB) ; 15 Diekirch (FmB) ;

15 Remich (FmB) ; 17 Useldange (FmB) ; 21 Bettborn (FmB) ; 21 Remich (F vins) ; 21 Troisvierges

(FmB) ; 22 Bettembourg (FmB) ; 22 Esch-sur-Alzette (FmB) ; 28 Mersch (FmB) ; 28 Wellenstein-

(F); 29 Wiltz (FmB) ; 30 Rédange (FmB).

Août :  2 Troisvierges ( FmB) ; 4 Grevenmacher (mB) ; 4 Heiderscheid (FmB) ; 4 Steinfort (FmB); 5 Ettel-

bruck (FmGmB) ; 7 Clervaux (FmB) ; 7 Dudelange (mB) ; 7 Larochette (FmB) ; 11 Hosingen (FmB) ;

11 Luxembourg (mB) ; 12 Diekirch (FmB) ; 13 Echternach (mB) ; 13 Rambrouch (FmB) ; 14 Esch-

sur-Sûre (FmB) ; 18 Mersch (FmB) ; 18 Remich (FmB) ; 18 Troisvierges (FmB) ; 20 Weiswampach

(FmB) ; 25 Heinerscheid (FmB) ; 25 Luxembourg (FmGmB) (14 jours Schobermess) ; 26 Esch-s.-Alz.

(FmB) ; 26 Wiltz (FmB) ; 27 Rédange (FmB) ; 28 Windhof (Kœrich) (FmB).

Septembre :  1 Luxembourg (FmGmB) ; 1 Grevenmacher

(mB) ; 2 Ettelbruck (FmGmB) ; 3 Differ-

dange (FmB) ; 4 Dudelange (FmB) ; 4 Clervaux (FmB) ; 8 Wasserbillig (FmB) ; 8 Wormeldange

(FmB) ; 10 Echternach (mB) ; 10 Rambrouch (FmB) ; 10 Weiswampach (mB) ; 11 Derenbach (FmB) ;

11 Vianden (FmB) ; 13 Kehlen (FmB) ; 13 Roodt (Betzdorf) (FmB) ; 15 Clemency ( FmB) ; 15 Trois-

vierges ( FmB) ; 16 Bettborn ( FmB) ; 16 Diekirch ( FmB) ; 16 Perlé (FmB) ; 17 Saeul(FmB); 22 Mersch

(FmB) ; 22 Remich (FmB) ; 23Esch-sur-Alzette (FmB) ; 24 Rédange (FmB) ; 25 Larochette (FmB) ;

29 Hautbellain (FmB) ; 29 Junglinster (FmB) ; 29 Mondorf-les-Bains (FmB) ; 30 Wiltz (FmB).

Octobre :  1 Troisvierges (FmB) ; 2 Bettembourg (FmB) ; 2 Clervaux (FmB) ; 2 Dudelange (mB) ;

6 Bascharage (FmB) ; 6 Grevenmacher (mB) ; 6 Hosingen (FmB) ; 6 Soleuvre (FmB) ; 7 Ettel-

bruck (FmGmB); 8 Echternach (mB) ; 8 Rambrouch (FmB) ; 9 Niederwampach (FmB); 9

Wilwerwiltz (FmB) ; 13 Luxembourg (mB) ; 15 Weiswampach (FmB) ; 16 Clervaux (FmBCH) ;

16 Mamer (mB) ; 16 Useldange (FmB) ; 20 Bettborn (FmB) ; 20 Pétange (FmB) ; 20 Troisvierges

(FmB) ; 21 Diekirch (FmB) ; 21 Remich (FmB) ; 27 Mersch (FmB) ; 28 Esch-sur-Alzette (FmB) ;

28 Wiltz (FmB); 29 Rédange (FmB); 30 Larochette (FmB).

Novembre:  3 Grevenmacher (mB) ; 3 Munshausen (FmB) ; 4 Ettelbruck

(FmGmB) ; 6 Clervaux

(FmB) ; 6 Dudelange (mB) ; 6 Vianden (FmB) ; 10 Heinerscheid (FmB) ; 10 Luxembourg

(mB) ; 11 Dalheim (FmB) ; 11 Differdange (FmB) ; 11 Wiltz (FmB) ; 12 Echternach (FmB) ; 12

Rambrouch (FmB) ; 13 Esch-sur-Sûre (FmB) ; 13 Remich (FmB) ; 17 Troisvierges (FmB) ; 18

Diekirch (FmB) ; 18 Perlé (FmB) ; 20 Kehlen (FmB) ; 20 Useldange (FmB) ; 24 Mersch (FmB) ;

24 Remich (mB) ; 25 Esch-sur-Alzette (FmB) ; 25 Wiltz (FmB) ; 26 Rédange (FmB).

Décembre :  1 Grevenmacher (mB) ; 1 Hosingen (FmB) ; 2 Ettelbruck (FmGmB) ; 4 Clervaux (FmB) ;

4 Dudelange (FmB) ; 8 Luxembourg (mB) ; 10 Echternach (mB) ; 10 Rambrouch (FmB) ; 15 Remich

(FmB) ; 15 Troisvierges (FmB) ; 16 Diekirch (FmB) ; 18 Useldange (FmB) ; 22 Mersch (FmB) ;

23 Esch-sur-Alzette (FmB) ; 26 Mondorf-les-Bains (FmB) ; 26 Wiltz (FmB) ; 27 Clervaux (FmB) ;

31 Rédange (FmB).

Avis.  Caisse d´Epargne de l´Etat.  Déclarations de perte de livrets.  Les livrets énumérés ci-après

ont été déclarés perdus : Nos 13891  36589  61592  521270  630068.

Les détenteurs desdits livrets d´épargne sont invités à les présenter endéans les quinze jours, soit au

Bureau Central à Luxembourg, soit à l´une des agences de la Caisse d´Epargne de l´Etat pour faire valoir

leurs droits.

Aucun remboursement ne peut avoir lieu sur les livrets en question.  18 juillet 1957.

Avis.  Caisse d´Epargne de l´Etat.  Annulation

de livrets perdus.  Par décision du 18 juillet 1957,

Monsieur le Ministre des Finances a annulé les livrets : Nos 60189  781185.

De nouveaux livrets ont été remis aux déposants.  18 juillet 1957.

Avis.  Titres au porteur.  Opposition.  Il résulte d´un exploit de l´huissier Fél. Jansen à Luxem-

bourg, en date du 11 juillet 1947, qu´il a été fait opporition au paiement du capital et des dividendes

ainsi qu´à la délivrance à un tiers de nouvelles feuilles-capital de 20/10es d´actions de dividende de la

société anonyme « CAMPIMOL », Société Financière de la Campine, savoir : Nos 2912 à 2931 sans

désignation de valeur.

L´opposant prétend que les titres en question ont été égarés à l´occasion d´un maladie grave, contractée le

3 octobre 1953, par l´intéressé.

Le présent avis est inséré au Mémorial en exécution de l´article 4 de la loi du 16 mai 1891 concernant

la perte de titres au porteur.  12 juillet 1957.

Avis.  Statut de la Conférence de La Haye de Droit international privé, arrêté par la 7e session de la

Conférence, le 31 octobre 1951; Entrée en vigueur et acceptations.

Le Statut désigné ci-dessus, approuvé par la loi du 26 août 1955 (Mémorial 1955, pp. 1253 et ss.) est

entré en vigueur le 15 juillet 1955 conformément aux dispositions de son article 14.

Le Statut a été accepté par les Etats suivants : République Fédérale d´Allemagne, Autriche, Belgique,

Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Japon, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Royaume-

Uni, Suède, Suisse.

Luxembourg, le 23 juillet 1957.

Le Président du Gouvernement,

Ministre des Affaires Etrangères,

Joseph Bech.

Avis de l´Office des Prix

du 12 juillet 1957, fixant des prix maxima pour le sucre.

En vertu de l´arrêté grand-ducal du 8 novembre 1944, portant création d´un Office des Prix ;

Par dérogation à l´avis de l´Office des Prix du 6 décembre 1948, concernant le prix normal du sucre;

les prix maxima aux consommateurs ci-après entreront en vigueur à partir du 15 juillet 1957.

Sucre scié rangé

le kg. 14,75 fr.

S O, en emballage de 500 gr

le kg. 15,60 fr.

S 2, en emballage de 1 kg

le kg. 13,50 fr.

S 2, en vrac

le kg. 13,25 fr.

Cristallisé Wanze, en vrac

le kg. 12, fr.

Cristallisé Wanze, en paquet de 1 kg

le kg. 12,15 fr.

Pour toutes les autres qualités les prix en vigueur en date du 31 mars 1957 peuvent être majorés de la

hausse effective, sans que celle-ci puisse dépasser 0,50 fr. au kg.

L´avis de l´Office des Prix du 15 avril 1957 est abrogé.

Toute infraction au présent avis sera recherchée, poursuivie et punie en vertu de l´arrêté grand-ducal

du 8 novembre 1944, précité.

Le présent avis sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 12 juillet 1957.

Le Ministre des Affaires Economiques,

Michel Rasquin.

Avis de l´Office des Prix

concernant les prix maxima des produits de carrières.

En vertu de l´arrêté grand-ducal du 8 novembre 1944, portant création de l´Office des Prix, les prix

maxima des produits de carrières sont fixés comme suit à partir du 1er juillet 1957

1. Produits restant soumis aux prix maxima

a) sables jaunes ordinaires . . . . . . . . . . . . . . 50, fr. le m3

b) sables jaunes tamisés

60, fr le m3

c) sables jaunes lavés (Schlemmsand)

50, fr. le m3

d) pierrailles (Kleinschlag)

120,

fr. le m3

2. Les prix des moellons, des pierres de taille, de pavement, d´empierrement (Stücksteine) et de maçonnerie

(Mauersteine) sont soumis aux dispositions du prix normal.

3. L´Office des Prix est autorisé à accorder des dérogations de prix pour les pierres de maçonneries

en raison de qualités spéciales.

4. Les avis des 24 juillet 1945 et 23 mars 1953 sont abrogés.

5. Le présent avis sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 12 juillet 1957.

Le Ministre des Affaires Economiques,

Michel Rasquin.

Avis.  Administrations communales.  Par délibération du 1er juillet 1957, le Conseil Communal

de Bœvange/Clervaux a décidé la fusion des sections de comptabilité en application de l´article 1er de la

loi du 23 mai 1932 concernant la simplification des services communaux.

Ladite délibération a été approuvée par décision de M. le Ministre de l´Intérieur en date du 16 juillet

1957.  18 juillet 1957.

Avis.  Indigénat.  Par déclaration d´option faite le 20 avril 1954 devant l´officier de l´état civil de

la commune de Larochette, en conformité de l´art. 19,3 de la loi du 9 mars 1940, la dame Wagner Gertrude-

Suzanne, épouse Schortgen Henri, née le 28 novembre 1927 à Welschbillig/Allemagne, demeurant à Laro-

chette, a acquis la qualité de Luxembourgeoise.