Loi du 1er mars 1882, qui accorde la naturalisa- tion luxembourgeoise au comte Amaury-Jules- Victor-Marie de Marchant d'Ansembourg.
Texte législatif (3 Articles)
DU
GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.
Memorial
des
Großherzogthums Luxemburg.
JEUDI, 27 avril 1882.
Nr.
29.
Loi du 1er mars 1882, qui accorde la naturalisa-
tion luxembourgeoise au comte Amaury-Jules-
Victor-Marie de Marchant d'Ansembourg.
Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,
Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,
Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.;
Vu l'art. 10 de la Constitution et les lois des
12 novembre 1848 et 27 janvier 1878, sur les
naturalisations;
Notre Conseil d'État entendu ;
De l'assentiment de la Chambre des députés ;
Vu la décision de la Chambre des députés du
26 janvier 1882, et celle du Conseil d'État du
10 février suivant, portant qu'il n'y a pas lieu
à second vote ;
Avons ordonné et ordonnons
Article
unique.
La naturalisation est ac-
cordée à M. Amaury-Jules-Victor-Marie comte
de Marchant d'Ansembourg, demeurant à Ansem-
bourg, né à Saint Josse-ten-Noode (Bruxelles)
le 16 août 1849.
Mandons et ordonnons que la présente loi
soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et
observée par tous ceux que la chose concerne.
La Haye, le 1er mars 1882.
GUILLAUME.
Le Directeur général
de la justice ,
Paul EYSCHEN.
Gesetz vom 1. März 1882, wodurch dem Hrn.
Amaury Julius Victor Maria Grafen von
Marschant von Ansemburg die luxem-
burgische Naturalisation verliehen wird.
Wir
Wilhelm
III, von Gottes Gnaden, König
der Niederlande, Prinz von Oranien - Nassau,
Großherzog von Luxemburg, u., u.. u.;
Nach Einsicht des Art. 10 der Verfassung, sowie
der Gesetze vom 12. November 1848 und 27.
Januar 1878 über die Naturalisationen;
Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;
Mit Zustimmung der Kammer der Abgeordneten;
Nach Einsicht der Entscheidung der Abgeord-
netenkammer vom 26. Januar 1882 und derjenigen
des Staatsrathes vom 10. Februar d. I., gemäß
welchen eine zweite Abstimmung nicht stattfinden
wird;
Haben verordnet und verordnen
Einziger Artikel. Die Naturalisation ist dem
Grafen Amaury Julius Victor Maria
von
Marschant von Ansemburg, wohnhaft zu
Ansemburg, geboren zu Saint Josse-ten-Roode
(Brüssel) den 16. August 1849, verliehen.
Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz in's
"Memorial" eingerückt werde, um von Allen, die
es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden.
Haag den 1. März 1882.
Wilhelm.
Der General-Director
der Justiz,
Paul Eyschen.
Donnerstag, 27. April 1882.
Date de l'acte d'acceptation.
Art.
8 de la loi du 12 novembre 1848, N° 2.)
La naturalisation conférée par la loi publiée
ci-dessus
a été acceptée le 13 avril courant par
le comte
de Marchant d'Ansembourg, ainsi qu'il
résulte
d'un procès-verbal dressé le même jour
par
l'échevin ff. de bourgmestre de la com-
mune de Tuntingen et dont une expédition a
été déposée au département de la justice.
Luxembourg,
le 22 avril 1882.
Pour le Directeur général de la justice
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KlRPACH.
Loi
du 1er mars 1882, qui confère la naturalisa-
tion
luxembourgeoise à M. Maier Kahn, négo-
ciant
à Esch-sur-l'Alzette.
Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,
Roi
des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,
Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc. ;
Vu l'art. 10 de la Constitution et les lois des
1 2 novembre 1848 et 27 janvier 1878, sur les
naturalisations;
Notre
Conseil d'État entendu ;
D e l'assentiment de la Chambre des députés;
Vu la décision de la Chambre des députés du
2 6 janvier 1882, et celle du Conseil d'Étal du
février suivant, portant qu'il n'y a pas lieu à
second vote ;
Avons ordonné et ordonnons
Article
unique. La naturalisation est ac-
cordée à
M. Maier Kahn, négociant à Esch-sur-
l'AIzette,
né à Useldange le 7 août 1842.
Mandons et ordonnons que la présente loi
soit insérée
au Mémorial, pour être exécutée et
observée
par tous ceux que la chose concerne.
L a
Haye, le 1er mars 1882.
GUILLAUME.
Le Diecteur général
de la justice,
Paul EYSCHEN.
Gesetz vom 1. März 1882, wodurch dem Hrn.
Maier
Kahn,
Kaufmann zu Esch an der
Alzette, die luxemburgische Naturalisation
verliehen wird.
Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden, König
der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau,
Großherzog von Luxemburg, u., u., u.;
Nach Einsicht des Art. 10 der Verfassung, sowie
der Gesetze vom 12. November 1848 und 27.
Januar 1878 über die Naturalisationen;
Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;
Mit Zustimmung der Kammer der Abgeordneten;
Nach Einsicht der Entscheidung der Abgeordneten-
kammer vom 26. Januar 1882 und derjenigen des
Staatsrathes vom 10. Februar d. I . , gemäß welchen
eine zweite Abstimmung nicht stattfinden wird;
Haben verordnet und verordnen
Einziger Artikel. Die Naturalisation ist dem
Hrn. Maier Kahn, Kaufmann zu Esch a. d. A., ge-
boren zu Useldingen den 7. August 1842, verliehen.
Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz in's
"Memorial" eingerückt werde, um von Allen,
die es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden.
Haag den 1. März 4832.
Wilhelm.
Der General-Director
der Justiz,
Paul Eyschen.
Datum der Annahme.
(Art. 8 des Gesetzes vom 12. November 1848, Nr. 2.)
Die durch vorstehendes Gesetz dem Grafen von
Marschant von Ansemburg bewilligte Natu-
ralisation ist von ihm am 13. April d. I . ange-
nommen worden, wie solches aus einem am näm-
lichen Tage vom Schöffen dth. Bürgermeister der
Gemeinde Tüntingen aufgenommenen Protokolle
hervorgeht, und von welchem eine Ausfertigung
beim Justizdepartement eingegangen ist.
Luxemburg den 22. April 1882.
Für den General-Director der Justiz
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Arrêté du 26 avril 1882, portant publication
d'une demande en concession de terrains mi-
niers dans la commune de Differdange.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;
Vu une demande présentée le 11 avril 1882
par M. F. de Saintignon & Cie maîtres de forges
à Lasauvage, Grand-Duché de Luxembourg, à
l'effet d'obtenir une concession de cinquante
hectares de terrain minier avoisinant Lasauvage
au district «Herrenbusch », commune de Dif-
ferdange ;
Vu le plan des surfaces des terrains miniers
demandées en concession ;
Vu l'art. 2 de la loi du 12 juin 1874 sur le
régime des mines et minières de fer ;
Arrête
En conformité de l'art. 2 de la loi
prévisée, la demande ci-dessous transcrite sera
publiée au Mémorial et dans plusieurs journaux
du pays.
Les oppositions éventuelles à l'objet
de celte demande seront reçues par la Direction
générale de l'intérieur, en l'hôtel de Gouver-
nement.
Luxembourg, le 26 avril 1882.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Datum ver Annahme.
(Art. 8 des Gesetzes vom 12. November 1848, Nr. 2.)
Die durch vorstehendes Gesetz dem Herrn
Maier Kahn verliehene Naturalisation ist von
ihm am 14. April d. I . angenommen morden,
wie solches aus einem am nämlichen Tage vom
Bürgermeister der Gemeinde Esch a. d. A. auf-
genommenen Protokoll hervorgeht, von welchem
eine Ausfertigung beim Justizdepartement einge-
gangen ist.
Luxemburg den 22. April 1862.
Für den General-Director der Justiz
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Beschluß vom 26. April 1882, ein Concessions-
gesuch von Erzgrubenfeldern in der Ge-
meinde Differdingen betreffend.
Der
General-Director
des
Innern;
Nach Einsicht eines unter'm 11. April 1882
durch Hrn F. de Saintignon und Genossen,
Hüttenbesitzer in Lasauvage, Großherzogthum Luxem-
burg, eingereichten Gesuches, um Verleihung von
fünfzig Hectaren, in der Nähe von Lasauvage, im
District "Herrenbüsch", Gemeinde Differdingen,
gelegenen Erzgrubenfeldern;
Nach Einsicht des Planes der in Concession
begehrten Oberflächen;
Nach, Einsicht des Art. 2 des Gesetzes vom
12. Juni 1874 über Erzgruben und Erzgräbereien;
Beschließt
A r t . 1. Nachfolgendes Gesuch soll gemäß
Art. 2 des vorerwähnten Gesetzes durch's "Me-
morial" und in mehreren Landeszeitungen ver-
öffentlicht werden.
A r t . 2. Die in Betreff dieses Gesuches etwa
zu erhebenden Einsprüche werden durch die Ge-
neral-Direction des Innern, im Regierungsge-
bäude zu Luxemburg, entgegengenommen.
Luxemburg den 26. April 1882.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Date de l'acte d'acceptation.
(Art. 8 de la loi du 12 novembre 1848, N° 2.)
La naturalisation conférée par la loi publiée
ci-dessus a été acceptée le 14 avril courant par
M. Maier Kahn, ainsi qu'il résulte d'un procès-
verbal dressé le même jour par le bourgmestre
de la commune d'Esch-sur-l'Alzette et dont une
expédition a été déposée au département de la
justice.
Luxembourg, le 22 avril 1882.
Pour le Directeur général de la justice
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
(Suit le texte de la demande en concession.)
(Das Concessions-Gesuch lautet:)
A Monsieur le Directeur général de l'intérieur.
Nous soussignés F. de Saintignon & Gie, maîtres de forges à Lasauvage, Grand-Duché de
Luxembourg, avons l'honneur de vous adresser une demande à l'effet d'obtenir une conces-
sion de cinquante hectares, dans la partie concessible avoisinanl Lasauvage, et comprise
entre la frontière française et une ligne qui lui est presque parallèle, suivant d'ailleurs les
indications du plan ci-annexé.
Afin de respecter les droits de la ferme d'Airsain, nous avons dû nous tenir à cent mètres
des bâtiments de celle-ci.
Nous demandons que cette concession nous soit accordée dans les conditions de la loi du
7 juillet 1874, en vous faisant remarquer que nous sommes les seuls maîtres de forges du
Grand-Duché de Luxembourg, n'ayant point encore de concession dans ce pays.
Cette circonstance justifiera, nous l'espérons, à vos yeux , et l'étendue de la concession
demandée et les conditions que nous sollicitons.
Veuillez agréer, M. le Directeur général, l'hommage de notre respectueuse considération.
Lasauvage, le 11 april 1882.
F. DE SAINTIGNON &
Cie.
Avis. — Timbre des polices d'assurances. —
Abonnement.
Il est porté à la connaissance du public que
par soumissions approuvées le 19 avril 1882,
les sociétés suivantes ont renouvelé resp. con-
tracté l'abonnement au timbre prévu par l'art. 10
de la loi du 25 janvier 1872, pour l'acquittement
des droits de timbre de leurs polices et
contrats
1° la compagnie d'assurances contre l'incen-
die dite« La Paternelle », établie à Paris, auto-
risée par arrêté royal grand-ducal du 30 juin 1853
à étendre ses opérations sur le Grand-Duché,
et représentée à ces fins par M. D.–A. Gontier-
Grigy, de Luxembourg, pour une nouvelle pé-
riode de dix ans, à partir du 25 avril 1882 ;
2° la compagnie d'assurances sur la vie dite
«la Caisse Paternelle», établie à Paris, auto-
risée par arrêté royal grand-ducal du 2 février
1881 à étendre ses opérations sur le Grand-
Duché, et représentée aux fins des présentes
Bekanntmachung. — Stempel der Versiche-
rungspolicen. — Abonnement.
Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntniß ge-
bracht, daß, laut am 19. April 1882 genehmigter
Submission, nachstehende Gesellschaften das im
Art. 10 des Gesetzes vom 25. Januar 1872 vor-
gesehene Abonnement behufs
Entrichtung
der
Stempelgebühren von ihren Policen und Con-
trakten erneuert bezw. eingegangen haben
1° Die Feuer-Versicherungs-Gesellschaft
"La
Paternelle",
mit dem Sitze zu Paris, durch
Königl.-Großh. Beschluß vom 30. Juni 1853
zum Geschäftsbetrieb im Großherzogthum ermäch-
tigt und zu diesem Behufe durch Herrn D. A.
Gontier-Grigy,
zu Luxemburg, vertreten, auf
einen neuen Zeitraum von 10 Jahren, vom 25.
April 1882 ab;
2° Die Lebens-Versicherungsgesellschaft
"La
Caisse Paternelle",
mit dem Sitze zu Paris,
durch Königl.-Großh. Beschluß vom 2. Februar
1881 zum Geschäftsbetrieb im Großherzogthum er-
mächtigt und zu diesem Zwecke durch denselben
par le même sieur Gontier-Grigy, pour une pé-
riode de dix ans, à partir du 19 avril 1882.
Le présent avis, inséré au Mémorial en exé-
cution de l'art. 13 de la loi précitée, équivaudra
à l'apposition du timbre pour les polices et con-
trats des dites sociétés à souscrire pendant les
époques désignées, le tout sans préjudice à la.
faculté qu'ont les dites compagnies de renoncer
à l'abonnement, auquel cas leurs polices et con-
trats sont replacés sous l'empire des règles du
droit commun en matière de timbre.
Luxembourg, le 24 avril 1882.
Le Directeur général des finances,
V. DE ROEBÉ.
Avis. — Examen des taureaux et des verrats
destinés à la saillie pour 1882.
Par dérogation à l'art. 2 de l'arrêté du 30 mars
dernier, les jours des concours à tenir dans les
communes désignées ci-après sont fixés comme
suit
Canton de Diekirch
Eitelbrück et Hoscheid le 13 mai ; Feulen et
Mertzig le 8 mai.
Canton d'Esch-sur-l'Alzette
Leudelange et Reckange le 6 mai ; Esch et
Schifflange le 8 mai ; Bettembourg le 13 mai.
Canton de Grevenmacher
Wormeldange le 6 mai.
Canton de Mersch
Lintgen et Lorentzweiler le 22 mai ; Mersch
le 15 mai.
Canton de Redange
Ell et Redange le 8 mai.
Canton de Wiltz
Boulaide et Harlange le 13 mai.
Conformément à l'art. 10 de l'arrêté susvisé
les administrations des communes dénommées
Herrn Gontier-Grigy vertreten, auf einen Zeit-
abschnitt von 10 Jahren, vom 19. April 1882 ab.
Gegenwärtige Bekanntmachung, welche in Ge-
mäßheit des Art. 13 des vorbezogenen Gesetzes
in's "Memorial" eingerückt wird, gilt als Stem-
pel für die von genannten Gesellschaften während
den angegebenen Zeiträumen zu unterzeichnenden
Policen und Contrakte, vorbehaltlich jedoch der
besagten Gesellschaften zustehenden Befugniß auf
das Abonnement zu verzichten, in welchem Falle
ihre Policen und Contrakte wieder den allgemeinen
Rechtsbestimmungen in Stemvelsachen unterliegen.
Luxemburg den 24. April 1882.
Der General-Director der Finanzen,
V. v. Roebe.
Bekanntmachung. — Untersuchung der zur
Bespringung bestimmten Stiere und Eber.
I n Abänderung des Art. 2 des Beschlusses
vom 30. März d. I . sind die für die Concurse
in nachstehenden Gemeinden bestimmten Tage fol-
gendermaßen festgesetzt
Canton
Diekirch
Ettelbrück und Hoscheid den 13. Mai; Feulen
und Mertzig den 8. Mai.
Canton Esch a. d. A.
Leudelingen und Reckingen den 6. Mai; Esch
und Schifffsligen den 8. Mai; Bettemburg den
13. Mai.
C a n t o n
Grevenmacher
Wormeldingen den 6. Mai.
C a n t o n Mersch
Lintgen und Lorentzweiler den 22. Mai; Mersch
den 15. Mai.
C a n t o n R e d i n g e n
Ell und Redingen den 8. Mai.
C a n t o n
Wiltz
Bauschleiden und Harlingen den 13. Mai.
Gemäß Art. 10 des vorerwähnten Beschlusses
sollen die betreffenden Communal-Verwaltungen
ci-dessus préviendront assez à temps les habi-
tants de toutes les localités de leur ressort, au
moyen de publication et d'affiches, des change-
ments dont mention est faite dans le présent
avis.
Luxembourg, le 27 avril 1882.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
F. DE BLOCHAUSEN.
Avis. — Règlement communal.
Dans sa séance du 4 mars 1882, le conseil
communal de Basbellain a arrêté un nouveau
règlement pour la perception des droits et taxes
sur les foires de Hautbellain et de Troisvierges.
Ce règlement a été dûment approuvé et pu-
blié.
Luxembourg, le 26 avril 1882.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Bekanntmachung. — Gemeindereglement.
I n seiner Sitzung vom 4. .März 1882 hat der
Gemeinderath von Niederbesslingen ein neues
Reglement über die Erhebung der Gebühren und
Marktgelder auf den Jahrmärkten von Ober-
besslingen und Uflingen beschlossen.
Dieses Reglement ist vorschriftsmäßig geneh-
migt und veröffentlicht worden.
Luxemburg den 26. April 1882.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
rechtzeitig die Einwohner aller Ortschaften ihres
Ressorts mittelst Aufruf und Anschlag von den
in gegenwärtiger Bekanntmachung gemachten Ab-
änderungen in Kenntniß setzen.
Luxemburg den 27. April 1882.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
F. de Blochausen.
Bezeichnung
der Lebensmittel
u. dgl.
Weizen
Mischelfrucht . .
Roggen.
Gerste
Spelz
Heidekorn . . .
Hafer
Erbsen
Bohnen.
Linsen
Kartoffeln .
Weizen-Mehl.
Mischel-Mehl. .
Roggen-Mehl.
Geschälte Gerste..
Butter
Eier
Heu
Stroh
Buchenholz.
Eichenholz.
Weichholz. . . .
Ochsenfleisch . .
Kuh-od. Rindfleisch
Kalbfleisch. . .
Hammelfleisch.
Schweinefleisch.
Maße
oder
Gewicht.
Hectoliter
Kilogl.
Dutzend.
100 Kilo.
Stere.
Kilogr.
Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von
Luxem-
burg.
22 44
21 00
18 66
9 10
19 33
18 40
3 50
0 56
0 50
0 48
0 85
3 08
0 73
11 40
9 84
13 00
8 00
1 66
1 35
1 14
1 88
1 80
Die-
kirch.
24 00
22 00
19 00
15 50
13 00
9 00
3 00
0 55
0 42
3 00
0 60
1 20
1 10
1 00
1 30
1 60
Wiltz.
22 50
18 75
7 30
3 25
0 50
0 44
0 36
2 80
0 60
1 20
0 90
1 60
Ettel-
brück.
24 80
23 00
19 00
15 00
13 00
13 00
8 30
14 00
3 00
0 50
0 45
0 40
3 00
0 62
1 20
0 90
1 00
1 20
1 80
Echter-
nach.
23 75
22 86
8 50
20 00
19 00
21 33
0 48
0 44
2 90
0 63
1 11
1 08
1 40
Remich
24 75
23 25
8 25
5 00
0 48
0 42
2 60
0 75
14 00
10 00
1 00
1 00
1 60
Mersch.
3 20
0 65
1 40
1 40
1 30
Greven
macher.
4 00
0 30
0 42
3 00
1 40
1 20
1 00
0 80
1 40
1 40
Esch-
a. d. A.
22 00
20 50
18 00
8 50
4 50
0 60
0 50
3 00
0 75
1 40
1 20
1 20
1 80
1 60
Marktpreise. — I. Hälfte des Monats März 1882.
Bezeichnung
der Lebensmittel
u. dgl.
Weizen....
Mischelfrucht . .
Roggen.
Gerste
Spelz
Heidekorn . . .
H a f e r
Erbsen
Bohnen. . . .
Linsen
Kartoffeln.
Weizen-Mehl.
Mischel-Mehl. .
Roggen-Mehl.
Geschälte Gerste.
Butter
E
i
e
r
Heu.
Stroh
Buchenholz.
Eichenholz . . .
Weichholz . . .
Ochsenfleisch. . .
Kuh- od. Rindfleisch
Kalbfleisch. . .
Hammelfleisch. .
Schweinefleisch .
Maße
oder
Gewicht.
Hektoliter
Kilogr.
Dutzend.
100 Kilo.
Steve.
Kilogr.
Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von
Luxem-
burg.
22 29
20 72
18 33
15 00
9 34
19 55
16 92
3 32
0 55
0 30
0 40
0 83
3 15
0 75
11 30
10 23
15 00
8 00
1 67
1 40
1 17½
1 95
1 80
Die-
kirch.
24 50
22 50
19 50
16 00
12 30
8 00
3 00
0 33
0 42
3 40
0 63
1 20
1 10
1 00
1 30
1 60
Wiltz.
23 75
17 75
13 00
8 00
22 30
0 30
0 44
0 33
2 80
0 60
1 30
0 95
1 60
Ettel-
brück.
24 30
23 00
19 00
13 30
13 00
8 30
12 00
3 00
0 30
0 43
0 40
3 00
0 60
10 00
1 40
1 20
1 20
2 00
1 60
Echter-
nach.
23 50
22 73
15 73
8 23
19 00
20 30
19 00
0 48
0 44
2 90
0 64
1 30
1 08
1 40
Remich
24 23
23 23
8 25
5 00
0 48
0 42
2 70
0 70
14 00
10 00
1 00
1 80
Mersch.
3 00
0 63
1 40
1 20
1 20
2 00
Greven
macher.
4 00
0 30
0 42
3 00
0 63
1 20
1 00
0 80
1 40
Esch-
a. d. A.
22 00
20 00
18 00
8 50
4 00
0 60
0 50
3 00
0 73
1 40
1 20
1 20
1 80
1 60
LUXEMBOURG.– IMPRIMERIE V. BUCK
Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats März 1882.