à la deuxième liste de métiers pour lesquels les travailleurs

431 .17

Définitions

à la deuxième liste de métiers pour lesquels les travailleurs

qui les exercent ont droit au bénéfice

de l’article 69.

1/2

Mines de charbon et mines de fer  Fond

Coupeur de voies

112/212 .21

Creuse dans la roche les voies de taille dont l’avancement progresse en même temps que le travail dans

la veine et dans lesquelles le charbon ou le minerai a été enlevé par d’autres ouvriers. Effectue le tir des

mines pour autant que cette opération ne doive pas être assurée par un boutefeu. Met en place le soutène-

ment. Assure l’aérage du front nouvellement creusé. Déplace et allonge en tant que de besoin les canalisa-

tions, le convoyeur et les rails. Etablit, le cas échéant, de fausses voies pour obtenir des remblais. Surveille

les aides et les manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Aide-Coupeur de voies  2e ouvrier au coupage des voies

112/212 .22

Assiste le coupeur de voies dans tous les travaux à effectuer pour l’avancement des voies de taille. Effectue

seul des travaux peu compliqués et remplace, en cas de besoin, le coupeur de voies à l’avancement des voies

de taille.

Poseur de voies

114/214 .15

Pose, prolonge, remplace et entretient toutes les sortes de voies y compris les aiguillages et les courbes.

Surveille les aides et manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Machiniste de treuil

114/214 .17

Manoeuvre des treuils ou des machines actionnant des installations de translation utilisées non seulement

pour le transport des matériaux, mais aussi pour le transport des personnes.

Assure l’entretien de l’installation et surveille les manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Contrôleur des étançons

114/214 .23

Surveille l’emploi du soutènement métallique dans un ou plusieurs chantiers d’un siège d’extraction,

veille à ce qu’il y ait toujours une quantité suffisante de matériel pour ce soutènement en bon état d’utili-

sation et fait réparer le matériel endommagé ; tient en outre note des éléments de soutènement métallique

et surveille les compteurs d’étançons qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

1er Porion des bois (chef d’équipe) (surveillant)

114/214 .31

Règle et contrôle l’arrivage des bois de soutènement dans les différents entrepôts et chantiers de la mine ;

veille à ce que les sortes et les longueurs convenables soient chargées. Donne, à cet effet, les ordres corres-

pondants aux avaleurs de bois et surveille les manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont affectés.

Monteur de portes

115/215 .15

Pose, examine, répare les portes d’aérage dans une mine. Surveille les manoeuvres qui, le cas échéant,

lui sont adjoints.

Décadreur (ouvrier)

119/219 .14

Démonte et enlève le matériel et le soutènement dans les galeries et chantiers à abandonner d’une mine

souterraine. Surveille les manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Mines de charbon et mines de fer  Surface.

Cadres, maîtrise et techniciens

120/220

Service des machines, service électrique, préparation, etc. (Ingénieur, chef d’exploitation, chef porion,

porion, surveillant, de même que laborantin, échantillonneur, etc.)



Dirige, surveille et/ou contrôle une ou plusieurs ou l’ensemble des sections ou activités à la surface d’une

mine, ou bien effectue des recherches techniques ou mesurages compliqués.

Moulineur  Jour

121/221 .11

Règle à un puits le chargement, le déchargement des cages ou skips, l’entrée et la sortie du personnel

et donne les signaux. Tient note éventuellement des quantités et des sortes de matériaux transportés.

Surveille les aides et manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Machiniste d’extraction

121/221 .14

Manoeuvre et surveille la machine d’extraction desservant un puits principal de mine.

Surveillant à la préparation mécanique des charbons  Ouvrier de préparation du charbon

122 .11

Manoeuvre, surveille et entretient les machines et appareils de préparation et les installations accessoires

destinés notamment au concassage, au criblage, au calibrage, à l’égouttage, à l’épuration, etc. des produits

à préparer.

Prélève éventuellement les échantillons de charbon brut, en préparation ou préparé et traite éventuel-

lement les échantillons à analyser. Effectue éventuellement les essais de préparation, réunit les résultats

des épreuves et prête son concours pour exploiter ces résultats. Surveille les aides et manoeuvres qui,

le cas échéant, lui sont adjoints.

Chef d’équipe (premier ouvrier) de la mise à terril

123/223 .11

Conduit les travaux d’amenée et de déchargement des pierres et des déchets de la préparation.

Surveille les manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Chef de presse à la fabrication d’agglomérés

125/225 .12

Manoeuvre et entretient les presses d’agglomérés ainsi que les installations annexes.

Contrôle l’addition de l’agglutinant et règle l’arrivée à la presse des produits à agglomérer. Contrôle la

consistance des produits. Surveille les aides et manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Chef-lampiste

129/229 .11

Contrôle, entretient et répare les lampes de mines. Le cas échéant, dirige et surveille les ouvriers chargés

du nettoyage, de la distribution, de la restitution et de la comptabilité des lampes.

Veille à l’observation des dispositions réglementaires ayant trait à ces opérations.

Mines de fer  à ciel ouvert.

Cadres, maîtrise et techniciens

(Ingénieur, chef d’exploitation, chef géomètre, géomètre, chef porion, porion, surveillant, etc.)

Dirige, surveille et/ou contrôle une ou plusieurs ou l’ensemble des sections ou activités d’une mine de fer

à ciel ouvert, ou bien effectue des recherches techniques ou mesurages compliqués.

Boutefeu

231 .13

Prélève les explosifs au dépôt et surtout effectue lui-même les tirs conformément aux prescriptions ré-

glementaires en vigueur dans le pays où il exerce son métier. Surveille les aides et manoeuvres qui, le cas

échéant, lui sont adjoints.

Foreur  Mineur au rocher  mineur au front de taille

233 .12

Procède à l’abattage en utilisant des moyens mécaniques (pneumatiques ou électriques) et/ou prépare,

par un travail de dégagement, la chute de minerai ou de blocs. Charge éventuellement les trous de mines

d’amorces électriques ou de détonateurs et procède à la mise à feu. Prépare le front et assure la sécurité

de celui-ci, en particulier avant la volée et, après la volée, assure le dégagement du front et la sécurité des

chantiers des ouvriers affectés au chargement du minerai abattu.

Industrie sidérurgique

310-311

Cadres, Maîtrise et techniciens

et service d’entretien.

Cadres, maîtrise et techniciens

(Par exemple : ingénieur d’exploitation, chef d’exploitation, chef de service, assistant d’exploitation,

contremaître, ainsi que chimiste, physicien et autre personnel scientifique, de recherche et de contrôle).

Dirige, surveille et/ou contrôle une ou plusieurs ou l’ensemble des sections ou activités d’une entreprise

sidérurgique, ou bien effectue des recherches techniques ou mesures compliquées.

Contrôleur technique

310 .51

Contrôle dans l’industrie sidérurgique la qualité des produits aux différents stades de la production pour

décider de leur transformation ou utilisation.

Ajusteur d’entretien

311 .11

Elimine les dérangements de toutes les installations mécaniques, canalisations et armatures au haut

fourneau, à l’aciérie ou au laminoir.

Assure-lui-même les réparations réalisables au moyen d’outils ou de machines simples et fait exécuter

les autres travaux par le tourneur, le raboteur, etc.

Veille à ce que des pièces de rechange soient disponibles pour que les dérangements puissent être éliminés

aussi rapidement que possible.

Electricien d’entretien

3111 .21

Surveille et répare les mécanismes et installations électriques dans les services du haut fourneau, des

fours de l’aciérie et les trains de laminage.

Recherche les causes de dérangement et les élimine lui-même.

Maçon pour la réparation des garnissages en matières réfractaires

311 .31

Effectue tous les travaux de maçonnerie aux garnissages en matières réfractaires, par exemple la répa-

ration et le renouvellement du revêtement de fours et de poches de coulée.

Haut fourneau

Chef d’équipe au concassage  Surveillant de préparation mécanique

312 .12

Dirige et surveille une équipe d’ouvriers préposés aux concasseurs à cylindres ou à mâchoires pour réduire

les blocs de minerai aux dimensions requises afin que le haut fourneau fonctionne régulièrement.

Règle l’écartement des cylindres ou les mâchoires, fait changer les cylindres et les plaques usagés, les

ressorts cassés, etc.

Peut faire les mêmes opérations pour le calcaire.

Contrôle éventuellement le service de criblage.

1er Ouvrier à la charge

312 .13

Commande les bennes et/ou les moyens de transport correspondants et contrôle leur chargement en

minerai, additions, coke et ferraille en veillant à ce que les divers éléments composant les lits de fusion

soient soutirés des accumulateurs en quantité voulue et soient acheminés jusqu’aux monte-charge des

hauts fourneaux. Effectue au fur et à mesure le total des poids des divers wagonnets contenant le même

type de minerai, d’additions ou de coke, de manière à compléter chaque « charge » prévue.

Règle l’installation de bascule et de pesage.

Machiniste de monte-charge

312 .15

Surveille la conduite des monte-charge ou conduit lui-même un monte-charge destiné à monter le minerai,

les additions et le coke vers les cloches du gueulard des hauts fourneaux. Surveille notamment le pesage

du coke, le chargement, la marche et le déchargement des bennes, le fonctionnement de la trémie rotative

ainsi que l’ouverture et la fermeture des cloches.

Assure le remplissage du haut fourneau et maintient la charge au niveau prévu.

Surveillant au gueulard

312 .16

Surveille les opérations de chargement d’un ou plusieurs hauts fourneaux et contrôle les quantités et

sortes de minerai, additions et coke prévues pour l’enfournement.

Collabore avec les ouvriers à la charge et le machiniste à la cloche du gueulard pour assurer en temps

utile l’acheminement de la charge et du coke jusqu’au haut fourneau et surveille le déversement dans l’en-

tonnoir du gueulard et la descente de la cloche.

Machiniste à la cloche du gueulard

312 .18

Conduit la manoeuvre de la cloche du gueulard d’un haut fourneau. Veille à la régularité de l’enfourne-

ment et à la répartition uniforme des matières premières à enfourner. Commande, en collaboration avec

les surveillants au silo de chargement et les surveillants au gueulard, l’installation de transport destinée

à amener jusqu’au haut fourneau le coke et la charge à enfourner conformément au plan de chargement.

Effectue lui-même les petites réparations.

2e Fondeur

312 .23

Collabore avec le premier fondeur pour assurer la préparation, le bon état d’entretien et de fonction-

nement du chenal d’écoulement et/ou des rigoles de coulée en vue de la coulée des gueuses et règle le courant

de la fonte liquide dans le canal ou assure le remplissage des poches de coulée.

Assiste le premier fondeur dans les diverses tâches qui lui sont dévolues ou assignées.

3e Fondeur

312 .24

Veille au bon état d’entretien du canal d’écoulement du laitier, ouvre et obture le trou de coulée du laitier

et se charge soit du remplissage des poches à laitier avec éventuellement le mélange du laitier aux battitures

de laminoir, au sable ou à d’autres additions, soit de la granulation du laitier. S’occupé de la mise en place,

en temps utile, des poches à laitier vides et de l’enlèvement des poches pleines.

Assiste les premier et deuxième fondeurs au moment de la coulée.

Ouvrier au mélangeur

312 .28

Commande les manoeuvres au mélangeur de fonte en vue du remplissage selon les quantités prescrites

et du déversement de la fonte dans les poches de coulée.

Règle le chauffage du mélangeur, en assure l’entretien et note éventuellement les quantités de fonte

traitées.

Appareilleur à vent

312 .33

Surveille le réchauffage du vent de soufflage et l’approvisionnement en vent des hauts fourneaux.

Règle, en manoeuvrant les vannes à gaz et à vent, la combustion des gaz et le chauffage du vent dans les

récupérateurs (appareils Cowper). Surveille les pyromètres et manomètres et règle la proportion du mélange

gaz/air.

Bénéficie dans certains cas de l’assistance d’un deuxième appareilleur pour l’accomplissement des parties

peu compliquées de sa tâche.

Chef d’équipe de cour

312 .41

Prépare les plans de coulée d’un ou de plusieurs hauts fourneaux et surveille le déroulement des opérations

pendant la coulée. Dirige les travaux d’une équipe de manoeuvres qui cassent la fonte coulée en morceaux

maniables et/ou les chargent sur les wagons ou des bennes lorsque ces divers travaux ne sont pas exécutés

mécaniquement dans l’entreprise en question.

Chef d’équipe à la coulée des gueuses

312 .43

Surveille les travaux à l’installation de coulée des gueuses de fonte, contrôle le chargement des gueuses

et leur enlèvement. Note, le cas échéant, les tonnages de fonte traités.

1er Conducteur de la machine à couler

312 .46

Commande la machine à couler veille ; à l’écoulement régulier de la fonte issue de la poche.

Assure le graissage et effectue les petites réparations.

Chef d’épuration de gaz

312 .51

Surveille les installations d’épuration de gaz ainsi que les installations auxiliaires et annexes à l’aide

d’appareils de contrôle. Dirige l’équipe chargée du travail à l’installation d’épuration de gaz. Veille à la

sécurité du personnel qui l’assiste.

Machiniste d’épuration de gaz

312 .53

Assure la marche d’une installation d’épuration de gaz de haut fourneau dans laquelle le gaz est déba-

rassé des particules de poussière qu’il contient par un procédé d’épuration électrique à sec ou par voie

humide.

Règle la pression des gaz, le débit gazeux et, en cas d’épuration humide, le débit d’eau, de telle sorte

que l’épuration s’effectue dans les meilleures conditions.

Remédie aux avaries légères et surveille les ouvriers qui, le cas échéant, lui sont subordonnés.

Chef d’équipe de l’atelier d’agglomération

312 .61

Dirige une équipe chargée du briquetage ou de l’agglomération des poussières éliminées du gaz de haut

fourneau. Surveille les opérations de mélange des poussières de haut fourneau avec du cooke et/ou de la

poussière de minerai ainsi que l’agglomération du mélange. Surveille éventuellement les opérations de

soutirage des poussières du gueulard collectées dans les pots à poussières d’un ou plusieurs hauts fourneaux

et le transport de ces poussières aux services de transformation.

Chef d’équipe agglomération

312 .62

Surveille l’ensemble des opérations de l’atelier d’agglomération. Veille à la bonne composition du mé-

lange, au fonctionnement des bandes ou fours d’agglomération, à la combustion et au broyage ainsi qu’à

l’évacuation des agglomérés.

1er Mélangeur agglomération

312 .63

Surveille les installations de mélange, notamment l’amenée du mélange à agglomérer, l’humidification

du mélange ainsi que les opérations de malaxage.

Remédie aux avaries légères.

Surveille les travailleurs qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Cuiseur agglomération

312 .66

Surveille le processus de l’agglomération du mélange.

Remédie aux légers incidents.

Convertisseur Thomas-Bessemer  Acier à l’oxygène

2e Ouvrier au convertisseur

321 .33

Prélève au convertisseur les échantillons d’acier et de laitier.

Procède aux additions de chaux ou de ferraille prescrites et aide le premier ouvrier au convertisseur à

entretenir les becs de convertisseur.

Pianiste  Distributeur

321 .36

Commande la manoeuvre du convertisseur pour la charge de la fonte, de la ferraille, du minerai de fer,

de la chaux, etc., ainsi que pour le décrassage et la coulée de l’acier produit. Eventuellement, règle aussi

le débit du vent, de l’oxygène, de la vapeur d’eau ou de l’acide carbonique pendant le soufflage.

Chef d’équipe de l’atelier dolomitique

321 .51

Contrôle tous les travaux dans l’atelier dolomitique d’une aciérie.

Contrôle les différentes phases de la fabrication des mélanges de dolomie et leur transformation en briques

réfractaires ainsi que le maçonnage des convertisseurs et la pose des fonds de ceux-ci,

Organise les mesures à prendre pour éliminer les pannes et note les travaux effectués.

Surveille les aides et manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Maçon au convertisseur

321 .54

Répare ou remplace le garnissage réfractaire des parois et du bec des convertisseurs et met en place les

fonds réfractaires neufs.

S’occupe du séchage et du chauffage des convertisseurs dont le garnissage a été refait et met ceux-ci

en état de fonctionner.

Dameur de fonds (atelier dolomitique)

321 .56

Confectionne les fonds réfractaires de convertisseur par damage, secousses ou vibrations d’un mélange

de dolomies. Munit les fonds des convertisseurs de tiges de bois ou de tubes de fer ou de cuivre, cuit les fonds

dans un four et retire les tiges carbonisées.

Selon l’importance et l’organisation de l’entreprise, la confection des fonds de convertisseurs est éven-

tuellement organisée comme suit

Dameur de fonds : dame les fonds de convertisseur et les munit de tiges de bois et de tubes de fer ou

de cuivre.

Cuiseur de fonds : cuit les fonds damés des convertisseurs dans un four, assure la conduite du four,

contrôle le processus de cuisson et retire éventuellement les tiges carbonisées.

322 Four Martin.

1er Gazier aux gazogènes

322 .11

Surveille le fonctionnement et le chauffage des gazogènes qui fournissent le gaz à un ou plusieurs fours

Martin.

Contrôle les diverses phases du processus de chauffage et dirige les travaux de nettoyage de l’installation.

Note les travaux qu’il effectue.

Veille à la sécurité du personnel qui l’assiste.

1er Ouvrier préposé aux gazogènes

322 .12

Dessert un ou plusieurs gazogènes de fours Martin.

Règle l’arrivée du charbon et le mélange vapeur-air.

Nettoie les collecteurs de poussières et les autres parties des gazogènes.

Conducteur de machine de chargement

322 .23

Commande la machine de chargement pour enfourner la ferraille et les additions dans un ou plusieurs

fours de fusion de l’acier.

En cas de chargement par paniers, commande le pont-roulant de chargement.

Veille à l’entretien et au graissage de l’engin qui lui est confié et aide aux travaux de réparation.

Basculeur

322 .25

Pèse pour chacune des charges du four Martin les quantités de ferraille et/ou de fondants nécessaires.

Note les qualités et quantités à traiter.

2e Fondeur

322 .33

Assiste le 1er fondeur pour le chargement et l’entretien des fours Martin. Prépare la coulée, débouche

le trou de coulée et entretient le canal de coulée.

Veille éventuellement à l’approvisionnement et au pesage des additions et/ou à l’évacuation des résidus.

Four électrique

2e Fondeur

323 .33

Assiste le 1er fondeur dans tous ses travaux.

Pèse éventuellement les additions prescrites et prête son concours aux ouvriers chargés d’ajouter ces

matières au bain de fusion. Prépare la coulée, débouche et rebouche le trou de coulée. Après la coulée, (pro-

cède) veille à remettre en état le canal de coulée.

Préposé aux électrodes

323 .53

Est chargé du contrôle des électrodes utilisées pour le fonctionnement d’un four électrique de fusion de

l’acier et enregistre leur usure ainsi que les unités consommées. Veille à avoir toujours à sa disposition

un nombre suffisant d’électrodes utilisables et, si possible, répare les électrodes brisées ou détériorées. Effectue

ou dirige le déplacement et la remise en service de la voûte des fours.

Préposé à la fabrication des électrodes

323 .54

Pour les fours Soderberg ou autres fours analogues, prend sur le plancher de travail la pâte à électrodes

provenant du magasin et l’introduit dans les étuves.

Quand la pâte a atteint le degré de dessication voulu, place cette pâte molle dans les enveloppes ou che-

mises des électrodes, la tasse et la comprime avec les outils adéquats jusqu’à ce qu’elle ait la compacité

voulue.

Aciérie ( Bassin).

Conducteur de chariot de coulée

324 .15

Conduit et manoeuvre un chariot de coulée servant, dans un atelier de coulée de lingots d’acier, au trans-

port des poches remplies d’acier depuis un four ou un convertisseur jusqu’à la halle de coulée et vide les

poches de coulée dans les lingotières.

Conducteur de grue pour le transport des poches

324 .17

Commande la grue pour le transport des poches contenant la fonte ou l’acier liquides.

Selon l’organisation du service, effectue en outre d’autres travaux de transport et de levage.

S’occupe du nettoyage et du graissage de la grue.

Pontonnier au pont stripeur

324 .19

Conduit un stripeur pour le démoulage des lingots.

En outre, place les lingotières sur la plaque pour la coulée en source.

Quenouilleur

324 .33

Prépare les quenouilles fermant les orifices de coulée des poches à acier. Remet en état les tiges de que-

nouille. Surveille les aides et manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Maçon de coulée en source (Atelier de coulée de lingots)

324 .35

Nettoie, après la coulée des lingots, le distributeur de coulée et le prépare pour la nouvelle coulée.

Contrôleur de lingotières (atelier de coulée de lingots)

324 .44

Contrôle l’utilisation des lingotières.

Vérifie régulièrement l’état d’entretien des lingotières et tient la comptabilité des types et dimensions

des lingotières rebutées à la suite de fissures, cassures, etc.

Administre éventuellement le dépôt de lingotières.

Fours ( Laminoirs )

Compteur de lingots (entre aciérie et fours Pits)

331 .03

Veille à la bonne marche du transport des lingots d’acier entre l’atelier de coulée et un ou plusieurs fours

Pits. Prend note des sortes, des qualités, du nombre et du poids des lingots et transmet ces indications

au chef d’équipe de fours Pits pour que l’enfournement des lingots puisse être effectué en conséquence.

Contrôleur de lingots (fours Pits)

331 .04

Prend note de la qualité, du type et de l’emplacement des lingots qui sont introduits dans les différents

fours Pits, ainsi que de tous les lingots qui en sont retirés, pour pouvoir contrôler à tout moment le contenu

de tel ou tel four.

2e Chauffeur de fours Pits  Surface

331 .13

Assiste le chef d’équipe de fours Pits dans tous ses travaux.

Règle la température du four en conformité des prescriptions et actionne, le cas échéant, le dispositif

d’enlèvement du couvercle.

Veille à l’enlèvement des scories du four Pits lorsqu’il n’y a pas de 2e chauffeur a la sole pour effectuer ce

travail.

2e Chauffeur de fours Pits  Sole

331 .14

Remplace le chef d’équipe de fours Pits dans tous les travaux à la sole.

Veille au décrassage régulier et opportun du four Pits et entretient les orifices de sortie.

Evacue les scories.

Compteur de lingots (entre fours Pits et laminoir)

331 .19

Achemine vers le train blooming, d’après le plan de laminage, les lingots retirés des fours Pits en vue des

diverses opérations de laminage et communique en temps utile au chef lamineur, au 1er ouvrier cisailleur

et éventuellement aux trains suivants les dimensions à obtenir.

Commis aux lingots (four de réchauffage  Four poussant)

331 .25

Détermine sur la base du plan de laminage les qualités, les sections et le nombre des produits à laminer.

Veille à ce que les trains préparateurs fournissent les matériaux nécessaires. Surveille l’approvisionnement

du parc, prévient l’atelier de laminage lorsque la quantité nécessaire est disponible et autorise alors le

basculeur à enfourner les matériaux.

1 er Basculeur (four de réchauffage  Four poussant)

331 .27

Donne, sur la base du plan de laminage, des indications au pontonnier et aux basculeurs pour le charge-

ment du four poussant, c’est-à-dire pour la mise en place des produits à laminer sur la plate-forme du

dispositif d’enfournement du four poussant. Ecarte les demi-produits défectueux et note les qualités et

quantités des produits enfournés.

332-336

Laminoirs

2e Lamineur (Blooming)

332 .17

Contrôle, lors de la transformation de gros lingots en blooms, les opérations de laminage à la sortie de

la cage dans les trains de type ancien. Aide le chef-lamineur du blooming et le premier lamineur à éliminer les

pannes éventuelles et à effectuer les changements des cylindres.

Machiniste  Moteur

332 .23

Manoeuvre, dans les trains réversibles, le moteur d’entraînement et règle la marche du train en fonction

des produits à laminer.

Monteur

332 .32

Assure, sous la conduite d’un premier monteur ou d’un premier lamineur, le plus souvent comme membre

d’une équipe, le montage des cylindres dans un laminoir. Démonte et remonte les cylindres ainsi que les

accessoires, tels que tables d’amenée, rails-guides et paliers, et met le laminoir en état de marche.

Range les pièces de trains démontés sur des rayons.

1 er Scieur  1er Cisailleur

334 .14

Scie ou découpe les produits laminés chauds aux longueurs prescrites.

Veille à l’évacuation régulière des pièces débitées et des chutes.

Note la longueur et la qualité des matériaux débités.

Chef à la grille de refroidissement

334 .16

Conduit et surveille les travaux du personnel préposé à la grille de refroidissement dans un laminoir.

Veille à l’acheminement des produits laminés jusqu’aux machines à dresser ou aux entrepôts.

Note éventuellement les qualités et les quantités des produits traités.

Peseur

334 .18

Pèse les produits laminés et note les chiffres relatifs à la production, tels que les poids, qualités et Ion

gueurs des produits, ainsi que les poids des chutes par charge ou par équipe.

Inscrit éventuellement ces chiffres sur les lots pesés.

1 er Ouvrier au finissage (Laminoir à profilés)

334 .21

Dirige, dans un laminoir à profilés, une équipe d’ouvriers chargés de dresser, de trier et éventuellement

de peser, d’évacuer et de stocker, suivant les types et conformément aux commandes, les produits laminés

tels que rails, profilés, barres, etc. Contrôle les produits traités et éventuellement leur chargement et leur

expédition. Tient la comptabilité des quantités, dimensions et qualités des produits traités.

Dresseur (Laminoir à profilés)

334 .24

Dresse, assisté d’aides-dresseurs, les produits laminés en provenance de la grille de refroidissement d’un

laminoir à profilés, à l’aide d’une presse ou d’une dresseuse.

Assure éventuellement le triage, le pesage et le stockage des produits dressés.

Chef d’équipe (Atelier de tournage de cylindres)

334 .33

Surveille les travaux des tourneurs de cylindres. Contrôle l’état d’usure des cylindres qui reviennent

du laminoir et veille à ce qu’ils soient mis en état en temps utile. Est responsable du magasin de

cylindres et doit veiller à ce qu’il y ait toujours un nombre suffisant de cylindres pour les profils prévus

au programme. Vérifie, après le tournage, si tous les cylindres sont conformes aux dessins et aux gabarits.

Etablit, éventuellement, une fiche pour chaque cylindre.

Tourneur de cylindres

334 .34

Etablit sur tour, suivant gabarits et/ou dessins, les profils de cylindres neufs ou usés destinés aux bloo-

mings et aux trains à profilés. Règle le tour en tenant compte de la dureté et du diamètre du cylindre.

Affûte éventuellement lui-même ses outils de coupe.

Gabariteur

334 .36

Réalise en tôle, suivant dessins, des gabarits très précis des profils à tourner. Divise, pour les profils

compliqués de grandes dimensions, les gabarits d’ensemble en gabarits partiels appropriés au travail au

tour.

Confectionne éventuellement les outils de coupe correspondants.

Forgeron des gardes et guides

334 .38

Confectionne tous les accessoires de laminoir : gardes et guides, entrées et sorties de calibres, supports

de guides et d’autres accessoires.

Ajuste soigneusement, dans la cage d’essai, les accessoires aux cylindres.

Chef lamineur (Laminoir tôles à froid)

335 .11

Surveille la marche des opérations et dirige les ouvriers au laminoir à froid. S’occupe du transport et du

débit régulier des tôles à laminer à froid et passe les écritures correspondantes. Lors du changement des

cylindres, dirige les travaux et vérifie si le remontage des cages s’effectue correctement.

1er Lamineur de cage quarto (Laminoir tôles à froid)

335 .13

Recueille, derrière une cage quarto, avec un aide-lamineur, les tôles larges introduites par le 2e lamineur,

lui aussi assisté d’un aide, et les entrepose. Vérifie la qualité superficielle et l’exactitude des dimensions

des tôles. Surveille le train et règle la pression des cylindres. Remplit les fiches suiveuses, passe les cylindres

à l’émeri et démonte et remonte la cage sous la direction du chef d’équipe avec l’aide des autres ouvriers.

1er Lamineur en cage trio (Laminoir tôles à froid)

335 .16

Manoeuvre les commandes électriques, surveille la marche des cylindres, s’assure d’une qualité super-

ficielle irréprochable et veille à ce que les produits à laminer aient la longueur et l’épaisseur prescrites.

Passe les écritures de service.

1er Polisseur (Laminoir tôles à froid)

335 .22

Introduit, assisté d’un aide-polisseur, les tôles dans une cage polisseuse et contrôle à cette occasion la

qualité superficielle et l’épaisseur des tôles.

Règle la marche des cylindres, ainsi que leur pression.

Passe les cylindres à l’émeri et démonte et remonte les cages sous la surveillance de son chef,

(Suivant l’installation technique, il se tient derrière la cage et recueille, assisté d’un aide-polisseur, les

tôles introduites par le 2e polisseur).

Chef lamineur (Laminoir larges bandes à froid  Train Tandem)

335 .31

Surveille les opérations dans un laminoir à larges bandes à froid. Exerce un contrôle permanent et général

sur le processus de laminage, ainsi que sur l’exactitude des dimensions et la qualité superficielle du produit

laminé, afin de prévenir des pannes, d’assurer la marche régulière des opérations et d’obtenir un produit

de bonne qualité.

Vérifie l’état des cylindres et leur refroidissement.

En cas de panne et lors du démontage et remontage des cages, surveille les travaux.

Tient à jour les renseignements se rapportant à ces travaux.

1er Lamineur (Laminoir larges bandes à froid  Train Tandem)

335 .33

Surveille le processus de laminage dans un groupe de cages. Introduit éventuellement le feuillard entre

les cylindres de laminoir. Règle la traction et la pression de laminage nécessaires, ainsi que la vitesse et le

refroidissement des cylindres. Manoeuvre les divers organes de commande des cylindres de travail.

Surveille l’état de la bande pendant le processus de laminage afin d’être à même de constater immédia-

tement tout défaut éventuel dû au laminage. Dirige les travaux de démontage et de remontage.

Lamineur (Laminoir larges bandes à froid  Cage réversible)

335 .36

Surveille le processus de laminage dans une cage réversible. Indroduit éventuellement la large bande

entre les cylindres de laminoir. Indique aux régleurs la pression et la vitesse des cylindres et surveille l’état

de la bande pendant le processus de laminage.

Règle l’émulsionneur et vérifie les dispositifs de pression, de graissage et à air comprimé. Change les

cylindres.

Chef Lamineur (Laminoir bandes à froid)

335 .41

Surveille les opérations au laminoir à froid ; s’occupe de l’approvisionnement en avant-produits et du

transport du produit fini.

Contrôle la qualité et la quantité des produits.

Aide à la réparation des incidents.

Etablit le rapport de laminage.

1er Lamineur à froid (Laminoir bandes à froid)

335 .42

Lamine au train à froid les bandes préalablement laminées à chaud. Amène les bandes sur le dérivoir,

introduit la bande entre les cylindres et dans l’enrouleuse. Règle la traction et la pression des cylindres et

fait passer la bande entre les cylindres. Surveille, pendant le laminage, la qualité superficielle et vérifie

l’exactitude des dimensions. Rectifie éventuellement le réglage des cylindres et remplace les cylindres en-

dommagés.

Régleur (Laminoir larges bandes à froid  Train Tandem)

335 .53

Manoeuvre les divers organes de commande du laminoir et règle, selon les instructions données par le

premier lamineur à froid, la vitesse et la pression de laminage.

Règle l’installation d’émulsion et contrôle les dispositifs de pression, de graissage et d’air comprimé.

Chef dresseur (skin-pass)

335 .62

Surveille les opérations dans les cages de skin-pass et éventuellement dans les cages réversibles. Contrôle

le laminage des bandes et notamment l’exactitude des dimensions et la qualité superficielle. Donne des

instructions en ce qui concerne la vitesse des cylindres à adopter et sur le nombre des passes.

Vérifie l’état et le refroidissement des cylindres et dirige les opérations lors du changement des cylindres.

1er Dresseur

335 .63

Fait passer les bandes laminées et recuites dans une cage de skin-pass afin d’obtenir les surfaces désirées.

Fait passer la bande du dévidoir dans la fente entre les cylindres et ensuite sur le tambour de l’enrouleuse.

Règle la traction et la pression des cylindres et fait passer la bande entre les cylindres.

Démonte et remonte les cylindres, assisté de l’aide-dresseur.

Chef cisailleur (Installation de cisaillage)

335 .71

Surveille les opérations et les ouvriers préposés aux installations de cisaillage des tôles. Répartit les

bandes laminées entre les diverses installations et veille à ce que le découpage soit fait aux dimensions re-

quises. Fait éventuellement écarter les tôles défectueuses. Aide à éliminer les pannes.

Passe les écritures de service.

1er Cisailleur (Installation de cisaillage)

335 .72

Assure l’approvisionnement régulier de l’installation de cisaillage et le transport du produit fini.

Règle la redresseuse ainsi que la cisaille de refendage et la tronçonneuse.

Veille au changement, en temps utile, des lames de cisaille.

Veille au bon état de l’installation.

Passe les écritures de service.

1er Décapeur (Décapage de bandes)

336 .11

Surveille l’ensemble des travaux de décapage des produits sidérurgiques laminés à chaud.

Contrôle régulièrement la qualité du travail, les temps de décapage, la concentration et la température

du bain de décapage.

Passe les écritures nécessaires au service.

Décapeur (Décapage de bandes)

336 .13

Elimine, dans les bains de décapage, les oxydes et autres impuretés recouvrant les produits laminés

à chaud.

Règle l’acidité et la température des bains de vérifie éventuellement le produit décapé.

Elimine les pannes éventuelles.

Chef recuiseur

336 .21

Surveille les opérations dans l’atelier où les produits laminés sont recuits.

Contrôle, au moyen des appareils de mesure, la température de recuit, veille à l’observation des temps

d’arrêt et donne aux recuiseurs toutes instructions à cet effet.

Prend, en cas de panne, les mesures requises et passe les écritures nécessaires au service.

1er Recuiseur

336 .22

S’occupe du chargement des fours de recuit.

Met les fours en marche et veille à ce que la température soit réglée comme prescrit.

Retire les produits du four après l’opération de recuit et prépare la charge suivante.

1 er Ouvrier au finissage (Tôles)

336 .31

Conduit une équipe d’ouvriers chargés des travaux suivants : découpage, trempage, planage, contrôle,

triage et éventuellement pesage et stockage des tôles suivant les qualités ou les commandes.

Contrôle les opérations et tient note des quantités, dimensions et qualités des tôles finies.

1er Planeur (Tôles)

336 .33

Manoeuvre les commandes de la planeuse à tôles et règle la distance entre les rouleaux et les guides d’en-

trée suivant l’épaisseur, la largeur et les déformations des tôles à planer.

Contrôle la quantité des tôles et des dimensions.

Tient note des quantités, dimensions et qualités des tôles finies.

Chef d’équipe  Etamage à chaud (Tôles)

336 .43

Surveille soit une installation d’étamage de bandes, soit une ou plusieurs machines d’étamage de tôles.

Règle les machines selon les caractéristiques voulues.

Effectue éventuellement les petites réparations.

Surveille les aides et manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Etameur à chaud

336 .45

Manoeuvre les commandes d’une ou plusieurs machines à étamer et contrôle l’engagement et la passe

du matériel.

Prévient les incidents de fonctionnement et veille à la qualité du produit.

1er Ouvrier à la ligne d’étamage électrolytique

336 .54

Surveille l’étamage de bandes et éventuellement son découpage en feuilles sur une ligne d’étamage électro-

lytique.

Règle les machines et les dispositifs auxiliaires et les contrôle constamment au vu du feuillard étamé.

Préparateur des bains d’étamage

336 .63

Maintient les bains d’étamage à la concentration voulue en ajoutant les produits chimiques prescrits

ainsi que de l’étain.

Règle la température des bains et surveille la qualité du produit.

Rectifieur (Atelier de rectification des cylindres)

336 .83

Meule sur rectifieuse les cylindres endommagés du laminoir de façon à leur donner une forme concave,

convexe ou cylindrique, selon l’utilisation prévue. Rectifie les cylindres jusqu’à la disparition de toutes

les irrégularités superficielles. Contrôle constamment l’opération de rectification et la qualité superficielle

du cylindre et assure un parfait polissage.

Tourneur (Atelier de rectification des cylindres)

336 .85

Tourne, sur un tour à pointes, les cylindres à froid suivant la cote de dureté.

2/3

Mines de fer et industrie sidérurgique

Préparation de minerais

Cadres, maîtrise et techniciens

260/360

(Par exemple : ingénieur d’exploitation, chef d’exploitation, chef de service, assistant d’exploitation,

contremaître, ainsi que chimiste, physicien et autre personnel scientifique, de recherche et de contrôle).

Dirige, surveille et/ou contrôle une ou plusieurs ou l’ensemble des sections ou activités afférentes à la

préparation de minerais de fer, ou bien effectue des recherches techniques ou mesures compliquées.

Conducteur de machines

262/362 .12

(Chariots d’amenée, transporteur à écailles (couloirs métalliques), bandes transporteuses, élévateurs à

godets ou à vis, cribles à secousses, vibrotamis, granulateurs (Symons-cone), concasseurs, presses à cy-

lindres, scrapers, séparateurs magnétiques à aimant permanent ou à électro-aimant, séparateurs à spirales,

tables à secousses, calcinateurs, laveurs à ruissellement).

Surveille la régularité de la marche d’une ou plusieurs machines pendant leur fonctionnement ; assure le

réglage de la machine afin d’en obtenir le meilleur rendement ; procède également au nettoyage et parfois

au graissage de la machine.

Préparateur

263/363 .12

Assure le service, la surveillance et l’entretien des machines et engins de préparation ainsi que des installa-

tions de transport et des accessoires. Surveille et commande le déroulement du processus dans un ou plu-

sieurs services de préparation tels que le concassage, la classification, le triage, l’égouttage, la clarification,

le lavage humide, le lavage pneumatique, la flottation.

Prélève des échantillons sur le minerai tout-venant, sur le minerai en cours de traitement dans les machines

de préparation et sur le minerai chargé sur les engins de transport. Traite les échantillons par concentration,

broyage, criblage, pesage et préparation pour l’analyse.

Effectue éventuellement des essais de préparation, réunit les résultats des épreuves et prête son concours

pour exploiter ces résultats.

Préposé au four de calcination

263/363 .14

Assure le service et l’entretien du four de calcination y compris l’aspirateur de gaz et les dispositifs d’en-

fournement et de défournement. Contrôle et règle la température de combustion, la dépression ainsi que le

débit de l’arrivée d’air de combustion. Surveille les aides et manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Préposé au four de pelletisation

263/363 .17

Contrôle le dispositif d’enfournement et de défournement, les ventilateurs de refroidissement et l’air de

combustion. Surveille, en outre, par une lecture régulière des appareils correspondants, la te mpérature de

combustion qu’il règle par addition de combustible ou d’air.

Préposé aux pellets crus

263/363 .18

Règle la composition, l’arrivée d’eau et l’addition éventuelle de liants. Contrôle les dimensions et pro-

priétés prescrites des pellets. Assure l’entretien et la lubrification de l’installation.

Mines de charbon et industrie sidérurgique

Fours à coke

Cadres, maîtrise et techniciens

(Par exemple : ingénieur d’exploitation, chef d’exploitation, chef de service, assistant d’exploitation,

contremaître, ainsi que chimiste, physicien et autre personnel scientifique, de recherche et de contrôle).

Dirige, surveille et/ou contrôle une ou plusieurs ou l’ensemble des sections ou activités d’une cokerie,

ou bien effectue des recherches techniques ou mesures compliquées.

Chef d’équipe à la préparation des charbons

411 .11

Surveille l’ensemble des installations de concassage, de broyage et de mélange des charbons destinés

aux fours à coke.

Effectue en particulier les travaux de préparation des mélanges et dose les quantités des différentes sortes

de charbons qui doivent être mélangées.

Surveille les aides et manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Surveillant de fours

421 .11

Exerce une surveillance directe sur l’exécution de tous les travaux d’exploitation des batteries de fours

à coke. Contrôle le temps de chauffage et veille à l’observation des températures prescrites pour la distillation.

Surveille le chargement et le déchargement des chambres.

Surveille les aides et manoeuvres qui, le cas échéant, lui sont adjoints.

Régleur de fours

421 .21

Règle selon les températures prescrites la distillation en agissant sur le débit de gaz et d’air ainsi que sur

les vannes d’inversion des conduites.

Entretient les brûleurs ainsi que les autres dispositifs des fours.

Machiniste enfourneur

431 .11

Alimente les chambres d’un four à coke au moyen de wagonnets d’enfournement. Charge dans les wagon-

nets une quantité déterminée de charbon prise aux silos, conduit les wagonnets jusqu’au four à coke et en

déverse le contenu dans une chambre vide.

Suivant l’organisation de l’entreprise, le machiniste enfourneur peut également être chargé d’ouvrir et

fermer les tampons d’enfournement.

Machiniste défourneur

431 .14

Conduit une défourneuse qu’il amène devant une chambre de four à coke ; enlève mécaniquement la

porte de la chambre, pousse le coke incandescent hors de la chambre à l’aide d’un dispositif spécial et replace

la porte de la chambre. Nettoie et graisse éventuellement la défourneuse.

Machiniste coke-car

431 .17

Charge le coke incandescent sorti du four sur un chariot d’extinction. Veille à ce que le coke soit réparti

régulièrement. Conduit le coke incandescent sous une tour d’extinction et transporte le coke éteint au parc.

Nettoie éventuellement le chariot et les voies.

Règlements communaux.

(Les mentions ci-après sont faites en vertu de l’article 4 de l’arrêté royal grand-ducal du 22 octobre 1842

réglant le mode de publication des lois.)

E c h t e r n a c h . 

Nouvelle fixation des taxes à percevoir du chef des terrasses et des étalages sur

les trottoirs.

En séance du 29 juin 1962, le conseil communal d’Echternach a pris une délibération portant nouvelle

fixation des taxes à percevoir du chef des terrasses et étalages sur les trottoirs.

Ladite délibération a été approuvée par arrêté grand-ducal du 19 septembre et publiée en due forme.

 9 octobre 1962.

E c h t e r n a c h . 

Nouvelle fixation des conditions et des tarifs applicables à partir du 1 er juillet

1962 du chef de la fourniture d’électricité.

En séance du 29 août 1962, le conseil communal d’Echternach a pris une délibération portant nouvelle

fixation des tarifs et des conditions applicables à partir du 1er juillet 1962, du chef de la fourniture d’élec-

tricité.

Ladite délibération a été approuvée par décision ministérielle du 1er octobre 1962 et publiée en due forme.

 10 octobre 1962.

L a r o c h e t t e . 

Règlement communal concernant les jeux et amusements publics.

En séance du 13 août 1962, le conseil communal de Larochette a édicté un règlement concernant les

jeux et amusements publics.

Ledit règlement a été approuvé par arrêté grand-ducal du 5 septembre 1962 et publié en due forme.

 9 octobre 1962.

L i n t g e n .  Nouvelle fixation des tarifs concernant le prêt des livres de la bibliothèque communale

En séance du 25 juillet 1962, le conseil communal de Lintgen a pris une délibération portant nouvelle

fixation des tarifs à percevoir du chef du prêt des livres de la bibliothèque communale.

Ladite délibération a été approuvée par décision ministérielle du 23 août 1962 et publiée en due forme.

10 octobre 1962.

N e u n h a u s e n . 

Règlement communal concernant le raccordement des parcs à bétail et des terrains

de camping à la conduite d’eau.

En séance du 17 octobre 1962, le conseil communal de Neunhausen a édicté un règlement concernant le

raccordement des parcs à bétail et des terrains de camping à la conduite d’eau.

Ledit règlement a été publié en due forme. 24 octobre 1962.

W a l f e r d a n g e . 

Règlement communal concernant les mesures à prendre pour assurer le ravi-

taillement en eau de la population pendant les périodes de pénurie d’eau.

En séance du 19 juillet 1962, le conseil communal de Walferdange a édicté un règlement concernant les

mesures à prendre pour assurer le ravitaillement en eau de la population pendant les périodes de pénurie

d’eau.

Ledit règlement a été publié en due forme.  11 octobre 1962.

W e i s w a m p a c h . 

Règlement communal concernant le raccordement des parcs à bétail aux

conduites d’eau.

En séance du 18 octobre 1962, le conseil communal de Weiswampach a édicté un règlement concernant le

raccordement des parcs à bétail aux conduites d’eau.

Ledit règlement a été publié en due forme.  26 octobre 1962.

W i l t z .  Modification du règlement sur la pénurie d’eau de 1959.

En séance du 26 septembre 1962, le conseil communal de Wiltz a pris une déilbération ayant pour objet

de modifier son règlement du 20 juillet 1959 sur la pénurie d’eau.

Ladite délibération a été publiée en due forme.  11 octobre 1962.

W i l t z . 

Règlement communal concernant les canalisations.

En séance du 26 septembre 1962, le conseil communal de Wiltz a édicté un règlement concernant les

canalisations.

Ledit règlement a été publié en due forme.  16 octobre 1962.

W i n s e l e r .  Règlement communal concernant les mesures à prendre pour assurer le ravitaillement

en eau potable de la population pendant les périodes de pénurie d’eau.

En séance du 22 juin 1962, le collège des bourgmestre et échevins de la commune de Winseler a édicté

un règlement d’urgence concernant les mesures à prendre pour assurer le ravitaillement en eau potable

de la population pendant les périodes de pénurie d’eau.

Ledit règlement a été approuvé par le conseil communal de Winseler en date du 28 juillet 1962 et publié

en due forme.  9 octobre 1962.

W o r m e l d a n g e . 

Délibération portant nouvelle fixation des conditions et des taxes du chef des

raccordements au réseau électrique.

En séance du 8 septembre 1962, le conseil communal de Wormeldange a pris une délibération portant

nouvelle fixation des conditions et des taxes du chef des raccordements au réseau électrique.

Ladite délibération a été approuvée par décision ministérielle du 12 octobre 1962 et publiée en due forme.

 29 octobre 1962.

B e t t e m b o u r g . 

Nouvelle fixation de la taxe à percevoir du chef de l’enlèvement des ordures

ménagères.

En séance du 22 août 1962, le conseil communal de Bettembourg a pris une délibération portant

nouvelle fixation de la taxe à percevoir du chef de l’enlèvement des ordures ménagères.

Ladite délibération a été approuvée par arrêté grand-ducal du 26 novembre 1962 et publiée en due forme.

 29 novembre 1962.

E t t e l b r u c k . 

Règlement communal concernant l’entretien et l’emploi des voitures-ambulances

de la Protection Civile en temps de paix.

En séance du 9 novembre 1962, le conseil communal d’Ettelbruck a édicté un règlement concernant

l’emploi et l’entretien des voitures-ambulances de la Protection Civile en temps de paix.

Ledit règlement a été approuvé par décision ministérielle du 21 novembre 1962 et publié en due forme.

 21 novembre 1962.

H e i d e r s c h e i d . 

Règlement communal concernant le raccordement des parcs à bétail et des ter-

rains de camping à la conduite d’eau.

En séance du 17 novembre 1962, le conseil communal de Heiderscheid a édicté un règlement concernant

le raccordement des parcs à bétail et des terrains de camping à la conduite d’eau.

Ledit règlement a été publié en due forme.  22 novembre 1962.

K e h l e n.  Fixation d’une taxe à percevoir du chef des enfants forains fréquentant les écoles de la

commune de Kehlen.

En séance du 22 août 1962, le conseil communal de Kehlen a pris une délibération portant fixation d’une

taxe annuelle à percevoir du chef des enfants forains fréquentant les écoles primaires de cette commune.

Ladite délibération a été approuvée par arrêté grand-ducal du 19 septembre 1962 et publiée en due forme.

 22 novembre 1962.

S a n e m .  Délibération du 10 août 1962 ayant pour objet de modifier et de compléter le règlement de

circulation du 15 mars 1957.

En séance du 10 août 1962, le conseil communal de Sanem a pris une délibération ayant pour objet de

modifier et de compléter son règlement de circulation du 15 mars 1957.

Ladite délibération a été approuvée par décisions de Monsieur le Ministre des Transports et de l’Intérieur

en date des 23 et 25 octobre 1962 et publiée en due forme.  20 novembre 1962.

S t e i n f o r t . Modification du règlement communal concernant la circulation.

En séance du 3 septembre 1962, le conseil communal de Steinfort a pris une délibération ayant pour objet

de modifier et de compléter son règlement de circulation du 5 juin 1956.

Ladite délibération a été approuvée par décisions de Monsieur le Ministre des Transports et de l’Intérieur

en date des 26 et 28 novembre 1962 et publiée en due forme.  28 novembre 1962.

Convention internationale

des télécommunications, Protocole final et Protocoles additionnels,

signés

à Genève,

le 21 décembre 1959.

Ratification par le Grand-Duché de Luxembourg

La Convention et les protocoles désignés ci-dessus, approuvés par la loi du 9 août 1962 (Mémorial 1962,

A, p. 903), ont été ratifiés et l’instrument de ratification du Grand-Duché de Luxembourg a été déposé,

par l’entremise du Gouvernement helvétique, auprès du Secrétariat général de l’Union internationale des

télécommunications à Genève, le 9 novembre 1962.

Luxembourg, le 6 décembre 1962.

Le Ministre des Affaires Etrangères,

Eugène Schaus

Imprimerie de la Cour Victor Buck, S. e. c. s., Luxembourg.