LU
Arrêté grand-ducal du 20 décembre 1892, portant publication d'un nouveau règlement d'exploi- tation pour les chemins de fer Guillaume- Luxembourg.
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
DU
Grand-Duché de Luxembourg.
Memorial
Großherzogthums Luxemburg.
Samedi, 24 décembre 1892.
Arrêté grand-ducal du 20 décembre 1892, portant
publication d'un nouveau règlement d'exploi-
tation pour les chemins de fer Guillaume-
Luxembourg.
Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu,
Grand-Duc de Luxembourg, Duo de Nassau,
etc., etc., etc. ;
Vu l'art. 7 du traité du 11 juin 1872, approuvé
par la loi du 12 juillet suivant, concernant l'ex-
ploitation des chemins de fer Guillaume-Luxem-
bourg ;
Vu le nouveau règlement d'exploitation dé-
crété par le Conseil fédéral allemand et qui sera
appliqué aux chemins de fer d'Alsace-Lorraine
à partir du 1er janvier 1893 ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Sur le rapport de Notre Directeur général des
finances et après délibération du Gouvernement
en conseil ;
Avons arrêté et arrêtons
Le règlement susvisé, avec ses an
nexes, sera publié au Mémorial,1) pour être exé-
cuté et observé sur les chemins de fer Guillaume-
Luxembourg dans toutes ses dispositions, en
tant qu'elles sont conformes au traité du 11 juin
1872, et ce à partir du 1er janvier 1893, sans
préjudice à l'application de la convention inter-
nationale de Berne du 14 octobre 1890, relative
au transport de marchandises par chemin de fer.
Großh. Beschluß vom 20. Dezember 1892, wo-
durch ein neues Betriebs-Reglement für die
Wilhelm-Luxemburg - Eisenbahnen veröffent-
licht wird.
Wir
Adolph,
von Gottes Gnaden, Groß-
herzog von Luxemburg, Herzog von Nassau,
u u.,
u.;
Nach Einsicht des Art. 7 des Vertrags vom
11. Juni 1872, genehmigt durch Gesetz vom 12.
Juli desselben Jahres, den Betrieb der Wilhelm-
Luxemburg-Eisenbahnen betreffend;
Nach Einsicht des vom Deutschen Bundesrath
erlassenen neuen Betriebs-Reglements (Verkehrs-
Ordnung), welches vom 1. Januar 1893 ab auf
den Eisenbahnen in Elsaß-Lothringen zur Anwen-
dung gelangen soll;
Nach Anhörung Unseres Staatsrates;
Auf den Bericht Unseres General-Directors der
Finanzen und nach Berathung der Regierung im
Conseil;
Haben beschlossen und beschließen
Obiges Reglement nebst seinen Anlagen
soll im „Memorial"1) veröffentlicht werden, um
vom 1. Januar 1893 ab in allen seinen Be-
stimmungen, insofern dieselben mit dem Bertrage
vom 11. Juni 1872 in Einklang stehen, auf den
Wilhelm-Luxemburg-Eisenbahnen in Wirksamkeit,
zu treten, unbeschadet der Anwendung des Berner
Vertrags vom 14. Oktober 1890 über den inter-
nationalen Eisenbahnfrachtverkehr.
des
N°. 69.
Samstag, 24. Dezember 1892.
1) Le règlement dont s'agit, avec ses annexes, forme
1) Besagtes Reglement (Verkehrs-Ordnung) nebst An-
(...)
zur
gegenwärtigen
Nummer des
Art, 2. Ledit règlement remplace celui qui a
été publié en vertu de l'arrêté royal grand-ducal
du 14 juillet 1874, ensemble les modifications et
ajoutes y apportées par les arrêtés subséquents.
Folgende Subsidien,im Gesammtbetrage
von Fr. 71,700, sind den im angefügten Verzeich-
nisse vermerkten Gemeinden für die Ausführung
der daselbst erwähnten Arbeiten, im Interesse
der öffentlichen Hygiene, bewilligt.
Des subsides, au montant total de
u. 71,700, sont accordés aux communes dé-
(...) au relevé qui suit, pour l'exécution des
travaux
mentionnés,dans l'intérêt sanitaire et
hygiénique.
Dieses Reglement ersetzt dasjenige,
welches durch
Königl.-Großh
vom 14.
Juli 1874 zur Veröffentlichung gelangt ist, sowie
die an demselben durch nachfolgende Beschlüsse
vorgenommenen Abänderungen und Zusätze.
Les mandats pour l'import de ces
subsides ne seront délivrés que sur la production
d'une attestation de l'homme de l'art chargé de
diriger les travaux qui nous occupent, et consta-
tent que ces derniers sont achevés ou du moins
en voie d'exécution.
Luxembourg, le 21 décembre 1892.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Relevé des subsides pour travaux dans l'intérêt sanitaire et hygiénique, accordés par arrêté
du 21 décembre 1892.
d'ordre.
i
Noms
des communes.
Bascharage.
id.
id.
. Clemency.
id.
Dippach.
id.
id.
Garnich.
id.
id.
Hobscheid.
id.
id.
Kehlen.
id.
id.
Kœrich.
id.
id.
Kopstal.
Mamer.
id.
id.
Septfontaines.
id.
id.
Steinfort.
id.
Bettembourg.
id.
id.
Dudelange.
id.
Esch-sur-l'Alz.
id.
Kayl.
id.
Mondercange.
DESTINATION DES SUBSIDES.
District de Luxembourg.
Revers pavés à Bascharage . . .
id.
id.
Hautcharage . . .
Construction d'un canal pour conduire les eaux découlant du cimetière dans
la Chiers à Linger . . .
Assainissement général à Clemency . . .
Revers pavés à Fingig . . .
id.
id.
Dippach . . .
id.
id.
Sprinkange . . .
Restauration du lavoir communal à Schouweiler . . .
Revers pavés à Dahlem . . .
id.
id.
Hivange . . .
Construction d'un canal pour l'écoulement des eaux du village de Kahler
Curage du ruisseau « Walzing » dans la traversée d'Eischen . . .
Revers pavés à Eischen . . .
id.
id. dans l'intérieur de Hobscheid
Construction d'un canal d'assainissement en aval de l'église de Kehlen
Assainissement des abords des latrines de l'école de Nospelt, construction
d'un canal . . .
Mise en état des revers pavés à Olm . . .
Revers pavés à Gœblange . . .
id.
id.
Gœtzingen . . .
id.
id.
Kœrich . . .
Assainissement du chemin de la route à l'école des garçons à Kopstal
Revers pavés à Holzem . . .
id.
id.
Mamer . . .
Creusement de puits à Mamer . . .
Revers pavés à Greisch . . .
id.
id.
Roodt . . .
id.
id.
Septfontaines . . .
id.
id.
Bettingen . . .
id.
id.
Hagen . . .
Construction d'une conduite d'eau à Bettembourg
Construction de revers pavés dans la ruelle de la maison de pâtre au chemin
de fer à Bettembourg . . .
Revers pavés de l'église à la roule de Nœrtzange . . .
Canal voûté en aval des Hauts-fourneaux de Dudelange
Travaux de drainage près de la nouvelle maison d'école à Dudelange . . .
Agrandissement du cimetière catholique à Esch-sur-l'AIzette . . .
Assainissement du «Neudorf», canalisation à Esch-sur-l'Alzette
Etablissement d'une conduite d'eau à Kayl . . .
id.
id.
Tétange . . . .
Creusement d'un nouveau puits au presbytère de Mondercange . . .
Subsides
accordés.
fr.
74 ]
Reckange.
id.
id.
Rœser.
id.
id.
Rumelauge,
Sanem.
Schifflange.
Bertrange.
Contern,
Eich.
id.
id.
Hamm.
id.
Hollerich.
id.
id.
Niederanven.
id.
Schuttrange.
id.
Steinsel.
Weiler-la-Tour.
Bissen.
Fischbach.
Lintgen.
Mersch.
id.
id.
id.
Nommern.
Tuntingen.
Asselborn.
Basbellain.
id.
Boevange,
Clervaux.
id.
id.
Canalisation du ruisseau-égoût traversant la localité de Limpach
Couverture du lavoir public à Ehlange . . .
Assainissement des abords du lavoir à Reckange . . .
Construction d'un nouveau cimetière à Livange . . .
Revers pavés à Peppange . . .
Etablissement d'une conduite d'eau à Rœser . . .
Assainissement et revers pavés dans la rue vers Esch-s.-l'Alz. à Rumelange .
Construction d'un mur de clôture au cimetière de Belvaux ; continuation de
la partie déjà exécutée . . .
Restauration du mur d'enceinte du cimetière de Schifflange . . .
Agrandissement de la traversée à Bertrange . . .
Assainissement de l'intérieur du village d'Oetrange . . .
Construction d'une conduite d'eau avec lavoir entre les maisons Mayrisch et
Raths à Eich . . .
Conduite d'eau de Mertesbour à Weimerskirch ; restauration du lavoir à
Weimerskirch . . .
Captation du Braunsbour à Weimerskirch . . .
Assainissement de la traversée de Hamm . . .
Creusement d'un puits à Hamm . . .
Aménagement d'une place de récréation et construction d'un canal évacuatif
des eaux près de l'école à Hollerich . . .
Assainissement de la route de la gare centrale à Hollerich . . .
Etablissement d'une conduite d'eau à Merl . . .
Construction d'un mur de soutènement, d'un canal et de revers au chemin
« Héweg» à Oberanven-Hostert . . .
Revers dans l'intérieur de Senningen. . . .
Assainissement de l'intérieur du village de Münsbach .
Creusement d'un puits et établissement d'une conduite d'eau à Schrassig.
Restauration de L'égoût évacuatif des eaux du village dans l'Alzette à Heisdorf
Assainissement des abords de l'église de Syren . . .
Conduite d'eau «im Wangert» à Bissen . . .
Construction d'un nouveau lavoir à Schoos . . .
Construction d'une seconde conduite d'eau à Lintgen . . .
Etablissement d'une conduite d'eau a Mersch . . .
id.
id.
à Rollingen . . .
Construction d'une conduite d'eau et continuation des travaux effectués à
Moesdorf . . .
Assainissement de la maison d'école à Pettingen . . .
Assainissement près de la chapelle à Schrondweiler . . .
Construction d'un lavoir public et d'une conduite d'eau à Tüntingen .
District de Diekirch.
Reconstruction du mur de cimetière de Boxhorn . . .
Construction d'un lavoir public à Huldange . . .
Revers pavés à Troisvierges . . .
Construction d'un lavoir public à Troine . . .
Reconstruction du mur du cimetière de Weicherdange et agrandissement du
dit cimetière . . .
Restauration d'une fontaine publique à Reuler . . .
Revers pavés à Reuler . . .
Consthum.
id.
Hachiville.
id.
Heinerscheid.
id.
id.
Hosingen.
id.
Munshausen.
id.
Weiswampach.
id.
Bastendorf.
id.
Bettendorf.
id.
Bourscheid.
id.
Diekirch.
Ermsdorf.
Erpeldange.
id.
Ettelbruck.
Feulen.
Hoscheid.
Medernach.
Merzig.
Reisdorf.
Schieren.
Arsdorf.
Beckerich.
id.
Bettborn.
Bigonville.
Ell.
id.
Folschette.
id.
Grosbous.
id.
Perlé.
id.
Redange.
id.
Sæul.
Useldange.
Vichten,
Construction d'une conduite d'eau à Consthum . . .
Revers pavés à Holzthum . . .
id.
id.
Hoffelt . . .
id.
id.
Weyler.
Agrandissement du cimetière de Heinerscheid . . .
Revers pavés à Heinerscheid . . .
id.
id.
Hupperdange . . .
Construction d'un lavoir public à Rodershausen . . .
Établissement d'une conduite d'eau à Untereisenbach . . .
Recouverture du mur d'enceinte du cimetière de Marnach . . .
Revers pavés à Munshausen . . .
id.
id.
Weiswampach . . .
id.
id.
Binsfeld . . .
Mise en état de la fontaine publique de Landscheid . . .
Revers pavés à Brandenbourg . . .
id.
id.
Gilsdorf . . .
id.
id.
Bettendorf . . .
id.
id.
Bourscheid . . .
id.
id.
Michelau . . .
Agrandissement du cimetière de Diekirch . . .
Revers pavés à Ermsdorf . . .
Nouveau cimetière à Ingeldorf . . .
Revers pavés à Erpeldange . . .
id.
id.
Ettelbruck . . .
id.
id.
Niederfeulen . . .
Forage d'un puits artésien dans le village de Hoscheid . . .
Revers pavés dans l'intérieur de Medernach, lieu dit a im Muhlberg» . . .
Revers pavés à Niedermertzig . . .
Etablissement d'une conduite d'eau à Hœsdorf . . .
Revers pavés à Schieren . . .
Construction d'un lavoir public à Arsdorf . . .
Agrandissement du cimetière de Nœrdange . . .
Revers pavés à Beckerich . . .
id.
id.
Reimberg . . .
Forage d'un puits artésien à Bigonville . . .
Réparations au lavoir public à Ell . . .
Revers pavés à Niedercolpach . . .
id.
id.
Folschette . . .
id.
id.
Rambrouch . . .
Forage d'un puits artésien à Grosbous . . .
Construction d'un lavoir public à Dellen . . .
Cave au presbytère de Wolwelange . . .
Revers pavés à Holtz . . .
id.
id.
Nagem . . .
id.
id.
Lannen . . .
id.
id.
Sæul . . .
id.
id.
Useldange . . .
Réparations au mur du cimetière de Vichten . . .
Wahl.
id.
Alscheid.
id.
Boulaide.
id.
id.
Esch-sur-Sûre.
Eschweiler.
id.
Gœsdorf.
Harlange.
Heiderscheid.
Mecher.
id.
Neunhausen.
Oberwampach.
Wiltz.
Wilwerwiltz.
Winseler.
id.
id.
Fouhren.
id.
Putscheid.
id.
Vianden.
Restauration du mur d'enceinte du cimetière de Buschrodt . . .
id.
id.
id.
id.
Wahl . . .
Construction d'une conduite d'eau à Kautenbach . . .
Forage d'un puits artésien à Alscheid . . .
Réparations au mur de clôture du cimetière de Surré . . .
Construction d'une conduite d'eau à Boulaide . . .
Revers pavés à Baschleiden . . .
Second réservoir pour la conduite d'eau d'Esch-s.-Sûre . . .
Construction d'un lavoir et d'un réservoir d'eau à Selscheid . . .
Revers pavés à Eschweiler . . .
Construction d'un lavoir public à Gœsdorf . . .
Réparation dû mur d'enceinte du cimetière de Tarchamps . . .
Cimetière d'Eschdorf . . .
Construction d'une conduite d'eau à Liefrange . . .
Revers pavés à Bavigne . . .
Restauration du lavoir d'Insenborn . . .
Restauration du mur d'enceinte du cimetière d'Oberwampach . . .
Assainissement de la ruelle dite « Hannelangst» . . .
Revers pavés à Lellingen . . .
id.
id.
Nœrtrange . . .
id.
id.
Grummelscheid . . .
id.
id.
Doncols . . .
Réparations à la fontaine publique de Walsdorf . . .
Revers pavés à Fouhren . . .
Construction d'une fontaine publique à Weiler . . .
Reconstruction du mur d'enceinte du cimetière de S t o t z e m b o u r g . . .
Filtre à la conduite d'eau de Vianden . . .
District de Grevenmacher.
Beaufort.
Bech.
id.
id.
Consdorf.
id.
Echternach.
Mompach.
id.
id.
Rosport.
id.
id.
Waldbillig.
id.
Berdorf.
Revers pavés et pavé à l'intérieur de Beaufort . . .
Revers pavés à l'intérieur de Bech . . .
Construction de deux conduites d'eau pour Zittig et Hemsthal y compris pro-
longement de celle de Zittig vers la maison Neuens . . .
Appropriation du lavoir-abreuvoir à la descente vers Hemsthal et chemin
d'accès au Wameschbour, le tout en faveur de la section Altrier-Hersberg
Revers pavés et pavage des ruelles « Hœhl » et « Hohlenweg » à Consdorf
Appropriation des alentours de la maison d'école a Scheidgen . . .
Assainissement et pavage de ruelles (Euggâss) . . .
Mise en état de la conduite d'eau et de l'abreuvoir à Bursdorf
Agrandissement du cimetière de Born . . .
Construction d'un dalot d'évacuation des eaux stagnantes près de la maison
Vve Adehm à Mœrsdorf . . .
Revers pavés à l'intérieur de Rosport . . .
id.
id.
id.
d'Osweiler . . .
id.
id.
id.
Dickweiler . . .
id.
id.
id. *
Waldbillig . . .
id.
id. à Haller . . .
Pavage à l'intérieur de Roodt . . .
Betzdorf.
Biver.
id.
id.
Flaxweiler.
id.
Grevenmacher.
Junglinster.
id.
Manternach.
id.
Mertert.
Rodenbourg.
id.
id.
Wormeldange.
id.
Bous.
id.
Burmerange.
id.
id.
Dalheim.
Lenningen.
id.
id.
Mondorf-les-Bains.
id.
Remerschen.
Stadtbredimus.
id.
Waldbredimus.
Wellenstein.
id.
id.
Canalisation à l'intérieur de Betzdorf
Revers pavés à l'intérieur de Biver. . . .
id.
id.
id.
Boudler . . .
id.
id.
id.
Brouch . . .
Mise eu état du lavoir public à Beyern . . .
Construction d'une conduite d'eau sur le « Wiesenbour » à Niederdonven
Pavage et travaux d'assainissement divers . . .
Etablissement d'un lavoir public à Altlinster . . .
Revers pavés à l'intérieur de Godbrange et autres travaux . . .
Construction d'une conduite d'eau à Lellig avec lavoir public . . .
Revers pavés à l'intérieur de Manternach . . .
Pavage « im Spass » à l'intérieur de Wasserbillig . . .
Revers pavés et gargouille à l'intérieur d'Esehweiler . . .
Travaux d'assainissement à l'intérieur de Gonderange . . .
id.
id.
id.
Beidweiler . . .
Etablissement d'une conduite d'eau a Ehnen . . .
Etablissement d'un nouveau cimetière à Ana . . .
Etablissement d'une conduite d'eau avec lavoir public à Erpeldange .
Mise en état du lavoir public et de la fontaine à Assel . . .
Kevers pavés à Burmerange . . .
id.
id.
Elvange . . .
id.
id.
Emerange . . .
Construction d'un canal souterrain pour assainissement à Welfrange .
Mise en état du lavoir public a Lenningen . . .
Revers paves à Lenningen . . . .
Mise en état de la cour des maisons d'école à Canach . . .
Revers pavés à la sortie de Mondorf-les-Bains veis Remich . . .
Mise en état des deux fontaines publiques a Ellange . . .
Revers pavés dans les trois sections . . .
Améliorations au canal de Greiveldange . . . .
Mise en état d"e la ruelle vers la maison Frieden à S t a d t b r e d i m u s . . . .
Revers pavés et réparations d'un canal à Waldbredimus
Travaux d'assainissement et achèvement du mur d'enceinte du cimetière de
Schwebsingen . . .
Construction d'une conduite d'eau à Schwebsingen . . .
Réparation de la conduite d'eau à Wellenstein . . .
Avis. — Règlement communal
Dans sa séance du 17 novembre dernier le
conseil communal de Wormeldange a arrêté un
règlement de police sur le cimetière d'Ahn. —
Ce règlement a été dûment approuvé, publié et
affiché.
Luxembourg, le 21 décembre 1892.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Bekanntmachung. — Gemeindereglement.
I n seiner Sitzung vom 17. November letzthin
hat der Gemeinderath von Wormeldingen ein Poli-
zeireglement über den Kirchhof der Section Ahn
erlassen. —Besagtes Reglement ist vorschriftsmäßig
genehmigt, veröffentlicht und angeschlagen worden
Luxemburg, den 21. Dezember 1892.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Avis. — Commission des pensions.
Par arrêté grand-ducal du 20 décembre et.,
la commission instituée par l'art. 27 de la loi
du 16 janvier 1863, sur les pensions, a été for-
mée comme suit pour l'année 1893
a) Pour l'ordre judiciaire : MM. Heuardt, vice-
président de la Cour supérieure de justice, et
de la Fontaine, juge au tribunal d'arrondisse-
ment à Luxembourg, membres effectifs ; Lefort,
conseiller à la Cour supérieure de justice, et
Thilges, président du tribunal d'arrondissement
à Luxembourg, membres suppléants.
b) Pour la Chambre des députés : MM. Klensch
et Crocius, membres effectifs ; Bech et Mersch,
membres suppléants.
c) Pour l'ordre administratif
1° lorsque le
fonctionnaire à mettre à la retraite appartient à
l'administration de la douane : MM. Weber,
conseiller-secrétaire de la direction des douanes,
membre effectif; Hammerel. inspecteur en chef
des douanes, membre suppléant ; 2° pour le
corps des volontaires et de gendarmerie : MM.
Weydert, capitaine, membre effectif; Trausch,
capitaine, membre suppléant ; 3° dans tous les
autres cas : MM. Leclerc, contrôleur des contri-
butions, membre effectif, et Monbrun, conseiller
à la Chambre des comptes, membre 'suppléant.
Par arrêté du Conseil de Gouvernement en
date de ce jour, ont été adjoints à cette com-
mission, avec voix consultative et pour la durée
de l'année 1893: MM. les médecins Cary et
Baldauff à Luxembourg, et comme membres
suppléants, MM. les médecins Bourggraff et
Melzler à Luxembourg.
Luxembourg, le 22 décembre 1892.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
Bekanntmachung. — Pensions-Commission.
Durch Großh. Beschluß vom 20. Dezember 1892
ist die durch Art. 27 des Penstonsgesetzes vom
16. Januar 1863 vorgesehene Commission fürs
Jahr 1893 zusammengesetzt, wie folgt
a) Gerichtspersonen: Die HH. Heuardt,
Vice-Präsident des Obergerichtshofs, und de la
Fontaine, Richter beim Bezirksgerichte zu Luxem-
burg, wirkliche Mitglieder; Lefort, Obergerichts-
rath, und Thilges, Präsident des Bezirksge-
richtes zu Luxemburg, stellvertretende Mitglieder.
d) Abgeordnete: Die Htz. Klensch und
Crocius, wirkliche Mitglieder; Bech und
Mersch, stellvertretende Mitglieder.
c) Verwaltungsbeamte: 1° wenn der
zu pensionirende Beamte der Zollverwaltung an-
gehört, die HH. Weber, Zollrath und Direktions-
Sekretär, wirkliches Mitglied; Hammerei,
Ober-Zollinspektor, stellvertretendes Mitglied;
2° für das Freiwilligen-Corps und die Gendar-
merie, die HH. Weydert, Hauptmann, wirk-
liches Mitglied; Trausch, Hauptmann, stell-
vertretendes Mitglied: 3" in jedem anderen Falle
die HH. Leclerc, Steuerkontroleur, wirkliches
Mitglied, und Monbrun, Rechnungsrath, stell-
vertretendes Mitglied.
Durch Beschluß des Regierungs-Conseils vom
heutigen Tage sind vorerwähnter Commission für
das Jahr 1893 die HH. Aerzte Cary und
Baldauff aus Luxemburg, und als Stellver-
vertreter, die HH. Bourggraff und Metzler
aus Luxemburg, mit beratender Stimme bei-
gegeben.
Luxemburg, den 22. Dezember 1892.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Luxbg. Imp, Lib. d. l. C. V. Bück; L. Bück, Succ.
Grand-Duché de Luxembourg.
II. Allgemeine Bestimmungen.
§ 1. — Pflichten der Eisenbahnbediensteten. — 1, Die Bediensteten der Eisenbahnen haben im Verkehr mit dem
Publikum ein
(...),
aber höfliches Benehmen einzuhalten und sich innerhalb der Grenzen ihrer Dienst-
pflichten gefällig zu bezergen.
2, Die Annahme vom Vergütungen oder Geschenken für dienstliehe Verrichtungen ist ihnen untersagt.
3) Den Bediensteten ist das Rauchen wahrend des dienstlichen Verkehrs mit dem Publikum verbolen.
§ 2. — Anordnungen der Bediensteten. — Den dienstlichen Anordnungen der in Uniform befindlichen oder mit
Dienstabzerchen oder um einer Legitimation versehenen Bediensteten ist das Publikum Folge zu leisten ver-
pflichtet.
§ 3. — Entscheidung der Streitigkeiten. — Streitigkeiten zwischen dem Publikum und den Bediensteten ent-
scheidet auf den Stationen der Stationsvorsteher, während der Fahrt der Zugluhrer.
§ 4. — Beschwerdeführung. — 1) Beschwerden können bei den Dienstvorgesetzten mündlich oder schriftlich
angebracht, auch in das, auf jeder Station befindliche Beschwerdebuch eingetragen werden.
2) Die Verwaltung hat b a ( . . . ) s t auf alle Beschwerden zu antworten, welche unter Angabe des Namens und
des Wohnortes des Beschwerdeführenden erhoben werden. Beschwerden über einen Bediensteten müssen dessen
thunlichst genaue Bezechnung nach dem Namen oder der Nummer oder einem Uniform-Merkmale enthalten.
§ 5. — Betreten der Bahnhöfe und der Bahn. — Das Betreten der Bahnhöfe und der Bahn ausserhalb der be-
stimmungsmässig dem Publikum für immer oder zeitweilig geöffneten Räume ist jedermann, mit Ausnahme der
dazu nach den bahnpolizeilichen Vorschritten befugten Personen, untersagt.
§ 6. — Verpflichtung zum Transporte. — 1) Die Beförderung von Personen, Thieren und Sachen kann nicht
verweigert werden, sofern
1. den geltenden Beförderungsbedingungen und den sonstigen allgemeinen Anordnungen der Eisenbahn ent-
sprochen wird.
2. die Beförderung mit den regelmässigen Transportmitteln möglich ist,
3. nicht Umstände, weche als höhere Gewalt zu betrachten sind, die Beförderung verhindern.
2) Gegenstände, deren Ein- und Ausladen besondere Vorrichtungen nöthig macht, ist die Eisenhahn nur auf
und nach solchen Stationen anzunehmen verpflichtet, wo derartige Vorrichtungen bestehen.
§ 7. — Transportpreise. Tarife. — 1) Die Berechnung der Transportpreise erfolgt nach Massgabe der zu Recht
bestehenden, gehörig veröffentlichten Tarife.
2) Tariferhöhungen oder son-tige Erschwerungen der Beförderungsbedingungen treten nicht vor Ablauf von
Memorial
DU
des
Großherzogthums Luxemburg.
Samedi, 24 décembre 1892.
(ANNEXE AU N° 69.)
Samstag, 24. Dezember 1892,
Verkehrs-Ordnung für die im Grossherzogthum Luxemburg gelegenen Strecken
der Wilhelm-Luxemburg Eisenbahn.
I. Eingangs-Bestimmungen.
6 Wochen nach ihrer Veröffentlichung in Kraft, sofern nicht der Tarif nur für eine bestimmte Zeit in Geltung ge-
setzt war.
3) Jede Preisermässigung oder sonstige Begünstigung gegenüber den veröffentlichten Tarifen ist verboten und
nichtig.
4.) Begunstigungen bei Transporten für milde und für öffentliche Zwecke sowie solche im dienstlichen Interesse
der Eisenbahnen sind mit Genehmigung der Landesaufsichtsbehorde zulassig.
§8.— Zahlungsmittel. — Ausser den gesetzlichen Zahlungsmitteln ist, wo das Bedurfniss vorhanden, auch
das auf den auslandischen Nachbarbahnen gesetzlichen Kurs besitzende Gold- und Silbergeld — jedoch mit Aus-
schluss der Scheidemunze — zu dem von der Verwaltung festzusetzenden und bei der betreffenden Abfertigungs-
stelle durch Anschlag zu veroffentlichenden Kurse anzunehmen, insoweit nicht der Annahme ein gesetzliches Ver-
bot entgegensteht.
§ 9. — Haftung der Eisenbahn für ihre Leute. — Die Eisenbahn haftet fur ihre Leute und für andere Personen,
deren sie sich bei Ausführung des von ihr übernommenen Transportes bedient.
III Beförderung von Personen.
§ 10. — Fahrpläne, Sonderfahrten. Abfahrtszeit, — 1) Die regelmassige Personenbeforderung findet nach
Massgabe der Fahrplane statt, welche vor dem Inkrafttreten offentlich bekannt zu machen und rechtzeitig auf den
Stationen auszuhängen sind. Aus denselben müssen die Wagenklassen, mit welchen die einzelnen Zuge fahren, zu
ersehen sein. Die Fahrplane der eigenen Bahn, welche zum Aushang auf den Stationen des eigenen Bahngebiets
bestimmt sind, sind auf hellgelbem, diejenigen, welche zum Aushang auf anderen Bahnen bestimmt sind, auf
weissem Papier zu drucken. Ausser Kraft getretene Fahrplane sind sofort zu entfernen.
2) Sonderfahrten werden nach dem Ermessen der Verwaltung gewährt,
3) Für den Abgang der Zuge sind die Stationsuhren massgebend.
§ 11. — Fahrpreise, Ermässigung für Kinder. — 1) Die Fahrpreise werden durch die Tarife bestimmt (§ 7). Auf
jeder Station ist an geeigneter Stelle ein Tarif-Auszug auszuhangen oder auszulegen, aus dem die Fahrpreise nach
solchen Stationen, fur welche direkte Fahrkarten verkauft werden, ersichtlich sind.
2) Kinder bis zum vollendeten vierten Lebensjahre, fur welche ein besonderer Platz nicht beansprucht wird,
sind frei zu befordern. Kinder vom vollendeten vierten bis zum vollendeten zehnten Lebensjahre sowie jüngere
Kinder, falls für letztere ein Platz beansprucht wird, werden zu ermassigten Fahrpreisen befordert. Finden Zweifel
über das Alter der Kinder statt, so entscheidet einstweilen der dienstlich anwesende höchste Beamte.
§ 12. — Inhalt der Fahrkarten. — Die Fahrkarte muss die Strecke, für welche sie Geltung hat, die Gattung des
Zuges, die Wagenklasse, sowie den Fahrpreis, sofern derselbe nicht Valutaschwankungen unterliegt, enthalten.
§ 13. — Lösung der Fahrkarten. — 1) Der Verkauf der Fahrkarten kann auf Stationen mit geringerem Verkehr
nur innerhalb der letzten halben Stunde, auf Stationen mit grosserem Verkehr innerhalb einer Stunde vor Abgang
desjenigen Zuges, mit welchem der Reisende befordert sein will, verlangt werden. Liegt jedoch zwischen zwei
nach derselben Richtung abgehenden Zügen eine kürzere Zwischenzeit, so kann die Ausgabe der Fahrkarten für
den später abgehenden Zug fruhestens eine halbe Stunde vor dessen Abfahrtszeit gefordert werden. Funf Minuten
vor Abgang des Zuges erlischt der Anspruch auf Verabfolgung einer Fahrkarte.
2) Es kann verlangt werden, dass das zu entrichtende Fahrgeld abgezählt bereitgehalten wird.
5) Auf der Abgangsstation ist bis spatestens 30 Minuten vor Abgang des betreffenden Zuges die Bestellung
ganzer Wagenabtheilungen gegen Bezahlung höchstens so vieler Fahrkarten der betreffenden Klasse, als die
Wagenabtheilung Platze enthalt, zulassig. Der Bestellung ist unter Ausfertigung eines Scheins stattzugeben, soweit
die Zugsbelastung es erlaubt. Auf Zwischenstationen können ganze Abtheilungen nur dann beansprucht werden,
wenn, solche unbesetzt in dem ankommenden Zuge vorhanden sind. In die Abtheilung durfen nicht mehr Personen
aufgenommen werden, als Fahrkarten bezahlt sind. Bestellte Abtheilungen mussen als solche mittelst einer Auf-
schrift erkennbar gemacht werden.
§ 14. — Zurücknahme und Umtausch geloster Fahrkarten. — 1) Die Fahrkarten geben Anspruch auf Plätze in
der entsprechenden Wagenklasse, soweit solche vorhanden sind. Wenn einem Reisenden ein seiner Fahrkarte
entsprechender Platz nicht angewiesen werden kann, ihm auch nicht ein Platz in einer höheren Klasse zeitweilig
eingeräumt wird, so steht ihm frei, die Fahrkarte gegen eine solche der niedrigeren Klasse, in welcher noch
Plätze vorhanden sind, unter Erstattung des Preisunterschiedes umzuwechseln, oder die Fahrt zu unterlassen
und das bezahlte Fahrgeld zurückzuverlangen.
2) Ein Umtausch gelöster Fahrkarten gegen solche höherer oder niedrigerer Klassen oder nach einer anderen
Station ist den Reisenden auf der Abgangsstation bis 5 Minuten vor Abfahrt des Zuges, soweit noch Plätze vor-
handen sind, unter Ausgleich des Preisunterschiedes gestattet, sofern die Fahrkarte noch nicht entwerthet ist.
3) Für Theilstrecken kann ein Uebergehen auf Plätze einer hoheren Klasse gegen Entrichtung eines im Tarife
festzusetzenden Preiszuschlages sowohl auf der Abgangsstation, als auf Zwischenstationen erfolgen.
§ 15. — Warteräume. — Die Warteräume sind spätestens eine Stunde vor Abgang eines jeden Zuges zu Öffnen.
Dem auf einer Uebergangsstation mit durchgehender
ahrkarte ankommenden Reisenden ist gestattet, sich in
dem Warteraum derjenigen Bahn, auf welcher er die Reise fortsetzt, bis zum Abgange des von ihm zu benutzen-
den nächsten Zuges autzuhalten, in der Zeit von 11 Uhr Abends bis 6 Uhr Morgens jedoch nur, soweit der War-
teraum wahrend dieser Zeit ohnedies geöffnet sein muss.
§16- — Ein- und Aussteigen. — 1) Die Aufforderung zum Einsteigen in die Wagen erfolgt durch Abrufen oder
Abläuten in den Warteräumen oder durch ein aus zwei Schlägen der Stationsglocke bestehendes Signal.
2) Solange der Zug sich in Bewegung befindet, ist das Ein- und Aussteigen, der Versuch oder die Hülfeleistung
dazu sowie das eigenmachtige Oeffnen der Wagenthüren verboten.
3, Gleise dürfen vom Publikum nur an den hierfür bestimmten Stellen betreten oder überschritten werden.
Bei dem Verlassen der Station ist der dazu bestimmte Ausgang zu benutzen.
§ 17. — Anweisung der Platze. Frauen-Abtheilungen. — 1) Einzelne bestimmte Plätze werden nicht verkauft.
Eine Ausnahme ist nur für bestimmte Züge mit besonderen Einrichtungen und für besonders ausgestaltete Wagen
zulässig. Beim Einsteigen ist es dem Reisenden gestattet, für sich und mitreisende Angehörige je einen Platz zu
belegen.
2) Die Bediensteten sind berechtigt und auf Verlangen der Reisenden verpflichtet, denselben ihre Plätze anzu-
weisen.
3 Die mit durchgehenden Fahrkarten ankommenden Reisenden haben den Vorzug vor neu hinzutretenden.
4, Allein reisende Frauen sollen auf Verlangen möglichst nur mit Frauen zusammen in eine Abtheilung gesetzt
werden. In jedem Zuge muss mindestens je eine Frauen-Abtheilung für die Reisenden der zweiten und der
dritten Wagenklasse vorhanden sein, sofern in dem Zuge wenigstens 3 Abtheilungen der betreflenden Wagen-
lilasse sich befinden. Auch in Zügen, in welchen sich Wagen mit geschlossenen Abtheilungen nicht befinden, ist
thunli(...)hst eine besondere Abtheilung für Frauen einzurichten.
§ 18. — Tabackrauchen in den Wagen. — 1) In der ersten Wagenklasse darf nur mit Zustimmung aller in
derselben Abtheilung mitreisenden Personen geraucht werden. Die Eisenbahn kann jedoch Abtheilungen erster
Klasse für Raucher und für Nichtraucher einstellen, welche als solche zu bezeichnen sind.
2) In den übrigen Wagenklassen ist das Rauchen gestaltet. In jedem Personenzuge müssen jedoch Abtheilungen
zweiter und, vorausgesetzt dass die Beschaffenheit der Wagen es gestattet, auch dritter Klasse für Nichtraucher
vorhanden sein.
3) In den Nichtraucher- und in den Frauen-Abtheilungen ist das Rauchen selbst mit Zustimmung der Mitrei-
senden nicht gestattet. Auch dürfen solche Abtheilungen nicht mit brennenden Gigarren oder Pfeifen betreten
werden.
4) Brennende Tabackspfeifen müssen mit Deckeln versehen sein.
§ 19. _ Versäumung der Abfahrt. — i) Nachdem das vorgeschriebene Abfahrtszeichen durch die Dampfpfeife
der Lokomotive oder die Mund pfeife des Zugführers gegeben ist, wird niemand mehr zur Mitreise zugelassen.
2) Dem Reisenden, welcher die Abfahrtszeit versäumt, steht ein Anspruch weder auf Rückerstattung des
Fahrgeldes, noch auf irgend eine andere Entschädigung zu.
3) Lautet die Fahrkarte auf einen bestimmten Zug, so kann sich der Reisende auch eines anderen, am näm-
lichen oder am folgenden Tage nach der Bestimmungsstation abgehenden Zuges bedienen, sofern er seine
Fahrkarte ohne Verzug dem Stationsvorsteher vorlegt und mit einem Vermerk über die Gültigkeit versehen
lässt. Der gleiche Vermerk ist erforderlich, wenn die Fahrkarte auf einen bestimmten Tag lautet uud der Reisende
erst am folgenden Tage die Fahrt autreten will. Bei Benutzung eines höher tarifirten Zuges ist die Fahrkarte
gegen Entrichtung des pieisunterschiedes umzutauschen. Bei Benutzung eines niedriger tarifinen Zuges ist der
Preisunterschied zu erstatten.
4) Eine Verlängerung der für Rückfahrten, Rundreisen und dergleichen festgesetzten Frist wird hierdurch
nicht her bei geführt.
§ 20- — Ausschltiss von der Fahrt. — 1) Personen, welche wegen einer sichtlichen Krankheit oder aus anderen
Gründen die Mitreisenden voraussichtlich belästigen würden, sind von der Mitfahrt auszwsehliessen, wenn nicht
für sie eine besondere Ahlheiluug bezahlt w d und bereitgestellt werden kaun. Wird die Mitfahrt nicht ge-
stattet, so ist das etwa bezahlte Fahrgeld einschliesslich der Gepackfracht zurückzugeben.. Wird erst unterwegs
wahrgenommen, dass ein Reisender zu den \orbezeichneten Peisonen^gehött, so erfolgt der Ausschluss auf der
nächsten Station. Das Fahrgeld sowie die GepàVkfracht feind für die nicht durchfahrene Strecke zu ersetzen.
2) Wer die vorgeschriebene Ordnung nicht beobachtet, sich den Anordnungen der Bediensteten nicht fügt oder
den Anstand verletzt, wird obne Anspruch auf den Ersatz des bezahlten Fährgeldes von der Mitfahrt ausge-
schlossen. Namentlich dürfen trunkene Personen zur Mitfahrt und zum Aufenthalt in deu Warteräumen nicht
zugelassen werden und sind, falls die Zulassung dennoch stattgefunden hat, auszuweisen.
3) Erfolgt die Ausweisung unterwegs oder werden die betreffenden Personen zurückgewiesen, nachdem sie ihr
Gepäck bereits zur Abfertigung übergeben haben, so haben sie keinen Anspruch darauf, dass ihnen dasselba
anderswo, als auf der Station, wohin es abgefertigt worden, wieder verabfolgt wird.
§ 21, — Konirole der Fahrkarten. — 1) Die Fahrkarte ist auf Verlangen bei dem Eintritt in den Warteraum, beim
Betreten des Bahnsteiges (Perron), beim Einsteigen in den Wagen, sowie auch jederzeit während der Fahrt vor-
zuzeigen.
2) Der Reisende, welcher ohne göltige Fahrkarte betroffen wird, hat für die ganze von ihm zurückgelegte
Strecke und, wenn die Zugangsstalion nicht sofort unzweifelhaft nachgewiesen wird, für die ganze vom Zöge zu-
rückgelegte Strecke das Doppelte des gewöhnlichen Fahrpieises, mindestens aber den Betrag von 6 Mark zu ent-
richten. Der letztere Betrag iht auch iür den Fall zu bezahlen, dass der Zug sich noch nicht in Bewegung gesetzt
hat. Derjenige Reisende jedoch, welcher unaufgefordert dem Schaffner oder Zugführer meldet, dass er wegen
Verspätung keipe Fahrkarte habe lösen können, hat nur den gewöhnlichen Fahrpreis mit einem Zuschlage von
1 Maik, keinesfalls jedoch mehr als den doppelten Fahrpreis zu zahlen. In allen Fällen ist dem Reisenden eine
Zuschlagskarte oder sonstige Bescheinigung zu verabfolgen.
3) Wer die sofortige Zahlung verweigert, kann ausgesetzt werden.
§ 22, — Verhallen während der Fahrt. — 1) Während der Fahrt darf sich niemand seitwärts aus dem Wageu
beugen oder gegen die Thiir anlehnen. Auch ist der Aufenthalt auf den etwa an den Wagen befindlichen Platt-
formen nicht gestaltet,
2) Die Fenster dürfen nur mit Zustimmung aller in derselben Abtheilung mitreisenden Personen auf beiden
Seiten des Wagens gleichzeitig geöffnet sein. Im Uebiigen entscheidet, soweit die Reisenden sich über das
Oeffnen und Schliessen der Fenster nicht verständigen, der Schaffner.
3) Es ist untersagt, Gegenstände, durch welche Personen oder Sachen beschädigt werden können, aus dem
Wagen zu werfen.
§ 23. — Beschädigung der Wagen. — Der durch Beschädigung oder Verunreinigung der Wagen oder ihrer
Ausrüstung verursachte Schaden ist zu ersetzen. Die Eisenbahn ist berechtigt, sofortige Zahlung oder Sicher-
st^tlung zu verlangen. Die Entschädigung erfolgt, soweit hierfür ein Tarif besteht, nach Maassgabe desselben.
D^i- Tarif ist auf Verlangen vorzuzeigen.
§ 24. -~ Verfahren auf Zwischenstationen. Anhalten auf freier Bahn, — 1) Bei Ankunft auf einer Station ist der
JÜpae derselben, die Dauer des Aufenthalts sowie der etwa stattfindende Wagenwechsef auszurufen. Sobald der
Ä g stillsteht, hahèn die Bahnbediensteten nach der zum Aussteigen bestimmten Seite die Thüren derjenigen
Vaigen zu öffnen, io welchen Reisende mit Fahrkarten für diese Station sich brfhiden. Die Thüren der übrigen
iWsygftu werden nur auf Verlangen geöffnet.
2) Wer auf den Zwischenstationen seinen Platz verlässt, ohne ihn zu belegen, geht seines Anspruchs auf
diesen Platz verlustig.
3) Wird ausnahmsweise ausserhalb einer Station längere Zeit angehalten, so ist den Reisenden das Aussteigen
nur mit ausdrücklicher Bewilligung des Zugführers gestattet. Die Reisenden müssen sich dann sofort von dem
Bahngleise entfernen, auch auf das erste mit der Dampfpfeife oder auf andere Weise gegebene Zeichen ihre
Plätze wieder einnehmen.
4) Das Zeichen zur Weiterfahrt wird durch ein dreimaliges Ertönen der Dampfpfeife gegeben. Wer beim
dritten Ertönen der Dampfpfeife noch nicht wieder eingestiegen ist, geht des Anspruchs auf die Mitreise verlustig.
§ 25. — Freiwillige, Unterbrechung der Fahrt. — \) Den Reisenden ist, unbeschadet etwaiger weitergehender
von der Eisenbahn bewilligter Vergünstigungen, gestaltet, die Fahrt einmal, bei Rückfahrtkarten auf dem Hin-
und Rückwege je einmal zu unterbrechen, um mit einem am nämlichen oder am nachstfolgenden Tage nach der
Bestimmungsstation abgehenden Zuge weiter zu reisen. Solche Reisende haben auf der Zwischenstation sofort
nach dem Verlassen des Zuges dem Stationsvorsteher ihre Fahrkarte vorzulegen und dieselbe mit dem Vermerke
der Gültigkeit versehen zu lassen. Falls der Zug, welchen sie zur Weiterfahrt benutzen wollen, höher tarifirt ist
als derjenige, für welchen sie eine Fahrkarte gelöst haben, so ist eine den Preisunterschied mindestens deckende
Zuschlagskarte zu lösen.
2) Eine Verlängerung der für Rückfahrten, Rundreisen und dergleichen festgesetzten Frist wird durch die
Unterbrechung der Fahrt nicht herbeigeführt. Mit Genehmigung der Aufsichtsbehörde kann die Unterbrechung
der Fahrt von besonderen, in die Tarife aufzunehmenden Bedingungen abhangig gemacht oder für gewisse Fahr-
karten ganz ausgeschlossen werden.
§ 26. — Verspätimg der Züge. Betriebsstörungen. — 1) Verspätete Abfahrt oder Ankunft der Züge begründet
keinen Anspruch gegen die Eisenbahn.
2) Wird in Folge einer Zugverspätung der Anschluss an einen anderen Zug versäumt, so ist dem mit durch-
gehender Fahrkarte versehenen Reisenden, sofern er mit dem nächsten zurückführenden Zuge ununterbrochen,
zur Abgangsstation zurückgekehrt ist, der bezahlte Preis für die Hin- und Rückreise in der auf der Hinreise be-
nutzten Wagenklasse zu erstatten.
5) Dieser Anspruch ist bei Vermeidung des Verlustes vom Reisenden unter Vorlegung seiner Fahrkarte sogleich
nach Ankunft des verspäteten Zuges dem Stationsvorsteher, sowie nach Rückkehr zur Abgangsstation dem Vor-
steher der letzteren anzumelden.
Ueber diese Meldungen haben beide Stationsvorsteher Bescheinigung zu
ertheilen.
4) Bei gänzlichem oder theilweisem Ausfall einer Fahrt sind die Reisenden berechtigt, entweder das Fahrgeld
für die nicht durchfabrene Strecke zurückzufordern oder die Beförderung mit dem nächsten, auf der gleichen
oder auf einer um nicht mehr als ein Viertheil weiteren Strecke derselben Bahnen nach dem Bestimmungsorte
führenden Zuge ohne Preiszuschlag zu verlangen, sofern dies ohne Ueberlastung des Zuges und nach den Be-
triebseinrichtungen möglich ist und der Zug auf der betreffenden Unterwegsstation fahrplaumässig hält.
5) Wenn Naturereignisse oder andere Umstände die Fahrt auf einer Strecke der Bahn verhindern, so muss für
die Weiterbeförderung bis zur fahrbaren Strecke mittelst anderer Fahrgelegenheiten thunlichst gesorgt werden.
Die hierdurch entstandene Kosten sind der Eisenbahn, abzüglich des Fahrgeldes für die nicht durchfahrene
Eisenbahnstrecke, zu erstatten.
6) Betriebsstörungen und Zugverspätungen sind durch Anschlag an einer dem Publikum leicht zugänglichen
Stelle in deutlich erkennbarer Weise sofort bekannt zu machen.
§ 27. — Mitnahme von Hunden. — 1) Hunde und andere Thiere dürfen in den Personenwagen nicht mitgeführt
werden.
2) Ausgenommen sind kleine Hunde, welche auf dem Schoosse getragen werden, sofern gegen deren Mitnahme
von den Mitreisenden derselben Abtheilung Einspruch nicht erhoben wird. Die Mitnahme von grösseren Hundenr
insbesondere Jagdhunden, in die dritte Wagenklasse darf ausnahmsweise gestattet werden, wenn die Beförderung
der Hunde mit den begleitenden Personen in abgesonderten Abtheilungen erfolgt. Die Verpflichtung zur Zahlung
der tarifmässigen Gebühr für Beförderung von Hunden wird hierdurch nicht berührt.
3) Die Beförderung anderer von Reisenden mitgenommener Hunde erfolgt in abgesonderten Behältnissen.
Soweit solche in den Personenzügen nicht vorhanden oder bereits besetzt sind, kann die Mitnahme nicht verlangt
werden. Bei Aufgabe des Hundes muss ein Beförderungsschein (Hundekarte) gelöst werden. Gegen Rückgabe
dieses Scheins wird der Bund nach beendeter Fahrt verabfolgt. Die Eisenbahn ist nicht verpflichtet, Hunde,
welche nach Aukunft auf der Bestimmungsstation nicht sofort abgeholt werden, zu verwahren.
4) wegen sonstiger Beförderung von Hunden siehe § 30, Absatz 3 und §§ 44 ff.
§ 28. — Mitnahme von Handgepäck in die Personenwagen. — 1) Kleine, leicht tragbare Gegenstände können,
sofern sie die Mitreisenden nicht durch ihren Geruch oder auf andere Weise belästigen und nicht Zoll-, Steuer-
oder Polizeivorschriften entgegenstehen, in den Personenwagen mitgeführt werden. Für solche in den Wagen
mitgenommene Gegenstände werden Gepäckscheine nicht ausgegeben ; sie sind von den Reisenden selbst zu
beaufsichtigen.
2) Unter denselben Voraussetzungen ist Reisenden vierter Klasse auch die Mitführung von Handwerkszeug,
Tornistern, Tragelasten in Körben, Säcken und Kiepen sowie von ähnlichen Gegenständen, welche Fussgänger
mit sich führen, gestaltet,
5) Bei Meinungsverschiedenheiten entscheidet der Stationsvorsteher.
§ 29. — Von der Mitnahme ausgeschlossene Gegenstände. — 1) Feuergefährliche sowie andere Gegenstände, die
auf irgend eine Weise Schaden verursachen können, insbesondere geladene Gewehre, Schiesspulver, leicht ent-
zündliche Stoffe und dergleichen, sind von der Mitnahme ausgeschlossen.
2) Die Eisenbahnbediensteten sind berechtigt, sich von der Beschaffenheit der mitgenommenen Gegenstände
zu überzeugen.
3) Der Zuwiderhandelnde haftet für allen aus der Uebertretung des obigen Verbotes entstehenden Schaden
und verfällt ausserdem in die durch die bahnpolizeilichen Vorschriften bestimmte Strafe.
4) Jägern und im Öffentlichen Dienste stehenden Personen ist die Mitführung von Handmunition gestattet.
5) Der Lauf eines mitgeführten Gewehres muss nach oben gerichtet sein.
IV. Beförderung v o n
Reisegepäck.
§ 30. — Begriff des Reisegepäcks. — 1) Als Reisegepäck kann in der Regel nur das, was der Reisende zu seiner
Reise bedarf, namentlich Koffer, Mäntel- und Reisesäcke, Hutschachteln, kleine Kisten und dergleichen aufge-
geben werden.
2) Doch können auch grössere kaufmännisch verpackte Kisten, Tonnen, sowie Fahrzeuge und andere nicht
zum Reisebedarf zu rechnende Gegenstände, sofern sie zur Beförderung mit Personenzügen geeignet sind , aus-
nahmsweise als Reisegepäck zugelassen werden. Wegen der Fahrzeuge vergleiche auch § 6 Absatz 2.
3) Ebenso können kleine Thiere in Käfigen, Kisten, Säcken und dergleichen zur Beforderung als Reisegepäck
angenommen werden.
4) Gegenstände, welche von der Beförderung als Frachtgut, sowie solche, welche nach § 29 von der Mitnahme
in die Personenwagen ausgeschlossen sind, dürfen, bei Vermeidung der im § 53 Absatz 8 festgesetzten Folgen,
auch als Reisegepäck nicht aulgegeben werden.
5) Ob und unter welchen Bedingungen die im § 50 B 2 bezeichneten Gegenstände zur Beförderung als Reise-
gepäck angenommen werden, bestimmen die besonderen Vorschriften der Eisenbahnen.
§ 31. — Art der Verpackung. Entfernung älterer Beförderungszeichen. — Reisegepäck, welches nicht sicher
und dauerhaft verpackt ist, kann zurückgewiesen werden. Auf den Gepäckstücken dürfen ältere Eisenbahn-,
Post- und andere Beförderungszeichen sich nicht befinden. Wird in Folge der Nichtbeachtung dieser Vorschrift
das Gepäck verschleppt, so haftet die Eisenbahn nicht für den daraus erwachsenen Schaden.
§ 32. — Auflieferung des Gepäcks. Gepäckscheine. — 1) Die Abfertigung des Reisegepäcks erfolgt innerhalb
der im § 13 Absatz 1 für den Verkauf der Fahrkarten festgesetzten Zeit.
2) Die Abfertigung von Gepäck, welches nicht spätestens 15 Minuten vor Abgang des Zuges bei der Gepäck-
Abfertigungsstelle aufgeliefert ist, kann nicht beausprucht werden. Fahrzeuge, welche zur Beförderung als Reise-
gepäck zugelassen werden (§ 30 Absatz 2), müssen Sä Stunden vor Abgang des Zuges augemeldet und spätestens
eine Stunde vorher zur Abfertigung aufgeliefert werden; auf Zwischenstationen kann auf eine Beförderung der-
selben mit dem vom Absender gewünschten Zuge nur dann gerechnet werden, wenn sie 24 Stunden vorher an-
gemeldet worden sind.
3) Bei Abfertigung des Gepäcks ist dem Reisenden ein Gepäckschein auszuhändigen.
4) Die Gepäckfracht ist bei der Abfertigung zu entrichten.
5) Wird in dringenden Fällen Gepäck ausnahmsweise unter Vorbehalt späterer Abfertigung unabgefertigt zur
Beförderung zugelassen, so wird es bis zum Zeitpunkt der Abfertigung als zum Transporte aufgegeben nicht an-
gesehen.
6) Dasselbe gilt für die Annahme von Reisegepäck auf Haltestellen ohne Gepäckabfertigung.
§ 35. — Auslieferung des Gepäcks. — 1) Das Gepäck wird nur gegen Rückgabe des Gepäckscheins ausgeliefert.
Die Eisenbahn ist nicht verpflichtet, die Berechtigung des Inhabers zu prüfen.
2) Der Inhaber des Gepäckscheins ist berechtigt, am Bestimmungsorte die sofortige Auslieferung des Gepäcks
an der Ausgabestelle zu verlangen, sobald nach Ankunft des Zuges, zu welchem das Gepäck aufgegeben wurde,
die zur ordnungsmässigen Ausladung und Ausgabe sowie zur etwaigen zoll- oder steueramtlichen Abfertigung
erforderliche Zeit abgelaufen ist.
3) Werden Gepäckstücke innerhalb 24 Stunden, Fahrzeuge innerhalb 2 Stunden nach Ankunft des Zuges nicht
abgeholt, so ist das tarifmässige Lagergeld oder Standgeld zu entrichten.
Kommt das Fahrzeug nach 6 Uhr
Abends an, so wird die Abholungsfrist vom nächsten Morgen 6 Uhr ab gerechnet.
4) Wird der Gepäckschein nicht beigebracht, so ist die Eisenbahn zur Auslieferung des Gepäcks nur nach
vollständigem Nachweise der Empfangsberechtigung gegen Ausstellung eines Reverses und nach Umständen
gegen Sicherheit verpflichtet.
5) In der Regel ist das Gepäck nur auf der Station auszuliefern, wohin es abgefertigt ist. Das Gepäck kann
jedoch auf Verlangen des Reisenden, sofern Zeit und Umstände sowie Zoll- und Steuervorschriften es gestatten,
auch auf einer vorliegenden Station zurückgegeben werden. In einem solchen Falle hat der Reisende bei der
Auslieferung des Gepäcks den Gepäckschein zurückzugeben und die Fahrkarte vorzuzeigen.
6) Fahrzeuge, welche unterwegs in einen anderen Zug übergehen müssen, brauchen erst mit dem nächtsfol-
genden Personenzuge am Bestimmungsorte einzutreffen.
§ 34. — Haftung der Eisenhahn für Reisegepäck. — 1) Für das zur Beförderung übernommene Reisegepäck
haftet die Eisenbahn nach den für die Beförderung von Gütern (Abschnitt VIII) geltenden Bestimmungen, soweit
solche anf die Beförderung von Reisegepäck anwendbar sind und sich aus den Bestimmungen des gegenwärtigen
Abschnitts nicht Abweichungen ergeben.
2) Die etwaige Deklaration des Interesses an der Lieferung ist spätestens eine halbe Stunde vor Abgang des
Zuges, mit welchem die Beförderung geschehen soll, an der Gepäck-Abfertigungsstelle unter Zahlung des tarif-
mässigen Frachtzuschlages (§ 84 Absatz 3) abzugeben ; sie hat nur dann rechtliche Wirkung, wenn sie von der
Abfertigungsstelle im Gepäckschein vermerkt ist.
3) Die Eisenbahn ist von jeder Haftung für den Verlust von Reisegepäck frei, wenn es nicht innerhalb 8 Tagen
nach Ankunft des Zuges (§ 33) auf der Bestimmungsstation abgefordert wird.
4) Der Reisende, welchem das Gepäck nicht ausgeliefert wird, kann verlangen, dass ihm auf dem Gepäckschein
Tag und Stunde der geschehenen Abforderung bescheinigt werde.
5) Für den Verlust und die Beschädigung von Reisegepäck, welches nicht zur Beförderung aufgegeben worden
ist (§§ 28 und 32), sowie von Gegenständen, welche in den Fahrzeugen belassen sind (§ 30), wird nur gehaftet,
wenn ein Verschulden der Eisenbahn oder ihrer Leute nachgewiesen ist.
§ 35. — In Verlust gerathene Gepäckstücke. — 1) Fehlende Gepäckstücke werden nach Ablauf von 3 Tagen
nach Ankunft des Zuges, zu welchem sie aufgegeben sind, als in Verlust gerathen betrachtet.
2) Falls das Gepäckstück später gefunden wird, ist hiervon der Reisende, sofern sein Aufenthalt sich ermit-
teln lässt, auch wenn er bereits Entschädigung erhalten hat, zu benachrichtigen. Derselbe kann innerhalb
30 Tagen nach Empfang der Nachricht verlangen, dass ihm das Gepäckstück gegen Rückerstattung des erhaltenen
Schadenersatzes, und zwar nach seiner Wahl entweder kostenfrei am Bestimmungsorte oder kosten- und fracht-
frei am Aufgabeorte, verabfolgt wird.
§ 36. — Haftung der Eisenbahn für verspätete Ankunft des Reisegepäcks, — Die Haftung der Eisenbahn für
Versäumung der Lieferzeit (§ 33) richtet sich nach folgenden Bestimmungen
1. Der durch diese Versäumung nachweislich entstandene Schaden wird vergütet
a) bei stattgehabter Deklaration des Interesses an der Lieferung : bis zur Höbe des deklarirten Betrages ;
b) in Ermangelung einer solchen Deklaration für je angefangene 24 Stunden der Versaumung : mit höchstens
20 Pfennig für jedes Kilogramm des ausgebliebenen Gepäcks, bei Fahrzeugen (§ 50) mit höchstens 50 Mark für
jedes ausgebliebene Fahrzeug.
2. Die Eisenbahn ist von der Haftung für den Schaden, welcher durch Versäumung der Lieferzeit entstanden
ist, befreit, sofern sie beweist, dass die Verspätung von einem Ereigniss herrührt, welches sie weder herbei-
geführt hat, noch abzuwenden vermochte.
§ 37, _ Gepäckträger. Aufbewahrung des Gepäcks. — 1) Sofern von der Eisenbahn auf einer Station Gepäck-
träger zugelassen werden, müssen dieselben durch Dienstabzeichen erkennbar und mit einer gedruckten Dienst-
anweisung nebst Gehührentarif versehen sein.
Sie haben auf Verlangen den Tarif vorzuzeigen, auch eine mit
ihrer Nummer versehene Marke zu verabfolgen. Der Tarif ist auch an einem geeigneten Orte der Abfertigungs-
stelle und der Ausgabestelle auszuhängen.
2) Falls sich die Reisenden solcher Gepäckträger für den von der Eisenbahn nicht ubernommenen Transport
des Gepäcks nach und von den Abfertigungsstellen bedienen, so geschieht dies ohne Verantwortlichkeit der
Verwaltung.
3, Auf grösseren Stationen müssen Einrichtungen bestehen, welche es dem Reisenden ermoglichen, sein Ge-
päck ohne Verantwortlichkeit der Verwaltung gegen eine festgesetzte Gebühr zur vorübergehenden Aufbewah-
rung zu übergeben.
§ 38. — Zurückgelassene Gegenstände. — 1) Alle im örtlichen Bezirk der Eisenbahn oder in den Wagen zu-
rückgelassenen, an die Verwaltung abgelieferten Gegenstande sind mindestens 3 Monate aufzubewahren.
2) Gegenstände, welche dem Verderben ausgesetzt sind, sind bestmöglich zu verkaufen, sobald deren Ver-
derben zu befürchten ist.
3) Nach Ablaut der dreimonatlichen Frist wird mit den Gegenständen und dem Erlose nach Massgabe der
gesetzlichen oder sonstigen Vorschriften verfahren.
V. — Beförderung
von
Expressgut.
§ 39. — Begriff des Expressgutes. — Die Eisenbahnen können in den Tarifen bestimmen, dass der Transport
von Gütern, welche sich zur Beforderung in Packwagen eignen, auch wenn sie nicht als Reisegepäck (§ 30) zur
Aufgabe gelangen, auf Gepäckschein oder auf besonderen Beforderungsschein zulässig ist (Expressgut).
§
40. — Aufgabe und Ausliefening des Expressgutes. — 1) Bei Abfertigung des Expressgutes mit
Gepäck-
schein
ist solcher in der Regel dem Absender auszuhändigen.
In diesem Falle erfolgt die Auslieferung des
Gutes am Bestimmungsorte gegen Rückgabe des Gepäckscheins.
Jedoch kann auf Verlangen des Absenders der
Gepäckschein auch der Sendung beigegeben werden, wenn diese mit der vollen Adresse des Empfangers ver-
se(...) ist. In diesem Falle erlolgt die Auslieferung nach den besonderen Vorschriften jeder Verwaltung.
2) Bei Abfertigung des Expressgutes
mit
Beförderungsschein
muss
dieser die Sendung stets begleiten
und das Gut mit der vollen Adresse des Empfängers versehen sein. Die Auslieferung erfolgt am Bestimmungs-
o(...)te nach den in den Tarifen enthaltenen Vorschriften.
§ 41. — Anwendbarkeit der Bestimmungen für Reisegepück. — Im Uebrigen finden auf die Beförderung von
Expressgut die Bestimmungen des Abschnitts IV sinngemasse Anwendung, soweit nicht durch die Tarife die An-
wendung des Abschnitts VIII vorgesehen ist.
V I . —
Beförderung
von
Leichen.
§ 42. — Beförderungs-Bedingungen. — 1) Der Transport einer Leiche muss, wenn er von der Ausgangssta-
tion des Zuges erfolgen soll, wenigstens 6 Stunden, wenn er von einer Zwischenstation ausgehen soll, wenigstens
12 Studen vorher angemeldet werden.
2) Die Leiche muss in einem hinlanglich widerstandsfähigen Metallsarge luftdicht eingeschlossen und letzterer
von einer hölzernen Umhüllung dergestalt umgeben sein, dass jede Verschiebung des Sarges innerhalb der Um-
hüllung verhindert wird.
3) Die Leiche muss von einer Person begleitet sein, welche eine Fahrkarte zu lösen und denselben Zug zu
benutzen hat, in dem die Leiche befördert wird.
4) Bei der Aufgabe muss der vorschriftsmässige, nach anliegendem Formular ausgefertigte Leichenpass beige-
bracht werden, welchen die Eisenbahn übernimmt und bei Ablieferung der Leiche zurückstellt. Die Behörden
welche zur Ausstellung von Leichenpässen befugt sind, werden besonders bekannt gemacht.
Der von der zu-
ständigen Behörde ausgefertigte Leichenpass hat für den ganzen darin bezeichneten Transportweg Geltung. Die
tarifmässigen Transportgebühren müssen bei der Aufgabe entrichtet werden. Bei Leichentransporten, welche
aus ausländischen Staaten kommen, mit welchen eine Vereinbarung wegen wechselseitiger Anerkennung der
Leichenpässe abgeschlossen ist, genügt die Beibringung eines der Vereinbarung entsprechenden Leichenpasses
der nach dieser Vereinbarung zuständigen ausländischen Behörde.
5) Die Beförderung der Leiche hat in einem besonderen, bedeckt gebauten Güterwagen zu erfolgen. Mehrere
Leichen, welche gleichzeitig von dem nämlichen Abgangsorte nach dem nämlichen Bestimmungsorte aufgegeben
werden, können in einem und demselben Güterwagen verladen werden.
Wird die Leiche in einem ringsum-
schlossenen Leichenwagen befördert, so darf zum Eisenbahntransporte ein offener Güterwagen benutzt werden.
6) Die Leiche darf auf der Fahrt nicht ohne Noth umgeladen werden. Die Beförderung muss möglichst schnell
und ununterbrochen bewirkt werden.
Lässt sich ein längerer Aufenthalt auf einer Station nicht vermeiden, so
ist der Güterwagen mit der Leiche thunlichst auf ein abseits im Freien gelegenes Geleise zu schieben,
7) Wer unter falscher Deklaration Leichen zur Beförderung bringt, hat ausser der Nachzahlung der verkürzten
Fracht vom Abgangs- bis zum Bestimmungsorte einen Frachtzuschlag im vierfachen Betrage der Fracht zu ent-
richten.
8) Bei dem Transporte von Leichen, welche von Polizeibehörden, Krankenhäusern, Strafanstalten u.s.w. an
öffentliche höhere Lehranstalten übersandt werden, bedarf es einer Begleitung nicht. Auch genügt es, wenn
solche Leichen in dicht verschlossenen Kisten aufgegeben werden.
Die Beförderung kann in einem offenen Gü-
terwagen erfolgen. Es ist zulässig, in den Wagen solche Güter mitzuverladen, welche von fester Beschaffenheit
(Holz, Metall und dergleichen) oder doch von festen Umhüllungen (Kisten, Fässern und dergleichen) dicht um-
schlossen sind. Bei der Verladung ist mit besonderer Vorsicht zu verfahren, damit jede Beschädigung der
Leichenkiste vermieden wird.
Von der Zusammenladung sind ausgeschlossen : Nahrungs- oder Genussmittel,
einschliesslich der Rohstoffe, aus welchen Nahrungs- oder Genussmittel hergestellt werden, sowie die in der
Anlage B zu § SO der Verkehrs-Ordnung unter Nr. I , I I , XXXVI, XXXVI a, XXXVI b, XXXVII, XXXIX, XLI,
XLIII und XLIV aufgeführten Gegenstände.
Ob von der Beibringung eines Leichenpasses abgesehen werden
kann, richtet sieh nach den von den Landesregierungen dieserhalb ergehenden Bestimmungen.
9) Auf die Regelung der Beförderung von Leichen nach dem Bestattungsplatz des Sterbeortes finden die vor-
stehenden Bestimmungen nicht Anwendung.
§ 43. — Art der Abfertigung und der Auslieferung, — 1) Die Abfertigung der Leichen erfolgt nach der Vor-
schrift des Tarifes auf Grund von Beförderungsscheinen, welche die Eisenbahn auszufertigen und dem Absender
auszuhändigen hat, oder auf Grund von Frachtbriefen (§. öl).
2) Die Auslieferung von Leichen, welche mit Personenzügen befördert werden, kann in der für Gepäck be-
stimmten Frist (§ 33, Absatz 2) verlangt werden. Die Auslieferung der Leichen erfolgt, sofern die Beförderung
auf Beförderungsschein stattgefunden hat, gegen Rückgabe des letzteren.
3) Innerhalb 6 Stunden nach Ankunft des Zuges auf der Bestimmungsstation muss die Leiche abgeholt werden,
widrigenfalls sie nach der Verfügung der Ortsobrigkeit beigesetzt wird. Kommt die Leiche nach 6 Uhr Abends
an, so wird die Abholungsfrist vom nächsten Morgen 6 Uhr ab gerechnet. Bei Ueberschreitung der Abholungs-
frist ist die Eisenbahn berechtigt, Wagenstandgeld zu erheben.
VII. Beförderung von lebenden Thieren.
§. 44. — Besondere Beförderungsbedingungen. — i) Lebende Thiere werden nur unter der im § 6, Absatz 2
aufgeführten Voraussetzung zur Beförderung angenommen.
2) Die Beförderung kranker Thiere kann abgelehnt werden. Inwiefern der Transport von Thieren wegen der
Gefahr einer Verschleppung von Seuchen ausgeschlossen ist, richtet sich nach den bestehenden gesundheitspoli-
zeilichen Vorschriften.
3) Zum Transporte wilder Thiere ist die Eisenbahn nur bei Beachtung der von ihr im Interesse der Sicherheit
vorzuschreibenden Bedingungen verpflichtet,
4) Be(...) der Beförderung lebender Thiere ist die Eisenbahnverwaltung Begleitung zu fordern berechtigt. Die
Begleiter haben, sofern nicht der Stationsvorsteher Ausnahmen zulasst, ihren Platz in den betreffenden Viehwa-
gen zu nehmen und das Vieh wahrend des Transportes zu beaufsichtigen. Bei kleinen Thieren, insbesondere Ge-
flügel, bedarf es der Begleitung nicht, wenn sie in tragbaren, gehörig verschlossenen Käfigen aufgegeben werden.
Die Kafige müssen luftig und geräumig sein.
5) Der Absender muss das Einladen der Thiere in die Wagen sowie deren sichere Befestigung selbst besorgen
und die erforderlichen Befestigungsmittel beschaffen. Das Ausladen hegt dem Empfanger ob.
6) Vorausbezahlung des Transportpreises kann gefordert werden.
§ 45. — Art der Abfertigung. — Die Abfertigung der Thiere erfolgt — abgesehen von den Bestimmungen der
§§ 27 und 30, Absatz 3 — nach der Vorschrift des Tarifes auf Grund von Beforderungsscheinen, welche von der
Eisenbahn auszufertigen und dem Absender auszuhandigen sind, oder auf Grund von Frachtbriefen (§ 51),
§ 46. — An- und Abnahme. — 1) Die Eisenbahn hat bekannt zu machen, mit welchen Zugen die Beforderung
von Thieren erfolgt. Die Annahme einzelner Stucke zur Beforderung hangt davon ab, ob geeigneter Raum vor-
handen ist.
2) Die Eisenbahn kann durch den Tarif festsetzen, dass die Annahme von lebenden Thieren mit Ausnahme von
Hunden au Sonn- und Festtagen ausgeschlossen oder auf bestimmte Stunden beschrankt wird.
3) Die Thiere mussen rechtzeitig, einzelne Stucke mindestens eine Stunde vor Abgang des Zuges, auf den
Bahnhof gebracht werden. Bei der Ankunft an dem Bestimmungsorte werden die Thiere gegen Ruckgabe des Be-
forderungsscheins oder nach Aushandigung des Frachtbriefes an den Empfanger gegen dessen Bescheinigung
ausgeliefert. Das Ausladen und Abtreiben muss spatestens zwei Stunden nach der Bereitstellung und dem Ablauf
der zur etwaigen zoll- oder steueramtlichen Abfertigung erforderlichen Zeit erfolgen. Nach Ablauf dieser Frist ist
die Eisenbahn berechtigt, die Thiere auf Gefahr und Kosten des Absenders in Verpflegung zu geben oder, falls
sie deren ferneren Aufenthalt im Wagen oder auf dem Bahnhofe gestattet, ein im Tarife festzusetzendes Stand-
geld zu erheben.
§ 47. — Lieferfrist fur Thiere. — 1) Die Lieferfrist setzt sich aus Expeditions- und Transportfrist zusammen
und darf nicht mehr betragen als
1. an
Expeditionsfrist...
1 Tag,
2. an Transportfrist fur je auch nur angefangene 300
Kilometer...
1 Tag.
2) Sie beginnt mit der auf die Abstempelung des Frachtbriefes oder Aushandigung des Beforderungsscheins
folgenden Mitternacht und ist gewahrt, wenn innerhalb derselben das Vieh auf der Bestimmungsstation zur Ab-
nahme bereit gestellt ist.
3) Der Lauf der Lieferfristen ruht ausser den Fallen des § 63, Absatz 6 auch für die Dauer des Aufenthalts des
Viehes auf den Traukestationen sowie fur die Dauer der arztlichen Viehbeschauung.
4) Die Auslieferung von Pferden und Hunden, welche mit Personenzugen befordert werden, kann in der im
§ 33, Absatz 2 und 6 bestimmten Frist verlangt werden.
§ 48. — Anwendbarkeit der Bestimmungen fur Güte). — 1) Im Uebrigen finden auf die Beförderung von Thie-
ren die Bestimmungen des Abschnitts VIII sinngemasse Anwendung.
2) Die Deklaration des Interesses an der Lieferung hat bei den auf Beförderungsschein abgefertigten Thieren
nur dann eine rechtliche Wirkung, wenn sie von der Abfertigungsstelle der Abgangsstation im Beforderungs-
schein vermerkt ist.
VIII. Beförderung von Gütern.
§ 49. — Direkte Beförderung, — Die Eisenbahn ist verpflichtet, Güter zur Beförderung von und nach allen für
den Güterverkehr eingerichteten Stationen anzunehmen, ohne dass es für den Uebergang von eiuer Bahn auf die
andere einer Vermittelungsadresse bedarf.
§ 50. — Von der Beförderung ausgeschlossene oder nur bedingungsweise zugelassene Gegenstände. — A. Von der
Beförderung sind ausgeschlossen
1. diejenigen Gegenstände, welche dem Postzwange unterworfen sind ;
2. diejenigen Gegenstände, welche wegen ihres Umfangs, ihres Gewichts oder ihrer sonstigen Beschaffenheit
nach der Anlage und dem Betriebe auch nur einer der Bahnen, welche au der Ausführung des Transportes theil-
zinehmen haben, sich zur Beförderung nicht eignen ;
3. diejenigen Gegenstände, deren Beförderung aus Gründen der öffentlichen Ordnung verboten ist;
4. alle der Selbstentzündung oder Explosion unterworfenen Gegenstände, soweit nicht die Bestimmungen in.
Anlage B Anwendung finden, insbesondere
a) Nitroglycerin (Sprengöl) als solches, abtropfbare Gemische von Nitroglycerin mit an sich explosiven Stoffen
(wegen Würfelpulver sowie Sprenggelatine- und Gelatinedynamit-Patronen vergleiche Anlage B Nr. XXXVI Ziffer
5 und 6);
b) nicht abtropfbare Gemische von Nitroglycerin mit pulverförmigen, an sich nicht explosiven Stoffen (Dynamit
und ähnliche Präparate) in loser Masse (wegen Dynamitpatronen vergleiche Anlage B Nr. XXXVI Ziffer 6);
c) pikrinsaure Salze, sowie explosive Gemische, die pikrinsaure oder chlorsaure Salze enthalten (wegen Streich-
hölzer und Wachspulver vergleiche Anlage B Nr. III und XXXVI b);
d) Knallquecksilber, Knallsilber und Knallgold, sowie die damit dargestellten Präparate (wegen Zündhütchen,
Zündungen, Knallbonbons und Knallerbsen vergleiche Anlage B Nr. II, XXXVIa, XLI, XLIV);
e) solche Präparate, welche Phosphor in Substanz beigemischt enthalten (wegen der Streichhölzer sowie der
Zündbänder und Zündblättchen -— amorces — vergleiche Anlage B Nr. III und XL1II);
f) geladene Schusswaffen.
B. Bedingungsweise werden zur Beförderung zugelassen
1. Die in Anlage B verzeichneten Gegenstände.
Für deren Annahme und Beförderung sind die daselbst getroffenen näheren Bestimmungen massgebend.
2. Gold- und Silberbarren, Platina, Geld, geldwerthe Münzen und Papiere, Dokumente, Edelsteine, echte
Perlen, Pretiosen und andere Kostbarkeiten, ferner Kunslgegenstände, wie Gemälde, Gegenstände aus Erzguss,
Antiquitäten.
Unter welchen Bedingungen diese Gegenstände zur Beförderung angenommen werden, bestimmen die beson-
deren Vorschriften jeder Eisenbahn.
Als geldwerthe Papiere sind nicht anzusehen : gestempelte Postkarten, Postanweisungs-Formulare,
Briefum-
schläge und Streifbänder, Postfreimarken, Stempelbogen und Stempelmarken, sowie ähnliche amtliche Werth-
xelchen.
3. Diejenigen Gegenstande, deren Verladung oder Beförderung nach der Anlage und dem Betriebe einer der
betheiligten Bahnen aussergewohnliche Schwierigkeit verursacht.
Die Beförderung solcher Gegenstände kann von jedesmal zu vereinbarenden besonderen Bedingungen abhängig
gemacht werden.
4. Lokomotiven, Tender und Dampfwagen, sofern sie auf eigenen Rädern laufen.
Dieselben müssen sich in lauffahigem Zustande befinden und von einem sachverständigen Beauftragten des
Absenders begleitet sein.
§ 51. — Inhalt des Frachtbriefes. — 1) Jede Sendung muss von einem Frachtbriefe begleitet sein, welcher
folgende Angaben enthält
a) Ort und Tag der Ausstellung.
b) Die Bezeichnung der Versandstation.
c) Die Bezeichnung der Bestimmungsstation und der Bestimmungsbahn, den Namen und den Wohnort des
Empfangers sowie die etwaige Angabe, dass das Gut bahnlagernd gestellt ist. Bei Versendung von Gütern
nach Orten, welche an einer Eisenbahn nicht gelegen oder nach Eisenbahnstationen, welche für den Güterver-
kehr nicht eingerichtet sind, ist vom Absender die Eisenbahnstation zu bezeichnen, bis zu welcher das Gut
befördert werden soll; der Empfänger hat den Weitertransport zu besorgen, sofern nicht für diesen von der
Eisenbahn Einrichtungen getroffen sind (§ 68 Absatz 5).
d) Die Bezeichnung der Sendung nach ihrem Inhalte, die Angabe des Gewichts oder statt dessen eine den
besonderen Vorschriften der Versandbahn einsprechende Angabe ; feiner bei Stückgut die Anzahl, Art der Ver-
packung, Zeichen und Nummer der Frachtstücke.
Die Eisenbahn ist jedoch berechtigt, die letzteren Angabe
auch bei Gütern in Wagenladungen zu verlangen, sofern die diese bildenden Frachtstücke derartige Bezeich-
nungen zulassen (§ 58 Absatz 4). Die in Anlage B aufgeführten Gegenstande sind unter der daselbst gebrauch-
ten Bezeichnung in den Frachtbrief aufzunehmen.
e) Das Verlangen des Absenders, Ausnahmetarife unter den im § 81 für zulassig erklarten Bedingungen zur
Anwendung zu bringen.
f) Die Angabe des etwa deklarirten Interesses an der Lieferung (§§ 84 ff.).
g) Die Angabe, ob das Gut in Eilfracht oder in gewöhnlicher Fracht zu befördern ist (§§ 56)
h) Das genaue Verzeichniss der für die zoll- oder steueramtliche Behandlung oder die polizeiliche Prüfung
nölhigen Begleitpapiere (§ 59).
i) Den Frankaturvermerk im Falle der Vorausbezahlung der Fracht oder der Hinterlegung eines Frankaturvor-
schusses (§ 61).
h) Die auf dem Gute haftenden Nachnahmen, und zwar sowohl die erst nach Eingang auszuzahlenden, als auch
die von der Eisenbahn geleisteten Baarorschüsse (§ 62).
l) Bei Sendungen, welche einer zoll- oder steueramtlichen Abfertigung unterliegen, die zu berührende Abfer-
tertigungsstelle, falls der Absender eine solche zu bezeichnen wünscht.
Die Eisenbahn hat eine derartige Vor-
schrift zu befolgen.
Im Uebrigen bleibt die Wahl des Transportweges ausschliesslich dem Ermessen der Eisenbahn überlassen;
letztere ist jedoch verpflichtet, das Gut auf demjenigen Wege zu befordern, welcher nach den veröffentlichten
Tarifen den billigsten Frachtsatz und die gunstigsten Transportbedingungen darbietet.
m) Die Unterschrift des Absenders mit seinem Namen oder seiner Firma sowie Angabe seiner Wohnung. Die
Unterschrift kann durch eine gedruckte oder gestempelte Zeichnung ersetzt werden.
n) Den etwaigen Antrag auf Ausstellung eines Frachtbrief-Duplikats oder eines Aufnahmescheins (§ 54).
2) Die Aufnahme weiterer Erklarungen in den Frachtbrief, die Ausstellung anderer Urkunden anstatt des
Frachtbriefes sowie die Beifügung anderer Schriftstucke zum Frachtbriefe ist unzulassig, sofern dieselben nicht
durch die Verkehrs-Ordnung für statthaft erklart sind.
§ 52, — Form des Frachtbriefes. — 1) Zur Ausstellung des Frachtbriefes sind Formulare nach Massgabe der
Anlage G und D zu verwenden, welche auf allen Stationen zu den im Tarife festzusetzenden Preisen kauflich zu
haben sind. Dieselben mussen fur gewohnliche Fracht auf weisses Papier, für Eilfracht gleichfalls auf weisses
Papier, jedoch mit einem auf der Vorder-und Ruckseite oben und unten am Rande anzubringenden karmin-
rothen Streifen, gedruckt sein. Fur die Frachtbriefe ist Schreibpapier zu verwenden, welches die von dem
Reichs-Eisenbahn-Amt festzusetzende Beschaffenheit besitzt.
2) Es konnen jedoch durch die Landesaufsichtsbehorde mit Zustimmung des Reichs-Eisenbahn-Amts für regel-
mässig wiederkehrende Transporte zwischen bestimmten Orten, sowie für Sendungen, welche zur Weiterbeför-
derung über See bestimmt sind, Abweichungen von den Vorschriften des ersten Absatzes zugelassen werden.
3) Die Frachtbriefe müssen zur Beurkundung ihrer Uebereinstimmuug mit den desfalsigen Vorschriften den
Kontrolstempel einer inlandischen Eisenbahn tragen.
Die Stempelung erfolgt bei den nicht für Rechnung der
Eisenbahn gedruckten Frachtbriefen gegen eine im Tarife festzusetzende Gebühr und kann verweigert werden,
sofern nicht gleichzeitig mindestens 100 Frachtbriefe vorgelegt werden.
4) Sofern der auf dem Frachtbriefformular für die Beschreibung der Guter vorgesehene Raum sich als unzu-
reichend erweist, hat dieselbe auf der Rückseile der für die Adresse bestimmten Hälfte des Formulars nach
Maassgabe der Spalten des Frachtbriefes zu erfolgen. Reicht auch dieser Raum nicht aus, so sind dem Fracht-
briefe besondere, die Beschreibung enthaltende und vom Absender zu unterzeichnende Blätter im Formate des
Frachtbriefes fest anzuheften, auf welche in diesem besonders hinzuweisen ist. In den erwahnten Fällen ist in
den vorgedruckten Spalten des Frachtbriefes das Gesammtgewicht der Sendung unter Angabe der für die Tarifi-
xun$ massgebenden Bezeichnung der Transportgegenstände, nöthigenfalls unter Scheidung derselben nach den
Tarifklassen, anzugeben.
Den beigegebenen Blättern ist der Abfertigungsstempel der Versandstation aufzu-
drücken.
5) Es ist gestattet, auf die Rückseite der für die Adresse bestimmten Hälfte des Frachtbriefes die Firma des
Ausstellers aufzudrücken. Ebendaselbst können auch die nachstehenden nachrichtlichen Vermerke für den Em-
pfanger : « von Sendung des N. N. » — «zur Verfügung des N, N.» — « zur Weiterbeförderung an N. N.» und
« versichert bei N. N.» mit dem ausdrücklichen Zusatze : « ohne Verbindlichkeit für die Eisenbahn » angebracht
werden. An gleicher Stelle sind die den Bestimmungen der internationalen Reblaus-Konvention entsprechende
Erklärung und amtliche Bescheinigung aufzunehmen.
6) Die stark umrahmten Theile des Formulars sind durch die Eisenbahn, die übrigen durch den Absender
auszufüllen. Bei Aufgabe von Gütern, welche der Absender zu verladen hat, sind von diesem auch die Nummer
und die Eigenthumsmerkmale des Wagens an der vorgeschriebenen Stelle einzutragen.
7) Mehrere Gegenstände dürfen nur dann in einen und denselben Frachtbrief aufgenommen werden, wenn
das Zusammenladen derselben nach ihrer Beschaffenheit ohne Nachtheil erfolgen kann und Zoll-, Steuer- oder
Polizeivorschriften nicht entgegenstehen. Den laut § 50 B bedingungsweise zur Beförderung zugelassenen Ge-
genständen sind besondere, andere Gegenstände nicht umfassende Frachtbriefe beizugeben.
Werden beding-
ungsweise zur Beförderung zugelassene Gegenstände, für welche das Zusammenladen nach Anlage B Nr. XXXV
gestattet ist, mit anderen Gütern zusammen zur Beförderung in Wagenladungen aufgegeben, so bedarf es der
Beigabe eines besonderen Frachtbriefes für diese Gegenstände nicht. Für derartige Wagenladungen genügt ein
Frachtbrief, in welchem jedoch die nur bedingungsweise zugelassenen Güter als solche durch Hinzufügung des
Wortes «(bedingungsweise)» ausdrücklich bezeichnet werden müssen. Den vom Absender aufzuladenden oder
vom Empfänger abzuladenden Gütern sind besondere, andere Gegenstände nicht umfassende Frachtbriefe bei-
zugeben.
8) Die Versandstation kann verlangen, dass für jeden Wagen ein besonderer Frachtbrief beigegeben wird
§ 53. — Haftung für die Angaben im Frachtbriefe,
Bahnseitige Ermittelungen.
Frachtzuschläge. — 1) Der
Absender haftet für die Richtigkeit der in den. Frachibrief aufgenommenen Angaben und Erklärungen und trägt
alle Folgen, welche aus unrichtigen, ungenauen oder ungenügenden Erklärungen entspringen.
2) Die Eisenbahn ist jederzeit berechtigt, die Uebereinstimmung des Inhalts der Sendungen mit den Angaben
des Frachtbriefes zu prüfen und das Ergebniss festzustellen.
Der Berechtigte ist einzuladen, bei der Prüfung
zugegen zu sein, vorbehaltlich des Falles, wenn die letztere auf Grund polizeilicher Massregeln, die der Staat
im Interesse der Sicherheit oder der öffentlichen Ordnung zu ergreifen berechtigt ist, staufindet. Erscheint der
Berechtigte nicht, so sind zwei Zeugen beizuziehen,
3) Zur Ermittelung des Gewichts und der Stückzahl einer Sendung ist die Eisenbahn jederzeit berechtigt. Die
Eisenbahn ist verpflichtet, das Gewicht der Stückgüter bei der Anfgabe festzustellen. Ausdrücklichen Anträgen
des Absenders auf Feststellung der Stückzahl oder des Gewichts der Wagenladungsgüter ist die Eisenbahn gegen
eine im Tarife festzusetzende Gebühr stattzugeben verpflichtet, sofern die Güter vermöge ihrer Beschaffenheit
eine derartige Feststellung ohne erheblichen Aufenthalt gestalten und die vorhandenen Wägevorrichtungen aus-
reichen.
4) Dem Absender steht frei, bei der Ermittelung des Gewichts und der Stückzahl zugegen zu sein. Verlangt
der Absender, nachdem die Feststellung seitens der Eisenbahn bereits erfolgt ist, vor der Verladung der Güter
eine nochmalige Ermittelung der Stückzahl oder des Gewichts in seiner Gegenwart, so ist die Eisenbahn berech-
tigt, auch dafür die tarifmässige Gebühr zu erheben.
5) Die Feststellung des Gewichts wird von der Versandstation durch den Wägestempel auf dem Frachtbriefe
bescheinigt.
6) Wenn nach den besonderen Vorschriften der einzelnen Eisenbahnen Güter von den Absendern selbst zu
verladen sind, so dürfen die Wagen nur bis zu dem an denselben vermerkten Ladegewichte oder, sofern eine
stärkere Belastung nach den besonderen Bestimmungen der Eisenbahn zulässig und nebst dem Ladegewichte
auch die Tragfähigkeit an dem Wagen angeschrieben ist, bis zu dieser Tragfähigkeit beladen werden.
7) Bei unrichtiger Angabe des Inhalts einer Sendung sowie im Falle der Ueberlastung eines dem Absender zur
Selbstverladung gestellten Wagens, sofern er die Verwiegung nicht verlangt hat, ist — abgesehen von der Nach-
zahlung des etwaigen Frachtunterschiedes und dem Ersatze des entstandenen Schadens sowie den durch strafge-
setzliche oder polizeiliche Bestimmungen vorgesehenen Strafen — ein Frachtzuschlag an die am Transporte
betheiligten Eisenbahnen zu zahlen, dessen Höhe wie folgt festgesetzt wird
8) Wenn die im § 50 A Ziffer 4 und in der Anlage B aufgeführten Gegenstände unter unrichtiger oder unge-
nauer Deklaration zur Beförderung aufgegeben oder die in Anlage B gegebenen Sicherheitsvorschriften bei der
Aufgabe ausser Acht gelassen werden, so beträgt der Frachtzuschlag 12 Mark für jedes Brutto-Kilogramm des
ganzen Versand Stückes.
9) In allen anderen Fallen ist fur unrichtige Angabe des Inhalts einer Sendung ein Frachtzuschlag zu zahlen,
dessen Hohe durch die Tarife festgesetzt wird.
10) Falls die Ueberlastung eines vom Absender beladenen Wagens sein Ladegewicht um mehr als 5 Prozent
übersteigt, so beträgt der Gesammtfrachtzuschlag das Zehnfache des Frachtunteischiedes.
§ 54. — Abschlusss des Frachtvertrages. — 1) Der Frachtvertrag ist abgeschlossen, sobald das Gut mit dem
Frachtbriefe von der Versandstation zur Beforderung angenommen ist. Als Zeichen der Annahme wird dem
Frachtbriefe der Tagesstempel der Abfertigungsstelle aufgedrückt.
2) Die Abstempelung hat ohne Verzug nach vollstandiger Auflieferung des in demselben Frachtbriefe verzeich-
neten Gutes und auf Verlangen des Absenders in dessen Gegenwart zu erfolgen.
3) Der mit dem Stempel versehene Frachtbrief dient als Beweis uber den Frachtvertrag.
4) Jedoch machen bezüglich derjenigen Güter, deren Aufladen nach den Tarifen oder nach besonderer Verein-
barung von dem Absender besorgt wird, die Angaben des Frachtbriefes über das Gewicht und die Anzahl der
Stücke gegen die Eisenbahn keinen Beweis, sofern nicht die Nachwägung oder Nachzahlung seitens der Eisen-
bahn erfolgt und dies auf dem Frachtbriefe beurkundet ist.
5) Die Eisenbahn ist verpflichtet, auf Verlangen des Absenders den Empfang des Frachtgutes, unter Angabe
des Tages der Annahme zur Beforderung, auf einem ihr mit dem Frachtbriefe vorzulegenden, als solches zu
bezeichnenden Duplikat des Frachtbriefes zu bescheinigen.
Der Antrag auf Ertheilung des Duplikats ist vom
Absender auf dem Frachtbriefe zu vermerken.
Die Eisenbahn hat durch Aufdrückung eines Stempels zu. be-
statigen, dass dem Antrage entsprochen ist.
6) Das Duplikat hat nicht die Bedeutung des Original-Frachtbriefes und ebensowenig diejenige eines Konnos-
sements (Ladescheins).
7) Hei solchen Gutem, welche nicht in ganzen Wagenladungen aufgegeben werden, kann an Stelle des Dupli-
kats ein als solcher zu bezeichnender Aufnahmeschein ausgestellt werden, welcher dieselbe rechtliche Bedeu-
tung wie das Duplikat hat.
8) Auf Wunsch des Absenders kann der Empfang des Gutes auch in anderer Form, insbesondere mittels
Eintrags in ein Quittungsbuch u. s. w. bescheinigt werden.
Eine derartige Bescheinigung hat nicht die Bedeu-
tung eines Frachtbrief-Duplikats oder eines Aufnahmescheins.
§ 55. — Vorlaufige Einlagerung des Gutes. — 1) Die Eisenbahn ist nur verpflichtet, die Guter zum Trans-
porte anzunehmen, soweit die Beforderung derselben sofort erfolgen kann.
2) Die Eisenbahn ist jedoch verpflichet, die ihr zugefuhrten Guter, deren Beforderung nicht sofort erfolgen,
kann, soweit die Räumlichkeiten es gestatten, gegen Empfangsbescheinigung mit dem Vorbehalt in einstweilige
Verwahrung zu nehmen, dass die Annahme zur Beforderung und die Aufdruckung des Abfertigungsstempels auf
den Frachtbrief (§ 54 Absatz 1) erst dann erfolgt, wenn die Beförderung möglich ist.
Der Absender hat im
Frachtbriefe sein Einverstandniss mit diesem Verfahren zu erklaren.
In diesem Falle haftet die Eisenbahn bis
zum Abschluss des Frachtvertrages als Verwahrer.
3) Mit Genehmigung der Aufsichtsbehorde ist die Eisenbahn berechtigt, im Falle sie Wagenladungsgüter,
deren sofortige Beforderung nicht moglich ist, gleichwohl zum Transporte annimmt, mit dem Absender zu ver-
einbaren, dass fur die Sendung die Lieferfrist von dem Tage an zu rechnen ist, au welchem die Absendung that-
sächlieh erfolgt. Der Absender hat sein Einverstandniss auf dem Frachtbriefe zu erklaren und auf dem Fracht-
brief-Duplikat zu wiederholen. Die Eisenbahn ist verpflichtet, den Zeilpunkt der Absendung auf dem Frachtbriefe
durch Aufdruckung eines besonderen Stempels ersichtlich zu machen und diesen Zeitpunkt dem Absender ohne
Verzug milzutheilen.
§ 56. — Auflieferung und Beforderung des Gutes. — 1) Das Gut muss in den von der Eisenbahn festzusetzen-
den Dienststunden aufgeliefert und, falls die Verladung tarifmässig dem Absender obliegt, innerhalb derselben
verladen werden.
Bei einer nach und nach stattfindenden Auflieferung der mit demselben Frachtbriefe aufge-
gebenen Sendung ist, sofern die Auflieferung durch den Absender uber 24 Stunden vervogert wird, die Eisen-
bahn berechtigt, ein im Tarife festzusetzendes Lagergeld zu erbeben.
Dasselbe gilt in dem Falle, wenn Guter
mit unvollstandigem oder unrichtigem Frachtbriefe aufgeliefert sind und die Berichtigung nicht binnen 24 Stun-
den nach der Beanstandung erfolgt. Wegen der Anfuhr der Güter durch Rollfuhrunternehmer der Eisenbahn
siehe § 68.
2) Die Beförderung erfolgt, je nach der Bestimmung im Frachtbriefe, in Eilfracht oder in gewöhnlicher
Fracht.
3) An Sonn- und Festtagen wird gewöhnliches Frachtgut nicht angenommen und am Bestimmungsorte dem
Empfänger nicht verabfolgt. Eilgut wird auch au Sonn- und Festtagen, aber nur in den ein- für allemal bestimm-
ten. durch Aushang au den Abfertigungsstellen, sowie in einem Lokalblatte bekannt zu machenden Tageszeilen
angenommen und ausgeliefert.
4) Die Beförderung der Güter findet in der Reihenfolge statt, in welcher sie zum Transporte angenommen
worden sind, sofern die Eisenbahn nicht zwingende Gründe des Eisenbahnbetriebes oder das öffentliche Inte-
resse für eine Ausnahme geltend machen kann. Jede Zuwiderhandlung gegen diese Bestimmung begründet
den Anspruch auf Ersatz des dadurch entstandenen Schadens.
5) Die Eisenbahnen sind verpflichtet, Einrichtungen zu treffen, durch welche die Reihenfolge der Güterab-
fertigung festgestellt werden kann.
6) Die Bereitstellung der Wagen für solche Güter, deren Verladung der Absender selbst besorgt, muss für
einen bestimmten Tag nachgesucht und die Auflieferung und Verladung in der von der Eisenbahn zu bestimmen-
den Frist vollendet werden.
Diese Frist ist durch Anschlag an den Abfertigungsstellen sowie in einem Lokal-
blatt bekannt zu machen.
7) Erfolgt die Auflieferung und Verladung nicht innerhalb dieser Frist, so hat der Absender nach deren Ab-
lauf das im Tarife festzusetzende Wagenstandgeld zu bezahlen.
Bei Bestellung des Wagens äst auf Verlangen
der Eisenbahn eine den Betrag einer Tagesversäumniss deckende Kaution zu erlegen.
Auch ist die Eisenbahn
berechtigt, den Wagen auf Kosten des Bestellers zu entladen und das Gut auf dessen Gefahr und Kosten au-
Lager zu nehmen.
Wenn die Eisenbahn fest zugesagte Wagen nicht rechtzeitig stellt, so hat sie dem Besteller
eine dem Wagenstandgeld entsprechende Entschädigung zu zahlen.
§ 57. — Beforderung in gedeckten oder in offenen Wagen. — 1) Der Absender ist, sofern nicht eine Bestim-
mung der Verkehrs-Ordnung, oder Zoll-, Steuer-und polizeiliche Vorschriften oder zwingende Gründe des Be-
triebes entgegenstehen, berechtigt, durch schriftlichen Vermerk auf dem Frachtbriefe zu verlangen
1, dass bei denjenigen Gütern, Vielehe nach dem Tarife in offen gebauten Wagen befördert werden, die Be-
förderung in gedeckt gebauten Wagen erfolge,
2. dass bei denjenigen Gütern, welche nach dem Tarife in gedeckt gebauten Wagen befördert werden, die
Beförderung in offen gebauten Wagen stattfinde.
2) Im ersteren Falle kann die Eisenbahn einen im Tarife festzusetzenden Zuschlag zur Fracht erheben.
3) Der Tarif bestimmt, ob und unter welchen. Bedingungen auf den im Frachtbriefe zu stellenden Antrag des
Absenders Decken für offen gebaute Wagen miethweise überlassen werden.
§ 58. — Verpackung und Bezeichnung des Gutes. — 1) Soweit die Natur des Frachtgutes zum Schutze gegen
Verlust oder Beschädigung auf dem Transporte eine Verpackung nöthig macht, liegt die gehörige Besorgung der-
selben dem Absender ob.
2) Ist der Absender dieser Verpflichtung nicht nachgekommen, so ist die Eisenbahn, falls sie nicht die An-
nahme des Gutes verweigert, berechtigt zu verlangen, dass der Absender auf dem Frachtbriefe das Fehlen oder
die Mängel der Verpackung unter spezieller Bezeichnung anerkennt und der Versandstation hierüber ausserdem
eine besondere Erklärung nach Massgabe des vorgeschriebenen Formulars (Anlage E) ausstellt.
Solche Formu-
lare sind von der Abfertigungsstelle bereit zu halten.
3) Für derartig bescheinigte sowie für solche Mängel der Verpackung, welche äusserlich nicht erkennbar sind,
hat der Absender zu haften und jeden daraus entstehenden Schaden zu tragen beziehungsweise der Bahoverwal-
tung zu ersetzen.
Ist die Ausstellung der gedachten Erklärung nicht erfolgt, so haftet der Absender für äusser-
lich erkennbare Mängel der Verpackung nur, wenn ihm ein arglistiges Verfahren zur Last fällt.
4) Die Stückgüter sind in haltbarer, deutlicher und Verwechselungen ausschliessender Weise, genau überein-
stimmend mit den Angaben im Frachtbriefe, äusserlich zu bezeichnen (signiren).
5) Die Eisenbahn ist berechtigt zu verlangen, dass Stückgüter vom Absender mit der Bezeichnung der Be-
stimmungsstation in dauerhafter Weise versehen werden, sofern deren Beschaffenheit dies ohne besondere
Schwierigkeit gestaltet.
§ 59. — Zoll-, Steuer, Polizei- und statistische Vorschriften. — 4) Der Absender ist verpflichtet, dem Fracht-
briefe diejenigen Begleitpapiere beizugeben, welche zur Erfüllung der etwa bestehenden Zoll-, Steuer- oder
Polizeivorschriften vor der Ablieferung an den Empfänger erforderlich sind. Er haftet der Eisenbahn, sofern,
derselben nicht ein Verschulden zur Last fällt, für alle Folgen, welche aus dem Mangel, der Unzulanglichkeit
oder Unrichtigkeit dieser Papiere entstehen.
2) Der Eisenbahn liegt eine Prüfung der Richtigkeit und Vollständigkeit derselben nicht ob.
3) Die Zoll-, Steuer- und Polizeivorschriften werden , solange das Gut sich auf dem Wege befindet, von
der Eisenbahn erfüllt.
Sie kann diese Aufgabe unter ihrer eigenen Verantwortlichkeit einem Spediteur über-
tragen oder gegen eine im Tarife festzusetzende Gebühr selbst ubernehmen. In beiden Fallen hat sie die Ver-
pflichtungen eines Spediteurs.
4) Falls der Absender eine Art der Abfertigung beantragt hat, welche im gegebenen Falle nicht zulässig ist,
so hat die Eisenbahn diejenige Abfertigung zu veranlassen, welche sie fur das Interesse des Absenders am vor-
theilhaftesten erachtet.
Der Absender ist hiervon zu benachrichtigen.
5) Der Verfügungsberechtigte kann der Zollbehandlung entweder selbst oder durch einen im Frachtbriefe
bezeichneten Bevollmächtigten beiwohnen, um die nothigen Aufklärungen über die Tarifirung des Gutes zu.
erlheilen und seine Bemerkungen beizufugen.
Diese Befugniss begrundet nicht das Recht, das Gut in Besitz zu
nehmen oder die Zollbehandlung selbst vorzunehmen.
6) Bei der Ankunft des Gutes am Bestimmungsorte steht dem Empfanger das Recht zu, die zoll- und steuer-
amtliche Behandlung zu besorgen, falls nicht im Frachtbriefe etwas anderes festgesetzt ist.
7) Bezüglich der Güter, welche über die Grenzen des deutschen Zollgebiets ein-, aus- oder durchgeführt wer-
den, sind die reichsgesetzlichen Bestimmungen, betreffend die Statistik des Waarenverkehrs, und die dazu
erlassenen Ausfuhrungsvorschriften zu beachten. Die Beschaffung der nach diesem Gesetze erforderlichen An-
meldescheine in Betreif der Ein-, Aus- und Durchfuhr liegt dem Absender beziehungsweise Empfänger ob.
Sofern solche eisenbahnseitig bewirkt wird, kommen dafür die im Tarife festzusetzenden Gebühren zur Erhe-
bung. Anmeldescheine, welche mit dem Stempel des Kaiserlichen Statistischen Amts nicht versehen sind, unter-
liegen behufs Feststellung ihrer Uebereinstimmung mit dem vorgeschriebenen Formular der zuvorigen Abstempe-
lung seitens der Eisenbahn gegen die im Tarife festzusetzende Gebuhr.
§ 60. — Berechnung der Fracht. — 1) Die Grundsätze für die Frachtberechnung sind im Tarife (§ 7) anzu-
geben.
2) Ausser den im Tarife angegebenen Frachtsätzen und Vergütungen für besondere im Tarife vorgesehene
Leistungen dürfen nur baare Auslagen erhoben werden, insbesondere Aus-, Ein- und Durchgaugsabgaben, nicht
in den Tarif aufgenommene Kosten für Ueberführung und Auslagen für Ausbesserungen an den Gütern, welche
in Folge ihrer äusseren oder mneren Beschaffenheit zu ihrer Erhaltung nothwendig werden. Diese Auslagen sind
gehörig festzustellen und in dem Frachtbriefe ersichtlich zu machen, welchem die Beweisstücke beizugeben sind.
3} Wenn die Eisenbahn die Güter von der Behausung des Absenders abholen oder aus Schiffen loschen lasst,
oder an die Behausung des Empfängers oder an einen andern Ort, z. B. nach Packhöfen, Lagerhäusern, Revi-
sinasschuppen, in Schiffe u. s. w. bringen lässt, so sind die durch die Tarife oder durch Aushang an den Abfer-
tigungsstellen bekannt zu machenden Gebühren hierfür zu entrichten. Der Rollfuhrmann hat seinen Gebühreuta-
rif bei sich zu tragen und auf Verlangen vorzuzeigen.
§ 61. — Zahlung der Fracht. — Werden die Frachtgelder nicht bei der Aufgabe des Gutes zur Beforderung
berichtigt, so gelten sie als auf den Empfänger angewiesen.
2) Bei Gütern, weiche nach dem Ermessen der annehmenden Bahn schnellem Verderben unterliegen oder
wegen ihres geringen Werthes die Fracht nicht sicher decken, kann die Vorausbezahlung der Frachtgelder ge-
fordert werden.
3) Wenn in Falle der Frankirung der Betrag der Gesammtfracht beim Versand nicht genau bestimmt werden
kann, so kann die Versandbahn die Hinterlegung des ungefähren Frachtbetrags fordern.
4) Wurde der Tarif unrichtig angewendet oder sind Rechnungsfehler bei der Festsetzung der Fracht und der
Gebühren vorgekommen, so ist das zu wenig Geforderte nachzuzahlen, das zu viel erhobene zu erstatten und zu
diesem Zweck dem Berechtigten thunlichst bald Nachricht zu geben. Ein derartiger Anspruch kann nur binnen
Jahresfrist vom Tage der Zahlung an geltend gemacht werden. Die Bestimmung des § 90, Absatz 1 findet keine
Anwendung.
2)
Wenn
Transport aus dem Bereiche einer Eisenbahnverwaltung in den Bereich einer anderen anschlies-
senden Verwallung ubergeht, so berechnen sich die Transportfristen aus der Gesammtentfernung zwischen der
Aufgabe- und Bestimmungsstation, wahrend die Expeditions fristen ohne Rücksicht auf die Zahl der durch den
Transport beruhrten Verwaltungsgebiete nur einmal zur Berechnung kommen.
3) Den Eisenbahnverwallungen ist gestaltet, mit Genehmigung der Aufsichtsbehörde Zuschlagsfristen für fol-
gende Fälle festzusetzen
1. Für solche Güter, deren Beförderung von und nach abseits von der Bahn gelegenen Orten (Güternebenstel-
len) die Eisenbahn übernommen hat.
2, Fur aussergewofonliche Verkehrsverhältnisse, wobei es zulässig ist, die Zuschlagsfristen ausnahmsweise
vorbehaltlich der Genehmigung der Aufsichtsbehörde festzusetzen.
3. Für den Uehergang auf Bahnen mit anderer Spurweite. Die Zuschlagsfristen sind sehorig zu veröffent-
liche Aus der Bekanntmachung muss zu ersehen sein, ob und durch welche Behorde die Genehmigung ertheil,
oder ob eine solche vorbehalten ist. Im letzteren Falle muss die nachtraglich erfolgte Genehmigung innerhafb
8 Tagen durch eine besondere Bekanntmachung veroffentlicht werden. Die Festsetzung von Zuschlagsfristen ist
wirkungslos, wenn die nachtragliche Genehmigung von der Aufsichtsbehörde versagt, oder die ertheilte Geneh-
migung nicht rechtzeitig veroffentlicht wird.
4) Die Lieferfrist beginnt, abgesehen von dem Falle des § 55 Absatz 3, mit der auf die Annahme des Gutes
nebst Frachtbrief (§ 54 Absatz 1) folgenden Mitternacht und ist gewahrt, wenn innerhalb derselben das Gut dem
Emplänger oder derjenigen Person, an welche die Ablieferung gulug geschehen kann, an die Behausung oder an
las Geschaltslokal zugetuhrt ist oder, falls eine solche Zuführung nicht zugesagt oder ausdrücklich verbeten ist
(§ 68 Absatz 5), wenn innerhalb der gedachten Frist schriftliche Nachricht von der erfolgten Ankunft für den
Empfanger zur Post gegeben oder selche ihm auf andere Weise wirklich zugestellt ist.
a) für Eilgüter : 1. Expeditionsfrist
2. Transportfrist fur je auch nur angefangene 300
Kilometer...
b) fur Frachtgüter : 1.
Expeditionsfrist...
2. Tranpportfrist bei einer Entfernung bis zu 100 Kilometer
bei grösseren Entfernungen für je auch nur angefangene weitere 200 Kilometer
1 Tag,
1 Tag
2 Tage,
1 Tag,
1 Tag,
§ 62. — Nachnahme. — 1) Dem Absender ist gestattet , das Gut bis zur Höhe des Werthes desselben mit Nach-
nahme zu belasten. Bei denjenigen Gütern, für welche die Eisenbahn Vorausbezahlung der Fracht zu verlangen
berechtigt ist (§ 61 Absatz 2), kann die Belastung mit Nachnahme verweigert werden.
2) Fur die aufgegebene Nachnahme wird die tarifmässige Provision berechnet. Die Berechnung von Provision
ist auch für baare Auslagen der Eisenbahn gestattet. Provisionsfrei sind die von den Eisenbahnen nachgenomme-
nen Frachtgelder, die tarifmassigen Nebengebühren, als : Frachtbrief-, Wäge-, Signir-, Lade , Krahngelder,
Zollabfertigungsgebuhren u.s.w., ferner die statistische Gebühr des Warenverkehrs sowie Portoauslagen und
die Rollgelder der von der Bahnverwaltung bestellten Fuhrunternehmer.
3) Als Bescheinigung über die Auflegung von Nachnahmen dient der abgestempelte Frachtbrief, das Fracht-
brief-Duplikat oder die anderweit gestattete Bescheinigung über Aufgabe von Gütern, Auf Verlangen werden
ausserdem besondere Nachnahmescheine, und zwar gebührenfrei ertheilt.
4) Die Eisenbahn ist verpflichtet, sobald der Betrag der Nachnahme von dem Empfänger hezahlt ist, den Ab-
sender hiervon zu benachrichtigen und demselben die Nachnahme auszuzahlen. Dies findet auch Anwendung auf
Auslagen, welche vor der Aufgabe fur das Frachtgut gemacht worden sind. Ist im Tarife die Auszahlung der
Nachnahme vom Ablauf einer bestimmten Frist abhängig gemacht, so entfällt die Nothwendigkeit einer besondern
Benachrichtigung.
5) Ist das Gut ohne Einziehung der Nachnahme abgeliefert worden, so haftet die Eisenbahn fur den Schaden
bis zum Betrage der Nachnahme und hat denselben dem Absender sofort zu ersetzen, vorbehaltlich ihres Rück-
griffs gegen den Empfanger.
6) Baarvorschüsse können zugelassen werden, wenn dieselben nach dem Ermessen des abfertigenden Beamten
durch den Werth des Gutes sicher gedeckt sind.
§ 63. — Lieferfrist. — 1) Die Lieferfristen sind durch die Tarife zu veröflentlichen und dürfen die nachstehen-
den Maximalfristen nicht überschreiten
S) Für Güter, welche bahnlagernd gestellt sind, sowie für solche Guter, deren Empfänger sich die Beuach-
richiiguug schriftlich verbeten haben, ist die Lieferzeit gewahrt, wenn das Gut innerhalb derselben auf der
Bestimmungsstation sur Abnahme bereitgestellt ist.
6J Der Lauf der Lieferfristen ruht für die Dauer der zoll- oder steueramtlichen oder polizeilichen Abfertigung
sowie für die Dauer einer ohne Verschulden der Eisenbahn eingetretenen Betriebsstörung, durch welche der An-
tritt oder die Fortsetzung des Bahntransportes zeitweilig verhindert wird.
7) Ist der auf die Auflieferung des Gutes zur Beförderung folgende Tag ein Sonntag oder Festtag, so beginnt
bei gewöhnlichem Frachigufe die Lieferfrist 24 Stunden später.
8) Falls der letzte Tag der Lieferfrist ein Sonntag oder Festlag ist, so lauft bei gewohnlichem Frachigute die
Lieferfrist erst an dem darauf folgenden Werktage ab.
§ 64. — T'erfügungsrecht des Absenders. — 1J Der Absender allein hat das Recht, die Verfügung zutreffen,
dass das Gut auf der Versandstation zurückgegeben, unterwegs angehalten oder an einen anderen als den im
Frachtbriefe bezeichneten Empfänger ara Bestimmungsorte oder auf einer Zwi'-cheiistalion abgeliefert werde.
2) Dieses Recht steht indess im Falle der Ausstellung eines Frachtbrief-Duplikats oder eines Aufnahme-
scheins (§ S4 Absatz 5 uud 7) dem Absender mir dann zu, wenn er das Duplikat oder den Aufnahmesohein vor-
weist.
Hat in diesem Falle die Eisenbahn die Anweisungen des Absenders befolgt, ohne die Vorzeigung zu
verlangen, so ist sie für den daraus entstehenden Schaden dem Empfänger, welchem der Absender die Urkunde
übergebe« hat, hafihar.
5) Derartige Verfügungen des Absenders ist die Eisenhahn zu beachteu nur verpflichtet, wenn sie ihr durch
Vermittelung der Versandstation zugekommen sind.
4) Das Verfügungsrecht des Absenders erlischt, auch wenn er das Frachtbrief-Duplikat oder den Aufnahme-
gctiein besitzt, sobald nach Ankunft des Gutes am Bestimmungsorte der Frachtbrief dem Empfänger übergeben
fgj|r die von dem letzteren nach Massgabe des § 66 erhobene Klage der Eisenbahn zugestellt worden ist. Ist
dies geschehe«, so hat di@ Eisenbahn nur die Anweisungen des bezeichneten Enaplang&rs zu beachten, widrigen-
falls sie demselben für das Gut haftbar wird.
5) Die Eisenbahn darf die Ausfuhrung der im Absatz 1 vorgesehenen Anweisungen nur dann verweigern oder
verzögern, oder solche Anweisungen in veränderter Weise ausführen, wenn durch die Befolgung derselben der
regelmäßige Transportverkehr gestört würde.
é) Die im ersten Absatz dieses Paragraphen vorgesehenen Verfügungen müssen mittelst schriftlicher und vom
Absender unterzeichneter Erklärung nach dem Formular Anlage F erfolgen.
Die Erklärung ist im Falle der Aus-
stellung eines Frachtbrief-Duplikats oder eines Aufnahmescheins auf der betreffenden Urkunde zu wiederholen,
ivelche gleichzeitig der Eisenbahn vorzulegen und von dieser dem Absender zurückzugeben ist.
7} Jede in anderer Form gegebene Verfügung des Absenders ist nichtig.
**8)» Die Eisenbahn kann den Ersatz der Kosten verlangen, welche durch die Ausführung der im Absatz 1 vorge-
sehenen Verfügungen entstanden sind, insoweit diese Verfügungen nicht durch ihr eigenes Verschulden veran-
lasst worden sind. Diese Kosten (Reugeld) sind im Tarife ein- für allemal festzusetzen.
9) Anweisungen des Absenders wegen nachträglicher Auflage, Erhöhung, Minderung oder Zurückziehung der
Nachnahme sowie wegen nachträglicher Frankirung können nach dem Ermesseu der Eisenbahn unter der Be-
^ diftgung zugelassen werden, dass die Verfügung auf dem etwa ausgestellten Frachtbrief-Duplikat (Aufnahme-
Schein) vermerkt wird.
Ü
*f 6¥, — TranspoHhindernisse. — 1) Wird der Antritt oder die Fortsetzung des Eisenbahntransportes duteh
i *hëher% Gewalt oder Zufall verhindert, so hat — abgeseheu von dem Falle des Absatzes 5 dieses Paragraphen —%
» îdlte Eisenbahn den Absender um anderweitige Verfügung über das Gut anzugehen.
2) Der Absende/kaun vom Vertrage zurücktreten, mu&s aber die Eisenbahn, sofern derselben kein Verschut
# «lep zur Last fällt, für die Kosten der Vorbereitung des Transportes, die Kosten der Wiederausladung und d |
% Â^lPAfbe in Beziehung auf den etwa bereits zurückgelegten Transportweg durch Zahlung der in den Tarife!
i »festlusefzfeaden Gebühren entschädigen.
„ » *3) WPennSdîe FoEtsetzung des Trapsportes auf einem anderen Wege stattfinden kann, so ist, unbeschadet/er
^us^üoksiehfen, des allgemeinen Verkehrs ergehenden Anordnungen der Aufsichtsbehörde, der Eisenbahj/die
Entscheidung überlassen, ob es dem Interesse des Absenders entspricht, das Gut auf einem anderen Wege dem
Bestimmungsorte zuzuführen oder es auzuhalten und den Absender um anderweitige Anweisung anzugehen.
4) Ist ein Frachtbrief-Duplikat oder Aufnahmeschein ausgestellt worden und befindet sich der Absender nicht
im Besitze der ausgestellten Urkunde, so dürfen die in diesem Paragraphen vorgesehenen Verfügungen weder
die Person des Empfängers, noch den Bestimmungsort abändern.
§ 66. — Ablieferung des Gutes. — 1) Die Eisenbahn ist verpflichtet, am Bestimmungsorte dem bezeichneten
Empfanger gegen Bezahlung der im Frachtbriefe ersichtlich gemachten Beträge und gegen Bescheinigung des
Empfangs (§ 68 Absatz 7) den Frachtbrief und das Gut auszuhändigen.
2) Der Empfänger ist nach Ankunft des Gutes am Bestimmungsorte berechtigt, die durch den Frachtvertrag
begründeten Rechte gegen Erfüllung der sich daraus ergebenden Verpflichtungen im eigenen Namen gegen die
Eisenbahn geltend zu machen, sei es, dass er hierbei im eigenen oder im fremden Interesse handle.
Er ist
insbesondere berechtigt, von der Eisenbahn die Uebergabe des Frachtbriefes und die Auslieferung des Gutes zu
verlangen.
Dieses Reclt erlischt, wenn der Absender der Eisenbahn eine nach Massgabe des § 64 zulässige
entgegenstehende Verfügung ertheilt hat.
3) Als Ort der Ablieferung gilt die vom Absender bezeichnete Bestimmungsstation.
§ 67. — Annahme des Gutes durch den Empfänger. — Durch Aunahme des Gutes und des Frachtbriefes wird
der Empfanger verpflichtet, der Eisenbahn die im Frachtbriefe ersichtlich gemachten Beträge zu bezahlen.
Vergleiche jedoch § 61 Absatz 4.
§ 68.— Verfahren bei Ablieferung des Gutes.— 1) Das Gut ist nach Massgabe der Bestimmung der Eisenbahnen
entweder dem Empfänger an seine Behausung zuzuführen oderes ist ihm über die Ankunft schriftlich Nach-
richt zu geben.
Diese Benachrichtigung ist dem Empfänger auf seine Kosten spätestens nach Ankunft und Be-
reitstellung des Gutes durch Boten, die Post oder sonstige Gelegenheit mit der Aufforderung zuzusenden, das
Gut innerhalb der im Tarife bestimmten und in der Benachrichtigung zu bezeichnenden Frist abzunehmen.
Die
Benachrichtigung unterbleibt, wenn der Empfänger sich dieselbe verbeten hat, sowie bei bahnlagernd gestellten
Gütern. Für die Ausfertigung der Benachrichtigung darf eine Gebühr nicht berechnet werden.
2) Die Benachrichtigung über die Ankunft von Eilgut muss, sofern aussergewohuliche Verhältnisse nicht eine
längere Frist unvermeidlich machen, binnen 2 Stunden, die Zuführung in die Behausung des Empfängers binnen
6 Stunden nach Ankunft erfolgen. Diese Fristen ruhen an Sonn- und Festtagen von 12 Uhr Mittags, an Werk-
tagen von 6 Uhr Abends bis zum Anfang der Dienststunden des folgenden Tages.
Die Festsetzungen über die
Lieferfrist (§ 63) werden hierdurch nicht berührt.
5) Die Eisenbahn kann, wo sie es für angemessen erachtet, Rollfuhrunternehmer zum An- und Abfahren der
Güter innerhalb des Stationsortes oder von und nach seitwarts gelegenen Ortschaften bestellen, auch au letzteren
Güternebenstellen einrichten. Die Rollfuhrunternehmer gelten als Leute der Eisenbahn im Sinne des § 9 der
Verkehrs-Ordnung. Vergleiche. § 60 Absatz 3.
4) Sind für Güter, deren Bestimmungsort nicht an der Eisenbahn gelegen oder eine nicht für den Güterver-
kehr eingerichtete Station ist, seitens der Verwaltung Einrichtungen zum Weilertransporte nicht getroffen, so
hat die Eisenbahn, wenn nicht wegen sofortiger Weiterbeforderung vom Absender oder Empfänger Verfügung
getroffen ist, entweder den Empfanger nach Massgabe der vorstehenden Bestimmungen zu benahrichitigen oder
die Güter mittelst eines Spediteurs oder einer anderen Gelegenheit nach dem Bestimmungsorte aus Gefahr und.
Kosten des Absenders weiter befördern zu lassen.
5) Diejenigen Empfänger, welche ihre Guter selbst abholen oder sich anderer als der von der Eisenbahn
bestellten Fuhrunternehmer bedienen wollen, haben dies der Güter-Abfertigungsstelle rechtzeitig vorher, jeden-
falls noch vor Ankunft des Gutes auf Erfordern der Abfertigungsstelle unter glaubhafter Bescheinigung ihrer Un-
terschrift, schriftlich anzuzeigen. Die Befugniss der Empfanger, ihre Güter selbst abzuholen oder durch andere
als von der Eisenbahn bestellte Fuhrunternehmer abholen zu lassen, kann von der Eisenbahn im allgemeinen
Verkehrsinteresse mit Genehmigung der Aufsichtsbehörde beschränkt oder aufgehoben werden.
6) Ausgeschlossen von der Selbstabholung sind diejenigen Güter, welche nach zoll- oder steueramtlichen Vor-
schriften oder aus anderen Grunden nach Packhofen oder Niederlagen der Zoll- oder Steuerverwaltung gefahren
werden müssen,
7) Die Auslieferung des Gutes erfolgt gegen Zahlung der etwa darauf haftenden Fracht- und sonstigen Beträge
und gegen Ausstellung der Empfangsbescheinigung. Letztere hat sich auf die einfache Anerkennung des Empfangs
zu beschränken; weitere Erklarungen, namentlich über tadellosen oder rechtzeitigen Empfang, durfen nicht
gefordert werden.
Güter, welche nicht durch die Eisenbahn zuzuführen sind, werden dem Empfänger auf Vor-
zeigung des seitens der Eisenbahn quittirten Frachtbriefes zur Verlugung gestellt, und zwar die vom Empfänger
auszuladenden auf den Entladep lätzen, die übrigen Güter in den Abfertigungsräumen (auf den Güterböden).
8) Der Empfänger ist berechtigt, bei der Auslieferung von Gutern deren Nachwägung in seiner Gegenwart auf
dem Bahnhofe zu verlangen. Diesem Verlangen muss die Eisenbahn bei Stückgütern stets, bei Wagenladungs-
götern insoweit, als die vorhandenen Wage Vorrichtungen dazu ausreichen, nachkommen. Gestatten die Wäge-
vorrichtungen der Eisenbahn eine Verwiegung von Wagenladungsgütern auf dem Bahnhofe nicht, so bleibt dem
Empfanger uberlassen, die Verwiegung da, wo derartige Wagevorrichtungen am nachsten zur Verfügung stehen,
in Gegenwart eines von der Eisenbahn zu bestellenden Bevollmachtigten vornehmen zu lassen. Ergiebt die Nach-
wägung kein von der Eisenbahn zu vertretendes Mindergewicht, so hat der Empfanger die durch die Verwiegung
entstandenen Kosten oder die tarifmassigen Gebühren sowie die Entschadigung fur den etwa bestellten Bevoll-
machtigten au tragen. Dagegen hat die Eisenbahn, falls ein von ihr zu vertretendes und nicht bereits anerkanntes
Mindergewicht festgestellt wird, dem Empfanger die ihm durch die Nachwagung verursachten Kosten zu erstatten.
§ 69. — Fristen für die Abnahme der nicht zugerollten Güter. — 1) Die tarifmässig durch die Eisenbahn aus-
zuladenden Güter sind binnen der im Tarife festzustellenden lagerzinsfreien Zeit, welche nicht weniger als 24
Stunden nach Absendung beziehungsweise Empfang (vergleiche § 68, Absatz 1 in Verbindung mit § 65, Absatz 4.)
der Benachrichtigung betragen darf, wahrend der vorgeschriebenen Geschaftsstunden abzunehmen.
2) Die Fristen, binnen welcher die von dem Empfanger abzuladenden Güter durch denselben auszuladen und
abzuholen sind, werden durch die besonderen Vorschriften jeder Verwaltung festgesetzt und sind, sofern sie für
deren ganzes Gebiet gleichmässig erlassen werden, durch den Tarif, andernfalls auf jeder Station durch Aushang
an den Abferugungssteilen sowie durch Bekanntmachung in einem Lokalblalte zur öffentlichen Kenntniss zu.
bringen. Erfolgt die Benachrichtigung uber die Ankunft des Gutes durch die Post, so beginnen diese Fristen
frühestens 3 Stunden nach der Aufgabe des Benachrichtigungsschreibens zur Post.
3) Fur bahnlagernd gestellte sowie für solche Guter, deren Empfanger sich die Benachrichtigung schriftlich
verbeten haben, beginnt der Lauf der im Absatz 1 und 2 erwähnten Fristen mit Ankunft des Gutes.
4) Sonn- und Festtage werden nicht mitgerechnet. Der Lauf der Entladefristen (Absatz 2) ruht für die Dauer
der zoll- oder steueramtlichen Abfertigung, sofern diese nicht durch den Absender oder den Empfanger verzögert
wird. Seitens der letzteren ist die Dauer der Abfertigung nachzuweisen.
Wer das Gut nicht innerhalb der in diesem Paragraphen erwähnten Fristen abnimmt, hat ein in den Tarifen
festzusetzendes Lagergeld oder Wagenstandgeld zu bezahlen. Auch ist die Eisenbahn berechtigt, die Ausladung
der tarifmassig vom Empfanger auszuladenden Güter auf dessen Gefahr und Kosten zu besorgen.
6) Dagegen ist die Eisenbahn zum Ersatze der nachgewiesenen Kosten der zwar rechtzeitig, aber vergeblich
versuchten Abholung eines Gutes in dem Falle verpflichtet, wenn das Gut auf Benachrichtigung des Empfängers
von der Ankunft nicht spatestens innerhalb 1 Stunde nach dem Eintreffen des Abholers zur Entladung oder Ab-
gabe bereitgestellt, ist.
7) Wenn der geregelte Verkehr durch grosse Güteranhanfungen gefahrdet wird, so ist die Eisenbahn zur Er-
höhung der Lagergelder und der Wagenstandgelder und, wenn diese Massregel nicht ausreichen sollte, auch zur
Verkürzung der Ladefristen und zur Beschränkung der lagerzinsfreien Zeit für die Dauer der Anhaufung der
Güter, und zwar alles dieses unter Beachtung der für die Festsetzung von Zuschlagslieferfristen im § 63, Absatz
3, Ziffer 2 gegebenen Vorschriften berechtigt,
§ 70. — Ablieferungshindernisse. — 1) Bei Ablieferungshindernissen hat die Empfangsstation den Absender
durch Vermittelung der Versandstation von der Ursache des Hindernisses unverzüglich in Kenntniss zu setzen.
Sie darf in keinem Falle ohne ausdrückliches Einverstandniss des Absenders das Gut zurücksenden. Dies gilt ins-
besondere von Gütern, deren An- oder Abnahme verweigert oder nicht rechtzeitig bewirkt wird oder deren Ab-
gabe sonst nicht möglich ist.
2) Derartige Güter hat die Eisenbahn auf Gefahr und Kosten des Absenders auf Lager zu nehmen und für die-
selbe die Sorgfalt eines ordentlichen Kaufmanns anzuwenden. Sie ist jedoch nach ihrem Ermessen auch berechtigt,
solche Güter unter Nachnahme der darauf haftenden Kosten und Auslagen einem öffentlichen Lagerhause oder
einem Spediteur für Rechnung und Gefahr dessen, den es angeht, auf Lager zu übergeben, wovon der Absender
sofort zu benachrichtigen ist.
3) Die Eisenbahn ist ferner befugt
a) Güter der im erten Absatz erwähnten Art, wenn sie dem schnellen Verderben ausgesetzt sind, oder wenn sie
nach den örtlichen Verhältnissen weder eingelagert noch einem Spediteur übergeben werden können, sofort,
b) Güter, welche weder vom Empfänger abgenommen noch vom Absender zurückgenommen werden, frühestens
4 Wochen nach Ablauf der lagerzinsfreien Zeit, falls aber deren Werth durch längere Lagerung oder durch die
daraus entstehenden Kosten unverhaltnissmassig vermindert würde, auch schon früher,
ohne weitere Förmlichkeit bestmöglich zu verkaufen. Von dem bevorstehenden Verkaufe ist der Absender wo-
möglich zu benachrichtigen, auch ist ihm der Erlös nach Abzug der Kosten zur Verfügung zu stellen.
§ 71. — Feststellung von Verlust und Beschädigung des Gutes seitens der Eisenbahn. — 1) in allen Verlust-,
Minderungs- und Beschadigungsfallen haben die Eisenbahn-Verwaltungen sofort eine eingehende Untersuchung
vorzunehmen, das Ergebniss schriftlich festzustellen und dasselbe den Betheiligten auf ihr Verlangen mitzutheilen.
2) Wird insbesondere eine Minderung oder Beschadigung des Gutes von der Eisenbahn entdeckt oder ver-
muthet oder seitens des Verfügungsberechtigten behauptet, so hat die Eisenbahn den Zustand des Gutes, den
Betrag des Schadens und, soweit dies moglich, die Ursache und den Zeitpunkt der Minderung oder Beschädigung
ohne Verzug protokollarisch festzustellen. Eine protokollarische Feststellung hat auch im Falle des Verlustes
stattzufinden.
3) Zur Feststellung in Minderungs- und Beschädigungsfällen sind unbetheiligte Zeugen oder, soweit dies die
Umstande des Falles erfordern, Sachverständige, auch womoglich der Verfügungsberechtigte beizuziehen.
§ 72. — Gerichtliche Feststellung von Ablieferungshindernissen, Verlust und Beschädigung. — Jedem Bethei-
ligten steht das Recht zu, unbeschadet des in den §§ 70 und 71 vorgesehenen Verfahrens, auch die gerichtliche
Feststellung in Gemässheit der Bestimmungen des Handelsgesetzbuchs zu beantragen.
§ 73. — Aktivlegitimation.
Reklamationen. — 1) Zur Geltendmachung der aus dem Eisenbahnfrachtvertrage
gegenüber der Eisenbahn entspringenden Rechte ist nur derjenige befugt, welchem das Verfügungsrecht über
das Frachtgut zusteht.
2) Vermag der Absender das Duplikat des Frachtbriefes, den Aufnahmeschein oder eine Bescheinigung der
Versandtstation, dass eine solche Urkunde nicht ausgestellt ist, nicht beizubringen, sa kann er seinen Anspruch,
nur mit Zustimmung des Empfangers geltend machen.
3) Aussergerichtliche Ansprüche (Reklamationen) sind mit einer Bescheinigung über den Werth des Gutes und,
wenn dem Empfanger der Frachtbrief ubergeben ist, mit diesem anzubringen. Die Eisenbahnen haben derartige
Ansprüche mit thunlichster Beschleunigung zu untersuchen und, sofern nicht eine gütliche Verstandigung er-
folgt, mittelst schriftlichen Bescheides zu erledigen.
§ 74. — Haftung mehrerer Eisenhahnen. — 1) Diejenige Bahn, welche das Gut mit dem Frachtbriefe zur Be-
förderung angenommen hat, haftet füt die Ausfuhrung des Transportes auch auf den folgenden Bahnen der
Beforderungsstrecke bis zur Ablieferung.
2) Jede nachfolgende Bahn tritt dadurch, dass sie das Gut mit dem ursprünglichen Frachtbriefe übernimmt,
nach Maassgabe des letzteren in den Frachtvertrag ein und übernimmt die selbständige Verpflichtung, den Trans-
port nach Inhalt des Frachtbriefes auszuführen.
3) Die Ansprüche aus dem Frachtvertrage können jedoch — unbeschadet des Rückgriffs der Bahnen gegen
einander — im Wege der Klage nur gegen die erste Bahn oder gegen diejenige, welche das Gut zuletzt mit dem
Frachtbriefe ubernommen hat, oder gegen diejenige Bahn gerichtet werden, auf deren Betriebsstrecke der
Schaden sich ereignet hat. Unter den bezeichneten Bahnen steht dem Kläger die Wahl zu.
4) Das Wahlrecht erlischt mit Erhebung der Klage.
§ 75. — Haftung für Verlust und Beschädigung im Allgemeinen. — 1) Die Eisenbahn haftet nach Maassgabe
der in den folgenden Paragraphen enthaltenen näheren Bestimmungen für den Schaden, welcher durch Verlust,
Minderung oder Beschädigung des Gutes seit der Annahme zur Beförderung bis zur Ablieferung enstanden ist,
sofern sie nicht zu beweisen vermag, dass der Schaden durch ein Verschulden des Verfügungsberechtigten oder
eine nicht von der Eisenbahn verschuldete Anweisung desselben, durch die natürliche Beschaffenheit des Gutes
(namentlich durch inneren Verderb, Schwinden, gewöhnliche Leckage) oder durch höhere Gewalt herbeigeführt
worden ist.
2) Der Ablieferung an den Empfänger steht die Ablieferung an Zoll- und Revisionsschuppen nach Ankunft des
Gutes auf der Bestimmungsstation sowie die nach Maassgabe der Verkehrs-Ordnung stattfindende Ablieferung des
Gutes an Lagerhäuser oder an einen Spediteur gleich.
§ 76. — Beschränkung der Haftung bezüglich des Bestimmungsortes. — Ist auf dem Frachtbriefe als Ort der
Ablieferung ein nicht an der Eisenbahn liegender Ort bezeichnet, so besteht die Haftpflicht der Eisenbahn als
Frachtführer nur bis zur letzten Eisenbahnstation. in Bezug auf die Weiterbeforderung treten die Verpflich-
tungen des Spediteurs ein.
2) Für Sendungen nach solchen seitwärts gelegenen Orten jedoch, nach welchen die Eisenbahn Einrichtungen
für die Weiterbeförderung getroffen hat (§ 68, Abs. 3), erstreckt sich die Haftpflicht der Eisenbahn als Fracht-
führer auf den ganzen Transport.
3) Ist von dem Absender auf dem Frachtbriefe bestimmt, dass das Gut an einem an der Eisenbahn liegenden
Orte abgegeben werden oder liegen bleiben soll, so gilt, ungeachtet im Frachtbriefe ein anderweiter Bestim-
mungsort angegeben ist, der Transport als nur bis zu jenem ersteren, an der Bahn liegenden Orte übernommen,
und die Eisenbahn ist nur bis zur Ablieferung an diesem Orte verantwortlich,
§ 77. — Beschränkung der Haftung bei besonderen Gefahren, — \) Die Eisenbahn haftet nicht
1. in Ansehung der Güter, welche nach der Bestimmung des Tarifes oder nach Vereinbarung mit dem Absender
in offen gebauten Wagen transportirt werden, für den Schaden, welcher aus der mit dieser Transportart verbun-
denen Gefahr entstanden ist.
Unter dieser Gefahr ist auffallender Gewichtsabgang oder Verlust ganzer Stücke nicht zu verstehen.
2. in Ansehung der Güter, welche, obgleich ihre Natur eine Verpackung zum Schutze gegen Verlust, Minde-
rung oder Beschädigung auf dem Transporte erfordert, nach Erklärung des Absenders auf dem Frachtbriefe
(§ 58) unverpackt oder mit mangelhafter Verpackung aufgegeben sind, fur den Schaden, welcher aus der mit dem
Mangel oder mit der mangelhaften. Beschaffenheit der Verpackung verbundenen Gefahr entstanden ist.
3. in Ansehung derjenigen Güter, deren Auf- und Abladen nach Bestimmung des Tarifes oder nach besonderer
Vereinbarung mit dem Absender. von diesem beziehungsweise dem Empfanger besorgt wird, für den Schaden,
welcher aus der mit dem Auf-und Abladen oder mit mangelhafter Verladung verbundenen Gefahr entstanden ist.
4. in Ansehung der Güter, welche vermöge ihrer eigenthümlichen natürlichen Beschaffenheit der besonderen
Gefahr ausgesetzt sind, Verlust, Minderung oder Beschadigung, namentlich Bruch, Rost, inneren Verderb, aus-
sergewöhnliche Leckage, Austrocknung und Verstreuung zu erleiden, für den Schaden, welcher aus dieser Ge-
fahr entstanden ist.
5. in Ansehung lebender Thiere, für den Schaden, welcher aus der mit der Beförderung dieser Thiere für die-
selben verbundenen besonderen Gefahr entstanden ist.
6. in Ansehung derjenigen Güter, einschliesslich der Thiere, welchen nach der Bestimmung der Verkehrs-
Ordnung, des Tarifes oder nach besonderer Vereinbarung mit dem Absender ein Begleiter beizugeben ist, für
den Schaden, welcher ans der Gefahr entstanden ist, der en Abwendung durch die Begleitung bezweckt wird.
2) Wenn ein eingetretener Schaden nach den Umständen des Falles aus einer der in diesem Paragraphen be-
zeichneten Gefahren entstehen konnte, so wird bis zum Nachweise des Gegentheils vermuthet, dass der Schaden
aus der betreffenden Gefahr wirklich entstanden ist.
3) Eine Befreiung von der Haftpflicht kann auf Grund dieses Paragraphen nicht gellend gemacht werden,
wenn nachgewiesen wird, dass der Schaden durch Verschulden der Eisenbahn oder ihrer Leute entstanden ist.
§ 78. — Beschränkung der Haftung hei Gewichtsverlusten. — 1) in Ansehung derjenigen Güter, welche nach
ihrer natürlichen Beschaffenheit bei dem Transporte regelmässig einen Verlust an Gewicht erleiden, ist die Haft-
pflicht der Eisenbahn für Gewichtsverluste bis zu nachstehenden Normalsätzen ausgeschlossen.
2) Der Normalsatz beträgt 2 Prozent bei flüssigen und feuchten, sowie bei nachstehenden trockenen Gütern
geraspelte und gemahlene Farbhölzer, Rinden, Wurzeln» Süssholz, geschnittener Taback, Feltwaaren, Seifeuund
harte Oele, frische Früchte, frische Tabacksblätter, Schafwolle, Häute, Felle, Leder, getrocknetes und gebackeaes
Obst, Thierflechsen, Hörner und Klauen, Kuocben (ganz und gemahlen), getrocknete Fische, Hopfen, frische Kitte.
3} Bei allen übrigen trockenen Gütern der im Absatz 1 bezeichneten Art beträgt der Normalsatz 1 Prozent.
4) Der Normalsatz wird, im Falle mehrere Stücke auf einen und denselben Frachtbrief befördert worden sind,
für jedes Stück besonders berechnet, wenn das Gewicht der einzelnen Stücke im Frachtbriefe verzeichnet oder
sonst erweislich ist.
5) Diese Beschränkung der Haftpflicht tritt nicht ein, insoweit nachgewiesen wird, dass der Verlust nach den
Umständen des Falles nkht in Folge der natürlichen Beschaffenheit des Gutes entstanden ist, oder dass der an-
genommene Prozentsatz dieser Beschaffenheit oder den sonstigen Umständen des Falles nicht entspricht
6) Bei gänzlichem Verlust des Gutes findet ein Abzug für Gewichtsverlust nicht statt.
§ 79. — Vermuthung für den Verlust des Gutes. — Der zur Klage Berechtigte kann das Gut ohne v/eiteren
Nachweis als iu Verlust gerathen betrachten, wenn sich dessen Ablieferung um mehr als 30 Tage nach Ablauf der
Lieferfrist (§ 65) verzögert.
§ 80. — Höhe des Schadensersatzes bei Verlust des Guifes. — Wenn auf Grund der vorhergehenden Bestim-
mungen von der Eisenbahn fur gänzlichen uder theilweisen Verlust des Gutes Ersatz geleistet werden muss, so
ist der gemeine Handels^erth, in dessen Ermangelung der gemeine Werth zu ersetzen, welchen Gut derselben
Art und Beschaffenheil am Orte der Ablieferung zu der Zeit halte, zu welcher dat> Gut abzuliefern war. Davon
kommt in Abzug, was in Folge des Verlustes an Fracht, Zollen und sonstigen Kosten erspart ist.
§ 81. Hohe des Schadetisersatzes bei ermassigten Ausnahmetarifen, — Es ist den Eisenbahnen gestattet, be-
sondere Bedingungen (Ausnahmeiarife) mit Festsetzung eines im Falle des Verlustes, der Minderung oder Beschä-
digung zu ersetzenden Maximalbeliages zu veröffentlichen, sofern diese Ausnahmetarife eine Preisermiissigung
fur den ganzen Transport gegenüber den gewöhnlichen Tanten jeder Eisenbahn enthalten und der gleiche Maxi-
malbetrag auf die ganze Trausportstrecke Anwendung findet.
g 82. — Wiedetauffinden des Gutes. — 1) Der Entscbädigungsberechtigte kann, wenn er die Entschädigung
für das in Verlust gerathene Gut iu Empfang nimmt, in der Quittung den Vorbehalt machen, dass er, für den
Fall, als das Gut binnen 4 Monaten nach Ablauf 'der Lieferfrist wieder aufgefunden wird, hiervon seitens der
Eisenbahuverwaltung sofort benachrichtigt werde.
Ueher den Vorbehalt ist eine Bescheinigung zu ertheilen.
2) In diesem Falle kann der Entscbädigungsberechtigte innerhalb 30 Tagen nach erhaltener Nachricht ver-
langen, dass ihm das Gut nach seiner Wahl an dem Versand- oder an dem im Frachtbriefe angegebenen Bestim-
mungsorte kostenfrei gegen Rückerstattung der ihm bezahlten Entschädigung ausgeliefert werde.
5) Wenn der im ersten Absatz erwähnte Vorbehalt nicht gemacht worden ist, oder wenn der Entschädigungs-
herechtigte in der im zweiten Absatz bezeichneten dreissigiägigen Frist das dort vorgesehene Begehren nicht
gestellt Jiat, oder endlich, wenn das Gut erst nach 4 Mouaten nach Ablauf der Lieferfrist wieder aufgefunden
wird, so kann die Eisenbahn über das wieder aufgefundene Gut frei verfügen.
§ 83. — Höhe des Sdiadensersatees bei Beschädigung des Gutes. — Im Falle der Beschädigung hat die Eisen«
bahn den ganzen Betrag des Minderwerthes des Gutes zu bezahlen.
Im Falle die Beförderung nach einem Aus-
nahmetarife im Sinne des § 81 stattgefunden hat, wird der zu bezahlende Schadensbetrag verbältnissmässig her-
abgemindert.
§ 84. — Deklaration des Interesses an der Lieferung. — 1) Der Absender kann das Interesse an der Liefe-
rung mit den in den folgeuden §§ 8b und 87 vorgesehenen Rechiswirkungen deklarireo.
In diesem Falle ist ein
im Tarife festzusetzender Frachtzuschlag zu entrichten.
2) Die Summe, zu welcher das Interesse an der Lieferung deklarirt wird, muss im Frachtbriefe an der dafür
vorgesehenen Stelle mit Buchstaben eingetragen werden.
3) Der Frachtzuschlag für die Deklaration des Interesses an der Lieferung darf 5 vom Tausend der deklarirtçn
Summe für je angefangene 200 Kilometer nicht übersteigen.
4) Der geringste zur Erhebung kommende Frachtzuschlag beträgt 40 Pfennig.
5) Ueberschiessende Beiträge werden auf 10 Pfennig abgerundet.
2. Wird der Nachweis eines Schadens erbracht, so kann der Betrag des Schadens beansprucht werden.
in beiden Fällen darf die Vergütung den deklarirten Betrag des Interesses nicht übersteigen.
§ 88. — Schadensersatz bei Arglist und grober Fahrlässigkeit. — Die Vergütung des vollen Schadens kann in
allen Fällen gefordert werden, wenn derselbe in Folge der Arglist oder der groben Fahrlässigkeit der Eisenbahn
entstanden ist.
§ 89. — Ausschluss der Haftung. — Wenn Gegenstände, welche vom Transporte ausgeschlossen oder zu
demselben nur bedingungsweise zugelassen sind, unter unrichtiger oder ungenauer Deklaration zur Beförderung
aufgegeben, oder wenn die für dieselben vorgesehenen Sicherheitsvorschriften vom Absender ausser Acht gelassen
Werden, so ist jede Haftpflicht der Eisenbahn auf Grund des Frachtvertrages ausgeschlossen,
§ 90. — Erlöschen der Ansprüche nach Bezahlung der Fracht und Annahme des Gutes, — 1) Ist die Fracht
nebst den sonst auf dem Gute haftenden Forderungen bezahlt und das Gut angenommen, so sind alle Ansprüche
gegen die Eisenbahn aus dem Frachtvertrage erloschen.
2) Hiervon sind jedoch ausgenommen
1. Entschädigungansprüche, bei welchen der Berechtigte nachweisen kann, dass der Schaden durch Arglist
oder grobe Fahrlässigkeit der Eisenbahn herbeigeführt worden ist;
2. Entschädigungsansprüche wegen Verspätung, wenn die Reklamation spätestens am siebenten Tage, den
Tag dar Annahme nicht mitgerechnet, bei einer der nach § 74 in Anspruch zu nehmenden Eisenbahnen ange-
bracht wird ;
3. Entschädigungsansprüche wegen solcher Mängel, deren Feststellung gemäss § 71 vor der Annahme des Gutes
durch den Empfänger erfolgt ist, oder, deren Feststellung nach § 71 hätte erfolgen sollen und durch Verschulden
§ 85. — Höhe des Schadensersatzes für Verlust oder Beschädigung bei Deklaration des Interesses an der Lie-
ferung. — Hat eine Deklaration des Interesses an der Lieferung stattgefunden, so kann der Berechtigte im Falle
des Verlustes, der Minderung oder der Beschädigung, ausser der durch die §§ 80 und 83 festgesetzten Entschä-
digung, noch einen weiteren Schadensersatz bis zur Höhe des in der Deklaration festgesetzten Betrages bean-
spruchen. Das Vorhandensein und die Höhe dieses weiteren Schadens hat der Berechtigte zu erweisen.
§ 86. — Haftung für Versäumung der Lieferfrist. — Die Eisenbahn haftet für den Schaden, welcher durch
Versäumung der Lieferfrist (§ 63) entstanden ist, sofern sie nicht beweist, dass die Verspätung von einem Ereig-
nisse herrührt, welches sie weder herbeigeführt hat noch abzuwenden vermochte.
§ 87. — Höhe des Schadensersatzes bei Versäumung der Lieferfrist. — Wenn auf Grund des vorhergehenden
Paragraphen für Versäumung der Lieferfrist Ersatz zu leisten ist, so können folgende Vergütungen beansprucht
werden
I . Wenn eine Deklaration des Interesses an der Lieferung nicht stattgefunden hat
1. ohne Nachweis eines Schadens, falls die Verspätung 12 Stunden übersteigt
Bei einer Verspätung bis einschliesslich
von längerer
1 Tag
2 Tage
Dauer
1/10
2/10
3/10
4/10
5/10
der Fracht,
2. Wird der Nachweis eines Schadens erbracht, so kann der Betrag des Schadens bis zur Höhe der ganzen
Fracht beansprucht werden.
II. Wenn eine Deklaration des Interesses an der Lieferung stattgefunden hat
1. ohne Nachweis eines Schadens, falls die Verspätung 12 Stunden übersteigt
Bei einer Verspätung bis einschliesslich 1 Tag
2 Tage
2/10
4/10
6/10
8/10
der Fracht,
von längerer Dauer die ganze Fracht.
4. Entschädigungsansprüche wegen äusserlich nicht erkennbarer Mangel, deren Feststellung nach der An-
nahme erfolgt ist, jedoch nur unter nachstehenden Voraussetzungen
a) es muss unmittelbar nach der Entdeckung des Schadens und spätestens 4 Wochen nach der Empfangnahme
des Gutes der Antrag auf Feststellung gemass § 71 bei der Eisenbahn oder bei dem zuständigen Gerichte ange-
bracht werden ;
b) der Berechtigte muss beweisen, dass der Mangel wahrend der Zeit zwischen der Annahme zur Beförderung
und der Ablieferung entstanden ist.
War indessen die Feststellung des Zustandes des Gutes durch den Empfänger auf der Empfangsstation möglich
und hat die Eisenbahn sich bereit erklart, dieselbe dort vorzunehmen, so findet die Bestimmung unter Ziffer 4
leine Anwendung.
3) Es steht dem Empfanger frei, die Annahme des Gutes, auch nach Annahme des Frachtbriefes und Bezah-
lung der Fracht, insolange zu verweigern, als nicht seinem Antrage auf Feststellung der von ihm behaupteten
Mängel stattgegeben ist. Vorbehalte bei der Annahme des Gutes sind wirkungslos, sofern sie nicht unter Zu-
stimmung der Eisenbahn erfolgt sind.
4) Wenn von mehreren auf dem Frachtbriefe verzeichneten Gegenstanden einzelne bei der Ablieferung fehlen,
so kann der Empfänger in der Empfangsbescheinigung die nicht abgelieferten Gegenstände unter spezieller
Bezeichnung derselben ausschliessen.
5) Alle in diesem Paragraphen erwahnten Entschadigungsansprüche müssen schriftlich erhoben werden.
§ 91 — Verjahrung. — 1) Die Klagen gegen die Eisenbahn wegen gänzlichen Verlustes oder, wegen Vermin-
derung, Beschädigung oder verspateter Ablieferung des Gutes verjähren nach einem Jahre.
2) Die Frist beginnt in Ansehung der Klagen wegen ganzlichen Verlustes mit dem Ablauf des Tages, an welchem
die Ablieferung hatte bewirkt sein mussen ; in Ansehung der Klagen wegen Verminderung, Beschädigung oder
verspäteter Ablieferung mit dem Ablauf des Tages, au welchem die Ablieferung geschehen ist.
3) in gleicher Art sind die Einreden wegen Verlustes, Verminderung, Beschädigung oder verspateter Abliefe-
rung des Gutes erloschen, wenn nicht die Anzeige von diesen Thatsachen an die Eisenbahn binnen der einjäh-
rigen Frist abgesandt worden ist.
5) Die Bestimmungen dieses Paragraphen finden in Fallen des Betruges oder der Veruntreuung der Eisenbahn
keine Anwendung.
IX. Schlussbestimmung.
ANLAGE A.
Leichen-Pass.
Die nach Vorschrift eingesargte Leiche de
am ... ten
18 . . . . zu (Ort) . . . . . . . . . . . . . an
(Todesursache)
verstorbenen (Alter) . . . jährigen (Stand, Vor- und Zuname des Verstorbenen,
bei Kindern Stand der Eltern)
soll mittelst Eisenbahn von,
über
nach
. . . . . zur Bestattung gebracht werden. Nachdem zu
dieser Ueberfuhrung dem Begleiter der Leiche (Stand und Name)
. . . . . . . . . die Genen-
migung ertheilt worden ist, werden sammtliche Behörden, deren Bezirke durch diesen Leichentransport berührt
werden, ersucht, denselben ungehindert und ohne Aufenthalt weitergehen zu lassen.
, den . . . . ten . . . . . . . . . . . 1 8 . . .
ANLAGE B.
Vorschriften über bedingungsweise zur Beförderung zugelassene Gegenstände (§ 50, B 1).
— 1) Petarden für Knall-Haltesignale auf den Eisenbahnen mussen fest in Papierschnilzel, Sagemehl oder
Gips verpackt oder auf andere Weise so fest und getrennt gelegt sein, dass die Blechkapseln sich weder selbst
(Siegel.)
(Unterschrift.)
unter einander, noch einen anderen Körper berühren können. Die Kisten, in denen die Verpackung geschieht
müssen von mindestens 26 Millimeter starken, gespundeten Brettern angefertigt, durch Holzschrauben zusammen-
gehalten, vollständig dicht gemacht und mit einer zweiten dichten Kiste umgeben sein, dabei darf die äussere
Kiste keinen grösseren Raum als 0,06 Kubikmeter haben.
2) Die Annahme zur Beförderung erfolgt nur dann, wenn die Frachtbriefe mit einer amtlichen Bescheinigung
über die vorschriftsmässig ausgeführte Verpackung verseben sind.
II. — Zündhütchen für Schusswaffen und Geschosse, Zündspiegel, nicht sprengkräftige Zündungen und Pa-
tronenhülsen mit Zündvorrichtungen müssen sorgfältig in feste Kisten oder Fässer verpackt, und jedes Kollo
muss mit einem besonderen, je nach dem Inhalte die Bezeichnung «Zündhütchen » oder «Zündspiegel » etc.
tragenden Zettel beklebt sein. (Wegen sprengkräftiger Zündungen vergleiche Nr. XXXVI a).
III. — 1) Streichhölzer und andere Reib- und Streichzünder (als Zundlichtchen, Zündschwämme etc.) müssen
in Behältnisse aus starkem Eisenblech oder aus festgefügtem Holz von nicht über 1,2 Kubikmeter Grosse sorg-
fältig und dergestalt fest verpackt sein, dass der Raum der Behältnisse völlig ausgefüllt ist. Die hölzernen Be-
hältnisse sind äusserlich deutlich mit dem Inhalte zu bezeichnen.
2) Bei Streichhölzern, deren Zündköpfe ein Gemisch von gelbem Phosphor und chlorsaurem Kali enthalten,
darf der Gehalt der chemisch trockenen Zündmasse an Phosphor 10 Prozent, derjenige an chlorsaurem Kali
40 Prozent nicht übersteigen. Jeder derartigen Sendung muss eine vom Fabrikanten ausgestellte Bescheinigung,
dass diese Grenzen eingehalten sind, beigefügt werden,
IV. — Sicherheitszünder, d. h. solche Zündschnüre, welche aus einem dünnen, dichten Schlauche bestehen,
in dessen Innerem eine verhältnissmässig geringe Menge Schiesspulver enthalten ist, unterliegen den unter
Nr. III. Absatz 1 gegebenen Vorschriften. (Wegen anderer Zündschnüre vergleiche Nr. XXXVI, Ziffer 3.)
V. — Buchersche Feuerlöschdosen in blechernen Hülsen werden nur in höchstens 10 Kilogramm enthaltenen
Kistchen, welche inwendig mit Papier verklebt und ausserdem in gleichfalls ausgeklebten grösseren Kisten ein-
geschlossen,
zum
transporte zugelassen.
VI. — 1) Gewöhnlicher (weisser oder gelber) Phosphor muss mit Wasser umgeben in Blechbüchsen, welche
höchstens 30 Kilogramm fassen und verlöthet sind, in starke Kisten fest verpackt sein. Die Kisten mussen ausser-
dem zwei starke Handhaben besitzen, durfen nicht mehr als 100 Kilogramm wiegen und müssen äusserlich als
« gewöhnlichen gelben (weissen) Phosphor enthaltend » und mit « Oben » bezeichnet sein.
2) Amorpher (rother) Phosphor ist in gut verlöthete Blechbüchsen, welche in starke Kisten mit Sägespähnen
eingesetzt sind, zu verpacken. Diese Kisten dürfen nicht mehr als 90 Kilogramm wiegen und müssen äusserlich
als « rothen Phosphor enthaltend » bezeichnet sein.
VII. — 1) Rohes, unkrystallisirtes Schwefelnatrium wird nur in dichten Blechbehaltern, raffinirtes, krystalli-
sirtes Schwefelnatrium nur in wasserdichte Fässer oder andere wasserdichte Behälter verpackt zur Beförderung
ühernommen.
2) Gebrauchte eisen- oder manganhaltige Gasreinigungsmasse wird — sofern sie nicht in dichte Blechbehälter
verpackt zur Aufgäbe gelangt— nur in eisernen Wagen zur Beförderung übernommen. Falls diese Wagen nicht
mit festschliessenden eisernen Deckeln versehen sind, ist die Ladung mit Wagendecken, welche mit Chlorcalcium-
lauge so präparirt sind, dass sie durch direkte Berührung mit Flammen nicht entzündet werden,vollständig ein-
zudecken. Der Absender und der Empfänger hat das Auf- bezw. Abladen selbst zu besorgen. Auch hat der Ab-
sender auf Verlangen der Bahnverwaltung die Wagendecken selbst zu beschaffen.
3) unter gleichen Bedingungen, wie rohes unkrystallisirtes Schwefelnatrium, werden Natronkokes (ein bei der
Bereitung de Theeröle erhaltenes Nebenprodukt) zur Beförderung übernommen.
VIII. — Celloïdin, ein durch unvollständiges Verdunsten des im Collodium enthaltenen Alkohols hergestelltes,
seifenartig aussehendes, im Wesentlichen aus Collödium wolle bestehendes Präparat, wird nur zur Beförderung
angenommen, wenn die einzelnen Gelloidinplatten so verpackt sind, dass das Vertrocknen derselben vollständig
VIIIa. — 1) Schwefeläther wird nur
befördert
entweder
1. in dichten Gefässen aus starkem, gehörig Vernietetem oder geschweisstem Eisenblech mit höchstens 500
Kilogramm Inhalt, oder
2. in vollkommen dicht verschlossenen Gefässen aus Metall oder Glas von höchstens 60 Kilogramm Brattoge-
wicht, deren Verpackung nachstehenden Vorschriften entspricht
a) Werden mehrere Gefässe in einem Frachtstück vereinigt, so müssen stein starke Holzkisten mit Stroh, Heu,
Kleie, Sägemehl, Infusorienerde oder anderen lockeren Substanzen fest verpackt sein
b) Bei Einzelverpackung ist die Versendung der Gefässe in soliden, mit einer gut befestigten Schutzdecke,
so-
wie mit Handhaben versehenen und mit hinreichendem Verpackungsmaterial eingefütterten Körben oder Kübeln
zulässig ; die Schutzdecke muss, falls sie aus Stroh, Rohr, Schilf oder ähnlichem Material besteht mit Lehm- oder
Kalkmilch unter Zusatz von Wasserglas getränkt sein.
2) Bei Blech- und Metallgefässen beträgt die höchste zulässige Füllung: 1 Kilogramm Flüssigkeit für je 1, 5 5
Liter Fassungsraum des Behälters. Beispielsweise darf also ein Metallbehälter, der 15,50 Liter Wasser fasst, nicht
mehr als 10 Kilogramm Schwefeläther enthalten.
3) Wegen der Zusammenpackung mit anderen Gegenständen vergleiche Nr. XXXV.
IX — 1) Flüssigkeiten, welche Schwefeläther in grösseren Quantitäten enthalten (Hoffmannstropfen und Collo-
dium), dürfen nur in vollkommen dicht verschlossenen Gefässen aus Metall oder Glas verwendet werden, deren
Verpackung nachstehende Beschaffenheit haben muss
1. Werden mehrere Gefässe mit diesen Präparaten in einem Frachtstück vereinigt, so müssen dieselben in
starke Holzkisten mit Stroh, Heu, Kleie, Sägemehl, Infusorienerde oder anderen lockeren Substanzen fest ver-
packt sein.
2. Bei Einzelverpackung ist die Versendung der Gelasse in soliden, mit einer gut befestigten Schutzdecke sowie
mit Handhaben versehenen und mit hinreichendem Verpackungsmaterial eingefütterten Körben oder Kübeln zu-
lässig ; die Schutzdecke muss falls sie aus Stroh, Rohr, Schilf oder ähnlichem Material besteht, mit Lehm- oder
Kalkmilch oder einer gleichartigen Materie unter Zusatz von Wasserglas getränkt sein. Das Bruttogewicht des
einzelnen Kollo darf 60 Kilogramm nicht übersteigen.
2) Wegen der Zusammenpackung mit anderen Gegenständen vergleiche Nr. XXXV.
X. — 1) Schwefelkohlenstoff (Schwefelalkohol) wird ausschliesslich auf offenen Wagen ohne Decken befördert
und nur entweder
1. in dichten Gefässen aus starkem, gehörig vernietetem Eisenblech bis zur 500 Kilogramm Inhalt, oder
2. in Blechgefässen von höchstens 75 Kilogramm bruto, welche oben und unten durch eiserne Bänder ver-
stärkt sind. Derartige Gefässe müssen entweder von geflochtenen Körben oder Kübeln umschlossen, oder in
Kisten mit Stroh, Heu, Kleie, Sägemehl, Infusorienerde oder anderen lockeren Substanzen verpackt sein, oder
3. in Glasgefässen, die in starke Holzkisten mit Stroh, Heu, Kleie, Sägemehl, Infusorienerde oder anderen
lockeren Substanzen eingefüttert sind.
Bei Blechgefässen beträgt die höchste zulässige Fassung 1 Kilogramm Flüssigkeit für je O1325 Liter Fassungs-
raum des Behalters.
2) Schwefelkohlenstoff im Gewichte von höchstens 2 Kilogramm darf mit anderen bedingungslos zur Eisen-
bahnbeförderung zugelassenen Gegenständen zu einem Frachtstück vereinigt werden, wenn der Schwefelkohlen-
stöff sich in dicht verschlossenen Blechflaschen befindet und mit dem übrigen Inhalte des Frachtstücks in eine
stärke Kiste mit Stroh, Heu, Kleie, Sägemehl oder anderen lockeren Stoffen fest eingebettet ist Das Frachtsück
darf nur in offenen Wagen ohne Decken befördert werden und auf dem Frachtbriefe muss besonders bemerks
sein, dass das Frachtstück Schwefelkohlenstoff enthält.
XL — 1) Holzgeist in rohem und rektifizirtem Zustande und Aceton werden— sofern sie nicht in besonders
dazu konstruirten Wagen (Bassinwagen) oder in Fässern zur Aufgabe gelangen — nur in Mettal- oder Glasge
fässen zur Beförderung zugelassen. Diese Gefässe müssen in der unter Nr. IX vorgeschriebenen Weise ver-
packt sein.
2) Wegen der Zusammenpackung mit anderen Gegenständen vergleiche Nr. XXXV.
XIa. — Das allgemeine Denaturirungsmittel für Spiritus (mit Pyridin versetzter Holzgeist) wird unter folgen-
den Bedingungen befördert
1. Dasselbe darf, sofern nicht besonders dazu construirte Wagen (Kesselwagen) oder Fässer zur Verwendung
kommen, nur in Metall- oder Glasgefässen aufgegeben Werden , deren Verpackung nächstehenden Vorschriften
entspricht
a) Werden mehrere Gefässe mit diesem Stoffe in einem Frachtstück vereinigt, so müssen sie in starke Holz-
kiten mit Stroh, Heu, Kleie, Sagemehl, Infusorienerde oder anderen lockeren Substanzen fest verpackt sein.
b) Bei Einzelverpackung ist die Versendung der Gefasse in soliden, mit einer gut befestigten Schutzdecke
sowie mit Handhaben versehenen und mit hinreichendem Verpackungsmaterial eingefütterten Korben oder
Kübeln zulässig ; die Schutzdecke muss, falls sie aus Stroh, Bohr, Schilf oder ähnlichem Material besieht, mit
Lehm- oder Kalkmilch unter Zusatz von Wasserglas getränkt sein. Das Bruttogewicht des einzelnen Kollo darf
75 Kilogramm nicht übersteigen.
2. 1) Die Beförderung findet nur in offenen Wagen statt.
2) Diese Bestimmung gilt auch fur die Fässer und sonstigen Gefasse, in denen das Denaturirungsmittel befor-
dert worden ist. Derartige Gefasse sind im Frachtbriefe stets als solche zu bezeichnen.
3. Wegen der Zusammenpackung mit anderen Gegenstanden vergleiche die Bestimmung unter Nr. XXXV.
XII. — Grunkalk wird nur auf offenen Wagen befordert.
XIII. — Chlorsaures Kali und andere [chlorsaure Salze mussen sorgfältig in dichte, mit Papier ausgeklebte
Fässer oder Kisten verpackt sein.
XIV. — 1) Pikrinsaure wird nur gegen eine von einem vereideten Chemiker auf dem Frachtbriefe auszustel-
lende Bescheinigung über die Ungefährlickeit der aufgegebenen Pikrinsaure befordert,
(Vergleiche § 50
A 4 c.)
2) Deinit (ein Gemisch von Pikrinsäure mit 10 bis 30 Prozent Trinitrotoluol in Pulverform) wird nur gegen
eine ebenso auszustellende Bescheinigung über die Ungefahrlichkeit des Gemisches befordert.
XV. — Flüssige Mineralsäuren aller Art, insbesondere Schwefelsaure, Vitriolöl und Salzsaure — mit Aus-
nahme von gewohnlicher Salpetersaure und Scheidewasser (wegen dieser vergleiche Nr. LIV) und von rother,
rauchender Salpetersaure (wegen dieser vergleiche Nr. XVII) — unterliegen nachstehenden Vorschriften
1. 1) Falls diese Produkte in Ballons, Flaschen oder Kruken verschickt werden, so müssen die Behälter dicht
verschlossen, wohl verpackt und in besondere, mit starken Vorrichtungen zum bequemen Handhaben versehene
Gefässe oder geflochtene Körbe eingeschlossen sein.
2) Falls dieselben in Metall-, Holz- oder Gummibehaltern versendet werden, so mussen die Behälter voll-
kommen dicht und mit guten Verschlussen versehen sein.
2. Vorbehaltlich der Bestimmungen unter Nr. XXXV mussen Mineralsauren stets getrennt verladen und dürfen
namentlich mit anderen Chemikalien nicht in einen und denselben Wagen gebracht werden.}
3. Die Vorschriften unter Ziffer 1 und 2 gelten auch für die Gefässe, in welchen die genannten Gegenstände
transportirt worden sind. Derartige Gefasse sind stets als solche zu deklariren.
4. Die Mineralsäuren werden, wenn die einzelnen Kolli, welche zu einer Frachtbriefsendung gehoren, nicht
über 75 Kilogramm schwer sind, zur Frachtberechnung nach dem wirklichen Gewichte angenommen. Befinden
sich bei einer Frachtbriefsendung ein oder mehrere Stucke im Einzelgewichte von mehr als 75 Kilogramm, so
kann die Eisenbahnverwaltung, auch wenn die Gesammtmenge das Gewicht von 2000 Kilogramm nicht erreicht,
die Bezahlung der Fracht für 2000 Kilogramm verlangen. Diese Berechtigung tritt jedoch nicht ein, wenn für
ein im Gewichte von hochstens 75 Kilogramm angenommenes Kollo erst nach der Annahme ein hoheres Gewicht
ermittelt wind. Das Auf- und Abladen von Sendungen, bei welchen sich auch nur ein Kollo im Gewichte von
mehr als 75 Kilogramm befindet, ist vom Absender bezw. Empfänger zu besorgen.
Die Eisenbahn ist nicht
verpflichtet, hinsichtlich der fraglichen Kolli desfallsigen, fur andere Guter zulassigen Requisitionen Folge zu
5. falls das Abladen und Abholen solcher Sendungen seitens der Empfänger nicht binnen drei Tagen nach der
Ankunft auf der Empfangsstation bezw. nach der Avisirung der Ankunft erfolgt, so ist die Eisenbahnverwaltung
berechtigt, die Sendungen unter Beachtung der Bestimmungen im § 70, Abs. 2 der Verkehrs-Ordnung, in ein
Lagerhaus zu bringen oder an einen Spediteur zu übergeben. Sofern dies nicht thunlich ist, kann sie die Sen-
dungen ohne weitere Förmlichkeiten verkaufen.
XVI.— 1) Aetzlauge (Aetznatronlauge, Sodalauge ; Aetzkalilauge. Pottaschenlauge), ferner Oelsatz (Rückstände
von der Oelraffinerie) und Brom unterliegen den Vorschriften unter Nr. XV, 1, 3 (mit Ausnahme der bei 3 ange-
zogenen Bestimmung unter 2), 4 und 5.
2) Wegen der Zusammenpackung mit anderen Gegenstanden vergleiche Nr. XXXV.
XVII. — Auf den Transport von rother, rauchender Salpetersäure finden die unter Nr. XV gegebenen Vor-
schriften mit der Haassgabe Anwendung, dass die Ballons und Flaschen in den Gefässen mit einem mindestens
ihrem Inhalte gleichkommenden Volumen getrockneter Infusorienerde oder anderer geeigneter trockenerdiger
Substanzen umgeben sein müssen.
XVIII. — 1) Wasserfreie Schwefelsäure (Anhydrid, sogenanntes festes Oleum) darf nur befördert werden
entweder
1. in gut verlötheten, starken, verzinnten Eisenblechbüchsen, oder
2. in starken Eisen- oder Kupferflaschen, deren Güsse luftdicht verschlossen, verkittet und überdies mit einer
Hülle von Thon versehen sind.
2) Die Büchsen und Flaschen müssen von einer fein zertheilten anorganischen Substanz, wie Schlackenwolle,
Infusorienerde, Asche oder dergleichen umgeben und in starke Holzkisten fest verpackt sein.
3) Im Uebrigen finden die Bestimmungen unter Nr. XV, 2, 3, 4 und 5 Anwendung.
XIX. — 1) Für Firnisse und mit Firniss versetzte Farben, ferner ätherische und fette Oele, sowie für sämmtliche
Aetherarten mit Ausnahme von Schwefeläther (vergleiche Nr. VIIIa) und von Petroleumäther (vergleiche Nr. XXII),
für absoluten Alkohol, Weingeist (Spiritus), Sprit und andere unter Nr. XI nicht genannte Spirituosen sind, sofern
sie in Ballons, Flaschen oder Kruken zur Beförderung gelangen, die Vorschriften unter Nr. XV, 1, Absatz 1
maasgebend.
g) Wegen der Zusammenpackung mit anderen Gegenständen vergleiche Nr. XXXV.
XX. — 1) Petroleum, rohes und gereinigtes, sofern es bei 17,5 Grad Celsius ein spezifisches Gewicht von min-
destens 0,780 hat oder bei einem Barometerstande von 760 Millimeter (auf die Meereshöhe reduzirt) im Abel-
schen Apparate nicht unter 21 Grad Celsius entzündliche Dampfe gibt (Testpetroleum);
2) die aus Braunkohlentheer bereiteten Oele, sofern dieselben mindestens das vorgenannte spezifische Gewicht
haben (Solarol, Photogen etc.);
3) ferner Steinkohlentheerole (Benzol, Toluol, Xylol, Cumol etc.), sowie Mirbanöl (Nitrobenzol), unterliegen
nachstehenden Bestimmungen
1. Diese Gegenstande dürfen, sofern nicht besonders dazu konstruirte Wagen (Bassinwagen) zur Verwendung
kommen, nur befördert werden : entweder
a) in besonders guten, dauerhaften Fässern, oder
b) in dichten und widerstandsfähigen Metallgefässen, oder
c) in Gefässen aus Glas oder Steinzeug ; in diesem Falle jedoch unter Beachtung folgender Vorschriften
aa) Werden mehrere Gefässe in einem Frachtstück vereinigt, so müssen dieselben in starke Holzkisten mit
Stroh, Heu, Kleie, Sägemehl, Infusorienerde oder anderen lockeren Substanzen fest verpackt sein.
bb) Bei Einzelverpackung ist die Versendung der Gefässe in soliden, mit einer gut befestigten Schutzdecke
sowie mit Handhaben versehenen und mit hinreichendem Verpackungsmaterial eingetütterten Körben oder
Kübeln zulässig; die Schutzdecke muss, falls sie aus Stroh, Rohr, Schilf oder ähnlichem Material besteht,
mit
Lehm- oder Kalkmilch oder einer gleichartigen Materie unter Zusatz von Wasserglas getränkt sein. Das Brutto-"
gewicht des einzelnen Kollo darf bei Verwendung von Glasgefässen 60 Kilogramm und bei Verwendung von Ge-
fässen aus Steinzeug 75 Kilogramm nicht übersteigen.
2. Wahrend des Transportes etwa schadhaft gewordene Gefässe werden sofort ausgeladen und mit dem noch
vorhandenen Inhalte für Rechnung des Absenders bestmöglich verkauft.
3. Die Beforderung geschieht nur auf offenen Wagen. Auf eine Abfertigung im Zollansageterfahren, welche
eine feste Bedeckung und Plombirung der Wagendecke erforderlich machen würde, wird die Beförderung nicht
übernommen.
4. Die Bestimmungen der vorstehenden Ziffer 3 gelten auch für die Fässer und sonstigen Gefässe, in welchen
diese Stoffe befördert worden sind. Derartige Gefässe sind stets als solche zu deklariren.
5. Wegen der Zusammenpackung mit anderen Gegenständen vergleiche Nr. XXXV.
6. Aus dem Frachtbriefe muss zu ersehen sein, dass die im Absatz 1 und 2 dieser Nummer aufgefüllten
Gegenstände ein spezifisches Gewicht von mindestens 0,780 haben, oder dass das Petroleum der im Eingange
angeführten Bestimmung, betreffend den Entflammungspunkt, entspricht.
Fehlt im Frachtbriefe eine solche
Angabe, so finden die Beforderungsbedingungen unter Nr. XXII (betreffend Petroleumäther etc.) Anwendung.
XXI, — Petroleum, rohes und gereinigtes, Petroleumnaphta und Destillate aus Petroleum und Petroleum-
naphta, sofern diese Stoffe bei 17,5 Grad Celsius ein spezifisches Gewicht von weniger als 0,780 und mehr als
0,680 haben (Benzin, Ligroin und Putzöl) unterliegen nachstehenden Bestimmungen
1. Diese Gegenstände durfen, sofern nicht besonders dazu konstruirte Wagen (Bassinwagen) zur Verwendung
kommen, nur befördert werden : entweder
a) in besonders guten, dauerhaften Fässern, oder
b) in dichten widerstandsfähigen Metallgefässen, oder
c) in Gefässen aus Glas oder Steinzeug ; in diesem Falle jedoch unter Beachtung folgender Vorschriften ;
aa) Werden mehrere Gefässe in einem Frachtstück vereinigt, so müssen dieselben in starke Holzkisten mit
Stroh, Heu, Kleie, Sägemehl, Infusorienerde oder anderen lockeren Substanzen fest verpackt sein.
bb) Bei Einzelverpackung ist die Versendung der Gefasse in soliden, mit einer gut befestigten Schutzdecke
sowie mit Handhaben versehenen und mit hinreichendem Verpackungsmaterial eingefutterten Korben oder
Kübeln zulässig ; die Schutzdecke muss, falls sie aus Stroh, Rohr, Schilf oder ähnlichem Material besteht, mit
Lehm- oder Kalkmilch oder einer gleichartigen Materie unter Zusatz von Wasserglas getränkt sein. Das Brutto-
gewicht des einzelnen Kollo darf 40 Kilogramm nicht ubersteigen.
2. Während des Transportes etwa schadhaft gewordene Gefässe werden sofort ausgeladen und mit dem noch
vorhandenen Inhalte fur Rechnung des Absenders bestmöglich verkauft.
3. Die Beförderung geschieht nur auf offenen Wagen. Auf eine Abfertigung im Zollansageverfahren, welche
eine feste Bedeckung und Plombirung der Wagendecke erforderlich machen wurde, wird die Beforderung nicht
übernommen.
4. Die Bestimmungen der vorstehenden Ziffer 3 gelten auch fur die Fasser und sonstigen Gefasse, in welchen
diese Stoffe befördert worden sind. Derartige Gefässe sind stets als solche zu deklariren.
5. Wegen der Zusammenpackung mit anderen Gegenstanden vergleiche Nr. XXXV.
6. Bei der Ver- und Entladung dürfen die Korbe oder Kübel mit Glasballons nicht auf Karren gefahren, noch
auf der Schulter oder dem Rücken, sondern nur an den an den genannten Behältern angebrachten Handhaben
getragen werden.
7. Die Körbe und die Kübel sind im Eisenbahnwagen sicher zu lagern und entsprechend zu befestigen.
Die
Verladung darf nicht uber einander, sondern nur in einer einfachen Schicht neben einander erfolgen.
8. Jedes einzelne Kollo ist mit einer deutlichen, auf rothem Grund gedruckten Aufschrift «Feuergefährlich»
zu versahen.
Körbe und Kubel mit Gefässen aus Glas oder Steinzeug haben ausserdem noch die Aufschrift
«Muss getragen werden » zu erhalten. An den Wagen ist ein rother Zettel mit der Aufschrift «Vorsichtig ran-
giren» anzubringen.
9. Aus dem Frachtbriefe muss zu ersehen sein, dass die im Absatz 1 dieser Nummer aufgefuhrten Gegenstande
bei 17,5 Grad Celsius ein spezifisches Gewicht von weniger als 0,780 und mehr als 0,680 haben.
Fehlt im
Frachtbriefe eine solhe Angabe, so finden die Beförderungsbedingungen unter Nr. XXII (betreffend Petroleum-
äther etc.) Anwendung.
XXII. — Petroleumäther (Gasolin, Neolin etc.) und ahnliche aus Petroleumnaphta oder Braunkohleutheer
bereitete leicht entzündliche Produkte, sofern diese Stoffe bei 17,5 Grad Celsius ein spezifisches Gewicht von
0,680 oder weniger haben, unterliegen nachstehenden Bestimmungen
1. Diese Gegenstände durfen nur befördert werden : entweder,
a) in dichten und widerstandsfähigen Metallgefassen, oder
b) in Gefässen aus Glas oder Steinzeug; in diesem Falle jedoch unter Beachtung folgender Vorschriften
aa) Werden mehrere Gefässe in einem Frachtstück vereinigt, so müssen dieselben in starke Holzkisten mit
Stroh, Heu, Kleie, Sägemehl, Infusorienerde oder anderen lockeren Substanzen fest verpackt sein.
bb) Bei Einzelverpackung ist die Versendung der Gefasse in soliden, mit einer gut befestigten Schutzdecke
sowie mit Handhaben versehenen und mit hinreichendem Verpackungsmaterial eingefütterten Korben oder Ku-
bein zulässig ; die Schutzdecke muss, falls sie aus Stroh, Rohr, Schilf oder ähnlichem Material besteht, mit
Lehm- oder Kalkmilch oder einer gleichartigen Materie unter Zusatz von Wasserglas getrankt sein. Das Brutto-
gewicht des einzelnen Kollo darf 40 Kilogramm nicht übersteigen.
c) in luftdicht verschlossenen Kessel- (Bassin-) Wagen.
2. Während des Transportes etwa schadhaft gewordene Gefässe werden sofort ausgeladen und mit dem noch
vorhandenen Inhalte für Rechnung des Absenders bestmöglich verkauft.
3. Die Beförderung geschieht nur auf offenen Wagen. Auf eine Abfertigung im Zollansageverfahren, welche
eine feste Bedeckung und Plombirung der Wagendecke erforderlich machen würde, wird die Beförderung nicht
übernommen.
4. Die Bestimmungen der vorstehenden Ziffer 3 gelten auch für die Gefässe, in welchen diese Stoffe befördert
worden sind. Derartige Gefasse sind stets als solche zu declariren.
5. Wegen der Zusammenpackung mit anderen Gegenstanden vergleiche Nr. XXXV.
6. Bei der Ver- und Entladung dürfen die Koibe oder Kübel mit Glasballons nicht auf Karren gefahren, noch
auf der Schulter oder dem Rücken, sondern nur an den an den genannten Behältern angebrachten Handhaben
getragen werden.
7. Die Korbe und die Kübel sind im Eisenbahnwagen sicher zu lagern und entsprechend zu befestigen.
Die
Verladung darf nicht über einander, sondern nur in einer einfachen Schicht neben einander erfolgen.
8. Jedes einzelne Kollo ist mit einer deutlichen, auf rothem Grund gedruckten Aufschrift « Feuergefährlich »
zu versehen.
Körbe und Kübel mit Gefassen aus Glas oder Steinzeug haben ausserdem noch die Aufschrift
« Muss getragen werden » zu erhalten. An den Wagen ist ein rother Zettel mit der Aufschrift « Vorsichtig ran-
giren » anzubringen.
9. Ausserdem finden die Bestimmungen unter Nr. XV, 5 Anwendung.
XXIII. — 1) Die Beförderung von Terpentinöl und sonstigen übelriechenden Oelen, desgleichen von Salmiak-
geist, findet nur in offenen Wagen statt.
2) Diese Bestimmung gilt auch für die Fässer und sonstigen Gefässe, in welchen diese Stoffe befördert worden
sind. Derartige Gefasse sind stets als solche zu deklariren.
3) Wegen der Zusammenpackung mit anderen Gegenstanden vergleiche Nr. XXXV.
XXIV. — Nicht flüssige Arsenikalien, namentlich arsenige Säure. (Hüttenrauch), gelbes Arsenik (Rauschgeth,
Auripigment), rothes Arsenik (Realgar ), Scherbenkobalt (Fliegenstein) etc. werden nur danu zum Transporte
angenommen, wenn
1, auf jedem Versandstück in leserlichen Buchstaben mit schwarzer Oelfarbe die Worte « Arsenik (Gift)» ange-
bracht sind, und
2. die Verpackung in nachstehender Weise bewirkt worden ist : entweder
a) in doppelten Fässern oder Kisten, wobei die Böden der Fasser mit Einlagereifen, die Deckel der Kisten
mit Reifen oder eisernen Bändern gesichert sein, die inneren Fasser oder Kisten von starkem, trockenem Holze
gefertigt und inwendig mit dichter Leinwand oder ähnlichen dichten Geweben verklebt sein müssen, oder
b) in Säcken von getheerter Leinwand, welche in einfache Fasser von starkem, trockenem Holze verpackt sind,
oder
c) in verlötheten Blechcylindern, welche mit festen Holzmänteln (Ueberfassern) bekleidet sind, deren Böden
mit Emlagereifen gesichert sind.
XXV. — Flussige Arsenikalien, insbesondere Arsensauren, unterliegen den Bestimmungen unter Nr. XXW
1 und Nr. XV, 1, 3 (mit Ausuahme der bei 3 angezogenen Bestimmungen unter 2), 4 und 5.
XXVI — Andere giftige Metallpräparate (giftige Metallfarben, Metallsalze etc.), wohin insbesondere Quecksil-
berpraparate, als : Sublimat, Kalomel, weisses und rothes Präzipitat, Zinnober, ferner Kupfersalze und Kupfer-
farben, als Kupfervitriol, Grünspan, grüne und blaue Kupferpigmente, desgleichen Bleipraparate, als : Bleiglätte
(Massikot), Mennige, Bleizucker und andere Bleisalze, Bleiweiss und andere Bleifarben, auch Zinkstaub sowie
Zinn- und Antimonasche gehören, dürfen nur in dichten, von festem, trockenem Holze gefertigten, mit Einlage-
reifen beziehungsweise Umfassungsbändern versehenen Fässern oder Kisten zum Transporte aufgegeben werden
Die Umschliessungen müssen so beschaffen sein, dass durch die beim Transporte unvermeidlichen Erschütterun-
gen, Stösse, etc. ein Verstauben der Stoffe durch die Fugen nicht eintritt.
XXVII. — 1) Hefe, sowohl flüssige als feste, Ist in Gefassen, welche nicht luftdicht geschlossen sind, zur Beför-
derung aufzugeben. Falls die Eisenbahnverwaltung die Aufgabe in anderen Gefässen gestattet, ist dieselbe be-
rechtigt, von dem Absender zu verlangen, dass er sich verpflichtet
1. keinerlei Ansprüche zu erheben, falls derartige Sendungen von den Anschlussbahnen zurückgewiesen werden;
2. für allen Schaden aufzukommen, der anderen Gütern oder dem Material in Folge dieser Transportart er-
wächst, und zwar gegen Vorlage einer einfachen Kostenrechnung, deren Richtigkeit in jeder Beziehung ein- für
allemal zum Voraus anerkannt wird ;
3. keinerlei Ansprüche wegen der in Folge der fraglichen Transportart an den Gefässen oder an deren Inhalt
entstehenden Beschädigungen oder Abgänge zu erheben.
2) Auf Presshefe finden obige Transportbeschränkungen keine Anwendung.
XXVIIL — i) Kienruss und andere pulverförmige Arten von Russ werden nur in dichten, gegen Durchslàuben
Sicherheit gewahrenden Umhüllungen (Sacken, Fässern, Eisten und dergleichen) verpackt zur Beförderung zu-
gelassen.
2) Befindet sich der Russ in frisch geglühtem Zustande, so sind zur Verpackung kleine, iu dauerhafte Körbe
vejpackte Tönnchen oder Gefässe zu verwenden, welche im Innern mit Papier, Leinwand oder ähnlichen Stoffen
dicht verklebt sind.
3) Aus dem Frachtbriefe muss ersichtlich sein, ob der Russ sich in frisch geglühtem Zustande befindet oder
nicht, andernfalls wird er als frisch geglüht behandelt.
XXIX. — 1) Gemahlene oder körnige Holzkohle wird nur verpackt zur Beförderung zugelassen.
2) Befindet sie sich in frisch geglühtem Zustande, so sind zur Verpackung zu verwenden : entweder
a) luftdicht verschlossene Behälter aus starkem Eisenblech, oder
b) luftdichte, aus mehrfachen Lagen sehr starken und steifen, gefirnissteu Pappdeckels gefertigte Fässer (so-
genannte amerikanische Fässer) deren beide Enden mit eiserneu Reifen verseheu, deren Bodenslücke aus starkem
abgedrehtem Holze mittelst eiserner Holzschrauben an die eisernen Reife geschraubt und deren Fugen mit Pa-
pier* oder Leinwandstreifen sorgfältig verklebt sind.
3) Wird gemahlene oder körnige Holzkohle zum Transporte aufgegeben, so muss aus dem Frachtbriefe zu
ersehen sein, ob sie sich in frisch geglühtem Zustande befindet oder nicht. Fehlt im Frachtbriefe eine solche
Angabe, so wird ersteres angenommen und die Beförderung nur iu der vorgeschriebeuen Verpackung zugelassen.
XXX. — i) Die bochbescbwerten Cordonnet-, Souple-, Bourre de Soie und Chappe-Seiden in Strängen wer-
den nur in Kisten zum Transporte zugelassen.
Bei Kisten von mehr als 12 Gentimeter innerer Höhe müssen die
darin befindlichen einzelnen Lagen Seide durch 2 Centimeter hohe Hohlräume von einander getrennt werden.
Diese Hohlräume werden gebildet durch Holzroste, welche aus quadratischen Latten von zwei Centimeter Seite
im Abfand von zwei Centimeter bestehen und durch zwei dünne Querleisten an den Enden verbunden sind.
In den Seitenwinden der Kisten sind mindestens 1 Centimeler breite Löcher anzubringen, welche auf die Hohl-
räume zwischen den Latten gehen, sa dass man mit einer Stange durch die Kiste hin durch fahren kann. Damit die
Kistenlö.'.her nicht zugedeckt und dadurch unwirksam werden können, siad aussen an den Rand jeder Seite zwei
Leisten anzunageln.
2} Wird Seide zum Transporte aufgegeben, so muss aus dem Frachtbriefe zu ersehen sein, ob ste zu den vor-
bezeichneten Arten gehört oder nicht. Fehlt im Frachtbriefe eine solche Angabe, so wird ersleres angenommen
und die Beorderung nur in der vorgeschriebenen Verpackung zugelassen.
XXXI. — Wolle, Haare, Kunstwolle, Baumwolle, Seide, Flachs, Hanf, Jute im rohen Zustande, in Form von
Abfällen vom Verspinnen und Verweben als Lumpen oder Putzlappen ; ferner Seilerwaaren, Treibriemen aus
Baumwolle und Hanf, Weber-, Harnisch- und Geschirrlitzen (wegen gebrauchter Putzwolle vergleiche Absatz 3)
werden, wenn sie gefettet oder getrnisst sind, nur in bedeckt gebauten oder in offenen Wagen unter Decken-
verscbluss befördert.
2) Die genannten Gegenstände werden stets als gefettet oder gefirnisst behandelt, wenn nicht das Gegenlheil
ans dem Frachtbriefe hervorgeht.
3) Gebrauchte Putzwolle wird nur iu, festen, dicht verschlossenen Fässejrn, Kisten oder sonstigen Gefässen zum
Transporte zugelassen.
PESO.?- Fäüjni$s^hi&e4hierischeAbfälle, wie ungesalzene frische Häute, Fette, Flechsen, Knochen, Hörner,
Klauen, nicht gekalktes frisches Leimleder, sowie, andere in besonderem Grade übelriecheude und ekelerregende
fÊe$èBs.ïSncïç, Jedoêb mit Ausschluss der unter Nr. LV und LVI aufgeführten, werden nur unter nachstehenden
Bedingungen angenommen und befördert
»
1. Die Bestimmung über die Zeit und Frist der Be- und Entladung wie der An- und Abfuhr, imgleichen die
Bestimmung des Zuges, mit welchem die Beförderung zu erfolgen hat, steht der Verwaltung zu.
2. Genügend gereinigle und trockene Knochen, abgepresstes Talg, Homer ohne Schlauch, d. b. ohne den
Hornfortsatz des Stirnbeins, in trockenem Zustande, Klauen, d. h. die Hornschuhe der Wiederkäuer und Schweine
ohne Knochen und Weichtheile, werden in Einzelsendungen, in gute Säcke verpackt, zugelassen.
3. Einzelsendungen der vorstehend unter Ziller 2 nicht genannten Gegenstände dieser Kategorie werden nur
in feste, dicht vers-hlossene Fässer, Kübel oder Kisten verpackt zugelassen. Die Frachtbriefe müssen die genaue
Bezeichnung der in den Fässern, Kübeln oder Kisten verpackten Gegenstände enthalten. Die Beförderung hat
nur in offenen Wagen zu erfolgen.
4. Frische Flechsen, nicht gekalktes frisches Leimleder, sowie die Abfälle von beiden, desgleichen unge-
salzene frische Häute, sowie ungereinigte, mit Haut- und Fleischfasern behaftete Knochen unterliegen bei der
Aufgabe in Wagenladungen folgenden Bestimmungen
a) In der Zeit vom 1. März, bis zum 31. Oktober müssen diese Gegenstände in starke, nicht schadhafte Säcke
verpackt sein, die derart mit verdünuter Karbolsäure angefeuchtet sind, dass der faulige Geruch des Inhalts nicht
wahrnehmbar ist. Jede Sendung muss mit einer Decke aus starkem Gewebe, sogenanntem Hopfentuche, das
mit verdünnter Karbolsäure getränkt ist, und dieses wieder mit einem grossen, wasserdichten, nicht getheerten
Wagenplane vollständig bedeckt sein. Die Bedeckung hat der Absender zu stellen.
6) In den Monaten November, Dezember, Januar und Februar ist eine Verpackung in Sacke nicht erforderlich.
Die Sendung muss jedoch ebenfalls mit einer Decke aus starkem Gewebe (Hopfenluch) und diese wieder mit
einem grossen, wasserdichten, nicht getheerten Wagenplane vollständig bedeckt sein. Die unlere Decke ist
nothigenfalls derart mit verdunnter Karbolsäure anzufeuchten, dass ein fauliger Geruch nicht wahrnehmbar ist.
Die Bedeckung hat der Absender zu stellen.
c) Solche Sendungen, bei denen der faulige Geruch durch Anwendung von Karbolsäure nicht beseitigt worden
Kann, müssen in feste, dicht verschlossene Fässer oder Kübel derart verpackt werden, dass sich der Inhalt des
Gelasses nicht durch Geruch bemerklich macht.
5. Die Beförderung der vorstehend unter Kr. A nicht genannten Gegenstände dieser Art in Wagenladungen
findet in offenen Wagen unter Deckemersehluss statt. Die Bedeckung hat der Absender zu stellen.
6. Die Eisenbahn kann Vorausbezahlung der Fracht verlangen.
7. Die Säcke, Gefässe und Decken, in und unter denen Gegenstande dieser Art befördert worden sind, werden
nur dann zum Transporte zugelassen, wenn sie durch entsprechende Behandlung mit Karbolsäure den fauligen
Geruch verloren haben.
8. Die Kosten etwa nöthiger Desinfektion fallen dem Absender bezw. dem Empfänger zur Last,
XXXIII. — Schwefel wird nur in bedeckt gebauten oder in offenen Wagen unter Deckenverschluss befördert.
XXXIV. — Gegenstände, welche durch Funken der Lokomotive leicht entzündet werden können, wie Heu,
Stroh (auch Reis- und Flachsstroh), Rohr (ausschliesslich spanisches Rohr), Borke, Torf (mit Ausnahme von
sogenanntem Maschinen- oder Presstorf), ganze (unzerkleinerte) Holzkohlen (vergleiche Nr. XXIX), vegetabilische
Spinnstoffe und deren Abfälle, Papierspahne, Holzmehl, Holzzeugmasse, Holzspahne etc., sowie durch Ver-
mischung von Petroleumruckstanden, Harzen und dergleichen Stoffen mit lockeren brennbaren Körpern berge-
gestellte Waaren, desgleichen Gips, Kalkascher und Trass werden in unverpacktem Zustande nur vollständig
bedeckt und unter der weiteren Bedingung zum Transporte zugelassen, dass der Absender und der Empfänger
das Auf- und Abladen selbst besorgen. Auch hat der Absender aus Verlangen der Verwaltung die Bedeckung
dieser Gegenstände selbst zu beschaffen.
XXXV. — Falls die unter VIIIa, IX, XI, XI a, XV, XVI, XIX bis XXIII einuschliesslich, sowie LI und LIV aufge-
führten Chemikalien in Mengen von nicht mehr als je 10 Kilogramm zum Versand kommen, ist es gestattet, die
unter Villa, IX, XI, Xla, XVI ( (mit Ausnahme von Brom XIX bis XXIII Pinschliesslich, sowie Ll und LIV aufge-
fahrlen Körper eineiseits und die unter XV (mit Einschluss von Brom bis zum Gewichte von 100 Gramm) anderer-
seits sowohl mit einander als mit anderen, bedingungslos zum Eisenbahntransporte zugelassenen Gegenständen
in ein Frachtstück zu vereinigen Jene Korper müssen in dicht verschlossenen Glas- oder Blechflaschen mit
Stroh, Heu, Kleie, Sägemehl, Infusorienerde oder auderen lockeren Substanzen in starke Kiston fest eingebettet
und im Frachtbriefe namentlich aulgeführt sein.
s
XXXVI. — I . Fertige Patronen für Handfeuerwaffen (wegen Metallpatronen u. s. w. siehe Nr. XXXVII);
2. Feuerwerkskörper, insoweit sie nicht Stoffe enthalten, welche nach § 50 A 4 Lit. a bis e (einschliesslich) von
der Beförderung überhaupt ausgeschlossen sind (wegen Feuerwerkskörper aus Mehlpulver siehe Nr. XXXVIII und
wegen bengalischer Schellackpräparate Nr. XLII);
5. Zündschnüre mit Ausnahme der Sicherheitszünder (wegen dieser siehe Nr. IV);
4. Nitrocellulose, insbesondere Schiessbaumwolle (auch Cotton-Powder), Collodiumwolle und Pyropapier, so-
fern diese Stoffe mit mindestens 20 Proz. Wasser angefeuchtet sind, ferner Patronen aus gepresster (gemahlener)
Schiessbaumwolle mit einem Paraffinüberzuge (wegen gepresster Schiessbaumwolle mit 15 und mehr Prozent
Wassergehalt und wegen Schiessbaumwolle in Flockenform, sowie wegen Collodiumwolle, beide mit 35 Prozent
Wassergehalt, siehe Nr. XXXIX und XL);
5. Schiess- und Sprengpulver (Schwarzpulver) und ähnliche Gemenge, wie Lithotrit und der sogenannte
brennbare Salpeter; Holzpulver, d. h. ein Gemenge von nitrirtem Holze, welches durch die Nitrirung eine Ge-
wichtsvermehrung von höchstens 30 Prozent erfahren hat, und salpetersauren Salzen mit oder ohne Zusatz von
schwefelsauren Salzen, unter Ausschluss der chlorsauren Salze; ferner Rottweiler Klein-Kaliber-Pulver (ein
chemisches Pulver aus aufgelöster nitrirter Cellulose); Würfelpulver (Pulver aus warm abgepresster Spreng-
gelatine), sowie solche rauchschwache Pulver, welche aus gelatinirier Schiessbaumwolle ohne Zusatz anderer
Explosivstoffe hergestellt sind, auch Plastomenit (ein aus Nitrocellulose durch Zusammenschmelzen mit festen
Nitro-Verbindungen hergestelltes Pulver): sammtlich auch in Form von Kartuschen ;
6. Patronen aus Dynamit und dynamitarligen Stoffen, wie insbesondere Garbonit, Patronen aus Sprenggelatine
(einer gelatinösen Auflösung von Collodiumwolle in Nitroglycerin), Patronen aus Meganit und Gelatinedynamit
(einem Gemisch von durch Collodiumwolle gelalinirteni Nitroglycerin mit dem Schwarzpulver ahnlichen Ge-
mischen, d. h. Gemischen aus Salpeter und kohlenstoffreichen Körpern, mit oder ohne Schwefel) ; ferner Pa-
tronen aus Kinetit (ein durch Nitrocellulose gelatinirtes Nitrobenzol, in weiches unter Ausschluss anderer Sub-
stanzen ein Gemenge von salpetersaurem und chlorsaurem Kalium eingeknetet ist), sofern diese Patronen aus
einer für die Herstellung des betreffenden Artikels konzessionirten deutschen oder aus einer zur Versendung
desselben auf deutschen Bahnen ermachtigten fremden Fabrik herstammen, unterliegen nachstehenden Vor-
schriften
A. Verpachung. — Zu 1. — 1) Fertige Patronen für Handfeuerwaffen (wegen Metallpatronen u. s. w. vergleiche
Nr. XXXVII) sind zunächst partienweise in Kartons von steifer Pappe derart fest zu verpacken, dass ein Ver-
schieben in den Kartons nicht eintreten kann. Die einzelnen Kartons mit Patronen sind dicht neben einander und
über einander in gut gearbeitete, dem Gewichte des Inhalts entsprechend starke Holzkisten oder Tonnen, deren
Fugen so gedichtet sind, dass ein Ausstreuen nicht stattfinden kann, und welche nicht mit eisernen Reifen oder
Bändern versehen sind, test zu verpacken. Statt der hölzernen Kisten oder Tonnen können auch aus mehrfachen
Lagen sehr starken und steifen gefirnissten Pappdeckels gefertigte Fässer (sogenannte amerikanische Fässer) ver-
wendet werden. Der Verschluss der Kisten darf nicht mitteist eiserner Nägel erfolgen.
2) Das Gewicht der in einem Behälter befindlichen Patronen darf 60 Kilogramm, das Bruttogewicht eines Be-
hälters 90 Kilogramm nicht überschreiten.
3) Die Behälter müssen mit der deutlichen, gedruckten oder schablonirten Aufschrift « Patronen für Hand-
feuerwaffen » versehen sein.
Zu 2. — 1) Feuerwerkskörper sind in hölzerne, haltbare und dem Gewichte des Inhalts entsprechend starke
Kisten oder Tonnen, deren Fugen so gedichtet sind, dass ein Ausstreuen nicht stattfinden kann, und welche
nicht mit eisernen Reifen oder Bändern versehen sind, fest zu verpacken. Statt der hölzernen Kisten oder
Tonneu konnen auch aus mehrfachen Lagen sehr starken und steifen gefirnissten Pappdeckels gefertigte Fässer
(sogenannte amerikanische Fässer) verwendet werden. Der Verschluss der Kisten darf nicht mittelst eiserner.
Nägel erfolgen.
2) Das Bruttogewicht eines Behälters darf 90 Kilogramm nicht übersteigen.
5) Die Behälter müssen mit der deutlichen, gedruckten oder schablonirten Aufschrift « Feuerwerkskdrper »
versehen sein,
zu
3. — 1) Zündschnüre (ausschliesslich Sicherheitszünder) sind in hölzerne, haltbare und dem Gewichte
des lnhalts einsprechend starke Kisten oder Tonnen, deren Fugen so gedichtet sind, dass ein Ausstreuen nicht
stattfinden kann, und welche nicht mit eisernen Reifen oder Bändern versehen sind, fest zu verpacken. Statt der
hölzernen Kisten oder Tonnen können auch aus mehrfachen Lagen sehr starken und steilen gefirnissten Papp-
deckels gefertigle Fässer (sogenannte amerikanische Fässer) verwendet werden.
Der Versehluss der Kisten darf
nicht mittelst eiserner Nägel erfolgen.
2) Das Gewicht der in einem Behälter befindlichen Zündschnüre darf 60 Kilogramm, das Bruttogewicht eines
Behälters 90 Kilogramm nicht überschreiten.
3) Die Behälter müssen mit der deutlichen, gedruckten oder schablonirten Aufschrift « Zündschnüre » ver-
sehen sein.
Zu 4. — 1) Nitrocellulose, insbesondere Schiessbaumwolle (auch Cotton-Powder), Collodiumwolle und Pyro-
papier — soweit derlei Präparate nicht durch besondere Bestimmungen vom Eisenbahntransporte ausgeschlos-
sen sind — sind in hölzerne, haltbare und dem Gewichte des Inhalts entsprechend starke Kisten oder Tonnen,
deren Fugen so gedichtet sind, dass ein Ausstreuen nicht stattfinden kann, und welche nicht mit eisernen Reifen
oder Bändern versehen sind, fest zu verpacken. Statt der hölzernen Kisten oder Tonnen können auch aus mehr-
fachen Lagen sehr starken und steifen gefirnissten Pappdeckels gefertigte Fässer (sogenannte amerikanische
Fässer; verwendet werden.
2) Mit einem Ueberzuge von Paraffin versehene Patronen aus gepresster (gemahlener) Schiessbaumwolle sind
durch eine feste Umhüllung von Papier in Packete zu vereinigen.
Diese Patronen sowie Schiessbaumwolle und andere Nitrocellulose dürfen weder mit Zündungen versehen, noch
mit solchen in dieselben Gelässe oder in denselben Wagen verpackt werden. Schiessbaumwolle sowie andere
Nitrocellulose muss in wasserdichte Behälter besonders fest verpackt sein, so dass eine Reibung des Inhalts nicht
stattfinden kann.
Der Versehluss der Kisten darf nicht mittelst eiserner Nägel erfolgen.
5) Das Bruttogewicht eines mit Schiessbaumwolle oder anderer Nitrocellulose gefüllten Behälters darf 90 Kilo-
gramm , das Bruttogewicht eines Schiessbaumwollepatronen enthaltenden Behälters 35 Kilogramm nicht über-
steigen.
4) Die Behälter müssen je nach ihrem Inhalte mit der deutlichen, gedruckten oder schablonirten Aufschrift
« Schiessbaumwolle » oder « Sehiessbaumwollepatronen » u. s. w; versehen sein.
Zu 5. — 1) Shiess- und Spreugpulver (Schwarzpulver) und die übrigen oben unter Ziffer 5 bezeichneten Pul-
verarten, auch in Form von Kartuschen, sind in hölzerne, hallbare und dem Gewichte des Inhalts entsprechend
starke Kisten oder Tonnen, deren Fugen so gedichtet sind, dass ein Ausstreuen nicht stattfinden kann, und
welche nicht mit eisernen Reifen oder Bändern versehen sind, fest zu verpacken. Statt der hölzernen Kisten
oder Tonnen können auch aus mehrfachen Lagen sehr starken und steifen gefirnissteu Pappdeckels gefertigte
Fässer (sogenannte amerikanische Fässer) sowie metallene Behälter (ausgeschlossen solche von Eisen) verwendet
werden.
Die Behälter dürfen keine eisernen Nägel, Schrauben oder sonstige eiserne Befestigungsmittel haben.
Vor der Verpackung in Tonnen oder Kisten muss loses Kornpulver in dichte, aus haltbaren Stoffen gefertigte,
Mehlpulver in lederne Säcke geschüttet werden. Zum Verpacken von prismatischem Pulver in einzelnen Stücken
sind Kasten zu verwenden, welche aus Brettern von gesundem Holze (bei Kasten zu 50 Kilogramm Pulver von
mindestens 25 Millimeter Stärke) hergestellt sind. Die Seitenwände der Kasteu müssen verzinkt und der Boden
und Deckel durch genügend lange, verleimte Holznägel oder messingene Holzschrauben befestigt sein. Inner-
halb jedes Kastens müssen sich behufs Festlegung der Pulverprismen 2 Platten von Filz oder von einem ähnlichen
elastischen Stoffe, die eine an einer Kopfwand des Kastens, die andere unter dem Deckel befinden.
2) Das Bruttogewicht eines Behälters darf 90 Kilogramm nicht übersteigen.
5) Die Behälter müssen mit der deutlichen, gedruckten oder schablonirten Aufschrift « Pulver» versehen sein«
Zu 6. — 1) Patronen aus Dynamit und dynamitartigen Stoffen, zu deren Hülsen kein gefettetes oder geöltes,
wohl aber paraffinirtes Papier verwendet sein darf, sind durch eine feste Umhüllung von Papier in Packete zu
vereinigen, die Packete sind in hölzerne, haltbare und dem Gewichte des Inhalts entsprechend starke Kisten oder
Tonnen, deren Fugen so gedichtet sind, dass ein Ausstreuen nicht stattfinden kann, und welche nicht mit eiser-
nen Reifen oder Bändern versehen sind, fest zu verpacken. Statt der hölzernen Kisten oder Tonnen können auch
aus mehrfachen Lagen sehr starken und steifen gefirnissten Pappdeckels gefertigte Fässer (sogenannte ameri-
kanische Fässer) verwendet werden. Der Versehluss der Kisten darf nicht mittelst eiserner Nägel erfolgen. Auch
werden solche Patronen nur in den ursprünglichen Behältern und nur in der Originalverpackung zum Eisenhalm-
transporte zugelassen.
2) Das Bruttogewicht der Behälter darf 55 Kilogramm nicht übersteigen.
3) Die Behälter müssen je nach ihrem Inhalte mit der deutlichen, gedruckten oder schablonirten Aufschrift
« Dynamitpatronen u. s, w. » sowie mit der Bezeichnung des Ursprungsortes (Fabrikmarke) versehen sein.
B. Aufgabe. — 1) Die Aufgabe und Beförderung als Eilgut ist ausgeschlossen.
2) Die Annahme von Sendungen nach solchen Stationen und Bahnstrecken, auf denen die Beförderung explo-
siver Artikel ausgeschlossen ist, ist unstatthaft.
3) Die Annahme zur Beförderung kann, falls der Transport nicht mit Sonderzügen bewirkt wird, von vornhe-
rein auf bestimmte Tage und für bestimmte Züge beschränkt werden. Die Bestimmung der Tage und Zöge unter-
liegt der Genehmigung, nöthigenfalls der Festsetzung der Laudesaufsichtsbehörde.
4) Die Frachtbriefe dürfen keine anderen Gegenstände umfassen. Die darin enthaltene Bezeichnung des Gegen-
standes ist mit rother Tinte zu unterstreichen. Die Frachtbriefe müssen nebst Anzahl, Gattung, Zeichen und
Nummer der Gefässe auch das Bruttogewicht jedes einzelnen derselben enthalten und sind für Nitrocellulose
abgesondert auszufertigen.
5) Solche Frachtbriefe dürfen die Bezeichnung « bahnlagernd » nicht tragen.
6) Auf dem Frachtbriefe muss vom Absender unter amtlicher Beglaubigung der Unterschrift bescheinigt sein,
dass die Beschaffenheit und die Verpackung der zu versendenden Gegenstände den bestehenden Vorschriften ent-
spricht. Ausserdem muss jede Sendung, welche Patronen aus Dynamit und den übrigen in der Eingangsbestimm-
ung unter Ziffer 6 aufgeführten Stoffen enthält, von einem unter amtlicher Beglaubigung von dem Fabrikanten
ausgestellten Ursprungszeugniss begleitet sein. Auch muss jeder derartigen Sendung die Bescheinigung eines ver-
eidigten Chemikers über die Beschaffenheit und ordnungsmässige Verpackung beigegeben werden.
7) Die Frachtgebühren sind bei der Aufgabe zu entrichten. Mit Nachnahme belastete Sendungen sind vom
Transporte ausgeschlossen. Auch ist die Deklaration des Interesses an der Lieferung nicht zulässig.
8) Jeder Transport muss — unbeschadet anderer Vereinbarungen mit den betreffenden Eisenbahnverwaltungen
im Einzelfalle —,
sofern er auf der Aufgabebahn verbleibt, mindestens I Tag,
sofern er zwar auf der Aufgabebahn verbleibt, aber für Stationen von Zweigbahnen bestimmt ist, mindestens
2 Tage,
sofern er sich über mehrere, unter getrennter Verwaltung stehende Bahnen bewegt, mindestens 4 Tage
vor der Aufgabe unter Vorlage einer genauen und vollständigen Abschrift des Frachtbriefes bei der Abfertigungs-
stelle angemeldet und darf nur zu der von dieser schriftlich bestimmten Tageszeit eingeliefert werden.
9) Transporte in Sonderzügen sind der Aufgabebahn mindestens 8 Tage vor der Aufgabe unter Bezeichnung
des Transportweges anzukündigen.
C. Transportmittel.— 1) Zur Beförderung dürfen nur gedeckte Güterwagen mit elastischen Stoss- und Zugap-
paraten, fester sicherer Bedachung, dichter Verschalung und gut schliessenden Thuren , in der Regel ohne
Bremsvorrichtung verwendet werden.
2) Güterwagen, in deren Innerem eiserne Nägel, Schrauben, Muttern u. s. w, hervorstehen, dürfen zur Beför-
derung nicht verwendet werden.
5) Die Wagenthüren und die etwa vorhandenen Fenster sind unter Verschluss zu halten und zu dichten. Pa-
pier darf hierzu nicht verwendet werden.
4) Für derartige Transporte dürfen weder Wagen, deren Achslager kürzlich erneuert worden sind, noch-
solche, welche demnächst zur Revision in der Werkstätte bestimmt sind, zur Verwendung kommen.
5) Eine Umladung von explosiven Gütern in andere Eisenbahnwagen darf unterwegs nur im Falle unabweis-
lieher Notwendigkeit stattfinden. Die Eisenbahnverwaltungen haben daher Vereinbarungen zu treffen, dass
solche Sendungen in demselben Wagen von der Aufgabe- bis zur Bestimmungsstation befördert werden.
6) Die mit explosiven Stoffen beladenen Wagen müssen äusserlich durch viereckige schwarze Flaggen mit
einem weissen « P » erkennbar sein, welche oben auf der Vorder- und Hinterwand oder an den beiden Längs-
seiten angebracht werden.
D- Verladen. — 1) Die Behälter (Kisten, Tonnen) sind in den Eisenbahnwagen so fest zu verpacken, dass sie
gegen Scheuern, Rütteln, Stossen, Umkanten und Herabfallen aus den oberen Lagen gesichert sind. Insbeson-
dere dürfen Tonnen nicht aufrecht gestellt worden, müssen vielmehr gelegt, parallel mit den Längsseiten des
Wagens verladen und durch Holzunterlagen unter Haardecken gegen jede rollende Bewegung verwahrt werden.
2) Die Wagen dürfen nur bis zu zwei Drittheilen ihres Ladegewichts beladen werden.
Auch durfen nicht
mehr als drei Schichten über einander gelagert werden.
5) Es dürfen nur Mengen von höchstens 1 000 Kilogramm mit auderen Gütern und auch nur dann verladen
werden, wenn die letzteren nicht leicht entzündlich sind und nicht früher als die Sprengstoffe zur Ausladung
kommen sollen.
4) Es ist untersagt, in den mit Schiessbaumwolle oder anderer Nitrocellulose, sowie mit Patronen aus Dyna-
mit und den übrigen in der Eingangsbestimmung unter Ziffer 6 aufgeführten Stoffen befrachteten Wagen zu-
gleich die unter den Ziffern1, 2, 5 und 5 aufgefuhrten Gegenstande sowie Zundungen (Nr. I I und XXXVI a)
unterzubringen.
5) Die Verladung darf niemals \on den Guterboden oder Gutersteigen aus geschehen, muss vielmehr auf mog-
lichst abgelegenen Seitenstrangen und thunlichst kurz vor Abgang des Zuges, mit welchem die Beförderung ge-
schen soll, bewirkt werden
Dieselbe hat durch den Absender unter Bestellung sachverstandiger Aufsicht zu
erfolgen.
Die besonderen Ladegerathe und Warnungszeichen (Decken , Flaggen und dergleichen) sind vom Ab-
sender herzugeben und werden dem Empfanger mit dem Gute ausgeliefert.
6) Die Annaherung des Publikums an die Verladungsplatze ist zu verhindern. Diese sind, wenn ausnahms-
weise das Verladen bei Dunkelheit stattfindet, mit fest- und hochstehenden Laternen zu erleuchten.
7) Bei dem Verladen, insbesondere von Patronen aus Dynamit und den ubrigen in der Eingangsbestimmung
unter Ziffer 6 aufgeführten Stoffen sind Erschütterungen sorgfaltig zu vermeiden. Die Behalter (Kisten, Tonnen)
durfen deshalb nie gerollt oder abgeworfen werden.
E Vosichhtsmassregeln in den Bahnhofen und während der Falu t. — 1) Weder bei dem Verladen noch wahrend
des Transportes darf in oder an den mit Sprengstoffen beladenen Wagen Feuer oder offenes Licht gehalten oder
geraucht werden.
2) Fährt innerhalb des Bahnhofes eine Lokomotive an der Ladestelle oder an bereits mit Sprengstoffen beladenen
Wagen vorüber, so mussen Feuerthur und Aschenklappen geschlossen, und darf das Blaserohr nicht verengt
werden. Wahrend der Voruberfahrt der Lokomotive mussen die Wagenthuren verschlossen gehalten und muss
der ausserhalb der Eisenbahnwagen hefindliche Theil der Sendung mit einer Decke feuersicher geschutzt, auch
die Verladung unterbrochen werden. Die Voischriften dieses Absatzes sind auch beim Begegnen der Züge auf
freier Strecke thunhehst zu beachten.
3) Die beladenen Wagen durfen sowohl auf der Verladestation als unterwegs und auf der Bestimmungsstation
mit der Lokomotive nur dann bewegt werden, wenn sich zwischen ersteren und letzterer mindestens vier nicht;
mit leicht Feuer fangenden Gegenstanden befrachtete Wagen befinden. Als leicht Feuer fangende Gegenstände
im Sinne dieser und der Bestimmung unter F Absatz 5 sind Steinkohlen, Braunkohlen, Kokes und Holz nicht zu
betrachten.
4) Wagen mit Sprengstoffen durfen niemals abgestossen werden und sind auch zum Verkuppeln mit grösster
Vorsicht anzuschieben.
5) Bei langerem Halten auf Unterwegsstationen sind die mit Sprengstoffen beladenen Wagen in möglichst ab-
gelegene Nebengeleise zu fahren. Dauert der Aufenthalt voraussichtlich langer als eine Stunde, so ist der Orts-
polizeibehörde Anzeige zu machen, um sie in die Lage zu setzen, die ihr im offentlichen Interesse erforderlich
erscheinenden Vorsichtsmaassregeln zu treffen.
F. Bestimmung der Zuge und Einstellung der mit Sprengstoffen beladenen Wagen in die Zuge. — 1) Die Beför-
derung darf niemals mit Personenzügen, mit gemischten Zugen aber nur da erfolgen, wo keine Güterzüge
gefahren werden.
2) Güterzügen und gemischten Zügen dürfen nicht mehr als 8 mit den in der Eingangsbestimmung unter
Ziffer 1 bis 6 aufgeführten Gegenstanden beladene Achsen beigegeben werden. Grossere Mengen durfen nur in
Sonderzugen befordert werden.
3) Die mit Sprengstoffen beladenen Wagen sind in die Züge moglichst entfernt von der Lokomotive, jedoch so
einzureihen, dass ihnen noch drei Wagen folgen, die nicht mit leicht Feuer fangenden Stoffen beladen sind.
Mindestens vier solcher Wagen müssen den mit Sprengstoffen beladenen Wagen vorangehen. Letzere sind unter
sich und mit den vorangehenden und nachfolgenden Wagen fest zu verkuppeln und ist die gehorige Verbindung
auf jeder Zwischenstation, wo der Aufenthalt es gestattet, einer sorgfaltigen Revision zu unterziehen. Vor und
nach Wagen, in denen loses Pulver in Mengen von nicht mehr als 15 Kilogramm Bruttogewicht oder andere
explosive Stolle in Mengen von nicht mehr als 35 Kilogramm Bruttogewicht verladen sind, ist die Einstellung
besonderer Schutzwagen nicht erforderlich.
4.) Weder au den mit Sprengstoffen beladenen, noch, wenn die Beförderung mit den gewöhnlichen Zügen er-
folgt, an dem nuchstvorangehenden und an dem nächstfolgenden Wagen dürfen die Bremsen besetzt werden.
Dagegen muss der am Schluss des Zuges befindliche Wagen mit einer Bremse versehen und diese bedient sein.
G. Begleitung der Sprengstoffsendungen. — Bei Aufgabe von mehr als einer Wagenladung ist von dem Absender
Begleitung mitzugeben, welcher die spezielle Bewachung der Ladung obliegt. Die Begleiter dürfen während der
Fahrt ihren Platz weder in noch auf den mit Sprengstoffen beladenen Wagen nehmen.
II. Benachrichtigung der Untenvegsstationen und der am Transporte bethedigten Verwaltungen. — 1) Die sammt-
lichen auf der Fahrt zu berührenden Stationen sowie das Personal der Züge, mit denen unterwegs Kreuzung oder
Ueherholung stattfindet, sind durch die Bahnverwaltung von dem Abgange und dem Eintreffen der Sendungen
rechtzeitig zu benachrichtigen, damit jeder unnothige Aufenthalt vermieden und die durch die Natur des Bahn-
betriebes bedingte Gefahr möglichst vermindert, auch jede andere Ursache einer solchen ausgeschlossen werde.
2) Wenn eine Sendung auf eine andere Bahn übergehen soll, so ist deren Verwaltung sobald als möglich von
der Zugführung der Sendung in Keuntniss zu setzen.
J. Ankunft auf der Bestimmungsstation und Auslieferung der Sendungen. — 1) Die Sendungen sind dem Adres-
saten durch die Empfangsstation, der von einer der nächstliegenden Vorstationen unter Bezeichnung des Zuges
von dem Eintreffen der Ladung Kenntniss zu geben ist, im Voraus, ausserdem aber sofort nach Ankunft am Be-
stimmungsorte zu avisiren. Die Uebernahme hat innerhalb 3 Tagesstunden, die Entladung innerhalb weiterer
9 Tagesstunden nach Ankunft und Avisirung zu erfolgen,
2) Begleitete Sendungen (vergleiche G), die der Empfänger nicht innerhalb der vorgeschriebenen 3 Stunden
übernommen hat, sind ohne weiteren Verzug von den Begleiten zu übernehmen.
3) Ist das Gut 12 Tagesstunden nach Ankunft, nicht abgefahren, so ist es der Ortspolizeibebörde zur weiteren
Verfügung zu übergeben und durch diese ohne Verzug vom Bahnhofe zu entfernen. Die Ortspohzeibehörde ist
befugt, die Vernichtung anzuordnen.
4) Bis zur Uebernahme ist die Ladung unter besonderer Bewachung zu halten.
3) Die Entladung und etwaige Lagerung darf nicht auf den Güterstelgen oder in den Güterböden, sondern nur
auf möglichst abgelegenen Seitensträngen oder in räumlich von den Güterböden getrennten, nicht gleichzeitig
anderen Zwecken dienenden Schuppen unter Anwendung der unter D und E gegebenen Bestimmungen erfolgen.
XXXVIa. — Sprengkraftige Zündungen, d. h. Sprengkapseln (Sprengzündhütchen) und Minenzundungen, welche
durch Elektricitat oder durch Reibung zur Wirkung gebracht werden, unterliegen nachstehenden Bestimmungen,
a. Sprengkapseln (Sprengzündhütchen). — 1. 1) Sprengkapseln (Sprengzündhütchen) sind neben einander mit
der Oeffnung nach oben in starke Blechbehälter, von welchen jeder nicht mehr als 100 Stück enthalten darf, der-
gestalt zu verpacken, dass eine Bewegung oder Verschiebung der einzelnen. Kapseln auch bei Erschütterungen
ausgeschlossen ist.
2) Der leere Raum in den einzelnen Kapseln und zwischen denselben ist mit, trockenem Sägemehl oder einem
ähnlichen sandfreien Stoffe vollständig auszufüllen.
3) Der Boden und die innere Seite des Deckels der Blechbehälter sind mit einer Filz- oder Tuchplatte, die in-
neren Seitenwinde der Behälter mit Kartonpapier dergestalt zu bedecken, dass eine unmittelbare Berührung der
Sprengkapseln mit dem Bleche ausgeschlossen ist.
2. 1) Die so gefüllten Blechbehälter sind Stück für Stück in Packpapier derart einzuschlagen, dass dadurch der
Deckel so fest auf den Inhalt gepresst wird, dass sich beim Schütteln kein Geräusch von locker gelagerten Spreng-
kapseln wahrnehmen lasst.
2) Die Behalter sind sodann in eine fest gearbeitete Holzkiste von wenigstens 22 Millimeter Wandstärke der-
art; eiazuschliessen, dass die offenen Stirnenden der Sprengkapseln gegen den Kistendeekel gerichtet sind und
dabei Hohlräume zwischen den Schachteln sowie diesen und den Kistenwänden möglichst vermieden werden,
Nur am Umfrage je eines oder auch mehrerer Behälter jeder Schicht, am besten an einer Kistenwand, ist behufs
Erleichterung des Entleerens der Kiste durch den Oefinenden ein solcher Hohlraum vorzusehen, dass durch die
in letzteren eingebrachten Pingerspitzen die betreffende Schachtel bequem erfasst werden kann.
3) Dieser Hohlraum ist gleich den sonstigen unbeabsichtigten Hohlräumen in der Kiste, welche ein Schlottern
der Blechbehälter zulassen könnten, mit Papierstückchen, Stroh, Heu oder Werg, welche Materialien gänzlich
trocken sein müssen, auszustopfen, worauf der Kistendeckel mittelst verzinnter Holzschrauben befestigt wird,
für welche die Führungen im Deckel und in den Kistenwänden schon vor dem Füllen der Kiste vorgebohrt wer-
den müssen.
3. 1) Diese Kiste, deren Deckel den Inhalt so niederzuhalten hat, dass ein Schlottern des letzteren nicht ein-
treten kann, ist in eine zweite, grössere, ebenso solid gearbeitete und ebenso zu verschliessende Holzkiste von
wenigstens 25 Millimeter Wandstärke mit dem Deckel nach aufwärts einzulegen.
2) Der Raum zwischen Kiste und Ueberkiste muss mindestens 30 Millimeter betragen und mit Sägespähnen,
Stroh, Werg oder ähnlichem Material ausgefüllt sein.
4. Nach bewirkter Befestigung des zweiten Deckels, der die innere Kiste unverrückbar niederzuhalten hat,
wird ersterer mit einem Zettel beklebt, welch' letzterer die Worte : «Sprengkapseln — nicht stürzen» auffällig
zu tragen hat.
5. Die einzelne Kiste darf an Sprengkapseln nicht mehr als 20 Kilogramm enthalten und muss mit zwei star-
ken Handhaben versehen sein.
6 Der Frachtbrief jeder Sendung muss eine vom Absender und einem vereideten Chemiker ausgestellte Be-
scheinigung über die Beachtung der vorstehenden unter Ziffer 1 bis 5 getroffenen Vorschriften enthalten.
b. Elektrische Minenzündungen. — 1.1) Die elektrischen Zündungen mit kurzen Drähten oder festem Kopf
sind in starke Blechbehälter, von welchen jeder nicht mehr als 100 Stück enthalten darf, aufrecht gestellt zu
verpacken.
Die Behälter sind mit Sägemehl oder ähnlichem Material vollständig auszufüllen.
2) Statt der Blechbehälter können auch Schachteln aus starkem und steifem Pappdeckel zur Verwendung
kommen.
Die gefüllten Behälter sind in eine Holz- oder starke Blechkiste und diese wiederum in eine hölzerne
Ueberkiste zu verpacken.
Die Wandstärke der inneren Holzkiste darf nicht unter 22 Millimeter, die der Ueber-
kiste nicht unter 25 Millimeter betragen.
2. Die. elektrischen Zündungen an langen Guttaperchadrähten oder Holzstäben sind, höchstens 10 Stück zu-
sammengebunden, in Packele zu vereinigen, von welchen jedes nicht mehr als 100 Stück Zündungen enthalten
darf.
Die Zünder müssen abwechselnd an das eine und an das andere Ende des Packets zu liegen kommen.
Von diesen Packelen sind je, höchstens 5 zusammengebunden, in starkes Papier gewickelt und verschnürt, in
eine Holz- oder slarke Blechkiste zu verpacken, welche mit Heu, Stroh oder ähnlichem Material auszufüllen ist.
Diese Kiste ist in eine hölzerne Ueberkiste zu verpacken, deren Wandstätke nicht unter 25 Millimeter betragen
darf.
3. Im Uebrigen finden die vorstehenden Bestimmungen unter « 3 bis 6 Anwendung.
c. Friktionszünder sind in nachstehender Weise zu verpacken ;
1. Das Reiberdrahtende eines jeden Friktionszünders ist mit einer Papierverklebung derart zu versehen, dass
dieselbe über die Reiberclrahtöse greift.
2. Höchstens 50 Stück Friktionszünder sind in ein Bündel zu vereinigen. Diese Bündel sind am Züderkopf-
ende in Holzwolle ( Wollin) und darüber in Papier zu schlagen, wogegen deren umgebogene Reiherdrahtenden
zuerst in eine aufgebundene, ungefüllte und darüber in eine zweite mit Holzwolle getüllte Papierkappe zu legen
sind. Hierbei muss jedoch genau darauf gesehen werden, dass in keinem Falle die Holzwolle in direkte Berüh-
rung mit den Reiberdrähten kommen kann, um ein Hängenbleiben oder Herausreissen des Reiberdrahtes beim
Herausnehmen der Zünder oder bei Herabnahme der Papierkappe zu verhüten.
5. Mehrere auf diese Art hergerichtete Bündel sind in eine einfache Kiste zu legen, deren Bruttogewicht
20 Kilogramm nicht übersteigen darf.
4. Die Hohlräume in den Kisten sind mit Papierabfällen oder Holzwolle mit grosser Sorgfalt dicht auszufüllen.
3. Die Küste selbst, deren Länge sich nach der Länge der Friktionszünder richtet, muss mindestens aus 22 Mil-
limeter starken Bretterwänden bestehen, welche weder Risse noch Astlöcher aufweisen, und welche zur Erzie-
lung der nöthigen Haltbarkeit durch Verzinkung mit einan ler zu verbinden sind.
6. Ueber Deckel und Seitenwände der Kiste ist endlich ein die Schutzmarke enthaltendes Fabrikzeichen zu
kleben.
XXXVI L. Patronen aus Sekurit (einem Gemenge von Ammoniaksalpeter, Kalisalpeter und Dinitrobenzol), aus
Roburit (einem Gemenge von Ammoniaksalpeter, Chlordinitrobenzol und Chlordinitronaphtalin), aus Ruborit
(einem Gemenge von Ammoniaksalpeter und Dinitrobenzol), aus Wachspulver (einem Gemenge von chlorsaurem
Kali, Carnaubawachs und Hexenmehl Lykopodium], sowie ferner aus dem sogenannten Favierschen Spreng-
stoff (einem Gemenge von Ammoniaksalpeter und Mono- oder Dinitronaphtalin) werden unter folgenden Beding-
ungen befördert
1. Die Patronen sind in luftdicht verschlossene Blechbüchsen und letztere in starke Holzkisten zu verpacken,
Jede Kiste darf höchstens 50 Kilogramm Patronen enthalten,
2. Die Kisten müssen mit zwei starken Handhaben und mit einer den Inhalt deutlich kennzeichnenden Auf-
schrift versehen sein.
3. 1) Jeder Sendung muss eine vom Fabrikanten und einem vereideten Chemiker ausgestellte Bescheinigung
über die Art des Sprengstoffes und über die Beachtung der unter Ziffer 1 und 2 gettoffenen Vorschriften beige-
geben werden.
2) Eine gleiche Bescheinigung ist von dem Absender auf dem Frachtbriefe unter amtlicher Beglaubigung der
Unterschrift auszustellen.
XXXVI c — Dahmenit (ein Gemenge von salpetersaurem Ammonium, salpetersaurem Kali und Naphtalin),
sowie Gemische aus Salpeter, Harz, Naphtalin und rohen Theerolen unterliegen nachstehenden Bestimmungen
1. Derartige Gemische sind in luftdicht verschlossene Blechbüchsen und letztere in starke Holzkisten zu ver-
packen. Das Gewicht des Inhalts jeder Kiste darf 50 Kilogramm nicht übersteigen.
2. Die Kisten müssen mit zwei starken Handhaben und mit einer den Inhalt deutlich kennzeichnenden Auf-
schrift versehen sein.
3. 1) Jeder Sendung muss eine vom Fabrikanten und einem vereideten Chemiker ausgestellte Bescheinigung
über die Art des Gemisches und uber die Beachtung der Vorschriften unter 1 und 2 beigegeben werden.
2) Eine gleiche Bescheinigung ist von dem Absender auf dem Frachtbriefe unter amtlicher Beglaubigung der
Unterschrift auszustellen.
XXXVII. — Fertige Patronen, und zwar: 1. Metallpatronen mit ausschliesslich aus Metall erzeugten Hulsen,
2. Pationen, deren Hülsen nur zum Theil aus Metall bestehen, und 5. Patronen mit Papierhulsen, die einzeln in
gut verschlossene Blechhülsen eingelegt bind, werden unter folgenden Bedingungen befördert
a) Bei den Metallpalronen mussen die Geschosse mit den Metallhülsen so fest verbunden sein, dass ein Ablösen
derselben und Ausstreuen des Pulvers nicht stattfinden kann. Patronen, deren Hülsen nur zum Theil aus Metall
bestehen, nämlich aus Pappe und einem metallenen ausseren oder inneren Mantel hergestellt sind, müssen
derart beschatten sein, dass die ganze Menge des Pulvers im metallenen Patronenuntertheil durch einen Pfropfen
oder Spiegel abgeschlossen ist, so zwar, dass selbst beim Brechen der einzelnen Patronen oberhalb des Metall-
mantels ein Ausruinen des Pulvers nicht stattfinden kann.
b) Die Patronen sind zunachst partienweise in Blechbehälter, Holzkistchen oder in steile Kartons derart fest zu
verpacken, dass ein Verschieben in den Schachteln oder Kartons nicht eintreten kann. Die einzelnen Schachteln
oder Kartons sind sodann dicht neben- und übereinander in gut gearbeitete feste Holzkisten von 23 bis 30 Milli-
meter Wandslarke zu verpacken, und etwa leer bleibende Räume mit Pappe oder Papierabfallen oder trockenem
Werg derart test auszufüllen, dass ein Schlottern in der Kiste wahrend des Transportes ausgeschlossen ist.
c) Das Gewicht der in einer Kiste befindlichen Patronen darf 30 Kilogramm, das Bruttogewicht einer Kiste
SO Kilogramm nicht überschreiten.
d) Der Versthluss der Kisten darf nicht mittelst eiserner Nagel erfolgen. Die Kisten bind mit einer den Inhalt
deutlich kennzeichnenden Aufschrift, sowie mit einem Plombenverschlusse zu versehen.
e) Der Absender hat dem Frachtbriefe eine von ihm unterzeichnete Erklärung beizufugen, worm auch das
Zeichen der Plombe angegeben ist. Die Erklarung hat zu lauten
« Der Unterzeichnete erklärt, dass die in dem Frachtbriefe angegebene, mit dem Zeichen
plombirte
Sendung in Bezug auf Konstruktion und Verpackung den in der Anlage B zur Verkehrs-Ordnung für die Eisen-
bahnen Deutschlands unter Nr. XXXVII getroffenen Bestimmungen entspricht. »
XXXVIII. — Feuerwerkskorper, welche aus gepresstem Mehlpulver Und Ahnlichen tonischen bestehen,
werden unter folgenden Bedingungen befördert
1.. Dieselben dürfen keine Mischungen von chlorsauren Salzen mit Schwefel und salpetersauren Salzen, ferner
ton chlorsaurem Kali und Blutlaugensalz, sowie kein Quecksilbersublimat, keine Ammonsalze jeder Art, keinen
Zinkstaub und kein Mangnesiumpulver, überhaupt keine Stoffe enthalten, welche durch Reibung, Druck oder
Schlag leicht zur Entzündung gebracht werden können, oder gar der Selbstentzündung unterliegen. Sie sollen
vielmehr nur aus gepresstem Mehlpulver oder aus ähnlichen, wesentlich aus Salpeter, Schwefel und Kohle be-
steheuden Mischungen, ebenfalls in gepresstem Zustande, hergestellt sein. Gekörntes Pulver darf der einzelne
Feuerwerkskörper nur höchstens 30 Gramm enthalten.
2. Das Gesammtgewicht des Salzgemenges der Feuerwerkskörper, welche zu einem Frachtstück verpackt sind,
darf 20 Kilogramm, das gekörnte Pulver, welches sie enthalten, 2,5 Kilogramm nicht übersteigen.
3. Die einzelnen Feuerwerkskörper müssen, jeder für sich, in mit festem Papier umhüllte Kartons, oder in
Pappe oder starkes Packpapier verpackt und die Zündstellen jedes einzelnen Körpers mit Papier oder Kattun
überklebt sein, und zwar derart, dass jedes Stauben der Feuerwerkssätze ausgeschlossen erscheint. Die zur Ver-
packung dienenden Kisten müssen vollständig ausgefüllt und etwaige Lücken mit Stroh, Heu, Werg, Papier-
spähnen oder dergleichen so ausgestopft sein, dass eine Bewegung der Packete auch bei Erschütterungen ausge-
schlossen ist. Diese Ausfüllmaterialien müssen vollkommen rein und trocken sein, es darf daher z. B. frisches
Heu oder fettes Werg zur Festlagerung der Feuerwerkskörper nicht verwendet werden. In Kisten, welche
Feuerwerkskörper enthalten, dürfen andere Gegenstände nicht verpackt werden.
4. Die Kisten müssen aus mindestens 22 Millimeter starken Brettern gefertigt, die Seitenwände durch Zinken
mit einander verbunden, Boden und Deckel aber durch genügend lange Schrauben befestigt sein ; im Innern sind
die Kisten mit zähem, festem Papier vollständig auszukleben. Die Aussenwände der Kisten müssen vollständig
frei von anhaftenden Sätzen oder Satzkrusten der Feuerwerkskörper sein. Der Fassungsraum einer Kiste darf
1,2 Kubikmeter, das Bruttogewicht 75 Kilogramm nicht übersteigen. Aeusserlich sind die Kisten mit der deut-
lichen Aufschrift « Feuerwerkskörper aus Mehlpulver » und dem Namen des Absenders zu versehen. Auch sind
die Sendungen mit der Deklaration der einzelnen Arten von Feuerwerkskörpern zu versehen, wie Raketen,
Feuerräder, Salonfeuerwerk u. s. w.
5. Jeder Sendung muss eine vom Absender ausgestellte, amtlich beglaubigte Bescheinigung über die Beach-
tung der oben unter 1 bis 4 getroffenen Vorschriften beigegeben werden.
XXXIX.— Gepresste Schiessbaumwolle mit 15 und mehr Prozent Wassergehalt wird unter folgenden Beding-
ungen befördert
1. Dieselbe ist in wasserdichte, haltbare, starkwandige Behälter fest zu verpacken. Diese Behälter müssen mit
der deutlichen Aufschrift « Nasse gepresste Schiessbaumwolle » versehen sein. Das Bruttogewicht eines Kollo
darf 90 Kilogramm nicht überschreiten.
2. Die Aufgabe und Beförderung als Eilgut ist ausgeschlossen. Die Beförderung darf niemals mit Personen-
zügen, mit gemischten Zügen aber nur auf solchen Strecken erfolgen, auf welchen keine Güterzüge verkehren.
3. Auf dem Frachtbriefe muss vom Absender unter amilicher Beglaubigung der Unterschrift bescheinigt sein,
dass die Beschaffenheit und die Verpackung der zu versendenden Schiessbaumwolle den oben getroffenen Be-
stimmungen entspricht.
4. Die Schiessbaumwolle darf nur mit solchen Gütern in demselben Wagen verladen werden, welche nicht
leicht entzündlich sind.]
5. Eine Unterbringung der in Nr. XXXVI, Ziffer 1, 2, 3, 5 und 6 aufgeführten Gegenstände sowie von Zündun-
gen (Nr. II und XXXVI a) mit Schiessbaumwolle in demselben Wagen ist untersagt.
6. Im Uebrigen dürfen die unter Nr. XXXVI angeführten Gegenstände unter Beachtung der für diese vorge-
schriebenen besonderen Bedingungen mit Schiessbaumwolle in demselben Wagen befördert werden, sofern die
Schiessbaumwolle gleichzeitig mit diesen Gegenständen zur Ausladung kommen soll und die Behälter der Schiess-
baumwolle nicht mit eisernen Bändern versehen sind.
7. Zur Beförderung von Schiessbaumwolle verwendete offene Wagen sind mit Decken zu versehen.
XL. — .1) Schiessbaumwolle in Flockenform und Collodiumwolle werden, sofern sie mit mindestens 35 Prozent
Wasser angefeuchtet sind, in luftdichten Gefässen, die in dauerhafte Holzkisten fest verpackt sind, zur. Beförde-
rung angenommen.
2) Auf dem Frachtbriefe muss vom Absender und von einem vereideten Chemiker unter amtlicher Beglaubigung
der Unterschriften bescheinigt sein, dass die Beschaffenheit der Waare und die Verpackung obigen Vorschriften
entspricht.
3) Enthalten diese Stoffe einen niedrigeren Prozentsatz von Wasser, so finden die bezüglichen Vorschriften un-
ter Nr. XXXVI Ziffer 4 Anwendung.
XLL — Knallbonbons werden zum Transporte zugelassen, wenn dieselben zu 6 bis 12 Stück in Kartons liegen,
•welche dann in Holzkisten zusammengepackt sind.
XLII. — Bengalische Schellackpräparate ohne Zünder (Flammenbucher, Salonkerzen, Fackeln, Belustigungs-
hölzchen, Leuchtstangen, bengalische Streichhölzer und dergleichen) müssen in Rehälter aus starkem Eisen-
blech oder aus festgefügtem Holze von nicht über 1,2 Kubikmeter Grosse sorgfältig und dergestalt fest verpackt
sein, dass der Raum der Behälter völlig ausgefüllt ist. Die hölzernen Behälter sind äusserlich mit dem Inhalte zu
bezeichnen.
XLIII. — Zündbänder und Zündblättchen (amorces) unterliegen nachstehenden Bestimmungen
1. Dieselben sind zu höchstens je 100 Zündpillen— die im Ganzen nicht mehr als 0,75 Gramm Zündmasse
enthalten dürfen — i n Pappschachteln zu verpacken. Höchstens je 12 Schachteln sind zu einer Rolle zu vereinigen
und höchstens je 12 Rollen zu einem festen Packet mit Papierumschlag zu verbinden.
2. Die Packete sind in Behälter von starkem Eisenblech oder in sehr feste holzerne Kisten, beide von nicht
über 1,2 Kubikmeter Grosse, ohne Beilegung anderer Gegenstände dergestalt zu verpacken, dass zwischen den
Wanden des Behälters und seinem Inhalte ein Raum von mindestens 50 Millimeter mit Sägespahnen, Stroh,
Werg oder ähnlichem Material ausgefüllt und eine Bewegung oder Verschiebung der Packete auch bei Erschüt-
terungen ausgeschlossen ist.
5. Die Behälter müssen neben der Angabe des Inhalts die deutliche Bezeichnung des Absenders und der Fabrik
tragen.
4. Jeder Sendung muss eine vom Fabrikanten und einem vereideten Chemiker ausgestellte Bescheinigung über
die Beachtung der vorstehend unter 1 bis 3 getroffenen Vorschriften beigegeben werden.
XLIV. — Knallerbsen werden unter folgenden Bedingungen befördert
1. Dieselben sind höchstens zu je 1000 Stück, welche im Ganzen nicht mehr als 0,5 Gramm Knallsilber ent-
halten dürfen, in mit Papier umhüllte Pappschachteln zwischen Sagemehl zu verpacken.
2. Die Schachteln sind in Behälter von starkem Eisenblech oder in feste hölzerne Kisten, beide von nicht über
0,3 Kubikmeter Inhalt, ohne Beilegung anderer Gegenstände dergestalt zu verpacken, dass zwischen den Wän-
den des Behälters und seinem Inhalte ein Raum von mindestens 30 Millimeter mit Sägemehl, Stroh, Werg oder
ähnlichem Material ausgefüllt und eine Bewegung oder Verschiebung der Schachteln bei Erschütterungen ausge-
schlossen ist.
3. Die Behälter müssen neben der Angabe des Inhalts die deutliche Bezeichnung des Absenders und der Fabrik
tragen.
4. Jeder Sendung muss eine vom Fabrikanten und einem vereideten Chemiker ausgestellte Beseheinigung über
die Beachtung der vorstehend unter 1 bis 3 getroffenen Vorschriften beigegeben werden.
XLV. — Gasförmige Kohlensäure und Grubengas werden zur Beförderung nur dann angenommen, wenn ihr
Druck den von 20 Atmosphären nicht übersteigt, und wenn sie in Behaltern aus Schweisseisen, Flusseisen oder
Gussstahl aufgeliefert werden, welche bei einer innerhalb Jahresfrist vor der Aufgabe stattgehabten amtlichen
Prüfung ohne bleibende Veranderung der Form mindestens das Anderthalbfache desjenigen Druckes ausgehalten
haben, unter welchem die Kohlensäure oder das Grubengas bei ihrer Auflieferung stehen.
Jeder Behälter muss
mil einer Oeffnung, welche die Besichtigung seiner Innenwandungen gestattet, einem Sicherheitsventil, einem
Wasserablasshahn, einem Füll- beziehungsweise Ablassventil, sowie mit einem Manometer versehen sein und
muss alljährlich auf seine gute Beschaffenheit amtlich geprüft werden. Ein an leicht sichtbarer Stelle angebrach-
ter amtlicher Vermerk auf dem Behälter muss deutlich erkeunen lassen, wann und auf welchen Druck die Prü-
fung desselben stattgefunden hat. In dem Frachtbriefe ist anzugeben, dass der Druck der aufgelieferten Koh-
lensäure oder des Grubengases auch bei einer Temperatursteigerung bis zu 40 Grad Gelsius den Druck von
20 Atmosphären nicht übersteigen kann. Die Versandstation hat sich von der Beachtung vorstehender Vor-
schriften und insbesondere durch Vergleichung des Manometerstandes mit dem Prüfungsvermerk davon zu über-
zeugen, dass die Prüfung der Behälter auf Druck in ausreichendem Masse stattgefunden hat.
XLVI. — Verflüssigte Gase — Kohlensaure, Stickoxydul, Ammoniak, Chlor, wasserfreie schwell ige Saure
und Chlorkohlenoxyd /Phosgen) — unterliegen nachstehenden Bestimmungen
1. Diese Stolle dürfen nur in Behältern aus Schweisseisen, Flusseisen oder Gussstahl, Chlorkohlenoxyd (Phos-
gen) ausserdem auch in kupfernen Behaltern zur Beforderung aufgeliefert werden.
Die Behälter müssen
a) bei amtlicher, für Kohlensaure, Stickoxydul und Ammoniak alle drei Jahre, für Chlor, schweflige Saure
und Chlorkohlenoxyd jedes Jahr zu wiederholender Prufung einen inneren Druck, dessen Höhe unter 2 naher
angegeben ist, ohne bleibende Veränderung ihrer Form und ohne Undichtigkeit zu zeigen, ausgehallen haben ;
b) einen amtlichen, in dauerhafter Weise au leicht sichtbarer Stelle angebrachten Vermerk tragen, welcher
das Gewicht des leeren Behälters, einschliesslich des Ventils nebst Schutzkappe oder des Stopfens, sowie die
zulässige Füllung in Kilogramm nach Massgabe der Bestimmungen unter 2 und den Tag der letzten Druckprobe
angiebt ;
c) 1) aus dem gleichen Stoffe. wie die Behalter selbst, hergestellte und fest aufgeschraubte Kappen zum
Schutze der Ventile tragen.
2) Bei den kupfernen Versandgefässen für Chlorkohlenoxyd (Phosgen) können jedoch auch schmiedeeiserne
Schutzkappen verwendet werden.
3) Die Behälter müssen mit einer Vorrichtung versehen sein, welche das Rollen derselben verhindert.
4) Ferner dürfen die Behalter für Chlorkohlenoxyd (Phosgen) anstatt mit Ventilen auch mit eingeschraubten
Stopfen ohne Schulzkappe verschlossen werden. Diese Stopfen müssen so dicht schliessen, dass sich der Tuhalt
des Gefässes nicht durch Geruch bemerklich macht.
2. Der bei jeder Prüfung der Behälter anzuwendende innere Druck und die höchste zulässige Füllung be-
tragen
a) Für Kohlensaure und Stickoxydul : 250 Atmospharen und 1 Kilogramm Flüssigkeit für je 1,34 Liter Fas-
sungsraum des Behälters.
Beispielsweise darf also ein Behälter, welcher 13,40 Liter Wasser fasst, nicht mehr
als 10 Kilogramm flüssiger Kohlensäure oder Stickoxydul enthalten.
b) Für Ammoniak : 100 Atmosphären und 1 Kilogramm Flüssigkeit für je 1,86 Liter Fassungsraum des Be-
hälters.
c) Für Chlor : 50 Atmospharen und 1 Kilogramm Flüssigkeit für je 0,9 Liter Fassungsramn.
d) Für schweflige Saure und Chlorkohlenoxyd (Phosgen): 30 Atmospharen und 1 Kilogramm Flüssigkeit fur je
0,8 Liter Fassungsramn.
3. Die mit verflüssigten Gasen gefullten Rehälter dürfen nicht geworfen werden und sind weder der
Einwir-
kung der Sonnenstrahlen noch der Ofenwarme auszusetzen.
4. Zur Beförderung sind nur bedeckt gebaute Wagen oder besonders dazu eingerichtete Kesselwagen, welche
mit einem hölzernen Ueberkasten versehen sein müssen, zu verwenden.
XLVIa. — Verdichteter Sauerstoff, verdichteter Wasserstoff und verdichtetes Leuchtgas werden unter folgenden.
»Bedingungen befördert
1. Diese Stoffe dürfen höchstens auf 200 Atmosphären verdichtet sein und müssen in nahtlosen Cylindern aus
Stahl oder Schmiedeeisen von höchstens 2 Meter Länge und 21 Centimeter innerem Durchmesser zur Beforderung
aufgeliefert werden. Die Behälter müssen
a) bei amtlicher, alle drei Jahre zu wiederholender Prufung, ohne bleibende Aenderung der Form und ohne
Undichtigkeit zu zeigen, das Doppelte des Druckes ausgehalten haben, unter dem die Gase bei der Auflieferung
zur Beförderung stehen ;
b) einen amtlichen, an leicht sichtbarer Stelle dauerhaft angebrachten Vermerk tragen, der die Hohe des zu-
lässigen Druckes und den Tag der letzten Druckprobe angiebt ;
c) mit Ventilen versehen sein, die, wenn sie im Innern des Flaschenhalses angebracht sind, durch einen auf-
geschraubten, nicht über den Rand des Flaschenhalses seitlich hervorragenden Metallstöpsel von mindestens
2,5 Centimeter Höhe oder, wenn sie sich ausserhalb des Flaschenhalses befinden, und wenn die Behälter unver-
packt aufgeliefert werden, durch fest aufgeschraubte, aus Stahl, Schmiedeeisen oder schmiedbarem Gusse
hergestellte Kappen zu schützen sind.
d) falls sie in Wagenladungen unverpackt aufgeliefert werden, so verladen sein, dass ein Rollen unmöglich ist.
Nicht in Wagenladungen aufgegebene Behälter müssen mit einer das Rollen wirksam verhindernden Vorrichtung
verseilen sein.
Erfolgt die Auflieferung in Kisten, so müssen diese die deutliche Aufschrift « Verdichteter
Sauerstoff», «Verdichteter Wasserstoff» oder « Verdichtetes Leuchtgas » tragen.
2. Jede Sendung muss durch eine mit einem geaichten Manometer ausgerüstete und mit dessen Handhabung
vertraute Person aufgeliefert werden. Diese Person hat auf Verlangen das Manometer an jedem aufgelieferten
Behälter anzubringen, so dass der annehmende Beamte durch Ablesen an dem Manometer sich davon überzeugen
kann, dass der vorgeschriebene höchste Druck nicht überschritten ist. lieber die vorgenommene Probe ist von
dem Abfertigungsbeamten ein kurzer Vermerk in dem Frachtbriefe zu machen.
5. Die mit verdichteten Gasen gefüllten Behalter dürfen nicht geworfen auch der Einwirkung der Sonnen-
strahlen oder der Ofenwarme nicht ausgesetzt werden.
4. Zur Beförderung sind bedeckt gebaute Wagen zu verwenden, die Verladung in offene Wagen ist nur dann
zulässig, wenn die Auflieferung in zur Beförderung auf Landwegen besonders eingerichteten, mit Plänen be-
deckten Fahrzeugen erfolgt.
XLVII. — Chlormethyl wird nur in luftdicht verschlossenen starken Metallgefassen und auf offenen Wagen
befordert. In den Monaten April bis Oktober einschliesslich sind derartige Sendungen auf Kosten des Absenders
mit Decken zu versehen.
XLVIII. — Phosphortrichlorid, Phosphoroxychlorid und Acetylchlorid dürfen nur befördert werden: entweder
1. in Gefässen aus Blei oder Kupfer, welche vollkommen dicht und mit guten Verschlüssen versehen sind, oder
2. in Gefässen aus Glas; in diesem Falle jedoch unter Beobachtung folgender Vorschriften
a) Zur Beförderung dürfen nur starkwandige Glasflaschen verwendet werden, welche mit gut eingeschliffenen
Glasstöpseln verschlossen sind. Die Glasstopsel sind mit Paraffin zu umgiessen ; auch ist zum Schulze dieser Ver-
kittung ein Hut von Pergamentpapier über den Flaschenhals zu binden.
b) Die Glasflaschen sind, falls sie mehr als 2 Kilogramm Inhalt haben, in metallene, mit Handhaben versehene
Behalter zu verpacken und darin so einzusetzen, dass sie 30 Millimeter von den Wänden abstehen; die Zwischen-
räume sind mit getrockneter Infusornierde dergestallt vollstandig auszustopfen, dass jede Bewegnng der
Flaschen ausgeschlossen ist.
c) Glasflaschen bis zu 2 Kilogrannnflnhalt werden auch in starken, mit Handhaben versehenen Holzkisten zur
Beförderung zugelassen, welche durch Zwischenwände in so viele Abiheilungen gelheilt sind, als Flaschen ver-
sandt werden. Nicht mehr als vier Flaschen durfen in eine Kiste verpackt werden. Die Flaschen sind so einzu-
setzen, dass sie 30 Millimeter von den Wänden abstehen ; die Zwischenräume sind mit getrockneter Infusorien-
erde dergestalt vollständig auszustopfen, dass jede Bewegung der Flaschen ausgeschlossen ist.
d) Auf den Deckel der unter b und c erwähnten Behalter ist neben der Angabe des Inhalts das Glaszeichen an-
zubringen.
XLIX. — Phosphorpentachlorid (Phosphorsuperchlorid) und Chlorschwefel unterliegen den vorstehend unter
Nr. XLVIII gegebenen Vorschriften mit der Massgabe, dass die unter 26 angeordnete Verpackung erst bei Gas-
flaschen von mehr als 5 Kilogramm Inhalt erforderlich ist. Bei Flaschen bis zu 5 Kilogramm Inhalt genügt die
Verpackung nach 2c.
L. — 1) Wasserstoffsuperoxyd ist in Gefässen, welche nichtfluftdicht verschlossen sind, aufzugeben und wird
nur in gedeckt gebauten oder in offenen Wagen mit Deckenverschluss befördert.
2) Falls dieser Stoff in Ballons, Flaschen oder Kruken verschickt wird, so müssen die Behalter wohl verpackt
und in besondere, mit Handhaben versehene starke kisten oder Korbe eingeschlossen sein.
LI. — Präparate-, welche aus Terpentinöl oder Spiritus einerseits und Harz andererseits bereitet sind, wie
Spirituslake und Sikkative, unterliegen den nachstehenden Vorschriften
1. 1) Wenn diese Präparate in Ballons, Flaschen oder Kruken verschickt werden, so müssen die Behälter dicht
verschlossen, wohl verpackt und in besondere, mit starken Vorrichtungen zum bequemen Handhaben versehene
Gefâsse oder geflochtene Körbe eingeschlossen sein.
2) Wenn die Versendung in Metall-, Holz- oder Gummibehältern erfolgt, so müssen die Behälter vollkommen
dicht und mit guten Verschlüssen versehen sein.
2. Die aus Terpentinöl und Harz-bereiteten übelriechenden Präparate dürfen nur in offenen Wagen befördert
werden.
3. Wegen der Zusammenpackung mit anderu Gegenslanden vergleiche Nr. XXXV.
LII. — 1) Gefettete Eisen- und Stahlspähne (Dreh-, Bohr- und dergleichen Spähne) und Rückstände von der Re-
duktion des Nitrobenzol aus Anilinfabriken werden, sofern sie nicht in luftdicht verschlossene Behälter aus star-
kem Eisenblech verpackt zur Aufgabe gelangen, nur in eisernen Wagen mit Deckeln oder unter Deckenverschluss
befordert.
2) Aus dem Frachtbriefe muss ersichtlich sein, ob die Eisen- und Stahlspahne gefettet sind oder nicht, audern-
falls werden sie als gefettet behandelt.
LIII. — Mit Fett oder Oel getränktes Papier, sowie Hülsen aus solchem werden nur in bedeckt gebauten oder
in offenen Wagen unter Deckenverschluss befordert.
LIV, — Fur den Transport von gewohnlicher Salpetersaure und Scheidewasser gelten die unter Nr. XV gege-
benen Vorschriften. Ausserdem finden, sofern diese Artikel in Glasballons, Glasflaschen oder Kruken zur Auf-
lieferung gelangen, noch folgende Bestimmungen Anwendung
1) Die zur Umhullung der Ballons, Flaschen oder Kruken in den Gefassen oder geflochtenen Korben verwen-
deten Materialien, als Stroh, Heu und dergleichen, müssen so stark mil Chlorcalciumlosung getränkt sein, dass
sie durch direkte Flammenberuhrung nicht entzundet werden. Statt der Chlorcalciumlosung kann auch eine Lö-
sung von schwefelsaurem Natrium, von Chlornatrium, von Chlormagnesium, von schwefelsaurem Magnesium oder
von Eisenchlorur als Trankungsmaterial verwendet werden.
2) Bei der Ver- und Entladung dürfen die Gefasse oder Korbe nicht auf Karren gefahren, noch auf der Schulter
oder dem Rücken, sondern nur an den daran angebrachten Handtuben getragen werden.
3. Die Gefasse oder Korbe sind an den Wanden des Eisenbahnwagens sowie unter einander durch Stricke zu
befestigen. Die Verladung darf nicht über einander, sondern nur in einer einfachen Schicht neben einander er-
folgen.
LV. — Stalldunger, sowie andere Fakalien und Latrinenstoffe werden nur in Wagenladungen und unter nach-
stehenden weiteren Bedingungen zur Beforderung angenommen
1. Die Beladung und Entladung haben Absender und Empfanger zu bewirken, welchen auch die jedesmalige
Reinigung der Ladestellen nach Massgabe der von der Verwaltung getroffenen Anordnung obliegt.
2. Die Bestimmung uber die Zeit und Frist der Beladung und Entladung wie der An- und Abfuhr, imgleichen
die Bestimmung des Zuges, mit welchem die Beforderung zu erfolgen hat, steht der Verwaltung zu.
5. Trockener Stalldunger in losem Zustande wird in oftenen Wagen mit Deckenverschluss befordert, welchen
der Absender zu beschaffen hat.
4. Andere Fakalien und Latrinenstoffe durfen, sofern nicht besondere Einrichtungen für deren Transport be-
stehen, nur in ganz festen, dicht verschlossenen Gefässen und auf offenen Wagen befördert werden. In jedem
Falle sind Vorkehrungen zu treflen, welche das Herausdringen der Masse und der Flüssigkeit verhindern und die
Verbreitung des Geruches thunlichst verhüten. Auf letzteres ist auch fur die Art der Beladung und Entladung
Bedacht zu nehmen.
5. Das Zusammenladen mit anderen Gutern ist unstatthaft.
6. Die Eisenbahn kann die Vorausbezahlung der Fracht bei der Aufgabe verlangen.
7. Die Kosten etwa nothiger Desinfektion fallen dem Absender beziehungsweise dem Empfänger zur Last,
LVI. — Frische Kälbermagen werden nur in wasserdichte Behalter verpackt und unter folgenden Bedingungen
zur Beforderung angenommen
1. Sie müssen von allen Speiseresten gereinigt und derart gesalzen sein, dass auf jeden Magen 13 bis 20 Gramm
Kochsalz verwendet ist.
2. Bei der Verpackung ist auf den Boden des Gefasses sowie auf die oberste Magenschtcht je eine etwa 1 Centi-
meter hohe Schicht Salz zu streuen.
5. Im Frachtbriefe ist von dem Absender zu bescheinigen, dass die Vorschriften unter 1 und 2 beobachtet sind«
4. Die Eisenbahn kann die Vorausbezahlung der Fracht bei der Aufgabe verlangen.
5. Die Kosten etwa nothiger Desinfektion fallen dem Absender beziehungsweise dem Empfänger zur Last.
Erklärung.
Anlage E.
aufgegeben sind, und dass dieses auf dem Frachtbriefe von mir (uns) anerkannt ist.
...den
t
e
n . . . 1 8 . . .
*) Je nach der Beschaffenheit der Sendung ist entweder das Wort « unverpackt » oder die Worte « in nach-
beschriebener mangelhafter Verpack ung » zu streichen.
Das Anerkenatniss ist bei Sendungen, die aus mehreren Stücken bestehen, auf diejenigen Stücke zu be-
schränken, welche unverpackt sind oder Mängel in der Verpackung zeigen.
Nachträgliche Anweisung.
Anlage F.
Zeichen
und
Nummer
Anzahl
Art
der
Verpackung
Inhalt
Gewicht
Kilogramm
nicht an den im Frachtbriefe bezeichneten Empfänger abzuliefern, sondern
1. an meine (unsere) Adresse dahier zurückzuliefern.
2.
an
...in...Station...
der...Eisenbahn
zu senden.
Anmerkung. Diejenigen Theile des Formulars, welche auf den einzelnen Fall nicht passen, sind
zu durchstreichen.
Luxembourg. Imprimerie de la Cour, V. Bück,
den
ten ...
Die Gütter-Abfertigungsstelle der
Eisenbahn
zu...
ersuche(n) ich (wir), die mittelst Frachtbrief, d. d.
den
...ten......18
zur Beförderung
an...
zu ...
autgelieferte, nachstehend bezeichnete Sendung
Die
Güter-Abfertigungsstelle
der...Eisenbahn
Zu...hat
auf mein (unser) Ersuchen folgende Güter, welche laut
Frachtbrief vom heutigen Tage in nachstehender Weise bezeichnet sind, zur Eisenbahn-Beförderung nach
...von
mir (uns) angenommen, nämlich
ich (wir) erkenne(n) hierbei ausdrücklich an, dass diese Guter
unverpackt
...*)
in nachbeschriebener mangelhafter Verpackung
(Unterschrift.)
Notre Directeur général des finances
est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Francfort, le 20 décembre 1892.
Le Directeur général
des finances,
M . MONGENAST.
ADOLPHE.
Avis. — Service médical
Par arrêté de ce jour la nommée Marguerite
Scheffer de Dudelange a été autorisée à exercer
comme sage-femme dans le Grand-Duché.
Luxembourg, te 21 décembre 1892.
Le Directeur général de l'intérieur,
H . KlRPACH.
Arrêté du 21 décembre 1892, concernant l'alloca-
tion de subsides pour travaux dans l'intérêt
sanitaire et hygiénique.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;
Unser General-Director der Finanzen ist
mit der Ausführung dieses Beschlusses beauftragt.
Frankfurt, den 20. Dezember 1892.
Adolph.
Der General-Director
der Finanzen,
M. Mongenast.
Bekanntmachung. — Medicinalwesen.
Durch Beschluß vom heutigen Tage ist Mar-
garetha
Scheffer
von Düdelingen ermächtigt
worden, als Hebamme im Großherzogthum zu
pratiziren.
Luxemburg, den 21. Dezember 4892.
Der General-Director des Innern,
H.
Kirpach.
Beschluß vom 21. Dezember 1892, betreffend
die Vertheilung von Subsidien für Arbeiten
im Interesse der öffentlichen Hygiene.
Der General-Director des
Innern;
Nach Einsicht des Art. 122 des Ausgaben-
büdgets für 1892;
Beschließt
Die Zahlungsanweisungen werden den
Gemeindeverwaltungen erst auf eine von dem mit
der Leitung der Arbeiten beauftragten Fachmann
ausgestellte Bescheinigung hin, daß die fraglichen
Arbeiten vollendet oder wenigstens in Angriff
genommen sind, ausgehändigt werden.
Luxemburg, den 21. Dezember 1892.
Der General-Director des Innern,
K. Kirpack
Vu Fart. 122 du budget des dépenses pour
l'exercice de 1892 ;
Arrête