Legislator Jurisprudence & Législation
memorial_2e45fd5e4f55 LU

Arrêté du 7 décembre 1915, approuvant les modifications apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance- accident.

30 Articles / Dispositions · Luxembourg
Ouvrir la source officielle Version Markdown lisible par machine (.md)

Table des dispositions (30)

Texte législatif (30 Articles)

Arrêté du 7 décembre 1915, approuvant les modifications apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance- accident.

Mémorial

du

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogtums - Luxemburg.

Arrêté du 7 décembre 1915, approuvant les

modifications apportées aux classes et aux

coefficients de risques en matière d'assurance-

accident.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA JUSTICE

ET DE L'INTÉRIEUR;

Vu les lois du 5 avril 1902, du 23 décembre

1904 et du 21 avril 1908, régissant l'assurance

obligatoire des ouvriers contre les accidents, et

notamment l'art. 42 de la première de ces lois;

Vu la délibération du comité-directeur de

l'Association d'assurance contre les accidents,

en date du 6 novembre 1915, et celle de l'as-

semblée générale des membres de la dite asso-

ciation datée du 27 novembre 1915;

Arrête

Arrêté du 7 décembre 1915, approuvant les modifications apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance- accident.

La délibération de l'assemblée géné-

rale des membres de l'Association d'assurance

contre les accidents, prise à la date du 27 no-

vembre 1915 et portant modification du tarif

de risques, de la division des industries en

classes de risques et de la répartition des in-

dustries dans les classes de risques, est ap-

prouvée.

Arrêté du 7 décembre 1915, approuvant les modifications apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance- accident.

Die Beratung der Generalversamm-

lung der Unfallversicherungsgenossenschaft vom

27. November 1915, betreffend die Änderungen

an dem Tarif der Gefahrenklassen, an der Ein-

teilung der Betriebe in Gefahrenklassen und an

der Verteilung der Betriebe in die Gefahren-

klassen, ist genehmigt.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Il sera procédé au chef-lieu des

deux arrondissements judiciaires à l'examen

des étalons destinés à la monte des juments

d'autrui pendant l'année 1916

à Luxembourg, le mardi, 28 décembre et.,

à 10 heures du matin;

à Diekirch, le mercredi, 29 décembre et., à

10 heures du matin.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Die Untersuchung der während 1916

zur Beschälung fremder Stuten bestimmten

Hengste wird in den Hauptorten der beiden

Gerichtsbezirke stattfinden, und zwar

zu Luxemburg, am Dienstag, den 28. De-

zember et., um 10 Uhr morgens;

zu Diekirch, am Mittwoch, den 29. Dezember

ct., um 10 Uhr morgens.

Arrêté du 8 décembre 1915, concernant la police sanitaire du bétail.

Die Viehsperre ist über die Ortschaft

Kaundorf verhängt.

Les dispositions des art. 70, 71, 72, 73 et 77

du susdit arrêté trouveront leur application

pour cette localité.

Arrêté du 7 décembre 1915, approuvant les modifications apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance- accident.

Le présent arrêté ainsi que le tarif de

risques et les autres dispositions modifiées se-

ront publiés au Mémorial pour entrer en vigueur

le 1 e r janvier 1916.

Luxembourg, le 7 décembre 1915.

Le Directeur général de la justice

et de l'intérieur,

J.-B.

SAX.

Beschluß vom 7. Dezember 1915, wodurch die

an den Gefahrenklassen und Gefahrenziffern

in Unfallversicherungsangelegenheiten vor-

genommenen

Abänderungen

genehmigt

werden.

Der General-Direktor der

Justiz und des Innern;

Nach Einsicht der Gesetze vom 5. April 1902,

vom 23. Dezember 1904 und vom 21. April 1908,

betreffend die Arbeiter-Unfallversicherung, und

insbesondere des Art. 42 des ersten dieser Gesetze;

Nach Einsicht der Beratung des Vorstandes der

Unfallversicherungsgenossenschaft vom 6. No-

vember 1915 und derjenigen der Generalver-

sammlung der Genossenschaftsmitglieder vom

27. November 1915;

Beschließt

Arrêté du 7 décembre 1915, approuvant les modifications apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance- accident.

Gegenwärtiger Beschluß, nebst dem

Gefahrentarif und den anderen abgeänderten

Bestimmungen, soll ins „Memorial" eingerückt,

und mit dem 1. Januar 1916 in Kraft treten.

Luxemburg, den 7. Dezember 1915.

Der General - Direktor des Justiz

und des Innern,

I. B.

Sax.

Vendredi, 10 décembre 1915.

N°102.

Freitag, 10. Dezember 1915.

Classe de risques.

B

C

D

E

F

G

H

J

K

L

M

N

O

P

Q

R

Coefficient de risques.

Gefahrenklasse.

B

C

D

E

F

G

H

J

K

L

M

N

O

P

Q

R

Gefahrenziffer

I. — Tarif des risques.

I. — Gefahrentarif.

H. — Division des Industries en classes de risques,

avec coordination systématique.

Groupe I .

Transport et emmagasinage.

A. Chemins de fer.

1. Chemins de fer actionnés par la vapeur

(à l'exclusion des voies de service, de roulage

et de fabrique).

Personnel des machines. (F) K.

Personnel des trains. (F) E.

Personnel des stations. (F) F.

Personnel de la voie. (F) F.

Personnel des ateliers. (F) F.

Sont à y comprendre les services accessoires

immédiats, à l'exception des usines à gaz, des

fabriques d'électricité,

des installations pour

injection du bois, et des autres fabrications

accessoires du service des chemins de fer, ainsi

que les constructions neuves et transformations;

ces services à part sont classés dans les titres

afférents du présent relevé.

II.

- Einteilung der Betriebe in Gefahren-

klassen in systematischer Anordnung.

Gruppe I.

Transport und Warenlager.

A. Eisenbahnen.

1. Eisenbahnen mit Dampfkraft (mit Ausschluß

der Schlepp«, Werks- und Fabriksbahnen).

Maschinenpersonale. (F) E.

Zugbegleitungspersonale. (F) N.

Stationspersonale. (F) F.

Streckenpersonale. (F) F.

Werkstättenpersonale. (F) F.

Einbegriffen sind die unmittelbaren Bahn-

Hilfsbetriebe; hingegen ausgenommen sind die

Gasanstalten,

Elektrizitätswerke,

Imprägnie-

rungsanstalten und andere fabriksmäßige Neben-

betriebe der Eisenbahnen, ebenso der Eisenbahn-

Neu- und Umbau; diese ausgenommenen Be-

triebe sind nach den passenden Betriebstiteln

des vorliegenden Verzeichnisses zu klassifizieren.

2. Tramways et chemins de fer à petite

section.

Personnel des machines. (E) C.

Personnel des trains. (E) C.

Personnel des stations. (B) A.

Personnel de la voie. (D) D.

Personnel des ateliers. (D) D.

3. Voies de service, de roulage et de fabrique

avec traction à vapeur, traction électrique ou

traction animale. (H) H.

4. Voies de service sans traction mécanique

ni animale. (K) G.

5. Voies funiculaires. (J) J.

B. Entreprises de transport par terre.

6. Gros camionnage, autobus (pour matériaux

de constructions, fûts, charbon, bois, mobilier,

caisses, bestiaux, etc.). (J) J.

7. Camionnage ordinaire (camions légers sur

ressort, charrettes, etc.). (A) A.

8. Entreprises de transports de minerais de

fer. (P) Q.

C. Entreprises de transport par eau.

9. Passages de rivières, halages, etc. (A) A.

10. Batellerie (sans emploi de moteurs). (B) A.

D. Entreprises d'emmagasinage.

11. Dépôts de bois. (L) L.

12. Dépôts de charbon et de coke. (A) A.

13. Autres entreprises d'emmagasinage. (A) A.

Groupe II.

Usines métallurgiques et établissements

auxiliaires.

14. Hauts fourneaux. (J) J.

15. Fonderies de cuivre et d'étain. (A) A.

16. Moulins à scories, exploitation industrielle

étendue. (L) L.

17. Moulins à scories, exploitation ordinaire.

(J)L.

2. Straßenbahnen und Kleinbahnen.

Maschinenpersonllle. (V) C.

Zugbegleitungspersonale. (E) C.

Stationspersonale. (B) A.

Streckenftersonale. (D) D.

Werkstättenpersonale. (D) D.

3. Schlepp», Werks- und Fabriksbahnen mit

Dampfbetrieb, oder elektrischem Betrieb oder

tierischer Zugkraft. (H) H.

4. Rollbahnen. (K) G.

5. Seilbahnen. (J) J

B. Trans Portunterneh mungen

zu Land.

6. Schweres Fuhrwerk (Autobusse) mit Bau-

materialien, Fässern, Kohlen, Holz, Möbel, be-

packten Kisten, Vieh u. dgl. (J) J

7. Leichtes Fuhrwerk (leichte Lastwagen auf

Federn, Karren u. dgl.) (A) A..

8. Minettransportunternehmungen. (P) Q.

C. Transportunternehnungen

zu

Wasser.

9. Flußüberfuhren, Schiffsziehereien. (A)A.

10. Flußschiffahrt (ohne Motorenbetrieb.) (B)

D. Warenlagerunternehmungen.

11. Holzlager. (L) L.

12. Kohlenlager (Kleinbetriebe). (A) A.

13. Sonstige

Warenlagerunternehmungen.

Gruppe II.

Hüttenwerte und deren Nebenbetriebe.

14. Hochöfen. (J) J

15. Kupfer- und Messingwerke,(A) A.

16. Schlackenmühlen, erweiterter industrieller

Betrieb. (L) L.

17. Schlackenmühle, gewöhnliche Betriebe.

(J) L

18. Aciéries. (N) O.

19. Laminoirs à fer marchand et à fil de fer.

M) M.

20. Laminoirs ébaucheurs. (M) L.

21. Ajustage. (K) K.

Groupe III.

Mines et minières, extraction et travail

des pierres et terres.

A. Mines.

22. Mines métalliques. (J) F.

23. Exploitations souterraines de mines de

fer. (O) P.

B. Carrières et minières.

Minières de fer à ciel ouvert

24. a) sans explosifs. (C) A.

25. b) avec explosifs. (J) J.

26. Carrières à chaux. (A) A.

Carrières en général, y compris le travail des

matériaux dans la carrière même

27. a) sans emploi d'explosifs. (E) E.

28. o) avec emploi d'explosifs. (N) O.

29. Carrières de sables, de gravier, argilières

et marnières. (G) I).

Carrières et fouilles souterraines

30. Ardoisières sans ateliers de fendage.

(P) Q.

31. Carrières de grès, de dolomie et de pierres

calcaires (K) K.

32. Plâtrières. (P) R.

C. Travail et transformation de pierres.

33. Sculpture sur pierre (ornements et figures).

(A) A.

34. Fabrication du ciment, sans tonnellerie

mécanique. (C) P.

35. Fabrication d'objets en ciments. (E) E.

36. Moulins à plâtre. (A) A.

37. Fabrication de monuments

funéraires

(pierres tombales). (B) B.,

38. Fabrication d'objets en granit et en

marbre. (A) A.

18. Stahlhütten. (N) O.

19. Feineisen- und Drahtwalzwerke. (N) U.

20. Grobwalzwerke. (M) L.

21. Adjustagen und Lagerplätze. (K) K.

Gruppe III.

Bergwerke, Gewinnung und Verarbeitung von

Erzen, Steinen und Erden.

A . . B e r g b a u .

22. Erzbergwerke. (.J) F.

23. Eisenerzgewinnung unter Tag. (O) P.

B. Steinbrüche und Gräbereien.

Eisenerzgewinnung über Tag

24. ohne Schießarbeit. (C) A..

25. mittels Schießarbeit. (J) J.

26. Kalksteingräbereien. (A) A.

Steinbrüche überhaupt, inkl. Verarbeiten des

Materials im Bruche selbst

27. ohne Schießarbeit. (E) E.

28. mit Schießarbeit. (N) O.

29. Ton-, Mergel-, Sand-, Kies- und Schot-

tergruben. (C) D.

Steinbrüche und Gräbereien unter Tag

30. Dachschiefergruben ohne Spalterei. (P) Q.

31. Sandstein-, Dolomit- und Kalksteingruben.

(K) K.

32. Gipsgruben. (P) R.

C. Bearbeitung und Verarbei-

tung von Steinen.

33. Bildhauereien in Stein (ornamentale und

figuralische Ausschmückung. (A) A.

34. Zementerzeugung, ausschließlich der mo-

torisch betriebenen Faßerzeugung. (O) P.

35. Zementwarenfabriken. (E) E.

36. Gipsmühlen. (A) A..

37. Grabdenkmäler- (Grabstein-) Erzeugung.

(B)B.

38. Granit- und Marmorwarenfabriken. (A)

Fours à chaux

39. a) Fours circulaires. (M) P.

40. b) Fours ordinaires. (M) O.

41. Moulins-broyeurs de produits minéraux.

(E) D

42. Épinçage de pavés hors de la carrière.

(A) A.

Travail de la pierre d'ardoise

43. a) avec emploi de moteurs. (J) M.

44. b) sans emploi de moteurs. (A) A.

Concassage de pierrailles hors de la carrière

45. a) avec travail mécanique. (L) M.

46. b) avec travail manuel. (K) K.

47. Tailleries de pierres. (A) A.

Polissage, sciage et tournage des pierres

48. a) avec emploi de moteurs. (G) J.

49. b) sans emploi de moteurs. (A) A.

D. Travail des terres.

50. Fabrication d'objets en grès cérame. (A) A,

51. Fabrication de produits céramiques.(B) B.

Briqueteries (cuisson, y compris l'extraction

de l'argile)

52. a) avec emploi de moteurs. (L) M.

53. b) sans emploi de moteurs et briqueteries,

dans lesquelles la force mécanique ne sert qu'à

faire marcher les pompes. (A) A.

E. Verre.

54. Peinture, gravure et impression sur verre.

(A) A.

55. Vitriers. (A) A.

Groupe IV.

Machines, outils, instruments, appareils.

A. Machines, outils, appareils.

56. Robinetteries pour pompes, chaudières,

etc. (F) C.

57. Fabrication et pose de conduites de gaz,

d'eau et de vapeur. (A) A.

Kalkbrennereien

39. a) mit Ringofenbetrieb. (M) P.

40. b) andere Kalkbrennereien. (M) O.

41. Mineralmühlen. (E) D.

42. Pflastersteinbearbeitung (außerhalb des

Gefahrenbereiches des Bruches). (A) A..

Schiefersteinverarbeitung

43. a) Betriebe unter Verwendung von Mo-

toren. (J) M.

44. b) Betriebe ohne Verwendung von Mo»

toren. (A) A..

Schotterfchlägelung (außerhalb des Gefahren-

bereiches des Bruches)

45. a) mit maschinellem Betrieb. (L) M.

46. b) mit Handbetrieb. (K) K.

47. Steinhauereien. (A) A.

Stein-Sägereien, Schleifereien und Drehe-

reien

48. a) mit Motorenbetrieb, (G) J.

49. b) ohne Motorenbetrieb. (A) A.

D. Verarbeitung von Erden.

50. Steingutgeschirrfabriken. (A,) A.

51. Tonwarenerzeugung. (B) B.

Ziegeleien (Brennerei, einschließlich Lehmge-

winnung)

52. a) mit motorischem Betrieb. (L) M.

53. b) ohne motorischen Betrieb und solche,

wo der motorische Betrieb auf die Verwendung

von Wasserpumpen beschränkt ist. (A) A..

E. Glas.

54. Glasmalerei, Atzerei und Druckerei. (A)

55. Glaser. (A) A.

Gruppe IV.

Maschinen, Werkzeuge, Instrumente, Apparate.

A. Maschinen Werkzeuge, Appa-

rate.

56. Armaturen für Pumpen, Kessel usw.

(F) C.

57. Gas-, Wasserleitungs und Heizungsan-

lagen (Erzeugung und Installation von). (A) A.

58. Chaudronneries. (D) A.

59. Fabrication de machines agricoles/(B) À.

60. Fabrication de machines en général, sans

chaudronnerie. (F) E.

Ateliers de grosse serrurerie et de réparation

61. a) avec emploi de moteurs. (L) L.

62. b) sans emploi de moteurs. (J) L.

63. Construction et réparation des moulins.

(C) A.

B. Véhicules et bateaux.

Fabrication de voitures et automobiles

64. avec emploi de moteurs. (C) D.

6,5. sans emploi de moteurs. (A) A.

66. Fabrication de wagons et de wagonnets

de mines. (E) D.

C. Instruments de physique et de chirurgie.

Appareils de Chronometrie, et d'éclairage,

67. Fabrication d'instruments et d'appareils

de pharmacie, de chimie, de chirurgie, de ma-

thématique, d'optique, de physique. (A) A.

Fabrication et installation de machines et

d'appareils pour l'éclairage électrique et la

transmission de la force électrique

68. avec emploi de moteurs. (D) B.

69. sans emploi de moteurs, (A) D.

Atelier de mécanicien

70. avec emploi de moteurs., (J) M.

71. sans emploi de moteurs. (A) A.

72. Fabrication des horloges (sans cages).

(D) D.

58. Kesselschumiede. (D) A.

59. Landwirtschaftliche Maschinen (Fabriken

für). (B) A.

60. Maschinenfabriken überhaupt (ohne Kessel-

schmieden). (F) E

Maschinenschlossereien und Reparaturwerk'

statten

61. Betriebe unter Verwendung von Motoren.

(L) L.

62. Betriebe ohne Verwendung von Motoren

(J) L.

63. Mühlenbau und Reparatur. (C) A.

B. Transportmittel.

Wagen- und Automobilfabriken

64. Betriebe unter Verwendung von Motoren

(C) D.

65. Betriebe ohne Verwendung von Motoren

(A) A.

66. Waggon- und Grubenwagenfabriken. (E)

D.

C.

Physikalische

und

chirurgische

Instrumente,

Zeitmeß

und

Be-

leuchtungsapparate.

67. Erzeugung von Instrumenten und Appa-

raten (pharmazeutische, chemische, chirurgische,

mathematische, optische, physikalische). (A) A.

Maschinen und Apparate für elektrische Be-

leuchtung und Kraftübertragung (Erzeugung

und Installation

68. Betriebe unter Verwendung von Motoren

(D))B.

69. Betriebe ohne Verwendung von Motoren.

(A) D.

Mechaniker

70. Betriebe unter Verwendung von Motoren

(.J) M.

71. Betriebe ohne Verwendung von Motoren.

(A) A.

72. Uhrenerzeugung. (D) D.

D. Emploi de moteurs pour transports et autres

buts, location de force.

73. Monte-charges avec emploi de moteurs.

(D)A.

74. Moteurs à gaz. F.

75. Grues électriques. (G) G.

76. Emploi de la vapeur pour divers usages.

(K)K.

77. Emploi de l'électricité pour divers usages.

(G) J.

Groupe V.

Travail des métaux.

A. Travail des métaux nobles.

78. Fabrication et réparation d'objets en or

et en argent. (B) B.

B. Fer et acier.

79. Tournage du fer. (D) A.

80. Ateliers de constructions métalliques, y

compris le montage. (H) J.

81. Fonderies de fer et d'acier. (G) G.

82. Fabrication d'objets en fer et en acier.

(F)C.

83. Fabrication de menus objets en fer et en

acier et d'articles de fantaisie et de mercerie.

(A) A.

84. Fabrication de meubles en fer. (N) P.

85. Polissage du fer et de l'acier. (A) A.

86. Maréchaleries. (E) D.

Fabrication de coffres-forts

87. avec emploi de moteurs. (A) A.

88. sans emploi de moteurs. (G) G.

89. Fabriques de clous, clouteries ordinaires.

(D) C.

90. Serrureries. (B) B.

91. Forges, fabrication de vis et de rivets.

(H) G.

92. Ateliers de ferblanterie. (A) A.

D.

Betrieb

von

Motoren

zu

Trans-

Port

und

anderen

Zwecken,

Kraft'

Vermietung.

73. Aufzüge mit Motorenbetrieb. (D) A.

74. Gasmotorenbetrieb. F.

75. Elektrischer Kranbetrieb. (G) G.

76. Dampfbetrieb für verschiedene Zwecke.

(X) X.

77. Elektrischer Betrieb für verschiedene Zwecke

Gruppe V.

Metallverarbeitung.

A.. Edel Metallverarbeitung.

78. Gold- und Silberwarenfabrik und Repa-

raturen. (B) B.

B. Eisen und Stahl.

79. Eisendrehereien. (D) A..

80. Eisenkonstruktionen (Erzeugung und Mon-

tierung). (H) J.

81. Eisen- und Stahlgießereien. ((G) G.

82. Eisen- und Stahlwarenfabriken. (F) C,

83. Eisen- und Stahlgalanterie- und Kurz-

warenerzeugung. (A.)A..

84. Eisenmöbelfabriken. (N) P.

85. Eisen« und Stahlschleifereien (Polire-

reien). (A) A..

86. Hufschmiede. (E) D.

Kassenfabriken

87. Betriebe unter Verwendung von Motoren.

(A) A

88. Betriebe ohne Verwendung von Motoren.

(G) G

89. Nagelfabriken und Nagelschmieden, (D)

C.

90. Schlossereien. (B) B.

91. Schmieden, Schrauben- und Nietener-

zeugung. (H) G.

92. Klempnereien.(A) A.

C. Métaux non nobles et alliages.

Chaudronneries de. cuivre

93. avec emploi de moteurs. (K) K.

94. sans emploi de moteurs. (A) A.

Concassage de pièces de fonte

95. a) avec emploi de marteaux pilons. (E) B.

96. b) avec emploi d'explosifs. (O) O.

97. Frappe, estampage et emboutissage de

métaux, capsules de bouteilles, médailles, orne-

ments, moules en tôle, viroles, etc. (K) K.

98. Fabrication de menus objets en métal

et d'articles de fantaisie et de mercerie. (C) A.

Groupe VI.

Éclairage, chauffage et eau.

99. Fabrication du gaz d'éclairage (y com-

pris l'installation). (À) A.

100. Exploitation des installations pour éclai-

rage et transport de force par l'électricité (y

compris la pose des lignes). (K) M.

101. Exploitation d'installations de chauffage

à l'eau et à la vapeur. (A) A.

Groupe VII

Constructions et industrie du bâtiment.

A. Entreprises de constructions.

102. Travaux d'endiguement, construction de

canaux et terrassements en général. (K) K.

103. Travaux de démolition. (P) Q.

104. Construction de chemins de fer. (L) M.

105. Construction de routes. (G) J.

106. Entreprises de régularisation des cours

d'eau. (A) A.

B. Industrie du bâtiment.

107. Puisatiers et fonceurs. (F) G.

108. Couvreurs. (P) Q.

109. Maçons. (G) G.

110. Stucateurs et plafonneurs, (K) L.

111.

Charpentiers et constructeurs d'écha-

faudages. (M) O.

C. Uneble Metalle und Legierungen.

Kupferschmieden

93. Betriebe unter Verwendung von Motoren

(K) K.

94. Betriebe ohne Verwendung von Motoren.

(A) A

Zerkleinern von Gußstücken

95. a) mit Fallhammer. (E) B.

96. d) mit Sprengstoffen. (O) O.

97. Metallbruck-, Präge- und Preßanstalten

(Flaschenkapseln, Medaillen, Ornamente, Blech-

formen, Pfeiffendeschläge u. dgl.). (K) K.

98. Metall-, Kurz- und Galanteriewarener-

zeugung. (C) A..

Gruppe VI.

Beleuchtung, Heizung und Wasser.

99. Leuchtgasfabriten (einschließlich der In-

stallation). (A) A.

100. Elektrische Beleuchtungs und Kraftüber-

tragung, Betrieb von Anlagen für (einschließlich

der dazu gehörigen Installation von elektrischen

Leitungen). (K) M

101. Heißwasser«

und

Dampfheizungsan-

lagen (Betrieb von). (A) A.

Gruppe VII.

Bauausführungen und Baugewerbe.

A. Baunnternehmungen.

102. Deichgräbereien, Kanalbau und Erdar-

beiten überhaupt. (K) K.

103. Demolierungsarbeiten. (P) Q.

104. Eisenbahnbau. (L) M.

105. Straßenban. (G) .J.

106. Flußregnlierung. (A) A.

B. Baugewerbe.

107. Brunnenmacher und Schachtbauer. (F)C.

108. Dachdecker (P) Q.

109. Maurer, (G) G.

110. Stukkateure und Plafonierer. (K) L.

111. Zimmerer und Gerüstmacher. (M) O.

C. Industries annexes du bâtiment.

112. Peintres et vernisseurs (travaux du

bâtiment). (B) A.

113. Peintres (travaux du bâtiment et à

l'atelier). (D) D.

114. Vitriers (travaux du bâtiment). (H) L.

115. Vitriers (travaux à l'atelier). (A) A.

116. Serruriers (travaux du bâtiment). (G) G.

Serruriers (travaux du bâtiment et à l'atelier)

117. a) avec emploi de moteurs. (F) J.

118. b) sans emploi de moteurs. (E) G.

119. Installation des conduites de gaz, d'eau

et de vapeur. (B) A.

120. Paveurs (asphalteurs), confection d'aires

en pavés, en asphaltes, en béton, en ciment, en

bois, etc. (A) A.

D. Entretien des bâtiments et des routes.

121. Vidangeurs d'égouts et de fosses. (K) H.

122. Entreprises de nettoyage des fenêtres,

toits, portails, façades de maisons, etc. (J) J.

123.

Travaux

d'entretien

ordinaires

des

routes, rechargement, ébouage, curage, entre-

tien des plantations. (A) A.

124. Entreprises de cylindrage à vapeur des

routes. (A) A.

Groupe VIII. — Divers.

Assurances volontaires.

125. Tous les métiers exemptés de l'assu-

rance obligatoire, mais assurés volontairement

en vertu de l'art. 3 de la loi de 1904. (A) A.

Une bonification jusqu'à 50 % pourra être

accordée selon l'installation et l'importance de

l'entreprise.

126. Toutes les entreprises

commerciales

assurées volontairement à l'exception du com-

merce de chevaux. (A) A.

127. Commerce de chevaux. (F) D.

Industrie chimique.

128. Fabrication de produits chimiques, y

compris les installations accessoires. (A) A.

C. Bauliche Nebengewerbe.

112. Anstreicher und Lackierer (Bauarbeit).

(B) A.

113. Anstreicher (Bau- und Werkstättenarbeit).

114. Glaser (Bauarbeit). (H) L..

115. Glaser (Werkstättenarbeit). (A) A.

116. Schlosser (Bauarbeit), (G) G.

Schlosser (Bau- und Werkstättenarbeit)

117. a) unter Verwendung von Motoren, (F) J

118. b) ohne Verwendung von Motoren. (E) G.

119. Gas, Wasserleitungs- und Heizanlagen-

Installationen. (B) A.

120. Pflasterer (Asphaltierer),

Ausführung

von Pflastermengen mit rohem Gestein, Asphalt,

Beton, Zement, Holzstöckel, usw. (A) A..

D. Instandhaltung von Bauten

und Straßen.

121. Kanal- und Senkgrubenräumer. (K) H.

122. Reinigen von Fenstern, Dächern, Por-

talen, Häuserfassaden n. dgl. (Unternehmungen

für). (J) J.

123. Gewöhnliche Straßenunterhaltungsar-

beiten, Beschotterung, Abschlämmen, Entgrasen,

Baumpflege. (A) A..

124. Dampfstraßenwalzen - Unternehmen. (A)

Gruppe VIII. — Verschiedenes.

Freiwillige Versicherungen.

125. Sämtliche von der Versicherungspflicht

befreite, jedoch auf Grund des Art. 3 des Gesetzes

von 1904 freiwillig versicherte Handwerke (A) A.

Je nach der Einrichtung und Bedeutung des

Betriebes kann eine Vergütung von 50% zu-

gebilligt werden.

126. Sämtliche freiwillig versicherte Handels-

unternehmen mit Ausnahme des Pferdehandels.

127. Der Pferdehandel. (F) D.

Chemische Industrie.

128. Fabriken zur Erzeugung chemischer Pro-

dutte, einschließlich der Hilfsbetriebe. (A) A.

102a

129. Fabrication de couleurs minérales. (B) A.

130. Fabrication de couleurs en général.(A) A.

131. Fabrication de succédanés du goudron

(naphtaline, carton goudronné, etc.) (B) A.

132. Fabrication et manutention de la dyna-

mite (et fabrication de cartouches). (E) B.

133. Fabrication et manutention de la poudre

noire. (D) A.

134. Fabrication des allumettes. (A) A.

135. Extraction de graisse d'os. (A) A.

136. Fabrication de savons. (B) A.

137. Fabrication de cierges. (A) A.

138. Moulins à huile de lin et de colza. (F) B.

Industrie textile.

139. Fabrication de drap feutré (filature, tis-

sage, apprêt). (G) J.

140. Filature de laine. (D) D.

141. Fabrication d'articles de laine (filature,

tissage, apprêt). (C) A.

142. Fabrication de draps. (E) F.

143. Tissages de coton (sans filature ni

apprêt. (D) F.

144. Fabrication d'articles en coton et en

mi-laine. (A) A.

145. Apprêt. (A) A.

146. Blanchiment. (A) A.

Teintureries.

147. avec emploi de moteurs. (A) A.

148. sans emploi de moteurs. (E) G.

149. Fabrication de tricots. (H) H.

Papier, cuir, caoutchouc.

150. Fabrication du papier et du carton(G) G.

151. Fabrication du papier mâché, (A) A.

152. Reliure. (A) A.

153. Fabrication du cuir, sans emploi de

moteurs. (A) A.

154. Fabrication du cuir, avec emploi de

moteurs. (D) F.

155. Fabrication du cuir, avec emploi de

moteurs et de matières chimiques, (H) H.

129. Erdfarbenfabriken. (B) A.

130. Farbstoffen im Allgemeinen. (A) A..

131. Teersurrogatenfabriken (Naphtalin, Dach-

pappe, usw.). (B) A.

132. Sprengpulver, Erzeugung und Labo-

rierung (auch Patronenerzeugung). (E) B.

133. Schwarzpulver, Erzeugung und Labo-

rierung. (D)A..

134. Zündhölzchenerzeugung. (A) A..

135. Knochenfettextraktionsanstalten. (A) A..

136. Seifenfabriken. (B) A.

137. Wachsziehereien. (A) A.

138. Lein- und Rübölmühlen. (F) B

Textilindustrie.

139. Filztuchfabriken (bei Spinnen, Weben

und Appretieren). (G) J.

14,0. Schafwollspinnereien, (D) D.

141. Schafwollwarenfabriken (Spinnerei, We-

berei und Appretur). (C) A.

142. Tuchfabriken. (E) F.

143. Banmwollwebereten. (D) F.

144. Baumwoll- und Halbwollwarenfabriken.

(A) A.

145. Appreturanstalt. (A) A.

146. Bleichereien. (A) A.

Färbereien.

147. Betriebe mit Motoren. (A) A.

148. Betriebe ohne Motoren. (E) G

149. Trikotwarenfabriken, (H) H.

Papier, Leder, Gummi.

150. Papierfabriken. (G) G.

151. Papiermachéfabrikation. (A) A..

152. Buchbindereien.(A) A..

153. Lederherrstellung ohne Motor. (A.) A.

154. Lederherstellung mit Motor. (D) F.

155. Lederherstellung mit Motor, bei Ver-

wendung von Chemikalien. (H) H.

156. Idem., avec aggravation démontrée du

danger professionnel. (K) M.

157. Teinture, vernissage et parage du cuir.

(G) B.

158. Fabrication de courroies industrielles.

(D)B.

159. Cordonnerie faisant usage de machines

autres que les machines à coudre, p. ex. les

machines à découper les semelles et les machines

à poinçonner. (A) D.

160. Ganteries. (A) A.

161. Ateliers de couture avec une bonification

de 50%. (A) A.

162. Fabrication d'articles de sellerie. (A) A

Industrie du lois.

163. Peintres et vernisseurs. (A) A.

Scieries

164. sans emploi de scies circulaires. (B) E.

165. avec emploi de scies circulaires. (P) R.

166. Tournage et sculpture du bois, fabri-

cation de cannes et de manches, etc. (A) A.

167. Menuiseries (travaux du bâtiment. (F) F.

Menuiseries (travaux du bâtiment et à l'ate-

lier)

168. avec emploi de moteurs. (H) J.

169. sans emploi de moteurs. (A) À.

170. Menuiseries (industries mixtes). G.

171. Tapissiers - garnisseurs. (A) A.,

172. Fabrication de cadres et de baguettes

dorés. (A) A.

173. Fabrication de brosses. (E) F.

Ateliers de charronnage

174. avec emploi de moteurs. (A) A.

175. sans emploi de moteurs. (D) G.

Produits alimentaires.

176. Fabrication du pain et du biscuit avec

installation mécanique. (A) A.

177. Boucheries, charcuteries, etc. (B) B.

156. Idem und bei nachgewiesener erhöhter

Betriebsgefahr. (K) M.

157. Lederfärbereien,, Lederlackierereien, Leder-

zurichtereien. (C) B.

158. Erzeugung von gewerblichen Riemen, (D)

B.

159. Schuherzeugung, unter Verwendung von

andern als Nahmaschinen, z. B. Sohlschneide-

maschinen und Durchschlagmaschinen. (A) D.

160. Handschuhfabriken. (A) A.

161. Nähwerkstätten mit einer Vergütung

von 50%. (A.) A..

162. Sattlerwarenerzeugung. (A) A.

Holzgewerbe.

163. Anstreicher und Lackierer. (A) A.

Sägewerk

164. Ohne Verwendung von Kreissägen. (B) E.

165. Mit Verwendung von Kreissägen. (P) R.

166. Drechslereien, Schnitzereien, Stock' und

Stielerzeugung und verwandte Betriebe. (A) A.

167. Schreinereien (Bauarbeit). (F) F

Schreinereien (Bauarbeit und Werkstätten»

arbeit

168. Betriebe unter Verwendung von Motoren

(H) J

169. Betriebe ohne Verwendung von Motoren.

(A) A.

170. Gemischte Betriebe. G.

171. Möbeltapezierer. (A) A.

172. Rahmen- und Goldleistenerzeugung (A)

173. Bürstenbindereien. (E) F.

Wagnereien

174. Unter Verwendung von Motoren. (A) A.

175. Ohne Verwendung von Motoren, (D) G.

Nahrungs' und Genußmittel.

176. Bäckereien. (A) A.

177. Metzgereien und verwandte Betriebe.

(B) B.

178. Autres produits alimentaires. (A) A.

179. Séchage et pressage de fruits. (E) B.

180. Fabrication de succédanés du café.(A) A.

181. Sucreries. (A) A.

182. Brasseries et malteries, rinçage et pois-

sage des fûts. (C) A,

183. Production de la glace. (A) A.

184. Caves. (A) A.

185. Malteries. (E) D.

186. Fabrication de Champagne (à l'exlusion

du service des caves spéciales). (A) B.

187. Fabrication du vinaigre et de la mou-

tarde. (A) A.

188. Fabrication de liqueurs (sans la distilla-

tion.) (A) D.

189. Fabrication d'eaux minérales et d'eaux

gazeuses. (E) C.

190. Fabrication de bouchons. (A) A.

191. Usine élévatoire pour conduite d'eau

sans installation ni pose des tuyaux. (A) A.

192. Fabrication du tabac. (D) C.

193.

Fabrication de cigares et cigarettes.

(A) A.

Moulins.

194.

Moulins-nettoyeurs de grains et de

graines. (A) A.

195. Moulins à cylindres (action mécanique

de l'appareil d'alimentation). (C) B.

196. Moulins ordinaires. (E) E.

197. Moulins à écorces. (K) N.

Télégraphes et téléphones.

198.

Exploitation des télégraphes et télé-

phones. (A) A.

Théâtre.

Théâtre à demeure fixe

199. Machinistes et coulissiers. (A) A.

200.

Carrousels et autres entreprises simi-

laires. (E) E.

178. Sonstige Betriebe der Nahrungsmittel-

erzeugung. (A) A.

179. Obstdarren und -Pressen. (E) B.

180. Kaffeesurrogatfabriken, (A) A..

181. Zuckerwarenfabriken. (A) A.

182. Brauereien und die dazu gehörigen Mäl-

zereien, Faßwasch- und Pichereien. (C) A..

183. Eisgewinnung. (A) A..

184. .Kellereien. (A) A.

185. Malzerzeugung. (E) D.

186. Champagnerfabriken (mit Ausschluß der

besonderen Kellerarbeiten.) (A) B.

187. Essig- und Senffabriken. (A.) A.

188. Liqueurfabriken (mit Ausschluß der Bren-

nereien). (A) D.

189. Mineralwasserfabriken und Erzeugung

von kohlensäurehaltigem Wasser. (E) C.

190. Korkschneidereien. (A) A,.

191. Wasserwerke (ohne Rohrlegung und In-

stallation). (A) A..

192. Tabakfabriken. (D) C.

193. Zigarren- und Zigarettenfabriken. (A.) A..

Mühlen.

194. Getreideputzereien. (A.)A..

195. Kunstmühlen (das Mahlgut wird den

Maschinen auf mechanischem Wege zugeführt).

(C) B.

196. Nicht als Kunstmühlen eingerichtete Be-

triebe. (E) E.

197. Lohmühlen. (K) N.

Telegraphen und Telephon.

198. Telegraphenn- und Telephon-Installa-

tionen. (A) A.

Theater.

Theater mit ständigem Sitz

199. Maschinisten und Kulissensteher. (A) A..

200. Karussels und andere derartige Unter-

nehmen. (E) E.

Industries polygraphiques.

201. Imprimerie et lithographie; impression

en couleurs et impression artistique. (A) A.

202. Héliogravure et photographie. (A) A.

203. Fabrication de clichés. (A) A.

204. Exploitation industrielle de batteuses à

vapeur. (D) F.

205. Fabrication de chapeaux de paille. (A) C.

206. Fabrication de paillons. (A) A.

207. Vanneries. (A) A.

Avis. — Règlement communal.

En séance du 10 novembre 1915, le conseil

communal d'Eschweiler a édicté un règlement

sur les jeux et amusements publics dans cette

localité. — Le dit règlement a été dûment ap-

prouvé et publié.

Luxembourg, le 2 décembre 1915.

Le Directeur général de la justice

et de l'intérieur,

J.-B. SAX.

Avis. — Administration communale.

Par arrêté du soussigné en date de ce jour,

M. Michel Brücher, viticulteur à Elvange, a

été nommé échevin de la commune de Bur-

merange.

Luxembourg, le 6 décembre 1915.

Le Directeur général de la justice

et de l'intérieur,

J.-B. SAX.

Polygraphische Gewerbe.

201. Buch- und Steindruckereien, Bunt- und

Kunstdruckereien. (A) A.

202. Lichtdruck-u. Lichtbildererzeugung. (A) A..

203. Stereotyp -Plattenerzeugung. (A) A.

204. Lohnfdreschereien mit Dampfbetrieb, (D)

205. Strohhutfabriken. (A) A.

206. Strohhülsenfabriken. (A) A.

207. Korbflechtereien. (A) A.

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 10. November 1915 hat

der Gemeinderat von Eschweiler ein Reglement

über die öffentlichen Spiele und Belustigungen

in dieser Ortschaft erlassen. — Dieses Reglement

ist vorschriftsmäßig genehmigt und veröffentlicht

worden.

Luxemburg, den 2. Dezember 1913.

Der General-Direktor der Justiz

und des Innern,

I.B.

Sax.

Bekanntmachung. — Gemeindeverwaltung.

Durch Beschluß des Unterzeichneten vom heu-

tigen Tage ist Hr. Michel Brucher. Winzer

zu Elvingen, zum Schöffen der Gemeinde Bür-

meringen ernannt worden.

Luxemburg, den 6. Dezember 1915.

Der General-Direktor der Justiz

und des Innern,

I . B. Sax.

Bekanntmachung. — Zollwesen.

Mit Geltung vom 26. November d. I . an bis auf weiteres finden auf in Rußland erzeugtes

Bau- und Nutzholz der Nummern 74 bis 76, 80, 83, 84, 85 des Zolltarifs bei unmittelbarer

Einfuhr aus den besetzten Teilen Rußlands die Vertragszollsätze Anwendung.

Luxemburg, den 8. Dezember 1915.

Der General-Direktor der Finanzen und

des öffentlichen Unterrichts,

Edm. Reiffers.

Circulaire concernant l'alimentation du fonds

de dépenses communales pour 1916.

Les administrations communales sont invi-

tées à verser, avant le 1er avril prochain, entre

les mains du receveur des contributions, les

sommes indiquées au relevé ci-après pour l'ali-

mentation du fonds de dépenses communales

pour l'exercice 1916.

Les quittances de versement seront adressées

au contrôleur des contributions, pour être

remises au commissaire de district, qui me

les fera parvenir avec un relevé en double.

La quittance de la ville de Luxembourg me

parviendra directement.

Luxembourg, le 4 décembre 1915,

Le Directeur général de la justice

et de l'intérieur,

J.-B. SAX.

Rundschreiben, betreffend die Speisung des

Gemeindeausgabefonds für 1916.

Die Gemeindeverwaltungen werden ersucht

vor dem 1. April künftig beim Steuereinehmer

die in nachstehendem Verzeichnis vermerkten

Summen zur Speisung des Gemeindeausgabe-

fonds fürs Jahr 1916 einzuzahlen.

Die Quittungen über diese Einzahlungen

werden dein Steuerkontrolleur zugesandt, und

von diesem an den Distriktskommissar weiter

gegeben; letzterer übermittelt mir die Quittung

mit einer Tabelle in zwei Exemplaren.

Die Quittung der Stadt Luxemburg geht

nur direkt zu.

Luxemburg, den 4. Dezember 1913.

Der General - Direktor der Justiz

und des Innern,

I. B. Sax.

Noms des communes.

Ville de Luxembourg ..

Canton de Capellen.

Bascharage

Clemency

Dippach

Garnich

Hobscheid

Kehlen

Kœrich

Kopstal

Marner

Septfontaines

Steinfort

Canton d'Esch-s.-Alz.

Bettembourg

Differdange .

Dudelange

Sommes

à

payer.

fr.

40.000

2.500

1 500

3.000

3.000

2.000

2.500

6.000

8.000

Noms des communes.

Esch-s.-Alz

Frisange

Kayl

Leudelange

Mondereange

Pétange

Rœser

Rumelange

Sanem

Schifflange

Canton de Luxemburg

Bertrange

Contern

Eich

Hamm

Hesperange

Hollerich

Niederanven

Sommes

à

payer.

fr.

25.000

4. 000

1.500

1.000

2.000

2.000

3.000

2.000

3.000

1.000

6.500

3.000

10.000

Noms des communes.

Rollingergrund

Sandweiler

Schuttrange

Sieinsel

Strassen

Walferdange

Weiler-la-Tour

Canton de Mersch.

Berg

Bissen

Bœvange

Fischbach

Heffingen

Larochette

Lintgen

Lorentzweiler

Mersch

Nommera

Tuntingen

Sommes

, . à....,.,

payer.

fr.

3.500

1.000

1.500

1.000

1.000

1.500

1.500

3.000

Avis. __ Administration communale.

Par arrêté grand-ducal du 7 décembre 1915,

M. Jean-Pierre Keyl, propriétaire à Frisange,

a été nommé bourgmestre de la commune de

Frisange.

Luxembourg, le 8 décembre 1915.

Le Directeur général de la justice

et de l'intérieur,

J.-B. SAX.

Canton de Clervaux.

Asselborn

Bœvange

Clervaux

Consthum

Hachiville

Heinerscheid

Hosingen

Troisvierges

Weiswampach

Canton de Diekirch.

Bastendorf

Bettendorf

Bourscheid

Diekirch

Ermsdorf

Erpeldange

Ettelbruck

Feulen

Hoscheid

Medernach

Merzig

Reisdorf

Schieren

Canton de Redange.

Arsdorf

Beckerich

1.000

1.200

4.000

1.200

1.000

4.000

2.500

1.20

1.50

Bettborn

Bigonville

Ell

Folschette

Grosbous

Perlé

Redange

Saeul

Useldange

Wahl

Canton de Wiliz.

Boulaide

Esch-s.-Sûre

Eschweiler

Gœsdorf

Harlange

Heiderscheid

Kautenbach

Mecher

Neunhausen

Oberwampach

Wiltz

Wilwerwiltz

Winseler

Canton de Vianden.

Fouhren

Putscheid

Vianden

1.000

1.200

1.000

8.000

1.20

Canton d'Echternach.

Beaufort

Beeh

Berdorf

Consdorf

Echternach

Mompach

Rosport

Waldbillig

Canton de Grevenmacher

Betzdorf

Biver

Flaxweiler

Grevenmacher

Junglinster

Manternach

Kertert

Rodenbourg

Wormeldange

Canton de Remich.

Bous

Burmerange

Dalheim

Lenningen

Mondorf - les - Bains

Remerschen

Remich

Stadtbredimus

Waldbredimus

Wellenstein

2.200

100400

1.300

700700

1.500

1.300

2.000

Bekauntmachung.—Gemeindeverwaltung.

Durch Großh. Beschluß vom 7. Dezember 1915

ist Hr. Johann Peter Keyl, Eigentümer zu

Frisingen, zum Bürgermeister der Gemeinde

Fristngen ernannt worden.

Luxemburg, den 8. Dezember 1915.

Der General-Direktor der Justiz

und des Innern,

I. B. Sax.

N° du

de

pérmis

chasses

5e relevé

Date

de la délivrance.

7 octobre 1915

30 septembre.

id.

id.

2 octobre.

id.

4 octobre.

5 octobre.

6 octobre.

7 octobre.

id.

id.

id.

id.

8 octobre.

9 octobre.

id.

11 octobre.

12 octobre.

id.

16 octobre.

id.

id.

20 octobre.

id.

id.

21 octobre.

22 octobre.

23 octobre.

id.

id.

27 octobre.

29 octobre.

31 octobre.

2 novembre.

5 novembre.

id.

11 novembre.

15 novembre.

23 novembre.

des 'permis de chasse délivrés pour l'année de chasse 1915-1916.

Nom et prénoms

de la partie prenante.

(Jointe d'Ansembourg, G.

Becker, Jean-Adolphe.

Reuter, Joseph.

Baum, Mathias.

Le Gallais, Hugues.

Turmes, Joseph.

Rausch, Joseph.

Geiben, Nicolas.

Braun, Michel.

Schanen, Georges-Ern.

Verscheure, Paul.

Gornely, Théodore.

Schintgen, Marcel.

Lefèvre, Charles.

Brasseur, Georges.

Ëigenbrodt, Hellmuth.

Kihn, Jean.

Feltgen, Nicolas.

Reuter, Othon.

Franck, Joseph.

Pœckes, Joseph.

Mousel, Mathias.

Scharte, Edouard.

Lutgen, Jean-Pierre.

Schrœder, Gérard.

Thines, Ferdinand.

De Muyser, Constant.

Gangler, Nicolas.

Fremiot, Lucien.

Müller, Hubert.

Augustin, Jean-Pierre.

Mlle Leibfried, Marie.

Fonck, .Edouard.

Useldinger, Jean-Pierre.

Kieffer, Jean.

Riehner, Laurent.

Reiffers, Joseph.

Royer, Pierre.

Bettel,Pierre.

Legros, Hubert.

Qualité.

Rentier.

Technicien.

Cultivateur.

id.

Étudiant.

Cabaretier.

Propriétaire.

Chef d'atelier.

Cultivateur.

Bijoutier.

Cabaretier.

Négociant.

Chef d'exploitation.

Entrepreneur.

Étudiant.

Employé d'usine.

Cafetier.

Cultivateur.

Propriétaire.

Directeur de minières.

Employé.

Peintre.

Propriétaire.

Cultivateur.

Commerçant.

Étudiant.

Étudiant en droit.

Propriétaire.

Épicier.

Pépiniériste.

Propriétaire.

Rentière.

Représentant de commerce..

Commerçant.

Vigneron.

Sous-officier.

Cultivateur.

Peintre-décorateur.

Vigneron.

Négociant.

Domicile.

Ansembourg.

Helmsange.

Arsdorf.

Christnach.

Luxembourg.

Marnach.

Mertzig.

Hollerich.

Berdorf.

Clervaux.

Wemperhardt.

Troisvierges.

Pétange.

Esch-s.-Alz.

Luxembourg.

Differdange.

Bivange.

Christnach.

Steinsel.

Esch-s.-Alz.

Rumelange.

Oetrange.

Wormeldange.

Berlé.

Weiswampach,

id.

Wiltz.

Luxembourg.

id.

Langsur.

Hollerich.

Schrondweiler.

Luxembourg.

Remich,

Mederdonven.

Clervaux.

Licier.

Vianden.

Schwebsange.

Troisvierges.

29 novembre.

id.

4 décembre.

6 décembre.

7 décembre.

Gloden, Mathias.

Wengler, Jean-Pierre.

Laval, Léon.

Fischbach, Jean-Pierre.

Schmit, Nicolas.

Vigneron.

Négociant.

Secrétaire gén. de l'Arbed.

Meunier.

Ingénieur.

Schengen.

Rosport.

Dudelange.

Enscherange.

Dommeldange.

Arrêté du 9 décembre 1915, relatif à l'examen

des étalons destinés à la monte pendant l'année

1916.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES TRAVAUX PUBLICS

ET DE L'AGRICULTURE;

Vu le règlement du 6 novembre 1909, modi-

fiant le titre I

e r — de la race chevaline — du

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio-

ration de la race des chevaux, bêtes à cornes

et porcs;

Vu les propositions de la Commission d'agri-

culture pour l'examen des étalons destinés à la

monte pendant l'année 1916;

Arrête

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

M. Gustave Peckels, propriétaire à

Frisange, est nommé membre de la commission

d'expertise, en remplacement de M. Nic. Leo-

nardy, propriétaire à Dickweiler, membre sor-

tant. (Art. 18 al. 2, et. art. 19 du règlement

précité.)

La

commission d'expertise se composera

donc pour l'année 1916 comme suit

MM. Pierre Lehnertz, membre de la Commis-

sion d'agriculture à Zittig, président; Jean

Hoffmann,

vétérinaire du Gouvernement à

Mersch, Victor Pute, propriétaire à Godbrange,

Beschluß vom 9. Dezember 1915, die Unter-

suchung der zur Beschälung während 1916 be-

stimmten Hengste betreffend.

Der General-Direktor der öffentlichen

Arbeiten und des Ackerbaues;

Nach Einsicht des Reglementes vom 6. No-

vember 1909, betreffend Abänderung des Titels I

— über die Pferderasse — des Reglementes

vom 14. Dezember 1861, über die Veredlung

der Pferde-, Hornvieh- und Schweinerassen;

Nach Einsicht der Anträge der Ackerbaukom-

mission in betreff der Untersuchung der zur Be-

schälung während 1916 bestimmten Hengste;

Beschließt

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Gemäß Art. 18, Abs. 2 und Art. 19

des obengenannten Reglmentes ist Hr. Gustav

Peckels; Eigentümer zu Frisingen, zum Mit-

glied der Schaukommission ernannt, an Stelle

des ausscheidenden Mtglieds Hrn. Nik. L e o -

nardy, Eigentümer zu Dickweiler.

Für das Jahr 1916 setzt sich demgemäß die

Schaukommission zusammen wie folgt

Die HH. Peter Lehnertz, Mitglied der

Ackerbaukommission zu Zittig, Präsident; Johann

Hoffmann, Staatstierarzt zu Mersch, Viktor

Pütz, Eigentümer zu Godbringen, Jakob

102 b

Jacques Theisen, propriétaire à Tuntange, et

Gustave Pecheis, propriétaire à Frisange, mem-

bres.

Arrêté du 8 décembre 1915, concernant la police sanitaire du bétail.

La zone d'observation comprendra les

localités de Buderscheid, Esch-s.-Sûre, Lultz-

hausen, Liefrange, Mecher, Dunkrodt, Nothum

ainsi que la ferme Saint-Pirmin.

Les dispositions des art. 74, 75, 76 et 77 du

même arrêté trouveront leur application pour

les localités et ferme prédésignées.

Arrêté du 8 décembre 1915, concernant la police sanitaire du bétail.

Das Beobachtnngsgebiet umfaßt die

Ortschaften Büderscheid, Esch a. d. S., Lultz-

hausen, Liefringen, Mecher, Dunkrodt, Nothum

sowie den Pachthof St. Pirmin.

Die Bestimmungen der Art. 74, 75, 76 und 77

desselben Beschlusses finden auf vorbenannte

Ortschaften sowie aus besagten Pachthof An-

wendung.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Le secrétaire de la Commission d'agri-

culture remplira les fonctions de secrétaire de

la commission d'expertise.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Der Sekretär der Ackerbaukommission

wird als Sekretär der Schaukommission fun-

gieren.

Arrêté du 8 décembre 1915, concernant la police sanitaire du bétail.

Les infractions au présent arrêté se-

ront punies des peines prévues par l'arrêté g.-d.

du 26 juin 1913, pris en exécution de la loi du

29 juillet 1912.

Art. 4» Le présent arrêté sera obligatoire, le

lendemain de sa publication au Mémorial

Luxembourg, le. 8 décembre 1915.

Le Directeur général des travaux

publics et de l'agriculture,

G. SOISSON.

Avis. — Timbre.

I résulte d'une quittance délivrée par le

receveur de l'enregistrement à Wiltz le 7 dé-

cembre 1915, vol. 37, art. 9, que la société

anonyme

« Aktien-Gesellschaft

Lederfabrik

Wiltz, vormals F. Lambert zu Niederwiltz», a

acquitté le droit de timbre à- raison de ses

actions, au nombre de 2600, d'une valeur no-

minale de fr. 1250 chacune, portant les n° 1

à 2600.

La présente publication est destinée à satis-

faire à l'art. 5 de la loi du 25 janvier 1872.

Luxembourg, Je 9 décembre 1915,

Le Directeur général des finances

et de l'instruction publique,

Edm.

KEIFFERS.

Die Bestimmungen der Art. 70, 71, 72, 73.

und 77 des erwähnten Beschlusses finden auf

diese Ortschaft Anwendung.

Arrêté du 8 décembre 1915, concernant la police sanitaire du bétail.

Zuwiderhandlungen gegen diesen

Beschluß werden mit den durch Großh. Beschluß

vom 26. Juni 1913, in Ausführung des Gesetzes

vom 29. juli 1912 vorgesehenen Strafen ge-

ahndet.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Pour faciliter les opérations de la

commission, les étalonniez sont tenus de faire

inscrire au préalable leurs entiers auprès du

secrétaire de la commission d'expertise, lequel,

à cette fin, se trouvera sur les lieux une demi-

heure avant le commencement des opérations.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Zur Erleichterung des Schangeschäftes

haben die Hengstehalter ihre Hengste vorher beim

Sektretär der Schaukommission, der dieserhalb

eine halbe Stunde vor Beginn des Schauge-

schäftes an Ort und Stelle sein wird, einschreiben

zu lassen.

Arrêté du 8 décembre 1915, concernant la police sanitaire du bétail.

Gegenwärtiger Beschluß tritt am Tage

nach seiner Veröffentlichung im „Memorial" in

Kraft.

Luxemburg, den 8. Dezeinbor 1915.

Der General - Direktor der öffentlichen

Arbeiten und des Ackerbaues,

W. Soisson.

Bekanntmachung.

Stempel.

Zufolge einer vom Enregistrements - Ein-

nehmer zu Wilh unterm 7. Dezember 1915, Band

37, Art. 9, ausgestellten Quittung hat die ano-

nyme

Gesellschaft

"Aktiengesellschaft

Lederfabrik

Wiltz,

vormals

F.

Lambert zu Niederwiltz", die Stem-

pelgebühr entrichtet für 2600 Aktien mit den

Nrn. 1 bis 2600 mit einem Stückwert von 1250 Fr.

Gegenwärtige Bekanntmachung soll Art. 5 des

Gesetzes vom 25. Januar 1872 Genüge leisten.

Luxemburg, den '.!. Dezember 1915.

Der General -Direktor der Finanzen.

und des öffentlichen Unterrichts,

Edm. Reiffers.

VICTOR BUCK, LUXEMBURG.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Les étalons reçus sont marqués im-

médiatement et au fur et à mesure de leur

admission, sous la crinière du côté gauche au

moyen d'un fer chaud portant le chiffre 2.

Cette réception est en outre constatée par

un permis de saillie pour un an, contenant le

signalement de rétalon et, éventuellement, la

désignation du ressort de la station lui assi-

gnée, ainsi que l'autorisation prévue à l'art. 4

de l'art. 2 du règlement du 6 novembre 1909.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Die angekörten Hengste werden sofort

nach ihrer Ankörung auf der linken Seite unter

der Mähne mittels eures Brenneisens mit der

Ziffer 2 gezeichnet.

Außerdem wird diese Ankörung durch einen

Beschälungsschein bestätigt, der auf ein Jahr

lautet, das Signalement des Hengstes enthält

und eventuell die Bezeichnung des Bezirkes der

ihm zugewiesenen Station, angibt, sowie die in

Abs. 4 des Art. 2 des Reglementes vom 6. No-

vember 1909 vorgesehene Ermächtigimg.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Durant le temps de la monte, les

propriétaires d'étalons admis présenteront ces

étalons une fois par mois au vétérinaire du

Gouvernement du ressort, le jour qu'il leur

désigne, et lui soumettront leurs livrets.

Les frais de ces visites sont à charge du

propriétaire de, chaque étalon.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Während der Beschälzeit führen die

Besitzer von angekörten Hengsten dieselben ein-

mal monatlich, an dein ihnen bezeichneten Tage,

dem Staatstierarzte des Bezirkes vor und unter»

breiten ihm ihre Bücher.

Die kosten der Untersuchung bleiben zu Lasten

der Hengstehalter.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Les propriétaires des étalons présentés

à l'expertise doivent être pourvus d'un certi-

ficat du bourgmestre de leur commune conte-

nant le signalement de l'étalon.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Die Besitzer der zur Untersuchung

vorgeführteil Hengste müssen eins Bescheinigung

des Bürgermeisters ihres Wohnortes, die das

Signalement des Hengstes angibt, beibringen.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Les reproducteurs introduits par le

Gouvernement pendant l'année 1915 sont admis

de droit à la monte pendant Tannée 191.6, sous

condition qu'ils aient été portés sur la liste

des étalons, à la réquisition de leurs proprié-

taires. Ces derniers sont tenus de présenter

Theisen,

Eigentümer

zu

Tüntingen

und

Gustav Peckels, Eigentümer zu Frisingen,

Mitglieder.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Die auf Anstehen der Regierung

während 1915 eingeführten Hengste sind von

Rechts wegen während des Jahres 1916 zur

Beschälung zugelassen, unter der Bedingung,

daß sie auf Ersuchen ihrer Eigentümer in die

Liste der Hengste eingetragen worden sind. Zu

leurs animaux devant la commission d'expertise

aux jours et lieu fixés à l'art. 1er.

Les propriétaires désirant une station de-

vront faire connaître leurs desiderata à la

commission d'expertise avant le 5 janvier

1916.

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Après la publication de la liste des

étalons admis, il ne pourra plus être opéré

de changement quelconque au ressort des

stations.

Arrêté du 8 décembre 1915, concernant la police sanitaire du bétail.

Nach Veröffentlichung des Verzeich,

nisses der angekörten Beschäler kann am Um-

fang der einzelnen Stationsbezirte keinerlei Ab-

änderung vorgenommen werden.

, Art. 10. Gegenwärtiger Beschluß soll in allen

Gemeinden des Großherzogtums bekannt ge-

macht und angeschlagen werden, außerdem ins

„Memorial" eingerückt, und ein Exemplar davon

jedem Mtglied der Schaukommission als Er-

nennungsurkunde zugestellt werden.

Luxemburg, den 9. Dezember 1915.

Der General-Direktor der öffentlichen

Arbeiten und des Ackerbaues,

W. Soisson.

Beschluß vom 8. Dezember 1915, die Vieh-

seuchenpolizei betreffend.

Der General - Direktor der öffentlichen

Arbeiten und des Ackerbaues;

In Erwägung, daß die Maul- und Klauen-

seuche in der Ortschaft Kaundorf ausgebrochen

ist, und es dringend geboten ist, die nötigen Maß-

nahmen zu treffen, um deren Verschleppung zu

verhindern;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 29. Juli 1912,

über die Viehseuchenpolizei;

Nach Einsicht der Art. 70—77 des Ministerial-

beschlusses vom 14. Juli 1913, betreffs Ausfüh-

rung dieses Gesetzes;

Beschließt

règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélio- ration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Le présent arrêté sera publié et

affiché dans toutes les communes du Grand-

Duché; il sera en outre inséré au Mémorial et

un exemplaire en sera adressé à chaque membre

de la commission d'expertise, pour lui servir

de titre.

Luxembourg, le 9 décembre 1915.

Le Directeur général des travaux publics

et de l'agriculture,

G.SOISSON.

'

Arrêté du 8 décembre 1915, concernant la

police sanitaire du bétail.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES TRAVAUX PUBLICS

ET DE L'AGRICULTURE;

Attendu que la fièvre aphteuse a fait son

.apparition clans la localité de Kaundorf et

qu'il y a urgence de prendre les mesures néces-

saires pour en enrayer la propagation;

Vu la loi du 29 juillet 1912, sur la police sani-

taire du bétail;

Vu les art. 70 à 77 de l'arrêté ministériel du

14 juillet 1913, concernant l'exécution de cette

loi;

Arrête

Art. 1 e r. La localité de Kaundorf est mise

en interdit.

diesem Zwecke sind dieselben der Schaukom-

mission an den unter Art. 1 festgesetzten Tagen

und Orten vorzuführen.

Falls die Eigentümer eine feste Station Wim»

schen, haben sie dies der Körungskommission vor

dem 5. Januar 1916 anzumelden.

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →