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Arrêté du 14 août 1897, portant répartition des subsides en faveur des écoles primaires supé- rieures pour l'année scolaire 1896—1897.

11 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (11)

Texte législatif (11 Articles)

Arrêté du 14 août 1897, portant répartition des subsides en faveur des écoles primaires supé- rieures pour l'année scolaire 1896—1897.

DU

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

Großherzogthums Luxemburg.

Lundi, 23 août 1897.

Montag, 23. August 1897.

Arrêté du 14 août 1897, portant répartition des

subsides en faveur des écoles primaires supé-

rieures pour l'année scolaire 1896—1897.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;

Vu l'art. 183 du budget des dépenses pour

l'exercice 1897, et l'arrêté grand-ducal du 27

février 1897, concernant l'exécution de ce

budget ;

Après délibération du Gouvernement en con-

seil ;

Arrête

Arrêté du 14 août 1897, portant répartition des subsides en faveur des écoles primaires supé- rieures pour l'année scolaire 1896—1897.

Les subsides suivants sont accordés

pour l'année courante en faveur de l'enseigne-

ment primaire supérieur, savoir

Beschluß vom 14. August 1897, die Vertheilung

der Subside zum Besten der Oberprimär-

schulen für's Schuljahr 1896—1897 betreffend.

Der General-Director des

Innern;

Nach Einsicht des Art. 183 des Ausgaben-

büdgets für 1897, und des Großh. Beschlusses

vom 27. Februar 1897, die Vollziehung dieses

Büdgets betreffend;

Nach Berathung der Regierung im Conseil;

Beschließt

Arrêté du 14 août 1897, portant répartition des subsides en faveur des écoles primaires supé- rieures pour l'année scolaire 1896—1897.

Zu Gunsten des höheren Primär-

unterrichtes werden für's laufende Schuljahr

nachstehende Subsidien bewilligt

des

N°. 44.

1° à la commune de Larochette .

. fr. 1000

2° à la ville de L u x e m b o u r g . . . 500

3° à la ville de Remich. .

4° à la ville de Vianden . .

5° à la ville de

Wiltz.

6° à la commune d'Esch-sur-l'Alz. .

7° à la commune de Pétange.

8° à la commune de Dudelange .

9° à la commune de Differdange. .

10° à la ville de Grevenmacher

11° à la commune de Differdange

(section de Niederkorn)

12° à la commune d'Eich (section de

Muhlenbach).

Arrêté du 12 août 1897, portant répartition des subsides en faveur des écoles d'adultes pour l'année scolaire 1896—1897.

Les subsides ci-après sont accordés

aux localités respectives, dans l'intérêt des

écoles d'adultes qu'elles ont entretenues pen-

dant l'année 1897.

Arrêté du 12 août 1897, portant répartition des subsides en faveur des écoles d'adultes pour l'année scolaire 1896—1897.

Die nachstehend erwähnten Subsidien

sind den respektiven Ortschaften im Interesse ihrer

Abend- und Sonnstagsschulen für das Jahr 1897

bewilligt.

Arrêté du 14 août 1897, portant répartition des subsides en faveur des écoles primaires supé- rieures pour l'année scolaire 1896—1897.

Ces subsides seront liquidés immédia-

tement sur le crédit figurant à l'art. 183 du bud-

1° der Gemeinde Fels

Fr. 1000

2° der Stadt Luxemburg . . . .

3° der Stadt Remich

4° der Stadt

Wanden.

5° der Stadt

Wiltz.

6° der Gemeinde Esch a. d. Alzette

7° der Gemeinde Petingen

8° der Gemeinde Düdelingen. . .

9° der Gemeinde Differdingen . .

10° der Stadt Grevenmacher . . .

11° der Gemeinde Differdingen (Sek-

tion

Niederkorn).

12° der Gemeinde Eich (Sektion Müh-

lenbach).

Art. 2

Diese Subsidien werden sofort auf

Art

183 des Ausgabenbudgets von 1837 zu

get des dépenses pour 1897, au profit du collège

des bourgmestre et échevins des communes

intéressées.

A r t . 3. Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial.

Luxembourg, le 14 août 1897.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KlRPACH.

Arrêté du 12 août 1897, portant répartition des

subsides en faveur des écoles d'adultes pour

l'année scolaire 1896—1897.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;

Vu l'art. 181 du budget des recettes et des

dépenses de l'État pour l'exercice 1897, et l'ar-

rêté grand-ducal du 27 février 1897, qui règle

l'exécution de cette loi ;

Arrête

Arrêté du 12 août 1897, portant répartition des subsides en faveur des écoles d'adultes pour l'année scolaire 1896—1897.

Ces subsides seront liquidés au profit

du collège des bourgmestre et échevins des

communes intéressées, sur l'art. 181 du budget

Arrêté du 12 août 1897, portant répartition des subsides en faveur des écoles d'adultes pour l'année scolaire 1896—1897.

Die Subsidien werden auf Art. 181

des Büdgets von 1897 verrechnet und sollen zur

Zahlung an das Schoffencollegium der betheiligten

Gemeinden angewiesen werden.

Arrêté du 12 août 1897, portant répartition des subsides en faveur des écoles d'adultes pour l'année scolaire 1896—1897.

Le présent arrêté sera inséré au Mé-

morial

Luxembourg, le 12 août 1897.

Le Directeur général de l'intérieur,

H . KIRPACH.

Gunsten der Schoffencollegien der betreffenden

Gemeinden liquidirt.

Arrêté du 12 août 1897, portant répartition des subsides en faveur des écoles d'adultes pour l'année scolaire 1896—1897.

Gegenwärtiger Beschluß soll in's

Memorial

eingerückt werden.

Luxemburg, den 14. August 1897.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Beschluß vom 12. August 1897, die Vertheilung

der Subsidien zum Besten der Fortbildungs-

schulen für's Schuljahr 1896 -1897 betreffend.

Der General-Director des

Innern;

Nach Einsicht des Art. 181 des Staatsbüdgets

für 1897, und des Großh. Beschlusses vom

27. Februar 1897, für die Ausfuhrung dieses

Gesetzes;

Beschließt

Arrêté du 12 août 1897, portant répartition des subsides en faveur des écoles d'adultes pour l'année scolaire 1896—1897.

Gegenwärtiger Beschluß soll in's

Memorial

eingeruckt werden.

Luxemburg, den 12 August 1897.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Cantons

et

Communes.

Capellen.

Bascharage.

Clemency.

Dippach.

Garnich.

Hobscheid.

Kehlen.

Kœrich.

Kopstal.

Mamer.

Septfontaines.

Sections.

Bascharage

Hautcharage

id.

Linger

Clemency

id.

Fingig

Bettange

Dippach

Schouweiler

id.

Garnich

id.

Kahler

Hobscheid

id.

Eischen

Kehlen

id.

Keispelt

id.

Nospelt

Gœblange

Gœtzingen

Kœrich

id.

Kopstal

Holzem

id.

Marner

id.

Greisch

Roodt

Spécifi-

cation de

l'école.

Garçons

Filles.

Subside.

Cantons

et

Communes.

Septfontaines

Steinfort.

Esch-sur-Alzette.

Bettembourg.

Differdange.

Dudelange.

Esch-sur-Alz.

Frisange.

Kayl.

Leudelange.

Mondercange.

Sections.

Septfontaines

id.

Bettange

id.

Hagen

id.

Steinfort. . . .

id.

Abweiler

Bettembourg

id.

Huncherange

Differdange

id.

id.

Niederkorn

Obercorn

Budersberg

Burange

Dudelange . . .

id. (dessin) À

id.

id. B

id.

Esch-s.-l'Alz. A

id.

B

id.

G

Aspelt

Frisange

Hellange

Kayl

Leudelange

Bergem

Spécifi-

cation de

l'école.

Garçons.

Filles

Subside.

Mondercange.

Petange.

Reckange.

Rœser.

Rumelange.

Sanem.

Schifflange.

Luxembourg,

Bertrange.

Contera.

Eich.

Mondercange

id.

Pontpierre

Petange

id.

Rodange

Ehlange

Limpach

Reckange

Bivange

Livange

Peppange

Rœser

id.

Rumelange

id.

B

id.

Belvaux

Sanem

Soleuvre

Schifflange

id.

Bertrange . , .

id.

Contern

id.

Mutfort

id.

Oetrange

id.

Dommeldange

id. (dessin) A

id.

i d . B

Weimerskirch

id.

(dessin)

Weimerskirch

id.

Kirchberg

id.

3 | 4

Eich.

Hamm.

Hesperange.

Hollerich.

Luxembourg.

Niederanven.

Neudorf

id.

id.

id.

Hamm

id.

Schleifmuhl

id.

(dessin)

Pulfermuhl

Hesperange

id.

Alzingen

id.

Fentange

id.

Itzig

id.

id.

Hollerich

id.

(dessin)

id.

id.

id.

Bonnevoie

id.

id.

(dessin)

id.

id.

id.

Cessingen

id.

Merl

id.

id.

Niederanven

id.

Senningen

id.

Hostert

150.

Niederanven.

Rollinger-

grund.

Sandweiler.

Schuttrange.

Steinsel.

Strassen.

Walferdange.

Weiler-la-

Tour.

Mersch.

Berg.

Bissen.

Bœvange.

Fischbach.

Heffingen.

Hostert (dessin)

id.

id.

Ernster

id.

Rollingergrund

id.

(dessin)

Sandweiler

id.

id.

Schuttrange

id.

Steinsel

id.

Heisdorf. . . .

id.

Strassen

id.

id.

Walferdange

id.

(dessin)

id.

Weiler-la-Tour

id.

Hassel

Syren

Berg.

id.

(dessin)

Bissen

id.

(dessin)

id.

Bœvange

Brouch

Buschdorf . . .

id.

Angelsberg

Heffingen

id.

Heffingen.

Larochette.

Lintgen.

Lorentzweiler

Mersch.

Nommera.

Tuntingen.

Clervaux.

Asselborn.

Basbellain.

Reuland.

Larochette

id.

id.

(dessin)

Gosseldange

id.

Lintgen

id.

id.

Blaschette

id.

(dessin)

Bofferdange

id.

Hunsdorf

Lorentzweiler

id.

Mersch

id.

(dessin)

id.

Reckingen . . .

Rollingen

id.

Schœnfels

id.

Cruchten

id.

Schrondweiler

Hollenfels . . .

id.

Tuntingen . . .

id.

Asselborn

Biwisch

Boxhorn

id.

id.

Rumlingen

Troisvierges

Basbellain

Bœvange

Clervaux

Consthum

Hachiville.

Heinerscheid.

Hosingen.

Munshausen.

Weiswam-

pach.

Diekirch.

Bastendorf.

Hautbellain

Wilwerdange

Bœvange

id.

Donnange

Hamiville

Lullange

Troine

id.

Clervaux (dessin) .

Eselborn

Weicherdange

Reuler

Consthum

id.

Holsthum

Hachiville

Hoffelt

Fischbach . . .

Heinerscheid

Hupperdange

Licier

Hosingen

id.

(dessin)

id.

Bockoltz

Walhausen

Untereisenbach

Drauffelt

Marnach

Munshausen

Siebenaler

Weiswampach

id.

Holler

Binsfeld

Bastendorf

id.

Bastendorf.

Bettendorf.

Bourscheid.

Diekirch.

Ermsdorf.

Erpeldange.

Ettelbruck.

Feulen.

Fouhren.

Hoscheid.

Medernach.

Brandenbourg

id.

Bettendorf .

Gilsdorf

id.

(dessin)

Mœstroff

Bourscheid

Kehmen

id.

Lipperscheid

Michel au

Schlindermander-

scheid

Welscheid . .

id.

Diekirch

id.

id.

(dessin)

id.

Eppeldorf

Ermsdorf

Stegen

Erpeldange

id.

Ingeldorf

Ettelbruck

id.

(dessin)

id.

id.

id.

id.

Feulen-Bas

Feulen-Haut

id.

Bettel

Fouhren

Walsdorf

Dickt

Hoscheid

id.

Medernach

Medernach.

Mertzig.

Putscheid.

Reisdorf.

Vianden.

Redange.

Arsdorf.

Beckerich.

Bettborn.

Bigonville.

Ell.

Folschette.

Grosbous.

Medernach

Mertzig

id.

Bivels

Gralingen . . .

id.

Merscheid

Stolzembourg

Weiler

id.

Bigelbach

Reisdorf

id.

(dessin)

id.

Schieren

Vianden. . . .

Arsdorf

Bilsdorf

Beckerich

Bettborn

id.

Reimberg . . .

Bigonville

Colpach

id.

Ell

Petit-Nobressart

Roodt

id.

Folschette

id.

Hostert

Rambrouch

id.

Dellen

id.

Grosbous

Perlé.

Redange.

Sæul

Useldange.

Vichten.

Wahl.

Wiltz.

Alscheid.

Boulaide.

Esch-sur-Sûre

Eschweiler.

Gœsdorf.

Holtz

id.

Perlé

Wolwelange

Lannen

Nagern

id.

Niederpallen

id.

Ospern

Redange

Sæul

id.

Everlange

Rippweiler

Useldange

id.

Michelbouch

Vichten

id.

Buschrodt

id.

Wahl

Kautenbach

Baschleiden

Surré

Esch-sur-Sûre

id. (dessin)

Erpeldange

Eschweiler

Knaphoscheid

Seischeid

Dahl

id.

Gœsdorf

id.

Gœsdorf.

Harlange.

Heiderscheid.

Mecher.

Neunhausen.

Oberwam-

pach.

Wilwerwiltz.

Winseler.

Echternach.

Beaufort.

Bech.

Nocher

Harlange

id.

Tarchamps

id.

Heiderscheid

Fond de Heider-

scheid.

Eschdorf

Merscheid

Bavigne

Kaundorf

Lieffrange

Nothum

Insenborn

Brachtenbach

id.

Niederwampach

id.

Oberwampach

id.

Enscherange

Lellingen

Putsch

id.

Wilwerwiltz

Berlé

Doncols

Grummelscheid

Nœrtrange

Winseler

Beaufort

id.

(dessin)

Beaufort

Dillingen

Bech

id.

Bech

Berdorf

Consdorf.

Echternach.

Mompach.

Rosport.

Waldbillig.

Grevenmacher

Betzdorf

Biver.

Flaxweiler.

Hemsthal

Hersberg

Rippig

Berdorf

id.

Breidweiler

Consdorf

id.

(dessin)

Scheidgen .

id.

Echternach

id.

(dessin)

Born

id.

id.

Herborn.

id.

Mompach

id.

Mœrsdorf

id.

Dickweiler

Osweiler

id.

Rosport

id.

Steinheim .

Christnach .

Haller

Waldbillig

Berg.

Mensdorf

id.

Olingen

Roodt

Biver

Beyern

Flaxweiler

Flaxweiler.

Grevenmacher

Junglinster.

Manternach.

Mertert.

Rodenbourg.

i

Wormeldange

Remich.

Bous.

[

Flaxweiler

Gostingen

Niederdonven

Grevenmacher

id.

(dessin)

id.

id.

id.

id.

Altlinster

id.

Bourglinster

id.

(dessin)

id.

Eisenborn

Godbrange

id.

Imbringen

Junglinster

id.

Berbourg

id.

(dessin)

Lellig

Manternach

id.

Wasserbillig

Beidweiler

id.

Gonderange

id.

Ehnen

Oberwormeldange

Wormeldange

Bous

Bous.

Burmerange.

Dalheim.

Lenningen.

Mondorf-les-

Bains.

Remerschen.

Remich.

Stadtbredimus

Waldbredi-

mus.

Wellenstein.

Erpeldange

Rolling-Assel

Burmerange

Elvange

Emerange

Dalheim

id.

Filsdorf

id.

Welfrange

id.

Canach

id.

Lenningen

Altwies

Ellingen

Mondorf

id.

(dessin)

Remerschen

id.

Schengen

Wintrange

Remich

id.

Stadtbredimus

Greiveldange

Trintange

id.

Waldbredimus

id.

Bech- Kleinmacher

Schwebsingen

Wellenstein

44 a

Avis. — Association syndicale.

Par arrêté du soussigné en date de ce jour,

l'association syndicale pour l'établissement de

chemins d'exploitation Im Deddert à Bœvange,

dans la commune de Bœvange, a été autorisée.

Cet arrêté ainsi qu'un double de l'acte d'asso-

ciation sont déposés au Gouvernement et au

secrétariat communal de Bœvange.

Luxembourg, le 16 août 1897.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis. — Association syndicale.

Conformément à Fart. 10 de la loi du 28 dé-

cembre 1883, il sera ouvert du 2 au 16 sep-

tembre prochain, dans la commune de Mersch,

une enquête sur le projet et les statuts d'une

association à créer pour l'établissement de sept

chemins d'exploitation à Rollingen.

Le plan de situation, le devis détaillé des tra-

vaux, un relevé alphabétique des propriétaires

intéressés, ainsi que le projet des statuts de

l'association sont déposés au secrétariat com-

munal de Mersch, à partir du 2 septembre.

M Souvignier, membre de la Commission

d'agriculture à Bissen, est nommé commissaire

à l'enquête. Il donnera les explications néces-

saires aux intéressés, sur le terrain, le 16 sep-

tembre prochain, de 9 à 11 heures du matin, et

recevra les réclamations le même jour, de 2 à

4 heures de relevée, à l'école de Rollingen.

Luxembourg, le 17 août 1897.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis. — Association syndicale.

Conformément à l'art. 10 de la loi du 28 dé-

cembre 1883, il sera ouvert du 16 au 30 sep-

tembre prochain, dans la commune d'Useldange,

une enquête sur le projet et les statuts d'une

association à créer pour l'établissement d'un

assainissement au lieu dit Honig à Useldange

Bekanntmachung — Syndikatsgenossenschaft.

Durch Beschluß vom heutigen Tage ist die

Syndikatsgenossenschaft für Anlage von Feld-

wegen zu Bövingen, Ort genannt Im Deddert,

Gemeinde Bövingen, ermächtigt worden.

Dieser Beschluß sowie ein Duplikat des Genossen-

schaftsaktes sind auf der Regierung und dem Ge-

meindesekretariate zu Bövingen hinterlegt.

Luxemburg, den 16. August 1897.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Bekanntmachung. - Syndikatsgenossenschaft.

Gemäß Art. 10 des Gesetzes vom 28. Dezember

1883 wird vom 2. auf den 16. September k.,

in der Gemeinde Mersch, eine Untersuchung

abgehalten über das Projekt und die Statuten

einer zu bildenden Genossenschaft für Anlage

von sieben Feldwegen zu Rollingen.

Der Situationsplan, der Kostenanschlag, ein.

alphabetisches Verzeichnis der betheiligten Eigen-

thümer sowie das Projekt des Genossenschafts-

aktes sind auf dem Gemeindesekretariat von

Mersch vom 2. September k. ab, hinterlegt.

Hr.

Souvignier,

Mitglied der Ackerbau-Com-

mission zu Bissen, ist zum Untersuchungscommissar

ernannt. Die nöthigen Erklärungen wird er den

Interessenten, am 16. September k., von 9—11 Uhr

Morgens, an Ort und Stelle geben und von 2—4

Uhr Nachmittags, etwaige Einsprüche im Schul-

saale zu Rollingen entgegennehmen.

Luxemburg, den 17. August 1897.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft.

Gemäß Art. 10 des Gesetzes vom 28. Dezember

1883 wird vom 16. auf den 30. September k., in

der Gemeinde Useldingen, eine Untersuchung abge-

halten über das Projekt und die Statuten einer

zu bildenden Genossenschaft für Anlage einer Ent-

wässerung, Ort genannt: Honig zu Useldingen.

Le plan de situation, le devis détaillé des tra-

vaux, un relevé alphabétique des propriétaires

intéressés, ainsi que le projet des statuts de

l'association sont déposés au secrétariat commu-

nal d'Useldange, à partir du 16 septembre.

M. Orianne, membre de la Commission d'agri-

culture à Elvange, est nommé commissaire à

l'enquête. Il donnera les explications nécessaires

aux intéressés, sur le terrain, le 30 septembre

prochain, de 9 à 11 heures du matin, et recevra

les réclamations le même jour, de 2 à 4 heures

de relevée, à l'école d'Useldange.

Luxembourg, le 17 août 1897.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis. — Domaines de l'État.

L'administration de l'enregistrement et des

domaines est chargée de vendre, conformément

à la loi du 17 décembre 1853, les parcelles do-

maniales ci-après, situées aux abords du chemin

de halage entre Wormeldange et Ehnen, savoir

Der Situationsplan, der Kostenanschlag, ein

alphabetisches Verzeichniß der betheiligten Eigen-

thümer sowie das Projekt des Genossenschafts-

aktes sind auf dem Gemeindesekretariat von

Useldingen vom 13. September k. ab, hinterlegt.

Hr.

Orianne,

Mitglied der Ackerbau-Com-

mission zu Elvingen, ist zum Untersuchungscom-

missar ernannt. Die nöthigen Erklärungen wird

er den Interessenten, am 30. September k., von

9—11 Uhr Morgens, an Ort und Stelle geben

und von 2—4 Uhr Nachmittags, etwaige Einsprüche

im Schulsaale zu Useldingen entgegennehmen.

Luxemburg, den 17. August 1897.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Bekanntmachung. — Staatsdomänen.

Die Einregistrirungs- und Domänen-Verwal-

tung ist beauftragt, in Gemäßheit des Gesetzes

vom 17. Dezember 1853, folgende, am Leinpfade

zwischen Wormeldingen und Ehnen gelegene Do-

manial-Parzellen zu veräußern

Luxembourg, le 20 août 1897.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Luxemburg, den 20. August 1897.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Parcelle de

39 centiares attenant à Léonard Pundel.

veuve Hemen.

Linster-Kohl.

Pierre Kohl.

Mathias Demuth.

Wellenstein.

Jean Steinmetz.

Jean Schmit-Punnel.

1 a.

Reiter frères.

Mathias Sciions.

veuve Beckius.

54 Mathias Ley.

Mathias Demuth.

1 a. 26

Reiter frères.

1 a. 95

Jean Hein.

2 a. 40

Michel Frieden.

Jean Schmit.

Michel Frieden.

Bekanntmachung. — Zottwesen.

Im

Laufe der Jahre haben die Uebergangsabgaben und Ausfuhrvergütungen, welche in

einzelnen Staaten des Zollgebiets erhoben beziehungsweise bewilligt worden, mehrfache Aende-

rungen erlitten.

Gegenwärtig werden im gegenseitigen Verkehre der Staaten des Zollgebiets die in der nach-

stehend abgedruckten Uebersicht bezeichneten Uebergangsabgaben und Vergütungen erhoben be-

ziehungsweise bewilligt.

Uebersicht der Uebergangsabgaben und Ausfuhrvergütungen, welche im gegenseitigen Verkehre zwischen den

zum Zollgebiete gehörigen Staaten, in denen innere Steuern auf die Hervorbringung oder Zubereitung

gewisser Erzeugnisse gelegt find, erhoben beziehungsweise bewilligt werden.

Laufende Nr.

Steuergebiet.

I. Von Bier.

Preußen, Sachsen, Hessen,

Mecklenburg-Schwerin, Sachsen-

Weimar ausschließlich des Bor-

dergerichts Ostheim, Mecklen-

burg-Strelitz, Oldenburg, Braun-

schweig, Sachsen-Meinungen:,

Sachsen - Altenburg, Sachsen-

Coburg - Gotha

ausschließlich

des Amtsgerichtsbezirkes Kö-

nigsberg, Anhalt, Schwarzburg.

Sondershausen, Schwarzburg

Rudolstadt, Waldeck, Reuß ä. L.,

Reuß j. L., Schaumburg-Lippe,

Lippe, Lübeck, die in den Zoll-

grenzen eingeschlossenen Ge-

bietstheile Bremens und Ham-

burgs, Luxemburg

Bayern, das Großherzoglich-

sächsische Vordergericht Ostheim

und der Herzuglich sachsen-

coburg-gothaische Amtsgerichts-

bezirk Königsberg

Maßstab.

1 Hektoliter.

Betrag

der

Ueber-

gangs-

Abgabe.

Mrk. Pf.

2—

Ausfuhr-

Ver-

gütung.

Mrk. Pf.

1 —

— 80

B e m e r k u n g e n .

Die Ausfuhrvergütung von 1 Mark

wird nur auf solches Bier gewährt,

zu dessen Bereitung mindestens 25 Kilo-

gramm Getreideschlot, Reis oder grüne

Stärke und im Falle der Mitverwen-

dung höher als 4 Mark für 1 Doppel-

zent er besteuerter Malzsurrogate min-

destens eine dem Steuerwerthe von

1 Mark

entsprechende Menge von

Braustoffen auf jedes Hektoliter er-

zeugten Bieres verbraucht worden sind.

Die Ausfuhrvergutung von 80 Pfennig

wird auf solches Vier gewährt, zu dessen

Bereitung mindestens 20 Kilogramm

Getreideschrot, Reis oder grüne Stärke

und im Falle der

Mitverwendung

höher als 4 Mark für 1 Doppelzentner

besteuerter Malzsurrogate mindestens

eine dem Steuerwerthe von 80 Pfennig

entsprechende Menge von Braustoffen

auf jedes Hektoliter erzeugten Bieres

verbraucht worden sind.

Brauereien, welche sowohl

das

schwachere als auch das gehaltreichere

Bier

der vorbezeichneten Art aus-

führen, wird die Ausfuhrvergütung

nur nach dem niedrigeren Satze von

80 Pfennig gewahrt.

Bier, für welches Ausfuhrvergütung

in Anspruch genommen wird, muß der

Regel nach jeweils in einer Menge

von mindestens 2 Hektoliter ausgehen.

Die Ausfuhrvergütung

(Malzauf-

schlag — Rückvergütung) für in Ge-

binden oder Flaschen ausgeführtes

Bier wird nur bei der Ausfahr von

60 Liter und mehr in einer Sendung

Laufende Nr.

Steuergebiet.

Braunbier

Weißbier

Württemberg

Braunes Bier

Weißes Bier

Baden

Braunbier

Braunbier aus Brauereien mit

einem jährlichen Gesamtver-

brauch an Malz bis zu 1500

Doppelzentner

Von mehr als 1500 bis zu

5000 Doppelzentner

Von mehr als 5000 Doppel-

zentner

Weißbier

Elsaß-Lothringen

Starkes Bier

Dünnbier

II. Von Branntwein.

Bei der Einfuhr aus Deutsch-

land nach Luxemburg und

umgekehrt

1 Hektoliter

id.

1 Hektoliter.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

1 Hektoliter.

id.

1 Hektoliter

reinen

Betrag

Ueber-

gangs-

Abgabe.

Mrk. Pf.

3 25

3 25

3 —

1 65

3 20

3 20

der

Ausfuhr-

Ver-

gutung.

Mrk. Pf.

2 60

1 —

2 30

2 60

2 75

1 —

2 30

— 58

Bemerkungen.

gewährt. Werden aus einer dem Zu-

schlag (Artikel 1 Absatz 2 des Gesetzes

vom 8. Dezember 1889, unterliegenden

Braustatte innerhalb je eines Kalender-

jahres mehr als 12000 hektoliter

Braunbier ausgeführt, so betragt die

Ausfuhrvergütung für die dieser Menge

folgenden 48000 Hektoliter je 2 Mark

75 Pfennig und für das die Menge

von 60000 Hektoliter überschreckende

Bier je 2 Mark 85 Pfennig vom

Hektoliter. Gelangt dagegen aus einer

dem ermäßigten Steuersatz (Art. I

Absatz 3 und 4 des erwähnten Gesetzes)

unterliegenden Braustatte Braunbier

zur Ausfuhr, so wird für die ersten

innerhalb je eines Kalenderjahres aus-

geführten 2400 Hektoliter der Betrag

von je 2 Mark 10 Pfennig vom

Hektoliter vergütet.

Die Ausfuhrvergütung wird für je-

den einzelnen Sud nach dem Verhält-

nisse des Malzverbrauchs zu dem Fa-

brikationsquantum bemessen.

Für Bier, welches gegen Entrichtung

der Uebergangsabgabe (Uebergangs-

steuer) eingeführt worden ist, oder für

welches des Nachweis fehlt, daß es

aus einer Brauerei mit einem jahr-

lichen Gesammtmalzverbrauch- von

mehr als 1500 Doppelzentner stammt,

wird bei der Ausfuhr eine Ausfuhr-

vergütung (Steuerrückvergütung) von

2 Mark 30 Pfennig für das Hektoliter

gewährt.

Für Weißbier wird eine Ausfuhr-

vergütung nur gewährt, wenn es im

Großherzogthum in gewerbsmäßig be-

triebenen Brauereigeschäften herge-

stellt ist.

Hinsichtlich des aus Deutschland nach

Luxemburg und umgekehrt übergehen-

den Branntweins sowie der Brannt-

weinfabrikate aller Art wird eine

Rückvergütung der Branntweinsteuer

(Maischbottich- oder Materialsteuer,

Verbrauchsabgabe, Zuschlag u. Brenn-

Laufende Nr.

Steuergebiet.

III. Bon geschrotetem

Malze.

Zinern, das Großherzoglich

(…)sachsiche Vordergericht Ost-

(…)h

im

und der Herzoglich

sachsen-coburg-gotharsche Amts

(…)gerichtsbezirk Königsberg

Zur Bier- oder Essigbereitung

Württemberg.

Maßstab.

1 Hektoliter.

1 Doppel-

zentner.

Betrag der

Ueber-

gangs-

Abgabe.

Mrk. Pf.

6 50

10 —

Ausfuhr-

Ver-

gütung.

Mrk. Pf.

B e m e r k u n g e n .

steuer) an den Ausfuhrenden nicht ge-

wahrt.

Die Erhebung der Uebergangsabgabe

erstreckt sich auf Branntwein, einschließ-

lich der Liköre und sonstigen Trink-

branntweine. Jedoch bleiben diese Ge-

tränke

von der Ueb

freit, wenn sie nachweislich der Ver

zollung unterliegen oder unterlegen

haben, oder wenn die Einfuhr im freien

Verkehr auf Grund eines Uebergangs-

scheines oder im gebundenen Verkehr

auf Grund eines Branntwein-Ver-

sendungsscheins I erfolgt.

Bei der Versendung von Likören

soll, so lange Nicht von Deutschland

oder Luxemburg die jedesmalige Er-

mittelung des Alkoholgehalts für erfor-

derlich bezeichnet wird, von dieser Er-

mittelung abgesehen und der Alkohol-

gehalt auf 35 Volumenprozent ange-

nommen werden.

Ein Malzquantum, welches weniger

als 4 Liter beträgt, bleibt außer An-

satz.

Luxemburg, den 20. August 1897.

Der General-Director der Finanzen.

M. Mongenast.

Bekanntmachung — Zollwesen.

Als Ausnahme von dem im § 27 des Gesetzes über die Besteuerung des Tabacks vom

16. Juli 1879 (Memorial pro 1879, S. 558) enthaltenen Verbote der Verwendung von Taback-

surrogaten kann die Verwendung von Huflattichblättern bei der Herstellung von Tabackfabriken

von der Zoll-Direktion widerruflich gestattet werden. Die dabei zu beobachtenden Kontrollmaß-

regeln werden den Fabrikanten auf Ersuchen von der Zollbehörde mitgetheilt werden.

Die für das genannte Tabacksurrogat zu entrichtende Abgabe ist auf 65 Mark für 100 Kg.

nach Maßgabe seines Gewichts in fabrikationsreifem Zustande festgesetzt worden.

Die jährlich zu verwendende Mindestmenge des Surrogats beträgt 20 Kg.

Luxemburg, den 20. August 1897.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Avis. — Hospice central et orphelinat

du Rham.

Par arrêté de ce jour, le prix de la journée

d'entretien à l'hospice central et à l'orphelinat

du Rham a été fixé pour l'année 1896, de la

manière suivante

à 0,74 fr. pour un enfant âgé de moins de 8 ans ;

à 0,70 fr. pour un enfant âgé de 8 à 12 ans ;

à 0,81 fr. pour un enfant âgé au-dessus de

12 ans, et

à 1,04 fr. pour un adulte.

Luxembourg, le 20 août 1897.

Le Directeur général des travaux publics,

Ch. RlSCHARD.

Bekanntmachung. — Centralhospiz und

Waisenhaus a.d. Rham.

Durch Beschluß vom heutigen Tage sind die

täglichen Unterhaltspreise im Centralhospiz und

Waisenhaus auf dem Rham für das Jahr 1896

festgesetzt worden, wie folgt

auf 0,74 Fr. für ein Kind von unter 8 Jahren;

auf 0,76 Fr. für ein Kind von 8 bis 12 Jahren;

auf 0,81 Fr. für ein Kind von über 12 Jahren,

und

auf 1,04 Fr. für einen Erwachsenen.

Luxemburg, den 20. August 1897.

Der General-Director der öffentlichen Arbeiten,

K. Rischard.

Caisse d'épargne. — Opérations effectuées du 1er au 15 août 1897.

Versements par 844 déposants, dont

nouveaux.

. . fr.

133,706 32

Versements antérieurs et intérêts

capitalisés.

12,728,592 45

Total des

versements.

fr. 12,862,298 77

Remboursements à 267 déposants, dont 57 pour

solde.

fr.

66,005

Remboursements depuis le 1er janvier, année cte., intérêts compris .

. . 1,256,505 75

Total des

remboursements.

fr. 1,322,511 06

Solde au 15 août 1887 . .

. fr. 11,539,787 71

Chemins de fer Guillaume-Luxembourg. — Recettes des lignes du Grand-Duché : 170 kilom.*)

RECETTES.

Du 1er au 30 juin

Du 1er janvier au 31 mai

Du 1er janvier au 30 juin

Différence en faveur de

Voyageurs.

fr. 143,000 00

545,000 00

fr. 690,000 00

648,750 00

41,250 00

Marchandises.

fr. 841,250 00

4,376,250 00

fr. 5,217,500 00

4,740,000 00

477,500 00

Recettes diverses.

fr.

76,250 00

452,500 00

fr. 528,750 00

485,000 00

43,750 00

Recettes totales

fr. 1,062,500 00

5,373,750 00

6,436,250 00

5,873,750 00

562,500 00

1897 fr. 75,720 58.

1896 fr. 69,102 94.

*) Les produits des embranchements de Bettembourg-Dudelange et du bassin de Rumelange, ainsi que ceux des

lignes d'Esch-Redange et de Trois-Vierges-St.-Vith, pour les sections de ces lignes qui sont situées dans le Grand-

Duché, ne sont pas compris dans les recettes.

Produit kilométrique correspondant à

Chemins de fer Prince Henri. — Recettes des lignes. (1er et 2e réseau.)

Longueur en exploitation

167 kilomètres.

RECETTES

Du 1er au 30 juin

Du 1er janvier au 31 mai*)

Du 1er janvier au 30 juin

Différence en faveur de

Voyageurs.

fr.

44,835 05

157,440 65

fr. 202,275 70

181,119 03

21,156 67

Marchandises.

fr. 265,712 63

1,370,528 92

fr. 1,636,241 55

1,390,762 49

245,479 06

Recettes diverses.

fr.

2,196 00

9,481 06

fr.

11,677 56

12,523 62

846 06

Recettes totales,

fr. 312,743 68

1,537,451 13

fr. 1,850,194 81

1,584,405 14

265,789 67

1897 fr. 22,341 65, soit par jour-kilomètre fr. 61,21.

19,079 21,

fr.

52,12.

*) Recettes arrêtées au 31 mars.

Chemins de fer secondaires. — Lignes de Luxembourg-Mondorf-Remich et de Cruchten-Larochette.

Longueur en exploitation : 41 kilomètres.

RECETTES.

Du 1er au 30 juin

Du 1er janvier au 31 mai

Du 1er janvier au 30 juin

Différence en faveur de

Voyageurs,

fr. 10,633 30

43,035 10

fr

53,668 40

50 667 50

fr.

3,000 90

Marchandises.

fr.

5,988 55

23,942 90

fr.

29,931 45

29,129 95

fr.

801 50

Recettes diverses.

fr.

369 00

1,857 30

fr.

2,226 30

2,238 60

fr.

12 30

Recettes totales.

fr.

16,990 85

68,835 30

fr. 85 826 15

82 036 05

fr.

3,790 10

1897 fr. 4,186 64.

1896 fr 4,001 75.

RECETTES.

Du 1er au 30 juin

Du 1er janvier au 31 mai

Du 1er janvier au 30 juin

Différence en faveur de

Voyageurs.

Marchandises.

fr.

4,415 50

16,387 90

fr.

20,803 40

19,049 45

fr.

1,753 95

fr.

7,168 55

28,829 10

fr.

35,997 65

31,126 50

fr.

4,871 15

Recettes diverses. Recettes totales.

fr.

389 60

1,797 85

fr.

2,187 45

2,364 45

fr.

177 00

fr.

11,975 65

47,014 85

fr.

58,988 50

52,540 40

fr.

6,448 10

Produit kilométrique correspondant à

Produit kilométrique correspondant à

Chemins de fer cantonaux. — Lignes de Nœrdange-Martelange et Diekirch-Vianden: 44 kilom.

Produit kilométrique correspondant à

1897 fr. 2,681 29.

1896 fr. 2,388 19.

Luxmb. Imp. d.l.C.V. Bück, L. Bück, Succ.

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