Arrêté grand-ducal du 26 avril 1930, concernant l'exploitation des mines, minières et carrières.
Table des dispositions (430)
Texte législatif (430 Articles)
Mémorial
du
des
Großherzogtums Luxemburg.
Samedi, 10 mai 1930.
N° 20.
Samstag, 10. Mai 1930.
Arrêté grand-ducal du 26 avril 1930, concernant
l'exploitation des mines, minières et carrières.
Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu,
Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de
Nassau, etc., etc., etc. ;
Vu la loi du 21 avril 1810 et le décret impérial
du 3 janvier 1813 sur les mines;
Vu la loi du 12 juin 1874 sur le régime des mines
et minières de fer ; celle du 30 avril 1890, sur l'ex-
ploitation des mines, minières et carrières, ainsi
que la loi du 10 mai 1898, portant modification de
la loi du 21 avril 1810 prévisée ;
Vu l'art. 36 de la Constitution ;
Revu l'arrêté grand-ducal du 2 janvier 1891,
concernant l'exploitation des mines, minières et
carrières ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Sur le rapport de Notre Directeur général des
travaux publics, du commerce et de l'industrie,
et après délibération du Gouvernement en Conseil ;
Avons arrêté et arrêtons
A. LES EXPLOITATIONS SOUTERRAINES.
I . Demandes en autorisation. — Déclarations.
Nul ne peut entreprendre l'exploitation
souterraine d'une mine, minière, carrière, plâ-
trière, ardoisière, sans autorisation préalable du
Directeur général du service.
Die Ausbeutung unter Tag eines Berg-
werts oder Steinbruchs, Gipsbruchs oder einer Schie-
fergrube kann nur mit vorheriger Genehmigung des
zuständigen General-Direktors erfolgen.
Sont désignés pour faire partie des
commissions chargées d'examiner et d'admettre
à la saillie, dans chacune des communes des districts
respectifs, les taureaux et verrats destinés à la
monte des animaux d'autrui pendant l'année
1930-1931
Beschluß vom 7. Mai 1930, betreffend die Ernen-
nung der mit der Untersuchung der zur Be-
springung fremder Tiere bestimmten Stiere
und Eber beauftragten Kommissionen.
D e r
Staatsminister,
Präsident
der
Regierung,
Nach Einsicht des Reglementes vom 26. April 1930,
über die Veredelung der Hornvieh- und Schweine-
rassen;
Nach Einsicht seines Beschlusses vom 26. April
1930, die Untersuchung der zur Bespringung fremder
Tiere bestimmten Stiere und Eber, sowie die Bewil-
ligung von Prämien für die Hornvieh- und Schweine-
rasse, und Subsidien für Bocke und Ziegen betref-
fend ;
Nach Einsicht der Antrage der Landwirtschafts-
kammer
Beschließt
Zu Mitgliedern der mit der Untersuchung
und der Annahme der in jeder Gemeinde der resp.
Bezirke wahrend 1930-1931 zum Bespringen frem-
der Tiere bestimmten Stiere und Eber beauftragten
Kommissionen sind ernannt
District I. — Cantons de Luxembourg et Mersch.
MM. Jos. Hoffmann, cultivateur à Syren, président ; Math. Laux, cultivateur à Schoos, et Théoph. Molitor,
cultivateur à Bœvange-s.-Attert, membres ; J. N. Ernst, cultivateur à Hamm, membre suppléant.
District II. — Cantons de Capellen et d'Esch.
MM. J.-P. Olinger, cultivateur à Dumontshof (Schifflange), président; Emile Hemes, fermier à Hagen,
et Théoph. Meyers, cultivateur à Gœblange, membres ; J. Fonck-Geymer, cultivateur à Holzem, membre
suppléant.
District III. — Cantons d'Echternach, Grevenmacher et Remich.
MM. Nic. Hentgen, cultivateur à Bucherhof, président; Michel Ries, cultivateur à Berdorf, et Jean Hansen,
cultivateur à Flaxweiler, membres; Knepper-Schmit, cultivateur à Filsdorf, membre suppléant.
District IV. — Cantons de Redange et Wiltz.
MM. Edouard Greten, cultivateur à Platen, président ; Nic. Schmit, cultivateur à Calmus, et Pierre Theis,
cultivateur à Eschdorf, membres ; Klein fils, cultivateur à Doncols, membre suppléant.
District V. — Cantons de Diekirch, Vianden et Clervaux.
MM. Victor Lanners, cultivateur à Consthum, président ; Nic. Neumann, cultivateur à Fischbach (Cler-
vaux) et Guill. Theis, cultivateur à Lipperscheid, membres ; Martin Molitor, cultivateur à Ingeldorf, membre
suppléant.
Arrêté du 10 mai 1930, concernant la composition des commissions pour l'examen de maturité et de capacité
aux établissements d'enseignement moyen.
Lé Ministre d'Etat, Président du Gouvernement,
Vu les arrêtés grand-ducaux dès 20 juin 1921 et 19 avril 1924, portant règlement sur les examens de
maturité et de capacité ;
Arrête
Art. 1 e r. Les sessions de l'examen de maturité aux gymnases et aux lycées de jeunes filles et de l'examen
de capacité aux écoles industrielles et commerciales pour l'année scolaire 1929-1930, s'ouvriront le 10 juin
prochain.
Sont nommés commissaires du Gouvernement pour les examens de passage de l'année scolaire
1929-1930
a) aux gymnases de Luxembourg, Diekirch et Echternach : M. Louis Simmer, professeur-attaché à la
division de l'instruction publique ;
b) aux écoles industrielles et commerciales de Luxembourg et d'Esch-s.-Alzette, ainsi qu'aux sections
industrielles des gymnases de Diekirch et d'Echternach : M. Joseph Wagener, conseiller de Gouvernement;
e) aux lycées de jeunes filles de Luxembourg et d'Esch-s.-Alzette, M. Nicolas Welter, inspecteur principal
de l'enseignement primaire.
La demande en autorisation doit contenir
a) les nom, prénom et domicile du propriétaire ;
b) les nom, prénom et domicile de l'exploitant ;
c) la désignation des masses à extraire ;
d) un extrait du plan cadastral en triple expédi-
Großh. Beschluß vom 26. April 1930, betreffend
den Gruben-, Tagebau- und Steinbruch-Betrieb.
Wir Charlotte, von Gottes Gnaden Großherzogin
von Luxemburg, Herzogin zu Nassau, u., u., u.;
Nach Einsicht des Gesetzes vom 21. April 1810 und
des Kaiserlichen Beschlusses vom 3. Januar 1813 über
den Bergbau ;
Nach Einsicht des Gesetzes vom 12. Juni 1874 über
den Gruben- und Tagebau, desjenigen vom 30. April
1890 über den Gruben-, Tagebau- und Steinbruch-
betrieb, sowie des Gesetzes vom 10. Mai 1898, betref-
fend die Abänderung des vorerwähnten Gesetzes vom
21. April 1810;
Nach Einsicht des Art. 36 der Verfassung;
Nach Überprüfung des Großh. Beschlusses vom
2. Januar 1891 betreffend den Gruben- und Tagebau
und den Steinbruchbetrieb;
Nach Anhörung Unseres Staatsrates;
Auf den Bericht Unseres General-Direktors der
öffentlichen Arbeiten, des Handels und der
In-
dustrie und nach Beratung der Regierung im Konseil;
Haben beschlossen und beschließen
A. Die Grubenbetriebe unter Tag.
I. Anträge auf Genehmigung. —
Anmeldungen.
Der Antrag auf Genehmigung muß ent-
halten
a) Name, Vorname und Wohnort des Eigentümers;
b)Name, Vorname und Wohnort des Unternehmers;
c) die Angabe der zu fördernden Mineralien;
d) einen Katasterauszug, in dreifacher Ausführung,
Grand-Duché de Luxembourg.
Memorial
tion, renseignant les parcelles à exploiter, les bâti-
ments, cours d'eau, réservoirs, routes, chemins pu-
blics, chemins de fer, et généralement tous les objets
de la surface situés dans la circonscription pour la
protection desquels des mesures spéciales sont à
prendre ;
e) un projet d'exploitation en triple expédition
qui ne peut être changé qu'avec l'assentiment de
l'ingénieur des mines.
Les dispositions de l'al. 1 e r de l'article qui précède ne sont pas applicables aux aspirants et aspi-
rantes qui ont commencé leurs études avant l'année scolaire 1930-1931.
Le présent arrêté sera publié au Mémorial.
Luxembourg, le 6 mai 1930.
Le Directeur général de la justice et de l'intérieur,
Norb. Dumont.
Arrêté du 7 mal 1930, portant nomination des
commissions chargées d'examiner et d'admettre
les taureaux et verrats destinés à la monte
pendant l'année 1930 à 1931.
Le Ministre d'Etat,
Président du Gouvernement,
Vu le règlement du 26 avril 1930, sur l'amélio-
ration de la race des bêtes à cornes et de celle des
porcs ;
Vu son arrêté du 26 avril 1930, concernant
l'examen des taureaux et des verrats destinés a la
saillie des animaux d'autrui, ainsi que l'allocation
de primes pour les races bovine et porcine et de.
subsides pour boucs et chèvres ;
Vu les propositions de la Chambre d'agriculture ;
Arrête
Sont nommés commissaires du Gouvernement ;
a) pour l'examen de maturité aux gymnases : M. Joseph Wagener, conseiller de Gouvernement ;
b) pour l'examen de maturité aux lycées de jeunes filles : M. Nicolas Welter, inspecteur principal de
l'enseignement primaire ;
c) pour l'examen de capacité : M. Joseph Wagener, conseiller de Gouvernement.
Le vétérinaire du Gouvernement du can-
ton, qui est adjoint à la commission avec voix
consultative, remplira les fonctions de secrétaire.
Der Kantonal-Staatstierarzt, der der Kom-
mission mit beratender Stimme zugeteilt ist, fungiert
als Sekretar.
Sont nommés membres de la commission de l'examen de passage
1° au gymnase de Luxembourg: MM. Heuertz, Speller, Klaess, Schrœder, Steffen, professeras, et Weydert,
chargé de cours ;
2° à la section gymnasiale du gymnase de Diekirch: MM. Schmitz, Duhr, Kœmptgen et Thibeau, professeurs;
3° à la section gymnasiale du gymnase d'Echternach : MM. Gœrend, Didier, Dupont et Schaeffer, professeurs ;
4° à l'école industrielle et commerciale de Luxembourg : MM. Reuter, Ries, Weiwers, Ourth, Hein et Karp,
professeurs ;
5° à l'école industrielle et commerciale d'Esch-s.-Alzette : MM. Manternach, directeur, Michels, Heirens,
Nothumb, Muller et Reichling, professeurs ;
6° à la section industrielle et commerciale du gymnase de Diekirch : MM. Kowalsky, Schlim, Thibeau,
professeurs, et Poos, chargé de cours ;
7° à la section industrielle et commerciale du gymnase d'Echternach : MM. Weinachter, Becker, Didier
et Thomé, professeurs ;
8° au lycée de jeunes filles de Luxembourg :MM. Ahnen, directeur, Tockert, Eug. Thyes, Altman, Wampach
et Victor Wagner, professeurs ;
9° au lycée de jeunes filles d'Esch-s.-Alzette : M. Nickels, directeur, Mme Petit-Biever, M. Schon, professeurs
et Mme Gœrgen-Jacoby, répétitrice.
Tout changement aux indications énu-
mérées à l'art. 2 sera communiqué à l'ingénieur
des mines dans un délai de 15 jours.
Jede Abänderung der unter Art. 2 ange-
führten Bezeichnungen muß innerhalb 14 Tage dem
Bergingenieur zur Kenntnis gebracht werden.
Le présent arrêté sera inséré au Mémorial et au Courrier des écoles.
Luxembourg, le 7 mai 1930.
Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement,
Jos. Bech.
Arrêté ministériel du 6 mai 1930 approuvant la composition de l'encre à employer dans les actes notariés.
Le Directeur général de la justice et de l'intérieur,
Vu l'art. 17, al. 1 de la loi du 5 mai 1930, portant modification de certaines dispositions de l'ordonnance
royale grand-ducale du 3 octobre 1841 sur l'organisation du notariat
Arrête
Art. 1 e r. Sont approuvées pour leur emploi dans les actes notariés les encres dont la composition chimique
répond aux prescriptions suivantes
Pour l'écriture à la main, l'encre doit être à base de sels ferreux, de l'acide gallique et de tanin, renfer-
mant par litre au moins 27 gr. d'acide gallique et de tanin et au moins 4 gr. de fer métallique, avec ou sans
ajoute de matières colorantes. Exposée à l'air dans un récipient en verre, l'encre doit se conserver sans alté-
rations (dépôts etc.) pendant au moins quinze jouis. L'écriture âgée de huit jouis doit être d'un noir foncé
et résister parfaitement à l'action de l'eau et de l'alcool à 50 et à 85 degrés.
Pour les pièces dactylographiées il faut faire exclusivement usage de rubans à encre noire à base de carbone,
avec ou sans ajoute de matières colorantes.
Pour la confection des copies par décalque il faut employer uniquement du papier-carbone de couleur
noire à base de carbone élémentaire.
Les encres d'imprimerie, les encres lithographiques et typographiques devront être de couleur noire à base
de carbone.
Sont nommés membres effectifs de la commission de l'examen de maturité
1° pour le gymnase de Luxembourg : MM. Gœrgen, Kass, Rausch, Koppes, Michels, Erpelding Pierret
et Wirion, professeurs ;
2° pour le gymnase de Diekirch : MM. Pletschette, directeur, Mailliet, Kowalsky, Merten, Lacaf, Duhr,
Zanen et Assa, professeurs ;
3° pour le gymnase d'Echternach : MM. Kauder, directeur, Comes, Limpach, Selm, Reimen, Gœtzinger,
Sprunck et Kuffer, professeurs ;
4° pour le lycée de jeunes filles de Luxembourg : MM. Ahnen, directeur, Eugène Thyes, Auguste Oster,
Wïllems et Heckmes, professeurs ;
5° pour le lycée de jeunes filles d'Esch-s.-Alzette : MM. Nickels, directeur, Nœsen, Mess, Gloden et Schon,
professeurs.
Le présent arrêté sera publié au Mémorial.
Luxembourg, le 7 mai 1930.
Le Ministre d'Etat,
Président da Gouvernement,
Jos. Bech.
Dieser Beschluß soll im „Memorial" ver-
öffentlicht werden.
Luxemburg, den 7. Mai 1930.
Der Staatsminister,
Präsident der Regierung,
Jos. Bech.
Rectification. — L'art. 1er de l'arrêté du 30 avril 1930, portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929,
sur les districts d'élevage (p. 361 du Mémorial), est à lire dans la teneur suivante
La Section de Reisdorf de la commune de Reisdorf est attribuée au district d'élevage du bétail pie-noir.
— 9 mai 1930.
2° pour l'école industrielle et commerciale d'Esch-s.-Alzette : MM. Manternach, directeur,
Mohrmann
Foos, Thibeau, Petite Schaaf et Winter, professeurs.
Les épreuves écrites de l'examen de passage auront lieu : aux gymnases et aux écoles industrielles
et commerciales les 1 e r, 2, 4 et 5 juillet, et aux lycées de jeunes filles les 1er, 2, et 3 juillet 1930.
En cas d'arrêt temporaire d'une exploi-
tation souterraine dépassant trois mois, l'ingénieur
des mines en est à informer. De même, il est à pré-
venir 15 jours au moins avant la reprise des travaux.
En cas d'arrêt complet ou d'abandon partiel
d'une exploitation souterraine, la déclaration en est
à faire à l'ingénieur des mines qui prescrira les me-
sures exigées par la sécurité publique.
Bei zeitweiliger Einstellung eines Betriebes
unter Tage, die drei Monate überschreitet, muß der
Bergingenieur hiervon benachrichtigt werden. Ebenso
ist er 14 Tage vor Wiederaufnahme der Arbeit darüber
in Kenntnis zu setzen.
Bei vollständiger Betriebs einstellung oder bei Auf-
gabe eines Betriebsteiles muß hiervon dem Berg-
ingenieur Meldung gemacht werden. Dieser schreibt
dann die durch die öffentliche Sicherheit bedingten
Maßnahmen vor.
Sont nommés membres effectifs de la commission de l'examen de capacité
1° pour l'école industrielle et commerciale de Luxembourg ; MM. Soisson, Tresch, Edouard Oster, Thill,
Kreins, Feltes et Ollinger, professeurs ;
Le présent arrêté sera inséré au Mémorial et un exemplaire en sera transmis aux membres des
Commissions précitées, pour leur servir de titre.
Luxembourg, le 10 mai 1930.
Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement,
Jos. Bech.
Avis. — Examen d'admission aux établissements d'enseignement moyen. — Sont nommés commissaires
du Gouvernement pour l'examen d'admission : aux gymnases : M . Jules Keiffer,
inspecteur principal
honoraire de l'enseignement primaire ; — aux écoles industrielles et commerciales : M . Jean Thill, professeur
honoraire du gymnase de Luxembourg ; — aux lycées de jeunes filles : M . Nicolas Welter, inspecteur principal
de l'enseignement primaire.
La première session de l'examen d'admission en
VII
me, resp. en VI
me classe des gymnases, des écoles
industrielles et commerciales et des lycées de jeunes filles aura lieu le lundi, 7 juillet, et la seconde session
le vendredi, 12 septembre 1930, chaque fois de 9 heures du matin à midi et de 2 à 6 heures de relevée.
Les récipiendaires auront à adresser avant le 1 e r juillet resp. le 1 e r septembre, leur demande au directeur
de l'établissement dans lequel ils veulent entrer. Ils joindront un extrait de leur acte de naissance et un certi-
ficat de bonne conduite et de capacité, constatant qu'ils ont suivi avec succès l'enseignement des matières
qui font l'objet du programme de l'examen d'admission, et renseignant les notes obtenues pendant la dernière
année scolaire en allemand, en français et en calcul. — 10 mai 1930.
Avis. — Règlement communal. — En séance du 7 février 1930, le conseil communal de Mamer a modifié
le règlement sur le cimetière de cette localité. — Cette modification a été dûment publiée. — 8 mai 1930.
Circulaire concernant l'alimentation du fonds de
dépenses communales pour 1928.
Les administrations communales sont invitées
à verser, avant le 15 juillet prochain, entre les
mains du receveur des contributions les sommes
indiquées au relevé ci-après pour l'alimentation du
fonds de dépenses communales pour l'exercice 1928.
Les quittances de versement seront adressées
au contrôleur des contributions, pour être remises
au commissaire de district, qui me les fera parvenir
avec un relevé en double.
La quittance de la ville de Luxembourg me par-
viendra directement.
Luxembourg, le 8 mai 1930.
Le Directeur général de la justice
et de l'intérieur.
Norb. Dumont.
Rundschreiben, betreffend die Speisung des
Gemeindeausgabefonds für 1928.
Die Gemeindeverwaltungen werden ersucht, vor
dem 15. Juli künftig beim Steuereinnehmer die
in nachstehendem Verzeichnis vermerkten Summen
zur Speisung des Gemeindeausgabefonds fürs Jahr
1928 einzuzahlen.
Die Quittungen über diese Einzahlungen werden
dem Steuerkontrolleur zugesandt, und von diesem
an den Distriktskommissar weiter gegeben; letzterer
übermittelt mir die Quittungen mit einer Tabelle in
zwei Exemplaren.
Die Quittung der Stadt Luxemburg geht mir
direkt zu.
Luxemburg, den 8. Mai 1930.
Der General-Direktor der
Justiz und des Innern,
Norb. Dumont.
Noms des communes
Ville de Luxembourg.
Sommes
à payer
100.000
Canton de Capellen.
Bascharage
Clemency
Dippach
Garnich
Hobscheid
Kehlen
Kœrich
Kopstal
Mamer
Septfontaines
Steinfort
1 .500
1 .200
4.000
3.000
2.000
3.000
1 .500
1.500
3.500
2.000
3.000
Canton d'Esch-s.-Alz.
Bettembourg
Differdange
6.000
8.000
Noms des communes
Dudelange
Esch-s.-Alz
Frisange
Kayl
Leudelange
Mondercange
Pétange
Reckange
Rœser
Rumelange
Sanem
Schifflange
Sommes
à payer
10.000
32.000
1 .000
6.000
1.500
2.000
5.000
1.000
1 .800
12.000
3.000
6.500
Canton de Luxembg.
Bertrange
Contern
Hesperange
Niederanven
1 .800
2.800
3.000
3.000
Noms des communes
Sandweiler
Schuttrange
Steinsei
Strassen
Walferdange
Weiler-la-Tour
Sommes
à payer
2.000
1 .700
4.000
2.000
1 .800
2.800
Canton de Mersch.
Berg
Bissen
Bœvange
Fischbach
Heffingen
Larochette
Lintgen
Lorentzweiler
Mersch
Nommern
Tuntingen
1.800
2.000
1.500
2.000
1.000
4.000
2.000
3.000
7.000
2.500
4.000
fr.
fr.
fr.
Avis. — Règlements communaux.— En séance du 14 février 1930, le conseil communal de Differdange
a édicté un règlement sur les certificats à délivrer par la dite ville. — Le dit règlement a été dûment approuvé
et publié.
— En séance du 16 mars 1930, le conseil communal de Sanem a modifié le règlement sur la conduite d'eau
de cette commune. — Cette modification a été dûment approuvée et publiée. — 8 mai 1930.
Avis.— Laiteries coopératives.— Conformément à l'art. 6 de la loi du 27 mars 1900, la laiterie coopérative
de Machtum a déposé au secrétariat communal de Wormeldange l'un des doubles dûment enregistrés des
statuts nouvellement adoptés par l'assemblée générale du 19 novembre 1929. — 7 mai 1930.
Canton de Clervaux.
Asselborn
Bœvange
Clervaux
Consthum
Hachiville
Heinerscheid
Hosingen
Munshausen
Troisvierges
Weiswampach
4.000
3.500
2.000
3.700
4.500
1.200
3.000
Canton de Diekirch.
Bastendorf
Bettendorf
Bourscheid
Diekirch
Ermsdorf
Erpeldange
Ettelbruck
Feulen
Hoscheid
Medernach
Mertzig
Reisdorf
Schieren
8.500
2.800
3.000
5.500
3.500
12.000
3.000
2.000
2.500
1.000
2.200
1.500
Canton de Redange.
Arsdorf
Beckerich
1 .000
3.000
Bettborn
Bigonville
Ell
Folschette
Grosbous
Perlé
Redange
Sæul
Useldange
Vichten
Wahl
1.000
1.000
2.400
6.000
1.000
1 .000
1.200
1 .000
Canton de Wiltz.
Boulaide
Esch-s.-Sûre
Eschweiler
Gœsdorf
Harlange
Heiderscheid
Kautenbach
Mecher
Neunhausen
Oberwampach
Wiltz
Wilwerwitz
Winseler
8.000
2.000
1 .800
2.000
2.700
2.500
3.800
2.000
1 .200
12.500
1 .500
Canton de Vianden.
Fouhren
Putscheid
Vianden
1 .000
6.000
Canton d'Echternach.
Beaufort
Bech
Berdorf
Consdorf
Echternach
Mompach
Rosport
Waldbillig
5.600
1.200
2.300
3.800
14.000
4.500
1.500
1.200
Cant. de Grevenmacher
Betzdorf
Biver
Flaxweiler
Grevenmacher
Junglinster
Manternach
Mertert
Rodenbourg
Wormeldange
2.500
1 .200
3.500
6.000
6.500
1 .500
2.200
1 .800
4.000
Canton de Remich.
Bous
Burmerange
Dalheim
Lenningen
Mondorf-les-Bains.
Remerschen
Remich
Stadtbredimus
Waldbredimus
Wellenstein
6.000
1 .000
5.000
1.600
2.800
1 .000
11.000
3.200
2.500
Avis. — Timbre. — Il résulte d'une quittance délivrée par le receveur de l'enregistrement à Luxembourg a. c.,
le 22 avril 1930, vol 73, art. 1.025, que la Société générale pour le commerce de Produits Industriels « Sogéco»,
établie à Luxembourg, a acquitté les droits de timbre à raison de €.000 actions de 4.000fr. chacune, numé-
rotées de 3.001 à 9.000.
— Il résulte d'une quittance délivrée par le même receveur le 22 avril 1930, vol. 73, art. 1.069, que la
Société holding dénommée : « Permagnet Holding» S. A., établie à Luxembourg, a acquitté les droits de
timbre à raison de 200 actions de 50 livres sterling chacune, portant les nos 1 à 200.
— Il résulte d'une quittance délivrée par le receveur de l'enregistrement à Echternach le 19 avril 1930,
vol. 2, art. 217, que la société anonyme « Heliar», dont le siège est à Weilerbach, a acquitté les droits de
timbre à raison de 80 actions de 10.000 fr. chacune, numérotées de 201 à 280.
— Il résulte d'une quittance délivrée par le receveur de l'enregistrement à Luxembourg a. c., le 30 avril
1930, vol. 73, art. 1.111, que la société anonyme holding « Société de Gestion de Portefeuille», établie à
Luxembourg, a acquittées droits de timbre à raison de 1.000 actions de 1.000 fr. chacune, numérotées de
1 à 1.000.
— Il résulte d'une quittance délivrée par le même receveur le 2 mai 1930, vol. 73, art. 1.134, que la
«Société Financière d'Entreprises Internationales (Fininter),» société anonyme, établie à Luxembourg,
a acquitté les droits de timbre à raison de 10.000 actions dites «actions privilégiées» de 500fr. chacune,
numérotées de 1 à 10.000, ainsi que de 40.000 actions dites « actions ordinaires», sans désignation de valeur
évaluées à 2 fr. chacune, portant les nos 1 à 40.000.
— Il résulte d'une quittance délivrée par le receveur de l'enregistrement à Clervaux le 23 avril 1930, vol. 42,
art. 1.786, que la Société anonyme des Arsoisières « L. Donner » à Martelange (Belgique), ayant une succur-
sale à Asselborn, a acquitté les droits de timbre sur une somme de cent vingt mille francs, part correspondant
aux investissements dans le Grand-Duché, dans le capital social représentée par 900 actions de 500 fr. chacune
et 288 obligations de 500 fr. chacune, restant à rembourser sur les 900 obligations émises par décision de
l'assemblée générale du 11 avril 1916.
Les présentes publications sont destinées à satisfaire aux prescriptions de l'art. 5 de la loi du 25 janvier 1872.
— 5 mai 1930.
Convention Internationale du Travail. — Il résulte d'une communication du Secrétaire général de la Société
des Nations que l'Estonie a ratifié la Convention concernant l'égalité de traitement des travailleurs étrangers
et nationaux en matière de réparation des accidents du travail, adoptée par la Conférence internationale du
Travail en 1925. La ratification officielle a été enregistrée par le Secrétariat de la Société des Nations le
14 avril 1930. — 7 mai 1930.
Avis. — Sociétés d'élevage. — Conformément à l'art. 2 de la loi du 27 mars 1930, la société d'élevage
« Rindviehzuchtgenossenschaft von Dellen» a déposé au secrétariat communal de Grosbous l'un des doubles
de l'acte d'association sous seing privé, dûment enregistré, ainsi qu'une liste indiquant les noms, profession
et domicile des administrateurs et de tous les associés. — 7 mai 1930.
Avis. — Association de petit jardinage. — Conformément à l'art. 2 de la loi du 27 mars 1900, l'association
de petit jardinage de Waldbillig a déposé au secrétariat communal de Waldbillig l'un des doubles de l'acte
d'association, sous seing privé, dûment enregistré, ainsi qu'une liste indiquant les noms, profession et domicile
des administrateurs et de tous les associés. — 7 mai 1930.
Avis. — Associations syndicales. — Par arrêté du 3 mai 1930, l'association syndicale pour la construction
de quatre chemins d'exploitation aux lieux dits « Auf Grevenheck», « Meitelkaul » etc à Dippach dans la
commune de Dippach a été autorisée
Cet arrêté ainsi qu'un double de l'acte d'association sont déposés au Gouvernement et au secrétariat
communal de Dippach
— En conformité de l'art 6 de la loi du 28 décembre 1883, les associations syndicales libres pour la
le construction de vignes aux lieux dits
« Auf Hehberg», « Im Recheiter» à Schwebsange, ont déposé
un double de l'acte d'association au Gouvernement et au secrétariat communal de Wellenstein —
7 mai 1930
Luxembourg — Imprimerie de la Cour Victor Buck
Avis. — Règlements communaux. — En séance du 11 mars 1930, le conseil communal de Walferdange
a édicté deux règlements concernant, l'un, l'exploitation des tramways électriques, l'autre, la fixation, aux
bâtiments de la commune, des engins destines à porter les fils des tramways — Les dits règlements ont été
dûment publies — 5 mai 1930
Tout exploitant de mine, minière ou
carrière, ou son fondé de pouvoir est tenu d'élire
un domicile administratif dans la commune où se
trouve l'exploitation. Si l'exploitation s'étend sur
deux ou plusieurs communes contiguës, l'exploitant
est tenu d'élire un domicile administratif dans l'une
de ces communes.
La déclaration de ce domicile doit être faite à
l'ingénieur des mines.
II. Surveillance des exploitations souterraines.
Jeder Gruben-, Tagebau- oder Steinbruch-
unternehmer oder dessen Bevollmächtigter muß einen
Verwaltungssitz in der Gemeinde bezeichnen, wo der
Betrieb gelegen ist.
Dehnt sich der Betrieb über
mehrere aneinander stoßende Gemeinden aus, so muß
der Unternehmer in einer dieser Gemeinden einen Ver-
waltungssitz wählen.
Anzeige von diesem Verwoltungssitz muß dem
Bergingenieur gemacht werden.
II. Überwachung der unter Tag-Getriebe.
Sont nommés membres suppléants
1° pour l'examen de maturité au gymnase de Luxembourg : MM. Manternach, directeur, Braunshausen
et Mathias Schmit, professeurs ;
2° pour l'examen de maturité au gymnase de Diekirch : MM. Schmitz, Kœmptgen et Thibeau, professeurs ;
3° pour l'examen de maturité au gymnase d'Echternach : MM. Thomé, Delleré et Dupont, professeurs ;
4° pour l'examen de maturité au lycée de jeunes filles de Luxembourg, MM. Pierre Müller et Léon Thyes,
professeurs ;
5° pour l'examen de maturité au lycée de jeunes filles d'Esch-s.-Alzette : M. Thibeau et Melle Berg,
professeurs ;
6° pour l'examen de capacité à l'école industrielle et commerciale de Luxembourg : MM. Reuter, Weiwers
et Ourth, professeurs ;
7° pouf l'examen de capacité à l'école industrielle et commerciale d'Esch-s.-Alzette : MM. Michels,
Muller et Reichling, professeurs.
Toute exploitation souterraine doit être
placée sous la surveillance et la responsabilité d'em-
ployés agréés par l'ingénieur des mines.
Jeder Betrieb unter Tag muß der Aufsicht
und der Verantwortlichkeit von Angestellten unter-
stehen, die vom Bergingenieur genehmigt sind.
Les épreuves de l'examen de maturité aux gymnases auront lieu les 24, 25, 27, 28 et 30 juin, celles
de l'examen de maturité aux lycées les 23, 24, 26, 27 et 28 juin, et celles de l'examen de capacité les 25, 26,
28 et 30 juin 1930,
Les noms des employés auxquels la direc-
tion ou la surveillance de l'exploitation doivent être
confiées, tels que les directeurs, les chefs d'exploi-
tation, les surveillants des mines, les chefs-mineurs,
etc, seront portés, par les soins de l'exploitant ou
de son représentant, à la connaissance de l'ingénieur
des mines.
Ces personnes justifieront de leurs aptitudes aux
fonctions qu'elles sont appelées à remplir. Si elles
quittent le service, l'ingénieur des mines doit en
être informé.
der
die
abzubauenden Parzellen, die
Gebäude,
Wasserläufe, Wasserbehälter,
Straßen,
öffentlichen
Wege, Eisenbahnen und überhaupt alle Tagesanlagen
bezeichnet, die im Bereiche des Grubenfeldes gelegen
und zu deren Erhaltung besondere Schutzmaßnahmen
erforderlich sind;
e) einen Abbauplan In dreifacher Ausführung, der
nur mit Zustimmung des Bergingenieurs abgeändert
werden kann.
Die Namen der Angestellten, denen die
Leitung oder die Überwachung der Betriebe anver-
traut wird, so die Direktoren, die Betriebsführer, die
Aufseher, die Steiger, usw. mussen vom Unternehmer
oder dessen Stellvertreter dem Bergingenieur zur
Kenntnis gebracht werden.
Diese Personen haben ihre Befähigung zu den
vorgesehenen Ämtern nachzuweisen. Bei Dienstanstritt
muß der Bergingenieur hiervon benachrichtigt werden.
Les commissions se réuniront sur la convocation du commissaire du Gouvernement.
L'agréation du personnel de surveillance
peut être refusée par l'ingénieur des mines pour des
motifs graves, tels que incapacité physique ou
intellectuelle, ivrognerie, etc.
De même, s'il est constaté que l'exploitation est
dirigée ou surveillée par une personne ne remplissant
pas ou plus les conditions requises, l'ingénieur
des mines peut exiger le renvoi de la dite personne
et, au besoin, fera arrêter l'exploitation jusqu'à ce
que les prescriptions sur la matière aient trouvé
leur exécution.
Le refus d'agréation ou le renvoi ne deviendra
définitif qu'après enquête contradictoire, si celle-ci
est demandée dans la quinzaine.
Die Genehmigung der Überwachungsange-
stellten kann aus schwerwiegenden Gründen, wie kör-
perliche und geistige Untauglichkeit, Trunksucht, usw.
vorweigert werden.
Wenn festgestellt wird, daß der Betrieb von einer
Person geleitet oder beaussichtigt wird, welche die
erforderlichen Bedingungen nicht oder nicht mehr
erfüllt, so kann der Bergingenieur die Entlassung
gennanter Person verlangen und nötigen alls den
Betrieb so lange einstellen lassen, bis den bezüglichen
Vorschriften Genüge geleistet ist.
Die Verweigerung der behördlichen Genehmigung
oder die Entlassung wird erst endgültig nach kontra-
diktorischer Untersuchung, wenn diese innerhalb 14
Tage beantragt wird.
Les demandes d'admission aux examens de maturité et de capacité devront être présentées au
Gouvernement avant le 15 juin 1930.
Les exploitants ou leurs représentants
fourniront à l'administration des mines les moyens
nécessaires pour que ses agents puissent visiter en
tout temps les travaux, notamment dans les parties
qui pourraient exiger une surveillance spéciale.
Ils doivent exhiber, à la demande des agents
de l'administration des mines, les plans de l'avance-
ment des travaux prévus par le présent règlement,
ainsi que le registre de contrôle des ouvriers ; ils
leur fourniront tous les renseignements sur l'état
et la conduite des travaux.
Les directeurs ou préposés qui sont à même de
donner toutes les indications nécessaires à l'accom-
plissement de la mission des agents des mines,
devront être à la disposition de ces derniers et les
accompagner, sur demande, pendant la visite de
l'exploitation.
Die Unternehmer oder deren Stellvertreter
stellen der Bergbauverwaltung die nötigen Mittel
zur Verfügung, damit deren Beamte jederzeit den
Betrieb befahren können und besonders diejenigen
Betriebsteile, die eine besondere Ueberwachung er-
fordern könnten.
Auf Verlangen der Beamten der betreffenden Ver-
waltung sind sie gehalten, die Grubenbilder vorzu-
zeigen, aus denen das Fortschreiten der Arbeiten ersicht-
lich ist und die durch gegenwärtiges Reglement vorge-
schrieben sind. Ebenso sind die Kontrollbücher der Arbei-
ter vorzulegen und alle Aufschlüsse über Stand und
Führung des Betriebes zu erteilen.
Die Direktoren oder Betriebsvorsteher, welche alle
erforderlichen Aufklärungen zu liefern geeignet sind,
die die Beamten der Bergbauverwaltung in Erledigung
ihrer Obliegenheiten benötigen, haben sich zu deren
Verfügung zu stellen und sie auf Verlangen während
der Befahrung des Betriebes zu begleiten.
Le présent arrêté sera inséré au Mémorial et un exemplaire en sera transmis aux
membres
commissions pour leur Servir de titre.
Luxembourg, le 10 mai 1930.
Le Ministre
d'Etat, Président du Gouvernement,
Jos. Bech.
Arrêté du 10 mai 1930,
(imposition des commissions de l'examen de passage aux établissements
d'enseignement moyen.
Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement,
Vu les arrêtés grand-ducaux des 19 juillet 1893, 1 e r juillet 1901, 4 juillet 1909, 29 juillet 1912,18 juin 1917
et 19 avril 1924, concernant le règlement sur l'examen de passage aux établissements d'enseignement moyen ;
Arrête
Dans chaque exploitation souterraine,
les chantiers en activité seront contrôlés au moins
une fois par poste. Les endroits où ne travaille
qu'un seul homme seront visités deux fois.
Un travailleur ne peut être employé isolément
que s'il est tout à fait familiarisé avec le travail
auquel on l'emploie et dans des endroits où il est
possible de le secourir.
Les surveillants doivent s'assurer de l'exécution
des ordres donnés en tournée d'inspection.
In jedem unter Tage gelegenen Betriebe
müssen die belegten Abbaue mindestens einmal pro
Schicht kontrolliert worden. Die Arbeitsstellen, wo ein
einzelner Mann arbeitet, müssen zweimal besichtigt
werden.
Ein Arbeiter kann nur dann einzeln beschäftigt
werden, wenn er vollständig mit der ihm auferlegten
Arbeit vertraut ist und zwar nur au solchen Stellen,
wo es möglich ist, ihm Hilfe zu bringen.
Die Aufseher müssen sich vergewissern, daß die
während ihrer Dienstrunden gegebenen Befehle zur
Ausführung gelangen.
Dans toutes les mines en activité, des
In jedem Grubenbetrieb muß eine Einrich-
dispositions doivent être prises pour que, à chaque
instant, on puisse connaître le nombre et les noms
des ouvriers qui se trouvent dans la mine. Ces
mesures devront permettre de constater si tous les
ouvriers ont quitté la mine à la fin du poste.
Chaque exploitation souterraine doit
être munie d'un registre spécial pour l'inscription
des observations faites à l'occasion des tournées
d'inspection des agents de
l'administration
des
mines.
In jedem Grubenbetrieb unter Tag muß ein
besonderes Buch offen liegen zur Eintragung der
Bemerkungen, die die Beamten der Bergbauverwal-
tung gelegentlich ihrer Kontrollgange erhoben haben.
Les personnes chargées de la direction
et de la surveillance de l'exploitation sont res-
ponsables de l'observation des prescriptions du
présent règlement, ainsi que des mesures édictées
en exécution de ce règlement et des lois sur la
matière.
III. Sécurité à la surface.
Die Personen, die mit der Leitung und
Ueberwachung der Grubenbetriebe betraut sind, sind
verantwortlich für die Ausführung der Vorschriften
des gegenwärtigen Reglementes, sowie aller Anord-
nungen, die gemaß diesem Reglement und den ein-
schlagigen Gesehen getroffen worden sind.
III.
Sicherung der Oberfläche.
Les carreaux des mines et leurs accès
doivent être efficacement clôturés, sauf dérogation
accordée par l'ingénieur des mines.
Die Grubenplätze und deren Zugange mussen
gehorig eingefriedigt sein, außer für den Fall, wo der
Bergingenieur eine Abweichung gestattet.
Toutes les ouvertures et tous les abords
des puits, plans inclinés, montées, etc. seront fermés
de manière à éviter tout accident.
Alle Oeffnungen und Zugange von Schach-
ten, Bremsbergen, Ueberhauen, usw. mussen so ver-
sperrt sein, daß kein Unfall erfolgen kann.
Il est interdit de déposer aux abords des
puits, descentes, etc. des objets qui pourraient y
tomber.
Verboten ist in der Nähe von Schachten,
Gesenken, usw. Gegenstände zu lagern, die hineinfallen
konnten.
Tous les endroits de la surface où par
suite d'excavations souterraines des éboulements
sont à craindre, devront être clôturés solidement
et munis d'écriteaux avertisseurs du danger.
Alle Teile der Oberflache, wo Tagesbruche
infolge von unterirdischen Abbau en zu befürchten sind,
mussen durch eine feste Einfriedigung gesichert sein;
Tafeln, welche vor Gefahr warnen, sind anzubringen.
Toutes les galeries et tous les plans
inclinés donnant accès à des exploitations souter-
raines, doivent être pourvus de portes solides fer-
mant à clef.
En dehors des heures de travail ces portes seront
tenues fermées.
Alle Mundlöcher von Stollen und Brems-
bergen mussen mit kräftigen verschließbaren Turen
versehen sein.
Außerhalb der Arbeitsstunden sind diese Türen
geschlossen zu halten.
L'accès des exploitations souterraines
est interdit à toute personne étrangère à l'exploi-
tation. La visite d'une exploitation souterraine
ne peut se faire qu'en compagnie du surveillant ou
d'une personne y spécialement désignée par l'ex-
ploitant. Cette mesure n'est pas applicable aux
agents de l'administration des mines.
Nul ne peut pénétrer dans les bâtiments de ser-
vice s'il n'y est appelé par son emploi, ou autorisé
par l'exploitant.
tung vorhanden sein, die es ermöglicht, jederzeit
Anzahl und Namen der eingefahrenen Belegschaft fest-
zustellen. Dieselbe Einrichtung muß die Feststellung
ermöglichen, ob bei Schichtschluß alle Arbeiter ausge-
fahren sind.
Der Zutritt zu den unter Tage gelegenen Be-
trieben ist jedem Unbefugten untersagt. Die Befahrung
eines Betriebes unter Tag kann nur in Begleitung des
Aufsehers oder einer vom Unternehmer besonders
bezeichneten Person erfolgen. Diese Maßregel trifft
nickt auf die Beamten der Bergbauverwaltung zu.
In
Betriebsgebaude können nur die Personen ein-
dringen, die durch ihren Dienst dazu berufen oder durch
den Unternehmer hierzu ermächtigt sind.
Les puits et galeries ne peuvent être ouverts
dans un rayon de cinquante mètres des habitations
ei des terrains compris dans les clôtures murées
y attenantes, sans le consentement des propriétaires
de ces habitations.
Les routes et chemins publics ne peuvent être
traversés souterrainement qu'après autorisation
préalable du Directeur général du service.
IV. Sécurité de l'exploitation. — Soutènement. —
Circulation.
Innerhalb eines Umkreises von 50 Metern
von Wohngebäuden
und
von
angrenzenden
mit
Mauern umschlossenen Geländen können ohne Ermäch-
tigung der Eigentümer dieser Gebäude weder Schächte
abgeteuft noch Stullen angelegt werden.
Die Straßen und öffentlichen Wege können erst
nach vorheriger Genehmigung des zuständigen General-
Direktors durchstoßen werden.
I V. Sicherung des Betriebes. — Ausbau und
Fahrung.
Toute excavation souterraine, soit
qu'on y travaille, soit qu'elle serve à la circulation
du personnel ou au transport du matériel, devra
être suffisamment consolidée suivant la nature des
terrains, par des piliers, remblai ou des soutène-
ments en bois, muraille, béton, etc., de manière à
éviter tout éboulement imprévu. Il est défendu de
retirer le boisage des anciens travaux ou dépilages.
Une exception à cette défense n'est accordée par
l'ingénieur des mines qu'au cas où ce travail est
exécuté parades gens au courant de ce métier sous
la surveillance permanente d'un chef-mineur expé-
rimenté ou d'une autre personne spécialement dé-
signée à cet effet par le chef compétent.
Jeder unterirdische Bau, ob er zur Gewin-
nung, zur Führung oder zur Förderung dient, muß
gehörig gesichert sein, je nach Art des durchfahrenden
Gesteins, entweder durch Pfeiler oder Versatz oder
durch einen Ausbau aus Holz, Mauerwerk, Beton usw.,
so das jeder unvorhergesehene Bruch verhindert wird.
Es ist verboten, die Zimmerung aus dem alten Mann
oder dem Pfeilerrückbau zu rauben. Eine Ausnahme
kann nur dann vom Bergingenieur zugestanden werden,
wenn diese Arbeit von besonderen erfahrenen Leuten,
unter beständiger Aufsicht eines Steigers oder einer
hierzu besonders vom verantwortlichen Leiter bestimm-
ten Person erfolgt.
L'entrée des galeries doit être consolidée
particulièrement suivant la nature des terrains,
soit par une voûte en maçonnerie, soit par un sou-
tènement efficace en bois, fer ou béton. Cette con-
struction sera munie d'un avant-corps pour protéger
les ouvriers contre toute chute imprévue de blocs
disloqués, provenant du front de taille.
Le front de taille sera tenu dégagé de toute
masse disloquée. Dans aucun cas il ne pourra être
en surplomb.
Le Gouvernement prescrira dans l'arrêté d'auto-
risation le soutènement à employer pour les entrées
en galerie.
Die Mundlöcher der Stollen müssen, je nach
Art des Gesteins, gehörig gesichert sein, entweder
durch ein Gewölbe aus Mauerwerk oder durch einen
festen Ausbau aus Holz, Eisen oder Beton. Dieser Aus-
bau muß mit einem Vorwerk versehen sein, um die
Arbeiter vor jedem unerwarteten Hereinbrechen von
Gesteinsblöcken, die sich vom Stoße lösen können, zu
schützen.
Die anstehenden Stöße müssen von, allem lockeren
Material gesäubert werden. In keinem Falle dürfen
sie überhängen.
Die Regierung schreibt in der Genehmigung den
für die Stollenmundlöcher anzuwendenden Ausbau
vor.
Toute exploitation dont l'extraction
se fait par puits, doit être pourvue de deux issues
nettement distinctes. Pour les exploitations dont
l'extraction se fait par galeries, une double issue
pourra être prescrite par l'administration des mines
si la sécurité des ouvriers ou l'aérage de la mine
l'exigent.
Jeder Schachtbetrieb muß mit zwei sichtlich
von einander getrennten Ausgängen versehen sein.
Bei Gruben mit Stullenbetrieb kann ein doppelter
Ausgang von der Bergbauverwaltung vorgeschrieben
werden, wenn die Sicherheit der Arbeiter oder die
Bewetterung der Grube dieses erfordert.
Les dimensions des piliers de sûreté
Die Abmessungen der Sicherheitspfeiler
prescrites pour les puits ou galeries principales ne
peuvent être réduites qu'avec l'assentiment de
l'ingénieur des mines.
Il est défendu de haver ou de faire sur-
plomber les parois des galeries ainsi que les fronts
de taille des chantiers.
Avant la reprise des travaux, une inspection mi-
nutieuse du toit et des parois est de rigueur; les
blocs disloqués doivent être abattus ou soutenus
efficacement. Les surveillants doivent vérifier, à
chaque visite, le toit et les parois des galeries et
des chantiers.
Verboten ist es, die Arbeits- und Seiten-
stöße der Stollen zu unterschrämen oder überhängen
zu lassen.
Vor Wiederaufnahme der Arbeit müssen das Hang-
ende und die Stoße sorgfältig revidiert werden; lose
Gesteinsmassen müssen entweder entfernt oder gehörig
unterbaut werden. Die Aufseher müssen bei jeder
Kontrollbefahrung das Hangende und die Seiten-
stöße der Strecken und Abbaue kontrollieren.
Les dimensions des galeries, chantiers
et chambres doivent être telles qu'elles ne mettent
pas en danger la solidité du terrain et qu'elles per-
mettent une surveillance efficace du toit, du front
de taille et des parois.
Die Abmessungen der Strecken, Abbaue
und Kammern mussen so bemessen sein, daß sie die
Festigkeit der Gebirges nicht beeinträchtigen und eine
sorgfältige Ueberwachung des Hangenden, der Angriffs-
und Seitenstöße ermöglichen.
L'exploitant est tenu de mettre à la dis-
position des ouvriers les outils et dispositifs néces-
saires pour le déblaiement du toit et des parois.
Le bois, ou tout autre matériel de soutènement,
doit être fourni en quantité et qualité suffisante
pour assurer un soutènement efficace.
Der Unternehmer muß den Arbeitern das
erforderliche Gezähe und die sonstigen Vorrichtungen
zur Verfügung stellen, um das Hangende und die Stoße
von losen Gesteinsmassen zu säubern.
Holz und anderes Verbaumaterial muß in genügen-
der Menge und Güte gestellt werden, um einen wirk-
samen Ausbau zu ermöglichen.
La circulation des ouvriers ne peut se
faire que dans les galeries, descentes, etc. spé-
cialement désignées. Les galeries aménagées parti-
culièrement pour la circulation des ouvriers seront
marquées distinctement. Elles seront tenues dans
un parfait état praticable, permettant une circula-
tion aisée et sans risques pour le personnel.
Il est interdit aux ouvriers de parcourir sans
permission spéciale d'autres voies que celles qu'ils
ont à suivre pour se rendre au chantier ou pour
exécuter leur travail.
En cas de venue d'eau, les galeries de roulage et
de circulation seront munies d'une voie exhaussée en
pierraille ou d'un pont de passage en bois permet-
tant la circulation à pied sec. Des rigoles et canaux
seront prévus pour l'évacuation des eaux.
Die Fahrung der Belegschaft kann nur in den
Strecken, Gesenken usw. erfolgen, die besonders hierzu
bestimmt sind. Die Fahrstrecken müssen besonders
kenntlich gemacht werden. Sie sind in einem solchen
Zustand zu unterhalten, daß eine bequeme und gefahr-
lose Fahrung ermöglicht wird.
Den Arbeitern ist es untersagt, ohne besondere Geneh-
migung andere Strecken zu benutzen als die, die
sie zur Erreichung ihrer Arbeitsstätte oder zur Verrich-
tung ihrer Arbeit befahren müssen.
Führen die Fahr- und Förderstrecken Wasser, so
sind dieselben mit einer erhöhten Laufbahn aus Schütter
oder einem Laufsteg aus Holz zu versehen, die gegen
Nässe schützen. Rinnen und Kanäle müssen für die
Ableitung der Wasser Sorge tragen.
Le transport du bois et des rails ne
peut se faire qu'avec les précautions requises pour
éviter tout accident. Si ce transport se fait par puits
ou par plan incliné, le bois et les rails seront fixés
solidement de manière à éviter toute chute impré-
vue. Pour le transport en galerie, des wagonnets
der Schächte und Hauptstollen können nur mit Zu-
stimmung des Bergingenieurs angegriffen werden.
Der Transport von Grubenholz und
Schienen kann nur unter besonderer Sorgfalt erfolgen,
damit jeder Unfall verhindert werde. Erfolgt dieser
Transport mittelst Schacht oder Bremsberg, so sind
das Grubenholz und die Schienen so zu befestigen, daß
jedes unvorhergesehene Herabfallen verhindert wird.
spéciaux, permettant le transport, le chargement
et le déchargement faciles, sont à employer.
Toutes les excavations abandonnées
seront fermées par une barrière ou marquées d'une
croix nettement visible. L'accès à ces excavations
est interdit. De même, il est défendu d'enlever les
barrières, croix et écriteaux défendant l'accès des
excavations abandonnées.
Alle aufgegebenen Grubenbaue sind durch
eine Schranke abzusperren oder durch ein Kreuz deut-
lich kennbar zu machen. Der
Zugang zu diesen
Grubenbauen ist untersagt. Ebenso ist es verboten,
alle Schranken, kreuze oder Tafeln, die den Zugang
zu diesen aufgegebenen Bauen verhindern sollen, zu
entfernen.
Lorsque le personnel devra circuler nor-
malement par des voies inclinées à plus de 25 degrés,
ces voies, si elles ne sont pas taillées en escalier ou
munies d'échelles, doivent être pourvues d'un câble
ou d'une barre fixe pouvant servir de rampe. Si
l'inclinaison dépasse 45 degrés, ces voies seront
munies de paliers de repos.
V. Fonçage de puits et de plans inclinés.
Muß die Belegschaft in Strecken mit über
25 Grad Einfallen fahren, so müssen dieselben, falls
sie nicht in Treppenform gehauen oder mit Leitern
versehen sind, mit einem Seile oder festem Gestänge,
die als Geländer dienen können, versehen sein. Über-
steigt das Einfallen 45 Grad, so müssen Ruhebühnen
vorgesehen sein.
V. Abteufen von Schächten und Bremsbergen.
Aucun puits, aucun plan incliné, ne
peut être foncé sans autorisation préalable du
Directeur général du service.
La mise en service ne peut avoir lieu qu'après
réception préalable par l'ingénieur des mines.
Le Directeur général du service, dans chaque
cas, prescrira les mesures spéciales requises.
Zum Abteufen von Schächten und Brems-
bergen ist die vorherige Genehmigung des zuständigen
General-Direktors erfordert.
Die Inbetriebnahme kann erst nach vorheriger Ab-
nahme von Seiten des Bergingenieurs erfolgen.
Der zuständige General-Direktor schreibt für jeden
Fall die erforderlichen Sicherheitsmaßnahmen vor.
Les puits abandonnés définitivement
seront remblayés; ceux abandonnés provisoirement
seront fermés solidement, de manière à empêcher
tout accident.
VI. Abatage.
Die endgültig aufgegebenen Schächte sind
mit Berge zu versetzen; die nur vorläufig eingestellten
müssen so fest verschlossen sein, daß jeder Unfall ver-
hütet wird.
VI. Gewinnung.
Ne peuvent être employés comme mi-
neurs que des personnes expérimentées dans le
travail des mines.
Als Hauer können nur solche Personen
beschäftigt werden, die mit den bergmännischen Ge-
winnungsarbeiten vertraut sind.
Le chargement des coups de mine ne
peut se faire que par le mineur ou la personne spé-
cialement chargée de ce travail (boute-feu). De
même, la remise des explosifs ne peut avoir lieu qu'à
un mineur desservant un chantier.
Das Laden der Minen kann nur durch den
Hauer oder durch eine hiermit besonders betraute
Person erfolgen (Schießmeister).
Die Ausgabe von
Sprengstoffen kann nur an einen Hauer erfolgen,
wenn dieser einem Abbau vorsteht.
Après l'explosion des coups de mine le
chef de chantier doit rentrer le premier à la taille.
Avant de charger les masses abattues, les coups
de mine doivent être déblayés. Le mineur doit
s'assurer après chaque coup de mine de la solidité
du toit et des parois. Les blocs disloqués seront
abattus ou soutenus efficacement.
Bei der
Streckenförderung
sind besondere Wagen
zu verwenden, die ein leichtes Fördern, Laden und
Abladen ermöglichen.
Nach erfolgter Sprengung muß der Hauer
an erster Stelle vor Ort zurückkehren. Ehe das herein-
geschossene Hanfwert aufgeladen wird, müssen die
durch die Schüsse gelockerten Massen Herabgestoßen
werden. Nach jeder Sprengung muß der Hauer das
Hangende und die Stöße auf ihre Festigkeit kontrol-
lieren. Lose Blöcke sind herabzuwerfen oder gehörig
zu unterbauen.
Les étançons renversés seront redressés immé-
diatement.
Dans les cas où d'antres ouvriers seront appelés
par leurs fonctions à entrer après poste dans un
chantier d'abatage, le mineur, avant d'abandonner
sa taille, devra ou bien la boiser convenablement et
abattre les masses disloquées, ou bien signaler les
dangers menaçants.
Chaque chantier en exploitation doit
être pourvu d'une caisse, fermant à clef, destinée à
contenir les outils et la caisse des explosifs. La
caisse est à placer dans un endroit sûr.
In jedem belegten Abbau muß eine ab-
sperrbare Kiste vorhanden sein, die dazu bestimmt ist,
das Gezähe und den Kasten mit den Sprengstoffen
aufzunehmen. Die Kiste ist an einem sichern Ort zu
verwahren.
Il est défendu de charger outre mesure
les wagonnets, de sorte que des blocs en puissent
retomber et causer des accidents.
Das Überladen der Förderwagen in dem
Matze, daß Blöcke herunterfallen und Unfälle verur-
sachen können, ist untersagt.
Le chef de chantier ou le mineur est
responsable de l'accomplissement des ordres des
surveillants ainsi que de l'observation des articles
35, 36, 37 et 38.
VII. Emploi et emmagasinage des explosifs.
Der Hauer ist für die Ausfuhrung der von
den Aufsehern
erlassenen Dienstanordnungen ver-
antwortlich; ebenso für die Ausführung der Art. 35,
36, 37 und 38.
VII. Gebrauch
und Lagerung der Sprengstoffe.
L'achat des explosifs ne peut avoir lieu
que par les exploitants.
Nur der Bergb umnternehmer kann die
Sprengstoffe einlaufen.
Ne peuvent être distribués aux ouvriers
que des explosifs, amorces et mèches de bonne
qualité.
Les explosifs ne doivent dégager aucun gaz
nocif, ni présenter des dangers extraordinaires quant
à leur emploi ou emmagasinage.
Les exploitants sont garants de la bonne qualité
des explosifs fournis.
Il est interdit d'emmagasiner ou de distribuer des
explosifs en état de décomposition ou gelés.
Den Arbeitern dürfen nur einwandfreie
Sprengstoffe, Zündkapseln und Zündschnüre verab-
reicht werden.
Die Sprengstoffe dürfen keinerlei schädliches Gas
entwickeln, noch bei ihrer Lagerung oder Gebrauch
außergewöhnliche Gefahren bergen.
Die Unternehmer haften für die gute Qualität der
gelieferten Sprengstoffe.
Gefrorene oder sich im Zustande der Zersetzung
befindliche Sprengstoffe dürfen nicht verteilt werden.
L'emploi des explosifs ne peut se faire
que sous forme de cartouches.
Sprengstoffe dürfen nur in Patronenform
verwandt werden.
En cas de réclamation, l'ingénieur des
mines est autorisé à faire essayer et analyser aux
frais des exploitants et les explosifs et les gaz de
combustion. Au cas où les essais ou les analyses
font constater, soit des défauts de fabrication, soit
la présence de gaz nocifs, l'emploi de l'explosif en
cause pourra être interdit.
Im Falle von Beanstandung ist der Berg-
ingenieur befugt, die Sprengstoffe, sowie deren Ver-
brennungsgase ausprobieren und analysieren zu lassen
und zwar auf Kosten der Unternehmer. Im Falle, wo
die Versuche oder Analysen Fabrikationsmängel oder
das Vorhandensein schädlicher Gase erkennen lassen,
kann der Gebrauch der betreffenden
Sprengstoffe
untersagt worden.
Le transport de l'explosif dans la mine
ne peut se faire que dans les emballages fournis par
Umgeschossene Stempel sind sofort wieder aufzu-
richten.
In
allen Fällen, wo Arbeiter zwecks Ausführung
ihrer Verrichtungen, nach Schicht, in einen Abbau
eindringen müssen, muß der Hauer, ehe er seinen
Abbau verläßt, diesen gehörig verbauen und die
gelockerten Gesteinmassen entfernen oder aber samt-
liche drohenden Gefahren anzeigen.
Der Transport der Sprengstoffe in die
Grube kann nur in den durch die Fabrik gelieferten
la fabrique et sous la surveillance d'un chef res-
ponsable.
Ce transport doit se faire autant que possible
pendant les heures de non-travail et, en tout cas,
en dehors des heures de circulation du personnel.
Les caisses contenant les explosifs seront préser-
vées de tout choc et manœuvrées avec précaution.
Pendant le transport il est interdit de fumer. Les
personnes chargées du transport ne peuvent porter
des lampes à feu nu.
Il est interdit de transporter en même
temps des explosifs et des amorces.
Il est permis au mineur de transporter sa con-
sommation journalière d'explosifs de tout genre.
Toutefois il est interdit de transporter des amorces
ou des explosifs en commun avec des outils.
Sprengstoffe und Zündkapseln dürfen nicht
zusammen transportiert werden.
Dem Hauer ist es erlaubt, seinen täglichen Bedarf
an Sprengstoffen aller Art mit vor Ort zu nehmen.
Jedoch ist es verboten, Zündkapseln und Sprengstoffe
zusammen mit dem Gezähe zu transportieren.
La descente des explosifs par les puits
et plans inclinés ne peut avoir lieu qu'avec les plus
grandes précautions. Les chocs doivent être évités,
les caisses seront fixées solidement, les cages seront
fermées. La descente doit être accompagnée d'un
surveillant.
Das Hinunterfördern von Sprengstoffen
mittels Schächten und Bremsbergen kann nur unter der
größten Vorsicht geschehen. Stöße sind zu vermeiden,
die Kisten sind fest zu verankern, die Förderkörbe sind
zu schließen. Der Transport muß von einem Aufseher
begleitet sein.
L'emmagasinage des explosifs ne peut
se faire que dans les poudrières autorisées par le
Gouvernement. Les emballages
fournis par la
fabrique seront maintenus.
Il est interdit d'emporter des explosifs.
Das Lagern der Sprengstoffe kann nur in
einer von der Regierung genehmigten Pulverkammer
erfolgen. Die von der Fabrik gelieferten Packungen
sind beizubehalten.
Es ist verboten, Sprengstoffe mit fort zu nehmen.
Pour obtenir l'autorisation d'établir une
poudrière souterraine, l'impétrant est tenu d'adres-
ser une demande en due forme au Gouvernement.
Cette demande doit contenir
a) les nom et prénom de l'exploitant ;
b) la désignation de l'exploitation avec indication
des lieux-dits où la poudrière sera établie;
c) les quantités d'explosifs, d'amorces et de
mèches à emmagasiner ;
d) un plan de situation signé, en triple expédition,
à l'échelle d'un millimètre au moins par mètre;
e) un plan de construction de la poudrière en
triple expédition à l'échelle de deux centimètres
par mètre, renseignant tous les détails de la pou-
drière.
Um die Genehmigung eines unterirdischen
Sprengstofflagers zu erhalten, muß der Antragsteller
ein diesbezügliches Gesuch an die Regierung richten.
Das Gesuch muß enthalten
a) Name und Vorname des Grubenunternehmers;
d) Die Bezeichnung des Grubenbetriebes mit An-
gabe der Stelle wo das Lager errichtet wird;
c) Die Mengenangabe der zu lagernden Spreng-
stoffe, Kapseln und Schnüren;
d) Ein Lagerplan in dreifacher Ausführung im
Maßstab von 1:1000;
e) Ein Bauplan des Sprengstofflagers in dreifacher
Ausführung im Maßstab von 1:50, der die Innenein-
richtung des Lagers vollständig wiedergibt.
Les dépôts souterrains d'explosifs doivent
être séparés des galeries principales par un pilier
d'au moins vingt mètres d'épaisseur, et des puits
par un pilier d'au moins cent mètres d'épaisseur.
Packungen erfolgen und unter der Aufsicht eines ver-
anwortlichen
Steigers.
Der Transport muß möglichst während den Betriebs-
pausen erfolgen, auf jeden Fall aber außerhalb der
Fahrzeit. Die Kisten, die die Sprengstoffe enthalten,
müssen vorsichtig behandelt und vor jedem Stoß be-
wahrt werden.
Während des Transportes ist das Rauchen untersagt.
Die Personen, die mit dem Transport betraut sind,
dürfen keine offene Lampen tragen.
Die Sprengstofflager unter Tag müssen
von den Hauptstrecken durch einen
Sicherheitspfeiler
von wenigstens 20 Meter Dicke und von den Schächten
durch einen solchen von mindestens 100 Meter Mächtig-
keit getrennt sein.
Les poudrières doivent être construites
et tenues dans un état tel que les explosifs sont à
l'abri de tout vol et de toute avarie.
Le dépôt sera tenu dans un état de propreté par-
faite. Le plancher sera débarrassé de tout reste
d'explosif; les caisses vides sont à enlever. Des
cartouches ouvertes ne peuvent être emmagasinées
que dans des caisses spéciales.
Die Sprengstofflager müssen so gebaut und
unterhalten sein, daß die Sprengstoffe vor jeder Ent-
wendung und jeder Beschädigung gesichert sind. Das
Lager muß vollständig sauber gehalten werden. Spreng
stoffreste dürfen nicht am Boden zuruckbleiben; die
leeren Kisten sind zu entfernen, aufgebrochene Pa-
tronen mussen in besonderen Kasten aufbewahrt wer-
den.
Aucune poudrière souterraine ne pourra
être mise en service sans réception préalable par
l'ingénieur des mines ou son délégué spécial.
La construction doit être conforme au plan ap-
prouvé par le Gouvernement dont un exemplaire
sera rendu à l'exploitant.
Kein unterirdisches Sprengstofflager kann
ohne vorherige Abnahme von Seiten des Berginge-
nieurs oder dessen Bevollmachtigten in Betrieb ge-
nommen werden.
Die Ausfuhrung muß dem von der Regierung
genehmigten Bauplan entsprechen, wovon ein Exem-
plar dem Unternehmer zuruckgestellt wird.
Chaque poudrière doit se composer d'un
local d'emmagasinage et d'un compartiment de
distribution.
Les diverses sortes d'explosifs seront tenues
séparées.
Les amorces doivent être conservées dans une
caisse ou armoire à part, fermant à clef et placée
hors du local d'emmagasinage. Les poudrières
doivent fermer à doubles portes. La porte exté-
rieure sera en fer.
Jedes Sprengstofflager muß aus einem
Lagerraum und einem Verteilungsraum bestehen.
Verschiedene Arten von Sprengstoffen mussen ge-
trennt gehalten werden.
Die Zündkapseln müssen in einem besondern Kasten
oder Schrank, der absperrbar und außerhalb des
Lagerraumes aufgestellt ist, aufbewahrt werden. Die
Sprengstoffkammern müssen mit doppelten Turen
versehen sein. Die Außenture muß aus Eisen sein.
Il est interdit d'entrer dans les pou-
drières avec des lampes à feu nu. Il est également
défendu d'y fumer. Ces interdictions seront affi-
chées d'une manière apparente sur la porte du dépôt.
Aucune canalisation électrique ne pourra être
établie à l'intérieur d'une poudrière. L'éclairage
électrique indirect pourtant est permis si l'installa-
tion est pourvue des dispositions de sûreté néces-
saires.
Das Betreten der Sprengstofflager mit
offenen Lampen, sowie das Rauchen daselbst sind
untersagt. Diese Verbote sind sichtbarlich an der Ture
des Lagers anzubringen.
Keinerlei elektrische Leitung darf im Innern einer
Sprengstoffkammer vorhanden sein. Die elektrische
Beleuchtung von außen jedoch ist gestattet, wenn die
Leitungen mit den erforderlichen Sicherheitsvorrich-
tungen versehen sind.
L'aérage des poudrières doit être tel
que toute accumulation de gaz délétères devienne
impossible.
Die Bewetterung der Sprengstofflager
muß so sein, daß jede Ansammlung von schädlichen
Gasen unmöglich gemacht wird.
Les explosifs en état de décomposition
sont à enlever des poudrières et à détruire avec les
plus grandes précautions.
Le dégèlement des explosifs se fera par des per-
sonnes y spécialement désignées.
Sprengstoffe, die sich im Zustande der
Zersetzung befinden, sind aus den Sprengstofflagern
zu entfernen und mit der größten Vorsicht zu ver-
nichten.
Das Auftauen der gefrorenen Sprengstoffe kann nur
durch besonders hierzu beauftragte Personen geschehen.
L'accès des poudrières n'est permis
qu'aux personnes y spécialement désignées et au
personnel de surveillance.
Der Zutritt zu den Pulverkammern ist nur
den hierzu befugten Personen und dem Aussichtsper-
sonal gestattet.
Chaque poudrière doit être pourvue d'un
In jedem Sprengstofflager muß ein Buch
registre renseignant exactement les quantités em-
magasinées et distribuées journellement. La quan-
tité maximum à distribuer par ouvrier et par poste
ne peut dépasser la consommation journalière.
Les amorces sont remises dans une boîte à part;
au chantier les explosifs seront tenus sous clef dans
une caisse spéciale.
L'outillage nécessaire est mis à la dispositon
des mineurs pour fixer la capsule à la mèche.
L'emmagasinage des explosifs à ciel
ouvert reste soumis à la réglementation générale.
Les agents de l'administration des mines ont, de
tout temps, le droit de contrôle de ces dépôts.
Die Lagerung von Sprengstoffen über Tag
bleibt den allgemeinen Verordnungen unterworfen.
Die Beamten der Bergbauverwaltung können jederzeit
diese Lager kontrollieren.
Les surveillants doivent vérifier la ren-
trée des explosifs non consommés. Il est interdit
aux ouvriers de les emporter.
Die Aufseher müssen sich der Rückgabe der
unverbrauchten Sprengstoffe versichern. Es ist den
Arbeitern untersagt, dieselben mit fort zu nehmen.
Les ouvriers qui se servent des explosifs
sont au préalable à initier à leur emploi par des
gens expérimentés, notamment dans le cas où de
nouveaux explosifs sont introduits dans la mine,
Il est interdit de mettre dans un même trou de
mine des explosifs de nature différente.
Die Arbeiter, die mit Sprengstoffen um-
gehen, sind vorher mit deren Gebrauch vertraut zu
machen durch besonders erfahrene Leute, speziell in
dem Fall, wo neuartige Sprengstoffe in der Grube
eingeführt werden.
Dasselbe Bohrloch kann nicht mit Sprengstoffen
verschiedener Art besetzt werden.
Les cartouches ne peuvent être amorcées
qu'au moment de leur emploi. Pour le chargement,
l'emploi de bourroirs autres que ceux en bois ou
munis d'un bout en cuivre est interdit.
Les trous de mine d'une même volée ne doivent
être chargés qu'après achèvement total du travail
de perforation de la volée.
Die Patronen können erst im Augenblick
ihrer Verwendung mit der Zündkapsel versehen wer-
den. Andere Ladestücke als solche aus Holz oder solche
deren Stampfende aus Kupfer ist, dürfen nicht ver-
wendet werden.
Die Sprenglöcher, die zusammen abgeschossen wer-
den sollen, dürfen erst nach Vollendung der gesamten
Bohrarbeit besetzt werden.
Pendant le chargement des coups de
mine, il est interdit de fumer. Les lampes à feu nu
seront tenues écartées des mèches et des explosifs.
Beim Laden der Sprengschüsse ist das
Rauchen verboten.
Lampen mit offener
Flamme
sind von den Zündschnüren und Sprengstoffen fern zu
halten.
Avant de mettre le feu à la mèche, le
mineur doit avertir à haute voix les personnes se
trouvant dans le voisinage et leur laisser le temps
de se mettre en sûreté. Le mineur ou boutefeu
doit en même temps indiquer le nombre des coups
de mine à tirer. Les mesures nécessaires doivent
être prises pour arrêter en temps utile ceux qui
s'approcheraient trop du chantier.
aufliegen, das dazu bestimmt ist, die eingelagerten,
sowie die täglich ausgegebenen Mengen anzugeben.
Das Höchstquantum, das einem Arbeiter pro Schicht
ausgehändigt werden kann, darf den täglichen Ver-
brauch nicht übersteigen.
Die Zündkapseln müssen in einem besondern Kasten
übergeben werden, im Abbau werden die Spreng-
stoffe unter Schlüssel in einer besondern Kiste aufbe-
wahrt.
Das zur Befestigung der Sprengkapseln an die
Zündschnur erforderliche Gezähe wird den Hauern zur
Verfügung gestellt.
Ehe der Sprengschuß angezündet wird,
muß der Hauer mit lauter Stimme die Personen, die
sich in der Nähe befinden, warnen und ihnen genügend
Zeit lassen, sich in Sicherheit zu bringen. Der Hauer
oder Schießmeister muß zu gleicher Zeit die Anzahl
der abzubrennenden Schüsse angeben. Die nötigen
Maßnahmen sind zu treffen, daß alle Personen, die
zu nahe an den betreffenden Abbau herankommen
könnten, rechtzeitig angehalten werden.
La même obligation est imposée pour tons les
cas où par l'explosion d'un ou de plusieurs coups
de mine le chantier peut être ouvert sur une autre
galerie.
Il est défendu de tirer plus de quatre coups
à la fois avec des mèches ordinaires, sauf exception
à accorder par l'ingénieur des mines. A l'allumage
électrique, le nombre des mines à faire sauter en
une fois peut être plus élevé.
Dans les cas où il pourrait y avoir confusion entre
les coups de mine faisant explosion dans des chan-
tiers voisins, le surveillant devra interdire aux
ouvriers de tirer leurs coups de mine simultanément.
La longueur minimum d'une mèche doit être
d'un mètre.
La vitesse de combustion ne peut être inférieure
à un mètre par minute. Les détonateurs doivent
être de bonne qualité.
Chaque fourniture de mèches doit être essayée
par l'exploitant dans les conditions dans lesquelles
elles sont employées dans la mine.
Le mineur seul ou le boutefeu pourra mettre le
feu à la mine.
Il est interdit d'allumer les coups de mine avec
la lampe à moins qu'il n'y ait au chantier un second
ouvrier muni d'une lampe.
Ohne Sondergenehmigung des Berginge-
nieurs ist es verboten, mit gewohnlichen Zundschnuren
mehr als vier Schüsse zugleich abzubrennen. Ben-
elektrischer Zundung kann die Anzahl der gleichzeitig
brennenden Schusse hoher sein.
In allen Fallen, wo in benachbarten Abbauen denn
Abbrennen der Minen irgend eine Verwechselung
eintreten konnte, muß der Aufseher den Hauern ver-
bieten, ihre Schusse gleichzeitig loszubrennen.
Die Mindestlange einer Zundschnur ist ein Meter.
Die Brenndauer der Zundschnur muß mindestens
eine Minute pro Meter betragen. Die Zundkapseln
mussen von guter Qualitat sein.
Jede neue Lieferung von Zündschnuren ist durch den
Unternehmer auszuprobieren und zwar unter den
Bedingungen, wie dieselbe in der Grube verwendet
wird.
Nur der Hauer oder Schießmeister darf die Mine
anzunden.
Das Anstecken der Sprengschusse mit der Lampe ist
verboten, es sei denn, daß sich im Abbau ein Zweiter
Arbeiter mit Lampe vorfindet.
Le retour au chantier n'est permis
que cinq minutes après l'explosion d'une ou de
plusieurs mines. En cas de raté le retour au chan-
tier ne peut se faire qu'une demi-heure après la mise
à feu,
Lors de l'abandon du chantier à la fin du poste,
le chef de chantier doit indiquer au chef de l'équipe
suivante les ratés et les trous de mines restés éven-
tuellement intacts. Si pour une raison quelconque
le chef de chantier ne peut passer ces consignes au
chef de l'équipe suivante, la communication pres-
crite doit être faite au surveillant compétent.
Il est interdit d'abandonner sans surveillance ou
sans barrage effectif un coup de mine chargé ou
raté.
Erst funf Minuten nach dem Losgehen eines
oder verschiedener Schusse darf der Abbau wieder
betreten werden. Im Falle eines Versagers muß eine
halbe Stunde gewartet werden, ehe der Abbau wieder
betreten werden darf.
Beim Verlassen des Abbaues bei Schichtende hat der
Hauer dem Vorsteher der folgenden Kameradschaft
die Versager oder die eventuell unversehrt gebliebenen
Bohrlöcher
anzugeben. Sollte aus irgend
einem
Grunde der Hauer seinem Nachfolger diese Meldung
nicht ubermitteln können, so muß er dem zuständigen
Aufseher die vorgeschriebene Meldung machen.
Es ist verboten, Versager oder geladene Schusse
ohne Aufsicht oder ohne wirksame Absperrung zu
lassen.
Aucune mine, qu'elle ait été allumée ou
non, ne pourra être débourrée. Il est également
défendu d'approfondir les trous de mine ayant fait
canon ou les fonds de trou provenant d'anciens
coups de mine.
Dieselbe Verpflichtung besteht für alle Falle, wo
durch das Losbrennen einer oder mehrere Minen der
Abbau auf eine andere Strecke durchschienen kann.
Keine Mine, ob sie angezündet worden oder
nicht, darf ausgebohrt werden. Ebenso ist es verboten,
Blaser oder stehengebliebene Pfeifen, die von alten
Schussen herrühren, nachzubohren.
Les trous de mine qui seront forés à proximité
de coups ratés devront être dirigés de manière à
ne pas venir en contact avec ces derniers.
Une mine ayant fait canon ne peut être rechargée.
L'emploi des explosifs à oxygène liquide
est soumis aux prescriptions générales énumérées
ci-dessus. En outre les prescriptions particulières
suivantes sont à observer
a) Ne peuvent être employées que les cartouches
de trempage fournies par la direction de la mine. Ces
cartouches sont à livrer toutes prêtes à être trem-
pées. Elles doivent être exactement dosées et com-
posées de manière qu'aucun gaz nocif ne soit déve-
loppé par l'explosion;
b) le transport de l'oxygène liquide ne peut se
faire que dans des bidons spéciaux donnant toute
garantie contre un éclatement ou un renversement
accidentel.
L'emmagasinage de l'oxygène liquide devra se
faire dans un local spécial réservé à cette fin et
séparé par une distance suffisante de tout autre
dépôt d'explosifs;
c) un bidon spécial de trempage ainsi que les
outils nécessaires seront fournis à l'ouvrier ;
d) le premier bouchon du bourrage ne devra pas
être serré trop fort pour ne pas hâter le développe-
ment de l'oxygène gazeux. Pendant le chargement,
l'ouvrier doit se placer à côté du trou de mine;
e) ne peuvent être employées que des mèches de
toute première qualité et parfaitement étanches;
f) il est interdit de recharger une mine ayant
fait canon ;
g) les cartouches à tremper seront conservées
dans une caisse à part, séparée du carbure de cal-
cium;
h) ne pourront être employés que des bourroirs
en bois ;
i) l'emploi de détonateurs est strictement dé-
fendu ;
j) la mèche doit dépasser le trou de mine d'au
moins 20 centimètres ;
k) le nombre des coups de mine à faire sauter en
une fois ne pourra dépasser trois sans permission
spéciale de l'ingénieur des mines.
VIII.
Extraction par galeries.
1. Voies et wagonnets.
Der Gebrauch von Sprengstoffen, die auf
flüssigem Sauerstoff beruhen, bleibt den allgemeinen
obigen Vorschriften
unterworfen. Außerdem
sind
nachfolgende Sondervorschriften zu beachten
a) es können nur die Tauchpatronen verwendet
werden, die von der Grubenleitung geliefert sind. Diese
Patronen sind vollständig tauchfertig zu liefern. Deren
Dosierung und Zusammenstellung muß so bestimmt
sein, daß beim Losbrennen sich keinerlei schädliches Gas
entwickeln kann;
b) der Transport von flüssigem Sauerstoff kann nur
in Sonderbehältern erfolgen, die jede Gewähr gegen
Explosion oder zufälliges Umfallen geben.
Die Lagerung von flüssigem Sauerstoff muß in
einem besonders hierzu bestimmten Raum erfolgen,
der von jedem andern Sprengstofflager hinreichend
entfernt ist;
c) dem Arbeiter ist ein besonderes Tauchgefäß, sowie
das zum Tauchen erforderliche Werkzeug zu stellen;
d) die erste Besatzpatrone darf nicht zu fest gestampft
werden, damit die Bildung von gasförmigem Sauer-
stoff nicht gefördert wird. Während des Besetzens hat
sich der Hauer seitlich vom Bohrloch zu halten;
e) es dürfen nur erstklassige Zündschnüre, die voll-
ständig dicht sind, verwendet werden;
f) das Wiederbesetzen eines Ausbläsers ist ver-
boten;
g) die Tauchpatronen sind in einem besondern
Kasten, der vom Karbid getrennt zu halten ist, aufzu-
bewahren;
h) nur hölzerne Ladestöcke können verwandt werden;
i) der Gebrauch von Zündkapseln ist strengstens ver-
boten;
j) die Zündschnur muß um mindestens zwanzig
Zentimeter aus dem Bohrloch hervorstehen;
k) ohne Sonder Genehmigung des Bergingenieurs
darf die Zahl der gleichzeitig abzubrennenden Schüsse
drei nicht überschreiten.
VIII.
Stollenförderung.
1.
Strecken
und
Förderwagen.
Les voies et wagonnets sont à tenir dans
Die Bohrlöcher, die in Nähe von Versager gebohrt
werden, müssen so gerichtet sein, das; sie mit den Ver-
sagern nicht in Berührung kommen.
Verboten ist, die Bläser neu zu laden.
Das Gestänge und die Förderwagen sind
un état tel que tout accident par suite de déraille-
ment ou de mauvais fonctionnement devienne
impossible.
Les wagonnets doivent être pourvus de tampons
d'une longueur suffisante pour éviter une contusion
des ouvriers entre les caisses à mine.
Les voies ne peuvent présenter des tournants
dangereux.
Les profils des rails sont à adapter à la charge
qu'ils ont à supporter. Ils seront fixés solidement
aux traverses et dans les galeries de roulage ils seront
reliés entre eux par des éclisses.
Les wagonnets à culbuter doivent être construits
de façon à ce qu'un renversement intempestif de
la caisse du wagonnet soit impossible.
Les wagonnets à déchargement automatique
seront munis des dispositifs de sûreté nécessaires
afin d'éviter tout déchargement accidentel pendant
le parcours.
Il est défendu de laisser traîner les
chaînes d'accrochage par terre pendant le roulage
des wagonnets.
Die Anschlag- oder
Berbindungsketten
dürfen wahrend der Förderung nicht nachgeschleppt
werden.
Les ponts de service, destinés au trans-
port, doivent être de construction solide. Le plan-
cher doit être jointif et avoir une largeur d'au moins
1,50 mètre.
Dès que les ponts de service dépassant en hauteur
1,50 m., ils seront munis, des deux côtés, d'un garde-
corps solide d'une hauteur d'au moins un mètre,
ainsi que d'un rebord ou plinthe de sûreté solide de
20 centimètres, empêchant la chute de tout objet.
Art, 71. L'établissement de voies dont la pente
dépasse 3 % est soumis à autorisation du Gouver-
nement. Une demande ad hoc est à adresser à
l'ingénieur des mines avec les plans et profils en
triple expédition. La mise en service ne peut avoir
lieu qu'après réception préalable de la part de
l'ingénieur des mines.
2. Roulage à la main.
Die Forderbrücken mussen von solider
Bauart sein. Der Fußboden darf keine Lucken auf-
weisen und die Breite muß mindestens ein Meter
fünfzig Zentimer betragen.
Sobald die Hohe der Forderbrücken 1,50 Meter
ubersteigt, so sind sie zu beiden Seiten mit einem
kraftigen Geländer von mindestens 1 Meter Höhe zu
versehen; zu beiden Seiten des Bodens sind 20 Zenti-
meter hohe Schutzbretter anzubringen, die das Herab-
fallen jeden Gegenstandes verhindern.
Die Anlage von einfallenden Strecken mit
über 3% Gefalle ist der Genehmigung der Regierung
unterworfen. Ein diesbezugliches Gesuch ist dem Berg-
ingenieur zu unterbreiten. Demselben sind Lageplan
und Profile in dreifacher Ausfuhrung beizufügen. Die
Inbetriebnahme kann erst nach vorheriger Abnahme
durch den Bergingenieur erfolgen.
2.
Handforderung.
Au cas où le roulage des wagonnets
se fait à bras d'homme, les wagonnets ne peuvent
se suivre qu'à une distance de 10 mètres en palier
et de 15 mètres en cas de descente.
Il est défendu aux rouleurs de se mettre en avant
des wagonnets pour en modérer la marche dans les
voies en pente, ainsi que d'abandonner les wagon-
in einem solchen Zustand zu halten, daß jeder Unfall
durch Entgleisen oder Störung ausgeschaltet ist.
Die Forderwagen müssen mit genügend langen
Puffern versehen sein, um zu verhindern, daß die
Arbeiter zwischen den Wagenkasten gequetscht werden.
Die Strecken dürfen keine gefährlichen Kurven auf-
weisen.
Die Profile der Schienen mussen der Last ange-
paßt sein. Sie sind haltbar an die Schwellen zu be-
festigen und in den Förderstrecken mussen sie durch
Laschen untereinander verbunden sein.
Die Kippwagen müssen so beschaffen sein, daß ein
unvorhergesehenes Umkippen der Wagenkasten unmog-
lich gemacht ist.
Die
Selbstentlader sind mit
den erforderlichen
Sicherheitsvorrichtungen zu versehen, um ein Zufälliges
Entladen mährend der Fahrt zu verhindern.
Bei Handforderung dürfen sich die Wagen
nur in einem Abstande von 10 Meter bei sohligen
Strecken folgen und bei einfallenden Strecken in einer
Entfernung van 15 Meter.
Den Schleppern ist es untersagt, in den einfallenden
Strecken sich vor die Wagen zu stellen, um dieselben
abzubremsen;
ebenso ist es verboten, auf solchen
nets à eux-mêmes sur de pareilles voies. Il est dé-
fendu aux rouleurs de prendre place sur des wagon-
nets chargés, non munis d'un emplacement spécial.
Les rouleurs ne peuvent sans éclairage
déplacer les wagonnets dans les exploitations sou-
terraines. Chaque convoi doit être nettement
visible. De même, il est interdit de rouler plusieurs
wagonnets ensemble sans les accrocher solidement
entre eux.
Die Schlepper dürfen nicht ohne Geleucht
in den unterirdischen Strecken fördern. Jede Ramme
muß deutlich sichtbar gemacht werden. Verschiedene
Wagen dürfen nicht zusammen gefördert werden, ohne
fest aneinander gekuppelt zu sein.
Dans les descentes où les wagonnets ne
peuvent être arrêtés à bras d'homme, des freins
suffisamment efficaces seront apposés aux wagon-
nets. Le freinage des wagonnets ne doit présenter
aucun risque pour l'ouvrier. Aux endroits de croise-
ment, le rouleur doit ralentir et se faire remarquer
par des signaux convenus. Les freineurs ne peuvent
prendre place que sur un wagonnet-frein placé à
la queue de chaque convoi, frein en arrière.
In einfallenden Strecken, wo die Wagen
nicht durch Handkraft abgebremst werden können,
müssen die Förderwagen mit genügend wirksamen
Bremsen versehen sein. Das Abbremsen der Wagen
darf für den Schlepper keine Gefahr mit sich bringen.
Bei Kreuzungen muß der Schlepper die Fahrt ver-
langsamen und sein Herannahen durch die vereinbarten
Signale bemerkbar machen. Die Bremser dürfen nur
auf den Bremswagen Platz nehmen, die sich am Ram-
menende, mit Bremse nach hinten, befinden.
Art.
75. Bei
Handförderung
auf
einfallenden
Strecken muß die beladene Ramme so geordnet sein,
daß ein einziger Bremser genügt, vom Bremswagen
aus die Ramme mit Leichtigkeit und Sicherheit zu
lenken.
En cas de roulage à la main, le convoi
chargé, descendant sur des voies en pente, doit être
arrangé et disposé de manière qu'un seul conducteur
ou freineur, monté sur le wagonnet à frein, suffise
et soit à même de diriger la manœuvre avec assu-
rance et facilité.
Lorsque les wagonnets stationnent en des
endroits où la voie est en pente, ils seront calés
au moyen de taquets de manière à éviter toute mise
en marche accidentelle.
3. Roulage par convois.
Alle Wagen, die auf einfallenden Strecken
stillstehen, müssen durch Riegel so fest gehalten werden,
daß sie sich nicht zufällig in Bewegung setzen können.
3.
Rammenförderung.
Tous les wagonnets d'un convoi seront
reliés entre eux au moyen d'une double chaîne
d'accrochage.
Les chaînes d'accrochage seront tenues en parfait
état. Elles doivent présenter toutes les garanties
contre une rupture ou un décrochage accidentel.
Sämtliche Wagen einer Ramme müssen
mittels doppelter Verbindungskette aneinander ge-
kuppelt werden.
Die
Kuppelungsketten
sind
in
einwandfreiem,
guten Zustande zu halten. Sie müssen die nötige
Sicherheit gegen Durchreißen oder zufälliges Loslösen
bieten.
Il est défendu de remettre sur rail des
wagonnets déraillés avant d'avoir dételé le cheval
ou, en cas de traction mécanique, avant d'avoir
obtenu l'arrêt complet du tracteur.
Entgleiste Förderwagen können erst dann
wieder auf die Schienen gesetzt werden, wenn bei
Pferdeförderung
das Pferd losgekuppelt oder bei
maschineller Förderung die Maschine vollständig zum
Stillstand gekommen ist.
Le cheval ne peut être attelé à un convoi
qu'après l'accrochage de tous les wagonnets du
convoi.
Strecken die Wagen sich selbst zu überlassen. Es ist
den Schleppern untersagt, auf beladenen Förderwagen
Platz zu nehmen, die nicht mit einem besondern Steh-
platz versehen sind.
Ehe das Pferd an eine Ramme gespannt
wird, müssen alle Wagen bereits vorher aneinander
gekuppelt sein.
Le charretier est à initier à sa besogne. Il doit
être porteur d'une lampe. La queue de chaque
convoi est à marquer également d'une lumière.
4. Extraction mécanique.
a) Prescriptions générales.
Chaque traction mécanique est soumise
à autorisation préalable de la part du Directeur
général du service. Une demande en due forme,
contenant tous les renseignements nécessaires avec
plans en triple, est à adresser à l'ingénieur des
mines.
Aucune traction mécanique ne pourra être mise
en service avant réception préalable de la part de
l'ingénieur des mines.
Jede maschinelle Förderung untersteht
der vorherigen Genehmigung des zuständigen General-
Direktors. Ein förmliches Gesuch, das alle notwendigen
Angaben enthalten muß und dem die Plane in dreifacher
Ausführung beigefügt sind, ist an der Bergingenieur
zu richten.
Keine maschinelle Förderung darf ohne vorherige
Abnahme durch den Bergingenieur in Betrieb ge-
nommen werden.
La traction mécanique ne peut avoir
lieu que conformément à une consigne approuvée
par le Directeur général et réglant les conditions de
la circulation des convois et de celle du personnel. En
général les prescriptions énumérées dans les articles
ci-après sont à appliquer.
Art, 82. Dans toutes les galeries où l'extraction
s'effectue, soit par chevaux, soit par un moyen
mécanique quelconque et qui ne sont pas assez
larges pour qu'on puisse se garer sûrement sur
l'accotement, on devra ménager dans les parois, à
des intervalles qui ne dépasseront pas 50 mètres,
des refuges où deux personnes pourront s'abriter.
Ces refuges seront toujours tenus dégagés.
Die maschinelle Forderung muß durch ein
besonderes Betriebsreglement, das vom zuständigen
General-Direktor genehmigt und das die Fahr- und
Förderbedingungen festlegt, geregelt sein. Im allge-
meinen sind die in den folgenden Paragraphen auf-
geführten Vorschriften zu beobachten.
In sämtlichen Strecken, wo die Förderung
durch Pferde oder maschinell erfolgt, und die nicht
breit genug sind, damit man sich seitwärts in Sicherheit
bringen kann, müssen in die Seitenstöße, in Abständen,
die nicht mehr als 50 Meter von einander entfernt
sind, Nischen, eingehauen werden, wo zwei Personen
sich unterstellen können.
Diese Schutznischen sind immer frei zu halten.
A l'exception du personnel de surveil-
lance, toute circulation dans les galeries d'extrac-
tion est interdite pendant la marche de la traction.
Cette mesure n'est pas applicable dans les cas où
une partie de la galerie est aménagée spécialement
pour la circulation.
b) Traction par câble ou chaîne sans fin.
Während der Forderung ist das Fahren mit
Ausnahme des Ueberwachungspersonals in den Förder-
strecken verboten. Diese Maßnahme ist nicht anwendbar
für die Falle, wo ein Teil der Strecke besonders für die
Fahrung hergerichtet ist.
b) Seil- oder Kettenförderung.
Si l'extraction se fait par câble ou
chaîne sans fin, un appareil de signalisation doit
être prévu moyennant lequel on peut transmettre,
de chaque endroit de la galerie, des signaux au
machiniste.
Geschieht die Förderung mittels endloser
Kette oder endlosem Seil, so ist ein Signalapparat
vorzusehen, mittels dessen man von jedem Ort der
Förderstrecke aus
dem Maschinisten Signale über-
mitteln kann.
La traction est à arranger et les wagon-
nets sont à fixer de manière qu'un décrochage
fortuit ne puisse se produire pendant le parcours.
Die Förderung ist so einzurichten und die
Wagen sind so zu befestigen, daß ein ungewolltes Aus-
losen verhindert wird.
Les câbles et chaînes ainsi que les rou-
leaux de tension et de suspension sont à tenir en
parfait état.
Der Pferdeführer ist mit seiner Arbeit vertraut zu
machen. Er muß mit einer Lampe versehen sein. Der
Schluß einer jeden Ramme ist ebenfalls durch ein
Licht kennbar zu machen.
4.
Maschinelle
Förderung,
a) Allgemeine Vorschriften.
Die Seile und Ketten, sowie die Spann-
und Führungsrollen, sind in gutem Zustande zu halten.
c) Extraction par locomotives. — Prescriptions
générales.
Les locomotives employées dans le ser-
vice des mines seront munies d'un appareil de signa-
lisation acoustique, à mettre en marche à l'approche
des croisements et des tournants. Elles seront
munies d'un fanal. Les freins seront suffisamment
efficaces afin de pouvoir produire l'arrêt du convoi,
même dans les galeries à forte pente.
Une sablière doit être prévue.
L'emplacement du conducteur doit être arrangé
de manière qu'il soit à l'abri de toutes atteintes du
toit et des parois de la galerie ainsi que du bois de
soutènement.
Die Lokomotiven, die in den Grubenbetrie-
ben Verwendung finden, müssen mit einem akustischen
Warnapparat versehen sein; dieser ist beim Heran-
nahen an Kreuzungen und Kurven in Tätigkeit zu
setzen. Die Lokomotiven sind mit Scheinwerfern zu
versehen. Die Bremsem müssen genügend wirksam
sein, damit sie, selbst in stark einfallenden Strecken,
die Ramme zum Stillstand bringen können.
Eine Sandstreubüchse muß vorhanden sein.
Der Stand des Führers ist so einzurichten, daß er
vor jedem Stoß an das Hangende, an die Seitenwände
oder an den Ausbau gesichert ist.
Les conducteurs de locomotives doivent
être des personnes de confiance, connaissant leur
métier. Pendant le service ils doivent toujours être
accompagnés d'un freineur.
Als Lokomotivführer können nur Ver-
trauensleute, die ihr Handwerk beherrschen, eingestellt
werden. Während des Dienstes müssen sie immer von
einem Bremser begleitet sein.
Les conducteurs ne peuvent mettre les
locomotives en marche avant que le freineur ou
l'accrocheur ait donné le signal convenu.
Der Führer kann die Lokomotive erst dann
in Bewegung setzen, wenn der Bremser oder Ankuppler
das vereinbarte Zeichen gegeben hat.
Dans le cas d'extraction par locomotive,
les galeries sont à munir d'appareils de signalisation
indiquant que la voie est libre ou obstruée.
Le machiniste ne peut jamais quitter son poste
pour la manœuvre des aiguilles, cette besogne étant
à accomplir par l'accrocheur, le freineur ou l'aiguil-
leur.
Il est strictement interdit au freineur de prendre
place sur les wagonnets, sauf sur le wagonnet-frein
placé à la queue, le frein en arrière.
Bei Lokomotivförderung sind die Strecken
mit Signalvorrichtungen zu versehen, die angeben,
ob die Strecke frei oder gesperrt ist.
Der Maschinist darf niemals seinen Posten verlassen,
um die Weiche zu stellen; diese Arbeit ist vom An-
kuppler, Bremser oder Weichensteller zu besorgen.
Es ist dem Bremser strengstens verbaten, auf den
Wagen Platz zu nehmen, es sei denn auf dem am
Rammenschluß
angebrachten
Bremswagen,
dessen
Bremse nach hinten zu drehen ist.
La vitesse des convois doit être réglée
de manière qu'elle ne puisse devenir dangereuse.
Le nombre des wagonnets composant le convoi doit
être adapté à la puissance des freins de la loco-
motive.
Die Geschwindigkeit der Züge darf niemals
gefährlich werden.
Die Anzahl der
angehängten
Wagen muß der Bremskraft der Lokomotive ange-
patzt sein.
Tous les convois traînés par des locomo-
tives sont à rendre nettement visibles par un fanal
blanc à la tête et par une lumière rouge à la queue.
Sämtliche Rammen, die von Lokomotiven
gezogen werden, müssen am Kopf einen Scheinwerfer
und am Ende ein rotes Licht führen.
La hauteur et la largeur des galeries
empruntées par ces convois, doit être telle que les
freineurs puissent accomplir leur besogne sans
danger.
Breite und Höhe der Förderstollen müssen
so bemessen sein, daß die Bremser ihre Arbeit gefahrlos
verrichten können.
Les signaux de départ, d'arrêt et de
manœuvre ne peuvent être donnés que par les
c) Lokomotivförderung. — Allgemeine Vorschriften.
Die Abfahrt-, Halte- und Manövriersignale
können nur durch die hiermit betrauten Personen ge-
personnes y spécialement désignées. Il est stricte-
ment défendu à tout étranger de toucher aux aiguil-
lages et aux signaux
A l'exception du personnel de service,
il est interdit à quiconque de prendre place sur
les convois destinés au transport du matériel, ainsi
que sur les locomotives.
Mit Ausnahme des Dienstpersonals darf
niemand auf den Forderrammen oder den Lokomo-
tiven Platz nehmen.
Le transport du personnel dans la mine
à l'aide de locomotives ne peut se faire qu'en wagon-
nets fermés. La vitesse des convois de personnel ne
doit jamais devenir dangereuse. La direction de la
mine prendra toutes les précautions pour éviter des
accidents par suite de déraillement ou de collision.
Il est défendu de monter ou de descendre pendant
la marche des convois.
Locomotives à vapeur.
Die Personenforderung mittels Lokomo-
tiven kann nur in geschlossenen Wagen erfolgen. Die
Geschwindigkeit dieser Personenzuge darf
niemals
gefahrlich werden. Die Leitung der Grube trifft alle
Vorsichtsmaßregeln, um Unfalle durch Entgleisen
oder Zusammenstoße zu verhindern.
Das Auf- oder Abspringen wahrend der Fahrt ist
verboten.
Dampflokomotiven.
L'emploi de locomotives à vapeur dans
les excavations souterraines est interdit. L'auto-
risation ne peut être accordée que pour des cas
exceptionnels et sans nuire à la santé des ouvriers.
Locomotives à essence.
Die Verwendung von Dampflokomotiven
unter Tag ist verboten. Die Genehmigung kann nur
für Ausnahmefalle erteilt werden, falls die Gesund-
heit der Arbeiter hierdurch nicht leidet.
Motorlokomotiven.
L'emploi de locomotives à essence à
échappement libre dans les exploitations souter-
raines est interdit. En cas de nécessité l'adminis-
tration des mines peut exiger l'installation de ven-
tilateurs.
Ces locomotives doivent être munies de pots de
condensation. En outre elles doivent être munies
d'appareils de protection contre l'explosion des
réservoirs à essence ainsi que d'un extincteur de feu.
Locomotives électriques.
Die Verwendung von Motorlokomotiven
mit freiem Auspuff ist unter Tage verboten. Im Falle
die Bergbauverwaltung es für notig erachtet, kann sie
das Anbringen von Ventilatoren fordern.
Diese Lokomotiven sind mit Auspufftopfen zu ver-
sehen. Außerdem mussen Schutzvorrichtungen gegen
das Explodieren der Betriebsstoffbehalter, sowie ein
Feuerloscher vorhanden sein.
Elektrische Lokomotiven.
La hauteur des conduites servant à la
prise de courant des locomotives électriques doit
être suffisamment distante du champignon du
rail. Une hauteur de 2,30 mètres est admise comme
étant suffisante. Une dérogation n'est accordée
que dans le cas où la circulation du personnel ne se
fait pas par la galerie d'extraction, ou si une partie
de la galerie, séparée matériellement de la partie
servant à la traction, est aménagée spécialement
pour la circulation du personnel. La séparation doit
être telle que les ouvriers soient à l'abri de tout
accident pouvant être causé par le transport des
matériaux.
Die Hohe der Fahrdrahte über der Schienen-
oberkante muß genugend sein. Als genugend werden
2,30 Meter angenommen. Eine Abweichung hiervon
wird nur dann zugestanden, wenn die Fahrung der
Belegschaft nicht durch die Forderstrecke erfolgt oder
wenn ein Teil des Stollens van dem Teile, der zur
Forderung dient, abgetrennt und besonders für die
Fahrung hergerichtet ist. Die Abtrennung muß so
beschaffen sein, daß die Arbeiter vor jedem Unfall, der
durch die Forderung erfolgen konnte, sichergestellt sind.
Pendant la circulation des ouvriers par
geben werden. Allen Unbefugten ist es untersagt, an
die Weichen oder Signaleinrichtungen zu ruhren.
Erfolgt die Fahrung der Belegschaft durch
les galeries d'extraction, le courant est à couper,
excepté dans le cas spécifié ci-dessus.
Aux endroits où les ouvriers seront forcés de tra-
verser les voies sous tension, des écriteaux en
langues française, allemande et italienne seront
apposés et rendront attentif aux dangers du contact
avec les câbles nus, même au moyen d'outils. Ces
écriteaux seront éclairés.
En cas de circulation intense, la ligne doit être
pourvue d'interrupteurs automatiques fermant à
l'approche des locomotives et permettant ainsi
de traverser les voies sans danger.
Dans ce même but des tunnels pourront être
aménagés afin de permettre le passage en dessous
des voies sous tension.
Les conduites servant de prise de
courant aux locomotives seront fixées solidement
aux supports et isolées convenablement de la terre.
Elles seront munies des interrupteurs nécessaires
et pourvues d'appareils de signalisation, communi-
quant avec les surveillants des différentes stations.
Ces appareils seront installés de manière à pouvoir
être actionnés de chaque point principal de la
galerie.
Die Fahrleitungen müssen gehörig an
die Träger befestigt und gut gegen Erde isoliert sein.
Die nötigen Stromunterbrecher sind einzubauen und
Signalvorrichtungen sind vorzusehen, die mit den
Aufsehern der verschiedenen Stationen in Verbindung
sind. Diese Apparate sind so einzurichten, daß sie von
jedem Hauptpunkt der Strecke aus betätigt werden
können.
Pour la traction électrique, le retour
du courant peut se faire par la terre. Dans le cas où
le retour se fait par les rails, ceux-ci devront être
reliés convenablement entre eux.
Bei elektrischer Förderung kann die Rück-
leitung durch die Erde erfolgen. Im Falle, wo die
Rückleitung durch die Schienen erfolgt, sind diese gehörig
miteinander zu verbinden.
Les locomotives électriques doivent
être pourvues des dispositifs de sécurité nécessaires.
Entre le trolley et les appareils de mise en marche
de la locomotive doit être intercalé un signal
nettement visible, informant de la présence du
courant.
Le contact du trolley avec la conduite doit pou-
voir être facilement interrompu.
Les manivelles du conducteur seront arrangées
de manière qu'elles ne puissent être enlevées que
dans le cas où le courant est coupé.
Die elektrischen Lokomotiven müssen mit
den erforderlichen Sicherheitsvorrichtungen versehen
sein. Zwischen Stromabnehmer und Schaltapparat
muß ein sichtbares Signal zwischengeschaltet sein,
das ein Vorhandensein von Strom angibt.
Der Kontakt zwischen Stromabnehmer und Fahr-
draht muß leicht unterbrochen werden können.
Die Fahrkurbel ist so einzurichten, daß sie nur dann
entfernt werden kann, wenn der Strom abgestellt
ist.
La section de conduite, servant à la
prise de courant, doit être adaptée à l'intensité.
Der Querschnitt der Fahrleitungen ist der
Stromstärke anzupassen.
Les batteries électriques des locomo-
tives peuvent être placées sur bois. Une couche
isolante non hydroscopique suffit pour isoler.
Die Akkumulatoren der Lokomotiven
können auf Holz gelagert sein. Eine Schicht von nicht
hydroscopischem Isoliermaterial genügt, um dieselben
zu isolieren.
Aux quais de déchargement desservis
par des locomotives électriques, les dispositions
die Förderstrecken, so ist der Strom abzustellen mit
Ausnahme des oben bestimmten Falles.
An den Stellen, wo die Arbeiter gezwungen sind,
unter den unter Strom stehenden Fahrdrähten hin-
durchzugehen, müssen Tafeln in französischer, deutscher
und italienischer Sprache angebracht sein, die auf die
Gefahren hinweisen, die das Berühren der Fahrdrähte
selbst mittels Werkzeug mit sich bringt. Diese Tafeln
sind zu beleuchten.
Bei zahlreicher Fahrung muß die Leitung mit
selbständigen Ausschaltern versehen sein, die erst beim
Herannahen der Lokomotiven schließen und so ein
gefahrloses Ueberschreiten der Gleise ermöglichen.
zu demselben Zwecke können auch Unterführungen
angelegt werden, die den Verkehr unter den unter
Spannung stehenden Strecken sichern.
Auf den Abladekais, die durch Fahrdraht-
lokomotiven beliefert werden, müssen die nötigen Vor-
nécessaires doivent être prises afin que les ouvriers
occupés au déchargement et à la manœuvre des
wagonnets ne viennent pas en contact avec les
conduites sous tension.
IX. Extraction par puits ou par plans inclinés.
1. Prescriptions générales.
Aucun puits, aucun plan incliné ne
pourra être mis en service sans réception préalable
de la part de l'ingénieur des mines.
Kein Schacht und kein Bremsberg kann
ohne vorherige Abnahme durch den Bergingenieur
in Betrieb genommen werden.
En dehors de la période préparatoire et
sauf dérogation accordée par le Directeur général
du service, les constructions recouvrant l'orifice
des puits, ne pourront à l'avenir être faites qu'en
matériaux incombustibles.
En aucun cas elles ne peuvent contenir à demeure
des approvisionnements de substances inflammables.
Des dispositions doivent être prises pour qu'en cas
d'incendie, survenant au jour, les fumées ne puissent
pénétrer dans les travaux.
Außer den Vorbereitungsarbeiten und
außer besonderer durch den zuständigen Generaldirek-
tor erteilter Genehmigung, dürfen in Zukunft die
Schachttürme nur mehr aus feuerfestem Material
hergestellt werden.
In keinem Falle dürfen leicht brennbare Materialien
dort gelagert werden. Die nötigen Vorrichtungen sind
zu treffen, damit im Falle eines über Tage ausge-
brochenen Brandes die Rauchschwaden nicht in die
unter Tage gelegenen Baue eindringen können.
Le soutènement des puits et plans
inclinés doit être fait selon les règles de l'art.
Les guidages des caisses, plateaux ou bennes
d'extraction seront tenus en parfait état.
Der Ausbau der Schächte und Bremsberge
muß nach den Regeln der Technik erfolgen.
Die Führungen der Förderkörbe und Gefaße sind
im guten Zustande zu erhalten.
L'attelage des cages, bennes, plateaux ou
wagonnets aux câbles doit être tel que tout dé-
crochage accidentel soit rendu
impossible.
Le
contrôle des organes d'attelage doit se faire jour-
nellement.
Die Befestigung der Forderkörbe und Ge-
fäße an den Seilen muß so sein, daß ein ungewolltes
Loslösen ausgeschaltet ist. Die Kontrolle dieses
Zwischengeschirrs hat täglich zu erfolgen.
L'accès des puits doit être fermé par des
portes à coulisses ou automatiques. Elles ne peuvent
être manœuvrées que par l'ouvrier y spécialement
désigné. Si les bennes ou cages ne sont pas à la
recette, les portes resteront fermées. L'emploi de
portes à charnières est interdit.
Der Zutritt zu den Schachten muß durch
Schiebe- oder selbsttatige Turen abgeschlossen sein.
Diese Türen können nur durch den besonders hiermit
betrauten Arbeiter manövriert werden. Befinden sich
die Förderkörbe und Fördergefaße nicht am Füllort
oder an der Hängebank, so sind die Turen geschlossen
zu halten. Die Verwendung von Drehtüren ist unter-
sagt.
Le compartiment du puits, contenant
les échelles, doit être nettement séparé par une
cloison solide des autres compartiments.
Il est
strictement défendu d'entrer dans les autres com-
partiments du puits.
Das Fahrtrumm muh von den übrigen
Trümmern durch eine feste Wand abgeschlossen sein.
Der Zutritt zu den außer zur Fahrt bestimmten Trüm-
mern ist verboten.
La construction des lieux d'accrochage
et des recettes doit être telle que les ouvriers y
occupés ne courent aucun risque. L'éclairage de ces
lieux doit être suffisant.
Les voies conduisant à la recette seront munies
richtungen vorhanden sein, damit die Arbeiter, die mit
dem Entladen und dem Manövrieren der Wagen
beschäftigt sind, mit den unter Strom befindlichen
Leitungen nicht in Berührung kommen.
IX. Schacht- und Bremsbergförderung.
1.
Allgemeine
Vorschriften.
Die Bauart der Anschlag- und Füllörter,
sowie der Hängebank muß so sein, daß die hier beschäf-
tigten Arbeiter keinerlei Gefahren ausgesetzt sind. Die
Beleuchtung dieser Arbeitsstellen muß genügend sein.
Die Strecken, die zu den Füllörtern führen, müssen
d'un dispositif de calage ou d'arrêt, empêchant les
wagonnets de se mettre en mouvement de soi-même.
En cas de venue d'eau par le puits, les
eaux doivent être déviées et les ouvriers occupés
aux lieux d'accrochage doivent être protégés par
des vêtements imperméables.
2. Les câbles.
Führen die Schächte Wasser, so müssen
diese Wasser abgeleitet und die an den Füllörtern be-
schäftigten Arbeiter durch Wasserdichte Kleidung ge-
schützt werden.
2.
Förderseile.
Les câbles d'extraction sont tenus dans
un état parfait. La révision des câbles ainsi que des
chaînes d'accrochage doit se faire journellement
avant la reprise de l'extraction. Toutes les défectuo-
sités doivent être signalées au surveillant avant la
mise en marche des appareils d'extraction.
Die Förderseile sind in tadellosem Zu-
stande zu unterhalten. Die Revision der Seile und des
Zwischengeschirrs hat täglich vor Wiederaufnahme der
Förderung zu erfolgen.
Sämtliche
festgestellten
Mängel sind dem Aufseher zur Kenntnis zu bringen
und zwar ehe die Förderung in Betrieb gesetzt wird.
Le coefficient de sûreté des câbles,
par rapport à la plus grande charge, doit être de 6
en cas de translation de matériel.
En cas de translation du personnel, il doit être
de 9 au minimum.
Dans ce dernier cas des câbles rapiécés ou épissés
ne peuvent être employés. De même la durée de
service d'un câble ne peut dépasser deux années.
Tous les trois mois un bout du câble est à couper
et à soumettre à des essais de traction et de flexion,
suivant les conditions fixées par l'acte d'autorisa-
tion. Au cas où les essais en révèlent l'insuffisance,
le câble est à enlever.
3. Translation du personnel.
Der Sicherheitskoeffizient der Förder-
seile muß bei der größten Belastung noch 6 betragen.
Bei der Seilfahrt muß er mindestens 9 ausmachen.
In diesem Falle können geflickte und zusammenge-
stückelte Seile nicht verwandt werden. Ebenso darf die
Betriebsdauer eines Seiles zwei Jahre nicht über-
steigen. Alle drei Monate ist ein Stück des Förderseiles
abzuschneiden und Versuchen auf Zug und Biegung zu
unterwerfen, wie im Genehmigungsbeschluß vorge-
schrieben. Ergeben die Versuche einen Mangel, so ist
das Seil abzuwerfen.
3.
Seilfahrt.
La translation du personnel par puits
ou par plan incliné est soumise à autorisation spé-
ciale du Gouvernement qui prescrira pour chaque
cas les mesures nécessaires.
4. Appareils de signalisation.
Die Seilfahrt untersteht der besonderen
Ermächtigung der Regierung, die für jeden Fall die
erforderlichen Sicherheitsmaßnahmen vorschreibt.
4. Signalvorrichtungen.
Chaque puits ou plan incliné, dès que
sa longueur dépasse 10 mètres, doit être pourvu
d'une installation de signalisation, soit mécanique,
soit électrique, permettant de transmettre claire-
ment de chaque recette, les signaux convenus au
machiniste ou au freineur.
Un écriteau renseignant la valeur des différents
signaux, sera placé, de façon à être nettement
visible, dans chaque lieu d'accrochage, à la recette
ainsi que dans la chambre à machine.
La valeur des signaux est fixée par la direction
de la mine. Elle doit être uniforme pour toute l'ex-
ploitation.
mit Halte- oder Bremsvorrichtung versehen sein, die
ein selbsttätiges Inbewegungsetzen der Wagen aus-
schalten.
Übersteigt die Teufe eines Schachtes oder
die Länge eines Bremsberges 10 Meter, so ist ent-
weder eine mechanische oder elektrische Signalvorrich-
tung einzubauen, die es ermöglicht, von jedem Füllort
aus deutlich dem Maschinisten oder Bremser die ver-
einbarten Signale zu übermitteln. Eine Tafel die
die Bedeutung der einzelnen Signale angibt, muß an
jedem Füll- und Anschlagort, an der Hängebank, sowie
im Maschinenraum deutlich sichtbar angebracht sein.
Die Bedeutung der Signale ist durch die Gruben-
direktion festzulegen. Sie muß einheitlich für den
ganzen Betrieb sein.
Un appareil de signalisation automa-
tique doit être installe, indiquant que la cage, le
plateau ou la benne s'approche de l'accrochage.
5. Machines d'extraction.
Eine selbsttatige Signalvorrichtung muß
das Herannahen der Fordergefaße an die Fullorter
und die Hangebank melden.
5.
Fordermaschinen.
Chaque machine d'extraction, chaque
treuil doit être pourvu de doubles freins, permettant
de produire à chaque moment l'arrêt des appareils
d'extraction. Ces freins seront toujours tenus en
parfait état.
Les poulies des plans inclinés automoteurs
doivent être munies d'un frein à contrepoids suffi-
samment efficace. Il est interdit de caler cet appa-
reil dans la position de desserrage.
Les treuils et machines d'extraction seront munis
d'appareils indicateurs, renseignant à chaque mo-
ment la position exacte de la cage ou de la benne.
Jede Fordermaschine oder Forderhaspel
muß mit doppelten Bremsen versehen sein, die es er-
moglichen, zu jeder Zeit die Fordergefaße zum Still-
stand zu bringen. Diese Bremsen sind immer in tadel-
losem Zustand zu halten.
Die Seilscheiben der selbsttatigen Bremsberge sind
mit einer genugend wirksamen und mit Gegengewicht
versehenen Bremse auszustatten.
Es ist verboten,
diese Bremse in der Ausschaltungsstellung festzu-
klemmen.
Die Haspel und Fordermaschinen sind mit Teufen-
zeigern zu versehen, die jeder Zeit die genaue Stellung
des Fordergefaßes im Schacht angeben.
Le diamètre des tambours, bobines,
molettes, etc. doit être approprié au diamètre du
câble. Il ne peut être inférieur à 50 fois le diamètre
du câble.
Tout glissement et fouettement des câbles ainsi
que les chocs brusques seront évités. Un dispositif
de calage doit empêcher que les cages ou plateaux
viennent heurter les molettes. Toutes mesures
seront prises pour que la cage ne puisse venir
heurter les taquets du fond avec une vitesse dange-
reuse.
Die Durchmesser der Trommel- und
Seilscheiben mussen dem Durchmesser der Forderseile
angepaßt sein. Sie konnen nicht kleiner als das Funf-
zigfache des Seildurchmessers sein.
Das Gleiten und Schlagen der Seile, sowie heftige
Stoße, sind zu vermeiden. Eine Klemmvorrichtung
muß verhindern, daß die Fordergefaße an die Seil-
scheiben anschlagen.
Samtliche
Vorsichtsmaßregeln
sind zu treffen, daß der Forderkorb nicht mit gefahr-
licher Geschwindigkeit auf die Aufsetzvorrichtung stoßt.
Les fonctions de machiniste à un treuil
ou à une machine d'extraction, ne peuvent être
confiées qu'à des personnes de confiance, âgées d'au
moins 24 ans et de 60 ans au plus.
Pendant que l'extraction est en marche, il est
interdit de parler au machiniste ou de le gêner
dans l'accomplissement de sa besogne.
Pendant le transport du personnel le machiniste
doit être assisté d'un aide-machiniste.
L'emplacement des machinistes et des freineurs
doit être arrangé de manière qu'ils puissent accom-
plir leur besogne aisément et en complète sécurité.
6. Prescriptions spéciales pour plans inclinés.
Mit dem Posten eines Maschinisten an
einem Forderhaspel oder einer Fordermaschine dürfen
nur Vertrauensleute befaßt werden, die mindestens
24 Jahre und hochstens 60 Jahre alt sind.
Wahrend der Forderung ist es verboten, mit dem
Maschinisten zu sprechen, oder ihn in der Ausfuhrung
seiner Arbeit zu behindern. Wahrend der Seilfahrt
ist dem Maschinisten ein Hilfsmaschinist beizugeben.
Der Fuhrerstand der Maschinisten und Bremser ist
so einzurichten, daß sie ihre Arbeit bequem und voll-
standig gefahrlos ausfuhren können.
6.
Sondervorschriften
für
B r e m s b e r g e .
La circulation dans les plans inclinés
est interdite pendant la marche de l'extraction.
Avant d'entrer dans un plan incliné, le freineur
doit être averti. L'extraction ne peut être reprise
que si le signal convenu a été donné. Avant de
Die Fahrungin in den Bremsbergen ist
wahrend der Forderung untersagt. Ehe ein Bremsberg
befahren wird, ist dem Bremser hiervon Mitteilung
zu machen. Die Forderung kann erst dann wieder auf-
genommen werden, wenn das vereinbarte Signal
donner ce signal, on doit s'assurer qu'il n'y a plus
personne dans le plan incliné.
Il est interdit aux ouvriers de la recette inférieure
et des recettes intermédiaires de se tenir dans le
plan ou au fond du plan rendant la circulation des
wagonnets. Ils doivent se placer dans les abris
spéciaux disposés à cet effet. Il est strictement
défendu de prendre place sur les wagonnets mon-
tants ou descendants.
Des rouleaux doivent être prévus pour
empêcher les câbles de glisser sur les rails et sur les
traverses.
Rollen sind einzubauen, die das Gleiten
der Seile auf den Schienen und Schwellen verhindern.
Chaque plan incliné souterrain ou à
ciel ouvert sera muni de barrières solides, fermant
à clef et empêchant toute circulation des wagonnets
en dehors des heures de travail. Un dispositif de
calage ou d'arrêt devra être prévu afin d'empêcher
les wagonnets de pénétrer inopinément sur le plan
pendant les heures d'extraction.
Il est interdit aux ouvriers de la recette supé-
rieure de placer des wagonnets sur les rails des
plans inclinés ou de les disposer de façon qu'ils
puissent facilement passer sur ces rails avant que
les wagonnets soient accrochés au câble.
Les recettes intermédiaires sont normalement
fermées par des barrières ou portes.
Jeder über oder unter Tag gelegene Brems-
berg ist mit festen, verschließbaren Schranken zu ver-
sehen, die jeden Verkehr der Wagen außerhalb der
Arbeitsstunden unmöglich machen. Eine Klemm- oder
Haltevorrichtung muß verhindern, daß die Wagen
während des Betriebes unerwarteterweise auf den
Bremsberg entweichen. Den Arbeitern der Hängebank
ist es untersagt, die Wagen auf die Schienen des Brems-
berges zu setzen oder dieselben so anzuordnen, daß sie
leicht auf diese Gleise entweichen können, ehe sie am
Seile angeschlagen sind.
Die
Zwischenschlagstellen
sind im
gewöhnlichen
durch Schranken oder Türen geschlossen zu halten.
Une cloison suffisamment solide doit
être installée pour empêcher les trains d'extraction
ou les contre-poids de venir heurter le treuil ou
d'atteindre le freineur.
Eine genügend kräftige Schranke muß vor-
handen sein, um zu verhindern, daß die Rammen oder
das Gegengewicht an den Haspel anstoßen und den
Bremser verletzen können.
Dans les plans inclinés, dont l'incli-
naison dépasse 45 degrés, on ne peut procéder à des
travaux de réparation que sur des planchers ou à
l'aide de ceintures de sûreté.
X. Déchargement des wagonnets. — Quais.
In solchen Bremsbergen, wo das Einfallen
45° übersteigt,
dürfen die Instandsetzungsarbeiten
nur von Sicherheitsbühnen aus erfolgen oder die
Arbeiter sind anzuseilen.
X. Entladung
der Förderwagen.
Entladekais.
Tout travail à exécuter au pied des
déversoirs, quais de déchargement, à l'intérieur des
wagons et silos, sera interrompu pendant le temps
qu'on y opère le déchargement des wagonnets.
Während des Entladens der Förderwagen
ist sämtliche Arbeit am Fuße der Entladebühnen, der
Entladekais, im Innern der Waggons und Bunker
einzustellen und zwar während der ganzen Dauer
der Entladungsarbeit.
Les culbuteurs automatiques ne peuvent
être mis en marche que par la personne chargée
spécialement de ce travail. Avant la mise en mouve-
ment, le servant doit s'assurer si personne ne peut
être atteint par le déchargement.
gegeben wurden ist. Ehe man dieses Signal gibt, muß
man sich vergewissern, daß niemand mehr im Brems-
berg verweilt.
Es ist den Arbeitern des Füllorts und der Zwischen-
anschlagstellen verboten, im Bremsberg oder an dessen
Ende sich aufzuhalten, während die Förderung in
Betrieb ist. Sie müssen in den besonders hierzu her-
gerichteten Nischen Platz nehmen. Es ist strengstens
verboten, auf den aufwärts oder abwärts gehenden
Wagen Platz zu nehmen.
Die selbsttätigen Wipper können nur
durch die besonders mit dieser Arbeit betraute Person
betätigt werden. Ehe die mit dieser Arbeit betraute
Person einschaltet, muß sie sich vergewissern, daß nie-
mand durch das Entladen getroffen werden kann.
A l'exception de la partie réservée au
déchargement, la plate-forme des quais sera clô-
turée dès que la hauteur dépassera deux mètres.
XI. Installations mécaniques.
Mit Ausnahme der für die Entladung
vorgesehenen Flache sind die Kais einzufriedigen,
sobald deren Hohe zwei Meter uberschreitet.
XI.
Maschinelle Einrichtungen.
Toutes les installations mécaniques à
moteur, employées dans les exploitations souter-
raines, sont soumises à autorisation préalable du
Directeur général du service afférent. Une demande
ad hoc avec pièces à l'appui est à adresser à l'in-
génieur des mines.
L'entrée des chambres des machines est inter-
dite à quiconque n'y est pas employé. Tous les
accès de ces bâtiments doivent être munis d'écri-
teaux en interdisant l'entrée.
XII.
Emploi de l'électricité dans les exploitations
souterraines.
1. Prescriptions générales.
Samtliche durch Motor betriebenen
maschinellen Einrichtungen unterstehen der vorherigen
Genehmigung des zuständigen Generaldirektors. Das
diesbezugliche Gesuch nebst Belegstucken ist an den
Bergingenieur zu richten.
Der Zutritt zu den Maschinenraumen ist nur denen
gestattet, die dort beschaftigt sind. Samtliche Zugange
dieser Gebaude sind mit Aufschriften zu versehen, die
Unbefugten den Zutritt verbieten.
XII. Verwendung von Elektrizität in den unter Tag-
Betrieben.
I.Allgemeine
Bestimmungen.
Les installations électriques souter-
raines doivent satisfaire aux prescriptions prévues
pour l'installation du courant électrique à jour.
(Prescriptions de l'Association
des
Electriciens
Allemands.)
En outre elles sont soumises aux
dispositions
énoncées dans les articles ci-après.
Die unter Tag befindlichen elektrischen
Installationen mussen denselben Vorschriften genügen,
wie die Tagesanlagen. (Vorschriften des Vereins
Deutscher Elektrotechniker.)
Außerdem sind sie den in den folgenden Artikeln
angefuhrten Sonderbestimmungen unterworfen.
Dans tout circuit électrique, le courant
doit pouvoir être coupé sur tous les conducteurs,
à chaque récepteur, transformateur, convertisseur
ainsi qu'aux principales
dérivations
d'éclairage.
Les appareils d'interruption seront aisément recon-
naissables et disposés de manière à être facilement
accessibles.
Les salles des machines génératrices d'électricité,
sous-stations, stations
de
transformation,
etc.
doivent posséder un éclairage de secours.
In jedem Stromkreis muß der Strom
bei allen Leitungen, Verbrauchern, Umformern,
Gleichrichtern, sowie den Hauptabzweigungen der
Lichtleitung abstellbar sein. Die Ausschaltapparate
mussen leicht kenntlich und leicht zuganglich sein.
In
den Generatorenraumen, Zwischenstationen,
Umformerstationen, usw., muß eine Notbeleuchtung
vorgesehen sein.
La centrale électrique ou la sous-station
fournissant le courant descendant au fond sera mise
en communication,
soit téléphoniquement, soit
par tout autre moyen équivalent, avec les recettes,
gares, bifurcations, etc., où existent des installa-
tions électriques.
Die elektrische Zentrale oder die Zwischen-
station, die den Strom unter Tage liefert, muh ent-
weder telephonisch oder durch ein gleichwertiges Ver-
standigungsmittel mit den Fullörtern, Bahnhofen,
Abzweigungen usw., wo elektrische Installationen be-
stehen, in Verbindung sein.
Dans tous les locaux où se trouvent des
installations électriques à haute tension, on dis-
posera, en des endroits facilement accessibles, des
crochets isolants ou des pinces isolantes ou tout
autre matériel approprié pour porter secours aux
personnes victimes d'un accident dû à l'électricité.
In samtlichen Lokalen, wo Hochspan-
nungsanlagen bestehen, mussen an leicht zuganglichen
Stellen Krampen aus Isolier-Material oder Zangen
mit isoliertem Griff oder jedes andere geeignete Hilfs-
material vorhanden sein, um den durch den elektrischen
Strom Erfaßten Hilfe zu bringen.
L'exploitant est tenu d'afficher dans un endroit
apparent de ces salles, un ordre de service indiquant
qu'il est dangereux et formellement interdit de
toucher aux pièces métalliques, conducteurs, etc.
ou de se livrer à des travaux sur des pièces sous
tension, même au moyen d'outils à manche isolant.
Une instruction sur les premiers soins à donner
aux victimes d'accidents dûs à l'électricité sera
également affichée.
2. Canalisations.
L'emploi des conducteurs nus est inter-
dit dans les travaux souterrains, sauf pour la prise
de courant en cas de traction électrique.
Ne peuvent être employés que des câbles isolés
de toute première qualité.
Mit Ausnahme der Fahrdrahtleitungen
dürfen blanke Leitungen in den unterirdischen Be-
trieben nicht verwandt werden.
Nur erstklassig isolierte Kabel können Verwendung
finden.
L'emploi de conducteurs isolés sans
armure n'est autorisé que pour les distributions de
courant à basse tension.
Dans les puits et dans les plans inclinés à plus de
45°, les conducteurs isolés sans armature doivent
être placés dans des tubes métalliques étanches
isolés intérieurement.
Nicht armierte Kabel können nur bei
Niederspannungsanlagen Verwendung finden.
In den Schächten und Bremsbergen mit über 45°
Einfallen müssen die nicht armierten Kabel in dichte
Metallrohre, die inwendig isoliert sind, verlegt werden.
Pour les lignes à haute tension, il ne
peut être fait usage que de câbles armés des meil-
leurs modèles connus, comportant une chemise en
plomb, sans soudure, et une armature métallique.
Dans les galeries, les conducteurs doivent être
supportés par des isolateurs, essayés avec succès
sous une tension triple de la tension en service, ou
être placés dans des tuyaux métalliques étanches
isolés intérieurement.
Des mesures suffisantes doivent être prises afin
que les conducteurs ne risquent pas de créer des
contacts dangereux.
Für Hochspannungsanlagen können nur
beste armierte Kabel, die neben einer nahtlosen Blei-
hülle noch eine Armatur aus Metall besitzen, verwandt
werden.
In den Strecken müssen die Leitungen durch Isola-
toren getragen werden, die unter einer dreifach höheren
Spannung
als die Betriebsspannung
ausprobiert
worden sind oder in dichten Metallrohren, die inwen-
dig isoliert sind, verlegt werden.
Die nötigen Schutzmaßnahmen sind zu ergreifen,
damit keinerlei gefährlichen Kontakte durch die Lei-
tungen hervorgerufen werden.
Les câbles doivent être fixés ou sus-
pendus de manière à ne pouvoir se rompre sons leur
propre poids. Des crochets de suspension ou de
guidage sont disposés en nombre suffisant pour
éviter tout flottement dangereux.
Les câbles doivent être à l'abri de toute avarie
pouvant être causée par la circulation du personnel,
les transports, les eaux, les éboulements, etc.
Dans les galeries et puits humides, l'armature des
câbles armés doit être protégée par un revêtement
qui résiste efficacement aux actions de l'humidité.
An einer sichtbaren Stelle dieser Räume muß der
Unternehmer ein Betriebsreglement anschlagen, in dem
auseinander gesetzt ist, daß das Berühren von Metall-
teilen, Leitungen, usw., gefährlich und streng verboten
ist; dasselbe gilt für Arbeiten, die an unter Spannung
stehenden Maschinenteilen, selbst unter Verwendung
von Werkzeug, das mit Isoliergriff versehen ist, vor-
genommen werden.
Eine Anweisung über erste Hilfe bei durch Elektri-
zität hervorgerufenen Unfällen ist ebenfalls anzu-
bringen.
2.
Leitungen.
Die Kabel sind so zu befestigen und aufzu-
hängen, daß sie nicht unter ihrem Eigengewicht durch-
reißen können.
Die Leitungs- und Aufhängungs-
krampen müssen in genügender Anzahl vorhanden sein,
um jedes gefährliche Schlagen der Kabel zu verhindern.
Die Kabel sind vor jeder Beschädigung, die durch die
Fahrung, die Förderung, die Wasser, die Brüche usw.
entstehen könnte, zu sichern.
In den Wasser führenden Strecken und Schächten
ist die Armatur der Kabel durch eine Hülle, die den
Angriffen der Feuchtigkeit widersteht, zu schützen.
Art, 140. Il est interdit d'utiliser pour les instal-
lations à haute tension des canalisations non éta-
blies à demeure, sauf pour le service des puits et des-
cenderies en fonçage.
Bei Hochspannung ist die Verwendung von
verlegbaren Leitungen untersagt, nutzer bei den Ab-
teufungsarbeiten.
Les canalisations à basse tension, non
établies à demeure, doivent pouvoir supporter,
entre les conducteurs et la terre, une tension double
de la tension normale de service.
Les outils électriques, tels que les foreuses, doivent
être munis des dispositifs de sûreté nécessaires.
Bewegliche Niederspannungsleitungen
müssen zwischen Leiter und Erde die doppelte Span-
nung der normalen Betriebsspannung
aushalten
können.
Die elektrischen Werkzeuge, wie die Bohrmaschinen,
müssen mit den nötigen
Sicherheitsvorrichtungen
versehen sein.
Aux points de jonction des conducteurs
non établis à demeure avec le réseau principal, il
doit être établi une boîte de raccordement avec
interrupteur.
Le diamètre des tambours qui servent à l'enrou-
lement des conducteurs, doit être suffisant pour
que par la répétition des enroulements ou des dérou-
lements, les isolants ou l'enveloppe des conducteurs
ne soient pas endommagés.
3. Salles de machines, sous-stations et postes de
transformation souterrains.
An den Anschlußstellen der beweglichen
Leitungen mit dem Hauptnetz muß eine Anschlußbüchse
mit Ausschalter vorhanden sein.
Der Durchmesser der Trommeln, die zum Aufrollen
der Leitungen dienen, muß genügend groß sein, damit
durch die häufige Auf- und Abrollbewegung die Isolier-
masse der Leitungen nicht beschädigt wird.
3.
Maschinenräume,
Zwischenstationen
und Transfomatorenanlagen unter
Tag.
Les générateurs et récepteurs établis à
demeure, leurs appareils de démarrage ainsi que les
transformateurs doivent être cuirassés ou installés
dans des chambres ne contenant pas de matières
combustibles ou facilement inflammables.
Il ne peut être fait usage que de plaques isolantes
de toute première qualité.
Des sacs ou seaux remplis de sable doivent être
tenus en réserve dans les salles de machines et sous-
stations diverses pour permettre l'extinction des
incendies.
Die Generatoren und Empfangsposten,
die fest verankert sind, deren Anlasser, sowie die Trans-
formatoren müssen gepanzert oder in solchen Räumen
untergebracht sein, die keine leicht brennbaren oder
entzündbaren Materialien enthalten.
Nur erstklassige Isolierplatten können verwandt
werden.
In den Maschinenraumen und Zwischenstationen sind
mit Sand gefüllte Säcke oder Eimer in Bereitschaft
zu halten, um jeden Brand zu löschen.
Dans les locaux où le sol et les parois
sont très conducteurs, soit par construction,
soit par suite de l'humidité, des conducteurs ou
appareils placés à découvert ne doivent jamais être
établis à portée de la main.
Les locaux non gardés, contenant des appareils
électriques sous tension à demeure, doivent être
fermés à clef. Des écriteaux très apparents sont
à apposer partout où il est nécessaire pour prévenir
les ouvriers de la défense et du danger d'y pénétrer.
In den Räumen, wo der Boden oder die
Wände entweder durch ihre Beschaffenheit oder durch
die Feuchtigkeit gute Leiter darstellen, konnen die
Leitungen und nicht geschützten Apparate nicht in
Reichweite aufgestellt werden.
Die Lokale, die elektrische Apparate unter Spannung
enthalten, müssen unter Schlüssel gehalten sein, wenn
kein Wächter vorhanden ist. Gut sichtbare Tafeln
sind überall da anzubringen, wo es notwendig ist, die
Arbeiter auf die Gefahr und das Verbot des Zutritts
aufmerksam zu machen.
Il est interdit d'employer, autrement
qu'à demeure, des moteurs utilisant des courants à
haute tension.
Hochspannungsmotore dürfen nur, wenn
an Ort und Stelle fest verankert, benutzt werden.
Les tableaux de distribution placés au
fond doivent être construits en matériaux incom-
bustibles pouvant résister à l'influence de l'humi-
dité. Ils sont à protéger efficacement contre la chute
des gouttes d'eau.
Dans les parties très humides, tous les éléments
conducteurs doivent être isolés de la paroi du
tableau par des isolateurs.
Die unter Tag angebrachten Schalttafeln
müssen aus unverbrennbarem Material sein, das eben-
falls der Feuchtigkeit widersteht. Sie sind wirksam gegen
herabtröpfelndes Wasser zu schützen.
An ganz feuchten Stellen müssen sämtliche Leiter
noch von der Schalttafel besonders isoliert sein.
Dans les salles destinées aux accumu-
lateurs, dans les locaux contenant des explosifs et
dans ceux où il peut se produire des gaz détonants
(dépôts d'essence et de carbure), il est interdit
d'établir des machines électriques à découvert, des
lampes à incandescence, non munies de doubles
enveloppes, des lampes à arc, ainsi que tous appa-
reils pouvant produire des intincelles, sans qu'ils
soient pourvus d'une enveloppe de sûreté les isolant
de l'atmosphère du local.
4. Tir électrique.
In den Akkumulatorenräumen und in
solchen, die Sprengstoffe enthalten, oder wo sich leicht
entzündbare Gase entwickeln können (Benzin-Karbid-
Lager), ist es verboten, offene elektrische Maschinen
aufzustellen, Glühlampen ohne doppelte Schutzhülle
anzubringen, Bogenlampen zu Verwenden, sowie
sonst irgend welche Apparate, die zu Funkenbildung
Anlaß geben, ohne daß diese durch eine Schutzhülle
von der umgebenden Atmosphäre vollständig isoliert
sind.
4. Elektrische Z ü n d u n g .
Ne peuvent être employés pour le tir
électrique que des courants de basse tension.
Nur Niederspannung kann bei elektrischer
Zündung Verwendung finden.
Si le courant nécessaire au tir est em-
prunté au réseau général, des précautions seront
prises pour que les fils d'allumage ne puissent être
intempestivement mis en contact avec les cana-
lisations du réseau.
Le circuit d'allumage doit comporter une prise
de courant et un interrupteur coupant tous les fils
de dérivation et maintenant automatiquement la
coupure, sauf au moment du tir.
La prise de courant et l'interrupteur seront placés
dans une boîte dont le boutefeu ou le chef de
chantier auront seuls la clef.
Les fils d'allumage ne doivent pas être reliés à
cette boîte, sauf au moment du tir et ils devront
en être détachés aussitôt après.
S'il est fait usage d'exploseurs portatifs, l'organe
de manœuvre doit être à la disposition exclusive du
surveillant ou de l'ouvrier préposé au tirage, lequel
ne le mettra en place qu'au moment d'allumer les
coups.
Wenn der zur Zündung benötigte Strom
dem Hauptnetz entnommen wird, so sind die nötigen
Vorsichtsmaßregeln zu treffen, damit die Zünddrähte
nicht ungewollt mit dem Hauptleitungsnetz in Ver-
bindung kommen.
Der Zündkreis muß einen Stromabnehmer und
einen Unterbrecher enthalten, der sämtliche Zünddrähte
ausschaltet und auch die Stromunterbrechung selbst-
tätig beibehält, außer im Augenblick der Zündung.
Stromabnehmer und Unterbrecher werden in einem
besondern Kasten aufbewahrt, wovon der Schieß-
meister oder der Hauer allein den Schlüssel hat.
Die Zünddrähte dürfen erst im Augenblick des
Gebrauchs an diesem Kasten angeschlossen werden.
Nach erfolgter Zündung sind sie sofort loszutrennen.
Werden tragbare Zündvorrichtungen verwandt,
so muß der Betätigungsgriff zur alleinigen Verfügung
des Aufsehers oder des Schießmeisters gehalten werden,
der ihn erst im Augenblick der Zündung einsetzt.
Il est interdit, dans l'intérieur d'un
circuit d'allumage, d'employer la terre comme partie
du circuit.
5. Isolement.
Verboten ist es, in einem Zündkreise die
Erde als teilweisen Leiter zu benützen.
5.
Isolierung.
Les installations doivent être main-
tenues en bon état d'isolement.
Die elektrischen Installationen müssen
in gutem Isolierzustande gehalten werden.
Les isolements par rapport à la terre seront véri-
fiés au moins tous les trois mois pour les distribu-
tions établies à demeure et une fois par mois au
moins pour les parties non installées à demeure.
Les défauts d'isolement doivent être recherchés
et réparés aussitôt qu'ils amont été décelés.
Les canalisations non établies à demeure et les
moteurs amovibles doivent être visités au moins
une fois par semaine.
6. Dispositions générales.
Les fonctions de surveillant ou de
mécanicien aux appareils électriques ne peuvent
être confiées qu'à des personnes sérieuses, au cou-
rant du métier.
M i t dem Amte eines Aufsehers oder
Mechanikers bei elektrischen Anlagen können nur ernst-
hafte Personen, die mit ihrem Handwerk vertraut sind,
befaßt werden.
Dans les deux mois qui suivront la
publication
du présent règlement, l'exploitant
devra adresser à l'ingénieur des mines un schéma
des installations électriques indiquant l'emplace-
ment des usines, sous-stations, postes de trans-
formation et canalisations. Une note jointe indi-
quera les renseignements techniques nécessaires
pour assurer le contrôle des prescriptions du présent
règlement.
Dans la première quinzaine de chaque année,
le schéma et les renseignements seront complétés,
s'il y a lieu, par l'exploitant.
En cas de modifications importantes ou d'instal-
lations nouvelles, le schéma et les renseignements
complémentaires, sont à adresser à l'ingénieur des
mines avant la mise en exploitation.
XIII.
Aérage.
Innerhalb zweier Monate, die der Ver-
öffentlichung des gegenwartigen Reglementes folgen,
muß der Unternehmer dem Bergingenieur ein Schema
der elektrischen Installationen unterbreiten, das die
Lage der Zentralen, Zwischenstationen, Transforma-
toranlagen und Leitungen angibt. Eine Begleitnote
gibt alle erforderlichen technischen Aufschlüsse, um eine
Kontrolle der Vorschriften des gegenwartigen Regle-
mentes zu ermöglichen.
In den ersten vierzehn Tagen eines jedes Jahres ist
dieses Schema, sowie die Begleitnote gegebenenfalls
vom Unternehmer zu ergänzen.
Im Falle größerer Umänderungen oder Neuinstalla-
tionen ist das Schema hiervon nebst der Ergänzungs-
note dem Bergingenieur vor Inbetriebnahme der
Anlage zu übermitteln.
XIII.
Bewetterung.
Toute exploitation souterraine doit être
suffisamment pourvue d'air frais dans toutes ses
parties, de manière que la respiration des hommes
n'y soit nullement incommodée.
Les gaz de combustion des mines seront dissipés
de manière que ni la respiration ni la visibilité n'en
souffrent. Dans le cas où l'aérage naturel ne suffit
pas, il est à suppléer par un aérage artificiel.
Les puits et galeries servant à l'aérage doivent
rester en bon état d'entretien et facilement acces-
sibles dans toutes leurs parties.
Sämtliche Abteilungen eines unter Tag
gelegenen Betriebes müssen mit genügend frischen
Wettern versehen sein, damit die Atmung der Beleg-
schaft nicht im Geringsten beeinträchtigt ist.
Die Abgase der Sprengschüsse sind so zu vertreiben,
daß weder die Atmung noch die Sicht durch sie beein-
flußt wird. Genügt der natürliche Wetterstrom nicht,
so ist er durch eine künstliche Wetterführung zu er-
gänzen.
Die Wetterschächte und Wetterstrecken sind in gutem
Zustande zu unterhalten und müssen in allen ihren
Teilen leicht zugänglich sein.
Les surveillants doivent examiner
à chaque visite les excavations éloignées de la
sortie ou du courant d'air frais, dans le but de
constater l'existence éventuelle de gaz délétères. En
Bei fest verlegten Leitungen muß die Isolierung
wenigstens einmal alle drei Monate kontrolliert werden
und, bei beweglichen Leitungen, mindestens einmal
monatlich. Mängel in der Isolierung sind sofort aufzu-
suchen und sofort nach Feststellung auszubessern.
Bei
beweglichen Leitungen und transportablen
Motoren mussen die Leitungen einmal wöchentlich
nachgesehen werden.
6.
Allgemeine
Bestimmungen.
Bei jeder Befahrung müssen die Steiger
die Grubenbaue, die vom Eingang oder Wetterstrom
entfernt liegen, auf das Vorhandensein schädlicher
Gase kontrollieren. Bei Anhäufung giftiger Gase sind
cas d'accumulation de gaz délétères les mesures
nécessaires sont prises pour les éloigner. Avant
l'évacuation complète de ces gaz les ouvriers ne
peuvent être occupés en ces endroits.
XIV. Eclairage.
Les lampes dont les ouvriers sont munis
doivent fournir un éclairage d'une intensité suffi-
sante pour leur permettre de se rendre compte à tout
moment de l'état des chantiers où ils travaillent, à
moins que ces chantiers ne soient convenablement
éclairés par des lumières à poste fixe.
Die den Arbeitern zur Verfügung ge-
stellten Lampen müssen ein hinreichend Helles Licht
spenden, damit sie jeder Zeit sich über den Zustand der
Abbaue, wo sie beschäftigt sind, einen Klaren Über-
blick verschaffen können, es sei denn, daß diese Arbeits-
stellen durch feste Lampen hinreichend beleuchtet sind.
En cas de très grande hauteur des exca-
vations, des lampes à réflecteur doivent être mises
à la disposition du personnel de surveillance. Il sera
procédé à une inspection rigoureuse et journalière
du toit. Ces visites seront plus nombreuses si des
pressions se font sentir.
XV. Dépôts souterrains de carbure et d'essence.
Bei Grubenbauen von sehr großer Höhe
sind dem Überwachungspersonal Lampen mit Schein-
werfern zur Verfügung zu stellen. Das Hangende ist
täglich und sorgfältig zu kontrollieren.
Macht sich
Druck fühlbar, so ist diese Inspektion häufiger vorzu-
nehmen.
X V. Lagerung unter Tage von Karbid und Betriebs-
stoff.
Aucun dépôt souterrain de carbure
de calcium où d'essence ne pourra être établi sans
autorisation préalable du Directeur général du
service. La demande en autorisation doit contenir
a) les nom et prénom de l'exploitant ;
b) les quantités de carbure ou d'essence à emmaga-
siner ;
c) un plan exact du dépôt à l'échelle de 1 : 50
en triple expédition;
d) un plan de situation des lieux souterrains en
triple expédition.
Die Lagerung unter Tag von Karbid oder
Betriebsstoff untersteht der vorherigen Genehmigung
des zuständigen General-Direktors. Das Gesuch auf
Genehmigung muß enthalten
a) Name und Vorname des Unternehmers;
d) die Mengenangabe des zu lagernden Karbids
oder Betriebsstoffes;
c) ein Bauplan des Lagers in dreifacher Ausführ-
ung und im Maßstab von 1:50;
d) ein Lageplan der unterirdischen Baue in drei-
facher Ausführung.
Les conditions suivantes doivent géné-
ralement être observées pour l'établissement de ces
dépôts
a) la construction doit se faire suivant le plan
approuvé, dont un exemplaire sera rendu à l'im-
pétrant;
b) l'accès des dépôts avec des lampes à feu nu est
interdit. Il est également défendu d'y fumer. Un
écriteau en apparence sur les portes annoncera cette
défense;
c) l'aérage des dépôts doit être tel que toute
accumulation de gaz inflammables soit évitée ;
d) les dépôts seront placés de manière qu'en cas
d'explosion les gaz ne puissent pénétrer dans les
chantiers en activité;
die nötigen Maßnahmen zu ergreifen, um diese zu
Vertreiben. Vor vollständiger Entfernung dieser schäd-
lichen Wetter können Arbeiter an den betreffenden
Örtern nicht beschäftigt werden.
X I V. Geleuchte.
Im allgemeinen sind nachfolgende Vor-
schriften für die Inbetriebnahme dieser Lager zu be-
folgen
a) die Ausführung hat gemäß dem genehmigten
Bauplan, wovon ein Exemplar dem Gesuch steiler zu-
rückgestellt wird, zu erfolgen;
b) der Zutritt zu diesen Lagern mit offenen Lampen,
sowie das Rauchen daselbst sind verboten. Diese Verbote
sind auffallend auf den Zugangstüren anzubringen;
c) die Bewetterung dieser Lager muß so gestaltet
sein, daß jede Ansammlung von leicht entzündbaren
Gasen verhindert wird;
d) die Lager müssen so gelegen sein, daß bei Explo-
sionen die Abgase nicht in die belegten Grubenbaue
eindringen können;
e) l'accès des dépôts est seul permis aux personnes
y spécialement désignées;
/) l'emmagasinage de carbure de calcium ne peut
se faire qu'en fûts métalliques, fermant hermé-
tiquement;
l'emmagasinage d'essence est soumis aux mêmes
conditions que celles octroyées aux installations
pareilles du jour ;
g) les dépôts ne peuvent être mis en service qu'a
près réception préalable de la part d'un fonction-
naire de l'administration des mines.
Si la sécurité des ouvriers ou de l'exploitation
l'exige, les décisions spéciales, contenant autorisa-
tion pour l'établissement de pareils dépôts, peuvent
renforcer les mesures prescrites par le présent
règlement.
Les dépôts de carbure de calcium sont
tenus éloignés des prises d'air des installations à
oxygène liquide.
XVI. Les plans.
Die Karbidlager sind von der Luftzufuhr
der Flussigluftanlagen entfernt zu halten.
X V I .
Grubenbilder.
Chaque entrepreneur d'une exploita-
tion souterraine est tenu de faire lever à ses frais un
plan exact renseignant toutes les excavations et
installations souterraines, la limite des terrains à
exploiter, les points de repère, cotes, sondages etc.
Les plans doivent renseigner en outre les objets
de la surface énumérés dans l'art. 2 du présent
règlement, pour la protection desquels des mesures
spéciales doivent être prises.
En cas d'exploitation de plusieurs couches super-
posées, un plan séparé de chaque couche doit être
fourni.
Il est défendu de changer les points de repère ou
de les enlever sans le marquer aux plans.
L'échelle des plans d'exploitation doit être au
maximum 1: 1000. Pourtant les plans d'ensemble
peuvent être tracés à une échelle plus petite.
Jeder Unternehmer eines unter Tag gele-
genen Bergbaubetriebes ist gehalten, auf eigene Kosten
ein genaues Grubenbild zu liefern, das alle unterirdischen
Baue und Anlagen, die Feldesgrenzen, die Polygon-
und Anschlußpunkte, die Hohenpunkte, die Schurfungen
usw. angibt. Die Grubenbilder mussen außerdem die
Tagesanlagen angeben, die im Art. 2 des gegenwarti-
gen Reglementes angefuhrt sind und zu deren Erhal-
tung sich besondere Schutzmaßnahmen ergeben.
Bei Ausbeutung mehrerer ubereinander gelegener
Lager ist ein besonderes Grubenbild für jedes einzelne
Lager zu stellen.
Es ist verboten, die Anschlußpunkte zu entfernen oder
zu andern, ohne dies auf den Planen zu vermerken.
Der Maßstab der Grubenbilder kann im Höchstfalle
1:1000 betragen. Uebersichtsplane jedoch konnen mit
kleinerem Maßstab angelegt werden.
Art.
162. Liefert
der
Grubenunternehmer
die
Grubenbilder nicht in der vorgesehenen Frist, so steht
dem Bergingenieur das Recht zu, dieselben amtlicher-
seits auf Kosten des Unternehmers anfertigen zu lassen,
unbeschadet der durch das gegenwartige Reglement
vorgesehenen Strafen und Bußen.
Si l'exploitant ne fournit pas les plans
dans les délais prévus, l'ingénieur des mines a le
droit de les faire dresser d'office aux frais de l'ex-
ploitant, sans préjudice des peines et amendes
prévues par le présent règlement.
Les plans d'exploitation sont fournis
en double à l'administration des mines qui, après
vérification, rendra un exemplaire à l'exploitant.
e) der Zutritt zu den Lagern ist einzig den hierzu
bezeichneten Personen gestattet;
f) die Lagerung von Karbid kann nur in Metall-
fassern, die hermetisch schließen, erfolgen;
Die Lagerung von Betriebsstoff untersteht denselben
Bedingungen wie die Lagerung über Tag;
g) die Lager können erst nach vorheriger Abnahme
durch einen Beamten der
Bergbauverwaltung
in
Betrieb genommen werden.
Erfordert die Sicherheit der Arbeiter oder des Be-
triebes
besondere
Schutzmaßnahmen,
so konnen
Sonderbestimmungen die in gegenwartigem Regle-
mente aufgefuhrten Bedingungen verscharfen.
Die Grubenbilder sind der Bergbauverwal-
tung in doppelter Ausfuhrung zu liefern; ein Exemplar,
wird nach erfolgter Prufung dem Unternehmer zurück-
gestellt.
Les plans des exploitations souterraines
doivent être mis à jour tous les 6 mois. Après chaque
mise à jour les plans seront adressés pour la vérifica-
tion à l'ingénieur des mines.
L'ingénieur des mines peut de tout temps exiger
la mise à jour dans des délais plus rapprochés notam-
ment à l'approche des limites des terrains.
Die Grubenbilder der unter Tag-Betriebe
müssen alle 6 Monate nachgetragen werden. Nach jeder
Nachtragung sind die Grubenbilder an den Berginge-
nieur zur Kontrolle einzusenden.
Dem Bergingenieur steht jederzeit das Recht zu,
die Nachtragung der Grubenbilder in kürzeren Fristen
zu fordern, besonders wenn sich die Abbaue den Feldes-
grenzen nähern.
Les plans d'exploitation seront tenus
de tout temps à la disposition des agents de l'ad-
ministration des mines. Ils sont à produire à chaque
requête. Un exemplaire sera déposé au bureau de la
mine.
Die Grubenbilder sind jederzeit zur Ver-
fügung der Beamten der
Bergbauverwaltung
zu
halten. Bei jeder Anforderung sind sie vorzulegen. Ein
Exemplar ist auf dem Grubenbüro zu verwahren.
Aucune exploitation ou partie d'une
exploitation ne pourra être abandonnée avant que
les plans ne soient mis complètement à jour et véri-
fiés par les agents de l'administration des mines.
Lorsqu'une exploitation est sur le point d'être
abandonnée, la direction est tenue d'en avertir par
écrit l'ingénieur des mines avant que les travaux ne
soient devenus inaccessibles. Si la direction a
négligé de remplir cette obligation, le Gouvernement,
sur la proposition de l'ingénieur des mines, pourra
ordonner que les travaux soient rendus accessibles
aux frais de l'exploitant.
Kein Grubenbetrieb oder Betriebsteil
kann aufgegeben werden, ahne daß vorher die Pläne
vollständig nachgetragen und durch die Beamten der
Bergbauverwaltung nachgeprüft worden sind.
Soll ein Betrieb aufhören, so ist die Direktion ver-
pflichtet, dem Bergingenieur hiervon schriftlich Mit-
teilung zu machen, bevor die Grubenbaue unzugänglich
geworden sind. Unterläßt die Direktion dieser Ver-
pflichtung nachzukommen, so kann die Regierung auf
Vorschlag des Bergingenieurs
anordnen, daß die
Grubenbaue wiederum auf Kosten des Unternehmers
zugänglich gemacht werden.
Les plans d'exploitation seront signés
par les exploitants ou leurs fondés de pouvoir.
B. LES EXPLOITATIONS A CIEL OUVERT.
I. Déclarations.
Die Grubenbilder sind vom Unternehmer
oder dessen Bevollmächtigten zu unterzeichnen.
B. Tagebaubetriebe.
I. Anmeldungen.
Quiconque veut entreprendre l'exploi-
tation à ciel ouvert d'une minière ou carrière, est
tenu d'en faire la déclaration en double expédition,
quinze jours avant le commencement des travaux,
au bourgmestre de la commune où l'exploitation
est située.
Le bourgmestre délivrera un récépissé de la
déclaration lui remise. Il enverra l'une des expé-
ditions au commissaire de district, qui la remettra
à l'ingénieur des mines; la seconde expédition sera
déposée aux archives de la commune.
Die Eröffnung eines im Tagebau ge-
führten Grubenbetriebs oder Steinbruches untersteht
der vorherigen Anmeldung. Die Anmeldung hat 14
Tage vor Eröffnung des Betriebes in doppelter Aus-
führung an den Bürgermeister der Gemeinde zu
erfolgen, wo der Betrieb gelegen ist.
Der Bürgermeister erteilt eine Bescheinigung über
die erfolgte Anmeldung. Ein Exemplar der Anmeldung
wird dem Distriktskommissar überwiesen, der es an
den Bergingenieur weiterleitet; das zweite Exemplar
wird in den Archiven der Gemeinde aufbewahrt.
La déclaration doit contenir
a) les nom, prénom et domicile du propriétaire ;
b) les nom, prénom et domicile de l'exploitant ;
c) la désignation des masses à extraire ;
d) un extrait du plan cadastral, renseignant la
limite des terrains à exploiter, avec les cours d'eau,
Die Anmeldung muß enthalten
a) Name, Vorname und Wohnort des Eigentümers;
d) Name, Vorname und Wohnort des Unternehmers;
c) Angabe der zu gewinnenden Mineralien und
Gesteine;
d) Einen Katasterauszug, der die Feldesgrenzen, die
Wasserläufe, die Wohnbauten, Wasserbehälter, Straßen
maisons, réservoirs, routes, chemins etc., situés
dans la circonscription de l'exploitation.
Tout changement des indications ci-dessus sera
communique à l'ingénieur des mines dans la quin-
zaine ; de même l'arrêt définitif ou temporaire
des travaux d'exploitation et leur reprise éventuelle
lui seront signalés.
II. Surveillance.
Toutes les carrières occupant régulière
ment plus de trois ouvriers sont placées sous la sur-
veillance d'un chef-ouvrier responsable, qui devra
être agréé par l'ingénieur des mines. L'agréation est
soumise aux mêmes conditions que celle prévue pour
les exploitations souterraines.
III. Sécurité à la surface.
Samtliche Steinbruche, die regelmaßig
mehr als drei Arbeiter beschaftigen, sind der Aufsicht
eines verantwortlichen Vorarbeiters, der vom Berg-
ingenieur zu genehmigen ist, zu unterstellen. Die Ge-
nehmigung untersteht denselben Bedingungen, die
unter Tag vorgesehen sind.
III.
Sicherung der Oberfläche.
Aucune exploitation à ciel ouvert ne
pourra être ouverte ou poursuivie que jusqu'à une
distance de 10 mètres des bâtiments ainsi que des
cours qui en font partie, des cimetières, routes et
chemins publics, chemins de fer, cours d'eau et
autres réservoirs servant à l'usage public, à moins
que le propriétaire ou l'autorité administrative com
pétente n'ait consenti expressément à une moindre
distance.
Partout où l'intérêt de la police de sûreté exigera
une distance plus grande, elle pourra être prescrite
par le Gouvernement.
Un recours au Conseil d'Etat, comité du con-
tentieux, statuant avec juridiction directe, est ré-
servé aux parties intéressées contre ces dernières
décisions. Ce recours devra être formé dans les vingt
jours de la notification, sous peine de déchéance.
Die Rander der Tagebaue mussen von
Gebauden und den zu denselben gehörenden Hofen,
von Friedhofen, Straßen und offentlichen Wegen,
Eisenbahnen, Wasserlaufen und sonstigen öffentlichen
Wasserbehaltern
mindestens
zehn Meter
entfernt
bleiben, es mußte denn der betreffende Eigentumer
oder die zustandige Verwaltungsbehorde sich mit einer
geringeren 'Entfernung
ausdrucklich
einverstanden
erklart haben.
Wo das sicherheitspolizeiliche Interesse eine großere
Entfernung bedingt, kann solche von der Regierung
vorgeschrieben werden.
Den Interessenten steht gegen letztere Beschlusse
Berufung zu an den Staatsrat, Ausschuß für Streit-
sachen, der mit direkter Jurisdiktion entscheidet. Frag-
liche Berufung muß unter Strafe des Verfalls inner-
halb zwanzig
Tage, vom Tage der Anzeige an,
eingelegt werden.
L'abord de toute fouille ou carrière,
située dans un terrain non clos, doit être garanti,
soit par une clôture solide, haute d'au moins un
mette, soit par un fossé profond et large de 50 centi-
mètres avec un relèvement de 50 centimètres du côté
de l'exploitation. La clôture ou le fossé doit être
maintenu en bon état. Ces prescriptions s'appliquent
aux minières et aux carrières qui ne sont plus
en exploitation.
IV. Extraction.
Der Zugang zu jedem Steinbruch oder
jeder Graberei, die in einem nicht eingefriedigten
Felde gelegen ist, muß durch eine feste Einfriedigung
von mindestens einem Meter Hohe oder durch einen
Graben von 50 Zentimeter Tiefe und
Sohlbreite
mit einem Aufwurf von 50 Zentimer Hohe zur Seite
des Betriebes, gesichert sein. Die Umzäunung oder
der Graben mussen in gutem Zustande unterhalten
werden. Diese Vorschriften finden auch auf still-
stehende Betriebe Anwendung.
IV. Förderung.
Les voies et wagonnets sont à tenir
dans l'état prescrit par l'art. 68.
Wege, usw. angibt, die im Bereiche des Betriebes
gelegen sind.
Jede Abanderung obiger Angaben ist innerhalb 14
Tage dem Bergingenieur zur Kenntnis zu bringen;
ebenso hat von der endgultigen oder zeitweiligen Be-
triebseinstellung oder Wiederaufnahme Meldung zu
geschehen.
II. Ueberwachung.
Das Gestange und die Förderwagen sind
in dem in Art. 68 vorgesehenen Zustande zu unter-
Les voies ne peuvent être placées trop près des
fronts de taille. La distance entre les voies et les
bords des fronts de taille et des talus doit être au
moins d'un mètre.
Les talus de déblai et de stockage
seront arrangés de manière que ni les wagonnets, ni
les ouvriers ne peuvent être entraînés lors du dé-
chargement.
Die Hänge der Abraum- und Vorratshalden
sind so anzuordnen, daß bei der Entladung weder die
Wagen noch die Arbeiter mit fortgerissen werden.
Toutes les prescriptions concernant le
roulage à bras d'homme, par convoi ou par traction
mécanique, énumérées dans les art. 68 à 106 seront
appliquées aux exploitations à ciel ouvert.
A l'approche de la nuit, les convois doivent être
éclairés, comme le prescrit le présent règlement pour
l'extraction en galerie.
Sämtliche Vorschriften, die die Hand-
Rammen oder maschinelle Forderung betreffen und
die in den Par. 68 bis 106 aufgefuhrt sind, finden
auf den Tagebau Anwendung.
Bei hereinbrechender Dunkelheit sind die Rammen
so zu beleuchten, wie es das gegenwärtige Reglement
für die Förderung unter Tage vorsieht.
En dehors des prescriptions énumérées
dans les art. 107, 110, 116, 117, 118, 120, 121, 122,
123, 124, 125, 126 et 127, les plans inclinés à ciel
ouvert doivent être munis d'appareils protecteurs
ou de digues de protection empêchant les wagon-
nets échappés de causer des dégâts à la propriété
d'autrui ou de devenir un danger pour la circulation.
V. Abatage.
Außer den in den Par. 107, 110, 116, 117,
118, sowie 120 bis 127 vorgesehenen Vorschriften
mussen die Bremsberge der Tagebaue mit den nötigen
Schutzvorrichtungen
oder
Schutzdämmen
versehen
sein, damit durchgegangene Wagen weder fremdes
Eigentum beschadigen noch eine Gefahr für den Ver-
kehr werden können.
V. Gewinnung.
L'inclinaison des fronts de taille ne
peut jamais dépasser 80 degrés pour les roches dures.
Il est strictement défendu de faire surplomber les
fronts de taille.
L'abatage par havage ne peut être exécuté que
par des ouvriers connaissant à fond leur métier et
sur permission spéciale de l'ingénieur des mines.
Les entailles seront suffisamment boisées et con-
solidées de sorte que l'éboulement imprévu des
roches ne puisse se produire.
Ces prescriptions ne sont pas applicables au
havage à l'aide de haveuses.
L'évacuation des terrains de déblaiement doit
précéder d'au moins un mètre les travaux d'abatage.
Die Böschung der Stoße darf für festes
Gestein niemals 80° übersteigen. Das Überhängen
der Arbeitsstöße ist strengstens verboten.
Die Hereingewinnung durch Unterschrämen kann
nur durch besonders mit ihrer Arbeit vertraute Leute
und auf besondere Genehmigung des Bergingenieurs
hin erfolgen.
Die Einschrämungen müssen genügend verbaut und
gesichert werden, damit jedes unerwartete Herein-
brechen der Felsen verhindert wird.
Diese Vorschriften finden jedoch keine Anwendung
beim Schrämen mit Schrämmaschinen.
Die Abdeckungsarbeiten müssen um mindestens ein
Meter den Gewinnungsarbeiten voranschreiten.
Dès que la hauteur des fronts de taille
en terrain solide dépasse 6 mètres, l'abatage doit
se faire par gradins. La largeur des gradins doit être
au moins égale à la hauteur. Dans tous les cas elle
doit être suffisante pour permettre la circulation
aisée des ouvriers et le transport facile et non dan-
gereux du matériel.
Dans les terrains peu solides, sables, terre glaise,
etc., la hauteur du front de taille et des gradins ne
halten. Die Meise dürfen nicht zu nahe an die Abbau-
stöße herangebracht werden. Die Entfernung der Gleise
vom oberen Rande der Stöße und Abhange hat ein
Meter mindestens zu betragen.
Übersteigt die Höhe der Arbeitsstöße in
festem Gebirge 6 Meter, so muß die Gewinnung
stroßenförmig vor sich gehen. Die Breite der Absätze
oder Stroßen muß mindestens ihrer Höhe gleich sein.
Auf alle Fülle muß sie hinreichend sein, um die Fahrung
und Forderung leicht und 'gefahrlos zu gestalten.
In wenig festem Gebirge wie Sand, Lehm, usw.
darf die Höhe der Arbeitsstöße und der Strichen zwei
peut dépasser deux mètres. Leur inclinaison ne
peut dépasser 60 degrés.
Il est défendu de déposer aux abords
des talus, gradins et quais des objets qui pourraient
tomber et blesser dans leur chute des ouvriers tra-
vaillant en bas.
Es ist verboten am Rande von Abhängen,
Stroßen, Kais, Gegenstände zu lagern, die hinab-
fallen und durch ihren Sturz die am Fuße beschäf-
tigten Arbeiter verletzen können.
Outre les art. 40 à 47 et 50 à 66 concer-
nant la réglementation du tir aux explosifs ainsi
que la distribution de ceux-ci, les mines à ciel
ouvert doivent être couvertes de fascines de ma-
nière que les éclats ne soient pas lancés à de grandes
distances et n'atteignent ni les personnes, ni les
bâtiments habités, chemins publics ou chemins de
fer.
Au moment du tir des coups de mine, les chemins
seront gardés dans un rayon de 100 mètres.
Außer Beobachtung der Par. 40 bis 47
und 50 bis 66, die die Verwendung von Sprengstoffen
betreffen, sind die in den Tagebauen abzufeuernden
Schüsse mit Faschinen zu decken, so daß Sprengstücke
nicht auf große Entfernungen geschleudert werden
können und
Personen, Wohngebäude,
öffentliche
Wege und Eisenbahnen erreichen und treffen können.
Beim Abbrennen der Schüsse sind die Wege in
einem Umkreise von 100 Meter abzusperren.
Les travaux d'abatage et de tir n'auront
lieu que pendant le jour, entre le lever et le coucher
du soleil, sauf en vertu d'un permis spécial du bourg-
mestre.
Les autres travaux pourront se faire à toute
heure.
Die Gewinnungs- und Sprengarbeiten
können nur während des Tages und zwar zwischen
Sonnenauf- und -Untergang vorgenommen werden,
außer einer besonderen Ermächtigung des Bürger-
meistere.
Alle übrigen Arbeiten dürfen jeder Zeit stattfinden.
Le présent règlement ne porte pas pré-
judice à la compétence des autorités de police qui
pourront encore soumettre à d'autres instructions
l'exploitation et le tirage des mines dans les minières
et carrières à ciel ouvert.
VI. Sécurité de l'exploitation.
Gegenwärtiges Reglement berührt nicht
die Befugnisse der zuständigen Polizeibehörde, die den
Betrieb und die Schießarbeit in Tagebauen und offenen
Steinbrüchen noch anderweitig beschränken können,
VI. Sicherheit in den Betrieben.
Des chemins d'accès sûrs et en parfait
état doivent conduire aux exploitations à ciel ouvert.
Les sentiers et descentes, présentant des dangers de
glissement ou de chute accidentelle, doivent être
pourvus, au moins d'un côté, d'un garde-corps solide.
Les ponts de service doivent satisfaite aux pres-
criptions de l'art. 70.
Sichere und gut unterhaltene Zugangs-
wege müssen zu den Tagebauen führen. Die Pfade
und einfallenden Zugänge die Gefahren für ein Aus-
gleiten oder Herabfallen bergen, müssen auf mindestens
einer Seite mit einer festen Einfriedigung versehen
sein. Die Lauf- und Förderbrücken müssen den Vor-
schriften von Par. 70 genügen.
L'accès de toute exploitation sera
interdit à tout étranger par un écriteau apparent.
VII. Les plans.
Der Zugang zu den Tagebaubetrieben ist
allen Unbefugten durch eine deutliche Warnungstafel
zu untersagen.
VII. Grubenbilder.
Les entrepreneurs des carrières indus-
triellement exploitées ont à fournir un plan d'ex-
ploitation exacte. L'échelle de ce plan ne peut être
inférieure à 1 : 500.
Le plan doit être mis à jour tous les ans.
Meter nicht übersteigen. Die Böschung darf nicht
über 60 Grad hinaus gehen.
Die Unternehmer von gewerblich betrie-
benen Steinbrüchen haben ein genaues Grubenbild
zu liefern. Der Maßstab dieses Grubenbildes kann
Nicht kleiner als 1:500 sein.
Das Grubenbild ist jedes Jahr nachzutragen.
Par carrière industrielle, il faut entendre toute
carrière dont les produits sont vendus à l'état brut
ou qui sent ouvrés ou transformés dans des usines,
ateliers ou fabriques attachés à l'exploitation.
C. LES FUNICULAIRES.
L'établissement de funiculaires aériens
est soumis à autorisation ministérielle. Une de-
mande ad hoc, avec pièces et calculs à l'appui, doit
être adressée au Directeur général du service.
Die Anlage von Drahtseilbahnen unterliegt
der ministeriellen Ermächtigung. Ein diesbezügliches
Gesuch mit den erforderlichen Unterlagen und Berech-
nungen ist an den zuständigen General-Direktor zu
richten.
Les funiculaires doivent être construits
suivant les prescriptions de l'art. Les piliers de sup-
port et de tension auront des dimensions suffisantes ;
les câbles doivent présenter la sécurité nécessaire
contre toute rupture accidentelle.
Les wagonnets ne peuvent être surchargés de
manière que des blocs de matériel en puissent
tomber.
Die Drahtseilbahnen sind den Vorschriften
der Technik gemäß zu bauen. Die Trag- und Span-
nungspfeiler sind hinreichend zu bemessen; die Draht-
seile müssen die nötige Sicherheit gegen jedes zufällige
Durchreißen
geben.
Die Wagen dürfen nicht überladen werden, so daß
während der Fahrt Erz- oder Gesteinsblöcke herabfallen
können.
Aux endroits où les funiculaires fran-
chissent les routes et chemins publies, la sécurité
de la circulation doit être garantie par des ponts de
sûreté.
An den Stellen, wo die Drahtseilbahnen
die Straßen und öffentlichen Wege kreuzen, ist der Ver-
kehr durch Schutzbrücken zu sichern.
Les câbles de suspension et de traction
doivent être tenus en parfait état; ils seront con-
trôlés régulièrement.
Un appareil de signalisation doit mettre en rela-
tion les postes de départ, les relais et les recettes.
Die Trag- und Zugseile sind in gutem
Zustande zu unterhalten; sie sind regelmäßig nachzu-
prüfen.
Die Abgangs-, Zwischen- und Empfangsstationen
sind mittels
Signaleinrichtungen untereinander zu
verbinden.
Akt. 190. Die erforderlichen Reparaturen können nur
während der vollständigen Stilllegung vorgenommen
werden. Außer dem Revisionspersonal ist es jedem
untersagt, in den Wagen Platz zu nehmen.
D. Unfälle.
Les réparations ne peuvent être effec-
tuées que pendant l'arrêt complet de l'installation.
En dehors du personnel de révision, il est interdit
à quiconque de prendre place dans les wagonnets.
D. LES ACCIDENTS.
En cas d'accidents survenus dans les
mines, minières ou carrières ou dans leurs dépen-
dances, et qui auraient occasionné la mort ou des
blessures graves à une ou plusieurs personnes, les
exploitants, directeurs et autres préposés sont tenus
d'en donner immédiatement connaissance, par télé-
gramme ou par téléphone, à l'ingénieur des mines et
à l'agent régional, ainsi qu'au bourgmestre de la
commune et à la gendarmerie.
La même obligation leur est imposée dans le cas
au l'accident compromettrait la sûreté des ouvriers
Unter gewerblichem Steinbruch sind die Betriebe zu
verstehen, deren Erzeugnisse entweder im Rohzu-
stande verkauft oder in angegliederten Fabriken oder
Werkstätten weiter verarbeitet werden.
C. Drahtseilbahnen.
Ereignet sich in einem Gruben-, Tagebau-
oder Steinbruchbetrieb oder in deren angegliederten
Anlagen ein Unglücksfall, welcher den Tod oder eine
schwere Verletzung einer oder mehrerer Personen
im Gefolge hat, so sind die Unternehmer, Direktoren
und anderen Vorgesetzten gehalten, hiervon unver-
züglich mittels Telefon oder Telegramm den Berg-
ingenieur, den Revierbeamten, sowie den Bürger-
meister der Gemeinde und die Gendarmerie in Kenntnis
zu setzen.
Dieselbe Verpflichtung obliegt ihnen für den Fall,
wo der Unfall die Sicherheit der Arbeiter oder der
ou des travaux, ou celle des exploitations ou des
propriétés de la surface.
Les accidents légers sont signalés par déclara-
tions ordinaires à l'agent régional.
Dans tous les cas prévus aux alinéas 1 et
2 de l'article précédent, l'ingénieur des mines se trans-
portera sur les lieux. Il dressera procès-verbal de
l'état, séparément ou concurremment avec les bourg-
mestre et autres officiels de police. Il constatera
les causes et transmette le tout au Gouvernement
en joignant l'indication des mesures à prendre
pour faire cesser le danger.
Le Gouvernement ne statuera sur les mesures à
prendre qu'après avoir entendu l'exploitant, sauf
le cas de péril immédiat.
L'ingénieur des mines pourra dans tous les cas
faire des réquisitions d'outils, de chevaux ou
d'hommes et donner les ordres nécessaires pour le
sauvetage des ouvriers et la conservation de la mine.
L'exécution des travaux de sauvetage ainsi que des
travaux nécessaires pour prévenir les dangers immi-
nents aura lieu par les soins de la direction de la
mine sous l'approbation et le contrôle de l'ingénieur
des mines, concurremment avec le bourgmestre et
autres officiers de police.
En cas de désaccord sur les mesures à prendre,
l'avis de l'ingénieur des mines prévaudra.
En cas d'accident grave, il est interdit aux
exploitants de dénaturer les lieux avant la clôture
du procès-verbal dressé par l'ingénieur des mines
ou par un de ses agents.
In allen Fallen, die in den Abschnitten
1 und 2 des umhergehenden Artikels erwahnt sind,
begibt sich der Bergingenieur an Ort und Stelle. Er
nimmt ein Protokoll der Lage auf, gesondert oder
gemeinsam mit dem Burgermeister und andern Beam-
ten der Polizei. Er stellt die Grunde des Unfalles fest
und ubermacht das Ganze der Regierung mit Angabe
der Maßnahmen, die zur Behebung der Gefahr anzu-
wenden sind.
Die Regierung bestimmt die zu ergreifenden Maß-
regeln erst nach Anhorung des Unternehmers, es sei
denn unmittelbare Gefahr vorhanden.
Der Bergingenieur kann jederzeit Gezähe, Pferde
und Leute requirieren und die notigen Befehle erlassen,
die zur Bergung der Arbeiter und zur Erhaltung der
Grube erfordert sind.
Die
Ausfuhrung
der
Rettungsarbeiten,
sowie
derjenigen Arbeiten, die zur Vorbeugung der droh enden
Gefahren erforderlich sind, hat durch die Direktion der
Grube zu geschehen mit der Genehmigung und unter
der Aussicht des Bergingenieurs, gemeinsam mit dem
Bürgermeister und den Beamten der Polizei.
Bei Uneinigkeit über die zu ergreifenden Maßregeln
ist die Ansicht des Bergingenieurs maßgebend.
Bei schweren Unfallen ist es den Unternehmern
verboten, vor Abschluß des vom Bergingenieur oder
einem seiner Beamten aufzunehmenden Protokolls
die Ortslage zu verandern.
Les exploitants sont tenus de pourvoir
leurs établissements des médicaments et des moyens
de secours nécessaires ou qui leur seraient indiqués
par le Gouvernement. Les médicaments seront
conservés dans un état hygiénique parfait. Les
exploitants se conformeront aux ordres ou instruc-
tions réglementaires qui seront approuvés par le
Gouvernement à cet effet.
Des dispositifs portatifs ou roulants pour le
transport des blessés devront être prêts à l'usage.
Die Unternehmer sind verpflichtet, in
ihren Betrieben diejenigen Arzneimittel sowie Ret-
tungsmittel vorratig zu halten, die notwendig oder
von der Regierung, vorgeschrieben sind. Die Medika-
mente sind in einwandfreiem, gesundheitlichen Zu-
stande zu erhalten. Die Unternehmer haben sich den
reglementarischen Verfugungen oder Anweisungen,
die von der Regierung zu diesem Zweck genehmigt
worden sind, zu fugen.
Tragbahren oder Krankenwagen sind zum Transport
der Verwundeten gebrauchsfertig zu halten.
Les exploitants et directeurs des établisse-
ments voisins de ceux où il serait arrivé un accident,
fourniront tous les moyens de secours dont ils pour-
ront disposer, soit en hommes, soit de toute autre
Betriebsarbeiten oder die der Betriebe oder der Grund
eigentumer in Gefahr setzt.
Die leichten Unfalle sind mittels der gewöhnlichen
Meldeformulare dem Revierbeamten mitzuteilen.
Die Unternehmer und Direktoren der
Betriebe, die in der Nahe der Unglucksstatte liegen,
stellen alle Hilfsmittel zur Verfügung, über die sie
gebieten, sei es an Leuten, sei es jeder anderen Art,
manière, sauf le recours pour indemnité, s'il y a
lieu, contre qui de droit.
Lorsqu'il y aura impossibilité de parvenir
jusqu'aux lieux où se trouvent les corps des ouvriers
qui auront péri dans les travaux, les exploitants et
directeurs seront tenus de faire constater cette
circonstance par le bourgmestre ou autre officier
compétent qui en dressera procès-verbal et le
transmettra au procureur d'Etat à la diligence
duquel, et sur l'autorisation du tribunal, cet acte
sera annexé aux registres de l'Etat civil.
Ist die Unmöglichkeit vorhanden, bis zu
den Körpern der verunglückten Arbeiter zu gelangen,
so muß die Betriebsdirektion diese Lage durch den
Bürgermeister oder einen andern zuständigen Beam-
ten feststellen lassen, der hiervon Protokoll aufnimmt
und dieses dem Staatsanwalt übermittelt, auf dessen
Betreiben, nach erfolgter Genehmigung des Gerichtes,
das betreffende Protokoll dem Standesamtregister
beigefügt wird.
Les dépenses qu'exigeront les secours
immédiats aux blessés, noyés ou asphyxiés, et
l'exécution des travaux, seront à la charge de l'ex-
ploitant.
Die Kosten, die die sofortige Hilfeleistung
an Verwundete, Ertrunkene oder Erstickte, und die
Ausführung der Arbeiten erfordern, sind zu Lasten des
Grubenunternehmers.
L'ingénieur des mines ou ses agents, les
bourgmestres et autres officiers de police transmet-
tront immédiatement leurs procès-verbaux au
procureur d'Etat.
ET DISPOSITIONS COMMUNES A L'EXPLOI-
TATION DES MINES, MINIÈRES ET CAR-
RIÈRES.
Der Bergingenieur oder dessen Be-
amten, die Bürgermeister und andern Polizeiorgane
senden sofort dem Staatsanwalt die aufgenommenen
Protokolle ein.
E. Gemeinsame Bestimmungen betreffend den
Gruben-, Tagebau- und Steinbruchbetrieb.
Sont soumises à la surveillance des
agents de l'administration des mines, toutes les
exploitations minières et carrières souterraines et à
ciel ouvert, avec toutes leurs dépendances.
Alle Gruben- und Steinbruchbetriebe
unter Tag, die Tagebaubetriebe nebst allen angeglie-
derten Anlagen unterstehen der Überwachung der
Bergbauverwaltung.
Les filles et les femmes de tout âge
ainsi que les garçons de moins de seize ans accom-
plis ne peuvent être admis comme ouvriers dans
l'exploitation des mines, minières et carrières.
Les garçons âgés de plus de 16 ans et de moins de
18 ans accomplis ne peuvent être employés dans ces
exploitations qu'à des travaux faciles, tels que ceux
de conducteur de chevaux, concasseur de pierraille,
manœuvre aidant au curage et à la réfection des
voies, commissionnaire ambulant chargé du rassem-
blement des outils à réparer et de la distribution
de ceux en bon état.
Néanmoins l'accès des exploitations souterraines
pourra être permis par l'administration des mines
aux garçons âgés de quatorze ans accomplis, mais
uniquement dans un but d'apprentissage et à la
condition expresse que les apprentis-mineurs (Lehr-
hauer), placés sous la surveillance du père ou d'un
mineur expérimenté et de l'administration des
mines, ne soient pas astreints à un travail propre-
ment dit.
vorbehaltlich des Anspruchs auf Entschädigung gegen
den etwa dazu Verpflichteten.
Die Mädchen und Frauen jedweden
Alters, sowie die Knaben unter vollendetem 16. Jahre
sind als Arbeiter vom Grubenbau, Tagebau und
Steinbrüchebetrieb ausgeschlossen.
Jünglinge, welche über 16 Jahre alt sind, ohne
jedoch das 18. Lebensjahr zurückgelegt zu haben,
können in diesen Betrieben nur zu leichten Arbeiten
verwandt werden, als da sind: Pferdeführer, Stein-
klopfer, Handlanger beim Säubern und Instandsetzen
der Gleise, Laufburschen zum Einsammeln des zu
reparierenden Gezähes oder zur Verteilung des in-
Stand gesetzten Gezähes.
Nichtsdestoweniger kann seitens der Bergbauver-
waltung Knaben bei vollendetem 14. Lebensjahre der
Zutritt zu den unter Tage-Betrieben gestattet werden,
wenn dies ausschließlich zu Lehrzwecken erfolgt und
unter der ausdrücklichen Bedingung, daß diese Lehr-
hauer unter die Aufsicht ihres Vaters oder eines
erfahrenen Hauers, sowie der
Bergbauverwaltung
zu stellen sind und nicht zu einer eigentlichen Arbeit
herangezogen werden.
Nul ne peut pénétrer dans une exploi-
tation s'il est en état d'ivresse ou atteint d'une
infirmité ou maladie apparente qui pourrait com-
promettre ses jours ou devenir un danger pour son
entourage.
Il est interdit d'emporter dans les exploitations
des boissons alcooliques.
Les personnes en état d'ivresse doivent être
expulsées de l'exploitation.
Der Zutritt zu den Grubenbetrieben ist
allen Personen, die im Zustande der Trunkenheit sind
oder sichtbar mit einem Gebrechen oder einer Krankheit
behaftet sind, die deren Leben bedrohen oder eine
Gefahr für die übrige Belegschaft bilden konnen, zu
verbieten.
Geistige Getränke, dürfen nicht in die Grubenbe-
triebe mitgenommen werden.
Trunkene Personen sind aus dem Betriebe zu ent-
fernen.
De l'eau de bonne qualité potable
est mise à la disposition des ouvriers. De même
l'occasion leur est à fournir de se laver convenable-
ment, leur besogne accomplie.
Toutes les exploitations seront munies de cabi-
nets ou lieux d'aisance en nombre suffisant. Ces
installations doivent être tenues en bon état au
point de vue de la salubrité et de la sauvegarde des
bonnes mœurs.
Les mesures nécessaires doivent être prises pour
éviter la stagnation des eaux, les accumulations de
boues dans les chantiers et galeries ainsi que l'in-
fection de l'exploitation par des déjections.
Gutes Trinkwasser ist den Arbeitern zur
Verfugung zu stellen. Ebenso ist ihnen die Gelegenheit
zu geben, nach getaner Arbeit sich gehörig zu reinigen.
Samtliche Betriebe sind mit einer genügenden An-
zahl von Aborten zu versehen. Diese Anlagen sind
hinsichtlich der Hygiene und der guten Sitten in ein-
wandfreiem Zustande zu unterhalten.
Die nötigen Maßregeln sind zu treffen, um das Ver-
sumpfen von Wasser, die Anhaufung von Schlamm
in den Strecken und Abbauen, sowie die Infektion der
Grube durch Unrat zu verhindern.
Dans chaque exploitation occupant
plus de 20 ouvriers, le travail doit faire l'objet d'un
règlement assujetti à l'approbation du Gouverne-
ment. Cette consigne doit régler les heures de travail,
les relations et conventions entre ouvriers et pa-
trons et contenir les art. 10, 19, 21, 25, 26, 28, 30,
34, 35, 36, 38, 39, 45, 56, 59, 61, 62, 63, 64, 65,
66, 67, 69, 72 , 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 83, 94, 95,
96, 111, 112, 123, 127, 129, 173, 175, 177, 178, 179,
180, 181, 186, 199, 200, 203, 205, 206 du présent
règlement. Un exemplaire sera remis à chaque
ouvrier embauché, contre récépissé.
Un extrait
contenant ces mêmes articles sera en outre affiché
dans la salle des mineurs ou à l'entrée de l'exploi-
tation.
In allen Betrieben, die mehr als 20 Ar-
beiter beschäftigen, ist die Arbeit durch eine Betriebs-
ordnung, die von der Regierung gebilligt werden muß,
zu regeln. Diese Arbeitsordnung muß die Betriebs-
stunden, sowie das Verhältnis und die Abmachungen
zwischen Arbeitgeber und Arbeitnehmer regeln und
die Par. 10, 19, 21, 25, 26, 28, 30, 34, 35, 36, 37,
38, 39, 45, 56, 59, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 69, 72,
73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 88, 94, 95, 96, 111, 115,
123, 128, 129, 173, 175, 177, 173, 179, 180, 181, 199,
200, 203, 205, 206 des gegenwärtigen Reglementes
enthalten. An Exemplar ist jedem Arbeitet bei seiner
Einstellung
gegen
Empfangsbescheinigung
auszu-
händigen. Ein Auszug, der diese selben Paragraphen
enthält, ist außerdem im Zechensaal oder am Betriebs-
eingang anzuschlagen.
Tout ouvrier qui, par insubordination
ou désobéissance, aura contrevenu au règlement
établi par la direction de l'exploitation pour la
sûreté des personnes et des choses, sera poursuivi
et puni, suivant la gravite des circonstances, d'après
tes dispositions du présent règlement, sans préju-
dice des peines encourues en vertu de la loi pénale.
Jeder Arbeiter, der aus Widersetzlichkeit
oder Ungehorsam, dem von der Betriebsdirektion auf-
gestellten Reglemente, das die Sicherheit der Personen
und Sachen betrifft, zuwiderhandelt, wird verfolgt
und je nach der Wichtigkeit der Umstande bestraft ge-
maß den Verordnungen des gegenwärtigen Regle-
mentes und unbeschadet der Strafen, denen et gemäß
den Bestimmungen des allgemeinen Strafgesetzes
verfallen kann.
Chaque exploitant est tenu de fournir
à l'administration des mines, dans les délais imposés,
les données nécessaires à l'établissement des statis-
tiques officielles.
Jeder Unternehmer ist verpflichtet, in
dem festgelegten Termin der Bergbauverwaltung die
nötigen Angaben zwecks Aufstellung der amtlichen
Statistik zu liefern.
Il est absolument défendu d'endom-
mager ou bien de modifier, de transporter, de mettre
hors d'usage, sans la permission du chef d'exploi-
tation ou de son représentant, tout ce qui aura été
fait en vue de la sécurité des travaux, de la sûreté
des ouvriers, de la protection de la surface et en
général tout ce qui concerne l'aérage, l'éclairage,
les signaux et les freins.
Toute infraction au présent règlement
sera punie d'un emprisonnement de huit jours à
deux mois et d'une amende de 51 francs à 600 francs
ou d'une de ces peines seulement, à moins qu'une
autre peine n'ait été encourue pour une infraction
punie et réprimée par une autre disposition légale
non abrogée.
Les dispositions du livre premier et les art. 565
et 566 du livre II du Code pénal, ainsi que celles de
la loi du 18 juin 1879, portant attribution aux cours
et tribunaux de l'appréciation des circonstances
atténuantes, sont applicables aux infractions dont
s'agit.
Jede Zuwiderhandlung gegen das gegen-
wärtige Reglement wird mit einer Gefängnisstrafe
von acht Tagen bis zu zwei Monaten und einer Geld-
strafe von 51 bis 600 Franken oder nur mit einer dieser
Strafen bestraft, sofern nicht eine andere Strafe für
eine Zuwiderhandlung verfallen ist, die durch eine
andere gesetzliche zu Recht bestehende Bestimmung
vorgesehen und geahndet ist.
Die Bestimmungen des ersten Buches und die
Artikel 565 und 566 des zweiten Buches des Straf-
gesetzbuches, sowie diejenigen des Gesetzes vom 18.
Juni 1879, über die Berücksichtigung mildernder Um-
stände, sind auf fragliche Zuwiderhandlungen an-
wendbar.
L'arrêté grand-ducal du 2 janvier 1891,
concernant l'exploitation des mines, minières et
carrières, est abrogé.
Article final. Notre Directeur général des tra-
vaux publics, du commerce et de l'industrie, est
chargé de l'exécution du présent règlement.
Luxembourg, le 26 avril 1930.
Charlotte.
Le Directeur général des travaux publics,
du commerce et de l'industrie.
Alb. Clemang.
Der Großh. Beschluß vom 2. Januar
1891, betreffend den Gruben- und Tagebau- und
den Steinbruchbetrieb ist abgeschafft.
Schluß-Artikel.
Unser General-Direktor der öffent-
lichen Arbeiten, des Handels und der Industrie ist
mit der Ausführung des gegenwärtigen Reglementes
betraut.
Luxemburg, den 26. April 1930.
Charlotte.
Der General-Direktor der öffentlichen Arbeiten,
des Handels und der Industrie,
Albert Clemang.
Avis. — Administration communale. — Par arrêté ministériel en date du 7 mai 1930, démission honorable
a été accordée, sur sa demande, à M. Pierre Steinberg, cultivateur à Kreutzerbusch, de ses fonctions
d'échevin de la commune de Hobscheid. — 8 mai 1930.
Arrêté ministériel du 7 mai 1930, concernant les conditions d'admission pour le brevet
provisoire.
Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement,
Vu les art. 30 et 89 de la loi du 10 août 1912, sur l'organisation de l'enseignement primaire ;
Vu l'arrêté grand-ducal du 18 juin 1929, réglant les conditions d'admission aux écoles normales ;
Vu le règlement du 26 avril 1913, sur la classification des instituteurs, et l'arrêté du 20 mars 1916 portant
modification à ce règlement ;
Arrête
Art. 1 e r. L'art. 1 e r de l'arrêté du 20 mars 1916 susvisé est complété comme suit
« A partir de la session de 1934, les aspirants et aspirantes au brevet provisoire, autres que les élèves des
écoles normales, devront, pour être admis à l'examen afférent, justifier qu'ils ont subi avec succès, au moins
quatre ans auparavant, l'examen d'admission à l'école normale d'instituteurs ou d'institutrices.
« Dans des cas exceptionnels et pour des motifs graves, notamment pour tenir compte de vocations tardives,
le Gouvernement pourra accorder dispense de la prescription qui précède».
Niemand darf die Einrichtungen, welche
zur Sicherung der Grubenbaue und des Lebens der
Arbeiter, zum Schutze der Oberfläche, zur Bewetter-
ung, zur Beleuchtung, zum Signalisieren oder Brem-
sen getroffen sind, beschädigen, ändern, wegnehmen
oder unbrauchbar machen, ohne ausdrückliche Anwei-
sung oder Erlaubnis des Betriebsführers oder dessen
Stellvertreters.