LU
Implémentation de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables
Texte législatif (1 Articles)
10 mai 2004
Implémentation de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables
au Grand-Duché de Luxembourg.
Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d'un Registre national d'accréditation, d'un Conseil national
d'accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d'un organisme luxembourgeois de
normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d'un poste de commissaire du Gouvernement,
portant création d'un Service de l'Energie de l'Etat, et concernant l'exploitation des centrales hydro-électriques d'Esch-
sur-Sûre et de Rosport et notamment l'article 4;
Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d'information dans
le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information;
1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes
européennes figurant sur le Relevé SEE (avril 2004) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées
et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 27 volumes
précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997,
5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001,
119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003 et 16/2004.
3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l'Organisme Luxembourgeois de
Normalisation auprès du Service de l'Energie de l'Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.
Luxembourg, le 8 avril 2004.
Le Directeur du Service de l'Energie de l'Etat,
Jean-Paul Hoffmann
SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT
IMPLEMENTATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE - MISE A
JOUR DU CATALOGUE DE L'ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION
RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU
DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D'INFORMATION
DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES
(AVRIL 2004)
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 13755:2001/AC:2003
Méthodes d'essai pour pierres naturelles - Détermination de
05/2003
l'absorption d'eau à la pression atmosphérique
Corrigendum AC
EN 12516-3:2002/AC:2003
Appareils de robinetterie - Résistance mécanique des
09/2003
enveloppes
Partie 3: Méthode expérimentale
Corrigendum AC
EN 144-3:2003/AC:2003
Appareils de protection respiratoire - Robinets de
12/2003
bouteille à gaz
Partie 3: Raccords de sortie pour gaz de plongée Nitrox et oxygène
Corrigendum AC
EN 12778:2002/AC:2003
Articles culinaires à usage domestique - Autocuiseurs
12/2003
à usage domestique
Corrigendum AC
EN 14213:2003/AC:2003
Fuel domestique - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG) -
12/2003
Exigences et méthodes d'essais
Corrigendum AC
EN 14214:2003/AC:2003
Carburants pour automobiles - Esters méthyliques d'acide
12/2003
gras (EMAG) pour moteurs diesel - Exigences et méthodes d'essais
Corrigendum AC
CEN/TS 14567:2004
Services postaux - Traitement automatique des envois postaux -
01/2004
Localisateur d'adresse postale
EN 3-7:2004
Extincteurs d'incendie portatifs
01/2004
Partie 7: Caractéristiques, performances et méthodes d'essai
* La présente remplace les publications EN 3-1:1996, EN 3-2:1996,
EN 3-4:1996 et EN 3-5:1996 *
EN 113:1996/A1:2004
Produits de prévention du bois - Méthode d'essai pour déterminer
01/2004
I'efficacité protectrice vis-à-vis des champignons basidiomycètes
lignivores
- Détermination du seuil d'efficacité
Amendement No 1
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 228:2004
Carburants pour automobiles - Essence sans plomb -
01/2004
Exigences et méthodes d'essai
* La présente remplace la publication EN 228:1999 *
EN 384:2004
Bois de structure - Détermination des valeurs caractéristiques
01/2004
des propriétés mécaniques et de la masse volumique
* La présente remplace la publication EN 384:1995 *
EN 573-4:2004
Aluminium et alliages d'aluminium - Composition chimique et forme
01/2004
des produits corroyés
Partie 4: Forme des produits
* La présente remplace la publication EN 573-4:1994 *
EN 589:2004
Carburant pour automobiles - GPL - Exigences et méthodes d'essai
01/2004
* La présente remplace la publication EN 589:2000 *
EN 590:2004
Carburants pour automobiles - Carburant pour moteur diesel
01/2004
(gazole) - Exigences et méthodes d'essai
* La présente remplace la publication EN 590:1999 *
EN 740:1998/A1:2004
Systèmes d'anesthésie et leurs modules - Règles particulières
01/2004
Amendement No 1
EN 1010-4:2004
Sécurité des machines - Exigences de sécurité pour la conception
01/2004
MD
et la construction de machines d'impressions et de transformation
du papier
Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et
de finition du papier
EN 1074-6:2004
Robinetterie pour l'alimentation en eau - Prescriptions
01/2004
d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant
Partie 6: Poteaux et bouches
EN 13141-1:2004
Ventilation des bâtiments - Essais des performances des
01/2004
composants/produits pour la ventilation des logements
Partie 1: Dispositifs de transfert d'air montés en extérieur
et en intérieur
EN 13141-2:2004
Ventilation des bâtiments - Essais des performances des
01/2004
composants/produits pour la ventilation des logements
Partie 2: Bouches d'aire d'évacuation et d'alimentation
EN 13141-3:2004
Ventilation des bâtiments - Essais des performances des
01/2004
composants/produits pour la ventilation des logements
Partie 3: Hottes de cuisine pour utilisation domestique
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 13141-4:2004
Ventilation des bâtiments - Essais des performances des
01/2004
composants/produits pour la ventilation des logements
Partie 4: Ventilateurs utilisés dans les systèmes de ventilation
des logements
EN 13141-6:2004
Ventilation des bâtiments - Essais des performances des
01/2004
composants/produits pour la ventilation des logements
Partie 6: Kits pour systèmes de ventilation simple flux pour
logement lindividuel
EN 13142:2004
Ventilation des bâtiments - Composants/produits pour la ventilation
01/2004
des logements - Caractéristiques de performances exigées et
optionnelles
EN 13286-07:2004
Graves traitées aux liants hydrauliques et graves non traitées
01/2004
Partie 7: Essai triaxial sous charge cyclique pour mélanges sans liant
hydraulique
EN 13286-47:2004
Mélanges non traitées et mélanges à la base de liant hydraulique
01/2004
Partie 47: Méthodes d'essai pour la détermination de l'indice portant
californien (CBR), de l'indice portance immédiate (IPI) et du
gonflement
EN 13465:2004
Ventilation des bâtiments - Méthodes de calcul pour la détermination
01/2004
des débits d'air dans les logements
EN 13880-06:2004
Produits de scellement de joints appliqués à chaud
01/2004
Partie 6: Méthodes d'essai pour la préparation des échantillons
destinés à l'essai
EN 14016-1:2004
Liants pour chapes à base de magnésie - Magnésie caustique et
01/2004
CPD
chlorure de magnésium
Partie 1: Définitions, exigences
EN 14016-2:2004
Liants pour chapes à base de magnésie - Magnésie caustique et
01/2004
chlorure de magnésium
Partie 2: Méthodes d'essai
EN 14134:2004
Ventilation des bâtiments - Essai de performances et contrôles
01/2004
d'installation des systèmes de ventilation résidentiels
EN 14200:2004
Applications ferroviaires - Eléments de suspension - Ressorts
01/2004
paraboliques, en acier
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 14239:2004
Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Mesurage de l'aire
01/2004
superficielle des conduits
EN 14240:2004
Ventilation de bâtiments - Plafonds refroidis - Essais et évaluation
01/2004
EN 14340:2004
Cuirs - Essais physiques et mécaniques - Détermination de
01/2004
l'imperméabilité des cuirs pour vêtements
EN 14387:2004
Appareils de protection respiratoire - Filtres antigaz et filtres
01/2004
PPE 3
combinés - Exigences, essais, marquage
* La présente remplace les publications EN 141:2000, EN 371:1992
et EN 372:1992 *
EN 14396:2004
Echelles fixes pour les regards de visite
01/2004
CPD
EN ISO 7380:2004
Vis à tête cylindrique bombée plate à six pans creux
01/2004
* La présente remplace la publication EN ISO 7380:1997 *
EN ISO 23429:2004
Calibrage des six pans creux
01/2004
CEN/TR 81-10:2004
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs
02/2004
- Eléments de base
Partie 10: Système de la série des normes EN 81
CEN/TR 13548:2004
General rules for the design and installation of ceramic tiling
02/2004
CEN/TR 14734:2004
Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Détermination
02/2004
de l'imprégnabilité d'essences de bois par des produits de
préservation - Méthode de laboratoire
CEN/TR 14740:2004
Produits chimiques utilisées pour le traitement de l'eau destinée à la
02/2004
consommation humaine - Production d'ozone - Guide pour
l'utilisation et les exigences minimales de fonctionnement
CEN/TR 14839:2004
Produits de préservation du bois - Détermination de l'efficacité
02/2004
préventive viv-à-vis des champignons lignivores basidiomycètes
CEN/TS 820-5:2004
Céramiques techniques avancées - Méthodes d'essai des céramiques
02/2004
monolithiques - Proprietés thermomécaniques
Partie 5: Détermination des modules élastiques à températures
élevées
CEN/TS 1071-09:2004
Céramiques techniques avancées - Méthodes d'essai pour
02/2004
revêtements céramiques
Partie 9: Détermination de la contrainte à la rupture
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 413-1:2004
Ciment de maçonnerie CPD Partie 1: Composition, spécifications
02/2004
et critères de conformité
* La présente remplace la publication ENV 413-1:1994 *
EN 593:2004
Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à papillon
02/2004
PED
* La présente remplace la publication EN 593:1998 *
EN 836:1997/A3:2004
Matériel de jardinage - Tondeuses à gazon à moteur - Sécurité
02/2004
Amendement No 3
EN 12369-2:2004
Panneaux à base de bois - Valeurs caractéristiques pour la conception
02/2004
structurelle
Partie 2: Contreplaqué
EN 12385-06:2004
Câbles en acier - Sécurité
02/2004
Partie 6: Câbles d'extraction à torons pour puits de mines
EN 12561-7:2004
Applications ferroviaires - Wagons-citernes
02/2004
Partie 7: Plates-formes et échelles
EN 12561-8:2004
Applications ferroviaires - Wagons-citernes
02/2004
Partie 8: Raccordements de réchauffage
EN 12629-7:2004
Machines pour la fabrication de produits de construction en béton
02/2004
MD
et silico-calcaire - Sécurité
Partie 7: Equipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancs
de produits en béton précontraint
EN 12811-2:2004
Equipements temporaires de chantiers
02/2004
Partie 2: Information concernant les matériaux
EN 13123-2:2004
Portes, fenêtres et fermetures - Résistance à l'explosion - Exigences
02/2004
et classification
Partie 2: Essai en plein air
EN 13124-2:2004
Portes, fenêtres et fermetures - Résistance à l'explosion - Méthode
02/2004
d'essai
Partie 2: Essai en plein air
EN 13141-7:2004
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/
02/2004
produits pour la ventilation des logements
Partie 7: Centrales double flux (y compris la récupération de chaleur)
pour les systèmes de ventilation mécanique utilisés en logements
individuels
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 13451-11:2004
Equipement de piscine
02/2004
Partie 11: Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires
spécifiques aux fonds mobiles de piscine et cloisons mobiles
EN 13588:2004
Bitumes et liants bitumineux - Détermination de la cohésion des
02/2004
liants bitumineux par la méthode du mouton-pendule
EN 13614:2004
Bitumes et liants bitumineux - Détermination de l'adhésivité des
02/2004
émulsions de bitume par l'essai d'immersion dans l'eau - Méthode
utilisant des agrégats
EN 13745:2004
Sols sportifs - Détermination de la réflexion spéculaire
02/2004
EN 13748-1:2004
Carreaux de mosaïque de marbre
02/2004
CPD
Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur
EN 13872:2004
Méthode d'essai pour les mortiers de lissage et/ou d'égalisation -
02/2004
Détermination du retrait
EN 13990:2004
Planchers en bois - Lames massives pour planchers résineux
02/2004
EN 14201:2004
Fermetures pour baies équipées de fenêtres, stores intérieurs et
02/2004
stores extérieurs - Résistance aux manoeuvres répétées
(endurance mécanique) -
Méthodes d'essais
EN 14203:2004
Fermetures pour baies équipées de fenêtres, stores intérieurs et
02/2004
extérieurs - Aptitude à l'emploi des treuils avec manivelle à tige
oscillante - Exigences et méthodes d'essais
EN 14208:2004
Bouteilles à gaz transportables - Spécifications pour les fûts soudés
02/2004
de capacité inférieure ou égale à 1.000 litres destinés au transport
des gaz - Conception et fabrication
EN 14325:2004
Vêtements de protection contre les produits chimiques - Méthodes
02/2004
PPE 3
d'essai et classification de performance des matériaux, coutures,
jonctions et assemblages des vêtements de protection chimique
EN 14385:2004
Emissions des sources fixes - Détermination de l'émission totale de
02/2004
94/67/CE
As, Cd, Cr, Co, Cu, Mn, Ni, Pb, Tl et V
EN 14413-1:2004
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences minimales liées
02/2004
à la formation des moniteurs de plongée subaquatique
Partie 1: Niveau 1
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 14413-2:2004
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences minimales liées à la
02/2004
formation des moniteurs de plongée subaquatique
(Partie 2: Niveau 2
EN 14467:2004
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux
02/2004
prestataires de service de plongée de loisirs en scaphandre autonome
EN 14617-02:2004
Pierre reconstituée - Méthodes d'essai
02/2004
Partie 2: Détermination de la résistance à la flexion (traction)
EN ISO 295:2004
Plastiques - Moulage par compression des éprouvettes en matières
02/2004
thermodurcissables
* La présente remplace la publication EN ISO 295:1998 *
EN ISO 1183-1:2004
Plastiques - Méthodes de détermination de la masse volumique des
02/2004
plastiques non alvéolaires
Partie 1: Méthode par immersion, méthode du pycnomètre en milieu
liquide et méthode par titrage
EN ISO 2151:2004
Acoustique - Code d'essai acoustique pour les compresseurs et les
02/2004
MD
pompes à vide - Méthode d'expertise (classe de précision 2)
EN ISO 3170:2004
Produits pétroliers liquides - Echantillonnage manuel
* La présente remplace la publication EN ISO 3170:1998 *
EN ISO 3715-1:2004
Navires et technologie maritime - Installations de propulsion des
02/2004
navires
Partie 1: Termes et définitions relatifs à la géométrie de l'hélice
EN ISO 4126-1:2004
Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions
02/2004
PED
excessives
Partie 1: soupapes de sûreté
EN ISO 4126-4:2004
Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions
02/2004
PED
excessives
Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées
EN ISO 4126-7:2004
Dispositifs de sûreté pour protection contre les pressions excessives
02/2004
Partie 7: Données communes
EN ISO 6385:2004
Principes ergonomiques de la conception des systèmes de travail
02/2004
* La présente remplace la publication ENV 26385:1990
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 6940:2004
Textiles - Comportement au feu - Détermination de la facilité
02/2004
d'allumage d'éprouvettes orientées verticalement
* La présente remplace la publication EN ISO 6940:1995 *
EN ISO 7200:2004
Documentation technique de produits - Champs de données dans les
02/2004
cartouches d'inscription et têtes de documents
EN ISO 7840:2004
Petits navires - Tuyaux à carburant souples résistant au feu
02/2004
94/25/CEE
* La présente remplace la publication EN ISO 7840:1995 et son
amendement *
EN ISO 8611-1:2004
Palettes pour la manutention - Palettes plates
02/2004
Partie 1: Méthodes d'essai
EN ISO 8980-1:2004
Optique ophtalmique - Verres de lunettes finis non détourés
02/2004
Partie 1: Spécifications pour les verres progressifs
* La présente remplace la publication EN ISO 8980-1:1997 *
EN ISO 8980-2:2004
Optique ophtalmique - Verres de lunettes finis non détourés
02/2004
Partie 2: Spécifications pour les verres progressifs
* La présente remplace la publication EN ISO 8980-2:1997 *
EN ISO 9713:2003
Implants neurochirurgicaux - Clips intracrâniens pour anévrisme à
02/2004
MED
autofermeture
EN ISO 9886:2004
Ergonomie - Evaluation de l'astreinte thermique par mesures
02/2004
physiologiques
* La présente remplace la publication EN ISO 9886:2001 *
EN ISO 11446:2004
Véhicules routiers - Connecteurs pour liaisons électriques entre les
02/2004
véhicules tracteurs et véhicules tractés - Connecteurs à 13 contacts
pour les véhicules à tension nominale de 12 V
* La présente remplace la publication EN ISO 11446:2002 *
EN ISO 11681-1:2004
Matériel forestier - Exigences de sécurité et essais des scies à chaine
02/2004
MD
portatives
Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers
* La présente remplace la publication EN 608:1994 *
EN ISO 12193:2004
Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la
02/2004
teneur en plomb par spectrométrie d'absorption atomique directe
avec four en graphite
* La présente remplace la publication EN ISO 12193:1999 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 14159:2004
Sécurité des machines - Prescriptions relatives à l'hygiène de la
02/2004
MD
conception des machines
EN ISO 14673-1:2004
Lait et produits laitiers - Détermination des teneurs en nitrates et en
02/2004
nitrites
Partie 1: Méthode par réduction au cadmium et spectrométrie
* La présente remplace la publication EN ISO 14673-1:2001 *
EN ISO 14673-2:2004
Lait et produits laitiers - Détermination des teneurs en nitrates et en
02/2004
nitrites
Partie 2: Méthode d'analyse par flux continus segmentés (Méthode de
routine)
* La présente remplace la publication EN ISO 14673-2:2001 *
EN ISO 14673-3:2004
Lait et produits laitiers - Détermination des teneurs en nitrates et en
02/2004
nitrites
Partie 3: Méthode par réduction au cadmium et d'analyse par
injection de flux avec dialyse en ligne (Méthode de routine)
* La présente remplace la publication EN ISO 14673-3:2001 *
EN ISO 14825:2004
Systèmes de transport intelligents - Fichiers de données géographiques
02/2004
Spécification des données globales
* La présente remplace la publication ENV ISO 14825:1996 *
EN ISO 15225:2000/A1:2004
Nomenclature - Spécifications pour un système de nomenclature des
02/2004
MED
dispositifs médicaux destiné à l'échange de données réglementaires
Amendement No 1
EN ISO 15831:2004
Vêtements - Effets physiologiques - Mesurage de l'isolation thermique
02/2004
PPE3
à I'aide d'un mannequin thermique
EN ISO 16264:2004
Qualité de l'eau - Dosage des silicates solubles par analyse en flux
02/2004
(FIA et CFA) et détection photométrique
CEN/TR 14549:2004
Guide pour l'utilisation de l'ISO 15649 et l'ANSI/ASME B 31.3 pour
03/2004
les tuyauteries en Europe en respectant la Directive Equipements
sous pression
EN 126:2004
Robinetterie multifonctionnelle pour les appareils utilisant les
03/2004
90/396/CEE
combustibles gazeux
* La présente remplace la publication EN 126:1995 *
EN 287-1:2004
(Qualification des soudeurs - Soudage par fusion
03/2004
PED
Partie 1: Aciers
* La présente remmplace la publication EN 287-1:1992 et son
amendement A:1997 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 461:1999/A1:2004
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux
03/2004
gaz de pétrole liquéfiés - Appareils de chauffage non domestiques non
raccordés avec un débit calorifique ne dépassant pas 10 kW
Amendement No 1
EN 756:2004
Produits consommables pour le soudage - Fils pleins, couples
03/2004
fils pleins-flux et fils fourrés-flux pour le soudage à l'arc sous flux des
laciers non alliés et à grains fins - Classification
* La présente remplace la publication EN 756:1995 *
EN 772-11:2000/A1:2004
Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie
03/2004
Partie 11: Détermination de l'absorption de l'eau par capillarité des
éléments de maçonnerie en béton de granulats, en pierre
reconstituée et naturelle et du taux initial d'absorption d'eau des
éléments de maçonnerie len terre cuite
Amendement No 1
EN 840-1:2004
Conteneurs roulants à déchets
03/2004
Partie 1: Conteneurs à 2 roues de capacité jusqu'à 400 pour
lève-conteneurs à peigne - Dimensions et conception
* La présente remplace la publication EN 840-1:1997 *
EN 840-2:2004
Conteneurs roulants à déchets
03/2004
Partie 2: Conteneurs à 4 roues de capacité jusqu'à 1.300 à
couvercle(s) plat(s), pour lève-conteneurs par tourillon et/ou à
peigne - Dimensions et conception
* La présente remplace la publication EN 840-2:1997 *
EN 840-3:2004
Conteneurs roulants à déchets
03/2004
Partie 3: Conteneurs à 4 roues de capacité inférieure ou égale à
1.300 à couvercle(s) bombé(s), pour lève-conteneurs par tourillon
et/ou à peigne - Dimensions et conception
* La présente remplace la publication EN 840-3:1997 *
EN 840-4:2004
Conteneurs roulants à déchets
03/2004
Partie 4: Conteneurs à 4 roues de capacité inférieure ou égale
à 1.700 à couvercle(s) plat(s), pour lève-conteneurs par tourillon
large ou BG-basculeurs et/ou lève-conteneurs à peigne large -
Dimensions et conception
* La présente remplace la publication EN 840-4:1997 *
EN 840-5:2004
Conteneurs roulants à déchets
03/2004
Partie 5: Exigences de performance et méthodes d'essais
* La présente remplace la publication EN 840-5:1997
et son amendement *
EN 840-6:2004
Conteneurs roulants à déchets
03/2004
Partie 6: Exigences d'hygiène et de sécurité
* La présente remplace la publication EN 840-6:1997
et son amendement
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 1015-03:1999/A1:2004
Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie
03/2004
Partie 3: Détermination de la consistance du mortier frais (à la table
à secousses)
Amendement No 1
EN 1466:2004
Articles de puériculture - Couffins et supports - Exigences de
03/2004
sécurité et méthodes d'essai
* La présente remplace la publication EN 1466:1998 *
EN 1501-1:1998/A1:2004
Bennes à ordures ménagères et leurs lève-conteneurs associés -
03/2004
Exigences générales et exigences de sécurité
Partie 1: Bennes à chargement arrière
Amendement No 1
EN 1596:1998/A1:2004
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz
03/2004
de pétrole liquéfiés - Générateurs d'air chaud à gaz, non domestiques,
à chauffage direct et convection forcée, mobiles et portatifs
Amendement No 1
EN 12067-2:2004
Dispositifs de régulation du rapport air/gaz pour brûleurs à gaz et
03/2004
90/396/CEE
appareils à gaz
Partie 2: Dispositifs électroniques
EN 12519:2004
Fenêtres et portes pour piétons - Terminologie
03/2004
EN 13094:2004
Citernes destinées au transport de matières dangereuses -
03/2004
Citernes métalliques ayant une pression de service inférieure ou
égale à 0,5 bar - Conception et construction
EN 13286-49:2004
Mélanges non traités et mélanges à base de liant hydraulique
03/2004
Partie 49: Essai de gonflement accéléré pour les sols traités à la
chaux et/ou liant hydraulique
EN 13287:2004
Équipement de protection individuelle - Chaussures - Méthode
03/2004
PPE 3
d'essai pour déterminer la résistance au glissement
* La présente remplace la publication ENV 13287:2000 *
EN 13391:2004
Essais mécaniques concernant les procédés de précontrainte par
03/2004
post-tension
EN 13530-2:2002/A1:2004
Récipients cryogéniques - Grands récipients transportables isolés
03/2004
sous vide
Partie 2: Conception, fabrication, contrôles et essais
Amendement No 1
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 13763-13:2004
Explosifs à usage civil - Détonateurs et relais
03/2004
93/15/CEE
Partie 13: Détermination de la résistance à la décharge
électrostatique des détonateurs électriques
EN 13964:2004
Plafonds suspendus - Prescriptions et méthodes d'essai
03/2004
CPD
EN 14197-3:2004
Récipients cryogéniques - Récipients fixes, non isolés sous vide
03/2004
PED
Partie 3: Exigences de service
EN 14278-2:2004
Textiles - Détermination du collage des fibres de coton
03/2004
Partie 2: Méthode utilisant un dispositif automatique de
thermodétection à plateau
EN 14278-3:2004
Textiles - Détermination du collage des fibres de coton
03/2004
Partie 3: Méthode utilisant un dispositif automatique de
thermodétection à tambour rotatif
EN 14322:2004
Panneaux à base de bois - Panneaux surfacés mélaminés pour usages
03/2004
intérieurs - Définition, exigences et classification
EN 14323:2004
Panneaux à base de bois - Panneaux surfacés mélaminés pour usages
03/2004
intérieurs - Méthodes d'essais
EN 14329:2004
Bateaux de navigation intérieure - Installation de mouillages et
03/2004
d'installation de transbordement
EN 14331:2004
Produits pétroliers liquides - Séparation et caractérisation des esters
03/2004
méthyliques d'acides gras (EMAG) dans les distillats moyens -
Méthode par chromatographie liquide (CL) et chromatographie en
phase gazeuse (CL)
EN 14504:2004
Bateaux de navigation intérieure - Embarcadères flottants - Exigences,
03/2004
essais
EN 14736:2004
Assurance produit des projets spatiaux - Assurance qualité pour les
03/2004
centres d'essai
EN 14737-1:2004
Ingénierie spatiale - Systèmes au sol et exploitation
03/2004
Partie 1: Principes et exigences
EN 14737-2:2004
Ingénierie spatiale - Systèmes sol et exploitation
03/2004
Partie 2: Définition des exigences documentaires (DRD)
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 14738:2004
Assurance produit des projets spatiaux - Analyse des dangers
03/2004
EN ISO 4126-5:2004
Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives
03/2004
PED
Partie 5: Dispositifs de sûreté à décharge contrôlés contre les
surpressions (DSDCS)
EN ISO 4762:2004
Vis à tête cylindrique à six pans creux
03/2004
* La présente remplace la publication EN ISO 4762:1997 *
EN ISO 5674:2004
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Protecteurs d'arbres
03/2004
MD
de transmission à cardans de prise de force - Essais de résistance
mécanique et d'usure et critères d'acceptation
EN ISO 7458:2004
Récipients en verre - Résistance à la pression interne - Méthodes
03/2004
d'essai
EN ISO 7459:2004
Récipients en verre - Résistance au choc thermique et endurance
03/2004
au choc thermique - Méthodes d'essai
EN ISO 8113:2004
Récipients en verre - Résistance à la charge verticale - Méthode d'essai
03/2004
EN ISO 9409-1:2004
Robots manipulateurs industriels - Interfaces mécaniques
03/2004
Partie 1: Interfaces à plateau
* La présente remplace la publication EN ISO 9409-1:1996 *
EN ISO 10642:2004
Vis à tête fraisée à six pans creux
03/2004
* La présente remplace la publication EN ISO 10642:1997 *
EN ISO 11403-2:2004
Plastiques - Acquisition et présentation de données multiples
03/2004
comparables
Partie 2: Propriétés thermiques et caractéristiques relatives à la mise
en oeuvre
* La présente remplace la publication EN ISO 11403-2:1999 *
EN ISO 14314:2004
Moteurs alternatifs à combustion interne - Dispositifs de démarrage
03/2004
MD
à réenrouleur - Exigences générales de sécurité
EN ISO 14819-3:2004
Traffic and Travel Information (TTI) - TTI messages via traffic
03/2004
message coding
Part 3: Location referencing for ALERT-C
* Supersedes ENV ISO 14819-3:2000 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 15465:2004
Tuyauteries - Tuyaux et tuyauteries métalliques flexibles agrafés
03/2004
EN ISO 15614-05:2004
Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les
03/2004
PED
matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode
opératoire de soudage
Partie 5: Soudage à l'arc sur titane, zirconium et leurs alliages
EN ISO 17664:2004
Stérilisation des dispositifs médicaux - Informations devant être
03/2004
MED
fournies par le fabricant pour le processus de restérilisation des
dispositifs médicaux
EN ISO 18273:2004
Produits consommables pour le soudage - Fils-électrodes, fils et
03/2004
baguettes pour le soudage de l'aluminium et les alliages d'aluminium
- Classification
EN ISO 18274:2004
Produits consommables pour le soudage - Fils-électrodes et feuillards,
03/2004
fils et baguettes pour le soudage à l'arc du nickel et des alliages de
nickel - Classification
EN ISO 20844:2004
Pétrole et produits connexes - Détermination de la stabilité au
03/2004
cisaillement de fluides contenant des polymères au moyen d'un
injecteur pour moteur diesel
EN ISO 20846:2004
Produits pétroliers - Détermination de la teneur en soufre des
03/2004
carburants pour automobiles - Méthode par fluorescence utraviolette
EN ISO 20847:2009
Produits pétroliers - Détermination de la teneur en soufre des
03/2004
carburants pour automobiles - Spectrométrie de fluorescence de
rayons X dispersive en énergie
EN ISO 20884:2004
Produits pétroliers - Détermination de la teneur en soufre des
03/2004
carburants pour automobiles - Spectrométrie de fluorescence de
rayons X dispersive en longueur d'onde
EN ISO 21269:2004
Vis à tète cylindrique à six pans creux à pas fin
03/2004
EN ISO 21572:2004
Produits alimentaires - Méthodes pour la détection d'organismes
03/2004
génétiquement modifiés et de produits dérivés - Méthodes basées sur
les protéines
ENV 14443:2004
Meubles à usage domestique - Sièges - Méthodes d'essai pour la
03/2004
détermination de la durabilité du rembourrage
Abréviations
EN
Norme européenne
HD
Document d'harmonisation
ENV
Prénorme européenne
CEN/TR [CR]: Rapport CEN
CEN/TR [R]
Rapport technique CENELEC
CLC/TS
Spécification technique CENELEC
A n
n ième Amendement d'une EN ou d'un HD
S n
n ième Edition d'un HD
LVD
Directive 73/23/CEE (Basse tension)
EMC
Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)
MD
Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines)
TOYS
Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets)
MED
Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux)
AIMD
Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs)
URE2
Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation)
BAD
Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit)
MET1
Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage)
MET2
Directive 76/891/CEE (Compteurs d'énergie électrique)
NAWI
Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique)
BAT
Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses)
ATEX
Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible)
EX 1-3
Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible)
HSW
Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail)
PPE 1-3
Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle)
PPD 1-3
Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics)
CPD
Directive 89/106/CEE (Produits de la construction)
PRV
Directive 76/767/CEE (Appareils à pression)
PED
Directive 97/23/CE (Equipements sous pression)
R&TTE
Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication)
SATV
Directive 92/38/CEE (Satellites)
HST
Directive 96/48/CE (TGV européen)
87/404/CEE
Directive Récipients à pression simples
90/396/CEE
Directive Appareils à gaz
92/42/CEE
Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement
94/62/CE
Directive Emballages et déchets d'emballage
94/67/CE
Directive Incinération déchets dangereux
95/16/CE
Directive Ascenseurs
Implémentation de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications applicables
au Grand-Duché de Luxembourg.
Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d'un Registre national d'accréditation, d'un Conseil
national d'accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d'un organisme
luxembourgeois de normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d'un poste de
commissaire du Gouvernement, portant création d'un service de l'énergie de l'Etat, et concernant l'exploitation
des centrales hydro-électriques d'Esch-sur-Sûre et de Rosport et notamment l'article 4;
Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d'information
dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de
l'information;
1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les
normes européennes figurant sur le Relevé SEE (avril 2004) ci-annexé qui comprend les normes
européennes élaborées et adoptées par l'Institut européen des normes de télécommunication (ETSI).
2. Ce relevé complète et modifie les 10 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994,
61/1997, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 45/2000, 122/2000, 73/2003, 150/2003 et 16/2004.
3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l'Organisme Luxembourgeois de
Normalisation auprès du Service de l'Energie de l'Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.
Luxembourg, le 8 avril 2004.
Le Directeur du Service de l'Energie de l'Etat,
Jean-Paul Hoffmann
SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT
IMPLEMENTATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE DES TELECOMMUNICATIONS
- MISE A JOUR DU CATALOGUE DE l'ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION
RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU
DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D'INFORMATION
DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES
(AVRIL 2004)
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
EN 300176-2 V. 1.5.1:2004
Digital Enhanced Cordless Telecommunications (DECT);
01/2004
Test specification;
Part 2: Speech
EN 300238 V. 1.3.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Name identification supplementary service [ISO/IEC 13868 (2003),
modified]
EN 300256 V. 1.3.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Specification, functional models and information flows;
Call diversion supplementary service [ISO/IEC 13872 (2003),
modified]
EN 300257 V. 1.3.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Call diversion supplementary service [ISO/IEC 13873 (2003),
modified]
EN 300259 V. 1.3.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Path replacement Additional Network Feature (ANF) [ISO/IEC 13874
(2003), modified]
EN 300260 V. 1.3.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Specification, functional models and information flows;
Call transfer supplementary service [ISO/IEC 13865 (2003), modified]
EN 300261 V. 1.3.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Call transfer supplementary service (ISO/IEC 13869 (2003), modified]
EN 300362 V. 1.3.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Call offer supplementary service [ISO/IEC 14843 (2003), modified]
EN 300364 V. 1.3.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Do not disturb and do not disturb override supplementary
services [ISO/IEC 14844 (2003), modified]
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
EN 300366 V. 1.3.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Call completion supplementary service [ISO/IEC 13870 (2003),
modified]
EN 300373-2 V. 1.1.1:2004
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
01/2004
R&TTE
Maritime mobile transmitters and receivers for use in the MF and
HF bands;
Part 2: Harmonized EN covering essential requirements under
article 3.2 of the R&TTE Directive
EN 300373-3 V. 1.1.1:2004
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
01/2004
R&TTE
Maritime mobile transmitters and receivers for use in the MF and
HF bands;
Part 3: Harmonized EN covering essential requirements under
article 3.3(e) of the R&TTE Directive
EN 300392-03-2 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
01/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 3: Interworking at the Inter-System Interface (ISI);
Sub-part 2: Additional Network Feature Individual Call (ANF-ISIIC)
EN 300392-03-3 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
01/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 3: Interworking at the Inter-System Interface (ISI);
Sub-part 3: Additional Network Feature Group Call (ANF-ISIGC)
EN 300392-03-4 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
01/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 3: Interworking at the Inter-System Interface (ISI);
Sub-part 4: Additional Network Feature Short Data Service
(ANF-ISISDS)
EN 300392-03-5 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
01/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 3: Interworking at the Inter-System Interface (ISI);
Sub-part 5: Additional Network Feature for Mobility Management
(ANF-ISIMM)
EN 300392-09 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
01/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 9: General requirements for supplementary services
EN 300392-10-01 V. 1.3.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
01/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 10: Supplementary services stage 1;
Sub-part 1: Call Identification (CI)
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
EN 300392-10-11 V. 1.3.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
01/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 10: Supplementary services stage 1;
Sub-part 11: Call Waiting (CW)
EN 300392-11-01 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
01/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 11: Supplementary services stage 2;
Sub-part 1: Call Identification (CI)
EN 300392-11-06 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
01/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 11: Supplementary services stage 2;
Sub-part 6: Call Authorized by Dispatcher (CAD)
EN 300392-12-01 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
01/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 12: Supplementary services stage 3;
Sub-part 1: Call Identification (CI)
EN 300392-12-06 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
01/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 12: Supplementary services stage 3;
Sub-part 6: Call Authorized by Dispatcher (CAD)
EN 300426 V. 1.3.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Call intrusion supplementary service [ISO/IEC 14846 (2003),
modified]
EN 301255 V. 1.2.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Message waiting indication supplementary service [ISO/IEC 15506
(2003), modified]
EN 301256 V. 1.2.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Specification, functional models and information flows;
Call interception Additional Network Feature (ANF) [ISO/IEC
15053 (2003), modified]
EN 301257 V. 1.2.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Specification, functional models and information flows;
Recall supplementary service [ISO/IEC 15051 (2003), modified]
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
EN 301258 V. 1.2.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Recall supplementary service [ISO/IEC 15052 (2003), modified]
EN 301260 V. 1.2.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Specification, functional models and information flows;
Message waiting indication supplementary service [ISO/IEC 15505
(2003), modified]
EN 301264 V. 1.2.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Advice of charge supplementary service [ISO/IEC 15050 (2003),
modified]
EN 301265 V. 1.2.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Call interception Additional Network Feature (ANF) [ISO/IEC
15054 (2003), modified]
EN 301655 V. 1.2.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Specification, functional models and information flows;
Call priority interruption and call priority interruption protection
supplementary service [ISO/IEC 15991 (2003), modified]
EN 301656 V. 1.2.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Call priority interruption and call priority interruption protection
supplementary service [ISO/IEC 15992 (2003), modified]
EN 301810 V. 1.2.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Private User Mobility (PUM);
Call handling Additional Network Feature (ANF) [ISO/IEC
17878 (2003), modified]
EN 301820 V. 1.2.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Common information Additional Network Feature (ANF)
[ISO/IEC 15772 (2003), modified]
EN 301821 V. 1.2.1:2004
Private integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Private User Mobility (PUM);
Registration supplementary service [ISO/IEC 17876 (2003), modified]
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
EN 301825 V. 1.1.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Wireless terminal location registration supplementary service and
wireless terminal information exchange Additional Network Feature
(ANF) [ISO/IEC 115429 (2003), modified]
EN 301827 V. 1.1.1:2004
Private integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Wireless terminal call handling Additional Network Feature (ANY)
[ISO/IEC 115431 (2003), modified]
EN 301829 V. 1.1.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Wireless terminal authentication supplementary service [ISO/IEC
15433 (2003), modified]
EN 301907 V. 1.1.1:2004
Corporate telecommunication Networks (CN);
01/2004
Signalling interworking between QSIG and H.323;
Call transfer supplementary service [ISO/IEC 21410 (2001), modified]
EN 301914 V. 1.1.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Use of QSIG at the C reference point between a PINX and an
interconnecting network [ISO/IEC 20161 (2001), modified]
EN 301919 V. 1.1.1:2004
Private integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Single step call transfer supplementary service [ISO/IEC 19460 (2003),
modified]
EN 301921 V. 1.1.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Simple dialog supplementary service [ISO/IEC 21408 (2003), modified]
EN 301923 V. 1.1.1:2004
Private Integrated Services Network (PISN);
01/2004
Inter-exchange signalling protocol;
Call identification and call linkage Additional Network Feature (ANF)
[ISO/IEC 21889 (2001), modified]
EN 302186 V. 1.1.1:2004
Satellite Earth Stations and Systems (SES);
01/2004
R&TTE
Harmonized EN for satellite mobile Aircraft Earth Stations (AESs)
operating in the 11/12/14 GHz frequency bands covering essential
requirements under article 3.2 of the R&TTE directive
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
EN 302213 V. 1.1.2:2004
Service and Protocols for Advanced Networks (SPAN);
01/2004
Bearer Independant Call Control (BICC) Capability Set 2 (CS2);
Protocol specification [ITU-T Recommendations Q.1902.1, Q.1902.2,
Q.1902.3, Q.1902.4, Q.1902.5, Q.1902.6, Q.765.5 Amendement 1,
Q.1912.1, Q.1912.2, Q.1912.3, Q.1912.4, Q.1922.2, Q.1950, Q.1970,
Q.1990, Q.,2150.0, Q.2150.1, Q.2150.2, Q.2150.3, modified]
EN 300392-02 V. 2.4.2:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
02/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 2: Air Interface (AI)
EN 300392-10-06 V. 1.3.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
02/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 10: Supplementary services stage 1;
Sub-part 6: Call Authorized by Dispatcher (CAD)
EN 300392-10-08 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
02/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 10: Supplementary services stage 1;
Sub-part 8: Area Selection (AS)
EN 300392-12-03 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
02/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 12: Supplementary services stage 3;
Sub-part 3: Talking Party Identification (TPI)
EN 300392-12-10 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
02/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 12: Supplementary services stage 3;
Sub-part 10: Priority Call (PC)
EN 300392-12-22 V. 1.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
02/2004
Voice plus Data (V+D);
Part 12: Supplementary services stage 3;
Sub-part 22: Dynamic Group Number Assignment (DGNA)
EN 300718-3 V. 1.2.1:2004
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
02/2004
R&TTE
Avalanche Beacons;
Transmitter-receiver systems;
Part 3: Harmonized EN covering essential requirements of article
3.3e of the R&TTE Directive
Abréviations
EN
European Standard
ETS
European Telecommunication Standard
A n
n ième Amendement
C n
n ième Corrigendum
EMC
Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)
R&TTE
Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication)
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
EN 300812-3 V. 2.2.1:2004
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
02/2004
Subscriber Identity Module to Mobile Equipment (SIM-ME) interface;
Part 3: Integrated Circuit (IC);
Physical, logical and TSIM application characteristics
EN 301841-2 V. 1.1.1:2004
Electromagnetic comptability and Radio spectrum Matters (ERM);
03/2004
VHF air-ground Digital Link (VDL) Mode 2;
Technical characteristics and methods of measurement for
ground-based equipment;
Part 2: Upper layers
EN 302195-01 V.1.1.1:2004
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
03/2004
Radio equipment in the frequency range 9 kHz to 315 kHz for Ultra
Low Power (Active Medical Implants (ULP-AMI) and accessories;
Part 1: Technical characteristics and test methods
EN 302195-02 V.1.1.1:2004
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
03/2004
R&TTE
Radio equipment in the frequency range 9 kHz to 315 kHz for Ultra
Low Power
Active Medical Implants (ULP-AMI) and accessories;
Part 2: Harmonized EN covering essential requirements of article 3.2
of thel R&TTE Directive
Implémentation de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables
au Grand-Duché de Luxembourg.
Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d'un Registre national d'accréditation, d'un Conseil
national d'accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d'un organisme
luxembourgeois de normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d'un poste de
commissaire du Gouvernement, portant création d'un service de l'énergie de l'Etat, et concernant l'exploitation
des centrales hydro-électriques d'Esch-sur-Sûre et de Rosport et notamment l'article 4;
Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d'information
dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de
l'information;
1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les
normes européennes figurant sur le Relevé SEE (avril 2004) ci-annexé qui comprend les normes
européennes élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique
(CENELEC).
2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 29
volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994,
64/1995, 36/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000,
122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003
et 16/2004.
3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l'Organisme Luxembourgeois de
Normalisation auprès du Service de l'Energie de l'Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.
Luxembourg, le 8 avril 2004.
Le Directeur du Service de l'Energie de l'Etat,
Jean-Paul Hoffmann
SERVICE DE L'ENERGIE DE L'ETAT
IMPLEMENTATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE - MISE
A JOUR DU CATALOGUE DE L'ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION
RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU
DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D'INFORMATION
DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES
(AVRIL 2004)
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
CLC/TS 50136-4:2004
* Spécification technique *
01/2004
Systèmes d'alarme - Systèmes et équipements de transmission
d'alarme
Partie 4: Equipements d'annonce
CLC/TS 50136-7:2004
* Spécification technique *
01/2004
Systèmes d'alarme - Systèmes et équipements de transmission
d'alarme
Partie 7: Guide d'application
CLC/TS 50418:2004
* Spécification technique *
01/2004
Safety of machinery - Electro-sensitive protective equipment -
Passive infra-red protective devices (PIPDs)
EN 50392:2004
Norme de base pour démontrer la conformité des appareils
01/2004
LVD & R&TTE
électriques et électroniques, aux restrictions de base pour
l'exposition du corps humain aux champs électromagnétiques
(0 Hz - 300 GHz)
EN 60079-25:2804
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses
01/2004
ATEX
Partie 25: Systèmes de sécurité intrinsèque
* La présente remplace la publication EN 50039:1980 *
EN 60601-1-08:2004
Appareils électromédicaux
01/2004
MED
Partie 1-8: Règles générales de sécurité - Norme collatérale
Règles générales, essais et guides pour les systèmes d'alarme dans
l'équipement électromédical et les systèmes électromédicaux
EN 60747-15:2004
Dispositifs à semiconducteurs
01/2004
Partie 15: Dispositifs à semiconducteurs de puissance isolés
EN 60873-1:2004
Enregistreurs de courbes électriques et pneumatiques pour une
01/2004
utilisation dans les systèmes de processus industriels
Partie 1: Méthodes pour l'évaluation des performances
* La présente remplace la publication EN 60873:1993 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60893-3-1:2004
Matériaux isolants - Stratifiés industriels rigides en planches à base
01/2004
de résines thermodurcissables à usages électriques
Partie 3-1: Spécifications pour matériaux particuliers -
Prescriptions pour types de stratifiés industriels en planches
* La présente remplace la publication EN 60893-3-1:1994 et
son amendement A1:1997
EN 60893-3-2:2004
Matériaux isolants - Stratifiés industriels rigides en planches à base de
01/2004
résines thermodurcissables à usages électriques
Partie 3-2: Spécifications pour matériaux particuliers -
Prescriptions pour stratifiés rigides en planches à base de résine
époxyde
* La présente remplace la publication EN 60893-3-2:1995 et son
amendement A1:1999 *
EN 60893-3-3:2004
Matériaux isolants - Stratifiés industriels rigides en planches à base
01/2004
de résines thermodurcissables à usages électriques
Partie 3-3: Spécifications pour matériaux particuliers - Prescriptions
pour stratifiés rigides en planches à base de résine mélamine
* La présente remplace la publication EN 60893-3-3:1995 *
EN 60893-3-4:2004
Matériaux isolants - Stratifiés industriels rigides en planches à base
01/2004
de résines thermodurcissables à usages électriques
Partie 3-4: Spécifications pour matériaux particuliers - Prescriptions
pour stratifiés rigides en planches à base de résine phénolique
* La présente remplace la publication EN 60893-3-4:1995 *
EN 60893-3-5:2004
Matériaux isolants - Stratifiés industriels rigides en planches à base
01/2004
de résines thermodurcissables à usages électriques
Partie 3-5: Spécifications pour matériaux particuliers - Prescriptions
pour stratifiés rigides en planches à base de résine polyester
* La présente remplace la publication EN 60893-3-5:1995 *
EN 60893-3-6:2004
Matériaux isolants - Stratifiés industriels rigides en planches à base
01/2004
de résines thermodurcissables à usages électriques
Partie 3-6: Spécifications pour matériaux particuliers - Prescriptions
pour les stratifiés rigides en planches à base de résine silicone
* La présente remplace la publication EN 60893-3-6:1995 *
EN 60893-3-7:2004
Matériaux isolants - Stratifiés industriels rigides en planches à base
01/2004
de résines thermodurcissables à usages électriques
Partie 3-7: Spécifications pour matériaux particuliers - Prescriptions
pour les stratifiés rigides en planches à base de résine polyimide
* La présente remplace la publication EN 60893-3-7:1995 *
EN 61242:1997/A11:2004
Petit appareillage électrique - Cordons prolongateurs enroulés sur
01/2004
LVD
tambour pour usages domestiques
Amendement No 11
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 61606-1:2004
Equipements audio et audiovisuels-Parties audionumériques -
01/2004
Méthodes fondamentales pour la mesure des carcatéristiques audio
Partie 1: Généralité
* La présente remplace la publication EN 61606:1997 *
EN 61606-2:2004
Equipements audio et audiovisuels - Parties audionumériques -
01/2004
Méthodes fondamentales pour la mesure des carctéristiques audio
Partie 2: Utilisation par le consommateur
* La présente remplace la publication EN 61606:1997 *
EN 61810-1:2004
Relais électromécaniques élémentaires
01/2004
Partie 1: Exigences générales et de sécurité
* La présente remplace les publications EN 61810-1:1998 et
EN 61810-5:1998 *
EN 61968-1:2004
Intégration d'applications pour les services électriques Systèmes
01/2004
d'interfaces pour la gestion de la distribution
Partie 1: Architecture des interfaces et spécifications générales
EN 62028:2004
Méthodes de mesures générales pour les récepteurs de télévision
01/2004
numériques
EN 62153-1-1:2004
Méthodes d'essai des câbles métalliques de communication
01/2004
Partie 1-1: Electrique - Mesure de la perte par réflexions à une
impulsion/échelon dans le domaine fréquentiel en utilisant la
Transformée Inverse de Fourier Discrète (TIFD)
EN 62153-4-2:2004
Méthodes d'essai des câbles métalliques de communication
01/2004
Partie 4-2: Compatibilité électromagnétique (CEM) - Affaiblissement
d'écran et de couplage - Méthode de la pince à injection
EN 62211:2004
Composants inductifs - Gestion de la fiabilité
01/2004
EN 62220-1:2004
Appareils électromédicaux - Caractéristiques des appareils d'imagerie
01/2004
MED
à rayonnement X
Partie 1: Détermination de l'efficacité quantique de détection
EN 62259:2004
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte
01/2004
non-acide - Eléments d'accumulateurs individuels parallélépipédiques
au nickel-cadmium à Irecombinaison partielle des gaz
EN 50090-4-1:2004
Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments
02/2004
(HBES)
Partie 4-1: Couches indépendantes des media - Couche application
pour HEBES Classe 1
* La présente remplace la publication R205-007:1996 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 50090-4-2:2004
Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments
02/2004
(HBES)
Partie 4-2: Couches indépendantes du medium - Couches transport,
réseau et parties générales de la couche données pour HEBES
Classe 1
* La présente remplace la publication R205-008:1996 *
EN 50090-5-2:2004
Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments
02/2004
(HBES)
Partie 5-2: Médias et couches dépendantes des médias - Réseau basé
sur HBES Classe 1, Paire Torsadée
* La présente remplace la publication R205-008:1996 *
EN 50090-7-1:2004
Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments
02/2004
(HBES)
Partie 7-1: Management système - Procédures de management
* La présente remplace la publication R205-011:1996 *
EN 50104:2002/A1:2004
Appareils électriques de détection et de mesure de l'oxygène
02/2004
ATEX
Règles de performance et méthodes d'essai
Amendement No 1
EN 50241-1:1999/A1:2004
Spécifications pour les détecteurs à chemin optique ouvert de gaz et
02/2004
ATEX
vapeurs toxiques
Partie 1: Règles générales et méthodes d'essai
Amendement No 1
EN 50345:2004
Applications ferroviaires - Installations fixes - Traction électrique -
02/2004
HST
Montages mettant en oeuvre des câbles synthétiques pour le
support des lignes aériennes de contact
EN 60034-14:2004
Machines électriques tournantes
02/2004
LVD
Partie 14: Vibration mécaniques de certaines machines de hauteur
d'axe supérieure ou égale à 56 mm
Mesurage, évaluation et limites de l'intensité vibratoire
* La présente remplace la publication EN 60034-14:1996 *
EN 60115-9-1:2004
Résistances fixes utilisées dans les équipements électroniques
02/2004
Partie 9-1: Spécification particulière cadre - Réseaux de résistances
fixesl montés en surface avec des résistances mesurables
individuellement - Niveau d'assurance EZ
EN 60115-9:2004
Résistances fixes utilisées dans les équipements électroniques
02/2004
Partie 9: Spécification intermédiaire - Réseaux de résistances fixes
montés en surface avec des résistances mesurables individuellement
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60335-1:2002/A11:2004
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité
02/2004
LVD & MD
Partie 1: Prescriptions générales
Amendement No 11
EN 60335-2-096:2002/A1:2004
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité
02/2004
LVD
Partie 2-96: Règles particulières pour les films souples chauffants
pour le chauffage des locaux
Amendement No 1
EN 60379:2004
Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction des chauffe-eau
électriques à accumulation pour usages domestiques
02/2004
* La présente remplace la publication HD 500 S1:1988 *
EN 60539-2:2004
Thermistors à coefficient de température négatif à chauffage direct
02/2004
Partie 2: Spécification intermédiaire - Montage en surface de
thermistors à coefficient de température négatif
EN 60652:2004
Essais mécaniques des structures de lignes aériennes
02/2004
EN 60793-2:2004
Fibres optiques
02/2004
Partie 2: Spécifications de produits - Généralités
EN 60947-5-2:1998/A2:2004
Appareillage à basse tension
02/2004
LVD & EMC
Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de
commande - Détecteurs de proximité
Amendement No 2
EN 61076-3-103:2004
Connecteurs pour équipements électroniques
02/2004
Partie 3-103: Connecteurs rectangulaires - Spécification particulière
pour les connecteurs rectangulaires avec des contacts de câbles à
rubans non amovibles sur une rangée simple de pas 1,25 mm utilisés
avec des connecteurs de données série à grande vitesse (HSSDC)
EN 61386-01:2004
Systèmes de conduits pour installations électriques
02/2004
LVD
Partie 1: Règles générales
* La présente remplace la publication EN 50086-1:1993 *
EN 61386-21:2004
Systèmes de conduits pour installations électriques
02/2004
LVD
Partie 21: Règles particulières - Systèmes de conduits rigides
* La présente remplace la publication EN 50086-2-1:1995 et son
amendement A11:1998 *
EN 61386-22:2004
Systèmes de conduits pour installations électriques
02/2004
LVD
Partie 22: Règles particulières - Systèmes de conduits cintrables
* La présente remplace la publication EN 50086-2-2:1995 et son
amendement A11:1998 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 61386-23:2004
Systèmes de conduits pour installations électriques
02/2004
LVD
Partie 23: Règles particulières - Systèmes de conduits souples
* La présente remplace la publication EN 50086-2-3:1995 et son
amendement A11:1998 *
EN 61400-001:2004
Aérogénérateurs
02/2004
LVD
Partie 1: Spécifications de sécurité
* La présente remplace la publication ENV 61400-1:1995 *
EN 61779-1:2000/A7:2004
Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles
02/2004
ATEX
Partie 1: Règles générales et méthodes d'essai
Amendement No 1
EN 62149-1:2004
Composants et dispositifs actifs à fibres optiques: Normes de
fonctionnement
02/2004
Partie 1: Généralités et guide
EN 62271-200:2004
Appareillage à haute tension
02/2004
Partie 200: Appareillage sous enveloppe métallique pour courant
alternatif de tensions assignées supérieures à 1 kV et inférieures
ou égales à 52 kV
* La présente remplace la publication EN 601298:1996 et son
amendement A11:1999 *
EN 62271-203:2004
Appareillage à haute tension
02/2004
Partie 203: Appareillage sous enveloppe métallique à isolation
gazeuse de tensions asssignées supérieures à 52 kV
* La présente remplace la publication EN 60517:1996 et son
amendement A11:1999 *
HD 60027-1:2004
Symboles littéraux à utiliser en électrotechnique
02/2004
Partie 1: Généralités
* La présente remplace la publication HD 245.1 S3:1979 *
HD 60027-3:2004
Symboles littéraux à utiliser en électrotechnique
02/2004
Partie 3: Grandeurs logarithmiques et connexes, et leurs unités
* La présente remplace la publication HD 245.3 S3:2001 *
EN 175101-809:2004
Spécification particulière
03/2004
Connecteurs en deux parties pour circuits imprimés sur une grille de
base de 12,54 mm, version simplifiée en conformité avec la
CECC 75 101-801, pour l'assurance de la qualité
* La présente remplace la publication EN 175101-809:1999 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 50107-1:2002/A1:2004
Installations d'enseignes et de tubes lumineux à décharge fonctionnant
à une tension de sortie à vide assignée supérieure à 1 kV
mais ne dépassant pas 10 kV
03/2004
Partie 1: Prescriptions générales
Amendement No 1
EN 50289-1-13:2004
Câbles de communication - Spécifications des méthodes d'essai
03/2004
Partie 1-13: Méthodes d'essais électriques - Affaiblissement de
couplage ou affaiblissement de blindage des cordons de
raccordement/des ensembles de câbles coaxiaux/des câbles à
pré-connecteurs
EN 50289-1-14:2004
Câbles de communication - Spécifications des méthodes d'essai
03/2004
Partie 1-14: Méthodes d'essais électriques - Affaiblissement de
couplage ou affaiblissement de blindage du matériel de connexion
EN 50374:2004
Nacelles suspendues
03/2004
MD
EN 50377-09-2:2004
Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans
les systèmes de communication par fibres optiques - Spécifications de
produits
03/2004
Partie 9-2: Type MT-RJ câblé sur une fibre unimodale de la
catégorie B1.1 selon la CEI 60793-2
EN 50394-1:2004
Matériels électriques pour atmosphères explosives - Système de
sécurité instrinsèque du groupe 1
03/2004
ATEX
Partie 1: Construction et essais
EN 60079-00:2004
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses
03/2004
ATEX
Partie 0: Règles générales
* La présente remplace la publication EN 50014:1997 et ses
amendements *
EN 60079-01:2004
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses -
03/2004
ATEX
Partie 1: Enveloppes antidéflagrantes 'd'
* La présente remplace la publication EN 50018:2000 et son
amendement *
EN 60143-1:2004
Condensateurs série destinés à être installés sur des réseaux
03/2004
Partie 1: Généralités
* La présente remplace la publication EN 60143-1:1993 *
EN 60216-6:2004
Matériaux isolants électriques - Propriétés d'endurance thermique
03/2004
Partie 6: Détermination des indices d'endurance thermique
(TI et RTE) d'un matériau isolant en utilisant la méthode de trame
de durées fixes
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60264-2-02:1994/A1:2004
Conditionnement des fils de bobinage
03/2004
Partie 2-2: Bobines de livraison à fût de forme cylindrique -
Spécification pour les bobines réutilisables, faites de matériau
thermoplastique
Amendement No 1
EN 60264-2-03:1994/A1:2004
Conditionnement des fils de bobinage
03/2004
Partie 2-3: Bobines de livraison à fût de forme cylindrique -
Spécification pour les bobines non réutilisables, faites de matériau
thermoplastique
Amendement No 1
EN 60264-3-03:1994/A1:2004
Conditionnement des fils de bobinage
03/2004
Partie 3-3: Bobines de livraison à fût de forme conique - Spécification
pour les bobines non réutilisables, faites de matériau thermoplastique
Amendement No 1
EN 60264-4-02:1994/A1:2004
Conditionnement des fils de bobinage
03/2004
Partie 4-2: Méthodes d'essai - Conteneurs faits de matériau
thermoplastique pour bobines de livraison à fût de forme conique
Amendement No 1
EN 60268-04:2004
Equipements pour systèmes électroacoustiques
03/2004
Partie 4: Microphones
* La présente remplace la publication EN 60268-04:1999 *
EN 60286-06:2004
Emballage des composants pour opérations automatisées
03/2004
Partie 6: Emballage en vrac des composants pour montage en surface
* La présente remplace la publication EN 60286-6:1998 *
EN 60300-3-12:2004
Gestion de la sûreté de fonctionnemt
03/2004
Partie 3-12: Guide d'application - Soutien logistique intégré
EN 60310:2004
Applications ferroviaires
03/2004
Transformateurs de traction et bobines d'inductances à bord du
matériel roulant
* La présente remplace la publication EN 60310:1996 *
EN 60335-2-034:2000/A11:2004
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
03/2004
LVD
Partie 2-34: Règles particulières pour les motocompresseurs
Amendement No 11
EN 60335-2-034:2002/A11:2004
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité
03/2004
LVD
Partie 2-34: Règles particulières pour les motocompresseurs
Amendement No 11
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60439-4:1991/A11:2004
Ensembles d'appareillage à basse tension
03/2004
LVD
Partie 4: Règles particulières pour ensembles de chantier (EC)
Amendement No 11
EN 60534-5:2004
Vannes de régulation des processus industriels
03/2004
Partie 5: Marquage
EN 60704-2-06:2004
Appareils électrodomestiques et ananlogues - Code d'essai pour la
détermination du bruit aérien
03/2004
BAD
Partie 2-6: Règles particulières pour les sèche-linge à tambour
* La présente remplace la publication EN 60704-2-06:1995 *
EN 60811-3-2:1995/A2:2004
Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et des
câbles optiques
03/2004
LVD
Partie 3-2: Méthodes spécifiques pour les mélanges PVC - Essai de
perte de masse - Essai de stabilité thermique
Amendement No 2
EN 60811-5-1:1999/A1:2004
Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et des
câbles optiques - Méthodes d'essais communes
03/2004
LVD
Partie 5-1: Méthodes spécifiques pour les matières de remplissage -
Point de goutte - Séparation d'huile - Fragilité à basse température -
Indice d'acide total - Absence de composés corrosifs - Permittivité à
23°C - Résistivité en courant continu à 23°C et 100°C
Amendement No 1
EN 60851-1:1996/A1:2004
Fils de bobinage - Méthodes d'essai
03/2004
Partie 1: Généralités
Amendement No 1
EN 60851-6:1996/A2:2004
Fils de bobinage - Méthodes d'essai
03/2004
Partie 6: Propriétés thermiques
Amendement No 2
EN 60873-2:2004
Enregistreurs de courbes électriques et pneumatiques pour une
utilisation dans le système de processus industriels
03/2004
Partie 2: Guide pour les inspections et les essais individuels
EN 60893-1:2004
Matériaux isolants - Stratifiés industriels rigides en planches à base
de résines thermodurcissables à usages électriques
03/2004
Partie 1: Définitions, désignations et exigences générales
* La présente remplace la publication EN 60893-1:1994 *
EN 60896-21:2004
Batteries stationnaires au plomb
03/2004
Partie 21: Types étanches à soupapes - Méthodes d'essai
* La présente remplace la publication EN 60896-2:1996 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60896-22:2004
Batteries stationnaires au plomb
03/2004
Partie 22: Types étanches à soupapes - Exigences
EN 60929:2004
Ballasts électroniques alimentés en courant alternatif pour lampes
tubulaires à fluorescence - Prescriptions de performances
03/2004
* La présente remplace la publication EN 60929:1992 et ses
amendements *
EN 60974-08:2004
Matériel de soudage à l'arc
03/2004
LVD
Partie 8: Consoles de gaz pour soudage et systèmes de coupage
plasma
EN 61076-6:2004
Connecteurs pour équipements électroniques
03/2004
Partie 6: Pièces de contact des connecteurs électriques -
Spécification intermédiaire
EN 61196-4:2004
Câbles coaxiaux de communication
03/2004
Partie 4: Spécification intermédiaire pour câbles rayonnants
EN 61360-1:2002/A1:2004
Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification
pour composants électriques
03/2004
Partie 1: Définitions - Principes et méthodes
Amendement No 1
EN 61360-2:2002/A1:2004
Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification
pour composants électriques
03/2004
Partie 2: Schéma d'un dictionnaire EXPRESS
Amendement No 1
EN 61514-2:2004
Systèmes de commande des processus industriels
03/2004
Partie 2: Méthodes d'évaluation des performances des positionneurs
de vanne intelligents à sorties pneumatiques
EN 61753-053-3:2004
Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion
et composants passifs à fibres optiques
03/2004
Partie 053-3: Affaiblisseurs continuellement variables pour la
catégorie U - Environnement non contrôlé
EN 61920:2004
Applications infrarouge en mode non guidé
03/2004
* La présente remplace la publication EN 61920:1998 *
EN 61959:2004
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte
non-acide - Essais mécaniques pour accumulateurs portables étanches
03/2004
EN 61970-301:2004
Système de gestion d'énergie - Interface de programmation
d'application (EMS-API)
03/2004
Partie 301: Base de Modèle d'Information Commun (CIM)
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 62011-2:2004
Matériaux isolants - Tubes et barres industriels, rigides, moulés,
stratifiés, de sections transversales rectangulaires ou hexagonales,
à base de résines thermodurcissables, à usages électriques
03/2004
Partie 2: Méthodes d'essai
EN 62149-3:2004
Composants et dispositifs actifs à fibres optiques - Normes de
fonctionnement
03/2004
Partie 3: Emetteur à diode laser à modulateur 2,5 Gbit/s intégré
EN 62330-1:2004
Système de magnétoscope numérique à cassette à balayage
héliocoïdal sur bande magnétique de 12,65 mm (0,5 in) - Format
HD-D5
03/2004
Partie 1: Spécifications du magnétoscope
EN 62330-2:2004
Système de magnétoscope numérique à cassette à balayage
héliocoïdal sur bande magnétique de 12,65 mm (0,5 in) -
Format HD-D5
03/2004
Partie 2: Format de compression
EN 62330-3:2004
Système de magnétoscope numérique à cassette à balayage
héliocoïdal sur bande magnétique de 12,65 mm (0,5 in) -
Format HD-D5
03/2004
Partie 3: Format de flux de données
HD 22.3 S4:2004
Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension
assignée au plus égale à 450/750 V
03/2004
LVD
Partie 3: Conducteurs isolés au silicone résistant à la chaleur
* La présente remplace la publication HD 22.3 S3:1995 et son
amendement *
HD 22.4 S4:2004
Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension
assignée au plus égale à 450/750 V
03/2004
LVD
Partie 4: Câbles souples
* La présente remplace la publication HD 22.4 S3:1995 et ses
amendements *
HD 22.6 S2:1995/A2:2004
Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension
assignée au plus égale à 450/750 V
03/2004
LVD
Partie 6: Câbles de soudage à l'arc
Amendement No 2
HD 22.7 S2:1995/A2:2004
Conducteurs de câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension
assignée au plus égale à 450/750 V
03/2004
LVD
Partie 7: Conducteurs présentant une résistance accrue à la chaleur,
pour une température de l'âme de 110 °C, pour filerie interne
Amendement No 2
Abréviations
EN
Norme européenne
HD
Document d'harmonisation
ENV
Prénorme européenne
CEN/TR [CRI: Rapport CEN
CLC/TR [R]
Rapport technique CENELEC
CLC/TS
Spécification technique CENELEC
A n
n ième Amendement d'une EN ou d'un HD
S n
n ième Edition d'un HD
LVD
Directive 73/23/CEE (Basse tension)
EMC
Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)
MD
Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines)
TOYS
Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets)
MED
Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux)
AIMD
Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs)
URE2
Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation)
BAD
Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit)
MET1
Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage)
MET2
Directive 76/891/CEE (Compteurs d'énergie électrique)
NAWI
Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique)
BAT
Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses)
ATEX
Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible)
EX 1-3
Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible)
HSW
Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail)
PPE 1-3
Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle)
PPD 1-3
Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics)
CPD
Directive 89/106/CEE (Produits de la construction)
PRV
Directive 76/767/CEE (Appareils à pression)
PED
Directive 97/23/CE (Equipements sous pression)
R&TTE
Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication)
SATV
Directive 92/38/CEE (Satellites)
HST
Directive 96/48/CE (TGV européen)
87/404/CEE
Directive Récipients à pression simples
90/396/CEE
Directive Appareils à gaz
92/42/CEE
Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement
94/62/CE
Directive Emballages et déchets d'emballage
94/67/CE
Directive Incinération déchets dangereux
95/16/CE
Directive Ascenseurs
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
HD 22.8 S2:1994/A2:2004
Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension
assignée au plus égale à 450/750 V
03/2004
LVD
Partie 8: Câbles sous gaine en polychloroprène ou élastomère
synthétique équivalent pour guirlandes lumineuses
Amendement No 2
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange