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Arrêté du 29 juillet 1909, approuvant les modifi- cations apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance-accident.

5 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Texte législatif (5 Articles)

Arrêté du 29 juillet 1909, approuvant les modifi- cations apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance-accident.

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

Jeudi, 9 septembre 1909.

Arrêté du 29 juillet 1909, approuvant les modifi-

cations apportées aux classes et aux coefficients

de risques en matière d'assurance-accident.

LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT

DU GOUVERNEMENT ;

Vu les lois du 5 avril 1902, du 23 décembre

1904 et du 21 avril 1908, régissant l'assurance

obligatoire des ouvriers contre les accidents et

notamment l'art. 42 de la première de ces lois ;

Vu la délibération du Comité-directeur de

l'association d'assurance contre les accidents

en date du 19 mai 1909 et celle de l'assemblée

générale des membres de ladite association datée

du 12 juin 1909 ;

Arrête

Arrêté du 29 juillet 1909, approuvant les modifi- cations apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance-accident.

La délibération de l'assemblée géné-

rale des membres de l'association d'assurance

contre les accidents prise à la date du 12 juin

1909 et portant modification du tarif de risques,

de la division des industries en classes de ris-

ques et de la répartition des industries dans les

classes de risques, est approuvée.

Arrêté du 29 juillet 1909, approuvant les modifi- cations apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance-accident.

Die Beratung der Generalversammlung

der Unfallversicherungsgenossenschaft vom 12. Juni

1909,

betreffend die Aenderungen an dem Tarif

der Gefahrenklassen, an der Einteilung der Be-

triebe in Gefahrenklassen und an der Verteilung

der Betriebe in die Gefahrenklassen, ist genehmigt.

Arrêté du 29 juillet 1909, approuvant les modifi- cations apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance-accident.

Le présent arrêté ainsi que le tarif de

risques et les autres dispositions modifiées se-

ront publiés au Mémorial pour entrer en vigueur

le 1er janvier 1910.

Luxembourg, le 31 juillet 1909.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Beschluß vom 29. Juli, wodurch die an den

Gefahrenklassen und Gefahrenziffern in Un-

fallversicherungsangelegenheiten

vorgenom-

menen Abänderungen genehmigt werden.

D e r

Staatsminister,

Präsident

der

Regierung;

Nach Einsicht der Gesetze vom 5 April 1902,

vom 23. Dezember 1904 und vom 21. April 1908,

betreffend die Arbeiter-Unfallversicherung und ins-

besondere des Art 42 des ersten dieser Gesetze;

Nach Einsicht der Beratung des Vorstandes der

Unfallversicherungsgenossenschaft vom 19. Mai

1909 und desjenigen der Generalversammlung der

Genossenschaftsmitglieder vom 12. Juni 1909 ;

Beschließt

Arrêté du 29 juillet 1909, approuvant les modifi- cations apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance-accident.

Gegenwärtiger Beschluß, nebst dem

Gefahrentarif und den anderen abgeänderten Be-

stimmungen, soll ins „Memorial" eingerückt, und

mit dem 1. Januar 1910 in Kraft treten.

Luxemburg den 31. Juli 1909.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

DU

N° 55.

Donnerstag, 9. September 1909.

II. — Division des industries en classes de risques,

avec coordination systématique.

GROUPE I.

Transport et emmagasinage.

A. Chemins de fer.

1. Chemins de fer actionnés par la vapeur (à

l'exclusion des voies de service, de roulage et

de fabrique).

Personnel des machines. H.

Personnel des trains. H.

Personnel des stations.

F.

Personnel de la voie.

F.

Personnel des ateliers. F.

Sont à y comprendre les services accessoires

immédiats, à l'exception des usines à gaz, des

fabriques d'électricité, des installations pour

injection du bois, et des autres fabrications

accessoires du service des chemins de fer,

ainsi que les constructions neuves et transfor-

mations; ces services à part sont classés dans

les titres afférents du présent relevé.

2. Tramways et chemins de fer à petite sec-

tion.

Personnel des machines. H.

Personnel des trains. H.

Personnel des stations. D.

Personnel de la voie. E.

Personnel des ateliers. E.

II.

Einteilung

der Betriebe in Gefahrenklassen

in systematischer

Anordnung.

Gruppe I.

Transport und Warenlager.

A.

Eisenbahnen.

1. Eisenbahnen mit Dampfkraft (mit Ausschluß

der Schlepp-, Werks- und Fabriksbahnen.)

Maschinenpersonale. H.

Zugbegleitungspersonale.

H.

Stationspersonale. F.

Streckenpersonale. F.

Werkstättenpersonale. F.

Einbegriffen sind die unmittelbaren Bahn-Hilfs-

betriebe; hingegen ausgenommen sind die Gas-

austalten, Elektrizitätswerke, Imprägnirungsan-

stalten und andere fabriksmäßige Nebenbetriebe

der Eisenbahnen, ebenso der Eisenbahn-Neu- und

Umbau ; diese ausgenommenen Betriebe sind nach

den passenden Betriebstiteln des vorliegenden

Verzeichnisses zu klassifizieren.

2. Straßenbahnen und Kleinbahnen.

Maschinenpersonale. H.

Zugbegleitungspersonale. H.

Stationspersonale. D.

Streckenpersonale. E.

Werkstättenpersonale. E.

I. — Tarif des risques.

Classe de risques.

A.

B.

C.

D.

E.

F.

G.

H.

J.

K.

L.

M.

N.

O.

Coefficient de risques.

3.

6.

10.

15.

20.

27.

35.

45.

53.

60.

70.

80.

90.

100.

I. Gefahrentarif.

Gefahrenklasse.

A.

B.

C.

D.

E.

F.

G.

H.

J.

K.

L.

M.

N.

O.

Gefahrenziffer.

3.

6.

10.

15.

20.

27.

35.

45.

53.

60.

70.

80.

90.

100.

3. Voies de service, de roulage et de fabrique

avec traction à vapeur, traction électrique ou

traction animale. G.

4. Voies de service sans traction mécanique

ni animale. K.

5 Voies funiculaires. K.

B. Autres entreprises de transport par terre, y

compris les entreprises de transport et de

dépôt faisant partie d'une exploitation com-

merciale en gros.

6. Entreprises de transports postaux. C

7. Entreprises de transports funèbres.

C.

8. Entreprises de louage de voitures. E.

9. Entreprises des transports par omnibus

(lettres, paquets, colis et personnes).

D.

10. Gros camionnage (pour matériaux de

constructions, fûts, charbon, bois, mobilier,

caisses, bestiaux, etc). J.

11. Camionnage ordinaire (camions légers

sur ressorts, charrettes, etc.). C.

12. Facteurs (messagers) facteurs ruraux. C.

13. Entreprises d'expédition

E.

14. Entreprises de transports de minerais de

fer

O.

C. Entreprises de transports par eau.

15. Entreprises de navigation à vapeur. G.

16. Passages de rivières, halages C.

17. Remorquage.

F.

18. Batellerie (sans emploi de moteurs)

E.

19. Entreprises de chargement et de déchar-

gement des bateaux. G.

D. Entreprises d'emmagasinage.

20. Entreprises d'emballage. B.

21. Dépôts de bois. K.

22. Dépôts de charbon et de coke. C.

23. Entreprises d'entreposage et d'emmaga-

sinage avec emploi d'installations mécaniques. D.

24. Autres entreprises d'emmagasinage

C.

Aux titres ci-dessus du groupe I D. l'expédi-

tion des marchandises n'est pas comprise

3. Schlepp-, Werks- und Fabriksbahnen mit

Dampfbetrieb, oder elektrischem Betrieb oder tie-

rischer Zugkraft. G.

4. Rollbahnen ohne mechanische oder tierische

Zugkraft. K.

5. Seilbahnen. K.

B.

Andere

Transportunterneh-

m u n g e n zu Land u n d die mit einem

Großhandelsgewerbe

verbunde-

nen

Fuhrwerks-

und Lagerunter-

n e h m u n g e n .

6. Posttransportunternehmungen. C.

7. Leichentransportunternehmungen. C.

8. Mietwagenunternehmungen. E.

9. Omnibusunternehmungen (Briefschaften, Pa-

kete, Güter und Personen). D.

10. Schweres Fubrwerk (mit Baumaterialien,

Fässern, Kohlen, Holz, Möbel, bepackten Kisten,

Vieh u. dgl.). J.

11. Leichtes Fuhrwerk (leichte Lastwagen auf

Federn, Karren u. dgl.). C.

12. Boten (Messager), Landboten. C.

13. Speditionsunternehmungen. E.

14. Minettransportunternehmungen. O.

C.

Transportunternehmungen

zu Wasser.

15. Dampfschiffunternehmungen. G.

16 Flußüberfuhren, Schiffszieherein., C.

17. Schiffsziehen. F.

18. Flußschiffahrt (ohne Motorenbetrieb). E.

19. Unternehmungen für das Be- und Entla-

den von schiffen.. G.

D.

Waarenlagerunternehmungen.

20. Güterpackerei. B.

21. Holzlager. K.

22. Kohlen- und Koakslager. C.

23. Lagerhausunternehmungen und Warenkäger-

unternehmungen bei Verwendung von motorisch

bewegten Vorrichtungen. D.

24. Sonstige Warenlagerunternehmungen. C.

Bei den Betriebstiteln der Gruppe I. D . ist

die

Warenverfrachtung

nicht

mitver-

standen.

GROUPE II.

Usines métallurgiques et établissements

auxiliaires.

25. Hauts-fourneaux.

J.

26. Fonderie de cuivre et d'étain.

C.

27. Moulins à scories, exploitation industrielle

étendue.

L.

28. Moulins à scories, exploitation ordinaire. F.

29. Aciéries. K.

30. Fabrication de l'acier au creuset. F.

Laminoirs

31. a) Laminoirs à fer marchand et à fil de

fer.

M.

32. b) Laminoirs-ébaucheurs. M.

33. c) Laminoirs de tôle fine. L.

31. d) Laminoirs de grosse tôle. M

35. e) Laminoirs à tuyaux. M.

36, f) Usines et laminoirs à zinc D

GROUPE III.

Mines et minières, extraction et travail des

pierres et terres.

A. Mines.

37. Mines métalliques

M.

38. Exploitations souterraines de mines de

fer.

N.

B, Carrières et minières.

Minières de fer à ciel ouvert

39. a) sans explosifs. F.

40. b) avec explosifs. J.

Carrières à chaux, avec assises horizontales

jusqu'à 0,30 m. de hauteur

41. a) sans emploi d'explosifs. D.

42. b) avec emploi d'explosifs. J.

Carrières en général, y compris le travail des

matériaux dans la carrière même

43. a) sans emploi d'explosifs.

F.

44. b) avec emploi d'explosifs. L.

45. Argilières, marnières et glaisières. C

46. Carrières de sables, de gravier et de

pierraille.

F.

47. Tourbières sans travail mécanique.

B

Carrières et fouilles souterraines

48. Ardoisières sans ateliers de fendage.

O.

49. Carrières de grès, de dolomie et de

pierres calcaires.

K.

Gruppe II.

Hüttenwerke und deren Nebenbe iebe.

25. Hochöfen. J.

26. Kupfer- und Messingwerke. C.

27. Schlackenmühlen, erweiterter

industriell

Betrieb.

L.

28. Schlackenmühle, gewöhnliche

Betriebe. F.

29. Stahlhütten.

K.

30. Tiegelschmelzhütten.

F.

Walzwerke

31. a) Feineisen- und Drahtwalzwerke. M.

32. b) Grobwalzwerke. M.

33. c) Feinblechwalzwerke. M.

d)

Grobblechwalzwerke, M.

35. e) Röhrenwalzwerke. M.

36. Zinlhütten und Zinkwalzwerke

Gruppe III.

Bergwerke, Gewinnung und Vera beitang

von Erzen Steiren und Orden

A.

Bergbau.

37. Erzbergwerke

M.

38. Eisenerzgewinnung unter Tag. N.

B.

Steinbrüche

und

Gräbereren.

Eisenersgewinnung

über Tage

39. a) ohne Schießarbert. F.

40. b) miitelst Schießarbeit J.

Gräbereien auf Kallstein mit horizontaler Lage-

rung bis zu 0,30 m Schichthöhe

41. a) ohne Schießarbeit. D.

42 b) mit Schießarbeit

J.

Steinbrüche

überhaupt

incl. Verarbeiten des

Materials im Bruche selbst.

43. a) ohne Schießarbeit. F.

44. b) mit Schießarbeit. L.

45. Ton, Mergel und Lehmgrabereien. C.

46. Sand, Kies und Schottergruben. F.

47. Torfgraberei ohne Stechmaschine. B.

Steinbrüche und Gräberei unter Tage

48. Dachschiefergruben ohne Spalterei. O.

49. Sandstein, Dolomit- und Kalksteingru-

ben. K.

50. Plâtrières.

O.

51. Fouilles, J.

Travaux de forage

52. a) avec travail manuel.

G.

53. b) avec travail mécanique,

K

Caractéristique du danger moindre pour les

exploitations du sous-groupe a) resp. b)

Pour les carrières — conditions d'abatage très

favorables excluant autant que possible tout

danger d'éboulement.

Pour les minières — abatage par gradins.

Caractéristique du danger grave pour les ex-

ploitations des sous-groupes a) resp b)

Carrières — roche tendre crevassée et dislo-

quée, déblai élevé dangereux, taille surplom

bante, tirage de mines de tous genres. Tout

tirage de mines sans la présence d'un homme

de l'art parfaitement au courant.

Minières — conditions d'abatage défavora-

bles ; parois sous-cavées ou sujettes à éboule-

ment ; déblai élevé, dangereux

C. Travail et transformation des pierres.

54. Sculpture sur pierre (ornements et fi-

gures).

A.

55. Fabrication du ciment, sans tonnellerie

mécanique.

L.

56. Fabrication d'objets en ciment. E.

57. Moulins à plâtre

B.

58. Fabrication de monuments

funéraires

(pierres tombales). B.

59. Fabrication d'objets en granit et en

marbre. A.

Fours à chaux

60. a) fours circulaires. J.

61. b) fours ordinaires.

J.

62. Moulins-broyeurs de produits minéraux E.

63. Fabriques de mortier. G.

64. Epinçage de pavés hors de la carrière.

C.

Travail de la pierre d'ardoise

65. a) avec emploi de moteurs.

F.

66 . b) sans emploi de moteurs.

A.

50. Gypsgruben. O.

51. Schürfungen. J.

Bohrwerke

52. a) mit Handbetrieb. G.

53. b) mit maschinellem Betrieb. K.

Merkmale

für

geringe

Gefahr

für

die Betriebe der Untergruppe a) bzw. b)

Für Steinbrüche: Besonders günstige Abbau-

verhältnisse, so daß die Berichüttungsgefahr auf

das geringste Maß beschränkt ist.

Für Gräbereien: Etagenförmiger Abbau.

Merkmale

für

die

erhöhte

Gefahr

für die Betriebe der Untergruppen a) bezichungs-

weise b)

Steinbrüche: Lockeres, start durchklüftetes, durch-

setztes Gestein; hoher gefahrlicher Abraum: un-

günstige (überbängende) Felswände, Schießarbeit

jeder Art ohne vollkommen entsprechende fach-

männische Betriebsfuhrung.

Gräbereien; ungünstige Abbauverhältnisse; zu

Nutschungen geneigte oder unterhöhlte Gruben-

wände; hoher gefahrlicher Abraum.

C.

Bearbeitung

u n d

Verarbeitung

von

Steinen.

54. Bildhauereien in Stein (ornamentale und

figuralische Ausschmückung). A.

55. Cementerzeugung, ausschließlich der mo-

torisch betriebenen Faßerzeugung. L.

56. Cementwarenfabriken. E.

57. Gipsmuhlen. B.

58. Grabdenkmäler- (Grabstein-) Erzeugung B.

59. Granit- und Marmorwarenfabriken. A.

Kalkbrennereien

60. a) mit Ringofenbetrieb. J.

61. b) andere Kalkbrennereien. J.

62. Mineralmühlen.

E.

63. Mörtelfabriken. G.

64. Pflastersteinbearbeitung

(außerhalb des

Gefahrenbereiches des Bruches). C.

Schiefersteinverarbeitung

65. a) Betriebe unter Verwendung von Mo-

toren.

F.

66. b) Betriebe ohne Verwendung von Mo-

toren. A.

Concassage de pierraille hors de la carrière

67. a) avec travail mécanique. H.

68. b) avec travail manuel. K.

Taillerie de pierres

69. a) travail à l'atelier. D.

70. b) travail à l'atelier et au bâtiment. D.

Polissage, sciage et tournage des pierres

71. a) avec emploi de moteurs. D.

72. b) sans emploi de moteurs

C.

Les titres précédents du sous-groupe C ne

visent point la production de la matière première.

Caractéristique du danger grave : Transports

en régie.

D. Travail des terres.

73. Fabrication de produits réfractaires. A

74. Fabrication d'objets en majolique. B.

75. Fabrication de porcelaine. B.

76. Fabrication d'objets en grès cérame. A.

Fabrication de produits céramiques

77. a) avec travail mécanique. B.

78. b) sans travail mécanique. B.

Les titres précédents du sous-groupe D ne

visent point la production de la matière première.

Briqueteries (cuisson, y compris l'extraction

de l'argile)

79. a) avec emploi de moteurs. H.

80. b) sans emploi de moteurs et briqueteries,

dans lesquelles la force mécanique ne sert qu'a

faire marcher les pompes. A.

Caractéristique du danger moindre: comme

pour les minières.

Caractéristique du danger grave : Transports

en régie.

E. Verre.

*81. Peinture, gravure et impression sur

verre. A.

*82. Vitriers. A.

Caractéristique du danger grave pour la gra-

vure sur verre : Emploi de jets de sable.

GROUPE IV.

Machines, outils, instruments, appareils.

A Machines, outils, appareils.

83 Robinetteries pour pompes, chaudières

etc. F.

Schotterschlägelung (außerhalb des Gefahren-

bereiches des Bruches)

67. a) mit maschinellem Betrieb. H.

68. b) mit Handbetrieb. K.

Steinhauereien

69. a) für Werkstättenarbeit. D.

70. b) für Werkstätten- und Banarbeit. D.

Stein-Sägereien, Schleifereien und Drehereien

71. a) mit Motorenbetrieb. D

72. b) ohne Motorenbetrieb. C.

Bei allen Betriebstlteln der Untergruppe C ist die

Gewinnung des Rohmaterials nicht mitverstanden.

Merkmal für erhohte Gefahr

Zu-

und Abfuhr in eigener Regie.

D.

Verarbeitung

v o n

Erden.

73. Chamottewarenerzeugung. A.

74. Majolikawarenerzeugung. B.

75. Porzellanfabriken. B.

76. Steingutgeschirrfabriken. A.

Thonwarenerzengung

77. a) bei maschinellem Betrieb. B.

78. b) ohne maschinellen Betrieb. B.

Bei allen voranstellenden Betriebstiteln der

Untergruppe D ist die Gewinnung des Roh-

materials nicht mitverstanden.

Ziegeleien (Brennerei, einschließlich Lehmge-

winnung)

79. a) mit

motorischem

Betriebe. II.

80. b) ohne motorischen Betrieb und solche, wo

der motorische Betrieb auf die Verwendung von

Wasserpumpen beschrauft ist. A.

Merkmal fur geringere Gefahr

Wie

bei Grabereien.

Merkmal fur e h o h t e

Gefahr

Ver-

frachtung in eigener Regie.

E.

Glas.

*81. Glasmalerei, Aetzerei und Druckerei A.

*82. Glaser. A.

Merkmal

fur

erhöhte

G e f a h r bei Glas-

ätzereien ; Verwenduug von Sandstrahlgeblasen

Gruppe lV.

Maschinen, Werkzeuge, Instrumente, Apparate

A.

Maschinen,

Werlzeuge,

A p p a r a t e .

83. Armaturen fur Pumpen, Kessel etc. F.

Fabrication et pose des conduites de gaz,

d'eau et de vapeur

84. avec emploi de moteurs. C.

85. sans emploi de moteurs. B.

86. Chaudronneries. G.

Caractéristique du danger moindre: Rivure

mécanique

87. Fabrication d'appareils réfrigérants

D.

88. Fabrication de machines agricoles

D.

89. Fabrication de machines en général, sans

chaudronnerie. F.

Ateliers de grosse serrurerie et de réparation

90. avec emploi de moteurs. J.

91. sans emploi de moteurs. G.

Construction et réparation des moulins

92. avec emploi de machines à travailler le

bois. F.

93. sans emploi de machines à travailler le

bois. B.

94. Fabrication d'outils (Le travail méca-

nique du bois non compris ) F.

B. Véhicules et bâteaux.

*Construction de nacelles et de bâteaux en

bois

95. avec emploi de moteurs. G

96. sans emploi de moteurs.

F.

Fabrication de voitures et automobiles

97. avec emploi de moteurs. B.

98. sans emploi de moteurs. A.

Caractéristique du danger grave : Emploi gé-

néral de machines à travailler le bois (scies cir-

culaires, raboteuses, etc ).

99. Fabrication de wagons et de wagonnets

de mines. F.

C. Armes à feu.

Fabrication de carabines et de fusils ;

Avec emploi de moteurs

Gas-, Wasserleitungs- und

Heizungsanlagen

(Erzeugung und Installation von)

84. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren.

C.

85. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren.

B.

86. Kesselschmieden. G.

Merkmale

für

geringere

Gefahr

Maschinelle Nietung.

87. Kuhlapparate, Erzeugung von.

D.

88. Landwirtschaftliche

Maschinen

(Fabriken

für)

D.

89. Maschinenfabriken überhaupt (ohne Kessel-

schmieden).

F.

Maschinenschlossereien u. Reparaturwerkstätten

90. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren.

J.

91. Betriebe ohne Verwendung von

Moto-

ren

G.

Muhlenbau und Reparatur

92. Bei Bei Wendung von Holzbearbeitungs-

maschinen.

F.

93. Ohne Holzbearbeitungsmaschinen. B.

94. Werkeugfabriken (die maschinelle Holzbear-

beitung ist nicht mitverstanden). F.

B.

Transportmittel.

*Schiffbauanstalten (Kahnbau), Betriebe zur Er-

zeugung von holzernen Kähnen

und

Schiffen.

95. Betriebe unter Verwendung von

Moto-

ren.

G.

96. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren.

F.

Wagen- und Automobilfabriken

97. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. B.

98. Betriebe ohne Verwendung von Motoren A.

Merkmale für erhöhte Gefahr

In-

tensive Verwendung von gefährlichen Holzbearbei-

tungsmaschinen (Cirkularsägen, Abrichtmaschinen

etc.).

99. Waggon- u. Grubenwagenfabriken.

F.

C. Schußwaffen.

Büchsenmachereien und Gewehrfabriken

Betriebe unter Verwendung von Motoren.

100. a) sans cartoucherie.

D.

101 b) avec cartoucherie. E

Sans emploi de moteurs

102. a) sans cartoucherie. C.

103. D) avec cartoucherie.

D.

D Instruments de physique et de chirurgie.

Ap-

pareils de Chronométrie et d'éclairage.

Fabrication d'instruments et d'appareils de

pharmacie, de chimie, de Chirurgie, de mathé-

matique, d'optique, de physique

104. avec emploi de moteurs.

A.

105. sans emploi de moteurs.

B.

Fabrication et installation de machines et d'ap-

pareils pour l'éclairage électrique et la trans-

mission de la force électrique

106. avec emploi de moteurs.

E.

107 sans emploi de moteurs

A.

Fabrication et pose de télégraphes,

télé-

phones électriques et des paratonneries

108. avec emploi de moteurs.

E.

109. sans emploi de moteurs.

D.

Ateliers de mécanicien

110. avec emploi de moteurs

F.

111. sans emploi de moteurs

A.

Fabrication des horloges (sans cages)

112. avec emploi de moteurs

D.

113. sans emploi de moteurs. A.

E. Instruments de musique (où le métal domine).

Fabrication de pianos et d'harmoniums

114. avec emploi de moteurs.

D.

115. sans emploi de moteurs. B.

100. a) ohne Pationenfüllung D.

101. b) mit Pationenfullung. E

Betriebe ohne Verwendung von Motoren

102. a) ohne Patronenfüllung. C.

103. b) mit Patronenfüllung. D.

D.

Physikalischeundchirurgische

In-

strumente,

Zeitmeß-

und Beleuch-

tungsapparate.

Instrumente und Apparate (pharmaceutische,

chemische, chirurgische, mathematische, optische,

physikalische), (Erzeugung von)

104. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. A.

105. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. B.

Maschinen und Apparate fur elektrische Be-

leuchtung und Kraftübertragung (Erzeugung und

Installation)

106. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. E.

107. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. A.

Elektrische Telegraphen, Telephons und Blitz-

ableiter, (Erzeugung und Installation von)

108. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. E.

109. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. D.

Mechaniker

110. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. F.

111. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. A.

Uhrenerzeugung (ohne Gehäuseerzeugung)

112. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

113. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. A.

E.

Musikinstrumente

(Material

vor-

herrschend Metalle).

Klavier- und Harmoniumfabriken

114. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

115. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. B.

Fabrication d'instruments de musique en gé-

néral

116. avec emploi de moteurs.

C.

117. sans emploi de moteurs

B

Caractéristique du danger moindre, resp grave

L'emploi plus ou moins grand de machines à

travailler le bois.

F. Emploi de moteurs pour transport et autres

buts, location de force.

118. Monte-charges avec emploi de moteurs. G.

119. Conduite des grues à vapeur. G.

120. Emploi de la vapeur

pour

divers

usages. G.

120 bis. Emploi de l'électricité pour divers

usages. D.

GROUPE V.

Travail des métaux

A. Travail des métaux nobles.

Fabrication et réparation d'objets en or

121. avec emploi de moteurs. B.

122. sans emploi de moteurs. A.

Fabrication et réparation d'objets en argent

123. avec emploi de moteurs. D.

124. sans emploi de moteurs. A.

B. Fer et acier.

125. Fabrication de toile métallique. D

126. Fabrication de pointes. D.

127. Tréfileries. D.

Fabrication d'objets en tôle

128. avec emploi de moteurs.

F.

129. sans emploi de moteurs

C.

Tournage du fer

130. avec emploi de moteurs. D.

Musikinstrumentenerzeugung in Allgemeinen

116. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. C.

117. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. B.

MerkmaI für geringere,

bezw. erhöhte

Gefahr

Der im Vergleich zum normalen ge-

ringere oder größere Umfang der Anwendung

von Holzbearbeitungsmaschinen.

F.

Betrieb

von

Motoren

zu

Trans-

port und

anderen

Zwecken,

Kraft-

vermietung.

118. Aufzüge mit Motorenbetrieb. G.

119. Dampfkrahnbetrieb G.

120. Dampfbetrieb für verschiedene Zwecke. G.

120bis. Elektrischer Betrieb für verschiedene

Zwecke. D.

Gruppe. V.

Metallverarbeitung.

A.

Edelmetallverarbeitung.

Goldwarenfabriken und Reparaturen

121 Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. B.

122. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. A.

Silberwarenfabriken und Reparaturen.

123. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

124. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. A.

B.

Eisen

und

Stahl.

125. Drahtgeflechterzeugung. D.

126. Drahtstiftenfabriken. D.

127. Drahtziehereien. D.

Eisenblechwarenfabriken

128. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. F.

129. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. C.

Eisendrehereien

130. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

55 a

131. sans emploi de moteurs.

C.

132. Ateliers de constructions métalliques, y

compris de montage.

H.

Fonderies de fer et d'acier

133. avec emploi le moteurs.

G.

134. sans emploi de moteurs.

E.

Caractéristique du danger moindre

l'emploi

exclusif de poches portatives.

Fabrication d'objets en fer et en acier (objets

non dénommés sous les autres rubriques, dont

la fabrication comporte la prédominance des

travaux de serrurerie, de tournage, etc., sans

fusion et sans emploi de grues et d'appareils de

levage)

135. avec emploi de moteurs.

F.

136. sans emploi de moteurs.

D.

Caractéristique du danger moindre : predomi-

nance du travail manuel au banc à étaux.

Fabrication de menus objets en fer et en

acier, et d'articles de fantaisie et de mercerie

137. avec emploi de moteurs. B.

138. sans emploi de moteurs. A.

Caractéristique du danger moindre: comme

pour les objets en fer et en acier.

Fabrication de meubles en fer

139. avec emploi de moteurs. K.

140. sans emploi de moteurs. D.

141. Polissage du fer et de l'acier. D.

Taillage des limes

142. avec emploi de moteurs. D.

143. sans emploi de moteurs. A.

144 Forges et taillanderies. G.

131. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. C.

132. Eisenkonstruktionen. Erzeugung und Mon-

tierung. H.

Eisen- und Stahlgießereien

133. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. G.

134. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. E.

Merkmal

fur

geringere

Gefahr: die

ausschließliche Verwendung von Handpfannen

Eisen- und Stahlwarenfabriken (Betriebe zur

Erzeugung von unter andern Titeln nicht ge-

nannten Eisen- und Stahlwaren bei Vorwiegen

von Schlosser-, Dreher- und dergl. Arbeiten ohne

Gießerei und ohne Verwendung von Krahnen

und Hebezeugen)

135. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. F.

136. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. D.

Merkmal

für

geringere

Gefahr: Vor-

wiegen der Arbeiten bei Schraubstöcken, Feilbänken

u. s. w. im Handbetriebe.

Eisen- und Stahlgalanterie und Kurzwaren-

erzeugung

137. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. B.

138. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. A.

Merkmal

für

geringere

G e f a h r

Wie bei Eisen- und Stahlwarenfabriken.

Eisenmöbelfabriken

139. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren.

K.

140. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. D.

141. Eisen- und Stahlschleifereien

(Polier-

ereien). D.

Feilenhauereien

142. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

143. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. A.

144. Hammer- und Zeugschmieden (Taillan-

derie. G.

Fabrication de poëles et de fourneaux de cui-

sine

145. avec emploi de moteurs. D.

146. sans emploi de moteurs. B.

147. Maréchaleries. E

Fabrication de coffres forts

148. avec emploi de moteurs. D

149. sans emploi de moteurs. G.

Coutelleries

150. avec emploi de moteurs. D.

151. sans emploi de moteurs. G

Fabriques de clous, clouteries ordinaires

152. avec emploi de moteurs. D.

153. sans emploi de moteurs ou avec emploi

de moteurs limité à la mise en mouvement de

la soufflerie. E.

154. Fabrication de tuyaux étirés. D.

Serrureries et fabrication d'objets de serru-

rerie

155. avec emploi de moteurs. D.

156. sans emploi de moteurs

A.

Caractéristique du danger moindre: comme

pour la fabrication des objets en fer et en acier.

157. Forges (sans emploi de moteurs et

forges, où la force mécanique ne sert qu'a la

mise en mouvement de la soufflerie). H

Fabrication de vis et de rivets

158. avec emploi de moteurs. E.

159. sans emploi de moteurs. C.

Ateliers de ferblanterie

160. avec emploi de moteurs. B.

161. sans emploi de moteurs. A.

G. Métaux non nobles et alliages.

Fabrication d'objets en plomb et en zinc

Fabrikation von Herden und Kochherden

145. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

146. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. B.

147. Hufschmiede. E.

Kassenfabriken

148. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

149. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. G.

Messerschmieden

150. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

151. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. C.

Nagelfabriken und Nagelschmieden

152. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

153. Betriebe bei welchen Motoren gar nicht

oder nur zum Antriebe des Gebläses verwendet

werden.

E.

154. Röhrenzieherei. D.

Schlossereien (Schlosserwarenerzeugung)

155. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

156. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. A.

Merkmal

für

geringere

Gefahr

Wie bei Eisen- und Stahlwarenfabriken.

157. Schmiede (Betriebe ohne Motoren und

solche, in welchen Motoren nur zum Betriebe

des Gebläses verwendet werden.) H.

Schrauben- und Nieterzeugung

158. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. E.

159. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. C.

Klempnereien

160. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. B.

161. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. A.

C.

Unedle

Metalle

u n d

Legierungen.

Blei- und Zinkwarenerzeugung;

162. avec emploi de moteurs. D.

163. sans emploi de moteurs. C.

164. Fabrication d'objets en christoffe-maille-

chort et en alfénide, avec moteurs. D

Ateliers de galvanoplastie

165. avec emploi de moteurs

D.

166. sans emploi de moteurs

C.

Chaudronneries de cuivre

167. avec emploi de moteurs. G.

168. sans emploi de moteurs. A.

Concassage de pièces de fonte

169. avec emploi de marteaux-pilons. H

170. avec emploi d'explosifs. L

Frappe, estampage et emboutissage de mé-

taux, capsules de bouteilles, médailles, orne-

ments, moules en tôle, viroles etc.)

171. avec emploi de moteurs. K.

172. sans emploi de moteurs. D.

Fabrication de menus objets en métal et d'ar-

ticles de fantaisie et de mercerie

173. avec emploi de moteurs

C.

174. sans emploi de moteurs. B

Fonderie de métaux

175. avec emploi de moteurs. E.

176. sans emploi de moteurs. D.

Caractéristique du danger grave: production

de pièces coulées de grandes dimensions.

177.

Fabrication de caractères

d'impri-

merie. B.

Caractéristique du danger moindre: emploi

de machines complètes.

Fabrication d'objets en étain

178. avec emploi de moteurs. D.

162. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

163. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. C.

164.

Chinasilberwarenerzeugung

(Neusilber,

Alfenide etc.) mit Motor. D.

Galvanoplastische Anstalten

165. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

166. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. C.

Kupferschmieden

167. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. G.

168. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren

A.

Zerkleinern von Gußstücken

160. mit Fallhammer

H.

170. mit Sprengstoffen. L.

Metalldruck-, Präge- u. Preßanstalten. (Flaschen-

kapseln, Medaillen,

Oruamente, Blechformen,

Pfeifenbeschläge u. dgl.)

171. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. K.

172. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. D.

Metall-, Kurz- und Galanteriewaren

173. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. C.

174. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. B.

Metallgießereien

175. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. E.

176 Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren. D.

Merkmal für erhohte Gefahr

Die

Herstellung größerer Gußstücke.

177. Schriftgießereien. B.

Merkmal

für

geringere

G e f a h r

Verwendung von Kompletmaschinen.

Zinngießereien

178. Betriebe unter Verwendung von Moto-

ren. D.

179. sans emploi de moteurs. C.

GROUPE VI

Éclairage, chauffage et eau.

180. Fabrication du gaz d'éclairage (y com-

pris l'installation). C.

181. Exploitation des installations pour éclai-

rage et transport de force par l'électricité (y

compris la pose des lignes). G.

Caractéristique du danger grave: emploi de

courants à haute tension.

182. Exploitation d'installations de chauffage

à l'eau et à la vapeur. A.

GROUPE VII.

Constructions et industrie du bâtiment.

A. Entreprises de constructions.

Entreprises de dragage

183. Excavateurs. G.

184. Bateaux dragueurs. H.

185. Construction de ponts. E.

186. Construction de canaux (égouts, etc.) D.

Caractéristique du danger moindre: Exécu-

tion de travaux de faible profondeur sans em-

ploi d'explosifs ni de voies de roulage pour l'en-

lèvement des matériaux.

Caractéristique du danger aggravé: Exécution

de travaux de profondeur considérable avec

danger inévitable d'éboulement; emploi d'ex-

plosifs dans une large mesure; enlèvement des

matériaux par les procédés usités clans les car-

rières de pierres ; travaux souterrains.

187. Travaux d'endiguement et terrassements

en général. K.

Caractéristique du danger moindre resp grave

comme pour la construction des canaux.

188. Travaux de démolition (comme entre-

prises séparées). O.

189. Construction des chemins de fer (la

construction des tunnels non comprise). L.

Caractéristique du danger aggravé : exécution

d'ouvrages d'art et spécialement maçonnerie

ordinaire en moëllons ou en briques.

179. Betriebe ohne Verwendung von Moto-

ren

C.

Gruppe VI.

Beleuchtung, Heizung und Wasser.

180. Leuchtgasfabriken (einschließlich der

In-

stallation).

C.

181. Elektrische Beleuchtung und Kraftüber-

tragung. Betrieb von Anlagen für (einschließlich

der dazu gehörigen Installation von elektrischen

Leitungen).

G.

Merkmal für erhöhte Gefahr

Ver-

wendung hochgespannter Ströme.

182. Heißwasser-

und Dampsheizungsanlagen

(Betrieb von).

A.

Gruppe VII

Bauausführungen und Baugewerbe.

A.

Bauunternehmungen.

Baggereien

183. Trockenbagger.

G.

184. Schiffsbagger

H.

185. Brückenbau.

E.

186. Kanalbau (Straßenkanäle u. dgl).

D.

Merkmal

für

geringere

Gefahr

Ausfuhrung in geringer Tiefe, sofern Sprengungen

nicht vorgenommen werden und das abgegrabene

Material nicht durch Rollbahnen abgeführt wird.

Merkmal für erhöhte Gefahr

Aus-

fuhrung der Arbeiten in bedeutender Tiefe, sofern

eine wesentliche Verschüttungsgefahr nicht zu ver-

meiden ist; Vornahme von Sprengarbeiten in

größerem Umfange; Vornahme der Arbeiten zur

Materialabgrabung in ähnlicher Weise wie die

Gewinnung von Steinen in Brüchen; unterirdische

Arbeiten.

187. Deichgräbereien und Erdarbeiten über-

haupt.

K.

Merkmal

f ü r

geringere,

b e z w .

erhöhte Gefahr

Wie bei Kanalbau.

188. Demolierungsarbeiten

(als selbständige

Betriebe).

O.

189.

Eisenbahnbau

(ausschließlich

Tunnel-

bau).

L.

Merkmal für erhöhte Gefahr

Die

Ausführung von Kunstbauten und insbesondere

die Aufführung von Bruchsteinmauerwerk.

190. Construction de routes.

G.

Caractéristique du danger grave: Emploi d'ex-

plosifs.

191. Construction de tunnels

H.

Travaux hydrauliques

192. Entreprises de régularisation des cours

d'eau (encore navigables ou flottables). (L'ex-

traction et Ie transport des pierres ne sont pas

compris). D.

Caractéristique du danger aggravé : emploi

de dragues.

193. Régularisation de petits cours d'eau et

de ruisseaux

(L'extraction et le transport des

pierres sont exclus.) A.

Caractéristique du danger moindre : exécution

des travaux en terre meuble sans danger d'ébou-

lement ni construction importante de maçon-

nerie.

Caractéristique du danger aggravé: exécution

des travaux avec emploi d'explosifs

Autres travaux hydrauliques (barrages, écluses,

consolidation des berges, biefs de fabriques,

fondations, etc ) d'après la classification des

entreprises de régularisation des fleuves et des

rivières, suivant que les travaux s'appliquent à

des fleuves, des rivières ou des ruisseaux.

B. Industrie du bâtiment.

194. Puisatiers et fonceurs

J.

Caractéristique du danger moindre : forage de

puits au trépan.

195. Couvreurs. O.

196. Maçons. G.

Caractéristique du danger moindre: construc-

tion et réfection de bâtiments sans étage, pré-

dominance des travaux de réparation.

197. Stucateurs et plafonneurs.

K.

198. Charpentiers et constructeurs d'écha-

faudages.

J.

Les ouvriers-scieurs sont à classer séparé-

ment.

C. Industries annexes du bâtiment.

199. Peintres et vernisseurs (travaux du bâ-

timent). E.

200. Peintres (travaux du bâtiment et à l'ate-

lier). E.

190. Straßenbau. G.

Merkmal für erhöhte Gefahr

Schieß-

arbeit.

191. Tunnelbau. H.

Wasserbau

192. Flußregulierungs - Unternehmungen (Be-

triebe an noch schiff- oder flößbaren Gewässern).

(Die Gewinnung und Zufuhr von Steinen ist

nicht miteinbegriffen) D.

Merkmal für erhöhte Gefahr

Die

Verwendung von Baggermaschinen.

193. Regulierung von kleinen Flüssen und

Bächen. (Die Gewinnung und Zufuhr von Stei-

nen ist nicht miteinbegriffen) A.

Merkmal

für

geringere

G e f a h r

Ausführung der Arbeiten in weichem Boden ohne

Verschüttungsgefahr und ohne umfangreiche Auf-

führung von Mauerwerk.

Merkmal für erhöhte Gefahr

Vor-

nahme von Sprengarbeiten.

Sonstige Wasserbauten (Mehrbauten, Schleu

senanlagen, Uferschutzbauten, Werkskanäle, Fun-

dirungen u. dgl.), nach der für Fluß- und Bach-

regulirungs Unternehmungen festgesetzten Gefah-

renklassen-Einteilung, je nachdem sie an Flüssen

oder Bächen ausgeführt werden.

B.

Baugewerbe.

194. Brunnenmacher und Schachtbauer J.

Merkmal

für

geringere

G e f a h r

Herstellung geschlagener Brunnen.

195. Dachdecker. O.

196. Maurer. G.

Merkmal

für

geringere

G e f a h r

Bau und Adaptierung

ebenerdiger Gebäude;

überwiegende Reparaturarbeiten.

197. Stuccateure und Plafonirer. K.

198. Zimmerer und Gerüstmacher

J.

Die Sägearbeiter sind getrennt zu klassiren

C.

Bauliche

Nebengewerbe.

199. Anstreicher und Lackirer (Bauarbeit). E.

200. Anstreicher

(Bau- und Werkstättenar-

beit). E.

201. Vitriers (travaux du bâtiment). E.

202. Vitriers (travaux du bâtiment et à l'ate-

lier). B.

203. Serruriers (travaux du bâtiment). G.

Serruriers (travaux du bâtiment et à l'atelier)

204. avec emploi de moteurs.

F.

205. sans emploi de moteurs.

B.

206. Plombiers-zingueurs (travaux du bâti-

ment).

J.

Plombiers-zingueurs (travaux du bâtiment et

à l'atelier)

207. avec emploi de moteurs.

H.

208. sans emploi de moteurs

E.

209. Menuisiers (travaux du bâtiment). J.

Menuisiers (travaux du bâtiment et à l'atelier)

210. avec emploi de moteurs.

G

211. sans emploi de moteurs. D

212. Installation des conduites de gaz, d'eau

et de vapeur.

E.

Les travaux à l'atelier des industries-annexes

qui précèdent sont à classer d'après les titres

afférents.

213. Construction des échafaudages (travaux

de montage et de démontage des

échafau-

dages).

L.

214. Paveurs (asphalteurs), confection d'aires

en pavés, en asphalte, en béton, en ciment, en

bois, etc.

G.

213. Tapissiers.

F.

216. Potiers. A.

217. Peintres-décorateurs.

G.

D. Entretien des bâtiments et des routes.

218. Vidangeurs d'égouts et de fosses. K.

219. Ramoneurs de cheminées.

E.

220. Entreprises de nettoyage des fenêtres,

toits, portails, façades de maisons, etc.

J.

221. Entreprises de nettoyage des rues (sans

voiturage). A.

222. Travaux d'entretien ordinaire des routes,

rechargement, ébouage, curage, entretien des

plantations. A.

223. Entreprises de cylindrage à vapeur des

routes.

D.

201. Bauglaser (Bauarbeit). E.

202. Bauglaser. (Bau- und Werkstättenar-

beit). B.

203. Bauschlosser (Bauarbeit). G.

Bauschlosser (Bau- und Werkstättenarbeit)

204. unter Verwendung von Motoren. F.

205. ohne Verwendung von Motoren. B.

206. Bauklempner (Bauarbeit). J.

Bauklempner (Bau- und Werkstättenarbeit)

207. unter Verwendung von Motoren. H.

208. ohne Verwendung von Motoren. E.

209. Bautischler (Bauarbeit). J.

Bautischler (Bau und Werkstättenarbeit)

210. unter Verwendung von Motoren. G.

211. ohne Verwendung von Motoren

D.

212. Gas-, Wasserleitungs- und Heizanlagen-

Installation.

E.

Die Werkstättenarbeit der voranstehenden bau-

lichen Nebengewerbe ist nach den passenden Be-

triebstiteln zu klassifizieren.

213. Gerüstbau (Arbeiten beim Aufbauen und

Abnehmen der Gerüste. L

214. Pflasterer (Asphaltirer). Ausführung von

Pflasterungen mit rohem Gestein, Asphalt, Beton,

Cement, Holzstöckel u. s. w. C.

215. Tapezierer. F.

216. Töpfer. A.

217. Zimmermaler

G.

D.

Instandhaltung

von

Bauten

und

Straßen.

218. Kanal- und Senkgrubenräumer.

K.

219. Schornsteinfeger. E.

220. Reinigen von Fenstern, Dächern, Por-

talen, Häuserfaçaden u. dgl. (Unternehmungen

für). J.

221. Straßenreinigungs Unternehmungen (aus-

schließlich Fuhrwerk). A.

222. Gewöhnliche Straßenunterhaltungsarbei-

ten. Beschotterung, Abschlämmen, Entgrasen,

Baumpflege. A.

223. Dampfstraßenwalzen-Unternehmen. D.

Groupe VIII. — Divers.

Assurances volontaires.

224. Tous les métiers exemptés de l'assurance

obligatoire, mais assurés volontairement en

vertu de l'art. 3 de la loi de 1904. A.

Une bonification jusqu'à 50 pCt. pourra être

accordée selon l'installation et l'importance de

l'entreprise.

225. Toutes les entreprises commerciales

assurées volontairement, à l'exception du com-

merce de chevaux. A.

226. Commerce de chevaux.

G.

Industrie chimique.

a) Fabrication de produits chimiques et de préparations

pharmaceutiques.

227. Fabrication de produits chimiques, y

compris les installations accessoires. B

228. Fabrication de produits pharmaceu-

tiques.

E.

b) Matières colorantes et couleurs.

Fabrication de crayons

229.

Travail

du bois et travaux acces-

soires.

H.

230. Autres travaux. E.

231. Fabrication d'encres d'imprimerie. C.

Fabrication de couleurs minérales

232. avec emploi de moteurs.

E.

233. sans emploi de moteurs. C.

Fabrication de couleurs en général

234. avec emploi de moteurs. B.

235. sans emploi de moteurs.

C.

236. Râpage de bois de teinture. F.

237. Fabrication de vernis et de laques.

E.

238. Fabrication de couleurs vitrifiables.

F.

239. Fabrication de noir de fumée.

D.

240. Fabrication de cirage (à l'exclusion de

la fabrication des récipients). C.

241. Fabrication de bleu d'outremer.

D.

c) Goudron et résines.

Fabrication d'asphalte

242. avec emploi de moteurs. H.

243. sans emploi de moteurs.

F.

244. Fabrication de mastics et d'enveloppes

calorifuges.

E.

Gruppe VIII. —Verschiedenes.

Freiwillige

V e r s i c h e r u n g e n .

224. Sämtliche

von der

Versicherungspflicht

befreite jedoch auf Grund des Art. 3 des Gesetzes

von 1904 freiwillig versicherte Handwerke. A.

Je nach der Einrichtung und Bedeutung des

Betriebes kann eine Vergütung von 50 pCt. zu-

gebilligt werden.

225. Sämtliche freiwillig versicherte Handels

ünternehmen, mit Ausnahme des Pferdehandels. A.

226. Der Pferdehandel.

G.

Chemische Industrie.

a. Fabriken zur Erzeugung chemischer Produkte und

pharmaceutischer Präparate.

227. Fabriken zur Erzeugung chemischer Pro-

dukte, einschließlich der Hilfsbetriebe.

B.

228. Fabriken zur Erzeugung pharmaceutischer

Produkte.

E.

b. Farbmaterialien und Farben.

Bleistiftfabriken

229.

Die Holzbearbeitung samt Hilfsarbei-

ten.

H.

230. Die übrigen Arbeiten. E.

231. Druckschwärzeerzeugung. C.

Erdfarbenfabriken

232. Betriebe mit Motoren. E.

233. Betriebe ohne Motoren. C.

Farbfabriken im Allgemeinen

234. Betriebe mit Motoren

B.

235. Betriebe ohne Motoren. C.

236. Farbholzraspeln. F.

237. Firniß- und Lackerzeugung. E.

238.

Clasfarbenerzeugung. F.

239. Rauchschwärzeerzeugung. D.

240 Schuhwichserzeugung (ausschließlich Schach-

telerzeugung). C.

241. Erzeugung von Ultramarin-Blau. D.

c. Teer und Harze.

Asphaltfabriken

242. Betriebe mit Motoren. H.

243. Betriebe ohne Motoren, F.

244. Mastix- und Wärmeschutzmassefabriken. E.

Caractéristique du danger grave : pose des

enveloppes calorifuges par les ouvriers de l'éta-

blissement.

245. Fabrication d'huiles volatiles. D.

246. Fabrication de produits de la distillation

des résines.

E

247. Fabrication de succédanés du goudron

(naphtaline, carton goudronne, etc.) E.

d) Matières explosives et inflammables

248. Fabrication de celluloïd.

G.

249. Fabrication de produits fulminants (cap-

sules, détonateurs de mines, pétards). M

250. Fabrication de pièces d'artifice. M.

251. Fabrication de la nitrocellulose. F.

252 Fabrication et travail de coton poudre

(et fabrication de cartouches). G.

253. Fabrication de la nitroglycerine. M.

254. Fabrication et manutention de la dyna-

mite (et fabrication de cartouches). H.

255. Fabrication et manutention de la poudre

noire et cartoucherie. G.

256. Fabrication et travail d'explosifs. M.

257. Fabrication de mèches. L.

Caractéristique du danger moindre: installa-

tions tellement perfectionnées qu'elles per-

mettent d'exclure les accidents collectifs

Fabrication d'allumettes et de matières

inflammables de tout genre

258. 1. Fabrication des allumettes propre-

ment dites. C

2. Fabrication de bois d'allumettes, de

planches pour boîtes et coffrets ; menui-

serie pour caisses et travaux accessoires

259. avec emploi de moteurs. H.

260. sans emploi de moteurs. D.

e) Déchets et engrais artificiels.

261. Broyage d'os.

F.

262. Extraction de graisse d'os. D.

Fabrication de colle

263. avec emploi de moteurs. D.

264. sans emploi de moteurs. C.

Caractéristique du danger grave : emploi de

la benzine pour l'extraction de la graisse.

Fabrication d'engrais artificiels

265. avec emploi de moteurs. F.

Merkmal für erhöhte Gefahr

Das

Anbringen der Wärmeschutzmasse durch Arbeiter

des Betriebes

245. Fabriken für ätherische Öle.

D.

246. Fabriken für Harzdestillationsprodukte.

E

247. Teersurrogatenfabriken (Naphtalin, Dach-

pappe, usw.).

E.

d. Explosivstoffe und Zündwaren.

247. Celluloiderzeugung. G.

249. Knallpräparate (Sprengkapseln, Minen-

zünder, Signalmittel.)

M.

250. Kunufeuerwerkskörper, Erzeugung von. M

251. Nitrozelluloseerzeugung.

F.

252. Schießbaumwolle, Erzeugung und Verar-

bettung (auch Patronenerzeugung).

G.

253. Nitroglycerinerzeugung.

M.

254 Sprengpulver, Erzeugung und Laborirung

(auch Patronenerzeugung). H.

255. Schwarzpulver, Erzeugung und Laborirung

(auch Patronenerzeugung). G

256. Sprengmittel, Erzeugung und Verarbei-

tung.

M.

Zündschnurerzeugung.

L.

Merkmal

für

geringere

Gefahr

Derart vollkommene Einrichtungen, daß Massen-

unfälle nicht zu befürchten sind.

Fabriken für Zündhölzchen und Zündwaren

jeglicher A r t

258.

1. Die

eigentliche

Zündhölzchenerzeu-

gung. C.

2. Die Holzdrahterzeugung, Herstellung

der Holzschachtel- und Kistchenspäne,

Kist-

chentischlerei und die Hilfsarbeiten .

259. unter Verwendung von Motoren.

H.

260. ohne Verwendung von Motoren.

D.

e. Abfalle und Kunstdunger.

261. Knochenmühlen (Stampfen)

F.

262. Knochenfettextractionsanstalten.

D.

Leimsiedereien

263. Betriebe mit Motoren.

D.

264. Betriebe ohne Motoren. C.

Merkmal für erhöhte Gefahr

Ver-

wendung von Benzin zur Fettextraction.

Kunstdüngerfabriken

265. Betriebe mit Motoren.

F.

55b

266. sans emploi de moteurs. E.

Produits pour le chauffage et l'éclairage. Huiles

et graisses.

a) Produits pour le chauffage et l'éclairage.

267. Fabrication de briquettes. G.

Fonte de graisses, fabrication de mar-

garine et de beurre artificiel

268. avec emploi de moteurs ou de chau-

dières à vapeur. E.

269. sans emploi de moteurs ni de chaudières

à vapeur. D.

Fabrication de bougies

270. avec emploi de moteurs. C.

271. sans emploi de moteurs. B.

272. Raffinerie de pétrole. F.

Fabrication de savons

273. avec emploi de moteurs.

E.

274. sans emploi de moteurs. C.

Fabrication de stearine et de glycerine

275. avec emploi de moteurs

E.

276. sans emploi de moteurs

D

Caractéristique du danger grave: emploi d'ap-

pareils d'extraction de l'acide sébacique et de

la glycérine.

Fabrication de cierges

277. avec emploi de moteurs. C.

278. sans emploi de moteurs. A.

b) Huiles et graisses.

279. Moulins à huile de lin et de colza. F.

280. Fabrication d'huiles minerales, d'huiles

de graissage, de céresine, de paratine (à l'ex-

clusion de la fabrication de bougies). E.

Caractéristique du danger grave emploi d'ap-

pareils d'extraction et de distillation.

281. Fabrication d'huile d'olive. F.

282. Raffinage d'huile d'olive. F.

Fabrication d'articles de parfumerie

283. avec emploi de moteurs. C

284. sans emploi de moteurs. B.

Fabrication de matières de graissage

(sans distillation des produits bruts)

285. avec emploi de moteurs. D.

286. sans emploi de moteurs. C

Fabrication de graisses à fouler

287. avec emploi de moteurs. D.

266. Betriebe ohne Motoren. E.

Heiz-

und

Leuchtstoffe,

Oele

und

Fette.

a. Heiz- und Leuchtstoffe.

267. Briquettefabriken. G.

Fettschmelzereien,

Margarin- und Kunst-

butterfabriken

268. Betriebe unter Verwendung von Motoren

oder Dampfkesseln. E

269. Betriebe ohne Verwendung von Motoren

oder Dampfkesseln. D.

Kerzengießereien

270. Betriebe mit Motoren. C.

271. Betriebe ohne Motoren. B.

272. Petroleumraffinerien. F.

Seifenfabriken

273. Betriebe mit Motoren. E.

274. Betriebe ohne Motoren. C.

Stearin- und Glycerinfabriken

275. Betriebe mit Motoren. E.

276. Betriebe ohne Motoren. D.

Merkmal für erhohte Gefahr

Ver-

wendung von Fettsäure- und Glycerinextraktions-

apparaten.

Wachsziehereien

277. Betriebe mit Motoren. C

278. Betriebe ohne Motoren. A.

b. Oele und Fette.

279. Lein- und Rübolmühlen. F.

280. Mineralöl-, Schmieröl-. Ceresin-, Paraffin-

fabriken (ausschließlich der Kerzenfabrikation)., E.

Merkmal für erhöhte Gefahr

Ver-

wendung von Extraktions- und Desstillationsappa-

raten.

281. Olivenfabriken. F.

282. Olivenölraffinerien. F.

Parfümeriefabriken

283. Betriebe mit Motoren. C.

284. Betriebe ohne Motoren. B.

Schmierfettfabriken (ohne Destillation der

Rohprodukte)

285. Betriebe mit Motoren. D.

286. Betriebe ohne Motoren. C.

Walkfetterzeugung

287. Betriebe mit Motoren. D.

288. sans emploi de moteurs. C.

Industrie textile.

a) Laine et produits animaux similaires

289. Fabrication de feutre. E.

290. Fabrication de drap feutré (filature, tis-

sage, apprêt). D.

291. Fabrication de couvertures. D.

292. Fabrication de laine artificielle. D

293. Fabrication de drap brut. D.

294. Filature et travail du crin. D.

295. Filatures de laine. E

296. Fabrication d'articles de laine (filature,

tissage, apprêt). C.

Tissages de laine (sans filature ni apprêt)

297. avec emploi de moteurs B.

298. sans emploi de moteurs. A.

299. Tente de drap. G.

Fabrication de tapis et d'étoffes pour

ameublements

300. avec emploi de moteurs. C.

301. sans emploi de moteurs. A.

Fabrication drap

302. avec emploi de moteurs. B.

303. sans emploi de moteurs. A.

Fabrication de rideaux et de châles

304. avec emploi de moteurs. B

305. sans emploi de moteurs. A.

b) Lin, chanvre, jute.

306. Broyage (tillage) du lin C.

307. Filatures de lin. C.

Filatures de chanvre

308. avec emploi de moteurs. F.

309. sans emploi de moteurs. C

310. Filatures de jute. E.

311. Tissages de jute. C.

Tissages de lin et de chanvre

312. avec emploi de moteurs. B.

313. sans emploi de moteurs. A.

c) Coton et mi-laine.

Tissages de rubans

314. avec emploi de moteurs. B.

315. sans emploi de moteurs. A.

316. Battage de coton. J.

288. Betriebe ohne Motoren. C.

Textilindustrie

a. Schafwolle und andere Tierhaare

289. Filzfabriken. E.

290. Filztuchfabriken (bei Spinnen, Weben und

Appretiren).

D.

291. Deckenfabriken. D.

292. Kunstwollfabriken. D.

293. Lodenfabriken. D.

294. Roßhaarsiedereien und Spinnereien.

D.

295. Schafwollspinnereien. E.

296. Schafwollwarenfabriken (Spinnerei, We-

berei und Appretur). C.

Schafwollwarenwebereien (Betriebe ohne

Spinnerei und Appretur)

297. Betriebe mit Motoren. B.

298. Betriebe ohne Motoren.

A.

299. Scheerhaarschneidereien. G.

Teppich- und Möbelstoffabriken

300. Betriebe mit Motoren. C

301. Betriebe ohne Motoren. A.

Tuchfabriken

302. Betriebe mit Motoren. B.

303. Betriebe ohne Motoren.

A.

Vorhangtücher und

Shawlwebereien.

304. Betriebe mit Motoren. B.

305. Betriebe ohne Motoren. A.

b Flachs, Hanf, Jute.

306. Brechen (Pochen des Flachses).

307. Flachsspinnereien. C.

Hanfspinnereien.

308. Betriebe mit Motoren.

F.

309. Betriebe ohne Motoren. C.

310. Jutespinnereien. E.

311. Jutewebereien. C.

Flachs- und Hanfwebereien

312. Betriebe mit Motoren. B.

313. Betriebe ohne Motoren.

A.

c. Baumwolle und Halbwolle.

Bandwebereien

314. Betriebe mit Motoren. B.

315. Betriebe ohne Motoren. A.

316. Baumwollreißereien.

J.

Tissages de coton (sans filature ni apprêt)

317. avec emploi de moteurs

B

318. sans emploi de moteurs A

319. Fabrication d'articles en coton et en mi-

laine (filature, tissage et apprêt)

320. Fabrication de mèches.

B

321. fabrication de fil à tricoter (sans fila-

ture).

B.

322. Fabrication de ouate (sans battage)

D.

Retordage sans filature

323. avec emploi de moteurs.

B.

324. sans emploi de moteurs.

A.

d) Blanchiment, teinture, impression, apprêt.

Apprêt

325. avec emploi de moteurs. A

326. sans emploi de moteurs.

B.

Blanchiment

327. avec emploi de moteurs.

A.

328. sans emploi de moteurs.

B

Teinture

329. avec emploi de moteurs

330. sans emploi de moteurs.

E.

Impression

331. avec emploi de moteurs.

332. sans emploi de moteurs. A

333. Dégraissage de laines (lavoirs à laine). C.

334. Cylindrage.

F.

335. Foulage.

C.

Fabrication de tricots

336. avec emploi de moteurs.

E

337. sans emploi de moteurs.

A.

338. Degraissage et nettoyage d'étoffes.

C.

Papier, cuir, caoutchouc.

a) Fabrication du papier et du carton.

Fabrication de la cellulose

1° Preparation du bois et travaux qui s'y

rattachent

339. avec emploi de scies circulaires ou de

machines à couper et à décortiquer.

K.

310. avec emploi de scies circulaires ou de

Baumwollwebereien (Betriebe ohne Spin-

nerei und Appretur)

317. Betriebe mit Motoren. B.

318. Betriebe ohne Motoren. A.

319 Baumwoll- und balbwollwarenfabriken

(Spinnerei, Weberei und Appretur). A

320. Dochtfabriken

B.

321. Sirickgarnfabriken (ohne Spinnerei). B.

322. Watteerzeugung (ohne Reißereien). D.

Zwirnereien (ohne Spinnerei)

323. Betriebe mit Motoren. B.

324. Betriebe ohne Motoren

A.

d Bleichereien, Farbereien, Druckereien, Appretur

Appreturanstalten

325. Betriebe mit Motoren. A.

326. Betriebe ohne Motoren. B.

Bleichereien

327. Betriebe mit Motoren. A.

328. Betriebe ohne Motoren. B.

Färbereien

329. Betriebe mit Motoren. A.

330. Betriebe ohne Motoren. E.

Druckereien

331. Betriebe mit Motoren. A.

332. Betriebe ohne Motoren. A.

333.

Wollentfettungsanstalten

(Wollwascher-

eien).

C.

334. Mangen.

F.

335. Walken. C.

Tricotwarenfabriken

336. Betriebe mit Motoren. E.

337. Betriebe ohne Motoren. A.

338.

Stoffentfeltungs-

und

Remigungsan-

stalten. C.

Papier,

Lede r, G u m m i .

a. Papier und Pappefabrikation

Cellulosefabriken

1. Die Holzzubereitung und die dazu ge-

hörigen Hilfsarbeiten

339. bei Verwendung von Kreissägen oder

Scheibenschneidemaschinen

und Abschälungsma-

schinen.

K.

340. bei Verwendung von Kreissägen oder

machines à couper, limité à la division des

troncs, et au travail manuel. G.

341. 2° Fabrication de la cellulose par désa-

gregation du bois

F.

Fabrication de la pâte de bois et du carton

1° Préparation du bois et travaux qui s'y rat-

tachent

342. avec emploi de scies circulaires et de

fibreurs. K.

343. avec emploi de scies circulaires limité

à la division des troncs, et au travail ma-

nuel.

G.

344. 2° Fabrication de la pâte de bois ou du

carton, avec le bois désagregé.

F.

Fabrication du papier et du carton

345. 1° Préparation du bois ou des chiffons

et travaux qui s'y rattachent (voir l'article cor-

respondant de la fabrication de la cellulose ou

de la pâte de bois).

346. 2° Autres travaux

F.

347. Moulins à papier (fabrication du papier

à la main, sans machine à papier ni machine à

carton, et seulement avec calandres et cuve). E.

348. Fabrication du papier mâché, du carton-

pierre et des oxylolithes. C.

b) Travail du papier à l'exclusion de la fabrication

du papier.

Reliure

349. avec emploi de moteurs. A

350. sans emploi de moteurs

A.

Fabrication d'enveloppes, de cornets et

autres

351. avec emploi de moteurs. D.

352. sans emploi de moteurs. A

Fabrication du papier marbré et du pa-

pier glacé

353. avec emploi de moteurs. D.

354. sans emploi de moteurs. A.

355. Fabrication du papier de verre et du

papier à l'émeri. C.

Fabrication de papiers peints

356. avec emploi de moteurs. D.

357. sans emploi de moteurs. B.

Scheibenschneidemaschinen, wenn die Verwendung

derselben auf das Zerkleinern der Stämme einge-

schränkt ist und sonst Handbetrieb besteht. G.

341. 2. Die Arbeiten zur Herstellung der Cel-

lulose aus dem geputzten Holze. F.

Holzstoffabriken und Holzpappenfabriken

1. Die Holzzubereitung und die dazu gehörigen

Hilfsarbeiten

342. bei Verwendung von Kreissägen und Holz-

putzmaschinen.

K.

343. bei Verwendung von Kreissägen, wenn

dieselbe auf das Zerkleinern der Stämme beschränkt

ist und sonst Handbetrieb besteht. G.

344. 2. Die Arbeiten zur Herstellung des Holz-

stoffes oder der Holzpappe aus dem geputzten

Holze.

F.

Papier- und Pappefabriken

345. 1. Die Holz- und Stoffabfallzubereitung

und die dazu gehörigen Hilfsarbeiten (nach der

für die Titel „Cellulosefabriken", resp. „Holz-

stoffabriken" vorgeschriebenen Gefahrenklassenein-

reihung).

346. 2 die übrigen Arbeiten.

F.

347. Papiermühlen (Handpapierfabriken ohne

Papier- oder Pappenmaschine, und nur mit Hol-

ländern und Bütte arbeitend.)

E.

348. Papiermaché-, Steinpappe- und Xylolith-

fabriken. C.

b. Papierverarbeitung mit Ausschluß

der Papierfabrikation.

Buchbindereien

349. Betriebe mit Motoren.

A.

350. Betriebe ohne Motoren. A.

Briefcouvertsfabriken, Tütenfabriken und

andere

351. Betriebe mit Motoren. D.

352. Betriebe ohne Motoren.

A.

Bunt- und Glacépapierfabriken

353. Betriebe mit Motoren. D.

354. Betriebe ohne Motoren.

A.

355. Glas- u. Schmirgelpapiererzeugung. C.

Tapetenfabriken

356. Betriebe mit Motoren. D.

357. Betriebe ohne Motoren.

B.

358. Fabrication du papier ciré, du parche-

min et autres

C

359. Fabrication de cartonnages. A.

c) Fabrication de cuir et des succedanés du cuir.

360. Fabrication du cuir artificiel. II.

Fabrication du cuir

361. avec emploi de machines

D.

362. avec seul emploi de machines pour la

production du tannin et la rotation des fou-

lons. A.

Teinture, vernissage et parage de cuir

363. avec emploi de moteurs. C

364. sans emploi de moteurs

Caractéristique du danger grave: emploi de

machines ouvertes pour couper ou broyer le tante

365. Fabrication de la toile cirée, du cuir de

laine et d'étoffes impérmeables. F.

d) Travail du cuir et des succédanés du cuir.

Fabrication de courroies industrielles

366. avec emploi de machines. D.

367. sans emploi de machines

B.

368. Cordonnerie faisant usage de machines

autres que les machines à coudre, p. ex. les

machines à decouper les semelles et les ma-

chines à poinçonner. A

Ganteries

369. avec emploi de moteurs

A.

370. sans emploi de moteurs. A.

374. Atelier de couture avec une bonification

de 50 pCt. A.

Fabrication d'articles de sellerie

372. avec emploi de moteurs. D.

373. sans emploi de moteurs

A.

Fabrication d'articles de maroquinerie

374. avec emploi de moteurs. C

375. sans emploi de moteurs. A.

e) Objets en caoutchouc, guttapercha et celluloïd.

376. Fabrication d'objets en celluloïd.

F.

Fabrication d'objets en caoutchouc et

guttapercha

377. avec emploi de moteurs. B.

378. sans emploi de moteurs. C.

358. Wachs-,

Pergamentpapierfabriken und

andere. C.

359. Cartonnagewarenfabriken. A.

c) Leder- und Ledersurrogatfabriken.

360. Kunstlederfabriken. H.

Ledererzeugung

361. Betriebe mit maschineller Einrichtung. D

362. Betriebe, bei welchen die Verwendung von

Maschinen auf die Herstellung des Gerbstoffes und

die Bewegung von Waltfässern beschränkt ist. A.

Lederfärbereien, Lederlackirereien, Lederzu-

richtereien

363. Betriebe mit Motoren. C.

364. Betriebe ohne Motoren. A.

M e r k m a l e für erhöhte Gefahr: die Ver-

wendung von offenen Lohreiß- und Lohschneide-

maschinen.

365. Wachs- und Ledertuchfabriken und Erzeu-

gung wasserdichter Stoffe. F.

d. Verarbeitung von Leder und Ledersurrogaten.

Erzeugung von gewerblichen Riemen

366. Betrieb mit maschineller Einrichtung. D.

367. Betrieb ohne maschinelle Einrichtung. B.

368. Schuherzeugung, unter Verwendung von

andern als Nähmaschinen, z. B. Sohlschneide-

maschinen und Durchschlagmaschinen. A.

Handschuhfabriken

369. Betriebe mit Motoren. A.

370. Betriebe ohne Motoren. A.

371. Nähwerkstätten mit einer Vergütung von

50 pCt. A.

Sattlerwarenerzeugung

372. Betriebe mit Motoren. D.

373. Betriebe ohne Motoren. A.

Ledergalanteriewarenerzeugung

374. Betriebe mit Motoren. C.

375. Betriebe ohne Motoren. A.

e. Gummi-, Guttapercha- und Celluloidwaren.

376. Celluloidwarenfabriken. F.

Gummi- und Guttaperchawarenfabriken

377. Betriebe mit Motoren. B.

378. Betriebe ohne Motoren. C.

Fabrication des tissus de caoutchouc

379. avec emploi de moteurs.

C.

380. sans emploi de moteurs.

A.

Produits en bois et objets découpés.

381. Peintres et vernisseurs.

A.

Scieries à force hydraulique

382. sans emploi de scies circulaires.

E.

383. avec emploi de scies circulaires

O.

Caractéristique du danger moindre : emploi

limite de scies circulaires ou emploi de scies

circulaires avec avancement automatique de la

pièce.

384. Scierie mécanique sans force hydrau-

lique.

L.

Tournage et sculpture du bois, fabrica-

tion de cannes et de manches

avec emploi de moteurs

385. a) et de scies circulaires.

D.

386. b) sans scies circulaires.

C.

387. sans emploi de moteurs.

A.

388. Sculpteurs sur bois. A.

389. Sabotiers.

B.

Scieries de planches en général

390. Fabriques de planches à. parquet, de

douves de tonneaux, baguettes, etc.

G.

391. Scies circulaires et à ruban. M

392. Établissements pour l'injection du bois. C.

393. Fabrication de meubles en bois cour-

bé. D.

394. Tapissiers-garnisseurs.

A.

395. Menuisiers-modeleurs.

J.

Fabrication de cadres et de baguettes

dorés

396. avec emploi de moteurs.

F.

397. sans emploi de moteurs.

A.

Caractéristique du danger moindre resp. grave

l'importance du travail mécanique du bois.

Fabrication de rouleaux et de jalousies

de fenêtres

398. avec emploi de moteurs.

C.

Caractéristique du danger moindre resp. grave

l'importance du travail mécanique du bois.

399. sans emploi de moteurs.

A.

Gummiwebwarenfabriken

379. Betriebe mit Motoren. C.

380. Betriebe ohne Motoren. A.

Holz-

u n d Schnitzstoffe.

381. Anstreicher und Lackirer. A.

Baum- und Brettsägen mit Wassertrast

382. Ohne Verwendung von Kreissägen. E.

383. Mit Verwendung von Kreissägen. O.

Merkmal

für

geringere

Gefahr

Beschränkte Verwendung der Kreissägen oder Ver-

wendung von Kreissägen mit selbsttätiger Zu-

führung des Schnittmaterials.

384. Baum- und Brettsägen mit anderer als

Wasserkraft.

L.

Drechslereien, Schnitzereien, Stock- und

Stielerzeugung

Betriebe unter Verwendung von Motoren

385. a) bei Verwendung von Kreissägen. D.

386. b) ohne Verwendung von Kreissägen. C.

387. Betriebe ohne Motoren. A.

388. Holzbildhauer. A.

389. Holzschuhmacher. B.

Holzschnittwarenerzeugung im Allgemeinen

390. Parquetten, Faßdauben, Kehlleisten und

dergl. G.

391. Kreis- und Bandsägen. M.

392. Imprägnirungsanstalten. C.

393. Möbel aus gebogenem Holze, (Erzeugung

von). D.

394. Möbeltapezierer.

A.

395. Modelltischlereien. J.

Rahmen- und Goldleistenerzeugung

396. Betriebe mit Motoren. F.

397. Betriebe ohne Motoren. A.

Merkmal für geringere, bezw. erhöhte

Gefahr: der geringere oder größere Umfang der

maschinellen Holzbearbeitung.

Rouleaux- und Jalousienerzeugung

398. Betriebe mit Motoren. C.

M e r k m a l für geringere, bezw. erhöhte

Gefahr : der geringere oder größere Umfang der

maschinellen Holzbearbeitung.

399. Betriebe ohne Motoren. A.

Fabrication de brosses

400. avec emploi de moteurs

C.

400 bis. sans emploi de moteurs. A

Menuiserie et ébénisterie.

Fabrication d'huisserie de bâtiment

401. avec emploi de moteurs

II.

402. sans emploi de moteurs.

G.

Fabrication de meubles pour apparte-

ments, cuisines, bureaux, etc.

403. avec emploi de moteurs. G

404. sans emploi de moteurs. A.

Entreprises

d'installations

d'apparte-

ments

405. avec emploi de moteurs

G

406. sans emploi de moteurs. A.

Caractéristique du danger moindre resp. grave

dans les industries avec emploi de moteurs

l'importance plus ou moins grande du travail

mécanique du bois, surtout de l'emploi de scies

circulaires.

407. Doreurs. B.

Atelier de charronnage

408. avec emploi de moteurs.

C

409. sans emploi de moteurs.

D.

Produits alimentaires.

a Produits végétaux et animaux.

410. Fabrication du pain et du biscuit, avec

installation mécanique.

A.

411. Fabrication du chocolat ou de marme-

lades, avec installation mécanique

Fabrication, de conserves (à l'exclusion

de la fabrication des boîtes)

412. a) conserves végétales. G.

413. b) conserves animales.

E.

b) Autres produits alimentaires du règne végétal

ou animal.

Fabrication de salaisons et charcuteries

414. avec emploi de moteurs.

G.

415. sans emploi de moteurs.

E

416. Bouchers.

E.

Sechage

et pressage de fruits

417. avec emploi de moteurs.

E.

418. sans emploi de moteurs.

B.

419. Broyage d'épices. F.

Bürstenbindereien

400. Betriebe mit Motoren. C.

400 bis. Betriebe ohne Motoren

A.

Schreinereien u. Kunsttischlereien.

Betriebe zur Erzeugung von Bautischler-

waren

401. unter Verwendung von Motoren. H.

402. ohne Verwendung von Motoren. G.

Betriebe zur Erzeugung von Wohnungs-,

Kuchen- und Büreanmobel

403. unter Verwendung von Motoren. G.

404. ohne Verwendung von Motoren. A.

Betriebe zur Erzeugung von Wohnungs-

einrichtungen.

405. unter Verwendung von Motoren. G.

406. ohne Verwendung von Motoren. A.

M e r k m a l fur geringere, bezw. erhöhte

Gefahr bei den Betrieben mit Motoren

Der geringere oder großere Umfang der maschi-

nellen Holzbearbeitung, insbesondere der Verwen-

dung von Kreissägen.

407. Vergolder. B.

Wagnereien

408. unter Verwendung von Motoren. C.

409. ohne Verwendung von Motoren. D.

Nahrungs- und Genußmittel.

a. Vegetabilische und animalische Genußmittel.

410. Bäclereien und Biscuiterzeugung (mit

mechanischer Einrichtung). A.

411.

Chocolade- und Marmeladefabriken (mit

mechanischer Einrichtung). A.

Conservenfabriken (exclusive Büchsenerzeu-

gung)

412. a) vegetabilische Conserven. G.

413. b) animalische Conserven. E.

b Sonstige vegetabilische und animalische Genußmittel

Fleischselchereien und Wurstfabriken

414. Betriebe mit Motoren. G.

415. Betriebe ohne Motoren. E.

416. Metzger. E.

Obstdarren und -pressen.

417. Betriebe mit Motoren. E.

418. Betriebe ohne Motoren. B.

419.

Gewürzmühlen. F.

420. Fabrication de la moutarde. A.

Grillage de cafés

421. avec emploi de moteurs. D.

422. sans emploi de moteurs. B.

Fabrication de succédanés du café (café

de chicorée, de figue, d'orge)

423. avec emploi de moteurs. A.

424. sans emploi de moteurs. A.

Fabrication d'amidon, de fécule et de

leurs succédanés

425. avec emploi de moteurs. G.

426. sans emploi de moteurs. D.

Fabrication de pâtes alimentaires

427. avec emploi de moteurs. G.

428. sans emploi de moteurs. C.

429. Fabrication de sucreries. A.

430. Fabrication et raffinerie du sucre.

F.

c) Boissons.

Brasseries et malteries, rinçage et pois-

sage des fûts

431. avec emploi de moteurs. E.

432. sans emploi de moteurs. E.

433. Production et emmagasinage de la

glace. D.

Caves

434. avec emploi de moteurs. C.

435. sans emploi de moteurs. B.

Malteries

436. avec emploi de moteurs. E.

437. sans emploi de moteurs. A.

438. Fabrication de Champagne (à l'exclusion

du service des caves spéciales)

C.

Fabrication du vinaigre

439. avec emploi de moteurs. E.

440. sans emploi de moteurs. A.

Fabrication de liqueurs (sans la distilla-

tion)

441. avec emploi de moteurs. A.

442. sans emploi de moteurs

A.

443. Fabrication d'eaux minérales. E.

444. Fabrication d'eaux gazeuses. A.

445. Fabrication de levures. C.

Les voiturages ne sont pas compris dans les

industries de ce groupe et seront classés sépa-

rément.

420. Senffabriken.

A.

Kaffeeröstereien

421. Betriebe mit Motoren.

D.

422. Betriebe ohne Motoren.

B.

Kaffeesurrogat-Fabriken (Cichorien-, Fei-

gen-, Malzkaffee-Fabriken)

423. Betriebe mit Motoren.

A.

424. Betriebe ohne Motoren.

A.

Stärkefabriken, Bodenmehl- und Boden-

mehlsurrogatfabriken

425. Betriebe mit Motoren. G.

426. Betriebe ohne Motoren. D.

Teigwarenfabriken

427. Betriebe mit Motoren. G.

428. Betriebe ohne Motoren. C.

429. Zuckerwarenfabriken.

A.

430. Zuckerfabriken und Zuckerraffinerien.

F.

c. Getränke.

Brauereien und die dazu gehörigen Mälze-

reien, Faßwasch- und Pichereien

431. Betriebe mit Motoren.

E.

432. Betriebe ohne Motoren.

E.

433. Eisgewinnung. D.

Kellereien

434. Betriebe mit Motoren. C.

435. Betriebe ohne Motoren.

B.

Malzerzeugung

436. Betriebe mit Motoren. E.

437. Betriebe ohne Motoren.

A.

438. Champagnerfabriken (mit Ausschluß der be-

sonderen Kellerarbeiten). C.

Essigfabriken

439. Betriebe mit Motoren. E.

440. Betriebe ohne Motoren.

A.

Liqueurfabriken (mit Ausschluß der Bren-

nereien)

441. Betriebe mit Motoren.

A.

442. Betriebe ohne Motoren.

A.

443. Mineralwasserfabriken.

E.

444. Erzeugung von kohlensäuerhaltigem Was-

ser.

A.

445. Preßhefefabriken. C.

Der Fuhrwerksbetrieb ist in dieser Gruppe

nicht miteinbegriffen und wird im besonderen

aufgeführt.

55 c

446. Fabrication de bouchons.

A.

447. Usine élévatoire pour conduite d'eau

sans installation ni pose des tuyaux.

B.

d) Tabac.

448. Fabrication du tabac.

D.

Fabrication de cigares et cigarettes

449. sans machines.

A.

450. avec machines. A.

Moulins.

451. Moulins-nettoyeurs de grains et

de

graines.

C.

Moulins (fabrication d'orge perle, mou-

lins à égruger)

452. Moulins à cylindres (action mécanique

de l'appareil d'alimentation).

D.

453. Moulins ordinaires.

E.

454. Moulins à écorces.

K.

Caractère du danger aggravé: emploi de scies

circulaires pour decouper le bois de chauffage.

Les voiturages ne sont pas compris dans les

industries de ce groupe et seront classes sépa-

rément.

Télégraphes et téléphones.

455. Exploitation des télégraphes et télé-

phones.

A.

456. Installation des télégraphes, des télé-

phones et paratonnerres.

D.

Théâtre.

Théâtre à demeure fixe

457. Machinistes et coulissiers.

A.

458. Caroussels et autres entreprises de l'es-

pèce.

E.

Industries polygraphiques.

Imprimerie et lithographie, impression

en couleurs et impression artistique

459. avec emploi de moteurs. A.

Caractéristique du danger aggravé: emploi de

machines à composer.

460. sans emploi de moteurs

A.

461. Héliogravure et photographie.

A.

462. Fabrication de plaques ou papiers pho-

tographiques.

A.

446. Korkschneidereien.

A.

447. Wasserwerke (ohne Rohrlegung und In-

stallation).

B.

d

Tabak.

448. Tabakfabriken.

D.

Cigarren- und Cigarettenfabriken

449. Betrieb ohne maschinelle Einrichtung, A.

450. Betrieb mit maschineller Einrichtung

A.

Muhlen.

451. Getreideputzereien. C.

Mahlmuhlen (Rollgerstefabriken, Schrot-

mühlen)

452. Kunstmuhlen (das Mahlgut wird den

Maschinen auf mechanischem Wege zugeführt). D.

453. Nicht als Kunstmuhlen eingerichtete Be-

triebe.

E.

454. Lohmuhlen.

K.

Merkmal

fur

erhohte Gefahr: Verwen-

dung von Kreissägen zur Brennholzzerklemerung.

Der Fuhrwerksbetrieb ist in dreser Gruppe nicht

mit einbegriffen und wird im besondern aufgefuhrt.

Telegraphen

u n d

Telephon.

455. Telegraphen und Telephonbetrieb. A.

456. Telegraphen-, Telephon- und Blitzableiter-

Installation

D.

Theater.

Theater mit beständigem Sitz

457. Maschinisten und Kulissensteher. A.

458. Karussel und andere derartige Unter-

nehmen.

E

Polygraphische

Gewerbe.

Buch- und Steindruckereien; Bunt- und

Kunstdruckereien

459. Betriebe mit Motoren. A.

Merkmal für erhöhte Gefahr

Ver-

wendung von Setzmaschinen.

460. Betriebe ohne Motoren. A.

461. Lichtdruck- und Lichtbildererzeugung. A.

462. Lichtbilderplatten-u.Papiererzeugung. A.

463. Fabrication de clichés. A.

464. Exploitation industrielle de batteuses à

vapeur. F.

463. Fabrication de chapeaux de paille. A.

466. Fabrication de paillons. A.

467. Vanneries. A.

Avis. — Institut des sourds-muets.

Par arrêté grand-ducal du 1es septembre ct.

il a été accordé à M. Jean Kimmes, sur sa de-

mande, démission honorable de ses fonctions

d'instituteur en chef de l'Institut des sourds-

muets, avec le titre honorifique de ses fonctions.

Luxembourg, le 4 septembre 1909.

Le Directeur général de l'intérieur,

H . KlRPACH.

Avis. — Enregistrement et domaines.

Par arrêté grand-ducal du 19 août dr. M.

Paul Clemen, inspecteur de l'administration de

l'enregistrement et des domaines à Luxembourg,

a été nommé conservateur des hypothèques à

Luxembourg.

Luxembourg, le 8 septembre 1909.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Avis. — Règlement communal.

Dans ses séances des 25 août et 6 octobre

1908 resp. 28 janvier 1909, le conseil communal

de Troisvierges a édicté un règlement concer-

nant l'usage du corbillard à Troisvierges. — Ce

règlement a été dûment publié.

Luxembourg, le 4 septembre 1909.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

463. Stereotyp-Plattenerzeugung.

A.

464. Lohndreschereien mit Dampfbetrieb. F.

465. Strohhutfabriken.

A.

466. Strohhülsenfabriken.

A.

467. Korbflechtereien. A.

Bekanntmachung. — Taubstummen-AnstaIt.

Durch Großh. Beschluß vom 1. September ct.

ist Hrn. J. Kimmes, auf sein Ersuchen, ehren-

volle Entlassung als Oberlehrer an der Taub-

stummen-Anstalt bewilligt und ihm der Titel eines

Ehren-Oberlehrers verliehen worden.

Luxemburg, den 4. September 1909.

Der General-Direktor des Innern,

H.

Kirpach.

Bekanntmachung. — Enregistrement und

Domänen.

Durch Großh. Beschluß vom 19. August letzthin

ist Hr. Paul C l e m e n , Inspektor der Enregistre-

ments- und Domänenverwaltung zu Luxemburg,

zum Hypothekenbewahrer daselbst ernannt worden.

Luxemburg, den 8 September 1909.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. M o n g e n a s t .

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In

seinen Sitzungen vom 25. August und 6.

Oktober 1908, bezw. 28. Januar 1909, hat der

Gemeinderat von Ulflingen ein Reglement über

den Gebrauch des Leichenwagens in dieser Ort-

schaft erlassen. — Dieses Reglement ist vorschrifts-

mäßig veröffentlicht worden.

Luxemburg, den 4. September 1909.

Der General-Direktor des Innern,

H. Kirpach.

Caisse d'épargne. — A la date du 27 août 1909, le livret n° 130426 a ete déclare perdu. Le porteur du dit

livret est invité à le présenter dans la quinzaine à partir de ce jour, soit au bureau central, soit à un bureau

auxiliaire quelconque de la caisse d'épargne, et à faire valoir ses droits. Faute par le porteur de ce faire dans le

dit délai, le livret en question sera déclare annulé et remplace par un nouveau.

Luxembourg, le 1er septembre 1909.

N°

d'ordre.

CANTONS.

Capellen.

Luxembourg.

Mersch.

Clervaux.

Diekirch.

Redange.

Vianden.

Wiltz.

Grevenmacher.

LOCALITÉS.

Luxembourg-

Pfaffenthal.

Steinfort.

Eich.

Eicherberg

Hollerich.

Merl.

Niederanven.

Beringen.

Rodershausen.

Troisvierges.

Weicherdange.

Gilsdorf.

Beckerich.

Hovelange.

Stolzembourg.

Niederwampach.

Roodt.

Wecker.

Total.

Fièvre

typhoïde

Diph-

terie.

Coque-

luche

Scarla-

tine

Variole. Affections

puerpérales

Dysen-

terie.

Avis. — Titres au porteur.

Il résulte d'un exploit de l'huissier Jean Joseph Pauly de Luxembourg, en date du 7 septembre courant, qu'il

a été fait opposition aux obligations Lit. D, Nos 5245 à 5253 de l'emprunt grand-ducal 34 % de 1894, d'une valeur

nominale de 100 frs. chacune.

L'opposant prétend que les obligations ont été dérobées dans la matinée du 7 courant et que le dernier coupon

touché est à l'échéance du 1er mai 1909.

Le présent avis est inseré au Memorial en exécution de l'art. 4 de la loi du 16 mai 1891, concernant la perte

des titres au porteur.

Luxembourg — Impremerie V Buck.

Luxembourg, le 8 septembre 1909.

Le Directeur général des finances,

M

MONGENAST.

Avis. — Service sanitaire.

Tableau des maladies contagieuses observées

dans les différents cantons du 14 au 28 août

1909.

Bekanntmachung. — Sanitätswesen.

Verzeichnis der in den verschiedenen Kantonen

vom 14. bis zum 28. August 1909 festgestellten

ansteckenden Krankheiten.

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