Loi du 25 décembre 1897, autorisant la percep- tion budgétaire des impôts pour 1898 et allouant un crédit provisoire pour les dé- penses courantes de l'Etat du mois de jan-

DU

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

Lundi, 27 décembre 1897.

Loi du 25 décembre 1897, autorisant la percep-

tion budgétaire des impôts pour 1898 et

allouant un crédit provisoire pour les dé-

penses courantes de l'Etat du mois de jan-

vier de la même année.

Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu,

Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

etc., etc., etc. ;

Notre Conseil d'État entendu ;

De l'assentiment de la Chambre des députés;

Vu la décision de la Chambre des députés du

23 décembre courant et celle du Conseil d'Etat

du 21 du même mois, portant qu'il n'y a pas lieu

à second vote ;

Avons ordonné et ordonnons

Les impôts directs et indirects exis-

tant

décembre 1897 seront recouvrés

pondant Tannée 1898 d'après les lois et les tarifs

qui en règlent l'assiette et la perception.

Il est ouvert au Gouvernement un

crédit provisoire de 800,000 fr. pour couvrir

les dépenses à effectuer pendant le mois de

janvier 1898, conformément au projet de budget

pour cet exercice.

L'exécution de cette disposition sera réglée

par arrêté grand-ducal.

Mandons et ordonnons que la présente loi

Gesetz von 23. Dezember 1897 wodurch bis

Erhebung der Steuern für das Jahr 1898

ermächtigt, und ein provisorischer Credit zur

Deckung der laufenden Ausgaben während

des Monats Januar desselben Jahres be-

willigt wird.

Wir A d o l p h , von Gottes Gnaden, Groß-

herzog von Luxemburg, Herzog von Nassau,

Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;

Mit Zustimmung der Kammer der Abgeordneten;

Nach Einsicht der Entscheidung der Kammer der

Abgeordneten vom 23 Dezember ct und derjenigen

des Staatsrathes vom 24. dess. M s . , wonach

eine zweite Abstimmung nicht erfolgen wird;

Haben verordnet und verordnen

Art, 1. Die am 31. Dezember 1897 bestebenden

direkten und indirekten steuern werden während

des Wahres 1898 gemäß den Gesetzen und Ta-

rifen über deren Veranlagung und Erhebung

erhoben.

3er Regierung ist ein provisorischer

Kredit von 800,000Fr. zur Deckung der während

des Monats Januar 1898 nach Matzgabe des

Budget - Entwurses für besagtes Dienstjahr zu

bewirkenden Ausgaben eröffnet.

Die Ausführung dieser Bestimmung wird durch

Großh. Beschluß geregelt.

Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz in's

N°. 61.

Montag, 27. Dezember 1897.

soit insérée au Mémorial pour être exécutée et

observée par tous ceux que la chose concerne,

Luxembourg, le 25 décembre 1897.

ADOLPHE.

La Membres du Gouvernement,

EYSCHEN.

KIRPACH.

MONGENAST.

Ch. RISCHARD.

Arrêté grand-ducal du 23 décembre 1897, con-

cernant l'exécution de l'art. 2 de la loi qui

précède.

Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu,

Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

etc., etc., etc. ;

Vu l'art. 2 de la loi en date de ce jour, qui

ouvre au Gouvernement un crédit provisoire

de 800,000 fr. pour les dépenses courantes à

effectuer pendant le mois de janvier 1898,

conformément au projet de budget pour cet

exercice ;

Sur le rapport de Notre Conseil de Gouver-

nement ;

Avons arrêté et arrêtons

Les dispositions de l'arrêté

royal grand-ducal du 21 décembre 1875, qui

règle l'exécution de la loi du même jour con-

cernant l'allocation d'un crédit provisoire pour

les dépenses du mois de janvier 1876, sont

rendues applicables à l'art, 2 de la loi susvisée.

l'autorisation de disposer des crédits portés

au projet de budget pour 1898 cessera lorsque

les ordonnancements et régularisations de dé-

penses auront atteint le chiffre global de

800,000 fr.

Luxembourg, le 25 décembre 1897,

ADOLPHE.

Les Membres du Gouvernement,

EYSCHEN.

KIRPACH.

MONGENAST.

Ch RISCHARD.

„Memorial" eingerückt werde, um von Allen, die

es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden.

Luxemburg, den 25, Dezember 1897.

Adolph.

Die Mitglieder der Regierung,

Eyschen.

Kirpach

Mongenast.

K. Rischard.

Großh Beschluß vom 25. Dezember 1897, be-

treffend die Ausführung des Art. 2 vor-

stehenden Gesetzes.

Wir A d o l p h , von Gottes Gnaden, Groß-

herzog von Luxemburg, Herzog von Nassau,

u., u., u.;

Nach Einsicht des Art. 2 des Gesetzes vom

heutigen Tage, welches einen provisorischen Cre-

dit von 800,000 Fr. zur Deckung der laufenden

Ausgaben des Monats Januar 1898 nach Maß-

gabe des Budgetentwurfes für besagtes Dienst-

jahr eröffnet;

Auf den Bericht Unserer Regierung im Con-

seil;

Haben beschlossen und beschließen

Einziger Artikel. Die Bestimmungen des Kö-

nigl. Großh. Beschlusses vom 21. Dezember 1875,

wodurch die Ausfuhrung des Gesetzes vom näm-

lichen Tage, betreffend die Bewilligung eines

provisorischen Credits zur Deckung der Ausgaben

des Monats Januar 1876, geregelt wird, sind

auf Art. 2 obenbezogenen Gesetzes anwendbar.

Die Befugniß, über die im Büdgetentwurf

für 1898 eingetragenen Credite zu verfugen, wird

aufhöret, sobald die Zahlungsbefehle und Regu-

lierungen von Ausgaben den Gesammtbetrag von.

800,000 Fr. erreicht haven werden.

Luxemburg, den 25. Dezember 1897.

Adolph.

Die Mitglieder der Regierung,

Eyschen.

Kirpach.

Mongenast.

K. Rischard.

Avis. — Conseil d'État.

Par arrêté grand-ducal du 25 décembre 1897,

le Grand-Duc héréditaire de Luxembourg, Son

Attesse Royale Guillaume-Alexandre, Prince de

Nassau etc., est nommé membre du Conseil

d'Etat.

Luxembourg, le 26 décembre 1897.

Le Ministre d'Etat, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN

Circulaire relative à l'exécution de lu nouvelle loi

sur le domicile de secours.

La loi du 28 mai 1897, sur le domicile de se-

cours, qui entrera en vigueur le 1er janvier pro-

chain, indiqué à son art. 27 les diverses caté-

gories d'individus, dans le paiement des frais

d'entretien et de traitement desquels l'État inter-

viendra suivant les bases dont mention à l'art. 28.

Pour l'application de ces dispositions, les ad-

ministrations communales auront à me faire par-

venir, par l'intermédiaire de MM. les commis-

saires de district et dans les, premiers jours du

mois de janvier, des relevés nominatifs des

individus tombant sous l'une ou l'autre des ca-

tégories énumérées au dit art. 27. Dans ces

relevés, les dits indigents sont à classer par

catégories, indiquant éventuellement les établis-

sements publics dans lesquels ils sont colloques

ou bien le montant des secours leur payés à

domicile.

Les dites administrations sont tenues, en outre,

à me renseigner dans la suite régulièrement

sur tous les changements qui pourront survenir

dans ces listes, tant les diminutions par décès

-ou autre cause, que les augmentations, le tout

en exécution de l'art. 32.

Luxembourg, le 24 décembre 1897.

Le Directeur général des travaux publics,

CH. RISCHARD.

Bekanntmachung. — Staatsrath

Durch Großh Beschluß vom 23 d. M t s , ist

S . K . H . der Erbgroßerzog von Luxemburg,

W i l h e l m

A l e r a n d er. Prinz von Nassau

u.s.w., zum Mitglied des Staatsrathes ernannt

worden.

Luxemburg, den 26. Dezember 1897.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

E y s c h e n .

Rundschreiben, die Ausführung des neuen Ge-

setzes über den Hilfswohnsitz betreffend

Unter Art. 27 des Gesetzes vom 26. Mai 1897,

über den Hilfswohnsitz, welches mit dem 1. Januar

künftig in Kraft tritt, sind die verschiedenen

Arten von Bedürftigen aufgezählt, zu deren

Unterhalts- und Pflegekosten der Staat gemäß

den durch Art. 28 festgesetzten Normen beiträgt.

Behufs Anwendung dieser Bestimmungen werden

die Gemeindeverwaltungen mir durch Vermitte-

lung der HH. Distriktscommissare und in den

ersten Tagen des Monats Januar, Namensver-

zeichnisse derjenigen Bedürftigen zugchen lassen,

welche zu der einen oder andern der im Art. 27

aufgeführten Kategorien gehören. I n diesen Ver-

zeichnissen ist jede Kategorie gesondert aufzuführen

und zwar eventuell mit Angabe der öffentlichen

Anstalten, in denen sie untergebracht sind, oder

des Betrages der Unterstützungen, welche sie in

der Gemeinde empfangen.

Die Gemeindeverwaltungen werden mir in der

Folge regelmäßig alle Aenderungen

anzeigen,

welche diese Verzeichnisse entweder durch Abnahme

infolge Ablebens oder einer andern Ursache oder

durch Zuwachs erfahren.

Luxemburg, den 24. Dezember 1897.

Der General-Director der öffentlichen Arbeiten,

K. Rischard.

Avis:. — Postes et télégraphes

Pour faciliter et accélérer l'expedition et assu-

rer la remise en temps utile des envois postaux

expédies à l'occasion du jour de l'an, l'adminis-

tration des postes et des télégraphes a pris,

comme les années précédentes, les dépositions

suivante»

1° le public est autorisé à remettre, à partir

du 21 décembre, les envois postaux qu'il en-

tend voir présenter au destinataire le jour de

l'an, que ces envois soient destinés pour l'inté-

rieur ou pour l'étranger ;

2° ces envois doivent être affranchis et porter,

en haut de l'adresse, au coin gauche, les initiales

«N. A.» ou «N. J.».

Les personnes qui déposent en une seule

fois plusieurs envois de l'espèce, peuvent les

remettre aux guichets dans un seul paquet

étiqueté «Nouvel an » ou «Neues Jahr» ; en ce

cas, ces, personnes sont dispensées de munir

chaque envoi de l'annotation ci-dessus.

L'administration prendra des mesures pour

que les envois ainsi conditionnés, à destination

de l'intérieur, soient compris dans là première

distribution

du 1er Janvier et que ceux pour

l'étranger soient expédiés par le premier cour-

rier du 31 décembre.

Le 1er janvier, le nombre des tournées locales

à Luxembourg-ville sera réduit à deux, savoir

à 8 heures du matin et à 4 heures du soir.

Les 2 et 3 janvier à trois, savoir: à 8, 10½

heures du matin et à 4 heures du soir.

Le 4 janvier à quatre, savoir : à 8,10½ heures

du matin et à 3 et 5½ heures du soir.

Le 31 décembre, la tournée de 8 heures du

soir sera supprimé

Les

1er

et 3 janvier, les faubourgs et le

Limpertsberg seront desservis deux lois par

Jour : à 8 heures du matin et à 4 heures du soir.

Luxembourg, le 18 décembre 1897

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Bekanntmachung. — Post- u. Telegraphenwesen.

Zur Erzielung einer schnelleren Beförderung

und rechtzeitigen Abgabe der Correspondenzen

für Neujahr sind, wie in den vorigen

Jahren,

seitens der Post- und Telegraphenverwaltung,

folgende Maßnahmen getroffen worden

1. Das Publikum kann, vom 21. Dezember

ab, Postsendungen sowohl für das I n - als für

das Ausland, welche am 1. Januar zur Abgabe

an den Empfänger gelangen sollen, bei den Post-

schaltern einliefern;

2. diese Postsendungen müssen frankirt und

links, oberhalb der Aufschrift, mit dem Vermerk

"N. A." oder „N. J." versehen sein.

Diejenigen Personen, welche in einem Male

mehrere solcher Sendungen aufliefern, können

dieselben in einem Bunde mit dem Vermerk

«Nouvel »n» oder „Neues Jahr" bei den Post-

schaltern abgeben; in diesem Falle ist es nicht

erfordert, daß jede einzelne Sendung den obigen

Vermerk trage.

Die Verwaltung wird Maßregeln dahin treffen,

daß die so beschaffenen Sendungen für das Inland

dem Adressaten bei der ersten Vertheilung am

1. Januar

zugestellt und diejenigen für das

Ausland mit der ersten Expedition vom 31. De-

zember ihrem Bestimmungsorte zugeführt werden

Am 1. Januar wird die Fahl der Lokaldestell-

gänge in Luxemburg-Stadt auf 2 beschränkt,

nämlich: um 8 Uhr Vorm. und 4 Uhr Nachm.

Am 2. und 3. Januar auf 3, nämlich: um 8,

10½ Uhr Vorm. und um 4 Uhr Nachm.

Am 4. Januar auf 4, nämlich: um 8,10½ Uhr

Vorm., um 3 und 5 ½ Uhr Nachm.

Ter Bestellgang von 8 Uhr Abends wird am

31. Dezember nicht ausgeführt.

Die Korrespondenz

wird am 1., 2. und

3. Januar in den Vorstädten und auf dem Lim-

pertsberg nur zweimal bestellt und zwar: Um.

8 Uhr Vorm. und 4 Uhr Nachm.

Luxemburg, den 18. Dezember 1897.

Der General-Director der Finanzen.

M. Mongenast.

Arts. — Caisse d'épargne.

Par arrêté grand-ducal du 22 du mois et,

MM. Georges Wittenauer, ingenieur, Philippe

Bech, avocat-avoué, et Lambert Monbrun, com-

missaire de Gouvernement près la Banque inter-

nationale, tous à Luxembourg, ont été nommés

membres du conseil de surveillance de la Caisse

d'épargne pour le terme de trois ans.

Luxembourg, le 23 décembre 1897.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Avis. — Administration communale.

Par arrêté grand-ducal en date du 18 décembre

courant, démission honorable a été accordée,

sur sa demande, a M. Guillaume Lanners, de

ses fonctions de bourgmestre de la commune

de Consthum.

Luxembourg, le 20 décembre 1897.

Le Directeur général de l'Intérieur,

H. KIRPACH.

Avis. — Règlement communal.

Dans sa séance du 18 juillet 1897, le conseil

communal de Kehlen a édicté un règlement de

police au sujet des lavoirs publics de Keispelt-

Meispelt. — Ce règlement a été dûment publié,

Luxembourg, le 18 décembre 1897.

Le Directeur général de l'intérieur,

II. KIRPACH.

Bekanntmachung. — Sparkasse.

Durch Groh. Beschluß vom 22. d. M. sind

die HH. Georg Wittenauer, Ingenieur, Philipp

Bech, Advokat Anwalt, und Lambert Monbrun,

Regierungs-Commissar bei der Internationalen

Bank, alle drei wohnhaft zu Luxemburg, auf die

Dauer von drei Jahren zu Mitgliedern des Auf-

sichtsrathes der Sparkasse ernannt worden.

Luxemburg, den 23. Dezember 1897.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Bekanntmachung. — Gemeindeverwaltung.

Durch Großh. Beschluß vom 18. d. Mts. ist

dem Hrn. Wilhelm Lanners, auf sein Ansuchen,

ehrenvolle Entlassung aus seinem Amte als

Bürgermeister der Gemeinde Consthum bewilligt

worden.

Luxemburg, den 20. Dezember 1897.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

I n feiner Sitzung vom 18. Juli letzthin hat

der Gemeinderat von Kehlen ein Polizeireglement

über die öffentlichen Waschbrunnen von Keispelt-

Meispelt erlassen. — Dieses Reglement ist vor-

schriftsmäßig veröffentlicht worden.

Luxemburg, den 18. Dezember 1897.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Caisse d'épargne. — Opérations effectuées du 1er au 13 décembre 1897.

Versements par 762 déposants, dont 212 nouveaux

fr.

133,774 45

Versements antérieurs et intérêts capitalisés

13,817,416 68

Total des versements. . . . . .

fr. 13,951,191 13

Remboursements à 283 déposants, dont 118 pour solde

fr.

105,942 98

Remboursements depuis le 1er janvier, année cte.. intérêts compris . . .

1,895,336 50

Total des remboursements

fr.

2,001,279 48

Solde au 15 décembre 1897 . . . fr. 41,949,911 65

Emprunts communaux, — Tirages d'obligations.

Nom de la commune

et

désignation de l'emprunt,

Bettendorf-Gilsdorf

8,000 fr.

Bettendorf- Mœstroff 10,000

Ell

12.000

Ettelbruck

125,000

Perlé

13.000

Échéance

du

remboursement.

1er janvier 1898.

id.

1er fevrier 1898,

31 décembre 1897

1er février 1898

Luxembourg, le 24 décembre 1897.

Numeros

sortis du tirage a

500 fr.

100 fr.

40, 62

Désignation de la caisse

où doit se faire

le remboursement

Caisse communale

id.

id.

id.

Banque Werling Lambert

et Cie a Luxembourg

Chemins de fer secondaires — Lignes de Luxembourg-Mondorf-Remich et de Cruchten-Larothette

Longueur eu exploitation 41 kilometres

RECETTES.

Du 1er au 31 octobre

Du 1er janvier au 30 septembre

Du 1er janvier au 31 octobre

Différence en faveur de

fr

100,1

9,714 05

fr.

103,703

fr.

6,908 05

Marchandises

49,733 00

fr 53,392 90

fr.

4,024 55

Recettes diverses

fr.

3,357 90

fr 3,739 20

3,358 30

fr.

12 30

Recettes totales

fr.

16,271 05

148,826 90

fr. 163,098 00

134,179 70

fr

10,918 ,30

1897 fr 4 821 13

1896 fr 4,312 57

Chemins de fer cantonaux, — Lignes de Nœrdange-Martelange et Dieckirch-Vianden 44 kilom

RECETTES

Du 1er au 31 octobre....

Du 1er janvier au 30 septembre

Du 1er janvier au 31 octobre

Différence en faveur de

Voygeurs.

fr.

3,311 83

36,077 33

fr.

39,389 40

34 473 95

fr.

5,115 25

Marchandises.

fr.

4,933

55,671 75

fr

60,607

55,732 60

fr.

4,874 55

Recettes diverses.

fr.

379 55

4,456 85

fr.

4,836 40

4,046 87

fr.

789 83

Recettes totale;

fr.

8,826

96,200 95

fr. 105,032 75

94,253 12

fr.

10,779 63

Produit kilométrique correspondant à

1897 fr. 2,864 53

1896 fr. 2,370 54

Produit kilométrique correspondant à

Bezeichnung

der Lebensmittel

u. dgl.

Weizen...

Mischelfrucht...

Roggen...

Gerste...

Spelz...

Heidekorn...

Hafer...

Erbsen...

Bohnen

L i n s e n . . . .

Kartoffeln.

Weizen-Mehl...

Mischel-Mehl...

Roggen-Mehl...

Geschalte Gerste.

Butter...

Eier

Heu

Stroh...

Buchenholz...

Eichenholz...

Weichholz...

Ochsenfleich

Kuh- od. Rindfleisch

Kalbfleisch...

Hammelfleisch...

Schweinefleisch...

id.

geräuchert.

Maße

oder

Gewicht.

Hectoliter

Kilogr.

Dutzend.

500 Kilo.

Stere.

Kilogr.

Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von

Luxem-

burg.

23 00

20 00

15 00

14 00

8 75

17 50

15 00

20 00

4 00

0 55

0 45

0 35

0 70

2 50

1 40

38 00

30 00

14 00

10 00

2 00

1 50

2 00

1 90

2 00

2 30

Die-

kirch.

20 00

17 50

14 50

7 50

3 00

0 43

0 38

2 20

1 20

1 40

1 33

1 40

1 40

1 43

Wiltz.

18 75

13 00

9 50

6 34

3 00

0 40

0 36

0 34

2 20

1 00

1 60

1 50

1 43

1 40

1 30

Ettel-

brück.

21 50

17 50

14 50

7 00

3 23

0 33

0 40

0 35

2 40

1 20

28 00

20 00

12 30

6 23

1 60

1 40

1 70

1 50

1 80

2 00

Echter-

nach.

20 40

18 00

0 43

0 40

2 43

1 30

1 40

1 30

1 50

1 40

1 60

Remich

15 75

14 23

7 75

13 00

4 30

0 38

0 34

2 60

1 30

12 00

9 00

1 40

1 40

1 40

1 40

Mersch.

2 30

1 28

1 40

1 40

1 30

1 50

Greven-

macher

5 00

0 40

0 36

2 20

1 40

1 40

1 49

1 60

1 40

1 60

Esch

a. d. A.

4 30

0 50

0 45

0 35

2 50

1 45

1 90

1 45

1 90

1 90

2 00

2 20

Marktpreise. — 1, Hälfte des Monats Oktober 1897.

Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats Oktober 1897.

Bezeichnung

der Lebensmittel

u. dgl.

Maße

oder

Gewicht.

Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Markten von

Luxem-

burg.

Die-

kirch.

Wiltz.

Ettel-

brück.

Echter-

nach.

Remich Mesch. Greven-

macher.

Esch

a. d. A.

Weizen

Mischelfrucht .

Roggen.

Gerste

Spelz

Heidekorn

Hafer

Erbsen

Bohnen.

Linsen

Kartoffeln.

Weizen-Mehl ....

Mischel-Mehl

Roggen-Mehl.

Geschalte Gerste.

Butter...

Eier...

Heu...

Stroh

Buchenholz...

Eichenholz ...

Weichholz...

Ochsenfleich

Kuh- od. Rindfleisch

Kalbfleisch ...

Hammelfleisch...

Schweinefleisch

id.

geräuchert.

Hectoliter

Kilogr.

Dutzend.

500 Kilo.

Stete.

Kilogr.

22 00

20 00

13 00

14 00

8 00

17 50

13 00

20 00

4 00

0 33

0 45

0 35

0 70

2 30

1 50

35 00

30 00

14 00

10 00

2 00

1 50

2 00

1 60

2 00

18 50

16 00

12 00

10 00

8 00

0 43

0 38

2 20

1 20

1 40

! 40

1 43

20 00

13 00

3 75

6 39

3 00

0 44

0 40

0 36

2 40

1 50

1 40

1 75

4 80

1 40

21 50

17 50

14 00

7 50

3 50

0 33

0 40

0 35

2 10

0 25

28 00

22 50

12 50

6 25

1 60

1 40

1 70

1 50

1 80

2 00

20 00

18 00

0 45

0 40

2 23

1 30

1 40

1 30

1 50

1 40

1 50

13 73

14 23

7 73

13 00

4 30

0 38

0 34

2 80

1 20

12 00

9 00

1 40

1 40

1 40

1 40

2 40

1 30

1 40

1 40

1 40

1 30

5 00

0 40

0 36

2 20

1 40

1 40

1 40

1 60

1 40

1 60

4 50

0 50

0 43

0 33

2 40

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