Legislator Jurisprudence & Législation
memorial_266771ce0d7c LU

Règlement grand-ducal du 7 mai 1992 sur la réglementation et la signalisation routières sur la route E 29, points kilométriques 15,720-17,090 entre Roedt et Assel.

5 Articles / Dispositions · Luxembourg
Ouvrir la source officielle Version Markdown lisible par machine (.md)

Texte législatif (5 Articles)

Règlement grand-ducal du 7 mai 1992 sur la réglementation et la signalisation routières sur la route E 29, points kilométriques 15,720-17,090 entre Roedt et Assel.

Lors de l’exécution des travaux de redressement de la route E 29, points kilométriques 15,720-17,090 entre

Roedt et Assel la chaussée ne comporte qu’une voie de circulation.

La circulation y est réglée au moyen d’une signalisation lumineuse.

Dans le passage étroit la vitesse est limitée à 40 km/heure et il est interdit aux conducteurs de véhicules automoteurs

de dépasser des véhicules automoteurs autres que les motocycles à deux roues sans side-car.

A l’approche du passage étroit sur une distance de 400 m l’interdiction de dépasser est également applicable et la

vitesse y est limitée à 60 km/heure.

Ces prescriptions sont indiquées par les signaux C,14 portant le chiffre 40 et le chiffre 60 et C,13aa. La fin de la régle-

mentation est indiquée par les signaux C,17b et C,17c.

La signalisation est déplacée au fur et à mesure de l’avancement du chantier.

Règlement grand-ducal du 7 mai 1992 sur la réglementation et la signalisation routières sur la route E 29, points kilométriques 15,720-17,090 entre Roedt et Assel.

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 4 mai 1992.

Le Ministre de l’Education Nationale,

Marc Fischbach

Règlement grand-ducal du 7 mai 1992 sur la réglementation et la signalisation routières sur la route E 29,

points kilométriques 15,720-17,090 entre Roedt et Assel.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu la loi du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques, telle qu’elle a

été modifiée et complétée dans la suite;

Vu l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques tel

qu’il a été modifié et complété dans la suite;

Vu l’article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre desTravaux Publics et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Règlement grand-ducal du 7 mai 1992 sur la réglementation et la signalisation routières sur la route E 29, points kilométriques 15,720-17,090 entre Roedt et Assel.

Les obstacles formés par l’exécution des travaux doivent être signalées conformément aux dispositions de

l’article 102 modifié de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies

publiques.

Règlement grand-ducal du 7 mai 1992 sur la réglementation et la signalisation routières sur la route E 29, points kilométriques 15,720-17,090 entre Roedt et Assel.

Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies conformément à l’article 7 modifié de la loi

du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques.

Règlement grand-ducal du 7 mai 1992 sur la réglementation et la signalisation routières sur la route E 29, points kilométriques 15,720-17,090 entre Roedt et Assel.

Notre Ministre des Travaux Publics est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémo-

rial et qui produira ses effets jusqu’à l’achèvement des travaux.

Château de Berg, le 7 mai 1992.

Jean

Le Ministre desTravaux Publics,

Robert Goebbels

Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage, faite à Bonn, le

23 juin 1979.– Entrée en vigueur d’amendements aux Annexes I et II.

La Conférence des Parties à la Convention désignée ci-dessus, qui s’est tenue à Genève du 9 au 13 septembre 1991 a

amendé les Annexes I et II à ladite Convention.

Conformément à l’article XI de la Convention les Annexes amendées sont entrées en vigueur à l’égard des Parties

Contractantes le 13 décembre 1991.

Annexe 1 et Annexe Il de la Convention telles qu'amendées par la Conférence des Parties

en 1985, 1988 et 1991.

ANNEXE I

Interprétation

1.

Les espèces migratrices figurant à la présente Annexe sont désignées

a)

par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce; ou

b)

par l'ensemble des espèces migratrices appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2.

Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de

classification.

3.

L'abréviation sert à indiquer que le nom scientifique est utilisé dans son sens large.

4.

Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce indique que ladite espèce, ou une population géographiquement isolée

de ladite espèce, ou un taxon supérieur comprenant ladite espèce est inscrit à l'Annexe II.

MAMMALIA

CHIROPTERA

Molossidae

Tadarfda brasfensis

PRIMATES

Pongïdae

Gorilla gorilla benngei

CETACEA

Balaenopteridae

Balaenaptera musculus

Megaptera novaeangliae

Balaenidae

Balaena mysticetus

Eubalama glacialis \1/

Eubalama australis /

CARNIVORA

Felidae

Panthera uncia

PINNIPEDIA

Phocidae

Monachus monachus

PERISSODACTYLA

Equidae

Equus greuyi

ARTIODACTYLA

Camelidac

Vicugna vicugna F (à l’exception des populations du Pérou) 2/

Cervidae

Cervus claphus urbanes

Bovidae

Bos sauveld

Bas gnmniew

Addax nasomacula

Gazella euvied

GazeUa dama

Ga=la doncas (les populations du Nord-Ouest de FAfiique seulement)

Gamlla leptoceros

1/ Appellation antérieure. Eubalaena glacialis (s.l.)

2/ Appellation antérieure. Lama vicugna 1 (à feaccption des populations du Pérou )

AVES

PROCELLARIIFORMES

Diomedeidae

Diomedea albatw

Procellariidae

Pterodroma cahow

Pterodroma phaeopygïa

PELECANIFORMES

Pelecanidae

Pelecanus crispes

Pelecanus onocrotalus (les populations paléarctiques seulement)

CICONIIFORMES

Ardeidae

Egretta eulophotes

Ciconiidae

Ciconia boyciana

Thrcskiornitbidae

Geronti= eremita

ANSERIFORMES

Anatidae

Chloephaga rubidiceps

FALCONIFORMES

Accipitridae

Haliaeetus albicilla * Haliaeetus pelagicus

GRUIFORMES

Gruidae

Gnu japonensis

Grus leucogeranus

Gw nigricollis

Otididae

Chlarnydods undulata * (les populations du Nord-Ouest de l'Afrique seulement)

CHARADRIIFORMES

Scolopacidae

Numenius borealis *

Numenius cenuirostris

Laridae

Lants audouinii

Larus leucophthalmus

Law relicw

Larus saundersi

Alcidae

synthliboramphus W=L-=me

PASSERIFORMES

Parulidae

Dendroica kirtlandil

Fringiliidae

Serines sydacus

REPTILIA

TESTUDINATA

Chelonüdae

Chelonia mydas

Camtta caretta

Ereonochelys imbricata

Lepidochelys kernpii

Lepidochelys olivacea

Dermochelyidae

Dermochelys co*cea

Pelomedusidae

Podocnemis expansa * (les populations de la haute Amazone seulement)

CROCODYLIA

Gavialidae

Gavialis ganged=

PISCES

SILURIFORMES

Schilbeidae

Pangasianodon gigas

ANNEXE II

Interprétation

1.

Us espèces migratrices figurant à la présente Annexe sont désignées

a)

par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce; ou

b)

par l'ensemble des espèces migratrices appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

Sauf indication contraire, lorsqu'il est fait référence à un taxon supérieur à l'espèce, il est entendu que toutes les espèces

migratrices appartenant audit taxon sont susceptibles de bénéficier de manière significative de la conclusion

d'ACCORDs.

2.

L'abréviation "spp-" suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces migratrices appartenant

à cette famille ou à ce genre.

3.

Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de

classification.

4.

L'abréviation "(s.t)" sert à indiquer que le nom scientifique est utilisé dans son sens large.

5.

Un astérisque (') placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que ladite espèce ou une population

géographiquement isolée de ladite espèce, ou une ou plusieurs espèces comprises dans ledit taxon supérieur sont inscrites

à l'Annexe I.

MAMMALIA

CHIROPTERA

Rhinolophidae

R. spp. (les populations d'Europe seulement)

Vespertilienidae

V. spp. (les populations d'Europe seulement)

CETACEA

Platanistidae

Platanista gangetica

Pontoporiidae

Pontoporia blainvillei

Iniidac

ïnia geofJrensis

Monodontidae

Delphinaptenis kucas

Monodon monoceros

Phocoenidae

Photoena phocoena (les populations de la mer du Nord et de la Baltique, du Nord-

Ouest de l'Atlantique et de la mer Noire)

Neophocaena phocaenoides

Phocoenoides dalli

Delphinidac

Sousa chinensis

Sousa teusaii

Sotalia fluvlatilis

Lagenorhynchus albirostris (les populations de la mer du Nord et de la Baltique

seulement)

Lagenorhynchus acutus (les populations de la mer du Nord et- de la Baltique

seulement)

Lagenorhynchus australis

Grampus griseus (les populations de la mer du Nord et de la Baltique seulement)

Tursiops trancatus (les populations de la mer du Nord et de la Balliqus, de la

Méditerranée occidentale et de la mer Noire)

Stenella attenuata (la population du Pacifique tropical oriental)

Stenela longirosois (les populations du Pacifique tropical oriental)

Stenella coendeoalba (les populations du Pacifique tropical oriental et de la

Méditerranée occidentale)

Delphinus delphis (les populations de la mer du Nord et de la Baltique, de la

Méditerranée occidentale, de la mer Noire et du Pacifique tropical oriental)

Orcaella brevirostnis

Cephalorhynchus commersonù (la population d'Amérique du sud)

CephaloMynchus heavisidii

Dclphinidae

Orcinus orca (les populations de la partie orientale de l'Atlantique Nord et de la

partie orientale du Pacifique Nord)

Globicephala melas (les populations de la mer du Nord et de la Baltique seulement)

3/

Ziphiidae

Berardius bairdii

Hyperoodon ampullatus

PINNIPEDIA

Phocidae

Phoca vitulina (les populations de la Baltique et de la mer de Wadden seulement)

Halichoents grypus (les populations de la Baltique seulement) Monachus monachus

PROBOSCIDEA

Elepbantidac

Loucndorda africana

SIRENIA

Dugongidae

Dugong dugon

ARTIODACI.'YLA

Camelidae

Ycugna vicugna * 4/

Bovidae

Oryx damrnah

Gazella gazella (les populations d'Asie seulement)

AVES

PELECANIFORMES

Pelecanidae

Pelecanus crispus

CICONIIFORMES

Ciconiidae

Ciconia Cconia

Ciconia nigra

Threskiornithidae

PlaWea leucorodia

Plegadis falcinellus

Phoenicopteridae

Ph. spp.

ANSERIFORMES

Anatidae

A. spp.

FALCONIFORMES

Caihartidae

C. spp,

Pandionidae

Pandion haliaetus

Accipitridae

A. spp. '

Falcouidae

F. spp.

GALLIFORMES

Phasianidae

Corumix cotumix cotumix

GALLFORMES

Gruidae

Grus spp. ' Anthropoides vbgo

Otididae

Mamydotis undulata ' (les populations d'Asie seulement) Ods tarda

3/ Appellation antérieure: Globicephala melaena (les populations de la muer du Nord et de la Baltique seulement)

4/ Appellation antérieure: Lama vicugna

CHARADREFORMES

Recurvirostridac

R. spp.

Phalaropodidaa

P. spp.

Burhinidae

Burhinus oedicnemus

Glareolidae

Glareola pratincola

Glareola nordmand

Charadrüdac

C. spp.

Scolopacidac

S. spp. '

Laridae

Stema dougallil (la population de l'Atlantiquc)

CORACIIFORMES

Meropidae

Memps apiaster

Coraciidac

Coracias gamdus

PASSERIFORMES

Musdcapidae

M, (sd.) spp.

REPTILIA

TESTUDINATA

Cheloniidae

C. spp.

Dermochelyidae

D. spp.

Pelomedtxsidae

Podocnernis expansa

CROCODYLIA

Crocodylidae

Cxocodylus porosus

PISCES

ACIPENSERIFORMES

Acipenseridae

Acipenser fulvescens

INSECTA

LEPIDOPTERA

Danaidac

Daraus plexippus

Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, faite à Berne, le

19 septembre 1979.-- Entrée en vigueur d'amendements à l'Annexe I.

Il résulte d'une notification du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe que le Comité Permanent a adopté le 6 décembre

1991 des amendements à l'Annexe 1 à la Convention désignée ci-dessus.

L'Annexe I telle qu'amendée, est entrée en vigueur à l'égard des Parties Contractantes le 7 mars 1992.

Texte de l'Annexe I telle qu'amendée par le Comité Permanent

ANNEXE 1

ESPECES DE FLORE STRICTEMENT PROTEGEES

PTERIDOPHYTA

ASPLENIACEAE

Asplenium hemionitis L.

Asplenium jahandiezii (Litard.)Rouy

BLECHNACEAE

Woodwardia radicans (L.) Sm.

DICKSONIACEAE

Culcita macrocarpa C.Presl

DRYOPTERIDACEAE

Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.

Polystichum drepanum (Swartz) C.Presl

HYMENOPHYLLACEAE

Hymenophyllum maderensis

Trichomanes speciosum Willd.

ISOETACEAE

Isoetes azorica Durieu-ex Milde

Isoetes boryana Durieu

Isoetes malinverniana Ces. e, De Not.

MARS ILEACEAE

Marsilea azorica Launert

Marsilea batardae Launert

Marsilea cluadrifolia L.

Marsilea strigosa Willd.

Pilularia minuta Durieu ex.Braun

OPHIOGLOSSACEAE'

Botrychium simplex Hitchc.

Ophioglossum polyphyllum A.Braun

SALVINIACEAE

Salvinia natans (L.) All.

GYMNOSPINACEAE

Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei

ANGIOSPERMAE

AGAVACEAE

Dracaena draco (L.) L.

ALISMATACEAE

Alisma wahlenbergii (O.R.Holmb.) Juz.

Caldesia parnassifolia (L.) Parl.

Luronium natans (L.) Raf.

AMARYLLIDACEAE

Leucojum nicaeense Ard.

Narcissus longispathus Pugsley

Narcissus nevadensis Pugsley

Narcissus scaberulus Henriq.

Narcissus triandrus L.

Narcissus viridiflorus Schousboe

Sternbergia candida B.Mathew & Baytop

APOCYNACEAE

Rhazya arientalis (Decaisne) A.DC.

ARACEAE

Arum purpureospathum Boyce

ARISTOLOCHIACEAE

Aristolochia samsunensis Davis

ASCLEPIADACEAE

-Caralluma burchardii N.E.Brown Ceropegia chrysantha Svent.

BERBERIDACEAE

Berberis maderensis Lowe

BORAGINACEAE

Alkanna pinardii Boiss.

Anchusa crispa Viv.

(inclu. A_ litoreae)

Echium gentianoides Webb ex Coincy

Lithodora nitida (H.Ern) R.Fernandes

Myosotis azorica H.C.Watson

Myosotis rehsteineri Wartm.

Omphalodes kuzinskyana Willk.

Omphalodes littoralis Lehm.

Onosma halophilum Boiss. & Heldr.

Onosma proponticum Aznav.

Onosma troodi Kotschy

Solenanthus albanicus (Degen et al.)

Degen & Baldacci

Symphytum cycladense Pawl.

CAMPANULACEAE

Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm.

Azorina vidalii (H.C.Watson) Feer

Campanula damboldtiana Davis

Campanula lycica Sorger & Kit Tan

Campanula morettiana Reichenb.

Campanula sabatia De Not.

Jasicne lusitanica A.DC.

Musschia aurea (L.f.) DC.

Musschia wollastonii Lowe

Physoplexis comosa (L.) Schur

Trachelium asperuloides Boiss, & Orph.

CAPRIFOLIACEAE

Sambucus palmensis Link

CARYOPHYLLACEAE

Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter

Ar-naria provincialis Chater

Ha_-iday Dianthus rupicola Biv.

Gypsophila papillosa P.Porta

Herniaria algarvica Chaudri

Herniaria maritima Link

Moehringia fontqueri Pau

Moehringia tommasinii Marches.

Petrocoptis grandiflora Rothm.

Petrocoptis montsicciana O.Bolos Rivas Mart.

Petrocoptis pseudoviscosa Fernandez Casas

Saponaria halophila Hedge & Hub.-Mar.

Silene furcata Raf. subsp. angustiflora

(Rupr.) Walters

Silene haussknechtii Heldr. ex Hausskn.

Silene hifacensis Rouy ex Willk.

Silene holzmannii Heldr. ex Boiss.

Silene Mariana Pau

Silene orphanidis Boiss.

Silene pompeiopolitana Gay ex Boiss.

Silene rothmaleri Pinto da Silva

Silene salsuginea Hub.-Mor.

Silene sangaria Coode & Cullen

Silene velutina Pourret ex Loisel.

CHENOPODIACEAE

Beta adanensis Pamuk. apud Aellen

Beta trojana Pamuk. apud Aellen

xalidiopsis wagerlit2ii Aalleu

Kochia saxicola Guss.

Microcnemum coralloides (Loscos & Pardo) subsp. anatolicum Wagenitz

Salicornia veneta Pignatti & Lausi

Salsola anatolica Aellen

Suaeda cucullata Aellen

CISTACEAE

Helianthemum alypoides Los& & Rivas Goday

Helianthemum bystropogophyllum Svent.

Helianthemum caput-felis Boiss.

Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Roseira

COMPOSTTAE

Anscyclus latealatus Hub.-Mor.

Anthemis glaberrima (Rech.f.) Greuter

Anthemis halophila Boiss. & Bal.

Argyranthemum lidii Humphries

Argyranthemum pinnatifidum (L.F.) Lowe subsp. succulentum (Lowe) Humphries

Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries

Artemisia granatensis Boiss.

Artemisia insipida Vill.

Artemisia laciniata Willd.

Artemisia pancicii (Janka) Ronn.

Aster pyrenaeus Desf. ex DC.France,

Aster sibiricus L. Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis

Atractylis preauxiana Schultz Bip.

Carduus myriacanthus Salzm. ex DC.

Carlina diae (Rach.f.) Meusel & Kastener

Ceiataurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal

(Centaurea heldreichii Halacsy)

Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler

(Centaurea princeps Boiss. & Heldr.)

Centaurea attica Nyman subsp. megarensis

(Halacsy & Hayek) Dostal

(Centaurea megarensis Hslacsy & Hayek)

Centaurea balearica J.D.Rodriguez

Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday

Centaurea citricolor Font Quer

Centaurea corymbosa Pourret

Centaurea hermannii F.Hermann

Centaurea horrida Badaro C

entaurea kalambakensis Freyn & Sint.

Centaurea kartschiana Scop.

Centaurea lactiflora Hslacsy Centaurea niederi Heldr.

Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph.

Centaurea pinnata Pau

Centaurea pulvinata (G.Blanca) G.Blanca

Centaurea tchihatcheffii Fich. & Mey.

Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.

Crepis granatensis (willk.) G.Slanca & M.Cueto

Crepis purpurea Willd. Bieb. Erigeron frigidus Boiss. ex DC.

Helichrysum gossypinum Webb

Helichrysum sibthorpii Rouy

Hymenostemma pseudan~hemis (Kunze) Willd.

Hypochoeris oligocephala (Svent. & D.Bramwell) Lack

Jurinea cyanoides (L.) Reichenb.

Jurinea fontqueri Cuatrec.

Lactuca watsoniana ~rrelease

Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter

Leontodon boryi Boiss. ex DC.

Leontodon inicrocephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.

Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell

Ligularia sibirica (L.) Cass.

Onopordum carduelinum Bolle

Onopordum nogalesii Svent.

Pericallis hadrosomus Svent.

Picris willkommii (Schultz Bip.) Nymsn

Santolina elegans Boiss. ex DC.

Senecio elodes Boiss. ex DC.

Senecio nevadensis Boiss. & Reuter

Sonchus erzincanicus Matthews

Stemmacantha cynaroides

Sventenia bupleuroides Font Quer

Tanacetum ptarmiciflorum (Webb) Schultz Blp.

Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal

CONVOLVULACEAE

Convolvulus argyrothamnos Greuter

Convolvulus caput-medusae Lowe

Convolvulus lopez-socasi Svent.

Convolvulus massonii A.Dietr.

Convolvulus pulvinatus Sa'ad

Pharbitis preauxii Webb

CRASSULACEAE

Aeonium gomeraense Praeger

Aeonium saundersii Bolle

CRUCIFERAE

Alyssum akamasicum B.L.Burtt

Alyssum pyrenaicum Lapeyr. (Ptilotrichum pyrenaicum (Lapeyr.) Boiss.)

Arabis kennedyae Meikle

Biscutella neustriaca Bonnet

Boleum asperum (Pers.) Desvaux

Brassica glabrescens Poldini

Brassica hilarionis Post

Brassica insularis Moris

Brassica macrocarpa Guss.

Braya purpurasceus (R.Br.) Bunge

Caincya rupestris Rouy (Hutera rupestris P. Porta)

Coranopus navasii Pau Crambe arborea Webb ex Christ

Crambe laevigata DC. ex Christ

Crambe sventenii B.Petters. ex Bramw. & Sunding

Diplotaxis ibicensis (Pau) Gomez-Campo

Diplotaxis siettiana Maire

Erucastrum palustre (Pirona) Vis.

Iberis arbuscula Runemark ïonopsidium acaule (Desf.) Reichemb.

lonopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang.

Murbeckiella sousae Rothm.

Parolinia schizogyncides Svent.

Sisymbrium cavanillesianum Valdes & Castroviejo

(S. matritense P.W.Ball & Heywood)

Sisymbrium confertum Stev.

Sisymbrium supinum L.

Thlaspi cariense A.Carlström

CYPERACEAE

Eleocharis carniolica Koch

DIGSCQREACEAE

Borderea chouardii (Gaussen) Heslot

DIPSACACEAE

Dipsacus cephalarioides Mathews & Kupicha

DROSERACEAE

Aldrovanda vesiculosa L.

ERICACEAE

Erica scoparia L. subsp. azorica (Hockst.) D.A.Webb

EUPHDRBIACEAE

Euphorbia handiensis Burchard

Euphorbia lambii Svent.

Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann

Euphorbia nevadensis Boisa. & Reuter

Euphorbia stygiana H.C.Watson

GENTIANACEAE

Centaurium rigualii Esteve Chueca

Centaurium somedanum Lainz

Gentiana ligustica R. de Vilm. Chopinet

Gentianella anglica (Pugsley) E.F.Warburg

GERANIACEAE

Erodium astragaloides Boiss. & Reuter

Erodium chrysanthum L'Herit. ex DC.

Erodium paularense Fernandez-Gonzalez & Izco

Erodium rupicola Boiss.

Geranium maderense Yeo

GESNERIACEAE

Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss.

Ramonda serbica Pancic

GRAMINEAE

Avenula hackelii (Henriq.) Holub

Bromus bromoideus (Lej.) Crepin

Bromus grossus Desf. ex DC.

Bromus interruptus (Hackel) Druce

Bromus psammophilus P.M.Smith

Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl

Eremopoa mardinensis R.Mill

Gaudinia hispanica Stace & Tutin

Micropyropsis tuberosa Romero-Zarco Cabezudo

Puccinellia pungens (Pau) Paunero

Stipa austroitalica Martinovsky

Stipa bavarica Martinovsky & H.Scholz

Stipa styriaca Martinovsky

Trisetum subalpestre (Hartm.) Neuman

GROSSULARIACEAE

Ribes sardoum Martelli

HYPERICACEAE

Hypericum aciferum (Greuter) N.K.B.Robson

Hypericumn salsugineum Robson & Hub.-Mor.

IRIDACEAE

Crocus abantensis T.Baytop & Mathew

Crocus cyprius Boiss. & Kotschy

Crocus etruscus Parl.

Crocus hartmannianus Holmboe

Crocus robertianus C.D. Brickell

Iris marsica Ricci & Colasante

LABIATAE

Dracocephalum austriacum L.

Micromeria taygetea P.H.Davis

Nepeta dirphya (Boiss.),Heldr. ex Halacsy

Nepeta sphaciotica P.H.Davis

Origanum cordifolium (Auch. & Montbr.) Vogel (Amaracus cordifolium Montr. & Auch.)

Origanum dictamnus L.

Origanum scabrum Boiss. & Heldr

Phlomis brevibracteata Turrill

Phlomis cypria Post

Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire

Salvia crassifolia Sibth. & Smith

Sideritis cypria Post

Sideritis cystosiphon Svent.

Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle

Sideritis incana L. ssp. glauca (Cav.) Malagarriga

Sideritis infernalis.Bolle

Sideritis javalambrensis Pau

Sideritis marmorea Bolle.

Sideritis serrata Cav. ex Lag.

Teucrium charidemi Sândwith

Teucrium lepicephalum Pau

Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday

Thymus aznavourii Velen.

Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link

Thymus carnosus Boiss.

Thymus cephalotos L.

LEGUMINOSAE

Anagyris latifolia Brouss. ex Willd.

Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E.Sierra

Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge

Astragalus aquilanus Anzalone

Astragalus centralpinus Braun-Blanquet

Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis Agerer-Kirchoff & Meikle

Astragalus maritimus Moris

Astragalus tremolsianus Pau

Astragalus verrucosus Moris Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl.

Dorycnium spectabile Webb & Berthel.

Genista dorycnifolia Font Quer

Genista holopetala (Fleischm. ex Koch)

Baldacci Glycyrrhiza iconica Hub.-Mor.

Lotus azoricus P.W.Ball

Lotus callis-viridis D.Bramwell & D.H.Davis

Lotus kunkelii (E.Chueca) b.Bramwell et al. Ononis maweana Ball

Oxytropis deflexa (Pallas) DC. ssp. norvegica Nordh.

Sphaerophysa kotschyana Boiss.

Teline rosmarinifolia Webb & Berthel.

Teline salsoloides Arco & Acebes.

Thermopsis turcica Kit Tan, Vural & Küçüködü

Trifolium pachycalyx Zoh.

Trifolium saxatile All.

Trigonella arenicola Hub.-Mor.

Trigonella halophila Boiss.

Triganella polycarpa Boiss, & Heldr.

Vicia bifoliolata J.D.Rodriguez

Vicia dennesiana H.C.Watson

LENTIBÜLARIACEAE

Pinguicula crystallina Sibth. & Sm.

Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper

LILIACEAE

Allium grosii Font Quer

Allium vuralii Kit Tan

Androcymbium europaeum (Lange) K.Richter

Androcymbium psammophilum Svent.

Androcymbium rechingeri Greuter

Asparagus lycaonicus Davis

Asphodelus bento-rainhae Pinto da Silva

Chionodoxa lochiae Meikle

Chionodoxa luciliae Boiss.

Colchicum arenazium Waldst. & Kit.

Colchicum corsicum Baker

Colchicum cousturieri Greutet

Colchicum micranthum Boiss.

Fritillaria conic& Boiss.

Fritillaria drenovskii Degen & Stoy.

Fritillaria epirotica Turrill ex Rix

Fritillaria euboeica (Rix Doerfler) Rix

Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix

Fritillaria obliqua Ker-Gawl.

Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker

Fritillaria tuntasia Heldr. ex Halacsy

Muscari gussonei (earl.) Tod.

Ornithogalum reverchonii Lange

Scilla morrisii Meikle

Scilla odorata Link

Tulip& cypria Stapf

Tulipa goulimya Sealy & Turrill

Tulipa praecox Ten.

Tulipa sprengeri Baker

LYTHRACEAE

Lythrum flexuosum Lag. Lythrum thesioides M_Bieb.

MALVACEAE

Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeti.

MYRICACEAE

Myrica rivas-martinezii Santos

NAJADACEAE

Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L.Schmidt Najas tenuissima (A.Braun) Magnus

ORCHIDACEAE

Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.

Comperia comperiana (Steven) Aschers. & Graebner

Cypripedium calceblus L.

Dactylorhiza chuhensis Renz & Taub.

Goodyera macrophylla Lowe

Liparis loeselii (L.) Rich.

Ophrys argolica Fleischm.

Ophrys isaura Renz & Taub.

Ophrys kotschyi Fleischm. & Soo

Ophrys lunulata Parl.

Ophrys lycia Renz & Taub.

Orchis scopulorum Summerh.

Platanthera obtusata (Pursh) Lindl. subsp. cligantha (Turcz.) Hulten

Spiranthes aestivalis (Poiret) L.C.M. Richard

PAEONIACEAE

Paeonia cambessedesii (Willk.) willk.

Paeonia clusii F.C.Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis

Paeonia parnassica Tzanoudakis

PALMAS

Phoenix theophrasti Grouter

PAPAVERACEAE

Papaver lapponicum (Tolm.) Nordh.

Rupicapnos africana (Lam.) Pomel

PITTOSPORACEÂE

Pittosporum coriaceum Dryander ex Aiton

PLUMBAGINACEAE

Armeria pseudarmeria (Murray)Mansfeld

Armeria rouyana Daveau

Armeria soleirolii (Duby) Godron

Armeria velutiha Welv. ex Boiss. & Reuter

Limonium anatolicum Hedge

Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze

Limonium dendroides Svent.

Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding

Limonium sventenii Santos & Fernandez Galvan

Limonium tamaricoides Bokhari

POLEMONIACEAE

Polemonium boreale Adams

POLYGONACEAE

Polygonum praelongum Coode & Cullen

Rumex rupestris Le Gall

PRIMULACEAE

Androsace cylindrica DC.

Androsace mathildae Levier

Androsacé pyrenaica Lam.

Cyclamen mirabile Hïldebr.

Lysimachia minoricansis J.D.Rodriguez

Primula apennina Widmer

Primula egaliksensis Wormsk.

Primula glaucescens Moretti

Primula palinuri Petagna

Primula spectabilis Tratt.

Soldanella villosa Darracq

RANUNCULACEAE

Aconitum corsicum Gayer

Adonis cyllenea Boiss., Heldr. & Orph.

Adonis distorta Ten.

Aquilegia bertolonii Schott

Aquilegia kitaibelii Schott

Aquilegia ottonis subsp. taygetea (Orph.) Strid

Aquilegia pyrenaica DC. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano & Rivas Martinez (Aquilegia cazorlensis Heywood)

Consolida samia P.H.Davis

Delphinium caseyi B.L.Burtt

Pulsatilla patens (L.) Miller

Ranunculus fontanus C. Presl

Ranunculus kykkoensis Meikle

Ranunculus weyleri Mares

RESEDACEAE

Reseda decursiva FOrssk -Gibraltar

ROSAC$AE

Beneomia brachystachya Svent.

Bencomia sphaerocarpa Svent.

Chamaemelee coriace& Lindl.

Crataegus dikmensis Pojark

Dendriopoterium pulidoi Svent.

Potentilla delphinensis Gren. & Godron

Pyrus anatalica Browicz

RUBIACEAE

GaliuM globuliferum flub.-Mar. & Reese

Galiurn litorale Guss.

Galiurn viridiflorum Boiss. & Router

RUTACEAE

Ruta microcarpa Svent.

SANTALACEAE

Kunkeliella subsucculenta Kammer

Thesium ebracteatum Hayne

SAPOTACEÄE

Sideroxylon marmulano Sanks ex Lowe

SAXIFRAGACEAE

Saxifraga berica (Beguinot) D.A.Webb

Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk.

Saxifraga florulenta Moretti

Saxifraga hirculus L.

Saxifraga portosanctana Boiss.

Saxifraga presolanensis Engl.

Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl.

Saxifraga valdensis DC.

Saxifraga vayredana Luizet

SCROPHULARIACEAE

Antirrhinum charidemi Lange

Euphrasia azorica H.C.Watson

Euphrasia grandiflora Hochst.

Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches.

Isoplexis chalcantha Svent. & O'Shanahan

Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer

Linaria algarviana Chav.

Linaria ficalhoana Rouy Linaria flava (Poiret) Desf.

Linaria hellenica Turril Linaria ricardoi Cout.

Linaria tursica B_Valdes & Cabezudo

Lindernia procumbens (Krocker) Philcox

Odontites granatensis Boiss.

Verbascum afyonense Hub.-Mor.

Verbascum basivelatum Hub.-Mor.

Verbascum cylleneum (Boiss. & Heldr_) Kuntze

Verbascum degenii Hal.

Verbascum stepporum Hub.-Mor.

Veronica oetaea L.-A.Gustavsson

SELAGINACEAE

Globularia ascanii D.Bramwell & Kunkel

Globularia sarcophylla Svent.

Globularia stygia arph. ex Boiss.

SOLANACEAE

Atropa baetica Willk.

Mandragora of ficinarum L.

Solanum lidii Sunding

THYMELAEACEAE

Daphne petraea Leybold

Daphne rodriguezii Texidor

Thymelea broterana Coutinho

TRAPACEAE

Trapa natans L.

TYPHACEAE

Typha minima Funk

Typha shuttleworthii Koch & Sonder

ULMACEAE

Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.

UMBELLIFERAE

Angelica heterocarpa Lloyd

Angelica palustris (Besser) Hoffman

Apium bermejoi Llorens

Apium repens (Jacq.) Lag.

Athamanta cortiana Ferrarini

Bunium brevifolium Lowe

Bupleurum capillare Boiss. & Heldr.

Bupleurum dianthifolium Guss.

Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel

Bupleurum kakiskalae Greuter

Eryngium alpinum L.

Eryngium viviparum Gay

Ferula halophila H.Pesmen

Ferula latipinna Santos

Laserpitium longiradium Boiss.

Naufraga balearica Constance & Cannon

Oenanthe conioides Lange

Petagnia saniculifolia Guss.

Rouya polygama (Des£.) Coincy Seseli intricatum Boiss.

Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.

VALERIANACEAE

Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot

VIOLACEAE

Viola athois W.Becker Viola cazorlensis Gandoger Viola cryana Gillot

Viola delphinantha Boiss. Viola hispida Lam.

Viola jaubertiana Mares & Vigineix

BRYOPHYTA

BRYOPSIDA: ANTHOCEROTAE

ANTHOCEROTACEAB

Notothylaz orbicularis (Schwein.) Sull.

BRYOPSIDA:...HEPATICAE

AYTONIACEAE

Mannia triandra (Stop.) Grolle

CEPHALOZIACEAE

Cephalozia macounii (Aust.) Aust.

CODONIACEAE

Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees et Gott. ex Lehm.

FRCJLLANIACEAE

Frullania parvistipula Steph.

GYMNOMITRIACEAE

Marsupella profunda Lindb.

JUNGERMANNIACEAE

Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak.

RICCIACEAR

Riccia breidleri Jur. ex Steph.

RIELLACEAE

Riella helicophylla (Moot.) Hook.

SCAPANIACEAE

Scapania massalongi (K.Muell.) K.Muell.

BRYOPSIDA• MUSCI

AMBLYSTEGIACEAE

Drepanocladus vernicosus (Mitt.) Warnst.

BRUCHIACEAE

Bruchia vogesiaca Schwaegr.

BUXBAUMIACEAE

Buxbaumia viridis (Moult. ex Lam. & DC.) Brid. ex Moult. & Nestl.

DICRANACEAE

Atractylocarpus alpinus (Schimp. ex Milde) Lindb.

Cynodontium suecicum (H.Arn. & C.Jens.) I.Hag.

Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb.

ECHINODIACEAE

Echinodium spinosum (Mitt.) Jur

FONTINALACEAE

Dichelyma capillacetun (With.) Myr.

FUNARIACEAE

Pyramidula tetragona (Grid,) Brid.

HOOKERIACEAE

Distichophyllum carinatum Dix. & Nich.

MEESIACEAE

Meesia longiseta Hedw.

ORTHOTRICHACEAE Orthotrichum rogeri Brid.

POTTIACEAE

8ryoerythrophyl,lum machadoanum (Sergio) M.Hill

SPHAGNACEAE

Sphagnum pylaisii Brid.

SPLACHNACEAE

Tayloria rudolphiana (Garov.) B.S.G.

THAMNIACEAE

Thamnobrytun fernandesii Sergio t-pvsANNI.

Editeur

Ministère d'Etat, Service Central de Législation, 43, boulevard F-D Roosevelt, L-2450 Luxembourg,

Imprimeur

Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. I., Luxembourg

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →