Verwaltungs- und Verordnungsblatt

Nummer 44.

( 341 )

Jahr

1840.

Verwaltungs- und Verordnungsblatt

des Großherzogthums Luxemburg.

Circular

an die Bürgermeister und Schöffen des Groß-

herzogthums, in Betreff der Einführung

des Weizens und vermischten Getreides nach

Belgien.

(N° 8985. — R.P.)

Luxemburg, den 2. Dezember 1840.

In Folge einer Verfügung des belgischen H.

Ministers des Innern, vom 24. v. M., ist der

Weizen und das Mangkorn (vermischtes Ge-

treide), welche bisher frei von Eingangsabgaben

waren, vom 1 sten gegenwärtigen Monats an,

einem Zoll von 37 Fr. 50 C. für tausend Ki-

logrammes, und außerdem von 16 Prozent

Zusatz unterworfen.

Nach den Bestimmungen des Gesetzes vom 6.

Juni 1839 ist diese Art Getreide, wenn es aus

dem Großherzogthum eingeführt wird, nur dem.

vierten Theile dieser Abgabe unterworfen, vor-

behaltlich daß der Ursprung desselben bei dem

CIRCULAIRE

aux Bourgmestres et Echevins du

Grand-

Duché, relative à l'importation, du fro-

ment et du méteil en Belgique.

(N° 8985. — R. P.)

Luxembourg , le 2 décembre 1840.

Messieurs, eu suite d'une disposition émanée de

M. le Ministre de l'Intérieur de Belgique, en date

du 24 du mois dernier, le froment et le méteil,.

qui jusqu'à présent étaient libres de droits à l'en-

trée, sont assujétis, à compter du premier du

présent mois, au droit principal de 37 fr. 50 cent.

les 1000 kilogr., plus 16 p. % additionnels.

D'après les dispositions de la loi du 6 juin 1839,

les grains de l'espèce, importés du Grand-Duché,

ne sont assujétis qu'au quart de ces droits, moyen-

nant que leur origine soit légalement constatée au

LÉGISLATIF ET ADMINISTRATIF

DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

(

)

belgischen Grenzbüreau, durch welches es ein-

geführt wird, regelmäßig nachgewiesen wird.

Die Verwaltung hat ein Formular zu den

zu diesem Behufe zu verabfolgenden Ursprungs-

scheinen vorgeschrieben, wovon ein Exemplar

Hier beigefügt ist und nach welchem Sie sich bei

der Ausstellung dieser Urkunden zu richten

Haben.

Sie haben vorstehenden Bestimmungen die

schleunigste und allgemeinste Oeffentlichkeit zu

geben.

Die Königlich-Großherzogliche Landes-

Regierung,

Der Regierungsrath, dienstthuender Präsi-

dent,

In dessen Abwesenheit

Der beauftragte Regierungsrath

Baltia.

bureau des douanes belges par lequel ils sont im-

portés.

L'administration ayant tracé un modèle de cer-

tificat d'origine à délivrer dans l'espèce , vous en

trouverez la formule ci-après, à laquelle vous

vous conformerez dans la délivrance de ces sortes

d'actes.

Vous êtes invités à donner aux dispositions qui

précèdent, la plus prompte comme la plus grande

publicité.

ta Régence du Pays, Royale Grand-

Ducale,

Le Conseiller de Régence, f. f. de Président,

En son absence

Le Conseiller de Régence délégué

BALTIA.

N° 4

GRAINS ET FARINES.

Art. 7 de la loi.

(1) Désignation de la com-

mune.

(2) Désignation du canton.

(3) Nom, prénoms et qua-

lités du déclarant.

(4) Lieu de son domicile.

(5) Désignation du bureau

par lequel l'importation sera

effectuée.

(6)De grains (ou) de farines.

(7) Indiquer dans ce blanc

la quantité, le poids, le nombre

et la marque des sacs, ainsi que

l'espèce de grains ou de farines.

(8) (Pour les grains.)

Les grains précités provien-

nent de la récolte dudit sieur...

(ou)

Proviennent des récoltes de

cette commune,

(ou bien)

Ont été récoltés sur le terri-

toire du Grand-Duché.

(Pour les farines.)

Les farines précitées pro-

viennent du moulin exploite

par le sieur... demeurant à....

et de grains récoltés sur le ter-

ritoire de cette commune,

(ou)

sur le territoire du Grand-

Duché.

(Signature et sceau de la commune.)

( 343 )

CERTIFICAT D'ORIGINE.

Il certifie en outre, en faveur de la vérité, qu'il est à sa par-

faite connaissance que (8)

le

Le Bourgmestre de la commune de (1)

canton de (2)

Grand-Duché

de Luxembourg,

certifie que cejourd'hui s'est présenté devant lui le sieur

(3)

demeurant à (4)

en cette

commune, lequel a déclare être intentionné d'importer en

Belgique par le bureau de (5)

les quantités ci-

après de (6)

Savoir

(7)

(

344 )

Bekanntmachung

in Betreff einer Polizei-Reglements zu

Flaxweiler.

(N° 8923. — R. P.)

Luxemburg, den 2. Dezember 1840.

In der Sitzung vom 9ten October d. I. hat

der Communal-Rath von Flaxweiler eine Feuer-

Polizeiordnung beschlossen.

Die Königlich-Großherzogliche Landes-

Regierung,

Der Regierungsrath, dienstthuender Präsident,

In dessen Abwesenheit

Der beauftragte Regierungsrath

Baltia.

in Betreff einer Polizei-Verordnung der

Gemeinde Biver.

(N° 8941. — R. P.)

Luxemburg, den 2. Dezember 1840.

Auf Berathschlagung vom 12. October d. I .

hat der Communal-Rath zu Biver eine Polizei-

Verordnung zur Verhütung der Feuersgefahr

beschlossen.

Die Königl.-Großherzogliche Landes-

Regierung.

Der Regierungsrath, dienstthuender Prä-

sident,

In dessen Abwesenheit,

Der beauftragte Regierungsrath

Baltia.

AVIS

relatif à un règlement de police à Flax-

Weiler.

(N° 8923. — R. P.)

Luxembourg, le 2 décembre 1840.

Dans sa séance du 9 octobre dernier, le conseil

communal de Flaxweiler a arrêté un règlement

de police contre les incendies.

La Régence du Pays Royale Grand-

Ducale.

Le Conseiller de Régence, f. f. de Président,

En son absence

Le Conseiller de Régence délégué

B A L T I A .

relatif à un règlement de police de la

commune de Biver.

(N° 8941.— R. P.)

Luxembourg, le 2 décembre 1840.

Par délibération du 12 octobre dernier, le conseil

communal de Biver a arrêté un règlement de po-

lice contre les incendies.

La Régence du Pays, Royale Grand-

Ducale,

Le Conseiller de Régence f.,f. de Président,

En son absence

Le Conseiller de Régence délégué

BALTIA.

Bekanntmachung

AVIS

Berichtigung

eines Irrthums in N r . 21 des Memorials

von 1840, S. 142.

(N° 8997. — R. P.)

Luxemburg, den 2. Dezember 1840.

Das Maaß der Korde Holz, wie es in der

Instruction für die Ansteigerer der Holzschläge

(am Ende des Königl. Großherzoglichen Be-

schlusses vom 1sten Juni d. I . über die Orga-

nisation der Forstparthie, Nummer 21 des

diesjährigen Memorials) bestimmt ist, enthalt

Irrthümer und ist folgendermaßen zu berichtigen.

Für die Korden 1. Meter 4 Decimeter hoch

(dieser Bruch zur Deckung von Verminderungen),

2 Meter lang,

1 Meter lang für das Scheit

Für die Wellen ein Meter Umfang,

ein Meter Lange.

Die Gemeindeverwaltungen werden bei dieser

Gelegenheit darauf aufmerksam gemacht, daß die

Versteigerungen der Holzschlage nicht für die

ganze Schläge auf einmal geschehen dürfen,

sondern Kordenweise, das Hauen der Baustäm-

me stückweise, und die Wellen hundertweise.

Die Königlich - Großherzogliche Lan-

des-Regierung,

Der Regierungsrath, dienstthuender Präsident.

In dessen Abwesenheit

Der beauftragte Regierungsrath

Baltia.

( 345 )

Les administrations communales sont

rendues

attentives à cette occasion, que les adjudications

des exploitations de coupes ne peuvent avoir lieu

par coupes entières ou en bloc, mais doivent se

faire par corde , l'abattage des arbres en g r u m e

par pièce et les fagots par centaine.

La Régence du Pays Royale Grand-

Ducale.

Le Conseiller de Régence, f. f. de Président,

En son absence

Le Conseiller de Régence délégué

BALTIA.

Pour les cordes, 1 mètre 4 décimètres de hauteur,

cette fraction pour retrait et

tassage,

2 mètres de longueur,

1 mètre de long pour la

bûche.

Pour les fagots, 1 mètre de circonférence ,

1 mètre de longueur.

Les dimensions de la corde de bois contenues

dans l'Instruction pour les adjudicataires des cou-

pes de bois qui fait suite à l'arrêté royal grand-

ducal du 1er

juin dernier, portant l'organisation

de la partie forestière, insérées l'une et l'autre au

N° 21 du Mémorial de l'année courante , renfer-

mant des erreurs, elles doivent être rectifiées et

s'entendre comme suit

RECTIFICATION

d'un Erratum au N° 21 du Mémorial

de 1840, page 142.

(N° 8997. — R. P.)

Luxembourg, le 2 décembre 1840.

Luxemburg. — Gedruckt bei J. Lamort.

( 346 )

Marktpreise der Stadt Luxemburg.

Verzeichniß der Lebensmittel.

Maaße und Gewichte.

Mittel-Preis

der verkauften Lebensmittel

auf den Märkten von

PRIX MOYENS

des denrées vendues sur

les marchés de

Luxemburg.

NATURE DES DENRÉES.

POIDS

ET MESURES.

Weizen.

Froment .

Mengkorn. ......

Méteil

Korn.

Seigle

Gerste

Orge

Haber.

Avoine. . . . . . . .

Weiße

Erbsen

Pois blancs.

Weizenmehl.

Farine de Froment . . . .

Kornmehl. .

Farine de seigle

Früh-Erdäpfel. . . . . .

Pommes de terre d'été . . .

Spät-Erdäpfel.

Pommes de terre d'hiver. . .

Butter. . . . . . . .

Beurre

Heu

Foin

Stroh

Paille

Buchenholz . . . ...

Bois de hêtre . . . . .

Eichenholz.

Bois de chêne .. . . . .

Rasiere.

Rasière.

Idem . . .

Idem . . .

Idem . . .

Idem . . .

Idem . . .

Idem . . .

Idem . . .

Idem . . .

Idem . . .

Niederländ. Pfund.

Livre des Pays-Bas.

Die 100 Pfund. .

Les 100 livres . .

Idem . . .

Korde.

Corde. .

Idem . .

November 1840.

Erste Hœlfte.

Zweite Hœlfte.

fl. cts. fl. cts.

8 05

6 99½

33½

4 11½

2 21

5 06½

1 35½

94½

5 57½

3 35½

3 93