LU
Règlement ministériel du 9 janvier 1998 portant publication du Relevé SEE (janvier 1998) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
30 janvier 1998
Règlement ministériel du 9 janvier 1998 portant publication du Relevé SEE (janvier 1998) des normes
européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Le Ministre de l’Energie,
Vu le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, tel qu’il a été
modifié, et notamment ses articles 4, 5 et 6;
Sur proposition du Directeur ff de l’Energie de l’Etat;
Arrête
Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes
européennes figurant sur le Relevé SEE (janvier 1998) ci-annexé qui comprend les normes européennes préparées et
adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC).
Ces normes sont à la disposition des intéressés aux bureaux du Service de l’Energie de l’Etat.
Ces normes sont à la disposition des intéressés aux bureaux du Service de I’Energie de I’Etat.
Le présent règlement sera publié au Mémorial.
Luxembourg, le 9 janvier 1998.
Le Ministre de l’Energie,
Robert Goebbels
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
RELEVE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE APPLICABLES AU
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 8 JUILLET 1992
RELATIF' AUX NORMES ET AUX REGLEMENTATIONS TECHNIQUES.
(JANVIER 1998)
C e r e l e v é c o m p l è t e e t m o d i f i e l e s 9 v o l u m e s p r é c é d e n t s p u b l i é s a u M é m o r i a l
(A-N°
4 1 / 1 9 9 3 , 6 8 / 1 9 9 3 ,
22/1994,
47/1994,
104/1994,
64/1995,
36/1996,
61/1997
e t 9 1 / 1 9 9 7 ) .
Indicatif et Objet de la Norme
EN 130900:1997
Sectional Specification
Fixed polystyrene film dielectric metal foil d.c. capacitors
* La présente remplace la CECC 30 900:1985 et ses amendements *
EN 130901:1997
Blank Detail Specification
Fixed polystyrene film dielectric metal foil d.c. capacitors
Assessment level E
* La présente remplace la CECC 30 901:1985 et ses amendements *
Edition
Directive CE
10/1997
10/1997
EN 130902:1997
Blank Detail Specification
(Fixed polystyrene film dielectric metal foil d.c. capacitors
Assessment level EZ
10/1997
EN 131700:1997
Sectiona Specification
10/1997
Fixed capacitors for direct current with electrodes of thin metal foil and a
polycarbonate film dieletric
* La présente remplace la CECC 31 700:1985 et ses amendements *
EN 131701:1997
Blank Detail Specification
10/1997
Fixed capacitors for direct current with electrodes of thin metal foils and
a polycarbonate film dielectric
Assessment level E
* La présente remplace la CECC 31 701:1986 et ses amendements *
EN 131702:1997
Blank Detail Specification
10/1997
Fixed capacitors for direct current with electrodes of thin metal foils and
a polycarbonate film dielectric
Assessment level EZ
EN 131800:1997
Sectional Specification
10/1997
Fixed polypropylene film dielectric metal foil d.c. capacitors
* La présente remplace la CECC 31 800:1985 et ses amendements *
EN 131801:1997
Blank Detail Specification
10/1997
Fixed polypropylene film dielectric metal foil d.c. capacitors
(Assessment level E
* La présente remplace la CECC 31 801:1986 et ses amendements *
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 131802:1997
Blank Detail Specfication
10/1997
Fixed polypropylene film dielectric metal foil d.c. capacitors
Assessment level EZ
EN 45510-1 :1997
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production 10/1997
d'électricité
Première partie : Clauses communes
EN 500852-03:1997
Systèmes de goulottes et systèmes de conduit profilé pour installations
10/1997 LVD
électriques
Partie 2-3 : Règles particulières pour les systèmes de goulotte de câblage
pour installation dans les armoires
EN 60118013:1997
Appareils de correction auditive
10/1997 EMC
Partie 13 : Compatibilité électromagnétique (CEM)
EN 60309-1 :1997
Prises de courant pour usages industriels
10/1997 LVD
Première partie : Règles générales
* La présente remplace la publication EN 60309-1:1992 *
EN 60352-6: 1997
Connexions sans soudure
10/1997
Partie 6 : Connexions à percement d'isolant
Règles générales, méthodes d'essai et guide pratique
EN 60399:1993/Al:1997
Feuilles de normes pour filetage à filets ronds pour douilles El4 et E27
10/1997
avec bague support d'abat-jour
Amendement No 1
EN 6042402:1997
Guide pour la spécification des limites des irrégularités de surface des
10/1997
noyaux ferrites
Partie 2 : Noyaux RM
EN 6047702:1997
Résistances de laboratoire
10/1997
Partie 2 : Résistances de laboratoire courant alternatif
* La présente remplace la publication HD 249.2 S1:1981 *
i
EN 6047702:1997/A1:1997
/Résistances de laboratoire
10/1997
(Partie 2 : Résistances de laboratoire à courant alternatif
Amendement No 1
tEN 60477:1997
Résistances de laboratoire à courant continu
10/1997
* La présente remplace la publication HD 249 SI:1978 *
tEN 60477:1997/A1:1997
Résistances de laboratoire à courant continu
10/1997
(Amendement No 1
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60512-01-03:1997
(Composants électromécaniques pour équipements électroniques
10/1997
Procédures d'essai de base et méthodes de mesure
Première Partie : Examen général
Section 3 : Essai 1c
Engagement de contact
EN 60512-01-04:1997
Composants électromécaniques pour équipements électroniques Procédures
10/1997
d'essai de base et méthodes de mesure
Première partie : Généralités
Section 4: Essai Id: Efficacité de la protection des contacts (scoop-proof)
EN 60512-19003:1997
Composants électromécaniques pour équipements électroniques
10/1997
Procédures d'essai de base et méthodes de mesure
Partie 19 : Essais de résistance chimique
Section 3 : Essai 19c
(Résistance aux fluides
EN 60947-6-1:1991/A2:1997
Appareillage à basse tension
Partie 6 : Matériels à fonctions multiples
Section 1 - Matériels de connexion de transfert automatique
Amendement No 2
* La présente remplace la EN 60947-6-1:1991/A11:1997 *
10/1997 LVD & EMC
EN 6094706=2:1993/A1:1997
i
Appareillage à basse tension
10/1997 LVD & EMC
(Partie 6 : Matériels à fonctions multiples
Section 2 : Appareils (ou matériel) de connexion de commande de protection
(ACP)
Amendement No 1
* La présente remplace la EN 60947-6-2: 1993/All :1997 *
EN 6107603-101:1997
(Connecteurs sous assurance de la qualité, pour utilisation dans le cadre
10/1997
d'applications analogiques en courant continu et à basse
fréquence et dans le cadre d'applications numériques utilisant des débits
élevés pour le transfert des données -
Part 3 : Connecteurs rectangulaires
Section 101 : Spécification particulière pour une famille de connecteurs
blindés avec boîtiers trapézoïdaux et contacts non-démontables de section
rectangulaire au pas de
1,27 x 2,54 mm
t
EN 6114603:1997
Caméras vidéo (PAL/SECAM/NTSC) - Méthodes de mesure
10/1997
Partie 3 : Caméscopes hors de la radiodiffusion
EN 61184:1997
Douilles à baïonnette
* La présente remplace la publication EN 61184:1994 et son amendement
A1:1996 *
10/1997 LVD
EN 61188-1-1:1997
Cartes imprimées et cartes imprimées equipées
Conception et utilisation
/Partie l-l
: Prescriptions génériques
Considérations concernant la planéité d'ensembles électroniques
10/1997
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 61580-3:1997
Méthodes de mesure appliquées aux guides d'ondes
10/1997
Partie 3 : variation du temps de groupe
EN 61866:1997
Systèmes audiovisuels
10/1997
Système de transmission de textes interactifs (ITTS)
EN 186260:1997
Spécification intermédiaire
11/1997
Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques
Types SC
t
EN 186270:1997
Spécification intermédiaire
11/1997
Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques
Types LSH
EN 186290:1997
spécification intermédiaire
11/1997
Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques
Type MPO
EN 50049-1:1997
Prescriptions d'interconnexion des appareils électroniques grand public et
11/1997
analogues: Connecteur de péritélévision
* La présente remplace la EN 50049-I:l989 et ses amendements *
EN 60335-2-04:1995/A1:1997
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
11/1997 LVD
Partie 2 : Règles particulières pour les essoreuses centrifuges
Ammendement No 1
tEN 603352-06:1990/A54:1997
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
11/1997 LVD
Partie 2 : Règles particulières pour les cuisinières, les réchauds, les
fours et appareils analogues à usage domestique
Amendement No 54
EN 60335-2-40:1997
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
11/1997 LVD
Partie 2 : Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les
climatiseurs et les déshumidificateurs
* La présente remplace la EN 60335-40:1993 et son amendement *
EN 603352-44:1997
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
Partie 2 : Règles particulières pour les machines à repasser
* La présente remplace la EN 60335-2-44: 1991 et son amendement *
11/1997
EN 60335-2-59:1997
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
11/1997
Partie 2 : Règles particulières pour les appareils destructeurs d'insectes
EN 60335-2-60:1997
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
11/1997 LVD
Partie 2 : Règles particulières pour les baignoires à système de brassage
d'eau
* La présente remplace la EN 60335-2-60:1991 et ses amendements *
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 6033502-81:1997
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
11/1997
Partie 2 : Règles particulières pour les chancelières et les carpettes
chauffantes électriques
EN 603352-909997
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
11/1997
Partie 2 : Règles particulières pour les fours à micro-ondes à usage
LVD
LVD
commercial
EN 60523:1993/A2:1997
Potentiomètres
à courant continu
11/1997
Amendement No 2
EN 60524:1993/A2:1997
Diviseurs de tension à résistances en courant continu à rapports fixes
Amendement No 2
11/1997
EN 60564:1993/A2:1997
Ponts à courant continu pour mesure de résistance
Amendement No 2
11/1997 LVD
EN 60618:1997
(Diviseurs de tension inductifs
* La présente remplace la publication HD 390 S2:1992 *
11/1997
EN 60618:1997/A2:1997
/Diviseurs de tension inductifs
(Amendement No 2
11/1997
EN 60662:1993/A10:1997
Lampes à vapeur de sodium à haute pression
Amendement No 10
11/1997 LVD
EN 6067203:1997
Matériaux isolants à base de céramique ou de verre
(Partie 3 : Spécifications pour matériaux particuliers
(* La présente remplace la publication HD 426.3 S1:1987 *
11/1997
EN 6082504:1997
Sécurité des appareils à laser
11/1997 LVD
Partie 4 : Barrières laser
EN 60870-6-503: 1997
Matériels et systèmes de téléconduite
11/1997
Partie 6 : Protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et les
recommandations de l'UIT-T
Section 503 : Services et protocoles TASE.2.
EN 60870-6-802: 1997
Matériels et système de téléconduite
Partie 6 : Protocoles de téléconduite compatibles avec
les normes ISO et les recommandations de l'UIT-T
Section 802 : Modèles d’objets TASE.2
11/1997
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 6087101:1997
Condensateurs shunt pour réseaux à courant alternatif de tension assignée
11/1997
supérieure à 1 kV
Première partie : Généralités
Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées
Règles de sécurité
Guide d'installation et d'exploitation
* La présente remplace la publication HD 525.1 S1:1989 et son amendement *
EN 60947.1:1997
Appareillage à basse tension
11/1997 LVD & EMC
(Première partie : Règles générales
* La présente remplace la EN 60947-1:1991 et ses amendements *
i
EN 60947-5-1:1997
Appareillage à basse tension
11/1997 LVD
Partie 5-l : Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande 1
Appareils électromécaniques pour circuits de commande
* Remplace la publication EN 60947-5-1:1991 et ses amendements *
EN 6094705-1:1997/A11:1997
Appareillage à basse tension
11/1997 EMC
Partie 5-l : Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande
Appareils électromécaniques pour circuits de commande
Amendement No 11
EN 61028:1993/A2:1997
Appareils électriques de mesure
Enregistreurs X-Y
Amendement No 2
11/1997
EN 61143-1:1994/A1:1997
Appareils électriques de mesure
Enregistreurs X-t
Première partie : Définitions et prescriptions
Amendement No 1
11/1997 LVD
EN 6119603-2:1997
Câbles pour fréquences radioélectriques
11/1997
Partie 3-2 : Câbles coaxiaux pour transmission numérique destinés au câblage
horizontal des immeubles
Spécification particulière pour les câbles coaxiaux avec diélectrique Solide
pour réseaux locaux jusqu'à 185 m, et de débit maximal de 10 Mb/s
EN 6119603-3:1997
Câbles pour fréquences radioélectriques
11/1997
Partie 3-3 : Câbles coaxiaux pour transmission numérique
destinés au câblage horizontal des immeubles
Spécification particulière pour les câbles coaxiaux avec diélectrique
expansé pour réseaux jusqu'à 185 m, et de débit maximal de 10 Mb/s
EN 61237-49997
Magnétoscopes de radiodiffusion
11/1997
Méthodes de mesure
Partie 4 : mesures des caractéristiques audio-analogiques
EN 61284:1997
Lignes aériennes
11/1997
(Exigences et essais pour le matériel d'equipement
* La présente remplace la publication EN 61284:1995 *
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE-DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 61440:1997
Accurnulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide
11/1997
Petits éléments individuels parallélépipédiques rechargeables étanches au
nickel-cadmium
EN 61558-1:1997
Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues
11/1997 LVD
Première partie : Règles générales et essais
* La présente remplace en partie la EN 60742:1995 *
EN 61558-2-01:1997
Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues
11/1997 LVD
Partie 2-l : Règles particulières pour les transformateurs d'isolement à
enroulement séparés pour usage général
EN 61558-2-04:1997
sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues
11/1997 LVD
Partie 2-4 : Règles particulières pour les transformateurs de séparation des
circuits pour usage général
* La présente remplace en partie la EN 60742:1995 *
EN 61558-2-06:1997
Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues
11/1997 LVD
Partie 2-6 : Règles particulières pour les transformateurs de sécurité pour
usage général
* La présente remplace en partie la EN 60742:1995 *
EN 61558-2-07:1997
Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues
11/1997 LVD
Partie 2-7 : Règles particulières pour les transformateurs pour
jouets
* La présente remplace en partie la EN 60742:1995 *
EN 61558-2-17:1997
Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues
Partie 2-17 : Règles particulières pour les transformateurs pour
alimentation à découpage
11/1997 LVD
EN 61621:1997
Matèriaux isolants solides secs
11/1997 LVD
Essai de résistance aux décharges à l'arc haute tension,
faible courant
EN 6162801:1997
cartons et papiers comprimés ondulés à usage électriques
Première partie : Définitions, désignations et prescriptions générales
11/1997
EN 61674:1997
Appareils électromédicaux
11/1997
Dosimètres à chambres d'ionisation et/ou à détecteurs à semi-conducteurs
utilisés en imagerie de diagnostic à
rayonnement X
HD 516 S2:1997
Guide d'emploi des câbles harmonisés à basse tension
11/1997 LVD
* La présente remplace la publication HD 516 S1:1990 et ses amendements *
HD 624.0 S1:1997
Matériaux utilisés dans les câbles de communicatiom
Partie 0 : Généralités
11/1997
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L‘ENERGIE
DE L’ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 160200-1:1997
Sectional Specification
Microwave modular electronic units of assessed quality
Part 1 : Capability approval procedure
12/1997
EN 160201:1997
Blank Detail Specification
12/1997
Microwave modular electronic units of assessed quality
Capability Approval
EN 50083-1:1993/A2:1997
Systèmes de distribution par câbles destinés aux signaux de radiodiffusion
12/1997
sonore, de télévision et multimédias interactifs
Première partie : Règles de sécurité
Amendement No 2
EN 50083-6:1997
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de
12/1997 LVD
radiodiffusion sonore et services interactifs
Partie 6 : Matériels optiques
* La présente remplace la publication EN 50083-6:1994 *
EN
6007601:1997/A11:1997
(Transformateurs de puissance
12/1997
Première partie : Généralités
Amendement No 11
EN 01460l-1:1993/A1:1997
Convertisseurs à semiconducteurs
12/1997
Spécifications communes et convertisseurs commutés par le réseau
Partie l-l
: Spécifications des clauses techniques de base
Amendement No 1
EN 60317-31:1996/A1:1997
Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage
12/1997
Partie 31 : Fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé, guipé de
fibres de verre imprégnées de vernis ou de résine, d'indice de température
Amendement No 1
EN 60317-32:1996/A1:1997
Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage
12/1997
Partie 32 : Fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé guipé de
fibres de verre imprégnées de vernis ou de résine, d'indice de température
Amendement No 1
EN 60317-33:1996/A1:1997
Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage
12/1997
Partie 33 : Fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé guipé de
fibres de verre imprégnées de vernis d'indice de température 200
Amendement No 1
EN 6033502=29:1996/A11:1997
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
Partie 2 : Règles particulières pour les chargeurs de batterie
Aniendement No 11
12/1997 LVD
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Édition
Directive CE
EN 60603007:1997
(Connecteurs pour fréquences inférieures à 3 MHz pour utilisation avec cartes 12/1997
imprimées
Partie 7 : Spécification particulière pour connecteurs à 8 voies, comprenant
des embases et des fiches ayant des caractéristiques d'accouplement
communes, avec assurance de la qualité
* La présente remplace la publication EN 60603-7:1993 *
EN 6083502-04:1995/A1:1997
Méthodes de mesure applicables au matériel utilisé pour les systèmes de
12/1997
transmission numérique en hyperfréquence
Partie 2 : Mesures applicables aux faisceaux hertziens terrestres
Section 4 : Emetteur/récepteur, modulateur/démodulateur
inclus
Amendement No 1
EN 60947-2:1996/A1:1997
Appareillage à basse tension
12/1997 LVD & EMC
Partie 2 : Disjoncteurs
Anrendement No 1
* La présente remplace l'amendement EN 60947-2:1996/A11:1997 *
EN 6096602-4:1997
Ensemble de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences
12/1997
radioélectriques
[Partie 2-4 : Spécification particulière pour cordons de connexion
de récepteurs TV ou radio (Bande de fréquence de 0 a 3000 MHZ, connecteurs
CE1 60169-2)
EN 60967:1990/A2:1997
Sécurité des couvertures, coussins et appareils chauffants souples analogues 12/1997 LVD
pour usage domestique, chauffés électriquement
Amendement No 2
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 61496-l :1997
Sécurité des machines
(Equipements de protection électro-sensibles
Première partie: Prescriptions générales et essais
12/1997 EMC & MSD
Abréviations
EN
HD
ENV
A n
S n
: Norme européenne
: Document harmonisé
: Prénorme européenne
: n ième Amendement d'une EN ou d'un HD
: n ième Edition d'un HD
LVD
: Directive 73/23/CEE
( Basse tension )
URE
: Directive 92/75/CEE
( Etiquetage consommation )
EL-MED.
: Directives 93/42/CEE, 90/385/CEE et 84/539/CEE
( Appareils médicaux )
EL.MET.
BAD
EMC
ATEX
: Directives 76/891/CEE et 71/316/CEE ( Appareils de mesure )
: Directive 86/594/CEE ( Etiquetage bruit )
: Directive 89/336/CEE ( Compatibilité électromagnétique )
: Directives 94/9/CE, 82/130/CEE, 79/196/CEE et 76/117/CEE
TOYS
PV
BAT
PPE
RAD.INT.
MSD
PPD
CPD
SATV
TTE
( Atmosphère explosible )
: Directive 88/378/CEE ( Jouets )
: Directive 76/767/CEE ( Appareils à pression )
: Directive 91/157/CEE ( Substances dangereuses )
: Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE
( Equipements de protection individuelle )
: Directives 76/890/CEE et 76/889/CEE
( Perturbations radioélectriques )
: Directive 89/392/CEE ( Machines )
: Directive 93/38/CEE ( Marchés Publics )
: Directive 89/106/CEE ( Construction )
: Directive 92/38/CEE ( Satellites )
: Directive 91/263/CEE
90/396/CEE
( Equipements terminaux de télécommunication )
: Directive Gaz
94/67/CE
: Directive Incinération déchets
Règlement ministériel du 9 janvier 1998 portant publication du Relevé SEE (janvier 1998) des normes
européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Le Ministre de Energie,
Vu le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, tel qu’il a été
modifié, et notamment ses articles 4, 5 et 6;
Sur proposition du Directeur ff du Service de I’Energie de I’Etat;
Arrête
Art. 1
er. Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes
européennes figurant sur le Relevé SEE (janvier 1998) ci-annexé qui comprend les normes européennes préparées et
adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
Le présent règlement sera publié au Mémorial.
Luxembourg, le 9 janvier 1998.
Le Ministre de l'Energie,
Robert Goebbels
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
RELEVE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE APPLICABLES AU
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 8 JUILLET 1992
RELATIF AUX NORMES ET AUX REGLEMENTATIONS TECHNIQUES.
( J aN V I E R 1 9 9 8 )
C e r e l e v é c o m p l è t e e t m o d i f i e l e s 7 v o l u m e s p r é c é d e n t s p u b l i é s a u M é m o r i al
(A -N ° 4 6 / 1 9 9 4 , 1 0 2 / 1 9 9 4 , 1 8 / 1 9 9 5 , 6 9 / 1 9 9 5 , 5 2 / 1 9 9 6 , 6 1 / 1 9 9 7 e t 9 1 / 1 9 9 7 ) .
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 882601:1995
Dessins techniques - Roulements
10/1997
Première partie : Représentation simplifiée générale
EN
116:1997
combustibles pour moteurs diesel et pour installations de chauffage
11/1997
domestique - Détermination de la température limite de filtrabilité
* La présente remplace la publication EN 116:1981 *
EN
6739997
Verre dans la construction - Détermination du coefficient de transmission
11/1997
thermique, U - Méthode de calcul
EN
674:1997
Verre dans la construction - Détermination du coefficient de transmission
11/1997
thermique, U - Méthode de l'anneau de garde
EN
675:1997
Verre dans la construction - Détermination du coefficient de transmission
11/1997
thermique, U - Méthode du fluxmètre
EN
936:1997
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la
11/1997
consommation humaine - Dioxyde de carbone
EN
993010:1997
Méthodes d'essai pour produits réfractaires façonnés denses
11/1997
Partie 10 : Détermination de la variation permanente de dimensions sous
l'action de la chaleur
EN
1013-1:1997
Plaques profilées éclairantes en matière plastique pour couverture en simple 11/1997
(paroi
Première partie : Exigences générales et méthodes d'essai
EN
101303:1997
Plaques profilées éclairantes en matière plastique pour couverture en Simple 11/1997
paroi
Partie 3 : Exigences spécifiques et méthodes d'essai pour plaques en
polychlor ure de vinyle (PVC)
EN
117001:1997
Produits préfabriqués en béton - Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997
Première partie : Mesure de la consistance de la matrice, méthode dite par
"étalement"
EN
117002:1997
Produits préfabriqués en béton - Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997
Partie 2 : Mesure de la teneur en fibres du CCV frais - Méthode dite
("Séparation par lavage"
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive' CE
EN
1170-3:1997
Produits préfabriqués en béton - Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997
Partie 3 : Mesure de la teneur en fibres des CCV réalisés par projection
EN
117004:1997
]Produits préfabriqués en béton - Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997
Partie 4 : Mesure de la résistance à la rupture par flexion, méthode dite
("Essai simplifié de flexion"
t
EN
117005:1997
(Méthode d'essai des composites ciment-verre
11/1997
Partie 5 : Mesure de la résistance en flexion Méthode dite "Essai complet
de flexion"
EN
117006:1997
Produits préfabriqués en béton Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997
Partie 6 : Détermination de l'absorption d'eau par immersion et de la masse
volumique sèche
EN
1170-7:1997
Produits préfabriqués en béton - Méthode d'essai des composites ciment-verre 11/1997
Partie 7 : Mesure des variations dimensionnelles extrêmes en fonction de la
teneur en eau
t
EN
1337009:1997
Appareils d'appui structuraux
11/1997
Partie 9 : Protection
EN
1337011:1997
/Appareils d'appui structuraux
11/1997
Partie 11 : Transport, entreposage intermédiaire et montage
EN
1377-11:1997
Appareils d'appui
11/1997
(Partie 11 : Transport, entreposage intermédiaire et montage
EN
1385:1997
Casques utilisés dans la pratique du canoë-kayak et des sports en eau vive 11/1997 PPE
EN
1393:1996/AC:1997
Systèmes de canalisations en plastiques - Tubes en plastiques
11/1997
thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Détermination des propriétés
initiales en traction longitudinale
Corrigendum AC
EN
1394:1996/AC:1997
Systèmes de canalisations en plastiques - Tubes en plastiques
11/1997
thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Détermination de la résistance
en traction circonférencielle initiale apparente
Corrigendum AC
EN
1753:1997/AC:l997
Magnesium et alliages de magnésium - Lingots et pièces moulées en alliages
11/1997
de magnésium
Corrigendum AC
EN
1792:1997
Soudage - Liste multilingue de termes concernant le soudage et les
11/1997
techniques connexes
EN
1809:1997
(Accessoires de plongée - Rouée d'équilibrage - Exigences fonctionnelles et
11/1997 PPE
(de sécurité, méthodes d'essai
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN
1814:1997
Revêtements de sol textiles - Détermination de la résistance des joints par 11/1997
l'essai au tambour Vettermann modifié
EN
1815:1997
Revêtements de sol résilients et textiles - Evaluation de la propension à
11/1997
l'accumulation de charges électrostatiques
EN
187503:1997
Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique - Détermination de 11/1997
la résistance au déchirement
Partie : Méthode sur éprouvettes trapézoïdales
EN
187602:1997
Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique - Essais à basse
11/1997
température
Partie 2 : Essai de choc sur boucle
EN
2133:1997
Série aérospatiale - Cadmiage électrolytique des aciers de résistance
11/1997
< 1450 MPa, du cuivre, des alliages de cuivre er des alliages de nickel
EN 10139:1997
Feuillards non revêtus laminés à froid en aciers doux pour formage à froid - 11/1997
Conditions techniques de livraison
EN 10208-I:l997
(Tubes en acier pour conduites de fluides combustible - Conditions techniques 11/1997
de livraison
Première partie : Tubes de la classe de prescription A
EN 12280.1:1997
Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique - Essais de
11/1997
vieillissement accéléré
Première partie : Vieillissement à la chaleur
EN 12824:1997
Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des
11/1997
Salmonella
EN 20594-l :1993/A1:1997
Assemblages coniques à 6% (Luer) des seringues et aiguilles et de certains
11/1997 EL.MED.
autres appareils à usage médical
Première partie : Spécifications générales
Amendement No 1
EN 27740:1992/A1:1997
Instruments chirurgicaux, bistouris à lames détachables, dimensions
11/1997 EL.MED.
Id'assemblage
Amendement No 1
EN ISO
307:1997
Plastiques - Polyamides - Détermination de l'indice de viscosité
11/1997
EN ISO
308:1997
Plastiques - Matières à mouler à base de phénoplastes - Détermination des
11/1997
Inratières solubles dans l'acétone (teneur apparente en résine des matières
l'état non moulé)
EN ISO
584:1997
Plastiques - Résines de polyesters non saturés - Détermination
11/1997
conventionnelle de la réactivité à 80°C
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO
868:1997
Plastiques et ébonite - Détermination de la dureté par pénétration au moyen 11/1997
d'un duromètre (dureté Shore)
EN ISO
960:1997
Plastiques - Polyamides (PA) - Détermination de la teneur en eau
11/1997
EN ISO 1110:1997
Plastiques - Polyamides - Conditionnement accéléré d'éprouvettes
EN ISO 1234:1997
Goupilles fendues
EN ISO 1561:1997
Cires dentaires
* La présente remplace la publication EN 21561:1992 *
11/1997
11/1997
11/1997
EN ISO 1624:1997/AC:1997
Plastiques - Résines d'homopolymères et de copolymères de chlorure de vinyle 11/1997
- Analyse granulométrique par tamisage sous courant d'eau
Corrigendum AC
EN ISO 1666:1997
Amidon et fécule - Détermination de l'humidité - Méthode par séchage à
l'étuve
* La présente remplace la publication EN ISO 1666:1994 *
11/1997
EN ISO 2320:1997
Ecrous hexagonaux autofreinés en acier - Caractéristiques mécaniques et
11/1997
performances
EN ISO 2338:1997
Goupilles cylindriques en acier non trempé et acier inoxydable austénitique 11/1997
* La présente remplace la publication EN 22338:1992 *
EN ISO 3231:1997
Peintures et vernis - Détermination de la résistance aux atmosphères humides 11/1997
contenant du dioxyde de soufre
EN ISO
3274:1997
spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface: Méthode du 11/1997
profil - Caractéristiques nominales des appareils à contact (palpeur)
EN ISO 338601:1997
Matériaux polymères alvéolaires souples - Détermination de la
caractéristique de contraite-déformation relative en compression
Première partie : Matériaux à basse masse volumique
11/1997
EN ISO
4288:1997
spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface: Méthode du 11/1997
profil - Règles et procédures pour l'évaluation de l'état de surface
EN ISO 459701:1997
(Plastiques - Durcisseurs et accélérateurs pour résines époxydes Première
11/1997
Partie : Désignation
EN ISO 4600:1997
Plastiques - Détermination de la fissuration sous contrainte dans un
11/1997
environnement donné (ESC) - Méthode par enfoncement de billes ou de
goupilles
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 4762:1997
(Vis à tête cylindrique à six pans creux
11/1997
EN ISO 6252:1997
Plastiques - Détermination de la fissuration sous contrainte dans un
11/1997
environnement donné (ESC) - Méthode sous contrainte de traction constante
EN ISO 650701:1997
Matériaux métalliques - Essai de dureté Vickers
11/1997
Première partie : Méthode d'essai
EN ISO 6507.2:1997
Matériaux métalliques - Essai de dureté Vickers
11/1997
Partie 2 : Vérification des machines d‘essai
EN ISO 6507.3:1997
(Matériaux métalliques - Essai de dureté Vickers
11/1997
Partie 3 : Etalonnage des blocs de référence
EN ISO 7040:1997
Ecrous hexagonaux autofreinés (avec anneau non métallique),
11/1997
style 1 - Classes de qualité 5, 8 et 10
EN ISO 7042:1997
Ecrous hexagonaux autofreinés tout métal,
- Classes de qualité 5, 8,
10 et
110997
EN ISO 72X1:1997
Matériaux polymères alvéolaires souples - Détermination de l'indice
d'écoulement d'air - Méthode à chute de pression constante
11/1997
EN ISO 7346.1:1997
Qualité de l'eau - Détermination de la toxicité aiguë létale de substances
11/1997
vis-à-vis d'un poisson d'eau douce Brachydanio rerio Hamilton-Buchanan
(Téléostei,
Cydrinidae)
Première partie : Méthode statique
EN ISO 7346.2:1997
(Qualité de l'eau - Détermination de la toxicité aiguë létale de substances
11/1997
vis-à-vis d'un poisson d'eau douce Brachydanio rerio Hamilton-Buchanan
(Téléostei,
Cydrinidae)
P a r t i e
: Méthode semi-statique
EN ISO 734603:1997
Qualité de l'eau - Détermination de la toxicité aiguë létale de substances
11/1997
vis-à-vis d'un poisson d'eau douce Brachydanio rerio Hamilton-Buchanan
(Téléostei, Cydrinidae)
Partie 3 : Méthode avec renouvellement continu
EN ISO 7380:1997
Vis à métaux, à tête cylindrique bombée plate à six pans creux
11/1997
EN lSO 7719:1997
Ecrous hexagonaux autofreinés tout métal, style
1 - Classes de qualité 5,
11/1997
(et 10
EN ISO 778502:1997
Pièces à main dentaire
Partie 2 : Pièces à main rectilignes et à contre-angles
* La présente remplace la publication EN 27785-2:1993 *
11/1997
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 8185:1997
Humidificateurs médicaux - Prescriptions générales aux systèmes
11/1997 EL.MED.
d'humidification
EN ISO 8307:1997
Matériau x polymères alvéolaires souples - Détermination de la résilience
11/1997
EN ISO 8733:1997
Goupilles cylindriques à trou taraudé en acier non trempé et en acier
11/1997
inoxydable austenitique
* La présente remplace la publication EN 28733:1992 *
EN ISO 8734:1997
Goupilles cylindriques en acier trempé et en acier inoxydable martensitique 11/1997
* La présente remplace la publication EN 28734:1992 *
EN ISO 8735:1997
Goupilles cylindriques à trou taraudé en acier trempé et en acier inoxydable 11/1997
martensitique
* La présente remplace la publication EN 28735:1992 *
EN ISO 8739:1997
Coupilles cannelées à cannelures constantes sur toute la longueur
11/1997
débouchantes, à bout pilote
* La présente remplace la publication EN 28739:1992 *
EN ISO 8740:1997
Goupilles cannelées à cannelures constantes sur toute la longueur
débouchantes, à chanfrein
* La présente remplace la publication EN 28740:1992 *
11/1997
EN ISO 8741:1997
Goupilles cannelées à cannelures progressives renversées sur la moitié de la 11/1997
longueur non débouchantes
* La présente remplace la publication EN 28741:1992 *
EN ISO 8742:1997
Goupilles cannelées à cannelures centrales constantes sur le tiers de la
11/1997
longueur non débouchantes
* La présente remplace la publication EN 28742:1992 *
EN ISO 8743:1997
Goupilles cannelées à cannelures centrales constantes sur la moitié de la
11/1997
longueur non débouchantes
* La présente remplace la publication EN 28743:1992*
EN ISO 8744:1997
(Goupilles cannelées à cannelures progressives sur toute la longueur
11/1997
(débouchantes)
* La présente remplace la publication EN 28744:1992 *
EN ISO 8745:1997
Goupilles cannelées à cannelures progressives sur la moitié de la longueur
11/1997
(débouchantes)
* La présente remplace la publication EN 28745:1992*
EN ISO 8746:1997
)Clous cannelés à tête ronde
* La présente remplace la publication EN 28746:1992 *
l
11/1997
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 8747:1997
Clous cannelés à tête fraisée
* La présente remplace la publication EN 28747:1992 *
EN ISO 8748:1997
Goupilles élastiques spiralées - Série épaisse
* La présente remplace la publication EN 28748:1992 *
11/1997
11/1997
EN ISO 9908:1997
spécifications techniques pour pompes centrifuges - Classe III
EN ISO 10066:1997
Matériaux polymères alvéolaires souples - Détermination du fluage en
(compression
EN ISO 10511:1997
Ecrous hexagonaux bas autofreinés (avec anneau non métallique)
11/1997
11/1997
11/1997
EN ISO 10512:1997
Ecrous hexagonaux autofreinés (avec anneau non métallique),
11/1997
style 1, à filetage métrique à pas fin - Classes de qualité 6, 8 et 10
EN ISO 10513:1997
Ecrous hexagonaux autofreinés tout métal, style 2, à filetage métrique à pas 11/1997
f i n - Classes de qualité 8, 10 et 12
EN ISO 10642:1997
Vis à tête fraisée à six pans creux
11/1997
EN ISO 10707:1997
Qualité de l'eau - Evaluation en milieu aqueux de la biodégradabilité
11/1997
aérobie 'ultime' des composés organiques - Méthode par analyse de la demande
biochemique en oxygène
(essai en fiole fermée)
EN ISO 11341:1997
Peintures et vernis - Vieillissement artificiel et exposition aux radiations 11/1997
/artificielles - Expositions aux radiations filtrées d'une lampe à arc au
xénon
EN ISO 11885:1997
(Qualité de l'eau
Dosage de 33 éléments par spectroscopie d'émission
(atomique avec plasma couplé par induction
i 11/1997
EN ISO 13337:1997
(Goupilles cylindriques creuses, dites, goupilles élastiques Série mince
11/1997
EN ISO 14630:1997
Implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales
11/1997 EL.MED.
ENV
1993-1-5:1997
Eurocode 3 : Calcul des structures en acier
11/1997
Partie l-5 : Règles générales - Règles supplémentaires pour les plaques
planes, raidies ou non, chargées dans leurs plans
ENV
1998-2:1994/AC:1997
Eurocode 8: Conception et dimensionnement des structures pour la résistance 11/1997
aux séismes
Partie 2 : Ponts
Corrigendum AC
ENV 12160:1997
Information géographique - Description des données - Schéma spatial
11/1997
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
ENV 12834:1997
Télématique du Transport Routier et de la Circulation - Communication
11/1997
Dédiée
à Courte Portée - Couche Application
ENV 12896:1997
Road Transport and Traffic Telematics - Public Transport - Reference Data
11/1997
Model
ENV 12908:1997
Plomb et alliages de plomb - Analyse par Spectrométrie d'Emission Optique
11/1997
(OES) avec excitation par étincelles
ENV 12920:1997
Caractérisation de déchets - Méthodologie pour la détermination du
11/1997
comportement à la lixiviation d'un déchet dans des conditions spécifiées
ENV 12922-1:1997
Gestion d'images médicales informatiques
11/1997
Première partie : Classe de service de stockage
tENV 12924:1997
(Informatique de santé - Catégorisation et protection des systèmes
11/1997
d'informations de santé
EN
793:1997
Prescriptions particulières relatives à la sécurité des gaines techniques à 12/1997 EL.MED.
usage médical
EN
1020:1997
Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles
12/1997 90/396/CEE
gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit
calorifique inférieur ou égal à 300kW (sur pouvoir calorifique inférieur),
comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou
l'évacuation des produits de combustion
t
EN
115-1:1997
Systèmes de canalisation en plastique pour l'évacuation et l'assainissement 12/1997
enterrés sous pression - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre
(PRV) à base de résine de polyester non saturé (UP)
Première partie : Généralités
t
EN
1217:1997
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Méthodes
12/1997
d'essai pour l'absorption d'eau par les objets en céramique
EN
1227:1997
systèmes de canalisations en plastique - Tubes en plastique
12/1997
thermodurcissable renforcé de verre (PRV) - Détermination de la déflexion
annulaire relative ultime, à long terme, en conditions mouillées
EN
1418:1997
(Personnel en soudage - Epreuve de qualification des opérateurs soudeurs pour 12/1997
le soudage par fusion et des règleurs en soudage par résistance pour le
soudage totalement mécanisé et automatique des matériaux métalliques
EN
1495:1997/AC:1997
Matériels de mise à niveau - Plates-formes de travail se déplaçant le long 12/1997
de mât(s)
Corrigendum AC
EN
1505:1997
Ventilation des bâtiments - Conduits en tôle et accessoires à section
12/1997
rectangulaire - Dimensions
L
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN
1506:1997
Ventilation des bâtiments - Conduits en tôle et accessoires à section
12/1997
circulaire - Dimensions
EN
162101:1997
vêtements de protection contre les chocs mécaniques pour motocyclistes
12/1997 PPE
Première partie : Exigences et méthodes d'essai des protecteurs contre les
chocs
EN
1650:1997
Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension
12/1997
pour l'évaluation de l'activité fongicide des antiseptiques et des
désinfectants chimiques utilisés dans le domaine de l'agro-alimentaire, dans
l'industrie, dans les domaines domestiques et en collectivité - Méthode
d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1)
EN
1652:1997
Cuivre et alliages de cuivre - Plaques, tôles, bandes et disques pour usages 12/1997
généraux
EN
1653:1997
Cuivre et alliage de cuivre - Plaques, tôles et disques pour chaudières,
12/1997
réservoirs à pression et unités de stockage d'eau chaude
EN
1654:1997
cuivre et alliages de cuivre - Bandes pour ressorts et connecteurs
12/1997
EN
1661:1997
Ecrous hexagonaux à embase cylindra-tronconique
12/1997
EN
1662:1997
Vis à tête hexagonaux à embase cylindra-tronconique Séries étroite
12/1997
EN
1663:1997
Ecrous hexagonaux à embase, autofreinés (avec anneau non métallique)
12/1997
EN
1664:1997
Ecrous hexagonaux à embase, autofreinés, tout métal
12/1997
EN
1666:1997
Ecrous hexagonaux à embase, autofreinés,
(avec anneau non métallique), à
12/1997
(filetage métrique à pas fin
EN
1667:1997
Ecrous hexagonaux à embase, autofreinés, tout métal, à filetage métrique à
12/1997
pas fin
EN
1731:1997/A1:1997
Protecteurs de l'oeil et de la face de type grillagé, à usage industriel et 12/1997
non industriel, pour la protection contre les risques mécaniques et/ou
contre la chaleur
Amendement No 1
EN
1758:l997
Cuivre et alliages de cuivre - Bandes pour grilles de composants (lead
12/1997
frames)
EN 1022301:1997
Fils et produits tréfilés en acier pour clôtures
12/1997
Première partie : Ronces en acier revêtu de zinc ou d'alliage de zinc
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 1022302:1997
Fils et produits tréfilés en acier pour clôtures
12/1997
Partie 2 : Grillage à mailles hexagonales, en acier, utilisé dans
l'agriculture, pour l'isolation et les clôtures
EN 1022303:1997
Fils et produits tréfilés en acier pour clôtures
12/1997
Partie 3 : Grillages à mailles hexagonales, en acier, pour applications
industrielles
EN 10240:1997
Revêtements intérieur et/ou extérieur des tubes en acier - Spécifications
12/1997
pour revêtements de galvanisation à chaud sur lignes automatiques
EN 12468:1997
Biotechnologie - Organismes modifiés disséminés dans l'environnement - Guide 12/1997
des stratégies de surveillance pour les disséminations volontaires de
plantes génétiquement modifiées
EN 28187:1991/A1:1997
Réfrigérateurs à usage ménager - Réfrigérateurs-congélateurs -
12/1997
Caractéristiques et méthodes d'essai
Amendement No 1: Compartiments spéciaux déstinés à l'entreposage des
dentrées hautement périssables
EN ISO 3098-0:997
Documentation technique de produits - Ecriture
12/1997
Partie 0 : Prescriptions générales
EN ISO
3098-s: 1997
Documentation technique de produits - Ecriture
12/1997
Partie 5 : Ecriture en conception assistée par ordinateur de l'alphabet
latin, des chiffres et des signes
EN ISO 350601:1997
Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation en acier inoxydable
12/1997
résistant à la corrosion
Première partie : Vis et goujons
EN ISO 350602:1997
Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation en acier inoxydable
12/1997
résistant à la corrosion
Partie 2 : Ecrous
EN ISO
3506-3: 1997
Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation en acier inoxydable
12/1997
résistant à la corrosion
Partie 3 : Vis sans tête et éléments de fixation similaires non soumis à des
Contraintes de traction
EN ISO 5667013:1997
Qualite de l'eau - Echantillonnage
12/1997
Partie 13 : Guide pour l'échantillonnage de boues provenant d'installations
de traitement d'eau et des eaux usées
EN ISO 6246:1997
Produits pétroliers - Teneur en gommes des distillats légers et moyens -
12/1997
Méthode d'évaporation au jet
* La présente remplace la publication EN 26246:1993 *
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 632603:1997
Gaz naturel - Détermination des composés soufrés
12/1997
Partie 3 : Détermination du sulfure d'hydrogéne, des thiols et du sulfure de
carbonyle par potentiométrie
EN ISO 632605:1997
(Gaz naturel - Détermination des composés soufrés
12/1997
Partie 5 : Méthode de combustion Lingener
EN ISO 6800:1997
Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la composition 12/1997
Ides acides gras en position 2 dans les triglycérides
EN ISO 7371:199S/A1:1997
Appareils de réfrigération ménagers - Réfrigérateurs ménagers avec ou sans
12/1997
/compartiment basse température - Caractéristiques et méthodes d'essai
Amendement No 1: Compartiments spéciaux destinés à l'entreposage des denrées
hautement périssables
EN ISO 8030:1997
Tuyaux en caoutchouc et en plastique - Méthode d'essai d'inflammabilité
12/1997
* La présente remplace la publication EN 28030:1993*
EN ISO 8230:1997
Prescriptions de sécurité pour les machines de nettoyage à sec utilisant du 12/1997
perchloroéthylène
EN ISO 8442-i :1997
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutellerie
12/1997
et orfèvrerie de table
Première partie : Exigences relatives à la coutellerie utilisée pour la
préparation des denrées alimentaires
EN ISO 8442.2:1997
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutellerie
12/1997
et orfèvrerie de table
Partie 2 : Exigences relatives à la coutellerie et aux couverts en acier
inoxydable et en métal argenté
EN ISO 8442.3:1997
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutellerie
12/1997
et orfèvrerie de table
Partie 3 : Exigences relatives à l'orfèvrerie de table et décorative en
métal argenté
EN ISO 8442.4:1997
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutellerie
12/1997
et orfèvrerie de table
Partie 4 : Exigences relatives à la coutellerie et aux couverts dorés
EN ISO 8561:199S/Al:1997
Appareils de réfrigération ménagers à air pulsé - Réfrigérateurs,
12/1997
réfrigérateurs-congélateurs,
conservateurs de denrées congelées et
congélateurs à air pulsé intérieur - Caractéristiques et méthodes d'essai
Amendement No 1: Compartiments spéciaux déstinés à l'entreposage des
dentrées hautement périssables
EN ISO 8750:1997
Goupilles élastiques spiralées - Série moyenne
12/1997
* La présente remplace la publication EN 28750:1992*
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L’ENERGIE
DE L’ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 8751:1997
Goupilles élastiques spiralées - Série mince
* La présente remplace la publication EN 28751:1992 *
120997
EN ISO 8752:1997
Coupilles cylindriques creusés, dites goupilles élastiques, série épaisse
12/1997
* La présente remplace la publication EN 28752:1993 *
EN ISO 9000-3:1997
Normes pour le management de la qualité et l'assurance de la qualité
12/1997
Partie 3 : Lignes directrices pour l'application de
l'ISO 9001:1994 au développement, à la mise à disposition, à l'installation
(et à la maintenance de logiciel
* La présente remplace la publication EN 29000-3:1993 *
EN ISO 9093-1:997
Navires de plaisance - Vannes de coupe et passe-coques
12/1997
]Première partie : Construction métallique
EN ISO 9241-15:1997
Exigences ergonomiques pour travail de bureau avec terminaux à écrans de
12/1997
visualisation (TEV)
Partie 15 : Dialogues de type langage de commande
EN ISO 10338:1997
Optique et instruments d'optique - Lentilles de contact - Détermination de 12/1997
la courbure
EN ISO 10374:1997
Conteneurs pour le transport de marchandises Identification
automatique
12/1997
EN ISO 1047201:1997
Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle
(Première partie : Exigences communes
12/1997 MSD & LVD
EN ISO 1047202:1997
Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle
(Partie 2 : Machines à laver et laveuses-essoreuses
12/1997 MSD & LVD
EN ISO 1047203:1997
Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle
Partie 3 : Trains de lavage incluant les machines composantes
12/1997 MSD & LVD
EN ISO 1047204:1997
Exiqences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle
Partie 4 : Séchoirs à l'air
12/1997 MSD & LVD
EN ISO 10472-5:1997
Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle
Partie 5 : Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses
EN ISO 1047206:1997
Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle
Partie 6 : Presses à repasser et à thermocoller
EN ISO 10993-01:1997
Evaluation biologique des dispositifs médicaux
Première partie : Evaluation et essais
* La présente remplace la publication EN 30993-1:1994 *
12/1997 MSD & LVD
12/1997 MSD & LVD
12/1997
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 11562:9997
spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface: Méthode du 12/1997
profil - Caractéristiques métrologiques des filtres à phase correcte
EN ISO 11980:1997
Optique ophthalmique - Lentilles de contact et produits d'entretien pour
12/1997
lentilles de contact - Lignes directrices pour les investigations cliniques
EN ISO 11985:1997
optique ophalmique - Lentilles de contact - Vieillissement des lentilles de 12/1997
contact par exposition aux rayonnements UV et visible (méthode in vitro)
EN ISO 11987:1997
optique et instrument d'optique - Lentilles de contact -Détermination de la 12/1997
durée de conservation
EN ISO 12085:1997
Spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface: Méthode du 12/1997
profil - Paramètres liés aux motifs
EN ISO 12241:1997
Isolation thermique des équipements du bâtiment et des installatios
12/1997
industrielles - Méthodes de calcul
EN ISO 12864:1997
Optique ophtalmique - Lentilles de contact - Détermination de la lumière
12/1997
diffusée
EN ISO 12870:1997
Optique ophtalmique - Montures de lunettes -Exigences générales et méthodes 12/1997 EL.MED.
d'essai
EN ISO 13000-1:1997
Plastiques - Semi-produits en polytétrafluoréthylène (PTFE)
12/1997
Première partie : Spécifications et désignation
EN ISO 13000-2:1997
Plastiques - Semi-produits en polytétrafluoréthylèe (PTFE)
12/1997
Partie 2 : Préparation des éprouvettes et détermination des propriétés
EN ISO 13397.4:1997
Curettes parodontales, instruments dentaires pour détartrage et excavateurs 12/1997
dentaires
Partie 4 : Excavateurs dentaires - Type discoïde
EN ISO 13565-1:1997
Spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface: Méthode du
12/1997
Profil; surfaces ayant des propriétés fonctionnelles différentes suivant les
niveaux
Première partie : Filtrage et conditions générales de mesurage
EN ISO 13565-2:1997
Spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface: Méthode du 12/1997
profil; surfaces ayant des propriétés fonctionnelles différentes suivant les
niveaux
Partie 2 : Caractérisation des hauteurs par la courbe de taux de longueur
portante
EN ISO 14129:1997
Composites plastiques renforcés de fibres - Détermination de la réponse
12/1997
contrainte-déformation en cisaillement plan, module et résistance compris,
(par essai de traction à ± 45°
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L‘ENERGIE
DE L’ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 14130:1997
Composites plastiques renforcés de fibres - Détermination de la résistance
12/1997
au cisaillement interlaminaire apparent par essai de flexion sur appuis
rapprochés
EN ISO 14534:1997
Optique ophtalmique - Lentilles de contact et produits d'entretien des
12/1997 EL.MED.
lentilles de contact - Prescriptions fondamentales
EN ISO 15004:1997
(Instruments ophtalmiques - Exigences essentielles et méthodes d'essai
12/1997 EL.MED.
ENV
1090-4:1997
Exécution des structures en acier
12/1997
Partie 4 : Règles supplémentaires pour les structures en profils creux
ENV
1993-3-1:1997
Eurocode 3 : Calcul des structures en acier
12/1997
Partie 3-l : Tours, mâts et cheminées - Pylônes et mats haubonnés
ENV
199303-2:1997
Eurocode 3 : Calcul des structures en acier
12/1997
Partie 3-2 : Tours, mâts et cheminées - Cheminées
ENV
1994-2:1997
Eurocode 4 : Calcul des strucutres mixtes acier-béton
12/1997
Partie 2 : Ponts mixtes
ENV 12923-1:1997
Céramiques techniques avancées - Céramiques monolithiques
12/1997
Première partie : Pratique générale destinée aux essais de corrosion
ENV 12925:1997
Bar coding - Symbology Specifications - 'PDF417'
12/1997
t
EN
136:1998
Appareils de protection respiratoire - Masques complets - Exigences, essais, 01/1998 PPE
(marquage
*La présente remplace les publications EN 136:1989 et
EN 136-10:1992 *
EN
593:1998
Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à papillon
01/1998
EN
621:1998
Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles
01/1998 90/396/CEE
gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit
calorifique sur PC1 inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider
l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de
combustion
EN
739:1998
Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz
01/1998 ELMED.
médicaux
EN
1073-1:1998
Vêtements de protection contre la contamination radioactive
01/1998 PPE
Première partie : Exigences et méthodes d'essais des vêtements de protection
ventilés contre la contamination radioactive SOUS forme de particules
EN
1095:1998
Harnais de sécurité de pont et sauvegardes de harnais destinés à la
01/1998 PPE
navigation de plaisance - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN
1270:1998
Equipements de jeux - Equipements de basket-ball - Exigences fonctionnelles 01/1998
et de sécurité, méthodes d'essai
EN
1725:1998
Meubles à usage domestique - Lits et matelas - Exigences de sécurité et
01/1998
méthodes d'essais
EN
1846-1:1998
Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie Première
01/1998
partie : Nomenclature et désignation
EN
3236:1998
(Série aéronautique - Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne,
01/1998
courtes, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-P100HT (Inconel
17181, filetage intérieur argenté
EN
3237:1998
Série aéronautique - Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne,
01/1998
longues, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PlOOHT (Inconel
718), filetage intérieur argenté
EN
3297:1998
Série aéronautique - Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne, à 01/1998
filetage MJ, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PlOOHT
(Inconel 718) - Spécification technique
EN
3298:1998
Série aéronautique - Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne - 01/1998
Procédure d'installation et d'extraction
EN
3676:1998
Série aérospatiale - Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne 01/1998
Norme de conception
EN 10267:1998
Aciers de type ferrite-perlite aptes au durcissement par précipitation à
01/1998
Partir des températures de formage à chaud
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
ENV ISO 11079:1998
Evaluation des ambiances froides - Détermination de l'isolement requis des
01/1998
vêtements
Abréviations
EN
HD
ENV
An
S n
LVD
URE
EL.MED.
EL.MET.
BAD
EMC
ATEX
TOYS
PV
BAT
PPE
RAD.INT.
MSD
PPD
CPD
SATV
TTE
90/396/CEE
: Norme européenne
: Document harmonisé
: Prénorme européenne
: n ième Amendement d'une EN ou d'un HD
: n ième Edition d'un HD
: Directive 73/23/CEE
( Basse tension )
: Directive 92/75/CEE ( Etiquetage consommation )
: Directives 93/42/CEE, 90/385/CEE et 84/539/CEE
( Appareils médicaux )
: Directives 76/891/CEE et 71/316/CEE
( Appareils de mesure )
: Directive 86/594/CEE
( Etiquetage bruit )
: Directive 89/336/CEE ( Compatibilité électromagnétique >
: Directives 94/9/CE, 82/130/CEE, 79/196/CEE et 76/117/CEE
( Atmosphère explosible )
: Directive 88/378/CEE
( Jouets )
: Directive 76/767/CEE ( Appareils à pression )
: Directive 91/157/CEE ( Substances dangereuses )
: Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE
( Equipements de protection individuelle )
: Directives 76/890/CEE et 76/889/CEE
( Perturbations radioélectriques )
: Directive 89/392/CEE ( Machines )
: Directive 93/38/CEE ( Marchés Publics )
: Directive 89/106/CEE ( Construction )
: Directive 92/38/CEE ( Satellites )
: Directive 91/263/CEE
( Equipements terminaux de télécommunication )
: Directive Gaz
94/67/CE
: Directive Incinération déchets
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l.. Luxembourg