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Großherzogthums Luxemburg.

6 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (6)

Texte législatif (6 Articles)

Großherzogthums Luxemburg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG,

Dinstag. 9. November 1880.

Königl.-Großh.-Beschluß vom 3. November

1880, betreffend die Eröffnung der ordent-

lichen Session der

Abgeordnetenkammer

für das Jahr 1880.

Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden König

der Niederlande, Prinz von Oranien Nassau,

Großherzog von Luxemburg, u., u, u.;

Nach Einsicht des Art. 72 der Verfassung und

des Art. 1 der Kammer-Ordnung;

Auf den Bericht Unseres Staatsministers, Prä-

sidenten der Regierung, und nach Berathung der

Regierung im Conseil;

Haben beschlossen und beschließen

Unser Staatsminister, Präsident der Regierung,

ist zu Unserem Bevollmächtigten ernannt, um in

Unserem Namen die ordentliche Session der

Kammer der Abgeordneten für das Jahr 1880 zu

eröffnen und zu schließen.

Beschluß vom 8. November 1880, die Gesund-

heitspolizei des Viehes betreffend.

Die Regierung im Conseil;

Nach Ansicht des Gesetzes vom 5. October 1870,

die Viehseuchen betreffend

Nach Einsicht Unseres Beschlusses vom 5. Januar

Arrêté royal grand-ducal du 3 novembre 1880,

concernant l'ouverture de la session ordinaire

de la Chambre des députés pour 1880.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince

d'Orange-Nassau,

Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc. ;

Vu l'art. 72 de la Constitution et l'art. 1er du

règlement de la Chambre des députés ;

Sur le rapport de Notre Ministre d'État,

Président du Gouvernement, et après délibéra-

tion du Gouvernement en conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

Notre Ministre d'État, Président du Gouver-

nement, est nommé Notre fondé de pouvoirs à

l'effet d'ouvrir et de clore, en Notre nom, la

session ordinaire de la Chambre des députés

pour 1880.

N° 77.

MARDI, 9 novembre 1880.

GUILLAUME.

Au Loo, le 3 novembre 1880.

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

F. DE BLOCHAUSEN.

Wilhelm.

Im Loo, am 3. November 1880.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

F. de Blochausen.

Arrêté du 8 novembre 1880, concernant la police

sanitaire du bétail.

LE GOUVERNEMENT RÉUNI EN CONSEIL ;

Vu la loi du 5 octobre 1870, sur les épizooties;

Vu noire arrêté du 5 janvier 1878, portant

1878, wodurch die Einfuhr des Hornviehes ins

Großherzogthum Luxemburg über die belgische

Grenze untersagt worden ist;

In Erwägung, daß die Ursache dieses Verbotes

nicht mehr besteht;

Beschließt

Arrêté du 8 novembre 1880, concernant la police sanitaire du bétail.

Obenerwähnter Beschluß vom 5. Januar

1878 wird mit dem Tage der Verkündigung des

gegenwartigen Beschlusses außer Kraft treten.

Art. A. Jedes aus Belgien zur Einfuhr ge-

langende Rind muß von einem Ursprungszeugniß

begleitet sein, welches enthalten muß: 1. die An-

gabe des Ursprungsortes, des Alters, des Ge-

schlechtes und der Farbe desselben ; 2. die Be-

scheinigung, daß die bezeichneten Thiere sich in den

letzten sechs Monaten nicht an einem Orte befunden

haben, in welchem oder in dessen 20 Kilometer

weitem Umkreise die seuchenartige Lungenentzün-

dung herrscht oder in dem gedachten Zeitraum

geherrscht hat.

Arrêté du 8 novembre 1880, concernant la police sanitaire du bétail.

L'arrêté susvisé du 5 janvier 1878

cessera d'avoir effet à partir du jour de la publi-

cation du présent arrêté.

Arrêté du 8 novembre 1880, concernant la police sanitaire du bétail.

Les bêtes à cornes venant de Bel-

gique devront chacune être accompagnées

d'un certificat, lequel 1° en indiquera le lieu

d'origine, l'âge, le sexe et la couleur; et 2°

attestera que la bête ne s'est pas trouvée pen-

dant les six derniers mois dans un endroit

infecté de la pleuropneumonie exsudative, ni

dans le périmètre de vingt kilomètres d'un

pareil endroit.

Arrêté du 8 novembre 1880, concernant la police sanitaire du bétail.

Gegenwärtiger Beschluß soll ins „Me-

morial" eingerückt werden.

Luxemburg, den 8. November 1880.

F. de Blochausen; V, v. Röbe;

Paul Eyschen; H. Kirpach.

interdiction de l'entrée dans le Grand-Duché

de Luxembourg des bêtes à cornes par la fron-

tière de Belgique ;

Attendu que la cause de cette interdiction

est venue à cesser ;

Arrête

Arrêté du 8 novembre 1880, concernant la police sanitaire du bétail.

Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial.

Luxembourg, le 8 novembre 1880.

F. DE BLOCHAUSEN ; V. DE ROEBÉ ;

Paul EYSCHEN ; H. KIRPACH.

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 12. September 1880

hat der Gemeinderath von Asselborn ein Poli-

zeireglement über den Gebrauch der öffentlichen

Waschbrunnen besagter Gemeinde beschlossen. —

Dieses Reglement ist vorschriftsmäßig veröffent-

licht worden.

Luxemburg den 4. November 1880.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Avis. — Règlement communal.

Dans sa séance du 12 septembre 1880, le

conseil communal d'Asselborn

a arrêté un

règlement de police sur l'usage des fontaines

communales dans la dite commune. — Ce

règlement a été dûment publié.

Luxembourg, le 4 novembre 1880.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Bekanntmachung. — Indigenat.

Aus einer am 15. October d. I . vor dem Bürger-

meister der Stadt Grevenmacher abgegebenen Er-

klärung geht hervor, daß Hr. Johann Peter

Schneider, Hülfscommis der Accisen zu Gre-

Avis. — Indigénat.

Il résulte d'une déclaration reçue le 15 oc-

tobre dernier par le bourgmestre de la ville de

Grevenmacher, que M. Jean-Pierre Schneider,

commis auxiliaire des accises à Grevenmacher,

Bekanntmachung. — Versicherungswesen.

Hr. Franz

Salentiny,

Gastwirth zu Nör-

dingen, ist als Agent der Magdeburger Feuer-

versicherungs-Gesellschaft bestätigt worden.

Luxemburg dm 3. November 1880.

Für den General-Director der Finanzen

Der Regierungsrath,

M. Müllendorff.

Bekanntmachung. — Versicherungswesen.

Die HH. Peter

Thorn,

Auswanderungs-

agent zu Bous, und

Joh.

Ruppert,

Korn-

handler zu Stadtbredimus, sind als Agenten der

Feuerversicherungs-Gesellschaft «La Foncière»

bestätigt worden.

Luxemburg den 3. November 1880.

Für den General-Director der Finanzen

Der Regierungsrath,

M.

Müllendorff.

Avis. — Assurances.

MM. Pierre Thorn, agent d'émigration à Bous,

et Jean Ruppert, marchand de grains à Stadt-

bredimus, ont été agréés comme agents de la

compagnie d'assurances contre l'incendie, dite

« La Foncière ».

Luxembourg, le 5 novembre 1880.

Pour le Directeur général des finances

Le Conseiller de Gouvernement,

M, MULLENDORFF.

venmacher, daselbst am 13. Oktober 1859 von

einem Ausländer geboren, die durch Art. 9 des

Civilgesetzbuches vorgeschriebenen Formalitäten

zur Erlangung der Eigenschaft eines Luxemburgers

erfüllt hat.

Luxemburg den 3. November 1880.

Der General-Director der Justiz,

Paul Eyschen.

né en la dite ville le 13 octobre 1859, fils d'un

père étranger, a rempli les formalités prescrites

par l'art. 9 du Code civil pour acquérir la

qualité de luxembourgeois.

Luxembourg, le 3 novembre 1880.

Le Directeur général de la justice,

Paul EYSCHEN.

Avis. — Assurances.

M. François Salentiny, cabaretier à Nœr-

dange, a été agréé comme agent de la «com-

pagnie d'assurances contre l'incendie de Mag-

debourg».

Luxembourg, le 3 novembre 1880.

Pour le Directeur général des finances

Le Conseiller du Gouvernement,

M. MULLENDORFF.

Relevé des personnes auxquelles ont été délivrés des permis de chasse pour la durée d'une année

depuis le 20 au 27 octobre 1880

inclusivement.

N°

Date.

20 octobre.

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26 id.

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id.

Noms et prénoms.

Ludivig, Pierre.

Koob,Jean.

Weber, Christophe.

Kesseler, Alexandre.

Berger, Antoine.

Ries, Jacques.

Muller, Jean-Nicolas.

Lefort, Emile.

Metzler, Jean-Nicolas.

Raty, Narcisse.

Konsbruck, Pierre.

Koch, Jean-Pierre.

Byrne, Thomas.

Ensch, Théodore.

Witry, Michel.

Klein, François.

Theisen, Dominique.

Salentiny, Martin.

Weis, Charles.

Henrion, Eugène.

Kemp-Fries, Jean-Pierre.

Eyschen, Paul.

Miller, Henri.

Schmitz, Jean-Nicolas.

Kahn, Nicolas.

Wilwers, Pierre.

Dutreux, Léon.

Kirsch, Pierre.

Greten, Nicolas.

Lenertz, Pierre, fils.

Prost, Michel, fils.

Klein, Nicolas.

Parries, Martin.

Hemmer, Jean.

Huberty, François.

Mergen, Pierre.

Qualité.

Cultivateur.

id.

Propriétaire.

Agent d'assurances.

Comptable.

Cultivateur.

id.

Substitut da Procureur d'État.

Cultivateur.

industriel.

Cabaretier.

Marchand de vins et propriétaire.

Propriétaire.

Cultivateur.

Garde-chasse.

Ingénieur.

Garde forestier particulier.

Cultivateur.

Propriétaire.

Fermier.

Propriétaire.

Directeur général de la justice.

Cultivateur.

Négociant.

Cultivateur.

Secrétaire communal.

Candidat en droit.

Cultivateur.

id.

id.

Chasseur,

Propriétaire.

Cultivateur.

id.

Candidat forestier.

Cultivateur.

Domicile.

Bourscheid.

id.

Olingen.

Beau fort.

Luxembourg.

Alzingen.

Mondercange.

Diekirch.

Bœvange s/A.

Lasanvage.

Waldbillig.

Remerschen.

Luxembourg.

Pissange.

Strassen.

Junglinster.

Graulinster.

Goosdorf.

Grosbous.

Dudelange.

Strassen.

Luxembourg.

Wolvelange.

Luxembourg.

Buschdorf.

Colmar-Berg.

Mersch.

Wickrange.

Reckange s/M.

Kinsickerhof.

Mertert.

Sprinckange.

Beckerich.

id.

Munschecker.

Tandel.

Luxemburg. — Buchdruckerei von B. Bück.

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