Circulaire relative à l'organisation des écoles primaires pour l'année scolaire 1889-1890.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

SAMEDI, 22 juin

1889.

N°. 28.

Samstag. 22. Juni 1889.

Circulaire relative à l'organisation des écoles

primaires pour l'année scolaire 1889-1890.

Les administrations communales auront à

s'occuper bientôt de l'organisation de leurs

écoles primaires et d'adultes pour l'année 1889

— 1890. Les imprimés nécessaires leur par-

viendront dans un bref délai .l'ai pu remarquer

que dans les dernières années les retards re-

grettables apportés à la production des déli-

bérations organiques ont diminué, et j'espère

que pour l'année prochaine toutes les délibé-

rations pourront être approuvées et retournées

aux communes avant la rentrée des classes.

Je suis informé que dans beaucoup de com-

munes on néglige de fournir aux élèves indi-

gentes le matériel nécessaire pour les travaux

à l'aiguille. Les dépenses de l'espèce figurent

parmi celles qui sont obligatoires pour les com-

munes. Elles forment d'ailleurs des dépenses

productives et les administrations, soucieuses

de l'intérêt de la commune aussi bien que de

celui de la classe indigente de leurs adminis-

trés, ne lésineront pas sous ce rapport. C'est

un point que je recommande à l'attention des

commissions locales de surveillance des écoles.

Lors de leurs visites périodiques elles s'assure-

ront, s'il est satisfait à cette disposition de la

loi.

J'engage en outre vivement ces mêmes com-

missions à apporter dans l'accomplissement de

tous leurs devoirs le zèle et le dévouement que

comporte le but si élevé et si important de leur

Rundschreiben, betreffend die Organisation der

Primärschulen für das Schuljahr 1889 1890.

Die

Gemeindeverwaltungen werden binnen

Kurzem sich mit der Organisation ihrer Primär-

und Fortbildungsschulen für das Jahr 1889-1890

zu beschäftigen haben. Die nöthigen Druckfor-

mulare werden ihnen in nächster Zeit zugehen.

Ich habe bemerkt, daß in den letztvergangenen

Jahren die bedauerlichen Verzögerungen in der

Einsendung der Organisationsberathungen minder

häufig waren und ich hoffe, daß für nächstes Jahr

alle Berathungen vor Ablauf der Ferien genehmigt

und den Gemeinden zurückgesandt werden können.

Ich habe erfahren, daß man es in vielen Ge-

meinden unterläßt, den dürftigen Schülerinnen

das für die Handarbeiten erforderliche Material

zu liefern. Die diesbezüglichen Ausgaben sind

jedoch unter denjenigen aufgeführt, welche für die

Gemeinden obligatorisch sind, Uebrigens sind es

nutzbringende Ausgaben, und die Verwaltungen,

die sich das Interesse der Gemeinde sowohl wie

das ihrer dürftigen Angehörigen angelegen sein

lassen, werden in dieser Beziehung nicht geizen.

Ich empfehle diesen Punkt den Lokalaufsichts-

kommissionen zur Beachtung. Dieselben mögen sich

bei ihren periodischen Besuchen davon überzeugen,

ob dieser Bestimmung des Gesetzes Genüge ge-

schieht.

Ich ersuche außerdem diese Kommissionen ange-

legentlichst, auf die Erfüllung aller ihrer Pflichten

den Eifer und die Hingebung zu verwenden,

welche der hohe und wichtige Zweck ihrer edeln

noble mission. C'est ainsi, pour ne citer qu'un

exemple, que l'exécution de la loi sur l'en-

seignement obligatoire réside principalement

en elles. La moindre négligence de la part d'une

commission locale peut avoir des conséquences

funestes pour la fréquentation régulière de l'école

et partant pour les progrès de l'instruction.

Le dernier rapport général montre clairement

que même dans des conditions défavorables,

les commissions composées d'hommes actifs

ont pu amener une fréquentation régulière ; ces

résultats doivent encourager les autres commis-

sions qui n'ont pas encore eu le même succès

jusqu'ici ; mais ils imposent aussi aux autorités

scolaires le devoir de réagir contre l'indiffé-

rence de certaines commissions. Je prie MM.

les commissaires de district ainsi que MM. les

inspecteurs d'écoles de me signaler celles des

commissions qui ne fonctionnent pas régulière-

ment, en même temps qu'ils m'indiqueront les

causes auxquelles il faut attribuer cette inactivité.

On m'a signalé quelques abus qui existeraient

quant aux dispenses de fréquentation scolaire

accordées en vertu de l'art. 11 de la loi sur l'or-

ganisation de l'enseignement primaire. Les dis-

penses partielles qu'on accorde aux enfants em-

ployés à la garde du bétail, ne doivent pas com-

prendre plus de temps que n'en demande réel-

lement ce service. Par les grandes chaleurs, le

bétail ne peut guère être conduit au pâturage

que pendant les premières et les dernières

heures du jour. Il ne paraît donc pas nécessaire

d'accorder des dispenses d'une demi-journée,

lorsque la moitié de ce temps peut suffire. Ces

dispenses ne doivent être accordées qu'à un

seul enfant du même ménage et encore faut-il

que les parents en aient besoin. Quelquefois il

y a à la maison des enfants plus âgés ou d'autres

personnes qui peuvent facilement être employés

à la garde du bétail. Dans ce cas, les adminis-

trations communales n'accorderont pas de dis-

penses. Elles feront d'ailleurs bien de se ren-

seigner chaque fois auprès des commissions

locales et auprès du personnel enseignant, qui

peuvent leur donner de précieux avis.

Aufgabe erheischt. So hängt beispielsweise die

Durchführung des Gesetzes über den obligatorischen

Unterricht hauptsächlich von ihnen ab. Die min-

deste Nachläßigkeit seitens einer Lokalkommission

kann verderbliche Folgen für den regelmäßigen

Schulbesuch und somit für den Fortgang des

Unterrichts haben.

Der letzte allgemeine Bericht beweift deutlich,

daß es selbst unter ungünstigen Verhältnissen den

aus thatkräftigen Männern bestehenden Kommis-

sionen gelungen ist, einen regelmäßigen Schul-

besuch zu erzielen. Diese Resultate sollen die

übrigen Kommissionen ermuthigen, welche bis jetzt

noch nicht denselben Erfolg hatten; sie legen aber

auch den Schulbehörden die Pflicht auf, der

Gleichgültigkeit gewisser Kommissionen entgegen

zu arbeiten. Ich bitte die HH. Distriktskommissare

und Schulinspektoren, mir diejenigen Kommis-

sionen zu bezeichnen, welche nicht regelmäßig

fungiren, und mir zugleich die Ursachen dieser

Unthätigkeit anzudeuten.

Es sind mir einige Mißbrauche namhaft ge-

macht worden, welche in Bezug auf die unterm

Art. 11 des Primärunterrichts - Gesetzes vorge-

sehenen Entbindungen vom Schulbesuch vorkommen

sollen. Die theilweisen Entbindungen, welche den

zur Viehhut benöthigten Kindern ertheilt werden,

sollen nicht mehr Zeit begreifen, als diese Be-

schäftigung tatsächlich erfordert. Während der

heißen Sommertage kann das Vieh schwerlich

anders als in den Morgen- und Abendstunden

ausgetrieben werden. Eine Entbindung von einem

halben Tage dürste also überflüssig sein, wenn

die Hälfte dieser Zeit genügt. Es soll nicht mehr

als ein Kind desselben Haushaltes dispensirt

werden, und auch dies nur, wenn die Eltern

dasselbe nöthig haben. Bisweilen gibt es im

Hause ältere Kinder oder andere Personen, welche

leicht zur Viehhut herangezogen werden können.

In diesem Falle sollen die Gemeindebehörden

keine Entbindungen gewähren. Dieselben thun

übrigens wohl daran, sich jedesmal bei den Lokal-

kommisstonen und dem Lehrerpersonal zu erkun-

oigen, welche ihnen werthvolle Auskunft geben

können.

Les dispenses totales doivent être extrême-

ment rares et réservées aux cas d'absolue né-

cessité.

Cette année encore on a soulevé des plaintes

relatives à l'inexécution de l'art. 30 de la loi du

20 avril 1881. Cet article porte qu'aucun enfant

n'est admis à l'école, s'il ne justifie d'avoir été

vacciné ou d'avoir eu la petite vérole. Le même

article édicté des peines pécuniaires et même

des peines d'emprisonnement contre celui qui

aura sciemment envoyé ou reçu à l'école un

enfant non vacciné.

Les administrations communales n'attachent

pas assez d'importance à celte disposition de la

loi, et cependant les instructions de l'autorité

supérieure ne font pas défaut sur ce point. Je

n'ai qu'à rappeler la circulaire du 29 avril 1880

et celle du 2 juin 1881. La dernière s'exprime

comme suit

« Pour mettre l'instituteur en situation d'exa-

miner, si sous ce rapport il est satisfait à la loi,

l'administration communale lui transmettra

au commencement de l'année scolaire une co-

pie certifiée de la liste des enfants vaccinés

qui, aux termes de l'arrêté du Conseil de Gou-

vernement du 20 septembre 1844 (Memorial

1844, p. 473), doit être déposée dans chaque

commune par les soins des vaccinateurs.

Pour les enfants qui n'auraient pas été vac-

cinés dans la commune dont ils fréquentent

les écoles, l'instituteur exigera la production

d'un certificat du vaccinateur, visé par le bourg-

mestre de la commune afférente.»

J'aime à croire qu'à l'avenir on se montrera

plus scrupuleux à l'égard d'une disposition lé-

gale dont l'inobservation peut avoir des suites

désastreuses pour nos populations.

Luxembourg, le 16 juin 1889.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Gänzliche Entbindung vom Schulbesuch darf

nur höchst selten und bei unumgänglicher Noth-

wendigkeit vorkommen.

Auch dieses Jahr sind wieder Klagen darüber

laut geworden, daß der Art. 30 des Gesetzes vom

20. April 1881 nicht zur Ausführung gelangte.

Diesem Artikel zufolge darf kein Kind zum Schul-

besuch zugelassen werden, wenn nicht nachgewiesen

wird, daß dasselbe geimpft ist oder die Poken-

krankheit gehabt hat. Derselbe Artikel verhängt

Geld- und sogar Freiheitsstrafen über denjenigen,

welcher wissentlich ein nicht geimpftes Kind zur

Schule geschickt oder in die Schule aufgenommen hat.

Die Gemeindebehörden messen dieser Bestim-

mung des Gesetzes nicht die gehörige Wichtigkeit

bei, obgleich die Oberbehörde häufig genug auf

dieselbe hingewiesen hat. Ich bringe nur das

Rundschreiben vom 29. April 1880 und dasjenige

vom 2. Juni 1881 in Erinnerung. In dem

letztern heißt es

Um den Lehrer in Stand zu setzen zu erkennen,

ob in dieser Hinsicht dem Gesetze Genüge ge-

leistet worden ist, muß die Gemeindeverwaltung

ihm zu Anfang des Schuljahres eine beglaubigte

Abschrift des Namensverzeichnisses der geimpften

Kinder einhändigen, welche gemäß Beschluß des

Regierungsconseils vom 20. September 1844

Memorial 1844, S. 473) in jeder Gemeinde

durch die Vaccinatoren niederzulegen ist.

In

Betreff der Kinder, welche nicht in der

Gemeinde, deren Schulen sie besuchen, geimpft

worden sind, hat der Lehrer die Beibringung

eines vom Vaccinator ausgestellten und vom

Bürgermeister der betreffenden Gemeinde be-

glaubigten Zeugnisses zu fordern."

Ich hoffe, daß man in Zukunft gewissenhaster

in Bezug auf eine Bestimmung verfahren wird,

deren Nichtbeobachtung die bedauerlichsten Folgen

für unsere Bevölkerung haben kann.

Luxemburg, den 16. Juni 1889.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Rectification. — Caisse d'épargne.

L'arrêté royal grand-ducal du 29 mai 1889, por-

tant règlement pour la Caisse d'épargne — publié

par le Mémorial n° 27, p. 313-331 — contient

à l'art. 6, p. 314, une erreur qui est à rectifier

Au lieu de : « Toutes les personnes qui par-

ticipent au service de la Caisse d'épargne d'une

manière quelconque, doivent observer, hors les

cas prévus par la loi, le secret des observations

. . . » , il faut lire : « . . .

le secret des

opérations.»

Berichtigung. — Sparkasse

Art. 6 des Königl.-Großh Beschlusses vom

29. Mai 1889, das Reglement der Sparkasse

enthaltend Memorial Nr. 27, S. 314), ist be-

richtigt wie folgt

„Alle an der Verwaltung der Sparkasse in

irgend welcher Weise betheiligten Personen haben,

mit Ausschluß der durch das Gesetz vorgesehenen

Fälle, über die Geschäfte, welche sie vor-

nehmen oder welche ihnen zur Kenntnis

gekommen

sind,

das Amtsgeheimnis zu

w a h r e n . . . "

Avis. — Emprunts communaux.

Liste des obligations de différents emprunts

communaux, sorties au tirage du 6 juin 1889

et remboursables à la Banque Internationale

à Luxembourg, à partir du 1er décembre

Arrêté du 20 juin 1889, prescrivant un recense-

ment du bétail.

LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT

DU GOUVERNEMENT ;

Vu l'art. 63 du règlement du 14 décembre

1861 pour l'amélioration de la race deschevaux,

de la race des bêtes à cornes et de celle des porcs ;

Arrête

Un recensement général du bétail aura

lieu, du 1er au 10 juillet prochain, dans chaque

Beschluß vom 20. Juni 1889, eine Viehzählung

betreffend.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung;

Nach Einsicht des Art. 63 des Reglements

vom 14. Dezember 1861, über die Veredlung

der Pferde-, Hornvieh- und Schweinezucht;

Beschließt

Eine allgemeine Viehzählung findet

vom 1. bis 10. Juli nächsthin, durch Vermitt-

Bekanntmachung. — Gemeindeanleihen.

Liste der bei der Ziehung vom 6. Juni d. J.

hervorgegangenen Obligationen, welche vom 1. De-

zember künftig ab bei der Internationalen Bank

zu Luxemburg heimzahlbar sind

Emprunt de la commune d'Esch s./A. de 1884. —Anleihe der Gemeinde Esch a. d. A. von 1884.

Litt. D à 500 frs.: Nos139,156, 215, 311,412; —Litt. E à 100 frs. : Nos 3,123,469,186,195,330,

388, 467.

Emprunt de la commune de Wormeldange de 1887. —Anleihe der Gemeinde Wormeldingen von 1887.

Litt. A à 500 frs. : N° 2 ; — Litt. B à 100 frs. : N° 13.

Emprunt de la même commune, section d'Ehnen de 1889. — Anleihe derselben Gemeinde,

Sektion Ehnen von 1889.

N° 30 à 100 frs.

Luxemburg, den 12. Juni 1889.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Luxembourg, le 12 juin 1889.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KlRPACH.

commune du pays, par les soins des colléges

des bourgmestre et échevins. Des formulaires

imprimés leur seront transmis à celte fin.

Les autorités communales ne pour-

ront charger du dit recensement que des per-

sonnes capables de fournir un travail exact ;

elles leur enjoindront de se rendre dans chaque

maison pour recueillir les renseignements au

domicile même des propriétaires de bétail.

Die Communalbehörden sollen mit dieser

Zählung nur solche Personen betrauen, von denen

eine genaue Aufnahme erwartet werden darf,

und befehlen denselben an, sich von Haus zu Haus

zu begeben, um in den Wohnungen der Eigen-

thümer selbst Kenntnis vom Viehbestand zu nehmen.

A r t . 3. In jeder Gemeinde soll ein nament-

liches Verzeichniß der Viehbesitzer mit Angabe

der Anzahl Haupt jeder Art ihres Viehbestandes

aufgestellt werden; ferner ein zweites Verzeichniß,

welches Elfteres zusammenfaßt und dieselben An-

gaben nach Gemeindesektionen enthält.

Letzteres Verzeichniß wird in duplo aufgestellt

und die Gemeindeverwaltungen haben für die

genaueste Anfertigung desselben Sorge zu tragen.

A r t . 4 . Diese drei Verzeichnisse werden spä-

testens für den 15. Juli künftig dem Districts-

Commissar übersandt, welcher eines der beiden

Exemplare der Zusammenstellung für sein Archiv

behält, und das andere, nebst dem Namensver-

zeichniß der Viehbesitzer, nach vorheriger Prüfung

vor dem 1. August der Regierung einzusenden hat.

Il sera dressé dans chaque commune

un état nominatif des propriétaires de bétail

indiquant pour chacun d'eux le nombre des

têtes de bestiaux de chaque catégorie qu'il

possède et un second état présentant le résumé

du premier et contenant les mêmes renseigne-

ments par section de commune.

Ce dernier état sera établi en double exem-

plaire et les administrations communales tien-

dront la main à ce qu'il soit dressé avec tonte

l'exactitude possible.

Pour le 15 juillet prochain au plus

lard, ces trois états seront transmis à M. le

commissaire de district, qui gardera dans ses

archives l'un des deux exemplaires du résumé

et enverra l'autre au Gouvernement, avec l'état

nominatif des propriétaires du bétail, avant le

1er août prochain, après due vérification.

Il sera en outre annexé à ces deux

relevés, pour chaque commune, une liste nomi-

native des détenteurs de juments desquelles

sont nés des poulains provenant de la monte

de l'année précédente, avec indication de l'éta-

lon qui a procréé chacun de ces poulains. La

valeur de chaque poulain sera également con-

signée sur celte liste.

Diesem Verzeichnisse wird für jede

Gemeinde eine Namensliste der Besitzer derjenigen

Stuten beigefügt, welche von der Beschulung

des Vorjahrs herrührende Füllen geworfen haben

und sind hierbei zugleich die Hengste anzugeben,

von welchen letztere abstammen. Auch soll der

Werth jedes Füllens auf dieser Liste verzeichnet

werden.

A r t . 6. Gegenwärtiger Beschluß soll in's

„Memorial" eingerückt werden.

Luxemburg, den 20. Juni 1889.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Circulaire du 21 juin 1889, concernant la

révision des listes électorales.

Conformément à l'art. 15 de la loi du 5 mars

1884, les colléges des bourgmestre et échevins

devront procéder, du 1er au 14 août prochain,

à la révision des listes des citoyens qui, ayant

à la première de ces dates leur domicile réel

dans la commune, sont appelés à participer à

l'élection des membres de la Chambre des dé-

putés et des membres des conseils communaux.

A cet effet, ils recevront sous peu les formu-

laires imprimés nécessaires, consistant en une

liste en forme de placard (liste originale) et en

trois exemplaires pour copie en forme de ca-

hier, ainsi qu'un double des rôles des contri-

butions, certifié conforme par le receveur et

vérifié par le contrôleur.

Les administrations communales doivent avoir

soin surtout de bien renseigner dans les listes

électorales, à dresser par ordre alphabétique,

en regard des nom et prénoms de chaque élec-

teur, les indications prévues à l'art. 20 de la loi

électorale, à savoir: le lieu et la date de la

naissance; la date à laquelle il a acquis la qua-

lité de Luxembourgeois, s'il ne possède pas cette

qualité par le fait de la naissance; les numéros

des articles des rôles, avec indication du lieu où

il paie ses contributions jusqu'à concurrence du

cens électoral ; le montant et la nature de ces

contributions, en les distinguant en autant de

catégories qu'il y a d'impôts directs comptant

pour la formation du cens, et en faisant mention,

le cas échéant, des contributions attribuées à

l'électeur du chef de biens appartenant à sa

femme ou à ses enfants, dont il n'aurait pas la

jouissance; enfin, éventuellement, l'indication

de la dévolution du cens payé par la mère ou

la belle-mère pour l'électoral communal. On

aura également soin du double numérotage

exact des électeurs inscrits pour les deux de-

grés.

La liste originale, confectionnée avec le plus

grand soin, sera arrêtée provisoirement le 14,

et affichée dès le lendemain 15 août. Cet arrêté

sera conçu de la manière suivante

Rundschreiben vom 21. Juni 1889, die Revision

der Wählerlisten betreffend.

Gemäß Art. 15 des Gesetzes vom 5. März

1884 haben die Schöffencollegien vom 1. bis

14. August künftig zur Revision der Listen der-

jenigen Bürger zu schreiten, welche zu der erst-

genannten Zeit ihr wirkliches Domizil in der

Gemeinde haben und an der Wahl der Mitglieder

des Gemeinderathes und der Deputirtenkammer

Theil zu nehmen berufen sind. Zum Zwecke dieser

Revision werden ihnen nächstens die nöthigen

Druckformulare, eine Anschlagliste (Originalliste),

drei Exemplare zur Abschrift in Heft form, sowie

ein vom Steuer-Einnehmer bescheinigtes und vom

Controleur geprüftes Duplikat der Steuerrollen

zugehen.

Die Gemeindeverwaltungen sollen vor allem

darauf achten, daß in den in alphabetischer Ord-

nung aufzustellenden Listen, dem Namen und Vor-

namen eines jeden Wählers gegenüber, alle durch

Art. 20 des Wahlgesetzes vorgesehenen Aufschlüsse

genau angegeben werden, nämlich: Ort und

Datum der Geburt; der Zeitpunkt, wo er die

Eigenschaft eines Luxemburgers erworben hat,

wenn er dies nicht von Geburt ist; die Nummern

der Artikel der Rollen, und der Ort, wo er seine

Steuern bis zur Höhe des Wahlcensus bezahlt;

der Betrag und die Art dieser Steuern, in so

viel Categorien getheilt, als es direkte, zur Bil-

dung des Wahlcensus dienende Steuern gibt; hier

sollen ereignendenfalls auch diejenigen Steuern

verzeichnet werden, welche dem Wähler von seiner

Frau oder seinen Kindern gehörigen Gütern zuge-

zählt werden, in deren Genuß er jedoch nicht

stände; schließlich noch die Angabe einer etwaigen

Zuwendung des durch die Mutter oder Schwieger-

mutter entrichteten Census für die Gemeinde-

wahlen. Man beachte desgleichen die genaue dop-

pelte Nummerfolge der für die beiden Grade

eingetragenen Wähler.

Die mit aller Sorgsalt aufgestellte Original-

liste wird provisorisch am 14. festgestellt und gleich

am folgenden Tage, den 15. August, angeschlagen.

Die Feststellung lautet folgendermaßen

« Arrêté la présente liste au nombre de . . .

inscrits comme électeurs communaux et de...

inscrits comme électeurs pour la Chambre des

députés.

...,

le 14 août 1889.

Le Collége des Bourgmestre et échevins. »

Le même jour du 15. une copie de la liste

provisoirement arrêtée sera transmise à M. le

commissaire de district. On ne saurait assez

insister sur la parfaite identité de cette copie,

de même que des deux autres dont il sera traité

plus loin, avec la liste originale, afin que les

omissions et discordances qu'on a eu l'occasion

de remarquer à plusieurs reprises, ne se re-

produisent plus.

Les nouvelles inscriptions feront l'objet d'un

relevé spécial, avec indication des noms, pré-

noms, état ou profession, domicile, date et lieu

de naissance, relevé qui est à transmettre dès

le 15 août au parquet général à Luxembourg,

afin de permettre à ce dernier de vérifier si les

nouveaux inscrits n'ont pas été l'objet d'une

décision judiciaire portant privation du droit

électoral. Au cas où il n'y aurait pas de nou-

velles inscriptions, l'administration commu-

nale adressera un avis négatif au parquet gé-

néral, qui de son côté informera, avant le 31

août, les administrations communales des ra-

diations qu'elles auront à opérer.

Les réclamations que peut élever contre la

liste provisoire tout citoyen de la circonscrip-

tion, sont portées devant le collége des bourg-

mestre et échevins avant le 31 août, et celui-ci

y statuera avant le 3 septembre, en motivant ses

décisions, mais sans être tenu de produire des

pièces à l'appui, obligation qui incombe seule-

ment au réclamant.

Les listes seront clôturées définitivement le

3 septembre, avec le certificat suivant, à appo-

ser tant sur la liste originale en placard que

sur les deux copies à faire

«La liste ci-dessus, qui a été affichée depuis

le 15 août jusqu'au 30 du même mois inclu-

sivement, et contre laquelle il n'a été formé

„Gegenwärtige Liste ist

auf...

einge-

schriebene Gemeindewähler und

auf...

Kammerwähler festgestellt.

Zu...

am 14. August 1889.

Das Collegium der Bürgermeister u. Schössen."

Am nämlichen Tage, 15. August, wird eine

Abschrift der provisorisch festgestellten Liste dem

Hrn. Distriktscommissar überschickt. Wir können

hier nicht genug darauf bestehen, daß diese Ab-

schrift sowie auch die beiden andern, von denen

später die Rede sein wird, mit dem Original voll-

ständig übereinstimmen, damit die Abweichungen,

welche man zu verschiedenen Malen wahrzunehmen

Gelegenheit hatte, sich nicht wiederholen.

Ein besonderes Verzeichnis der neu Einge-

schriebenen, mit Angabe der Namen, Vornamen,

Stand oder Beruf, Wohnort, Ort und Datum der

Geburt, wird der Generalstaatsanwattschaft zu

Luxemburg, gleich am 15. August übersandt, damit

Letztere prüfen kann, ob die betreffenden Personen

nicht etwa eine Verurtheilung erlitten, wodurch

sie des Wahlrechtes verlustig geworden sind.

Sind keine Neueintragungen gemacht worden, so

wird die Gemeindebehörde solches der General-

staatsanwaltschaft durch Einsendung eines vakaten

Verzeichnisses kund thun. Letztere wird den Ge-

meindeverwaltungen vor dem 31. August die etwa

vorzunehmenden Streichungen anzeigen.

Die Einsprüche, welche jeder Bürger des Wahl-

bezirkes gegen die provisorische Liste erheben kann,

sind vor dem 31. August an das Schöffencollegium

zu richten, welches darüber vor dem 3. Sep-

tember entscheidet. Diese Entscheidungen müssen

begründet sein, ohne daß indeß das Schöffencolle-

gium zur Beibringung von Belegstücken gehalten

wäre; dies ist lediglich Sache des Reklamanten.

Am 3. September werden die Listen endgültig

abgeschlossen mit nachfolgendem Atteste, welches

sowohl auf die Originallifte in Anschlagform als

auf die beiden Abschriften zu stehen kommt

Obige Liste, welche vom 15. August bis zum

30. desselben Monats einschließlich angeschlagen

war und gegen welche kein Einspruch erhoben

aucune réclamation (ou bien) contre laquelle

il a été formé . . .

réclamations quant aux

électeurs communaux et . . .

réclamations

quant aux électeurs pour la Chambre des dé-

putés, est définitivement close et arrêtée au

nombre de . . .

inscrits comme électeurs

communaux et de . . .

inscrits comme élec-

teurs pour la Chambre des députés.

«A

le 3 septembre 1889.

Le Collége des bourgmestre et échevins »

Les noms des citoyens inscrits ou rayés de-

puis le 15 août seront affichés du 4 septembre

au 12 du même mois.

Toutes les fois que le nom d'un électeur ins-

crit est rayé, soit du 1er au 14 août, soit du 16

au 30 août ou 3 septembre, la radiation motivée

doit être notifiée au citoyen rayé, par écrit et à

domicile, au plus tard dans les quarante-huit

heures du jour où la liste a été affichée ; le

collége échevinal n'est pas tenu de notifier aux

intéressés les refus d'inscription.

Ces notifications sont faites sans frais par un

agent de la police locale, qui en retire récépissé

ou, à défaut de récépissé, constate la notifica-

tion par une déclaration qui fait foi jusqu'à

preuve contraire (art. 25) — Nous insistons sur

l'observance de ce délai de quarante-huit heures

d'autant plus que, si cette notification est faite

tardivement, le recours du chef de radiation ou

de réduction d'impôts sera encore recevable

dans !es dix jours à dater de cette notification,

et que la déchéance ne peut être opposée si

aucune notification n'a été faite par le collége

échevinal (art. 32.)

Le 4 septembre, les administrations commu-

nales adresseront aux commissaires de district

l'original de la liste, l'une des copies en forme

de cahier bien cousu, ainsi que toutes les

pièces mentionnées à l'art. 26 de la loi.

Le recours devant le tribunal d'arrondisse-

ment contre les inscriptions, radiations ou

worden ist, (oder) gegen welche —

Einsprüche

in Bezug auf die Gemeindewähler und

in

Bezug auf die Kammerwähler erhoben worden

sind, ist endgültig abgeschlossen und auf

eingetragene Gemeindewähler und

ein-

getragene Kammerwähler festgesetzt.

„

den 8. September 1889.

„Das Collegium der Bürgermeister u. Schöffen."

Die Namen der nach dem 15. August einge-

schriebenen oder gestrichenen Bürger werden vom

4. bis zum 12. September angeschlagen.

So ost der Name eines eingeschriebenen Wäh-

lers, sei es vom 1. bis 14. August, sei es vom

16. bis 30. August oder 3. September, gestrichen

wird, muß die begründete Streichung dem be-

treffenden Bürger schriftlich in seiner Wohnung

und zwar spätestens achtundvierzig Stunden vom

Tage des öffentlichen Anschlags ab, notifizirt wer-

den; die Einschreibeverweigerung braucht das Schöf-

fencollegium den Interessenten nicht zu notisiziren.

Diese Benachrichtigungen geschehen kostenfrei

durch einen Agenten der Lokalpolizei, der sich

darüber Bescheinigung geben laßt, oder Mangels

dessen die erfolgte Benachrichtigung durch eins

Erklärung feststellt, welche bis zum Ge enbeweis

rechsliche Geltung hat (Art. 25). —Wir dringen

um so mehr auf Beachtung dieser achtundvierzigstun-

digen Frist, als, wenn diese Anzeige zu spät erfolgt,

die Berufung gegen unrechtmäßige Streichung oder

Steuerherabsetzung innerhalb zehn Tage vom Tage

der Anzeige ab noch zulässig ist, und bei gänzlicher

Versäumung derartiger Anzeige seitens des Schöf-

fencollegiums der Verfall des Berufungsrechtes

nicht geltend gemacht werden kann (Art. 32).

Am 4. September werden die Gemeindever-

waltungen die Originalste nebst einer der Ab-

schriften in Heftform, welche gut zu nähen sind,

sowie die sämmtlichen im Art. 26 des Gesetzes

erwähnten Schriftstücke an den Hrn. Distrikts-

commissar einsenden.

Die Berufung an das Bezirksgericht gegen

Eintragung, Streichung oder Auslassung der Na-

omissions de noms d'électeurs, ou contre les

attributions d'impôts peut être exercé du 4 au

30 septembre; le recours en cassation contre

les jugements du tribunal doit être interjeté

dans les vingt jours à partir du prononcé, le

tout à peine de nullité.

Le 15 avril au plus tard les commissaires de

district recevront, de la part des greffiers des

tribunaux, un état des jugements passés en

force de chose jugée, ainsi que des arrêts in-

firmatifs de la cour supérieure de justice, avec

les indications nécessaires pour faire les chan-

gements ordonnés par ces décisions. C'est con-

formément à ces jugements et arrêts et aux

indications données que les commissaires de

district auront à rectifier les listes électorales

avant le 1er mai 1890, à partir de laquelle date

les élections se feront d'après les listes révisées.

Une copie de la liste définitivement arrêtée

le 3 septembre et éventuellement rectifiée par

le commissaire de district sera ensuite adressée

au Gouvernement par ce fonctionnaire.

Nous ne saurions assez insister sur la rigou-

reuse observance des prescriptions et formalités

si multiples qui sent prévues par la loi et qui

ont toutes leur importance; aussi tous ceux

qui sont appelés à participer à l'exécution de

la loi ne manqueront pas d'y apporter tous leurs

soins.

Luxembourg, le 21 juin 1889.

Le Ministre d'Etat,

Le Directeur général

Président du Gouvernement,

de l'intérieur,

EYSCHEN.

H. KIRPACH.

Circulaire concernant la confection des projets

de constructions communales.

Il m'arrive encore sans cesse des projets de

constructions communales qui ne sont pas éla-

borés conformément aux prescriptions de ma

circulaire du 24 mai 1887 (Mémorial, n° 32).

Tantôt c'est le plan de situation avec profils

du terrain et coupes de sondages qui y font dé-

men von Wählern, oder gegen Zutheilung von

Steuern, hat vom 4. bis zum 30. September zu

geschehen; die Cassationsberufung gegen die Ent-

scheidungen des Gerichtes muß innerhalb zwanzig

Tagen nach erlassenem Urtheil eingelegt werden,

alles unter Strafe des Verfalls.

Spätestens bis zum 15. April erhalten die

Distriktscommissäre

von den Gerichtsschreibern

eine Aufstellung der rechtskräftig

gewordenen

Urtheile, sowie der aufhebenden Erkenntnisse des

Obergerichtshofes, unter Mitchells g der Angaben,

welche zur Vornahme der durch diese Entschei-

dungen verordneten Aenderungen erforderlich sind.

Auf diese Urtheile, Erkenntnisse- und Angaben

gestützt, haben die Distriktscommissäre die Wähler-

liste zu berichtigen und zwar vor dem 1. Mai 1890,

von welchem Tage an die Wahlen nach den revi-

dirten Listen vorgenommen werden.

Eine Abschrift der definitiv am 3. September

festgestellten und eventuell durch den Distrikts-

commissar berichtigten Liste wird durch diesen

Beamten der Regierung Übermacht.

Wir können nicht genug auf der genauen Be-

achtung der so vielfältigen Vorschriften und For-

malitäten bestehen, welche durch das Gesetz vor-

gesehen sind und alle ihre Wichtigkeit haben;

wir und diejenigen, welche an der Ausführung

des Gesetzes mitzuwirken haben, werden nicht

ermangeln, demselben ihre ganze Sorgfalt zuzu-

wenden.

Luxemburg, den 21. Juni 1889.

Der Staatsminister,

Der General-Director

Präsident der Regierung,

des Innern,

Eyschen.

H. Kirpach.

Rundschreiben, betreffend die Ausarbeitung

der Entwürse zu Gemeindebanten

Beständig werden mir Entwürfe zu Gemeinde-

bauten unterbreitet, welche den Vorschriften meines

Rundschreibens vom 24. Mai 1887 (Mem. Nr. 32)

nicht entsprechen.

Oefters fehlen der Situationsplan mit den

Nivellirungsprofilen des Terrains und den Schnit-

28 a

faut ; tantôt ce sont les détails d'exécution, la

série des prix et le cahier des charges qui

manquent.

Afin de prévenir les retards très préjudi-

ciables à la marche régulière du service, résul-

tant du renvoi des projets à leurs auteurs, j'in-

vite les administrations communales et spé-

cialement les secrétaires communaux à veiller

dorénavant à ce qu'aucun plan et devis ne soit

plus soumis à l'approbation de l'administration

supérieure, avant qu'il n'ait été complété d'après

ma circulaire précitée.

Luxembourg, le 21 juin 1889.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

tenflächen der Sondirungen, oder die Detailzeich-

nungen, die Serie der Preise und das Be-

dingungsheft

Um die auf den regelmäßigen Verlauf des

Dienstes sehr nachtheilig einwirkenden Verzöge-

rungen zu verhindern, welche durch die Rücksen-

dung der Entwürfe an die Fachmänner verursacht

werden, ersuche ich die Gemeindeverwaltungen

und besonders die HH. Gemeindesekretäre, in

Zukunft dafür Sorge zu tragen, daß kein Plan

und Kostenanschlag mehr der Genehmigung der

Oberbehörde unterbreitet werde, bevor eine Ver-

vollständigung gemäß obenerwähntem Rundschrei-

ben stattgefunden hat.

Luxemburg, den 21. Juni 1889.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

A vis. — Association syndicale.

Par arrêté du soussigné, en date du 20 juin

1889, l'association syndicale pour la construc-

tion de chemins d'exploitation à Ospern, terri-

toire de la commune de Redange, a été autorisée.

Cet arrêté, ainsi qu'un double de l'acte d'as-

sociation sont déposés au Gouvernement et au

secrétariat communal de Redange.

Luxembourg, le 20 juin 1889.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Bekanntmachung — Syndikatsgenossenschaft.

Durch Beschluß des Unterzeichneten vom 20.

Juni 1889, ist die Syndikatsgenossenschaft für

Feldwegebau zu Ospern, Gemeinde Redingen,

genehmigt worden.

Dieser Beschluß, sowie ein Duplikat des Ge-

nossenschaftsaktes sind in dem Regierungsgebäude

und dem Gemeindesekretariat zu Redingen hinterlegt.

Luxemburg, den 20. Juni 1889.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Bezeichnung

der Lebensmittel

u. dgl.

Weizen...

Mischelfrucht . .

Roggen.

Gerste

Spelz

Heidekorn . . .

Hafer

Erbsen

Bohnen.

Linsen

Kartoffeln.

Weizen-Mehl.

Mischel-Mehl.

Roggen-Mehl.

Geschälte Gerste..

Butter

Eier...

Heu...

Stroh

Buchenholz. . .

Eichenholz. . .

Weichholz . . .

Ochsenfleisch. . .

Kuh-od. Rindfleisch

Kalbfleisch. . .

Hammelfleisch. .

Schweinefleisch .

id.

geräuchert.

Maße

oder

Gewicht.

Hektoliter

Kilogr.

Dutzend.

100 Kilo.

Stere.

Kilogr.

Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Markten von

Luxem-

burg.

18 00

16 00

14 00

13 00

10 00

20 00

15 00

22 00

5 00

0 60

0 30

0 40

0 70

2 80

0 70

44 00

8 00

12 50

9 00

1 60

1 20

1 20

1 40

1 60

2 00

Die-

kirch.

19 00

18 25

13 00

12 50

14 00

8 25

3 30

0 40

0 38

2 60

0 70

1 20

1 40

1 40

1 20

1 40

Wiltz.

46 23

7 93

6 40

0 44

0 40

0 30

2 55

0 38

1 40

1 20

1 00

1 60

1 40

Ettel-

brück.

8 23

3 50

0 45

0 40

0 30

2 55

0 65

1 40

1 20

1 20

1 40

1 40

Echter-

nach.

18 52

17 23

15 30

14 38

7 30

18 25

13 43

0 42

0 37

2 70

0 70

1 20

1 20

1 4 0

Remich

19 25

17 75

8 25

22 50

7 30

0 38

0 34

2 50

0 75

12 30

9 00

1 20

1 20

1 50

Mersch.

2 30

0 60

1 40

1 40

1 20

Greven-

macher.

3 00

0 40

0 36

2 30

0 65

1 20

1 20

1 60

Esch-

a. d. A.

19 00

17 00

14 00

13 00

9 50

8 50

0 60

0 50

2 80

0 75

1 60

1 20

1 40

1 60

1 60

2 00

Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats April 1889.

Marktpreise. — 1. Hälfte des Monats Mai 1889.

Bezeichnung

der Lebensmittel

u. dgl.

Weizen.

Mischelfrucht . .

Roggen.

Gerste . . .

Spelz . . .

Heidekorn . .

H a f e r

Erbsen

Bohnen.

L i n s e n

Kartoffeln .

Weizen-Mehl.

Mischel-Mehl. .

Roggen-Mehl.

Geschälte Gerste .

Butter .

E i e r . . .

H e u . . .

S t r o h

Buchenholz. . .

Eichenholz. . .

Weichholz. . .

Ochsenfleisch . .

Kuh-od. Rindfleisch

Kalbfleisch. . .

Hammelfleisch. .

Schweinefleisch.

id.

geräuchert.

Maße

oder

Gewicht

Hectolite

Kilogr.

Dutzend.

100 Kilo.

Stere.

Kilogr.

Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Markten von

Luxem-

burg.

18 00

16 30

14 00

13 00

8 50

20 00

15 00

22 00

6 00

0 60

0 50

0 40

0 70

2 60

0 73

11 00

9 00

12 50

9 00

1 60

1 20

1 40

1 60

1 60

2 20

Die-

kirch.

19 25

18 23

13 00

13 00

14 50

8 00

3 00

2 30

0 60

1 20

1 40

1 40

1 20

Wiltz.

20 00

16 23

15 00

7 73

3 23

0 44

0 38

0 30

2 30

0 30

1 40

1 20

1 00

1 60

1 40

Ettel-

brück.

19 30

18 30

13 00

12 00

8 30

3 00

0 43

0 33

0 30

2 30

0 60

1 40

1 20

1 20

1 40

1 40

Echter-

nach.

18 30

17 27

15 14

14 34

7 30

18 30

13 23

0 40

0 37

2 30

0 67

1 20

1 30

1 40

Remich

19 00

17 25

8 00

20 00

6 23

0 38

0 34

2 30

0 60

12 50

1 20

1 20

1 30

Mersch,

2 60

0 60

1 40

1 40

1 30

Greven-

macher.

3 00

0 40

0 36

2 30

0 70

1 20

1 20

1 40

1 60

Esch-

a. d. A

18 50

16 30

14 23

12 73

9 23

7 73

0 60

0 30

2 80

0 73

1 60

1 25

1 30

1 45

1 60

2 00

Luxembourg.- Imprimerie de la Cour, V. Bück.

Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial.

Luxembourg, le 20 juin 1889.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

lung der Schöffencollegien, in jeder Gemeinde

statt. Die Formulare hierzu werden denselben

zugestellt.