Loi du 25 février 1890, concernant la résiliation au profit de la société des hauts-fourneaux de Rodange de la concession minière de « Schloss- busch. »

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

JEUDI, 6 mars

1890.

Donnerstag, 6. März 1890.

Loi du 25 février 1890, concernant la résiliation

au profit de la société des hauts-fourneaux de

Rodange de la concession minière de « Schloss-

busch. »

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince

d'Orange-Nassau,

Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.;

Notre Conseil d'État entendu ;

De l'assentiment de la Chambre des députés;

Vu la décision de la Chambre des députés

du 13 février 1890 et celle du Conseil d'État

du 21 du même mois, portant qu'il n'y a pas

lieu à second vote ;

Avons ordonné et ordonnons

— La convention passée entre parties le 22 juillet 1882, approuvée par la loi du

16 août suivant, et portant concession de vingt-trois hectares environ de terrains miniers, situés

sur le territoire de la commune d'Esch-sur-l'AIzette, au lieu dit Im Schlossbusch

, est rési-

liée et cessera de produire ses effets.

Art

2. — Les annuités payées jusqu'à ce jour par la dite société à l'État en vertu de la dite

convention du 22 juillet 1882, resteront acquises à l'État.

— L'État reprend la dite concession dans la situation actuelle où elle se trouve. Néan-

moins, la société susdite est autorisée à en retirer, dans un délai d'un an, sous la surveillance

et avec le consentement de l'administration des mines, le matériel d'installation dont elle pour-

rait encore tirer profit, pour autant que ces actes ne menacent ni la sécurité des travaux exis-

tants, ni la sécurité publique.

— La présente convention ne sera valable qu'après avoir reçu la sanction du Souverain.

Elle sera enregistrée et transcrite gratuitement, sauf le salaire du conservateur, qui reste à

charge de l'État.

Fait en double original à Luxembourg, le 21 janvier 1890.

signé : H. KIRPACH.

signé : J.-P.

HARDT.

Avis. — Brevets d'invention.

Les brevets d'invention ci-après ont été dé-

livrés pendant le mois de février écoulé, en

vertu de la loi du 30 juin 1880, savoir

N° 1246.

Le 4 février. — Appareil fermant

automatiquement les fentes sous les portes —

MM. J. Muller et Herm Gratz à Thionville ;

représentant, M.A. Munchen à Luxembourg.

N° 1247.

Le 10 février — Appareil de sûreté

pour empêcher les chevaux de s'emballer. —

MM. Hilmar Auerswald à Leipzig et Iwan Hoff-

mann à Neu-Schleussig près Leipzig; repré-

sentant, M. A. Mullendorff à Luxembourg.

N° 1248.

Le 14 février. — Appareil hygié-

nique de chauffage d'appartements, destiné à

prévenir tout danger d'asphyxie, de brûlure et

d'incendie. — M . Alex. Deydon à Nîmes (Gard) ;

représentant, M. J. P. Reuter à Luxembourg.

Bekanntmachung. — Erfindungspatente.

Folgende Erfindungspatente sind im Laufe ver-

flossenen Monats Februar, in Gemäßheit des

Gesetzes vom 30. Juni 1880, ertheilt worden

Nr. 1246. Am 4. Februar. — Vorrichtung

zum selbsthätigen Verschluß der Thürspalten. —

HH. J Müller und Herm. Gratz zu Dieden-

hofen; Vertreter, Hr. A München zu Luxemburg.

Nr. 1247 Am 10. Februar. — Vorrichtung

zum 'Bändigen scheu gewordener, durchgehender

Pferde. — HH Hilmar Auerswald zu Leipzig

und Iwan Hoffmann zu Neu Schleußig bei

Leipzig; Vertreter, Hr. Aug. Müllendorff zu

Luxemburg.

Nr. 1248. Am 14. Februar. — Hygienischer

Zimmerheizapparat, wobei jede Erstickungs und

Feuersgefahr besetigt ist. — Hr. Alex. Deydon

zu Nimes (Gard); Vertreter, Hr. J. P. Reuter

zu Luxemburg.

N° 1249. Le 15 février — Une machine à

vapeur rotative à détente et vitesse réglables.

— M. Paul Colas à Paris ; représentant, M.A.

Munchen à Luxembourg.

N° 1250. Le 17 février. — Procédé de prépa-

ration de musc artificiel. — M. Alb. Baur à

Biberach (Wurtemberg); représentant, M. Aug.

Mullendorff à Luxembourg.

N° 1251. Le 18 février

Perfectionnements

apportés à l'appareil destiné à soulever de

lourdes charges, remplaçant notamment l'ans-

pect actuellement en usage (3e certificat d'addn

au brevet n° 966 du 14 mars 1888) ; MM J.-P.

Cito à Pétange et P Funck à Luxembourg.

N° 1252. Le 24 février. — Procédé de fabri-

cation de bière et d'alcool sans grains donnant

des produits nommés Pyrheracles. — M. Ed.

Rigtet à La Fère (Aisne); représentant, M. Aug.

Mullendorff à Luxembourg

N° 1253. Le 24 février. — Convertisseur

nouveau pour convertir la fonte brute en fer

malléable et en acier (système Becker.) — M.H -

A Becker à Godwith Cottage Monmouth (Angle-

terre); même représentation.

N° 1254. Le 28 février. — Procédé de fonte

et de moulage dans l'air raréfié. — M. Ed.

Taussig à Bahrenfeld (Holstein) ; représentant,

M. Alph. Munchen à Luxembourg.

Les brevets ci-après sont éteints pour défaut

de paiement de la taxe annuelle

N° 60 et 755. — Bec de lampe à double cou-

rant d'air extérieur et triple courant d'air

intérieur.

N° 766 et 903 — Biberon tout en verre des-

tiné aux enfants du premier âge.

N° 911. — Compteur à diaphragme pour les

liquides et les gaz.

N° 915. — Presse à soufflet.

N°916 et 976.—Châssis de couche perfectionné.

N° 1052. — Nouveau métier à grillage métal-

lique.

N° 1053. — Moteur universel.

N° 1054. — Siège économique.

Nr. 1249 Am 15. Februar. — Rotirende

Dampfmaschine mit regulirbarer Expansion und

Schnelligkeit. - Hr. Paul Colas zu Paris;

Vertreter, Hr. A. München zu Luxemburg.

Nr. 1250. Am 17. Februar. — Verfahren zur

Herstellung von künstlichem Moschus. — Hr. Alb.

Baur zu Biberach (Württemberg); Vertreter,

Hr A. Müllendoiff zu Luxemburg.

Nr. 1251. Am 18 Februar. — Verbesserungen

an dem den Buchtbaum ersetzenden Apparat zum

Heben schwerer Lasten (3 Zusatz zum Patent

Nr. 966 vom 14. März 1888.) — H H . J . P .

Cito zu Petingen und P. Funck zu Luxemburg.

Nr. 1252. Am 24. Februar. — Verfahren zur

Bereitung von Bier und Alkohol aus dm Stengel

der Heracleum Sphondylium. -

Hr Steph.

Riglet zu La Fère (Uisne); Vertreter, Hr. A.

Mullendorff zu Luxemburg.

Nr. 1253. Am 24. Februar. — Neuer Con-

verter zum Verwandeln des Roheisens in schmied-

bares Eisen und Stahl (System Becker). — Hr.

H.A. Becker zu Godwith Cottage Monmouth

(England); dieselbe Vertretung.

Nr. 1254. Am 28. Februar. — Verfahren zum

Schmelzen und Gießen in lustverdünnten Räumen.

— Hr. Ed. Taussig zu Bahrenfeld (Württem-

berg) ; Vertreter, Hr. A. München zu Luxemburg.

Nachstehende Patente sind erloschen wegen Richt-

entrichtung der jährlichen Gebühr

Nr. 601 und 755. — Lampenbrenner mit dop-

peltem äußeren und mit dreifachem inneren Luft-

strom

Nr. 766 und 903. — Ganz gläserne Nähr-

flasche für Säuglinge.

Nr. 911. — Flüssigkeits- und Gasmesser mit

Scheidewand.

Nr 915. -

Presse mit Blasebalg.

Nr. 916 und 976. — Rahmen für Gartenbeete.

Nr. 1052. — Neuer Werkstuhl mit metallischem

Gitter.

Nr. 1053. — Universal-Motor.

Nr. 1054. — Oekonomischer Stuhl.

N° 1055. — Talon à bout mobile.

N° 1056. — Machine à gravitation ou accumu-

lateur de poids à monter et à descendre les

fardeaux à plan incliné, fixe et mobile.

Luxembourg, le 1er mars 1890.

Le Conseiller secrétaire général,

P. RUPPERT.

Circulaire. — Alignement de la petite voirie.

L'art. 47 de la loi du 12 juillet 1844, sur les

chemins vicinaux, donne compétence aux col-

lèges échevinaux pour accorder les alignements

de la petite voirie.

Pour éviter le retour d'irrégularités telles

que j'ai eu l'occasion de constater dans les der-

niers temps, j'engage les collèges échevinaux

de n'accorder aucun alignement sans y avoir

pris, au préalable, l'avis du conducteur des

travaux publics de leur canton.

Luxembourg, le 28 février 1890.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Avis. — Télégraphes et téléphones.

Il est porté à la connaissance du public qu'à

partir du 10 mars 1890, les heures de bureau à

Echternach pour le service télégraphique et

téléphonique sont fixées comme suit

de 7 heures du matin à 9 heures du soir pen-

dant les jours de la semaine, et de 8 à 12 heures

du matin et de 3 à 6 heures du soir pendant les

dimanches et jours de fête légale.

Luxembourg, le 3 mars 1890.

Le Directeur général des finances,

MONGENAST.

Avis. — Télégraphes et téléphones.

Il est porté à la connaissance du public qu'à

partir du 1er mars 1890, les heures de bureau

de Grevenmacher pour le service télégraphique

et téléphonique sont fixées comme suit

de 7 à 12 heures du malin et de 2 à 7 heures

du soir pendant les jours de la semaine, et de

Nr. 1505. — Mobiler Absatzbeschlag.

Nr. 1056.—Gravitationsmaschine oder Gewichts-

Atkumulator zum Heben oder Senken von Lasten

auf beweglicher und unbeweglicher Schiefebene.

Luxemburg, den 1. März 1890.

Der Regierungsrath u. Generalsekretär,

P. Ruppert.

Rundschreiben—Attgnement der Gemeindewege.

Kraft Art. 47 des Gesetzes vom 12. Juli 1844,

über die Gemeindewege, haben die Schöffen-

collegien die Befugniß, Alignemente an diesen

Wegen zu ertheilen.

Um die Wiederkehr von Unregelmäßigkeiten zu

vermeiden, wie ich in letzter Zeit öfters wahr-

nehmen konnte, ersuche ich die Schöffencollegien,

kein Alignement zu gewähren, ohne vorher das

Gutachten des Conducteurs ihres Kantons ein-

geholt zu haben.

Luxemburg, den 28. Februar 1890.

Der General- Director des Innern,

H. Kirpach.

Bekanntmachung. — Telegraphen n. Telephone.

Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntnis ge-

bracht, daß die Büreaustunden beim P namte in

Echternach für den Telegraphen- und Telephon-

dienst vom 10. März ab festgesetzt sind, wie folgt

Während der Wochentage von 7 Uhr Vor-

mittags bis 9 Uhr Nachmittags, und während

der Sonn- und gesetzlichen Feiertage von 8 bis

12 Uhr Vormittags und von 3 bis 6 Uhr Nach-

mitags

Luxemburg, den 3. März 1890.

Der General-Director der Finanzen,

Mongenast

Bekanntmachung.—Telegraphen u. Telephone.

Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntnis ge-

bracht, daß die Büreaustunden beim Postamte in

Grevenmacher für den Telegraphen- und Telephon-

dienst vom 1. März ct ab festgesetzt sind, wie folgt

Während der Wochentage von 7 bis 12 Uhr

Vormittags und von 2 bis 7 Uhr Nachmittags;

7 à 10 heures du matin et de 4 à 6 heures du

soir pendant les dimanches et fêtes légales.

Luxembourg, le 4 mars 1890.

Le Directeur général des finances,

MONGENAST.

A vis. — Assurances.

Dans le courant du mois de février écoulé,

les personnes ci-après ont été agréées comme

agents d'assurances

während der Sonn- und gesetzlichen Feiertage

von 7 bis 10 Uhr Vormittags und von 4 bis

6 Uhr Nachmittags.

Luxemburg, den 4. März 1890.

Der General Director der Finanzen,

Mongenast.

Bekanntmachung — Versicherungswesen.

Im

Laufe des verflossenen Monats Februar

sind nachbezeichnete Personen als Versicherungs-

agenten bestätigt worden

Noms et domicile des agents.

Nicolas Schirtz-Scheidweiler, com-

mis-voyageur à Vianden.

Jean Ulveling-Alesch, boucher et

aubergiste à Troisvierges.

Pierre Grollinger, aubergiste à Nie-

dermertzig.

Jacques Siegler, aubergiste à Bet-

tingen.

J.-P. Colbach, marchand à Mersch.

Edouard Liesch, négociant à Luxem-

bourg.

Grégoire Spedener à Esch-sur-Sûre.

Nicolas Fellens. entrepeneur à Die-

kirch.

Mathias Reiland, clerc de notaire

à Senningen.

Paul Duren à Luxembourg.

Michel Prim, négociant à Larochette.

Qualités.

Agent.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Agent général.

Agent.

Compagnie d'assurances.

1. Preussische National-Feuer-Ver-

sicherungsgesellschaft à Stettin.

2. Germania (vie) à Stettin.

3. Société Suisse d'assurances con-

tre les accidents à Winterthur.

1. Les Propriétaires Réunis (incen-

die).

2. Compagnie d'assurances géné-

rales sur la vie à Paris.

3. Le Secours (accidents) à Paris.

4. Kœluische Hagel-Versicherungs-

gesellschaft à Cologne.

Gladbacher Feuer -Versicherungs-

Actien-Gesellschaft à M. Gladbach

(incendie et bris de glaces).

id.

Le Kosmos (vie).

Germania (vie) à Stettin.

Le Kosmos (vie).

Germania (vie).

North British and Mercantile (in-

cendie).

La Foncière (accidents) à Paris.

Compagnie belge d'assurances gé-

nérales contre l'incendie à Bru-

xelles;

Date de l'agréation.

4 février 1890.

id.

id.

id.

id.

id.

20 id.

id.

24 id.

id.

id.

Luxembourg, le 1er mars 1890.

Le Directeur général des finances,

MONGENAST.

Luxemburg, den 1. März 1890.

Der General-Director der Finanzen,

Mongenast.

Chemins de fer Guillaume-Luxembourg

— Recettes des lignes du Grand-Duché: 170 kilom *)

RECETTES.

Du 1er au 30 novembre

Du 1er janvier au 31 octobre

Du 1er janvier au 30 novembre.

Différence eu faveur de . . . .

Voyageurs

fr.

85.000 00

943,287 50

1.028.287 50

983.062 50

45,225 00

Marchandises

fr.

643,750 00

5,896,125 00

6,539,875 00

6,273,509 50

266,365 50

Recettes diverses.

fr.

37.500 00

388,750 00

426,250 00

437,625 00

11,375 00

Recettes totales.

fr.

766,250 00

7,228,162 50

7,994,412 50

7,694,197 00

300,-215 50

I

Produit kilométrique correspondant à |

1889 fr. 51,301 05.

1888 fr. 49,374 53.

*) Les produits des embranchements de Bettembourg-Dudelange et du bassin de Rumelange, ainsi que celui de

a partie de la ligue d'Esch-Redange située dans le Grand-Duché, ne sont pas compris dans les recettes.

Chemins de fer et minières Prince-Henri. — Recettes des lignes.

Longueur en exploitation : 161 kilomètres.

RECETTES.

Du 1er au 30 novembre 1889. . .

Du 1er janvier au 31 octobre 1889*).

Id.

30 novembre .

Différence en faveur de .

Voyageurs.

fr

23.032 09

252.773 40

275.805 49

254,814 03

20,991 46

Marchandises.

fr.

210,624 03

1,916.232 16

2,126,856 19

2,111,261 36

15,594 83

Recettes diverses.

fr.

2,148 41

10,597 08

12.745 49

7,916 44

4,829 05

Recettes totales.

fr.

235.804 53

2,179,602 64

2,415,407 17

2,373,991 83

41,415 34

Produit kilométrique correspondant à

1889 fr. 16,395 00, soit par jour-kilomètre fr. 44,92.

16,626 10,

fr. 45,43.

•) Recettes arrêtées au 31 août.

Chemins de fer secondaires. — Lignes de Luxembourg-Mondorf-Remich et de Cruchten-Larochette.

Longueur en exploitation : 41 kilomètres.

RECETTES.

Du 1er au 30 novembre

Du 1er janvier au 31 octobre..

Du 1er janvier au 30 novembre.

Différence en faveur

de...

(1889

Voyageurs.

fr.

6.964 15

83.841 65

90.805 80

89,212 95

1,592 85

Marchandises.

fr.

4,011 95

38,508 90

42.520 85

39,244 50

3,276 35

Recettes diverses.

fr.

369 00

3,739 20

4,108 20

4,120 50

12 30

Recettes totales.

fr.

11,345 10

126,089 75

137,434 85

132,577 95

4,856 90

Produit kilométrique correspondant à 1889 fr. 3,656 80.

1888 fr. 3,527 57.

Bezeichnung

der Lebensmittel

U. dgl.

Weizen

Mischelfrucht

Roggen

Gerste

Spelz

Heidekorn

Hafer

Erbsen

Vohnen

Linsen

Kartoffeln

Weizen-Mehl

Mischel-Mehl

Roggen-Mebl

Geschälte Gerste

Butter

Eier

Heu

Stroh

Buchenholz

Eichenholz

Weichholz

Ochsenfleisch

Kuh- od. Rindfleisch

Kalbfleisch

Hammelfleisch

Schweinefleisch

id.

geräuchert.

Maße

oder

Gewicht.

Hektoliter

Kilogr.

Dutzend.

100 Kilo.

Stere.

Kilogr.

Mittelpreise der verfaulten Lebensmittel auf den Märkten von

Luxem-

burg.

19 00

16 50

15 00

13 00

8 75

16 00

13 00

20 00

3 25

0 60

0 50

0 40

0 70

2 00

1 25

6 00

5 00

11 00

8 00

1 80

1 40

1 40

1 80

1 80

2 50

Die-

kirch.

19 25

18 00

15 00

11 50

7 75

2 25

0 40

0 38

2 30

1 30

1 50

1 40

1 30

1 50

1 60

Wiltz.

21 85

15 80

11 85

7 50

2 00

0 44

0 40

0 36

2 25

1 22

1 40

1 20

1 40

1 60

1 40

Ettel-

brück.

19 00

18 00

8 00

2 75

0 45

0 35

0 30

2 00

1 40

1 40

1 20

1 50

1 60

1 60

Echter-

nach.

19 13

17 75

15 25

12 12

7 75

18 35

0 40

0 37

2 40

1 40

1 40

1 60

1 60

1 60

Remich

18 25

16 75

7 75

17 50

4 50

0 42

0 38

2 50

1 25

12 00

9 00

1 20

1 20

1 20

1 50

Mersch.

2 50

1 25

1 40

1 40

1 30

1 50

1 50

Greven-

macher.

3 00

0 40

0 30

2 30

1 50

1 30

1 30

1 60

1 40

1 80

Esch-

a. d. A.

19 75

19 75

16 50

8 25

3 25

0 60

0 50

2 80

1 40

1 80

1 45

1 55

1 75

1 75

Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats Dezember 1889.

Marktpreise. — 1. Hälfte des Monats Januar

1890.

Bezeichnung

der Lebensmittel

u. dgl.

Weizen

Mischelfrucht

Roggen

Gerste

Spelz

Heidekorn

Hafer

Erbsen

Bohnen

Linsen

Kartoffeln

Weizen-Mehl

Mischel-Mehl

Roggen-Mehl

Geschälte Gerste

Butter

Eier

Heu

Stroh

Buchenholz

Eichenholz

Weichholz

Ochsenfleisch

Kuh-od. Rindfleisch

Kalbfleisch

Hammelfleisch

Schweinefleisch.

id.

geräuchert.

Maße

oder

Gewicht

Hectolite

Kilogr.

Dutzend.

100 Kilo

Stere.

Kilogr.

Mittelpreis

der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von

Luxem-

burg.

19 00

17 00

15 00

13 00

8 50

13 00

13 00

20 00

3 50

0 60

0 50

0 40

0 70

2 00

1 40

6 00

5 00

11 00

8 00

1 80

1 40

1 40

1 50

1 80

1 80

2 50

Die-

kirch.

19 50

17 75

16 00

13 00

11 25

8 25

2 75

0 40

0 38

2 00

0 90

1 30

1 30

1 30

1 50

1 60

Wiltz.

21 50

20 00

15 00

11 25

7 50

2 50

0 50

0 40

0 35

2 00

0 90

1 40

1 28

1 25

1 60

1 50

Ettel-

brück.

19 50

18 00

15 00

11 00

7 75

2 75

0 45

0 35

0 30

2 00

1 40

1 40

1 20

1 50

1 60

1 60

Echter-

nach.

19 74

18 31

15 00

8 00

17 50

0 41

0 38

2 03

1 20

1 40

1 50

1 80

1 60

Remich

18 25

16 75

7 75

4 50

0 42

0 38

1 20

1 20

1 20

1 50

Mersch

2 00

0 90

1 40

1 40

1 60

1 50

1 60

Greven-

macher.

3 00

0 40

0 36

2 30

1 25

1 30

1 30

1 40

1 40

1 80

Esch-

a.d.A.

19 50

17 50

16 25

14 00

8 25

3 00

0 60

0 50

2 75

1 35

1 80

1 40

1 50

1 70

1 70

2 20

Luxbg. Impr. Lib. d. l. C. V. Bück; L. Bück, Succ.

Est approuvée la convention

conclue le 21 janvier 1890 entre Notre Directeur

général de l'intérieur et la Société anonyme des

hauts-fourneaux de Rodange, représentée par

son directeur-gérant M. J. -P. Hardt, portant

résiliation de la convention passée entre parties

Ie 22 juillet 1882, approuvée par la loi du 16 août

suivant, au sujet de la concession de vingt-trois

hectares environ de terrains miniers, situés sur

le territoire de la commune d'Esch-sur-l'Alz.,

au lieu dit « Im Schlossbusch. »

Mandons et ordonnons que la présente loi

soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et

observée par tous ceux que la chose concerne.

Au Loo, le 25 février 1890.

GUILLAUME.

Le Directeur général

de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Gesetz vom 25. Februar 1890, betreffend die

Aufhebung der Eisenerzconcession „ Schloß-

busch" zu Gunsten der Rodinger Hochöfen-

gesellschaft.

Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden, König

der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau, Groß-

herzog von Luxemburg, u., u. u.;

Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;

Mit Zustimmung der Abgeordnetenkammer;

Nach Einsicht der Entscheidungen der Abgeordne-

tenkammer vom 13. Februar 1890 und des Staats-

rathes vom 21. dess. Monats, gemäß welchen

eine zweite Abstimmung nicht stattfinden wird;

Haben verordnet und verordnen

Einziger Artikel. Die am 21. Januar 1890

zwischen Unserm General-Director des Innern und

der durch ihren Geschäftsführer Hrn. Hardt ver-

tretenen anonymen Rodinger Hochöfengesellschaft

abgeschlossene Uebereinkunft, behufs Aufhebung des

zwischen beiden Partheien am 22. Juli 1882 abge-

schlossenen und am darauffolgenden 16. August

genehmigten Vertrages über die Verleihung von

dreiundzwanzig Hektares auf dem Gebiete der Ge-

meinde Esch a. d. Alz im Ort genannt „Im Schloß-

busch" gelegenen Eisenerzfeldern, ist genehmigt.

Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz ins

„Memorial" eingerückt werde, um von Allen,

die es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden.

Im Loo, den 25. Februar 1890.

Wilhelm.

Der General-Director

des Innern,

H. Kirpach.

N° 11.

CONVENTION.

Entre l'État du Grand-Duché de Luxembourg, représenté par M. H. Kirpach, Directeur général

de l'intérieur, et la Société anonyme des hauts-fourneaux de Rodange, représentée par son

directeur-gérant, M. J. P. Hardt, a été faite la Convention suivante