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Großherzogthums Luxemburg.

8 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (8)

Texte législatif (8 Articles)

Großherzogthums Luxemburg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Montag, 26. December 1881.

Königl.-Großh. Beschluß vom 21. December

1881, wodurch dieam 18.-19. December 1881

zwischen dem Großherzogthum Luxemburg

und Belgien getroffene Vereinbarung, in

Betreff der Sendungen von Waarenmuster

durch die Post, genehmigt und veröffentlicht

wird.

Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden, König

der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau,

Großherzog von Luxemburg, u., u, u.;

Nach Einsicht der zu Brüssel am 18. De-

cember 1881 und zu Luxemburg am 19. dess.

Mts.

unterzeichneten Vereinbarung zwischen dem

Großherzogthum Luxemburg und Belgien, in Be-

treff des Gewichtes und des Umfanges der Post-

sendungen mit Waarenmustern, im Verkehr zwi-

schen beiden Ländern;

Nach Einsicht des Art. 11 des Gesetzes vom

4. Mai 1877 über den Postdienst, sowie des

Art. 15 des Pariser Postvertrages vom 1. Juni

1878;

Nach Anhörung Unseres Staatsrates;

Auf den Bericht Unseres Staatsministers, Prä-

sidenten der Regierung, und nach Berathung der

Regierung im Conseil;

Haben beschlossen und beschließen;

Großherzogthums Luxemburg.

Die obenbezogene Vereinbarung ist

genehmigt und soll ins „Memorial" eingerückt

werden, um vom 1. Januar 1882 ab in Wirk-

samkeit zu treten.

Arrêté royal grand-ducal du 21 décembre 1881,

portant, approbation et publication de l'arran-

gement intervenu le 18/19 décembre 1881,

entre le Grand-Duché de Luxembourg et la

Belgique, au sujet des envois d'échantillons de

marchandises échangés par la poste entre les

deux pays.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,

Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.;

Vu l'arrangement signé à Bruxelles le 18

décembre 1881 et à Luxembourg le 19 du

même mois, entre le Grand-Duché de Luxem-

bourg et la Belgique, concernant les limites

de poids et de dimensions des paquets d'échan-

tillons de marchandises échangés par la voie

de la poste entre les deux pays ;

Vu l'art. 11 de la loi du 4 mai 1877 sur le

service de la poste, et l'art. 15 de la convention

de l'Union postale universelle, conclue à Paris

le 1er juin 1878;

Noire Conseil d'État entendu.;

Sur le rapport de Notre Ministre d'État, pré-

sident du Gouvernement, et après délibération

du Gouvernement en conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté royal grand-ducal du 21 décembre 1881, portant, approbation et publication de l'arran- gement intervenu le 18/19 décembre 1881, entre le Grand-Duché de Luxembourg et la

L'arrangement visé ci-dessus est

approuvé et il sera inséré au Mémorial, pour

recevoir son exécution à partir du 1er janvier

1882.

Nr. 78.

LUNDI, 26 décembre 1881.

règlement sur l'usage de la fontaine publique située près de la maison « Wewesch » à Wald- billig. — Ce règlement a été dûment publié.

L'alinéa 2 de l'art. 17 de l'arrêté

du 31 août 1877 est remplacé par la disposition

qui suit

«Le poids d'un envoi d'échantillons ne peut

dépasser 350 grammes.»

Arrêté royal grand-ducal du 21 décembre 1881, portant, approbation et publication de l'arran- gement intervenu le 18/19 décembre 1881, entre le Grand-Duché de Luxembourg et la

Unser Staatsminister, Präsident der

Regierung, und Unser General-Director der Fi-

nanzen sind, ein Jeder insofern es ihn betrifft,

mit der Ausführung gegenwärtigen Beschlusses

beauftragt.

Im Loo den 21,. December 1881.

Wilhelm.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

F. de Blochausen.

Arrêté royal grand-ducal du 21 décembre 1881, portant, approbation et publication de l'arran- gement intervenu le 18/19 décembre 1881, entre le Grand-Duché de Luxembourg et la

Notre Ministre d'État, président du

Gouvernement, et Notre Directeur général

des finances sont chargés, chacun en ce qui le

concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Au Loo, le 21 décembre 1881.

GUILLAUME.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

F. DE BLOCHAUSEN.

ARRANGEMENT.

Le Gouvernement de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, et

Le Gouvernement de Sa Majesté le Roi des Belges,

Désirant faciliter les relations postales entre les deux pays, et usant de la faculté qui leur

est laissée par l'art. 15 de la convention de l'Union postale universelle, conclue à Paris le

1er juin 1878 sont convenus de ce qui suit

Les limites de poids et dimensions des paquets d'échantillons de marchandises échangés,

par la voie de la poste, entre le Grand-Duché de Luxembourg, d'une part, et la Belgique,

d'autre part, peuvent être portées par l'administration des postes du pays d'origine au delà

de celles qui ont été fixées par l'art. 5 de la convention internationale du 1" juin 1878, sons

la réserve expresse que ces limites ne dépasseront pas, savoir

pour le poids,

350 grammes,,

pour les dimensions, 30 centimètres en longueur,

20 centimètres en largeur, et

10 centimètres en épaisseur.

Le présent arrangement sera exécutoire à partir du 1er janvier 1882.

En foi de quoi les soussignés Ministre d'État, président du Gouvernement grand-ducal

luxembourgeois, et Ministre des affaires étrangères de Sa Majesté le Roi des Belges ont

signé le présent arrangement et y ont apposé leur cachet.

Fait en double original, à Luxembourg le 19 décembre 1881, et à Bruxelles le 18 décembre

1881.

(L, S.) F. DE BLOCHAUSEN.

L.

S.)

FRÈRE-ORBAN.

Beschluß vom 23. December 1881, das Ge-

wicht der durch die Post beförderten Waaren-

muster-Sendungen betreffend.

Der General-Director der Finanzen;

Nach Einsicht des Art. 11 des Postdienstgesetzes

Arrêté du 23 décembre 1881, concernant le poids

des envois d'échantillons

à expédier par la

poste.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES ;

Vu l'art. 11 de la loi postale du 4 mai 1877,

vom 4. Mai 1877 und des Beschlusses vom 31.

August 1877, wodurch die Posttarife geregelt

werden;

Nach Einsicht des Gutachtens des Staatsrates

vom 22. dess. Mts.;

Nach Berathung der Regierung im Conseil;

Beschließt

Art. 1 Der Absatz 2 des Art. 17 des Be-

schlusses vom 31. August 1877 ist durch folgende

Bestimmung ersetzt

„Das Gewicht einer Waarenproben Sendung

darf 350 Grammes nicht übersteigen."

Arrêté du 23 décembre 1881, concernant le poids des envois d'échantillons à expédier par la poste.

Gegenwärtiger Beschluß ist ins „Me-

morial" einzurücken

Luxemburg den 23. December 1881.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

F. de Blochausen.

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 17. November letzthin

hat der Gemeinderath von Waldbillig ein Regle-

ment über die Benutzung des beim Hause „We-

wesch" zu Waldbillig befindlichen Brunnens be-

schlossen. — Dieses Reglement ist vorschriftsmäßig

veröffentlicht worden.

Luxemburg den 24. December 1881.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Avis. — Règlement communal.

Dans sa séance du 17 novembre dernier, le

conseil communal de "Waldbillig a arrêté un

règlement sur l'usage de la fontaine publique

située près de la maison « Wewesch » à Wald-

billig. — Ce règlement a été dûment publié.

Luxembourg, le 24 décembre 1881.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KlRPACH.

et l'arrêté du 31 août 1877, portant règlement

des tarifs de la poste ;

Vu l'avis du Conseil d'État en date du 22

décembre courant ;

Après délibération du Gouvernement en

conseil ;

Arrête

règlement sur l'usage de la fontaine publique située près de la maison « Wewesch » à Wald- billig. — Ce règlement a été dûment publié.

Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial.

Luxembourg, le 23 décembre 1881.

Le Ministre d'État , Président

du Gouvernement,

F. DE BLOCHAUSEN.

Bezeichnung

der Lebensmittel

u. dgl.

Weizen....

Mischelfrucht . .

Roggen.

Gerste

Spelz

Heidekom . .

Hafer

Erbsen

Bohnen.

Linsen

Kartoffeln .

Weizen-Mehl.

Mischel-Mehl. .

Roggen-Mehl.

Geschälte Gerste..

Butter

Eier. . .

Heu. . .

Stroh

Buchenholz. . .

Eichenholz. . .

Weichholz. . . .

Ochsenfleisch . .

Kuh-od. Rindfleisch

Kalbfleisch. . .

Hammelfleisch. .

Schweinefleisch.

Maße

oder

Gewicht.

Hectolier

Kilogr.

, —

Dutzend.

100 Kilo,

Stere.

Kilogr.

Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von

Luxem-

burg.

24 75

23 28

20 00

8 23

3 45

0 58

0 51

0 43

0 85

2 88

1 16

10 00

10 00

14 00

8 00

1 72

1 40

1 20

1 68

1 80

Die-

kirch.

25 00

22 50

20 00

15 50

11 00

8 00

3 00

0 55

0 45

2 80

1 00

1 20

1 10

1 10

1 30

Wiltz.

18 75

11 53

7 00

3 00

0 50

0 45

0 36

2 70

0 96

1 20

1 00

1 30

1 50

Ettel-

brück.

25 50

24 00

18 50

8 00

3 00

0 50

0 45

0 40

2 50

0 90

1 20

0 90

1 00

1 20

1 60

Echter-

nach.

24 75

23 76

16 90

7 89

19 87

17 35

21 12

0 50

0 45

2 65

1 10

1 20

1 06

1 11

1 09

1 40

Remich

24 75

22 75

8 25

5 00

0 50

0 46

2 80

1 10

12 00

9 00

1 00

1 00

1 20

1 60

Mersch.

3 00

0 70

1 50

1 50

1 40

1 50

1 60

Greven-

macher.

3 75

0 50

0 40

2 50

1 15

1 20

1 00

0 90

1 60

1 50

Esch-

a. d. A.

25 00

23 00

20 00

9 00

3 75

0 60

0 50

3 00

1 25

1 40

1 20

1 20

1 40

1 60

Luxemburg .— Druck von V. Bück.

Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats November 1881.

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