LU
Arrêté ministériel du 14 septembre 1957 suspendant l´obligation de produire une licence pour l´importation de certaines marchandises.
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
No 52
Samedi, le 14 septembre 1957.
Mémorial
du
Grand-Duché de Luxembourg
Memorial
des
Großherzogtums Luxemburg.
Samstag, den 14. September 1957.
Arrêté ministériel du 14 septembre 1957 suspendant l´obligation de produire une licence pour l´importation
de certaines marchandises.
Le Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur,
Le Ministre des Affaires Economiques,
Le Ministre des Finances,
Le Ministre de l´Agriculture,
Vu la convention du 23 mai 1935 instituant entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Belgique un
régime commun en matière de réglementation des importations, des exportations et du transit et la loi du
15 juillet 1935 approuvant ladite convention ;
Vu la loi du 14 juin 1954 portant approbation de l´Accord de Préunion entre l´Union économique belgo-
luxembourgeoise et le Royaume des Pays-Bas, signé à Luxembourg, le 15 octobre 1949, ainsi que de six
autres actes internationaux conclus en vue de promouvoir l´Union économique entre le Luxembourg la
Belgique et les Pays-Bas ;
Vu l´arrêté grand-ducal du 20 janvier 1955 relatif à l´importation, à l´exportation et au transit des mar-
chandises ;
Vu l´avis de la Commission Administrative Mixte Belgo-Luxembourgeoise ;
Après délibération du Gouvernement en Conseil ;
Arrêtent
N´est pas subordonné à la production d´une licence
1° l´importation des produits non repris à la liste annexée au présent arrêté, lorsque, à la fois, ces produits
sont
a) importés par une personne physique domiciliée ou ayant sa résidence principale au Grand-Duché de
Luxembourg ou en Belgique ou par une personne morale dont le siège social ou le siège d´exploitation qui
réalise l´importation est établi au Grand-Duché de Luxembourg ou en Belgique ;
b) originaires de pays autres que
Albanie Allemagne Orientale Bulgarie Chine Continentale Corée du Nord Egypte
Espagne Hongrie Pologne Roumanie
Tchéco-Slovaquie Turquie
U.R.S.S.
Vietnam-Nord Yougoslavie ;
2° l´importation de tous produits originaires du Congo Belge ou du Ruanda-Urundi, lorsque ces produits
sont importés par une personne visée au 1°, a ;
L´exportation des produits non repris aux listes 1 et 2 annexées au présent arrêté n´est pas
subordonnée à la production d´une licence lorsque, à la fois ces produits sont
1° exportés par une personne physique domiciliée ou ayant sa résidence principale au Grand-Duché de
Luxembourg ou en Belgique ou par une personne morale dont le siège social ou le siège d´exploitation, qui
réalise l´exportation, est établi au Grand-Duché de Luxembourg ou en Belgique ;
2° originaire du Grand-Duché de Luxembourg ou de la Belgique ;
3° expédiés à destination de pays autres que
Albanie Allemagne Orientale Bulgarie Chine Continentale Corée du Nord Egypte Espagne
Hongrie Pologne Roumanie Tchéco-Slovaquie Turquie U.R.S.S. Vietnam-Nord
Yougoslavie.
Par application de l´article 10 de la Convention du 23 mai 1935 instituant entre le Grand-Duché
de Luxembourg et la Belgique un régime commun en matière de réglementation des importations, des
exportations et du transit et la loi du 15 juillet 1935 approuvant la dite convention, restent subordonnées
à la production préalable d´une licence les importations en provenance de tous les pays, y compris la Belgique,
des produits désignés ci-après
N° du T.D.
Houilles, briquettes, boulets et combustibles solides similaires, obtenus à partir de la houille
Lignites et agglomérés de lignites
Cokes et semi-cokes de houille de lignite et de tourbe.
Les dispositions de l´article 1er du présent arrêté ne s´appliquent pas aux exportations vers le
Congo Belge ou le Ruanda-Urundi.
Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Il entrera en vigueur le 1er octobre 1957.
Luxembourg, le 14 septembre 1957.
Le Ministre des Affares Etrangères
et du Commerce Extérieur,
Joseph Bech.
Pour le Ministre des Affaires Economiques,
Le Ministre de la Justice,
Victor Bodson.
Le Ministre des Finances,
Pierre Werner.
Le Ministre de l´Agriculture,
Emile Colling.
A N N E X E .
Produits soumis au régime de la licence à l´importation.
N° T.D.
DÉNOMINATION
Chevaux
Espèce bovine
Espèce porcine
13 a
Viandes de l´espèce bovine
13 c
Viandes de l´espèce porcine, à l´exception du lard
13 d1
Vinandes de l´espèce chevaline fraîches ou réfrigérées
Lard
Viandes salées, séchées, fumées, cuites ou simplement préparées d´une autre manière
ex 19 a
Anguilles d´eau douce
19 b
Poissons de mer frais
20 a
Harengs simplement salés, séchés ou fumés
20 b 3
Poissons simplement salés, séchés ou fumés autres qu´esprots et maquereaux
21 a 2
Crustacés et mollusques frais, même simplement cuits ou salés, non dénommés
Lait frais complet ou écrémé ; lait battu, lait caillé, lait fermenté
Crème de lait
24 a
Lait et crème conservés, sans addition de sucre
Beurre frais ou salé, même fondu
26 c
Fromages à pâte dure ou demi-dure
27 a 1
Oeufs de volaille en coque
27 b 1
Oeufs dépourvus de leur coque propres aux usages alimentaires
Bulbes, tubercules, oignons et rhizomes de plantes à fleurs ou à feuillage
Plantes vivantes
Fleurs et boutons coupés pour bouquets ou pour ornements
Tomates
Oignons, échalotes et aulx
Pommes de terre
50 a
Asperges
b
Choux-fleurs et choux de Bruxelles
c
Autre choux de toute espèce
d
Epinards, laitues, endives, chicorées et salades diverses
e 1
Carottes
e 4
Scorsonères
f
Haricots, fèves de marais, pois et autres légumes à cosse
g 2
Cornichons
h3A
Céléris
h3B
Poireaux
ex 51
Semences de légumes à cosse
57 a
Raisins frais
59 a
Pommes
59 b
Poires
60 a2
Pêches
b
Cerises
c
Prunes
N° T.D.
DÉNOMINATION
61a2A
Fraises
b
Melons
Froment, épeautre et méteil
Seigle
70 b
Riz pelé, même glacé
Orge
Avoine
Maïs
Sarrasin, millet et autres céréales
Farines de céréales
Gruaux, semoules et grains de céréales, mondés ou perlés
Son, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture et de la décortication des grains
et légumineuses
Malt
84a
Graines de betteraves à ensemencer
84c
Graines et fruits d´arbres et d´arbustes forestiers, fruitiers et d´ornement
Betteraves à sucre, même coupées et séchées
Racines de chicorée, vertes ou séchées, même coupées, non torréfiées
Houblon : cônes et lupuline de houblon
89f
Autres plantes, parties de plantes, graines et fruits à usage alimentaire ou fourrager, y compris
les pelures et autres déchets, utilisables de pommes, poires, etc.
Saindoux et autres graisses de porc ; huile de saindoux; graisse de volailles
105a
Huile de lin
c
Huile de soya, de tournesol et de maïs
d
Huile de coton
e
Huile d´arachides
f
Huile de sésame, de colza, de navette et similaires
h
Huile de ricin
i2
Huile de palme autre que brute
k
Huile de palmiste et de coco
l
Autres huiles
Graisses et huiles hydrogénées
Margarine, simili-saindoux et autres graisses alimentaires obtenues par un traitement analogue
Saucisses, saucissons et similaires
117c
Autres préparations et conserves de viande, autres que pâtés de foie et soupes de viande,
ne rentrant pas sous la position 18
Sucres de betterave, de canne et sucres analogues
Pâtes alimentaires
Pain, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire
136a
Biscottes
b
Pain d´épices
Tourteaux et autres résidus de l´extraction des huiles végétales
Déchets d´origine végétale n.d.a. pour l´alimentation des animaux
Préparations fourragères mélassées
Aliments préparés pour les animaux, n.d.a.
172d
Cigares et cigarillos
N° T.D.
DÉNOMINATION
Tourbes, y compris les briquettes de tourbe, et la tourbe pour litière
217b
Chlore
d
Bioxyde de carbone
g
Chlorure de méthyle, chlorure d´éthyle, bromure de méthyle
Acide chlorhydrique
Hydroxyde de sodium
Hydroxyde de potassium
233a
Borate de sodium
234b
Carbonate de potassium
237b
Silicate de sodium
245b
Sels de l´acide hypochloreux, autre que chlorure de chaux et hypochlorite de calcium
265a
Carbure de calcium
268b3
Autres hydrocarbures chlorés que chlorure de méthylène et tétra-chlorure de carbone
278a
Matières plastiques artificielles à base de caséine, de gélatine ou d´amidon, en blocs, plaques,
feuilles, tubes ou bâtons, même simplement meulés, non ouvrés
Matières plastiques artificielles à base de phénols, d´urée, d´acide phtalique, même avec incor-
poration de papier ou de tissu, et autres matières plastiques n.d.n.c.a.
291bis
Pénicilline ainsi que ses sels et
a
autres combinaisons
292a2AI
Pénicilline ainsi que ses sels et autres combinaisons et préparations à base de ces substances,
présentés sous forme de médicaments préparés ou dosés, sans alcool éthylique, en con-
ditionnements pour la vente au détail
b2AI
Pénicilline ainsi que ses sels et autres combinaisons et préparations à base de ces substances,
présentés sous forme de médicaments préparés ou dosés, sans alcool éthylique, autres que
en conditionnements pour la vente au détail
320b
Savons ordinaires en blocs, plaques ou barres
c
Savons en poudre, en paillettes, en granulés, etc., et savons liquides parfumés ou non
d
Autres savons (de toilette, médicinaux et similaires)
Engrais minéraux ou chimiques, azotés
Cuirs (peaux) de veau
392b
Feuilles de placage en chêne
392d
Feuilles de placage, autres qu´en peuplier, chêne et hêtre
393b2
Autres bois contreplaqués, non dénommés
Caisses d´emballage, en bois, même démontées
Futailles, cuveaux, seaux et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties finies, même avec
cercles, accessoires ou doublures en métal
Velours et peluches (BI)
Crêpes (BI)
Autres tissus n.d.a. (BI)
Velours et peluches (BII)
Crêpes (BII)
Autres tissus n.d.a. (BII)
480b
Autres tissus n.d.a. (BIII) non imprimés
Laines et poils cardés ou peignés en rubans
527a
Tissus de coton non façonnés, écrus
541b
Lin teillé
d
Etoupes de lin
N° T.D.
DÉNOMINATION
Fils de lin ou de ramie
Fils de chanvre
Fils de lin, de chanvre, de jute ou de matières textiles végétales de la position 544, condi-
tionnés pour la vente au détail
Tissus de lin, de chanvre ou de ramie
Tissus de lin, de chanvre ou de ramie, mélangés d´autres matières textiles
566b
Câbles, cordes et ficelles, même tressés, en chanvre, lin, jute, abaca, agave, aloès, sisal et
fibres similaires
567a
Filets pour la pêche
Ouyrages de corderie, n.d.n.c.a.
581a2
Gants en soie artificielle ou en fibres textiles artificielles pures
a3
Bas et chaussettes en soie artificielle ou en fibres textiles artificielles pures
b2
Gants en soie artificielle ou en fibres textiles artificielles mélangées
b3
Bas et chaussettes en soie artificielle ou en fibres textiles artificielles mélangées
582a2
Gants en laine pure
b2
Gants en laine mélangée
583b
Gants en coton ou en autres matières textiles végétales
661a
Vaisselle et objets de ménage et de toilette en faïence ou en terre fine
662a
Vaisselle et objets de ménage et de toilette en porcelaine
666a
Verre en feuille, étiré ou soufflé, non travaillé (verre à vitres) non coloré
Bonbonnes, bouteilles et flacons en verre non travaillé
Objets en verre soufflé ou pressé, n.d.n.c.a.
Pierres précieuses et semi-précieuses, naturelles ou synthétiques
696a
Fontes phosphoreuses et fontes hématites
b
Fonte spiegel
c2
Autres fontes non dénommées
697a1
Ferro-manganèse, contenant en poids plus de 2 p.c. de carbone
Fer et acier en massiaux, lingots ou masses
700a1
Blooms et billettes en fer ou en acier, laminés
bi
Brames et largets en fer ou en acier, laminés
701b
Ebauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier plaquées
Larges plats en fer ou en acier
703a
Barres en fer ou en acier, simplement laminées ou filées à chaud
c
Barres en fer ou en acier, simplement obtenues ou parachevées à froid
d1A
Barres en fer ou en acier, simplement plaquées de métaux communs, laminées ou filées à chaud
704a1
Profilés en fer ou en acier, simplement laminés ou filés à chaud
704a4AI
Profilés en fer ou en acier, simplement plaqués de métaux communs, laminés ou filés à chaud
704b
Palplanches
706a
Tôles de fer ou d´acier, laminées à chaud ou à froid, planes, sans ouvraison, dites « magnétiques »
706b1
Autres tôles de fer ou d´acier, simplement laminées à chaud, non décapées
b2
Autres tôles de fer ou d´acier, simplement laminées à chaud et décapées
706b3B
Autres tôles de fer ou d´acier, simplement laminées à froid, même décapées, d´une épaisseur
de 2 mm. inclus à 3 mm. exclus
b3C
id. de 1 mm. exclu à 2 mm. exclus
b3D
id. de 1 mm. inclus à 0,50 mm. inclus
b3E
id. de moins de 0,50 mm.
707a
Tôles de fer ou d´acier, laminées à chaud ou à froid, planes, ouvrées à la surface, dites « magné-
tiques »
N° T.D.
DÉNOMINATION
707 b1
Autres tôles de fer ou d´acier, simplement lustrées, polies ou glacées
b2C
Autres tôles étamées
b2D
Autres tôles zinguées ou plombées
b2E
Autres tôles, autres (cuivrées, oxydées artificiellement, laquées. . . . . etc.)
708a
Tôles de fer ou d´acier, laminées à chaud ou à froid, autrement façonnées ou ouvrées, dites
« magnétiques »
b1
Autres tôles de fer ou d´acier, ondulées
b2
Autres tôles de fer ou d´acier avec dessins obtenus par laminage
b4C
Autres tôles de fer ou d´acier, simplement découpées de forme autre que carrée ou rectan-
gulaire, autres
709a
Feuillards en fer ou en acier, simplement laminés à chaud, même décapés
709b1
Feuillards en fer ou en acier, simplement laminés à froid, même décapés, destinés à faire le
fer-blanc
c3
Feuillards en fer ou en acier, étamés
c5A
Feuillards en fer ou en acier, autres, simplement plaqués
Aciers alliés et acier fin au carbone
715a
Raccords et brides pour tuyauteries n.d.a. en fonte malléable
716a
Rails
b
Contre-rails
d
Traverses
et
Eclisses et selles d´assise laminées
Articles de clouterie, tels que pointes, clous crampons et crochets en fer, acier ou fonte malléable
Rivets, goupilles, chevilles ou clavettes, boulons et écrous non filetés ; rondelles en fer, acier
ou fonte malléable
Articles de boulonnerie et de visserie, filetés tels que vis, boulons, pitons, crochets à pas-de-
vis, tire-fond, écrous etc. en fer, acier ou fonte malléable
847b
Machines à coudre sans bâti ; têtes de machines à coudre
868b3
Appareils de télévision
890a2
Automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures de sport, non dénommées
891b
Châssis d´automobiles pour le transport des personnes
892a
Carrosseries pour automobiles pour le transport des personnes
896b
Parties et pièces détachées de vélocipèdes avec moteur et de motocycles autres qu´avec un
moteur d´une cylindrée de 50 cm 3 ou moins et pouvant être propulsés par pédales
c1
Dérailleurs, moyeux à changement de vitesse et moyeux à frein par rétropédalage
Armes blanches et leurs pièces détachées, même à l´état brut
Armes de guerre, autres que pistolets et révolvers
Armes à feu, de chasse, de tir, de défense et autres
Armes n.d.n.c.a. ,ainsi que leurs parties et pièces détachées
Projectiles pour armes de guerre et autres munitions de guerre
Autres projectiles et munitions
967a
Matières plastiques artificielles, à base de phénols, d´urée, d´acide phtalique, etc., même
avec incorporation de papier ou de tissus, et autres matières plastiques n.d.n.c.a.,
en
blocs, plaques, tubes, bâtons, rouleaux ou feuilles, polis ou autrement travaillés à la surface
Brosses montées sur bois brut, même simplement teint
Brosses autrement montées
Arrêté ministériel du 14 septembre 1957 suspendant l´obligation de produire une licence pour l´exportation
de certaines marchandises.
Le Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur,
Le Ministre des Affaires Economiques,
Le Ministre des Finances,
Le Ministre de l´Agriculture,
Vu la convention du 23 mai 1935 instituant entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Belgique un
régime commun en matière de réglementation des importations, des exportations et du transit et la loi du
15 juillet 1935 approuvant ladite convention;
Vu la loi du 14 juin 1934 portant approbation de l´Accord de Préunion entre l´Union économique belgo-
luxembourgeoise et le Royaume des Pays-Bas, signé à Luxembourg, le 15 octobre 1949, ainsi que de six
autres actes internationaux conclus en vue de promouvoir l´Union économique entre le Luxembourg, la
Belgique et les Pays-Bas ;
Vu l´arrêté grand-ducal du 20 janvier 1955 relatif à l´importation, à l´exportation et au transit des mar-
chandises ;
Vu l´avis de la Commission Administrative Mixte Belgo-Luxembourgeoise ;
Après délibération du Gouvernement en Conseil ;
Arrêtent
Par application de l´article 10 de la Convention du 23 mai 1935 instituant entre le Grand-Duché
de Luxembourg et la Belgique un régime commun en matière de réglementation des importations, des
exportations et du transit et la loi du 15 juillet 1935 approuvant ladite convention, restent subordonnée
à la production préalable d´une licence les exportations à destination de tous les pays, y compris la Belgique,
des produits désignés ci-après
N° du T. D.
Houilles, briquettes, boulets et combustibles solides similaires, obtenus à partir de la houille
Lignites et agglomérés de lignites
Cokes et semi-cokes de houille de lignite et de tourbe.
Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Il entrera en vigueur le 1er octobre 1957.
Luxembourg, le 14 septembre 1957.
Le Ministre des Affaires Etrangères
et du Commerce Extérieur,
Joseph Bech.
Pour le Ministre des Affaires Economiques,
Le Ministre de la Justice,
Victor Bodson.
Le Ministre des Finances,
Pierre Werner.
Le Ministre de l´Agriculture,
Emile Colling.
A N N E X E I.
Produits soumis au régime de la licence à l´exportation.
N° T.D.
DÉNOMINATION
1a
Chevaux reproducteurs de race pure
c
Autres chevaux
Espèce bovine
Espèce porcine
13a
Viandes de l´espèce bovine
c
Viandes de l´espèce porcine à l´exception du lard
d1
Viande fraîche ou réfrigérée de l´espèce chevaline
Lard
Viandes salées, séchées, fumées, cuites ou simplement préparées d´une autre manière
Lait frais, complet ou écrémé ; lait battu, lait caillé, lait fermenté
Crème de lait
24 a
Lait et crème conservés, en bloc, en poudre ou condeusés (sirupeux), sans addition de sucre
Beurre, frais, ou salé, même fondu
Oeufs de volaille et de gibier
Ambre gris, castoréum, musc, civette, cantharides et autres produits analogues
Bulbes, tubercules, oignons, et rhizomes de plantes à fleurs ou à feuillage
Plantes vivantes
Fleurs et boutons coupés pour bouquets ou pour ornements
Tomates
Pommes de terre
Autres légumes et plantes potagères frais
Légumes à cosse, secs en grains, même décortiqués ou cassés
N° T.D.
DÉNOMINATION
59a
Pommes
b
Poires
c1
Coings logés dans l´eau salée, soufrée
60a1 A
Abricots logés dans l´eau salée
a2
Pêches
b
Cerises
c
Prunes
d1
Autres fruits à noyau qu´abricots et pêches, cerises et prunes logés dans l´eau salée
61a1A
Airelles rouges logées dans l´eau salée
a2
Fraises, groseilles, framboises et autres baies qu´airelles rouges
b1
Melons logés dans l´eau salée
c1
Autres fruits comestibles frais n. d. logés dans l´eau salée
Café
Froment, épeautre et méteil
Seigle
ex 71
Semences d´orge
ex 72
Semences d´avoine
Farines de céréales
76a
Gruaux, semoules. . . .
de froment
Son, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture et de la décortication des grains
et légumineuses
83f
Graines de lin
Betteraves à sucre, même coupées et séchées
Racines de chicorée
88b2
Plantes, parties de plantes, graines et fruits utilisés en médecine, n.d.n.c.a., autres qu´écorec
de quinquina
Saindoux et autres graisses de porc ; huile de saindoux, graisse de volailles
105a
Huile de lin
c
Huile de soya de tournesol et de maïs
d
Huile de coton
e
Huile d´arachides
f
Huile de sésame, de colza, de navette et similaires
g
Huile d´olive
i
Huile de palme
k
Huile de palmiste et de coco
l
Autres huiles
Saucisses, saucissons et similaires
117c
Autres préparations et conserves de viandes ne rentrant pas sous la position 18 (les viandes
ayant subi une préparation autre que celles visées dans les positions 17 et 18 autres prépara-
tions de viandes préparées, ou conservées en croûtes, en terrines, en bocaux, en boîtes ou en
récipient hermétiquement fermés)
Sucres de betterave, de canne et sucres analogues
Pâtes alimentaires
Pain, biscuit de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire
142a
Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, sans addition de sucre
Pulpes de betteraves et déchets de sucrerie
N° T.D..
DÉNOMINATION
Ciments non moulus ou moulus
Cendres et résidus métallifères
204a
Goudrons non paraffiniques
232g
Autres oxydes et hydroxydes n.d.n.c.a.
Produits opothérapiques ; hormones et leurs substituts synthétiques ; vitamines et enzymes,
ainsi que leurs sels et leurs autres combinaisons
306e
Blanc de titane
Nitrocelluloses
Poudres à tirer
Explosifs
344b
Scories de déphosphoration
348c
Peaux de veaux brutes
510a1
Velours et peluches d´ameublement en laine, épinglés
533a1A1 Velours et peluches d´ameublement en coton écru, épinglés
533a2A1 Velours et peluches d´ameublement en coton, autre qu´écru, épinglés
Fils de lin ou de ramie
557c
Rubans en matières textiles, autres que de velours ou de peluche, ou de fils collés
666a
Verre en feuilles, étiré ou soufflé, non travaillé, non coloré (verre à vitre)
Pierres précieuses et semi-précieuses, naturelles ou synthétiques
ex684
Alliages contenant moins de 25% d´argent
ex685
Alliages contenant moins de 25% d´or ou moins de 25% d´une combinaison d´or et d´argent
ex686
Alliages contenant moins de 25% de platine ou moins de 25% d´une combinaison de platine
et d´autres métaux précieux
Fontes brutes en lingots, gueuses, saumons ou masses
697a1
Ferro-manganèse contenant en poids plus de 2 p.c. de carbone
Ferailles déchets et débris d´ouvrages de fonte de fer ou d´acier
Fer et acier en massiaux, lingots ou masses
700a1
Blooms et billettes en fer et acier, laminés
700b1
Brames et largets en fer et acier laminés
701b
Ebauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier plaquées
Larges plats en fer ou en acier
703a
Barres en fer ou en acier simplement laminées ou filées à chaud
703d1 A
Barres en fer ou en acier simplement plaquées de métaux communs, laminées ou filées à chaud
704a1
Profilés en fer ou en acier, simplement laminés ou filés à chaud
704a4A1
Profilés en ter ou en acier, simplement plaqués de métaux communs, laminés ou filés à chaud
704b
Palplanches
706a
Tôles de fer ou d´acier, laminées à chaud ou à froid, planes, sans ouvraison, dites « magnétiques »
706b1
Tôles de fer ou d´acier, simplement laminées à chaud, non décapées
b2
Tôles de fer ou d´acier, simplement laminées à chaud, décapées
b3B
Tôles de fer ou d´acier, simplement laminées à froid, même décapées d´une épaisseur de 2
mm. inclus à 3 mm. exclus
b3C
id. de 1 mm. exclu à 2 mm. exclus
b3D
id. de 1 mm. inclus à 0,50 mm. inclus
b3E
id. de moins de 0,50 mm.
N° T.D.
DÉNOMINATION
707a
Tôles de fer ou d´acier, laminées à chaud ou à froid, planes, ouvrées à la surface, dites « magné-
tiques »
b1
Tôles de fer ou d´acier, simplement lustrées, polies ou glacées
b2C
Tôles de fer ou d´acier, étamées
b2D
id. zinguées ou plombées
b2E
id. autres
708a
Tôles de fer ou d´acier, laminées à chaud ou à froid, autrement façonnées ou ouvrées, dites
« magnétiques »
708b1
Tôles de fer ou d´acier, laminées à chaud ou à froid ondulées
b2
Tôles de fer ou d´acier, laminées à chaud ou à froid avec dessins obtenus par laminage
b4C
Tôles de fer ou d´acier, laminées à chaud ou à froid simplement découpées de forme autre
que carrée ou rectangulaire, autres qu´argentées, dorées, platinées, plaquées de métaux
précieux ou émaillées
b5
Tôles de fer ou d´acier laminées à chaud ou à froid, perforées, cintrées, embouties, ciselées,
gravées, guillochées et autres
709a
Feuillards en fer ou en acier, simplement laminés à chaud, même décapés
b1
Feuillards en fer ou en acier, simplement laminés à froid, même décapés, destinés à faire le
fer-blanc
c3
Feuillards en fer ou en acier, étamés
c5A
Autres feuillards en fer ou en acier, simplement plaqués
Aciers alliés et acier fin au carbone
Tuyaux et raccords en fonte non-malléable
Tubes et tuyaux en fer ou en acier, droits et d´épaisseur uniforme, bruts
Tubes et tuyaux en fer ou en acier, de forme spéciale ou ouvrés
716a
Rails
b
Contre-rails
d
Traverses
e1
Eclisses et selles d´assise laminées
Cuivre brut
Nickel brut
Nickel laminé, étiré ou battu
Pièces brutes de nickel
772bis
Anodes pour nickelage
774b
Tournures, limailles et autres déchets d´aluminium ; débris de vieux ouvrages en aluminium
Plomb brut
Armes blanches et leurs pièces détachées, même à l´état brut
Armes de guerre, autres que pistolets et révolvers
Armes à feu de chasse, de tir, de défense, et autres
Armes n.d.n.c.a., ainsi que leurs parties et pièces détachées
Projectiles pour armes de guerre et autres munitions de guerre
Autres projectiles et munitions
ANNEXE II.
Produits soumis sous licence à l´exportation (produits stratégiques).
Indice
DÉNOMINATION
T.D. T.T.
Groupe A.
A 01
Tours verticaux
ex 848b
a) d´un diamètre de table de plus de 2,50 m (96 pouces)ts types
b) automatiques(cycle automatique).
(Voir également art. A 101.)
A 02
Machines à pointer.
ex 848b
A 03
Perceuses pour trous profonds dans lesquels l´huile de coupe passe dans le foret et
ex 750
forets pour ces perceuses.
ex 848b
A 04
Machines à rectifier les surfaces intérieures
ex 848b
a) comportant des broches à haute fréquence (plus de 60 c/s) ; et ensembles à
haute fréquence comprenant le moteur et la broche portemeule ;
b) comportant des broches fonctionnant à des vitesses de plus de 60.000 tr/mn ;
et ensembles comprenant le moteur et la broche portemeule.
A 05
Machines à rectifier les surfaces extérieures
ex 848b
a) multibroches à table rotative ;
b) à broche horizontale et à table à mouvement alternatif d´une largeur de plus de
61 cm (24 pouces) ;
c) à broches opposées avec plateau-disque intermédiaire.
A 06
Machines à rectifier les profils.
ex 848b
A 07
Machines à rectifier par coordonnées.
ex 848b
A 08
Machines à rectifier automatiques à course oscillante (machines à rectifier les surfaces ex 848b
concaves ou convexes telles que les chemins de roulement de roulements à billes).
A 09
Machines à rectifier les cylindres de laminoirs (exclusivement munies ou pouvant
ex 848b
être munies d´un dispositif de cambrage).
A 10
Machines à rectifier les filetages.
ex 848b
A 11
Machines à affûter les broches, à cycle et calibrage automatiques.
ex 848b
A 12
Tours parallèles de plus de 45 cm. (18 pouces) de hauteur de pointes et de plus de ex 848b
5,5 m (18 pieds) de longueur entre pointes.
A 13
Tours semi-automatiques horizontaux à tourelle révolver, de 10 cm (4 pouces) ou ex 848b
plus de passage de barre ou de 60 cm (24 pouces) ou plus de diamètre de pièce admissible.
A 14
Tours automatiques multibroches pour travail en barres ou en mandrins.
ex 848b
A 15
Tours à banc perpendiculaire à l´axe de la broche (tours en T).
ex 848b
A 16
Tours combinés à aléser et à tourner les tubes.
ex 848b
A 17
Machines combinées à tourner, à percer et à fraiser, spécialement conçues pour les ex 848b
ateliers militaires de campagne ou les navires de guerre.
A 18
Machines à fileter à la fraise d´un diamètre de filetage de 15 cm (6 pouces) ou plus,
ex 848b
à l´exclusion des tours à fileter les canons repris à l´article A 30.
A 19
Fraiseuses à longerons.
ex 848b
A 20
Raboteuses, fraiseuses du genre raboteuses, machines combinées à raboter et à
ex 848b
fraiser, capables d´usiner des pièces d´une largeur de 1,83 m (72 pouces) ou plus, ou
d´une longueur de 6,10 m (20 pieds) ou plus.
(Voir également art. A 105.)
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
A 21
Machines à raboter les plaques de blindage.
ex 848b
A 22
Gabarits, montages et accessoires de formage de tôle, types militaires, à l´exclusion ex 752
des machines.
ex 754
ex 854b2
A 23
Marteaux-pilons
ex 848b
a) moutons ayant une masse tombante de plus de 6 tonnes métriques ou anglaises ;
b) marteaux-pilons à vapeur, à air ou mécaniques, d´une puissance de plus de 5 tonnes
métriques ou anglaises.
(Voir également article A 106.)
A 24
Presses mécaniques ou hydrauliques, d´une puissance supérieure à 1.000 tonnes.
ex 848b
Note : Par « tonne », on entend la tonne couramment utilisée comme unité de force
par l´industrie du profilage du métal dans le pays exportateur.
A 25
Machines pour l´étirage et/ou la trempe des fils d´un diamètre de 0,381 mm (0,015 ex 848b
pouce) ou moins, ou des tubes d´un diamètre de 0,66 mm (0,026 pouce) ou moins. ex 854b2
A 26
Tours à repousser à la molette, à l´exclusion des tours ayant un moteur de commande ex 848b
d´une puissance de 10 CV ou moins.
A 27
Machines et équipements spécialement conçus pour l´exécution, l´usinage ou le
contrôle des ailettes de turbines à gaz, notamment
a) machines à rectifier les ailettes à bande abrasive ;
ex 848b
b) machines à rayonner les ailettes ;
ex 848b
c) machines à polir les ailettes ;
ex 848b
d) machines à fraiser et/ou à rectifier les profils d´ailettes ;
ex 848b
e) machines ou équipements à rayonner et/ou à former les pales des ailettes ;
ex 848b
f) machines à fraiser les pieds d´ailettes ;
ex 848b
g) machines à former les ébauches d´ailettes ;
ex 848b
h) machines à laminer les ailettes ;
ex 848b
i) étaux-limeurs à profiler les ailettes ;
ex 848b
j) machines à rectifier les pieds d´ailettes ;
ex 848b
k) dispositifs de traçage des profils d´ailettes ;
ex 848b
l) dispositifs pour contrôler automatiquement les profils et/ou les pieds d´ailettes.
ex 921
A 28
Machines spéciales pour travailler ou former les tôles ou profilés d´aviation.
ex 848b
A 29
Machines pour l´usinage des pièces en métal ou en autres matières
ex 848b
ex 854b2
ex 878
a)au moyen d´étincelles électriques provenant d´une électrode de forme déterminée ;
b) par l´utilisation de vibrations ultrasoniques ;
c) par un procédé électrolytique combiné à une action abrasive.
A 30
Toutes machines et équipements spécialement conçus pour l´usinage des armes,
ex 848
des munitions et du matériel de guerre.
ex 854b2
ex 865a
A 31
Machines à brocher les surfaces extérieures et outils pour ces machines.
ex 750
ex 848b
A 32
Machines à tailler les engrenages : toutes machines pour l´usinage et/ou le finissage ex 848b
des engrenages taillés, à l´exclusion des machines à tailler par fraise mère d´une capacité
de 1,22 m (48 pouces) ou moins et des machines à rectifier les engrenages ne travaillant
pas par génération.
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
A 33
Machines à roder à plusieurs postes de travail.
ex 848b
A 34
Machines à profiler et à reproduire
ex 848b
a) machines à fraiser les matrices ;
b) machines à profiler les pales d´hélices pour la marine et l´aviation (raboteuses,
profileuses, fraiseuses, rectifieuses);
c) fraiseuses à profiler ou à reproduire à l´exclusion des machines reprises au para-
graphe b) ci-dessus ;
d) machines à profiler, n.d.a. ;
e) accessoires pour tours parallèles, tours révolver, machines à fraiser et machines à
aléser verticales, leur permettant d´exécuter des travaux de profilage et de repro-
duction, à l´exclusion des accessoires pour tournage conique.
A 101 Tours verticaux non-automatiques d´un diamètre de table de 1,83 m (72 pouces) à
2,50 m (96 pouces) inclus.
(Voir également art. A 01).
A 102
Machines à aléser (à adoucir) de haute précision, types industriels, ayant une précision
de 0,015 mm (0,0005 pouces) ou mieux.
A 103 Machines combinées à aléser, à percer et à fraiser horizontales (machines à aléser
horizontales).
A 104 Fraiseuses à cycle automatique, à broche horizontale et à chariot dont les plateaux
ont 50 cm (20 pouces) ou plus de large et/ou de 1,22 m (48 pouces) ou plus de long.
A 105 Raboteuses, fraiseuses du genre raboteuses, machines combinées à raboter et à
fraiser, capables d´usiner des pièces d´une largeur comprise entre 1,22 m (48 pouces)
et 1,83 m (72 pouces) ou d´une longueur comprise entre 4,57 m (15 pieds) et 6,10 m
(20 pieds).
(Voir également art. A 20.)
A 106 Marteaux-pilons
a) moutons ayant une masse tombante de 3 à 6 tonnes métriques ou anglaises in-
cluses ;
b) marteaux-pilons à vapeur, à air ou mécaniques d´une puissance de 2,5 à 5 tonnes
métriques ou anglaises incluses.
(Voir également art. A 23.)
A 107 Machines à forger
a) capables de forger des barres d´un diamètre de plus de 89 mm (3,5 pouces) ou
d´une autre section droite équivalente ;
b) à cylindres.
Groupe B.
B 01
Equipement spécialement conçu pour la production de tétraoxyde d´azote et/ou ex 838
pour sa transformation en acide azotique à 98% et plus.
B 02
B 03
Extracteurs centrifuges à contre-courant de solvant.
ex 831
B 04
Equipement pour la liquéfaction des gaz
ex 839b
a) installations pour la production d´oxygène ou d´hydrogène liquide spécialement
conçues pour être mobiles et transportables en un ou plusieurs fardeaux ;
b) installations pour la production de fluor liquide ;
c) installations pour la séparation de l´hélium du méthane.
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
B 05
Equipement pour la production d´hydrogène ou d´oxyde de deutérium
ex 584b2
a) installations complètes capables de produire par électrolyse 850 m3 (30.000 pieds ex 878
cubes) ou plus d´hydrogène par heure ;
b) équipement pour la production ou la concentration d´oxyde de deutérium ;
c) cellules électrolytiques pouvant produire, 1,7 m3 (60 pieds cubes) ou plus d´hy-
drogène par heure.
B 06
Equipement pour la production d´explosifs militaires
ex 827
a) installations complètes
ex 828
b) parties spécialisées
ex 829b
(pour la liste des parties spécialisées essentielles voir annexe B, de la présente liste ;
ex 831
c) appareils à nitration
ex 832
permettant d´opérer d´une façon discontinue et d´une capacité par opération
ex 838b
de 570 litres (125 gallons britanniques) ou plus ;
ex 839b
types continus.
ex 854b2
B 07
Installations pour la production de titane métal, à l´exclusion des installations
ex 854b2
séparées pour la production de tétrachlorure de titane
ex 865a
a) installations complètes ;
b) parties spécialisées.
B 08
Compresseurs n.d.a. de 300 CV ou plus, débitant de l´air, des gaz ou des vapeurs
ex 828
à des pressions de plus de 32kg/cm2 (450 livres par pouce carré).
B 09
Pompes (à l´exclusion des pompes à vide) débitant des liquides mélangés ou non à ex 827b
des solides et/ou des gaz
a) pompes conçues pour véhiculer, par des forces électromagnétiques, des métaux
fondus ;
b) pompes dont toutes les surfaces de contact avec le fluide sont constituées de l´un
des matériaux suivants
1. contenant 90% ou plus de tantale, de titane, de zirconium ou de combinaisons
de ces métaux ;
2. contenant 50% ou plus de cobalt, de molybdène ou de combinaisons de ces
métaux ;
3. contenant 10% ou plus de silicium, sous forme d´alliages métalliques ;
4. polytrétrafluoréthylène, polytrifluorochloréthylène.
c) pompes conçues pour produire des pressions de 32 kg/cm2 (450 livres par pouce
carré) ou plus et ayant un diamètre intérieur de la bride d´aspiration de plus de 75
mm (3 pouces).
(Voir également art. B 101).
B 10
Pompes à vide, de tous types conçues pour produire un vide de 0,01 mm de mercure
ex 828
ou moins en pression absolue, et leurs pièces spécialisées, à l´exclusion des
1. pompes relevant de la liste reprise au groupe M ;
2. pompes mécaniques d´un débit de moins de 60 litres d´air par minute.
B 11
Vannes pour tuyaux et robinets dont toutes les surfaces de contact avec le fluide ex 855b
sont constituées de l´un des matériaux suivants
ex 862
a) matériaux contenant 90% ou plus de tantale, de titane, de zirconium ou de
combinaisons de ces métaux ;
b) matériaux contenant 50% ou plus de cobalt, de molybdène ou de combinaisons
de ces métaux ;
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
c) matériaux contenant 10% ou plus de silicium sous forme d´alliages métalliques ;
d) polytétrafluoréthylène, polytrifluorochloréthylène.
Cet article ne comprend pas
1) les soupapes de retenue, clapets de non-retour et soupapes à flotteur ;
2) les soupapes de sûreté conçues pour des pressions de travail de moins de 32
kg/cm2 (450 livres par pouce carré) ;
3) les vannes et robinets spécialement conçus pour machines à traire, réfrigéra-
teurs électriques ou glacières domestiques.
(Voir également art. B 102).
B 12
Tubes et tuyaux constitués ou revêtus de polytétrafluoréthylène ou de polytrifluo- ex 279 b4
rochloréthylène.
ex 213 e, f
ex 760 c
ex 773 a1
ex 778b
ex 801b2
ex 967a2, b2
B 13
Equipement pour le forage et l´exploration des puits de pétrole, notamment
a) têtes de casing et dispositifs dits «arbres de Noël» ;
ex 854b2
ex 855b
b) dispositifs de cimentation
ex 827
ex 840b
c) carottiers ;
ex 750
d) matériel pour perforation à balles ;
ex 854b
e) clinomètres à enregistrement photographique ;
ex 922
f) unités de pompage pour boues et vase, et pompes de fond ;
ex 827
g) appareils de protection contre l´explosion ;
ex 854b2
h) trépans (type Rock-bit) ;
ex 750
i) treuils de forage et tables de rotation ;
ex 833
ex 854b2
j) matériel et appareils pour l´enregistrement des terrains traversés ;
ex 922
ex 926b
k) collets et trépans, raccords de tiges et tiges carrées d´entraînement (Kellys et ex 745
équivalents) ;
ex 755
ex 848b
l) moufles fixes et muofles mobiles pour derricks ;
ex 833
m) tuyaux souples pour forage rotatif et vibratoire et tuyaux souples pour forage ex 813
rotatif à haute pression, d´une pression d´épreuve de 210 kg/cm2 (3.000 livres par
pouce carré) ou plus.
(Voir également art. F 27).
B 14
Equipement pour la production de lubrifiants (huiles minérales ou synthétiques)
a) unités d´extraction par solvants, notamment à l´aide des solvants suivants : ex 838b
phénol, duosol, furfural et nitrobenzène, et dispositifs pour le désasphaltage au
propane ;
b) unités de déparaffinage, notamment les dispositifs de centrifugation et de déparaf- ex 831
finage par solvants tels que cétones méthyléthyliques et propane ;
ex 838b
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
c) unités de filtrage, notamment les dispositifs de filtrage par percolation, par
ex 838b
contact et par fractionnement « filtrol » ;
d) colonnes de fractionnement, de rectification ou de déphlegmation et leurs parties ;
ex 838b
e) unités d´hydrogénation conçues pour fonctionner à des pressions de 25 kg/cm2 ex 838b
(360 livres par pouce carré) ou plus, à l´exclusion de l´équipement spécialement
conçu pour la production d´amoniaque ou de méthanol ; et leurs parties spécia-
lisées ;
et installations complètes comprenant l´une des unités ci-dessus.
B 15
Equipement pour le traitement d´huiles minérales et de gaz naturels
ex 838b
a) unités pour l´extraction des gaz naturels, la séparation, le traitement et la stabili-
sation ;
b) installations complètes comprenant l´une des unités ci-dessus ;
c) leurs parties spécialisées, notamment les appareillages de stabilisation, les réci-
pients pour l´absorption et la décantation, les séparateurs et les condenseurs.
B 16
Equipement pour la production de combustibles
ex 838b
a) unités pour la production des composants de combustibles pour moteurs alter-
natifs d´aviation, notamment les unités pour l´alkylation, le cracking et le refor-
ming thermiques et catalytiques, l´isomérisation, l´aromatisation, la déshydro-
génation, l´hydrogénation et la polymérisation ;
b) installations complètes comprennant l´une des unités ci-dessus.
B 17
Tubes de forage («drill pipes») en acier avec ou sans soudure, conformes aux
ex 712a
définitions API pour les tuyautages de champs pétrolifères.
ex 713
(Voir également art. B 103.)
B 101 Pompes (à l´exclusion de pompes à vide et de pompes reprises aux articles B 09 a et c)
débitant des liquides mélangés ou non à des solides et/ou des gaz et dont toutes les
surfaces de contact avec le fluide sont constituées de matériaux contenant 10% et
plus de chrome, de nickel ou de combinaisons de ces métaux.
B 102 Vannes pour tuyaux et robinets dont toutes les surfaces de contact avec le fluide sont
constituées de matériaux contenant 10% ou plus de chrome, de nickel ou de combi-
naisons de ces métaux.
Cet article ne comprend pas
a) les soupapes de retenue, clapets de non retour et soupapes à flotteur ;
b) les soupapes de sûreté conçues pour des pressions de moins de 32 kg/cm2 (450
livres par pouce carré) ;
c) les vannes et robinets spécialement conçus pour machines à traire, réfrigérateurs
électriques ou glacières domestiques.
(Voir également art. B 11).
B 103 Pipe-lines, casings et tubings
a) pipe-lines en acier avec ou sans soudure de plus de 61 cm (24 pouces) de diamètre
extérieur, conformes aux définitions API pour les pipe-lines ;
b) casings et tubings en acier avec ou sans soudure, conformes aux définitions API
pour le tuyautage de champs pétrolifères.
(Voir également art. B 17).
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
Groupe C.
C 01
Télécommandes de projecteurs.
ex 878
ex 922
C 02
Moteurs Diesel
a) de 1.500 CV ou plus et d´une vitesse de rotation de 600 tours par minute ou plus, ex 823a
à l´exclusion de moteurs faisant partie de groupes électrogènes ;
ex 823b
b) de 50 CV ou plus, dont plus de 50% de la masse composante est a-magnétique.
ex 823a
ex 823b2, b3
C 03
Moteurs électriques réversibles de plus de 1.000 CV, refroidis par liquide et hermé- ex 859a2
tiques.
C 04
Machines électriques tournantes
a) génératrices électriques, turbo-génératrices, turbines pour turbo-génératrices et
859a2
compensateurs synchrones de 60.000 Kw ou plus ; et leurs pièces spécialisées ;
b) moteurs électriques de 12.500 CV ou plus, et équipement automatique et semi- ex 859a2
automatique pour le démarrage, l´arrêt, le renversement et le réglage des vitesses ex 878
de ces moteurs.
(Voir également articles C 101 et C 102.)
C 101
Moteurs électriques non dénommés ailleurs de 5.000 à 12.500 CV ; et équipement
automatique et semi-automatique pour le démarrage, l´arrêt, le renversement et le
réglage des vitesses de ces moteurs.
(Voir également C 04.)
C 102
Génératrices électriques, turbo-génératrices, turbines pour turbo-génératrices,
compensateurs synchrones et groupes moteurs générateurs de 5.000 KW ou plus,
non dénommés ailleurs ; et leurs pièces spécialisées.
(Voir également art. C 04.)
C 103
Turbines, tous types de 2.000 CV ou plus à l´exclusion des turbines conçues pour
l´entrainement des génératrices électriques ; et leurs pièces spécialisées.
Groupe D.
D 01
Laminoirs pour métaux, de tous types, et leurs commandes.
ex 854b2
ex 878
D 02
Tracteurs à quatre roues motrices, d´une puissance au frein de 100 CV ou plus.
ex 889
D 03
Machines à compacter la terre
a) machines à compter la terre, à pneumatiques, types à vibrations, d´un poids net ex 848b
de 13 tonnes (30.000 livres) ou plus
ex 854b2
b) enveloppes de pneumatiques, montées ou non, pour ces machines, de dimension
ex 375c2
16.000× 21 ou plus, avec équivalence plis (renforcement) de 36 ou plus.
D 04
Matériel d´excavation et de levage spécialement conçu pour être aéroporté ;
ex 833
a) excavateurs ;
b) pelles mécaniques ;
c) grues.
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
D 05
Fours à carbone black à atmosphère contrôlée intermittents ou continus.
ex 854b2
ex 865a
D 06
Machines spécialement conçues pour la fabrication de câbles coaxiaux
a) machines pour l´application de séparateurs isolants au conducteur intérieur des ex 854b2
câbles électriques coaxiaux à intervalle d´air;
b) machines pour l´application des bandes ou feuilles métalliques composant le ex 854b2
conducteur extérieur des câbles électriques coaxiaux ;
c) machines pour former, toronner ou assembler les câbles coaxiaux, avec ou sans ex 854b2
conducteurs autres que les tubes entourant les câbles coaxiaux ;
d) machines automatiques pour le contrôle du diamètre ou de l´excentricité du ex 926c
diélectrique filé autour des fils et des câbles.
D 07
Machines à fabriquer les tubes-radio.
ex 840b
ex 854b2
D 08
Compresseurs et soufflantes
ex 828a
a) turbo-compresseurs et soufflantes
1) pour lesquels le nombre de Mach caractéristique de l´écoulement d´air principal
à la traversée est de plus de 0,9 ;
2) à écoulement axial, ayant un rapport de compression de 2/1 ou plus, et pour
lesquels le nombre de Mach caractéristique de l´écoulement d´air principal à la
traversée est de plus de 0,7 ;
b) compresseurs et soufflantes
ayant un rapport de compression de 2/1 ou plus et un débit de plus de 3.500 m3
(124.000 pieds cubes) par minute;
ayant un rapport de compression de plus de 3/1 et un débit de plus de 1.000 m3
(35.300 pieds cubes) par minute ;
c) compresseurs et soufflantes ayant un débit de plus de 1.134 kg (2.500 livres) par
minute et conçus pour fonctionner avec une admission supérieure à la pression
atmosphérique.
D 09
Diamants pour usages industriels, y compris les éclats, poussières et poudre, ainsi ex 683a1 A
que les diamants bruts à tailler utilisables en joaillerie ou à des fins industrielles.
ex 683a1 B
ex 683a1 C
ex 683b
D 10
Filières d´étirage en diamant, outils à diamanter les meules, outils à percer et à ex 683b
tourner en diamant et couronnes de diamants pour forage.
ex 750a, c
ex 848b
D 11
Outils en diamant pour le meulage, l´affûtage et le rodage.
ex 634
D 12
Machines spécialement conçues pour la fabrication des câbles électriques à paires
multiples servant aux télécommunications ;
a) machines pour l´application de substances isolantes aux conducteurs, à l´exclusion ex 854b2
des machines reprises à l´art. D 06 ;
b) machines pour l´assemblage de conducteurs et/ou l´application à ces conducteurs
ex 854b2
de substances isolantes, séparatrices ou liantes ou de produits d´identification ;
c) machines pour l´assemblage des conducteurs, des paires, des quartes, etc. com- ex 854b2
posant tout ou partie de l´âme du câble.
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
Groupe E
E 01
Docks flottants.
ex 907
E 02
Brise-glace d´une puissance sur l´arbre de 2.000 CV ou plus ; et navires similaires ex 907
principalement conçus pour briser la glace comportant l´une des caractéristiques
suivantes
a) hélice à l´avant ;
b) coque d´une forme spéciale ;
c) appareils propulsif permettant un renversement de marche rapide ainsi que le
dévéloppement de la puissance maximum aux différentes vitesses ;
d) dispositifs de remorquage à l´arrière ;
e) puissance électrique et moyens de pompage excessifs.
E 03
Pétroliers, chalands-citernes, navires-usines pour l´industrie baleinière.
ex 903
ex 906
ex 907
E 04
Navires de guerre, transformés ou non en vue de leur utilisation commerciale, en ex 754
service ou en réparation ; et leurs coques ou partie de coques.
ex 903
E 05
Bateaux de pêche et leurs coques
ex 754
a) bateaux ayant une coque en bois ou tout autre coque non magnétique, d´une ex 903
longueur entre perpendiculaires de 18 m (60 pieds) ou plus ou de 30 m (100
pieds) ou plus, si elle a été construite avant 1939 à l´exclusion des bateaux
suivants lorsqu´ils ont une vitesse de 10 noeuds ou moins et une puissance élec-
trique de moins de 35 KW ;
1) bonitiers et thoniers d´une longueur entre perpendiculaires de moins de 40 m.
(130 pieds), munis de plateformes débordantes pour la pêche à la ligne, ou du
type à ligne longue ;
2) navires pour la chasse aux phoques, d´une longueur de moins de 40 m (130
pieds) ;
3) cotres pour la pêche du type scandinave, d´une longueur de moins de 30 m
(100 pieds) ;
b) bateaux d´une longueur entre perpendiculaires de 60 m (200 pieds) ou plus ;
c) bateaux d´une vitesse maximum à pleine charge de 12,5 noeuds ou plus ;
d) bateaux d´un rayon d´action de plus de 7.000 milles aller et retour, à la vitesse
prévue aux conditions de pêche ;
e) bateaux comportant l´une des caractéristiques suivantes
1. renforcement du pont ou de la coque pour la pose d´armes, ou construction
spéciale pour l´adaptation ou le transport d´équipement militaire ;
2. coque conçue pour le débarquement sur les plages ;
3. sabords d´avant ou d´arrière ;
4. tous aménagements de démagnétisation ou caractéristiques antimagnétiques ;
5. puissance électrique anormalement supérieure aux besoins d´un bateau de
pêche ;
6. renforcement pour la navigation dans les glaces, supérieur aux exigences du
Lloyd´s ou d´autres registres de classification du Monde libre.
f) bateaux munis d´un article du Groupe L ou d´un article des rubriques suivantes
C 01, E 08, E 09, E 14, F 02, F 04, F 05.
(Voir également art. E 104).
Indice
DÉNOMINATION
T.D. T.T.
E 06
Autres navires
ex 903
ex 905
a) baleiniers ;
ex 906
b) navires pour le transport de 200 passagers ou plus ;
ex 907
c) caboteurs (cargos de haute mer ou navires à passagers de moins de 1.000 tonneaux
de jauge brute);
d) navires comportant l´une des caractéristiques suivantes
1) dispositifs de déchargement à l´avant et/ou à l´arrière, y compris les portes,
rampes et dispositifs de mise à terre de wagons ou automobiles ;
2) conception ou installations spéciales pour l´atterrissage ou le lancement
d´avions ;
3) bigues de plus de 50 tonnes;
4) renforcement du pont ou de la coque pour la pose d´armes, ou construction
spéciale pour l´adaptation ou le transport d´équipement militaire sur ou sous
le pont ;
5) tous aménagements de démagnétisation ou caractéristiques antimagnétiques ;
6) puissance électrique et/ou capacité des soutes à combustible anormalement
supérieures aux besoins d´un navire de commerce ;
7) renforcement pour la navigation dans les glaces, supérieur aux exigences
du Lloyd´s ou d´autres registres du Monde libre ;
8) navires munis d´un article du Groupe L ou d´un article des rubriques sui-
vantes: C 01, E 08, E 09, E 14, F 02, F 04, F 05.
Note: les navires neufs ou d´occasion ne sont pas visés par le dernier alinéa des
postes E 05 et E 06, s´ils sont munis d´un des types de compas gyroscopiques de
navigation suivants, ainsi que de répétiteurs de navigation y relatifs
Type
Modèle
Admirality
1005 et 1015
Anschutz
IIIT et IVT
Brown
A et B
Hokushin
A et B
Plath
Kr K 54 et KK 51
Sperry
Mark 14 et Minor
(Mark E. I..).
E 07
Batteries pour sous-marins
ex 861a
E 08
Câbles
ex 723
a) câbles électrique conducteurs pouvant servir au dragage des mines magnétiques
ex 764
ou à la défense des ports;
ex 873
b) câbles, cordages et torons métalliques en bronze phosphoreux ou en acier inoxy-
dable pouvant servir en aéronautique.
E 09
Matériel pour la rétection des mines magnétiques et acoustiques.
ex 854b2
ex 878
ex 926c
E 10
Chaudières marines capables de produire par heure 54 kg ou plus de vapeur par m2
de surface de chauffe tubulaire (11 livres ou plus par pied carré), à des pressions de
32 kg/cm2 (450 livres par pouce carré) ou plus ; et leurs réchauffeurs d´eau d´alimen-
tation.
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
E 11
Véhicules automobiles ou châssis, à traction avant et arrière, et leurs pièces spé- ex 890
cialisées
ex 891
ex 893
a) de plus de 550 kg (1.200 livres de charge utile maximum et plus de 3.000 cm3
de cylindrée ;
b) étanches et capables de marcher lorsque le moteur est sous l´eau ;
c) munis d´un dispositif antiparasite, y compris câblage de haute tension entièrement
blindé.
(Voir également art. E 105).
E 12
Locomotives à turbine
a) locomotives pour usage général (voies ferrées), pour manoeuvres et pour l´industrie,
ex 879
de plus de 1,42 m (4 pieds 8 pouces) d´écartement ou de plus de 12 tonnes mé- ex 880c
triques de charge par essieu ;
ex 882
b) leurs pièces spécialisées.
ex 822b
ex 823b1
ex 825
ex 887
E 13
Commandes centralisées de la circulation ferroviaire (CCC) par télécommande des ex 870
signaux avec système d´impulsions codées ; et leurs parties spécialisées.
ex 878
E 14
Compas et équipements gyroscopiques
ex 922b3
a) compas gyroscopiques ;
b) compas magnétiques à répétition pour transmission électrique ;
c) compas magnétiques à répétition pour transmission électrique stabilisés pour
gyroscope ;
d) répétiteurs pour ces compas ;
e) stabilisateurs gyroscopiques ;
f) pilotes automatiques.
E 101 Dragues, et leurs équipements et parties spécialisés, notamment les machoires, godets,
couteaux rotatifs, élindes, pompes centrifuges et parties flottantes et terrestres de
pipe-lines.
E 102 Brise-glace d´une puissance sur l´arbre de moins de 2.000 CV ;
et navires similaires principalement conçus pour briser la glace comportant l´une des
caractéristiques suivantes
a) hélice à l´avant ;
b) coque d´une forme spéciale ;
c) appareil propulsif permettant un renversement de marche rapide ainsi que le
développement de la puissance maximum aux différentes vitesses ;
d) dispositifs de remorquage à l´arrière ;
e) puissance électrique et moyens de pompage excessifs.
E 103 Autres navires, à l´exclusion des navires repris à l´art. E 06 et leurs coques ou parties
de coques
a) navires marchands
1) d´un tonnage brut de plus de 7.000 tonneaux sans considération de vitesse ;
2) d´une vitesse en service et en charge de plus de 12 n uds ;
b) voir art. E 104 ;
c) navires marchands non dénommés ailleurs ;
œ
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
d) autres navires non dénommés ailleurs d´une longueur de plus de 12 m (40 pieds) ou
d´une puissance sur l´arbre de plus de 50 CV (ou l´équivalent).
E 104 Bateaux de pêche d´une longueur entre perpendiculaires de plus de 15 m (50 pieds),
à l´exclusion des bateaux repris à l´art. E 05 ; et leurs coques.
E 105 Véhicules automobiles ou chassis, à traction avant et arrière, non dénommés ailleurs ;
et leurs pièces détachées.
(Voir également art. E 11.)
E 106 Wagons plats surbaissés au centre de 80 tonnes ou plus de charge utile.
Groupe F.
(Ne sont pas compris ci-dessous les postes de radiodiffusion ou de télévision à usage domestique)
F 01
Matériel de communication par radio spécialement conçu pour avions ou pour com- ex 868
munications avec avions et pièces spécialisées.
ex 869c
F 02
Matériel de communication par radio utilisant les radiations infra-rouges ou les ultra- ex 868
sons ; et pièces spécialisées.
ex 869c
ex 926c
F 03
Matériel de brouillage (appareils spécialement conçus pour brouiller ou gêner de ex 868d
toute autre manière les transmissions par radio) ; et pièces spécialisées.
F 04
Matériel de détection
ex 868
a) matériel pour détecter des objets ou pour déterminer la direction relative, la ex 869c
position ou le mouvement des objets au moyen de caractéristiques de vitesse ex 878
constante ou de propagation linéaire des ondes électro-magnétiques d´une fré- ex 922
quence de moins de 4 × 1014 c/s (0,75 microns) à l´exclusion du matériel de radio-
ex 926c
goniométrie fonctionnant à des fréquences de 3 Mc/s ou moins ;
ex 927
b) pièces et accessoires spécialisés ;
c) matériel spécial pour essayer et étalonner le matériel ci-dessus.
F 05
Appareils de détection sous-marine pour la détection ou la localisation des objets
ex 868
sous-marins par des méthodes magnétiques, acoustiques ou ultra-soniques (à l´ex- ex 869c
clusion des échosondeurs de marine utilisés exclusivement pour mesurer les pro-
ex 878
fondeurs d´eau ou la distance à la verticale des objets immergés au-dessous de ex 922
l´appareil) et leurs pièces spécialisées.
ex 926c
ex 927
F 06
Modulateurs à impulsion capables de fournir des impulsions électriques d´une ex 859b1
puissance de pointe de plus de 10 KW ; et transformateurs et générateurs d´impul- ex 859b2
sions spécialement conçus pour ces modulateurs.
F 07
Récepteurs radioélectriques panoramiques (ayant un système d´exploration auto- ex 868b
matique des fréquences du sceptre radioélectrique et indiquant à vue les signaux
reçus) et leurs pièces spécialisées.
F 08
Emetteurs radioélectriques et leurs parties
a) émetteurs ou amplificateurs d´émetteurs conçus pour fonctionner
ex 868c
ex 868d
1. dans la bande de fréquence porteuse de sortie de 108-156 Mc/s ;
2. aux fréquences porteuses de sortie de plus de 216 Mc/s ;
b) émetteurs ou amplificateurs d´émetteurs conçus pour des fréquences porteuses
ex 868c
de sortie de plus de 30 Mc/s et comportant l´une des caractéristiques suivantes : ex 868d
1. tout système de modulation d´impulsion autres que les systèmes de télévision
à modulation d´amplitude, à modulation de fréquence ou à modulations de
phase ;
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
2. deux voies de modulation indépendantes ou davantage sur une autre fréquence
porteuse ;
3. sortie simultanée à plus d´une haute fréquence porteuse ;
4. modèle spécial pour faciliter le fonctionnement continu (sur toute fréqeunce
porteuse hors des bandes d´émission de radiodiffusion internationalement
agréées) en interconnexion avec des circuits téléphoniques terrestres ou des
tableaux commutateurs, à savoir ; les circuits régulateurs de gain commandés
par la voix, les circuits à compression et à expansion automatique de volume
et les circuits à contrôle automatique ;
5. sélection rapide au moyen de commandes d´accord réglées à l´avance
entre 4 ou plus de 4 hautes fréquences porteuses pour les matériels destinés
à des véhicules automobiles de type civil ;
entre 2 ou plus de 2 hautes fréquences porteuses pour les autres matériels ;
6. largeur de bande de modulation de plus de 4 kc/s pour toute fréquence porteuse
comprise dans l´une des bandes de 30-41 Mc/s, 68-87,5 Mc/s, 100-108 Mc/s ;
7. puissance de sortie du courant porteur pour toute fréquence porteuse comprise
entre l´une des bandes de 30-41 Mc/s, 68-87,5 Mc/s, 100-108 Mc/s
de plus de 100 watts pour les postes fixes et transportables ;
de plus de 25 watts pour les postes mobiles ;
8. modèle spécial pour usages autres que radiodiffusion ou télévision, matériel
transportable pour télécommunications, stations centrales fixes pour services
mobiles, ou faisceaux hertziens pour radio ou télévision vers une station de
radio-diffusion principale ;
c) Matériel transportable de télécommunications et stations centrales pour télé- ex 869a
communications, fonctionnant à des fréquences porteuses de plus de 30 Mc/s, à ex 869b
l´exclusion des types conçus pour usages commerciaux et civils normaux et déjà
utilisés à cet effet dans les pays occidentaux ;
d) émetteurs ou oscillateurs pilotes d´émetteurs destinés à fournir de multiples ex 868d
fréquences porteuses de sortie différentes, commandés par un nombre de cristaux ex 869b
piézoélectriques ;
Note : Ce paragraphe comprend des matériels fonctionnant au-dessous ou au-dessus de
30 Mc/s. Les postes qui comprennent des circuits comportant un nombre aussi faible
que possible de quartz sont principalement nécessaires pour les usages militaires
(matériels de télécommunications de bord pour avions et de chars). La fréquence
de sortie de l´oscillateur pilote n´est pas nécessairement la même que celle de l´oscil-
lateur complet, mais elle est souvent un sous-multiple de cette fréquence, ce qui
explique que l´on évite de fixer une limite inférieure à la fréquence.
e) parties et pièces, y compris les modulateurs et amplificateurs de modulation ex 868c
spécialement conçus pour les émetteurs repris aux litt. a, b, c et d ci-dessus. ex 868d
ex 869b
F 09
Matériel de télécommande pouvant servir au guidage des avions sans pilote ou
ex 868b
engins téléguidés.
ex 868d
ex 869c
ex 922
F 10
Matériel télégraphique
ex 868b
ex 868c
a) matériel (automatique) mécanique, électromécanique, ou électronique pour la ex 868d
transformation des messages écrits ou imprimés en ondes électriques transmis-
ex 869a
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
sibles par circuits de télécommunication, à une vitesse soit de plus de 200 mots ex 869c
par minute, soit de plus de 150 bauds (le chiffre choisi étant le moins élevé des ex 878
deux) ;
b) matériel pour la réception de ces ondes électriques et leur transformation en
formes visibles ;
c) pièces et accessoires spécialisés.
F 11
Matériel de télécommunication pour relais de radio et pièces et parties spécialisées. ex 868
ex 869
F 12
Amplificateurs
ex 868c
a) conçus pour des fréquences de plus de 100 Mc/s ;
b) accordés opérant sur une largeur de bande soit de plus de 5 Mc/s, soit de plus de
10% de la fréquence moyenne (le chiffre choisi étant le moins élevé des deux).
On définit la « largeur de bande» comme la bande de fréquences pour laquelle
l´amplification de puissance ne baisse pas au-dessous de la moitié de sa valeur
maximum, et la « fréquence moyenne » comme la moyenne arithmétique des
fréquences pour lesquelles l´amplification de puissance atteint la moitié de sa
valeur maximum ;
c) non-accordés opérant sur une largeur de bande, comme décrite sous b) ci-dessus,
de plus de 5 Mc/s ;
d) à courant continu ayant un niveau de bruit par rapport au circuit d´entrée de
10 -16 watts ou moins et/ou une dérive au zéro d´une heure correspondant à une
variation dans la puissance d´entrée de 10
watts ou moins ;
e) pouvant avoir une puissance totale de sortie de plus de 500 watts à toutes fré-
quences comprises entre 15 et 200 Kc/s.
F 13
Câbles coaxiaux, simples ou multiples
ex 873
a) ayant un affaiblissement de 10 décibels ou moins pour 30,5 m (100 pieds) et un
taux d´ondes stationnaires de 2 ou moins, lorsque leur terminaison correspond à
leur impédance caractéristique de 3000 Mc/s ;
b) à isolement d´air ;
c) dont le diélectrique est à base de polytétrafluoréthylène ou de polytrifluorchloré-
thylène.
F 14
Appareils de mesure
a) 1. appareils pour la mesure de l´impédance, de l´admittance, de la capacitance
ex 859a2
ou de l´inductance à des fréquences de plus de 100 Mc/s ;
ex 872 a
2. atténuateurs variables permettant de lire avec une précision supérieure à ± 5%
de la valeur indiquée exprimée en décibels à des fréquences de 1 Mc/s ou plus ;
3. appareils pour la mesure de la constante diélectrique et/ou du pouvoir in-
ducteur spécifique des diélectriques à des fréquences de 1 Mc/s ou plus ;
4. appareils pour la mesure de l´intensité du champ aux hautes fréquences ;
5. fréquencemètres d´une précision supérieure à ± 0,01% à des fréquences de
plus de 30 Kc/s ;
6. matériel électronique stabilisé d´alimentation d´énergie fournissant en courant
continu une tension de sortie
aa) qui varie de moins de 1% par rapport à toute variation de la tension
d´entrée comprise entre ±20% de la tension nominale ;
bb) qui varie de moins de 0,1% par rapport à la tension maximum prévue pour
les valeurs de la charge comprises entre 0 et le maximum prévu ;
-16
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
7. appareils fonctionnant à des fréquences de plus de 300 Mc/s ;
b) résistances, inducteurs ou condensateurs fixes ou variables dont la précision ex 878
estimée est supérieure à ±1% des fréquences de 1 Mc/s ou plus ;
c) appareils pour trier automatiquement le matériel électronique en fonction de ex 926c
ses caractéristiques électriques.
F 15
Analyseurs de spectres radio-électriques capables d´indiquer les composantes à fré- ex 868c
quence unique d´oscillations à fréquences multiples ; et leurs pièces spécialisées.
ex 926c
F 16
Circuits spécialement accordés
ex 868
a) guides d´ondes électromagnétiques et circuits résonnants et aériens fonctionnant
à des fréquences de plus de 600 Mc/s ;
b) matériel comprenant ces appareils ou conçu pour s´y connecter ou s´y incorporer.
F 17
Tubes à rayons cathodiques ;
ex 868a
a) à rémanence de spot de plus d´une demi-seconde ;
b) à vitesse de balayage de plus de 3.000 km/sec. ;
c) ayant 2 canons à électrons ou plus.
F 18
Cristaux diodes spécialement conçus pour des fréquences de 250 Mc/s. ou plus ; et
ex 878
leurs pièces spécialisées.
F 19
Transistors, quels que soient le nombre de leurs électrodes ou leurs caractéristiques ex 878
de fonctionnement et leurs pièces spécialisées.
F 20
Cellules photoélectriques
ex 878
a) cellules photoélectriques à sensibilité de pointe pour une longueur d´onde de plus
de 12.000 Angström ;
b) phototransistors (cellules photoconductrices) à temps de réponse constant de
1/1000 e de seconde ou moins mesuré à la température pour laquelle la constante
de temps atteint son minimum.
Note : On appelle « constante de temps » le temps qui s´écoule entre l´excitation lumi-
neuse et le moment où l´augmentation du courant atteint une valeur de 63% de sa
valeur finale.
F 21
Tubes photomultiplicateurs et leurs pièces spécialisées.
ex 868a
F 22
Convertisseurs d´images et tubes électroniques mémoires, à l´exclusion des tubes
ex 868a
pour caméras de télévision et des tubes amplificateurs de rayons X de type commer-
cial standard, mais y compris les tubes vidicon.
F 23
Tubes électroniques et leurs pièces spécialisées
ex 868a
a) tubes dont le taux sortie-entrée à 300 Mc/s est égal ou supérieur à 50% du taux
sortie-entrée à 20 Mc/s lorsqu´ils sont mesurés aux mêmes tensions de fonction-
nement et à la même impédance de charge ;
b) tubes spécialement conçus pour des fréquences de plus de 250 Mc/s ;
c) tubes à chauffage indirect d´un calibre de 1,27 cm (1/2 pouce) ;
d) tubes capables de supporter des accélérations de plus de 450 g (accélération de la
pesanteur : g = 984 cm/sec. 2).
(Voir également art. F 24.)
F 24
Tubes thyratron et ignitron
ex 868a
a) tubes étalonnés pour fonctionnement continu avec un courant de pointe de
plus de 100 ampères et sous une tension de pointe de plus de 9.000 volts, à une
fréquence de récurrence de 200 impulsions par seconde ou plus ;
b) tubes thyratron à hydrogène, de tous étalonnages (Voir également art. F 23).
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
F 25
Balances électroniques capables de déceler des différences de poids de moins de
ex 916
10 microgrammes ; et leurs pièces spécialisées.
ex 927
(Voir également art. M 32).
F 26
Machines à calculer électroniques à l´exclusion des machines de type commercial, ex 852
F 27
Magnétomètres et leurs pièces spécialisées
ex 922
ex 927
a) « fluxgate » ;
b) à détecteur de faisceau électronique ;
c) paramagnétiques ;
d) à nucléon.
(Voir également art. B 13).
F 28
Enregistreurs et/ou reproducteurs magnétiques, à l´exclusion des enregistreurs ou ex 926c
reproducteurs conçus pour la voix ou la musique ; et leurs moyens d´enregistrement,
pièces et parties spécialisées.
F 29
Ballons dont l´enveloppe dégonflée pèse 1,1 kg ou plus, capables de voler librement
ex 900
mais ne pouvant pas transporter de passagers.
F 30
Microscopes électroniques, et pièces suivantes
ex 878
ex 926c
a) canons à électrons ;
b) lentilles électroniques (magnétiques ou électro-statiques) pour objectifs projec-
teurs et condensateurs.
F 31
Générateurs de courbes optiques (machines à mouler, à surfacer et à polir) capables ex 848b
de produire des courbes asphériques ; et leurs pièces.
F 32
Oscilloscopes à rayons cathodiques
a) oscilloscopes
ex 926c
1. opérant sur une largeur de bande (définie comme la bande de fréquences pour
laquelle la perte ne dépasse pas 3 décibels de plus de 5 Mc/s ;
2. ayant une base de temps de moins de 0,05 microseconde/cm ;
3. contenant des tubes à faisceaux multiples, ou conçus pour en utiliser, ou
contenant 3 tubes à rayons cathodiques ou plus;
4. fonctionnant à des tensions accélératrices de plus de 5.000 volts;
b) pièces spécialisées et accessoires
ex 868c
ex 878
1. caméras oscilloscopes ;
ex 913
2. amplificateurs et préamplificateurs opérant sur une largeur de bande (définie
comme la bande de fréquences pour laquelle la perte ne dépasse pas 3 décibels)
de plus de 5 Mc/s.
F 33
Matériel photographique
ex 914a
appareils cinématographiques ultra-rapides capables d´enregisrer plus de 250 images
par seconde.
F 34
Cristaux de quartz travaillés ou bruts et plaques, uniquement de la qualité pour ex 194h
radio.
ex 645b
ex 878
F 35
Résitances sensibles à la température pour bolomètres ou pour tous autres appareils ex 878
capables de mesurer une puissance électrique de moins de 10 milliwatts, à l´exclusion
des lampes électriques.
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
F 36
Appareils photographiques à éclairs ultra-rapides, capables de produire´des éclairs ex 878
d´une durée de 10 microsecondes ou moins, ou avec une fréquence de 200 par seconde ex 926c
ou plus.
F 37
Spectrographes, spectromètres, appareils à lumière monochromatique et appareils ex 915b
de mesure connexes
ex 926b, c
ex 927
a) types avec réseau de diffraction ou conçus pour être utilisés avec réseau de dif-
fraction (originaux ou répliques, plans ou concaves) ; et leurs réseaux ;
b) types à prismes
1. capables de donner un spectre d´une longueur de 20 cm pour des longueurs
d´ondes comprises entre 9.000 et 2.000 Angström ;
2. conçus pour être utilisés avec des prismes ayant une face de réfraction de
35 mm ou plus de large.
c) types à infra-rouges dont le prisme a une longueur effective totale de plus de
5 cm. (2 pouces) ;
d) densitomètres enregistreurs, densitomètres de vérification et autres appareils
spéciaux pour l´évaluation quantitative des spectres ou des enregistrements spec-
trographiques.
Note : Cet article ne comprend pas
1. les instruments n´utilisant qu´un réseau plan reproduit dont la partie réglée est
des 2,5 cm (1 pouce) de large ou moins, et leurs pièces ;
2. les instruments du type « circulaire » ne permettant pas de mesures directes d´arcs
de moins de 5 secondes.
F 38
Machines et appareils à mesurer et à compter
a) appareils de chronométrage permettant la mesure d´intervalles de temps de la ex 852a
seconde ou moins avec une erreur maxima soit de 2% ou moins, soit de 20 micro- ex 929c
secondes (le chiffre choisi étant le plus élevé des deux) ;
b) machines capables de compter plus de 50.000 coups par seconde.
ex 878
ex 926c
F 39
Voltmètres
ex 872a
a) à tube à vide à courant continu à gamme complète de 1 millivolt ou moins, avec
ou sans adapteur à courant alternatif;
b) à tubes à vide à courant alternatif du type laboratoire avec déviation totale de
0,01 millivolt ou moins.
Cet article ne comprend pas les voltmètres spécialement conçus pour essais des
liaisons téléphoniques.
F 40
Matériel de diffraction de rayons X et de diffraction électronique
a) appareils à diffraction de rayons X ;
ex 926c
b) tubes à rayons X pour les analyses par diffraction de rayons X ;
ex 867a
c) caméras à poudre avec éléments de chauffage donnant une température de 500°C ex 913
(932°F) ou plus ;
d) goniomètres à rayons X à cristal simple oscillants ou à rotation, avec des supports
ex 922
de films ou de plaques à rayons X ;
e) appareils de diffraction électronique et leurs pièces spécialisées.
ex 926c
ex 927
F 41
Matériel de transmission, de télécommunications de ligne
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
F 41
a) matériel répéteur ou amplificateur terminal et intermédiaire conçu pour fournir, ex 868c
transporter ou recevoir des fréquences de plus de 10 Kc/s, sur un réseau de télé- ex 868d
communications de ligne ;
ex 869b
b) matériel télégraphique terminal à voies multiples pour l´émission et la réception ; ex 869a
c) parties, pièces et accessoires spécialisés.
ex 868c, d
ex 869a, b
F 42
Câbles sous-marins pour télécommunications, de tous types.
ex 873
F 43
Câbles pour télécommunications de tous types contenant plus d´une paire de conduc- ex 873
teurs, et un conducteur (simple ou toronné) de plus de 0,9 mm de diamètre.
F 44
Tubes à rayons X, à décharge éclair.
ex 867a
F 45
Matériel spécialement conçu pour la production d´ensembles électroniques
ex 854
a) par dépôt ou impression sur panneaux, plaques ou plaquettes isolants ou par toute
autre méthode réalisant sur ces supports isolants les pièces composantes autres
que le câblage de base ;
b) par insertion automatique et/ou soudage des pièces composantes sur les panneaux,
plaques ou plaquettes isolants auxquels le câblage est appliqué par impression ou
toute autre méthode.
F 46
Machines ou appareils de tests utilisant la force centrifuge
ex 831
a) actionnés par un ou plusieurs moteurs d´une puissance nominale totale de plus de
400 CV ;
b) capables de porter une charge utile de 113 kg (250 livres) ou plus ;
c) capables d´imprimer une accélération centrifuge de 8 « g » ou plus à une charge
utile de 90,7 kg (200 livres) ou plus.
F 47
Matériel de commande
a) synchros
1) de commande (ensembles générateurs, ensembles générateurs différentiels et ex 859b
transformateurs) étalonnés pour une précision électrique égale ou supérieure à
18 minutes aux essais par la méthode des tensions proportionnelles;
2) à couple
i) ensembles générateurs et ensembles générateurs différentiels étalonnés pour ex 859b
une précision électrique égale ou supérieure à 18 minutes aux essais par la
méthode des tensions proportionnelles ;
ii) récepteurs et récepteurs différentiels étalonnés pour une précision égale ou
ex 878b
supérieure à 1,5 degré aux essais par la méthode dynamique ;
ex 926c
3) instruments spéciaux étalonnés pour présenter les mêmes caractéristiques que ex 926c
les synchros repris aux paragraphes (1) et (2) ci-dessus, tels que « Microsyns » ex 878b
et « Synchro-Tels » ;
b) calculateurs, y compris types monophasés/monophasés, monophasés/biphasés,
biphasés/biphasés et triphasés/biphasés
1) d´une précision électrique indiquée égale ou supérieure à 0,5 degré ;
ex 852a
2) d´une précision de perpendicularité entre les axes indiquée égale ou supérieure ex 878b
à 10 minutes ;
3) ayant un potentiel zéro indiqué de 10 millivolts ou moins pour un débit de
tension maximum ;
c) amplificateurs électroniques ou magnétiques conçus pour être utilisés avec des ex 868c
calculateurs
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
1) à isolement ;
2) intégrateurs ;
d) potentiomètres à induction linéaire
ex 878b
1) avec une linéarité indiquée de 1% ou moins;
2) avec un potentiel zéro indiqué de 10 millivolts ou moins pour un débit de
tension maximum ;
e) génératrices asynchrones
ex 859a, b
1) avec une linéarité indiquée de 1% ou moins ;
2) avec un rapport signal/bruit indiqué de 50/1 ou plus ;
3) avec dispositifs de compensation ou de correction des températures ;
f) servo-moteurs à commande par engrenage ou ordinaires
1) conçus pour être alimentés par un courant de plus de 300 c/s ;
ex 825
ex 859a
2) conçus pour avoir un rapport couple/inertie de 3.500 radians/seconde par
seconde ou plus ;
g) potentiomètres
1) linéaires ayant une linéarité indiquée de 0,1% ou moins;
ex 878b
2) non linéaires ayant une précision indiquée égale ou supérieure à 1%.
F 101 Unités électroniques de commande automatique (comprenant ou non les dispositifs
de réglage connexes), conçus pour régler l´écoulement d´une façon continue en
fonction d´une ou plusieurs des variables dont dépend le procédé industriel, et ca-
pables d´actionner une vanne régulatrice par des moyens pneumatiques, hydrauliques
ou électriques, en réponse à un courant alternatif au continu produit par un instrumeht
de mesure situé sur le parcours de l´écoulement.
Note : On appelle « unité de commande » l´ensemble des éléments exerçant un contrôle
sur le dispositif de réglage en fonction de la déviation qu´elle détermine par compa-
raison entre la valeur recherchée et la valeur vérifiée indiquée par l´instrument de
mesure ; cette comparaison est effectuée au moyen d´un amplificateur à réaction
stabilisé à commande électronique.
F 102 Appareils pour la mesure continue du pH, séparés ou faisant partie d´un appareillage
complet
a) ensembles d´électrodes à flux de liquide ou à immersion comprenant une résistance
thermométrique et une électrode de verre de 250 mégohms ou plus à 25° C, conçus
pour les amplificateurs repris au paragraphe b) ci-dessous ;
b) amplificateurs comprenant un dispositif automatique de compensation des
températures intégré dans l´appareil et conçu pour fonctionner sur un courant
d´entrée de 10-12 ampères.
Groupe G.
G 01
Roulements à billes, à rouleaux et à aiguilles
a) roulements « spéciaux » spécifiés dans l´Annexe A ;
ex 856a
b) roulements «normaux» en acier allié d´un alésage de moins de 10 mm (ou d´un ex 856a
diamètre extérieur de moins de 12,7 mm pour les roulements sans alésage) ou
de plus de 150 mm
1. roulements à billes à gorges profondes;
2. roulements à billes à rotule ;
3. roulements à rouleaux cylindriques ;
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
4. roulements à rouleaux sphériques ;
5. roulements à rouleaux coniques ;
6. roulements à aiguilles ;
7. butées à rouleaux cylindriques, sphériques ou coniques.
c) parties et pièces
1. rouleaux et billes en acier allié à l´exclusion des billes de qualité infé- ex 856b1
rieure et des billes pour cycles en acier au chrome normal spécifiées
dans l´annexe A ;
2. bagues extérieures et intérieures, cages et assemblages partiels en ex 856a
acier allié, à l´exclusion des pièces utilisables uniquement pour les
roulements repris à l´art. G 101.
(Voir également art. G 101.)
G 02
Poudre de fer provenant de fer carbonyle.
ex 698ter
G 03
Eléments constitutifs et matériaux pour munitions
a) pièces en laiton et en bronze pour enclumes d´amorces, godets pour balles ex 338
(«gilding métal », acier plaqué) ; maillons, godets pour amorces et cein- ex 762
tures d´obus ;
ex 769c
ex 955b
ex 956c
b) feuillards de laiton en couronnes pour cartouches d´infanterie contenant
ex 758a
68 à 72% de cuivre;
c) ceintures en cuivre pour obus et autres éléments de munitions en cuivre ; ex 955b2
d) « gilding metal », acier plaqué;
ex 710b5C I
ex 710b6B IVaa
ex 710b6B Vaa 62
e) pièces de forge brutes en acier, ou pièces coulées en acier ou alliages pour
ex 952e
matériel d´artillerie, armes automatiques, mitrailleuses, armes portatives, etc.
G 04
Mitrailles de fer ou d´acier.
ex 698
G 05
Matériaux magnétiques de tous types et sous toutes formes (blocs, feuilles, ex 698ter a
bandes, poudre, pièces coulées ou autres) comportant l´une des caracté- ex 706a 1 B
ristiques suivantes
ex 706a 2 B
ex 707a 2
ex 708a 2
ex 710b6A II
ex 770 a, b
a) épaisseur de 0,075 mm (0,003 pouces) ou moins (pour les feuilles ou bandes);
ex 771 a
ex 771 b
ex 878
b) perméabilité initiale : 20.000 ou plus ;
c) rémanence maxima : 85% ou plus ;
d) capacité de produire une énergie de plus de 2× 106 gauss-
rsteds ou teneur
en cobalt de plus de 20% ;
e) perte en watts sous un courant de 50 périodes et une induction de 13.000
gauss : 1,1 watt par kg (0,5 watt par livre) ou moins.
Note : Les chiffres indiqués au litt. d ci-dessus s´appliquent à des valeurs
obtenues au moyen d´une éprouvette ayant subi un traitement à chaud ap-
proprié.
œ
Indice
DÉNOMINATION
T.D. T.T.
G 06
Alliages contenant
ex 696
a) 6% ou plus de molybdène ;
ex 697
3% ou plus de molybdène et plus de 14% de chrome ;
ex 698ter a
ex 710 b
ex 770
ex 771 a, b
b) 6% ou plus de cobalt ;
ex 800 c, e
c) 0,25% ou plus de columbium ou de tantale ;
ex 801 b 1 B
d) aciers au nickel non dénommés ailleurs, contenant 35% ou plus d´éléments
d´alliage.
(Voir également art. G 103).
G 07
Aluminium
a) alliages durs d´aluminium utilisés dans la construction aéronautique ;
ex 774
ex 775
ex 776
ex 777
ex 778
1) sous forme de produits bruts de première ou de deuxième fusion : masses ex 779
brutes, lingots, blocs, saumons, plaques, blooms, billettes, grains,
ex 780
grenailles, granulés, barres creuses, wirebars ou autres ;
ex 784 d
ex 902
2. sous forme de demi-produits ;
aa) forgés, laminés, filés, étirés, tréfilés, filés à la presse par choc,
emboutis ou grenés ;
bb) coulés en sable, en coquille ou en plâtre, sous pression ;
3. sous forme de déchets ;
b) poudre d´aluminium pour frittage et produits en poudre d´aluminium
frittée (S.A.P.);
c) poudres d´aluminium non dénommées ailleurs, à l´exclusion des pâtes et
flocons gras ;
d) sous forme de déchets ;
(On considère comme alliages durs, les alliages d´aluminium
(1) contenant 1% ou plus de cuivre, quelle que soit la composition des autres
éléments ;
(2) contenant moins de 1% de cuivre, avec soit 4% ou plus de zinc, soit 3,5%
ou plus de silicium, soit 9,5% ou plus de magnésium).
G 08
Cobalt
a) minerais, résidus et concentrés, y compris les cristaux arsenicaux ;
ex 195 i
ex 197
b) déchets contenant du cobalt ;
ex 800 e
c) métal ;
ex 800 e
ex 801b 1 B
d) composés, à l´exclusion des
ex 232 à 265
ex 267
Indice
DENOMINATION
T.D.T.T.
1. siccatifs de peinture ;
ex 272
2. colorants artificiels organiques au cobalt ;
ex 274
3. autres pigments pour peinture.
(On considère comme siccatifs de peinture les produits ou préparation con-
tenant des composés de cobalt, avec ou sans autres métaux, obtenus par
réaction avec un ou plusieurs des produits suivants : huile de lin, acides gras
d´huile de lin, colophane, tall-oil, acides naphténiques, acides 2éthylhéxa-
noïque).
G 09
Columbium (niobium)
a) minerais et concentrés ;
ex 195 i
b) déchets ;
ex 800 e
c) métal et alliages, y compris le ferro-columbium et le ferro-columbium-
ex 697 i
tantale.
ex 800 e
G 10
Cuivre
ex 801 b 1 B
a) minerais, résidus, concentrés, régule et matte ;
195 d
ex 197
b) déchets et débris d´ouvrage de cuivre et de ses alliages ;
756 a, b
c) cuivre, et alliages à base de cuivre, sous forme d´anodes et cathodes,
757 a
lingots, blocs, gueuses, blooms, billettes, plaques, grains, grenailles, cakes,
758 a, b
barres en lingots, wire-bars, baguettes ou sous autres formes brutes ;
d) cuivre et alliages à base de cuivre, sous forme de demi-produits : barres
757 a
(y compris les wire-rods et fils laminés), tôles, feuilles, bandes, tubes et
758 a, b
tuyaux.
G 11
Germanium et ses composés.
ex 232 à 265
ex 267
ex 272
ex 274
ex 800 e
ex 801 b 1 B
G 12
Alliages à base de magnésium contenant soit 0,4% ou plus de zirconium, soit ex 800 a
1,5% ou plus de thorium, soit 1% ou plus de métaux des terres rares (misch- ex 801 b 1 B
métal)
ex 801 b 3 A
a) sous forme de produits bruts de première ou de deuxième fusion : lingots,
pains, billettes, brames, barres creuses, baguettes, cristaux ou autres ;
b) sous forme de demi-produits
1. forgés, laminés, filés, étirés, tréfilés, filés à la presse par choc, emboutis
ou grenés ;
2. coulés en sable, en coquille ou en plâtre, sous pression.
G 13
Molybdène
a) minerais et concentrés ;
ex 195 i
b) déchets ;
ex 800 e
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
c) métal, y compris les fils, tubes et tubes platinés ; ferro-molybdène et ex 697h
alliages, à l´exclusion des alliages repris aux articles G 06a ;
ex 800e
ex 801b1
ex 801 b2
d) composés contenant plus de 35% de molybdène, à l´exclusion des colorants
ex 221d
artificiels organiques au molybdène contenant moins de 50% de mo- ex 232 à 265
lybdène ;
ex 267
ex 272
ex 273c
ex 274
ex 801a
e) carbures de molybdène frittés ou agglomérés.
ex 801a
G 14
Nickel
a) minerais concentrés, y compris les résidus de première fusion et matte ;
ex 195i
b) nickel et alliages à base de nickel contenant 30% ou plus de nickel
ex 770a
ex 771 a, b
ex 772b, c
ex 819 bis c
1. sous forme de produits bruts de première ou de deuxième fusion
lingots, blocs, saumons, blooms, brames, billettes, rondelles, grains,
grenailles, granulés, barres, barres creuses ou autres ;
2. sous forme de produits coulés ;
3. sous forme de demi-produits forgés, laminés, filés, étirés, tréfllés, em-
boutis ou autres ;
4. sous forme d´anodes, cathodes électrodes et barres à souder ;
c) poudre sous toutes formes ;
ex 770b
d) oxyde et déchets.
ex 197
ex 132 g
ex 770b
Note : Il est entendu que les demi-produits repris au litt. b 3 ci-dessus ne
comprennent pas
1) les anneaux ;
2) les demi-produits suivants, en alliage à usage dentaire contenant
de 80% inclus à 90% exclus de nickel, de 5% inclus à 8% exclus
de chrome et de 2% inclus à 5% exclus de cuivre
a) plaques, d´une épaisseur de 0,24 mm à 0,5 mm inclus et d´un
poids unitaire de 15 g ou moins ;
b) fils d´un diamètre de 0,4 mm à 1 mm inclus.
(Voir également rubrique G 06.)
G 15
Fils et filaments de tungstène nus ou isolés.
ex 801b1
G 16
Tantale
a) minerais et concentrés ;
ex 195i
b) métal et ferro-tantale ;
ex 697i
ex 800e
ex 801b1
Indice
DÉNOMINATION
T.D. T.T.
c) composés ;
ex 232 à 265
ex 267
ex 272
ex 274
d) tubes et tuyaux sans soudures.
ex 801b2
G 17
Titane métal, titane spongieux et alliages métalliques de titane (à l´exclusion ex 800e6
du ferro-titane)
ex 801
a) sous forme brute ;
divers
b) sous forme de demi-produits ;
c) sous forme de déchets.
G 18
Mercure métal.
G 101 Roulements à billes, à rouleaux et à aiguilles
a) roulements normaux en acier allié, sans considérations de dimension
1) roulements à deux rangées de billes ;
2) roulements à billes à contact oblique ;
3) roulements à billes démontables ;
4) butées à billes ;
b) autres roulements normaux en acier allié d´un alésage de 10 mm (ou d´un
diamètre extérieur de 12,7 mm pour les roulements sans alésage) à 150 mm
inclus ;
c) parties et pièces : bagues extérieures et intérieures, cages et assemblages
partiels utilisables uniquement pour les roulements repris aux paragraphes
a) et b) ci-dessus.
(Voir également art. G 01.)
G 102 Aluminium et ses alliages, non dénommés ailleurs
a) sous forme de produits bruts de première ou de deuxième fusion : masses
brutes, lingots, blocs, saumons, plaques, blooms, billettes, grains, grenailles,
granulés, barres creuses, wirebars ou autres, à l´exclusion des alliages durs
d´aluminium repris à l´article G 07 ;
b) sous forme de déchets.
G 103 Aciers alliés au nickel non dénommés ailleurs
a) aciers alliés au nickel (non repris au paragraphe b) ci-dessous) contenant
710b
6% ou plus de nickel et 22% ou plus de nickel-chrome ;
b) tubes en aciers alliés au nickel non stabilisés, contenant 6% ou plus de
nickel et 22% ou plus de nickel-chrome
1) d´un diamètre extérieur de 20 à 57 mm inclus;
2) d´une épaisseur de 2 à 2,5 mm inclus.
Note : Par tube en aciers alliés au nickel non-stabilisés, on entend les tubes qui
ne contiennent ni columbium, ni tantale, ni titane.
(Voir également article G 06.)
G 104 Carbure de titane.
Groupe H.
H 01
a) Fulminate de mercure, nitrure de plomb, styphnate de plomb, et thiocy- 235d
anate de plomb, et compositions détonnantes ou d´amorçage contenant 274 b2
1 ou plusieurs de ces produits ;
336c1
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
b) Nitrure de sodium.
ex 267e
H 02
Fluides hydrauliques synthétiques.
ex 272d
ex 273c
(Voir également art. H 27.)
ex 274g
H 03
Stabilisants pour poudres
a) éthyl et méthyl centralites ;
ex 274g
b) diphénylamine ;
ex 274c1
c) NN-diphénylurée dissymétrique (acardite 1);
ex 274g
d) méthyl-NN-dyphénylurée dissymétrique (acardite 2) ;
ex 274g
e) éthyl-NN-diphénylurée dissymétrique (acardite 3) ;
ex 274g
f) éthylphényluréthane ;
ex 274g
g) diphényluréthane ;
ex 274g
h) diorthotolylurethane ;
ex 274g
i) 2-nitrodiphénylamine ;
ex 274c2
H 04
Nitrate de baryum.
ex 236e 4 B
H 05
Dinitrotoluènes.
ex 274a1
H 06
Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique.
ex 274 g
H 07
Glycols et leurs dérivés
a) éthylèneglycol (éthanediol -1, 2), propylèneglycol (propanediol -1, 2) et ex 269d
mélanges contenant principalement ces composés ou l´un d´eux ;
b) thiodiglycol et mélanges contenant principalement du thiodiglycol.
ex 269d
ex 272d
H 08
Héxaméthylène tétramine.
ex 272a
H 09
Hydrazine, hydrate d´hydrazine et sels d´hydrazine.
ex 267e
H 10
Peroxyde d´hydrogène d´une concentration de 50% ou plus.
ex 263a
H 11
Polyméthacrylates de méthyle : feuilles transparentes uniques ou laminées ex 279b4 E
pouvant servir en aéronautique.
ex 967a3 E
Cet article comprend les feuilles de qualité optique d´une épaisseur de 6,3 mm
(1/4 pouce) ou plus, conformes aux spécifications des matériaux pour l´aéronautique.
H 12
Nitroguanidine.
ex 272d
H 13
Nitrate de guanidine.
ex 272d
H 14
Pentaérythritol et tétranitrate de pentaérythritol.
ex 269e
ex 273c
H 15
Trinitrophénol (acide picrique).
ex 274b2
H 16
Huiles et caoutchouc silicones.
ex 272 d
ex 274 g
ex 279 a
H 17
Silicium d´une pureté de 99,9% ou plus.
ex 800 e
H 18
Essence auto et aviation.
ex 206 b 1 B
H 19
Kérosène.
206 b 2
H 20
Carburants de référence, carburants d´arbitrage et carburants étalons.
ex 206 b i B
H 21
Huiles et graisses lubrifiantes à base de produits du pétrole.
206 b 3
ex 323
H 22 Huiles et graisses lubrifiantes synthétiques (type ester).
ex 273 c
ex 323
Indice
DÉNOMINATION
T.D. T.T.
H 23
Additifs pour huiles et graisses et pour combustibles diesel.
ex 206 b 3
ex 272 d
ex 273 c
ex 323
H 24
Plomb tétraéthyle, fluide de plomb tétraéthyle, et tout mélange contenant
272 c
par litre plus de 0,66 cm3 (3 cm3 par gallon) de plomb tétraéthyle.
H 25
Améliorants d´indice d´octane pour combustibles d´aviation
a) alkylates (qualité pour aviation) ;
ex 272 d
b) codimères ;
ex 272 d
c) cumen (isopropylbenzène) ;
ex 205 a
d) diisobutylène ;
ex 272 d
e) diisopropyle (2. 3. diméthylbultane) ;
ex 272 d
f) hydrocodimères ;
ex 272 d
g) hydropolymères ;
ex 272 d
h) isooctanes ;
ex 206 b 1 B
i) isoheptanes ;
ex 206 b 1 B
j)
isohexanes ;
ex 206 b 1 B
k) isopentanes ;
l) néohexane ;
ex 206 b 1
m) néopentane ;
ex 217 h
n) triptane (2. 3. 3. triméthylbutane) ;
o) monométhylaniline ;
ex 274 c 1
p) isopropyléther ;
ex 273 c
q) éthylbenzène.
ex 205 a
H 26
Améliorants de l´allumage (indice de cétène) pour combustibles diesel.
ex 272 d
ex 273 b 1
ex 273 c
ex 274 g
H 27
Fluides hydrauliques à base de produits du pétrole comportant toutes les ex 206 b 3
caractéristiques suivantes
a) viscosité cinématique : 4,6 centistokes ou plus à 98,9° C (210° F) ;
b) point de congélation : 34,4° C (30° F) ou moins ;
c) coefficient de viscosité (V. 1) : 130 ou plus.
(Voir également art. H 02).
H 28
Cristaux de fluorure de lithium ou de fluorure de calcium
ex 194 f
ex 237 a
a) cristaux naturels ou artificiels, travaillés complètement ou partiellement ;
b) cristaux artificiels ou cristaux naturels spécialement sélectionnés, bruts,
d´un poids unitaire de 2,5 g ou plus.
H 29
Alphachloroacrylate de polyméthyle (gafite ou PMCA).
ex 279 a
H 30
Bore
a) minerai de bore brut ou raffiné ;
ex 194 h
233 a, b
b) bore élément (métal) sous toutes formes, y compris grains et poudre ;
ex 216
c) composés de bore non dénommés ailleurs ;
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
1. acide borique et ses sels (sodium, potassium, ammonium, magnésium,
221 a
calcium)
233 a
ex 233 b
et organo-borates, bruts ou raffinés, à l´exclusion des perborates ;
ex 272 d
ex 274 g
divers
2. oxydes boriques,
ex 232 g
trifluorure de bore et ses complexes, trichlorure de bore et ses com- ex 237 a
plexes et fluoroborates ;
ex 267
ex 272 d
ex 274 g
ex 253
3. autres composés et mélanges contenant 10% ou plus de bore sous
forme combinée ou métallique à l´exclusion des perborates, des borates
métallique autres que ceux repris au litt, c), 1. ci-dessus, du nitrure
de bore et du carbure de bore.
Groupe J.
J 01
Caoutchouc butyl.
ex 369 a2
J 02
Enveloppes de pneumatiques (à l´exclusion des types pour tracteurs et ma-
ex 375 c2
tériel agricoles)
a) à l´épreuve des balles ou pouvant rouler à plat ;
b) répondant aux caractéristiques suivantes
1. dimension 9.00 ×16, avec équivalence plis (renforcement) de 8
ou plus ;
2. dimension 34 ×7, avec équivalence plis (renforcement) de 10
ou plus ;
3. dimensions 14.00 ×20 et 12.00 × 20, avec équivalence plis (ren-
forcement) de 12 ou plus;
c) à profil tous terrains et répondant aux caractéristiques suivantes
1. dimensions 7.00 × 16, 6.50 × 20 et 6.50 × 19, avec équivalence
plis (renforcement) de 6 ou plus ;
2. dimensions 9.00 ×20, 7.50 × 20 et 7.00 × 20, avec équivalence
plis (renforcement) de 8 ou plus.
J 03
Coussinets lubrifiés à l´eau dont la surface portante est constituée par des ex 857 e
composés de Buna nitrile.
Groupe K.
K 01
Verres brutes d´optique, colorés ou non dans la masse
ex 677
a) en blocs, en plateaux ou moulés (autres qu´ébauches de lentilles ou de
prismes) d´un poids unitaire de 1 kg ou plus ;
b) en ébauches de lentilles d´un poids unitaire de 0,5 kg ou plus ;
c) en ébauches de prismes d´un poids unitaire de 0,5 kg ou plus.
K 02
Papier ou film synthétique pour usages diélectriques (papier condensateur)
ex 279 b 1
ex 426 a 2
ex 967 a 1
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
a) film synthétique d´une épaisseur de 0,038 mm (0,0015 pouce) ou moins ;
b) papier métallisé d´une épaisseur de 0,038 mm (0,0015 pouce) ou moins ;
c) papier non métallisé d´une épaisseur de 0,010 mm (0,0004 pouce) ou moins.
K 03
Tissus de nylon pour parachutes, tissus en fibres entièrement synthétiques
ex 472
(nylon, perlon, orlon, etc.).
Note : Cet article comprend les tissus de nylon pour parachutes comportant
toutes les caractéristiques suivantes
poids maximum : 35 gr par m2 (1,1 once par yard 2) ;
épaisseur maximum : 0,08 mm (0,0032 pouce) ;
résistance minimum à la traction : 720 gr par mm (40 livres par
pouce) en trame et en chaîne ;
résistance maximum à la déchirure : 1.600 gr (3,5 livres) en trame
et en chaîne ;
élongation minimum : 22% ;
perméabilité à l´air : 2,4 à 3 cm3 par minute et par cm2 (80 à 100
pieds3 par minute et par pieds2) de tissu.
Groupe L.
L 01
Armes portatives et armes automatiques
a) fusils, carabines, révolvers, pistolets, mitraillettes et mitrailleuses ;
ex 952a, b
ex 953
b) leurs parties et pièces spécialisées.
ex 952e
ex 953
L 02
Matériel d´artillerie et lance-fumée, lance-gaz, lance-flammes, etc.
a) canons, obusiers, mortiers, pièces d´artillerie, armes antichars, lance-
roquettes, lance-flammes, canon sans recul ;
ex 952c
b) matériel militaire pour le lancement des fumées et des gaz et matériel
pyrotechnique militaire ;
ex 952d
c) leurs parties et pièces spécialisées.
ex 952d
L 03
Munitions destinées aux armes reprises aux articles L 01 et L 02 ci-dessus ; ex 955
et leurs parties et pièces spécialisées.
L 04
Bombes, torpilles, roquettes et engins guidés
a) bombes, torpilles, grenades, y compris les grenades fumigènes, pots fumi- ex 955
gènes, roquettes, mines, engins guidés, grenades sous-marines, bombes in-
cendiaires ; et leurs parties et pièces spécialisées ;
b) appareils et dispositifs spécialement conçus pour la manutention, le contrôle, ex 922
l´amorçage, le désamorçage, la détonation ou la détection des articles repris ex 926
au littera a) ci-dessus ; et leurs parties et pièces spécialiseés, y compris les
gélifiants pour l´usage militaire
1. savons d´aluminium contenant de 12 à 18 atomes de carbone, et leurs
mélanges ;
2. savons d´aluminum d´acides oléiques ;
3. savons d´aluminium d´acide 2 éthylhéxoique ;
4. savons d´aluminium d´acides gras de noix de coco ;
5. savons d´aluminium d´acides naphtaléniques ;
6. mélanges contenant les produits repris aux paragraphes 1 à 5 ci-dessus.
Indice
DÉNOMINATION
T.D. T.T.
L 05
Matériel de conduite du tir et télémètres
ex 922
ex 926
a) matériel de conduite du tir et appareils de pointage en infra-rouge et autre
matériel de pointage de nuit ;
b) télémètres, indicateurs de position, altimètres pour l´usage militaire et
instruments de réglage du tir ;
c) dispositifs d´observation électroniques, gyroscopiques, optiques et acou-
stiques ;
d) viseurs de bombardement et hausses de canons, périscopes pour les
articles L 01 à L 15 repris dans la présente liste ;
e) leurs parties et pièces spécialisées.
L 06
Chars et véhicules d´artillerie
a) chars ;
ex 952d
b) véhicules de type militaire armés ou blindés, et véhicules équipés de sup- ex 890a, b, c
ports pour armes ;
c) trains blindés
ex 879
ex 880
ex 882
d) véhicules militaires semi-chenillés ;
ex 890c
e) véhicules militaires de dépannage des chars ;
ex 890c
ex 952d
f) affûts de canons ;
ex 890c
g) remorques spécialement conçues pour le transport des munitions ;
ex 890c
ex 898c
h) véhicules amphibies ;
ex 890c
i) ateliers mobiles et de réparation spécialement conçus pour l´entretien
ex 890c
du matériel militaire ;
ex 898c
j) leurs parties et pièces spécialisées.
ex 375
ex 823
ex 856
ex 857
ex 859
ex 861
ex 862
ex 863
ex 864
ex 868
ex 872
ex 873
ex 874
ex 875
ex 876
ex 878
L 07
Agents toxicologiques
ex 926
a) agents toxicologiques biologiques ou chimiques adaptés pour produire en
cas de guerre des effets destructifs sur les populations et les récoltes ;
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
b) matériel pour la propagation, la détection et l´identification des substances
reprises au littera a) ci-dessus ;
c) matériel de protection contre les substances reprises au littera a) ci-dessus.
L 08
Poudres, explosifs et agents de propulsion liquides ou solides
ex 336
a) poudres et agents de propulsion liquides ou solides spécialement conçus et fa-
briqués pour le matériel repris aux articles L 03, L 04 et L 07 ci-dessus ;
b) explosifs militaires.
L 09
Navires de guerre et leurs équipements spécialisés
a) navires de combat ou navires conçus pour l´attaque ;
ex 903
b) équipements spécialement conçus pour le mouillage, la détection, la déto- ex 854b2
nation et le dragage des mines ;
ex 926
c) filets sous-marins ;
ex 725b
d) parties, pièces et accessoires : tourelles, affûts de canon de marine, batteries
ex 952d
de sous-marins et catapultes.
L 10
Avions et leurs équipements
a) avions de type civil ou militaire et leurs parties et pièces spécialisées ; ex 901b
ex 902
b) équipements de bord et leurs parties, pièces et accessoires ;
ex 872
ex 901b
ex 902
ex 922
c) appareils pour le ravitaillement des avions en essence ; dispositifs et appa-
reils fonctionnant sous pression ; appareils fonctionnant en circuit ouvert
d´une capacité de pompage de plus de 455 litres (100 gallons anglais)
par minute ;
d) pistes d´atterrissage transportables ;
ex 719
ex 708b5
e) appareils d´alimentation en air climatisé, vêtements protecteurs partiels
ex 377d
contre les variations de pression, vêtements anti-g., casques militaires
ex 854b 2
protecteurs, parachutes utilisés pour le personnel, le matériel et le ralen- ex 855b
tissement, et convertiseurs d´oxygène liquide pour avions.
ex 901a
ex 967c3
L 11
Matériel électronique pour l´usage militaire, et ses parties et pièces spécialisées. ex 868
ex 878
ex 926c
L 12
Matériel photographique
a) appareils de prise de vues aériennes, appareils de prise de vues spécialement
ex 913
conçus pour l´usage militaire, et leur matériel spécialisé pour le dévelop- ex 914
pement et l´impression des photographies ;
b) leurs parties et pièces spécialisées.
ex 927
L 13
Plaques de blindage, casques militaires en acier et vêtements blindés.
ex 754
L 14
Matériel spécialisé pour l´entraînement militaire, et ses parties et pièces ex 926c
spécialisées.
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
L 15
Autres équipements et matériel
a) Gaz lacrymogènes et matériel pour leur propagation ;
ex 217k
ex 952d
b) appareils autonomes pour la plongée et la nage sous-marine et leurs acces- ex 377d
soires spécialisés ;
ex 854b2
c) baïonnettes ;
ex 951
d) silencieux pour armes à feu ;
ex 952 e
e) projecteurs à commande électrique pour l´usage militaire.
L 16
Machines, équipement et outillage spécialement conçus pour l´étude, la fabri-
divers
cation, l´essai et le contrôle des armes, munitions et engins repris dans la
présente liste.
Groupe M.
M 01
Matières fissibles, notamment
ex 287 c
a) Plutonium ;
b) Uranium enrichi en isotope 233 ou 235 ;
c) toute matière enrichie par l´une des précédentes.
M 02
Uranium métal ; thorium métal.
ex 800 e
M 03
Métaux, alliages et composés contenant de l´uranium ou du thorium, à l´ex- ex 232 à 265
clusion des
ex 267
ex 272
ex 274
a) alliages ne contenant pas d´uranium et contenant en poids moins de 1,5% ex 696
de thorium ;
ex 697 i
ex 698 ter a
ex 800 a, c, e
b) médicaments.
M 04
Minerais bruts ou traités, y compris les résidus et déchets, contenant en ex 195 i
poids 0,05% ou plus d´uranium, de thorium ou d´une combinaison de ces ex 197
corps, notamment
a) sables de monazite ou autres minerais contenant du thorium ;
b) carnotite, pechblende ou autres minerais contenant de l´uranium.
M 05
Deutérium et composés, mélanges et solutions contenant du deutérium, y ex 287 c
compris l´eau lourde et la paraffine lourde, dans lesquels le rapport du nombre
des atomes de deutérium à celui des atomes d´hydrogène dépasse 1/5000.
M 06
Tétrafluoréthylène polymérisé ou non ; et produits entièrement fabriqués ex 217 k
avec ce corps.
ex 279
ex 967 a, b, c3
M 07 Trifluorochloréthylène polymérisé ou non ; et produits entièrement fabriqués
ex 217 k
avec ce corps.
ex 279
ex 967 a, b, c3
Indice
DÉNOMINATION
T.D. T.T.
M 08
Zirconium métal ; alliages contenant en poids plus de 50% de zirconium ;
ex 272
composés dans lesquels le rapport du poids de hafnium au poids de zirconium
ex 274
est inférieur à 1/500 ; et produits entièrement fabriqués avec ces corps.
ex 697 i
ex 800 e
ex 801 bIB
ex 232 à 265
ex 267
M 09
Fil de nickel contenant 95% ou plus de nickel, d´un diamètre, de 0,10 mm
ex 771 a2
ou moins.
M 10
Toile métallique faite de fil métallique contenant 95% ou plus de nickel et ex 773 c
comprenant 60 fils par centimètre linéaire ou plus.
M 11
Poudre de nickel.
ex 770 b
M 12
Béryllium métal, à l´exclusion des fenêtres pour tubes à rayons X pour la ex 194 h
médecine ; béryl, à l´exclusion de la qualité pierre précieuse, et minerais ; ex 195 i
alliages contenant en poids plus de 50% de béryllium ; et oxydes et composés. ex 232 à 265
ex 267
ex 272
ex 274
ex 697 i
ex 800 e
ex 801 b 1B
M 13
Matériaux pouvant servir pour les réfractaires composés en poids de
ex 188 a, b2
ex 227
ex 232 g
ex 651
97% ou plus d´oxyde de béryllium, d´oxyde de magnésium ou d´oxyde de
zirconium ;
97% ou plus de zirconium stabilisé par de la chaux et/ou d´oxyde de
magnésium ;
et creusets, moules et barreaux composés de l´une des substances ci-dessus.
M 14
Fluor
ex 217 k
M 15
Trifluorure de chlore.
ex 217 k
M 16
Trifluorure de brome.
ex 267 e
M 17
Hydrocarbures fluorés
ex 217 k
a) trifluoromonochlorométhane ;
b) monofluorodichlorométhane ;
c) difluoromonochlorométhane ;
d) trifluorotrichloréthane ;
e) tétrafluorodichloréthane ;
f) difluorotrichloréthane ;
g) difluoréthane ;
h) difluoromonochloréthane.
M 18
Equipement spécialement conçu pour séparer les isotopes d´uranium.
ex 854 b2
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
M 19
Cyclotrons, générateurs électrostatiques à courrois (appareils Van de Graaf), ex 854 b2
synchro-cyclotrons, betatrons, synchrotons, accélérateurs linéaires et autres
appareils électro-nucléaires capables de communiquer une énergie de plus de
-1.000.000 électron-volts à une particule nucléaire ou à un ion ; et leurs
aimants spécialisés.
M 20
Instruments de détection des radiations conçus ou susceptibles d´être adaptés
pour la détection et la mesure des radiation nucléaires telles que particules
alpha et beta, radiations gamma, neutrons et protons ; et leurs parties
a) amplificateurs pour mesures nucléaires, y compris les amplificateurs ex 868 c
linéaires, préamplificateurs et amplificateurs distribués ;
b) sélecteurs de coïncidence pour compteur Geiger-Muller ou compteur
ex 926 c
proportionnel ;
c) électroscopes et électromètres, y compris les dosimètres, à l´exclusion des : ex 872 a
ex 926 c
1. modèles pour l´enseignement ;
2. électroscopes à une seule feuille de métal ;
3. dosimètres spécialement conçus pour installation médicale de rayons X ;
4. instruments de mesure électro-statique.
d) équipements non dénommés ailleurs pour le contrôle médical contre les ex 789 c
risques de radiation, à l´exclusion des pellicules photographiques et des ex 867 b
appareils qui les contiennent ;
ex 926 c
ex 967 c3
e) tubes de compteurs Geiger-Muller et compteurs proportionnels ;
ex 926 c
f) instruments susceptibles de mesurer un courant de moins de 1 micro-
ex 872 a
micro-ampère ;
g) chambres d´ionisation ;
ex 926 c
h) équipement de mesure de l´ionisation pour la surveillance radio-active ex 872
des terrains et des sites d´usine ;
ex 926 c
i) compteurs de neutrons contenant du bore, du trifluorure de bore ou de ex 926 c
l´hydrogène ;
j) tubes photomultiplicateurs d´une sensibilité photocathodique de 10 micro- ex 868
ampères ou plus par lumen et d´une amplification moyenne supérieure à
105 et appareils multiplicateurs d´électrons activés par des ions positifs ;
k) dispositifs de coupure pour compteurs Geiger-Muller ;
ex 926 c
l) résisteurs ou résistance de 1.000 megohms ou plus ;
ex 878b, c
m) échelles et débitmètres pour la détection des radiations ;
ex 926c
n) compteurs à scintillation comportant un tube photomultiplicateur ;
ex 926c
o) substances luminescentes pour compteur à scintillation : monocristaux et ex 212
substances luminescentes pour instruments de détection des radiations
d´un volume de plus de 16 cm3 (1 pouce cube) ;
p) tubes électromètres pour courants d´entrée de moins de 1 micro-micro- ex 868
ampère.
M 21
Fluorimètres (fluorophotomètres) utilisant la lumière ultra-violette comme ex 868
source d´excitation et des tubes photo-multiplicateurs ou cellules photo- ex 926
électriques comme dispositifs de détection et d´amplification.
Indice
DÉNOMINATION
T.D.T.T.
M 22
Séparateurs d´ions électromagnétiques, y compris les spectrographes de ex 878e
masse et les spectromètres de masse pour tout usage.
ex 915b
ex 926c
M 23
Tubes d´accélération et tubes de focalisation des types utilisés dans les spectro- ex 868a
mètres de masse et les spectrographes de masse.
M 24
Sources d´ions positifs pour cyclotrons, spectromètres de masse et appareils
ex 878
analogues.
ex 926c
M 25
Instruments de détection de fuites du type spectromètres de masse.
ex 926c
M 26
Pompes à diffusion à vide
ex 827c2
d´un diamètre intérieur de 305 mm (12 pouces) ou plus ;
ex 828a
capables de pomper à une vitesse de plus de 1.500 litres par seconde sous une
pression de moins de 0,001 mm de mercure.
M 27
Vannes avec fermeture à soufflets constituées ou revêtues d´aluminium, de ex 855b
nickel ou d´un alliage contenant 60% ou plus de nickel et fonctionnant à la ex 862a6
main ou automatiquement.
M 28
Fours à vide conçus pour fonctionner à des pressions de moins de 0,1 mm.
ex 854b2
de mercure et à des températures de plus de 1.100° C.
ex 865a
M 29
Centrifugeuses d´une vitesse périphérique de 305 m/s (1.000 pieds/s) con- ex 831
stituées ou revêtues d´aluminium, de nickel ou d´un alliage contenant 60%
ou plus de nickel ; et bols de centrifugation fabriqués avec ces métaux.
M 30
Compresseurs et soufflantes, des types turbo-compresseur, centrifuge ou à ex 828
écoulement axial, constitués ou revêtus d´aluminium, de nickel ou d´un
alliage contenant 60% ou plus de nickel.
M 31
Cellules électrolytiques pour la production de fluor.
ex 854b2
M 32
Balances d´une sensibilité de 0,1 microgramme ou moins.
ex 916
M 33
Echangeurs de chaleur tubulaires conçus pour fonctionner à des pressions de ex 838b
21 kg/cm2, ou plus (300 livres par pouce carré) et dont les surfaces de contact
avec le fluide sont constituées de l´un des matériaux suivants : aluminium,
nickel, titane, zirconium ou alliages contenant 60% ou plus de nickel ; et
leurs parties, à l´exclusion des tubes en aluminium.
M 34
Graphite artificiel sous forme de blocs ou barres dans lesquels il est possible de
ex 179
tailler un cube de 5 cm (2 pouces) de côté ou plus, et d´une teneur en bore ex 874
égale ou inférieure à 1 partie par million.
M 35
Lithium métal ; ses composés, minerais et concentrés.
ex 214
ex 800e
ANNEXE A.
I. Désignation des roulements spéciaux.
On considère comme roulements spéciaux tous les roulements à billes, à rouleaux et à aiguilles ayant
l´une des caractéristiques suivantes
1. Matière spéciale
Bagues, billes, rouleaux ou aiguilles en acier allié ou autre matière, à l´exclusion de l´acier à faible
teneur en carbone, de l´acier au chrome à forte teneur en carbone SAE-52100, de l´acier au molybdène
et au nickel SAE-4615 (ou normes nationales équivalentes). Exemples : acier rapide, acier inoxydable,
monel, béryllium.
2. Traitement thermique spécial des roulements afin d´être stabilisés pour pouvoir fonctionner normale-
ment à des températures supérieures à 150° C (302° F).
3. Tolérances spéciales
Tolérances plus étroites que ABEC-5 (ou normes nationales équivalentes).
II. Billes exclues du contrôle.
L´article G 01 C1 exclut du contrôle les billes de qualité inférieure en acier au chrome normal. A cette fin,
on considère comme
1. acier au chrome « normal », l´acier au chrome standard ne contenant
a. pas plus de 1% de carbone;
b. pas plus de 1,65% de chrome.
c. aucun autre élément d´alliage, si ce n´est à titre d´impuretés ou en si petites quantités que
cela ne modifie pas les caractéristiques de base de l´alliage.
2. billes de « qualité inférieure », les billes dont les tolérances ne sont pas plus étroites que celles indiquées
au tableau ci-dessous (ou toutes normes DIN équivalentes)
Dimensions des billes
moins de 34 mm.
de 34 à 76 mm.
76 mm. ou plus
(moins de 1 11/32
(1 11/32 pouce à
(3 pouces ou plus)
3 pouces)
(a)
(b)
(c)
1. Sphéricité
+0,00508 mm
± 0,0127 mm
(0,0002 pouce)
(0,0005 pouce)
2. Variation par emballage
3. Variation par envoi
+ 0,0127 mm
± 0,0254 mm
± 0,0508 mm
(0,0005 pouce)
(0,001 pouce)
(0,002 pouce)
3. billes pour cycles. les billes de 3,175 mm (1/8 pouce) à 6,35 mm (1/4 pouce) de diamètre, dont les
tolérances ne sont pas plus étroites que ± 0,004 mm (0,00016 pouce).
ANNEXE B.
Equipement pour la production d´explosifs militaires parties spécialisées.
On trouvera ci-dessous une liste des parties spécialement essentielles de l´équipement pour la production
d´explosifs militaires (article B 06, b)
A) Presses de déshydratation ;
B) Presses à refouler les agents de propulsion d´armes légères, canons et roquettes ;
C) Machines pour la coupe d´agents de propulsion filés ;
D) Drageoirs (cuves tournantes
de 1,85 m de diamètre ou plus ayant une capacité de production
de plus de 227 kg.
Imprimerie de la Cour Victor Buck, S.à r.l., Luxembourg.