LU
Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Texte législatif (1 Articles)
11 août 2005
Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications
applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national
d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de
normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement,
portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Esch-
sur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4;
Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans
le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;
1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes
européennes figurant sur le Relevé SEE (juillet 2005) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées
et adoptées par l’Institut européen des normes de télécommunication (ETSI).
2. Ce relevé et modifie les 14 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 61/1997, 93/1998,
18/1999, 73/1999, 45/2000, 122/2000, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005 et 72/2005.
3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de
Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.
Luxembourg, le 26 juillet 2005.
Le Directeur ff,
Commissaire du Gouvernement à l’énergie,
Jean-Paul Hoffmann
SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT
MISE
EN
APPLICATION
DE
NOUVELLES
NORMES
EUROPEENNES
DU
DOMAINE
DES
TELECOMMUNICATIONS – MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L’ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE
NORMALISATON.
RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU
DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D’INFORMATION
DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES
JUILLET 2005
Reference and Subject of the Standard
Edition
CE Directive
EN 300797 V. 1.2.1:2005
Digital Audio Broadcasting (DAB);
05/2005
Distribution interfaces;
Service Transport Interface (STI)
EN 300392-01 V. 1.3.1:2005
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
06/2005
Voice plus Data (V+D);
Part 1: General network design
EN 300395-4 V. 1.3.1:2005
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
06/2005
Speech codec for full-rate traffic channel;
Part 4: Codec conformance testing
EN 302190 V. 1.1.1:2005
Near Field Communication;
06/2005
Interface and Protocol (NFCIP-1) [ISO/IEC 18092:2004 modified]
EN 301091-2 V. 1.2.2:2005
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
07/2005
R&TTE
Short Range Devices;
Road Transport and Traffic Telematics (RTTT);
Radar equipment operating in the 76 GHz to 77 GHz range;
Part 2: Harmonized EN covering essential requirements of article 3.2
of the R&TTE Directive
EN 301489-25 V. 2.3.2:2005
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
07/2005
EMC & R&TTE
ElectroMagnetic Compatibility (EMC) standard for radio equipment
and services;
Part 25: Specific conditions for CDMA 1x spread spectrum Mobile
Stations and ancillary equipment
EN 301489-26 V. 2.3.2:2005
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
07/2005
EMC & R&TTE
ElectroMagnetic Compatibility (EMC) standard for radio equipment
and services;
Part 26: Specific conditions for CDMA 1x spread spectrum Base
Stations, repeaters and ancillary equipment
EN 302291-1 V. 1.1.1:2005
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
07/2005
Short Range Devices (SRD);
Close Range Inductive Data Communication equipment operating
at 13,56 MHz;
Part 1: Technical characteristics and test methods
Reference and Subject of the Standard
Edition
CE Directive
EN 302291-2 V. 1.1.1:2005
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
07/2005
R&TTE
Short Range Devices (SRD);
Close Range Inductive Data Communication equipment operating
at 13,56 MHz;
Part 2: Harmonized EN under article 3.2 of the R&TTE Directive
Abréviations
EN
European Standard
ETS
European Telecommunication Standard
A n
n ième Amendement
C n
n ième Corrigendum
EMC
Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)
R&TTE
Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication)
Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique
applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national
d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de
normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement,
portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Esch-
sur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4;
Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans
le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;
1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes
européennes figurant sur le Relevé SEE (juillet 2005) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées
et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC).
2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 33 volumes
précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996,
61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001,
46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004,
17/2005, 26/2005 et 72/2005.
3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de
Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.
Luxembourg, le 26 juillet 2005.
Le Directeur ff,
Commissaire du Gouvernement à l’énergie,
Jean-Paul Hoffmann
SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT
MISE EN APPLICATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE –
MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L’ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATON.
RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU
DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D’INFORMATION
DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES
JUILLET 2005
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
CLC/TS 60034-20-1:2004
* Spécification technique *
09/2004
Machines électriques tournantes
Partie 20-1: Moteurs de commande - Moteurs pas à pas
CLC/TR 62102:2005
* Rapport technique *
04/2005
Sécurité électrique - Classification des interfaces pour les matériels
destinés à être connectés à des réseaux de traitement de
l’information et de communication
* La présente remplace la publication ROBT-002:1998 /
EG 201212:1998 *
CLC/TS 62367:2005
* Spécification technique *
04/2005
Aspects de sécurité pour signaux xDSL sur circuits connectés
aux réseaux de télécommunication (DSL: ligne d’abonné numérique)
EN 50065-4-2:2001/A2:2005
Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension
04/2005
LVD
dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz
à 30 MHz
Partie 4-2: Filtres basse tension de découplage - Exigences de sécurité
Amendement N° 2
EN 50107-2:2005
Installations d’enseignes et de tubes lumineux à décharge fonctionnant
04/2005
à une tension de sortie à vide assignée supérieure à 1 kV mais ne
dépassant pas 10 kV
Partie 2: Prescriptions pour les dispositifs de protection contre les
défauts d’isolement et contre l’ouverture des circuits secondaires
EN 50289-1-12:2005
Câbles de communication - Spécifications des méthodes d’essai
04/2005
Part 1-12: Méthodes d’essais électriques - Inductance
EN 50327:2003/A1:2005
Applications ferroviaires - Installations fixes - Harmonisation des
04/2005
valeurs assignées et des essais de type sur les groupes convertisseurs
Amendement N° 1
EN 50370-1:2005
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Norme de famille de
04/2005
EMC
produits pour les machines-outils
Partie 1: Emission
EN 60086-3:2005
Piles électriques
04/2005
Partie 3: Piles pour montres
* La présente remplace la publication EN 60086-3:1996 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60127-04:2005
Coupe-circuit miniatures
04/2005
LVD
Partie 4: Eléments de remplacement modulaires universels (UMF) -
Types de montage en surface et montage par trous
* La présente remplace la publication EN 60127-4:1996 et
ses amendements *
EN 60317-17:1994/A2:2005
Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage
04/2005
Partie 17: Fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec acétal
de polyvinyle, classe 105
Amendement N° 2
EN 60335-2-003:2002/A1:2005
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité
04/2005
LVD
Partie 2-3: Règles particulières pour les fers à repasser électriques
Amendement N° 1
EN 60335-2-005:2003/A1:2005
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité
04/2005
LVD
Partie 2-5: Règles particulières pour les lave-vaisselle
Amendement N° 1
EN 60335-2-024:2003/A1:2005
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité
04/2005
LVD
Partie 2-24: Règles particulières pour les appareils de réfrigération,
les appareils de glaces à la crème et les fabriques de glace
Amendement N° 1
EN 60335-2-034:2002/A1:2005
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité
04/2005
LVD
Partie 2-34: Règles particulières pour les motocompresseurs
Amendement N° 1
EN 60335-2-060:2003/A1:2005
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité
04/2005
LVD
Partie 2-60: Règles particulières pour les spas et les baignoires
à système de brassage d’eau
Amendement N° 1
EN 60335-2-089:2002/A1:2005
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité
04/2005
LVD
Partie 2-89: Règles particulières pour les appareils de réfrigération
à usage commercial avec une unité de condensation du fluide
frigorigène ou un compresseur incorporé ou à distance
Amendement N° 1
EN 60630:1998/A5:2005
Encombrement maximal des lampes à incandescence
04/2005
Amendement N° 5
EN 60870-6-802:2002/A1:2005
Matériels et systèmes de téléconduite
04/2005
Partie 6-802: Protocoles de téléconduite compatibles avec les normes
ISO et les recommandations de l’UIT-T - Modèles d’objets TASE.2
Amendement N° 1
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60939-1:2005
Filtres passifs d’antiparasitage
04/2005
Partie 1: Spécification générique
* La présente remplace la publication EN 133000:1997 *
EN 60939-2:2005
Filtres passifs d’antiparasitage
04/2005
Partie 2: Spécification intermédiaire: Filtres passifs pour lesquels
des essais de sécurité sont appropriés - Méthodes d’essai et
règles générales
EN 60947-5-3:1999/A1:2005
Appareillage à basse tension
04/2005
LVD, EMC & MD
Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits
de commande - Prescriptions pour dispositifs de détection de
proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)
Amendement N° 1
EN 60947-5-5:1997/A1:2005
Appareillage à basse tension
04/2005
LVD & MD
Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour
circuits de commande -
Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique
Amendement N° 1
EN 60983:1996/A1:2005
Lampes miniatures
04/2005
Amendement N° 1
EN 60998-2-4:2005
Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage
04/2005
LVD
domestique et analogue
Partie 2-4: Règles particulières pour dispositifs de connexion
par épissure
* La présente remplace la publication EN 60998-2-4:1993 *
EN 61000-3-12:2005
Compatibilité Electromagnétique (CEM)
04/2005
EMC & R&TTE
Partie 3-12: Limites -
Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils
connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant
appelé > 16 A et inférieur ou égal à 75 A par phase
EN 61360-4:2005
Types normalisés d’éléments de données avec plan de classification
04/2005
pour composants électriques
Partie 4: Collection de référence CEI des types normalisés d’éléments
de données, des classes de composants et des termes
* La présente remplace la publication EN 61360-4:1997 *
EN 61442:2005
Méthodes d’essais des accessoires de câbles d’énergie de tensions
04/2005
assignées de 6 kV (Um = 7,2 kV) à 36 kV (Um = 42 kV)
* La présente remplace la publication HD 628 S1:1996 et
son amendement *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 61549:2003/A1:2005
Lampes diverses
04/2005
LVD
Amendement N° 1
EN 61754-21:2005
Interfaces de connecteurs pour fibres optiques
04/2005
Partie 21: Famille de connecteurs de type SMI pour les fibres
optiques plastiques
EN 62044-2:2005
Noyaux en matériaux magnétiques doux - Méthodes de mesure
04/2005
Partie 2: Propriétés magnétiques à niveau d’excitation faible
EN 62061:2005
Sécurité des machines - Sécurité fonctionnelle des systèmes
04/2005
MD
de commande électriques, électroniques et électroniques
programmables relatifs à la sécurité
EN 62115:2005
Jouets électriques - Sécurité
04/2005
TOYS
* La présente remplace la publication EN 50088:1996
et ses amendements *
EN 62310-1:2005
Systèmes de transfert statique (STS)
04/2005
LVD
Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité
EN 62345:2005
Format de l’identifiant pour un système à disque magnéto-optique
04/2005
de 50 mm
EN 50131-5-3:2005
Systèmes d’alarme - Systèmes d’alarme intrusion
05/2005
Partie 5-3: Exigences pour les équipements d’alarme intrusion
utilisant des techniques radio
EN 50216-05:2002/A2:2005
Accessoires pour transformateurs de puissance et bobines
05/2005
d’inductance
Partie 5: Indicateurs de niveau de liquide isolant, manomètres et
indicateurs de circulation de liquide isolant
Amendement N° 2
EN 50216-08:2005
Accessoires pour transformateurs de puissance et bobines
05/2005
d’inductance
Partie 8: Vannes à papillon pour circuits à liquides isolants
EN 50377-10-2:2005
Jeux de connecteurs et composants d’interconnexion à utiliser
05/2005
dans les systèmes de communication par fibres optiques -
Spécifications de produit
Partie 10-2: Type MU-APC câblé sur une fibre unimodale de la
catégorie B1 de la CEI 60793-2
EN 50428:2005
Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et
05/2005
EMC & LVD
analogues - Norme collatérale - Interrupteurs et appareils associés
pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques
et bâtiments (HBES)
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60034-09:2005
Machines électriques tournantes
05/2005
LVD
Partie 9: Limites de bruit
* La présente remplace la publication EN 60034-9:1997 *
EN 60062:2005
Codes pour le marquage des résistances et des condensateurs
05/2005
* La présente remplace la publication EN 60062:1993 et ses
amendements *
EN 60086-5:2005
Piles électriques
05/2005
Partie 5: Sécurité des piles à électrolyte aqueux
* La présente remplace la publication EN 60086-5:2000 *
EN 60254-1:2005
Batteries d’accumulateurs de traction au plomb
05/2005
Première parti: Exigences générales et méthodes d’essai
* La présente remplace la publication EN 60254-1:1997 *
EN 60308:2005
Turbines hydrauliques - Essais des systèmes de régulation
05/2005
EN 60432-1:2000/A1:2005
Lampes à incandescence - Prescriptions de sécurité
05/2005
LVD
Première partie: Lampes à filament de tungstène pour usage
domestique et écairage général similaire
Amendement N° 1
EN 60432-3:2003/A1:2005
Lampes à incandescence - Prescriptions de sécurité
05/2005
LVD
Partie 3: Lampes tungstène-halogène (véhicules exceptés)
Amendement N° 1
EN 60603-02:1998/A1:2005
Connecteurs pour fréquences inférieures à 3 MHz pour utilisation
05/2005
avec cartes imprimées
Partie 2: Spécification particulière pour connecteurs en deux parties
pour cartes imprimées, avec assurance de la qualité, pour grilles de
base de 2,54 mm (0,1 in) avec caractéristiques de montage communes
Amendement N° 1
EN 60728-11:2005
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision,
05/2005
LVD
signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs
Partie 11: Sécurité
* La présente remplace la publication EN 50083-01:1993 et
ses amendements *
EN 61121:2005
Sèche-linge à tambour à usage domestique - Méthodes de mesure
05/2005
95/13/CE
de l’aptitude à la fonction
* La présente remplace la publication EN 61121:1999 et son
amendement A11:2000 *
EN 61215:2005
Modules photovoltaïques (PV) au silicium cristallin pour application
05/2005
terrestre - Qualification de la conception et homologation
* La présente remplace la publication EN 61215:1995 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 61241-17:2005
Matériels électriques pour utilisation en présence de poussières
05/2005
combustibles
Partie 17: Inspection et maintenance des installations électriques
situées en emplacement dangereux (autres que les mines)
* La présente remplace partiellement la publication
EN 50281-1-2:1998 et son amendement *
EN 61290-11-2:2005
Amplificateurs optiques - Méthodes d’essai
05/2005
Partie 11-2: Paramètre de dispersion en mode de polarisation -
Méthode d’analyse par la sphère Poincaré
EN 61300-2-44:2005
Dispositifs d’interconnexion et composants passifs à fibres optiques -
05/2005
Procédures fondamentales d’essais et de mesures
Partie 2-44: Essais - Flexion du serre-câble des dispositifs à fibres
optiques
EN 61338-4-1:2005
Résonateurs diélectriques à modes guidés
05/2005
Partie 4-1: Spécification particulière cadre
EN 61338-4:2005
Résonateurs diélectriques à modes guidés
05/2005
Partie 4: Spécification intermédiaire
EN 61543:1995/A12:2005
Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et
05/2005
EMC
analogues - Compatibilité électromagnétique
Amendement N° 12
EN 61810-2:2005
Relais électromécaniques élémentaires
05/2005
Partie 2: Fiabilité
* La présente remplace la publication EN 60255-23:1996 *
EN 62019:1999/A11:2005
Petit appareillage électrique - Disjoncteurs et appareillage similaire
05/2005
pour usages domestiques - Blocs de contacts auxiliaires
Amendement N° A11
EN 62020:1998/A1:2005
Petit appareillage électrique
05/2005
LVD & EMC
Contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM)
pour usages domestiques et analogues
Amendement N° 1
EN 62093:2005
Composants BOS des systèmes photovoltaïques - Qualification
05/2005
et essais d’environnement
EN 62150-1:2005
Composants et dispositifs actifs à fibres optiques - Procédures
05/2005
d’essais et de mesures
Première partie : Généralités et lignes directrices
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
HD 60269-2-1:2005
Fusibles basse tension
05/2005
LVD
Partie 2-1: Règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être
utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages
essentiellement industriels)
Sections I à VI: Exemples de fusibles normalisés
* La présente remplace la publication HD 630.2.1 S6:2003 *
HD 60364-7-703:2005
Installations électriques des bâtiments
05/2005
Partie 7-703: Exigences pour les installations et emplacements
spéciaux - Locaux contenant des radiateurs pour saunas
* La présente remplace la publication HD 384.7.703 S1:1991 *
CLC/TS 61970-2:2005
* Spécification technique *
06/2005
Interface de programmation d’application pour système de gestion
d’énergie (EMS-API)
Partie 2: Glossaire
CLC/TS 62046:2005
* Spécification technique *
06/2005
Safety of machinery - Application of protective equipment to detect
the presence of persons
EN 50117-2-1:2005
Câbles coaxiaux
06/2005
Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans
les réseaux de distribution par câbles - Câbles intérieurs de
raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz - 1000 MHz
* La présente remplace la publication EN 50117-2-1:2002 *
EN 50124-1:2001/A2:2005
Applications ferroviaires - Coordination de l’isolement
06/2005
HST
Partie 1: Prescriptions fondamentales - Distances d’isolement dans
l’air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique
Amendement N° 2
EN 60034-03:2005
Machines électriques tournantes
06/2005
LVD
Partie 3: Règles spécifiques pour les machines synchrones à rotor
cylindrique
* La présente remplace la publication EN 60034-03:1995 *
EN 60068-2-47:2005
Essais d’environnement
06/2005
Partie 2-47: Essais - Fixation de spécimens pour essais de vibrations,
d’impacts et autres essais dynamiques
* La présente remplace la publication EN 60068-2-47:1999 *
EN 60118-13:2005
Electroacoustique - Appareils de correction auditive
06/2005
MED & EMC
Partie 13: Compatibilité électromagnétique (CEM)
* La présente remplace la publication EN 60118-13:1997 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60335-2-025:2002/A1:2005
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité
06/2005
LVD
Partie 2-25: Règles particulières pour les fours à micro-ondes,
y compris les fours à micro-ondes combinés
Amendement N° 1
EN 60335-2-061:2003/A1:2005
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité
06/2005
LVD
Partie 2-61: Règles particulières pour les appareils de chauffage à
accumulation
Amendement N° 1
EN 60335-2-086:2003/A1:2005
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité
06/2005
LVD
Partie 2-86: Règles particulières pour les équipements électriques
de pêche
Amendement N° 1
EN 60384-08-1:2005
Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques
06/2005
Partie 8-1: Spécification particulière-cadre: Condensateurs fixes à
diélectrique en céramique de classe 1 - Niveau d’assurance EZ
EN 60384-08:2005
Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques
06/2005
Partie 8: Spécification intermédiaire: Condensateurs fixes à
diélectrique en céramique de classe 1
* La présente remplace la publication CECC 30 600:1989 *
EN 60384-09-1:2005
Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques
06/2005
Partie 9-1: Spécification particulière-cadre: Condensateurs fixes à
diélectrique en céramique de classe 2 - Niveau d’assurance EZ
EN 60384-09:2005
Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques
06/2005
Partie 9: Spécification intermédiaire: Condensateurs fixes à
diélectrique en céramique de classe 2
* La présente remplace la publication CECC 30 700:1989 *
EN 60519-03:2005
Sécurité dans les installations électrothermiques
06/2005
LVD
Partie 3: Règles particulières pour les installations de chauffage
par induction et par conduction et pour les installations de fusion
par induction
* La présente remplace la publication EN 60519-3:1995 *
EN 60598-2-11:2005
Luminaires
06/2005
LVD
Partie 2-11: Règles particulières - Luminaires pour aquarium
EN 60695-06-01:2005
Essais relatifs aux risques du feu
06/2005
Partie 6-1: Opacité des fumées - Lignes directrices générales
* La présente remplace la publication EN 60695-06-01:2001 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 61019-2:2005
Résonateurs à ondes acoustiques de surface (OAS)
06/2005
Partie 2: Guide d’emploi
* La présente remplace la publication EN 61019-2:1997 *
EN 61185:2005
Noyaux ferrites (noyaux ETD) destinés à être utilisés dans
06/2005
les alimentations - Dimensions
* La présente remplace la publication EN 61185:1997 *
EN 61850-10:2005
Réseaux et systèmes de communication dans les postes
06/2005
Partie 10: Essais de conformité
EN 62258-2:2005
Produits de matrice de semi-conducteur
06/2005
Partie 2: Formats de données d’échange
* La présente remplace la publication ES 59008-6-1:1999 *
EN 62274:2005
Appareils électromédicaux - Sécurité des systèmes d’enregistrement
06/2005
et de vérification de radiothérapie
EN 62297-1:2005
Messages de déclenchement pour les applications de radiodiffusion
06/2005
Partie 1: Format
EN 62297-2:2005
Messages de déclenchement pour les applications de radiodiffusion
06/2005
Partie 2 : Méthodes de transport
EN 62298-1:2005
Application Teleweb
06/2005
Partie 1: Description générale
EN 62298-2:2005
Application Teleweb
06/2005
Partie 2: Méthodes de distribution
EN 62298-3:2005
Application Teleweb
06/2005
Partie 3: Profil supertélétexte
EN 62323:2005
Dimensions de demi-pots en ferrite pour des commutateurs inductifs
06/2005
de proximité
HD 384.7.708 S2:2005
Installations électriques des bâtiments
06/2005
Partie 7: Règles pour les installations et emplacements spéciaux
Section 708: Installations électriques dans les parcs de caravanes
* La présente remplace la publication HD 384.7.708 S1:1992 *
HD 384.7.754 S1:2005
Installations électriques des bâtiments
06/2005
Partie 7: Règles pour les installations et emplacements spéciaux
Section 754: Installations électriques des caravanes motorisées ou non
* La présente remplace partiellement la publication
HD 384.7.708 S1:1992 *
Abréviations
EN
Norme européenne
HD
Document d’harmonisation
ENV
Prénorme européenne
CEN/TR [CR]
Rapport CEN
CLC/TR [R]
Rapport technique CENELEC
CLC/TS
Spécification technique CENELEC
A n
n ième Amendement d’une EN ou d’un HD
S n
n ième Edition d’un HD
LVD
Directive 73/23/CEE (Basse tension)
EMC
Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)
MD
Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines)
TOYS
Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets)
MED
Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux)
AIMD
Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs)
URE2
Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation)
BAD
Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit)
MET
Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage)
MET2
Directive 76/891/CEE (Compteurs d’énergie électrique)
NAWI
Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique)
BAT
Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses)
ATEX
Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible)
EX 1-3
Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE
(Atmosphère explosible)
HSW
Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail)
PPE 1-
Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE
(Equipements de protection individuelle)
PPD 1-3
Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE
(Marchés Publics)
CPD
Directive 89/106/CEE (Produits de la construction)
PRV
Directive 76/767/CEE (Appareils à pression)
PED
Directive 97/23/CE (Equipements sous pression)
R&TTE
Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et
équipements terminaux de télécommunication)
SATV
Directive 92/38/CEE (Satellites)
HST
Directive 96/48/CE (TGV européen)
87/404/CEE
Directive Récipients à pression simples
90/396/CEE
Directive Appareils à gaz
92/42/CEE
Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement
94/62/CE
Directive Emballages et déchets d’emballage
94/67/CE
Directive Incinération déchets dangereux
95/16/CE
Directive Ascenseurs
Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique
applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national
d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de
normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement,
portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Esch-
sur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4;
Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans
le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;
1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes
européennes figurant sur le Relevé SEE (juillet 2005) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées
et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 31 volumes
précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997,
5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001,
119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005 et
72/2005.
3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de
Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.
Luxembourg, le 26 juillet 2005.
Le Directeur ff,
Commissaire du Gouvernement à l’énergie,
Jean-Paul Hoffmann
SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT
MISE EN APPLICATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE – MISE
A JOUR DU CATALOGUE DE L’ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATON.
RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU
DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D’INFORMATION
DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES
JUILLET 2005
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 14197-3:2004/AC:2004
Récipients cryogéniques - Récipients statiques non isolés sous vide
08/2004
Partie 3: Exigences de fonctionnement
Corrigendum AC
EN 30-1-1:1998/A2:03/AC:2004
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux
09/2004
Partie 1-1: Sécurité - Généralités
Amendement N° 2
Corrigendum AC
EN 30-1-3:2003/AC:2004
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux
09/2004
Partie 1-3: Sécurité - Appareils comportant un ou plusieurs brûleurs
avec système automatique de commande pour brûleurs
Corrigendum AC
EN 30-2-1:1998/A1:03/AC:2004
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux
09/2004
Partie 2-1: Utilisation rationnelle de l’énergie - Généralités
Amendement N° 1
Corrigendum AC
EN 764-7:2002/AC:2004
Equipements sous pression
09/2004
Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression
non soumis à la flamme
Corrigendum AC
EN 1433:2002/AC:2004
Caniveaux hydraulique pour l’évacuation des eaux dans les zones de
09/2004
circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Classification,
prescriptions de conception et d’essai, marquage et évaluation de la
conformité
Corrigendum AC
EN 12111:2002/AC:2004
Machines pour la construction de tunnels - Machines à attaque
09/2004
ponctuelle, mineurs continus, brise-roches - Règles de sécurité
Corrigendum AC
EN 12390-1:2000/AC:2004
Essai pour béton durci
09/2004
Partie 1: Forme, dimensions et autres exigences aux éprouvettes
et aux moules
Corrigendum AC
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 12390-5:2000/AC:2004
Essai pour béton durci
09/2004
Partie 5: Résistance à la flexion sur éprouvettes
Corrigendum AC
EN 12390-6:2000/AC:2004
Essai pour béton durci
09/2004
Partie 6: Résistance en traction par fendage d’éprouvettes
Corrigendum AC
EN 12390-7:2000/AC:2004
Essai pour béton durci
09/2004
Partie 7: Masse volumique du béton durci
Corrigendum AC
EN 12639:2000/AC:2004
Pompes et groupes de motopompes pour liquides - Code d’essai
09/2004
acoustique - Classes de précision 2 et 3
Corrigendum AC
EN 13639:2002/AC:2004
Détermination du carbone organique total dans le calcaire
09/2004
Corrigendum AC
EN 13976-2:2003/AC:2004
Systèmes de sauvetage - Transport d’incubateurs
09/2004
Partie 2: Exigences relatives au système
Corrigendum AC
EN 14126:2003/AC:2004
Vêtements de protection - Exigences de performances et méthodes
09/2004
d’essai pour les vêtements de protection contre les agents infectieux
Corrigendum AC
EN 14274:2003/AC:2004
Carburants pour automobiles - Evaluation de la qualité de l’essence
09/2004
et du comburant pour moteur diesel (gazole) - Système de suivi
de la qualité des carburants (FQMS)
Corrigendum AC
EN ISO 3766:2003/AC:2004
Dessins de construction - Représentation simplifiée des armatures
09/2004
de béton
Corrigendum AC
EN ISO 4074:2002/AC:2004
Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel - Exigences et
09/2004
méthodes d’essai
Corrigendum AC
EN ISO 9371:1995/AC:2004
Plastiques - Résines phénoliques liquides ou en suspension -
09/2004
Détermination de la viscosité
Corrigendum AC
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 10723:2002/AC:2004
Gaz naturel - Evaluation des performances des systèmes d’analyse
09/2004
en ligne
Corrigendum AC
EN ISO 12058-1:2002/AC:2004
Plastiques - Détermination de la viscosité au moyen d’un
09/2004
viscosimètre à chute de bille
Partie 1: Méthode du tube incliné
Corrigendum AC
EN 33:2003/AC:2005
Cuvettes de W.C. sur pied à chasse directe et réservoir attenant -
03/2005
Cotes de raccordement
Corrigendum AC
EN 143:2000/AC:2005
Appareils de protection respiratoire - Filtres à particules - Exigences,
03/2005
essais, marquage
Corrigendum AC
EN 491:2004/AC:2005
Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage -
03/2005
Méthodes d’essais
Corrigendum AC
EN 1062-11:2002/AC:2005
Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de
03/2005
revêtement pour maçonnerie et béton extérieur
Partie 11: Méthodes de conditionnement avant essais
Corrigendum AC
EN 1967:2002/AC:2005
Adhésifs structuraux - Evaluation de l’efficacité des techniques de
03/2005
traitement de surface pour l’aluminium par essai de pelage humide
associé à la méthode des galets mobiles
Corrigendum AC
EN 10243-1:1999/AC:2005
Pièces forgées par estampage en acier - Tolérances dimensionelles
03/2005
Partie 1: Pièces exécutées à chaud sur marteaux-pilons ou presses
verticales
Corrigendum AC
EN 10243-2:1999/AC:2005
Pièces forgées par estampage en acier - Tolérances dimensionelles
03/2005
Partie 2: Pièces exécutées à chaud sur machines horizontales à forger
Corrigendum AC
EN 12101-03:2002/AC:2005
Systèmes pour le contrìle des fumées et de la chaleur
03/2005
Partie 3: Spécifications pour les ventilateurs extracteurs de fumées
et de chaleur
Corrigendum AC
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 12546-1:2000/AC:2005
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires -
03/2005
Récipients isolants à usage domestique
Partie 1: Spécifications concernant les récipients isolants, bouteilles et
carafes isolantes
Corrigendum AC
EN 13084-1:2000/AC:2005
Cheminées auto-portantes
03/2005
Partie 1: Exigences générales
Corrigendum AC
EN 13230-1:2002/AC:2005
Applications ferroviaires - Voie - Traverses et supports en béton
03/2005
Partie 1: Prescriptions générales
Corrigendum AC
EN 13719:2002/AC:2005
Géotextiles et produits apparentés - Détermination de l’efficacité de
03/2005
protection à long terme des géotextiles en contact avec les barrières
géosynthétiques
Corrigendum AC
EN 14025:2003/AC:2005
Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Citernes
03/2005
métalliques sous pression - Conception et fabrication
Corrigendum AC
EN 14362-1:2003/AC:2005
Textiles - Méthodes de détermination de certaines amines
03/2005
aromatiques dérivées de colorants azoïques
Partie 1: Détection de l’utilisation de certains colorants azoïques
accessibles sans extraction
Corrigendum AC
EN 14362-2:2003/AC:2005
Textiles - Méthode de détermination de certaines amines
03/2005
aromatiques dérivées de colorants azoïques
Partie 2: Détection de l’utilisation de certains colorants azoïques
accessibles par l’extraction des fibres
Corrigendum AC
EN ISO 6888-3:2003/AC:2005
Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le
03/2005
dénombrement des staphylocoques à coagulase positive
(Staphylococcus aureus et autres espèces)
Partie 3: Recherche et méthode NPP pour les faibles nombres
Corrigendum AC
EN ISO 8536-01:2003/AC:2005
Matériel de perfusion à usage médical
03/2005
Partie 1: Flacons en verre pour perfusion
Corrigendum AC
EN ISO 8536-02:2002/AC:2005
Matériel de perfusion à usage médical
03/2005
Partie 2: Bouchons pour flacons de perfusion
Corrigendum AC
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 8980-1:2004/AC:2005
Optique ophtalmique - Verres de lunettes finis non détourés
03/2005
Partie 1: Spécifications pour les verres unifocaux et multifocaux
Corrigendum AC
EN ISO 9187-1:2003/AC:2005
Matériel d’injection à usage médical
03/2005
Partie 1: Ampoules pour produits injectables
Corrigendum AC
EN ISO 11979-02:1999/AC:2005
Implants ophtalmiques - Lentilles intraoculaires
03/2005
Partie 2: Propriétés optiques et méthodes d’essai
Corrigendum AC
EN ISO 12870:2004/AC:2005
Optique ophtalmique - Montures de lunettes - Exigences et
03/2005
méthodes d’essai
Corrigendum AC
EN ISO 14937:2000/AC:2005
Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la
03/2005
caractérisation d’un agent stérilisant et pour le développement, la
validation et la vérification de routine d’un processus de stérilisation
pour dispositifs médicaux
Corrigendum AC
EN ISO 15197:2003/AC:2005
Systèmes d’essais de diagnostic in vitro - Exigences relatives
03/2005
aux systèmes d’autosurveillance de la glycémie destinés à la prise
en charge du diabète sucré
Corrigendum AC
EN ISO 15798:2001/AC:2005
Implants ophtalmiques - Dispositifs ophtalmiques viscoélastiques
03/2005
Corrigendum AC
EN 81-71:2005
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des
04/2005
95/16/CE
élévateurs - Applications particulières pour les ascenseurs et
les ascenseurs de charge
Partie 71: Ascenseurs résistant aux actes de vandalisme
EN 847-1:2005
Outils pour le travail du bois - Exigences de sécurité
04/2005
Partie 1: Outils de fraisage, lames de scies circulaires
* Le présente remplace la publication EN 847-1:1997 *
EN 1929-3:2005
Chariots d’achat à corbeille
04/2005
Partie 3: Prescriptions et essais pour les chariots d’achat à corbeille
avec dispositif(s) supplémentaire(s) de dépose de marchandises,
avec ou sans siège pour enfant
EN 1929-4:2005
Chariots d’achat à corbeille
04/2005
Partie 4: Prescriptions et essais pour les chariots d’achat à corbeille
et dispositif(s) supplémentaire(s) de dépose de marchandises, avec
ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur trottoirs roulants
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 1929-7:2005
Chariots d’achat à corbeille
04/2005
Partie 7: Prescriptions et essais pour les chariots d’achat à corbeille
avec sièges bébé et enfant
EN 14531-1:2005
Applications ferroviaires - Méthodes de calcul des distances d’arrêt,
04/2005
de ralentissement et d’immobilisation
Partie 1: Algorithmes généraux
EN 14594:2005
Appareils de protection respiratoire - Appareils de protection
04/2005
PPE 3
respiratoire isolants à adduction d’air comprimé à débit continu -
Exigences, essais, marquage
* La présente remplace les publications EN 12419:1999, EN 139:1994,
EN 1835:1999, EN 270:1994, EN 271:1995 et leurs amendements
respectifs *
EN 14598-1:2005
Mélanges à mouler thermodurcissables renforcés - Spécification
04/2005
pour mats préimprégnés (SMC) et mélanges à mouler en masse
(BMC)
Partie 1: Désignation
EN 14598-2:2005
Mélanges à mouler thermodurcissables renforcés - Spécification
04/2005
pour mats préimprégnés (SMC) et mélanges à mouler en masse
BMC)
Partie 2: Méthodes d’essai et exigences générales
EN 14598-3:2005
Mélanges à mouler thermodurcissables renforcés - Spécification pour
04/2005
mats préimprégnés (SMC) et mélanges a mouler en masse (BMC)
Partie 3: Exigences spécifiques
EN ISO 12625-03:2005
Papier-tissu et produits en tissu
04/2005
Partie 3: Détermination de l’épaisseur, de l’épaisseur moyenne d’une
feuille en liasse et de la masse volumique moyenne
* La présente remplace la publication EN 12625-3:1999 *
EN ISO 12625-04:2005
Papier-tissu et produits en tissu
04/2005
Partie 4: Détermination de la résistance à la rupture par traction,
de l’allongement à la rupture par traction et de l’absorption d’énergie
à la rupture par traction
* La présente remplace la publication EN 12625-4:1999 *
EN ISO 13426-2:2005
Géotextiles et produits apparentés - Résistance des liaisons de
04/2005
structures internes
Partie 2: Géocomposites
EN ISO 19019:2005
Navires de haute mer et technologie marine - Instructions pour la
04/2005
planification, l’exécution et le reportage d’essais en mer
CEN ISO/TS 17261:2005
Systèmes intelligents de transport - Identification automatique des
05/2005
véhicules et de leur équipement - Architecture et terminologie
du transport intermodal de marchandises
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
CEN ISO/TS 22476-10:2005
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place
05/2005
Partie 10: Essai de sondage par poids
CEN ISO/TS 22476-11:2005
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place
05/2005
Partie 11: Essai au dilatomètre plat
CEN/TR 15106:2005
Engrais - Détermination des agents chélatants EDDHA et EDDHMA
05/2005
par chromatographie ionique - Comparaison entre la méthode
Lucena non normalisée et la norme EN 13368-2:2001
CEN/TR 15118:2005
Lignes directes pour l’essai des fermetures auto-agrippantes
05/2005
CEN/TR 15119:2005
Durabilité du bois et des matériaux dérivés - Estimation des émissions
05/2005
par l’environnement du bois traité avec des produits de préservation
- Bois stocké en dépôt après traitement et articles en bois exposés
en classe d’emploi 3 (non couverts, non en contact avec le sol) et
articles en bois exposés en classe d’emploi 4 ou 5 (en contact avec
le sol, l’eau douce ou l’eau de mer) - Méthode de laboratoire
CEN/TS 14918:2005
Biocombustibles solides - Méthode pour la détermination du pouvoir
05/2005
calorifique
CEN/TS 14966:2005
Panneaux à base de bois - Méthodes d’essais indicatives sur
05/2005
éprouvettes de petites dimensions pour certaines propriétés
mécaniques
EN 54-13:2005
Systèmes de détection et d’alarme incendie
05/2005
Partie 13: Evaluation de la comptabilité des composants d’un système
EN 81-73:2005
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs
05/2005
95/16/CE
- Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs
de charge
Partie 73: Comportement des ascenseurs en cas d’incendie
EN 685:2005
Revêtements de sol résilients textiles et stratifiés
05/2005
Classification
* La présente remplace la publication EN 685:1995 et son
amendement A1:1995 *
EN 934-3:2003/AC:2005
Adjuvants pour béton, mortier et coulis
05/2005
Partie 3: Adjuvants pour mortier à maçonner - Définitions,
exigences, conformité, marquage et étiquetage
Corrigendum AC
EN 993-15:2005
Méthodes d’essai pour produits réfractaires façonnés denses
05/2005
Partie 15: Détermination de la conductivité thermique par la méthode
du fil chaud (parallèle)
* La présente remplace la publication EN 993-15:1998 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 1005-4:2005
Sécurité des machines - Performance physique humaine
05/2005
MD
Partie 4: Evaluation des postures et mouvements lors du travail
en relation avec les machines
EN 1010-5:2005
Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception
05/2005
MD
des machines d’impression, de transformation et définition du papier
Partie 5: Onduleuses et machines de transformation du carton plat
et du carton ondulé
EN 1168:2005
Produits préfabriqués en béton - Dalles alvéolées
05/2005
CPD
EN 1273:2005
Articles de puériculture - Trotteurs - Exigences de sécurité et
05/2005
méthodes d’essai
* La présente remplace la publication EN 1273:2001 *
EN 1279-5:2005
Verre dans la construction - Vitrage isolant
05/2005
CPD
Partie 5: Evaluation de la conformité
EN 1360:2005
Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour distribution mesurée
05/2005
de carburants - Spécification
* La présente remplace la publication EN 1360:1996 *
EN 1501-2:2005
Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés
05/2005
MD
- Exigences générales et exigences de sécurité
Partie 2: Bennes à chargement latéral
EN 1514-2:2005
Brides et leurs assemblages - Joints pour les brides désignées PN
05/2005
Partie 2: Joints spiralés pour utilisation avec des brides en acier
* La présente remplace la publication EN 1514-2:1997 *
EN 1555-3:2002/A1:2005
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de
05/2005
combustibles gazeux - Polyéthylène (PE)
Partie 3: Raccords
Amendement N° 1
EN 1993-1-10:2005
Eurocode 3: Calcul des structures en acier
05/2005
Partie 1-10: Choix des qualités d’acier
* La présente remplace la publication ENV 1993-1-1:1992 et
ses amendements *
EN 1993-1-1:2005
Eurocode 3: Calcul des structures en acier
05/2005
Partie 1-1: Règles générales et règles pour les bâtiments
* La présente remplace la publication ENV 1993-1-1:1992
et ses amendements *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 1993-1-8:2005
Eurocode 3: Calcul des structures en acier
05/2005
Partie 1-8: Calcul des assemblages
* La présente remplace la publication ENV 1993-1-1:1992 et
ses amendements *
EN 1993-1-9:2005
Eurocode 3: Calcul des structures en acier
05/2005
Partie 1-9: Fatigue
* La présente remplace la publication ENV 1993-1-1:1992
et ses amendements *
EN 1996-1-2:2005
Eurocode 6: Calcul des ouvrages en maçonnerie
05/2005
Partie 1-2: Règles générales - Calcul du comportement au feu
* La présente remplace la publication ENV 1996-1-2:1995 *
EN 4408-1:2005
Série aérospatiale - Dessins techniques - Représentation des articles
05/2005
en matériaux composites
Partie 1: Règles générales
EN 4408-2:2005
Série aérospatiale - Dessins techniques - Représentation des articles
05/2005
en matériaux composites
Partie 2: Articles drapés
EN 4408-3:2005
Série aérospatiale - Dessins techniques - Représentation des articles
05/2005
en matériaux composites
Partie 3: Articles intégrant des matériaux d’âme
EN 4408-4:2005
Série aérospatiale - Dessins techniques - Représentation des articles
05/2005
en matériaux composites
Partie 4: Articles obtenus par enroulement
EN 4408-5:2005
Série aérospatiale - Dessins techniques - Représentation des articles
05/2005
en matériaux composites
Partie 5: Coutures
EN 4408-6:2005
Série aérospatiale - Dessins techniques - Représentation des articles
05/2005
en matériaux composites
Partie 6: Préformes
EN 10080:2005
Aciers pour l’armature du béton - Aciers soudables pour
05/2005
CPD
béton armé - Généralités
* La présente remplace la publication ENV 10080:1995 *
EN 10305-6:2005
Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison
05/2005
PED
Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques
et pneumatiques
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 10311:2005
Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords
05/2005
CPD
pour le transport d’eau et d’autres liquides aqueux
EN 10318:2005
Détermination de l’épaisseur et de la composition chimique
05/2005
des revêtements en zinc et en alliage d’aluminium - Méthode
de routine
EN 12014-3:2005
Produits alimentaires - Détermination de la teneur en nitrates et/ou
05/2005
en nitrites des produits carnés
Partie 3: Détermination spectrométrique de la teneur en nitrates et
en nitrites après réduction enzymatique des nitrates en nitrites
* La présente remplace la publication ENV 12014-3:1998 *
EN 12014-4:2005
Produits alimentaires - Détermination de la teneur en nitrates et/ou
05/2005
en nitrites
Partie 4: Détermination par chromatographie ionique (CI)
de la teneur en nitrates et en nitrites dans les produits à base
de viande
* La présente remplace la publication ENV 12014-4:1998 *
EN 12274-7:2005
Matériaux bitumineux coulés à froid - Méthodes d’essai
05/2005
Partie 7: Essai d’abrasion par agitation
EN 12312-08:2005
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières
05/2005
MD
Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance
EN 12312-09:2005
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières
05/2005
Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes
EN 12323:2005
Code à barres - Spécifications des symbologies - Code 16K
05/2005
* La présente remplace la publication EN 12323:1998 *
EN 12336:2005
Tunneliers - Machines à bouclier, machines de fonçage, machines
05/2005
de forage à tarière, systèmes d’érection des voussoirs -
Prescriptions de sécurité
EN 12405-1:2005
Compteurs de gaz - Dispositifs de conversion
05/2005
Partie 1: Conversion de volume
* La présente remplace la publication EN 12405:2002, ensemble
avec la publication EN 12405-2 *
EN 12753:2005
Systèmes d’épuration thermique de l’air extrait des installations de
05/2005
traitement de surface - Prescriptions de sécurité
EN 12875-1:2005
Résistance mécanique au lave-vaisselle des ustensiles
05/2005
Partie 1: Méthode d’essai de référence pour articles à usage
domestique
* La présente remplace la publication ENV 12875-1:1998 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 12878:2005
Pigments de coloration des matériaux de construction à base
05/2005
CPD
de ciment et/ou de chaux - Spécifications et méthodes d’essai
* La présente remplace la publication EN 12878:1999 *
EN 12881-2:2005
Courroies transporteuses - Essais de simulation d’inflammabilité
05/2005
MD
Partie 2: Essai au feu à grande échelle
EN 12921-1:2005
Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles
05/2005
MD
utilisant des liquides ou des vapeurs
Partie 1: Prescriptions générales de sécurité
EN 12921-2:2005
Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles
05/2005
MD
utilisant des liquides ou des vapeurs
Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage
à base aqueuse
EN 12921-3:2005
Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles
05/2005
utilisant des liquides ou des vapeurs
Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage
inflammables
EN 12961:2001/A1:2005
Adhésifs pour cuir et matériaux pour articles chaussants -
05/2005
Détermination de la température optimale d’activation et de la durée
maximale d’activation des adhésifs à base de solvant et en dispersion
Amendement N° 1
EN 12981:2005
Installations d’application - Cabines d’application par projection de
05/2005
produit de revêtement en poudre organique
Exigences de sécurité
EN 13063-2:2005
Conduits de cheminées - Conduits de cheminées résistant aux feux
05/2005
CPD
de cheminées à paroi intérieure en terre cuite/céramique
Partie 2: Exigences et méthodes d’essai en conditions humides
EN 13224:2004/AC:2005
Produits préfabriqués en béton - Eléments de plancher nervurés
05/2005
Corrigendum AC
EN 13367:2005
Machines de céramique - Sécurité - Chariots et wagons de transfert
05/2005
MD
EN 13483:2005
Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique à récupération
05/2005
interne de vapeur pour un système de distribution mesurée de
carburants - Spécifications
EN 13493:2005
Géomembranes - Géosynthétiques bentonitiques -
05/2005
CPD
Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction
des ouvrages de stockage et d’enfouissement de déchets solides
EN 13570:2005
Machines pour les produits alimentaires -
05/2005
MD
Malaxeurs - Prescriptions relatives à la sécurité et à la hygiène
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 13609-1:2005
Informatique de santé - Messages pour la maintenance de
05/2005
l’information d’accompagnement dans les systèmes de santé
Partie 1: Mise à jour des schémas de codage
EN 13630-10:2005
Explosifs à usage civil - Cordeaux détonants et mèches de sûreté
05/2005
93/15/CEE
Partie 10: Détermination de la capacité d’allumage des cordeaux
détonants
EN 13631-01:2005
Explosifs à usage civil - Explosifs
05/2005
93/15/CEE
Partie 1: Exigences
EN 13631-15:2005
Explosifs à usage civil - Explosifs
05/2005
93/15/CEE
Partie 15: Calcul des propriétés thermodynamiques
EN 13658-1:2005
Lattis et cornières métalliques - Définitions, prescriptions et
05/2005
CPD
méthodes d’essai
Partie 1: Enduits intérieurs
EN 13658-2:2005
Lattis et cornières métalliques - Définitions, exigences et méthodes
05/2005
CPD
d’essai
Partie 2: Enduits extérieurs
EN 13748-1:2004/AC:2005
Carreaux de mosaïque de marbre
05/2005
Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur
Corrigendum AC
EN 13796-1:2005
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant
05/2005
2000/9/CE
des personnes - Véhicules
Partie 1: Attaches, chariots, freins embarqués, cabines, sièges,
voitures, véhicules de maintenance, agrès
EN 13796-2:2005
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant
05/2005
2000/9/CE
des personnes - Véhicules
Partie 2: Essai de résistance au glissement des attaches
EN 13796-3:2005
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant
05/2005
2000/9/CE
des personnes - Véhicules
Partie 3: Essais de fatigue
EN 13808:2005
Bitumes et liants bitumineux - Cadre de spécifications pour
05/2005
CPD
les émulsions cationiques de liants bitumeux
EN 13871:2005/AC:2005
Machines pour les produits alimentaires - Machines à couper
05/2005
en cubes - Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène
Corrigendum AC
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 13900-5:2005
Pigments et matières de charge - Méthodes de dispersion
05/2005
et évaluation de l’aptitude à la dispersion dans les plastiques
Partie 5: Détermination de la valeur de pression du filtre lors
d’un essai
EN 13914-2:2005
Conception, préparation et mise en oeuvre des enduits intérieurs et
05/2005
extérieurs
Partie 2: Enduits intérieurs
EN 13925-3:2005
Essais non destructifs - Diffraction des rayons X appliquée aux
05/2005
matériaux polycristallins et amorphes
Partie 3: Appareillage
EN 13963:2005
Matériaux et jointoiement pour plaques de plâtre - Définitions,
05/2005
CPD
exigences et méthodes d’essai
EN 13978-1:2005
Produits préfabriqués en béton - Garages préfabriqués en béton
05/2005
Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou
composés d’éléments individuels de la dimension d’une pièce
EN 14041:2004/AC:2005
Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés - Caractéristique
05/2005
essentielles
Corrigendum AC
EN 14179-2:2005
Verre dans la construction - Verre de silicate sodo-calcique de
05/2005
CPD
sécurité trempé et traité Heat Soak
Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit
EN 14225-4:2005
Vêtements de plongée
05/2005
PPE 3
Partie 4: Vêtements de plongée à pression atmosphérique -
Exigences relatives aux facteurs humains et méthodes d’essai
EN 14296:2005
Appareils sanitaires - Lavabos collectifs
05/2005
CPD
EN 14342:2005
Planchers et parquets en bois - Caractéristiques, évaluation de
05/2005
CPD
conformité et marquage
EN 14449:2005
Verre dans la construction - Verre feuilleté et verre feuilleté
05/2005
CPD
de sécurité - Evaluation de conformité
EN 14451:2005
Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable par
05/2005
retour - Soupape anti-vide en ligne DN 8 à DN 80 - Famille D,
Type A
EN 14452:2005
Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable
05/2005
par retour - Rupteur à évent atmosphérique avec élément mobile
DN 10 à DN 20 - Famille D, type B
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 14453:2005
Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable
05/2005
par retour - Rupteur à évent atmosphérique permanent DN 10
à DN 20 - Famille D, type C
EN 14454:2005
Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable
05/2005
par retour - Disconnecteur d’extrémité DN 15 à DN 32 -
Famille H, type A
EN 14455:2005
Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable par
05/2005
retour - Clapet d’entrée d’air sous pression DN 15 à DN 50 -
Famille L, type A et type B
EN 14486:2005
Qualité de l’eau - Détection des entérovirus humains par culture
05/2005
cellulaire par la méthode des plages
EN 14506:2005
Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable par
05/2005
retour - Inverseur à retour automatique - Famille H, type C
EN 14510:2005
Adhésifs pour cuir et matériaux de la chaussure - Adhésifs à base de
05/2005
solvants ou en dispersion - Détermination du tack à l’affichage
(tack immédiat)
EN 14543:2005
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz
05/2005
90/396/CEE
de pétrole liquéfiés - Parasols pour chauffage de terrasse - Appareils
de chauffage radiants non raccordés utilisés à l’extérieur ou dans
des espaces largement ventilés
EN 14570:2005
Equipement des réservoirs GPL aériens et enterrés
05/2005
PED
EN 14601:2005
Applications ferroviaires - Robinets d’arrêt droit ou coudé pour
05/2005
HST
conduite générale de frein et conduite principale
EN 14622:2005
Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable
05/2005
par retour - Surverse avec trop-plein circulaire (limité), Famille A -
Type F
EN 14623:2005
Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable
05/2005
par retour - Surverse par trop-plein (définie par essai de
dépression) - Famille A, Type G
EN 14650:2005
Produits préfabriqués en béton - Règles générales pour le contrôle
05/2005
de la production en usine de béton de fibres métalliques
EN 14658:2005
Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions
05/2005
MD
générales de sécurité aux équipements de manutention continue
pour les mines de lignite à ciel ouvert
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 14662-1:2005
Qualité de l’air ambiant - Méthode pour le mesurage des
05/2005
2000/69 & 96/62/CE
concentrations en benzène
Partie 1: Echantillonnage par pompage suivi d’une désorption
thermique et d’une chromatographie en phase gazeuse
EN 14662-2:2005
Qualité de l’air ambiant - Méthode pour le mesurage des
05/2005
2000/69 & 96/62/CE
concentrations en benzène
Partie 2: Echantillonnage par pompage suivi d’une désorption
au solvant et d’une chromatographie en phase gazeuse
EN 14662-3:2005
Qualité de l’air ambiant - Méthode pour le mesurage des
5/2005
2000/69 & 96/62/CE
concentrations en benzène
Partie 3: Echantillonnage par pompage automatique suivi d’une
chromatographie en phase gazeuse
EN 14662-4:2005
Qualité de l’air ambiant - Méthode pour le mesurage des
05/2005
2000/69 & 96/62/CE
concentrations en benzène
Partie 4: Echantillonnage par diffusion suivi d’une désorption
thermique et d’une chromatographie en phase gazeuse
EN 14662-5:2005
Qualité de l’air ambiant - Méthode pour le mesurage des
05/2005
2000/69 & 96/62/CE
concentrations en benzène
Partie 5: Echantillonnage par diffusion suivi d’une désorption
au solvant et d’une chromatographie en phase gazeuse
EN 14691:2005
Feuilles souples d’étanchéité - Etanchéité de ponts et autres
05/2005
surfaces en béton circulables par les véhicules - Détermination de la
compatibilité au conditionnement thermique
EN 14697:2005
Textiles - Serviettes éponges et tissus éponges - Spécifications et
05/2005
méthodes d’essai
EN 14700:2005
Produits consommables de soudage - Produits consommables pour
05/2005
le rechargement dur
EN 14712:2005
Agents de surface - Détermination de la stabilité physique dans les
05/2005
solutions alcalines et acides
EN 14728:2005
Défauts dans les assemblages soudés en thermoplastiques -
05/2005
Classification
EN 14733:2005
Bitumes et liants bitumineux - Maîtrise de la production en usine des
05/2005
CPD
émulsions de bitume, des bitumes fluxés et fluidifiés
EN 14771:2005
Bitumes et liants bitumineux - Détermination du module de rigidité
05/2005
en flexion - Rhéomètre à flexion du barreau (BBR)
EN 14787:2005
Engrais et amendements minéraux basiques - Détermination de la
05/2005
teneur en eau - Guide et recommandations
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 140-11:2005
Acoustique - Mesurage de l’isolement acoustique des immeubles et
05/2005
des éléments de construction
Partie 11: Mesurage en laboratoire de la réduction de la transmission
des bruits de choc par les revêtements de sol sur les planchers
de référence légers
EN ISO 772:2000/A2:2005
Déterminations hydrométriques - Vocabulaire et symboles
05/2005
Amendement N° 2
EN ISO 2505:2005
Tubes en matières thermoplastiques - Retrait longitudinal à chaud -
05/2005
Méthodes d’essai et paramètres
* La présente remplace la publication EN 743:1994 *
EN ISO 3815-1:2005
Zinc et alliages de zinc
05/2005
Partie 1: Analyse d’échantillons massifs par spectrométrie d’émission
optique
* La présente remplace la publication EN 12019:1997 *
EN ISO 4788:2005
Verrerie de laboratoire - Eprouvettes graduées cylindriques
05/2005
EN ISO 6975:2005
Gaz naturel - Analyse étendue - Méthode par chromatographie
05/2005
en phase gazeuse
EN ISO 6976:2005
Gaz naturel - Calcul du pouvoir calorifique, de la masse
05/2005
volumique, de la densité relative et de l’indice de Wobbe à partir
de la composition
EN ISO 6978-1:2005
Gaz naturel - Détermination de la teneur en mercure
05/2005
Partie 1: Echantillonnage de mercure par chimisorption sur iode
EN ISO 6978-2:2005
Gaz naturel - Détermination de la teneur en mercure
05/2005
Partie 2: Echantillonnage du mercure par amalgamation sur alliage
or/platine
EN ISO 9342-1:2005
Optique et instruments d’optique - Verres étalons pour l’étalonnage
05/2005
des frontofocomètres
Partie 1: Verres étalons pour frontofocomètres pour le mesurage
des verres de lunettes
* La présente remplace la publication EN ISO 9342:1998 *
EN ISO 11339:2005
Adhésifs - Essai de pelage en T d’assemblages collés flexible sur
05/2005
flexible
* La présente remplace la publication EN 14173:2002 *
EN ISO 11343:2005
Adhésifs - Détermination de la résistance dynamique au clivage
05/2005
de joints collés à haute résistance soumis aux conditions d’impact -
Méthode d’impact au coin
* La présente remplace la publication EN 14493:2002 *
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 12213-1:2005
Gaz naturel - Calcul du facteur de compression
05/2005
Partie 1: Introduction et directives
EN ISO 12213-2:2005
Gaz naturel - Calcul du facteur de compression
05/2005
Partie 2: Calcul à partir de l’analyse de la composition molaire
EN ISO 12213-3:2005
Gaz naturel - Calcul du facteur de compression
05/2005
Partie 3: Calcul au moyen des caractéristiques physiques
EN ISO 12625-09:2005
Papier tissu et produits en tissu
05/2005
Partie 9: Détermination de la résistance à l’éclatement, méthode
à la balle
EN ISO 13443:2005
Gaz naturel - Conditions de référence standard
05/2005
EN ISO 13686:2005
Gaz naturel - Désignation de la qualité
05/2005
EN ISO 13903:2005
Aliments des animaux - Détermination de la teneur en acides
05/2005
aminés
EN ISO 13904:2005
Aliments des animaux - Détermination de la teneur en tryptophane
05/2005
EN ISO 14532:2005
Gaz naturel - Vocabulaire
05/2005
EN ISO 14630:2005
Implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales
05/2005
MED
* La présente remplace la publication EN ISO 14630:1997 *
EN ISO 15403:2005
Gaz naturel - Désignation de la qualité de gaz naturel pour usage
05/2005
comme carburant comprimé pour véhicules
EN ISO 15536-1:2005
Ergonomie - Mannequins informatisés et gabarits humains
05/2005
MD
Partie 1: Exigences générales
EN ISO 16805:2005
Liants pour peintures et vernis - Détermination de la température de
05/2005
transition vitreuse
EN ISO 21351:2005
Systèmes spatiaux - Cahier des charges fonctionnel et spécification
05/2005
technique de besoin
EN ISO/IEC 17025:2005
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires
05/2005
d’étalonnages et d’essais
* La présente remplace la publication EN ISO/IEC 17025:2000 *
Abréviations
EN
Norme européenne
HD
Document d’harmonisation
ENV
Prénorme européenne
CEN/TR [CR]
Rapport CEN
CLC/TR [R]
Rapport technique CENELEC
CLC/TS
Spécification technique CENELEC
A n
n ième Amendement d’une EN ou d’un HD
S n
n ième Edition d’un HD
LVD
Directive 73/23/CEE (Basse tension)
EMC
Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)
MD
Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines)
TOYS
Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets)
MED
Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux)
AIMD
Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs)
URE2
Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation)
BAD
Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit)
MET1
Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage)
MET2
Directive 76/891/CEE (Compteurs d’énergie électrique)
NAWI
Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique)
BAT
Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses)
ATEX
Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible)
EX 1-3
Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE
(Atmosphäre explosible)
HSW
Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail)
PPE 1-3
Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE
(Equipements de protection individuelle)
PPD 1-3
Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE
(Marchés Publics)
CPD
Directive 89/106/CEE (Produits de la construction)
PRV
Directive 76/767/CEE (Appareils à pression)
PED
Directive 97/23/CE (Equipements sous pression)
R&TTE
Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et
équipements terminaux de télécommunication)
SATV
Directive 92/38/CEE (Satellites)
HST
Directive 96/48/CE (TGV européen)
87/404/CEE
Directive Récipients à pression simples
90/396/CEE
Directive Appareils à gaz
92/42/CEE
Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement
94/62/CE
Directive Emballages et déchets d’emballage
94/67/CE
Directive Incinération déchets dangereux
95/16/CE
Directive Ascenseurs
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck