LU
Loi du 15 juin 2004 portant réorganisation de l'administration des bâtiments publics.
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
30 juin 2004
Loi du 15 juin 2004 portant réorganisation de l'administration des bâtiments publics.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Notre Conseil d’Etat entendu;
De l’assentiment de la Chambre des Députés;
Vu la décision de la Chambre des Députés du 5.5.2004 et celle du Conseil d’Etat du 11.5.2004 portant qu’il n’y a
pas lieu à second vote;
Avons ordonné et ordonnons
L’administration des bâtiments publics, dénommée ci-après «l’administration», est placée sous l’autorité
du membre du Gouvernement ayant dans ses attributions le département des Travaux Publics.
Sans préjudice des dispositions légales et réglementaires fixant les attributions d’autres organes de l’État,
l’administration a les attributions suivantes
l’étude et l’exécution des bâtiments publics nouveaux financés par l’Etat, y compris leurs équipements et
l’aménagement des alentours;
l’étude et l’exécution des bâtiments publics nouveaux réalisés par voie de préfinancement assuré par une
institution parastatale, ou un établissement privé, y compris leurs équipements et l’aménagement des
alentours;
le conseil et l’assistance technique en matière de construction aux institutions parastatales et aux
établissements publics sous tutelle d’autres ministères;
l’établissement et la gestion de l’inventaire des bâtiments publics;
l’établissement et la gestion des programmes de maintenance des bâtiments publics, de leurs équipements,
alentours et plantations;
la maintenance et la gestion technique des bâtiments publics et de leurs équipements spéciaux;
l’étude et la réalisation des travaux de transformation, d’agrandissement et de réhabilitation des bâtiments
publics y compris leurs équipements et l’aménagement des alentours;
l’établissement et la gestion de l’inventaire des biens meubles équipant les immeubles affectés aux services
publics, à l’exception des biens meubles rentrant dans l’attribution des instituts culturels; gestion et
maintenance de ces biens meubles;
l’expertise des propriétés bâties à acquérir et à céder par l’État.
Dans l’exercice de ses attributions, l’administration peut faire appel à la collaboration des hommes de l’art du
secteur privé.
L’administration comprend
la direction
les divisions des travaux neufs et de la gestion du patrimoine
1. La direction
L’administration est placée sous l’autorité d’un directeur.
Un directeur adjoint assiste le directeur dans l’accomplissement de ses attributions. Il remplace le directeur en cas
d’absence.
La direction relève directement de la compétence du directeur. Elle assume la gestion de l’administration. Elle
coordonne et surveille les activités des divisions. Elle représente l’administration et établit les relations avec les
autorités et le public.
La direction a pour mission la gestion des comptabilités budgétaire et générale, la numérisation du courrier, le
développement du système informatique et le paramétrage du logiciel d’application, la gestion des ressources humaines
et la formation du personnel, l’accueil, la supervision des activités des ateliers et des dépôts.
2. Les divisions
Chaque division est placée sous les ordres d’un architecte ou ingénieur première classe.
a) La division des travaux neufs
Elle est chargée de l’étude et de l’exécution des bâtiments publics nouveaux financés par l’Etat ou par voie de
préfinancement privé, y compris leurs équipements et l’aménagement des alentours.
b) La division de la gestion du patrimoine
Elle est chargée de l’établissement et de la gestion de l’inventaire des bâtiments publics, de l’établissement et de la
gestion des programmes de maintenance des bâtiments publics, de leurs équipements, alentours et plantations, de la
maintenance et de la gestion technique des bâtiments publics et de leurs équipements spéciaux, de l’étude et de la
réalisation des travaux de transformation, d’agrandissement et de réhabilitation des bâtiments publics, y compris leurs
équipements et l’aménagement des alentours, de l’expertise des propriétés bâties à acquérir et à céder par l’Etat.
En dehors du directeur et du directeur adjoint le cadre du personnel de l’administration comprend les
fonctions et emplois suivants
Dans la carrière supérieure de l’administration
1)
architectes et ingénieurs
des architectes / ingénieurs première classe
des architectes / ingénieurs chefs de division
des architectes / ingénieurs principaux
des architectes / ingénieurs inspecteurs
des architectes / ingénieurs
Dans la carrière moyenne de l’administration
2)
ingénieurs techniciens
a) services techniques
des ingénieurs techniciens inspecteurs principaux 1ers en rang
des ingénieurs techniciens inspecteurs principaux
des ingénieurs techniciens inspecteurs
des ingénieurs techniciens principaux
des ingénieurs techniciens
b) services des ateliers
un chef d’atelier
3)
rédacteurs
des inspecteurs principaux 1ers en rang
des inspecteurs principaux
des inspecteurs
des chefs de bureau
des chefs de bureau adjoints
des rédacteurs principaux
des rédacteurs
Dans la carrière inférieure de l’administration
4)
expéditionnaires
des premiers commis principaux
des commis principaux
des commis
des commis adjoints
des expéditionnaires
5)
expéditionnaires techniques
des premiers commis techniques principaux
des commis techniques principaux
des commis techniques
des commis techniques adjoints
des expéditionnaires techniques
6)
artisans
des artisans dirigeants
des premiers artisans principaux
des artisans principaux
des premiers artisans
des artisans
7)
magasiniers
des magasiniers
8)
surveillants des travaux
des chefs de brigade dirigeants
des chefs de brigade principaux
des chefs de brigade
des sous-chefs de brigade
des surveillants principaux
des surveillants des travaux
9)
concierges
des concierges surveillants principaux
ou des concierges surveillants
ou des concierges.
Le nombre des emplois est déterminé par les pourcentages prévus par la loi modifiée du 28 mars 1986 portant
harmonisation des conditions et modalités d’avancement dans les différentes carrières des administrations et services
de l’Etat.
Le cadre prévu à l’article 4 peut être complété par des stagiaires, des employés de l’Etat et des ouvriers de
l’Etat suivant les besoins du service et dans les limites des crédits budgétaires.
En cas de difficultés de recrutement d’un candidat à la fonction de chef d’atelier qui appartient à la carrière de
l’ingénieur technicien, l’emploi afférent peut être occupé, conformément à l’article 18 de la loi modifiée du 22 juin 1963
fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l’Etat, par un fonctionnaire qui, en raison de ses études et
examens, appartient à la carrière de l’expéditionnaire technique ou de l’artisan.
1) Sans préjudice des conditions générales d’admission au stage ainsi qu’aux examens de fin de stage et de
promotion fixées par les lois et règlements, les conditions particulières d’admission au stage, de nomination et
d’avancement du personnel des cadres dans l’administration sont déterminées par la présente loi et par règlement
grand-ducal.
2)
Les candidats à la carrière supérieure de l’administration doivent être détenteurs d’un diplôme de fin d’études
secondaires luxembourgeois, ou d’un certificat d’études équivalent suivant la réglementation luxembourgeoise
en vigueur, et d’un diplôme d’architecte ou d’ingénieur.
3)
Le directeur et le directeur adjoint doivent être détenteurs d’un diplôme d’architecte ou d’un diplôme
d’ingénieur.
4)
Les diplômes d’architecte ou d’ingénieur doivent avoir été délivrés par une université ou une école
d’enseignement supérieur à caractère universitaire et sanctionner un cycle d’études d’au moins quatre années.
Ils doivent en outre être inscrits au registre des diplômes prévu à l’article 1er de la loi du 17 juin 1963 ayant
pour objet de protéger les titres d’enseignement supérieur.
5)
Les candidats aux fonctions d’architecte et d’ingénieur sont admis sur examen-concours sur épreuves en vue
de l’admission au stage d’architecte ou d’ingénieur. Après l’accomplissement de leur stage légal, ils sont soumis
à un examen de fin de stage.
Le temps passé soit dans une administration technique de l’Etat, parastatale ou communale, soit dans un
bureau d’études ou d’une entreprise de construction du secteur privé peut donner lieu à une réduction de
stage suivant les critères et modalités fixés pour les administrations de l’Etat, sur proposition du directeur.
6)
Les réductions de stage à prendre en compte dans l’intérêt des autres carrières prévues par cette loi pour les
périodes passées soit dans une administration de l’Etat, parastatale ou communale, soit dans le secteur privé
doivent être accordées suivant les critères et modalités fixés pour les administrations de l’Etat, sur proposition
du directeur.
Sont nommés par le Grand-Duc les fonctionnaires des grades supérieurs au grade 8; le ministre ayant dans
ses attributions l’administration des bâtiments publics nomme aux autres emplois.
Le directeur et de directeur adjoint sont nommés par le Grand-Duc sur proposition du Gouvernement en conseil.
Dispositions transitoires
1)
Les architectes engagés le 1er août 2001 comme employés-architectes à l’administration des bâtiments publics
sont admissibles à la carrière de l’architecte et ingénieur prévue par cette loi en vertu de leurs études et
diplômes. Ils sont dispensés de l’examen pour l’admission au stage de la carrière de l’architecte, du stage et de
l’examen de fin de stage à condition de réussir l’examen spécial dont l’organisation et la matière sont
déterminées par règlement grand-ducal.
Les années passées au service de l’administration des bâtiments publics et dûment certifiées et homologuées
par le Ministre ayant dans ses attributions les travaux publics leur sont bonifiées comme périodes de service
intégrales pour le calcul du traitement.
Pour la fixation de la carrière, à condition d’avoir réussi à l’examen spécial précité, il est admis que pour
l’architecte en service de l’administration des bâtiments publics depuis le 1er mai 1996 la nomination définitive
au grade 12 a eu lieu le 1er mai 1998, au grade 13 le 1er mai 2001 et au grade 14 le 1er mai 2004 et pour
l’architecte en service de l’administration des bâtiments publics depuis le 16 septembre 1996 que la nomination
définitive au grade 12 a eu lieu le 1er octobre 1998, au grade 13 le 1er octobre 2001 et au grade 14 le 1er
octobre 2004.
Les avancements subséquents sont subordonnés aux dispositions légales et réglementaires de leur nouvelle
carrière.
2)
L’architecte engagé le 1er janvier 2002 comme employé-architecte à l’administration des bâtiments publics est
admissible à la carrière de l’architecte et ingénieur prévue par cette loi en vertu de ses études et diplômes. Il
est dispensé de l’examen pour l’admission au stage de la carrière de l’architecte, du stage et de l’examen de
fin de stage à condition de réussir l’examen spécial dont l’organisation et la matière sont déterminées par
règlement grand-ducal.
Les années passées au service de l’administration des bâtiments publics dûment certifiées et homologués par
le ministre ayant dans ses attributions les travaux publics lui sont bonifiées comme périodes de service
intégrales pour le calcul du traitement.
Pour la fixation de la carrière, à condition d’avoir réussi à l’examen spécial précité, il est admis que la
nomination définitive au grade 12 a eu lieu le 1er avril 1999 et au grade 13 le 1er avril 2002.
Les avancements subséquents sont subordonnés aux dispositions légales et réglementaires de sa nouvelle
carrière.
3)
L’architecte engagé le 1er mai 2002 comme employé-architecte à l’administration des bâtiments publics est
admissible à la carrière de l’architecte et ingénieur prévue par cette loi en vertu de ses études et diplômes. Il
est dispensé de l’examen pour l’admission au stage de la carrière de l’architecte et bénéficie d’une réduction
de stage égale à la période passée auprès de l’Etat en qualité d’employé.
4)
L’architecte engagé le 15 novembre 2002 comme employé-architecte à l’administration des bâtiments publics
est admissible à la carrière de l’architecte et ingénieur prévue par cette loi en vertu de ses études et diplômes.
Il est dispensé de l’examen pour l’admission au stage de la carrière de l’architecte et bénéficie d’une réduction
de stage égale à la période passée auprès de l’Etat en qualité d’employé.
5)
L’employé de la carrière de l’architecte engagé à partir du 1er mars 2004 est admissible à la carrière de
l’architecte et ingénieur prévue par cette loi en vertu de ses études et diplômes. Il est dispensé de l’examen
pour l’admission au stage et obtient une réduction de stage pour la période effective prestée, dûment certifiée
et homologuée par le ministre ayant dans ses attributions les travaux publics, à faire valoir sur la période
assimilable au stage.
6)
Afin de déterminer le rang d’ancienneté pour l’accès au cadre fermé, au moment de la mise en vigueur de cette
loi, de la carrière de l’architecte et ingénieur nouvellement créée à l’article 4 (1) de la présente loi, la date de
la nomination définitive à la carrière de l’architecte ou de la carrière de l’ingénieur pour les fonctionnaires ainsi
que la date retenue comme nomination définitive pour les employés de l’Etat telle que définie aux paragraphes
1-5 ci-dessus seront prises en compte.
7)
L’architecte et l’ingénieur engagés en qualité de chef de projet dans le cadre de la supervision et de la
coordination des projets à réaliser par l’administration des bâtiments publics sont admissibles en qualité
d’employé de l’Etat.
Leur carrière et leur indemnité sont fixées par décision individuelle de classement qui pourra déroger au
règlement grand-ducal du 28 juillet 2000 fixant le régime des indemnités des employés occupés dans les
administrations et services de l’Etat.
8)
Les 2 architectes et l’ingénieur engagés en qualité de chef de projet dans le cadre de la supervision et de la
coordination des projets à réaliser par l’administration des bâtiments publics sont admissibles en qualité
d’employé de l’Etat et obtiennent une réduction de stage pour la période effective prestée, dûment certifiée
et homologuée par le ministre ayant dans ses attributions les travaux publics, à faire valoir sur la période
assimilable au stage qui leur est bonifiée comme période de service intégrale pour le calcul du traitement.
9)
L’employé de l’État détenteur du diplôme d’ingénieur technicien spécialité mécanique engagé le 1er août 2001
en qualité d’employé-ingénieur technicien est admissible à la carrière de l’ingénieur technicien prévue par cette
loi avec dispense de l’examen-concours pour l’admission au stage de l’ingénieur technicien et du stage de sa
carrière. Le temps de service passé au service de l’administration des bâtiments publics lui est bonifié comme
périodes de service intégrales pour le calcul du traitement. Pour la fixation de la carrière, il est dispensé de
l’examen de fin de stage à condition de réussir l’examen spécial dont l’organisation et la matière sont
déterminées par règlement grand-ducal. Pour la fixation de la carrière, à condition d’avoir réussi l’examen
spécial précité, il est admis que la nomination définitive au grade 9 a eu lieu le 1er novembre 1999 et au grade
10 le 1er novembre 2002. Les promotions supérieures au grade 10 sont subordonnées à la réussite de l’examen
de promotion de sa nouvelle carrière et les avancements y subséquents sont subordonnés aux dispositions
légales et réglementaires de sa nouvelle carrière.
10)
L’employé de l’État détenteur du diplôme technicien entré au service de l’administration des bâtiments publics
le 1er août 2001 est admissible à la carrière de l’expéditionnaire technique avec dispense de l’examen-concours
pour l’admission au stage de l’expéditionnaire technique et du stage de sa carrière. Le temps de service passé
au service de l’administration des bâtiments publics lui est bonifié comme périodes de service intégrales pour
le calcul du traitement. Il est dispensé de l’examen de fin de stage à condition de réussir un examen spécial
dont l’organisation et la matière sont déterminées par règlement grand-ducal. Pour la fixation de la carrière,
à condition d’avoir réussi l’examen spécial précité, il est admis que la nomination définitive au grade 4 a eu lieu
le 1er août 1999 et au grade 6 le 1er août 2002. Les promotions supérieures au grade 6 sont subordonnées à
la réussite de l’examen de promotion de sa nouvelle carrière et les avancements y subséquents sont
subordonnés aux dispositions légales et réglementaires de sa nouvelle carrière.
11)
Les employés techniques engagés le 1er janvier 2003 remplissant les conditions d’études de la carrière de
l’expéditionnaire technique sont admissibles à la carrière de l’expéditionnaire technique et sont dispensés de
l’examen d’admission au stage. Le temps passé à l’administration des bâtiments publics en qualité d’employé
technique leur est bonifié sur la période de stage légal.
12)
L’employé de l’État, engagé en date du 1er décembre 1997 auprès de l’administration des bâtiments publics,
détenteur du diplôme de l’ingénieur technicien, peut obtenir une nomination dans la carrière de l’ingénieur
technicien dans le cadre prévu par la présente loi. Il est dispensé de l’examen-concours, du stage et de
l’examen de fin de stage à condition de réussir l’examen spécial dont l’organisation et la matière sont
déterminées par règlement grand-ducal, et les périodes passées au service de l’administration des bâtiments
publics lui sont bonifiées comme périodes de service intégrales pour le calcul du traitement. Pour la fixation
de la carrière, à condition d’avoir réussi l’examen spécial précité, il est admis que la nomination définitive au
grade 9 a eu lieu le 1er décembre 1999 et au grade 10 le 1er décembre 2002. Les promotions supérieures au
grade 10 sont subordonnées à la réussite de l’examen de promotion de sa nouvelle carrière et les avancements
y subséquents sont subordonnés aux dispositions légales et réglementaires de sa nouvelle carrière.
13)
Sans préjudice de l’affectation des fonctionnaires concernés, l’autorité compétente peut procéder à des
détachements de fonctionnaires de l’administration des bâtiments publics.
Les détachements opérés dans les conditions du présent article sont limités au nombre de trois. Ils sont non-
renouvelables et doivent être effectués dans un délai de trois mois à partir de l’entrée en vigueur de la
présente loi. L’administration des bâtiments publics est autorisée à pourvoir au remplacement des 3 postes
vacants.
Les fonctionnaires détachés continuent d’avancer par référence au rang qu’ils auraient occupé dans leur cadre
d’origine s’ils n’avaient pas été détachés dans les conditions du présent article.
Lorsque le détachement visé au présent article prend fin, les fonctionnaires détachés sont réintégrés dans leur
administration d’origine sur une vacance de poste budgétaire disponible dans leurs carrières. En cas d’absence de
vacance de poste budgétaire, l’effectif du personnel reste augmenté temporairement jusqu’à la survenance de la
première vacance de poste dans la carrière du fonctionnaire réintégré.
Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée au Mémorial pour être exécutée et observée par tous ceux
que la chose concerne.
Le Ministre des Travaux Publics,
Palais de Luxembourg, le 15 juin 2004.
Erna Hennicot-Schoepges
Henri
Doc. parl. 5191, sess. ord. 2002-2003 et 2003-2004
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange