LU
Accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique-Eurasie, fait à La Haye, le 15 août 1996.
Texte législatif (1 Articles)
9 janvier 2013
Accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique-Eurasie, fait à La Haye,
le 15 août 1996. – Amendements aux Annexes 2 et 3 et au Tableau 1 de l’Accord.
Il résulte d’une notification du Gouvernement du Royaume des Pays-Bas que des amendements aux Annexes 2 et 3
et au Tableau 1 de l’Accord ont été adoptés au cours de la 5e session de la Réunion des Parties contractantes, qui s’est
tenue du 14 au 18 mai 2012 à La Rochelle, France. L’adoption de ces amendements a été officialisée par la résolution
5.6 du 18 mai 2012.
Conformément à l’article X, paragraphes 5 et 6 de l’Accord, les amendements aux Annexes devaient entrer en
vigueur le 90e jour suivant la date de leur adoption, sauf pour les Parties ayant introduit une réserve.
Les amendements sont entrés en vigueur pour les Parties de l’Accord qui n’ont pas introduit une réserve le 16 août
2012.
ANNEXE 1
Réserves
Danemark, 09-08-2012
(Traduction)
Par conséquent, le Danemark voudrait faire ainsi une réserve par rapport à l’inclusion de la population NE
Europe/mer Noire, SO Asie & Afrique orientale du Goéland brun baltique (Larus fuscus fuscus) et la population Europe
du Nord-Est/Europe du Nord-Ouest de l’oie des moissons Taiga (Anser fabalis fabalis) en catégorie 3c de la colonne A
du tableau 1 de l’Accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique-Eurasie, marquée par un astérisque
pour l’oie des moissons de Taiga.
Finlande, 07-08-2012
(Traduction)
Par conséquent, le gouvernement de la République de Finlande voudrait faire une réserve par rapport à l’inclusion
de la population Europe du Nord-Est/Europe du Nord-Ouest de l’oie des moissons Taiga Anser fabalis fabalis en
catégorie 3c de la colonne A du tableau 1 de l’Accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs
d’Afrique/Eurasie.
Suède, 06-07-2012
(Traduction)
Par conséquent, la Suède voudrait faire une réserve par rapport à l’inclusion de la population Europe du Nord-
Est/Europe du Nord-Ouest de l’oie des moissons Taiga (Anser fabalis fabalis) en catégorie 3c de la colonne du
tableau 1 de l’Accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique-Eurasie.
République tchèque, 15-08-2012
(Traduction)
En vertu de l’article X, paragraphe 6, de l’Accord la République tchèque fait une réserve à l’égard des amendements
aux annexes de l’Accord tels qu’adoptés lors de la cinquième session de la Réunion des Parties (La Rochelle, France,
14 au 18 mai 2012), en raison de son impossibilité à accomplir la procédure d’approbation interne dans le délai prévu
de quatre-vingt-dix jours.
Union européenne, 11-06-2012
(Traduction)
Par conséquent, l’Union européenne voudrait faire ainsi une réserve par rapport à l’inclusion de la population Europe
du Nord-Est/Europe du Nord-Ouest de l’oie des moissons Taiga (Anser fabalis fabalis) et la population NE Europe/mer
Noire, SO Asie & Afrique orientale du Goéland bruin Larus fuscus fuscus en catégorie 3c de la colonne A du tableau 1
de l’Accord sur la conservation des oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique/Eurasie.
ANNEXE 21
Espèces d’oiseaux d’eau migrateurs sur lesquels l’Accord s’applique
SPHENISCIDAE
Spheniscus demersus
Manchot du Cap
GAVIIDAE
Gavia stellata
Plongeon catmarin
Gavia arctica
Plongeon arctique
Gavia immer
Plongeon imbrin (Plongeon huard)
Gavia adamsii
Plongeon à bec blanc
PODICIPEDIDAE
Tachybaptus ruficollis
Grèbe castagneux
Podiceps cristatus
Grèbe huppé
Podiceps grisegena
Grèbe jougris
Podiceps auritus
Grèbe esclavon
Podiceps nigricollis
Grèbe à cou noir
PHAETHONTIDAE
Phaethon aetheras
Phaéton à bec rouge
Phaethon rubricauda
Phaéton à brins rouges
Phaethon lepturus
Phaéton à bec jaune
PELECANIDAE
Pelecanus onocrotalus
Pélican blanc
Pelecanus rufescens
Pélican gris
Pelecanus crispus
Pélican frisé
SULIDAE
Sula (Morus) bassana
Fou de Bassan
Sula (Morus) capensis
Fou du Cap
Sula dactylatra
Fou masqué
PHALACROCORACIDAE
Phalacrocorax coronatus
Cormoran couronné
Phalacrocorax pygmaeus
Cormoran pygmée
Phalacrocorax neglectus
Cormoran des bancs
Phalacrocorax carbo
Grand Cormoran
Phalacrocorax nigrogularis
Cormoran de Socotra
Phalacrocorax capensis
Cormoran du cap
FREGATIDAE
Fregata minor
Frégate du Pacifique
Fregata ariel
Frégate ariel
ARDEIDAE
Egretta ardesiaca
Aigrette ardoisée
Egretta vinaceigula
Aigrette vineuse
Egretta garzetta
Aigrette garzette
Egretta gularis
Aigrette des récifs
Egretta dimorpha
Aigrette dimorphe
Ardea cinerea
Héron cendré
Ardea melanocephala
Héron mélanocéphale
Ardea purpurea
Héron pourpré
Casmerodius albus
Grande Aigrette
Tel qu’adopté lors de la cinquième session de la Réunion des Parties contractantes, qui s’est tenue les 14 - 18 mai 2012 à La
Rochelle, France.
Mesophoyx intermedia
Héron (Aigrette) intermédiaire
Bubulcus ibis
Héron garde-bœufs
Ardeola ralloides
Crabier chevelu
Ardeola idae
Crabier blanc
Ardeola rufiventris
Crabier à ventre roux
Nycticorax nycticorax
Bihoreau gris
Ixobrychus minutus
Blongios nain
Ixobrychus sturmii
Blongios de Sturm
Botaurus stellaris
Butor étoilé
CICONIIDAE
Mycteria ibis
Tantale ibis
Anastomus lamelligerus
Bec-ouvert africain
Ciconia nigra
Cigogne noire
Ciconia abdimii
Cigogne d’Abdim
Ciconia episcopus
Cigogne épiscopale
Ciconia ciconia
Cigogne blanche
Leptoptilos crumeniferus
Marabout d’Afrique
BALAENICIPITIDAE
Balaeniceps rex
Bec-en-sabot du Nil
THRESKIORNITHIDAE
Plegadis falcinellus
Ibis falcinelle
Geronticus eremita
Ibis chauve
Threskiornis aethiopicus
Ibis sacré
Platalea leucorodia
Spatule blanche
Platalea alba
Spatule d’Afrique
PHOENICOPTERIDAE
Phoenicopterus ruber
Flamant rose
Phoeniconaias minor
Flamant nain
ANATIDAE
Dendrocygna bicolor
Dendrocygne fauve
Dendrocygna viduata
Dendrocygne veuf
Thalassornis leuconotus
Dendrocygne à dos blanc
Oxyura leucocephala
Erismature à tête blanche
Oxyura maccoa
Erismature maccoa
Cygnus olor
Cygne tuberculé
Cygnus cygnus
Cygne chanteur
Cygnus columbianus
Cygne de Bewick (siffleur)
Anser brachyrhynchus
Oie à bec court
Anser fabalis
Oie des moissons
Anser albifrons
Oie rieuse
Anser erythropus
Oie naine
Anser anser
Oie cendrée
Branta leucopsis
Bernache nonnette
Branta bernicla
Bernache cravant
Branta ruficollis
Bernache à cou roux
Alopochen aegyptiacus
Ouette d’Egypte
Tadorna ferruginea
Tadorne casarca
Tadorna cana
Tadorne à tête grise
Tadorna tadorna
Tadorne de Belon
Plectropterus gambensis
Oie-armée de Gambie
Sarkidiornis melanotos
Canard à bosse
Nettapus auritus
Anserelle naine
Anas penelope
Canard siffleur
Anas strepera
Canard chipeau
Anas crecca
Sarcelle d’hiver
Anas capensis
Canard du Cap
Anas platyrhynchos
Canard colvert
Anas undulata
Canar à bec jaune
Anas acuta
Canard pilet
Anas erythrorhyncha
Canard à bec rouge
Anas hottentota
Sarcelle hottentote
Anas querquedula
Sarcelle d’été
Anas clypeata
Canard souchet
Marmaronetta angustirostis
Sarcelle marbrée
Netta rufina
Nette rousse
Netta erythrophthalma
Nette brune
Aythya ferina
Fuligule milouin
Aythya nyroca
Fuligule nyroca
Aythya fuligula
Fuligule morillon
Aythya marila
Fuligule milouinan
Somateria mollissima
Eider à duvet
Somateria spectabilis
Eider à tête grise
Polysticta stelleri
Eider de Steller
Clangula hyemalis
Harelde de Miquelon (Harelde boréale)
Melanitta nigra
Macreuse noire
Melanitta fusca
Macreuse brune
Bucephala clangula
Garrot à œil d’or
Mergus albellus
Harle piette
Mergus serrator
Harle huppé
Mergus merganser
Harle bièvre
GRUIDAE
Balearica pavonina
Grue couronnée
Balearica regulorum
Grue royale
Grus leucogeranus
Grue de Sibérie
Grus virgo
Grue demoiselle
Grus paradisea
Grue de paradis
Grus carunculatus
Grue caronculée
Grus grus
Grue cendrée
RALLIDAE
Sarothrura elegans
Râle ponctué
Sarothrura boehmi
Râle de Böhm
Sarothrura ayresi
Râle à miroir
Rallus aquaticus
Râle d’eau
Rallus caerulescens
Râle bleuâtre
Crecopsis egregia
Râle des prés
Crex crex
Râle des genêts
Amaurornis flavirostris
Râle à bec jaune
Porzana parva
Marouette poussin
Porzana pusilla
Marouette de Baillon
Porzana porzana
Marouette ponctuée
Aenigmatolimnas marginalis
Marouette rayée
Porphyrio alleni
Talève d’Allen
Gallinula chloropus
Gallinule poule-d’eau
Gallinula angulata
Gallinule africaine
Fulica cristata
Foulque caronculée
Fulica atra
Foulque macroule
DROMADIDAE
Dromas ardeola
Drome ardéole
HAEMATOPODIDAE
Haematopus ostralegus
Huîtrier pie
Haematopus moquini
Huîtrier de Moquin
RECURVIROSTRIDAE
Himantopus himantopus
Echasse blanche
Recurvirostra avosetta
Avocette élégante
BURHINIDAE
Burhinus senegalensis
Oedicnème du Sénégal
GLAREOLIDAE
Pluvianus aegyptius
Pluvian fluviatile
Glareola pratincola
Glaréole à collier
Glareola nordmanni
Glaréole à ailes noires
Glareola ocularis
Glaréole malgache
Gareola nuchalis
Glaréole auréolée
Glareola cinerea
Glaréole grise
CHARADRIIDAE
Pluvialis apricaria
Pluvier doré
Pluvialis fulva
Pluvier fauve
Pluvialis squatarola
Pluvier argenté
Charadrius hiaticula
Grand gravelot (Pluvier grand-gravelot)
Charadrius dubius
Petit gravelot (Pluvier petit-gravelot)
Charadrius pecuarius
Gravelot (Pluvier) pâtre
Charadrius tricollaris
Pluvier à triple collier
Charadrius forbesi
Pluvier de Forbes
Charadrius pallidus
Pluvier élégant
Charadrius alexandrinus
Gravelot (Pluvier) à collier interrompu
Charadrius marginatus
Pluvier à front blanc
Charadrius mongolus
Pluvier de Mongolie
Charadrius leschenaultii
Pluvier de Leschenault
Charadrius asiaticus
Pluvier asiatique
Eudromias morinellus
Pluvier guignard
Vanellus vanellus
Vanneau huppé
Vanellus spinosus
Vanneau à éperons
Vanellus albiceps
Vanneau à tête blanche
Vanellus senegallus
Vanneau du Sénégal
Vanellus lugubris
Vanneau terne
Vanellus melanopterus
Vanneau à ailes noires
Vanellus coronatus
Vanneau couronné
Vanellus superciliosus
Vanneau à poitrine châtaine
Vanellus gregarious
Vanneau sociable
Vanellus leucurus
Vanneau à queue blanche
SCOLOPACIDAE
Scolopax rusticola
Bécasse des bois
Gallinago stenura
Bécassine à queue pointue
Gallinago media
Bécassine double
Gallinago gallinago
Bécassine des marais
Lymnocryptes minimus
Bécassine sourde
Limosa limosa
Barge à queue noire
Limosa lapponica
Barge rousse
Numenius phaeopus
Courlis corlieu
Numenius tenuirostris
Courlis à bec grêle
Numenius arquata
Courlis cendré
Tringa erythropus
Chevalier arlequin
Tringa totanus
Chevalier gambette
Tringa stagnatilis
Chevalier stagnatile
Tringa nebularia
Chevalier aboyeur
Tringa ochropus
Chevalier culblanc
Tringa glareola
Chevalier sylvain
Tringa cinerens
Chevalier bargette (Bargette de Terek)
Actitis hypoleucos
Chevalier guignette
Arenaria interpres
Tournepierre à collier
Calidris tenuirostris
Bécasseau de l’Anadyr
Calidris canutus
Bécasseau maubèche
Calidris alba
Bécasseau sanderling
Calidris minuta
Bécasseau minute
Calidris temminckii
Bécasseau de Temminck
Calidris maritima
Bécasseau violet
Calidris alpina
Bécasseau variable
Calidris ferruginea
Bécasseau cocorli
Limicola falcinellus
Bécasseau falcinelle
Philomachus pugnax
Combattant varié (Chevalier combattant)
Phalaropus lobatus
Phalarope à bec étroit
Phalaropus fulicaria
Phalarope à bec large
STERCORARIIDAE
Catharacta skua
Grand Labbe
Stercorarius longicaudus
Labbe à longue queue
LARIDAE
Larus leucophthalmus
Goéland à iris blanc
Larus hemprichii
Goéland de Hemprich
Larus canus
Goéland cendré
Larus audouinii
Goéland d’Audouin
Larus marinus
Goéland marin
Larus dominicanus
Goéland dominicain
Larus hyperboreus
Goéland bourgmestre
Larus glaucoides
Goéland à ailes blanches
Larus argentatus
Goéland argenté
Larus heuglini
Goéland de Sibérie
Larus armenicus
Goéland d’Arménie
Larus cachinnans
Goéland leucophée
Larus fuscus
Goéland brun
Larus ichthyaetus
Goéland ichthyaète
Larus cirrocephalus
Mouette à tête grise
Larus hartlaubii
Mouette de Hartlaub
Larus ridibundus
Mouette rieuse
Larus genei
Goéland railleur
Larus melanocephalus
Mouette mélanocéphale
Larus minutus
Mouette pygmée
Xema sabini
Mouette de Sabine
Rissa tridactyla
Mouette tridactyle
STERNIDAE
Sterna nilotica
Sterne hansel
Sterna caspia
Sterne caspienne
Sterna maxima
Sterne royale
Sterna bengalensis
Sterne voyageuse
Sterna bergii
Sterne huppée
Sterna sandvicensis
Sterne caugek
Sterna dougallii
Sterne de Dougall
Sterna vittata
Sterne couronnée
Sterna hirundo
Sterne pierregarin
Sterna paradisaea
Sterne arctique
Sterna albifrons
Sterne naine
Sterna saundersi
Sterne de Saunders
Sterna balaenarum
Sterne des baleiniers
Sterna repressa
Sterne à joues blanches
Sterna anaethetus
Sterne bridée
Sterna fuscata
Sterne fuligineuse
Chlidonias hybridus
Guifette moustac
Chlidonias leucopterus
Guifette leucoptère
Chlidonias niger
Guifette noire
Anous stolidus
Noddi brun
Anous tenuirostris
Noddi à bec grêle
RYNCHOPIDAE
Rynchops flavirostris
Bec-en-ciseaux d’Afrique
ALCIDAE
Alle alle
Mergule nain
Uria aalge
Guillemot de Troïl
Uria lomvia
Guillemot de Brunnich
Alca torda
Pingouin torda
Cepphus grylle
Guillemot à miroir
Fratercula arctica
Macareux moine
ANNEXE 31
Plan d’Action
1.
Champ d’application
1.1.
Le Plan d’action est applicable aux populations d’oiseaux d’eau migrateurs figurant au tableau 1 de la présente
annexe (ci-après appelé «le tableau 1»).
1.2.
Le tableau 1 constitue une partie intégrante de la présente annexe. Toute référence au Plan d’action
constitue aussi une référence au tableau 1.
2.
Conservation des espèces
2.1.
Mesures juridiques
2.1.1.
Les Parties ayant des populations figurant à la colonne A du tableau 1 du présent Plan d’action assurent la
protection de ces populations conformément à l’Article III, paragraphe 2 (a), de l’Accord. En particulier, et
sous réserve des dispositions du paragraphe 2.1.3 ci-dessous, ces Parties
a) interdisent de prélever les oiseaux et les œufs de ces populations se trouvant sur leur territoire;
b) interdisent les perturbations intentionnelles, dans la mesure où ces perturbations seraient significatives
pour la conservation de la population concernée; et
c) interdisent la détention, l’utilisation et le commerce des oiseaux de ces populations et de leurs œufs
lorsqu’ils ont été prélevés en contravention aux interdictions établies en application de l’alinéa a)
ci-dessus ainsi que la détention, l’utilisation et le commerce de toute partie ou produit facilement
identifiable de ces oiseaux et de leurs œufs.
A titre d’exception pour les populations listées en catégories 2 et 3 de la colonne A et marquées par un
astérisque, et pour les populations listées en catégorie 4 de la colonne A, la chasse peut continuer de manière
durable2. L’utilisation durable doit être menée dans le cadre d’un plan d’action international par espèce au
travers duquel les Parties essaieront de mettre en œuvre les principes de gestion adaptive des prélèvements3.
Une telle utilisation doit au moins être sujette aux mêmes mesures juridiques que le prélèvement d’oiseaux
de populations listées à la colonne B du tableau 1, tel que demandé au paragraphe 2.1.2 ci-dessous.
2.1.2.
Les Parties ayant des populations figurant au tableau 1 réglementent le prélèvement d’oiseaux et d’œufs de
toutes les populations inscrites à la colonne B du tableau 1. L’objet de cette réglementation est de maintenir
ou de contribuer à la restauration de ces populations en un état de conservation favorable et de s’assurer,
sur la base des meilleures connaissances disponibles sur la dynamique des populations, que tout prélèvement
ou toute autre utilisation de ces oiseaux ou de ces œufs est durable. Cette réglementation, en particulier, et
sous réserve des dispositions du paragraphe 2.1.3 ci-dessous
a) interdira le prélèvement des oiseaux appartenant aux populations concernées durant les différentes
phases de la reproduction et de l’élevage des jeunes et pendant leur retour vers les lieux dé
reproduction, dans la mesure où ledit prélèvement a un effet défavorable sur l’état de conservation de la
population concernée;
b) réglementera les modes de prélèvement et interdira notamment l’utilisation de tous les modes de
prélèvement systématique et l’utilisation de tous les moyens capables d’engendrer des destructions
massives, ainsi que la disparition locale ou des perturbations significatives des populations d’une espèce,
incluant
– collets,
– gluaux,
– hameçons,
– oiseaux vivants utilisés comme appelants aveuglés ou mutilés,
– enregistreurs et autres appareils électroniques,
– appareils électrocutants,
– sources de lumière artificielle,
– miroirs et autres dispositifs éblouissants,
– dispositifs pour éclairer les cibles,
– dispositifs de visée comportant un convertisseur d’image ou un amplificateur d’image électronique pour
tir de nuit,
Tel qu’adopté lors de la cinquième session de la Réunion des Parties contractantes, qui s’est tenue les 14 -18 mai 2012 à La
Rochelle, France.
L’«utilisation durable» signifie l’utilisation des composantes de la diversité biologique de façon et dans des proportions ne
menant pas au déclin à long terme de la biodiversité, et maintenent ainsi son potentiel à répondre aux besoins et aspirations
des générations actuelles et futures.
La gestion adaptive des prélèvements correspond à la procédure de mise en place de réglementations sur la chasse, basées sur
un système de suivi des populations et des habitats, un suivi des niveaux de prélèvement, une analyse des données et la
définition d’options réglementaires.
– explosifs,
– filets,
– pièges-trappes,
– poison,
– appâts empoisonnés ou anesthésiants,
– armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches,
– la chasse à partir d’avions, de véhicules à moteur ou de bateaux allant à une vitesse de plus de
5 km/heure (18 km/heure en haute mer).
Les Parties peuvent accorder des dérogations aux interdictions établies au paragraphe 2.1.2 (b) pour
permettre l’utilisation pour des besoins de subsistance, à condition que cette utilisation soit durable;
c) établira des limites de prélèvement, lorsque cela s’avère approprié, et instituera des contrôles adéquats
afin de s’assurer que ces limites sont respectées; et
d) interdira la détention, l’utilisation et le commerce des oiseaux de ces populations et de leurs œufs
lorsqu’ils ont été prélevés en violation des interdictions définies par les dispositions de ce paragraphe
ainsi que la détention, l’utilisation et le commerce de toute partie ou produit facilement identifiable de
ces oiseaux et de leurs œufs.
2.1.3.
Lorsqu’il n’y a pas d’autre solution satisfaisante, les Parties peuvent accorder des dérogations aux
interdictions établies aux paragraphes 2.1.1 et 2.1.2 sans préjudice des dispositions de l’article III, paragraphe
5, de la Convention, poulies motifs ci-après
a) pour prévenir les dommages importants aux cultures, aux eaux et aux pêcheries;
b) dans l’intérêt de la sécurité aérienne, de la santé et de la sécurité publique, ou pour d’autres raisons
impératives d’intérêt public, y compris celles de nature sociale ou économique, ou ayant des
conséquences bénéfiques primordiales pour l’environnement;
c) à des fins de recherche et d’enseignement, de rétablissement, ainsi que pour l’élevage nécessaire à ces
fins;
d) pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, de manière sélective et dans une mesure
limitée, le prélèvement et la détention ou toute autre utilisation judicieuse de certains oiseaux en petites
quantités; et
e) dans le but d’améliorer la propagation ou la survie des populations concernées.
Ces dérogations seront précises quant à leur contenu et limitées dans l’espace et dans le temps et ne
s’opéreront pas au détriment des populations figurant au tableau 1. Les Parties informent dès que possible
le secrétariat de l’Accord de toute dérogation accordée en vertu de cette disposition.
2.2.
Plans d’action par espèce
2.2.1.
Les Parties coopèrent en vue d’élaborer et de mettre en œuvre des plans d’action internationaux par espèce,
pour des populations figurant dans la catégorie 1 de la colonne A du tableau 1, en priorité, ainsi que pour
les populations signalées par un astérisque dans la colonne A du tableau 1. Le secrétariat de l’Accord
coordonne l’élaboration, l’harmonisation et la mise en œuvre de ces plans.
2.2.2.
Les Parties préparent et mettent en œuvre des plans d’action nationaux par espèce pour améliorer l’état de
conservation général des populations figurant dans la colonne A du tableau 1. De tels plans comprennent des
dispositions spéciales portant sur les populations signalées par un astérisque. Lorsque cela est approprié, le
problème de la mise à mort accidentelle d’oiseaux par des chasseurs suite à une identification incorrecte
devrait être considéré.
2.3.
Mesures d’urgence
Les Parties élaborent et appliquent des mesures d’urgence pour les populations figurant au tableau 1, lorsque
des conditions exceptionnellement défavorables ou dangereuses se manifestent en quelque lieu que ce soit
dans la zone de l’Accord, en coopération les unes avec les autres chaque fois que cela est possible et
pertinent.
2.4.
Rétablissements
Les Parties font preuve de la plus grande vigilance lorsque des populations figurant au tableau 1 sont rétablies
dans des parties de leur aire de répartition traditionnelle d’où elles ont disparu. Les Parties s’efforcent
d’élaborer et de suivre un plan de rétablissement détaillé basé sur des études scientifiques appropriées. Les
plans de rétablissement devraient constituer une partie intégrante des plans d’action nationaux et, le cas
échéant, des plans d’action internationaux par espèce. Un plan de rétablissement devrait comporter une
étude de l’impact sur l’environnement; il fait l’objet d’une large diffusion. Les Parties informent le secrétariat
de l’Accord, à l’avance, de tout programme de rétablissement pour des populations figurant au tableau 1.
2.5.
Introductions
2.5.1.
Les Parties interdisent l’introduction dans l’environnement d’espèces animales et végétales non indigènes
susceptibles de nuire aux populations d’oiseaux d’eau migrateurs figurant au tableau 1.
2.5.2
Les Parties s’assurent que des précautions appropriées sont prises pour éviter que s’échappent
accidentellement des animaux captifs appartenant à des espèces non indigènes pouvant être nuisibles aux
populations figurant au tableau 1.
2.5.3
Dans la mesure du possible et lorsque cela s’avère approprié, les Parties prennent des mesures, y compris
des mesures de prélèvement, pour faire en sorte que, lorsque des espèces non indigènes ou leurs hybrides
ont déjà été introduites dans leur territoire, ces espèces, ou leurs hybrides, ne constituent pas un danger
potentiel pour les populations figurant au tableau 1.
3.
Conservation des habitats
3.1.
Inventaires des habitats
3.1.1.
Les Parties, en liaison, lorsque cela s’avère approprié, avec des organisations internationales compétentes,
élaborent et publient des inventaires nationaux des habitats existant sur leur territoire qui sont importants
pour les populations figurant au tableau 1.
3.1.2.
Les Parties s’efforcent, en priorité, d’identifier tous les sites d’importance internationale ou nationale pour
les populations figurant au tableau 1.
3.2.
Conservation des espaces
3.2.1.
Les Parties s’efforcent de poursuivre la création d’aires protégées afin de conserver des habitats importants
pour les populations figurant au tableau 1 et d’élaborer et d’appliquer des plans de gestion pour ces aires.
3.2.2.
Les Parties s’efforcent d’assurer une protection spéciale aux zones humides qui répondent aux critères
d’importance internationale acceptés au niveau international.
3.2.3.
Les Parties s’efforcent d’utiliser de manière rationnelle et durable toutes les zones humides de leur territoire.
Elles s’efforcent en particulier d’éviter la dégradation et la perte d’habitats abritant des populations figurant
au tableau 1, par l’adoption de réglementations, normes et mesures de contrôle appropriées. Elles s’efforcent
notamment de
a) faire en sorte que soient en place des mesures réglementaires adéquates, conformes à toute norme
internationalement acceptée, portant sur l’utilisation des produits chimiques à usage agricole, des
procédures de lutte contre les ravageurs et le rejet des eaux usées, et ayant pour objet de réduire au
minimum les impacts défavorables de ces pratiques sur les populations figurant au tableau 1;
b) préparer et diffuser de la documentation dans les langues appropriées décrivant les réglementations, les
normes et les mesures de contrôle correspondantes en vigueur et leurs avantages pour la population et
la vie sauvage.
3.2.4.
Les Parties s’efforcent d’élaborer des stratégies fondées sur les écosystèmes pour la conservation des
habitats de toutes les populations figurant au tableau 1, y compris les habitats des populations qui sont
dispersées.
3.3.
Réhabilitation et restauration
Chaque fois que cela est possible et approprié, les Parties s’efforcent de réhabiliter et de restaurer les zones
qui étaient précédemment importantes pour les populations figurant au tableau 1, qui incluent les zones ayant
souffert de dégradations en résultat des impacts de facteurs tels que le changement climatique, le
changement hydrologique, l’agriculture, la propagation d’espèces aquatiques exotiques envahissantes, la
succession naturelle, des feux incontrôlés, l’utilisation non durable, l’eutrophisation et la pollution.
4.
Gestion des activités humaines
4.1.
Chasse
4.1.1.
Les Parties coopèrent pour faire en sorte que leur législation sur la chasse mette en œuvre le principe de
l’utilisation durable comme le prévoit le présent Plan d’action, en tenant compte de la totalité de l’aire de
répartition géographique des populations d’oiseaux d’eau concernées et des caractéristiques de leur cycle
biologique.
4.1.2.
Le secrétariat de l’Accord est tenu informé par les Parties de leur législation sur la chasse des populations
figurant au tableau 1.
4.1.3.
Les Parties coopèrent afin de développer un système fiable et harmonisé pour la collecte de données sur les
prélèvements afin d’évaluer le prélèvement annuel effectué sur les populations figurant au tableau 1. Elles
fournissent au secrétariat de l’Accord des estimations sur la totalité des prélèvements annuels pour chaque
population, lorsque ces renseignements sont disponibles.
4.1.4.
Les Parties s’efforcent de supprimer l’utilisation de la grenaille de plomb de chasse dans les zones humides,
dès que possible, conformément à des calendriers qu’elles se seront imposés et qu’elles auront publiés.
4.1.5.
4.1.6.
Les Parties élaborent et appliquent des mesures pour réduire et, dans la mesure du possible, éliminer les
prélèvements illégaux.
4.1.7.
S’il y a lieu, les Parties encouragent les chasseurs, aux niveaux local, national et international, à former leurs
propres associations ou organisations, afin de coordonner leurs activités et mettre en œuvre le concept
d’utilisation durable.
4.1.8.
S’il y a lieu, les Parties encouragent l’exigence de tests de compétence pour les chasseurs, y compris, entre
autres, l’identification des oiseaux.
4.2.
Ecotourisme
4.2.1.
Sauf s’il s’agit de zones centrales d’aires protégées, les Parties encouragent, lorsque cela est approprié,
l’élaboration de programmes de coopération entre tous les intéressés pour développer un écotourisme
adapté et approprié dans les zones humides où sont concentrées des populations figurant au tableau 1.
4.2.2.
Les Parties, en coopération avec les organisations internationales compétentes, s’efforcent d’évaluer les
coûts, les avantages et les autres conséquences pouvant découler de l’écotourisme dans des zones humides
comportant des concentrations de populations figurant au tableau 1 choisies à cet effet. Elles communiqent
le résultat de toute évaluation ainsi entreprise au secrétariat de l’Accord.
4.3.
Autres activités humaines
4.3.1.
Les Parties évaluent l’impact des projets qui sont susceptibles de créer des conflits entre les populations
figurant au tableau 1 qui se trouvent dans les aires mentionnées au paragraphe 3.2 ci-dessus et les intérêts
humains, et font en sorte que les résultats de ces évaluations soient mis à la disposition du public.
4.3.2.
Les Parties s’efforcent de réunir des informations sur les différents dommages causés, notamment aux
cultures et à la pêche, par des populations figurant au tableau 1 et transmettent un rapport sur les résultats
obtenus au secrétariat de l’Accord.
4.3.3.
Les Parties coopèrent afin d’identifier les techniques appropriées pour réduire à un niveau minimal ou
atténuer les effets des dommages causés, notamment aux cultures et à la pêche, par les populations figurant
au tableau 1, en faisant appel à l’expérience acquise ailleurs dans le monde.
4.3.4
Les Parties coopèrent afin d’élaborer des plans de gestion par espèce pour les populations qui causent des
dommages significatifs, en particulier aux cultures et à la pêche. Le secrétariat de l’Accord coordonne
l’élaboration et l’harmonisation de ces plans.
4.3.5.
Les Parties, dans la mesure du possible, encouragent l’application de normes environnementales élevées dans
la planification et la construction d’équipements en vue de réduire à un niveau minimal l’impact de ceux-ci
sur les populations figurant au tableau 1. Elles devraient envisager les mesures à prendre pour réduire à un
niveau minimal l’impact des équipements déjà existants lorsqu’il devient évident que ceux-ci ont un impact
défavorable sur les populations concernées.
4.3.6.
Au cas où les perturbations humaines menacent l’état de conservation des populations d’oiseaux d’eau
figurant au tableau 1, les Parties s’efforcent de prendre des mesures pour réduire la menace. Une attention
particulière devrait être accordée aux perturbations causées par l’activité humaine sur les lieux de
reproduction des colonies d’oiseaux d’eaunidifiant collectivement, en particulier lorsque ceux-ci se situent
dans des endroits populaires pour la pratique d’activités récréatives de plein air. Les mesures appropriées
pourraient comporter, entre autres, à l’intérieur de zones protégées, la création de zones libres de toute
perturbation et dont l’accès serait interdit au public.
4.3.7.
Les Parties sont exhortées à prendre des mesures appropriées au niveau national ou dans le contexte des
organismes régionaux de gestion de pêche (RFMOs) et des organisations internationales concernées pour
minimiser l’impact de la pêche1 sur les oiseaux d’eau migrateurs et, si possible, coopèrent au sein de ces
forums pour diminuer la mortalité dans les zones situées dans et au-delà de la juridiction nationale. Des
mesures appropriées visent particulièrement la mise à mort accidentelle et les captures accidentelles dans
les équipements de pêche, y compris la pêche au filet maillant, à la palangre et au chalut.
4.3.8.
Les Parties sont également exhortées à prendre des mesures au niveau national ou ou dans le contexte des
organismes régionaux de gestion de pêche (RFMOs) et des organisations internationales concernées pour
minimiser l’impact de la pêche sur les oiseaux d’eau migrateurs résultant notamment de la pêche non durable
qui entraîne une diminution des ressources alimentaires pour les oiseaux d’eau migrateurs.
4.3.9.
Les Parties mettent en place et renforcent des mesures réglementaires adéquates pour le contrôle de la
pollution, conformes à toute norme internationalement acceptée et aux accords juridiques, en particulier en
ce qui concerne les marées noires, la décharge et l’immersion des déchets, afin de minimiser leurs impacts
sur les populations figurant au Tableau 1.
4.3.10. Les Parties mettent en place des mesures appropriées, de façon idéale pour éliminer, sinon pour atténuer la
menace que constituent les prédateurs terrestres non indigènes pour les oiseaux d’eau migrateurs se
reproduisant sur des îles et îlots. Ces mesures devraient faire référence aux plans d’urgence pour prévenir
les invasions, aux réponses d’urgence pour éliminer les prédateurs introduits et aux programmes de
restauration pour les îles où les populations de prédateurs sont déjà établies.
«pêche» englobe l’aquaculture et fait référence soit aux poissons marins, soit aux poissons d’eau douce, crustacés et
mollusques (p. ex. bivalves, gastropodes et céphalopodes).
4.3.11. Les Parties sont exhortées à mettre en place des mesures appropriées pour s’attaquer aux menaces que
représente l’aquaculture pour les oiseaux d’eau migrateurs, y compris les études d’impact environnemental
relatives aux développements constituant une menace importante pour les oiseaux d’eau, en particulier
lorsqu’il s’agit d’installations nouvelles ou de l’élargissement d’installations existantes, et impliquant des
questions telles que la pollution (p. ex. les résidus des traitements pharmaceutiques utilisés en aquaculture
ou l’eutrophisation), la perte d’habitat, les risques d’enchevêtrement et l’introduction d’espèces non
indigènes et potentiellement envahissantes.
4.3.12. Les Parties, le secrétariat de l’Accord et le Comité technique travailleront ensemble, le cas échéant, à fournir
davantage d’éléments illustrant la nature et l’ampleur des effets des plombs de pêche sur les oiseaux d’eau
et à prendre en compte ces éléments, en notant que le plomb, d’une manière générale, est une menace pour
l’environnement avec des effets néfastes sur les oiseaux d’eau. Les Parties chercheront selon le cas des
alternatives aux plombs de pêche, en prenant en compte leur impact sur les oiseaux d’eau et sur la qualité
de l’eau.
5.
Recherche et surveillance continue
5.1.
Les Parties s’efforcent d’effectuer des enquêtes de terrain dans des zones peu connues dans lesquelles
pourraient se trouver des concentrations importantes de populations figurant au tableau 1. Les résultats de
ces enquêtes sont largement diffusés.
5.2.
Les Parties s’efforcent d’effectuer régulièrement des suivis des populations figurant au tableau 1. Les résultats
de ces suivis sont publiés ou adressés aux organisations internationales appropriées afin de permettre
l’examen de l’état et des tendances des populations.
5.3.
Les Parties coopèrent en vue d’améliorer l’évaluation des tendances des populations d’oiseaux en tant que
critère indicatif de l’état de ces populations.
5.4.
Les Parties coopèrent en vue de déterminer les itinéraires de migration de toutes les populations figurant au
tableau 1, en utilisant les connaissances disponibles sur les répartitions de ces populations en périodes de
reproduction et en dehors de ces périodes, ainsi que sur les résultats de dénombrements, et en participant
à des programmes coordonnés de baguage.
5.5.
Les Parties s’efforcent d’entreprendre et de soutenir des projets conjoints de recherche sur l’écologie et la
dynamique des populations figurant au tableau 1 et sur leurs habitats, en vue de déterminer leurs besoins
spécifiques, ainsi que les techniques les plus appropriées pour leur conservation et leur gestion.
5.6.
Les Parties s’efforcent de réaliser des études sur les effets de la disparition et de la dégradation des zones
humides ainsi que des perturbations sur la capacité d’accueil des zones humides utilisées par les populations
figurant au tableau 1, ainsi que sur les habitudes (patrons) de migration de ces populations.
5.7.
Les Parties s’efforcent de réaliser des études sur l’impact de la chasse et du commerce sur les populations
figurant au tableau 1 et sur l’importance de ces formes d’utilisation pour l’économie locale et nationale.
5.8.
Les Parties s’efforcent de coopérer avec les organisations internationales compétentes et d’accorder leur
appui à des projets de recherche et de surveillance continue.
6.
Education et information
6.1.
Les Parties, lorsque cela s’avère nécessaire, mettent en place des programmes de formation pour faire en
sorte que le personnel chargé de l’application du Plan d’action ait des connaissances suffisantes pour
l’appliquer efficacement.
6.2.
Les Parties coopèrent entre elles et avec le secrétariat de l’Accord afin d’élaborer des programmes de
formation et d’échanger la documentation disponible.
6.3.
Les Parties s’efforcent d’élaborer des programmes, des documents et des mécanismes d’information pour
mieux faire prendre conscience au public en général des objectifs, des dispositions et du contenu du Plan
d’action. A cet égard, une attention particulière doit être accordée aux personnes vivant à l’intérieur et
autour des zones humides importantes, aux utilisateurs de ces zones (chasseurs, pêcheurs, touristes, etc.),
aux autorités locales et aux autres décideurs.
6.4.
Les Parties s’efforcent de lancer des campagnes spécifiques de sensibilisation du public pour la conservation
des populations’ figurant au tableau 1.
7.
Mesures d’application
7.1.
Lorsqu’elles appliquent ce Plan d’action, les Parties donnent la priorité, lorsque cela est approprié, aux
populations figurant à la colonne A du tableau 1.
7.2.
Lorsque plusieurs populations de la même espèce figurant au tableau 1 se trouvent sur le territoire d’une
Partie, cette Partie applique les mesures de conservation appropriées à la population ou aux populations qui
ont l’état de conservation le moins favorable.
7.3.
Le secrétariat de l’Accord, en coordination avec le comité technique et avec l’assistance d’experts d’Etats de
l’aire de répartition, coordonne l’élaboration de lignes directrices de conservation, conformément à l’article
IV (4) de l’Accord, pour aider les Parties dans l’application du Plan d’action. Le secrétariat de l’Accord fait
en sorte, lorsque cela s’avère possible, d’assurer la cohérence de ces lignes directrices avec celles approuvées
aux termes d’autres instruments internationaux. Les lignes directrices de conservation visent à introduire le
principe d’utilisation durable. Elles portent, entre autres, sur
a) les plans d’action par espèce;
b) les mesures d’urgence;
c) la préparation des inventaires de sites et des méthodes de gestion des habitats;
d) les pratiques de chasse;
e) le commerce des oiseaux d’eau;
f)
le tourisme;
g) les mesures de réduction des dommages aux récoltes;
h) un protocole de surveillance des oiseaux d’eau.
7.4.
En coordination avec le comité technique et les Parties, le secrétariat de l’Accord prépare une série d’études
internationales nécessaires pour l’application de ce Plan d’action, notamment sur
a) l’état des populations et leurs tendances;
b) les lacunes dans les renseignements provenant d’enquêtes de terrain;
c) les réseaux de sites utilisés par chaque population, y compris l’examen du statut de protection de chaque
site ainsi que les mesures de gestion prises dans chaque cas;
d) les législations relatives aux espèces figurant dans l’annexe 2 du présent Accord, applicables à la chasse
et au commerce dans chaque pays;
e) le stade de préparation et de mise en œuvre des plans d’action par espèce;
f)
les projets de rétablissement;
g) l’état des espèces d’oiseaux d’eau non indigènes introduites et de leurs hybrides.
7.5.
Le Secrétariat de l’Accord fait son possible pour que les études mentionnées au paragraphe 7.4 soient mises
en œuvre aux intervalles suivants
(a) - chaque session de la Réunion des Parties; (b) - chaque deuxième session de la Réunion des Parties;
(c) - chaque deuxième session de la Réunion des Parties; (d) - chaque troisième session de la Réunion des
Parties; (e) - chaque deuxième session de la Réunion des Parties; (f) - chaque troisième session de la Réunion
des Parties; (g) - chaque deuxième session de la Réunion des Parties.
7.6.
Le comité technique évalue les lignes directrices et les études préparées aux termes des paragraphes 7.3 et
7.4 et prépare des projets de recommandations et de résolutions relatifs à leur élaboration, contenu et
application qui seront soumis aux sessions de la Réunion des Parties.
7.7.
Le secrétariat de l’Accord procède régulièrement à l’examen de mécanismes susceptibles de fournir des
ressources additionnelles (crédits et assistance technique) pour la mise en œuvre du Plan d’action, et soumet
un rapport à ce sujet à la Réunion des Parties lors de chacune de ses sessions ordinaires.
Tableau 1a/
ETAT DES POPULATIONS D’OISEAUX MIGRATEURS
EXPLICATION DE LA CLASSIFICATION
La classification suivante constitue le fondement de la mise en œuvre du Plan d’action.
Colonne A
Catégorie 1
(a)
Espèces figurant à l’annexe 1 de la Convention sur la conservation des espèces migratrices
appartenant à la faune sauvage;
(b)
Espèces qui sont inscrites comme menacées dans la Liste rouge des espèces menacées de
l’UICN, telles que répertoriées dans le plus récent résumé par BirdLife International; ou
(c)
Populations de moins de 10.000 individus.
Catégorie 2
Populations comptant approximativement entre 10.000 et 25.000 individus.
Catégorie 3
Populations comptant approximativement entre 25.000 et 100.000 individus et considérées comme
menacées en raison de
(a)
leur concentration sur un petit nombre de sites à un stade ou l’autre de leur cycle annuel;
(b)
leur dépendance par rapport à un type d’habitat gravement menacé;
(c)
signes importants de leur déclin à long terme;
(d)
vastes fluctuations de la taille de la population, ou tendances allant dans ce sens.
Catégorie 4
Les espèces figurant dans la catégorie Quasi menacée de la Liste rouge de l’UICN des espèces
menacées, telles que répertoriées dans le plus récent résumé de BirdLife International, mais qui ne
remplissent pas les conditions pour entrer dans les catégories 1, 2 ou 3 décrites ci-dessus et pour
lesquelles une action internationale est appropriée.
Pour les espèces inscrites dans les catégories 2 et 3 et 4 ci-dessus, voir le paragraphe 2.1.1 du Plan d’action contenu
en annexe 3 de l’Accord.
Colonne B
Catégorie 1
Populations comptant approximativement entre 25.000 et 100.000 individus qui ne remplissent pas
les conditions pour figurer dans la colonne A ci-dessus.
Catégorie 2
Populations comptant plus de 100.000 individus et considérées comme nécessitant une attention
particulière en raison de
(a)
leur concentration sur un petit nombre de sites à un stade ou l’autre de leur cycle annuel;
(b)
leur dépendance à l’égard d’un type d’habitat qui est gravement menacé;
(c)
signes importants de leur déclin à long terme;
(d)
vastes fluctuations de la taille de la population, ou tendances allant dans ce sens.
Colonne C
Catégorie 1
Populations comptant plus de 100.000 individus, ayant dans une grande mesure intérêt à bénéficier
d’une coopération internationale et qui ne remplissent pas les conditions pour figurer dans les
colonnes A ou B ci-dessus.
Examen du tableau 1
Le présent tableau sera
(a) examiné régulièrement par le Comité technique conformément à l’article VII, paragraphe 3 (b), du présent
Accord; et
(b) amendé, s’il y a lieu, par la Réunion des Parties conformément à l’article VI, paragraphe 9 (d), du présent Accord
à la lumière des conclusions de cet examen.
Définition de termes géographiques utilisés dans la description des aires de répartition
Il est à noter que les aires de répartition des oiseaux d’eau connaissent des frontières biologiques mais non politiques
et que la correspondance précise d'entités biologiques et politiques est extrêmement rare. Les descriptions des aires
de répartition utilisées n’ont aucune signification politique et sont seulement données à titre d'indication générale. Pour
des relevés concis et cartographies des aires de répartition des oiseaux d'eau, se reporter à l'outil du Réseau de sites
critiques à l'adresse suivante
http://wow.wetlands.org/informationflyway/criticalsitenetworktool/tabid/1349/language/en-US/Default.aspx
a/ Tableau 1, «Etat des populations d’oiseaux d’eaux migrateurs» fait partie du Plan d’action contenu en annexe 3
de l’Accord.
Afrique du Nord
Algérie, Egypte, Lybie, Maroc, Tunisie.
Afrique de l’Ouest
Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Cap-Vert, Côte d’Ivoire, Gambie, Ghana, Guinée,
Guinée-Bissau, Liberia, Mali, Mauritanie, Niger, Nigeria, Sénégal, Sierra Leone, Tchad,
Togo.
Afrique de l’Est
Burundi, Djibouti, Erythrée, Ethiopie, Kenya, Ouganda, Rwanda, Somalie, Soudan du Sud,
Soudan, Tanzanie (République unie de).
Afrique du Nord-Ouest
Maroc, Algérie et Tunisie.
Afrique du Nord-Est
Djibouti, Egypte, Erythrée, Ethiopie, Somalie, Soudan du Sud, Soudan.
Afrique australe
Afrique du Sud, Angola, Botswana, Lesotho, Malawi, Mozambique, Namibie, Swaziland,
Zambie, Zimbabwe.
Afrique centrale
Cameroun, Congo, Gabon, Guinée équatoriale, République centrafricaine, République
démocratique du Congo, Sao Tomé et Principe.
Afrique sub-saharienne
Tous les Etats africains au sud du Sahara.
Afrique tropicale
Afrique sub-saharienne à l’exclusion du Lesotho, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du
Swaziland.
Paléarctique occidental
Comme défini dans le manuel des oiseaux d’Europe, du Moyen-Orient et de l’Afrique du
Nord (Cramp et Simmons 1977).
Europe du Nord-Ouest
Allemagne, Belgique, Danemark, Finlande, France, Irlande, Islande, Luxembourg, Norvège,
Pays-Bas, Royaume-Uni de Grande Bretagne et d’Irlande du Nord, Suède.
Europe occidentale
Europe du Nord-Ouest avec le Portugal et l’Espagne.
Europe du Nord-Est
La partie septentrionale de la Fédération de Russie à l’ouest de l’Oural.
Europe du Nord
Europe du Nord-Ouest et Europe du Nord-Est telles que définies ci-dessus.
Europe de l’Est
Bélarus, Fédération de Russie à l’ouest de l’Oural, Ukraine.
Europe centrale
Allemagne, Autriche, Estonie, Fédération de Russie autour du golfe de Finlande et de
Kaliningrad, Hongrie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Pologne, République tchèque,
Slovaquie, Suisse.
Europe du Sud-Ouest
Espagne, France méditérranéenne, Italie, Malte, Portugal, Sant-Marin.
Europe du Sud-Est
Albanie, Arménie, Bosnie et Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Géorgie, Grèce, Ex-
République yougoslave de Macédoine, République de Moldavie, Monténégro, Roumanie,
Serbie, Slovénie et Turquie.
Europe du Sud
Europe du Sud-Ouest et Europe du Sud-Est telles que définies ci-dessus.
Atlantique Nord
Côte Nord-Ouest de la Fédération de Russie, îles Féroé, Groenland, Irlande, Islande,
Norvège, Royaume-Uni de Grande Bretagne et d’Irlande du Nord, Svalbard.
Atlantique Est
Rivage européen de l’Atlantique et de l’Afrique du Nord, du nord de la Norvège au
Maroc.
Sibérie occidentale
Fédération de Russie à l’est de l’Oural jusqu’au fleuve Ienisseï et au sud de la frontière du
Kazakhstan.
Sibérie centrale
Fédération de Russie du fleuve Ienisseï jusqu’à la frontière orientale de la péninsule de
Taïmyr et au sud de l’Altaï.
Méditerranée occidentale Algérie, Espagne, France, Italie, Malte, Maroc, Monaco, Portugal, Saint-Marin, Tunisie.
Méditerranée orientale
Albanie, Bosnie et Herzégovine, Chypre, Croatie, Egypte, Grèce, Israël, Libye, Liban, Ex-
République yougoslave de Macédoine, Monténégro, République arabe syrienne, Serbie,
Slovénie, Turquie, Yougoslavie.
Mer Noire
Arménie, Bulgarie, Fédération de Russie, Géorgie, Répulique de Moldavie, Roumanie,
Turquie, Ukraine.
Mer Caspienne
Azerbaïdjan, Kazakhstan, Ouzbékistan, République islamique d’Iran, Sud-Ouest de la
Fédération de Russie, Turkménistan.
Asie du Sud-Ouest
Arabie Saoudite, Bahreïn, Emirats arabes unis, Irak, Israël, Jordanie, Kazakhstan, Koweït,
Liban, Oman, Ouzbékistan, Qatar, République arabe syrienne, République islamique
d’Iran, Turkménistan, Turquie orientale, Yémen.
Golfe
Le golfe Persique, le golfe d’Oman et la mer d’Oman à l’Ouest du golfe d’Aden.
Asie occidentale
Partie occidentale de la Fédération de Russie à l’est de l’Oural et des pays de la mer
Caspienne.
Asie centrale
Afghanistan, Kazakhstan, Kirghizistan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan.
Asie du Sud
Bangladesh, Bhoutan, Inde, Maldives, Népal, Pakistan, Sri Lanka.
Océan Indien
Comores, Madagascar, Maurice, Seychelles.
LISTE DES ABREVIATIONS ET SYMBOLES
rep
population reproductrice
hiv
population hivernante
N
nord
E
est
S
sud
O
ouest
NE
nord-est
NO
nord-ouest
SE
sud-est
SO
sud-ouest
(): Etat de conservation de la population inconnu. Etat de conservation estimé.
*: A titre exceptionnel, les populations figurant dans les catégories 2 et 3 de la colonne A et marquées d’un
astérisque peuvent continuer à être chassées sur une base durable. Cette utilisation durable doit trouver place
dans le cadre des dispositions spéciales d’un plan d’action international par espèce, qui devra chercher à mettre
en œuvre les principes de gestion adaptive des prélèvements (voir le paragraphe 2.1.2 de l'annexe 3 de l’Accord).
REMARQUES
1. Les données relatives aux populations utilisées dans le tableau 1 correspondent, dans la mesure du possible, au
nombre d’individus de la population reproductrice potentielle, dans la zone de l’Accord. L’état de conservation
est établi à partir des meilleures estimations de populations disponibles et publiées.
2. Les abréviations (rep) ou (hiv) utilisées dans le tableau servent uniquement aux fins d’identification des
populations. Elles n’indiquent pas de restrictions saisonnières aux actions menées au regard de ces populations
dans le cadre de l’Accord et du Plan d’action.
3. Les descriptions brèves utilisées pour l’identification des populations reproduisent celles de l’édition la plus
récente de Waterbird Population Estimates.
4. Les barres obliques (/) qui sont employées séparent les zones de reproduction des zones d’hivernage.
5. Lorsque la population d’une espèce figure au tableau 1 sous plusieurs catégories, les obligations à prendre en
compte au titre du Plan d’action sont celles qui découlent de la catégorie la plus stricte.
B
C
SPHENISCIDAE
Spheniscus demersus
- Afrique australe
1b
2a 2c
GAVIIDAE
Gavia stellata
- Europe du Nord-Ouest (hiv)
2c
- Mer Caspienne, mer Noire & Méditerranée orientale (hiv)
1c
Gavia arctica arctica
- Europe du Nord & Sibérie occidentale / Europe
2c
Gavia arctica suschkini
- Sibérie centrale / mer Caspienne
(1)
Gavia immer
- Europe (hiv)
1c
Gavia adamsii
- Europe du Nord (hiv)
1c
B
C
PODICIPEDIDAE
Tachybaptus ruficollis ruficollis
- Europe & Afrique du Nord-Ouest
Podiceps cristatus cristatus
- Europe du Nord-Ouest et occidentale
2c
- Mer Noire & Méditerranée (hiv)
2c
- Mer Caspienne & Asie du Sud-Ouest (hiv)
Podiceps cristatus infuscatus
- Afrique de l’Est (Ethiopie au N de la Zambie)
1c
- Afrique australe
1c
Podiceps grisegena grisegena
- Europe du Nord-Ouest (hiv)
3c
- Mer Noire & Méditerranée (hiv)
3c
- Mer Caspienne (hiv)
Podiceps auritus auritus
- Europe du Nord-Ouest (grand bec)
1c
- Europe du Nord-Est (petit bec)
- Mer Caspienne & Asie du Sud (hiv)
Podiceps nigricollis nigricollis
- Europe / Europe du Sud & occidentale & Afrique du Nord
2c
- Asie de l’Ouest / Asie du Sud-Ouest & du Sud
Podiceps nigricollis gurneyi
- Afrique australe
PHAETHONTIDAE
Phaethon aetheras aetheras
- Atlantique Sud
1c
Phaethon aetheras indicus
- Golfe Persique, golfe d’Aden, mer Rouge
1c
Phaethon rubricauda rubricauda
- Océan Indien
Phaethon lepturus lepturus
- Océan Indien
PELECANIDAE
Pelecanus onocrotalus
- Afrique australe
- Afrique de l’Ouest
- Afrique de l’Est
- Europe & Asie de l’Ouest (rep)
1a 3c
Pelecanus rufescens
- Afrique tropicale & Arabie du Sud-Ouest
Pelecanus crispus
- Mer Noire & Méditerranée (hiv)
1a 1b 1c
- Asie du Sud-Ouest & Asie du Sud (hiv)
1a 1b 1c
B
C
SULIDAE
Sula (Morus) bassana
Sula (Morus) capensis
- Afrique australe
1b
2a 2c
Sula dactylatramelanops
- Océan Indien
PHALACROCORACIDAE
Phalacrocorax coronatus
- Littoral de l’Afrique du Sud-Ouest
1c
Phalacrocorax pygmeus
- Mer Noire & Méditerranée
- Asie du Sud-Ouest
Phalacrocorax neglectus
- Littoral de l’Afrique du Sud-Ouest
1b 2
Phalacrocorax carbo carbo
- Europe du Nord-Ouest
Phalacrocorax carbo sinensis
- Europe du Nord & Europe centrale
- Mer Noire & Méditerranée
Asie de l’Ouest & du Sud-Ouest
(1)
Phalacrocorax carbo lucidus
- Littoral de l’Afrique de l’Ouest
- Afrique centrale & de l’Est
- Littoral de l’Afrique australe
Phalacrocorax nigrogularis
- Côtes de l’Arabie
1b
2a 2c
- Golfe d’Aden, Socotra, mer d’Oman
1b
Phalacrocorax capensis
- Littoral de l’Afrique australe
FREGATIDAE
Fregata minor aldabrensis
- Océan Indien
Fregata ariel iredalei
- Océan Indien
ARDEIDAE
Egretta ardesiaca
- Afrique subsaharienne
Egretta vinaceigula
- Afrique australe centrale
1b 1c
Egretta garzetta garzetta
- Afrique sub-saharienne
(1)
- Europe occidentale, NO Afrique
- Europe centrale & E Europe, mer Noire, E Méditerranée
- Asie de l’Ouest / SO Asie & NE Afrique & Afrique de l’Est
(1)
B
C
Egretta gularis gularis
- Afrique de l’Ouest
(1)
Egretta gularis schistacea
- Afrique du Nord-Est & mer Rouge
(1)
- Asie du Sud-Ouest & Asie du Sud
Egretta dimorpha
- Littoral de l’Afrique de l'Est
Ardea cinerea cinerea
- Afrique sub-saharienne
- Europe du Nord & occidentale
- Europe centrale & de l’Est
- Asie de l’Ouest & du Sud-Ouest (rep)
(1)
Ardea melanocephala
- Afrique sub-saharienne
(1)
Ardea purpurea purpurea
- Afrique tropicale
- Europe occidentale & Méditerranée occidentale / Afrique de l’Ouest
- Europe de l’Est, mer Noire & Méditerranée occidentale / Afrique
sub-saharienne
(2c)
Casmerodius albus albus
- O, C & SE Europe, Mer Noire & Méditerranée
- Asie de l'Ouest / Asie du Sud-Ouest
(1)
Casmerodius albus melanorhynchos
- Afrique sub-saharienne & Madagascar
(1)
Mesophoyx intermedia brachyrhyncha
- Afrique sub-saharienne
Bubulcus ibis ibis
- Afrique australe
- Afrique tropicale
- Europe du Sud-Ouest
- Afrique du Nord-Ouest
- Méditerranée orientale & Asie du Sud-Ouest
Ardeola ralloides ralloides
- SO Europe, NO Afrique (rep)
1c
- C & E Europe, mer Noire & E Méditerranée (rep)
- Asie de l’Ouest & du Sud-Ouest / Afrique sub-saharienne
(1)
Ardeola ralloides paludivaga
- Afrique sub-saharienne & Madagascar
(1)
Ardeola idae
- Madagascar & Aldabra / Afrique centrale & de l’Est
1b 1c
Ardeola rufiventris
- Afrique centrale, de l’Est & australe
(1)
Nycticorax nycticorax nycticorax
- Afrique sub-saharienne & Madagascar
- O Europe, NO Afrique (rep)
3c
- C & E Europe / mer Noire & E Méditerranée (rep)
2c
- Asie de l’Ouest / SO Asie & NE Afrique
(1)
B
C
Ixobrychus minutus minutus
- O Europe, NO Afrique / Afrique sub-saharienne
- C & E Europe, mer Noire & E Méditerranée / Afrique sub-saharienne
2c
- Asie de l’Ouest & du Sud-Ouest / Afrique sub-saharienne
(1)
Ixobrychus minutus payesii
- Afrique sub-saharienne
(1)
Ixobrychus sturmii
- Afrique sub-saharienne
(1)
Botaurus stellaris stellaris
- O Europe, NO Afrique (rep)
1c
- C & E Europe, mer Noire & E Méditerranée (rep)
2c
- Asie du Sud-Ouest (hiv)
Botaurus stellaris capensis
- Afrique australe
1c
CICONIIDAE
Mycteria ibis
- Afrique sub-saharienne (non compris Madagascar)
Anastomus lamelligerus lamelligerus
- Afrique sub-saharienne
Ciconia nigra
- Afrique australe
1c
- Europe du Sud-Ouest / Afrique de l’Ouest
1c
- Europe centrale & de l’Est / Afrique sub-saharienne
Ciconia abdimii
- Afrique sub-saharienne & SO Arabie
(2c)
Ciconia episcopus microscelis
- Afrique sub-saharienne
(1)
Ciconia ciconia ciconia
- Afrique australe
1c
- O Europe & Afrique du Nord-Ouest / Afrique sub-
saharienne
3b
- Europe centrale & de l’Est / Afrique sub-saharienne
- Asie de l’Ouest / Asie du Sud-Ouest
Leptoptilos crumeniferus
- Afrique sub-saharienne
BALAENICIPITIDAE
Balaeniceps rex
- Afrique tropicale centrale
1b 1c
THRESKIORNITHIDAE
Plegadis falcinellus falcinellus
- Afrique sub-saharienne (rep)
- Mer Noire & Méditerranée / Afrique de l’Ouest
3c
- Asie du Sud-Ouest / Afrique de l’Est
(1)
B
C
Geronticus eremita
- Maroc
1a 1b 1c
- Asie du Sud-Ouest
1a 1b 1c
Threskiornis aethiopicus aethiopicus
- Afrique sub-saharienne
- Irak & Iran
1c
Platalea leucorodia leucorodia
- Europe occidentale / Méditerranée occidentale & Afrique de l’Ouest
- Europe centrale & SE Europe / Méditerranée & Afrique tropicale
Platalea leucorodia archeri
- Mer Rouge & Somalie
1c
Platalea leucorodia balsaci
- Littoral de l’Afrique de l’Ouest (Mauritanie)
1c
Platalea leucorodia major
- Asie de l’Ouest / Asie du Sud-Ouest & du Sud
Platalea alba
- Afrique sub-saharienne
PHOENICOPTERIDAE
Phoenicopterus roseus
- Afrique de l’Ouest
3a
- Afrique de l’Est
3a
- Afrique australe (à Madagascar)
3a
- Méditerranée occidentale
2a
- Méditerranée orientale
3a
- Asie du Sud-Ouest & du Sud
2a
Phoeniconaias minor
- Afrique de l’Ouest
- Afrique de l’Est
- Afrique australe (à Madagascar)
3a
ANATIDAE
Dendrocygna bicolor
- Afrique de l’Ouest (Sénégal au Tchad)
- Afrique de l’Est & Afrique australe
(1)
Dendrocygna viduata
- Afrique de l’Ouest (Sénégal au Tchad)
- Afrique de l’Est & Afrique australe
Thalassornis leuconotus leuconotus
- Afrique de l’Ouest
1c
- Afrique de l’Est & Afrique australe
2*
Oxyura leucocephala
- Méditerranée occidentale (Espagne & Maroc)
1a 1b 1c
- Algérie & Tunisie
1a 1b 1c
- Méditerranée orientale, Turquie & Asie du Sud-Ouest
1a 1b 1c
Oxyura maccoa
- Afrique de l’Est
1c
- Afrique australe
1c
B
C
Cygnus olor
- Nord-Ouest du continent & Europe centrale
- Mer Noire
- Asie de l’Ouest & Asie centrale / mer Caspienne
2a 2d
Cygnus cygnus
- Islande / R-U & Irlande
- Nord-Ouest du continent européen
- N Europe & O Sibérie / mer Noire & E méditerranéen
- Sibérie occidentale & centrale / mer Caspienne
Cygnus columbianus bewickii
- Sibérie occidentale & NE Europe / Europe du Nord-Ouest
- Sibérie du Nord / mer Caspienne
1c
Anser brachyrhynchus
- Groenland de l’Est & Islande / R-U
2a
- Svalbard / Europe du Nord-Ouest
Anser fabalis fabalis
- Europe du Nord-Est / Europe du Nord-Ouest
3*
- Sibérie occidentale & centrale / Turkménistan à l’ouest de la Chine
1c
Anser fabalis rossicus
- Sibérie occidentale & centrale / NE & SO Europe
(1)
Anser albifrons albifrons
- NO Sibérie & NE Europe / Europe du Nord-Ouest
- Sibérie occidentale / Europe centrale
- Sibérie occidentale / mer Noire & Turquie
- Sibérie du Nord / mer Caspienne & Irak
Anser albifrons flavirostris
- Groenland / Irlande & R-U
2*
Anser erythropus
- N Europe & O Sibérie / mer Noire & mer Caspienne
1a 1b 2
- Fennoscandie
1a 1b 1c
Anser anser anser
- Islande / R-U & Irlande
- NO Europe / Europe du Sud-Ouest
- Europe centrale / Afrique du Nord
Anser anser rubrirostris
- Mer Noire & Turquie
- Sibérie occidentale / mer Caspienne & Irak
Branta leucopsis
- Groenland de l’Est / Ecosse & Irlande
- Svalbard / Ecosse du Sud-Ouest
3a
- Russie / Allemagne & Pays-Bas
Branta bernicla bernicla
- Sibérie occidentale / Europe occidentale
2b
Branta bernicla hrota
- Svalbard, Danemark & R-U
1c
- Canada & Groenland / Irlande
3a
B
C
Branta ruficollis
- Sibérie du Nord / mer Noire & mer Caspienne
1a 1b 3a 3c
Alopochen aegyptiacus
- Afrique de l’Ouest
1c
- Afrique de l’Est & Afrique australe
Tadorna ferruginea
- Afrique du Nord-Ouest
1c
- Méditerranée orientale & mer Noire / Afrique du Nord-Est
- Asie de l’Ouest & mer Caspienne / Iran & Irak
Tadorna cana
- Afrique australe
3c
Tadorna tadorna
- Europe du Nord-Ouest
2a
- Mer Noire & Méditerranée
- Asie de l’Ouest / mer Caspienne & Moyen-Orient
Plectropterus gambensis gambensis
- Afrique de l’Ouest
- Afrique de l’Est (Soudan à la Zambie)
Plectropterus gambensis niger
- Afrique australe
Sarkidiornis melanotos melanotos
- Afrique de l’Ouest
- Afrique australe & Afrique de l’Est
Nettapus auritus
- Afrique de l’Ouest
1c
- Afrique australe & Afrique de l’Est
(1)
Anas capensis
- Afrique de l’Est (Vallée du Rift)
1c
- Bassin du lac Tchad
1c
- Afrique australe (N à l’Angola & Zambie)
Anas strepera strepera
- Europe du Nord-Ouest
- Europe du Nord-Est / mer Noire & Méditerranée
- Sibérie occidentale / SO Asie & NE Afrique
(1)
Anas penelope
- Sibérie occidentale & NE Europe / NO Europe
- O Sibérie & NE Europe / mer Noire & Méditerranée
- Sibérie occidentale / SO Asie & NE Afrique
2c
Anas platyrhynchos platyrhynchos
- Europe du Nord-Ouest
- Europe du Nord / Méditerranée occidentale
- Europe de l’Est / mer Noire & Méditerranée orientale
2c
- Sibérie occidentale / Asie du Sud-Ouest
(1)
Anas undulata undulata
- Afrique australe
B
C
Anas clypeata
- Europe du Nord-Ouest & Europe centrale (hiv)
- O Sibérie NE & E Europe / S Europe & Afrique de l’Ouest
- O Sibérie / SO Asie, NE Afrique & Afrique de l’Est
2c
Anas erythrorhyncha
- Afrique australe
- Afrique de l’Est
- Madagascar
Anas acuta
- Europe du Nord-Ouest
- W Sibérie NE & E Europe / S Europe & Afrique de l’Ouest
- Sibérie occidentale / SO Asie & Afrique de l’Est
(1)
Anas querquedula
- Sibérie occidentale & Europe / Afrique de l’Ouest
2c
- Sibérie occidentale / SO Asie, NE & Afrique de l’Est
(1)
Anas crecca crecca
- Europe du Nord-Ouest
- O Sibérie & NE Europe / mer Noire & Méditerranée
- Sibérie occidentale / SO Asie & NE Afrique
2c
Anas hottentota
- Bassin du lac Tchad
1c
- Afrique de l’Est (Sud au N Zambie)
- Afrique australe (Nord au S Zambie)
Marmaronetta angustirostris
- Méditerranée occidentale / Méditerranée occidentale & Afrique de
l’Ouest
1a 1b 1c
- Méditerranée orientale
1a 1b 1c
- Asie du Sud-Ouest
1a 1b 2
Netta rufina
- Europe du Sud-Ouest & Europe centrale / Méditerranée occidentale
- Mer Noire & Méditerranée orientale
3c
- Asie de l’Ouest & Asie centrale / Asie du Sud-Ouest
Netta erythrophthalma brunnea
- Afrique australe & Afrique de l’Est
Aythya ferina
- Europe du Nord-Est / Europe du Nord-Ouest
2c
- Europe centrale & NE Europe / mer Noire & Méditerranée
2c
- Sibérie occidentale / Asie du Sud-Ouest
2c
Ferruginous pochard
- Méditerranée occidentale / Afrique du Nord et de l’Ouest
1a 1c
- Europe de l’Est / Méditerranée orientale & Afrique sahélienne
1a 3c
- Asie de l’Ouest / SO Asie & NE Afrique
1a 3c
Aythya fuligula
- Europe du Nord-Ouest (hiv)
- Europe centrale, mer Noire & Méditerranée (hiv)
2c
- Sibérie occidentale / SO Asie & NE Afrique
(1)
B
C
Aythya marila marila
- Europe du Nord / Europe occidentale
2c
- Sibérie occidentale / mer Noire & mer Caspienne
Somateria mollissima mollissima
- Mer Baltique, Danemark & Pays-Bas
2d
- Norvège & Russie
Somateria mollissima borealis
- Svalbard & Franz Joseph (rep)
Somateria spectabilis
- Groenland de l’Est, NE de l’Europe & Sibérie occidentale
Polysticta stelleri
- Sibérie occidentale / Europe du Nord-Est
1a 1b 2
Clangula hyemalis
- Islande & Groenland
- Sibérie occidentale / Europe du Nord
2c
Melanitta nigra nigra
- O Sibérie & N Europe / O Europe & NO Afrique
2a 2c
Melanitta fusca fusca
- Sibérie occidentale & Europe du Nord / NO Europe
2a 2c
- Mer Noire / mer Caspienne
1c
Bucephala clangula clangula
- Europe du Nord-Ouest & Europe centrale (hiv)
- Europe du Nord-Est / Adriatique
- Sibérie occidentale & Europe du Nord-Est
- Sibérie occidentale / mer Caspienne
Mergellus albellus
- Europe du Nord-Ouest & Europe centrale (hiv)
3a
- Europe du Nord-Est / mer Noire & Méditerranée orientale
- Sibérie occidentale / Asie du Sud-Ouest
Mergus serrator serrator
- Europe du Nord-Ouest & Europe centrale (hiv)
- Europe du Nord-Est / mer Noire & Méditerranée
- Sibérie occidentale / Asie du Sud-Ouest & Asie centrale
1c
Mergus merganser merganser
- Europe du Nord-Ouest & Europe centrale (hiv)
- Europe du Nord-Est / mer Noire
1c
- Sibérie occidentale / mer Caspienne
GRUIDAE
Balearica pavonina pavonina
- Afrique de l’Ouest (Sénégal au Tchad)
1b 1c
Balearica pavonina ceciliae
- Afrique de l’Est (Soudan à l’Ouganda)
1b 3c
Balearica regulorum regulorum
- Afrique australe (N à l’Angola & S Zimbabwe)
1b 1c
Balearica regulorum gibbericeps
- Afrique de l’Est (Kenya au Mozambique)
1b 3c
B
C
Grus leucogeranus
- Iran (hiv)
1a 1b 1c
Grus virgo
- Mer Noire (Ukraine) / Afrique du Nord-Est
1c
- Turquie (rep)
1c
- Kalmykie / Afrique du Nord-Est
Grus paradisea
- Extrême de l’Afrique australe
1b
Grus carunculatus
- Afrique centrale & australe
1b 1c
Grus grus
- Europe du Nord-Ouest / péninsule Ibérique
- Europe du Nord-Est & Europe centrale / Afrique du Nord
- Europe de l’Est / Turquie, Moyen-Orient & NE Afrique
3c
- Turquie & Géorgie (rep)
1c
- Sibérie occidentale / Asie du Sud
(1)
RALLIDAE
Sarothrura elegans elegans
- NE, Afrique orientale & australe
(1)
Sarothrura elegans reichenovi
- SO Afrique à l’Afrique centrale
(1)
Sarothrura boehmi
- Afrique centrale
1c
Sarothrura ayresi
- Ethiopie
1a 1b 1c
- Afrique australe
1a 1b 1c
Rallus aquaticus aquaticus
- Europe & Afrique du Nord
2c
Rallus aquaticus korejewi
- Sibérie occidentale / Asie du Sud-Ouest
(1)
Rallus caerulescens
- Afrique australe & orientale
(1)
Crecopsis egregia
- Afrique sub-saharienne
(1)
Crex crex
- Europe & Asie de l’Ouest / Afrique sub-saharienne
Amaurornis flavirostris
- Afrique sub-saharienne
Porzana parva parva
- Eurasie occidentale / Afrique
2c
Porzana pusilla intermedia
- Europe (rep)
1c
Porzana porzana
- Europe / Afrique
2d
Aenigmatolimnas marginalis
- Afrique sub-saharienne
(2)
B
C
Porphyrio alleni
- Afrique sub-saharienne
(1)
Gallinula chloropus chloropus
- Europe & Afrique du Nord
Asie de l’Ouest & du Sud-Ouest
(1)
Gallinula angulata
- Afrique sub-saharienne
(1)
Fulica cristata
- Afrique sub-saharienne
- Espagne & Maroc
1c
Fulica atra atra
- Europe du Nord-Ouest (hiv)
- Mer Noire & Méditerranée (hiv)
- Asie du Sud-Ouest (hiv)
(1)
DROMADIDAE
Dromas ardeola
- Nord-Ouest de l’océan Indien, mer Rouge & Golfe
HAEMATOPODIDAE
Haematopus ostralegus ostralegus
- Europe / Europe du Sud & de l’Ouest & NO Afrique
2c
Haematopus ostralegus longipes
- SE Eur & O Asie / SO Asie & NE Afrique
2c
Haematopus moquini
- Littoral de l’Afrique australe
1c
RECURVIROSTRIDAE
Himantopus himantopus himantopus
- Afrique sub-saharienne (non compris le Sud)
(1)
- Afrique australe («meridionalis»)
- SO Europe & Afrique du Nord-Ouest / Afrique de l’Ouest
- Europe centrale & Méditerranée orientale / Afrique du Nord-
Afrique centrale
- O, C & SO Asie / SO Asie & NE Afrique
(1)
Recurvirostra avosetta
- Afrique australe
- Afrique de l’Est
(1)
- O Europe & Afrique du Nord-Ouest (rep)
- Europe du Sud-Est, mer Noire & Turquie (rep)
(3c)
- Asie de l’Ouest & du Sud-Ouest / Afrique de l’Est
BURHINIDAE
Burhinus senegalensis senegalensis
- Afrique de l’Ouest
Burhinus senegalensis inornatus
- Afrique du Nord-Est & Afrique de l’Est
B
C
GLAREOLIDAE
Pluvianus aegyptius aegyptius
- Afrique de l’Ouest
(1)
- Afrique de l’Est
(2)
- Bassin inférieur du Congo
Glareola pratincola pratincola
- Europe occidentale & NO Afrique / Afrique de l’Ouest
- Mer Noire & Méditerranée orientale / zone est du Sahel
- SO Asie / SO Asie & NE Afrique
(1)
Glareola nordmanni
- SE Europe & Asie de l’Ouest / Afrique australe
Glareola ocularis
- Madagascar / Afrique de l’Est
1c
Glareola nuchalis nuchalis
- Afrique de l’Est & Afrique centrale
(1)
Glareola nuchalis liberiae
- Afrique de l’Ouest
Glareola cinerea cinerea
- SE Afrique de l’Ouest & Afrique centrale
(2)
CHARADRIIDAE
Pluvialis apricaria apricaria
- Grande-Bretagne, Irlande, Danemark, Allemagne & Baltique (rep)
2c
Pluvialis apricaria altifrons
- Islande & îles Féroé / côte Est-Atlantique
- Europe du Nord & Europe occidentale & NO Afrique
- Sibérie du Nord / mer Caspienne & Asie mineure
(1)
Pluvialis fulva
- Sibérie du Nord et centrale / Asie du Sud & SO Asie, NE Afrique
(1)
Pluvialis squatarola
- O Sibérie & Canada / O Europe & O Afrique
- C & E Sibérie / SO Asie, Afrique de l’Est & australe
Charadrius hiaticula hiaticula
- Europe du Nord / Europe & Afrique du Nord
Charadrius hiaticula psammodroma
- Canada, Groenland & Islande / O & S Afrique
(2c)
Charadrius hiaticula tundrae
- NE Europe & Sibérie / SO Asie, E & S Afrique
(1)
Charadrius dubius curonicus
- Europe & Afrique du Nord-Ouest / Afrique de l’Ouest
- Asie de l’Ouest & du Sud-Ouest / Afrique de l’Est
(1)
Charadrius pecuarius pecuarius
- Afrique australe & orientale
(1)
- Afrique de l’Ouest
(1)
Charadrius tricollaris tricollaris
- Afrique australe & orientale
B
C
Charadrius forbesi
- Afrique de l’Ouest & centrale
(1)
Charadrius pallidus pallidus
- Afrique australe
Charadrius pallidus venustus
- Afrique de l’Est
1c
Charadrius alexandrinus alexandrinus
- Europe occidentale & Méditerranée occidentale / Afrique de l’Ouest
3c
- Mer Noire & Méditerranée orientale / zone est du Sahel
3c
- SO Asie & Asie centrale / SO Asie & NE Afrique
(1)
Charadrius marginatus mechowi
- mechowi/tenellus intérieur de l’Afrique orientale & centrale
- Littoral E Afrique
- Afrique de l’Ouest
Charadrius mongolus pamirensis
- Asie de l’Ouest et centrale / SO Asie & Afrique de l’Est
Charadrius leschenaultii columbinus
- Turquie & SO Asie / Mediterranée orientale & mer Rouge
1c
Charadrius leschenaultii crassirostris
- mer Caspienne & SO Asie / Arabie & NE Afrique
(1)
Charadrius leschenaultii leschenaultii
- Asie centrale / Afrique de l’Ouest & australe
(1)
Charadrius asiaticus
- SE Europe & Asie de l’Ouest / E Afrique & Afrique australe centrale
3c
Eudromias morinellus
- Europe / Afrique du Nord-Ouest
(3c)
- Asie / Moyen-Orient
(1)
Vanellus vanellus
- Europe / O Asie / Europe, N Afrique & SO Asie
Vanellus spinosus
- Mer Noire & Méditerranée (rep)
Vanellus albiceps
- Afrique de l’Ouest & centrale
(1)
Vanellus senegallus senegallus
- Afrique de l’Ouest
(1)
Vanellus senegallus solitaneus
- Afrique du Sud-Ouest
(1)
Vanellus senegallus lateralis
- Afrique de l’Est & du Sud-Ouest
Vanellus lugubris
- Partie méridionale de l’Afrique de l’Ouest
- Afrique centrale & de l’Est
3c
Vanellus melanopterus minor
- Afrique australe
1c
Vanellus coronatus coronatus
- Afrique de l’Est & Afrique australe
- Afrique centrale
(2)
B
C
Vanellus coronatus xerophilus
- Afrique du Sud-Ouest
(1)
Vanellus superciliosus
- Afrique de l’Ouest & centrale
(2)
Vanellus gregarius
- SE Europe & Asie de l’Ouest / Afrique du Nord-Est
1a 1b 2
- Républiques d’Asie centrale / NO Inde
1a 1b 1c
Vanellus leucurus
- SO Asie / SO Asie & Afrique du Nord-Est
- Républiques d’Asie centrale / Asie du Sud
(1)
SCOLOPACIDAE
Scolopax rusticola
- Europe / Europe du Sud & de l’Ouest & Afrique du Nord
- Sibérie occidentale / Asie du Sud-Ouest (mer Caspienne)
(1)
Gallinago stenura
- Sibérie du Nord / Asie du Sud & Afrique de l’Est
(1)
Gallinago media
- Scandinavie / probablement Afrique de l’Ouest
- Sibérie occidentale & NE Europe / Afrique du Sud-Est
Gallinago gallinago gallinago
- Europe / Europe du Sud & de l’Ouest & NO Afrique
2c
- Sibérie occidentale / Asie du Sud-Ouest & Afrique
Gallinago gallinago færoeensis
- Islande / Féroé & Ecosse du Nord/Irlande
Lymnocryptes minimus
- Europe du Nord / S & O Europe & Afrique de l’Ouest
2b
Sibérie occidentale / SO Asie & NE Afrique
Limosa limosa limosa
- Europe occidentale, NO Afrique & Afrique de l’Ouest
- Europe orientale / Afrique du Nord
- Asie de l’Ouest et centrale / SO Asie & Afrique de l’Est
Limosa limosa islandica
- Islande / Europe occidentale
Limosa lapponica lapponica
- Europe du Nord / Europe occidentale
2a
Limosa lapponica taymyrensis
- Sibérie occidentale / Afrique de l’Ouest & du Sud-Ouest
2a 2c
Limosa lapponica menzbieri
- Sibérie centrale / Asie du Sud & SO Asie & Afrique orientale
(1)
Numenius phaeopus phaeopus
- Europe du Nord / Afrique de l’Ouest
(1)
- Sibérie occidentale / Afrique australe & orientale
(1)
Numenius phaeopus islandicus
- Islande / Féroé & Ecosse / Afrique de l’Ouest
Numenius phaeopus alboaxillaris
- Asie du Sud-Ouest / Afrique de l’Est
1c
B
C
Numenius tenuirostris
- Sibérie centrale / Méditerranée & SO Asie
1a 1b 1c
Numenius arquata arquata
- Europe / Europe, Afrique du Nord et de l’Ouest
Numenius arquata orientalis
- Sibérie occidentale / SO Asie, E & S Afrique
3c
Numenius arquata suschkini
- Europe du Sud-Est & Asie du Sud-Ouest (rep)
1c
Tringa erythropus
- N Europe / Europe du Sud, Afrique du Nord et de l’Ouest
(1)
- Sibérie occidentale / SO Asie, NE Afrique & Afrique de l’Est
(1)
Tringa totanus totanus
- Europe du Nord (reproduction)
- Europe centrale & de l’Est (reproduction)
2c
Tringa totanus britannica
- Grande-Bretagne & Irlande / Grande-Bretagne, Irlande, France
2c
Tringa totanus tetanus ussuriensis
- Asie de l’Ouest / SO Asie & NE Afrique & Afrique de l’Est
(1)
Tringa totanus robusta
- Islande & Féroé / Europe occidentale
Tringa stagnatilis
- Europe de l’Est / Afrique de l’Ouest & centrale
(1)
- Asie de l’Ouest / SO Asie, Afrique orientale et australe
(1)
Tringa nebularia
- Europe du Nord / SO Europe, NO & O Afrique
- Sibérie occidentale / SO Asie, E & S Afrique
(1)
Tringa ochropus
- Europe du Nord / S & O Europe, Afrique de l’Ouest
- Sibérie occidentale / SO Asie, NE Afrique & Afrique de l’Est
(1)
Tringa glareola
- Europe du Nord-Ouest / Afrique de l’Ouest
- NE Europe & O Sibérie / Afrique de l’Est et australe
(1)
Tringa cinerea
- NE Europe & O Sibérie / SO Asie, E & S Afrique
Tringa hypoleucos
- Europe occidentale et centrale / Afrique de l’Ouest
- E Europe & O Sibérie / Afrique centrale, E & S Afrique
(1)
Arenaria interpres interpres
- NE Canada & Groenland / O Europe & NO Afrique
- Europe du Nord / Afrique de l’Ouest
- Sibérie occidentale & centrale / SO Asie, E & S Afrique
(1)
Calidris tenuirostris
- Sibérie orientale / SO Asie & partie occidentale de l’Asie du Sud
1b 1c
Calidris canutus canutus
- Sibérie du nord / Afrique de l’Ouest & Afrique australe
2a 2c
Calidris canutus islandica
- NE Canada & Groenland / Europe occidentale
2a
B
C
Calidris alba
- Europe Est-Atlantique / Afrique de l’Ouest & Afrique australe (hiv)
- Asie du Sud-Ouest, Afrique de l’Est & australe (hiv)
Calidris minuta
- N Europe / S Europe, Afrique du Nord & de l’Ouest
(2c)
- Sibérie occidentale / SO Asie, E & S Afrique
(1)
Calidris temminckii
- Fennoscandie / Afrique du Nord & de l’Ouest
(1)
- NE Europe & O Sibérie / SO Asie & Afrique de l’Est
(1)
Calidris maritima maritima
- N Europe & O Sibérie (reproduction)
- NE Canada & N Groenland / Europe (reproduction)
3c
Calidris alpina alpina
- E Europe & NO Sibérie / O Europe & NO Afrique
Calidris alpina centralis
- Sibérie centrale / SO Asie & NE Afrique
(1)
Calidris alpina schinzii
- Islande & Groenland / NO Afrique et Afrique de l’Ouest
- Grande-Bretagne & Irlande / SO Europe & NO Afrique
- Mer Baltique / SO Europe & NO Afrique
1c
Calidris alpina arctica
- NE Groenland / Afrique de l’Ouest
3a
Calidris ferruginea
- Sibérie occidentale / Afrique de l’Ouest
- Sibérie centrale / SO Asie, E & S Afrique
Limicola falcinellus falcinellus
- Europe du Nord / SO Asie & Afrique
3c
Philomachus pugnax
- Europe du Nord & Sibérie occidentale / Afrique de l’Ouest
2c
- Sibérie du Nord / SO Asie, E & S Afrique
(2c)
Phalaropus lobatus
- Eurasie occidentale / mer d’Oman
Phalaropus fulicaria
- Canada & Groenland / côte atlantique de l’Afrique
2c
STERCORARIIDAE
Catharacta skua
Stercorarius longicaudus longicaudus
LARIDAE
Larus leucophthalmus
- Mer Rouge & côtes avoisinantes
1a
Larus hemprichii
- Mer Rouge, Golfe, Arabie & Afrique de l’Est
Larus canus canus
- Europe centrale & SE Europe / Méditerranée & Afrique tropicale
- Europe / côte Atlantique & Méditerranée
2c
B
C
Larus canus heinei
- NE Europe & Sibérie occidentale / mer Noire & mer Caspienne
Larus audouinii
- Méditerranée / côtes N & O de l’Afrique
1a 3a
Larus marinus
- Europe du Nord & occidentale
Larus dominicanus vetula
- Littoral de l’Afrique australe
Larus hyperboreus hyperboreus
- Svalbard & N Russie (rep)
(1)
Larus hyperboreus leuceretes
- Canada, Groenland & Irlande (rep)
(1)
Larus glaucoides glaucoides
- Groenland / Islande & Europe du Nord-Ouest
Larus argentatus argentatus
- Europe du Nord et du Nord-Ouest
Larus argentatus argenteus
- Islande & Europe occidentale
2c
Larus heuglini
- NE Europe & O Sibérie / SO Asie & NE Afrique
(1)
Larus (heuglini) barabensis
- Sibérie du Sud-Ouest / Asie du Sud-Ouest
(1)
Larus armenicus
- Arménie, Turquie orientale & NO Iran
3a
Larus cachinnans cachinnans
- Mer Noire & Asie de l’Ouest / SO Asie, NE Afrique
Larus cachinnans michahellis
- Méditerranée, péninsule Ibérique & Maroc
Larus fuscus fuscus
- NE Europe / mer Noire, SO Asie & Afrique orientale
3c
Larus fuscus graellsii
- Europe occidentale / Méditerranée & Afrique de l’Ouest
Larus fuscus intermedius
- S Scandinavie, Pays-Bas, delta de l’Ebre, Espagne
Larus ichthyaetus
- Mer Noire & mer Caspienne / Asie du Sud-Ouest
3a
Larus cirrocephalus poiocephalus
- Afrique de l’Ouest
(1)
- Afrique centrale & orientale
(1)
- Littoral de l’Afrique australe (non compris Madagascar)
(1)
Larus hartlaubii
- Littoral de l’Afrique du Sud-Ouest
Larus ridibundus
- O Europe / O Europe, Méditerranée occidentale, Afrique de l’Ouest
- Europe de l’Est / mer Noire & Méditerranée orientale
- Asie de l’Ouest / SO Asie & NE Afrique
(1)
B
C
Larus genei
- Afrique de l’Ouest (rep)
- Mer Noire & Méditerranée (rep)
2a
- Asie de l’Ouest, du Sud-Ouest et du Sud (rep)
Larus melanocephalus
- O Europe, Méditerranée & NO Afrique
2a
Larus minutus
- Europe centrale & E Europe / SO Europe & Méditerranée
occidentale
- O Asie / Méditerranée orientale, mer Noire & mer Caspienne
(1)
Xema sabini sabini
- Canada & Groenland / SE Atlantique
(1)
Rissa tridactyla tridactyla
2c
STERNIDAE
Sterna nilotica nilotica
- Europe occidentale / Afrique de l’Ouest
- Mer Noire & Méditerranée orientale / Afrique orientale
3c
- Asie de l’Ouest & Asie centrale / Asie du Sud-Ouest
Sterna caspia caspia
- Afrique australe (rep)
1c
- Afrique de l’Ouest (rep)
- Baltique (rep)
1c
- Mer Noire (rep)
1c
- Mer Caspienne (rep)
Sterna maxima albidorsalis
- Afrique de l’Ouest (rep)
2a
Sterna bengalensis bengalensis
-Golfe / Asie du Sud
Sterna bengalensis par
- Mer Rouge / Afrique orientale
Sterna bengalensis emigrata
- S méditerranéen / côtes NO & Afrique de l’Ouest
1c
Sterna bergii bergii
- Afrique australe (Angola - Mozambique)
Sterna bergii enigma
- Madagascar & Mozambique / Afrique australe
1c
Sterna bergii thalassina
- Afrique orientale & Seychelles
1c
Sterna bergii velox
- Mer Rouge & Afrique du Nord-Est
Sterna sandvicensis sandvicensis
- Europe occidentale / Afrique de l’Ouest
- Mer Noire & Méditerranée (rep)
2a
- Asie de l’Ouest & Asie centrale / Asie du Sud-Ouest & du Sud
B
C
Sterna dougallii dougallii
- Afrique australe
1c
- Afrique de l’Est
3a
- Europe (rep)
1c
Sterna dougallii arideensis
- Madagascar, Seychelles & Mascareignes
Sterna dougallii bangsi
- Nord de la mer d’Oman (Oman)
1c
Sterna vittata vittata
- P. Edward, Marion, Crozet & Kerguelen / Afrique du Sud
1c
Sterna vittata tristanensis
- Tristan da Cunha & Gough / Afrique du Sud
1c
Sterna hirundo hirundo
- Europe du Sud & occidentale (rep)
- Europe du Nord & de l’Est (rep)
- Asie occidentale (rep)
(1)
Sterna paradisaea
- Eurasie occidentale (rep)
Sterna albifrons albifrons
- Europe Nord - Méditerranée (rep)
- O Méditerranée / O Afrique (rep)
3b
- Mer Noire & E Méditerranée (rep)
3b 3c
- Mer Caspienne (rep)
Sterna albifrons guineae
- Afrique de l’Ouest (rep)
1c
Sterna saundersi
- O Asie du Sud, mer Rouge, Golfe & Afrique de l’Est
(1)
Sterna balaenarum
- Namibie & Afrique du Sud / côte atlantique du Ghana
Sterna repressa
- O Asie du Sud, mer Rouge, Golfe & Afrique de l’Est
2c
Sterna anaethetus melanopterus
- O Afrique
1c
Sterna anaethetus fuligula
- Mer Rouge, E Afrique, golfe Persique, mer d’Oman jusqu’en Inde
occidentale
Sterna anaethetus antarctica
- O océan Indien
Sterna fuscata nubilosa
- Mer Rouge, golfe d’Aden, E au Pacifique
2a
Chlidonias hybridus hybridus
- Europe occidentale & Afrique du Nord-Ouest (rep)
- Mer Noire & Méditerranée orientale (rep)
(1)
- Mer Caspienne (rep)
(1)
Chlidonias hybridus sclateri
- Afrique orientale (Kenya & Tanzanie)
- Afrique australe (Malawi & Zambie à l’Afrique du Sud)
(2)
Chlidonias leucopterus
- Europe orientale & Asie de l’Ouest / Afrique
(1)
B
C
Chlidonias niger niger
- Europe & Asie occidentale / côte atlantique de l’Afrique
2c
Anous stolidus plumbeigularis
- Mer Rouge & Golfe d’Aden
Anous tenuirostris tenuirostris
- Îles de l’océan Indien à l’Afrique de l’Est
RYNCHOPIDAE
Rynchops flavirostris
- Littoral de l’Afrique de l’Ouest & Afrique centrale
- Afrique de l’Est & Afrique australe
ALCIDAE
Alle alle alle
- Haut arctique, île de Baffin - Novaya Zemlya
Uria aalge aalge
- E Amérique du Nord, Groenland, Islande, Féroé, Ecosse, S Norvège,
mer Baltique
2c
Uria aalge albionis
- Irlande, S Grande-Bretagne, France, péninsule Ibérique, Helgoland
Uria aalge hyperborea
- Svalbard, N Norvège à Novaya Zemlya
Uria lomvia lomvia
- E Amérique du Nord, Groenland, E à Severnaya Zemlya
2c
Alca torda torda
- E Amérique du Nord, Groenland, E à la mer Baltique & mer Blanche
Alca torda islandica
- Islande, Féroé, Grande-Bretagne, Irlande, Helgoland, NO France
Cepphus grylle grylle
- Mer Baltique
Cepphus grylle mandtii
- Arctique E Amérique du Nord au Groenland, Jan Mayen et Svalbard
E en passant par la Sibérie à l’Alaska
Cepphus grylle arcticus
- N Amérique, S Groenland, Grande-Bretagne, Irlande, Scandinavie,
mer Blanche
Cepphus grylle islandicus
- Islande
3c
Cepphus grylle faeroeensis
- Féroé
1c
Fratercula arctica arctica
- Baie d’Hudson & Maine E au S Groenland, Islande, île Bear, Norvège
au S Novaya Zemlya
Fratercula arctica naumanni
- NE du Canada, N Groenland à Jan Mayen, Svalbard, N Novaya
Zemlya
3a
Fratercula arctica grabae
- Féroé, S Norvège & Suède, Grande-Bretagne, Irlande, NO France
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck