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Königlich-Großherzoglicher Beschluß,

3 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Texte législatif (3 Articles)

Königlich-Großherzoglicher Beschluß,

Königlich-Großherzoglicher Beschluß,

vom 1. April 1841, Nr. 3,

in Betreff der Ueberschreibung von Hypo-

theken, welche bei belgischen Hypotheken-

bewahrern eingeschrieben sind.

(N° 3078. — R.P)

Wir Wilhelm ll. von Gottes Gnaden, König

der Niederlande. Prinz von Oranien-Nas-

sau, Großherzog von Luxemburg, u., u., u.,

Nach Einsicht Unseres Beschlusses vom 25ten

September v. J . , Nr. 5, in Betreff der Ueber-

schreibung von Hypotheken, welche

bei bel-

gischen Hypothekenbewahrern von Arlon und

Neufchateau

eingeschrieben sind, in die für

Unser Großherzogthum in den Städten Luxem-

burg und Diekirch angelegten Bewahrungs-

register.

In Erwägung, daß in Folge der großen An-

zahl der Hypotheken die Ueberschreibung

in

die Bewahrungsregister von Luxemburg und

Nummer 2 1 .

( 125 )

Jahr 1841.

Verordnungs- und Verwaltungsblatt

des Großherzogthums Luxemburg.

LÉGISLATIF ET ADMINISTRATIF

DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Akte der Gesetzgebung.

Actes Législatifs.

ARRÊTÉ ROYAL GRAND-DUCAL,

du 1er avril 1841, n°3,

relatif aux transcriptions d'hypothèques

inscrites auprès des conservateurs des

hypothèques belges.

(N° 3078. — R.P.)

Nous GUILLAUME II, par la grâce de Dieu,

Roi DES PAYS-BAS, PRINCE D'ORANGE -NASSAU,

GRAND-DUC DE LUXEMBOURG , etc., etc., etc.,

Vu Notre arrêté du 25 septembre dernier, n° 5,

relatif à la transcription d'hypothèques qui sont in-

scrites auprès des conservateurs d'hypothèques bel-

ges d'Arlon et de Neuf-Château, dans les registres

de conservation établis pour Notre Grand-Duché

dans les villes de Luxembourg et de Diekirch ;

Considérant qu'en suite du grand nombre des

hypothèques, la transcription dans les registres de

conservation de Luxembourg et de Diekirch n'a

pu être achevée dans le délai fixé par Notre arrêté

précité et que par conséquent il paraît convenable,

de prolonger suffisamment ce délai, pour éviter

toute perle aux intéressés ;

Avons trouvé bon d'ordonner ce qui suit

ART. 1er

Le délai fixé au 1er avril de cette année, par

l'article 1er de Notre arrêté du 25 septembre 1840,

est prolongé jusqu'au 31 décembre de celte année

inclusivement.

En suite des transcriptions hypothécaires faites

pendant ce temps, conformément à l'art. 2 dudit

arrêté, les intéressés sont maintenus dans tous les

droits déterminés par l'art. 3 de ce même arrêté.

ART. 2.

Le présent arrêté sera inséré dans le Mémorial

législatif et administratif du Grand-Duché.

La Haye, le 1er avril 1841.

Signé, GUILLAUME.

Par ordre du Roi

Signé, STIFFT.

Pour expédition conforme,

Le Secrétaire

J. H . VAN EBBENDORP.

Eingerückt in das Verordnungs- u. Verwaltungs-

blalt am 6 April 1841.

Der Secretär der Königl.-Großherzl.

Landesregierung,

Koch.

Inséré, au Mémorial législatif et administratif

le 6 avril 1841

Le Secrétaire de la Régence du pays,

royale grand-ducale,

KOCH.

(

)

Diekirch nicht innerhalb des durch Unsern ge-

nannten Beschluß festgesetzten Zeitraums vol-

lendet werden konnte, und daß daher, um

für die Betheiligten jeden Verlust zu vermeiden,

eine hinreichende Verlängerung jener Frist an-

gemessen erscheint ;

Für gut befunden zu verordnen wie folgt

arrêté, les intéressés sont maintenus dans tous les droits déterminés par l'art. 3 de ce même arrêté.

Der durch den Art. 1 Unseres Befehles vom

25. September 1840 auf den 1. April d. I .

festgesetzte Termin, wird bis zum 31. Dezember

d. I . einschleeßlich verlängert.

In Folge der innerhalb dieser Zeit in Ge-

mäßheit des Art. 2. jenes Beschlusses gesche-

henen Hypotheken-Ueberschreibungen behalten

die Betheiligten alle durch den Art. 3 desselben

bestimmten Rechte.

arrêté, les intéressés sont maintenus dans tous les droits déterminés par l'art. 3 de ce même arrêté.

Gegenwärtiger Beschluß soll in das Gesetzge-

bungs- und Verwaltungs-Memorial des Groß-

herzogthums eingerückt werden.

Haag, den 1. April 1841.

Unterz., W i l h e l m .

Auf Befehl des Königs,

Unterz., Stifft.

Für gleichlautende Ausfertigung,

Der Sekretär,

J. H. van Ebbendorp.

Marktpreise der Stadt Luxemburg.

Verzeichniß der Lebensmittel.

NATURE DES DENRÉES.

Maaße und Gewichte.

Idem…

Idem…

Idem…

Idem…

Idem…

Idem…

Idem…

Idem…

Idem…

Lurxemburg.

Luxemburg. — Gedruckt bei J. Lamort.

(

)

POIDS

ET MESURES.

Mittel-Preis

der verkauften Lebensmittel

auf den Märkten von

PRIX MOYENS

des denrées vendues sur

les marchés de

März 1841.

Erste Hælfte.

Zweite Hælfte.

Weizen…

Froment…

Mengkorn…

Méteil…

Korn…

Seigle…

Gerste…

Orge…

Haber…

Avoine…

Weiße

Erbsen…

Fois

blancs…

Weizenmehl…

Farine de Froment

Kornmehl…

Farine de

seigle…

Früh-Erdäpfel…

Pommes de terre d' été…

Spät-Erdäpfel…

Pommes de terre

d'hiver…

Butter…

Beurre…

Heu…

Foin…

Stroh…

Paille…

Buchenholz…

Bois de

hêtre…

Eichenholz…

Bois de

chêne…

Rasiere.

Rasière.

Niederländ. Pfund.

Livre des Pays-Bas.

Die 100 Pfund.

Les 100 livres .

Idem…

Korde.

Corde.

Idem…

fl. cts.

fl. cts.

7 53

6 40

5 94½

2 20½

93½

5 42½

3 36

4 24½

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