Arrêté du 5 février 1891, relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1891.

DU

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

Samedi, 14 février 1891.

N° 10.

Samstag, 14. Februar 1891.

Mgr. Rinaldini a eu l'honneur de remettre

cejourd'hui à S. A. R. le Grand-Duc les lettres

du Saint-Père qui l'accréditent près Son Altesse

Royale en qualité d'Internonce apostolique.

Mgr. Rinaldini a été conduit au Palais dans

les voitures de la Cour et ramené à son hôtel

à l'issue de l'audience.

Luxembourg, le 9 février 1891.

Arrêté du 5 février 1891, relatif à la vérification

des poids et mesures pendant l'année 1891.

LE Directeur GÉNÉRAL DES FINANCES ;

Vu les art. 10 et suivants de l'arrêté royal

grand-ducal du 30 mai 1882, pour l'exécution

de la loi sur les poids et mesures ;

Arrête

La vérification ordinaire des poids

et mesures, les balances non comprises, aura

lieu, pendant l'année courante, aux jours, dans

les localités et pour les communes indiqués

dans le tableau qui fait suite au présent.

Die gewöhnliche Prüfung der Maße

und Gewichte, mit Ausschluß der Wagen, wird

dieses Jahr an den Tagen, in den Ortschaften

und für die Gemeinden stattfinden, welche in

nachstehender Tabelle näher angeführt sind.

A cette occasion les administrations

communales auront à remplir les devoirs qui

leur sont prescrits par les dispositions ci-après

transcrites de l'arrêté royal grand-ducal du 30

mai 1882

«Art. 11. — Aussitôt que les bourgmestres

ont reçu l'arrêté (qui ordonne la vérification

Msgr. Rinaldini hat heute S. K. H. dem

Großherzog die Beglaubigungsschreiben S. H.

des Papstes zu überreichen die Ehre gehabt,

welche ihn bei Seiner Königlichen Hoheit als

Apostolischen Internuntius accreditiren.

Msgr. Rinaldini ist in den Hofequipagen nach

dem Palais gebracht und nach beendeter Audienz

nach seiner Wohnung zurückgeleitet worden.

Luxemburg, den 9. Februar 1891.

Beschluß vom 5. Februar 1891, die Prüfung der

Maße und Gewichte während 1891 betreffend.

Der General-Director der Finanzen;

Nach Einsicht der Art. 10 ff. des Königl.-Großh.

Beschlusses vom 30. Mai 1882, die Ausführung

des Gesetzes über die Maße und Gewichte be-

treffend ;

Beschließt

Bei dieser Gelegenheit haben die Ge-

meindeverwaltungen die ihnen durch nachstehende

Bestimmungen des Königl.-Großh. Beschlusses

vom 30. Mai 1882 vorgeschriebenen Pflichten

zu beachten

„ A r t . 11. — Bei Empfang des Beschlusses,

„welcher die Prüfung der Maße und Gewichte

des poids et mesures), ils en donnent con-

naissance aux assujettis par voie d'affiche ;

ils les font en outre prévenir à domicile deux

jours d'avance de l'arrivée du vérificateur,

afin qu'aucun des intéressés ne puisse pré-

texter d'ignorance.

Le vérificateur sera autant que pos-

sible accompagné d'un ajusteur agréé par

l'administration, qui se chargera, moyennant

une rétribution, fixée par un tarif officiel, de

faire les menues réparations, si les assujettis

ne préfèrent les faire eux-mêmes ou en charger

d'autres personnes. L'ajusteur leur délivrera,

sur demande, quittance des sommes perçues.

Der Aichmeister wird, wo möglich, von

einem von der Verwaltung bestätigten sachkun-

digen Arbeiter begleitet sein, welcher gegen eine

durch amtlichen Tarif festgestellte Vergütung die

kleinen Reparaturen besorgt, es sei denn, daß die

Betheiligten vorziehen, diese selbst oder durch

andere Personen vornehmen zu lassen. Der be-

treffende Arbeiter stellt auf Verlangen Quittung

über die empfangenen Summen aus.

Il est recommandé aux assujettis de

présenter leurs poids et leurs mesures dans un

état convenable de propreté. Les mesures à

l'huile devront, au préalable, être convenable-

ment dégraissées.

Lorsque par suite de la difficulté du trans-

port, ou pour d'autres motifs, une vérification

devra être opérée à domicile, les frais de dé-

placement en seront payés par l'assujetti, con-

formément au tarif.

Den Betheiligten wird empfohlen, ihre

Maße und Gewichte in einem reinlichen Zustande

gehörig vorzubringen. Die Maße für Oel müssen

vorher von allen Fettsubstanzen befreit sein.

Wenn, wegen Schwierigkeit des Transportes

oder aus anderen Gründen die Prüfung in der

Wohnung des Betheiligten vorgenommen werden

muß, so hat dieser die tarifmäßigen Reisekosten

zu tragen.

La lettre Q sera employée pour le

poinçonnage des poids et mesures vérifiés.

Der Buchstabe Q wird zur Aichung

der geprüften Maße und Gewichte gebraucht.

Pendant toute la durée de la tour-

née, le bureau de vérification à Luxembourg

ne sera ouvert au public que le samedi de

chaque semaine.

Während der Dauer der Rundreise

ist das Aichamt zu Luxemburg dem Publikum

nur an den Samstagen jeder Woche geöffnet.

Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial et affiché dans les communes inté-

ressées.

Luxembourg, le 5 février 1891.

Le Directeur général des finances,

M .

MONGENAST.

Gegenwärtiger Beschluß soll in's

„Memorial" eingerückt und in den betheiligten

Gemeinden angeschlagen werden.

Luxemburg, den 5. Februar 1891.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Vérification périodique des poids et mesures pendant l'année 1891.

Heures de service : de 9 heures du matin à midi et de 2 à 5 heures de l'après-midi.

Luxembourg, du 5 mars au 21 avril, les lundis, mardis, jeudis et vendredis, à l'exception

des 9 mars, 30 mars et 13 avril ; pour la ville et les faubourgs.

Junglinster, 28 avril, pour les communes de Junglinster et Rodenbour.

Altrier, 29 avril, pour les communes de Consdorf et Bech.

Walferdange, 1er mai, pour les communes de Walferdange, Steinsel et Kopstal.

Beaufort, 5 mai, pour la commune de Beaufort.

Echternach, 11,12, 14, 15 et l'avant-midi du 16 mai, pour la commune d'Echternach.

id.

13 mai, pour les communes de Berdorf, Rosport et Mompach.

Wasserbillig, 19 mai, pour la commune de Mertert.

Roodt, 21 mai, pour la commune de Niederanven.

id.

22 mai, pour la commune de Betzdorf et les sections de Flaxweiler, Beyren et

Gostingen.

Grevenmacher, 26, 27 et 29 mai, pour la commune de Grevenmacher.

id.

28 mai, pour les communes de Biwer et Manternach et les sections de

Niederdonven et Oberdonven.

Oetrange, 1er juin, pour les communes de Contern et Schuttrange,

Wormeldange, 4 juin, pour les communes de Lenningen et Wormeldange.

Hesperange, 9 juin, pour la commune de Hesperange.

Aspelt, 11 juin, pour la commune de Weiler-la-tour et les sections de Frisange et Aspelt.

Dalheim, 15 et l'avant-midi du 16 juin, pour les communes de Dalheim et Waldbredimus.

Mondorf-les-Bains, 18 et l'avant-midi du 19 juin, pour les communes de Mondorf-les-Bains

et Burmerange.

Remich, 23, 24, 26 et l'avant-midi du 27 juin, pour la commune de Remich,

id.

22 juin, pour les communes de Stadtbredimus et Bous,

id. 25

juin, pour les communes de Remerschen et Wellenstein.

Gapellen, 29 juin, pour les communes de Kehlen et Kœrich.

id.

30 juin, pour les communes de Marner et Garnich.

Steinfort, 2 et l'avant-midi du 3 juillet, pour les communes de Steinfort, Hobscheid et

Septfontaines.

Pétange, 6 juillet, pour les sections de Pétange et Lamadeleine.

Rodange, 7 juillet, pour la section de Rodange.

Bascharage, 9 juillet, pour les communes de Dippach et Clémency et la section de Sanem,

id.

10 juillet, pour la commune de Bascharage.

Kayl, 13 juillet, pour les sections de Kayl et Tétange.

Rumelange, 14 et l'avant-midi du 15 juillet, pour la section de Rumelange.

Differdange, 16 et 17 juillet, pour la commune de Differdange.

Esch-sur-l'Alzette, 20, 22, 23 et 25 juillet, pour la commune d'Esch-sur-l'Alzette.

id.

21 juillet, pour la commune de Mondercange, la section de Bergem

exceptée, la commune de Reckange et la section de Soleuvre.

id.

24 juillet, pour la commune de Schifflange et les sections de Belvaux et

Ehlerange.

Dudelange, 27,28 et l'avant-midi du 29 juillet, pour la commune de Dudelange.

Bettembourg, 30 juillet, pour la commune de Bettembourg.

id.

31 juillet, pour la commune de Rœser et les sections de Bergem et Hellange.

Luxembourg; 10 août, pour la section de Bonnevoie.

id.

11 août, pour l'Avenue de la Gare.

id.

12 août, pour les sections do Hollerich, Gasperich, Cessingen et Merl.

id.

14 août, pour les communes de Rollingergrund et Leudelange.

id.

17 août, pour les communes de Bertrange et Strässen.

id.

19 août, pour les communes de Sandweiler et Hamm,

id.

20 août, pour les sections de Weimerskirch, Kirchberg et Neudorf.

id.

21 août, pour la section d'Eich.

id.

22 août, pour les sections de Dommeldange, Beggen et Mühlenbach.

Luxbg Imp. Lib. d. I. C. V Bück; L. BÜCK. Succ.

Au plus tard dans la

huitaine de l'arrêté, ils adresseront au direc-

teur des contributions une liste en double,

indiquant exactement avec leurs professions

les marchands, industriels et autres personnes

qui sont dans le cas de faire vérifier leurs

poids et mesures. Si le bourgmestre néglige

de dresser la liste, elle est établie à ses frais

par un commissaire spécial, conformément à

l'art. 16 de la loi du 24 février 1843,

Un des exemplaires de la liste sera ren-

voyé au bourgmestre avec indication des per-

sonnes qui ont satisfait à leur devoir.

Art.

43. — L'administration communale

du lieu où doivent se tenir les séances de la

vérification périodique, fournira à cet effet un

local convenable et bien approprié avec les

meubles indispensables. Si elle n'y satisfait

pas ou si elle refuse le concours de ses agents,

le siége des opérations pourra, par la suite,

être transféré dans une autre commune. Le

vérificateur pourra, le cas échéant, et pour

satisfaire les intéressés convoqués, louer

d'urgence, aux frais de la commune, un local

et l'assistance nécessaire, après avoir fait,

sans effet immédiat, sa réclamation verbale

à un membre ou à un agent de l'administra-

tion communale.

— Deux personnes, dont au moins

un agent de police, appariteur ou garde-cham-

pêtre, assistent aux séances, maintiennent

l'ordre et prêtent leur concours aux opéra-

tions.

Un membre de l'administration communale

peut également y être délégué .

befiehlt, haben die Bürgerneister die Betheiligten

durch Anschlag davon in Kenntniß zu setzen;

außerdem lassen sie denselben zwei Tage vor

Ankunft des Aichmeisters persönlich Mittheilung

davon machen, damit keiner der Betheiligten

Unwissenheit vorschützen kann.

„ A r t . 12. —

. . . Spätestens innerhalb

acht Tagen nach dem Datum des Beschlusses

stellen sie dem Steuerdirektor ein doppeltes Ver-

zeichniß zu, welches die Kaufleute, Gewerbtrei-

benden und anderen Personen, die ihre Maße

und Gewichte prüfen zu lassen haben, nebst deren

Stand, genau angibt. Unterläßt der Bürger-

meister die Aufstellung dieses Verzeichnisses, so

wird dasselbe auf seine Kosten durch einen

Spezial-Commissär in Gemäßheit des Art. 46

des Gesetzes' vom 24. Februar 1843 aufgestellt.

„Ein Exemplar des Verzeichnisses wird dem

Bürgermeister unter Bezeichnung

derjenigen

Personen, welche ihren Verpflichtungen nach-

gekommen sind, zurückgesandt.

„ A r t . 13. — Die Gemeinde-Verwaltung des

Ortes, in welchem die periodischen Aichungs-

sitzungen stattfinden sollen, hat zu diesem Zwecke

ein passendes, mit den nöthigen Möbeln gehörig

eingerichtetes Lokal herzustellen. Wenn sie dieser

Verpflichtung nicht nachkommt, oder wenn sie

die Mitwirkung ihrer Agenten verweigert, so

kann der Sitz der Operationen fürderhin in eine

andere Gemeinde verlegt werden. Eintretenden

Falls ist der Aichmeister, um die Geschäfte der

einberufenen Betheiligten zu erledigen, befugt,

auf Kosten der Gemeinde ein Lokal mit dem

benöthigten Hülfspersonal dringlichkeitshalber

anzumiethen, nachdem eine mündliche Rücksprache

mit einem Mitglieds oder Agenten der Gemeinde-

Verwaltung erfolglos geblieben.

„ A r t 14. — Zwei Personen, von welchen eine

Polizeiagent, Gemeindebote oder Feldhüter, woh-

nen den Sitzungen bei, um bei der Ausrecht-

haltung der Ordnung und bei den Operationen

Mithülfe zu leisten.

„Auch kann ein Mitglied der Gemeindever-

waltung dazu delegirt werden".