und der allgemeinen Verwaltung.

Memorial

des

Erster Theil.

Acte der Gesetzgebung

und der allgemeinen Verwaltung.

DU

N° 15.

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

PREMIÈRE PARTIE.

ACTES LÉGISLATIFS

ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE.

Samstag, 15. Juli 1865.

SAMEDI, 15 juillet 1865.

Beschluß vom 30. Juni 1865, durch welchen

mehrere Wege zu Gemeindewegen 1. Classe

erhoben werden.

Der General-Director des

Innern

und der öffentlichen Bauten;

Nach Einsicht des Beschlusses des provisorisch

mit den öffentlichen Bauten beauftragten General-

Administrators des Innern vom 13. April 1850

(Memorial von 1850, Nr. 54); desjenigen des

General-Administrators des Innern vom 24. April

1857 (Memorial von 1857, Th. I, S. 140); des-

jenigen des General-Directors des Innern vom

31. Mai 1859 (Memorial von 1859, Th. I, S.

151);

derjenigen des General -Directors des

Innern und der Justiz vom 3. Juni, 19. No-

vember 1860 und 14. April 1862 (Memorial

von 1860, Th. I, S. 87 und 139, und von

1862, Th. I, S. 40); schließlich desjenigen des

Staatsministers, Präsidenten der Regierung, vom

11. Januar 1864 (Memorial, Th. I , S. 5), durch

welche die denselben angefügten Etats der Ge-

meindewege 1. Classe gutgeheißen werden;

Nach Einsicht des Art. 11 des Gesetzes vom

12. Juli 1844 über die Gemeindewege;

Nach Einsicht der Gutachten der Cantonal-

Comites von Remich und Redingen vom 25. und

27. October 1864;

Arrêté du 30 juin 1865, relatif à des chemins

déclarés être chemins vicinaux de 1re classe.

LE DIRECTEUR-GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ET

DES TRAVAUX PUBLICS;

Vu l'arrêté de M. l'Administrateur-général de

l'intérieur, chargé provisoirement des travaux

publics, du 13 avril 1850, inséré au Mémorial

de la même année, N° 54; celui de M. l'Adminis-

trateur-général de l'intérieur du 24 avril 1857,

Mém. de 1857, 1re partie, p. 140; celui de M. le

Directeur-général de l'intérieur du 31 mai 1859,

Mém. de ladite année, 1re partie, p. 151; ceux

de M. le Directeur-général de l'intérieur et de la

justice des 3 juin, 19 novembre 1860, et 14

avril 1862, insérés au Mémorial de ces années,

1re partie, p. 87, 139 et 40, et enfin celui de M.

le Ministre d'État, Président du Gouvernement,

du 11 janvier 1864, Mém. 1re partie, p. 5, portant

tous les sept approbation des états y annexés des

chemins vicinaux de 1re classe;

Vu l'art. 11 de la loi du 12 juillet 1844 sur

les chemins vicinaux ;

Vu les avis des comités cantonaux de Remich

et de Redange des 25 et 27 octobre 1864;

Großherzogthums Luxemburg.

I .

In Betracht, daß noch andre Wege im Falle

find zu Gemeindewegen 1. Classe erhoben zu

werden;

Beschließt

Die in dem beigefügten Ergänzungs-Etat unter

Nr. 188 und Nr. 189 angeführten Wege sind

zu Gemeindewegen 1, Classe erhoben.

Les chemins mentionnés dans l'état supplé-

mentaire ci-annexé, sous les Nos 188 et 189, sont

déclarés être des chemins vicinaux de 1re classe.

Gegenwärtiger Beschluß soll nebst vorerwähntem

Etat in den I. Theil des „Memorials" eingerückt

werden.

Luxemburg, den 30. Juni 1865.

Der General-Director des Innern

und der öffentlichen Bauten,

E. Simons.

Considérant que d'autres chemins que ceux

dont mention ci-dessus, sont dans le cas d'être

déclarés chemins de 1re classe;

Arrête

Le présent arrêté et l'état prémentionné seront

insérés au Mémorial du Grand-Duché, 1re partie.

Luxembourg, le 30 juin 1865.

Le Directeur-général de l'intérieur

et des travaux publics,

E. SIMONS.

Septième état supplémentaire des chemins vicinaux de 1re classe.

Numéro

du tableau matrice

DÉSIGNATION

des chemins.

POINT

de départ.

POINTS

intermédiaires.

POINT

d'arrivée.

Communes

traversées par

le chemin.

District de Grevenmacher.

188 Chemin de Waldbredimus

à la route de Bous à

Sandweiler par la vallée

de Trintange.

Chemin de 1re

classe N° 75 de

Stadtbredimus

à Hassel.

Route de Bous à

Sandweiler.

Waldhredi-

mus.

District de Mersch.

189 Chemin de Niedercolpach

à Oberpallen.

Niedercolpach,

chemin de

1re

classe d'Ell à

Attert et à Bi-

gonville.

La rivière (Attert). Oberpallen, route

de Reichlange

à Arlon.

Ell,

Beckerich.

Ainsi arrêté l'état supplémentaire qui précède, en exécution de l'art. 11 de la loi du 12 juillet

1844 sur les chemins vicinaux.

Luxembourg, le 30 juin 1865,

Le Directeur-général de l'intérieur et des travaux publics,

E. SIMONS.

Luxemburg. — Druck von V Bück.