LEGITEXT000052005181
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Arrêté du 28 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2025-07-28
Art. 1 Arrêté du 28 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »
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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-44258990-fcdc-4ca1-9389-22309309c48a
Arrete 2025-07-28
Art. 2 Arrêté du 28 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »
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A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 septembre 2021 Art. 1er, Art. 3
Arrete 2025-07-28
Art. 3 Arrêté du 28 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »
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Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.