LEGITEXT000050825977

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Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air

4 Articles / Dispositions · France

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Texte législatif (4 Articles)

Arrete 2024-12-20

Art. 1 Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 février 2021 Art. 2

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Art. 2 Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 février 2021 Art. Annexe I

Arrete 2024-12-20

Art. 3 Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air Ouvrir la source officielle

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 février 2021 Art. Annexe IX

Arrete 2024-12-20

Art. 4 Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.