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Arrêté du 21 mars 2024 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2014 portant organisation de la formation des directeurs d'école
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
A créé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014 Sct. Chapitre Ier : Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014 Art. 2, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014 Art. 3, Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014 Art. 5
A créé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014 Sct. Chapitre II : Formation préalable à l'inscription sur la liste d'aptitude à l'emploi de directeur d'école, Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3, Art. 6-4, Art. 6-5
Le directeur général de l'enseignement scolaire, le directeur général des ressources humaines et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.