LEGITEXT000049201472
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Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Chénas »
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2024-02-20
Art. 1 Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Chénas »
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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Chénas » est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e19a7353-03e0-4111-96ae-77d5a9c68a9c permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel de ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Arrete 2024-02-20
Art. 2 Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Chénas »
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A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 février 2021 Art. 1, Art. 3
Arrete 2024-02-20
Art. 3 Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Chénas »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.