FR
Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
Table des dispositions (12)
Texte législatif (12 Articles)
L'arrêté du 23 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 11 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2015 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2015 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2015 Art. 6
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2015 Art. 8-1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2015 Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2015 Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2015 Art. 11-1
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2015 Art. 11-2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2015 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2015 Art. Annexes II, III, IV, et V
Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.