FR
Arrêté du 9 novembre 2023 portant modifications de l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
1° L'annexe 2 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté ;
2° L'annexe 5 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté ;
3° L'annexe 10 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe 3 du présent arrêté ;
4° L'annexe 11 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe 4 du présent arrêté.
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 mars 2018 Art. Annexe 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 mars 2018 Art. Annexe 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 mars 2018 Art. Annexe 10
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 mars 2018 Art. Annexe 11