Arrêté du 20 novembre 2023 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière exercent les fonctions de directeur

En application du 1° de l'article 1er du décret du 26 décembre 2007 susvisé, les fonctions de directeur sont exercées par un directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social de la fonction publique hospitalière dans les établissements publics de santé suivants, classés par département

01 - Ain

- Centre hospitalier intercommunal Ain Val de Saône, à Pont-de-Veyle, direction commune ;

- Centre hospitalier de Meximieux, direction commune ;

02 - Aisne

Centre de rééducation fonctionnelle Jacques Ficheux à Saint-Gobain ;

03 - Allier

Centres hospitaliers Cœur du Bourbonnais à Tronget, Bourbon-l'Archambault, direction commune ;

04 - Alpes-de-Haute-Provence

Centres hospitaliers de Barcelonnette et de Jausiers ;

06 - Alpes-Maritimes

- Hôpitaux de la Vésubie à Roquebillière, direction commune ;

- Centre hospitalier Saint-Maur à Saint-Etienne-de-Tinée, direction commune ;

07 - Ardèche

- Centre hospitalier des Cévennes Ardéchoises à Joyeuse ;

- Centre hospitalier Sully Eldin à Vallon-Pont-D'arc et Centre hospitalier Claude Dejean à Villeneuve-de-Berg, direction commune ;

- Centre hospitalier de Lamastre ;

09 - Ariège

Centre hospitalier Saint Louis à Ax-les-Thermes ;

12 - Aveyron

Centre hospitalier Maurice Fenaille à Verrières ;

15 - Cantal

- Centre hospitalier de Condat, direction commune ;

- Centre hospitalier de Murat ;

16 - Charente

Centre hospitalier de Confolens ;

18 - Cher

Centre hospitalier de Sancerre ;

19 - Corrèze

- Centre hospitalier gériatrique d'Uzerche ;

- Centre hospitalier Jean-Marie Dauzier à Cornil ;

2A - Corse-du-Sud

- Centre hospitalier de Bonifacio ;

- Centre hospitalier de Sartène ;

2B - Haute-Corse

- Centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone ;

- Centre hospitalier de Calvi ;

23 - Creuse

- Centre hospitalier Les genêts d'or d'Evaux-les-Bains, direction commune ;

- Centre hospitalier de La Souterraine ;

24 - Dordogne

- Centre hospitalier d'Excideuil ;

- Centre hospitalier de Nontron ;

- Centre hospitalier de Saint-Astier, direction commune ;

- Centre hospitalier intercommunal de Ribérac Dronne Double, direction commune ;

25 - Doubs

- Centre hospitalier Sainte Croix à Baume-les-Dames, direction commune ;

- Centre de long séjour de Bellevaux et centre de soins des Tilleroyes à Besançon, direction commune ;

- Etablissement de santé de Quingey ;

- Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman à Avanne-Aveney ;

26 - Drôme

Centres hospitaliers de Nyons et de Buis-Les-Baronnies, direction commune ;

27 - Eure

- Centre hospitalier des Andelys, direction commune ;

- Centre hospitalier Pierre Hurabielle à Bourg-Achard, direction commune ;

29 - Finistère

Centre hospitalier de Lanmeur ;

30 - Gard

- Centre hospitalier de Pont-Saint-Esprit ;

- Centre hospitalier d'Uzès, direction commune ;

31 - Haute-Garonne

Centre hospitalier de Muret ;

32 - Gers

- Centre hospitalier de Condom ;

- Centre hospitalier de Mauvezin ;

- Centre hospitalier de Nogaro, direction commune ;

- Etablissement public de santé de Lomagne à Fleurance ;

34 - Hérault

- Centre hospitalier de Bédarieux ;

- Centre hospitalier de Saint-Pons-de-Thomières ;

- Centre hospitalier de Lodève, direction commune ;

- Centre hospitalier de Clermont-L'Hérault ;

- Centre hospitalier Paul Coste Floret à Lamalou-les-Bains ;

35 - Ille-et-Vilaine

- Centre hospitalier la Roche aux fées de Janzé, direction commune ;

- Centre hospitalier du Grand-Fougeray ;

36 - Indre

- Centres hospitaliers de Chatillon-sur-Indre et Saint Roch de Buzançais, direction commune ;

- Centre départemental gériatrique de l'Indre à Châteauroux, centres hospitaliers Saint Charles de Valençay et Levroux, direction commune ;

38 - Isère

- Centre hospitalier rhumatologique de Saint-Martin d'Uriage, direction commune ;

- Centre hospitalier de Tullins ;

39 - Jura

Centre hospitalier intercommunal du Pays du Revermont ;

40 - Landes

Centre hospitalier de Saint-Sever, direction commune ;

41 - Loir-et-Cher

Centre hospitalier de Saint-Aignan et de Montrichard, direction commune ;

42 - Loire

- Centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue, direction commune ;

- Centre hospitalier de Charlieu, direction commune ;

- Centre hospitalier de Saint-Bonnet-le-Château ; direction commune ;

- Centre hospitalier Maurice André à Saint-Galmier ;

- Centre hospitalier de Boën-sur-Lignon ;

43 - Haute-Loire

- Centre hospitalier d'Yssingeaux, direction commune ;

44 - Loire-Atlantique

- Centre hospitalier intercommunal Sèvre et Loire à Vertou ;

45 - Loiret

Centre hospitalier de Lour Picou à Beaugency, direction commune ;

47 - Lot-et-Garonne

Centre hospitalier de Casteljaloux, direction commune ;

48 - Lozère

- Centre hospitalier de Saint-Chely-d'Apcher, direction commune ;

- Centre hospitalier de Langogne ;

49 - Maine-et-Loire

- Centre hospitalier La Corniche Angevine à Chalonnes-sur-Loire, direction commune ;

- Centre hospitalier de Doué-en-Anjou ;

- Centre hospitalier intercommunal Lys Hyrome à Chemillé-en-Anjou, direction commune ;

- Etablissement de santé Baugeois Vallée à Baugé-en-Anjou ;

- Centre hospitalier Layon-Aubance à Terranjou ;

50 - Manche

- Centre hospitalier de Carentan ;

53 - Mayenne

- Centre hospitalier d'Ernée, direction commune ;

- Centre hospitalier d'Evron, direction commune ;

56 - Morbihan

Centre hospitalier de Basse-Vilaine à Nivillac ;

57 - Moselle

- Centre hospitalier Saint Jacques à Dieuze ;

- Etablissement public départemental de santé de Gorze à Ars-sur-Moselle, direction commune ;

59 - Nord

- Centre hospitalier Loos-Haubourdin à Loos ;

- Centre hospitalier de Jeumont ;

- Centre hospitalier d'Hautmont ;

- Centre hospitalier de Wattrelos ;

- Centre hospitalier de Bailleul ;

- Centre hospitalier de Zuydcoote ;

- Centre hospitalier intercommunal de Wasquehal, direction commune ;

60 - Oise

- Centre hospitalier de Crépy-en-Valois ;

- Centre hospitalier Georges Decroze à Pont-Sainte-Maxence ;

- Centre hospitalier Bertinot Juel à Chaumont-en-Vexin ;

- Centre hospitalier de Grandvilliers, direction commune ;

65 - Hautes-Pyrénées

Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre ;

67 - Bas-Rhin

- Centres hospitaliers de Molsheim et de Rosheim, direction commune ;

68 - Haut-Rhin

- Centre hospitalier de Ribeauvillé ;

- Centre départemental de repos et de soins de Colmar, direction commune ;

69 - Rhône

- Centre hospitalier du Beaujolais vert à Cours, direction commune ;

- Centre hospitalier des Monts du Lyonnais à Saint-Symphorien-sur-Coise ;

- Centres hospitaliers de Neuville et Fontaines-sur-Saône, direction commune ;

- Centres hospitaliers de Beaujeu et de Belleville, direction commune ;

71 - Saône-et-Loire

- Centre hospitalier Bresse Louhannaise à Louhans, direction commune ;

- Centre hospitalier Aligre à Bourbon Lancy, direction commune ;

72 - Sarthe

Etablissement public de santé intercommunal Pôle gérontologique Nord-Sarthe à Beaumont-sur-Sarthe ;

74 - Haute-Savoie

- Centre hospitalier Andrevetan à La-Roche-sur-Foron, direction commune ;

76 - Seine-Maritime

- Centre hospitalier de l'Austreberthe à Barentin ;

- Centre hospitalier d'Yvetot ;

- Centre hospitalier de Saint-Romain-de-Colbosc ;

- Centre hospitalier de Darnétal ;

78 - Yvelines

- Hôpital gérontologique de Chevreuse ;

- Centre de pédiatrie et de rééducation de Bullion ;

80 - Somme

- Centre hospitalier de Ham ;

82 - Tarn-et-Garonne

- Centres hospitaliers de Nègrepelisse et de Caussade ;

- Centre hospitalier des Deux Rives à Valence-d'Agen, direction commune ;

84 - Vaucluse

- Centre hospitalier de Gordes ;

- Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue ;

87 - Haute-Vienne

Centre hospitalier intercommunal Monts et Barrages à Saint-Léonard-de-Noblat, direction commune ;

88 - Vosges

- Centre hospitalier de Bruyères ;

- Centre hospitalier de Châtel-sur-Moselle ;

- Centre hospitalier de Lamarche ;

92 - Hauts-de-Seine

- Centre long et moyen séjour Fondation Roguet à Clichy ;

- Centre de gérontologie Les abondances à Boulogne-Billancourt ;

971 - Guadeloupe

- Centre hospitalier Sainte-Marie à Grand-Bourg ;

- C.H.G. Jacques Salin aux Abymes ;

- Centre hospitalier de Capesterre-Belle-Eau ;

- Centres hospitaliers M. Selbonne à Bouillante et L. D. Beauperthuy à Pointe-Noire, direction commune ;

972 - Martinique

- Centre hospitalier Romain Blondet à Saint Joseph ;

- Centre hospitalier intercommunal Lorrain Basse-Pointe ;

- Centre hospitalier Nord Caraïbe au Carbet.

La présente liste est révisable à tout moment.

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 1, Art. 2, Art. 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.