Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2009 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2009 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2009 Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2009 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2009 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2009 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2009 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2009 Art. 8
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2009 Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er septembre 2023.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.